Instructions de Livraison 3PL 1. 1.1. 1.2.
2. 2.1.
2.2.
2.3. 2.4. 2.5. 2.6. 2.7. 2.8.
3. 3.1. 3.2. 3.3. 3.4.
3.5.
Chanp d’application des instructions Les présentes Instructions de Livraison 3PL (« Instructions de Livraison ») font partie intégrante du Contrat entre l'Acheteur et le Vendeur, tel que prévu dans l'Option d'Achat. Les présentes Instructions de Livraison s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions y compris celles du Vendeur. Normes 3PL « Prêt à récupérer » signifie que : o aucune unité de Marchandises n'a besoin d'être reétiquetée ou réemballée pour revente et livraison aux clients, autrement qu'en lien avec le matériel d'expédition sortant (par ex. une boîte, un sac ou une enveloppe), sauf si l'Associé-Gérant de l’Acheteur en dispose autrement ; o chaque carton de Marchandises est clairement étiqueté avec toutes les informations nécessaires pour identifier les Marchandises contenues dans chaque carton, incluant ses CUP/ NEA applicables (tels que les codes-barres et le texte), ses couleurs, ses indications de taille (si applicables) et sa (ses) quantité(s) (et ledit étiquetage doit être clairement visible et faire face à l'extérieur au ramassage) ; et o chaque carton de Marchandises contient ladite étiquette apposée au côté droit supérieur du carton. Chaque carton de Marchandises avec le même CUP/ NEA doit inclure le même nombre d'unités de Marchandises par carton. Cependant, si un carton est incomplet, alors (A) un tel carton doit être marqué « incomplet » en utilisant une étiquette de couleur vive clairement visible et faisant face à l'extérieurlors de la récupération, et (B) ledit carton doit être sur le haut de la pile de cartons posés sur la palette. Chaque carton doit contenir au maximum 1 CUP/ NEA. Tous les pliures des cartons doivent être collées et scellées. L'usage d'agrafes pour sceller les cartons n'est pas autorisé. Chaque carton doit être numéroté individuellement avec un numéro de carton afin d'indiquer la position de chaque carton parmi le nombre total de cartons (par ex. « 1 sur 75 ») afin de s'assurer que toutes les Marchandises soient retrouvées à chaque étape de la chaîne d'approvisionnement. Le Vendeur doit marquer les cartons contenant du verre ou des objets cassables de façon appropriée (par ex. « fragile », « tenir dans ce sens », etc.) Les Marchandises fragiles doivent être correctement séparées avec des cloisons ondulées afin d'empêcher que les articles se heurtent à l'intérieur du carton et d'être protégés contre les dommages dus aux vibrations. Des cellules d'air doivent également être envisagées (le cas échéant) pour protéger les articles contre les impacts dus aux chocs. Recommandations supplémentaires sur les palettes. Toutes les Marchandises doivent être empilées et emballées sous film plastique sur des palettes standard 1200 x 800 mm ou 1200 x 1000 mm. Les palettes peuvent être construites jusqu'à une hauteur maximale de 200 cm (79 pouces au Royaume-Uni) et un poids maximal de 1000 kg. Toutes les palettes doivent être triées de telle façon à ce qu'elles contiennent le plus petit nombre de différents styles/couleurs de Marchandises. Les palettes doivent être en conformité avec les Normes Internationales pour les Mesures Phytosanitaires n° 15, telles que modifiées (« NIMP 15 »). Une marque de conformité NIMP 15 (exemple ci-dessous) doit inclure ce qui suit : o Le symbole de certification IPPC ; o Le code pays ISO à deux lettres (par ex. US pour États-Unis, AU pour Australie, GB pour Royaume-Uni), tel que représenté par « XX » dans l'exemple ci-dessous ; o Le numéro unique de certification émis auprès des organismes de règlementation qui supervisent les fabricants d'emballages en bois individuels (« ONPV »), afin de s'assurer que les matériaux d'emballage en bois peuvent soient traçabless auprès de l' ONPV, tel que représenté par « 00 » dans l'exemple cidessous ; o Le numéro unique de certification émis auprès du fournisseur du traitement et/ou du fabricant, afin de s'assurer que les matériaux d'emballage en bois soient traçables auprès du fournisseur de traitement et/ou du fabricant, tel que représenté par « 1111 » dans l'exemple ci-dessous ; o Le traitement appliqué aux matériaux d'emballage en bois, tel que représenté par « YY » dans l'exemple ci-dessous : (i) HT est le code pour le traitement thermique à un minimum de 56° C (133° F) pour un minimum de 30 minutes ; et (ii) MB est le code pour la fumigation au bromure de méthyl ; et Le code de bois de calage « DUN » pour quand le matériau de bois solide est utilisé pour le bois de calage (sous réserve cependant que le code de bois de calage « DUN » ne puisse pas être appliqué à l'emballage en bois
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fabriqué, seul le bois de charpente/construction mal fixé pour aider à sécuriser les produits étant livrés, puisse ainsi être exclu). Exemple :
3.6.
