Direction général de la Régulation et de l'Organisation du Marché

Algemene Directie Regulering en

Office de le Propriété Intellectuelle (OPRI)

Dienst voor de Intellectuele Eigendom

16, Bd du Roi Albert II – 1000 BRUXELLES BELGIQUE

Koning Albert II-laan 16 – 1000 BRUSSEL BELGIE

TEL. : 02/277 52 89 - FAX : 02/277 52 62

TEL. : 02/277 52 89 - FAX : 02/277 52 62

Organisatie van de Markt

(DIE)

RECUEIL DES

Brevets d'invention AOUT 2005 _____________

VERZAMELING VAN DE

Uitvindingsoctrooien AUGUSTUS 2005

Numéro d'entreprise : 0314.595.348 Ondernemingsnummer : 0314.595.348

BREVETS D'INVENTION BREVETS BELGES AOUT 2005

UITVINDINGSOCTROOIEN BELGISCHE OCTROOIEN AUGUSTUS 2005

ERFINDUNGS-PATENTE BELGISCHE PATENTE AUGUST 2005

PATENTS FOR INVENTIONS BELGIAN PATENTS AUGUST 2005

________________________________________________________________________________ SECTION A : NECESSITES COURANTES DE LA VIE SECTIE A : LEVENSBEHOEFTEN ________________________________________________________________________________ 20 JAAR

A 01 G

NEERLEGGING 2003/0590 30 OKTOBER 2003 PUBLICATIE 1015763A3 02 AUGUSTUS 2005 >JDB INVEST N.V. Westerring 50, B-9700 OUDENAARDE, vert.door DONNE Eddy BUREAU BOCKSTAEL VERBETERDE HAKSELAAR. (013,003) Hakselaar voorzien van messen welke minstens gedeeltelijk worden afgeschermd door een beweegbare afschermkap (5), en welke messen door middel van een koppeling (25) verbonden kunnen worden met aandrijfmiddelen, daardoor gekenmerkt dat de hakselaar tevens voorzien is van een plaat (24) of dergelijke die beweegbaar is tussen twee posities, respectievelijk een eerste niet-afgeschermde positie waarbij de plaat (24) of dergelijke verwijderd is van de koppeling (25) welke dan bereikbaar is voor de aandrijfmiddelen, en een tweede afgeschermde positie waarbij de plaat (24) of dergelijke de koppeling (25) minstens gedeeltelijk afschermt; en dat tussen de plaat (24) of dergelijke en de afschermkap (5) een bedieningsmechanisme is voorzien.

________________________________________________________________________________ 20 ANS

A 01 K

F 24 F

E 04 D

DEPOT 2003/0604 PUBLICATION 1015772A3

07 NOVEMBRE 02 AOUT

2003 2005

VOIR : F24F ________________________________________________________________________________ 20 ANS

A 01 K

B 65 H

DEPOT 2003/0615 14 NOVEMBRE 2003 PUBLICATION 1015779A3 02 AOUT 2005 >MOSSALGUE rue du Coq Gaulois 15, F-77170 BRIE-COMTE-ROBERT (FR), repr.par HERRBURGER Pierre CABINET PIERRE HERRBURGER PLIOIR POUR BAS DE LIGNE., (Inv. : Mossalgue François) , dép. en FR le 21 novembre 2002, no FRA 0214573 (008,003) Plioir conçu pour recevoir des bas de ligne (13) et destiné à être rangé dans un casier adapté. Il est constitué par une barquette (1) dont le fond (2) est équipé, d'une part à chacune de ses extrémités de plages de réception (81, 82) portant un ensemble de broches (12,12') susceptibles de coopérer deux à deux de part et d'autre de la barquette (1) pour recevoir et maintenir une série de bas de ligne (13) superposés, et d'autre part à sa partie médiane d'une nervurelongitudinale (7) essentiellement en forme de nageoir faisant office d'organe de préhension de la barquette (1) dans un casier (10) renfermant une série de plioirs disposés côte à côte.

1

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________________________________________________________________________________ 20 JAAR

A 23 G

NEERLEGGING 2003/0580 30 OKTOBER 2003 PUBLICATIE 1015756A3 02 AUGUSTUS 2005 >HANSSENS N.V. Handelsstraat 5, B-8630 VEURNE, vert.door DONNE Eddy BUREAU BOCKSTAEL HALFAFGEWERKTE PRALINE. (009,001) Halfafgewerkte praline, daardoor gekenmerkt dat ze in hoofdzaak bestaat uit een kuipje (1) uit chocolade of dergelijke, daardoor gekenmerkt dat het kuipje (1) gedeeltelijk gevuld is met één of meer vullingen (7).

________________________________________________________________________________ 20 JAAR

A 23 L

NEERLEGGING 2003/0592 05 NOVEMBER 2003 PUBLICATIE 1015764A3 02 AUGUSTUS 2005 >SUIK LAMBERTUS CORNELIS Steenweg op Turnhout 190, B-2330 MERKSPLAS, vert.door DONNE Eddy BUREAU BOCKSTAEL ELIXIR. (006,000) Elixir, daardoor gekenmerkt dat het tenminste de vijf volgende werkzame bestanddelen bevat : -citroensap; siliciumdioxide; -magnesium citras dessicatus; ascorbinezuur; en methyl sulfonyl methaan.

________________________________________________________________________________ 6 ANS

2

A 44 C

DEPOT 2003/0570 24 OCTOBRE 2003 PUBLICATION 1015747A6 02 AOUT 2005 >BELS ALAIN rue ma Campagne 08, F-59910 BONDUES (FR) BIJOU COMPORTANT UN SUPPORT ET AU MOINS UNE PIERRE. (000,000) La présente invention se rapporte à un bijou (1) comprenant un support (3) dans lequel est montée au moins une pierre (2) présentant une culasse (4), au moins deux entailles (5,6) creusées dans la périphérie de la culasse, une bordure (8) et une partie supérieure taillée (7), caractérisé en ce que: i) le support comporte des ergots (11,12) engagés chacun dans une entaille d'une pierre, ii) l'un de ces ergots (12) au moins faisant saillie d'une patte de fixation (13) ménagée dans le support et pouvant être écartée radialement par déformation élastique lors de l'introduction de la pierre.

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________________________________________________________________________________ 6 JAAR

A 47 B

F 21 V

NEERLEGGING 2003/0572 PUBLICATIE 1015749A6

28 OKTOBER 02 AUGUSTUS

2003 2005

ZIEN : F21V ________________________________________________________________________________ 6 ANS

A 47 C

A 47 G

DEPOT 2003/0576 PUBLICATION 1015753A6

28 OCTOBRE 02 AOUT

2003 2005

VOIR : A47G ________________________________________________________________________________ 6 ANS

A 47 G

A 47 C

DEPOT 2003/0576 28 OCTOBRE 2003 PUBLICATION 1015753A6 02 AOUT 2005 >VAN DE SANDE FREDERIC;>OLTMANS ALBERT place Homere Goossens 6, B-1180 UCCLE et Steyvekaitse 1, B-1451 SINT-PIETERS-KAPELLE OREILLER REVOLUTIONNAIRE., (Inv. : Cresens Hubert) (000,000) Il s'agit bien d'un oreiller révolutionnaire. Le principe en est simple. Pendant toute la durée du sommeil, le centre de gravité de la tête doit être à la verticale du centre de poussée de l'oreiller. C'est la seule condition nécessaire et suffisante pour assurer que soient évitées toutes les tensions de l'entièreté de la musculature du haut du corps. Pour la réalisation, il a été tenu compte de tous les éléments nécessaires au respect du principe. Ancrage de l'oreiller sur le matelas Auto centrage de la tête sur l'oreiller qui est ferme, aussi latéralement que logitudinalement. Le tout procurant le confort total qui demeure l'objectif.

________________________________________________________________________________ 6 ANS

3

A 61 K

A 61 P

DEPOT 2005/0069 07 FEVRIER 2005 PUBLICATION 1015782A6 02 AOUT 2005 >CHIRON CORP. 4560 Horton Street, US-EMERYVILLE, CA 94608 (US), repr.par GEVERS François GEVERS & VANDER HAEGHEN PREPARATION D'ALDESLEUKINE POUR UNE UTILISATION PHARMACEUTIQUE., (Inv. : Maninder Hora) (055,011) Procédé pour préparer l'aldesleukine à usage pharmaceutique, comprenant les étapes consistant à : (a) ajouter du SDS à une composition comprenant l'aldesleukine, pour donner une concentration finale de SDS élévée; (b) réduire les niveaux de SDS pour donner une composition ayant une concentration de SDS basse. L'addition et ensuite l'élimination partielle de SDS donnent des microaggrégats d'aldesleukine et de SDS qui sont appropriés à un usage pharmaceutique.

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________________________________________________________________________________ 6 ANS

A 61 K

A 61 P

DEPOT 2005/0180 07 AVRIL 2005 PUBLICATION 1015783A6 02 AOUT 2005 >TRENKER ADOLPHE RODOLPHE FERDINAND Camino del Faro 29, Alfaz del Pi, E-03580 ALICANTE (ES), repr.par CLAEYS Pierre GEVERS & VANDER HAEGHEN COMPOSITION POUR LA PREVENTION ET LE TRAITEMENT DE L'OSTEOPOROSE ET DE L'ARTHROSE., (Inv. : Trenker Adolphe Rodolphe Ferdinand) (025,000) composition pharmaceutique ou de complément alimentaire ingérable comprenant au moins un composé calcique combiné à la vitamine D et de la glucosamine ou ses dérivés.

________________________________________________________________________________ 6 ANS

A 61 K

DEPOT 2005/0120 07 MARS 2005 PUBLICATION 1015784A6 16 AOUT 2005 >ALLOPHARM.BE Rue de Huy 51 boîte 7, B-4300 WAREMME CREME DERMIQUE. (016,000) Composition dermique comprenant sous sa forme exempte d'eau: de 10 à 50% de cétomacrogole, au moins 0,007% en poids de silicium organique, et au moins 1% en poids de blukke de karité.

________________________________________________________________________________ 6 ANS

A 61 P

A 61 K

DEPOT 2005/0069 PUBLICATION 1015782A6

07 FEVRIER 02 AOUT

2005 2005

VOIR : A61K ________________________________________________________________________________ 6 ANS

A 61 P

A 61 K

DEPOT 2005/0180 PUBLICATION 1015783A6

07 AVRIL 02 AOUT

2005 2005

VOIR : A61K ________________________________________________________________________________ 20 ANS

A 62 D

C 02 F

C 22 B

DEPOT 2003/0584 PUBLICATION 1015759A4

31 OCTOBRE 02 AOUT

2003 2005

VOIR : C22B ________________________________________________________________________________

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________________________________________________________________________________ 6 ANS

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A 63 H

DEPOT 2003/0569 24 OCTOBRE 2003 PUBLICATION 1015746A6 02 AOUT 2005 >L'OLIVIER SEBASTIEN rue de l'Epine du Prince 5/12, B-7170 FAYT-LEZ-MANAGE DISPOSITIF POUR FAIRE VOLER DES OBJETS GUIDES ET SUSPENDUS A L'AIDE DE SUPPORTS FORMANT UN CIRCUIT. (008,021) L'invention est caractérisée par au moins, un guide (1), avec contacts éléctrique (2), éventuellement un guide sans contact métalliques (1b), muni d'une coulisse (3), des orifices (6) et (10) pour les attaches de suspension (32), (34) (29a), (29b). Les guides (1) s'assemblent éventuellement, par emboîtement (4) et (5), à visser (15) et (17), à l'aide d'agrafes (8) et (11), à l'aide d'orifices prévus (9) et (12), à l'aide d'arrêts (13). L'invention se caractérise également par des moyens de fixation au plafond (39), (44) et (45), à l'aide de fils et ou de tiges (40) et (41), jusqu'aux attaches de suspension maintenant les guides en hauteur. L'invention se caractérise éventuellement par un élément moteur (18) munis d'engrenages (19), (20) et (21), entraînant une roue (22), (26), circulant sur les supports grâce au courant qui traverse les contacts (27) du moteur. L'ensemble du moteur (18) est doté des tétons de sécurité (23a), (23b), (28), pour le guidage et le maintient du moteur dans les coulisses assemblées.

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________________________________________________________________________________ SECTION B : TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES - TRANSPORTS SECTIE B : DIVERSE INDUSTRIELE TECHNIEKEN - TRANSPORT ________________________________________________________________________________ 20 ANS

B 22 C

B 22 F

B 23 P

DEPOT 2000/0095 PUBLICATION 1015735A5

04 FEVRIER 02 AOUT

2000 2005

VOIR : B22F ________________________________________________________________________________ 20 ANS

B 22 F

B 23 P

B 22 C

DEPOT 2000/0095 04 FEVRIER 2000 PUBLICATION 1015735A5 02 AOUT 2005 >BAKER HUGHES INC. 3900 Essex Lane, Suite 1200, HOUSTON, TEXAS 77027 (US), repr.par VAN MALDEREN Joëlle pronovem Office Van Malderen MODELES ELASTIQUES DE CORPS DE TREPAN, PROCEDES DE FABRICATION DE MODELES ELASTIQUES DE CORPS DE TREPAN, DE MOULAGE PAR COULEE DE MOULES SUR LA BASE DECES PROCEDES ET FABRICATION DE CORPS DE TREPAN DE TREPANS DE FORAGE DE TERRE., (Inv. : MEISTER Matthias) , dép. en US le 9 février 1999, no USA09247105 (032,010) Il est décrit un procédé de fabrication d'un madèle élastique d'un article de fabrication, par exemple d'un corps de trépan d'un trépan de forage de terre ou d'un composant correspondant, englobant la fabrication d'un modèle élastique de l'article de fabrication selon des techniques de fabrication par couches. Le modèle élastique peut ensuite servir au moulage par coulée d'unm ou plusieurs moules de matériau réfractaire. Les moules peuvent servir à la fabrication de l'article modelé de fabrication. L'invention englobe aussi un modèle élastique, à fabrication par couches, d'un article de fabrication, par exemple d'un trépan de forage de terre. ________________________________________________________________________________ 20 ANS

B 23 P

B 22 C

B 22 F

DEPOT 2000/0095 PUBLICATION 1015735A5

04 FEVRIER 02 AOUT

2000 2005

VOIR : B22F ________________________________________________________________________________ 20 ANS

6

B 60 G

DEPOT 2002/0063 04 FEVRIER 2002 PUBLICATION 1015736A3 02 AOUT 2005 >CARPIAUX ANDRE rue de la Nature 2, B-5100 NAMUR SUSPENSION MECHANISME EN ROUE (CXE) (CX COEFFICIENT D'AERODYNAMISME E.D'ENSEMBLE) (003,001) (Cx Coefficient d'aérodynamisme E. d'ensemble notamment pour véhicule roulant demandant une grande garde-au-sol où et bien un aérodynamisme avantageux pour amélioré le rendement en énergie auxfur et à mesure de ce que la vitesse augmente. Pour une réalisation simple, claire, nette, effilée, légère et dont les organes en mouvement sont protégés au maximum. Le système qui est décrit dans la description est composé d'un moyeu porteur de l'axe de roue avec frein à disque; ce moyeu est aussi porteur de coussinet pour le glissement des tubes qui font partir du chassis; le moyeu est aussi conçu pour s'adapter au montage d'un moteur électrique et d'une boîte trois vitesse planétaire avec embrayage. ____________________________________________________________________________

________________________________________________________________________________ 20 JAAR

B 60 P

B 62 D

NEERLEGGING 2003/0600 06 NOVEMBER PUBLICATIE 1015769A3 02 AUGUSTUS S.A. >HENSCHEL ENGINEERING N.V. Boomsesteenweg 604/606, B-2610 WILRIJK, vert.door DONNE Eddy BUREAU BOCKSTAEL

2003 2005

LAADBAK. (009,002) Laadbak die is samengesteld uit opstaande panelen, die aan hun aansluitende uiteinden zijn voorzien van eindprofielen (5 en 6) waarmee de voornoemde panelen (2, 3 en 4) aan elkaar zijn bevestigd, daardoor gekenmerkt dat de voornoemde eindprofielen (5 en 6) op de panelen (2, 3 en 4) zijn bevestigd door middel van lijm.

________________________________________________________________________________ 20 ANS

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B 60 Q

F 21 S

DEPOT 2003/0092 11 FEVRIER 2003 PUBLICATION 1015737A3 02 AOUT 2005 >TEKNOWARE OY Ilmarisentie 8, FIN-15200 LAHTI (FI), repr.par CLAEYS Pierre GEVERS & VANDER HAEGHEN

APPAREIL D'ECLAIRAGE., (Inv. : Kuisma Jouko) , dép. en FI le 12 février 2002, no FIA 020282 (012,002) Appareil d'éclairage, prévu pour recevoir deux ou davantage de sources de lumière allongées disposées l'une après l'autre longitudinalement à ces sources de mumière, l'appareil d'éclairage comprenant un ou plusieurs dispositifs de connexion (1) prévus pour alimenter en énergie les sources de lumière de sorte à les faire luire et disposés dans une zone entre les sources de lumière successives dans l'appareil d'éclairage et un élément de globe (2) et un élément de fond (3) prévus pour être connectés l'un à l'autre et entourer sensiblement les sources de lumière et les dispositifs de connexion (1), caractérisé en ce que l'appareil d'éclairage comprend en outre une ou plusieurs plaque de recouvrement (4) disposées au niveau des dispositifs de connexion (1) entre l'élément de globe (2) et l'élément de fond (3) de l'appareil d'éclairage, pour recouvrir sensiblement les dispositifs de connexion et une ou plusieurs secondes sources de lumière (5) disposées en connexion avec la plaque de recouvrement (4) pour fournir un éclairage depuis la zone entre les sources de lumières allongées successives. ____________________________________________________________________________

________________________________________________________________________________ 6 ANS

B 60 R

DEPOT 2003/0125 27 FEVRIER 2003 PUBLICATION 1015434A0 02 AOUT 2005 >SAGNIER JOSEPH rue des Bégonias 86, B-5004 BOUGE/NAMUR DISPOSITIF ANTIVOL D'AUTOMOBILE OU DE CONTROLE D'ACCES, BASE SUR LA RECONNAISSANCE DES EMPREINTES DIGITALES CAPTEES PAR EFFET CAPACITIF. (002,001) L'invention concerne un dispositif antivol pour véhicules comportant un ordinateur et, connectés à cet ordinateur, des circuits d'immobilisation du véhicule, des circuits d'indication de l'état d'une ou de plusieurs portières, au moins un détecteur de mouvement et des moyens de reconnaissance du ou des conducteurs autorisés. L'ordinateur incorpore dans son algorithme de fonctionnement une fonction d'immobilisation du véhicule lorsque la séquence incorporant au moins les étapes suivantes est reconnue: a)le moteur de ce véhicule a démarré, b) la portiére du conducteur a été ouverte, c) une opération de reconnaissance, de préférence physique, du conducteur n'a pas eu lieu endéans un temps prédéterminé, d) le détecteur de mouvement envoie un signal de détection positif. e) la reconnaissance physique du conducteur d'un véhicule ou de la personne autorisée à ouvrir une porte, étant réalisée par la lecture des empreintes digitales internes de la peau (entre la peau et la chair) grâce à un capteur spécial fonctionnant par effet capacitif et donc d'une fiabilité exceptionnelle. ________________________________________________________________________________ 20 ANS

B 60 T

B 65 G

B 61 B

DEPOT 2003/0566 PUBLICATION 1015744A3

23 OCTOBRE 02 AOUT

2003 2005

VOIR : B65G ________________________________________________________________________________ 20 ANS

B 61 B

B 60 T

B 65 G

DEPOT 2003/0566 PUBLICATION 1015744A3

23 OCTOBRE 02 AOUT

2003 2005

VOIR : B65G ________________________________________________________________________________ 20 ANS

B 62 B

DEPOT 2003/0608 07 NOVEMBRE 2003 PUBLICATION 1015776A3 02 AOUT 2005 >FALZONE DANIEL clos des Braconniers 10, B-1410 WATERLOO, repr.par ROSSINI de TAXIS du POET Dominique GEVERS & VANDER HAEGHEN PANIER MULTIFONCTIONNEL., (Inv. : Falzone Daniel) (006,003) La présente invention se rapporte à un panier multifonctionnel (1) monté sur roulettes (2) et muni d'un couvercle (4) pivotant qui fait également office de tableau pour écrire.

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________________________________________________________________________________ 20 JAAR

B 62 D

NEERLEGGING 2003/0573 28 OKTOBER 2003 PUBLICATIE 1015750A3 02 AUGUSTUS 2005 S.A. >RENDERS Boulevard du Prince Henri 11, L-1724 LUXEMBURG (LU), vert.door DONNE Eddy BUREAU BOCKSTAEL INRICHTING VOOR HET METEN VAN DE ONDERLINGE HOEKVERDRAAIING TUSSEN EEN TREKKEND VOERTUIG EN EEN OPLEGGER. (012,003) Inrichting voor het meten van de onderlinge hoekverdraaiing (A) tussen een trekkend voertuig (2) en een oplegger (3) die door middel van een koppeling in de vorm van koppelschotel (5) op het trekkend voertuig (2) en een daarmee samenwerkende zogenaamde king pin (7) van de oplegger (3) aan elkaar zijn gekoppeld, daardoor gekenmerkt dat zij in hoofdzaak bestaat uit één of meer sondes (9) die op het trekkend voertuig (2) zijn aangebracht tegenover een onderdeel van de oplegger (3) en/of uit één of meer sondes (9) die op de oplegger (3) zijn aangebracht tegenover een onderdeel van het trekkend voertuig (2) en die aangesloten zijn op een sturing (12).

________________________________________________________________________________ 20 JAAR

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B 62 D

NEERLEGGING 2003/0574 28 OKTOBER 2003 PUBLICATIE 1015751A3 02 AUGUSTUS 2005 S.A. >RENDERS Boulevard du Prince Henri 11, L-1724 LUXEMBURG (LU), vert.door DONNE Eddy BUREAU BOCKSTAEL VERBETERDE STURING VAN EEN OPLEGGER. (015,004) Verbeterde sturing van een oplegger die hoofdzakelik bestaat uit een chassis (4) dat gedragen wordt door minstens twee wielassen (5-6) die elk verdraaibaar rond een opwaarts gerichte as (9) op het chassis (4) zijn aangebracht en uit middelen (10-11) om de oplegger (3) aan een trekkend voertuig (2) te kunnen koppelen, daardoor gekenmerkt dat zij minstens een stang (13) bevat die overhoeks tussen de voornoemde wielassen (5-6) is aangebracht en die met één uiteinde (14) scharnierbaar met één wielas (5) is verbonden en met zijn andere uiteinde (15) scharnierbaar met de andere wielas (6) is verbonden.

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________________________________________________________________________________ 20 JAAR

B 62 D

B 60 P

NEERLEGGING 2003/0600 PUBLICATIE 1015769A3

06 NOVEMBER 02 AUGUSTUS

2003 2005

ZIEN : B60P ________________________________________________________________________________ 6 ANS

B 65 D

DEPOT 2003/0563 23 OCTOBRE 2003 PUBLICATION 1015741A6 02 AOUT 2005 >BROHEE BENOIT rue des Viaducs 128, B-7020 NIMY INVENTION PERMETTANT L'OUVERTURE ET LA FERMETURE D'UN PAQUET DE CIGARETTES A L'AIDE D'UNE SEULE MAIN. (007,003) la présente invention concerne un système permettant l'ouverture et la fermeture d'un paquet de cigarettes à l'aide d'une seule main. Il comporte un système de leviers et charnière intégrès. Ainsi qu'un bouton poussoir extérieur pouvant être de forme et d'épaisseur varièes. L'ouverture produite représente un angle droit entre le côté arrière du couvercle du paquet et le fond arrière du paquet. Ceci permettant une ouverture normal d'utlisation, identique à une ouverture classique (manuelle). Ainsi que la garantie que le couvercle ne se déchire lors de la prise de cigarettes. l'ouverture et ka fermeture étant via cette invention grandement facilitée.

________________________________________________________________________________ 20 ANS

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B 65 G

B 61 B

B 60 T

DEPOT 2003/0566 23 OCTOBRE 2003 PUBLICATION 1015744A3 02 AOUT 2005 >ADAM GERARD rue des Vergers 18, B-6792 HALANZY, repr.par CLAEYS Pierre GEVERS & VANDER HAEGHEN SYSTEME DE TRANSPORT DE VEHICULES. (015,003) Système de transport, comprenant une voie de transport (9) formé d'au moins un rail, un véhicule à transporter, et un dispositif de roulement, le véhicule pourvu du dispositif de roulement présentant une résistance au roulement sur ledit rail, ladite voie de transport présentant au moins un tronçon de voie descendante (14',14",14"') ayant une pente suffisante pour que ladite résistance au roulement soit surmontée, la pente susdite étant insuffisante pour produire une accélération continue du véhicule sur le rail, le véhicule roulant ainsi sur ledit au moins un tronçon descendant à une vitesse sensiblement constante, équilibrée par la résistance au roulement susdite additionnée d'autres résistances, telles que la résistance à l'air du véhicule.

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________________________________________________________________________________ 20 JAAR

B 65 G

NEERLEGGING 2003/0611 13 NOVEMBER 2003 PUBLICATIE 1015777A3 02 AUGUSTUS 2005 >WILLEMS ENGINEERING B.V.B.A. Laarnebaan 146, B-9070 DESTELBERGEN/HEUSDEN, vert.door DONNE Eddy BUREAU BOCKSTAEL

INRICHTING VOOR HET TRANSFEREREN VAN BLOEMPOTTEN TUSSEN TWEE TRANSPORTBANDEN. (018,005) Inrichting voor het transfereren van bloempotten tussen twee transportbanden, een eerste transportband (2) en een dwars daarop gerichte tweede transportband (3), welke inrichting (1) van een tafel (4) is voorzien die tussen de beide tansportbanden (2-3) is opgesteld, waarbij boven het blad (5) van deze tafel (4) grijpers (20) zijn voorzien die ieder gevormd worden door twee meeneemlatten (21-22) die zich hoofdzakelijk uitstrekken volgens de transportrichting (T) van de eerste transportband (2) en die, op de naar elkaar gekerde zijden (26) zijn voorzien van minstens één uitsteeksel (29), waarbij deze grijpers (20) in hun lengterichting verplaatsbaar zijn en waarbij de meeneemlatten (21-22) heen en weer naar elkaar toe beweegbaar zijn tussen een open stand en een gesloten stand. ________________________________________________________________________________ 20 ANS

B 65 H

A 01 K

DEPOT 2003/0615 PUBLICATION 1015779A3

14 NOVEMBRE 02 AOUT

2003 2005

VOIR : A01K ________________________________________________________________________________ SECTION C : CHIMIE ET METALLURGIE SECTIE C : CHEMIE EN METALLURGIE ________________________________________________________________________________ 20 ANS

C 01 G

A 62 D

C 02 F

DEPOT 2003/0584 PUBLICATION 1015759A4

31 OCTOBRE 02 AOUT

2003 2005

VOIR : C22B ________________________________________________________________________________ 20 JAAR

C 02 F

NEERLEGGING 2003/0620 19 NOVEMBER 2003 PUBLICATIE 1015743A3 02 AUGUSTUS 2005 >BIOSOLIDAIR N.V. Radioweg 18, B-3020 HERENT, vert.door DONNE Eddy BUREAU DE RYCKER INRICHTING VOOR HET VERWERKEN VAN BIOMASSA EN WERKWIJZE DAARBIJ TOEGEPAST. (024,004) Inrichting voor het verwerken van biomassa, die minstens bestaat uit een droger-granulator die is voorzien van middelen voor het behandelen van gassen die ontstaan bij het drogen in de droger-granulator, welke middelen zijn voorzien in een gasleiding die vertrekt uit een drogergranulator, daardoor gekenmerkt dat in de gasleiding (54), stroomopwaarts van de voornoemde middelen (4), een verhitter (55) voor de voornoemde gassen is voorzien.

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________________________________________________________________________________ 20 ANS

C 02 F

C 22 B

C 01 G

DEPOT 2003/0584 PUBLICATION 1015759A4

31 OCTOBRE 02 AOUT

2003 2005

VOIR : C22B ________________________________________________________________________________ 20 ANS

C 04 B

DEPOT 2003/0606 07 NOVEMBRE 2003 PUBLICATION 1015774A3 02 AOUT 2005 CENTRE DE RECHERCHES DE L'INDUSTRIE BELGE DE LA CERAMIQUE >CRIBC;INSTITUT NATIONAL INTERUNIVERSITAIRE DES SILLICATES, SOLS ET MATERIAUX >I.N.I.S.Ma. A.S.B.L. avenue Gouverneur Cornez 4, B-7000 MONS et avenue Gouverneur Cornez 4, B-7000 MONS , repr.par CALLEWAERT Koen BUREAU CALLEWAERT CARREAUX DE PAVEMENT CERAMIQUES A PROPRIETES MECANIQUES ET RESISTANCE A L'ABRASION AMELIOREE., (Inv. : Cambier Francis et al.) (012,003) L'invention est relative à une composition et un produit céramique pour revêtement de sols ou de murs comprenant dans la masse céramique, outre une phase cristalline de mullite (3AL2O3.2SiO2), une phase cristalline de gahnite (Al2O3.ZnO), toutes deux formées in situ.

________________________________________________________________________________ 6 ANS

12

C 07 K

C 12 N

DEPOT 2003/0593 05 NOVEMBRE 2003 PUBLICATION 1015765A6 02 AOUT 2005 >FACULTES UNIVERSITAIRES NOTRE-DAME DE LA PAIX rue de Bruxelles 61, B-5000 NAMUR, repr.par SCHEUER Michel, Fundp rue de Bruxelles 61, B-5000 NAMUR ANTICORPS RECOMBINANTS B3 HAUTEMENT SPECIFIQUES DES CARRAGHENANES ET DES POLYGENANES., (Inv. : Liners Françoise et al.) (029,006) La présente invention traite d'anticorps recombinants B3 hautement spécifiques des carraghénanes et des polygénanes, de séquences nucléotidiques codant pour ces anticorps, de vecteurs d'expression comprenant ces séquences nucléotidiques, de cellules hôtes transformées par ces vecteurs ou encore d'organismes non-humains comprenant de tels vecteurs ou telles séquences nucléotidiques. La présente invention traite en particulier d'anticorps hautement spécifiques des carraghénanes iota. La présente invention traite également de l'utilisation de ces anticorps dans des méthodes pour détecter, identifier et/ou quantifier des polymères et/ou oligomères de carraghénanes, par exemple dans des mélanges complexes. Les anticorps selon la présente invention peuvent également être utiles dans des études d'interactions et/ou des études de changements conformationnels.

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________________________________________________________________________________ 20 JAAR

C 12 G

NEERLEGGING 2003/0564 22 OKTOBER 2003 PUBLICATIE 1015742A3 02 AUGUSTUS 2005 >MOONS LOUIS LUDO MADELEINE Westerlosesteenweg 89, B-2220 HEIST-OP-DEN-BERG, vert.door DONNE Eddy BUREAU BOCKSTAEL GEAROMATISEERDE DRANK. (008,000) Gearomatiseerde drank die tenminste vijf verschillende kruiden of kruidenextracten bevat, waarbij die kruiden tot de volgende groep behoren: alsem, salie, koriander, tijm, engelwortel, anijs, kruidnagel, kaneel, nootmuskaat, vanille, hysop, kalmoeswortel.

________________________________________________________________________________ 6 ANS

C 12 N

C 07 K

DEPOT 2003/0593 PUBLICATION 1015765A6

05 NOVEMBRE 02 AOUT

2003 2005

VOIR : C07K ________________________________________________________________________________ 20 ANS

C 22 B

C 01 G

A 62 D

DEPOT 2003/0584 31 OCTOBRE 2003 PUBLICATION 1015759A4 02 AOUT 2005 INSTITUT NATIONAL INTERUNIVERSITAIRE DES SILICATES SOLS ET MATERIAUX >INISMA A.S.B.L.;CENTRE DE RECHERCHES DE L'INUDSTRIE BELGE DE LA CERAMIQUE >CRIBC avenue Gouverneur Cornez 4, B-7000 MONS et avenue Gouverneur Cornez 4, B-7000 MONS , repr.par CALLEWAERT Koen BUREAU CALLEWAERT TRAITEMENT D'UNE SOLUTION CONTENANT DU CHROME HEXAVALENT., (Inv. : Cambier Francis et al.) (016,001) L'invention est relative à un procédé pour le traitement d'une solution contenant du chrome hexavalent dans lequel un réducteur consistant en une poudre métallique à base de zinc et/ou d'aluminium ou en des thiosulfates est ajouté à cette solution et le pH de cette dernière est maintenu à une valeur entre 1 et 6,5 afin de soumettre le chrome hexavalent à une réduction chimique pour obtenir du chrome trivalent. L'invention concerne également.

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________________________________________________________________________________ SECTION E : CONSTRUCTIONS FIXES SECTIE E : VASTE CONSTRUCTIES ________________________________________________________________________________ 20 JAAR

E 01 H

NEERLEGGING 2003/0571 23 OKTOBER 2003 PUBLICATIE 1015748A5 02 AUGUSTUS 2005 >VANDERVALK+DEGROOT B.V. Rijsenburgerweg 26-28, NL-2685 EB POELDIJK (NL), vert.door VAN CUTSEM Paul BUREAU VAN CUTSEM WASVOERTUIG ALSMEDE EEN BORSTELDRAGER DAARVOOR., (Uitv. :Van Der Valk Ferdinandus Petrus Maria et al.) , inged. in NL de 25 October 2002, nr NLA 1021756 (009,005) Wasvoertuig voor het wassen van een zich in langsrichting uitstrekkende wand, in het bijzonder een tunnelwand, omvattende een uitzwaaibare armconstructie (4) en een borsteldrager (5) die aan het vrije einde van de armconstructie (4) voorzien is en is uitgerust met meerdere roterend aandrijfbare wasborstels (11). De borsteldrager (5) omvat meerdere scharnierbaar met elkaar verbonden segmenten (7), waarbij op elk segment (7) tenminste één van de wasborstels (11) voorzien is.

________________________________________________________________________________ 20 JAAR

14

E 04 B

E 04 F

NEERLEGGING 2003/0579 28 OKTOBER 2003 PUBLICATIE 1015755A3 02 AUGUSTUS 2005 >ECHO Donderslagweg 25, B-3530 HOUTHALEN, vert.door LUYS Marie-José GEVERS & VANDER HAEGHEN VLOERSYSTEEM, GEPREFABRICEERD ELEMENT EN WERKWIJZE VOOR VERVAARDIGEN VAN GEPREFABRICEERD ELEMENT. (015,002) Vloersysteem voor toepassing in de bouwindustrie, omvattende een veelheid van geprefabriceerde elementen (100, 101) die bedoeld zijn voor plaatsing op muren (40) of steunbalken van een onderliggende verdieping en als basis voor muren (41, 42) van een bovenliggende verdieping, waarbij de geprefabriceerde elementen (100, 101) een gelaagde structuur hebben, waarvan een eerste laag (1) gevormd wordt door een draagstructuur (10) voor het verkrijgen van een dragend vermogen, waarvan een tweede laag (2) boven de eerste laag (1) gevormd wordt door een isolatielaag (20) voor het akoestisch isoleren van de bovenliggende en onderliggende verdieping van elkaar, en waarvan een derde laag (3) boven de tweede laag (2) gevormd wordt door een dekvloer (30) voor het afdekken van de isolatielaag (20). ___________________________________________________________________________

________________________________________________________________________________ 20 JAAR

E 04 B

NEERLEGGING 2003/0601 06 NOVEMBER 2003 PUBLICATIE 1015770A5 02 AUGUSTUS 2005 >VAN BAEKEL JOHAN Lil 5, B-2490 BALEN, vert.door LUYS Marie-José GEVERS & VANDER HAEGHEN BOUWSYSTEEM VOOR HET BOUWEN VAN MUREN VAN EEN GEBOUW. (012,005) Bouwsysteem voor het bouwen van muren van een gebouw, omvattende : een veelheid van langwerpige geprofileerde elementen (10) voorzien om op elkaar te worden gestapeld voor het vormen van een eerste muurgedeelte (1), waarbij de langwerpige geprofileerde elementen boringen (11) hebben die in gestapelde toestand in elkaars verlengde liggen; een veelheid van verstevigingselementen (20, 22) voorzien om in de boringen (11) in de langwerpige geprofileerde elementen (10) te worden opgenomen voor het verstevigen van het eerste muurgedeelte (1), waarbij de verstevigingselementen (20) een vooraf bepaalde lengte (L) hebben, die nagenoeg overeenkomt met een vooraf bepaald deel van de totale hoogte (H) van één bouwlaag van het te bouwen gebouw.

________________________________________________________________________________ 20 ANS

E 04 D

A 01 K

F 24 F

DEPOT 2003/0604 PUBLICATION 1015772A3

07 NOVEMBRE 02 AOUT

2003 2005

VOIR : F24F ________________________________________________________________________________ 20 JAAR

E 04 F

E 04 B

NEERLEGGING 2003/0579 PUBLICATIE 1015755A3

28 OKTOBER 02 AUGUSTUS

2003 2005

ZIEN : E04B ________________________________________________________________________________ 6 JAAR

E 04 F

NEERLEGGING 2003/0585 31 OKTOBER 2003 PUBLICATIE 1015760A6 02 AUGUSTUS 2005 >FLOORING INDUSTRIES LTD West Block IFSC, DUBLIN 1 (IE), vert.door DONNE Eddy BUREAU BOCKSTAEL VLOERPANEEL EN WERKWIJZE VOOR HET VERVAARDIGEN VAN DERGELIJK VLOERPANEEL. , inged. in BE de 4 Juni 2003, nr BEA 03/0339 (048,009) Vloerpaneel, van het type dat bestaat uit een laminaatpaneel dat minstens een bedrukte decorlaag (8) bevat en een toplaag (9) die het bovenvlak (10) van het vloerpaneel (1) vormt, meer speciaal een zogenaamde overlay, waarbij deze toplaag (9), of dus overlay, is uitgevoerd op basis van een thermohardend hars, daardoor gekenmerkt dat in de bovenzijde (11) van het vloerpaneel (1) indrukkingen (12) zijn gevormd en dat minstens in een aantal van deze indrukkingen (12) zich een component (13) bevindt, welke is verkregen doordat hij, na het aanbrengen van de indrukkingen (12), in deze indrukkingen (12) is aangebracht.

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________________________________________________________________________________ 6 JAAR

E 05 D

NEERLEGGING 2003/0577 27 OKTOBER 2003 PUBLICATIE 1015754A6 02 AUGUSTUS 2005 >VERMEIREN GEERT N. Detièrestraat 44, B-9300 AALST SNELBEVESTIGING VAN SCHARNIERPUNTEN. (000,000) Door dat de scharnieren met dit nieuwe systeem gemonteerd en gedemonteerd worden door het verschuiven van een plaatje in een daartoe voorziene gleuf wordt er veel tijd en materiaal bespaard. Het scharnierpunt wordt op een plaat (A) bevestigd. In de directe omgeving is een gleuf voorzien waarin een plaatje (B) schuift. Als men het plaatje (B) schuift voor plaat (A) wordt deze hierdoor gemonteerd. Als men het plaatje (B) opnieuw wegschuift is het scharnierpunt (A) weer gedemonteerd. Hierdoor is de montage en demontage van een scharnierend blad zeer snel en eenvoudig te verwezenlijken.

________________________________________________________________________________ 20 JAAR

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E 05 D

NEERLEGGING 2003/0582 31 OKTOBER 2003 PUBLICATIE 1015758A3 02 AUGUSTUS 2005 >TALPE JOSEPH Oudenaardsesteenweg 543, B-8581 KERKHOVE/AVELGEM, vert.door VAN REET Joseph Emma GEVERS & VANDER HAEGHEN

MECHANISME VOOR HET OP EEN INSTELBARE HOOGTE AAN EEN STEUN OPHANGEN VAN EEN POORT. (014,004) Op de steun (3) en/of op de poort (1) is een gootvormige rail (11) voorzien met een bodem en twee flanken. Het bevestgigingselement (8) voor het aan de rail bevestigen van de scharnier (2,4,5) is aan een in de rail (11) in de hoogte verschuifbaar glijstuk (10), waarbij de flanken van de rail, bij het vastschroeven van het bevestigingselement (8) aan het glijstuk (10), tussen delen (15) van dit bevestigingselement (8) en delen (14) van het glijstuk (10) vastgeklemd worden. Om het bevestigingslement (8) te centreren ten opzichte van de rail (11), en om een verdraaiing of een horizontale verschuiving van het bevestigingselement (8) ten opzichte van de rail (11) tegen te gaan, vormen ten minste de ingeklemde gedeeltes van de flanken (13) elk een schuine hoek met de bodem van de rail (11) en vormen genoemde delen (15) van het bevestigingselement (8) en/of genoemde delen (14) van het glijstuk (10), in gemonteerde toestand, elk eveneens nagenoeg dezelfde hoek met de bodem van de rail. ___________________________________________________________________________

________________________________________________________________________________ 20 JAAR

E 05 F

NEERLEGGING 2003/0587 03 NOVEMBER 2003 PUBLICATIE 1015762A3 02 AUGUSTUS 2005 >TALPE JOSEPH Oudenaardsesteenweg 543, B-8581 KERKHOVE, vert.door VAN REET Joseph Emma GEVERS & VANDER HAEGHEN SCHARNIER MET INSTELBARE SLUITSNELHEID., (Uitv. :Talpe Joseph) (012,002) Scharnier (1) omvattende een eerste (2) en een tweede (3) scharniergedeelte die ten opzichte van elkaar tegen een veekracht in verdraaibaar zijn om een scharnieras (6) waarbij het scharnier (1) een verend element (4) omvat en een regelmiddel (5) om de genoemde veerkracht in te stellen, en waarbij de as van het regelmiddel (5) niet samenvalt met de scharnieras (6).

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E 21 B

DEPOT 2003/0150 11 MARS 2003 PUBLICATION 1015738A3 02 AOUT 2005 >BAKER HUGHES INC. 3900 Essex Lane Suite 1200, HOUSTON TEXAS 77027 (US), repr.par CLAEYS Pierre GEVERS & VANDER HAEGHEN DISPOSITIF D'ELARGISSEMENT ET PROCEDE UTILISANT CELUI-CI., (Inv. : Presley W. Gregory et al.) , dép. en US le 13 mars 2002, no USA10099867 (018,007) Dispositif d'élargissement pour forer et accroître jusqu'à un diamètre plus grand un trou de sonde dans une formation souterraine, comprenant un corps qui s'étend longitudinalement et qui présente au moins une lame s'en étendant radialement vers l'extérieur, ladite lame comprenant sur elle au moins un couteau, le corps qui s'étend logitudinalement pouvant tourner autour d'un axe d'élargissement pour couper un diamètre d'élargissement, et un ensemble pilote comprenant un trépan de forage pilote, pour forer un trou de sonde pilote d'un diamètre plus petit que le diamètre d'élargissement, et au moins un patin de stabilisation pilote déterminant un diamètre de rotation, dans lequel le trépan de forage et ledit patin de stabilisation pilote sont positionnés et configurés de façon à ce qu'un diamètre de rotation du trépan de forage pilote et le diamètre de rotation dudit patin de stabilisation pilote soient sensiblement le même pendant l'opération, et dans lequel le trépan de forage pilote détermine pendant l'oprération un diamètre de rotation plus grand que le diamètre physique du trépan de forage pilote, et procédé d'utilisation de ce dispositif. ___________________________________________________________________________

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E 21 B

DEPOT 2003/0158 13 MARS 2003 PUBLICATION 1015739A3 02 AOUT 2005 >BAKER HUGHES INC. 3900 Essex Lane, Suite 1200, HOUSTON, TEXAS 77027 (US), repr.par CLAEYS Pierre GEVERS & VANDER HAEGHEN DISPOSITIF DE COUPE D'ECHANTILLONS CAROTTES ET PROCEDE DE REDUCTION D'UN DEBIT DE FLUIDE., (Inv. : Wells Michael R. et al.) , dép. en US le 15 mars 2002, no USA10099873 (024,007) Dispositif pour couper des échantillons carottés dans des formations souterraines, comprenant un trépan de carottage comportant un corps présentant une surface faciale avec une ouverture de gueulard, le gueulard s'étendant jusqu'a une cavité logitudinale, aumoins un couteau disposé sur la surface faciale, au moins une sortie d'orifice disposée sur la surface faciale, au moins un passage s'étendant à travers le corps et présentant une extrémité en communication pour fluide avec ladite sortie d'orifice, et au moins une entrée d'orifice comprenant une première extrémité ayant une première aire de section transvesale en ommunication avec une autre extrémité dudit passage et s'étendant jusqu'à une seconde extrémité présentant une seconde aire de section transversale plus grande que celle de la première aires et s'ouvrant dans la cavité; trépan de carottage, ensemble de tube de carottage à écoulement de fluide réduit et procédé de réduction de cet écoulement pour réduire une invasion et une contamination d'une carotte par fluide. ________________________________________________________________________________ 20 ANS

E 21 B

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DEPOT 2003/0224 08 AVRIL 2003 PUBLICATION 1015740A3 02 AOUT 2005 >BAKER HUGHES INCORP. 3900 Essex Lane Suite 1200, HOUSTON TEXAS 77027 (US), repr.par QUINTELIER Claude GEVERS & VANDER HAEGHEN DISPOSITIF D'ELARGISSEMENT, POUR AGRANDIR UN TROU DE SONDE., (Inv. : Presley W. Gregory et al.) , dép. en US le 10 avril 2002, no USA10120208 (032,012) Dispositif d'éclargissement pour agrandir un trou de sonde dans une formation souterraine, comprenant un corps qui s'étend longitudinalement et qui a au moins une lame qui y est fixée et qui s'étend radialement vers l'extérieur à partir de celui-ci, ladite lame comprenant au moins un couteau très abrasif, le dispositif d'élargissement étant configuré pour un passage à travers, et une rotation autour d'un premier axe dans, un premier diamètre passant et pour une rotation autour d'un second axe différent pour agrandir le trou jusqu'à un diamètre de forage plus grand que le diamètre passant, et au moins un élément d'appui placé à l'endroit d'une extension radialement externe d'au moins une lame susdite, ledit élément d'appui présentant une surface d'apui radialement externe placée pour une rotation coïncidant sensiblement avec le diamètre de forage et pour entrer en contact avec une paroi intérieure d'un tubage pendant une rotation du corps sur celui-ci, de sorte que ladite lame circule sensiblement sur ledit élément d'appui. ___________________________________________________________________________

________________________________________________________________________________ SECTION F : MECANIQUE,ECLAIRAGE,CHAUFFAGE,ARMEMENT,SAUTAGE SECTIE F : WERKTUIGBOUW,VERLICHTING,VERWARMING,WAPENS,SPRINGMIDDELEN ________________________________________________________________________________ 20 JAAR

F 04 C

NEERLEGGING 2003/0575 28 OKTOBER 2003 PUBLICATIE 1015752A3 02 AUGUSTUS 2005 >ATLAS COPCO AIRPOWER N.V. Boomsesteenweg 957, B-2610 WILRIJK, vert.door DONNE Eddy BUREAU BOCKSTAEL VERBETERDE WATERGEINJECTEERDE SCHROEFCOMPRESSOR., (Uitv. :Van Hal Anton et al.) (017,003) Watergeïnjecteerde schroefcompressor die in hoofdzaak bestaat uit een compressorelement (1) en een motor (3) of dergelijke en een daartussen gesitueerde overbrenging (2), daardoor gekenmerkt dat de overbrenging bestaat uit een behuizing (34) waarmee het compressorelement (1) en de motor (3) aan elkaar zijn bevestigd op een afstand van elkaar en uit een elastisch koppeling (6) tusen het compressorelement (1) en de motor (3). ________________________________________________________________________________ 6 ANS

F 16 B

G 09 F

DEPOT 2003/0586 PUBLICATION 1015761A6

03 NOVEMBRE 02 AOUT

2003 2005

VOIR : G09F ________________________________________________________________________________ 20 JAAR

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F 16 B

NEERLEGGING 2003/0613 14 NOVEMBER 2003 PUBLICATIE 1015778A5 02 AUGUSTUS 2005 >AMEXIS B.V.B.A. Industrieweg 43, B-8800 ROESELARE, vert.door OSTYN Frans freddy K.O.B. N.V. CONSTRUCTIE-ELEMENT MET BIJHOREND VERBINDINGSELEMENT, EN DAARMEE GEREALISEERDE CONSTRUCTIE., (Uitv. :Ameloot Paul) (016,003) Deze uitvinding betreft een constructie-element (1) en minstens één bijhorend verbindingselement (2) met een lichaam (2A) en een kop (2B), waarbij het constructie-element (1) een ruimte (3) omvat waarin de kop (2B) kan weerhouden worden terwijl het lichaam (2A) zich via een doorgang (4) naar buiten toe uitstrekt, waarbij de kop (2B) in een doorlaatpositie via de doorgang (4) in en uit deze ruimte (3) kan gebracht worden. Volgens deze uitvinding omvat het constructie-element (1) minstens twee van elkar gescheiden doorgangen (4) naar de genoemde ruimte (3) en ter hoogte van elke doorgang (4) een koppelmiddel (5) dat voorzien is om samen te werken met een koppelmiddel (2C) van het verbindingselement (2) om de onderlinge beweging van het constructie-element (1) en het verbindingselement (2), volgens een dwarsrichting van het lichaam (2A), te verhinderen. Deze uitviniding betreft eveneens een constructue die dergelijke elementen (1), (2) omvat. De koppelmiddelen (5), (2C) verhogen de weerstand van de verbindingen tegen dwars op de lengterichting van het lichaam (2A) gerichte krachten, en maken de opbouw van een constructie eenvoudiger en minder tijdrovend. ___________________________________________________________________________

________________________________________________________________________________ 20 ANS

F 21 S

B 60 Q

DEPOT 2003/0092 PUBLICATION 1015737A3

11 FEVRIER 02 AOUT

2003 2005

VOIR : B60Q ________________________________________________________________________________ 6 JAAR

F 21 V

A 47 B

NEERLEGGING 2003/0572 28 OKTOBER 2003 PUBLICATIE 1015749A6 02 AUGUSTUS 2005 >HUWE ALAIN Brusselsesteenweg 107, B-1500 HALLE MOBIELE LAMPHOUDER MET OPBERGVAKKEN. (000,000) Een lamp op een zwenkarm, eventueel voorzien van een vergrootglas, is een zeer courant gebruiksvoorwerp. Deze wordt doorgaans bevestigd met een klemsysteem op de tafelrand, of staat in een lampvoet op de tafel. Dit resulteert in ofwel een continue bezetting van de tafel/werkoppervlak, of het constant verwijderen van de lamp met klem (of voet) na gebruik. Een andere manier van bevestigen van de lamp, is een staafconstructie, meestal op wieltjes, die dan naast de werkplaats (zijnde een tafel, stoel, zetel,...) staat. Dit statief heeft maar een doel, nl. het bevatten van de lamp. De bedoeling van de "mobiele lamphouder met opbergvakken" is een alternatief te zijn voor deze methoden van gebruik van de lamp, met als bijkomend voordeel het creeëren van supplementaire opbergruimte.

