Autres conditions Offre Télépéage : gagner du temps avec 1 an d’abonnement à la formule Temps Libre de VINCI Autoroutes à 8 € Sans engagement de durée et sans préavis de résiliation. Offre réservée aux particuliers utilisant un véhicule de classes 1, 2 et 5, possédant un compte bancaire sis dans l’un des pays de la zone « Single Euro Payment Area » (SEPA), ayant leur domicile en France métropolitaine, Monaco, Allemagne, Belgique, Espagne, Grande-Bretagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal ou Suisse, et pour toute première souscription d’un abonnement télépéage VINCI Autoroutes dans la limite d’un badge par membre. L'offre porte uniquement sur les frais de gestion de la formule Temps Libre : frais de gestion de 8€ en facture électronique (hors frais de péage et de parking). Si vous optez pour la facture envoyée par voie postale, un montant de 0,90€ TTC sera prélevé sur votre facture les mois où vous utilisez le badge. A l'issue de la première année d'abonnement, vous ne paierez les frais de gestion que les mois où vous utiliserez le badge, au tarif en vigueur à cette date, et ce conformément aux conditions du contrat d’abonnement. En cas de non-utilisation du badge pour chaque période de 14 mois consécutifs des frais de nonutilisation de 10€ TTC seront facturés le 15ème mois. Le cas échéant, une participation aux frais d’emballage et d’expédition du badge sera facturée sur la première facture (5€ TTC en France métropolitaine, Monaco et Andorre et 15€ TTC pour les autres pays). Tarifs en vigueur au 01/03/2018.
Monaco, Andorre, Allemagne, Belgique, Espagne, Grande-Bretagne, Italie, Luxembourg,. Pays-Bas, Portugal ou Suisse, et pour toute première souscription ...
30 oct. 2018 - 1.4 L' « Offre du Vendeur » s'entend comme les biens ou services devant être ... Le Site est la propriété de Groupon International Limited.
22 oct. 2018 - conseillons d'imprimer une copie de ces Conditions générales de vente à .... 5.1. En plus de votre droit de rétractation prévu à la clause 4 ...
22 oct. 2018 - sociétés de portefeuille de Groupon Goods, ses (ou leurs) sociétés ... restant en vigueur après l'expiration ou la résiliation ou qui, de par leur ...
4.1 La participation au jeu se fait exclusivement par Internet sur la page indiquée ci-dessus. A ce titre, toute inscription par ... dans toute manifestation promotionnelle et sur tous supports notamment Internet liée au présent jeu sans que cette ut
2) Par le Condé Nast Traveller comme faisant partie des 65 hôtels les plus luxueux et branchés au monde. 3) Par le Conseil du Tourisme Belge comme étant le meilleur endroit pour déguster de la nourriture belge à ... ou d'événements indépendants de sa
Rue et numéro et / ou case postale. • Adresse e-mail. • NPA / Localité. • Heures d'ouverture. • Numéro d'appel. • Autres sites, p. ex. filiales. 2.2 La première inscription, sa modification et sa publication dans les annuaires local.ch, avec tous les
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féminine) qui fait inscrire ses coordonnées (ci-après «l'inscription») dans les annuaires im- primés ou en ligne de Directories, publiés par exemple sous les ..... nalité, de la concurrence, d'auteur ou à l'honneur, sont racistes, promeuvent la viole
consommation, le Donateur reconnait avoir été informé au préalable, que la validation de la Récompense valait renonciation à son droit de rétractation. 3. Le Donateur à tout moment sa Mixtape . Dans cette hypothèse, la Mixtape ne sera plus accessible
Groupon France SAS propose sur le site Internet www.groupon.fr − détenu, exploité et ... avec des professionnels offrant des biens ou services via des coupons ...
Conditions Spéciales d'assistance à l'étranger OptiSoins Start. Retour vers sommaire. 2.3.11. Rapatriement funéraire au cours d'un voyage. En cas de décès d'un Assuré à l'étranger et si la famille décide d'une inhumation ou d'une crémation au Luxembo
Du fait de l'acceptation de leur prix, le gagnant autorise la société organisatrice à utiliser. g r a t u i t e m e n t p e n d a n t 2 4 m o i n s ses noms, prénoms, code postaux, villes de résidence dans toute manifestation promotionnelle et sur to