Annuaire Local Suisse

3/L'ordre est passé pour une année renouvelable par tacite reconduction pour un ou plusieurs emplacements excepté si le dossier est clôturé avec la mention.
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Raison sociale :...Paysagiste Defferrard……………………………………… Rubrique(s):…Paysagiste…………….…………………………...………………... ………………………………………………………………………………………………….. Représenté par :…Mr Defferrard René..…...……………...……….………. Adresse :……Rte de Romont, 9…………...…...…...…………...………….…. …………………………………………………………………………………………………… NPA/Ville :…1608 Oron-le-Châtel………….…..……...…..…….………...... Tél. :……021 907 19 15 / 078 670 88 88...……………………….……..…… Fax :.……………………………….………………….………….....…..…………………. Mail :……………[email protected]…...……….……...………... Nbre d’emplacements : 2

Format choisi : 1/3

Formats des annonces et prix nets à régler :

Observation(s):

«Clôture définitive» NON RENOUVELABLE

Prix net à régler pour dimension 1/4 de page : 1500 Chf Prix net à régler pour dimension 1/3 de page : 2200 Chf Prix net à régler pour dimension 1/2 page : 3200 Chf Prix net à régler - Montant total : 1380 Chf Prix net à régler : 690Chf / emplacement Accordé en 2 x pour solde de tout compte

Dernière parution. Le : 09/10/2013

Merci d’y apposer la mention « non renouvelable », cachet et signature :

RETOUR FAX : 022 533 12 96

Press-com - Annuaire Local Suisse Rte de Champ-Colin, 12 - CH-1260 Nyon, Suisse _ Tél. 022 533 12 95

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Conditions générales de vente : 1/La société Presscom est une régie publicitaire domiciliée Rte de Champ-Colin, 12 - 1260 Nyon, Suisse; éditant le support publicitaire mentionné ci-dessus, soit, l’Annuaire Local Suisse sur le territoire Suisse. L’Annuaire Local Suisse est une édition privée éditée par Press-com. Cette régie dépend du Siège social et a uniquement son activité de marketing, publicité, régie publicitaire, campagnes de promotions publicitaires et édition de l’Annuaire Local Suisse sur le territoire Suisse. 2/Les prix sont établis pour un paiement comptant et s’entendent nets à régler. 3/L’ordre est passé pour une année renouvelable par tacite reconduction pour un ou plusieurs emplacements excepté si le dossier est clôturé avec la mention non renouvelable : cf case ci-dessus « formats des annonces et tarifs nets à régler ». 4/Le donneur d’ordre prend connaissance à l’acceptation des présentes conditions générales et s’engage au montant total net à régler indiqué. 5/A défaut de règlement des factures à l’échéance convenue, l’éditeur ne procédera à aucune publication de l’annonceur. 6/L’annonceur s’engage à régler le montant initial indiqué dès réception d’une première facture envoyée, additionné par le nombre d’emplacements indiqué ci-dessus, dès réception d’une dernière pour solde de tout compte. Tout retard dans le paiement des factures entraînera une majoration de plein droit de 10% sur le montant des sommes dues à titre de dédommagement du préjudice subi par l’éditeur et ce sans que l’envoi d’une mise en demeure soit nécessaire. 7/L’éditeur peut refuser de publier une annonce ou un texte sans avoir à en justifier. L’éditeur se dégage de toute responsabilité en ce qui concerne les éléments constitutifs des textes et annonces publicitaires ,ceux-ci étant publiés sous la responsabilité exclusive de l’annonceur. 8/L’éditeur ne peut être tenu pour responsable de toute interruption d’édition ou de diffusion qui ne résulterait pas de sa responsabilité directe. 9/L’annonceur reconnaît avoir pris connaissance que le support présenté est bien celui mentionné ci-dessus et n’ayant confondu, d’aucune manière que ce soit, avec un autre intitulé ou dénomination sociale tiers. 10/Le tribunal compétent est le tribunal habituel.