________________________________________________________________________________ 20 ANS

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F 21 V

DEPOT 2004/0360 20 JUILLET 2004 PUBLICATION 1015781A3 02 AOUT 2005 OTTO >VOLLMANN G.M.B.H. & CO Rosendahler Strasse 98, D-58285 GEVELSBERG (DE), vert.door COLENS Alain, OFFICE HANSSENS SPRL, Square Marie-Louise 40 bte 19, B-1000 BRUXELLES DECKENEINBAUTEIL FUR EINE DECKENEINBAULEUCHTE., (Uitv. :Haase Ulrich) , inged. in DE de 20 Augustus 2003, nr DEA20312853 (015,004) Um ein Deckeneinbauteil (1) für eine Deckeneinbauleuchte, mit einer kreisförmigen Installationsöffnung zum Einsatz einer Lampe (2) mit einem Reflektor und kreisförmiger Lichtaustrittsöffnung, wobei an die Installationsöffnung ein Kragen (3) anschliesst, der rückwärtig von dem Deckeneinbauteil (1) abragt, ferner mit einem ringartigen Halteteil (4), welches in den Kragen (3) unmittelbar oder in einen in dem Kragen (3) schwenkbar gehaltenen Schwenkring (5) lösbar einsetzbar ist und mittels dessen eine Lampe (2) unverlierbar gehalten ist zu schaffen, welches hinsichtlich des Installationsaufwandes vereinfacht ist, wird vorgeschlagen, dass das Halteteil (4) an dem Kragen (3) oder an dem Schwenkring (5) schwenkbar befestigt ist so dass es in eine Montagelage verstellbar ist.

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________________________________________________________________________________ 6 ANS

F 24 C

DEPOT 2003/0598 06 NOVEMBRE 2003 PUBLICATION 1015768A7 02 AOUT 2005 >TRENTECUISSE PHILIPPE rue de Biron 14, B-5590 CINEY HOTTE PROTECTRICE PROTEGEANT LA CUISINE DES PROJECTIONS DE CUISSONS. (003,001) Hotte qui protège les alentours immédiats de la cuisinière des projections de cuissons en entourant la zone de cuisson d'une ou plusieurs parois amovibles.

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F 24 F

E 04 D

A 01 K

DEPOT 2003/0604 07 NOVEMBRE 2003 PUBLICATION 1015772A3 02 AOUT 2005 >USINOR Immeuble "LA PACIFIC" La Défense 7 11-12 Cours Valmy, F-92800 PUTEAUX (FR), repr.par ADYNS Gilbert OFFICE KIRKPATRICK S.A. TOITURE POUR UN BATIMENT D'ELEVAGE D'ANIMAUX ET BATIMENT D'ELEVAGE COMPORTANT UNE TELLE TOITURE., (Inv. : Delplanque Alain) , dép. en FR le 8 novembre 2002, no FRA 0214061 (006,004) L'invention concerne une toiture (4) pour un batiment d'élevage d'animaux comportant une ossature (2) et des panneaux (10) de tôle métallique fixés sur ladites ossature (2), caractérisée en ce que les panneaux sont formés par des panneaux (10) de tôle ondulée et en ce que les bords longitudinaux (10a) des panneaux (10) s'étendant perpendiculairement au sens longitudinal du bâtiment sont placés l'un au-dessus de l'autre et ménagent entre eux une ouverture de ventilation et les bords transversaux (10b) desdits panneaux (10) s'étendant dans le sens longitudinal de ce bâtiment se recouvrent en étant appliqués les uns sur les autres. cette toiture est destinée plus particulièrement aux bâtiments d'élevage d'animaux ruminants.

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________________________________________________________________________________ 20 ANS

F 24 H

DEPOT 2003/0607 07 NOVEMBRE 2003 PUBLICATION 1015775A3 02 AOUT 2005 S.A. >DEFX Chemin Dupireux 33, B-4000 ROCOURT, repr.par ROSSINI de TAXIS du POET Dominique GEVERS & VANDER HAEGHEN RADIATEUR., (Inv. : Geubel François-Xavier) (010,003) la présente invention se rapporte à un radiateur électrique (1) à circulation de fluide caloporteur dans lequel la résistance électrique (4) est disposée dans un collecteur hydraulique (5) lui-même intégré entre les panneaux (2,3) du radiateur électrique (1).

________________________________________________________________________________ SECTION G : PHYSIQUE SECTIE G : NATUURKUNDE ________________________________________________________________________________ 20 JAAR

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G 01 C

NEERLEGGING 2003/0605 07 NOVEMBER 2003 PUBLICATIE 1015773A5 02 AUGUSTUS 2005 >MDCE B.V.B.A. Avignonlaan 15, B-8310 BRUGGE-SINT-KRUIS, vert.door HOORWEG Petrus OCTROOIBUREAU ARNOLD & SIEDSMA B.V.B.A. WERKWIJZE EN INRICHTING VOOR HET BEPALEN VAN DE DIKTE VAN EEN BOVENLAAG, ZOALS EEN BEVAARBARE BOVENLAAG VAN EEN WATERLOOP., (Uitv. :Druyts Marcus Philippus Maria) (012,005) Werkwijze voor het bepalen van de dikte van een bovenlaag van een fluïdummassa die tenminste deze bovenlaag en een daaronder gelegen onderlaag omvat, zoals een waterweg met een bevaarbare bovenlaag en een daaronder gelegen viskeuze sliblaag, waarbij de viscositeit van de onderlaag groters is dan de viscositeit van de bovenlaag, waarbij -een lichaam in de fluïdummassa wordt ondergedompeld waarbij het lichaam vrij beweegbaar is tussen een stand in de bovenlaag en een stand in de onderlaag, -het lichaam met een bepaalde snelheid wordt voortbewogen door de fluïdummassa in een richting die in hoofdzaak evenwijdig is met de onderlaag, zodanig dat het lichaam een evenwichtstoestand inneemt op de grens tussen boven- en onderlaag; -de dieptepositie van het lichaam wordt bepaald; en -de dikte van de bovenlaag wordt bepaald uitgaande van de dieptepositie van het lichaam. ___________________________________________________________________________

________________________________________________________________________________ 20 ANS

G 01 N

DEPOT 2003/0567 23 OCTOBRE 2003 PUBLICATION 1015745A3 02 AOUT 2005 >SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE avenue d'Alsace 18, F-92400 COURBEVOIE (FR), repr.par ADYNS Gilbert OFFICE KIRKPATRICK S.A. PROCEDE DE DETECTION DE COUCHES MINCES TRES FAIBLEMENT VISIBLES., (Inv. : Pichon Michel) , dép. en FR le 23 octobre 2002, no FRA 0213200 (008,000) la présente invention a trait à un procédé de détection d'une couche sur un substrat verrier, les propriétés de réflexion d'un rayonnement lumineux par ladite couche étant connues, notamment à son interface avec l'air, caractérisé en ce qu'on mesure successivement la réflexion d'un rayonnement lumineux par la surface à tester d'un substrat verrier, d'un vitrage monolithique, feuilleté ou multiple, puis par une autre surface, puis en ce qu'on compare les résultats afn de déterminer si ladite surface à tester est munie de ladite couche. L'invention concerne également un dispositif pour la mise en oeuvre de ce procédé, ainsi que l'application de ce procédé à différents vitrages.

________________________________________________________________________________ 20 JAAR

G 03 B

NEERLEGGING 2003/0602 06 NOVEMBER 2003 PUBLICATIE 1015771A3 02 AUGUSTUS 2005 KANTOORINRICHTING >STULENS N.V. Gouverneur Roppesingel 165, B-3500 HASSELT, vert.door CALLEWAERT Koen BUREAU CALLEWAERT DOORZICHTSCHERM. (011,002) Doorzichtscherm met een projectiezijde en een waarnemingszijde met minstens twee transparante glasplaten (4,5) die met elkaar verbonden zijn door een transparante kunststoffilm (6) die zich tussen deze glasplaten (4,5) bevindt, waarbij een eerste glasplaat (4) zich aan een projectiezijde van het scherm (1) bevindt en een glad oppervlak vertoont aan deze projectiezijde, terwijl een tweede glasplaat (5) aan een waarnemingszijde van dit scherm (1) is voorzien en een diffuus oppervlak (7) vertoont aan deze zijde.

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________________________________________________________________________________ 6 ANS

G 06 F

DEPOT 2003/0597 05 NOVEMBRE 2003 PUBLICATION 1015767A6 02 AOUT 2005 >VAN CAUWENBERGHE JEAN-THOMAS rue des Echevins 58, B-1050 BRUXELLES, repr.par GEVERS François GEVERS & VANDER HAEGHEN PROCEDE ET DISPOSITIF DE PRODUCTION D'UN TEXTE IMPRIME OU VIRTUEL., (Inv. : Van Cauwenberghe Jean-Thomas) (005,000) L'invention concerne un procédé de production d'un texte imprimé ou virtuel, qui consiste pour essentiellement l'entièreté du texte, à produire des séries de lignes successives de telle sorte que, lors de chaque transition d'une ligne suivante ou d'une série de lignes à la série suivante, au moins un des paramètres soit systématiquement modifié. L'invention concerne également un dispositif de contrôle d'impression ou d'écran comportant des moyens agencés pour modifier systématiquement au moins un paramètre de production du texte.

________________________________________________________________________________ 20 JAAR

G 06 F

H 04 L

NEERLEGGING 2003/0619 PUBLICATIE 1015780A3

19 NOVEMBER 02 AUGUSTUS

2003 2005

ZIEN : H04L ________________________________________________________________________________ 6 ANS

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G 09 F

F 16 B

DEPOT 2003/0586 03 NOVEMBRE 2003 PUBLICATION 1015761A6 02 AOUT 2005 >GOZET PIERRE rue André Coisne 55, F-59700 MARCQ EN BAROEUL (FR) SYSTEME DE TENSION POUR BACHE VERTICALE. (003,001) Dispositif pour tendre verticalement une banderole sur poteau ou sur façade L'invention concerne un dispositif pour tendre verticalement une banderole sans vis, clous, agrafes ou élastiques. Il est constitué de deux pièces métalliques identiques inversées (fig 1&2) équipées d'un système de tension (4,5,6) à chaques extrémités qui permettra de tendre la banderole. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la pose de banderole verticale sur poteau ou façade.

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________________________________________________________________________________ SECTION H : ELECTRICITE SECTIE H : ELEKTRICITEIT ________________________________________________________________________________ 20 JAAR

H 02 K

NEERLEGGING 2003/0596 05 NOVEMBER 2003 PUBLICATIE 1015766A3 02 AUGUSTUS 2005 >ALTAS COPCO N.V. Boomsesteenweg 957, B-2610 WILRIJK, vert.door DONNE Eddy BUREAU BOCKSTAEL VERBETERDE KOELING VOOR EEN ELEKTRISCHE MOTOR OF GENERATOR., (Uitv. :Verhaegen Ken Gustaaf Helena) (021,009) Verbeterde koeling van een elektrische motor of generator bestaande uit een behuizing, een buisvormig zogenaamd "slotless" statorblik (4), een rotor (2) met permanente magneten en elektrische wikkelingen (25-26) die tussen het statorblik (4) en de rotor (2) zijn aangebracht, daardoor gekenmerkt dat de koeling een koeler (6) bevat die is aangebracht tussen het statorblik (4) en de rotor (2) en dat de wikkelingen (25-26) op deze koeler (6) zijn aangebracht.

________________________________________________________________________________ 20 JAAR

H 04 L

G 06 F

NEERLEGGING 2003/0619 19 NOVEMBER 2003 PUBLICATIE 1015780A3 02 AUGUSTUS 2005 >NIKO N.V. Industriepark West 40, B-9100 SINT-NIKLAAS, vert.door CARDOEN Marnick CARDOEN Marnick INRICHTING VOORZIEN VAN ELEKTRISCHE COMPONENTEN EN MODULE. (038,004) Inrichtingen voorzien van elektrische componenten die met elkaar kunnen communiceren, waarbij componenten van een eerste groep elektrische componenten (2;4;22) via ten minste een eerste interface (7;8;24), een derde verbindingsbus (6) en een tweede interface (8,24;7,24;7,8) kunnen communiceren met componenten van een tweede groep elektrische componenten (4,22;2,22;2,4); Module en werkwijze die aangewend kunnen worden bij dergelijke inrichtingen.

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________________________________________________________________________________ 6 JAAR

H 04 M

NEERLEGGING 2003/0581 30 OKTOBER 2003 PUBLICATIE 1015757A6 02 AUGUSTUS 2005 >PERNOT WINE Burgemeester Vinckenlaan 42, B-3630 MAASMECHELEN-LEUT, vert.door DONNE Eddy BUREAU BOCKSTAEL MOBIEL TELECOMMUNICATIETOESTEL. (011,001) mobiel telecommunicatietoestel, meer speciaal mobiel telefoontoestel, daardoor gekenmerkt dat het voor elk voorgeprogrammeerd telefoonnummer een overeenstemmende bedienignstoets heeft om een verbinding met de betreffende abonnee van het telefoonnummer tot stand te brengen.

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BREVETS EUROPEENS DELIVRES QUI ONT EFFET EN BELGIQUE

EUROPESE OCTROOIEN MET UITWERKING IN BELGIE

EUROPÄISCHE PATENTE MIT EFFEKT IN BELGIEN

EUROPEAN PATENTS WITH EFFECT IN BELGIUM

BREVETS EUROPEENS

EUROPESE OCTROOIEN

Cette partie contient les brevets européens publiés au cours du mois en question et qui ont effet en Belgique.

Dit gedeelte bevat de Europese octrooien, gepubliceerd in de loop van de betrokken maand en met uitwerking in België.

La première partie, classée selon l’indice IPC (jusqu’à la sous-classe), contient les données bibliographiques pour chaque brevet :

Het eerste deel, gerangschikt volgens IPC-index (tot de onderklasse), bevat de bibliografische gegevens van elk octrooi :

(11) numéro de publication (51) classification IPC (21) numéro de dépôt (22) date de dépôt (73) nom et adresse du titulaire (54) titre de l’invention (30) date, pays et numéro de priorité (45) date de publication du brevet

(11) publicatienummer (51) IPC classificatie (21) nummer van neerlegging (22) datum van neerlegging (73) naam en adres van de titularis (54) titel van de uitvinding (30) datum, land en nummer van voorrangsrecht (45) publicatiedatum van het octrooi

La deuxième partie est une liste alphabétique selon le nom du titulaire avec référence au numéro et à l’indice IPC (jusqu’à la sous-classe).

Het tweede deel is een alfabetische lijst volgens de naam van de titularis met verwijzing naar het nummer en de IPCindex (tot de onderklasse).

La troisième partie est une liste numérique (selon le numéro de publication) des brevets afférents, avec référence à l’indice IPC (jusqu’à la sous-classe).

Het derde deel is een numerieke lijst (volgens publicatienummer) van de betrokken octrooien, met verwijzing naar de IPC-index (tot de onderklasse).

(IPC = International Patent Classification)

(IPC = International Patent Classification)

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Breul DE-48703 Stadtlohn(DE); (54) Dispositif d'introduction et de cueillage pour une machine de récolte-TRADUCTION-Einzugs- und Pflückeinrichtung einer Erntegutbergungsmaschine (30) 26.02.00 DE 10009199 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

(11) (51) (21) (73)

SECTION A : NECESSITES COURANTES DE LA VIE SECTIE A : LEVENSBEHOEFTEN

0 992 185 A 01 B 69/00 A 01 D 41/12 + (22) 99118933.3 25.09.99 >CLAAS SELBSTFAHRENDE ERNTEMASCHINEN G.M.B.H. Münsterstr. 33 DE-33428 Harsewinkel(DE); (54) Système automatique de direction à localisation ultrasonore-TRADUCTION-Lenkautomatik mit Ultraschall-Ortungsvorrichtung (30) 05.10.98 DE 19845666 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 129 607 (51) A 01 B 73/06 A 01 B 73/00 A 01 C 9/00 (21) + (22) 01102290.2 01.02.01 (73) SCHMIDBAUER, ANTON Kichbergstrasse 3 93098 Moosham(DE); (54) Machine à planter les pommes de terre-TRADUCTION-Kartoffellegemaschine (30) 01.03.00 DE 20003810 U (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 216 856 (51) A 01 B 59/042 B 60 D 1/54 B 60 D 1/06 B 60 D 1/46 (21) + (22) 01130371.6 20.12.01 (73) DEERE & CY One John Deere Place Moline Illinois 61265-8098(US); (54) Attelage de remorque pour un véhicule de travail-TRADUCTION-Anhängevorrichtung für ein Arbeitsfahrzeug (30) 23.12.00 DE 10065161 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 232 680 A 01 B 31/00 + (22) 02364007.1 12.02.02 SULKY-BUREL S.A. Route de Rennes F-35220 Chateaubourg(FR); (54) Barre niveleuse pour outil agricole et outil agricole équipé d'une telle barre (30) 15.02.01 FR 0102097 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 236 386 A 01 B 21/08 + (22) 02290498.1 28.02.02 SOC. NOUVELLE >FENET 7 rue du Mont Bergueneuse FR-62134 Anvin(FR); (54) Outil de travail du sol, châssis muni d'un tel outil et machine de travail du sol équipée d'un tel châssis (30) 28.02.01 FR 0102714 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 129 607 (51) A 01 C 9/00 A 01 B 73/06 A 01 B 73/00 (21) + (22) 01102290.2 01.02.01 (73) SCHMIDBAUER, ANTON Kichbergstrasse 3 93098 Moosham(DE); (54) Machine à planter les pommes de terre-TRADUCTION-Kartoffellegemaschine (30) 01.03.00 DE 20003810 U (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 992 185 A 01 D 41/12 A 01 B 69/00 + (22) 99118933.3 25.09.99 >CLAAS SELBSTFAHRENDE ERNTEMASCHINEN G.M.B.H. Münsterstr. 33 DE-33428 Harsewinkel(DE); (54) Système automatique de direction à localisation ultrasonore-TRADUCTION-Lenkautomatik mit Ultraschall-Ortungsvorrichtung (30) 05.10.98 DE 19845666 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73) 1

1 129 610 A 01 D 45/02 + (22) 01103852.8 16.02.01 MASCHINENFABRIK >KEMPER G.M.B.H. & CO. K.G.

1 142 468 A 01 D 78/10 + (22) 01440088.1 27.03.01 KUHN S.A. 4 Impasse des Fabriques 67706 Saverne Cedex(FR); (54) Machine de fenaison (30) 04.04.00 FR 0004250 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 243 173 A 01 D 41/12 + (22) 02005829.3 14.03.02 >DEERE & CY One John Deere Place Moline Illinois 61265-8098(US); (54) Convoyeur élévateur muni d'un capteur de force pour détecter le débit d'une moissonneuse-batteuse-TRADUCTION-Schrägfördererkrafts ensor zur Erfassung des Gutdurchsatzes eines Mähdreschers (30) 20.03.01 US 812651 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) 1 325 834 (51) A 01 D 41/127 B 60 R 16/02 B 60 K 35/00 (21) + (22) 02028320.6 17.12.02 (73) >DEERE & CY One John Deere Place Moline Illinois 61265-8098 (US); HCF >PORSCHE A.G. Porscheplatz 1 DE-70435 Stuttgart(DE) (54) Système d'ordinateur de bord pour un véhicule de travail-TRADUCTION-Bordcomputersystem für ein Arbeitsfahrzeug (30) 22.12.01 DE 10163947 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 0 901 527 (51) A 01 H 5/00 C 12 N 15/54 C 12 N 15/55 C 12 N 1/00 C 12 N 5/00 C 12 N 15/82 (21) + (22) 97923086.9 02.05.97 (73) >SYNGENTA MOGEN B.V. Einsteinweg 97 NL-2333 CB Leiden(NL); (54) REGULATION DU METABOLISME PAR MODIFICATION DU TAUX DE TREHALOSE-6-PHOSPHATE (30) 03.05.96 EP 96201225 26.07.96 EP 96202128 29.08.96 EP 96202395 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 906 429 (51) A 01 H 5/00 C 12 N 15/29 C 12 N 15/57 C 12 N 15/82 (21) + (22) 97908353.2 18.03.97 (73) >SYNGENTA LTD European Regional Centre Priestley Road Surrey Research Park Guildford Surrey GU2 7YH(GB); (54) PROMOTEUR DE CYSTEINE PROTEASE PROVENANT DU COLZA ET PROCEDE DE CONFINEMENT DU PLASMA GERMINATIF (30) 22.03.96 GB 9606062 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 0 973 913 (51) A 01 H 5/00 C 12 N 15/52 C 12 N 15/82 C 12 N 15/11 C 12 N 9/90 (21) + (22) 98918023.7 07.04.98 (73) E.I. >DU PONT DE NEMOURS AND CY 1007 Market Street Wilmington Delaware 19898(US); (54) PLANTE DE SOJA FOURNISSANT DES AMANDES A TENEURS REDUITES EN SACCHARIDES DE RAFFINOSE ET EN ACIDE PHYTIQUE (30) 08.04.97 US 835751 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 038 014 (51) A 01 H 5/00 C 12 N 15/82 C 12 N 9/10 C 07 K 16/40 C 12 N 1/00 (21) + (22) 98966266.3 09.12.98 (73) VON SCHAEWEN, ANTJE Natruper Strasse 169a

49076 Osnabrück(DE); (54) SEQUENCES DE (GntI) VEGETALES ET UTILISATION DE CELLES-CI POUR L'OBTENTION DE PLANTES NE PRESENTANT PAS UNE ACTIVITE DE N-ACETYLGLUCOSYLAMINYLTRANSFERASE I GnTI OU BIEN SEULEMENT UNE TELLE ACTIVITE REDUITE-TRADUCTION-PFLANZLICHE (GntI)-SEQUENZEN UND VERWENDUNG DERSELBEN ZUR GEWINNUNG VON PFLANZEN MIT VERMINDERTER ODER FEHLENDER N-ACETYLGLUCOSAMINYLTRANSFERASE I (GnTI)-AKTIVITÄT (30) 09.12.97 DE 19754622 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 088 082 (51) A 01 H 5/00 A 01 H 5/10 C 08 B 30/00 C 12 N 15/56 C 12 N 9/44 C 12 N 15/82 C 12 N 1/21 C 12 N 5/10 (21) + (22) 99950355.0 07.05.99 (73) >BAYER CROPSCIENCE G.M.B.H. Brüningstrasse 50 DE-65929 Frankfurt/Main(DE); (54) MOLECULES D'ACIDE NUCLEIQUE CODANT POUR DES ENZYMES ISSUES DU FROMENT ET PARTICIPANT A LA SYNTHESE DE L'AMIDON-TRADUCTION-NUCLEINSÄUREMOLEKÜLE CODIEREND ENZYME AUS WEIZEN, DIE AN DER STÄRKESYNTHESE BETEILIGT SIND (30) 08.05.98 DE 19820608 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 151 085 (51) A 01 H 5/00 C 12 P 21/02 C 12 P 19/04 C 12 P 19/18 C 12 N 9/10 C 12 N 15/54 C 12 N 15/63 C 12 N 15/70 C 12 N 15/82 C 12 N 5/10 (21) + (22) 00910648.5 07.02.00 (73) >BAYER BIOSCIENCE G.M.B.H. Hermannswerder 20a DE-14473 Potsdam (DE); >MAX-PLANCK-GESELLSCHAFT ZUR FORDERUNG DER WISSENSCHAFTEN E.V. DE-14195 Berlin(DE) (54) MOLECULES D'ACIDES NUCLEIQUES CODANT POUR UNE ALTERNANSUCRASE (30) 08.02.99 DE 19905069 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 264 537 A 01 J 5/013 A 01 J 5/007 + (22) 02012402.0 07.06.02 WESTFALIASURGE G.M.B.H. Siemensstrasse 25-27 59199 Bönen(DE); (54) Méthode et appareil de sélection du lait-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zur Selektion von Milch (30) 08.06.01 DE 10127942 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 318 715 A 01 J 5/007 A 01 J 5/08 + (22) 01965264.3 07.09.01 WESTFALIASURGE G.M.B.H. Siemensstrasse 25-27 59199 Bönen(DE); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR AMELIORER LA TRAITE D'UN ANIMAL, EN PARTICULIER D'UNE VACHE-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUM VERBESSERTEN AUSMELKEN EINES TIERES, INSBESONDERE EINER KUH (30) 19.09.00 DE 10046276 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 0 896 620 (51) A 01 K 67/027 A 61 K 38/16 C 12 N 15/90 C 12 N 9/00 C 12 N 15/12 C 07 K 14/72 C 12 N 15/62 (21) + (22) 97906232.0 20.02.97 (73) ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA RECHERCHE EN GENETIQUE MOLECULAIRE, (A.DE.RE.GE.M) 23 rue Montpensier 75001 Paris(FR); (54) RECEPTEUR NUCLEAIRE DE GLUCOCORTICOIDES MODIFIE, PROTEINE DE FUSION, FRAGMENTS D'ADN CODANT POUR LEDIT RECEPTEUR ET LADITE PROTEINE DE FUSION (30) 20.02.96 FR 9602060 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 0 941 333 (51) A 01 K 67/027 C 12 N 15/31 A 61 K 39/108 C 12 N 1/21 G 01 N 33/50 // 1 , C 12R1:19) 2

A C A C

61 07 61 12 //

K K K Q

49/00 14/245 39/39 1/48 (C12N1/2

(21) + (22) 97910583.0 30.10.97 (73) >CHIRON S.R.L. Via Fiorentina 1 IT-53100 Siena(IT); (54) TOXINE LT-A D'E. COLI MUTANTE DETOXIQUEE IMMUNOGENE (30) 31.10.96 GB 9622660 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 0 968 288 (51) A 01 K 67/027 C 12 N 15/12 C 12 N 15/62 C 12 N 5/10 C 07 K 14/47 C 07 K 16/18 C 12 Q 1/68 (21) + (22) 98953283.3 06.10.98 (73) >ZYMOGENETICS INC. 1201 Eastlake Avenue East Seattle WA 98102(US); (54) HOMOLOGUE HUMAIN DE LA PROTEINE 2-19, z219a (30) 06.10.97 US 61712 P (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 076 486 A 01 K 61/00 A 01 K 67/033 + (22) 99919440.0 05.05.99 S.A. >PHARMA MAR Calle de la Calera 3 Poligono Industrial de Tres Cantos 28760 Tres Cantos Madrid(ES); (54) CULTURE D'ANIMAUX MARINS SESSILES (30) 05.05.98 GB 9809588 04.03.99 GB 9905018 04.03.99 GB 9905021 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 083 788 (51) A 01 K 67/027 C 12 Q 1/70 C 12 Q 1/68 C 12 Q 1/02 C 12 N 5/10 (21) + (22) 99925983.1 28.05.99 (73) THE >UNIVERSITY OF GEORGIA RESEARCH FOUNDATION INC. 633 Boyd Graduate Studies Research Center DW Brooks Drive Athens Georgia 30602-7411(US); (54) POISSONS TRANSGENIQUES PORTANT UNE CONSTRUCTION TRANSGENIQUE DERIVEE DE BACTERIOPHAGES POUR LA DETECTION DE MUTATIONS (30) 31.05.98 US 87430 P (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 357 789 A 01 K 55/00 + (22) 02701400.0 04.02.02 HUMIREL 105 avenue du General Eisenhower 31023 Toulouse (FR); UNIVERSITE DE TOULOUSE II 5 allee Antonio Machado 31058 Toulouse(FR); VINCENT MICHAUD INVESTISSEMENTS SA Domaine St Georges Chemin de Berdoulou 64290 Gan(FR) (54) PROCEDE ET SYSTEME DE GESTION ET DE SURVEILLANCE DE RUCHES (30) 05.02.01 FR 0101510 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 360 897 A 01 K 31/06 A 01 K 63/00 + (22) 03010220.6 07.05.03 ROLF C. HAGEN, INC. 3225 Sartelon Street Montreal Quebec H4R 1E8(CA); (54) Cage à oiseaux-TRADUCTION-Vogelkäfig (30) 07.05.02 US 140722 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 441 584 A 01 K 91/18 + (22) 02779639.0 17.09.02 MICHON, DOMINIQUE 23 rue Pont de Chat 44490 Le Croisic(FR); (54) CAISSE DE RANGEMENT ET/OU DE PREPARATION DE LIGNE PALANGRE (30) 17.09.01 FR 0111986 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 483 960 A 01 K 39/012 + (22) 04253221.8 28.05.04 C J >WILDBIRD FOODS LTD The Rea Upton Magna Shrewsbury SY4 4UR(GB); (54) Mangeoire pour oiseaux (30) 04.06.03 GB 0312763 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 484 963 A 01 K 13/00 + (22) 03747393.1 30.04.03 BESTELMEYER, MARGOT Godostrasse 5 82131 Gauting(DE); (54) DISPOSITIF POUR LAVER ET SOIGNER DES CHIENS, NOTAMMENT LEURS PATTES-TRADUCTION-GERÄT ZUR REINIGUNG UND PFLEGE VON HUNDEN, INSBESONDERE VON HUNDEPFOTEN (30) 30.04.02 DE 10219399 24.03.03 DE 10312975 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 321 037 A 01 M 7/00 + (22) 02102762.8 16.12.02 DEERE & CY One John Deere Place Moline Illinois 61265-8098(US); (54) Système de compensation automatique de la dérive due au vent pour un appareil de pulvérisation agricole-TRADUCTION-System zum automatischen Ausgleichen der Wind-Drift für ein landwirtschaftliches Sprühgerät (30) 19.12.01 US 24909 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 467 619 A 01 M 31/00 + (22) 03731749.2 20.01.03 >KILLGERM CHEMICALS LTD P.O. Box 2 Ossett WF5 9NA(GB); (54) DISPOSITIF DE CONTROLE DE POPULATIONS D'INSECTES (30) 22.01.02 GB 0201345 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 491 819 (51) A 01 M 13/00 A 01 M 1/20 F 23 D 3/24 (21) + (22) 04291189.1 07.05.04 (73) >PRODUITS BERGER 67 avenue Victor Hugo FR-75116 Paris(FR); (54) Système de brûleur à combustion catalytique et flacon équipé d'un tel système (30) 27.06.03 FR 0307767 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 0 349 224 (51) A 01 N 33/04 A 01 N 43/54 A 61 K 31/132 A 61 P 31/04 A 61 P 33/06 A 61 P 31/12 A 61 K 31/13 A 61 K 31/135 A 61 K 31/505 C 07 C 211/13 C 07 C 211/15 C 07 C 211/27 C 07 D 239/04 (21) + (22) 89306425.3 23.06.89 (73) THE >UNIVERSITY OF FLORIDA 223 Grinter Hall Gainesville Florida 32611(US); (54) Dérivés de spermine ayant une activité antinéoplastique, antivirale ou antirétrovirale (30) 23.06.88 US 210520 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 814 659 A 01 N 25/28 A 01 N 25/26 + (22) 96910449.6 15.03.96 >LEE COUNTY MOSQUITO CONTROL DISTRICT 15191 Homestead Road Lehigh FL 33971(US); (54) COMPOSITIONS A LIBERATION CONTROLEE ET TECHNIQUES DE TRAITEMENT D'ORGANISMES DANS L'ENVIRONNEMENT (30) 17.03.95 US 406344 24.03.95 US 409301 02.05.95 US 434313 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 848 710 (51) A 01 N 43/70 C 07 D 251/16 C 07 D 251/22 C 07 D 405/06 C 07 D 251/18 (21) + (22) 96927678.1 05.08.96 (73) BAYER CROPSCIENCE G.M.B.H. Brüningstrasse 50 65929 Frankfurt/Main(DE); (54) 2,4-DIAMINO-1,3,5-TRIAZINES, LEUR PROCEDE DE PRODUCTION ET LEUR UTILISATION COMME HERBICIDES ET REGULATEURS DE LA CROISSANCE DE VEGETAUX-TRADUCTION-2,4-DIAMINO-1,3,5-TRIAZINE, VERFAHREN ZU DEREN HERSTELLUNG UND DEREN VERWENDUNG ALS HERBIZIDE UND PFLANZENWACHSTUMSREGULATOREN (30) 24.08.95 DE 19531084 (45) 10.08.05 _____________________________________________ 3

(11) (51) (21) (73)

1 020 114 A 01 N 3/00 + (22) 98830812.8 31.12.98 >DE SIMONE SERGIO MARIA Via Messina 201 IT-85100 Potenza (IT); >CODRA MEDITERRANEA S.R.L. C. da Sciffra IT-85010 Pignola (IT) (54) Procédé pour la préservation de germes-plasma endémiques (d'origines végétales) utilisant des banques de semences stationnaires et mobiles, in situ et ex situ (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 066 284 A 01 N 43/42 C 07 D 455/04 + (22) 98966711.8 21.12.98 APPLIED RESEARCH SYSTEMS >ARS HOLDING N.V. Pietermaai 15 Curacao(AN); (54) DERIVES BENZO(C)QUINOLIZINE ET LEUR UTILISATION EN TANT QU'INHIBTEURS DE LA 5 alpha-REDUCTASE (30) 23.12.97 EP 97122733 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) 1 087 948 (51) A 01 N 43/68 C 07 C 279/26 C 07 D 251/18 C 07 D 407/12 C 07 D 413/12 C 07 D 417/12 C 07 D 403/12 (21) + (22) 99927843.5 02.06.99 (73) BAYER CROPSCIENCE G.M.B.H. Brüningstrasse 50 65929 Frankfurt/Main(DE); (54) 2,4-DIAMINO-1,3,5-TRIAZINES, LEUR PROCEDE DE PRODUCTION ET LEUR UTILISATION COMME HERBICIDES ET REGULATEURS DE LA CROISSANCE VEGETALE-TRADUCTION-2,4-DIAMINO-1,3,5-TRIAZINE, VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG UND VERWENDUNG ALS HERBIZIDE UND PFLANZENWACHSTUMSREGULATOREN (30) 16.06.98 DE 19826670 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 117 297 (51) A 01 N 43/58 C 07 D 241/36 C 07 D 471/18 C 07 D 491/22 A 61 K 31/495 (21) + (22) 99948484.3 30.09.99 (73) >PRESIDENT AND FELLOWS OF HARVARD COLLEGE Holyoke Center Suite 727 1350 Massachusetts Avenue Cambridge MA 02138-5701(US); (54) ANALOGUES SYNTHETIQUES D'ECTEINASCIDINE 743 (30) 30.09.98 US 165892 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 149 900 A 01 N 1/02 C 12 N 5/08 + (22) 01250148.2 26.04.01 >THASLER WOLFGANG Rudolf-Zenker-Str. 6 DE-81377 München (DE); >WEISS THOMAS S. Schillerstrasse 6 DE-93049 Regensburg(DE) (54) Solution pour preserver des cellules de foie humaines, cellules preserves, et leur utilisation-TRADUCTION-Lösung zur Konservierung menschlicher Leberzellen, konservierte Leberzelle, und ihre Verwendung (30) 26.04.00 DE 10020507 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) 1 263 287 (51) A 01 N 43/12 A 01 N 43/08 A 01 N 53/00 A 01 N 37/34 // // (A01N43/ 1 2, 55:10, 5 3 :1 0 , 53:08, 53 : 06, 53:0 4 , 5 3:00, 47 : 02 , 37:34), A0 1 N31:14,( A 01 N 43/08, 5 5 :1 0 , 53:10, 53 : 08, 53:0 6 , 5 3:04, 53 : 00 , 47:02, ** (21) + (22) 01902414.0 06.02.01 (73) >BAYER CROPSCIENCE A.G. Alfred-Nobel-Strasse 50 DE-40789 Monheim(DE); (54) COMBINAISONS DE PRINCIPES ACTIFS AUX PROPRIETES INSECTICIDES ET ACARICIDES-TRADUCTION-WIRKSTOFFKOMBINATIONEN MIT INSEKTIZIDEN UND AKARIZIDEN EIGENSCHAFTEN (30) 18.02.00 DE 10007411 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 282 353 (51) A 01 N 25/28 A 01 N 43/80

A 01 N A 01 N

43/76 43/56

A 01 N 57/20 A 01 N 47/36 // // (A01N43/ 7 6, 47:36, 4 3 :5 6 , 39:04) , A 0 1N37:34, ( A0 1 N57/20, 4 3: 9 0, 43:80 ) , A 01N41:10 , (A 0 1N47/36, 43 : 80, 43:7 6 , 4 3:70, 43 ** (21) + (22) 01945090.7 05.05.01 (73) BAYER CROPSCIENCE G.M.B.H. Brüningstrasse 50 65929 Frankfurt/Main(DE); (54) COMBINAISONS D'AGENTS PHYTOSANITAIRES AVEC DES MATERIAUX SUPPORTS ORGANIQUES OU INORGANIQUES-TRADUCTION-KOMBINATIONEN VON PFLANZENSCHUTZMITTELN MIT ORGANISCHEN ODER ANORGANISCHEN TRÄGERMATERIALIEN (30) 11.05.00 DE 10022989 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 303 189 (51) A 01 N 47/38 // // (A01N47/ 3 8, 47:36) (21) + (22) 01940579.4 18.06.01 (73) >BAYER CROPSCIENCE A.G. Alfred-Nobel-Strasse 50 DE-40789 Monheim(DE); (54) HERBICIDES SELECTIFS A BASE D'ARYLSULFONYLAMINOCARBONYLTRIAZOLINONES-TRADUCTION-S ELEKTIVE HERBIZIDE AUF BASIS VON ARYLSULFONYLAMINOCARBONYLTRIAZOLINONEN (30) 30.06.00 DE 10031825 (45) 24.08.05 _____________________________________________

(21) + (22) 02732728.7 17.05.02 (73) >BASF A.G. DE-67056 Ludwigshafen(DE); (54) COMPOSES D'OXAZIN(THI)ONE UTILISES COMME FONGICIDES-TRADUCTION-OXAZIN(THI)ONVERBINDUNGEN ALS FUNGIZIDE (30) 21.05.01 DE 10124798 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 401 279 A 01 N 59/00 + (22) 02762290.1 14.06.02 S.A. >SOLVAY Rue du Prince Albert 33 BE-1050 Bruxelles(BE); (54) POUDRE ACARICIDE (30) 19.06.01 FR 0108148 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 433 384 (51) A 21 B 5/02 A 21 D 13/08 A 23 G 3/00 (21) + (22) 02425792.5 23.12.02 (73) S.A. >SOREMARTEC Drève de l'Arc en Ciel 102 BE-6700 Arlon-Schoppach(BE); (54) Demi-coquille de gaufrette, procédé de sa fabrication, et aliment comprenant cette demi-coquille (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) 1 307 100 (51) A 01 N 43/38 // // (A01N43/ 3 8, 51:00), A 01 N 47:40 (21) + (22) 01943327.5 07.05.01 (73) >BAYER CROPSCIENCE A.G. Alfred-Nobel-Strasse 50 DE-40789 Monheim(DE); (54) COMBINAISONS DE PRINCIPES ACTIFS AUX PROPRIETES INSECTICIDES ET ACARICIDES-TRADUCTION-WIRKSTOFFKOMBINATIONEN MIT INSEKTIZIDEN UND AKARIZIDEN EIGENSCHAFTEN (30) 19.05.00 DE 10024934 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) 1 249 178 (51) A 21 D 2/02 A 21 D 13/00 A 23 L 1/164 (21) + (22) 01130314.6 19.12.01 (73) >GRUPO BIMBO S.A. DE C.V. Prolongacion Paseo de la Reforma No. 1000 Cuarto Piso Colonia Desarrollo Industrial Santa Fé 01210 Mexico City(MX); (54) WERKWIJZE VOOR HET PRODUCEREN VAN EEN EETLUSTOPWEKKER EN EEN PRODUCT DOOR MIDDEL VAN DEZE WERKWIJZE (30) 20.03.01 US 812456 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

(11) 1 406 510 (51) A 21 D 2/26 A 23 J 3/34 A 23 C 21/02 (21) + (22) 02764985.4 15.07.02 (73) CIE >LAITIERE EUROPEENNE F-50890 Condé-sur-Vire(FR); (54) LACTOSERUM MODIFIE, PROCEDE DE PREPARATION, UTILISATION ET PRODUIT DE PANIFICATION COMPRENANT LE LACTOSERUM MODIFIE (30) 17.07.01 FR 0109518 (45) 31.08.05 _____________________________________________

1 342 413 A 01 N 59/20 + (22) 02447035.3 08.03.02 >BMS MICRO-NUTRIENTS N.V. Rijksweg 32 BE-2880 Bornem(BE); (54) FORMULE VOOR EEN PLANTBESCHERMEND MIDDEL DAT KOPER-POLYAMINECHELAAT BEVAT (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 352 563 A 01 N 59/00 + (22) 03075812.2 19.03.03 >DENKA INTERNATIONAL HOLDING B.V. 1 Hanzeweg NL-3771 NG Barneveld(NL); (54) SAMENSTELLING MET INSECTENBESTRIJDENDE WERKING (30) 09.04.02 NL 1020344 25.04.02 NL 1020467 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 356 733 A 01 N 63/00 A 01 N 59/02 + (22) 01272600.6 17.12.01 CENTRO DE INGENIERIA GENETICA Y BIOTECNOLOGIA >CIGB Avenida 31 entre 158 y 190 Cubanacan Playa Ciudad de la Habana 10600(CU); (54) PESTICIDE EN ANTIPARASITISCHE SAMENSTELLINGEN (30) 03.01.01 CU 401 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 365 650 (51) A 01 N 35/04 A 01 N 37/52 A 01 N 43/10 A 01 N 43/56 A 01 N 43/36 A 01 N 43/50 A 01 N 43/78 A 01 N 43/08 A 01 N 43/58 A 01 N 43/54 (21) + (22) 02729924.7 17.01.02 (73) >BASF A.G. DE-67056 Ludwigshafen(DE); (54) COMPOSITIONS FONGICIDES CONTENANT UN DERIVE DE LA BENZOPHENONE ET UN DERIVE D'ETHER D'OXIME-TRADUCTION-FUNGIZIDE ZUSAMMENSETZUNGEN ENTHALTEND EIN BENZOPHENON UND EIN OXIMETHERDERIVAT (30) 18.01.01 DE 10102281 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 395 570 (51) A 01 N 43/86 C 07 D 265/24 C 07 D 513/04 4

A 01 N C 07 D

43/90 498/04

(11) 1 433 384 (51) A 21 D 13/08 A 23 G 3/00 A 21 B 5/02 (21) + (22) 02425792.5 23.12.02 (73) S.A. >SOREMARTEC Drève de l'Arc en Ciel 102 BE-6700 Arlon-Schoppach(BE); (54) Demi-coquille de gaufrette, procédé de sa fabrication, et aliment comprenant cette demi-coquille (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 477 066 A 21 D 13/00 + (22) 03010750.2 14.05.03 >BRINKER KARL Harpener Weg 34 DE-44629 Herne(DE); (54) Procédé de marquage des produits de boulangerie avant la cuisson-TRADUCTION-Verfahren zum Markieren von Backwaren vor dem Backen (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 155 619 A 22 C 13/00 + (22) 01250176.3 17.05.01 IFG FORSCHUNGS- UND VERTRIEBSGES MBH FUR KYBERNETIK UND ELEKTRONIK Duvendahl 90 21435 Stelle(DE); (54) Enveloppe façonneuse pour produits alimentaires, procédé et dispositif de sa fabrication-TRADUCTION-Formgebende Umhüllung für Lebensmittel, sowie Verfahren und Vorrichtung ihrer Herstellung (30) 17.05.00 DE 10024639 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 337 154 A 22 C 15/00 + (22) 01990462.2 30.11.01 WOIWODE, OLIVER Rüttersweg 185 53332 Bornheim-Merten(DE); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LE STOCKAGE DE BOYAUX NATURELS ET BOYAUX NATURELS SURGELES-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUR LAGERUNG VON NATURDÄRMEN SOWIE TIEFGEFRORENE NATURDÄRME (30) 02.12.00 DE 10059989 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 912 101 (51) A 23 B 4/20 A 23 L 3/3544 A 23 L 3/3526 A 23 B 7/154 (21) + (22) 97918681.4 14.04.97 (73) >UNIVERSITY OF ARKANSAS University Tower Building Suite 601 1123 South University Little Rock Arkansas 72204(US); (54) PREVENTION DU LARGE SPECTRE ET SUPPRESSION DE LA CONTAMINATION MICROBIENNE DE PRODUITS ALIMENTAIRES AU MOYEN DE COMPOSES D'AMMONIUM QUATERNAIRE (30) 12.04.96 US 631578 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 079 694 A 23 B 9/02 + (22) 99924256.3 14.05.99 >CARGILL INC. P.O. Box 9300 Minneapolis MN 55440(US); (54) PROCEDE DE STERILISATION DE PRODUITS CEREALIERS ET DE PRODUITS A BASE DE LEGUMES (30) 19.05.98 US 81380 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 035 777 A 23 C 11/10 A 23 L 1/105 + (22) 98956985.0 30.11.98 CIE >GERVAIS-DANONE 126-130 rue Jules Guesde F-92302 Levallois Perret(FR); (54) PREPARATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES PAR FERMENTATION DE JUS DE SOJA PAR STREPTOCOCCUS THERMOPHILUS (30) 28.11.97 FR 9715000 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 191 854 A 23 C 19/00 + (22) 00944110.6 13.06.00 >DITEJ-GARDA TEJFELDOLGOZO KFT. Szamado utca 10/4 1118 Budapest(HU); (54) PROCEDE DE PREPARATION DE PRODUITS FROMAGERS DU TYPE COTTAGE AYANT SUBI UN TRAITEMENT THERMIQUE ULTERIEUR (30) 14.06.99 HU 9901957 08.11.99 HU 9904085 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 236 961 (51) A 23 C 3/04 F 25 D 16/00 F 25 B 5/02 (21) + (22) 01105006.9 01.03.01 (73) KLUE, ULRICH, DIPL.-ING. Richtweg 93A D-21502 Geesthacht(DE); (54) Installation de refroidissement pour produits alimentaires liquides-TRADUCTION-Flüssiglebensmittelkühlanlage (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 267 647 (51) A 23 C 19/09 A 23 P 1/08 A 23 L 1/31 A 23 L 1/315 A 23 L 1/325 (21) + (22) 01921420.4 23.03.01 (73) NEW FOOD INGREDIENTS Owllane Osset West Yorkshire Yorks WF5 9AX(GB); (54) COMPOSITION DE PREFARINAGE POUR PRODUITS ALIMENTAIRES ENROBES CUITS A COEUR ET PROCEDE DE PREPARATION DESDITS PRODUITS (30) 24.03.00 FR 0003795 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 330 166 (51) A 23 C 9/14 A 23 J 1/20 A 23 J 3/08 A 23 L 1/305 (21) + (22) 01992508.0 30.10.01 (73) NEDERLANDSE ORGANISATIE VOOR TOEGEPAST-NATUURWETENSCHAPPELIJK ONDERZOEK >TNO Schoemakerstraat 97 NL-2628 VK Delft(NL); 5