Sauf stipulation contraire, les Marchandises qui sont vendues comme colis par le Vendeur doivent être préemballées préalablement à l'arrivée à l'Entrepôt. Si vous enfreignez la présente recommandation, vous devrez promptement payer à l'Acheteur le coût de la mise en emballage, que l'Acheteur a le droit de déduire des montants que l'Acheteur vous doit en vertu du Contrat.
4. 4.1.
Recommandations de Récupération et de Livraison. Toutes les commandes récupéées par le Fournisseur 3PL de l'Acheteur (« Fournisseur 3PL ») ou livrées à l'Entrepôt par le transporteur du Vendeur doivent être accompagnées d'un bordereau de marchandises détaillant le contenu de la marchandise expédiée. Seulement les articles et les quantités exacts stipulés dans l'Option d'Achat applicable seront acceptés. Les informations suivantes doivent apparaître sur chaque bordereau de marchandises : o EXPÉDIÉ PAR (nom et adresse complètes de l'Expéditeur) ; o EXPÉDIÉ À (nom et adresse complètes de l'Entrepôt) ; o DATE D'EXPÉDITION (soit la date où les Marchandises sont chargées dans un camion depuis le Lieu d'Expédition, soit la date où les Marchandises sont récupérées par un Fournisseur 3PL au Lieu d'Expédition) ; o INFORMATIONS SUR L'OPTION D'ACHAT (description des Marchandises, CUP/ NEA, nombre de cartons, poids total, nombre de palettes et nombre d'unités de Marchandises) ; et o NOMS ET SIGNATURES DES EXPÉDITEUR / ACHETEUR. Dans les chargements, les palettes doivent être positionnées face à l'arrière de la remorque, de façon à permettre l'entrée de la transpalette à main (pas de palettes chargées sur le côté). Les chargements doivent être sécurisés afin d'éviter les mouvements et les dommages. o Les remorques ne remplissant pas ce critère peuvent être refusées ou chargées avec des taux de traitement spéciaux. o Les frais qui trouvent à s’appliquer s'appliquent aux chargements de cartons au sol.
4.2. 4.3.
5. 5.1
5.2 5.3
Recommandations de Planification. Pour la récupération 3PL, le Fournisseur 3PL contactera le Vendeur afin de vérifier le « Lieu d'Expédition » ainsi que le point de contact, et pour programmer un rendez-vous. o Si pour toute raison, une récupération a besoin d'être reprogrammée, le Vendeur doit contacter le Fournisseur 3PL et l'Associé-Gérant Vendeur immédiatement. Pour la livraison 3PL, le Vendeur doit contacter l'Entrepôt pendant les heures normales de bureau afin de programmer la livraison à l'Entrepôt, ou utiliser l'outil de réservation en ligne (si disponible). Lors de l'organisation de la récupération ou de la livraison des Marchandises, le Vendeur doit fournir les informations suivantes au Fournisseur 3PL ou à l'Entrepôt : o Poids de chaque colis de Marchandises (en livres pour les expéditions au Royaume-Uni ou en kg pour les expéditions ailleurs en Europe) ; o Quantité de colis ; o Nombre de pièces (palettes) ; o Nombre de cartons ; o Type et taille de cartons d'envoi (par ex. palette, boîte, etc.) ; o Pieds au sol (espace remorque) ; o Indications de marchandise/classe ; o Classification fret de l'expédition ; o Date de livraison et échéance ; o Nom et adresse complètes de l'expéditeur ; o Pays d'origine (c'est-à-dire où les produits ont été originellement fabriqués ou importés) ; o Coordonnées d'origine, telles qu'e-mail et numéros de téléphone ; o Numéro de bordereau de transport ou récupération ; o Heures d'exploitation (pour récupération 3PL seulement) ; o Des indications ou instructions claires pour les sociétés de transport (pour la récupération 3PL seulement) ; et
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o
Des informations supplémentaires et des instructions spécifiquess de toute nature (incluant, de façon non limitative, des matériaux dangereux, chariot élévateur nécessaire).
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