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8 mars 2015 - 2 Bulletins rentrés 927. 3 Bulletins à déduire : 3.1 blancs 9. 3.2 nuls 2. 4 Bulletins valables 916. 5 Participation 44.05%. 6 Ont voté : OUI 769.

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AIN HABITAT. AK *'ta. Propriété de la Société Coopérative de Production d'HLM èm. HABITAT. Bâtisseur de bien vivre. 5+;t. M. et Mme CHEVALLIER.

Lieudit « Les Dalles ». Propriété de la ... du Code de l'Urbanisme. ' 2 — Les .... des lotissements, dans le respect du Règlement National d'Urbanisme (RNU).

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24 mai 2014 - 6. Les objets non vendus pourront être déposés à la déchetterie à la fin de la manifesta- tion. En cas de pluie, la manifestation est annulée.

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