(54) VOEDSELKWALITEIT TRANSGLUTAMINASEREMMER EN TOEPASSING DAARVAN (30) 31.10.00 EP 00203778 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 366 670 A 23 C 9/152 A 23 C 9/154 + (22) 03076353.6 07.05.03 >CAMPINA B.V. 9 Hogeweg NL-5301 LB Zaltbommel(NL); (54) GASBEVATTEND DESSERTPRODUCT EN WERKWJIZE VOOR HET BEREIDEN DAARVAN (30) 31.05.02 NL 1020731 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 406 510 (51) A 23 C 21/02 A 21 D 2/26 A 23 J 3/34 (21) + (22) 02764985.4 15.07.02 (73) CIE >LAITIERE EUROPEENNE F-50890 Condé-sur-Vire(FR); (54) LACTOSERUM MODIFIE, PROCEDE DE PREPARATION, UTILISATION ET PRODUIT DE PANIFICATION COMPRENANT LE LACTOSERUM MODIFIE (30) 17.07.01 FR 0109518 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 155 620 (51) A 23 D 9/05 A 23 L 1/30 A 23 L 1/302 A 23 L 1/304 (21) + (22) 00201749.9 18.05.00 (73) >Q-MEGA HEALTHCARE A/S Transformervej 29 DK-2730 Herlev(DK); (54) DIEETSUPPLEMENT OMVATTENDE VITAMINEN, MINERALEN EN MEERVOUDIG ONVERZADIGDE VETZUREN (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 334 665 (51) A 23 G 3/30 C 11 B 9/02 A 23 L 1/222 A 23 L 2/38 A 23 L 1/221 (21) + (22) 03290312.2 07.02.03 (73) >TAKASAGO INTERNATIONAL CORP. 37-1 Kamata 5-chome Ohta-ku Tokyo-to 144-8721(JP); (54) Améliorant de goût et son utilisation pour l'amélioration du goût (30) 08.02.02 JP 2002031896 22.01.03 JP 2003014082 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 365 658 (51) A 23 G 1/18 A 23 G 1/12 A 23 G 1/10 (21) + (22) 02700089.2 01.03.02 (73) BUHLER A.G. Bahnhofstrasse 9240 Uzwil(CH); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF D'AFFINAGE DE PATES DE CACAO OU DE CHOCOLAT-TRADUCTION-VERFAHREN UND ANLAGE ZUR VEREDELUNG VON KAKAO- ODER SCHOKOLADEMASSEN (30) 09.03.01 DE 10111679 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 433 384 (51) A 23 G 3/00 A 21 B 5/02 A 21 D 13/08 (21) + (22) 02425792.5 23.12.02 (73) S.A. >SOREMARTEC Drève de l'Arc en Ciel 102 BE-6700 Arlon-Schoppach(BE); (54) Demi-coquille de gaufrette, procédé de sa fabrication, et aliment comprenant cette demi-coquille (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 330 166 (51) A 23 J 1/20 A 23 J 3/08 A 23 L 1/305 A 23 C 9/14 (21) + (22) 01992508.0 30.10.01 (73) NEDERLANDSE ORGANISATIE VOOR TOEGEPAST-NATUURWETENSCHAPPELIJK ONDERZOEK >TNO Schoemakerstraat 97 NL-2628 VK Delft(NL); (54) VOEDSELKWALITEIT TRANSGLUTAMINASEREMMER EN TOEPASSING DAARVAN (30) 31.10.00 EP 00203778 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 406 510 (51) A 23 J 3/34 A 23 C 21/02 A 21 D 2/26 (21) + (22) 02764985.4 15.07.02 (73) CIE >LAITIERE EUROPEENNE

F-50890 Condé-sur-Vire(FR); (54) LACTOSERUM MODIFIE, PROCEDE DE PREPARATION, UTILISATION ET PRODUIT DE PANIFICATION COMPRENANT LE LACTOSERUM MODIFIE (30) 17.07.01 FR 0109518 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 407 677 (51) A 23 J 3/34 A 23 J 3/06 A 61 K 38/01 A 23 L 1/302 A 23 L 1/303 C 07 K 14/46 A 61 P 19/10 A 23 L 1/0562 A 23 L 1/305 (21) + (22) 03027512.7 03.05.02 (73) >BIOPROGRESS S.P.A. Via Aurelia 58 I-00165 Rome(IT); (54) Compositions contenant de la gélatine de poisson partiellement hydrolysée et leur utilisation (30) 02.07.01 IT RM20010380 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 310 172 (51) A 23 K 1/16 C 07 C 51/10 C 07 C 51/44 (21) + (22) 02024989.2 07.11.02 (73) >BASF A.G. Carl-Bosch-Strasse 38 DE-67056 Ludwigshafen(DE); (54) Procédé de préparation de mélanges de formate de métal et d'acide formique-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung von Metallformat-Ameisensäure-Mischungen (30) 09.11.01 DE 10154757 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 0 912 101 (51) A 23 L 3/3544 A 23 L 3/3526 A 23 B 7/154 A 23 B 4/20 (21) + (22) 97918681.4 14.04.97 (73) >UNIVERSITY OF ARKANSAS University Tower Building Suite 601 1123 South University Little Rock Arkansas 72204(US); (54) PREVENTION DU LARGE SPECTRE ET SUPPRESSION DE LA CONTAMINATION MICROBIENNE DE PRODUITS ALIMENTAIRES AU MOYEN DE COMPOSES D'AMMONIUM QUATERNAIRE (30) 12.04.96 US 631578 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 002 546 (51) A 23 L 1/035 A 61 K 7/48 A 61 K 47/14 A 61 K 47/18 C 08 G 65/332 C 07 C 69/675 C 07 C 69/732 (21) + (22) 99121809.0 04.11.99 (73) BASF A.G. 67056 Ludwigshafen(DE); (54) Utilisation d'esters d'acide 12-hydroxystéarique comme solubilisateurs-TRADUCTION-Verwendung von Estern der 12-Hydroxystearinsäure als Solubilisatoren (30) 10.11.98 DE 19851777 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 035 777 A 23 L 1/105 A 23 C 11/10 + (22) 98956985.0 30.11.98 CIE >GERVAIS-DANONE 126-130 rue Jules Guesde F-92302 Levallois Perret(FR); (54) PREPARATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES PAR FERMENTATION DE JUS DE SOJA PAR STREPTOCOCCUS THERMOPHILUS (30) 28.11.97 FR 9715000 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 048 226 (51) A 23 L 1/29 A 23 L 1/305 A 23 L 1/30 A 23 L 1/09 (21) + (22) 99108405.4 29.04.99 (73) SOC. DES PRODUITS >NESTLE S.A. P.O.Box 353 CH-1800 Vevey(CH); (54) Aliment pour nourrissons comprenant une protéine de petit lait doux (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 118 617 (51) A 23 L 1/30 A 23 L 3/3562 C 07 H 15/18 A 61 K 31/70 (21) + (22) 01200093.1 12.01.01 (73) >GIULIANI S.P.A. Via Palagi 2 I-20129 Milano( ); (54) Composés antioxydants, compositions les contenant utilisables dans le domaine de produits alimentaires et procédé pour leur préparation 6

(30) 20.01.00 IT MI000066 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 142 488 A 23 L 1/10 + (22) 01830181.2 15.03.01 >BONOMELLI S.R.L. Viale Montecuccoli 1 IT-23843 Dolzago LC(IT); (54) Procédé de fabrication de farine de mais précuite (30) 03.04.00 IT MI200703 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 155 620 (51) A 23 L 1/30 A 23 L 1/302 A 23 L 1/304 A 23 D 9/05 (21) + (22) 00201749.9 18.05.00 (73) >Q-MEGA HEALTHCARE A/S Transformervej 29 DK-2730 Herlev(DK); (54) DIEETSUPPLEMENT OMVATTENDE VITAMINEN, MINERALEN EN MEERVOUDIG ONVERZADIGDE VETZUREN (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 186 244 A 23 L 1/23 + (22) 01307753.2 12.09.01 >KRAFT FOODS HOLDINGS INC. Three Lakes Drive Northfield Illinois 60093-2758(US); (54) Système naturel obtenu par voie biologique pour aromatisation de fromages (30) 12.09.00 US 659459 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 244 364 A 23 L 1/23 + (22) 00990128.1 04.12.00 >QUEST INTERNATIONAL B.V. Huizerstraatweg 28 NL-1411 GP Naarden(NL); (54) WERKWIJZE VOOR DE ENZYMATISCHE BEREIDING VAN SMAAKSTOFFEN RIJK AAN C6-C10 ALDEHYDEN (30) 02.12.99 EP 99204091 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) 1 249 178 (51) A 23 L 1/164 A 21 D 2/02 A 21 D 13/00 (21) + (22) 01130314.6 19.12.01 (73) >GRUPO BIMBO S.A. DE C.V. Prolongacion Paseo de la Reforma No. 1000 Cuarto Piso Colonia Desarrollo Industrial Santa Fé 01210 Mexico City(MX); (54) WERKWIJZE VOOR HET PRODUCEREN VAN EEN EETLUSTOPWEKKER EN EEN PRODUCT DOOR MIDDEL VAN DEZE WERKWIJZE (30) 20.03.01 US 812456 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 267 647 (51) A 23 L 1/31 A 23 L 1/315 A 23 L 1/325 A 23 C 19/09 A 23 P 1/08 (21) + (22) 01921420.4 23.03.01 (73) NEW FOOD INGREDIENTS Owllane Osset West Yorkshire Yorks WF5 9AX(GB); (54) COMPOSITION DE PREFARINAGE POUR PRODUITS ALIMENTAIRES ENROBES CUITS A COEUR ET PROCEDE DE PREPARATION DESDITS PRODUITS (30) 24.03.00 FR 0003795 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 293 134 (51) A 23 L 1/30 A 23 L 1/28 A 23 L 2/38 (21) + (22) 02090323.3 09.09.02 (73) >MISHIMA FOODS CO. LTD 2-1-53 Minami-Yoshijima Naka-Ku Hiroshima-Shi Hiroshima-Ken(JP); (54) Boisson d'un extrait de fomes japonicus avec du miel et du vinaigre (30) 17.09.01 JP 2001281672 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 330 166 (51) A 23 L 1/305 A 23 C 9/14 A 23 J 1/20 A 23 J 3/08 (21) + (22) 01992508.0 30.10.01 (73) NEDERLANDSE ORGANISATIE VOOR TOEGEPAST-NATUURWETENSCHAPPELIJK ONDERZOEK >TNO Schoemakerstraat 97 NL-2628 VK Delft(NL); (54) VOEDSELKWALITEIT TRANSGLUTAMINASEREMMER EN

TOEPASSING DAARVAN (30) 31.10.00 EP 00203778 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 334 665 (51) A 23 L 1/222 A 23 L 2/38 A 23 L 1/221 A 23 G 3/30 C 11 B 9/02 (21) + (22) 03290312.2 07.02.03 (73) >TAKASAGO INTERNATIONAL CORP. 37-1 Kamata 5-chome Ohta-ku Tokyo-to 144-8721(JP); (54) Améliorant de goût et son utilisation pour l'amélioration du goût (30) 08.02.02 JP 2002031896 22.01.03 JP 2003014082 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 407 677 (51) A 23 L 1/0562 A 23 L 1/305 A 23 J 3/34 A 23 J 3/06 A 61 K 38/01 A 23 L 1/302 A 23 L 1/303 C 07 K 14/46 A 61 P 19/10 (21) + (22) 03027512.7 03.05.02 (73) >BIOPROGRESS S.P.A. Via Aurelia 58 I-00165 Rome(IT); (54) Compositions contenant de la gélatine de poisson partiellement hydrolysée et leur utilisation (30) 02.07.01 IT RM20010380 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 454 101 A 23 L 3/36 F 25 C 1/14 + (22) 02774732.8 19.10.02 FUNK, DIETER Brandeggstrasse 1d 77694 Kehl-Kittersburg(DE); (54) DISPOSITIF DE FABRICATION DE GLACE EN FLOCONS-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUR HERSTELLUNG VON SCHERBENEIS (30) 13.12.01 DE 10161467 14.05.02 DE 10221523 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 462 012 A 23 N 15/00 + (22) 03370007.1 25.02.03 >DELECROIX DENIS 241 rue André Plockyn FR-59173 Blaringhem(FR); (54) Dispositif et procédé pour étrogner et éclater des choux (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 267 647 (51) A 23 P 1/08 A 23 L 1/31 A 23 L 1/315 A 23 L 1/325 A 23 C 19/09 (21) + (22) 01921420.4 23.03.01 (73) NEW FOOD INGREDIENTS Owllane Osset West Yorkshire Yorks WF5 9AX(GB); (54) COMPOSITION DE PREFARINAGE POUR PRODUITS ALIMENTAIRES ENROBES CUITS A COEUR ET PROCEDE DE PREPARATION DESDITS PRODUITS (30) 24.03.00 FR 0003795 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 304 932 A 24 C 5/34 A 24 C 5/343 + (22) 01949577.9 28.06.01 SOC. NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES 182-188 avenue de France 75639 Paris Cedex 13(FR); (54) PROCEDE DE CARACTERISATION DE LA COMPACITE D'OBJETS TELS QUE DES CIGARETTES OU DES FILTRES (30) 13.07.00 FR 0009366 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 286 603 A 41 C 5/00 A 41 C 3/00 + (22) 01940646.1 30.05.01 SARA LEE CORP. 1000 East Hanes Mill Road Winston-Salem NC 27105(US); (54) ARTICLE DE LINGERIE REALISE A PARTIR D'UN TRICOTAGE CYLINDRIQUE COMPORTANT DES CARACTERISTIQUES DE MAINTIEN (30) 09.06.00 FR 0007458 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 476 037 (51) A 41 D 13/012 (21) + (22) 03722662.8 7

18.02.03

(73) SALOMON S.A. Lieudit La Ravoire 74370 Metz-Tessy(FR); (54) VETEMENT A OUVERTURE COURBE SUR L'EPAULE (30) 20.02.02 FR 0202237 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 221 289 A 41 G 3/00 + (22) 02075024.6 07.01.02 >HAIR CALL COLOURS Enschedepad 67 NL-1324 GC Almere(NL); (54) WERKWIJZE VOOR HET IN HAAR VASTMAKEN EN VERWIJDEREN VAN EEN STRENG (30) 09.01.01 NL 1017056 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 303 201 A 41 G 1/00 + (22) 01938451.0 15.06.01 >CI4B LTD 5 Southampton Place London WC1A 2DA(GB); (54) PROCEDE DE FORMAGE DE MATERIAUX THERMORETRACTABLES (30) 16.06.00 GB 0014852 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 478 250 A 41 G 3/00 A 45 D 1/08 + (22) 03731791.4 23.01.03 >INDORATA-SERVICOS E GESTAO LDA Rua dos Murças 68 9000 Funchal(PT); (54) APPLICATEUR D'EXTENSIONS DE CHEVEUX (30) 23.01.02 IT RM20020033 16.09.02 IT RM20020461 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 244 367 A 41 H 1/02 + (22) 00981640.6 23.11.00 CAD MODELLING TECHNOLOGY MISSION S.R.L. Piazza Beccaria 6 50121 Firenze(IT); (54) PROCEDE POUR L'IDENTIFICATION ET LA CLASSIFICATION ANTHROPOMORPHIQUE A USAGE MILITAIRE ET CIVIL (30) 24.11.99 IT PC990043 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 0 875 163 (51) A 43 B 13/18 A 43 B 7/08 A 43 B 13/20 (21) + (22) 98830217.0 08.04.98 (73) >CALZATURIFICIO VALLEVERDE S.P.A. Via Piane 78 IT-47853 Coriano(IT); (54) Semelle auto-nettoyante, résistante aux chocs pour chaussures ventilées (30) 11.04.97 IT RM970208 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 201 143 A 43 B 7/12 A 43 B 7/08 + (22) 01124210.4 12.10.01 >GEOX S.P.A. Via Feltrina Centro 16 IT-31044 Montebelluna Località Biadene -Treviso-(IT); (54) Semelle de chaussure respirante et imperméable à l'eau (30) 31.10.00 IT PD000253 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 284 609 A 43 B 7/36 A 43 B 13/02 + (22) 01928165.8 18.05.01 >LION CALZATURE S.P.A. Via Alessandro Volta 49 IT-56028 San Miniato Basso -PI-(IT); (54) SEMELLES ET CHAUSSURES ANTISTATIQUES ET PROCEDE DE FABRICATION (30) 19.05.00 IT BO000308 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 487 291 A 43 B 5/04 + (22) 03711699.3 25.03.03 AULEI LEITNER & AUER OEG Brennerstrasse 59 6150 Steinach am Brenner(AT); (54) CHAUSSURE DE SPORT, EN PARTICULIER CHAUSSURE DE SKI-TRADUCTION-SPORTSCHUH, INSBESONDERE SKISCHUH (30) 26.03.02 AT 4702002 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 427 305 A 43 D 100/00 + (22) 02745155.8 28.06.02 >FREY HELMUT Birkenweg 16 DE-66333 Völklingen(DE); (54) DISPOSITIF DE FIXATION POUR UN OBJET DE TYPE BACHE OU TOILE A USINER-TRADUCTION-Vorrichtung zum Bearbeiten eines planen- oder tuchartigen Gegenstandes (30) 20.08.01 DE 20113350 U (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 451 013 (51) A 44 B 18/00 B 32 B 31/00 B 29 C 43/22 B 05 C 1/08 B 32 B 5/04 (21) + (22) 02802766.2 16.09.02 (73) >3M INNOVATIVE PROPERTIES CY 3M Center P.O. Box 33427 St. Paul MN 55133-3427(US); (54) BANDES COMPOSITES PRESENTANT DES ZONES POLYMERES ELASTIQUES (30) 05.11.01 US 13304 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 020 135 (51) A 45 D 34/04 B 65 D 51/24 B 05 B 11/00 (21) + (22) 99403204.3 17.12.99 (73) L'OREAL 14 rue Royale 75008 Paris(FR); (54) Ensemble de conditionnement et d'application avec applicateur à chargement automatique (30) 15.01.99 FR 9900407 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 169 941 A 45 D 40/26 A 46 B 9/02 + (22) 01401686.9 26.06.01 L'OREAL 14 rue Royale 75008 Paris(FR); (54) Dispositif pour l'application d'un produit sur les cils ou les sourcils (30) 28.06.00 FR 0008312 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 247 472 A 45 D 40/26 + (22) 02290624.2 12.03.02 L'OREAL 14 rue Royale 75008 Paris(FR); (54) Ensemble de conditionnement et d'application, notamment pour un produit cosmétique (30) 03.04.01 FR 0104507 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 304 946 A 45 D 2/14 + (22) 01951339.9 18.05.01 KRAUS, URSULA Via Aselli 26 20133 Milano(IT); (54) ELEMENT D'ENROULEMENT DE BOUCLES SERVANT A METTRE EN FORME LA CHEVELURE-TRADUCTION-LOCKENWICKELELEMENT ZUM FORMEN VON HAAREN (30) 21.07.00 DE 20012788 U 06.12.00 DE 20020782 U (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 371 302 (51) A 45 D 20/08 A 47 K 10/48 F 24 H 3/04 (21) + (22) 03012708.8 04.06.03 (73) BSH BOSCH UND SIEMENS HAUSGERATE G.M.B.H. Carl-Wery-Strasse 34 81739 München(DE); (54) Appareil pour la production d'un écoulement de l'air chaud-TRADUCTION-Vorrichtung zur Erzeugung eines temperierten Luftstroms (30) 14.06.02 DE 10226658 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 433 399 A 45 D 19/02 + (22) 03293112.3 11.12.03 L'OREAL 14 rue Royale 75008 Paris(FR); (54) Dispositif d'application en mèches d'un produit capillaire (30) 23.12.02 FR 0216577 23.12.02 FR 0216578 (45) 31.08.05 _____________________________________________ 8

(11) (51) (21) (73)

1 475 010 A 45 D 24/22 A 45 D 19/02 + (22) 04291156.0 05.05.04 L'OREAL 14 rue Royale 75008 Paris(FR); (54) Dispositif de traitement de la chevelure (30) 07.05.03 FR 0305557 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 478 250 A 45 D 1/08 A 41 G 3/00 + (22) 03731791.4 23.01.03 >INDORATA-SERVICOS E GESTAO LDA Rua dos Murças 68 9000 Funchal(PT); (54) APPLICATEUR D'EXTENSIONS DE CHEVEUX (30) 23.01.02 IT RM20020033 16.09.02 IT RM20020461 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 050 236 A 46 B 9/02 A 46 B 3/18 + (22) 00303795.9 05.05.00 S.A. >COTY 14/16 Rue de Miromesnil FR-75008 Paris(FR); (54) Applicateur de produit et procédé pour sa fabrication (30) 07.05.99 FR 9905878 26.10.99 WO PCT/IB99/017 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 150 589 A 46 B 5/02 + (22) 00908457.5 02.02.00 >AVEDA CORP. 4000 Pheasant Ridge Drive N.E. Blaine MN 55449-7106(US); (54) BROSSE A MANCHE A BASE DE GEL LIBERATEUR DE TENSIONS (30) 09.02.99 US 119239 P (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 169 941 A 46 B 9/02 A 45 D 40/26 + (22) 01401686.9 26.06.01 L'OREAL 14 rue Royale 75008 Paris(FR); (54) Dispositif pour l'application d'un produit sur les cils ou les sourcils (30) 28.06.00 FR 0008312 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 088 498 (51) A 47 B 88/04 A 47 B 88/10 A 47 B 46/00 (21) + (22) 00890291.8 21.09.00 (73) EMBACHER, MICHAEL Kaiserstrasse 41 1070 Wien(AT); (54) Tiroir à guidage par galets-TRADUCTION-Rollen-geführter Auszug (30) 21.09.99 AT 161199 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 192 874 (51) A 47 B 13/00 A 47 B 87/00 F 16 B 12/22 (21) + (22) 01122537.2 24.09.01 (73) SEDUS STOLL A.G. Brückenstrasse 15 79761 Waldshut-Tiengen(DE); (54) Table-TRADUCTION-Tisch (30) 29.09.00 DE 10048777 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 205 129 (51) A 47 B 91/00 A 47 B 47/04 D 06 F 39/12 (21) + (22) 01126870.3 12.11.01 (73) BSH BOSCH UND SIEMENS HAUSGERATE G.M.B.H. Carl-Wery-Strasse 34 81739 München(DE); (54) Socle en plusieurs parties pour appareils électriques, en particulier pour machines à laver-TRADUCTION-Mehrteiliger Sockel für Elektrogeräte, insbesondere Waschmaschinen (30) 10.11.00 DE 10055913 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 326 512 A 47 B 49/00 F 16 B 12/34 + (22) 01987631.7 16.10.01 VAUTH-SAGEL HOLDING G.M.B.H. & CO. KG Neue Strasse 27 33034 Brakel(DE);

(54) COLONNE DE SUPPORT POUR CARROUSEL D'ARMOIRE D'ANGLE-TRADUCTION-TRAGSÄULE EINES ECKSCHRANKKARUSSELLS (30) 19.10.00 DE 10051928 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 332 695 A 47 B 25/00 + (22) 03290127.4 20.01.03 ETS CORNILLEAU La Folie 60120 Bonneuil les Eaux(FR); (54) Table pliante de tennis de table (30) 30.01.02 FR 0201090 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 366 688 A 47 B 3/00 A 47 B 13/06 + (22) 03076638.0 28.05.03 >MEGKON B.V. Industrieweg 6 NL-6321 BP Wijlre(NL); (54) MEUBEL (30) 31.05.02 NL 1020730 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 436 194 (51) A 47 B 46/00 B 64 D 11/00 B 60 R 5/00 B 61 D 37/00 (21) + (22) 02774147.9 23.09.02 (73) FISCHER ADVANCED COMPOSITE COMPONENTS AG Fischerstrasse 9 4910 Ried im Innkreis(AT); (54) DISPOSITIF DE SUSPENSION POUR COFFRES A BAGAGES ABAISSABLES-TRADUCTION-AUFHÄNGEVORRICHTUNG FÜR ABSENKBARE GEPÄCKABLAGEBEHÄLTER (30) 17.10.01 AT 16532001 18.04.02 AT 6002002 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 468 629 A 47 B 47/02 A 47 B 61/00 + (22) 04076009.2 07.04.04 EUROPEENNE DE VENTES ET DE PRESTATIONS (E.V.P.) SARL 45 Esplanade Eisenhower 51100 Reims(FR); (54) Armoire-vestiaire métallique démontable renforcée livrable en kit ou monobloc. (30) 14.04.03 FR 0304661 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 155 643 A 47 C 23/00 + (22) 01111560.7 11.05.01 >DIEMER & JASPERT GBR Schwabener Weg 12 DE-85630 Grasbrunn(DE); (54) Dispositif de support-TRADUCTION-Stützvorrichtung (30) 18.05.00 DE 10024530 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 239 755 A 47 C 20/04 + (22) 00991986.1 21.12.00 >CIMOSYS A.G. Schlossbüel CH-8638 Goldingen(CH); (54) SUPPORT REGLABLE PAR MOTEUR ET DESTINE AU REMBOURRAGE D'UN SIEGE ET/OU D'UN MEUBLE DESTINE A S'ALLONGER, PAR EXEMPLE D'UN MATELAS OU D'UN LIT-TRADUCTION-MOTORISCH VERSTELLBARE STÜTZEINRICHTUNG FÜR EINE POLSTERUNG EINES SITZUND/ODER LIEGEMÖBELS, BEISPIELSWEISE EINER MATRATZE ODER EINES BETTES (30) 23.12.99 DE 19962541 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 352 780 A 47 C 7/74 B 60 N 2/56 + (22) 03000972.4 17.01.03 PFEIL, GERHARD Langestrasse 44 76275 Ettlingen(DE); (54) Dispositif siège/couchette climatisé respectivement ventilé pour véhicule ou meuble-TRADUCTION-Klimatisierte beziehungsweise belüftete Sitz-/Liege-Vorrichtung für Fahrzeuge oder Möbel (30) 09.04.02 DE 20205426 U 12.10.02 DE 10247671 27.12.02 DE 10261268 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 419 061 (51) A 47 C 5/12 B 60 N 2/30 9

B 60 N B 60 N

2/20 2/64

B 60 N 2/68 (21) + (22) 02794858.7 12.08.02 (73) >DOW GLOBAL TECHNOLOGIES INC. Washington Street 1790 Building Midland Michigan 48674(US); (54) SYSTEME DE SIEGE PERFECTIONNE (30) 15.08.01 US 312874 P 31.10.01 US 335430 P (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 492 702 (51) A 47 C 7/38 B 64 D 11/06 B 60 N 2/48 (21) + (22) 03708237.7 14.03.03 (73) RECARO AIRCRAFT SEATING G.M.B.H. & CO.KG. Daimlerstrasse 21 74523 Schwäbisch Hall(DE); (54) APPUI-TETE POUR SIEGE-TRADUCTION-KOPFSTÜTZE FÜR EINEN SITZ (30) 05.04.02 DE 10215058 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 481 616 (51) A 47 D 13/02 B 62 B 9/12 B 60 N 2/28 (21) + (22) 04012435.6 26.05.04 (73) BEGER, UDO Am Industriegleis 9 84030 Ergolding(DE); (54) Siège de bébé-TRADUCTION-Kindersitz (30) 26.05.03 DE 20308359 U 07.08.03 DE 20315461 U (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 903 548 A 47 F 3/04 F 25 D 11/04 + (22) 98117478.2 15.09.98 NESTEC S.A. Service des Brevets Avenue Nestlé 55 1800 Vevey(CH); (54) Appareil de congélation pour l'approvisionnement de produits surgelés-TRADUCTION-Tiefkühlgerät zur Bevorratung von Tiefkühlgut (30) 17.09.97 DE 29716713 U (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 170 514 (51) A 47 F 3/12 F 16 B 5/00 E 06 B 3/54 E 06 B 3/02 E 05 D 5/02 A 47 K 3/30 (21) + (22) 01113263.6 31.05.01 (73) FISCHBACH, JOACHIM Zogenfeldstrasse 16 88214 Ravensburg ( ); FISCHBACH, OLIVER Bischof-Sproll-Weg 15 88212 Ravensburg(DE); LEITGEB, PETER Dorf 24 6165 Telfes(AT); MULLER, ELMAR Milders 532 6167 Neustift(AT) (54) Dispositif ainsi que son utilisation pour fixer de manière amovible au moins deux éléments plats-TRADUCTION-Vorrichtung zur lösbaren Halterung von wenigstens zwei Flächenelementen und deren Verwendung (30) 06.06.00 DE 10027896 20.03.01 DE 10113503 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 176 320 (51) A 47 F 3/12 F 16 B 5/00 E 06 B 3/54 E 06 B 3/02 E 05 D 5/02 A 47 K 3/30 (21) + (22) 01113289.1 31.05.01 (73) >FISCHBACH JOACHIM Zogenfeldstrasse 16 DE-88214 Ravensburg ( ); >FISCHBACH OLIVER Bischof-Sproll-Weg 15 DE-88212 Ravensburg(DE); >LEITGEB PETER Dorf 24 6165 Telfes(AT); >MULLER ELMAR Milders 532 6167 Neustift(AT) (54) Dispositif ainsi que son utilisation pour fixer de manière amovible au moins un élément plat-TRADUCTION-Vorrichtung zur lösbaren Halterung von wenigstens einem Flächenelement und deren Verwendung (30) 06.06.00 DE 10027896 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 195 117 (51) A 47 F 5/08 (21) + (22) 01810988.4

09.10.01

(73) VISPLAY INTERNATIONAL A.G. Klünenfeldstrasse 22 4132 Muttenz(CH); (54) Dispositif d'accrochage-TRADUCTION-Einhängevorrichtung (30) 09.10.00 DE 10049862 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 210 890 A 47 G 19/22 + (22) 01403049.8 28.11.01 >SANBRI Zone Industrielle Route de Chepoix F-60120 Breteuil-sur-Noye(FR); (54) Verre à dégustation (30) 29.11.00 FR 0015405 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 396 595 (51) A 47 G 29/14 A 47 G 29/20 G 06 F 17/60 G 07 C 9/00 (21) + (22) 02733467.1 11.06.02 (73) >KANEKO KIKUO 1-15 Kamiyoga 6-chome Setagaya-ku Tokyo 158-0098(JP); (54) SYSTEME DE COLLECTE/LIVRAISON DE BAGAGE ET DE BOITE A DOMICILE ET PROCEDE ASSOCIE (30) 12.06.01 JP 2001176564 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 051 938 A 47 H 1/104 + (22) 00201694.7 11.05.00 >GOELST ROLF EDWARD Lorentzstraat 11 NL-6716 AD Ede(NL); (54) GORDIJNRAILSTEUN (30) 12.05.99 NL 1012061 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 244 374 A 47 H 1/00 + (22) 00968149.5 18.10.00 >T-BRA LTD 25 North Row London W1K 6DJ(GB); (54) APPAREIL DE MESURE ET PROCEDE (30) 18.10.99 GB 9924618 04.07.00 GB 0016464 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 181 880 A 47 J 31/40 A 47 J 31/60 + (22) 01203117.5 14.08.01 >VEROMATIC INTERNATIONAL B.V. Pieter Zeemanweg 76 NL-3316 GZ Dordrecht(NL); (54) INRICHTING VOOR HET BEREIDEN VAN DRANKEN (30) 21.08.00 NL 1015974 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 275 332 A 47 J 27/05 + (22) 02356121.0 02.07.02 S.A. >SEB Les 4 M Chemin du Petit Bois FR-69130 Ecully(FR); (54) Elément de cuisson pour enceinte de cuisson à la vapeur (30) 13.07.01 FR 0109404 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 302 141 (51) A 47 J 31/54 A 47 J 31/36 A 47 J 31/46 (21) + (22) 02405833.1 26.09.02 (73) FIANARA INTERNATIONAL B.V. Rivierstaete Building Amsteldijk 166 1079 LH Amsterdam(NL); (54) Dispositif pour la préparation de boissons chaudes-TRADUCTION-Vorrichtung zur Herstellung von Heissgetränken (30) 09.10.01 CH 19262001 23.04.02 CH 6902002 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 428 464 A 47 J 37/12 + (22) 03356195.2 09.12.03 SEB SA Les 4M Chemin du Petit Bois 69130 Ecully(FR); (54) Friteuse éléctrique avec un boitier exterieur (30) 13.12.02 FR 0215832 (45) 10.08.05 _____________________________________________ 10

(11) (51) (21) (73)

1 440 642 A 47 J 31/42 A 47 J 42/50 + (22) 04001041.5 20.01.04 WIK FAR EAST LTD. 169 Electric Road North Point Hong Kong(CN); (54) Moulin à café et machine à café équipée d'un tel moulin-TRADUCTION-Kaffeemühle sowie Kaffeeautomat mit einer Kaffeemühle (30) 22.01.03 DE 20300933 U (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 440 648 A 47 J 43/044 A 47 J 31/44 + (22) 04001037.3 20.01.04 WIK FAR EAST LTD. 169 Electric Road North Point Hong Kong(CN); (54) Dispositif pour faire mousser une boisson et machine à café avec ce dispositif-TRADUCTION-Vorrichtung zum Aufschäumen eines Getränkes sowie Kaffeeautomat mit einer solchen Vorrichtung (30) 21.01.03 DE 20300851 U (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 442 795 A 47 J 43/07 B 02 C 18/30 + (22) 04356002.8 09.01.04 SEB S.A. Les 4 M Chemin du Petit Bois 69130 Ecully(FR); (54) Boitier avec rangement pour appareil electromenager de preparation culinaire comportant un accessoire de hachage a vis (30) 23.01.03 FR 0300696 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 455 621 A 47 J 36/02 + (22) 01274731.7 09.11.01 >BERGHOFF WORLDWIDE Boterbosstraat 6/1 BE-3550 Heusden-Zolder(BE); (54) KEUKENGEREI (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 475 024 A 47 J 43/046 + (22) 04077023.2 13.11.01 >DANIELS THOMAS E. JR. 9163 Canyon Gate Road Sandy UT 84093(US); (54) Melangeur de boisson (30) 13.11.00 US 248254 P (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 501 397 A 47 J 31/40 A 47 J 31/42 + (22) 03722895.4 07.05.03 >RHEAVENDORS S.P.A. Via Trieste 49 IT-21042 Caronno Pertusella(IT); (54) MACHINE A PREPARER LES BOISSONS (30) 09.05.02 IT MI20020973 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 084 669 A 47 K 5/12 + (22) 00302036.9 14.03.00 >KANFER JOSEPH S. 4445 Everett Road Richfield Ohio 44286(US); (54) Pompe pour fluides (30) 16.09.99 US 397314 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 153 565 A 47 K 10/36 + (22) 00201639.2 08.05.00 >QTS S.R.L. Viale Lombardia 51 IT-20047 Brugherio -Mi-(IT); (54) Mécanisme pour distributeurs de serviettes en papier (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 170 514 (51) A 47 K 3/30 A 47 F F 16 B 5/00 E 06 B E 06 B 3/02 E 05 D (21) + (22) 01113263.6 31.05.01 (73) FISCHBACH, JOACHIM Zogenfeldstrasse 16 88214 Ravensburg ( ); FISCHBACH, OLIVER Bischof-Sproll-Weg 15

3/12 3/54 5/02

88212 Ravensburg(DE); LEITGEB, PETER Dorf 24 6165 Telfes(AT); MULLER, ELMAR Milders 532 6167 Neustift(AT) (54) Dispositif ainsi que son utilisation pour fixer de manière amovible au moins deux éléments plats-TRADUCTION-Vorrichtung zur lösbaren Halterung von wenigstens zwei Flächenelementen und deren Verwendung (30) 06.06.00 DE 10027896 20.03.01 DE 10113503 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 175 861 A 47 K 3/16 + (22) 01810727.6 20.07.01 >GASSMANN ALFRED Meierskappelstrasse 1 CH-6044 Udligenswil(CH); (54) Support pour baignoire-TRADUCTION-Badewannen-Haltevorrichtung (30) 25.07.00 CH 14552000 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 176 320 (51) A 47 K 3/30 A 47 F 3/12 F 16 B 5/00 E 06 B 3/54 E 06 B 3/02 E 05 D 5/02 (21) + (22) 01113289.1 31.05.01 (73) >FISCHBACH JOACHIM Zogenfeldstrasse 16 DE-88214 Ravensburg ( ); >FISCHBACH OLIVER Bischof-Sproll-Weg 15 DE-88212 Ravensburg(DE); >LEITGEB PETER Dorf 24 6165 Telfes(AT); >MULLER ELMAR Milders 532 6167 Neustift(AT) (54) Dispositif ainsi que son utilisation pour fixer de manière amovible au moins un élément plat-TRADUCTION-Vorrichtung zur lösbaren Halterung von wenigstens einem Flächenelement und deren Verwendung (30) 06.06.00 DE 10027896 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 371 302 (51) A 47 K 10/48 F 24 H 3/04 A 45 D 20/08 (21) + (22) 03012708.8 04.06.03 (73) BSH BOSCH UND SIEMENS HAUSGERATE G.M.B.H. Carl-Wery-Strasse 34 81739 München(DE); (54) Appareil pour la production d'un écoulement de l'air chaud-TRADUCTION-Vorrichtung zur Erzeugung eines temperierten Luftstroms (30) 14.06.02 DE 10226658 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 386 572 A 47 K 10/36 + (22) 03078362.5 13.02.97 >MOSINEE PAPER CORP. 1244 Kronenwetter Drive Mosinee WI 54455(US); (54) Distributeurs de serviettes en papier mains libres (30) 16.02.96 US 603051 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 491 124 A 47 K 5/14 + (22) 03425417.7 26.06.03 >QTS S.R.L. Via delle Gerole 11/13 IT-20040 Caponago -MI-(IT); (54) Distributeur de détergent sous forme de mousse (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 029 503 A 47 L 25/08 C 11 D 17/04 + (22) 99122681.2 15.11.99 BOEHM, HANS-GEORG, DR. RER. NAT. Kellergrundweg 13 D-61476 Kronberg/Ts(DE); (54) Pansement adhesif pour l'élimination de taches-TRADUCTION-Heftpflaster zur Fleckentfernung (30) 16.02.99 DE 19906412 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 039 828 (51) A 47 L 9/32 11

(21) + (22) 98961317.9 17.12.98 (73) >DYSON TECHNOLOGY LTD Tetbury Hill Malmesbury Wilts SN16 0RP(GB); (54) POIGNEE POUR ASPIRATEUR (30) 17.12.97 GB 9726669 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 068 828 A 47 L 9/14 + (22) 00117323.6 01.12.94 VORWERK & CO. INTERHOLDING G.M.B.H. Mühlenweg 17-37 42275 Wuppertal(DE); (54) Aspirateur-TRADUCTION-Staubsauger (30) 03.12.93 DE 4341248 28.09.94 DE 4434622 30.09.94 DE 4434935 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 129 659 (51) A 47 L 15/44 E 03 C 1/046 B 01 F 5/04 (21) + (22) 01201589.7 17.04.97 (73) >JOHNSONDIVERSEY INC. 8310 16th Street Sturtevant Wisconsin 53177-0902(US); (54) Ejecteur melangeur perfectionné (30) 18.04.96 US 634639 20.02.97 US 803488 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 136 174 (51) A 47 L 9/28 B 08 B 15/04 B 23 Q 11/00 (21) + (22) 01106039.9 12.03.01 (73) >SCHAFFER KARL Wittelbacher Strasse 2 DE-82319 Starnberg(DE); (54) Dispositif de traitement de surfaces-TRADUCTION-Gerätesatz zur Bearbeitung von Oberflächen (30) 13.03.00 DE 10012182 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 286 806 (51) A 47 L 11/14 B 24 B 47/12 B 24 B 45/00 B 24 B 7/18 F 16 D 1/10 (21) + (22) 01932404.5 17.05.01 (73) HOLLAND >INDUSTRIELE DIAMANTWERKEN B.V. P.O. Box 105 NL-2460 AC Ter Aar(NL); (54) VLOERSLIJPMACHINE (30) 17.05.00 NL 1015226 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 836 425 A 61 B 17/00 A 61 B 19/00 + (22) 96921339.6 05.06.96 >SRI INTERNATIONAL 333 Ravenswood Avenue Menlo Park California 94025-3493(US); (54) MANIPULATEUR CHIRURGICAL POUR UN SYSTEME DE TELEROBOTIQUE (30) 07.06.95 US 485587 07.06.95 US 487020 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 900 049 A 61 B 10/00 A 61 B 17/32 + (22) 96915815.3 10.05.96 >SYMBIOSIS CORP. 8600 N.W. 41st Street Miami Florida 33166(US); (54) ENSEMBLE DE MORS SOUPLES SUPERELASTIQUES (30) 12.05.95 US 440326 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 904 726 A 61 B 1/267 + (22) 97920487.2 05.05.97 >HA DA Building 147 No. 5 Unit 1 Hospital 253 Aiminlu Huhehaote City Neimenggu 010062(CN); (54) LARYNGOSCOPE ANESTHESIQUE AVEC MOYEN D'EJECTION DE L'OXYGENE A COMMANDE MANUELLE (30) 06.05.96 CN 96106088 (45) 24.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 956 828 A 61 B 17/70 + (22) 99106734.9 03.04.99 >DEPUY SPINE S.A.R.L. Chemin-Blanc 36 CH-2400 Le Locle(CH); (54) OSTEOSYNTHESE INRICHTING MET

CORRECTIE-STAAF-TRADUCTION-Osteosynthesevorrichtung mit Korrekturstab (30) 27.04.98 DE 19818765 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 961 579 A 61 B 17/00 A 61 B 17/12 + (22) 97954205.7 19.12.97 >GORE ENTERPRISE HOLDINGS INC. 551 Paper Mill Road P.O. Box 9206 Newark DE 19714-9206(US); (54) DISPOSITIF D'OBTURATION A AUTO-EXTENSION, APPAREIL ET PROCEDE DE FABRICATION (30) 20.12.96 US 771718 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 966 691 A 61 B 8/12 G 01 S 7/52 + (22) 98909711.8 11.03.98 >SONOMETRICS CORP. Unit 116 4500 Blakie Road London Ontario N6C 1A4(CA); (54) SYSTEME POUR AFFICHER UNE IMAGE ECHOGRAPHIQUE BIDIMENSIONNELLE DANS UN ENVIRONNEMENT DE VISUALISATION A TROIS DIMENSIONS (30) 11.03.97 US 815386 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 968 547 (51) A 61 B 5/00 H 01 R 13/33 H 01 R 24/04 (21) + (22) 98911349.3 25.03.98 (73) >RADI MEDICAL SYSTEMS A.B. Palmbladsgatan 10 754 50 Uppsala(SE); (54) CONNECTEUR FEMELLE (30) 25.03.97 SE 9701108 25.03.97 US 42394 P (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 977 049 A 61 B 5/055 G 01 R 33/48 + (22) 98904180.1 26.02.98 >UNIVERSIDAD NACIONAL DE EDUCACION A DISTANCIA Calle Bravo Murillo 38 28015 Madrid (ES); >CONSEJO SUPERIOR DE INVESTIGACIONES CIENTIFICAS Calle Serrano 117 28006 Madrid(ES); THE >UNIVERSITY OF ARIZONA 888 North Euclid Avenue Main Gate 515 Tucson AZ 85721-0158(US); THE >JOHNS HOPKINS SCHOOL OF MEDICINE 888 North Euclid Avenue 515 Tucson AZ 85721-0158(US) (54) PROCEDES POUR L'OBTENTION D'IMAGES ET DE SPECTRES DU pH EXTRACELLULAIRE PAR RESONANCE MAGNETIQUE (MR) A L'AIDE D'INDICATEURS EXTRINSEQUES CONTENANT 1H OU 19F (30) 06.03.97 ES 9700496 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 018 949 (51) A 61 B 17/12 A 61 F 2/06 A 61 B 17/34 (21) + (22) 98949605.4 30.09.98 (73) >BOSTON SCIENTIFIC LTD The Corporate Centre Bush Hill Bay Street St. Michael(BB); (54) DISPOSITIF PERMETTANT D'INTRODUIRE DES FIBRES DANS UN CORPS (30) 02.10.97 US 60842 P (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 038 551 A 61 B 8/00 A 61 N 7/02 + (22) 00400748.0 17.03.00 >TECHNOMED MEDICAL SYSTEMS 6 rue du Dauphiné FR-69120 Vaulx-en-Velin(FR); (54) Milieu de couplage pour ultrasons de puissance (30) 25.03.99 FR 9903738 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 039 961 A 61 B 18/00 B 01 D 50/00 + (22) 98963767.3 23.11.98 >JLJ MEDICAL DEVICES INTERNATIONAL LLC Suite 212 6504 Walker Street St. Louis Park MN 55426(US); (54) SYSTEME D'EVACUATION DE FUMEE (30) 21.11.97 US 66331 P 23.03.98 US 46265 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 054 638 (51) A 61 B 17/70 (21) + (22) 99903724.5 12

27.01.99

(73) DIMSO (DISTRIBUTION MEDICALE DU SUD-OUEST) ZI de Marticot 33610 Cestas (FR); ELBERG, JEAN FRANCOIS 7 Rue Héliopolis 75017 Paris(FR) (54) STABILISATEUR INTEREPINEUX A FIXER A DES APOPHYSES EPINEUSES DE DEUX VERTEBRES (30) 10.02.98 FR 9801528 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 078 610 A 61 B 17/12 A 61 F 2/06 + (22) 00307318.6 24.08.00 >CORDIS CORP. 14201 N.W. 60th Avenue Miami Lakes Florida 33014(US); (54) Système d'insertion hydraulique destiné au placement du stent (30) 25.08.99 US 382967 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 112 720 A 61 B 18/14 + (22) 99126142.1 29.12.99 >STOCKERT RUDIGER Sautierstrasse 45 DE-79104 Freiburg(DE); (54) Appareil pour le traitment des tissues biologiques avec des courants à haute fréquence-TRADUCTION-Vorrichtung für die Behandlung von biologischem Gewebe mittels Hochfrequenzstrom (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 171 034 A 61 B 5/11 + (22) 00918881.4 14.04.00 CLAUSSEN, CLAUS-FRENZ Kurhausstrasse 12 97688 Bad Kissingen(DE); (54) DISPOSITIF POUR LA DETERMINATION D'UN MODELE POUR LES MOUVEMENTS DU COU-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUR ERMITTLUNG DES HALSBEWEGUNGSMUSTERS (30) 21.04.99 DE 19918008 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 182 979 A 61 B 18/00 A 61 B 18/20 + (22) 00940307.2 03.06.00 CARL ZEISS MEDITEC A.G. Göschwitzer Strasse 51-52 07745 Jena(DE); (54) DISPOSITIF D'ASPIRATION DE DECHETS LORS DE L'ABLATION D'UN TISSU BIOLOGIQUE-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM ABSAUGEN VON ABPRODUKTEN BEI DER ABLATION VON BIOLOGISCHEM GEWEBE (30) 07.06.99 DE 19927016 25.04.00 DE 10020522 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 222 896 A 61 B 17/00 + (22) 02445001.7 09.01.02 >RADI MEDICAL SYSTEMS A.B. Palmbladsgatan 10 754 50 Uppsala(SE); (54) Appareil de fermeture de perforations artérielles avec indication de positionnement (30) 12.01.01 US 260895 P (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 264 572 A 61 B 5/00 + (22) 02253971.2 07.06.02 >BIOSENSE WEBSTER INC. One Johnson & Johnson Plaza New Brunswick NJ 08933(US); (54) Mécanisme d'ancrage pour capteur médical télémétrique implantable (30) 08.06.01 US 877673 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 284 668 A 61 B 17/74 + (22) 01921096.2 25.04.01 >SYNTHES A.G. CHUR Grabenstrasse 15 CH-7002 Chur( ); (54) LAME SPIRALE HUMERALE (30) 31.05.00 US 584381 (45) 24.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 297 795 A 61 B 18/08 + (22) 02013333.6 >SATAKE SHUTARO

A 61 B 18/18 18.06.02

4-8-18 Kamakurayama Kamakura-shi Kanagawa-ken(JP); (54) Catheter avec un ballon thermique a radiofréquence (30) 28.09.01 JP 2001303112 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 297 811 A 61 B 5/11 H 04 N 7/18 + (22) 02020788.2 17.09.02 >RZESNITZEK ALEXANDER Eltzerhofstrasse 11 DE-56068 Koblenz (DE); >SCHMITT EBERHARD Burgweg 44 DE-56068 Koblenz(DE) (54) Système de surveillance de maladies neurologiques-TRADUCTION-Überwachungssystem zur Verlaufskontrolle neurologischer Erkrankungen (30) 21.09.01 DE 10146680 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 303 223 A 61 B 17/68 + (22) 01933533.0 07.06.01 >SYNTHES A.G. CHUR Grabenstrasse 15 CH-7002 Chur( ); (54) CLAMP DE VOLET CRANIEN (30) 27.07.00 US 221148 P (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 313 424 (51) A 61 B 5/00 G 06 F 19/00 A 61 G 12/00 A 61 J 7/00 (21) + (22) 01962717.3 07.06.01 (73) >DIAGNOSTICA E RICERCA SAN RAFFAELE S.P.A. Via Olgettina 60 IT-20132 Milano(IT); (54) MATERIEL DE GESTION POUR ACTIVITES EN MILIEU HOSPITALIER, NOTAMMENT DES TESTS ET DES TRAITEMENTS PHARMACEUTIQUES, TENDANT A EVITER QUE LES PATIENTS N'ABSORBENT PAS LES DOSES CORRECTES (30) 19.06.00 IT MI20001373 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 316 324 (51) A 61 B 5/055 G 06 F 19/00 A 61 M 5/14 A 61 M 5/172 (21) + (22) 01128614.3 30.11.01 (73) BRAINLAB A.G. Ammerthalstrasse 8 85551 Kirchheim/Heimstetten(DE); (54) Dispositif pour planifier une infusion-TRADUCTION-Vorrichtung zur Planung einer Infusion (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 326 657 A 61 B 19/04 A 61 L 31/04 + (22) 01980641.3 22.10.01 >REGENT MEDICAL LTD Two Omega Drive Irlam Manchester M44 5BJ(GB); (54) GANT EN NEOPRENE (30) 20.10.00 GB 0025777 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 358 851 A 61 B 17/132 + (22) 02009957.8 03.05.02 >LINA MEDICAL APS Formervangen 5 DK-2600 Glostrup(DK); (54) Dispositif destiné à la hémostase d'un vaisseau sanguin ouvert (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 365 697 A 61 B 18/16 + (22) 02718149.4 20.02.02 >BOSTON SCIENTIFIC LTD The Financial Services Centre P.O. Box 111 Bishop's Court Hill St. Michael Barbados(BB); (54) DISPOSITIF A ELECTRODES INDIFFERENTES INTERNE (30) 07.03.01 US 801416 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 367 392 A 61 B 5/00 G 01 N 33/49 + (22) 03450130.4 22.05.03 F.HOFFMANN-LA ROCHE A.G. Grenzacherstrasse 124 4070 Basel(CH); (54) Procédé et dispositif pour mesurer des paramètres 13

des gaz sanguins-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zur Messung von Blutgasparametern (30) 31.05.02 AT 8392002 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 370 178 A 61 B 6/04 + (22) 02721996.3 07.03.02 >SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 DE-80333 München(DE); (54) DISPOSITIF D'EXAMEN ET/OU DE TRAITEMENT MEDICAL COMPRENANT UN CHARIOT TRANSPORTEUR POUR UN LIT D'EXAMEN ET CHARIOT TRANSPORTEUR-TRADUCTION-MEDIZINISCHE UNTERSUCHUNGSUND/ODER BEHANDLUNGSEINRICHTUNG MIT EINEM TRANSPORTWAGEN FÜR EINE PATIENTENLIEGE UND TRANSPORTWAGEN (30) 21.03.01 DE 10113855 (45) 24.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 397 085 A 61 B 18/14 + (22) 02776493.5 05.06.02 >E-GLOBE TECHNOLOGIES LTD 8th floor flat 33 Karantokis Building 16 Zinas Kunther Nicosia 1065(CY); (54) TIRE-VEINE ELECTROCHIRURGICAL-TRADUCTION-ELEKTROCHIRURGISCHER VENENSTRIPPER (30) 05.06.01 AT 8742001 20.02.02 AT 2592002 23.05.02 AT 7902002 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 402 818 A 61 B 6/14 G 03 B 42/04 + (22) 03405661.4 10.09.03 KERRHAWE SA 6934 Bioggio(CH); (54) Support de détecteur digitale médico-dentaire-TRADUCTION-Halter für digitale Sensoren für die Zahnmedizin (30) 30.09.02 CH 16322002 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 406 701 (51) A 61 B 5/00 A 61 M 15/00 A 61 M 16/00 G 01 F 1/00 G 01 F 3/00 G 01 F 7/00 G 01 F 11/00 G 01 F 13/00 A 61 M 5/172 A 62 B 27/00 G 09 B 23/28 (21) + (22) 02748820.4 26.06.02 (73) BOEHRINGER INGELHEIM PHARMA G.M.B.H. & CO.KG Binger Strasse 173 55216 Ingelheim am Rhein(DE); (54) UNITE DE COMMANDE POUR REGULATION DE FLUX-TRADUCTION-STEUEREINHEIT ZUR FLUSSREGULIERUNG (30) 02.07.01 DE 10131516 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 424 041 A 61 B 17/132 + (22) 02025942.0 20.11.02 PRAMETA G.M.B.H. & CO. KG Hardtgenbuscher Kirchweg 111 51107 Köln(DE); (54) Dispositif d'occlusion veineuse-TRADUCTION-Venenstauvorrichtung (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 455 843 (51) A 61 B 1/12 A 61 L 2/20 A 61 L 2/24 (21) + (22) 02774204.8 08.11.02 (73) >TS03 INC. 2505 rue Dalton Saint-Foy Quebec G1P 3S5(CA); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE STERILISATION A L'OZONE (30) 08.11.01 US 5786 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 463 455 A 61 B 17/30 A 61 B 17/32 + (22) 02785639.2 10.12.02 >FULCRUM (MEDICAL DEVICES) LTD The Hogarth Centre Hogarth lane London Greater London W4 2QN( ); (54) OUTIL CHIRURGICAL (30) 09.01.02 GB 0200393 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 468 322 (51) A 61 B 1/00

G 02 B

23/24

(21) + (22) 02805803.0 20.12.02 (73) >MAUNA KEA TECHNOLOGIES 9 rue d'Enghien FR-75010 Paris(FR); (54) APPAREILLAGE D IMAGERIE CONFOCALE NOTAMMENT POUR ENDOSCOPE (30) 28.12.01 FR 0116980 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 476 089 A 61 B 18/14 + (22) 02797196.9 25.11.02 >BOSTON SCIENTIFIC LTD The Corporate Centre Bush Hill Bay Street St. Michael(BB); (54) APPAREIL DE FIXATION D'UNE SONDE D'ELECTROPHYSIOLOGIE A UNE PINCE (30) 19.02.02 US 80374 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 487 346 A 61 B 10/00 + (22) 03720187.8 17.03.03 BARD DUBLIN ITC LTD Forest House Brighton Road Crawley West Sussex RH11 9BP(GB); (54) DISPOSITIF POUR BIOPSIE SOUS VIDE-TRADUCTION-VAKUUM-BIOPSIEVORRICHTUNG (30) 19.03.02 DE 20204363 U 19.03.02 DE 20204362 U 19.03.02 DE 20204361 U 19.03.02 DE 10212156 19.03.02 DE 10212139 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 984 734 A 61 C 8/00 + (22) 97949902.7 06.11.97 CAMLOG BIOTECHNOLOGIES A.G. Steinengraben 22 4051 Basel(CH); (54) IMPLANT CONIQUE-TRADUCTION-KONUSFÖRMIGES IMPLANTAT (30) 29.04.97 DE 19718175 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 004 278 A 61 C 5/00 A 61 C 13/225 + (22) 99120896.8 28.10.99 IVOCLAR VIVADENT AG Bendererstrasse 2 9494 Schaan(LI); (54) Restauration dentaire en céramique-TRADUCTION-Keramische Zahnrestauration (30) 23.11.98 DE 19853949 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 127 553 A 61 C 5/06 + (22) 00810143.8 21.02.00 COLTENE A.G. Feldwiesenstrasse 20 9450 Altstätten (SG)(CH); (54) Récipient destiné à recevoir un matériau de remplissage et procédé pour sa fabrication-TRADUCTION-Behälter zur Aufnahme von Füllgut und Verfahren zu dessen Herstellung (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 157 669 A 61 C 1/05 + (22) 01112435.1 22.05.01 SIRONA DENTAL SYSTEMS G.M.B.H. Fabrikstrasse 31 64625 Bensheim(DE); (54) Instrument dentaire possédant des moyens de refroidissement de la zone d'opération-TRADUCTION-Zahnärztliches Instrument mit Mitteln zur Kühlung der Präparationsstelle (30) 22.05.00 DE 10025013 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 185 242 (51) A 61 C 17/00 A 61 J 17/00 A 61 F 13/15 A 61 K 7/48 (21) + (22) 00939732.4 09.06.00 (73) >HANKE BERNHARD Breslauerstrasse 12 DE-65307 Bad Schwalbach(DE); (54) PRODUIT ANTIMICROBIEN D'HYGIENE CORPORELLE (30) 17.06.99 EP 99111729 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73) 14

0 808 617 A 61 F 2/32 + (22) 97108111.2 20.05.97 >WALDEMAR LINK G.M.B.H. & CO. K.G. Barkhausenweg 10

DE-22339 Hamburg(DE); (54) Prothèse en forme de selle-TRADUCTION-Sattelprothese (30) 25.05.96 DE 19621269 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 873 096 A 61 F 9/00 + (22) 96943216.0 20.12.96 >PFIZER HEALTH A.B. 112 87 Stockholm(SE); (54) TRAITEMENT OPHTALMIQUE (30) 21.12.95 GB 9526150 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 956 056 A 61 F 2/06 A 61 L 31/00 + (22) 97953440.1 29.12.97 >BOSTON SCIENTIFIC LTD The Corporate Centre Bush Hill Bay Street St. Michael(BB); (54) DISPOSITIFS MULTICOUCHES ABSORBANT DU LIQUIDE ET DEFORMABLES (30) 31.12.96 US 775741 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 011 781 A 61 F 2/06 A 61 M 29/00 + (22) 98910226.4 06.03.98 >BOARD OF REGENTS THE UNIVERSITY OF TEXAS SYSTEM 201 West Seventh Street Austin TX 78701(US); (54) EXTENSEUR A CRINOLINES (30) 07.03.97 US 813614 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 018 949 (51) A 61 F 2/06 A 61 B 17/34 A 61 B 17/12 (21) + (22) 98949605.4 30.09.98 (73) >BOSTON SCIENTIFIC LTD The Corporate Centre Bush Hill Bay Street St. Michael(BB); (54) DISPOSITIF PERMETTANT D'INTRODUIRE DES FIBRES DANS UN CORPS (30) 02.10.97 US 60842 P (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 018 985 A 61 F 2/06 + (22) 98948591.7 29.09.98 >BOSTON SCIENTIFIC LTD The Corporate Centre Bush Hill Bay Street St. Michael(BB); (54) STENT FLEXIBLE EN FIL METALLIQUE (30) 01.10.97 US 942162 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 035 812 A 61 F 2/52 + (22) 98950015.2 09.09.98 AUGMENTEC A.G. IMPLANTOLOGIE-EPITHETIK Untere Hauptstrasse 44 91799 Langenaltheim(DE); (54) DES BLOC-ELEMENTS POUR LA FABRICATION D'UNE EPITHESE DE SEIN-TRADUCTION-KIT ZUR HERSTELLUNG EINER BRUSTEPITHESE (30) 09.09.97 DE 19739372 21.08.98 DE 19837997 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 078 610 A 61 F 2/06 A 61 B 17/12 + (22) 00307318.6 24.08.00 >CORDIS CORP. 14201 N.W. 60th Avenue Miami Lakes Florida 33014(US); (54) Système d'insertion hydraulique destiné au placement du stent (30) 25.08.99 US 382967 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 099 421 A 61 F 2/00 + (22) 00124184.3 08.11.00 DEUTSCHE >INSTITUTE FUR TEXTIL- UND FASERFORSCHUNG STUTTGART STIFTUNG DES OFFENTLICHEN RECHTS Körschtalstrasse 26 DE-73770 Denkendorf(DE); (54) Patch prothétique et sa méthode de fabrication-TRADUCTION-Flächiges Implantat und Verfahren zu seiner Herstellung (30) 10.11.99 DE 19954166 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 099 422

(51) A 61 F 2/00 (21) + (22) 00124185.0 08.11.00 (73) >DEUTSCHE INSTITUTE FUR TEXTIL- UND FASERFORSCHUNG STUTTGART STIFTUNG DES OFFENTLICHEN RECHTS Körschtalstrasse 26 DE-73770 Denkendorf(DE); (54) Patch herniaire et sa méthode de fabrication-TRADUCTION-Hernienimplantat und Verfahren zu seiner Herstellung (30) 10.11.99 DE 19954166 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 148 846 A 61 F 2/16 + (22) 99967920.2 28.12.99 PREUSSNER, PAUL ROLF, DR. Am Linsenberg 18 55131 Mainz(DE); (54) LENTILLE INTRAOCULAIRE APTE A L'ACCOMMODATION-TRADUCTION-AKKOMMODATIVE INTRAOKULARLINSE (30) 01.02.99 DE 19904441 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 157 676 A 61 F 2/44 A 61 L 27/52 + (22) 01810416.6 27.04.01 >ZIMMER G.M.B.H. Sulzer Allee 8 CH-8404 Winterthur(CH); (54) Disque intervertébral de remplacement pour le noyau d'un disque intervertébral-TRADUCTION-Bandscheibenersatz für den Kern einer Bandscheibe (30) 26.05.00 EP 00810457 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 164 974 A 61 F 2/16 + (22) 00915264.6 31.03.00 >IOLTECH 10 Avenue Paul Langevin FR-17180 Perigny(FR); (54) IMPLANT POUR LA CORRECTION DE LA PRESBYTIE DES YEUX PHAQUES (30) 02.04.99 FR 9904136 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 185 217 A 61 F 2/06 + (22) 00939888.4 14.06.00 >BOSTON SCIENTIFIC LTD The Corporate Centre Bush Hill Bay Street St. Michael Barbados West Indies(BB); (54) SYSTEME D'APPORT DE PROTHESE ENDOVASCULAIRE (30) 14.06.99 US 332914 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 185 242 (51) A 61 F 13/15 A 61 K 7/48 A 61 C 17/00 A 61 J 17/00 (21) + (22) 00939732.4 09.06.00 (73) >HANKE BERNHARD Breslauerstrasse 12 DE-65307 Bad Schwalbach(DE); (54) PRODUIT ANTIMICROBIEN D'HYGIENE CORPORELLE (30) 17.06.99 EP 99111729 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 220 648 A 61 F 2/01 + (22) 00971086.4 01.09.00 >BOSTON SCIENTIFIC LTD an Irish company The Corporate Center Bush Hill Bay Street St. Michael Barbados West Indies(BB); (54) FILTRE A THROMBUS RETIRABLE (30) 03.09.99 US 389905 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 221 912 A 61 F 2/44 + (22) 00969636.0 18.10.00 STRYKER SPINE ZI de Marticot 33610 Cestas(FR); (54) PROTHESE DE DISQUE INTERVERTEBRAL A FACES DENTEES (30) 18.10.99 FR 9912951 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73) 15

1 229 872 A 61 F 2/34 + (22) 00977637.8 09.11.00 PROCONCEPT SA ZAC de Grange Blanche

84350 Courthezon(FR); (54) PROTHESE COTYLOIDIENNE EXPANSIBLE A DOUBLE MOBILITE (30) 19.11.99 FR 9914543 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 236 446 A 61 F 2/06 + (22) 02251428.5 28.02.02 >CORDIS CORP. 14201 N.W. 60th Avenue Miami Lakes Florida 33014(US); (54) Stent flexible (30) 02.03.01 US 797816 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 236 448 A 61 F 2/06 + (22) 02251430.1 28.02.02 >CORDIS CORP. 14201 N.W. 60th Avenue Miami Lakes Florida 33014(US); (54) Stent flexible (30) 02.03.01 US 797753 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 260 202 A 61 F 9/01 A 61 F 9/008 + (22) 02005281.7 11.03.02 WAVELIGHT LASER TECHNOLOGIE A.G. Am Wolfsmantel 5 91058 Erlangen(DE); (54) Système à laser pour la transplantation cornéenne-TRADUCTION-Lasersystem für die Hornhauttransplantation (30) 18.05.01 DE 10124358 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 263 359 A 61 F 5/00 + (22) 01911832.2 02.03.01 DISTRICLASS MEDICAL S.A. 16 rue Paul Bert 42000 Saint-Etienne(FR); (54) DISPOSITIF INTRA-GASTRIQUE POUR LE TRAITEMENT DE L'OBESITE MORBIDE (30) 13.03.00 FR 0003161 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 273 276 A 61 F 2/44 + (22) 02010894.0 16.05.02 FEHLING A.G. Pfeffingerstrasse 19 4153 Reinach BL 1(CH); (54) Prothèse de disque intervertébral-TRADUCTION-Bandscheibenprothese (30) 05.07.01 DE 10132588 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 322 342 (51) A 61 F 2/06 A 61 L 31/16 A 61 L 2/20 A 61 L 31/10 (21) + (22) 01979348.8 01.10.01 (73) >CORDIS CORP. 14201 N.W. 60th Avenue Miami Lakes Florida 33014(US); (54) DISPOSITIFS MEDICAUX REVETUS ET LEUR STERILISATION (30) 29.09.00 US 675882 07.05.01 US 850482 22.06.01 US 887464 25.09.01 US 962292 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 324 784 A 61 F 2/06 A 61 L 29/06 + (22) 01944353.0 08.06.01 >BOSTON SCIENTIFIC LTD The Corporate Centre Bush Hill Bay Street St. Michael Barbados West Indies(BB); (54) MATERIAUX DURCISSABLES A L'HUMIDITE POUR BALLONNETS (30) 12.10.00 US 689139 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 342 458 A 61 F 5/00 + (22) 03290436.9 24.02.03 >COUSIN BIOTECH 8 rue Abbé Bonpain FR-59117 Wervicq Sud(FR); (54) Dispositif de constriction gastrique à ballonnet en soufflet (30) 06.03.02 FR 0202851 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 349 521 (51) A 61 F 5/56

(21) + (22) 00987855.4 15.12.00 (73) >ROBERTSON CHRISTOPHER JOHN 109 Princes Street Dunedin (NZ); >WHITTINGTON JAMES THOMAS 109 Princes Street Dunedin(NZ); >INNOVATIVE HEALTH TECHNOLOGIES (NZ) LTD Level 5 229 Moray Place Dunedin(NZ) (54) DISPOSITIF DE STABILISATION DE LA LANGUE (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 393 699 A 61 F 7/00 A 61 F 9/04 + (22) 03002140.6 31.01.03 >KAO CORP. 14-10 Nihonbashi-Kayabacho 1-chome Chuo-ku Tokyo 103-8210(JP); (54) Feuille génératrice de vapeur pour traitement thermique des yeux (30) 21.08.02 JP 2002241135 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 407 727 A 61 F 2/28 A 61 F 2/78 + (22) 03017531.9 06.08.03 ESKA IMPLANTS G.M.B.H. & CO. Grapengiesserstrasse 34 23556 Lübeck(DE); (54) Accouplement intramusculairé sous-cutané pour un implant transcutané fixe-TRADUCTION-Subkutanes, intramuskuläres Lager für ein starres transkutanes Implantat (30) 08.10.02 DE 10247397 12.03.03 DE 10311990 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 313 424 (51) A 61 G 12/00 A 61 J 7/00 A 61 B 5/00 G 06 F 19/00 (21) + (22) 01962717.3 07.06.01 (73) >DIAGNOSTICA E RICERCA SAN RAFFAELE S.P.A. Via Olgettina 60 IT-20132 Milano(IT); (54) MATERIEL DE GESTION POUR ACTIVITES EN MILIEU HOSPITALIER, NOTAMMENT DES TESTS ET DES TRAITEMENTS PHARMACEUTIQUES, TENDANT A EVITER QUE LES PATIENTS N'ABSORBENT PAS LES DOSES CORRECTES (30) 19.06.00 IT MI20001373 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 453 466 (51) A 61 G 12/00 A 61 J 7/04 A 61 J 7/00 (21) + (22) 02794966.8 30.11.02 (73) BUCHNER, KARL-HEINZ Haldenstrasse 18 09456 Annaberg-Buchcholz (DE); FRITZSCH, BERTRAM Scheibnerstrasse 20 09456 Annaberg-Buchholz(DE) (54) DISPOSITIF DE STOCKAGE PERMETTANT DE PRENDRE DES MEDICAMENTS EN FONCTION DE LA POSOLOGIE-TRADUCTION-SPEICHER-VORRICHTUNG ZUR VERBRAUCHSABHÄNGIGEN AUFNAHME VON MEDIKAMENTEN (30) 03.12.01 DE 10159810 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 473 012 A 61 G 13/00 A 61 G 12/00 + (22) 03009638.2 29.04.03 TRUMPF KREUZER MEDIZIN SYSTEME G.M.B.H. + CO. KG Benzstrasse 26 82178 Puchheim(DE); (54) Tête de trépied pour un support médical fixé au plafond avec un dispositif de fixation pour des prises de courant-TRADUCTION-Stativkopf für ein medizinisches Deckenstativ mit Befestigungsvorrichtung für Steckdosen (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 048 281 A 61 H 15/00 + (22) 00102120.3 04.02.00 >CIAR S.P.A. Via Nuova Zona Industriale Frazione Borgo Santa Maria IT-61020 Pesaro(IT); (54) Dispositif de massage pour installation dans le dos d'un chaise de massage, prévu avec une regulation de pression de massagee (30) 29.04.99 IT MI990911 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 058 528 (51) A 61 J 9/00 16

A 61 J

11/04

(21) + (22) 99905080.0 18.02.99 (73) >STERIBOTTLE LTD St. Pauls House Warwick Lane London EC4 4BN(GB); (54) BIBERONS POUR BEBES (30) 21.02.98 GB 9803620 29.08.98 GB 9818851 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 185 242 (51) A 61 J 17/00 A 61 F 13/15 A 61 K 7/48 A 61 C 17/00 (21) + (22) 00939732.4 09.06.00 (73) >HANKE BERNHARD Breslauerstrasse 12 DE-65307 Bad Schwalbach(DE); (54) PRODUIT ANTIMICROBIEN D'HYGIENE CORPORELLE (30) 17.06.99 EP 99111729 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 313 424 (51) A 61 J 7/00 A 61 B 5/00 G 06 F 19/00 A 61 G 12/00 (21) + (22) 01962717.3 07.06.01 (73) >DIAGNOSTICA E RICERCA SAN RAFFAELE S.P.A. Via Olgettina 60 IT-20132 Milano(IT); (54) MATERIEL DE GESTION POUR ACTIVITES EN MILIEU HOSPITALIER, NOTAMMENT DES TESTS ET DES TRAITEMENTS PHARMACEUTIQUES, TENDANT A EVITER QUE LES PATIENTS N'ABSORBENT PAS LES DOSES CORRECTES (30) 19.06.00 IT MI20001373 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 424 984 A 61 J 1/06 A 61 M 5/28 + (22) 02758183.4 23.08.02 >NOVO NORDISK A/S Novo Allé DK-2880 Bagsvaerd(DK); (54) CARTOUCHE POUR INSULINE LIQUIDE (30) 31.08.01 DK 200101282 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) 1 453 466 (51) A 61 J 7/04 A 61 J 7/00 A 61 G 12/00 (21) + (22) 02794966.8 30.11.02 (73) BUCHNER, KARL-HEINZ Haldenstrasse 18 09456 Annaberg-Buchcholz (DE); FRITZSCH, BERTRAM Scheibnerstrasse 20 09456 Annaberg-Buchholz(DE) (54) DISPOSITIF DE STOCKAGE PERMETTANT DE PRENDRE DES MEDICAMENTS EN FONCTION DE LA POSOLOGIE-TRADUCTION-SPEICHER-VORRICHTUNG ZUR VERBRAUCHSABHÄNGIGEN AUFNAHME VON MEDIKAMENTEN (30) 03.12.01 DE 10159810 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 0 349 224 (51) A 61 K 31/13 A 61 K 31/135 A 61 K 31/505 C 07 C 211/13 C 07 C 211/15 C 07 C 211/27 C 07 D 239/04 A 01 N 33/04 A 01 N 43/54 A 61 K 31/132 A 61 P 31/04 A 61 P 33/06 A 61 P 31/12 (21) + (22) 89306425.3 23.06.89 (73) THE >UNIVERSITY OF FLORIDA 223 Grinter Hall Gainesville Florida 32611(US); (54) Dérivés de spermine ayant une activité antinéoplastique, antivirale ou antirétrovirale (30) 23.06.88 US 210520 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 0 613 944 (51) A 61 K 39/395 C 12 N 15/12 C 12 N 15/62 C 12 N 5/10 C 12 P 21/08 (21) + (22) 94100882.3 21.01.94 (73) >BRISTOL-MYERS SQUIBB CY 345 Park Avenue New York N.Y. 10154(US); (54) Régulation de la réponse immunitaire par l'utilisation de molécules se liant à l'interleukine 4 et à CTL4A (30) 22.01.93 US 8898 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 639 070 A 61 K 9/00 + (22) 93911061.5 04.05.93 >ALCON LABORATORIES INC. 6201 South Freeway

Fort Worth Texas 76134-2099(US); (54) UTILISATION DE COMPLEXES BORATE-POLYOL DANS DES COMPOSITIONS OPHTALMIQUES (30) 06.05.92 US 879435 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 0 662 132 (51) A 61 K 39/12 G 01 N 33/53 C 12 N 15/866 C 07 K 14/025 C 12 N 15/37 C 12 N 7/04 C 12 N 5/10 (21) + (22) 93921353.4 03.09.93 (73) THE >GOVERNMENT OF THE UNITED STATES OF AMERICA AS REPRESENTED BY THE SECRETARY DEPARTMENT OF HEALTH AND HUMAN SERVICES The National Institute of Health Office of Technology Transfer 6011 Executive Boulevard Suite 325 Rockville MD 20852(US); (54) PROTEINES DE CAPSIDES DE VIRUS DU PAPILLOME HPV16 RECOMBINEES A AUTO-ASSEMBLAGE (30) 03.09.92 US 941371 16.03.93 US 32869 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 0 681 483 (51) A 61 K 31/70 A 61 K 48/00 C 12 N 15/87 C 12 N 15/12 C 12 N 15/33 C 12 N 15/48 (21) + (22) 94909492.4 26.01.94 (73) THE >TRUSTEES OF THE UNIVERSITY OF PENNSYLVANIA (A CORP. OF PENNSYLVANIA) 34th Street and Walnut Street Philadelphia Pennsylvania 19104 (US); THE >WISTAR INSTITUTE 3601 Spruce Street Philadelphia Pennsylvania 19104(US); >WYETH Five Giralda Farms Madison New Jersey 07940(US) (54) COMPOSITIONS ET PROCEDES D'ADMINISTRATION DE MATIERES GENETIQUES (30) 26.01.93 US 8342 11.03.93 US 29336 15.07.93 US 93235 21.09.93 US 124962 21.09.93 US 125012 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 0 721 335 (51) A 61 K 31/365 A 61 K 31/535 A 61 K 9/00 (21) + (22) 94929902.8 27.09.94 (73) >ROCHE PALO ALTO LLC 3431 Hillview Avenue Palo Alto California 94304(US); (54) SUSPENSIONS DE MYCOPHENOLATE MOFETILE A DOSAGE ELEVE ET USAGE ORAL (30) 01.10.93 US 130343 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 0 721 345 (51) A 61 K 39/395 A 61 K 9/127 C 07 K 14/00 C 12 N 15/70 C 12 N 15/79 (21) + (22) 94926493.1 10.08.94 (73) >JENNER TECHNOLOGIES 1895 Mountain View Drive Tiburon CA 94920(US); (54) VACCINS CONTRE LE CANCER DE LA PROSTATE (30) 11.08.93 US 105444 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 722 719 A 61 K 9/18 A 61 K 35/78 + (22) 96100528.7 16.01.96 >MADAUS A.G. Colonia-Allee 15 DE-51067 Köln(DE); (54) Procédé de fabrication de préparations à base de flavano-lignanes-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung von Flavano-Lignan-Zubereitungen (30) 18.01.95 DE 19501266 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 0 742 826 (51) A 61 K 38/20 C 12 N 15/24 C 07 K 19/00 C 07 K 14/54 (21) + (22) 95910141.1 02.02.95 (73) G.D. >SEARLE LLC 575 Maryville Centre Drive St. Louis Missouri 63141(US); (54) PROTEINE FUSIONNEE A PLUSIEURS VARIANTS D'IL-3 ET A ACTIVITE HEMATOPOIETIQUE (30) 04.02.94 US 192325 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 0 745 380 (51) A 61 K 9/00 17

A 61 K

31/465

A 61 P 1/04 A 61 P 25/08 A 61 P 25/16 A 61 P 25/28 A 61 P 25/34 (21) + (22) 96303285.9 10.05.96 (73) >UNIVERSITY OF UTAH RESEARCH FOUNDATION 210 Park Building Salt Lake City Utah 84112(US); (54) Substitut de tabac (30) 11.05.95 US 439127 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 747 063 A 61 K 47/48 A 61 K 39/095 + (22) 96304311.2 07.06.96 >AVENTIS PASTEUR LTD 1755 Steeles Avenue West Toronto Ontario M2R 3T4(CA); (54) Composés conjugués à partir de polysaccharides capsulaires de Neisseria meningitidis (30) 07.06.95 US 474392 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 0 755 259 (51) A 61 K 35/76 A 61 K 39/12 A 61 K 39/395 C 07 K 14/005 C 07 K 16/08 C 12 N 1/21 C 12 N 5/10 C 12 N 15/33 (21) + (22) 95914198.7 29.03.95 (73) >UNIVERSITY OF MARYLAND COLLEGE PARK Office of Technology Liason 4312 Knox Road College Park MD 20742(US); (54) CLONES D'ADNc CHIMERES DU VIRUS DE LA BURSITE INFECTIEUSE, PRODUITS D'EXPRESSION ET VACCINS A BASE DESDITS CLONES (30) 29.03.94 US 219262 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 0 770 392 (51) A 61 K 33/30 A 61 K 33/32 A 61 K 33/24 A 61 K 33/00 A 61 P 17/00 A 61 P 25/00 A 61 P 9/00 A 61 P 37/00 A 61 P 13/00 A 61 P 1/00 A 61 K 7/48 (21) + (22) 96402182.8 14.10.96 (73) L'OREAL 14 rue Royale 75008 Paris(FR); (54) Utilisation de sels de manganèse, d'yttrium ou de certains lanthanides pour la préparation d'une composition cosmétique, dermatologique ou pharmaceutique destinée surtout à traiter les peaux sensibles (30) 26.10.95 FR 9512658 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 784 633 A 61 K 38/37 C 07 K 14/755 + (22) 95937286.3 14.11.95 >GENETICS INSTITUTE LLC 87 Cambridge Park Drive Cambridge MA 02140(US); (54) PROCEDE DE PURIFICATION DU FACTEUR VIII (30) 14.11.94 SE 9403915 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) 0 786 002 (51) A 61 K 38/20 C 12 N 15/24 C 07 K 14/54 C 12 N 5/10 (21) + (22) 95936482.9 12.10.95 (73) APPLIED RESEARCH SYSTEMS >ARS HOLDING N.V. Pietermaai 15 Curacao(AN); (54) INTRACELLULAIRE ISOVORM VAN DE INTERLEUKINE-1 RECEPTOR ANTAGONIST (30) 13.10.94 IT MI942097 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 0 792 370 (51) A 61 K 38/48 C 12 P 21/06 C 12 N 1/00 C 12 N 5/00 C 07 K 1/00 C 07 H 21/04 C 12 N 15/57 C 12 N 9/64 (21) + (22) 95922997.2 06.06.95 (73) >HUMAN GENOME SCIENCES INC. 9410 Key West Avenue Rockville MD 20850-3338( ); (54) PROTEASE-3 ET 4 D'APOPTOSE DE TYPE ENZYME DE CONVERSION D'INTERLEUKINE-1 BETA (30) 01.11.94 US 334251 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 804 436 A 61 K 31/52 C 07 D 473/00 + (22) 96900631.1 19.01.96 THE >WELLCOME FOUNDATION LTD

Glaxo Wellcome House Berkeley Avenue Greenford Middlesex UB6 0NN(GB); (54) DERIVE DE GUANINE (30) 20.01.95 GB 9501178 (45) 24.08.05 _____________________________________________

Miami FL 33137(US); (54) ULMWH (HEPARINES A POIDS MOLECULAIRE ULTRA-BAS) POUR TRAITER L'ASTHME (30) 18.08.95 US 516786 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) 0 825 259 (51) A 61 K 39/395 G 01 N 33/577 C 12 N 15/02 C 12 N 5/12 C 12 P 21/08 C 07 K 16/18 C 07 K 16/46 C 07 K 17/00 (21) + (22) 96912292.8 01.05.96 (73) >JAPAN TOBACCO INC. 2-1 Toranomon 2-Chome Minato-Ku Tokyo 105(JP); (54) ANTICORPS MONOCLONAL REAGISSANT AVEC LA CEPT HUMAINE ET SON PROCEDE DE QUANTIFICATION (30) 02.05.95 JP 13483695 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) 0 849 361 (51) A 61 K 39/395 A 61 K 38/17 C 12 N 15/12 C 07 K 14/47 C 07 K 16/28 (21) + (22) 97310216.3 17.12.97 (73) >SMITHKLINE BEECHAM CORP. One Franklin Plaza P.O. Box 7929 Philadelphia Pennsylvania 19103 (US); >SMITHKLINE BEECHAM P.L.C. 980 Great West Road Brentford Middlesex TW8 9GS(GB); THE >BOARD OF REGENTS THE UNIVERSITY OF TEXAS SYSTEM 201 West 7th Street Austin TX 78701(US) (54) Nouveaux ligands du recepteur de neuropeptides HFGAN72 (30) 17.12.96 US 33604 P 19.03.97 US 820519 02.07.97 US 887382 26.09.97 US 939093 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 832 651 A 61 K 31/70 C 07 H 3/06 + (22) 96920014.6 30.05.96 >MEIJI SEIKA KAISHA LTD 4-16 Kyobashi 2-chome Chuo-ku Tokyo(JP); (54) utilisation de fructo-oligo-saccharides pour réduire le taux de PEROXYDES LIPIDIQUES dans le sang (30) 31.05.95 JP 13346695 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 0 833 917 (51) A 61 K 39/015 A 61 K 39/395 A 61 K 39/385 G 01 N 33/68 C 12 N 15/70 C 07 K 17/08 C 12 N 15/30 C 07 K 14/445 C 07 K 16/20 (21) + (22) 96922107.6 12.06.96 (73) >INSTITUT PASTEUR 25-28 rue du Docteur Roux FR-75724 Paris Cédex 15(FR); (54) MOLECULES POLYPEPTIDIQUES DE STADE PRE-ERYTHROCYTAIRE DU PALUDISME (30) 13.06.95 FR 9507007 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 0 835 128 (51) A 61 K 38/20 A 61 P 19/10 A 61 P 1/12 A 61 P 15/10 (21) + (22) 96921237.2 30.05.96 (73) >GENETICS INSTITUTE LLC 87 Cambridge Park Drive Cambridge MA 02140(US); (54) VERWENDUNG VON IL-11 ZUR BEHANDELUNG VON ENTZUNDUNG (30) 27.06.95 US 495724 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 0 837 883 (51) A 61 K 38/57 A 61 K 9/08 A 61 K 47/30 C 07 K 14/81 C 07 K 1/113 (21) + (22) 96924269.2 07.06.96 (73) >CHIRON CORP. 4560 Horton Street Emeryville California 94608 (US); G.D. >SEARLE & CO. 5200 Old Orchard Road Skokie Illinois 60077(US) (54) PROCEDE DE SOLUBILISATION, DE PURIFICATION ET DE REPLIEMENT DE PROTEINES (30) 07.06.95 US 473668 07.06.95 US 477677 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 839 201 (51) A 61 K 38/48 C 12 Q 1/37 A 61 K 38/55 C 12 N 15/79 C 12 N 15/57 C 12 N 9/50 C 12 N 15/11 C 12 N 15/15 (21) + (22) 97923862.3 09.05.97 (73) >NUTRINOVA NUTRITION SPECIALTIES & FOOD INGREDIENTS G.M.B.H. Industriepark Höchst DE-65926 Frankfurt am Main(DE); (54) CATHEPSINE-L, SA PRE-PROFORME ET LE PROPEPTIDE CORRESPONDANT OBTENUS A PARTIR DE CILIATES-TRADUCTION-CATHEPSIN-L, DESSEN PRÄPROFORM UND DAS ENTSPRECHENDE PROPEPTID AUS CILIATEN (30) 14.05.96 DE 19619366 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 844 869 (51) A 61 K 9/12 A 61 K 31/715 A 61 P 11/06 (21) + (22) 96926952.1 13.08.96 (73) >BAKER NORTON PHARMACEUTICALS INC. 4400 Biscayne Boulevard 18

(11) 0 851 925 (51) A 61 K 38/27 C 12 N 1/21 C 12 N 15/18 C 07 K 14/61 C 07 K 1/107 // // (C12N1/2 1 , C 12R1:19) (21) + (22) 96931597.7 20.09.96 (73) >GENENTECH INC. 1 DNA Way South San Francisco CA 94080-4990(US); (54) VARIANTS DE L'HORMONE DE CROISSANCE HUMAINE (30) 21.09.95 US 537067 21.09.95 US 537068 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 853 942 A 61 K 35/23 A 61 K 38/30 + (22) 98300045.6 06.01.98 >WASHINGTON UNIVERSITY 1 Brookings Drive St. Louis MO 63130(US); (54) Utilisation et préparation de tissu métanéphrique embryonnaire non-humain (30) 06.01.97 US 779159 11.02.97 US 797201 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 0 869 784 (51) A 61 K 31/365 A 61 P 35/00 A 61 P 3/04 (21) + (22) 96939542.5 15.11.96 (73) THE >JOHNS HOPKINS UNIVERSITY 720 Rutland Avenue Baltimore MD 21205-2109(US); (54) INHIBITION DE SYNTHASE D'ACIDE GRAS DESTINEE A REDUIRE LA MASSE ADIPOCYTE (30) 17.11.95 US 6940 P (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 869 813 A 61 K 38/21 A 61 P 9/10 + (22) 96940704.8 28.11.96 >BERLEX LABORATORIES INC. 15049 San Pablo Avenue P.O. Box 4099 Richmond CA 94804-0099(US); (54) UTILISATION DE L'INTERFERON BETA POUR LE TRAITEMENT DE LA RESTENOSE (30) 30.11.95 US 565701 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 0 877 803 (51) A 61 K 38/17 A 61 K 48/00 C 12 N 15/12 C 12 N 5/10 C 07 K 14/715 C 07 K 16/28 C 12 Q 1/68 G 01 N 33/50 (21) + (22) 97901343.0 02.01.97 (73) >AMGEN INC. One Amgen Center Drive Thousand Oaks California 91320-1799(US); (54) RECEPTEUR DE PROTEINE OB, COMPOSITIONS ET PROCEDES ASSOCIES (30) 04.01.96 US 582825 31.12.96 US 774414 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 0 888 301 (51) A 61 K 31/40 C 07 D 209/70 C 07 D 403/06 C 07 D 403/14 (21) + (22) 97908059.5 07.03.97 (73) THE >SCRIPPS RESEARCH INSTITUTE 10550 North Torrey Pines Road La Jolla CA 92037(US); (54) ANALOGUES MCBI DE CC-1065 ET DES DUOCARMYCINES (30) 08.03.96 US 13024 P

(45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 894 009 (51) A 61 K 41/00 A 61 K 31/40 A 61 K 31/409 A 61 P 27/10 (21) + (22) 97903181.2 25.02.97 (73) >QLT INC. 887 Great Northern Way Vancouver British Columbia V5T 4T5 (CA); >NOVARTIS A.G. Lichtstrasse 35 CH-4056 Basel(CH) (54) VISION AMELIOREE PAR THERAPIE PHOTODYNAMIQUE DE L'OEIL (30) 11.03.96 US 613420 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 896 620 (51) A 61 K 38/16 C 12 N 15/90 C 12 N 9/00 C 12 N 15/12 C 07 K 14/72 C 12 N 15/62 A 01 K 67/027 (21) + (22) 97906232.0 20.02.97 (73) ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA RECHERCHE EN GENETIQUE MOLECULAIRE, (A.DE.RE.GE.M) 23 rue Montpensier 75001 Paris(FR); (54) RECEPTEUR NUCLEAIRE DE GLUCOCORTICOIDES MODIFIE, PROTEINE DE FUSION, FRAGMENTS D'ADN CODANT POUR LEDIT RECEPTEUR ET LADITE PROTEINE DE FUSION (30) 20.02.96 FR 9602060 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 906 243 A 61 K 47/02 C 01 B 33/16 + (22) 97924045.4 29.05.97 >DELSITECH OY Tykistökatu 4 D 4.krs 20520 Turku(FI); (54) OXYDES SOLUBLES POUR APPLICATIONS BIOLOGIQUES (30) 29.05.96 US 18575 P 27.03.97 US 42423 P (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 0 906 443 (51) A 61 K 48/00 C 12 N 15/86 C 12 N 5/10 C 12 N 15/10 C 12 N 15/85 (21) + (22) 97925133.7 23.05.97 (73) S.A. >GENCELL 72-82 rue Léon Geffroy FR-94400 Vitry sur Seine( ); (54) GENERATION DE MOLECULES REPLICATIVES IN VIVO (30) 12.06.96 FR 9607273 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 914 102 (51) A 61 K 31/00 A 61 K 31/28 A 61 K 31/335 (21) + (22) 97921563.9 26.05.97 (73) >ANGIOTECH PHARMACEUTICALS INC. Oceanic Plaza Suite 2120 1066 West Hastings Street Vancouver British Columbia V6E 2K3 (CA); >UNIVERSITY OF BRITISH COLUMBIA Room 331 IRC Building 2194 Health Sciences Mall Vancouver British Columbia V6T 1Z3(CA) (54) COMPOSITIONS ET METHODES POUR TRAITER OU PREVENIR DES MALADIES DES VOIES CORPORELLES (30) 24.05.96 US 653207 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 0 919 541 (51) A 61 K 31/16 C 07 C 309/65 C 07 D 307/12 C 07 D 333/16 C 07 C 233/22 C 07 C 233/05 C 07 C 233/60 C 07 C 233/58 C 07 C 233/31 (21) + (22) 98402963.7 27.11.98 (73) LES LABORATOIRES SERVIER 22 rue Garnier 92200 Neuilly sur Seine(FR); (54) Nouveaux composés naphtaléniques, leur procédé de préparation et les compositions pharmaceutiques qui les contiennent (30) 28.11.97 FR 9714975 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 939 652 A 61 K 39/395 + (22) 97943316.6 17.09.97 >RESEARCH CORP. TECHNOLOGIES INC. 101 North Wilmot Road Suite 600 Tucson Arizona 85711-3335(US); (54) UTILISATION D'ANTICORPS CONTRE L' ANTIGENE LEUCOCYTAIRE CD45RO POUR IMMUNOMODULATION 19

(30) 18.09.96 US 715342 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 939 804 (51) A 61 K 38/19 C 12 N 15/12 C 07 K 14/52 C 12 N 1/21 C 12 N 5/10 C 07 K 16/24 (21) + (22) 96939612.6 25.10.96 (73) >HUMAN GENOME SCIENCES INC. 14200 Shady Grove Road Rockville MD 20850(US); (54) NEUTROKINE alpha (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 0 941 333 (51) A 61 K 39/108 A 61 K 39/39 C 12 N 1/21 C 12 Q 1/48 G 01 N 33/50 A 01 K 67/027 A 61 K 49/00 C 12 N 15/31 C 07 K 14/245 // // (C12N1/2 1 , C 12R1:19) (21) + (22) 97910583.0 30.10.97 (73) >CHIRON S.R.L. Via Fiorentina 1 IT-53100 Siena(IT); (54) TOXINE LT-A D'E. COLI MUTANTE DETOXIQUEE IMMUNOGENE (30) 31.10.96 GB 9622660 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 0 954 284 (51) A 61 K 9/127 A 61 K 9/14 A 61 K 9/20 A 61 K 9/48 A 61 K 9/19 A 61 K 31/12 A 61 K 31/35 (21) + (22) 97920049.0 02.04.97 (73) >PHARMOS CORP. 99 Wood Avenue South Suite 301 Iselin NJ 08830(US); (54) COMPOSITIONS LIPIDIQUES SOLIDES DE COMPOSES LIPOPHILES POUR AMELIORER LA BIODISPONIBILITE ORALE (30) 02.04.96 IL 11777396 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 957 903 (51) A 61 K 31/045 A 61 P 17/00 A 61 P 25/28 (21) + (22) 97944319.9 18.09.97 (73) >APPLIED GENETICS INC. DERMATICS 205 Buffalo Avenue Freeport NY 11520(US); (54) DIOLS DE NORBORNENE ET NORBORNANE POUR LE TRAITEMENT DES TROUBLES DE LA PIGMENTATION, DES MALADIES NEURODEGENERATIVES OU DES MALADIES PROLIFERATIVES DE LA PEAU (30) 18.09.96 US 26577 P 21.01.97 US 35947 P 04.02.97 US 36863 P 04.06.97 US 48597 P (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 969 797 (51) A 61 K 7/13 A 61 K 7/09 A 61 K 7/135 (21) + (22) 98945349.3 22.09.98 (73) L'OREAL 14 rue Royale 75008 Paris(FR); (54) COMPOSITION OXYDANTE ET UTILISATIONS POUR LA TEINTURE, POUR LA DEFORMATION PERMANENTE OU POUR LA DECOLORATION DES FIBRES KERATINIQUES (30) 03.10.97 FR 9712359 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 0 972 201 (51) A 61 K 39/395 A 61 K 47/48 C 12 Q 1/68 G 01 N 33/543 G 01 N 33/574 G 01 N 33/577 C 07 K 16/30 (21) + (22) 98911411.1 25.02.98 (73) >CORIXA CORP. Suite 200 1124 Columbia Street Seattle WA 98104(US); (54) COMPOSES SERVANT AU DIAGNOSTIC IMMUNOLOGIQUE DU CANCER DE LA PROSTATE ET LEURS PROCEDES D'UTILISATION (30) 25.02.97 US 806596 01.08.97 US 904809 09.02.98 US 20747 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 972 520 A 61 K 38/18 A 61 K 47/26 + (22) 98901044.2 29.01.98 >BIOPHARM G.- ZUR BIOTECHNOLOGISCHEN ENTWICKLUNG VON PHARMAKA M.B.H. Czernyring 22 DE-69115 Heidelberg(DE); (54) COMPOSITION LYOPHILISEE DE MP52 HUMAINE DE PROTEINES MORPHOGENETIQUES OSSEUSES (30) 30.01.97 JP 1634997

(45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 0 973 819 (51) A 61 K 39/00 A 61 K 47/48 C 08 G 63/91 C 08 L 89/00 (21) + (22) 98910376.7 13.03.98 (73) >ENZON INC. 20 Kingsbridge Road Piscataway NJ 08854-3969(US); (54) NIET-ANTIGENISCHE VERTAKTE POLYMEERCONJUGATEN (30) 20.03.97 US 821055 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 975 314 A 61 K 7/06 + (22) 98963623.8 23.12.98 L'OREAL 14 rue Royale 75008 Paris(FR); (54) COMPOSITIONS COSMETIQUES CAPILLAIRES A BASE DE POLYMERES CATIONIQUES ET DE POLYMERES ASSOCIATIFS NON IONIQUES (30) 13.02.98 FR 9801775 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 0 977 550 (51) A 61 K 7/48 A 61 K 35/78 A 61 K 7/06 (21) + (22) 98914937.2 17.03.98 (73) COGNIS FRANCE S.A. Boussens 31360 Saint Martory(FR); (54) UTILISATION D'AU MOINS UN EXTRAIT D'IRVINGIA GABONENSIS DANS UN PRODUIT COSMETIQUE ET/OU PHARMACEUTIQUE (30) 14.04.97 FR 9704732 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 0 979 654 (51) A 61 K 31/59 A 61 K 47/44 A 61 K 47/36 A 61 K 47/10 A 61 K 9/107 (21) + (22) 99937875.5 03.03.99 (73) >TEIJIN LTD 6-7 Minamihonmachi 1-chome Chuo-ku Osaka-shi Osaka 541-0054(JP); (54) LOTIONS DE VITAMINES D 3 ACTIVES SOUS FORME D'EMULSION (30) 04.03.98 JP 5201998 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 0 980 885 (51) A 61 K 7/48 A 61 K 7/06 C 08 G 77/04 C 08 L 83/04 (21) + (22) 99111997.5 29.06.99 (73) >WACKER-CHEMIE G.M.B.H. Hanns-Seidel-Platz 4 D-81737 München(DE); (54) Mélanges de composés de siloxanes volatiles et linéaires-TRADUCTION-Mischungen flüchtiger linearer Siloxane (30) 20.08.98 DE 19837850 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 0 989 973 (51) A 61 K 31/44 A 61 K 31/40 A 61 K 31/12 C 07 D 213/50 C 07 D 209/12 C 07 C 233/33 C 07 C 49/84 (21) + (22) 98936334.6 12.06.98 (73) >INDENA S.P.A. Viale Ortles 12 IT-20139 Milano(IT); (54) CHALCONES POSSEDANT UNE ACTIVITE ANTIPROLIFERANTE (30) 19.06.97 GB 9712966 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 0 989 982 (51) A 61 K 31/515 C 07 D 401/12 C 07 D 239/62 C 07 D 403/12 (21) + (22) 98936361.9 18.06.98 (73) >ROCHE DIAGNOSTICS G.M.B.H. Sandhofer Strasse 116 DE-68305 Mannheim(DE); (54) DERIVES D'ACIDE BARBITURIQUE DOTES D'UNE ACTIVITE ANTIMETASTATIQUE ET ANITUMORALE (30) 21.06.97 EP 97110200 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 0 991 638 (51) A 61 K 31/47 C 07 D 261/20 C 07 D 401/14 C 07 D 403/04 C 07 D 413/04 20

A C C C

61 07 07 07

K D D D

31/42 231/14 413/14 401/04

(21) + (22) 98930361.5 18.06.98 (73) >BRISTOL-MYERS SQUIBB PHARMA CY Lawrenceville-Princeton Road P.O. Box 4000 Princeton New Jersey 08543-4000(US); (54) NOUVEAUX IMITATEURS DE GUANIDINE UTILISES EN TANT QU'INHIBITEURS DU FACTEUR Xa (30) 19.06.97 US 878884 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 994 718 A 61 K 38/09 A 61 P 15/08 + (22) 98938613.1 16.06.98 >AKZO NOBEL N.V. Velperweg 76 NL-6824 BM Arnhem(NL); (54) ANTAGONISTE DE GONADOLIBERINE (30) 20.06.97 EP 97201885 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 0 996 438 (51) A 61 K 31/20 A 61 P 17/00 A 61 P 17/04 A 61 P 17/06 A 61 P 17/08 (21) + (22) 98919216.6 03.04.98 (73) COGNIS IP MANAGEMENT G.M.B.H. Henkelstrasse 67 40589 Düsseldorf(DE); (54) UTILISATION D'ESTER D'ACIDE CIS-6-HEXADECENE POUR TRAITER LE PSORIASIS, DES ALLERGIES ET DES AFFECTIONS AUTO-IMMUNES, AINSI QU'EN CAS DE PEAU SECHE ET SENSIBLE-TRADUCTION-VERWENDUNG VON ESTERN DER CIS-6-HEXADECENSÄURE ZUR BEHANDLUNG VON PSORIASIS, ALLERGIEN UND AUTOIMMUNERKRANKUNGEN SOWIE BEI TROCKENER UND EMPFINDLICHER HAUT (30) 11.06.97 DE 19724622 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 0 996 731 (51) A 61 K 31/70 C 12 N 15/48 C 12 Q 1/70 C 07 K 14/15 (21) + (22) 98936467.4 07.07.98 (73) BIO MERIEUX Chemin de l'Orme 69280 Marcy l'Etoile(FR); (54) MATERIEL NUCLEIQUE RETROVIRAL ET FRAGMENTS NUCLEOTIDIQUES NOTAMMENT ASSOCIES A LA SCLEROSE EN PLAQUES ET/OU LA POLYARTHRITE RHUMATOIDE, A DES FINS DE DIAGNOSTIC, PROPHYLACTIQUES ET THERAPEUTIQUES (30) 07.07.97 FR 9708816 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 998 255 A 61 K 7/06 A 61 K 7/50 + (22) 98945345.1 22.09.98 L'OREAL 14 rue Royale 75008 Paris(FR); (54) COMPOSITION OXYDANTE DESTINEE AU TRAITEMENT DES FIBRES KERATINIQUES (30) 03.10.97 FR 9712363 (45) 24.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 998 271 A 61 K 9/20 + (22) 98931204.6 05.06.98 >DEPOMED INC. 366 Lakeside Drive Foster City CA 94404-1167( ); (54) FORMES DE DOSAGE DE MEDICAMENTS ADMINISTRES PAR VOIE ORALE A RETENTION GASTRIQUE POUR LIBERATION LENTE DE MEDICAMENTS HAUTEMENT SOLUBLES (30) 06.06.97 US 870509 (45) 24.08.05 _____________________________________________

(11) 1 002 546 (51) A 61 K 47/14 A 61 K 47/18 C 08 G 65/332 C 07 C 69/675 C 07 C 69/732 A 23 L 1/035 A 61 K 7/48 (21) + (22) 99121809.0 04.11.99 (73) BASF A.G. 67056 Ludwigshafen(DE); (54) Utilisation d'esters d'acide 12-hydroxystéarique comme solubilisateurs-TRADUCTION-Verwendung von Estern der 12-Hydroxystearinsäure als Solubilisatoren (30) 10.11.98 DE 19851777 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 003 478 A 61 K 9/00 A 61 K 38/28 + (22) 98943814.8 31.07.98 >BOEHRINGER INGELHEIM PHARMA G.M.B.H. & CO. K.G. Binger Strasse 173 DE-55218 Ingelheim am Rhein(DE); (54) PREPARATIONS D'AEROSOLS AQUEUSES CONTENANT DES MACROMOLECULES BIOLOGIQUEMENT ACTIVES ET PROCEDE DE

PRODUCTION DES AEROSOLS CORRESPONDANTS-TRADUCTION-WÄSSRIGE AEROSOLZUBEREITUNGEN ENTHALTEND BIOLOGISCH AKTIVE MAKROMOLEKÜLE UND VERFAHREN ZUR ERZEUGUNG ENTSPRECHENDER AEROSOLE (30) 04.08.97 DE 19733651 (45) 17.08.05 _____________________________________________

Avenue du Levezou FR-12430 Villefranche de Panat(FR) (54) COMPOSITION COSMETIQUE OU DERMO-PHARMACEUTIQUE SOUS FORME DE PERLES HYDROPHOBES ET PROCEDES POUR LA PREPARATION (30) 17.06.98 FR 9807612 (45) 24.08.05 _____________________________________________

(11) 1 003 497 (51) A 61 K 31/17 A 61 K 31/34 A 61 K 31/35 A 61 K 31/335 A 61 K 31/38 A 61 K 31/40 A 61 K 31/405 A 61 K 31/41 A 61 K 31/415 A 61 K 31/42 C 07 D 275/06 (21) + (22) 98944775.0 04.09.98 (73) >SMITHKLINE BEECHAM CORP. One Franklin Plaza P.O. Box 7929 Philadelphia Pennsylvania 19101(US); (54) ANTAGONISTES DU RECEPTEUR DE L'IL-8 (30) 05.09.97 US 57997 P (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) 1 035 833 (51) A 61 K 9/00 A 61 K 47/48 A 61 P 15/10 A 61 P 25/16 (21) + (22) 98955814.3 27.11.98 (73) >ARCHIMEDES DEVELOPMENT LTD Albert Einstein Centre Nottingham Science & Technology Park University Boulevard Nottingham NG7 2TN(GB); (54) COMPOSITIONS POUR ADMINISTRATION NASALE (30) 02.12.97 GB 9725519 13.03.98 GB 9805253 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 011 622 A 61 K 7/16 A 61 K 7/30 + (22) 99930845.5 29.06.99 >BLOCK DRUG CY INC. CSC The United States Corporation 830 Bear Tavern Road West Trenton New Jersey 08628(US); (54) NETTOYANT POUR PROTHESES DENTAIRES (30) 30.06.98 US 107312 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 011 646 A 61 K 9/72 B 65 D 83/14 + (22) 97947786.6 04.12.97 >LINK PRODUCTS LTD Bishops Weald House Albion Way Horsham West sussex RH10 1AH(GB); (54) COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES ET LEURS DISPOSITIFS D'ADMINISTRATION (30) 04.12.96 GB 9625171 20.12.96 GB 9626449 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 011 710 (51) A 61 K 38/16 A 61 K 35/14 A 61 K 38/42 A 61 K 47/36 A 61 K 47/48 // // (A61K38/ 4 2, 31:715) (21) + (22) 98911428.5 27.02.98 (73) THE >REGENTS OF THE UNIVERSITY OF CALIFORNIA 5th Floor 1111 Franklin Street Oakland CA 94607-5200(US); (54) PROCEDES ET COMPOSITIONS PERMETTANT D'OPTIMISER LE TRANSPORT D'OXYGENE PAR DES SYSTEMES ACELLULAIRES (30) 28.02.97 US 810694 27.02.98 US 32342 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 012 285 (51) A 61 K 38/17 C 07 K 16/18 C 07 K 16/42 C 12 Q 1/68 C 12 N 15/12 C 07 K 14/47 (21) + (22) 98947034.9 10.09.98 (73) >ZYMOGENETICS INC. 1201 Eastlake Avenue East Seattle WA 98102(US); (54) DEFENSINES BETA (30) 10.09.97 US 58335 P 10.09.97 US 926529 05.11.97 US 64294 P 05.11.97 US 964687 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 019 075 (51) A 61 K 38/00 A 61 K 39/00 A 61 K 39/44 A 61 K 39/395 A 61 K 51/00 G 01 N 33/53 G 01 N 33/543 G 01 N 33/566 C 07 C 215/60 C 07 B 61/00 C 07 K 2/00 C 07 K 4/00 (21) + (22) 99931748.0 07.06.99 (73) >THERAVANCE INC. 901 Gateway Boulevard South San Francisco CA 94080(US); (54) AGONISTES DU RECEPTEUR BETA 2-ADRENERGIQUE (30) 08.06.98 US 88466 P 15.07.98 US 92938 P (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 030 687 (51) A 61 K 47/06 A 61 K 47/02 A 61 K 9/16 A 61 K 9/06 A 61 K 7/00 A 61 K 7/48 (21) + (22) 99925113.5 16.06.99 (73) >IOUALALEN KARIM 8 Avenue du Coustou FR-31650 Saint-Orens (FR); >RAYNAL ROSANNE 21

(11) (51) (21) (73)

1 040 815 A 61 K 7/06 + (22) 00106766.9 29.03.00 >MAINDOK FRIEDRICH Rostesiepen 115 DE-58313 Herdecke(DE); (54) Lotion capillaire avec l'arginine comme principe actif-TRADUCTION-Haartonikum mit L-Arginin als Wirkstoff (30) 01.04.99 DE 29906038 U (45) 24.08.05 _____________________________________________

(11) 1 042 359 (51) A 61 K 38/07 C 07 K 5/107 C 07 K 5/117 (21) + (22) 98964224.4 22.12.98 (73) >CARA THERAPEUTICS INC. 765 Old Saw Mill River Road Tarrytown NY 10591(US); (54) PEPTIDES RECEPTEURS OPIOIDES KAPPA (30) 23.12.97 US 997208 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 049 767 (51) A 61 K 49/00 G 01 N 31/00 C 12 N 5/00 C 12 N 9/00 C 12 N 11/10 C 12 N 15/00 (21) + (22) 99904051.2 08.01.99 (73) >AVENTIS PHARMACEUTICALS INC. 300 Somerset Corporate Blvd. Bridgewater New Jersey 08807 (US); THE >REGENTS OF THE UNIVERSITY OF CALIFORNIA 1111 Franklin Street 12th Floor Oakland CA 94607-5200(US); INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE >AGRONOMIQUE 147 rue de l'Université FR-75338 Paris(FR) (54) LAPIN TRANSGENIQUE EXPRIMANT UNE LIPOPROTEINE (A) HUMAINE FONCTIONNELLE (30) 08.01.98 US 70727 P (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 051 189 (51) A 61 K 39/00 A 61 K 9/08 A 61 K 9/107 A 61 K 39/39 (21) + (22) 99910158.7 27.01.99 (73) INTERCELL AG Campus Vienna Biocenter 6 1030 Vienna(AT); (54) Formulation vaccinale comprenant des alcohols de sucres et de faibles concentrations d'ions anorganiques-TRADUCTION-Vakzinformulierung enthaltend Zuckeralkohol und niedrige Konzentrationen anorganischer Ionen (30) 30.01.98 DE 19803453 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 051 500 (51) A 61 K 38/45 C 12 N 15/54 C 12 N 9/12 C 12 N 5/10 C 12 Q 1/48 C 12 Q 1/68 G 01 N 33/573 (21) + (22) 99905450.5 21.01.99 (73) >SUGEN INC. 230 E. Grand Avenue South San Francisco CA 94080(US); (54) DIAGNOSTIC ET TRAITEMENT DE MALADIES ASSOCIEES A AUR1 ET/OU AUR2 (30) 22.01.98 US 12135 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 055 420 A 61 K 7/42 + (22) 00110559.2 BEIERSDORF A.G. Unnastrasse 48

18.05.00

20253 Hamburg(DE); (54) Formulations photoprotectrices cosmétiques ou dermatologiques contenant du dioctyl butamidotriazone et un ou plusieurs polyols-TRADUCTION-Kosmetische oder dermatologische Lichtschutzzubereitungen mit einem Gehalt an Dioctylbutamidotriazon und einem oder mehreren Polyolen (30) 22.05.99 DE 19923670 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 058 542 (51) A 61 K 9/16 A 61 K 47/40 A 61 K 31/557 (21) + (22) 99908932.9 24.02.99 (73) >SCHERING A.G. DE-13342 Berlin(DE); (54) PROCEDE DE PREPARATION DE GRAINS GRANULAIRES SPHERIQUES ENROBES CONTENANT DES DERIVEES DU PROSTAN-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON UMMANTELTEN, SPHÄRISCHEN GRANULATKÖRNERN ENTHALTEND PROSTAN-DERIVATE (30) 24.02.98 DE 19808634 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 062 937 (51) A 61 K 7/13 A 61 K 7/135 A 61 K 7/06 (21) + (22) 00401166.4 27.04.00 (73) L'OREAL 14 rue Royale 75008 Paris(FR); (54) Composition de teinture d'oxydation des fibres kératiniques et procédé de teinture mettant en oeuvre cette composition (30) 21.06.99 FR 9907828 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 068 306 (51) A 61 K 48/00 C 07 C 229/12 C 12 N 15/00 (21) + (22) 99914333.2 02.04.99 (73) THE >REGENTS OF THE UNIVERSITY OF CALIFORNIA 1111 Franklin Street 12th Floor Oakland CA 94612-3550(US); (54) DERIVES DE LIPIDES DE PENTAERYTHRITOL (30) 03.04.98 US 55021 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 069 894 (51) A 61 K 31/13 A 61 K 35/56 A 61 P 35/00 (21) + (22) 99915898.3 09.04.99 (73) THE >BOARD OF TRUSTEES FOR THE UNIVERSITY OF ILLINOIS 506 S. Wright St. Urbana Illinois 61801(US); (54) COMPOSES DE SPISULOSINE PRESENTANT UNE ACTION ANTITUMORALE (30) 10.04.98 US 58456 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 069 900 A 61 K 31/535 A 61 P 25/30 + (22) 99916114.4 02.04.99 >PHARMACIA & UPJOHN CY LLC 301 Henrietta Street Kalamazoo MI 49001(US); (54) NOUVEAUX TRAITEMENTS AVEC "REBOXETINE" POUR TROUBLES NERVEUX (30) 09.04.98 US 81231 P (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 070 048 (51) A 61 K 31/195 A 61 K 31/275 A 61 K 31/40 A 61 K 31/135 A 61 K 31/215 C 07 C 255/33 C 07 C 217/56 C 07 C 217/32 C 07 C 255/55 C 07 C 217/90 C 07 C 311/06 C 07 D 209/48 (21) + (22) 99916516.0 08.04.99 (73) >SMITHKLINE BEECHAM CORP. One Franklin Plaza P.O. Box 7929 Philadelphia Pennsylvania 19101 (US); >NPS PHARMACEUTICALS INC. 420 Chipeta Way Salt Lake City Utah 84108(US) (54) COMPOSES CALCILYTIQUES (30) 08.04.98 US 81093 P (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 072 266 (51) A 61 K 31/38 // // (C07D409 / 06 , 333:16) , C 0 7D231:12 (21) + (22) 99913321.8 15.04.99 (73) S.A. LABORATORIOS DEL >ESTEVE Av. Mare de Deu de Montserrat 221 22

08041 Barcelona(ES); (54) THIENYLAZOLYLALCOXYETHANAMINES, LEUR PREPARATION ET LEUR APPLICATION EN TANT QUE MEDICAMENTS (30) 15.04.98 ES 9800793 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 073 634 (51) A 61 K 31/40 C 07 B 43/06 C 07 B 35/02 C 07 D 207/12 (21) + (22) 99923421.4 16.04.99 (73) >MERCK PATENT G.M.B.H. Frankfurter Strasse 250 DE-64293 Darmstadt( ); (54) WERKWIJZE VOOR DE BEREIDING VAN ENATIOMEERZUIVER N-METHYL-N-((1S)-1-FENYL-2-((3SS)-3-HYDROXYPYRROLIDIN E-1-YL)ETHYL)-2,2-DIFENYLACEETAMIDE-TRADUCTION-VERFAH REN ZUR HERSTELLUNG VON ENANTIOMERENREINEM N-METHYLN- (1S)- 1-PHENYL- 2-((3S)-3- HYDROXYPYRROLIDIN1-YL)ETHYL]- 2,2- DIPHENYLACETAMID (30) 20.04.98 DE 19817393 20.06.98 DE 19827633 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 075 262 (51) A 61 K 31/44 A 61 K 31/4439 A 61 P 1/04 A 61 P 17/06 (21) + (22) 99921682.3 05.05.99 (73) >SEPRACOR INC. 84 Waterford Drive Marlborough Massachusetts 01752(US); (54) COMPOSITIONS DE DEMETHYLPANTOPRAZOLE ET PROCEDES LES CONCERNANT (30) 05.05.98 US 84249 P (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 077 675 (51) A 61 K 7/48 A 61 K 31/01 A 61 K 31/70 A 61 K 31/19 (21) + (22) 99927059.8 12.05.99 (73) >INTERHEALTH A.B. Kungsängsvägen 27 561 51 Huskvarna(SE); (54) COMPOSITIONS POUR LE TRAITEMENT CONTRE L'ACNE (30) 12.05.98 SE 9801647 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 078 064 (51) A 61 K 31/70 A 61 K 39/02 A 61 K 39/395 G 01 N 33/569 C 12 N 15/31 C 12 N 1/21 C 07 K 14/21 C 07 K 16/12 (21) + (22) 99924948.5 07.05.99 (73) S.A. >GLAXOSMITHKLINE BIOLOGICALS Rue de l'Institut 89 BE-1330 Rixensart(BE); (54) COMPOSES DERIVES DE MORAXELLA CATARRHALIS (30) 13.05.98 GB 9810285 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 084 703 A 61 K 9/24 A 61 K 47/34 + (22) 99921162.6 19.05.99 >SUMITOMO PHARMACEUTICALS CY LTD 2-8 Doshomachi 2-chome Chuo-ku Osaka-shi Osaka 541-8510( ); (54) PREPARATIONS A LIBERATION CONTROLEE AYANT UNE STRUCTURE MULTICOUCHE (30) 29.05.98 JP 14859198 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 085 864 A 61 K 31/555 A 61 P 31/18 + (22) 99928703.0 11.06.99 >REDOX PHARMACEUTICAL CORP. 100 Forest Drive Greenvale NY 11548(US); (54) PROCEDE DE PROPHYLAXIE DU VIH ET DU VPH (30) 11.06.98 US 89250 P (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) 1 086 093 (51) A 61 K 31/47 C 07 D 401/14 C 07 D 401/04 (21) + (22) 99927911.0 08.06.99 (73) >GLAXOSMITHKLINE S.P.A. Via Alessandro Fleming 2 IT-37135 Verona(IT); (54) DERIVES DE TETRAHYDROQUINOLINE UTILES COMME ANTAGONISTES DE LA GLYCINE (30) 10.06.98 GB 9812410 10.06.98 GB 9812408 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 086 122 (51) A 61 K 38/05 C 07 K 5/078 (21) + (22) 99928582.8

G 01 N 11.06.99

33/68

(73) >JOHNSON & JOHNSON PHARMACEUTICAL RESEARCH & DEVELOPMENT L.L.C. 920 US Route 202 Raritan New Jersey 08869( ); (54) INHIBITEURS DE PROTEASE A BASE DE PYRAZINONE (30) 11.06.98 US 88989 P (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 087 775 (51) A 61 K 31/675 A 61 K 31/55 A 61 K 31/505 A 61 K 31/44 A 61 K 31/47 A 61 K 31/41 A 61 K 31/415 A 61 K 31/40 A 61 P 9/10 (21) + (22) 99928498.7 09.06.99 (73) >BRISTOL-MYERS SQUIBB CY P.O. Box 4000 Princeton NJ 08543-4000 (US); >SANOFI-AVENTIS 174 Avenue de France FR-75013 Paris(FR) (54) PREVENTION DE L'INFARCTUS CEREBRAL PAR ADMINISTRATION D'UNE COMBINAISON D'UN ANTI-AGREGANT PLAQUETTAIRE BLOQUANT LES RECEPTEURS D'ADP ET D'UN MEDICAMENT ANTIHYPERTENSEUR (30) 17.06.98 US 89650 P (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 087 943 (51) A 61 K 31/19 A 61 K 31/24 A 61 K 31/34 A 61 K 31/44 A 61 K 31/41 C 07 D 213/80 C 07 D 213/79 C 07 D 257/04 C 07 D 307/79 C 07 C 215/30 C 07 C 217/16 C 07 C 255/59 (21) + (22) 99927923.5 09.06.99 (73) >GLAXO GROUP LTD Glaxo Wellcome House Berkeley Avenue Greenford Middlesex UB6 ONN(GB); (54) DERIVES DE BIARYLE THERAPEUTIQUES (30) 13.06.98 GB 9812709 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 089 710 (51) A 61 K 9/08 A 61 K 9/107 A 61 K 47/24 A 61 K 31/70 (21) + (22) 99914507.1 11.03.99 (73) >PRO APARTS - INVESTIMENTOS E CONSULTORIA LDA Av. Arriaga Edificio Marina Forum No. 77 Room 302 9000-060 Funchal Madeira(PT); (54) FORMULATIONS PHARMACEUTIQUES INJECTABLES DE DERIVES DE LA PARTRICINE (30) 25.06.98 IT MI981457 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 093 798 (51) A 61 K 7/42 A 61 K 7/40 A 61 K 7/02 A 61 K 7/06 (21) + (22) 00402810.6 11.10.00 (73) L'OREAL 14 rue Royale 75008 Paris(FR); (54) Emulsions sans émulsionnant contenant au moins un filtre uv organique insoluble (30) 21.10.99 FR 9913221 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 095 020 (51) A 61 K 31/44 A 61 K 31/495 C 07 D 401/04 C 07 C 233/44 C 07 C 271/22 C 07 D 213/73 C 07 D 405/12 (21) + (22) 99929395.4 05.07.99 (73) SOC. DE CONSEILS DE RECHERCHES ET D'APPLICATIONS SCIENTIFIQUES >SCRAS 51/53 rue du Docteur Blanche FR-75016 Paris(FR); (54) DERIVES DE 2-AMINOPYRIDINES, LEUR UTILISATION EN TANT QUE MEDICAMENTS ET COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES LES CONTENANT (30) 08.07.98 FR 9808732 02.04.99 FR 9904133 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 098 891 (51) A 61 K 31/428 A 61 K 31/429 C 07 D 417/04 C 07 D 277/60 C 07 D 513/04 // // (C07D513 / 04 , 335:00) , C 0 7D277:00 , (C 0 7D513/04 , 3 1 1:00), C 0 7D 2 77:00 (21) + (22) 99934568.9 03.07.99 (73) >AVENTIS PHARMA DEUTSCHLAND G.M.B.H. Brüningstrasse 50 DE-65929 Frankfurt am Main(DE); (54) POLYCYCLISCHE THIAZOLIDINE-2-YLIDEENAMINEN, WERKWIJZE VOOR DE BEREIDING DAARVAN EN DE TOEPASSING DAARVAN ALS GENEESMIDDELEN-TRADUCTION-POLYCYCLISCHE 23

THIAZOLIDIN-2-YLIDEN AMINE, VERFAHREN ZU IHRER HERSTELLUNG UND IHRE VERWENDUNG ALS ARZNEIMITTEL (30) 17.07.98 DE 19831878 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 104 669 A 61 K 6/02 A 61 K 6/083 + (22) 00125309.5 28.11.00 >KURARAY CO. LTD 1621 Sakazu Kurashiki-shi Okayama 710-8622(JP); (54) Composition pour les soins dentaires et buccaux (30) 03.12.99 JP 34493899 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) 1 117 297 (51) A 61 K 31/495 A 01 N 43/58 C 07 D 241/36 C 07 D 471/18 C 07 D 491/22 (21) + (22) 99948484.3 30.09.99 (73) >PRESIDENT AND FELLOWS OF HARVARD COLLEGE Holyoke Center Suite 727 1350 Massachusetts Avenue Cambridge MA 02138-5701(US); (54) ANALOGUES SYNTHETIQUES D'ECTEINASCIDINE 743 (30) 30.09.98 US 165892 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 117 424 (51) A 61 K 38/30 A 61 P 35/00 // // A61K38:3 0 , A 61K31:50 5 (21) + (22) 99950037.4 29.09.99 (73) >CELTRIX PHARMACEUTICALS INC. 4851 Lake Brook Drive Glen Allen VA 23060(US); (54) IGF INACTIF AUX FINS DU TRAITEMENT DU CANCER (30) 02.10.98 US 102747 P 20.09.99 US 399120 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 118 617 (51) A 61 K 31/70 A 23 L 1/30 A 23 L 3/3562 C 07 H 15/18 (21) + (22) 01200093.1 12.01.01 (73) >GIULIANI S.P.A. Via Palagi 2 I-20129 Milano( ); (54) Composés antioxydants, compositions les contenant utilisables dans le domaine de produits alimentaires et procédé pour leur préparation (30) 20.01.00 IT MI000066 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 121 105 A 61 K 31/05 A 61 P 25/20 + (22) 99960128.9 14.10.99 >PHOENIX SCIENTIFIC INC. 3915 S. 48th Street Terrace P.O. Box 6457 St. Joseph MO 64506-0457( ); (54) ANESTHESIQUE A BASE DE PROPOFOL ET PROCEDE DE PRODUCTION DE L'ANESTHESIQUE (30) 15.10.98 US 173013 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) 1 121 938 (51) A 61 K 45/00 A 61 K 45/06 A 61 P 43/00 (21) + (22) 01108549.5 06.11.96 (73) >OREXO A.B. Box 303 751 05 Uppsala(SE); (54) Prévention de la mort subite du nourisson (30) 07.11.95 SE 9503937 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 122 253 A 61 K 31/505 C 07 D 401/04 + (22) 99970659.1 07.10.99 >SUMITOMO PHARMACEUTICALS CY LTD 2-8 Doshomachi 2-chome Chuo-ku Osaka-shi Osaka 541-8510( ); (54) DERIVES DE QUINAZOLINONE (30) 16.10.98 JP 29505098 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 124 804 (51) A 61 K 31/50 C 07 D 405/04 C 07 D 409/04 C 07 D 237/14 (21) + (22) 99953259.1 27.10.99 (73) >ABBOTT LABORATORIES CHAD 0377/AP6D-2 100 Abbott Park Road Abbott Park IL 60064-6050(US); (54) INHIBITEURS DE LA BIOSYNTHESE DE LA PROSTAGLANDINE ENDOPEROXYDE H SYNTHASE (30) 27.10.98 US 179605 03.03.99 US 261872

23.04.99 US 298490 27.10.99 US 427768 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 131 301 (51) A 61 K 31/4184 C 07 D 209/14 A 61 K 31/404 A 61 P 25/00 C 07 D 235/18 (21) + (22) 99972206.9 05.11.99 (73) >ABBOTT G.M.B.H. & CO. K.G. Max-Planck-Ring 2 DE-65205 Wiesbaden(DE); (54) 2-PHENYLBENZIMIDAZOLES ET 2-PHENYLINDOLES, LEUR PRODUCTION ET LEUR UTILISATION-TRADUCTION-2-PHENYLBENZIMIDAZOLE UND 2-PHENYLINDOLE, DEREN HERSTELLUNG UND ANWENDUNG (30) 17.11.98 DE 19852816 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 131 344 (51) A 61 K 38/10 C 07 K 7/02 C 07 K 7/08 C 07 K 19/00 (21) + (22) 99972640.9 19.11.99 (73) >ELAN CORP. P.L.C. Lincoln House Lincoln Place Dublin 2( ); (54) PEPTIDES RETRO-INVERSES CIBLANT LES RECEPTEURS DE TRANSPORT DU TRACTUS GASTRO-INTESTINAL, ET LEUR UTILISATION (30) 19.11.98 US 109038 P (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 135 140 A 61 K 31/663 A 61 P 19/00 + (22) 99958135.8 29.11.99 >ROCHE DIAGNOSTICS G.M.B.H. Sandhofer Strasse 116 DE-68305 Mannheim(DE); (54) L'ACIDE IBANDRONIQUE DESTINE A LA FAVORISATION DE L'OSSEOINTEGRATION DES ENDOPROTHESES (30) 04.12.98 DE 19855976 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 140 103 A 61 K 31/53 A 61 P 25/00 + (22) 99968140.6 18.12.99 >BAYER CORP. 100 Bayer Road Pittsburgh PA 15205-9741(US); (54) PONAZURIL UTILISE POUR TRAITER LES MALADIES NEUROLOGIQUES ET "ABORTIGENIC" DUES A COCCIDIA (30) 22.12.98 US 218323 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 140 173 (51) A 61 K 39/395 A 61 K 38/17 A 61 P 7/10 C 07 K 19/00 // / / C 07K14/71 (21) + (22) 99968115.8 09.12.99 (73) >GENENTECH INC. 1 DNA Way South San Francisco CA 94080-4990(US); (54) ANTAGONISTES DU FACTEUR DE CROISSANCE ENDOTHELIALE ET LEURS UTILISATIONS (30) 22.12.98 US 218481 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 146 859 A 61 K 9/14 A 61 K 9/72 + (22) 00913218.4 27.01.00 >SCHERING CORP. 2000 Galloping Hill Road Kenilworth New Jersey 07033-0530(US); (54) PROCEDE DE PREPARATION DE PARTICULES POUR L'AGGLOMERATION (30) 28.01.99 US 239486 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 146 908 (51) A 61 K 48/00 A 61 K 31/70 C 12 N 15/11 A 61 P 17/02 (21) + (22) 00901236.0 27.01.00 (73) >BECKER DAVID 19 Lapwing Way Abbots Langley Hertfordshire WD5 0GG (GB); >GREEN COLIN R. 3/4 Cresent Road Epsom Auckland(NZ) (54) FORMULATIONS COMPORTANT DES NUCLEOTIDES ANTI-SENS DE CONNEXINE (30) 27.01.99 NZ 33392899 07.10.99 NZ 50019099 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 150 682 (51) A 61 K 31/519 (21) + (22) 00914075.7 24

A 61 P 25/30 09.02.00

(73) >MSE PHARMAZEUTIKA G.M.B.H. Louisenstrasse 114 DE-61348 Bad Homburg(DE); (54) COENZYME Qn UTILISE POUR TRAITER LA DOULEUR DE LA MIGRAINE-TRADUCTION-UBICHINON Qn ZUR BEHANDLUNG VON MIGRÄNESCHMERZEN (30) 11.02.99 DE 19905879 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 154 776 A 61 K 31/519 A 61 P 25/32 + (22) 00907514.4 08.02.00 >HF ARZNEIMITTELFORSCHUNG G.M.B.H. St. Johannes 5 DE-59368 Werne(DE); (54) COMPOSITION PHARMACEUTIQUE CONTENANT DE LA DESOXYPEGANINE UTILISEE POUR LE TRAITEMENT DE L'ALCOOLISME-TRADUCTION-PHARMAZEUTISCHE ZUSAMMENSETZUNG, ENTHALTEND DESOXYPEGANIN ZUR BEHANDLUNG DES ALKOHOLISMUS (30) 19.02.99 DE 19906974 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) 1 154 795 (51) A 61 K 45/06 A 61 K 31/395 A 61 P 25/14 (21) + (22) 99957453.6 03.11.99 (73) >HEDNER JAN Orangerigatan 4 412 66 Göteborg (SE); >KRAICZI HOLGER Viktoriagatan 34 411 25 Göteborg(SE) (54) DISPOSITIF PERMETTANT DE TRAITER ET DE DIAGNOSTIQUER LE SYNDROME DES IMPATIENCES DES MEMBRES INFERIEURS (30) 04.11.98 SE 9803760 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 156 856 A 61 K 31/4192 A 61 P 25/00 + (22) 00912515.4 28.02.00 >NOVARTIS A.G. Lichtstrasse 35 CH-4056 Basel(CH); (54) UTILISATION DE TRIAZOLES FLUORES DANS LE TRAITEMENT DES DOULEURS NEUROPATHIQUES (30) 01.03.99 US 259911 01.03.99 US 259910 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 157 014 (51) A 61 K 31/428 A 61 P 3/04 A 61 P 3/10 C 07 D 277/60 C 07 D 277/84 C 07 D 417/04 (21) + (22) 00907504.5 05.02.00 (73) >AVENTIS PHARMA DEUTSCHLAND G.M.B.H. Brüningstrasse 50 DE-65929 Frankfurt am Main(DE); (54) SYSTEMES 2-AMINO-DIHYDROTHIAZOLE POLYCYCLIQUES, LEUR PROCEDE DE PRODUCTION ET LEUR UTILISATION COMME MEDICAMENT-TRADUCTION-POLYCYCLISCHE 2-AMINO-DIHYDROTHIAZOLSYSTEME, VERFAHREN ZU IHRER HERSTELLUNG UND IHRE VERWENDUNG ALS ARZNEIMITTEL (30) 26.02.99 DE 19908539 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 157 992 (51) A 61 K 31/551 A 61 P 25/08 C 07 D 491/04 // // (C07D491 / 04 , 317:00, 24 3 :00) (21) + (22) 01114686.7 30.08.95 (73) >ELI LILLY AND CY Lilly Corporate Center Indianapolis Indiana 46285(US); (54) Dérivés de dihydro-2,3-benzodiazépine (30) 31.08.94 US 298645 28.03.95 US 413029 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 158 050 (51) A 61 K 38/22 A 61 K 39/395 C 30 B 29/58 G 06 F 17/50 C 12 N 15/12 C 12 N 15/74 C 12 N 9/00 C 12 N 5/10 C 12 N 1/20 C 07 K 14/72 C 07 H 21/02 C 07 K 16/28 G 01 N 33/50 G 01 N 33/53 (21) + (22) 01303090.3 30.03.01 (73) >PFIZER INC. 235 East 42nd Street New York N.Y. 10017(US)(GB); (54) Récepteur humain de cysteinyl leukotriène 2 (CysLT2) (30) 05.04.00 GB 0008504 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 161 250 (51) A 61 K 35/74 A 61 P 37/04

A 61 K A 61 P

39/39 35/00

C 07 K 14/26 // // A61K35:7 4 , A 61K38:19 (21) + (22) 00910947.1 15.03.00 (73) PIERRE >FABRE MEDICAMENT 45 Place Abel Gance FR-92100 Boulogne-Billancourt(FR); (54) FRACTIONS MEMBRANAIRES BACTERIENNES IMMUNOSTIMULANTES DANS LE TRAITEMENT DE CANCERS (30) 15.03.99 FR 9903154 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 163 204 (51) A 61 K 31/232 C 07 C 69/736 C 07 C 59/68 (21) + (22) 00916308.0 14.03.00 (73) THE >BRIGHAM AND WOMEN'S HOSPITAL INC. 75 Francis Street Boston MA 02115(US); (54) COMPOSES A BASE DE LIPOXINE ET LEUR UTILISATION (30) 18.03.99 US 125209 P (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 163 212 (51) A 61 K 31/44 A 61 K 31/496 A 61 P 29/00 C 07 C 237/42 C 07 D 213/82 C 07 C 255/57 (21) + (22) 00909500.1 13.03.00 (73) >ASTRAZENECA A.B. 151 85 Södertälje(SE); (54) DERIVES AMIDES (30) 17.03.99 GB 9906277 03.02.00 GB 0002472 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 169 025 A 61 K 9/70 A 61 K 47/34 + (22) 00918530.7 31.03.00 >ALZA CORP. 1900 Charleston Road P.O. Box 7210 Building M10-3 Mountain View CA 94039-7210(US); (54) DISPOSITIFS D'ADMINISTRATION TRANSDERMALE DE MEDICAMENTS COMPRENANT UN RESERVOIR DE MEDICAMENT EN POLYURETHANE (30) 01.04.99 US 127412 P (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 169 032 (51) A 61 K 31/192 A 61 K 9/58 A 61 P 29/00 (21) + (22) 00922718.2 21.04.00 (73) >ETHYPHARM 21 rue Saint-Matthieu FR-78550 Houdan(FR); (54) MICROGRANULES DE KETOPROFENE, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES (30) 22.04.99 FR 9905103 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 169 060 (51) A 61 K 45/06 A 61 K 31/55 A 61 K 31/53 A 61 K 31/195 A 61 P 29/00 (21) + (22) 00923183.8 10.04.00 (73) S.A. >EURO-CELTIQUE 122 Boulevard de la Pétrusse LU-2330 Luxembourg(LU); (54) COMPOSITION DE BLOCAGE DU CANAL SODIQUE ET LEUR UTILISATION (30) 09.04.99 US 128543 P (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 172 082 A 61 K 7/13 + (22) 01114734.5 22.06.01 KAO PROFESSIONAL SALON SERVICES G.M.B.H. >KPSS Postfach DE-80 Darmstadt(DE); (54) Procédé pour la teinture des cheveux humains-TRADUCTION-Mittel zum Färben von menschlichen Haaren (30) 23.06.00 DE 10031016 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 173 178 (51) A 61 K 31/44 A 61 K 31/505 A 61 P 15/10 (21) + (22) 00916324.7 14.03.00 (73) >PENTECH PHARMACEUTICALS INC. 3315 Algonquin Road Suite 310 Rolling Meadows IL 60008(US); (54) Compositions d'apomorphine et de sildenafil et leur utilisation pour le traitement de la dysfonctionnement erectile (30) 16.03.99 US 270035 (45) 17.08.05 _____________________________________________ 25

(11) (51) (21) (73)

1 173 475 A 61 K 47/48 C 07 K 14/025 + (22) 00922458.5 03.04.00 NOVEMBER A.G. GESELLSCHAFT FUR MOLEKULARE MEDIZIN Ulrich-Schalk-Strasse 3a 91056 Erlangen(DE); (54) FRAGMENTS DE LA PROTEINE VIRALE 2 OU 3 DU VIRUS DU POLYOME, SERVANT AU TRANSPORT DE PRINCIPES ACTIFS-TRADUCTION-FRAGMENTE DES VIRUS PROTEINS 2 ODER 3 DES POLYOMAVIRUS ALS FÄHREN FÜR WIRKSTOFFE (30) 10.04.99 DE 19916224 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 175 433 (51) A 61 K 31/70 A 61 K 31/58 C 07 J 71/00 A 61 P 5/26 C 07 J 17/00 (21) + (22) 00927493.7 04.05.00 (73) >STRAKAN INTERNATIONAL LTD The Penthouse Washington Mall 1 Church Street Hamilton HM11(BM); (54) GLYCOSIDES D'ANDROGENES ET ACTIVITE ANDROGENIQUE DESDITS GLYCOSIDES (30) 04.05.99 US 132500 P 07.04.00 US 195294 P (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 179 334 A 61 K 7/06 + (22) 01114538.0 16.06.01 WELLA A.G. Berliner Allee 65 64274 Darmstadt(DE); (54) Composition tonifiante pour la prévention et le traitement de la perte de cheveux-TRADUCTION-Haartonikum zur Vorbeugung oder Behandlung von Haarausfall (30) 22.07.00 DE 10035735 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 182 200 (51) A 61 K 31/31 A 61 K 31/335 A 61 K 31/343 A 61 K 31/38 A 61 K 31/44 A 61 K 31/34 C 07 D 313/14 C 07 D 337/14 C 07 D 405/04 C 07 D 407/04 C 07 D 409/04 C 07 D 491/06 (21) + (22) 00935528.0 02.06.00 (73) >NIPPON SUISAN KAISHA LTD 6-2 Otemachi 2-chome Chiyoda-ku Tokyo 100-0004(JP); (54) COMPOSES HETEROCYCLIQUES CONDENSES A TROIS CYCLES, PROCEDE DE PREPARATION CORRESPONDANT ET UTILISATION DE TELS COMPOSES (30) 03.06.99 JP 15718199 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 184 027 A 61 K 7/00 A 61 K 7/48 + (22) 00118952.1 01.09.00 COGNIS IP MANAGEMENT G.M.B.H. Henkelstrasse 67 40589 Düsseldorf(DE); (54) Composition cosmétique pour bâton applicateur-TRADUCTION-Kosmetische Stiftzubereitung (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) 1 185 242 (51) A 61 K 7/48 A 61 C 17/00 A 61 J 17/00 A 61 F 13/15 (21) + (22) 00939732.4 09.06.00 (73) >HANKE BERNHARD Breslauerstrasse 12 DE-65307 Bad Schwalbach(DE); (54) PRODUIT ANTIMICROBIEN D'HYGIENE CORPORELLE (30) 17.06.99 EP 99111729 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 185 268 A 61 K 31/4458 A 61 P 25/00 + (22) 00940504.4 08.06.00 >CELLTECH PHARMA EUROPE LTD 208 Bath Road Slough Berkshire SL1 3WE(GB); (54) UTILISATION THERAPEUTIQUE DE i D-THREO /i -METHYLPHENIDATE POUR LE TRAITEMENT DE TROUBLES D'HYPERACTIVITE DEFICITAIRES DE L'ATTENTION (30) 09.06.99 GB 9913458 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 185 712 (51) A 61 K 31/44 A 61 K 31/505 A 61 P 31/18 G 06 F 19/00 C 12 Q 1/70 C 12 Q 1/68 (21) + (22) 00936827.5 25.05.00 (73) >VIRCO N.V. Generaal de Wittelaan L11 B4

BE-2800 Mechelen(BE); (54) NIEUWE MUTATIEPROFIELEN VAN REVERSE TRANSCRIPTASE VAN HIV1 GECORRELEERD MET FENOTYPISCHE GENEESMIDDELRESISTENTIE (30) 28.05.99 US 136743 P (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 187 803 A 61 K 31/21 C 07 C 203/04 + (22) 00949202.6 21.06.00 S.A. >NICOX 2455 Routes des Dolines Espace Gaia II - Bâtiment I FR-06906 Sophia Antipolis( ); (54) ESTERS NITRIQUES AMORPHES ET LEURS COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES (30) 24.06.99 IT MI991402 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 194 425 (51) A 61 K 31/415 A 61 P 29/00 C 07 D 401/14 C 07 D 413/14 C 07 D 471/04 C 07 D 401/04 (21) + (22) 00938780.4 09.06.00 (73) >AVENTIS PHARMA DEUTSCHLAND G.M.B.H. Brüningstrasse 50 DE-65929 Frankfurt am Main(DE); (54) GESUBSTITUEERDE BENZIMIDAZOLEN-SUBSTITUIERTE BENZIMIDAZOLE (30) 23.06.99 DE 19928424 12.02.00 DE 10006297 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 196 150 (51) A 61 K 9/70 A 61 L 17/00 A 61 L 27/30 A 61 L 27/54 A 61 L 15/42 A 61 L 15/44 C 03 C 4/00 A 61 L 27/10 (21) + (22) 00939832.2 14.06.00 (73) >IMPERIAL COLLEGE INNOVATIONS 47 Prince's Gate London SW7 2QA(GB); (54) COMPOSITIONS DE VERRE BIOACTIF CONTENANT DE L'ARGENT ET OBTENU PAR UNE TECHNIQUE SOL-GEL (30) 14.06.99 US 139014 P (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 196 397 (51) A 61 K 31/495 A 61 K 31/404 A 61 P 25/00 C 07 D 241/44 C 07 D 215/54 C 07 D 209/42 C 07 D 213/82 C 07 D 307/68 C 07 D 307/84 C 07 D 333/38 C 07 D 333/68 (21) + (22) 00936465.4 02.06.00 (73) >NPS PHARMACEUTICALS INC. Suite 240 420 Chipeta Way Salt Lake City Utah 84108(US); (54) ANTAGONISTES DU RECEPTEUR DE GLUTAMATE METABOTROPIQUE ET LEUR UTILISATION POUR LE TRAITEMENT DE MALADIES DU SYSTEME NERVEUX CENTRAL (30) 02.06.99 US 137272 P (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 196 439 (51) A 61 K 38/17 C 12 N 15/12 C 12 N 15/63 C 12 N 5/10 A 61 P 31/04 C 07 K 14/435 (21) + (22) 00931131.7 06.05.00 (73) >BRAIN BIOTECHNOLOGY RESEARCH AND INFORMATION NETWORK A.G. Darmstädter Strasse 34 DE-64673 Zwingenberg(DE); (54) COMPOSES A ACTION ANTIBIOTIQUE-TRADUCTION-VERBINDUNGEN MIT ANTIBIOTISCHER WIRKUNG (30) 07.05.99 DE 19921027 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 200 446 (51) A 61 K 31/4365 A 61 P 9/00 A 61 P 11/00 A 61 P 27/06 A 61 P 37/08 A 61 M 11/00 C 07 D 497/04 C 07 D 495/04 // // (C07D497 / 04 , 327:00) , C 0 7D221:00 (21) + (22) 00953634.3 23.06.00 (73) >ORTHO-MCNEIL PHARMACEUTICAL INC. U.S. Route No. 202 Raritan NJ 08869-0606(US); (54) OXATHIEPINO 6,5- i b /i ]DIHYDROPYRIDINES; COMPOSITIONS ET PROCEDES CONNEXES (30) 12.07.99 US 143354 P (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 204 426 (51) A 61 K 41/00 26

A 61 K

51/12

A 61 P 19/02 (21) + (22) 00967511.7 09.08.00 (73) >MAGFORCE APPLICATIONS G.M.B.H. c/o CBN Haus 30 Spandauer Damm 130 DE-14050 Berlin(DE); (54) GENEESKUNDIG PREPARAAT VOOR DE BEHNDELING VAN ARTROSE, ARTITIS EN ANDERE REUMATISCHE GEWRICHTSAANDOENINGEN-TRADUCTION-MEDIZINISCHES PRÄPARAT ZUR BEHANDLUNG VON ARTHROSE, ARTHRITIS UND ANDEREN RHEUMATISCHEN GELENKERKRANKUNGEN (30) 19.08.99 DE 19940220 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 207 861 A 61 K 9/70 + (22) 00961396.9 29.08.00 THE >REGENTS OF THE UNIVERSITY OF MICHIGAN Wolverine Tower Room 2071 3003 South State Street Ann Arbor Michigan(US); (54) TRAITEMENT D'INFECTIONS FONGIQUES AU MOYEN D'UN MILIEU DE PROLIFERATION FONGIQUE (30) 31.08.99 US 151570 P (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 210 126 A 61 K 49/04 A 61 P 1/00 + (22) 00955698.6 17.08.00 WISCONSIN >ALUMNI RESEARCH FOUNDATION 614 Walnut Street Madison WI 53707-7365(US); (54) COMPOSITIONS NORMALISEES FACILITANT LA DEGLUTITION CHEZ LES PERSONNES DYSPHAGIQUES (30) 27.08.99 US 151213 P 18.11.99 US 442704 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 214 304 (51) A 61 K 31/4166 A 61 K 31/426 A 61 K 31/42 C 07 D 277/34 C 07 D 277/36 C 07 D 417/06 C 07 D 417/10 C 07 D 233/42 C 07 D 233/96 C 07 D 233/40 C 07 D 401/06 C 07 D 403/10 C 07 D 401/10 C 07 D 405/10 C 07 D 261/12 (21) + (22) 00957950.9 31.08.00 (73) >INCYTE SAN DIEGO INC. Building E336 Experimental Station Route 131 & Henry Clay Road Wilmington DE 19880 (US); >ORTHO MCNEIL PHARMACEUTICAL INC. Route 202 P.O. Box 300 Raritan NJ 08869-0602(US) (54) BENZYLIDENE-THIAZOLIDINEDIONES ET LEURS ANALOGUES, UTILISES DANS LE TRAITEMENT DU DIABETE (30) 31.08.99 US 151670 P (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 216 246 (51) A 61 K 31/519 A 61 P 9/00 C 07 D 239/50 C 07 D 475/08 (21) + (22) 00964154.9 11.09.00 (73) >VASOPHARM BIOTECH G.M.B.H. & CO. K.G. Sedanstrasse 27 DE-97082 Würzburg( ); (54) 4-AMINOPTERIDINE N-SUBSTITUE, SON PROCEDE DE FABRICATION ET SON UTILISATION COMME MEDICAMENT-TRADUCTION-N-SUBSTITUIERTE 4-AMINOPTERIDINE, VERFAHREN ZU IHRER HERSTELLUNG UND IHRE VERWENDUNG ALS ARZNEIMITTEL (30) 17.09.99 DE 19944767 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 218 341 (51) A 61 K 31/10 A 61 K 31/435 C 07 C 311/15 C 07 C 317/14 C 07 D 295/02 C 07 D 211/14 (21) + (22) 00953172.4 17.08.00 (73) >AVENTIS PHARMA DEUTSCHLAND G.M.B.H. Brüningstrasse 50 DE-65929 Frankfurt am Main(DE); (54) DERIVES DE SULFONYLCARBOXAMIDE, LEUR PROCEDE DE PRODUCTION ET LEUR UTILISATION COMME MEDICAMENTS-TRADUCTION-SULFONYLCARBOXAMIDDERIVATE, VERFAHREN ZU IHRER HERSTELLUNG UND IHRE VERWENDUNG ALS ARZNEIMITTEL (30) 01.09.99 DE 19941540 06.06.00 DE 10027611 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 218 344 A 61 K 7/13 C 07 D 213/74 + (22) 00954415.6 06.06.00 HENKEL K.G.A.A. Henkelstrasse 67 40589 Düsseldorf(DE); (54) PRODUITS DE DEPART COLORANTS D'OXYDATION-TRADUCTION-NEUE OXIDATIONSFARBSTOFFVORPRODUKTE

(30) 15.06.99 DE 19927072 (45) 17.08.05 _____________________________________________

09.11.99 US 164370 P (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) 1 224 192 (51) A 61 K 33/24 A 61 P 35/00 C 07 F 15/00 (21) + (22) 00971599.6 26.10.00 (73) THE >UNIVERSITY COURT THE UNIVERSITY OF EDINBURGH Old College South Bridge Edinburgh EH8 9YL(GB); (54) COMPOSES DE RUTHENIUM (II) DEMI-SANDWICH COMPRENANT DE L'AZOTE CONTENANT DES LIGANDS UTILISES DANS LE TRAITEMENT DU CANCER (30) 27.10.99 GB 9925274 30.06.00 GB 0016054 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) 1 228 059 (51) A 61 K 31/445 A 61 P 29/00 C 07 D 401/04 C 07 D 471/04 (21) + (22) 00969529.7 21.10.00 (73) >BOEHRINGER INGELHEIM PHARMA G.M.B.H. & CO. K.G. Binger Strasse 173 DE-55218 Ingelheim am Rhein(DE); (54) NOUVEAUX CYCLOPROPANES UTILISES COMME ANTAGONISTES DE CGRP, MEDICAMENTS CONTENANT LESDITS COMPOSES ET PROCEDES PERMETTANT DE LES PREPARER-TRADUCTION-NEUE CYCLOPROPANE ALS CGRP-ANTAGONISTEN, DIESE VERBINDUNGEN ENTHALTENDE ARZNEIMITTEL UND VERFAHREN ZU IHRER HERSTELLUNG (30) 29.10.99 DE 19952147 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) 1 224 215 (51) A 61 K 39/36 A 61 P 37/08 C 07 K 14/415 (21) + (22) 00975093.6 24.10.00 (73) >PHARMACIA DIAGNOSTICS A.B. PO Box 6460 751 37 Uppsala (SE); >VALENTA RUDOLF Beethovenstrasse 18 2604 Theresienfeld(AT) (54) FORMES ANAPHYLACTIQUE D'ALLERGENE DE POLLEN DE GRAMINEES Phl p 6 ET LEUR UTILISATION (30) 29.10.99 SE 9903950 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 225 896 (51) A 61 K 31/42 A 61 P 43/00 A 61 P 11/00 A 61 P 11/06 A 61 P 17/00 A 61 P 17/06 A 61 P 19/00 A 61 P 19/10 A 61 P 3/10 A 61 P 35/00 A 61 P 25/00 A 61 P 31/18 (21) + (22) 00971393.4 18.10.00 (73) >MERCK PATENT G.M.B.H. Frankfurter Strasse 250 DE-64293 Darmstadt(DE); (54) ISOXAZOOLDERIVATEN ALS FOSFODIESTERASE VII-REMMERS-TRADUCTION-ISOXAZOLDERIVATE ALS PHOSPHODIESTERASE VII-HEMMER (30) 04.11.99 DE 19953024 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 226 810 A 61 K 7/00 A 61 K 47/36 + (22) 01101601.1 25.01.01 THE JORDANIAN >PHARMACEUTICAL MFG AND MEDICALEQUIPMENT CO. LTD P.O. Box 94 Jo-Naor 11710(JO); (54) Composition pour le piégeage d'huile et/ou de matière grasse et l'utilisation de la composition à cet effet (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 227 786 A 61 K 7/13 + (22) 01949088.7 25.01.01 WELLA A.G. Berliner Allee 65 64274 Darmstadt(DE); (54) AGENT COLORANT POUR FIBRES, CONTENANT UN DERIVE D'INDOLINE/D'INDOLIUM-TRADUCTION-MITTEL ZUR FÄRBUNG VON FASERN ENTHALTEND EIN INDOLIN-/INDOLIUMDERIVAT (30) 22.02.00 DE 10007948 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 227 806 (51) A 61 K 31/135 A 61 K 9/16 A 61 K 9/26 A 61 P 13/10 A 61 P 1/00 A 61 K 31/137 (21) + (22) 00975092.8 24.10.00 (73) >PFIZER HEALTH A.B. 112 87 Stockholm(SE); (54) FORMULATION PHARMACEUTIQUE CONTENANT DE LA TOLTERODINE ET SON UTILISATION (30) 11.11.99 WO PCT/SE99/020 09.03.00 SE 0000782 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 228 028 (51) A 61 K 31/202 A 61 P 27/02 A 61 P 27/04 C 07 C 59/42 C 07 C 59/58 C 07 C 233/00 (21) + (22) 00972338.8 23.10.00 (73) >ALCON INC. Bösch 69 CH-6331 Hünenberg(CH); (54) SELS D'HYDROXYEICOSATETRAENOATE, COMPOSITIONS ET PROCEDES D'UTILISATION DE CES DERNIERES POUR TRAITER LES TROUBLES DE SECHERESSE OCCULAIRE. (30) 09.11.99 US 164382 P 09.11.99 US 164384 P 27

(11) (51) (21) (73)

1 230 935 A 61 K 47/48 A 61 K 9/00 + (22) 02002754.6 07.02.02 B. BRAUN MELSUNGEN A.G. Carl-Braun-Strasse 1 34212 Melsungen(DE); (54) Colloides modifiées et leures utilisations-TRADUCTION-Modifizierte Kolloide und deren Verwendung (30) 09.02.01 DE 10105921 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) 1 237 552 (51) A 61 K 31/48 A 61 K 31/425 A 61 P 25/00 A 61 P 21/00 (21) + (22) 00981467.4 28.11.00 (73) S.A. >AVENTIS PHARMA 20 avenue Raymond Aron FR-92160 Antony(FR); (54) ASSOCIATION DE LUMILYSERGOL ET RILUZOLE POUR LA PREVENTION ET/OU LE TRAITEMENT DE MALADIES MOTONEURONALES (30) 01.12.99 FR 9915139 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 244 445 A 61 K 31/4164 A 61 P 35/00 + (22) 00983295.7 12.12.00 >BAYER HEALTHCARE A.G. DE-51368 Leverkusen(DE); (54) UTILISATION D'AZOLES DANS LA PREVENTION DU CANCER DE LA PEAU CAUSE PAR LA RADIATION-TRADUCTION-VERWENDUNG VON AZOLEN ZUR PRÄVENTION VON STRAHLEN-INDUZIERTEM HAUTKREBS (30) 24.12.99 DE 19963052 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 246 662 A 61 K 9/00 A 61 M 39/02 + (22) 00984484.6 13.12.00 >ALZA CORP. 1900 Charleston Road P.O. Box 7210 Mountain View CA 94039-7210(US); (54) SYSTEME D'APPORT OSMOTIQUE D'AGENT BENEFIQUE (30) 27.12.99 US 171647 P (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) 1 246 919 (51) A 61 K 38/16 A 61 P 39/00 C 12 N 15/29 C 12 N 5/06 C 07 K 14/42 G 01 N 33/566 (21) + (22) 99967798.2 30.12.99 (73) >IMCLONE SYSTEMS INC. 180 Varick Street New York NY 10014 (US); THE >REGENTS OF THE UNIVERSITY OF CALIFORNIA 1111 Franklin Street 5th Floor Oakland CA 94607(US) (54) FACTEURS DE CONSERVATION DE CELLULES SOUCHES, PROCEDES ET PRODUITS S'Y RAPPORTANT (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 248 643 A 61 K 38/17 A 61 P 25/28 + (22) 01906631.5 22.01.01 >YEDA RESEARCH AND DEVELOPMENT CO. LTD Weizman Institute of Science P.O. Box 95 Rehovot 76100(IL); (54) UTILISATION DE COPOLYMERE 1 ET DE PEPTIDES ET POLYPEPTIDES CONNEXES ET CELLULES T TRAITEES A L'AIDE DE CES PRODUITS EN THERAPIE NEUROPROTECTIVE (30) 20.01.00 US 487793 07.06.00 US 209799 20.07.00 US 620216 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 248 651

(51) A 61 K 45/06 A 61 K 31/495 A 61 K 31/425 A 61 K 31/42 A 61 K 31/415 A 61 P 9/12 (21) + (22) 01903871.0 05.01.01 (73) SOC. DE CONSEILS DE RECHERCHES ET D'APPLICATIONS SCIENTIFIQUES >SCRAS SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 51-53 rue du Docteur Blanche FR-75016 Paris(FR); (54) PRODUIT COMPRENANT UN INHIBITEUR DE LA TRANSDUCTION DES SIGNAUX DES PROTEINES G HETEROTRIMERIQUES EN ASSOCIATION AVEC UN AGENT ANTI-HYPERTENSEUR POUR UNE UTILISATION THERAPEUTIQUE DANS LE TRAITEMENT DE L'HYPERTENSION ARTERIELLE (30) 06.01.00 FR 0000105 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 254 141 (51) A 61 K 31/4741 A 61 K 31/4745 A 61 K 31/435 C 07 D 491/22 (21) + (22) 00939454.5 14.06.00 (73) >RESEARCH TRIANGLE INSTITUTE 3040 Cornwallis Road Research Triangle Park NC 27709-2194 (US); >BRISTOL-MYERS SQUIBB CY Route 206 & Province Line Road Princeton NJ 08543-4000(US) (54) ESTERS -BETA-ALANINE DE CAMPTOTHECINE AVEC INHIBITION DE LATOPOISOMERASE I (30) 29.12.99 US 474099 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 254 247 (51) A 61 K 35/78 A 61 P 17/00 C 12 P 21/06 (21) + (22) 01907721.3 07.02.01 (73) PIERRE >FABRE DERMO-COSMETIQUE 45 place Abel-Gance FR-92100 Boulogne-Billancourt(FR); (54) HYDROLYSAT DE PROTEINES ET DE BETA GLUCANES D'AVOINE UTILISABLE EN COSMETOLOGIE ET SON PROCEDE DE FABRICATION (30) 10.02.00 FR 0001653 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 256 583 (51) A 61 K 31/505 C 07 D 519/00 C 07 D 471/04 C 07 D 491/04 C 07 D 513/04 // // (C07D471 / 04 , 239:00, 22 1 :00) (21) + (22) 02290945.1 16.04.02 (73) LES LABORATOIRES SERVIER 1 rue Carle Hébert 92415 Courbevoie Cedex(FR); (54) Dérivés de pyrimidin-4-ones, leur procédé de préparation et les compositions pharmaceutiques qui les contiennent (30) 18.04.01 FR 0105216 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 265 893 (51) A 61 K 31/44 A 61 P 3/00 C 07 D 417/12 (21) + (22) 01911921.3 14.03.01 (73) >SMITHKLINE BEECHAM P.L.C. 980 Great West Road Brentford Middlesex TW8 9GS(GB); (54) SELS DE CHLORHYDRATE DE 5- 42-(N-METHYL-N-(2-PYRIDYL)AMINO)ETHOXY]BENZYL]THIAZOLI DINE-2,4-DIONE (30) 14.03.00 GB 0006133 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 266 887 (51) A 61 K 31/407 A 61 P 35/00 C 07 D 209/94 C 07 D 405/12 C 07 D 409/12 C 07 D 401/12 C 07 D 491/04 (21) + (22) 02291463.4 12.06.02 (73) LES LABORATOIRES SERVIER 22 rue Garnier 92200 Neuilly-sur-Seine(FR); (54) Dérivés d'indénoindolones, leur procédé de préparation et les compositions pharmaceutiques qui les contiennent (30) 13.06.01 FR 0107718 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 267 797 A 61 K 6/083 + (22) 01940285.8 04.04.01 3M ESPE A.G. Espe Platz 82229 Seefeld(DE); (54) PRODUITS DENTAIRES A DEUX COMPOSANTES ET A FAIBLE TEMPERATURE DE PRISE-TRADUCTION-ZWEIKOMPONENTIGE DENTALMASSEN MIT NIEDRIGER ABBINDETEMPERATUR (30) 07.04.00 DE 10017188 28

(45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 267 881 (51) A 61 K 31/555 A 61 K 31/409 A 61 K 31/00 A 61 P 1/16 (21) + (22) 01919589.0 28.03.01 (73) UNIVERSITE RENE DESCARTES, (PARIS V) 12 rue de l'Ecole de Médecine F-75006 Paris(FR); (54) UTILISATION DE MnTBAP DANS LE TRAITEMENT D'INSUFFISANCES HEPATOCELLULAIRES (30) 28.03.00 FR 0003887 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 267 899 A 61 K 35/74 A 61 K 39/112 + (22) 01930419.5 13.03.01 >PHARMACIA & UPJOHN CY LLC 301 Henrietta Street Kalamazoo MI 49001(US); (54) VACCINS A BASE DE SALMONELLE DONT LES GENES SSA SONT INACTIVES (30) 17.03.00 US 190178 P (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) 1 268 445 (51) A 61 K 31/505 A 61 P 35/00 C 07 D 239/48 C 07 D 401/12 C 07 D 403/12 C 07 D 405/12 C 07 D 413/12 (21) + (22) 01914026.8 23.03.01 (73) >ASTRAZENECA A.B. 151 85 Södertälje(SE); (54) DERIVES 4-AMINO-5-CYANO-2-ANILINO-PYRIMIDINES ET LEUR UTILISATION COMME INHIBITEURS DE KINASES DEPENDANTES DE CYCLES CELLULAIRES (30) 28.03.00 GB 0007371 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 272 505 (51) A 61 K 31/565 C 07 J 41/00 A 61 P 5/30 C 07 J 1/00 (21) + (22) 01940331.0 12.04.01 (73) >SCHERING A.G. Müllerstrasse 178 DE-13353 Berlin(DE); (54) DERIVES DE 11BETA-PENTYLE- ET 11BETA-HEXYL-ESTRA-1,3,5(10)-TRIENE SUBSTITUES EN POSITION 8BETA-TRADUCTION-8BETA-SUBSTITUIERTE-11BETA-PENTYL-UN D 11BETA-HEXYL-ESTRA-1,3,5(10)-TRIENDERIVATE (30) 12.04.00 DE 10019167 26.05.00 US 207370 P (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 276 749 (51) A 61 K 31/7076 A 61 K 31/708 C 07 H 19/20 (21) + (22) 01929464.4 26.03.01 (73) FORSCHUNGSVERBUND BERLIN E.V. Rudower Chaussee 17 12489 Berlin (DE); FORSCHUNGSZENTRUM JULICH G.M.B.H. 52425 Jülich(DE) (54) COUMARINYLE METHYLESTERS PHOTOLABILES DE NUCLEOTIDES CYCLIQUES, PROCEDE DE FABRICATION ET UTILISATION DE CEUX-CI-TRADUCTION-PHOTOLABILE CUMARINYLMETHYLESTER VON CYCLISCHEN NUCLEOTIDEN, VERFAHREN ZU DEREN HERSTELLUNG UND IHRE VERWENDUNG (30) 20.04.00 DE 10021256 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 280 527 (51) A 61 K 31/4025 A 61 K 31/4155 A 61 K 31/4178 A 61 P 35/00 A 61 K 45/06 (21) + (22) 01933856.5 19.04.01 (73) >PHARMACIA ITALIA S.P.A. Via Robert Koch 1.2 IT-20152 Milano(IT); (54) UTILISATION DE DERIVES D'ACRYLOYLE DISTAMYCINE SUBSTITUES DANS LE TRAITEMENT DE TUMEURS ASSOCIEES A DES NIVEAUX ELEVES DE GLUTATHIONE (30) 08.05.00 GB 0011059 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 280 757 (51) A 61 K 31/19 A 61 K 31/235 A 61 P 11/00 C 07 C 69/82 C 07 C 63/64 C 07 C 65/26 C 07 C 65/28 C 07 C 69/94 C 07 D 311/00 C 07 D 263/00 C 07 D 215/12 (21) + (22) 01947234.9 23.04.01 (73) F. >HOFFMANN-LA ROCHE A.G. Grenzacherstrasse 124 CH-4070 Basel(CH);

(54) NOUVEAUX RETINOIDES SELECTIFS GAMMA (30) 02.05.00 EP 00109346 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 280 779 (51) A 61 K 31/4164 A 61 P 25/00 A 61 P 3/10 C 07 D 233/56 (21) + (22) 01931766.8 07.05.01 (73) >ORION CORP. Orionintie 1 02200 Espoo(FI); (54) INDANYLIMIDAZOLES POLYCYCLIQUES A ACTIVITE ALPHA2 ADRENERGIQUE (30) 08.05.00 FI 20001065 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 280 895 (51) A 61 K 38/17 C 12 N 15/11 C 07 K 14/435 C 07 K 16/18 C 12 N 15/63 C 12 N 5/10 (21) + (22) 01929932.0 10.05.01 (73) CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE >CNRS 3 rue Michel Ange FR-75794 Paris Cedex 16(FR); (54) POLYPEPTIDE INHIBANT UN CANAL SODIQUE A PORTE PROTONIQUE (30) 10.05.00 US 203309 P 10.05.01 US 852378 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 282 418 A 61 K 31/415 A 61 P 5/34 + (22) 01939143.2 19.05.01 APPLIED RESEARCH SYSTEMS >ARS HOLDING N.V. Pietermaai 15 Curacao(AN); (54) COMPOSES ACTIFS SUR LE PLAN PHARMACEUTIQUES ET PROCEDES D'UTILISATION (30) 19.05.00 US 205814 P (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 282 438 A 61 K 38/36 A 61 P 7/04 + (22) 01931458.2 10.05.01 >NOVO NORDISK HEALTH CARE A.G. Andreasstrasse 15 CH-8050 Zürich(CH); (54) UTILIASATION D'UNE COMPOSITION PHARMACEUTIQUE COMPRENANT UN FACTEUR VIIA ET UN FACTEUR XIII (30) 10.05.00 DK 200000778 10.05.00 DK 200000771 06.06.00 DK 200000871 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 282 639 (51) A 61 K 38/04 C 07 F 9/40 C 07 K 14/00 C 07 H 21/00 C 12 Q 1/68 (21) + (22) 01919443.0 07.04.01 (73) >AVENTIS PHARMA DEUTSCHLAND G.M.B.H. Brüningstrasse 50 DE-65929 Frankfurt am Main(DE); (54) POLYAMIDENUCLEINEZUURDERIVATEN, MIDDELEN EN WERKWIJZEN VOOR DE BEREDIDING ERVAN - TRADUCTIONPEPTIDNUKLEINSAURE-DERIVATE MIT NEGATIVER LADUNG, MITTEL UND VERFAHREN ZU IHRER HERSTELLUNG (30) 18.04.00 DE 10019136 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 283 708 A 61 K 31/155 A 61 P 17/02 + (22) 01938318.1 23.05.01 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE->CNRS 3 rue Michel-Ange FR-75794 Paris Cedex 16(FR); (54) UTILISATION DE DERIVES DE BIGUANIDE POUR FABRIQUER UN MEDICAMENT AYANT UN EFFET CICATRISANT (30) 26.05.00 FR 0006798 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 284 722 A 61 K 31/166 A 61 P 37/08 + (22) 01927346.5 25.04.01 >ALCON INC. Bosch 69 CH-6331 Hunenberg(CH); (54) COMPOSITIONS CONTENANT UN DERIVE DE DISULFURE DE BENZAMIDE, UTILES DANS LE TRAITEMENT DE MALADIES ALLERGIQUES (30) 19.05.00 US 206083 P (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 284 737 (51) A 61 K 31/496 A 61 K 31/675 C 07 F 9/6558 (21) + (22) 01942553.7 29

C 07 F C 07 F C 07 F 16.01.01

9/06 9/09 9/6518

(73) >EISAI CO. LTD 4-6-10 Koishikawa Bunkyo-ku Tokyo 112-8088(JP); (54) PROMEDICAMENTS DE COMPOSES D'AZOLE, SOLUBLES DANS L'EAU (30) 20.01.00 US 177169 P 20.11.00 US 249969 P (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 287 017 (51) A 61 K 31/57 C 07 J 9/00 C 07 J 13/00 C 07 J 51/00 A 61 K 31/575 A 61 P 5/30 A 61 P 35/00 C 07 J 41/00 (21) + (22) 01928120.3 11.05.01 (73) >RESEARCH INSTITUTE FOR MEDICINE AND CHEMISTRY INC. 49 Amherst Street Cambridge Massachusetts 02142(US); (54) DERIVES PREGNA-1, 3, 5 (10) -TRIENE ET CHOLA-1, 3, 5 (10)-TRIENE 2-SUBSTITUES ET LEUR ACTIVITE BIOLOGIQUE (30) 11.05.00 US 203462 P (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 289 520 A 61 K 31/341 A 61 P 25/24 + (22) 01943711.0 06.06.01 >RICHTER GEDEON VEGYESZETI GYAR R.T. Gyömröi ut 19-21 1103 Budapest X(HU); (54) COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUE POUR LE TRAITEMENT DE LA DEPRESSION OU DES SYMPTOMES DE LA DEPRESSION (30) 06.06.00 HU 0002154 P (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) 1 289 951 (51) A 61 K 31/405 C 07 D 209/20 C 07 D 401/14 C 07 D 401/12 // // (C07D401 / 12 , 211:00) , C 0 7D209:00 (21) + (22) 01943504.9 13.06.01 (73) >ZENTARIS G.M.B.H. Weismüllerstrasse 45 DE-60314 Frankfurt/Main(DE); (54) SECRETAGOGUES DES HORMONES DE CROISSANCE (30) 13.06.00 US 211326 P 26.09.00 US 234928 P (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 292 317 (51) A 61 K 35/23 A 61 P 9/02 A 61 P 9/12 (21) + (22) 01945182.2 22.05.01 (73) ANGION G.M.B.H. & CO. KG Lieneschweg 50 49076 Osnabrück(DE); (54) EXTRAITS DE LA SUBSTANCE MEDULLAIRE RENALE AYANT UNE ACTIVITE D'ABAISSEMENT OU D'ELEVATION DE LA PRESSION SANGUINE-TRADUCTION-BLUTDRUCKSENKENDE UND BLUTDRUCKERHÖHENDE AKTIVITÄTEN AUS DEM NIERENMARK (30) 26.05.00 EP 00111350 21.11.00 DE 10057913 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 294 343 A 61 K 7/06 A 61 K 7/13 + (22) 01940575.2 15.06.01 HENKEL K.G.A.A. Henkelstrasse 67 40589 Düsseldorf(DE); (54) AGENTS POUR LA COLORATION DES FIBRES KERATINIQUES COMPRENANT UN SYSTEME EPAISSISSANT-TRADUCTION-MITTEL ZUR OXIDATIVEN FARBVERÄNDERUNG KERATINISCHER FASERN EIN VERDICKUNGSSYSTEM ENTHALTEND (30) 26.06.00 DE 10029981 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 294 372 (51) A 61 K 31/223 A 61 K 9/16 A 61 P 1/12 (21) + (22) 01969310.0 22.06.01 (73) >BIOPROJET 30 rue des Francs-Bourgeois FR-75003 Paris(FR); (54) FORMULATION PULVERENTE SECHE CONTENANT DU RACECADOTRIL (30) 23.06.00 EP 00401799 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 294 381 A 61 K 31/56 + (22) 01945490.9 29.06.01 >HUNTER-FLEMING LTD Lamb House Ludwell Shaftesbury Dorset SP7 9ND(GB); (54) 7-BETA-HYDROXYSTEROIDES NEUROPROTECTEURS (30) 29.06.00 GB 0016027 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 301 207 A 61 K 45/06 A 61 P 31/04 + (22) 01952176.4 21.06.01 >PHARMACIA & UPJOHN CY LLC 301 Henrietta Street Kalamazoo MI 49001(US); (54) COMPOSITIONS POUR LE TRAITEMENT DES INFECTIONS BACTERIENNES, CONTENANTS UN COMPOSE D'OXAZOLIDINONE, SULBACTAM ET UN AMPICILLINE (30) 30.06.00 US 215418 P 15.09.00 US 232773 P 28.03.01 US 279306 P (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 311 256 (51) A 61 K 31/185 A 61 K 31/16 A 61 P 29/02 (21) + (22) 01968030.5 17.08.01 (73) >TEVA PHARMACEUTICAL INDUSTRIES LTD 5 Basel Street P.O. Box 3190 49131 Petah Tiqva ( ); >YISSUM RESEARCH DEVELOPMENT CY OF THE HEBREW UNIVERSITY OF JERUSALEM 36 Jabotinsky Street Jerusalem 91042(IL) (54) UTILISATION DE DERIVES D'AMIDES D'ACIDE VALPROIQUE ET D'AMIDES D'ACIDE 2-VALPROENIQUE POUR LE TRAITEMENT OU LA PREVENTION DE LA DOULEUR ET/OU DES CEPHALEES (30) 17.08.00 US 225973 P 17.08.00 US 225977 P (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 312 635 (51) A 61 K 6/00 A 61 K 6/087 C 08 G 79/02 (21) + (22) 03003153.8 19.03.01 (73) >POLYZENIX G.M.B.H. Söflinger Strasse 100 DE-89077 Ulm(DE); (54) Implant dentaire ayant une résistance bactérienne (30) 18.03.00 DE 10013639 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 315 496 (51) A 61 K 31/49 A 61 P 19/00 A 61 P 17/06 A 61 P 1/00 A 61 P 11/08 A 61 P 11/06 (21) + (22) 01963202.5 31.08.01 (73) >ARAKIS LTD Chesterford Research Park Little Chesterford Saffron Walden Essex CB10 1KL(GB); (54) TRAITEMENT DE TROUBLES INFLAMMATOIRES (30) 05.09.00 GB 0021776 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 317 413 (51) A 61 K 31/165 A 61 K 31/335 A 61 K 31/38 A 61 K 31/40 C 07 C 233/18 C 07 C 233/60 C 07 D 307/81 C 07 D 333/58 C 07 D 471/04 C 07 C 209/16 (21) + (22) 01955425.2 16.07.01 (73) LES LABORATOIRES SERVIER 1 rue Carle Hébert 92415 Courbevoie Cedex(FR); (54) DERIVES BIPHENYLES SUBSTITUES, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET LES COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES QUI LES CONTIENNENT (30) 15.09.00 FR 0011779 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 326 598 A 61 K 31/35 C 07 D 311/80 + (22) 01987666.3 16.10.01 >DELTA-9-PHARMA G.M.B.H. Kerschensteinerstr. 11-15 DE-92318 Neumarkt(DE); (54) PROCEDE POUR PRODUIRE UN EXTRAIT CONTENANT DU TETRAHYDROCANNABINOL ET DU CANNABIDIOL A PARTIR DE PLANTES DE CANNABIS ET EXTRAITS DE CANNABIS-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES TETRAHYDROCANNABINOL- UND CANNABIDIOL-HALTIGEN EXTRAKTES AUS CANNABIS-PFLANZENMATERIAL SOWIE CANNABIS-EXTRAKTE (30) 17.10.00 DE 10051427 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 326 609 (51) A 61 K 31/44 A 61 K 31/4439 A 61 K 9/28 A 61 K 9/20 (21) + (22) 01978022.0 18.10.01 (73) >GALEPHAR M/F 39 rue du Parc Industriel BE-6900 Marche-en-Famenne(BE); (54) FORMULATION ORALE STABLE A BASE DE DERIVE DE BENZIMIDAZOLE (30) 20.10.00 WO PCT/BE00/001 (45) 17.08.05 30

_____________________________________________ (11) 1 330 455 (51) A 61 K 31/40 C 07 D 471/04 A 61 P 11/00 (21) + (22) 01988718.1 25.10.01 (73) >eLBION A.G. Meissner Strasse 191 DE-01445 Radebeul(DE); (54) NOUVEAUX 7-AZAINDOLES, LEUR UTILISATION EN TANT QU'INHIBITEURS DE LA PHOSPHODIESTERASE 4 ET LEUR PROCEDE DE PRODUCTION-TRADUCTION-NEUE 7-AZAINDOLE, DEREN VERWENDUNG ALS INHIBITOREN DER PHOSPHODIESTERASE 4 UND VERFAHREN ZU DEREN HERSTELLUNG (30) 27.10.00 DE 10053275 30.10.00 US 244342 P (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 335 928 (51) A 61 K 31/56 A 61 K 31/58 C 07 J 3/00 C 07 J 5/00 C 07 J 21/00 C 07 J 41/00 (21) + (22) 01978673.0 02.11.01 (73) THE >UNIVERSITY OF MANCHESTER Oxford Road Manchester M13 9PL(GB); (54) AGONISTES SELECTIFS DU RECEPTEUR DE GLUCOCORTICOIDES (30) 03.11.00 GB 0026947 20.06.01 GB 0115161 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 339 679 (51) A 61 K 31/404 A 61 P 43/00 C 07 D 209/12 (21) + (22) 01997476.5 21.11.01 (73) >SANOFI-AVENTIS 174 Avenue de France FR-75013 Paris(FR); (54) DERIVES DE 3-AROYLINDOLE ET LEUR UTILISATION EN TANT QU'AGONISTES DES RECEPTEURS CB2 (30) 22.11.00 FR 0015158 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 340 484 A 61 K 6/09 + (22) 03001326.2 23.01.03 IVOCLAR VIVADENT AG Bendererstrasse 2 9494 Schaan(LI); (54) Matériaux dentaires à base de dérivés d' iminooxadiazindione-TRADUCTION-Dentalmaterialien auf der Basis von substituierten Iminooxadiazindion Derivaten (30) 27.02.02 DE 10208396 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 341 788 (51) A 61 K 31/437 A 61 P 31/12 C 07 D 471/04 // // (C07D471 / 04 , 231:00) , C 0 7D221:00 (21) + (22) 01987095.5 26.11.01 (73) >GLAXO GROUP LTD Glaxo Wellcome House Berkeley Avenue Greenford Middlesex UB6 ONN(GB); (54) PYRAZOLOPYRIDINES (30) 15.12.00 US 255763 P 08.03.01 US 274284 P 27.08.01 US 315089 P (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 343 789 (51) A 61 K 31/404 A 61 P 35/00 C 07 D 491/04 C 07 D 471/04 C 07 D 209/80 C 07 D 209/86 (21) + (22) 01983768.1 16.10.01 (73) >SIGMA-TAU INDUSTRIE FARMACEUTICHE RIUNITE S.P.A. Viale Shakespeare 47 IT-00144 Roma(IT); (54) DERIVES TRICYCLIQUES DE L'INDOLE A ACTIVITE ANTI-ANGIOGENIQUE (30) 03.11.00 IT RM20000570 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 343 826 A 61 K 35/78 C 08 B 37/00 + (22) 00981558.0 27.11.00 >BOMSUND GRUPO ASESOR S.L. C/Mallorca 235 pplc. 1 08008 Barcelona(ES); (54) COMPOSE POLYSACCHARIDE PRESENTANT UNE ACTIVITE IMMUNO-STIMULANTE (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 344 779 (51) A 61 K 31/495 // (C07D487 23 1 :00),(C0 9 :0 0 , 231:00

C 07 D / 04 , 7 D4 8 )

487/04 // 251:00, 7/04, 23

(21) + (22) 03075887.4 28.01.99 (73) >BRISTOL-MYERS SQUIBB PHARMA CY Lawrenceville-Princeton Road P.O. Box 4000 Princeton New Jersey 08543-4000(US); (54) Azolo-pyrimidines (30) 28.01.98 US 15002 28.01.98 US 14734 28.01.98 US 15001 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(73) MERZ PHARMA G.M.B.H. & CO.KGAA Eckenheimer Landstrasse 100 60318 Frankfurt(DE); (54) HUILES POUR LA PEAU D'EXTRAITS OLEAGINEUX-TRADUCTION-HAUTÖLE AUS ÖLLÖSLICHEN KOMPONENTEN (30) 15.12.00 DE 10062611 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

(11) 1 366 038 (51) A 61 K 31/404 A 61 P 43/00 C 07 D 401/06 C 07 D 409/14 C 07 D 401/14 (21) + (22) 02704891.7 25.02.02 (73) S.A. >AVENTIS PHARMA 20 avenue Raymond Aron FR-92160 Antony(FR); (54) OXINDOLES INHIBITEURS DE CDK-1 ET LEUR APPLICATION EN THERAPEUTIQUE (30) 27.02.01 FR 0102624 (45) 31.08.05 _____________________________________________

1 345 946 A 61 K 31/40 C 07 D 498/22 + (22) 01996227.3 06.12.01 >ORTHO-MCNEIL PHARMACEUTICAL INC. U.S. Route No.202 P.O. Box 300 Raritan NJ 08869-0602(US); (54) COMPOSES MACRO-HETEROCYLIQUES UTILISES COMME INHIBITEURS DE KINASE (30) 08.12.00 US 254161 P (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 351 676 A 61 K 31/22 + (22) 01271219.6 04.12.01 >SIGMA-TAU INDUSTRIE FARMACEUTICHE RIUNITE S.P.A. Viale Shakespeare 47 IT-00144 Roma(IT); (54) UTILISATION DE L'ISOVALERYLE L-CARNITINE POUR LA PREPARATION D'UN MEDICAMENT DESTINE A LA PREVENTION ET AU TRAITEMENT DE L'OSTEOPOROSE (30) 21.12.00 IT RM20000688 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 353 912 (51) A 61 K 31/425 C 07 D 277/42 C 07 D 417/06 C 07 D 417/14 // // (C07D417 / 06 , 277:00) , C 0 7D241:00 (21) + (22) 02700318.5 11.01.02 (73) SOC. DE CONSEILS DE RECHERCHES ET D'APPLICATIONS SCIENTIFIQUES >SCRAS Société par Actions Simplifiée 42 rue du Docteur Blanche FR-75016 Paris(FR); (54) DERIVES DE 2-ARYLIMINO-2,3-DIHYDROTHIAZOLES, LEURS PROCEDES DE PREPARATION ET LEUR UTILISATION THERAPEUTIQUE (30) 12.01.01 FR 0100396 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 354 597 (51) A 61 K 38/08 A 61 P 9/10 A 61 K 38/18 A 61 K 38/25 (21) + (22) 01272599.0 17.12.01 (73) CENTRO DE INGENIERIA GENETICA Y BIOTECNOLOGIA >CIGB Avenida 31 entre 158 y 190 Cubanacan Playa Ciudad de la Habana 10600(CU); (54) FARMACEUTISCHE COMBINATIE VOOR DE BEHANDELING VAN WEEFSELSCHADE TENGEVOLGE VAN EEN ARTERIEEL IRRIGATIEDEFECT (30) 03.01.01 CU 501 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 357 124 (51) A 61 K 31/415 A 61 K 31/435 A 61 K 31/47 A 61 K 31/505 A 61 K 31/425 C 07 D 513/04 C 07 D 233/70 C 07 D 471/04 C 07 D 471/10 C 07 D 487/04 C 07 D 487/10 (21) + (22) 02711234.1 30.01.02 (73) >ZENYAKU KOGYO K.K. 2-9 Nihonbashi-Muromachi 3-chome Chuo-ku Tokyo 103-0022(JP); (54) COMPOSES HETEROCYCLIQUES ET COMPOSITIONS AMELIORANT LES FONCTIONS CEREBRALES CONTENANT CES DERNIERS COMME PRINCIPE ACTIF (30) 30.01.01 JP 2001022385 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 358 168 (51) A 61 K 31/403 A 61 K 31/428 A 61 P 35/00 C 07 D 275/06 C 07 D 209/92 (21) + (22) 02714107.6 24.01.02 (73) F. >HOFFMANN-LA ROCHE A.G. Grenzacherstrasse 124 CH-4070 Basel(CH); (54) DERIVES DE SULTAMES ET DE LACTAMES TRICYCLIQUES, UTILISATION DE CES DERNIERS EN TANT QU'INHIBITEURS DE L'HISTONE DEACETYLASE (30) 27.01.01 EP 01101873 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 363 592 (51) A 61 K 7/48 (21) + (22) 01980539.9 31

A 61 K 02.11.01

7/50

(11) (51) (21) (73)

1 366 756 A 61 K 7/13 + (22) 03017991.5 22.06.01 KAO PROFESSIONAL SALON SERVICES G.M.B.H. >KPSS Pfungstädter Str. 92-100 DE-64297 Darmstadt(DE); (54) Composition de coloration des cheveux humains-TRADUCTION-Mittel zum Färben von menschlichen Haaren (30) 23.06.00 DE 10031016 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 368 052 A 61 K 38/08 A 61 P 17/02 + (22) 02761890.9 21.02.02 >DERMATOOLS BIOTECH G.M.B.H. Petersenstrasse 22 DE-64287 Darmstadt(DE); (54) AGENTS INHIBANT L'APOPTOSE DANS DES CELLULES PARTICIPANT A LA CICATRISATION-TRADUCTION-MITTEL, DIE DIE APOPTOSE BEI AN DER WUNDHEILUNG BETEILIGTEN ZELLEN INHIBIEREN (30) 26.02.01 DE 10109136 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) 1 372 624 (51) A 61 K 31/135 A 61 K 9/22 A 61 K 9/52 A 61 P 29/00 A 61 P 13/10 A 61 P 11/14 A 61 P 1/12 A 61 P 25/24 A 61 P 25/00 (21) + (22) 02722102.7 20.02.02 (73) >GRUNENTHAL G.M.B.H. Zieglerstrasse 6 DE-52078 Aachen(DE); (54) MEDICAMENT A BASE DE TRAMADOL-TRADUCTION-ARZNEIMITTEL AUF BASIS VON TRAMADOL (30) 21.02.01 DE 10108122 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 374 835 A 61 K 7/02 + (22) 03011823.6 26.05.03 L'OREAL 14 rue Royale 75008 Paris(FR); (54) Fond de teint émulsion eau-dans-huile (30) 26.06.02 FR 0207937 02.10.02 FR 0212190 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 392 288 (51) A 61 K 31/40 A 61 P 3/00 A 61 K 31/381 A 61 K 31/137 (21) + (22) 02774028.1 27.05.02 (73) ESPARMA G.M.B.H. Lange Göhren 3 39171 Osterweddingen (DE); IMTM G.M.B.H. Leipziger Str. 44 39104 Magedeburg(DE) (54) MEDICAMENT CONTENANT UN EFFECTEUR DU METABOLISME DU GLUTATHION (AMBROXOL) AVEC UN ACIDE ALPHA-LIPOIQUE POUR TRAITER LE DIABETE SUCRE-TRADUCTION-ARZNEIMITTEL ENTHALTEND EINEN EFFEKTOR DES GLUTATHIONMETABOLISMUS (AMBROXOL) ZUSAMMEN MIT ALPHA-LIPONSÄURE IM RAHMEN DER BEHANDLUNG DES DIABETES MELLITUS (30) 28.05.01 DE 10125882 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 392 307 (51) A 61 K 31/495 A 61 P 29/00

A 61 P C 07 D

27/00 471/08

//

// (C07D471 / 08 , 223:00) , C 0 7D221:00 (21) + (22) 02722625.7 26.04.02 (73) >PFIZER PRODUCTS INC. Eastern Point Road Groton Connecticut 06340(US); (54) SELS DE TARTRATE DE 5,8,14-TRIAZATETRACYCLO 10.3.1.02,11.04,9]-HEXADECA-2(11),3,5,7,9-PENTAENE (30) 14.05.01 US 290861 P (45) 24.08.05 _____________________________________________

(51) A 61 K 47/24 A 61 K 47/40 A 61 K 9/20 (21) + (22) 02747410.5 19.06.02 (73) >FARMATRON LTD 5 Burlet Close London W1W 7BL(GB); (54) COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES ORALES A LIBERATION MODIFIEE DE L'INGREDIENT ACTIF (30) 26.06.01 IT MI20011337 (45) 24.08.05 _____________________________________________

(11) 1 392 347 (51) A 61 K 38/08 A 61 K 38/16 A 61 P 25/28 C 07 K 7/06 C 07 K 7/08 (21) + (22) 02729699.5 16.05.02 (73) >NYMOX CORP. 9900 Boulevard Cavendish Nr. 306 Saint-Laurent Quebec H4M 2V2(CA); (54) PREVENIR DE LA MORT CELLULAIRE A L'AIDE DE SEGMENTS DE NTP (30) 16.05.01 US 290971 P (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) 1 401 841 (51) A 61 K 31/438 A 61 P 29/02 C 07 D 498/10 (21) + (22) 02735422.4 21.06.02 (73) >GRUNENTHAL G.M.B.H. Zieglerstrasse 6 DE-52078 Aachen(DE); (54) DERIVES DE 1-OXA-2,8-DIAZASPIRO 4,5]DEC-2-ENE SERVANT D'ANTALGIQUES-TRADUCTION-SUBSTITUIERTE 1-OXA-2,8-DIAZA-SPIRO[4,5]DEC-2-EN-DERIVATE ALS ARZNEIMITTEL GEGEN SCHMERZ (30) 25.06.01 DE 10130020 (45) 24.08.05 _____________________________________________

(11) 1 392 674 (51) A 61 K 31/381 A 61 P 3/10 C 07 D 333/16 C 07 D 333/18 C 07 D 307/42 C 07 D 405/04 C 07 D 409/04 (21) + (22) 02722506.9 09.05.02 (73) >SMITHKLINE BEECHAM CORP. One Franklin Plaza P.O. Box 7929 Philadelphia Pennsylvania 19101(US); (54) DERIVES DE FURANE ET DE THIOPHENE ACTIVANT DES RECEPTEURS HUMAINS ACTIVES PAR DES PROLIFERATEURS DE PEROXISOME (PPAR) (30) 11.05.01 GB 0111523 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 392 714 (51) A 61 K 31/575 A 61 P 9/10 C 07 J 9/00 (21) + (22) 02750526.2 21.02.02 (73) >INTERCEPT PHARMACEUTICALS INC. 421 Hudson Street Suite 212 New York NY 10014(US); (54) STEROIDES COMME AGONISTES DE FXR (30) 12.03.01 US 274959 P (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 399 446 (51) A 61 K 31/52 C 07 D 473/16 A 61 P 17/06 A 61 P 25/28 A 61 P 43/00 A 61 P 35/00 A 61 P 35/02 (21) + (22) 02738404.9 27.06.02 (73) >CYCLACEL LTD 6-8 Underwood Street London N1 7JQ (GB); >CANCER RESEARCH TECHNOLOGY LTD Sardinia House Sardinia Street London WC2A 3NL(GB) (54) DERIVES DE PURINE 2,6,9-SUBSTITUES ET LEUR UTILISATION DANS LE TRAITEMENT DE MALADIES PROLIFERANTES (30) 27.06.01 GB 0115713 21.08.01 GB 0120333 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 401 405 (51) A 61 K 9/48 A 61 K 9/16 A 61 K 31/00 A 61 K 9/107 (21) + (22) 02754706.6 19.06.02 (73) >FARMATRON LTD 5 Burlet Close London W1W 7BL(GB); (54) COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES ORALES A BIODISPONIBILITE AMELIOREE DE L'INGREDIENT PHARMACEUTIQUE ACTIF (30) 26.06.01 IT MI20011338 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 401 407 (51) A 61 K 9/70 A 61 K 33/30 A 61 K 33/34 A 61 K 33/04 A 61 K 33/26 A 61 L 15/44 A 61 P 17/02 A 61 P 31/00 (21) + (22) 02735448.9 11.06.02 (73) >VIVOXID OY Tykistökatu 4 A 20520 Turku(FI); (54) MATIERE CELLULOSIQUE POREUSE DE TYPE ABSORBANTE DESTINEE AU TRAITEMENT DE PLAIES (30) 12.06.01 FI 20011232 12.06.01 US 297269 P (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 401 501 32

(11) 1 407 006 (51) A 61 K 39/275 C 12 N 7/02 C 12 N 15/86 (21) + (22) 02787945.1 13.12.02 (73) >BAVARIAN NORDIC A/S Boegeskovvej 9 DK-3490 Kvistgaard(DK); (54) PROCEDE DE RECUPERATION ET PURIFICATION DES POXVIRUS DANS DES CELLULES INFECTEES (30) 20.12.01 DK 200101928 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 407 677 (51) A 61 K 38/01 A 23 L 1/302 A 23 L 1/303 C 07 K 14/46 A 61 P 19/10 A 23 L 1/0562 A 23 L 1/305 A 23 J 3/34 A 23 J 3/06 (21) + (22) 03027512.7 03.05.02 (73) >BIOPROGRESS S.P.A. Via Aurelia 58 I-00165 Rome(IT); (54) Compositions contenant de la gélatine de poisson partiellement hydrolysée et leur utilisation (30) 02.07.01 IT RM20010380 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 411 895 A 61 K 9/107 A 61 K 31/366 + (22) 02791502.4 18.07.02 GATTEFOSSE HOLDING 36 Chemin de Genas 69800 St Priest(FR); (54) COMPOSITION PHARMACEUTIQUE A USAGE ORAL COMPRENANT UN PRINCIPE ACTIF SUSCEPTIBLE DE SUBIR UN IMPORTANT EFFET DE PREMIER PASSAGE INTESTINAL (30) 27.07.01 FR 0110094 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 418 942 (51) A 61 K 39/275 A 61 K 47/26 A 61 K 47/32 A 61 K 47/18 (21) + (22) 02796552.4 28.11.02 (73) >BAVARIAN NORDIC A/S Boegeskovvej 9 DK-3490 Kvistgaard(DK); (54) PREPARATIONS CONTENANT UN POXVIRUS ET SON PROCEDE DE PREPARATION (30) 10.12.01 DK 200101831 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 434 570 (51) A 61 K 9/22 A 61 K 9/52 A 61 K 31/517 A 61 P 13/08 (21) + (22) 02775048.8 30.09.02 (73) >PFIZER INC. 235 East 42nd Street New York N.Y. 10017(US); (54) FORMULATIONS PHARMACEUTIQUES DESTINEES A LA LIBERATION CONTROLEE DE 4-AMINO-6,7-DIMETHOXY-2-(5-METHANESULFONAMIDO-1,2,3,4 -TETRAHYDROISOQUINOL-2-YL)-5-(2-PYRIDYL) QUINAZOLINE (30) 11.10.01 GB 0124455 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 436 380 A 61 K 35/74 C 12 N 1/20 + (22) 02785202.9 11.10.02 >UNIVERSITY OF READING School of Food Biosciencies Food Microbial Sciences Unit

Reading RG6 6AP(GB); (54) COMPOSITION COMPRENANT UNE SOUCHE DE LACTOBACILLUS ET UTILISATION DE CELLE-CI (30) 12.10.01 GB 0124580 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 438 307 (51) A 61 K 31/4535 A 61 P 25/00 C 07 D 401/04 C 07 D 421/04 C 07 D 409/04 (21) + (22) 02785280.5 23.10.02 (73) >BIOFRONTERA PHARMACEUTICALS G.M.B.H. Hemmelrather Weg 201 DE-51377 Leverkusen(DE); (54) DERIVES DE 4-(THIO- OU SELENOXANTHENE-9-YLIDENE)-PIPERIDINE OU ACRIDINE ET LEUR UTILISATION COMME ANTAGONISTES SELECTIFS DU RECEPTEUR DE 5-HT2B (30) 25.10.01 EP 01125527 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 451 166 A 61 K 31/54 C 07 D 279/12 + (22) 02783438.1 25.11.02 >PFIZER PRODUCTS INC. Eastern Point Road Groton Connecticut 06340(US); (54) SEL D'ACIDE CITRIQUE D'UN COMPOSE THERAPEUTIQUE ET COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES ASSOCIEES (30) 07.12.01 US 338343 P (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 458 713 (51) A 61 K 31/404 A 61 K 31/4166 A 61 K 31/437 A 61 P 35/00 C 07 D 403/14 // // (C07D403 / 14 , 241:00, 20 9 :00), C0 7 D2 0 7:00 (21) + (22) 02796035.0 20.12.02 (73) >THERAVANCE INC. 901 Gateway Boulevard South San Francisco CA 94080(US); (54) DERIVES D'INDOLINONE UTILISES COMME INHIBITEURS DE LA PROTEINE KINASE (30) 27.12.01 US 343746 P 27.12.01 US 343813 P (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 468 003 (51) A 61 K 31/675 A 61 P 9/00 C 07 F 9/30 C 07 F 9/572 C 07 F 9/32 (21) + (22) 03717341.6 16.01.03 (73) COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE 31/33 Rue de la Fédération 75752 Paris(FR); (54) DERIVES DE PSEUDO-PEPTIDES PHOSPHINIQUES (30) 18.01.02 FR 0200599 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 468 679 (51) A 61 K 31/135 A 61 K 9/16 A 61 K 9/20 A 61 P 25/04 (21) + (22) 04014719.1 29.04.94 (73) S.A. >EURO-CELTIQUE 122 Boulevard de la Pétrusse LU-2330 Luxembourg(LU); (54) FORMULERING MET GECONTROLEERDE AFGIFTE BEVATTENDE TRAMADOL (30) 10.05.93 DE 4315525 23.11.93 GB 9324045 09.03.94 GB 9404544 14.03.94 GB 9404928 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 471 919 (51) A 61 K 31/58 A 61 K 31/575 A 61 K 31/46 A 61 P 11/06 A 61 P 5/46 (21) + (22) 03706683.4 04.02.03 (73) >GLAXO GROUP LTD Glaxo Wellcome House Berkeley Avenue Greenford Middlesex UB6 0NN(GB); (54) COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES COMPRENANT 17ALPHA-FURANYLESTERS DE 17BETA-CARBOTHIOATE ANDROSTANES AVEC UN ANTAGONISTE DES RECEPTEURS MUSCARINIQUES (30) 05.02.02 GB 0202635 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 477 151 (51) A 61 K 6/10 A 61 K 6/093 C 08 L 83/04 (21) + (22) 03425317.9 16.05.03 (73) >ZHERMACK S.P.A. Via Bovazecchino 100 I-45021 Badia Polesine -Prov. Rovigo-(IT); (54) Matériau de prise d'empreinte radio-opaque et aseptique utilisable en implantodontiques 33

(45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 485 385 (51) A 61 K 31/519 A 61 K 31/53 A 61 P 31/12 C 07 D 487/04 // // (C07D487 / 04 , 239:00) , C 0 7D231:00 , (C 0 7D487/04 , 2 5 1:00), C 0 7D 2 31:00 (21) + (22) 03713672.8 24.02.03 (73) >SMITHKLINE BEECHAM CORP. One Franklin Plaza Philadelphia PA 19101(US); (54) PYRAZOLOPYRIMIDINE, DERIVES DE PYRAZOLOTRIAZINE ET COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES CONTENANT LESDITS DERIVES (30) 07.03.02 US 362298 P (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 497 289 (51) A 61 K 31/46 A 61 P 11/06 C 07 D 451/10 (21) + (22) 03746158.9 09.04.03 (73) >BOEHRINGER INGELHEIM PHARMA G.M.B.H. & CO. K.G. Binger Strasse 173 DE-55216 Ingelheim am Rhein(DE); (54) MEDICAMENT CONTENANT DES BETAMIMETIQUES ET UN NOUVEL ANTICHOLINERGIQUE-TRADUCTION-ARZNEIMITTEL ENTHALTEND BETAMIMETIKA UND EIN NEUES ANTICHOLINERGIKUM (30) 12.04.02 DE 10216428 03.12.02 DE 10256317 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 500 390 A 61 K 9/20 A 61 K 38/11 + (22) 03016945.2 25.07.03 >FERRING B.V. Polaris Avenue 144 NL-2132 JX Hoofddorp(NL); (54) Composition pharmaceutique comprenant du desmopressin comme forme galénique solide et procédé de fabrication (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) 1 504 019 (51) A 61 K 31/575 A 61 P 35/00 C 07 J 9/00 C 07 J 75/00 (21) + (22) 03735368.7 08.05.03 (73) >ICE S.R.L. Via Sicilia 8/10 IT-42100 Reggio Emilia(IT); (54) COMPLEXES DE PLATINE PRESENTANT UNE ACTIVITE ANTITUMORALE (30) 10.05.02 IT MI20020993 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 0 830 416 (51) A 61 L 31/00 A 61 L 27/00 C 08 J 3/26 (21) + (22) 96922457.5 06.06.96 (73) C.R. >BARD INC. 730 Central Avenue Murray Hill New Jersey 07974 (US); >LEHIGH UNIVERSITY 526 Brodhead Avenue Bethlehem PA 18015(US) (54) PROCEDE DE PREPARATION DE PARTICULES RETICULEES DE POLYMERES HYDROSOLUBLES, LES PARTICULES OBTENUES ET LEUR UTILISATION (30) 06.06.95 US 466676 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 956 056 A 61 L 31/00 A 61 F 2/06 + (22) 97953440.1 29.12.97 >BOSTON SCIENTIFIC LTD The Corporate Centre Bush Hill Bay Street St. Michael(BB); (54) DISPOSITIFS MULTICOUCHES ABSORBANT DU LIQUIDE ET DEFORMABLES (30) 31.12.96 US 775741 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) 1 090 929 (51) A 61 L 15/00 C 08 B 37/14 C 08 B 30/10 (21) + (22) 00308716.0 04.10.00 (73) >CERESTAR HOLDING B.V. Nijverheidsstraat 1 P.O. Box 9 NL-4551 LA Sas Van Gent(NL); (54) Isolation et utilisation de pentosanes à partir de sous-produits de l'industrie d'amidon (30) 08.10.99 GB 9923784 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 124 882 (51) A 61 L 27/18

C 08 G

69/08

C 08 G 69/04 (21) + (22) 99948335.7 20.09.99 (73) >MICHIGAN STATE UNIVERSITY 238 Administration Building East Lansing Michigan 48824(US); (54) PREPARATION DE POLYMERES BIDIMENSIONNELS RETICULES PRESENTANT UNE ASYMETRIE A PARTIR DE $G(a),$G(b)-LACTONES (30) 24.09.98 US 159305 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 157 676 A 61 L 27/52 A 61 F 2/44 + (22) 01810416.6 27.04.01 >ZIMMER G.M.B.H. Sulzer Allee 8 CH-8404 Winterthur(CH); (54) Disque intervertébral de remplacement pour le noyau d'un disque intervertébral-TRADUCTION-Bandscheibenersatz für den Kern einer Bandscheibe (30) 26.05.00 EP 00810457 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 178 843 A 61 L 15/28 A 61 L 15/30 + (22) 00929165.9 11.05.00 >LYSAC GROUP INC. 75 J-Armand-Bombardier Boucherville Quebec J4B 8P1(CA); (54) POLYSACCHARIDE DE TYPE VITREUX UTILISE COMME ABSORBANT DE LIQUIDES (30) 11.05.99 CA 2271423 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 196 150 (51) A 61 L 27/10 A 61 K 9/70 A 61 L 17/00 A 61 L 27/30 A 61 L 27/54 A 61 L 15/42 A 61 L 15/44 C 03 C 4/00 (21) + (22) 00939832.2 14.06.00 (73) >IMPERIAL COLLEGE INNOVATIONS 47 Prince's Gate London SW7 2QA(GB); (54) COMPOSITIONS DE VERRE BIOACTIF CONTENANT DE L'ARGENT ET OBTENU PAR UNE TECHNIQUE SOL-GEL (30) 14.06.99 US 139014 P (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 219 309 (51) A 61 L 9/22 B 03 C 3/38 B 03 C 3/40 B 03 C 3/011 B 03 C 3/155 B 03 C 3/86 (21) + (22) 00956823.9 30.08.00 (73) >DAIKIN INDUSTRIES LTD Umeda Center Building 4-12 Nakazaki-nishi 2-chome Kita-ku Osaka-shi Osaka 530-0015(JP); (54) PURIFICATEUR D'AIR ET SON UNITE IONISANTE (30) 14.09.99 JP 26072099 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 273 311 A 61 L 2/07 A 61 L 2/24 + (22) 02450112.4 03.05.02 >W & H STERILIZATION S.R.L. Via delle Crocette 2 IT-24066 Pedrengo Bergamo(IT); (54) Autoclave (30) 03.07.01 AT 10322001 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 322 342 (51) A 61 L 2/20 A 61 L 31/10 A 61 F 2/06 A 61 L 31/16 (21) + (22) 01979348.8 01.10.01 (73) >CORDIS CORP. 14201 N.W. 60th Avenue Miami Lakes Florida 33014(US); (54) DISPOSITIFS MEDICAUX REVETUS ET LEUR STERILISATION (30) 29.09.00 US 675882 07.05.01 US 850482 22.06.01 US 887464 25.09.01 US 962292 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 324 784 A 61 L 29/06 A 61 F 2/06 + (22) 01944353.0 08.06.01 >BOSTON SCIENTIFIC LTD The Corporate Centre Bush Hill Bay Street St. Michael Barbados West Indies(BB); (54) MATERIAUX DURCISSABLES A L'HUMIDITE POUR BALLONNETS (30) 12.10.00 US 689139 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 326 657 34

(51) A 61 L 31/04 A 61 B 19/04 (21) + (22) 01980641.3 22.10.01 (73) >REGENT MEDICAL LTD Two Omega Drive Irlam Manchester M44 5BJ(GB); (54) GANT EN NEOPRENE (30) 20.10.00 GB 0025777 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 401 407 (51) A 61 L 15/44 A 61 P 17/02 A 61 P 31/00 A 61 K 9/70 A 61 K 33/30 A 61 K 33/34 A 61 K 33/04 A 61 K 33/26 (21) + (22) 02735448.9 11.06.02 (73) >VIVOXID OY Tykistökatu 4 A 20520 Turku(FI); (54) MATIERE CELLULOSIQUE POREUSE DE TYPE ABSORBANTE DESTINEE AU TRAITEMENT DE PLAIES (30) 12.06.01 FI 20011232 12.06.01 US 297269 P (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 411 997 A 61 L 31/04 + (22) 02754251.3 25.06.02 FEG TEXTILTECHNIK FORSCHUNGS- UND ENTWICKLUNGSGESELLSCHAFT MBH Jülicher Str. 338 52070 Aachen(DE); (54) IMPLANT TEXTILE A BASE DE MONOFIL EN FLOURURE DE POLYVINYLE-TRADUCTION-TEXTILES IMPLANTAT MIT MONOFILEN POLYVINYLFLUORID-FÄDEN (30) 26.06.01 DE 10130289 10.07.01 DE 10132762 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 448 246 (51) A 61 L 27/34 A 61 L 27/40 A 61 L 27/54 (21) + (22) 02803343.9 27.03.02 (73) >SCIL TECHNOLOGY G.M.B.H. Fraunhoferstrasse 15 DE-82152 Martinsried(DE); (54) DISPOSITIF A REVETEMENT HOMOGENE DOTE DE PROPRIETES OSTEOINDUCTIVES ET OSTEOCONDUCTRICES (30) 19.11.01 EP 01127573 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 455 843 (51) A 61 L 2/20 A 61 L 2/24 A 61 B 1/12 (21) + (22) 02774204.8 08.11.02 (73) >TS03 INC. 2505 rue Dalton Saint-Foy Quebec G1P 3S5(CA); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE STERILISATION A L'OZONE (30) 08.11.01 US 5786 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 471 948 (51) A 61 L 9/012 A 61 L 9/014 A 61 L 9/04 B 01 D 53/02 A 61 L 9/16 (21) + (22) 03702502.0 23.01.03 (73) >AIR & D- S.A.R.L. 12 chemin de la Fischhutte FR-67190 Rosheim(FR); (54) ELIMINATION COMPLETE OU PARTIELLE DE SUBSTANCES MALODORANTES PRESENTES DANS L'AIR-TRADUCTION-ENTFERNEN BZW. REDUZIEREN VON BELRIECHENDEN SUBSTANZ EN IN DER LUFT (30) 29.01.02 DE 10203339 14.03.02 DE 10211165 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 485 135 A 61 L 2/28 + (22) 03712050.8 19.03.03 >DUNKELBERG HARTMUT In der Lember 4 DE-37242 Bad Sooden-Allendorf(DE); (54) PROCEDE POUR CONTROLER UNE UNITE DE CONDITIONNEMENT DE STERILISATION QUANT A SON EFFICACITE CONTRE LA CONTAMINATION-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR PRÜFUNG EINER STERILISIERVERPACKUNGSEINHEIT AUF WIRKSAMKEIT GEGEN REKONTAMINATION (30) 26.03.02 DE 10213361 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 490 116 A 61 L 2/18 A 61 L 2/26 + (22) 03718243.3 04.04.03 >STERIS INC. 43425 Business Park Drive Temecula California 92590(US); (54) PORTE CARTOUCHE POUR UN SYSTEME DE DECONTAMINATION (30) 04.04.02 US 116393

(45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 492 572 A 61 L 2/04 + (22) 03711702.5 28.03.03 KATSCHNIG, HELMUT, DR. Burggasse 108 A-8750 Judenburg Steiermark(AT); (54) INSTALLATION DESTINEE A LA STERILISATION, PASTEURISATION ET/OU DESINFECTION DE MILIEUX POUVANT ETRE POMPES OU SUSCEPTIBLES D'ECOULEMENT-TRADUCTION-ANLAGE ZUM STERILISIEREN, PASTEURISIEREN UND/ODER DESINFIZIEREN PUMP- ODER RIESELFAEHIGER MEDIEN (30) 28.03.02 AT 4942002 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 0 935 969 (51) A 61 M 5/00 B 65 D 85/24 B 65 D 73/02 (21) + (22) 99102288.0 05.02.99 (73) >BECTON DICKINSON AND CY One Becton Drive Franklin Lakes New Jersey 07417-1880(US); (54) Emballage d'une bande continue souple pour seringues medicales (30) 10.02.98 US 21425 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 939 671 A 61 M 16/22 B 01 J 20/04 + (22) 97952832.0 25.11.97 >ARMSTRONG MEDICAL LTD Wattstown Business Park Newbridge Road Coleraine County Londonderry BT52 1BS(GB); (54) ABSORBANT DE DIOXYDE DE CARBONE UTILISE EN ANESTHESIOLOGIE (30) 25.11.96 GB 9624549 14.11.97 GB 9723990 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 0 956 873 (51) A 61 M 5/20 A 61 M 5/315 A 61 M 5/32 (21) + (22) 99810407.9 07.05.99 (73) TECPHARMA LICENSING A.G. Brunnmattstrasse 6 3401 Burgdorf(CH); (54) Dispositif automatique d'injection-TRADUCTION-Autoinjektionsgerät (30) 15.05.98 DE 19822031 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 0 956 875 (51) A 61 M 5/24 A 61 M 5/315 A 61 M 5/48 (21) + (22) 99810406.1 07.05.99 (73) TECPHARMA LICENSING A.G. Brunnmattstrasse 6 3401 Burgdorf(CH); (54) Dispositif pour l'application dosée d'un produit injectable-TRADUCTION-Vorrichtung zur dosierten Verabreichung eines injizierbaren Produkts (30) 15.05.98 DE 19821933 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 958 838 A 61 M 1/02 + (22) 99108692.7 18.05.99 >TERUMO K.K. No. 44-1 Hatagaya 2-chome Shibuya-ku Tokyo 151(JP); (54) Méthode d'extraction de leucocytes (30) 19.05.98 JP 15523298 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 986 411 A 61 M 5/24 A 61 M 5/32 + (22) 98929520.9 09.06.98 SOFIC 3 rue Jean-Jacques Rousseau Aussillon 81200 Mazamet(FR); (54) SERINGUE D'INJECTION PERFECTIONNEE, COMPORTANT DES MOYENS D'ASPIRATION (30) 09.06.97 FR 9707097 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 011 781 A 61 M 29/00 A 61 F 2/06 + (22) 98910226.4 06.03.98 >BOARD OF REGENTS THE UNIVERSITY OF TEXAS SYSTEM 201 West Seventh Street Austin TX 78701(US); (54) EXTENSEUR A CRINOLINES (30) 07.03.97 US 813614 (45) 17.08.05 35

_____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 037 686 A 61 M 37/00 A 61 N 1/30 + (22) 98963824.2 09.12.98 >ALZA CORP. 950 Page Mill Road P.O. Box 10950 Palo Alto California 94303-0802(US); (54) DISPOSITIF RENFOR ANT LE FLUX D'AGENTS TRANSDERMIQUES (30) 11.12.97 US 69339 P 11.12.97 US 69340 P (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 060 754 A 61 M 5/14 + (22) 00401684.6 14.06.00 >MACO PHARMA 96 rue du Pont Rompu F-59200 Tourcoing -Nord-(FR); (54) Kit de perfusion de poches multiples (30) 18.06.99 FR 9907773 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 061 968 A 61 M 1/10 F 04 D 29/18 + (22) 99903662.7 20.01.99 SCHMITZ-RODE, THOMAS Kupferstrasse 5 52070 Aachen (DE); GUNTHER, ROLF W., PROF. DR. Brüsseler Ring 73c 52074 Aachen(DE) (54) POMPE AXIALE AUTODEPLOYABLE INSERABLE PAR VOIE INTRAVASCULAIRE POUR ASSISTANCE CARDIAQUE TEMPORAIRE-TRADUCTION-INTRAVASAL EINFÜHRBARE SELBSTENTFALTBARE AXIALPUMPE ZUR TEMPORÄREN HERZUNTERSTÜTZUNG (30) 07.03.98 DE 29804046 U (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 136 093 A 61 M 15/00 + (22) 01106363.3 16.03.01 >INAMED G.M.B.H. Taunusstrasse 12 D-35285 Gemünden(DE); (54) Dispositif pour l'inhalation controllée d'aérosol à usage médical-TRADUCTION-Vorrichtung zur kontrollierten Inhalation therapeutischer Aerosole (30) 17.03.00 DE 10013093 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 140 260 A 61 M 5/315 A 61 M 5/20 + (22) 00906193.8 13.01.00 HASELMEIER SARL 5 route de Saint-Cergue 1295 Mies (VD)(CH); (54) APPAREIL D'INJECTION-TRADUCTION-INJEKTIONSGERÄT (30) 14.01.99 DE 29900482 U 04.05.99 DE 29907881 U (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) 1 142 084 (51) A 61 M 1/10 H 02 K 9/22 H 02 K 5/02 (21) + (22) 99962070.1 26.11.99 (73) IMPELLA CARDIOSYSTEMS A.G. Neuenhofer Weg 3 52074 Aachen(DE); (54) MOTEUR ELECTRIQUE REFROIDI PAR UN LIQUIDE ET A PUISSANCE VOLUMIQUE ELEVEE-TRADUCTION-FLUIDGEKÜHLTER ELEKTROMOTOR MIT HOHER LEISTUNGSDICHTE (30) 02.12.98 DE 29821564 U (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 159 980 A 61 M 16/04 + (22) 00305245.3 21.06.00 >HANSA MEDICAL PRODUCTS LTD 7440 North Shadeland Avenue Suite 200 Indianapolis Indiana 46250-2027(US); (54) Tube de trachéotomie avec une fenêtre pourvue d'une valve, et ayant une cannule interne et externe (30) 16.09.99 US 398110 23.05.00 US 576043 (45) 24.08.05 _____________________________________________

(11) 1 166 812 (51) A 61 M 15/00 B 65 D 75/00 B 65 D 83/00 B 65 B 11/00 B 65 D 73/00 B 29 C 51/00 (21) + (22) 01401722.2 28.06.01 (73) >MICRODOSE TECHNOLOGIES INC. Suite 3 4262 U.S. Route 1 Monmouth Junction NJ 08852(US); (54) Conditionnement et livraison de pharmaceutiques et de médicaments

(30) 28.06.00 US 214578 P (45) 31.08.05 _____________________________________________

Infusion (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 196 210 A 61 M 5/30 + (22) 00937100.6 09.06.00 >POWDERJECT RESEARCH LTD 4 Robert Robinson Avenue The Oxford Science Park Oxford OX4 4GA(GB); (54) SERINGUE SANS AIGUILLE (30) 16.07.99 GB 9916800 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 317 300 A 61 M 5/32 + (22) 01949581.1 29.06.01 >SANOFI-AVENTIS 174 Avenue de France FR-75013 Paris(FR); (54) DISPOSITIF DE PROTECTION D'UNE AIGUILLE DE SERINGUE (30) 09.08.00 FR 0010473 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) 1 200 446 (51) A 61 M 11/00 C 07 D 497/04 C 07 D 495/04 A 61 K 31/4365 A 61 P 9/00 A 61 P 11/00 A 61 P 27/06 A 61 P 37/08 // // (C07D497 / 04 , 327:00) , C 0 7D221:00 (21) + (22) 00953634.3 23.06.00 (73) >ORTHO-MCNEIL PHARMACEUTICAL INC. U.S. Route No. 202 Raritan NJ 08869-0606(US); (54) OXATHIEPINO 6,5- i b /i ]DIHYDROPYRIDINES; COMPOSITIONS ET PROCEDES CONNEXES (30) 12.07.99 US 143354 P (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) 1 349 591 (51) A 61 M 5/24 A 61 M 5/315 A 61 M 5/172 A 61 M 5/145 A 61 M 5/142 (21) + (22) 01272094.2 21.12.01 (73) >DCA DESIGN INTERNATIONAL LTD 19 Church Street Warwick CV34 4AB(GB); (54) PEN TYPE INJECTIE-EENHEID MET EEN ELEKTRONISCHE BESTURINGSEENHEID (30) 22.12.00 GB 0031466 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 246 662 A 61 M 39/02 A 61 K 9/00 + (22) 00984484.6 13.12.00 >ALZA CORP. 1900 Charleston Road P.O. Box 7210 Mountain View CA 94039-7210(US); (54) SYSTEME D'APPORT OSMOTIQUE D'AGENT BENEFIQUE (30) 27.12.99 US 171647 P (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 259 283 A 61 M 39/02 + (22) 01907824.5 16.02.01 CIE EUROPEENNE D'ETUDE ET DE RECHERCHE DE DISPOSITIFS POUR L'>IMPLANTATION PAR LAPAROSCOPIE Rue des Frères Lumière Z.A. du Château de Malissol FR-38200 Vienne(FR); (54) DISPOSITIF IMPLANTABLE D'INJECTION DE SUBSTANCES MEDICALES (30) 18.02.00 FR 0002074 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 267 973 A 61 M 15/00 + (22) 01918032.2 16.03.01 >ASTRAZENECA A.B. 151 85 Södertälje(SE); (54) INHALATEUR (30) 18.03.00 GB 0006525 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 292 344 A 61 M 5/30 + (22) 01953796.8 20.06.01 ROCHE DIAGNOSTICS G.M.B.H. Sandhofer Strasse 116 68305 Mannheim (DE); F. HOFFMANN-LA ROCHE A.G. Grenzacherstrasse 124 4070 Basel(CH) (54) DISPOSITIF D'INJECTION SANS AIGUILLE A ENTRAINEMENT PYROTECHNIQUE-TRADUCTION-NADELLOSE INJEKTIONSVORRICHTUNG MIT PYROTECHNISCHEM ANTRIEB (30) 20.06.00 DE 10029325 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 315 535 A 61 M 25/00 + (22) 01977771.3 31.08.01 >BOSTON SCIENTIFIC LTD The Corporate Centre Bush Hill Bay Street St. Michael Barbados West Indies(BB); (54) PROCEDE D'APPLICATION D'UN FAISCEAU LASER SUR LE POURTOUR D'UN CATHETER (30) 05.09.00 US 654987 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 316 324 (51) A 61 M 5/14 A 61 M 5/172 A 61 B 5/055 G 06 F 19/00 (21) + (22) 01128614.3 30.11.01 (73) BRAINLAB A.G. Ammerthalstrasse 8 85551 Kirchheim/Heimstetten(DE); (54) Dispositif pour planifier une infusion-TRADUCTION-Vorrichtung zur Planung einer 36

(11) 1 349 645 (51) A 61 M 1/14 A 61 M 1/16 B 01 D 71/02 (21) + (22) 01998392.3 17.11.01 (73) INTECH THURINGEN G.M.B.H. Eisenacher Landstrasse 70 99880 Waltershausen(DE); (54) MATIERE D'ADSORPTION ET/OU D'ABSORPTION SELECTIVE LIMITEE DE SUBSTANCES DU CORPS DANS LE SANG-TRADUCTION-WERKSTOFF ZUR BEGRENZTEN SELEKTIVEN ADSORPTION UND/ODER ABSORPTION VON KÖRPEREIGENEN SUBSTANZEN IM BLUT (30) 29.11.00 DE 10059198 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 349 646 (51) A 61 M 1/14 A 61 M 1/16 B 01 D 71/02 (21) + (22) 01998393.1 17.11.01 (73) INTECH THURINGEN G.M.B.H. Eisenacher Landstrasse 70 99880 Waltershausen(DE); (54) MATIERE PERMETTANT D'ELIMINER DES SUBSTANCES ETRANGERES TOXIQUES PRESENTES DANS LE SANG-TRADUCTION-WERKSTOFF ZUR DETOXIKATION KÖRPERFREMDER, TOXISCH WIRKENDER SUBSTANZEN IM BLUT (30) 29.11.00 DE 10059197 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 351 724 A 61 M 1/00 + (22) 02714711.5 09.01.02 >BECTON DICKINSON AND CY One Becton Drive Franklin Lakes New Jersey 07417-1880(US); (54) DISPOSITIF D'ADMINISTRATION RESPIRATOIRE DE MEDICAMENTS, CARTOUCHE ET PROCEDE DE FABRICATION ASSOCIE (30) 12.01.01 US 758776 12.06.01 US 879517 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 406 701 (51) A 61 M 15/00 A 61 M 16/00 G 01 F 1/00 G 01 F 3/00 G 01 F 7/00 G 01 F 11/00 G 01 F 13/00 A 61 M 5/172 A 62 B 27/00 G 09 B 23/28 A 61 B 5/00 (21) + (22) 02748820.4 26.06.02 (73) BOEHRINGER INGELHEIM PHARMA G.M.B.H. & CO.KG Binger Strasse 173 55216 Ingelheim am Rhein(DE); (54) UNITE DE COMMANDE POUR REGULATION DE FLUX-TRADUCTION-STEUEREINHEIT ZUR FLUSSREGULIERUNG (30) 02.07.01 DE 10131516 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 424 984 A 61 M 5/28 A 61 J 1/06 + (22) 02758183.4 23.08.02 >NOVO NORDISK A/S Novo Allé DK-2880 Bagsvaerd(DK); (54) CARTOUCHE POUR INSULINE LIQUIDE (30) 31.08.01 DK 200101282 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 452 202 (51) A 61 M 39/28

(21) + (22) 04000219.8 08.01.04 (73) >FORBERG HANS-JURGEN Sebenter Weg 44 DE-23758 Oldenburg(DE); (54) Pince à galet pour régler le débit dans un tube-TRADUCTION-Rollenklemme zum Regulieren der Durchflussmenge durch einen Schlauch (30) 26.02.03 DE 10308118 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 459 784 A 61 M 39/26 + (22) 04006373.7 17.03.04 >NIPRO CORP. 9-3 Honjo-nishi 3-chome Kita-ku Osaka-shi Osaka-fu 531-8510(JP); (54) Valve médicale (30) 17.03.03 JP 2003071260 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 930 915 A 61 N 2/02 + (22) 96923351.9 19.06.96 >HOLCOMB ROBERT R. Suite 1150 2100 West End Avenue Nashville TN 37203( ); (54) DISPOSITIF DE TRAITEMENT ELECTROMAGNETIQUE (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 037 686 A 61 N 1/30 A 61 M 37/00 + (22) 98963824.2 09.12.98 >ALZA CORP. 950 Page Mill Road P.O. Box 10950 Palo Alto California 94303-0802(US); (54) DISPOSITIF RENFOR ANT LE FLUX D'AGENTS TRANSDERMIQUES (30) 11.12.97 US 69339 P 11.12.97 US 69340 P (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 038 551 A 61 N 7/02 A 61 B 8/00 + (22) 00400748.0 17.03.00 >TECHNOMED MEDICAL SYSTEMS 6 rue du Dauphiné FR-69120 Vaulx-en-Velin(FR); (54) Milieu de couplage pour ultrasons de puissance (30) 25.03.99 FR 9903738 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 045 399 A 61 N 5/10 G 21 K 5/10 + (22) 99107121.8 12.04.99 G.- FUR SCHWERIONENFORSCHUNG G.M.H. >GSI Planckstrasse 1 DE-64291 Darmstadt-Wixhausen(DE); (54) Dispositif et procédé de contrôle d'un système à balayage de trame pour thérapie ionique-TRADUCTION-Vorrichtung und Verfahren zur Regelung eines Rasterscanners in der Ionenstrahltherapie (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 240 919 A 61 N 5/067 + (22) 01127055.0 14.11.01 PETRA-ELECTRIC PETER HOHLFELDT G.M.B.H. & CO. Greisbacher Strasse 6 89331 Burgau(DE); (54) Appareil de traitement par laser-TRADUCTION-Laser-Behandlungsgerät (30) 15.02.01 DE 20102681 U (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 246 665 A 61 N 1/34 A 61 N 1/32 + (22) 01901873.8 08.01.01 >BIOWAVE CORP. 18 Knight Street Norwalk CT 06851(US); (54) DISPOSITIFS D'ELECTROTHERAPIE (30) 07.01.00 US 175003 P 17.02.00 US 183258 P (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 374 945 A 61 N 1/05 + (22) 03291493.9 19.06.03 ELA MEDICAL 98-100 Rue Maurice Arnoux F-92541 Montrouge Cédex(FR); (54) Sonde coronaire comprenant des moyens perfectionnés de retenue (30) 26.06.02 FR 0207909 (45) 31.08.05 _____________________________________________ 37

(11) (51) (21) (73)

1 401 531 A 61 N 1/20 + (22) 02748755.2 10.06.02 ENTWICKLUNGS- UND FORSCHUNGSZENTRUM FUR MIKROTHERAPIE G.M.B.H. >EFMT Universitätsstrasse 142 DE-44799 Bochum(DE); (54) ELECTRODE AIGUILLE-TRADUCTION-NADELELEKTRODE (30) 21.06.01 DE 10129912 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 0 349 224 (51) A 61 P 31/04 A 61 P 33/06 A 61 P 31/12 A 61 K 31/13 A 61 K 31/135 A 61 K 31/505 C 07 C 211/13 C 07 C 211/15 C 07 C 211/27 C 07 D 239/04 A 01 N 33/04 A 01 N 43/54 A 61 K 31/132 (21) + (22) 89306425.3 23.06.89 (73) THE >UNIVERSITY OF FLORIDA 223 Grinter Hall Gainesville Florida 32611(US); (54) Dérivés de spermine ayant une activité antinéoplastique, antivirale ou antirétrovirale (30) 23.06.88 US 210520 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 0 707 596 (51) A 61 P 3/10 C 07 K 14/585 C 07 K 17/08 C 08 H 1/00 (21) + (22) 94917946.9 10.05.94 (73) >NOBEX CORP. 2300 Englert Drive Durham NC 27703(US); (54) CONJUGUE DE POLYMERE-PEPTIDES (30) 10.05.93 US 59701 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 0 745 380 (51) A 61 P 1/04 A 61 P 25/08 A 61 P 25/16 A 61 P 25/28 A 61 P 25/34 A 61 K 9/00 A 61 K 31/465 (21) + (22) 96303285.9 10.05.96 (73) >UNIVERSITY OF UTAH RESEARCH FOUNDATION 210 Park Building Salt Lake City Utah 84112(US); (54) Substitut de tabac (30) 11.05.95 US 439127 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 0 770 392 (51) A 61 P 17/00 A 61 P 25/00 A 61 P 9/00 A 61 P 37/00 A 61 P 13/00 A 61 P 1/00 A 61 K 7/48 A 61 K 33/30 A 61 K 33/32 A 61 K 33/24 A 61 K 33/00 (21) + (22) 96402182.8 14.10.96 (73) L'OREAL 14 rue Royale 75008 Paris(FR); (54) Utilisation de sels de manganèse, d'yttrium ou de certains lanthanides pour la préparation d'une composition cosmétique, dermatologique ou pharmaceutique destinée surtout à traiter les peaux sensibles (30) 26.10.95 FR 9512658 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 0 835 128 (51) A 61 P 19/10 A 61 P 1/12 A 61 P 15/10 A 61 K 38/20 (21) + (22) 96921237.2 30.05.96 (73) >GENETICS INSTITUTE LLC 87 Cambridge Park Drive Cambridge MA 02140(US); (54) VERWENDUNG VON IL-11 ZUR BEHANDELUNG VON ENTZUNDUNG (30) 27.06.95 US 495724 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 0 844 869 (51) A 61 P 11/06 A 61 K 9/12 A 61 K 31/715 (21) + (22) 96926952.1 13.08.96 (73) >BAKER NORTON PHARMACEUTICALS INC. 4400 Biscayne Boulevard Miami FL 33137(US); (54) ULMWH (HEPARINES A POIDS MOLECULAIRE ULTRA-BAS) POUR TRAITER L'ASTHME (30) 18.08.95 US 516786 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 0 869 784 (51) A 61 P 35/00

A 61 P

3/04

A 61 K 31/365 (21) + (22) 96939542.5 15.11.96 (73) THE >JOHNS HOPKINS UNIVERSITY 720 Rutland Avenue Baltimore MD 21205-2109(US); (54) INHIBITION DE SYNTHASE D'ACIDE GRAS DESTINEE A REDUIRE LA MASSE ADIPOCYTE (30) 17.11.95 US 6940 P (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 869 813 A 61 P 9/10 A 61 K 38/21 + (22) 96940704.8 28.11.96 >BERLEX LABORATORIES INC. 15049 San Pablo Avenue P.O. Box 4099 Richmond CA 94804-0099(US); (54) UTILISATION DE L'INTERFERON BETA POUR LE TRAITEMENT DE LA RESTENOSE (30) 30.11.95 US 565701 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 0 894 009 (51) A 61 P 27/10 A 61 K 41/00 A 61 K 31/40 A 61 K 31/409 (21) + (22) 97903181.2 25.02.97 (73) >QLT INC. 887 Great Northern Way Vancouver British Columbia V5T 4T5 (CA); >NOVARTIS A.G. Lichtstrasse 35 CH-4056 Basel(CH) (54) VISION AMELIOREE PAR THERAPIE PHOTODYNAMIQUE DE L'OEIL (30) 11.03.96 US 613420 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 957 903 (51) A 61 P 17/00 A 61 P 25/28 A 61 K 31/045 (21) + (22) 97944319.9 18.09.97 (73) >APPLIED GENETICS INC. DERMATICS 205 Buffalo Avenue Freeport NY 11520(US); (54) DIOLS DE NORBORNENE ET NORBORNANE POUR LE TRAITEMENT DES TROUBLES DE LA PIGMENTATION, DES MALADIES NEURODEGENERATIVES OU DES MALADIES PROLIFERATIVES DE LA PEAU (30) 18.09.96 US 26577 P 21.01.97 US 35947 P 04.02.97 US 36863 P 04.06.97 US 48597 P (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 994 718 A 61 P 15/08 A 61 K 38/09 + (22) 98938613.1 16.06.98 >AKZO NOBEL N.V. Velperweg 76 NL-6824 BM Arnhem(NL); (54) ANTAGONISTE DE GONADOLIBERINE (30) 20.06.97 EP 97201885 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 0 996 438 (51) A 61 P 17/00 A 61 P 17/04 A 61 P 17/06 A 61 P 17/08 A 61 K 31/20 (21) + (22) 98919216.6 03.04.98 (73) COGNIS IP MANAGEMENT G.M.B.H. Henkelstrasse 67 40589 Düsseldorf(DE); (54) UTILISATION D'ESTER D'ACIDE CIS-6-HEXADECENE POUR TRAITER LE PSORIASIS, DES ALLERGIES ET DES AFFECTIONS AUTO-IMMUNES, AINSI QU'EN CAS DE PEAU SECHE ET SENSIBLE-TRADUCTION-VERWENDUNG VON ESTERN DER CIS-6-HEXADECENSÄURE ZUR BEHANDLUNG VON PSORIASIS, ALLERGIEN UND AUTOIMMUNERKRANKUNGEN SOWIE BEI TROCKENER UND EMPFINDLICHER HAUT (30) 11.06.97 DE 19724622 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 035 833 (51) A 61 P 15/10 A 61 P 25/16 A 61 K 9/00 A 61 K 47/48 (21) + (22) 98955814.3 27.11.98 (73) >ARCHIMEDES DEVELOPMENT LTD Albert Einstein Centre Nottingham Science & Technology Park University Boulevard Nottingham NG7 2TN(GB); (54) COMPOSITIONS POUR ADMINISTRATION NASALE (30) 02.12.97 GB 9725519 13.03.98 GB 9805253 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 069 894 (51) A 61 P 35/00 A 61 K 31/13 A 61 K 35/56 (21) + (22) 99915898.3 09.04.99 (73) THE >BOARD OF TRUSTEES FOR THE UNIVERSITY OF ILLINOIS 38

506 S. Wright St. Urbana Illinois 61801(US); (54) COMPOSES DE SPISULOSINE PRESENTANT UNE ACTION ANTITUMORALE (30) 10.04.98 US 58456 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 069 900 A 61 P 25/30 A 61 K 31/535 + (22) 99916114.4 02.04.99 >PHARMACIA & UPJOHN CY LLC 301 Henrietta Street Kalamazoo MI 49001(US); (54) NOUVEAUX TRAITEMENTS AVEC "REBOXETINE" POUR TROUBLES NERVEUX (30) 09.04.98 US 81231 P (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) 1 075 262 (51) A 61 P 1/04 A 61 P 17/06 A 61 K 31/44 A 61 K 31/4439 (21) + (22) 99921682.3 05.05.99 (73) >SEPRACOR INC. 84 Waterford Drive Marlborough Massachusetts 01752(US); (54) COMPOSITIONS DE DEMETHYLPANTOPRAZOLE ET PROCEDES LES CONCERNANT (30) 05.05.98 US 84249 P (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 085 864 A 61 P 31/18 A 61 K 31/555 + (22) 99928703.0 11.06.99 >REDOX PHARMACEUTICAL CORP. 100 Forest Drive Greenvale NY 11548(US); (54) PROCEDE DE PROPHYLAXIE DU VIH ET DU VPH (30) 11.06.98 US 89250 P (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 087 775 (51) A 61 P 9/10 A 61 K 31/675 A 61 K 31/55 A 61 K 31/505 A 61 K 31/44 A 61 K 31/47 A 61 K 31/41 A 61 K 31/415 A 61 K 31/40 (21) + (22) 99928498.7 09.06.99 (73) >BRISTOL-MYERS SQUIBB CY P.O. Box 4000 Princeton NJ 08543-4000 (US); >SANOFI-AVENTIS 174 Avenue de France FR-75013 Paris(FR) (54) PREVENTION DE L'INFARCTUS CEREBRAL PAR ADMINISTRATION D'UNE COMBINAISON D'UN ANTI-AGREGANT PLAQUETTAIRE BLOQUANT LES RECEPTEURS D'ADP ET D'UN MEDICAMENT ANTIHYPERTENSEUR (30) 17.06.98 US 89650 P (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) 1 117 424 (51) A 61 P 35/00 A 61 K 38/30 // // A61K38:3 0 , A 61K31:50 5 (21) + (22) 99950037.4 29.09.99 (73) >CELTRIX PHARMACEUTICALS INC. 4851 Lake Brook Drive Glen Allen VA 23060(US); (54) IGF INACTIF AUX FINS DU TRAITEMENT DU CANCER (30) 02.10.98 US 102747 P 20.09.99 US 399120 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 121 105 A 61 P 25/20 A 61 K 31/05 + (22) 99960128.9 14.10.99 >PHOENIX SCIENTIFIC INC. 3915 S. 48th Street Terrace P.O. Box 6457 St. Joseph MO 64506-0457( ); (54) ANESTHESIQUE A BASE DE PROPOFOL ET PROCEDE DE PRODUCTION DE L'ANESTHESIQUE (30) 15.10.98 US 173013 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 121 938 (51) A 61 P 43/00 A 61 K 45/00 A 61 K 45/06 (21) + (22) 01108549.5 06.11.96 (73) >OREXO A.B. Box 303 751 05 Uppsala(SE); (54) Prévention de la mort subite du nourisson (30) 07.11.95 SE 9503937 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 131 301

(51) A 61 P 25/00 C 07 D 235/18 A 61 K 31/4184 C 07 D 209/14 A 61 K 31/404 (21) + (22) 99972206.9 05.11.99 (73) >ABBOTT G.M.B.H. & CO. K.G. Max-Planck-Ring 2 DE-65205 Wiesbaden(DE); (54) 2-PHENYLBENZIMIDAZOLES ET 2-PHENYLINDOLES, LEUR PRODUCTION ET LEUR UTILISATION-TRADUCTION-2-PHENYLBENZIMIDAZOLE UND 2-PHENYLINDOLE, DEREN HERSTELLUNG UND ANWENDUNG (30) 17.11.98 DE 19852816 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 135 140 A 61 P 19/00 A 61 K 31/663 + (22) 99958135.8 29.11.99 >ROCHE DIAGNOSTICS G.M.B.H. Sandhofer Strasse 116 DE-68305 Mannheim(DE); (54) L'ACIDE IBANDRONIQUE DESTINE A LA FAVORISATION DE L'OSSEOINTEGRATION DES ENDOPROTHESES (30) 04.12.98 DE 19855976 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 140 103 A 61 P 25/00 A 61 K 31/53 + (22) 99968140.6 18.12.99 >BAYER CORP. 100 Bayer Road Pittsburgh PA 15205-9741(US); (54) PONAZURIL UTILISE POUR TRAITER LES MALADIES NEUROLOGIQUES ET "ABORTIGENIC" DUES A COCCIDIA (30) 22.12.98 US 218323 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 140 173 (51) A 61 P 7/10 C 07 K 19/00 A 61 K 39/395 A 61 K 38/17 // / / C 07K14/71 (21) + (22) 99968115.8 09.12.99 (73) >GENENTECH INC. 1 DNA Way South San Francisco CA 94080-4990(US); (54) ANTAGONISTES DU FACTEUR DE CROISSANCE ENDOTHELIALE ET LEURS UTILISATIONS (30) 22.12.98 US 218481 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 146 908 (51) A 61 P 17/02 A 61 K 48/00 A 61 K 31/70 C 12 N 15/11 (21) + (22) 00901236.0 27.01.00 (73) >BECKER DAVID 19 Lapwing Way Abbots Langley Hertfordshire WD5 0GG (GB); >GREEN COLIN R. 3/4 Cresent Road Epsom Auckland(NZ) (54) FORMULATIONS COMPORTANT DES NUCLEOTIDES ANTI-SENS DE CONNEXINE (30) 27.01.99 NZ 33392899 07.10.99 NZ 50019099 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 150 682 A 61 P 25/30 A 61 K 31/519 + (22) 00914075.7 09.02.00 >MSE PHARMAZEUTIKA G.M.B.H. Louisenstrasse 114 DE-61348 Bad Homburg(DE); (54) COENZYME Qn UTILISE POUR TRAITER LA DOULEUR DE LA MIGRAINE-TRADUCTION-UBICHINON Qn ZUR BEHANDLUNG VON MIGRÄNESCHMERZEN (30) 11.02.99 DE 19905879 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 154 776 A 61 P 25/32 A 61 K 31/519 + (22) 00907514.4 08.02.00 >HF ARZNEIMITTELFORSCHUNG G.M.B.H. St. Johannes 5 DE-59368 Werne(DE); (54) COMPOSITION PHARMACEUTIQUE CONTENANT DE LA DESOXYPEGANINE UTILISEE POUR LE TRAITEMENT DE L'ALCOOLISME-TRADUCTION-PHARMAZEUTISCHE ZUSAMMENSETZUNG, ENTHALTEND DESOXYPEGANIN ZUR BEHANDLUNG DES ALKOHOLISMUS (30) 19.02.99 DE 19906974 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 154 795 (51) A 61 P 25/14 A 61 K 31/395 (21) + (22) 99957453.6 (73) >HEDNER JAN Orangerigatan 4 39

A 61 K 03.11.99

45/06

412 66 Göteborg (SE); >KRAICZI HOLGER Viktoriagatan 34 411 25 Göteborg(SE) (54) DISPOSITIF PERMETTANT DE TRAITER ET DE DIAGNOSTIQUER LE SYNDROME DES IMPATIENCES DES MEMBRES INFERIEURS (30) 04.11.98 SE 9803760 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 156 856 A 61 P 25/00 A 61 K 31/4192 + (22) 00912515.4 28.02.00 >NOVARTIS A.G. Lichtstrasse 35 CH-4056 Basel(CH); (54) UTILISATION DE TRIAZOLES FLUORES DANS LE TRAITEMENT DES DOULEURS NEUROPATHIQUES (30) 01.03.99 US 259911 01.03.99 US 259910 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) 1 157 014 (51) A 61 P 3/04 A 61 P 3/10 C 07 D 277/60 C 07 D 277/84 C 07 D 417/04 A 61 K 31/428 (21) + (22) 00907504.5 05.02.00 (73) >AVENTIS PHARMA DEUTSCHLAND G.M.B.H. Brüningstrasse 50 DE-65929 Frankfurt am Main(DE); (54) SYSTEMES 2-AMINO-DIHYDROTHIAZOLE POLYCYCLIQUES, LEUR PROCEDE DE PRODUCTION ET LEUR UTILISATION COMME MEDICAMENT-TRADUCTION-POLYCYCLISCHE 2-AMINO-DIHYDROTHIAZOLSYSTEME, VERFAHREN ZU IHRER HERSTELLUNG UND IHRE VERWENDUNG ALS ARZNEIMITTEL (30) 26.02.99 DE 19908539 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 157 992 (51) A 61 P 25/08 C 07 D 491/04 A 61 K 31/551 // // (C07D491 / 04 , 317:00, 24 3 :00) (21) + (22) 01114686.7 30.08.95 (73) >ELI LILLY AND CY Lilly Corporate Center Indianapolis Indiana 46285(US); (54) Dérivés de dihydro-2,3-benzodiazépine (30) 31.08.94 US 298645 28.03.95 US 413029 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 161 250 (51) A 61 P 37/04 A 61 P 35/00 C 07 K 14/26 A 61 K 35/74 A 61 K 39/39 // // A61K35:7 4 , A 61K38:19 (21) + (22) 00910947.1 15.03.00 (73) PIERRE >FABRE MEDICAMENT 45 Place Abel Gance FR-92100 Boulogne-Billancourt(FR); (54) FRACTIONS MEMBRANAIRES BACTERIENNES IMMUNOSTIMULANTES DANS LE TRAITEMENT DE CANCERS (30) 15.03.99 FR 9903154 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 163 212 (51) A 61 P 29/00 C 07 C 237/42 C 07 D 213/82 C 07 C 255/57 A 61 K 31/44 A 61 K 31/496 (21) + (22) 00909500.1 13.03.00 (73) >ASTRAZENECA A.B. 151 85 Södertälje(SE); (54) DERIVES AMIDES (30) 17.03.99 GB 9906277 03.02.00 GB 0002472 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 169 032 (51) A 61 P 29/00 A 61 K 31/192 A 61 K 9/58 (21) + (22) 00922718.2 21.04.00 (73) >ETHYPHARM 21 rue Saint-Matthieu FR-78550 Houdan(FR); (54) MICROGRANULES DE KETOPROFENE, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES (30) 22.04.99 FR 9905103 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 169 060 (51) A 61 P 29/00 A 61 K 45/06 A 61 K 31/55 A 61 K 31/53 A 61 K 31/195 (21) + (22) 00923183.8 10.04.00 (73) S.A. >EURO-CELTIQUE 122 Boulevard de la Pétrusse LU-2330 Luxembourg(LU); (54) COMPOSITION DE BLOCAGE DU CANAL SODIQUE ET LEUR UTILISATION (30) 09.04.99 US 128543 P

(45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 173 178 (51) A 61 P 15/10 A 61 K 31/44 A 61 K 31/505 (21) + (22) 00916324.7 14.03.00 (73) >PENTECH PHARMACEUTICALS INC. 3315 Algonquin Road Suite 310 Rolling Meadows IL 60008(US); (54) Compositions d'apomorphine et de sildenafil et leur utilisation pour le traitement de la dysfonctionnement erectile (30) 16.03.99 US 270035 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 175 433 (51) A 61 P 5/26 C 07 J 17/00 A 61 K 31/70 A 61 K 31/58 C 07 J 71/00 (21) + (22) 00927493.7 04.05.00 (73) >STRAKAN INTERNATIONAL LTD The Penthouse Washington Mall 1 Church Street Hamilton HM11(BM); (54) GLYCOSIDES D'ANDROGENES ET ACTIVITE ANDROGENIQUE DESDITS GLYCOSIDES (30) 04.05.99 US 132500 P 07.04.00 US 195294 P (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 185 268 A 61 P 25/00 A 61 K 31/4458 + (22) 00940504.4 08.06.00 >CELLTECH PHARMA EUROPE LTD 208 Bath Road Slough Berkshire SL1 3WE(GB); (54) UTILISATION THERAPEUTIQUE DE i D-THREO /i -METHYLPHENIDATE POUR LE TRAITEMENT DE TROUBLES D'HYPERACTIVITE DEFICITAIRES DE L'ATTENTION (30) 09.06.99 GB 9913458 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 185 712 (51) A 61 P 31/18 G 06 F 19/00 C 12 Q 1/70 C 12 Q 1/68 A 61 K 31/44 A 61 K 31/505 (21) + (22) 00936827.5 25.05.00 (73) >VIRCO N.V. Generaal de Wittelaan L11 B4 BE-2800 Mechelen(BE); (54) NIEUWE MUTATIEPROFIELEN VAN REVERSE TRANSCRIPTASE VAN HIV1 GECORRELEERD MET FENOTYPISCHE GENEESMIDDELRESISTENTIE (30) 28.05.99 US 136743 P (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 194 425 (51) A 61 P 29/00 C 07 D 401/14 C 07 D 413/14 C 07 D 471/04 C 07 D 401/04 A 61 K 31/415 (21) + (22) 00938780.4 09.06.00 (73) >AVENTIS PHARMA DEUTSCHLAND G.M.B.H. Brüningstrasse 50 DE-65929 Frankfurt am Main(DE); (54) GESUBSTITUEERDE BENZIMIDAZOLEN-SUBSTITUIERTE BENZIMIDAZOLE (30) 23.06.99 DE 19928424 12.02.00 DE 10006297 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 196 397 (51) A 61 P 25/00 C 07 D 241/44 C 07 D 215/54 C 07 D 209/42 C 07 D 213/82 C 07 D 307/68 C 07 D 307/84 C 07 D 333/38 C 07 D 333/68 A 61 K 31/495 A 61 K 31/404 (21) + (22) 00936465.4 02.06.00 (73) >NPS PHARMACEUTICALS INC. Suite 240 420 Chipeta Way Salt Lake City Utah 84108(US); (54) ANTAGONISTES DU RECEPTEUR DE GLUTAMATE METABOTROPIQUE ET LEUR UTILISATION POUR LE TRAITEMENT DE MALADIES DU SYSTEME NERVEUX CENTRAL (30) 02.06.99 US 137272 P (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 196 439 (51) A 61 P 31/04 C 07 K 14/435 A 61 K 38/17 C 12 N 15/12 C 12 N 15/63 C 12 N 5/10 (21) + (22) 00931131.7 06.05.00 (73) >BRAIN BIOTECHNOLOGY RESEARCH AND INFORMATION NETWORK A.G. Darmstädter Strasse 34 DE-64673 Zwingenberg(DE); (54) COMPOSES A ACTION ANTIBIOTIQUE-TRADUCTION-VERBINDUNGEN MIT ANTIBIOTISCHER WIRKUNG 40

(30) 07.05.99 DE 19921027 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 200 446 (51) A 61 P 9/00 A 61 P 11/00 A 61 P 27/06 A 61 P 37/08 A 61 M 11/00 C 07 D 497/04 C 07 D 495/04 A 61 K 31/4365 // // (C07D497 / 04 , 327:00) , C 0 7D221:00 (21) + (22) 00953634.3 23.06.00 (73) >ORTHO-MCNEIL PHARMACEUTICAL INC. U.S. Route No. 202 Raritan NJ 08869-0606(US); (54) OXATHIEPINO 6,5- i b /i ]DIHYDROPYRIDINES; COMPOSITIONS ET PROCEDES CONNEXES (30) 12.07.99 US 143354 P (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 204 426 (51) A 61 P 19/02 A 61 K 41/00 A 61 K 51/12 (21) + (22) 00967511.7 09.08.00 (73) >MAGFORCE APPLICATIONS G.M.B.H. c/o CBN Haus 30 Spandauer Damm 130 DE-14050 Berlin(DE); (54) GENEESKUNDIG PREPARAAT VOOR DE BEHNDELING VAN ARTROSE, ARTITIS EN ANDERE REUMATISCHE GEWRICHTSAANDOENINGEN-TRADUCTION-MEDIZINISCHES PRÄPARAT ZUR BEHANDLUNG VON ARTHROSE, ARTHRITIS UND ANDEREN RHEUMATISCHEN GELENKERKRANKUNGEN (30) 19.08.99 DE 19940220 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 210 126 A 61 P 1/00 A 61 K 49/04 + (22) 00955698.6 17.08.00 WISCONSIN >ALUMNI RESEARCH FOUNDATION 614 Walnut Street Madison WI 53707-7365(US); (54) COMPOSITIONS NORMALISEES FACILITANT LA DEGLUTITION CHEZ LES PERSONNES DYSPHAGIQUES (30) 27.08.99 US 151213 P 18.11.99 US 442704 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 216 246 (51) A 61 P 9/00 C 07 D 239/50 C 07 D 475/08 A 61 K 31/519 (21) + (22) 00964154.9 11.09.00 (73) >VASOPHARM BIOTECH G.M.B.H. & CO. K.G. Sedanstrasse 27 DE-97082 Würzburg( ); (54) 4-AMINOPTERIDINE N-SUBSTITUE, SON PROCEDE DE FABRICATION ET SON UTILISATION COMME MEDICAMENT-TRADUCTION-N-SUBSTITUIERTE 4-AMINOPTERIDINE, VERFAHREN ZU IHRER HERSTELLUNG UND IHRE VERWENDUNG ALS ARZNEIMITTEL (30) 17.09.99 DE 19944767 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 224 192 (51) A 61 P 35/00 C 07 F 15/00 A 61 K 33/24 (21) + (22) 00971599.6 26.10.00 (73) THE >UNIVERSITY COURT THE UNIVERSITY OF EDINBURGH Old College South Bridge Edinburgh EH8 9YL(GB); (54) COMPOSES DE RUTHENIUM (II) DEMI-SANDWICH COMPRENANT DE L'AZOTE CONTENANT DES LIGANDS UTILISES DANS LE TRAITEMENT DU CANCER (30) 27.10.99 GB 9925274 30.06.00 GB 0016054 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 224 215 (51) A 61 P 37/08 C 07 K 14/415 A 61 K 39/36 (21) + (22) 00975093.6 24.10.00 (73) >PHARMACIA DIAGNOSTICS A.B. PO Box 6460 751 37 Uppsala (SE); >VALENTA RUDOLF Beethovenstrasse 18 2604 Theresienfeld(AT) (54) FORMES ANAPHYLACTIQUE D'ALLERGENE DE POLLEN DE GRAMINEES Phl p 6 ET LEUR UTILISATION (30) 29.10.99 SE 9903950 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 225 896 (51) A 61 P 43/00 A 61 P 11/06 A 61 P 17/06 A 61 P 19/10 A 61 P 35/00 A 61 P 31/18 (21) + (22) 00971393.4

A 61 P A 61 P A 61 P A 61 P A 61 P A 61 K 18.10.00

11/00 17/00 19/00 3/10 25/00 31/42

(73) >MERCK PATENT G.M.B.H. Frankfurter Strasse 250 DE-64293 Darmstadt(DE); (54) ISOXAZOOLDERIVATEN ALS FOSFODIESTERASE VII-REMMERS-TRADUCTION-ISOXAZOLDERIVATE ALS PHOSPHODIESTERASE VII-HEMMER (30) 04.11.99 DE 19953024 (45) 03.08.05 _____________________________________________

Weizman Institute of Science P.O. Box 95 Rehovot 76100(IL); (54) UTILISATION DE COPOLYMERE 1 ET DE PEPTIDES ET POLYPEPTIDES CONNEXES ET CELLULES T TRAITEES A L'AIDE DE CES PRODUITS EN THERAPIE NEUROPROTECTIVE (30) 20.01.00 US 487793 07.06.00 US 209799 20.07.00 US 620216 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) 1 227 806 (51) A 61 P 13/10 A 61 P 1/00 A 61 K 31/137 A 61 K 31/135 A 61 K 9/16 A 61 K 9/26 (21) + (22) 00975092.8 24.10.00 (73) >PFIZER HEALTH A.B. 112 87 Stockholm(SE); (54) FORMULATION PHARMACEUTIQUE CONTENANT DE LA TOLTERODINE ET SON UTILISATION (30) 11.11.99 WO PCT/SE99/020 09.03.00 SE 0000782 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) 1 248 651 (51) A 61 P 9/12 A 61 K 45/06 A 61 K 31/495 A 61 K 31/425 A 61 K 31/42 A 61 K 31/415 (21) + (22) 01903871.0 05.01.01 (73) SOC. DE CONSEILS DE RECHERCHES ET D'APPLICATIONS SCIENTIFIQUES >SCRAS SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE 51-53 rue du Docteur Blanche FR-75016 Paris(FR); (54) PRODUIT COMPRENANT UN INHIBITEUR DE LA TRANSDUCTION DES SIGNAUX DES PROTEINES G HETEROTRIMERIQUES EN ASSOCIATION AVEC UN AGENT ANTI-HYPERTENSEUR POUR UNE UTILISATION THERAPEUTIQUE DANS LE TRAITEMENT DE L'HYPERTENSION ARTERIELLE (30) 06.01.00 FR 0000105 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) 1 228 028 (51) A 61 P 27/02 A 61 P 27/04 C 07 C 59/42 C 07 C 59/58 C 07 C 233/00 A 61 K 31/202 (21) + (22) 00972338.8 23.10.00 (73) >ALCON INC. Bösch 69 CH-6331 Hünenberg(CH); (54) SELS D'HYDROXYEICOSATETRAENOATE, COMPOSITIONS ET PROCEDES D'UTILISATION DE CES DERNIERES POUR TRAITER LES TROUBLES DE SECHERESSE OCCULAIRE. (30) 09.11.99 US 164382 P 09.11.99 US 164384 P 09.11.99 US 164370 P (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 228 059 (51) A 61 P 29/00 C 07 D 401/04 C 07 D 471/04 A 61 K 31/445 (21) + (22) 00969529.7 21.10.00 (73) >BOEHRINGER INGELHEIM PHARMA G.M.B.H. & CO. K.G. Binger Strasse 173 DE-55218 Ingelheim am Rhein(DE); (54) NOUVEAUX CYCLOPROPANES UTILISES COMME ANTAGONISTES DE CGRP, MEDICAMENTS CONTENANT LESDITS COMPOSES ET PROCEDES PERMETTANT DE LES PREPARER-TRADUCTION-NEUE CYCLOPROPANE ALS CGRP-ANTAGONISTEN, DIESE VERBINDUNGEN ENTHALTENDE ARZNEIMITTEL UND VERFAHREN ZU IHRER HERSTELLUNG (30) 29.10.99 DE 19952147 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 237 552 (51) A 61 P 25/00 A 61 P 21/00 A 61 K 31/48 A 61 K 31/425 (21) + (22) 00981467.4 28.11.00 (73) S.A. >AVENTIS PHARMA 20 avenue Raymond Aron FR-92160 Antony(FR); (54) ASSOCIATION DE LUMILYSERGOL ET RILUZOLE POUR LA PREVENTION ET/OU LE TRAITEMENT DE MALADIES MOTONEURONALES (30) 01.12.99 FR 9915139 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 244 445 A 61 P 35/00 A 61 K 31/4164 + (22) 00983295.7 12.12.00 >BAYER HEALTHCARE A.G. DE-51368 Leverkusen(DE); (54) UTILISATION D'AZOLES DANS LA PREVENTION DU CANCER DE LA PEAU CAUSE PAR LA RADIATION-TRADUCTION-VERWENDUNG VON AZOLEN ZUR PRÄVENTION VON STRAHLEN-INDUZIERTEM HAUTKREBS (30) 24.12.99 DE 19963052 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 246 919 (51) A 61 P 39/00 C 12 N 15/29 C 12 N 5/06 C 07 K 14/42 G 01 N 33/566 A 61 K 38/16 (21) + (22) 99967798.2 30.12.99 (73) >IMCLONE SYSTEMS INC. 180 Varick Street New York NY 10014 (US); THE >REGENTS OF THE UNIVERSITY OF CALIFORNIA 1111 Franklin Street 5th Floor Oakland CA 94607(US) (54) FACTEURS DE CONSERVATION DE CELLULES SOUCHES, PROCEDES ET PRODUITS S'Y RAPPORTANT (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73) 41

1 248 643 A 61 P 25/28 A 61 K 38/17 + (22) 01906631.5 22.01.01 >YEDA RESEARCH AND DEVELOPMENT CO. LTD

(11) 1 254 247 (51) A 61 P 17/00 C 12 P 21/06 A 61 K 35/78 (21) + (22) 01907721.3 07.02.01 (73) PIERRE >FABRE DERMO-COSMETIQUE 45 place Abel-Gance FR-92100 Boulogne-Billancourt(FR); (54) HYDROLYSAT DE PROTEINES ET DE BETA GLUCANES D'AVOINE UTILISABLE EN COSMETOLOGIE ET SON PROCEDE DE FABRICATION (30) 10.02.00 FR 0001653 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 265 893 (51) A 61 P 3/00 C 07 D 417/12 A 61 K 31/44 (21) + (22) 01911921.3 14.03.01 (73) >SMITHKLINE BEECHAM P.L.C. 980 Great West Road Brentford Middlesex TW8 9GS(GB); (54) SELS DE CHLORHYDRATE DE 5- 42-(N-METHYL-N-(2-PYRIDYL)AMINO)ETHOXY]BENZYL]THIAZOLI DINE-2,4-DIONE (30) 14.03.00 GB 0006133 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 266 887 (51) A 61 P 35/00 C 07 D 209/94 C 07 D 405/12 C 07 D 409/12 C 07 D 401/12 C 07 D 491/04 A 61 K 31/407 (21) + (22) 02291463.4 12.06.02 (73) LES LABORATOIRES SERVIER 22 rue Garnier 92200 Neuilly-sur-Seine(FR); (54) Dérivés d'indénoindolones, leur procédé de préparation et les compositions pharmaceutiques qui les contiennent (30) 13.06.01 FR 0107718 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 267 881 (51) A 61 P 1/16 A 61 K 31/555 A 61 K 31/409 A 61 K 31/00 (21) + (22) 01919589.0 28.03.01 (73) UNIVERSITE RENE DESCARTES, (PARIS V) 12 rue de l'Ecole de Médecine F-75006 Paris(FR); (54) UTILISATION DE MnTBAP DANS LE TRAITEMENT D'INSUFFISANCES HEPATOCELLULAIRES (30) 28.03.00 FR 0003887 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 268 445 (51) A 61 P 35/00 C 07 D 239/48 C 07 D 401/12 C 07 D 403/12 C 07 D 405/12 C 07 D 413/12 A 61 K 31/505 (21) + (22) 01914026.8 23.03.01 (73) >ASTRAZENECA A.B. 151 85 Södertälje(SE); (54) DERIVES 4-AMINO-5-CYANO-2-ANILINO-PYRIMIDINES ET LEUR UTILISATION COMME INHIBITEURS DE KINASES DEPENDANTES DE CYCLES CELLULAIRES (30) 28.03.00 GB 0007371 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 272 505 (51) A 61 P 5/30 A 61 K 31/565

C 07 J C 07 J

1/00 41/00

(21) + (22) 01940331.0 12.04.01 (73) >SCHERING A.G. Müllerstrasse 178 DE-13353 Berlin(DE); (54) DERIVES DE 11BETA-PENTYLE- ET 11BETA-HEXYL-ESTRA-1,3,5(10)-TRIENE SUBSTITUES EN POSITION 8BETA-TRADUCTION-8BETA-SUBSTITUIERTE-11BETA-PENTYL-UN D 11BETA-HEXYL-ESTRA-1,3,5(10)-TRIENDERIVATE (30) 12.04.00 DE 10019167 26.05.00 US 207370 P (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 280 527 (51) A 61 P 35/00 A 61 K 45/06 A 61 K 31/4025 A 61 K 31/4155 A 61 K 31/4178 (21) + (22) 01933856.5 19.04.01 (73) >PHARMACIA ITALIA S.P.A. Via Robert Koch 1.2 IT-20152 Milano(IT); (54) UTILISATION DE DERIVES D'ACRYLOYLE DISTAMYCINE SUBSTITUES DANS LE TRAITEMENT DE TUMEURS ASSOCIEES A DES NIVEAUX ELEVES DE GLUTATHIONE (30) 08.05.00 GB 0011059 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 280 757 (51) A 61 P 11/00 C 07 C 69/82 C 07 C 63/64 C 07 C 65/26 C 07 C 65/28 C 07 C 69/94 C 07 D 311/00 C 07 D 263/00 C 07 D 215/12 A 61 K 31/19 A 61 K 31/235 (21) + (22) 01947234.9 23.04.01 (73) F. >HOFFMANN-LA ROCHE A.G. Grenzacherstrasse 124 CH-4070 Basel(CH); (54) NOUVEAUX RETINOIDES SELECTIFS GAMMA (30) 02.05.00 EP 00109346 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 280 779 (51) A 61 P 25/00 A 61 P 3/10 C 07 D 233/56 A 61 K 31/4164 (21) + (22) 01931766.8 07.05.01 (73) >ORION CORP. Orionintie 1 02200 Espoo(FI); (54) INDANYLIMIDAZOLES POLYCYCLIQUES A ACTIVITE ALPHA2 ADRENERGIQUE (30) 08.05.00 FI 20001065 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 282 418 A 61 P 5/34 A 61 K 31/415 + (22) 01939143.2 19.05.01 APPLIED RESEARCH SYSTEMS >ARS HOLDING N.V. Pietermaai 15 Curacao(AN); (54) COMPOSES ACTIFS SUR LE PLAN PHARMACEUTIQUES ET PROCEDES D'UTILISATION (30) 19.05.00 US 205814 P (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 282 438 A 61 P 7/04 A 61 K 38/36 + (22) 01931458.2 10.05.01 >NOVO NORDISK HEALTH CARE A.G. Andreasstrasse 15 CH-8050 Zürich(CH); (54) UTILIASATION D'UNE COMPOSITION PHARMACEUTIQUE COMPRENANT UN FACTEUR VIIA ET UN FACTEUR XIII (30) 10.05.00 DK 200000778 10.05.00 DK 200000771 06.06.00 DK 200000871 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 283 708 A 61 P 17/02 A 61 K 31/155 + (22) 01938318.1 23.05.01 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE->CNRS 3 rue Michel-Ange FR-75794 Paris Cedex 16(FR); (54) UTILISATION DE DERIVES DE BIGUANIDE POUR FABRIQUER UN MEDICAMENT AYANT UN EFFET CICATRISANT (30) 26.05.00 FR 0006798 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 284 722 A 61 P 37/08 A 61 K 31/166 + (22) 01927346.5 25.04.01 >ALCON INC. Bosch 69 CH-6331 Hunenberg(CH); (54) COMPOSITIONS CONTENANT UN DERIVE DE DISULFURE DE BENZAMIDE, UTILES DANS LE TRAITEMENT DE MALADIES ALLERGIQUES 42

(30) 19.05.00 US 206083 P (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 287 017 (51) A 61 P 5/30 A 61 P 35/00 C 07 J 41/00 A 61 K 31/57 C 07 J 9/00 C 07 J 13/00 C 07 J 51/00 A 61 K 31/575 (21) + (22) 01928120.3 11.05.01 (73) >RESEARCH INSTITUTE FOR MEDICINE AND CHEMISTRY INC. 49 Amherst Street Cambridge Massachusetts 02142(US); (54) DERIVES PREGNA-1, 3, 5 (10) -TRIENE ET CHOLA-1, 3, 5 (10)-TRIENE 2-SUBSTITUES ET LEUR ACTIVITE BIOLOGIQUE (30) 11.05.00 US 203462 P (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 289 520 A 61 P 25/24 A 61 K 31/341 + (22) 01943711.0 06.06.01 >RICHTER GEDEON VEGYESZETI GYAR R.T. Gyömröi ut 19-21 1103 Budapest X(HU); (54) COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUE POUR LE TRAITEMENT DE LA DEPRESSION OU DES SYMPTOMES DE LA DEPRESSION (30) 06.06.00 HU 0002154 P (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 292 317 (51) A 61 P 9/02 A 61 P 9/12 A 61 K 35/23 (21) + (22) 01945182.2 22.05.01 (73) ANGION G.M.B.H. & CO. KG Lieneschweg 50 49076 Osnabrück(DE); (54) EXTRAITS DE LA SUBSTANCE MEDULLAIRE RENALE AYANT UNE ACTIVITE D'ABAISSEMENT OU D'ELEVATION DE LA PRESSION SANGUINE-TRADUCTION-BLUTDRUCKSENKENDE UND BLUTDRUCKERHÖHENDE AKTIVITÄTEN AUS DEM NIERENMARK (30) 26.05.00 EP 00111350 21.11.00 DE 10057913 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 294 372 (51) A 61 P 1/12 A 61 K 31/223 A 61 K 9/16 (21) + (22) 01969310.0 22.06.01 (73) >BIOPROJET 30 rue des Francs-Bourgeois FR-75003 Paris(FR); (54) FORMULATION PULVERENTE SECHE CONTENANT DU RACECADOTRIL (30) 23.06.00 EP 00401799 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 301 207 A 61 P 31/04 A 61 K 45/06 + (22) 01952176.4 21.06.01 >PHARMACIA & UPJOHN CY LLC 301 Henrietta Street Kalamazoo MI 49001(US); (54) COMPOSITIONS POUR LE TRAITEMENT DES INFECTIONS BACTERIENNES, CONTENANTS UN COMPOSE D'OXAZOLIDINONE, SULBACTAM ET UN AMPICILLINE (30) 30.06.00 US 215418 P 15.09.00 US 232773 P 28.03.01 US 279306 P (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 311 256 (51) A 61 P 29/02 A 61 K 31/185 A 61 K 31/16 (21) + (22) 01968030.5 17.08.01 (73) >TEVA PHARMACEUTICAL INDUSTRIES LTD 5 Basel Street P.O. Box 3190 49131 Petah Tiqva ( ); >YISSUM RESEARCH DEVELOPMENT CY OF THE HEBREW UNIVERSITY OF JERUSALEM 36 Jabotinsky Street Jerusalem 91042(IL) (54) UTILISATION DE DERIVES D'AMIDES D'ACIDE VALPROIQUE ET D'AMIDES D'ACIDE 2-VALPROENIQUE POUR LE TRAITEMENT OU LA PREVENTION DE LA DOULEUR ET/OU DES CEPHALEES (30) 17.08.00 US 225973 P 17.08.00 US 225977 P (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 315 496 (51) A 61 P 19/00 A 61 P 17/06 A 61 P 1/00 A 61 P 11/08 A 61 P 11/06 A 61 K 31/49 (21) + (22) 01963202.5 31.08.01 (73) >ARAKIS LTD Chesterford Research Park Little Chesterford Saffron Walden Essex CB10 1KL(GB); (54) TRAITEMENT DE TROUBLES INFLAMMATOIRES (30) 05.09.00 GB 0021776 (45) 17.08.05

_____________________________________________ (11) 1 330 455 (51) A 61 P 11/00 A 61 K 31/40 C 07 D 471/04 (21) + (22) 01988718.1 25.10.01 (73) >eLBION A.G. Meissner Strasse 191 DE-01445 Radebeul(DE); (54) NOUVEAUX 7-AZAINDOLES, LEUR UTILISATION EN TANT QU'INHIBITEURS DE LA PHOSPHODIESTERASE 4 ET LEUR PROCEDE DE PRODUCTION-TRADUCTION-NEUE 7-AZAINDOLE, DEREN VERWENDUNG ALS INHIBITOREN DER PHOSPHODIESTERASE 4 UND VERFAHREN ZU DEREN HERSTELLUNG (30) 27.10.00 DE 10053275 30.10.00 US 244342 P (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 339 679 (51) A 61 P 43/00 C 07 D 209/12 A 61 K 31/404 (21) + (22) 01997476.5 21.11.01 (73) >SANOFI-AVENTIS 174 Avenue de France FR-75013 Paris(FR); (54) DERIVES DE 3-AROYLINDOLE ET LEUR UTILISATION EN TANT QU'AGONISTES DES RECEPTEURS CB2 (30) 22.11.00 FR 0015158 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 341 788 (51) A 61 P 31/12 C 07 D 471/04 A 61 K 31/437 // // (C07D471 / 04 , 231:00) , C 0 7D221:00 (21) + (22) 01987095.5 26.11.01 (73) >GLAXO GROUP LTD Glaxo Wellcome House Berkeley Avenue Greenford Middlesex UB6 ONN(GB); (54) PYRAZOLOPYRIDINES (30) 15.12.00 US 255763 P 08.03.01 US 274284 P 27.08.01 US 315089 P (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 343 789 (51) A 61 P 35/00 C 07 D 491/04 C 07 D 471/04 C 07 D 209/80 C 07 D 209/86 A 61 K 31/404 (21) + (22) 01983768.1 16.10.01 (73) >SIGMA-TAU INDUSTRIE FARMACEUTICHE RIUNITE S.P.A. Viale Shakespeare 47 IT-00144 Roma(IT); (54) DERIVES TRICYCLIQUES DE L'INDOLE A ACTIVITE ANTI-ANGIOGENIQUE (30) 03.11.00 IT RM20000570 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 354 597 (51) A 61 P 9/10 A 61 K 38/18 A 61 K 38/25 A 61 K 38/08 (21) + (22) 01272599.0 17.12.01 (73) CENTRO DE INGENIERIA GENETICA Y BIOTECNOLOGIA >CIGB Avenida 31 entre 158 y 190 Cubanacan Playa Ciudad de la Habana 10600(CU); (54) FARMACEUTISCHE COMBINATIE VOOR DE BEHANDELING VAN WEEFSELSCHADE TENGEVOLGE VAN EEN ARTERIEEL IRRIGATIEDEFECT (30) 03.01.01 CU 501 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 358 168 (51) A 61 P 35/00 C 07 D 275/06 C 07 D 209/92 A 61 K 31/403 A 61 K 31/428 (21) + (22) 02714107.6 24.01.02 (73) F. >HOFFMANN-LA ROCHE A.G. Grenzacherstrasse 124 CH-4070 Basel(CH); (54) DERIVES DE SULTAMES ET DE LACTAMES TRICYCLIQUES, UTILISATION DE CES DERNIERS EN TANT QU'INHIBITEURS DE L'HISTONE DEACETYLASE (30) 27.01.01 EP 01101873 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 366 038 (51) A 61 P 43/00 C 07 D 401/06 C 07 D 409/14 C 07 D 401/14 A 61 K 31/404 (21) + (22) 02704891.7 25.02.02 (73) S.A. >AVENTIS PHARMA 20 avenue Raymond Aron FR-92160 Antony(FR); (54) OXINDOLES INHIBITEURS DE CDK-1 ET LEUR APPLICATION EN THERAPEUTIQUE (30) 27.02.01 FR 0102624 (45) 31.08.05 _____________________________________________ 43

(11) (51) (21) (73)

1 368 052 A 61 P 17/02 A 61 K 38/08 + (22) 02761890.9 21.02.02 >DERMATOOLS BIOTECH G.M.B.H. Petersenstrasse 22 DE-64287 Darmstadt(DE); (54) AGENTS INHIBANT L'APOPTOSE DANS DES CELLULES PARTICIPANT A LA CICATRISATION-TRADUCTION-MITTEL, DIE DIE APOPTOSE BEI AN DER WUNDHEILUNG BETEILIGTEN ZELLEN INHIBIEREN (30) 26.02.01 DE 10109136 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) 1 372 624 (51) A 61 P 29/00 A 61 P 13/10 A 61 P 11/14 A 61 P 1/12 A 61 P 25/24 A 61 P 25/00 A 61 K 31/135 A 61 K 9/22 A 61 K 9/52 (21) + (22) 02722102.7 20.02.02 (73) >GRUNENTHAL G.M.B.H. Zieglerstrasse 6 DE-52078 Aachen(DE); (54) MEDICAMENT A BASE DE TRAMADOL-TRADUCTION-ARZNEIMITTEL AUF BASIS VON TRAMADOL (30) 21.02.01 DE 10108122 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 392 288 (51) A 61 P 3/00 A 61 K 31/381 A 61 K 31/137 A 61 K 31/40 (21) + (22) 02774028.1 27.05.02 (73) ESPARMA G.M.B.H. Lange Göhren 3 39171 Osterweddingen (DE); IMTM G.M.B.H. Leipziger Str. 44 39104 Magedeburg(DE) (54) MEDICAMENT CONTENANT UN EFFECTEUR DU METABOLISME DU GLUTATHION (AMBROXOL) AVEC UN ACIDE ALPHA-LIPOIQUE POUR TRAITER LE DIABETE SUCRE-TRADUCTION-ARZNEIMITTEL ENTHALTEND EINEN EFFEKTOR DES GLUTATHIONMETABOLISMUS (AMBROXOL) ZUSAMMEN MIT ALPHA-LIPONSÄURE IM RAHMEN DER BEHANDLUNG DES DIABETES MELLITUS (30) 28.05.01 DE 10125882 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 392 307 (51) A 61 P 27/00 A 61 P 29/00 C 07 D 471/08 A 61 K 31/495 // // (C07D471 / 08 , 223:00) , C 0 7D221:00 (21) + (22) 02722625.7 26.04.02 (73) >PFIZER PRODUCTS INC. Eastern Point Road Groton Connecticut 06340(US); (54) SELS DE TARTRATE DE 5,8,14-TRIAZATETRACYCLO 10.3.1.02,11.04,9]-HEXADECA-2(11),3,5,7,9-PENTAENE (30) 14.05.01 US 290861 P (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 392 347 (51) A 61 P 25/28 C 07 K 7/06 C 07 K 7/08 A 61 K 38/08 A 61 K 38/16 (21) + (22) 02729699.5 16.05.02 (73) >NYMOX CORP. 9900 Boulevard Cavendish Nr. 306 Saint-Laurent Quebec H4M 2V2(CA); (54) PREVENIR DE LA MORT CELLULAIRE A L'AIDE DE SEGMENTS DE NTP (30) 16.05.01 US 290971 P (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 392 674 (51) A 61 P 3/10 C 07 D 333/16 C 07 D 333/18 C 07 D 307/42 C 07 D 405/04 C 07 D 409/04 A 61 K 31/381 (21) + (22) 02722506.9 09.05.02 (73) >SMITHKLINE BEECHAM CORP. One Franklin Plaza P.O. Box 7929 Philadelphia Pennsylvania 19101(US); (54) DERIVES DE FURANE ET DE THIOPHENE ACTIVANT DES RECEPTEURS HUMAINS ACTIVES PAR DES PROLIFERATEURS DE PEROXISOME (PPAR) (30) 11.05.01 GB 0111523 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 392 714 (51) A 61 P 9/10 C 07 J 9/00 A 61 K 31/575 (21) + (22) 02750526.2 21.02.02 (73) >INTERCEPT PHARMACEUTICALS INC. 421 Hudson Street Suite 212

New York NY 10014(US); (54) STEROIDES COMME AGONISTES DE FXR (30) 12.03.01 US 274959 P (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 399 446 (51) A 61 P 17/06 A 61 P 25/28 A 61 P 43/00 A 61 P 35/00 A 61 P 35/02 A 61 K 31/52 C 07 D 473/16 (21) + (22) 02738404.9 27.06.02 (73) >CYCLACEL LTD 6-8 Underwood Street London N1 7JQ (GB); >CANCER RESEARCH TECHNOLOGY LTD Sardinia House Sardinia Street London WC2A 3NL(GB) (54) DERIVES DE PURINE 2,6,9-SUBSTITUES ET LEUR UTILISATION DANS LE TRAITEMENT DE MALADIES PROLIFERANTES (30) 27.06.01 GB 0115713 21.08.01 GB 0120333 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 401 407 (51) A 61 P 17/02 A 61 P 31/00 A 61 K 9/70 A 61 K 33/30 A 61 K 33/34 A 61 K 33/04 A 61 K 33/26 A 61 L 15/44 (21) + (22) 02735448.9 11.06.02 (73) >VIVOXID OY Tykistökatu 4 A 20520 Turku(FI); (54) MATIERE CELLULOSIQUE POREUSE DE TYPE ABSORBANTE DESTINEE AU TRAITEMENT DE PLAIES (30) 12.06.01 FI 20011232 12.06.01 US 297269 P (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 401 841 (51) A 61 P 29/02 C 07 D 498/10 A 61 K 31/438 (21) + (22) 02735422.4 21.06.02 (73) >GRUNENTHAL G.M.B.H. Zieglerstrasse 6 DE-52078 Aachen(DE); (54) DERIVES DE 1-OXA-2,8-DIAZASPIRO 4,5]DEC-2-ENE SERVANT D'ANTALGIQUES-TRADUCTION-SUBSTITUIERTE 1-OXA-2,8-DIAZA-SPIRO[4,5]DEC-2-EN-DERIVATE ALS ARZNEIMITTEL GEGEN SCHMERZ (30) 25.06.01 DE 10130020 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 407 677 (51) A 61 P 19/10 A 23 L 1/0562 A 23 L 1/305 A 23 J 3/34 A 23 J 3/06 A 61 K 38/01 A 23 L 1/302 A 23 L 1/303 C 07 K 14/46 (21) + (22) 03027512.7 03.05.02 (73) >BIOPROGRESS S.P.A. Via Aurelia 58 I-00165 Rome(IT); (54) Compositions contenant de la gélatine de poisson partiellement hydrolysée et leur utilisation (30) 02.07.01 IT RM20010380 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 434 570 (51) A 61 P 13/08 A 61 K 9/22 A 61 K 9/52 A 61 K 31/517 (21) + (22) 02775048.8 30.09.02 (73) >PFIZER INC. 235 East 42nd Street New York N.Y. 10017(US); (54) FORMULATIONS PHARMACEUTIQUES DESTINEES A LA LIBERATION CONTROLEE DE 4-AMINO-6,7-DIMETHOXY-2-(5-METHANESULFONAMIDO-1,2,3,4 -TETRAHYDROISOQUINOL-2-YL)-5-(2-PYRIDYL) QUINAZOLINE (30) 11.10.01 GB 0124455 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 438 307 (51) A 61 P 25/00 C 07 D 401/04 C 07 D 421/04 C 07 D 409/04 A 61 K 31/4535 (21) + (22) 02785280.5 23.10.02 (73) >BIOFRONTERA PHARMACEUTICALS G.M.B.H. Hemmelrather Weg 201 DE-51377 Leverkusen(DE); (54) DERIVES DE 4-(THIO- OU SELENOXANTHENE-9-YLIDENE)-PIPERIDINE OU ACRIDINE ET LEUR UTILISATION COMME ANTAGONISTES SELECTIFS DU RECEPTEUR DE 5-HT2B (30) 25.10.01 EP 01125527 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 458 713 44

(51) A 61 P 35/00 C 07 D 403/14 A 61 K 31/404 A 61 K 31/4166 A 61 K 31/437 // // (C07D403 / 14 , 241:00, 20 9 :00), C0 7 D2 0 7:00 (21) + (22) 02796035.0 20.12.02 (73) >THERAVANCE INC. 901 Gateway Boulevard South San Francisco CA 94080(US); (54) DERIVES D'INDOLINONE UTILISES COMME INHIBITEURS DE LA PROTEINE KINASE (30) 27.12.01 US 343746 P 27.12.01 US 343813 P (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 468 003 (51) A 61 P 9/00 C 07 F 9/30 C 07 F 9/572 C 07 F 9/32 A 61 K 31/675 (21) + (22) 03717341.6 16.01.03 (73) COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE 31/33 Rue de la Fédération 75752 Paris(FR); (54) DERIVES DE PSEUDO-PEPTIDES PHOSPHINIQUES (30) 18.01.02 FR 0200599 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 468 679 (51) A 61 P 25/04 A 61 K 31/135 A 61 K 9/16 A 61 K 9/20 (21) + (22) 04014719.1 29.04.94 (73) S.A. >EURO-CELTIQUE 122 Boulevard de la Pétrusse LU-2330 Luxembourg(LU); (54) FORMULERING MET GECONTROLEERDE AFGIFTE BEVATTENDE TRAMADOL (30) 10.05.93 DE 4315525 23.11.93 GB 9324045 09.03.94 GB 9404544 14.03.94 GB 9404928 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 471 919 (51) A 61 P 11/06 A 61 P 5/46 A 61 K 31/58 A 61 K 31/575 A 61 K 31/46 (21) + (22) 03706683.4 04.02.03 (73) >GLAXO GROUP LTD Glaxo Wellcome House Berkeley Avenue Greenford Middlesex UB6 0NN(GB); (54) COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES COMPRENANT 17ALPHA-FURANYLESTERS DE 17BETA-CARBOTHIOATE ANDROSTANES AVEC UN ANTAGONISTE DES RECEPTEURS MUSCARINIQUES (30) 05.02.02 GB 0202635 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 485 385 (51) A 61 P 31/12 C 07 D 487/04 A 61 K 31/519 A 61 K 31/53 // // (C07D487 / 04 , 239:00) , C 0 7D231:00 , (C 0 7D487/04 , 2 5 1:00), C 0 7D 2 31:00 (21) + (22) 03713672.8 24.02.03 (73) >SMITHKLINE BEECHAM CORP. One Franklin Plaza Philadelphia PA 19101(US); (54) PYRAZOLOPYRIMIDINE, DERIVES DE PYRAZOLOTRIAZINE ET COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES CONTENANT LESDITS DERIVES (30) 07.03.02 US 362298 P (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 497 289 (51) A 61 P 11/06 C 07 D 451/10 A 61 K 31/46 (21) + (22) 03746158.9 09.04.03 (73) >BOEHRINGER INGELHEIM PHARMA G.M.B.H. & CO. K.G. Binger Strasse 173 DE-55216 Ingelheim am Rhein(DE); (54) MEDICAMENT CONTENANT DES BETAMIMETIQUES ET UN NOUVEL ANTICHOLINERGIQUE-TRADUCTION-ARZNEIMITTEL ENTHALTEND BETAMIMETIKA UND EIN NEUES ANTICHOLINERGIKUM (30) 12.04.02 DE 10216428 03.12.02 DE 10256317 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 504 019 (51) A 61 P 35/00 C 07 J 9/00 C 07 J 75/00 A 61 K 31/575 (21) + (22) 03735368.7 08.05.03 (73) >ICE S.R.L. Via Sicilia 8/10 IT-42100 Reggio Emilia(IT); (54) COMPLEXES DE PLATINE PRESENTANT UNE ACTIVITE ANTITUMORALE (30) 10.05.02 IT MI20020993 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 194 666

(51) A 62 B 35/04 E 04 G 21/32 (21) + (22) 00938930.5 15.06.00 (73) >LATCHWAYS P.L.C. Hopton Park Devizes Wiltshire SN10 2JP(GB); (54) DISPOSITIF D'ABSORPTION D'ENERGIE A PROFIL BAS (30) 21.06.99 GB 9914383 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 326 682 A 62 B 35/00 + (22) 01969122.9 03.10.01 MAMMUT TEC A.G. Industriestrasse Birren 5703 Seon(CH); (54) CEINTURES DE PROTECTION, NOTAMMENT CEINTURES DE PROTECTION PERSONNELLES ET CEINTURES DE RETENUE-TRADUCTION-SCHUTZAUSRÜSTUNGSGURTE, INSBESONDERE PERSÖNLICHE SCHUTZAUSRÜSTUNGSGURTE UND KLETTERGURTE (30) 06.10.00 CH 197000 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 360 431 (51) A 62 B 35/04 B 60 R 22/28 A 63 B 29/02 D 03 D 1/00 F 16 F 7/12 (21) + (22) 02716021.7 04.02.02 (73) MAMMUT TEC A.G. Industriestrasse Birren 5703 Seon(CH); (54) RALENTISSEUR DE CHUTE-TRADUCTION-FALLDÄMPFER (30) 07.02.01 CH 217012001 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 406 701 (51) A 62 B 27/00 G 09 B 23/28 A 61 B 5/00 A 61 M 15/00 A 61 M 16/00 G 01 F 1/00 G 01 F 3/00 G 01 F 7/00 G 01 F 11/00 G 01 F 13/00 A 61 M 5/172 (21) + (22) 02748820.4 26.06.02 (73) BOEHRINGER INGELHEIM PHARMA G.M.B.H. & CO.KG Binger Strasse 173 55216 Ingelheim am Rhein(DE); (54) UNITE DE COMMANDE POUR REGULATION DE FLUX-TRADUCTION-STEUEREINHEIT ZUR FLUSSREGULIERUNG (30) 02.07.01 DE 10131516 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 471 975 A 62 B 7/14 A 62 B 15/00 + (22) 03717374.7 05.02.03 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE 31-33 rue de la Fédération 75752 Paris Cédex 15 (FR); CIE GENERALE DES MATIERES NUCLEAIRES 2 rue Paul Dautier 78140 Velizy Villacoublay(FR) (54) PROCEDE ET INSTALLATION DE PRODUCTION D AIR RESPIRABLE (30) 07.02.02 FR 0201485 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 029 559 A 62 C 2/24 A 62 C 2/20 + (22) 00400434.7 16.02.00 STRULIK, WILHELM PAUL Domaine de Cochepie 89500 Villeneuve-sur-Yonne(FR); (54) Système de déclenchement à élément fusible (30) 17.02.99 FR 9901912 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 112 110 A 62 C 37/16 + (22) 00951606.3 19.06.00 >EUROFEU La Motte - Le Mesnil Thomas FR-28550 Senonches(FR); (54) DISPOSITIF D'OUVERTURE AUTOMATIQUE D'UN ORGANE DE SECURITE, EN RESPONSE A UNE ELEVATION DE TEMPERATURE (30) 17.06.99 FR 9907679 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 213 038 A 62 C 31/24 B 05 B 1/30 + (22) 01403098.5 03.12.01 ST MIHIEL S.A. 2 rue de la Marsoupe F-55300 St. Mihiel(FR); (54) Lance à incendie comportant un dispositif de sécurité pour l'empêcher de se déplacer sous l'action de l'eau assurant son alimentation (30) 08.12.00 FR 0015961 45

(45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 253 077 A 62 C 3/06 B 64 D 37/32 + (22) 02290892.5 10.04.02 L'AIR LIQUIDE, S.A. A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES Procédés Georges Claude 75 Quai d'Orsay 75321 Paris Cedex 07(FR); (54) Procédé et dispositif d'inertage d'un réservoir de carburant d'aéronef (30) 26.04.01 FR 0105631 (45) 24.08.05 _____________________________________________

(11) 1 063 207 (51) A 62 D 3/00 C 04 B 28/14 C 04 B 28/16 C 04 B 18/04 (21) + (22) 00401780.2 22.06.00 (73) INERTEC 132 rue des Trois Fontanot Immeuble Odyssée Défense 92000 Nanterre(FR); (54) Liant pour la stabilisation des déchets arséniés (30) 25.06.99 FR 9908140 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 884 071 A 63 B 21/055 + (22) 98110122.3 03.06.98 >KRIBBEN TONI Louisenstrasse 29 DE-50374 Erftstadt(DE); (54) Appareil de gymnastique-TRADUCTION-Gymnastikgerät (30) 13.06.97 DE 29710221 U 29.07.97 DE 29713435 U (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 360 431 (51) A 63 B 29/02 D 03 D 1/00 F 16 F 7/12 A 62 B 35/04 B 60 R 22/28 (21) + (22) 02716021.7 04.02.02 (73) MAMMUT TEC A.G. Industriestrasse Birren 5703 Seon(CH); (54) RALENTISSEUR DE CHUTE-TRADUCTION-FALLDÄMPFER (30) 07.02.01 CH 217012001 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 194 194 A 63 C 19/10 E 01 C 13/10 + (22) 00944113.0 21.06.00 >CREEK-SURFING ENTERPRISE INVESTMENT HOLDING LTD CY Csaky u.3 6000 Kecskemét( ); (54) PENTE DE GLISSAGE ET DISPOSITIF DE GLISSAGE POUR OBJETS OU PERSONNES (30) 21.06.99 HU 9902073 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 235 620 A 63 C 17/26 + (22) 00990684.3 08.12.00 BUCKENMAIER, HEINZ Oskar-Coester-Weg 9 81479 München (DE); HOLZHOFER, BERNHARD Bahnhofstrasse 1 82041 Deisenhofen(DE) (54) DISPOSITIF DE ROULEMENT-TRADUCTION-ROLLVORRICHTUNG (30) 09.12.99 DE 29921644 U 17.05.00 DE 20008885 U (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 492 598 A 63 C 9/20 + (22) 03745686.0 04.04.03 FISCHER -G. M.B.H. Fischerstrasse 8 4910 Ried im Innkreis(AT); (54) FIXATION DE SKI, NOTAMMENT DE SKI DE FOND-TRADUCTION-SKIBINDUNG, INSBESONDERE FÜR DEN LANGLAUF (30) 11.04.02 AT 5602002 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 968 034 A 63 G 21/04 B 62 B 15/00 + (22) 99907233.3 06.01.99 JOSEF WIEGAND G.M.B.H. FREIZEITANLAGEN Landstrasse 12 36169 Rasdorf(DE); (54) EQUIPEMENT SPORTIF DE LOISIRS-TRADUCTION-FREIZEITSPORTANLAGE (30) 09.01.98 DE 29800205 U (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 044 709 A 63 H 27/18 A 63 H 27/133 + (22) 00105274.5 14.03.00 STREICH, ULI Seewiese 7 97782 Gräfendorf(DE); (54) Modèle réduit d'hélicoptère-TRADUCTION-Modellhubschrauber (30) 15.04.99 DE 29906737 U (45) 17.08.05 _____________________________________________ ********************************************************** ********************************************************** SECTION B : TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES - TRANSPORTS SECTIE B : DIVERSE INDUSTRIELE TECHNIEKEN - TRANSPORT ********************************************************** ********************************************************** (11) (51) (21) (73)

0 948 983 B 01 D 3/14 F 25 J 3/04 + (22) 99302682.2 06.04.99 >AIR PRODUCTS AND CHEMICALS INC. 7201 Hamilton Boulevard Allentown PA 18195-1501(US); (54) Procédé et appareil de distillation pour la séparation de plusieurs constituants (30) 08.04.98 US 57211 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 010 452 B 01 D 53/26 + (22) 98204242.6 14.12.98 >ATLAS COPCO AIRPOWER N.V. Boomsesteenweg 957 BE-2610 Wilrijk(BE); (54) WERKWIJZE VOOR HET DROGEN VAN EEN GAS (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 039 961 B 01 D 50/00 A 61 B 18/00 + (22) 98963767.3 23.11.98 >JLJ MEDICAL DEVICES INTERNATIONAL LLC Suite 212 6504 Walker Street St. Louis Park MN 55426(US); (54) SYSTEME D'EVACUATION DE FUMEE (30) 21.11.97 US 66331 P 23.03.98 US 46265 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 075 453 (51) B 01 D 61/16 B 01 D 65/08 C 02 F 1/48 (21) + (22) 99911544.7 30.03.99 (73) >LEDOUX DENIS-MICHEL 62 Fontenay Lorraine Quebec J6Z 1R7(CA); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE POLARISATION MOLECULAIRE DANS L'EAU (30) 31.03.98 US 80207 P (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 086 738 (51) B 01 D 53/77 B 09 B 3/00 B 01 D 53/50 F 23 J 15/00 F 23 J 15/04 (21) + (22) 00902937.2 10.02.00 (73) >FUKUTANI YASUO 252-7 Iba Notogawa-cho Kanzaki-gun Shiga 521-1235(JP); (54) AGENT DE PURIFICATION DE FUMEES OU DE CENDRES D'INCINERATION, ET PROCEDE DE PURIFICATION METTANT EN OEUVRE CET AGENT (30) 18.02.99 JP 3992999 14.06.99 JP 16650699 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 099 463 (51) B 01 D 53/00 B 01 D 53/047 G 10 K 11/16 B 01 D 171/10 B 01 D 171/20 B 01 D 53/04 E 04 B 1/82 (21) + (22) 00403096.1 08.11.00 (73) L'AIR LIQUIDE, S.A. A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE 75 Quai d'Orsay 75321 Paris Cedex 07(FR); (54) Installation de traitement d'air munie de moyens d'atténuation du bruit (30) 10.11.99 FR 9914176 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 128 893 (51) B 01 D 53/047 C 01 B 3/50 46

B 01 D

53/14

(21) + (22) 99971735.8 10.11.99 (73) >FLUOR CORP. One Enterprise Drive Aliso Viejo CA 92656-2606(US); (54) TERUGWINNING VAN CO2 EN H2 UIT PSA-AFGAS IN EEN H2-FABRIEK (30) 10.11.98 US 107992 P (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 138 370 (51) B 01 D 61/14 B 01 D 61/18 B 01 D 61/20 C 25 D 13/24 (21) + (22) 01105095.2 02.03.01 (73) ATECH INNOVATIONS G.M.B.H. Am Wiesenbusch 26 45966 Gladbeck(DE); (54) Dispositif de filtration pour la micro- et/ou l'ultrafiltration-TRADUCTION-Filtervorrichtung für die Mikro- und/oder Ultrafiltration (30) 31.03.00 DE 10016006 11.05.00 DE 10022917 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 154 130 B 01 D 53/94 F 01 N 3/08 + (22) 01109983.5 25.04.01 UMICORE A.G. & CO. KG Rodenbacher Chaussee 4 63457 Hanau-Wolfgang(DE); (54) Procédé pour la séparation d'oxydes d'azote et de particules de suie d'un gaz d'échappement pauvre de moteur à combustion-TRADUCTION-Verfahren zur Entfernung von Stickoxiden und Russpartikeln aus dem mageren Abgas eines Verbrennungsmotors (30) 12.05.00 DE 10023439 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 171 696 B 01 D 46/46 F 01 N 3/18 + (22) 01907862.5 21.02.01 INSTITUT FRANCAIS DU >PETROLE 1 & 4 avenue du Bois Préau FR-92852 Rueil-Malmaison Cedex(FR); (54) CONTROLE DE LA COMBUSTION EN REGENERANT UN FILTRE DE PARTICULES (30) 22.02.00 FR 0002216 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 204 628 (51) B 01 D 3/14 C 07 C 51/573 C 07 C 63/16 (21) + (22) 00958412.9 10.08.00 (73) >BASF A.G. DE-67056 Ludwigshafen(DE); (54) PROCEDE POUR PRODUIRE DE L'ANHYDRIDE PHTALIQUE CONFORME AUX SPECIFICATIONS-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON SPEZIFIKATIONSGERECHTEM PHTHALSÄUREANHYDRID (30) 20.08.99 DE 19939629 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 230 973 B 01 D 46/04 B 01 J 8/00 + (22) 02003326.2 13.02.02 >HUTTLIN G.M.B.H. Daimlerstrasse 7 DE-79585 Steinen(DE); (54) Dispositif pour le traitement de matière particulaire-TRADUCTION-Vorrichtung zum Behandeln von partikelförmigen Gut (30) 13.02.01 DE 10107924 (45) 24.08.05 _____________________________________________

(11) 1 283 067 (51) B 01 D 39/20 F 01 N 3/022 B 01 D 46/00 F 01 N 3/28 (21) + (22) 02701661.7 01.03.02 (73) >NGK INSULATORS LTD 2-56 Suda-cho Mizuho-ku Nagoya-City Aichi 467-8530(JP); (54) FILTRE ALVEOLAIRE PERMETTANT DE PURIFIER LES GAZ D'ECHAPPEMENT (30) 16.03.01 JP 2001075580 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 310 287 B 01 D 29/11 B 01 D 39/16 + (22) 01650133.0 07.11.01 >MORGAN H. WILLIAM JR. 100 Anchor Road Box 735 Michigan City Indiana 46360(US); (54) Procédé de fabrication de filtres (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 349 645 (51) B 01 D 71/02

A 61 M

1/14

A 61 M 1/16 (21) + (22) 01998392.3 17.11.01 (73) INTECH THURINGEN G.M.B.H. Eisenacher Landstrasse 70 99880 Waltershausen(DE); (54) MATIERE D'ADSORPTION ET/OU D'ABSORPTION SELECTIVE LIMITEE DE SUBSTANCES DU CORPS DANS LE SANG-TRADUCTION-WERKSTOFF ZUR BEGRENZTEN SELEKTIVEN ADSORPTION UND/ODER ABSORPTION VON KÖRPEREIGENEN SUBSTANZEN IM BLUT (30) 29.11.00 DE 10059198 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 349 646 (51) B 01 D 71/02 A 61 M 1/14 A 61 M 1/16 (21) + (22) 01998393.1 17.11.01 (73) INTECH THURINGEN G.M.B.H. Eisenacher Landstrasse 70 99880 Waltershausen(DE); (54) MATIERE PERMETTANT D'ELIMINER DES SUBSTANCES ETRANGERES TOXIQUES PRESENTES DANS LE SANG-TRADUCTION-WERKSTOFF ZUR DETOXIKATION KÖRPERFREMDER, TOXISCH WIRKENDER SUBSTANZEN IM BLUT (30) 29.11.00 DE 10059197 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 354 614 B 01 D 21/24 B 01 D 17/02 + (22) 02022051.3 02.10.02 HYDROGRAV G.M.B.H. Hospitalstr. 15 01097 Dresden(DE); (54) Bassin de sédimentation-TRADUCTION-Absetzbecken (30) 04.04.02 DE 10214963 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 390 117 B 01 D 24/22 + (22) 02726297.1 13.05.02 >WEATHERFORD/LAMB INC. 515 Post Oak Blvd. Suite 600 Houston Texas 77027(US); (54) GRILLE DE SUPPORTE DE LIT DE MILIEU (30) 15.05.01 US 291003 P (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 438 121 B 01 D 53/94 F 01 N 3/20 + (22) 02772560.5 24.10.02 >JOHNSON MATTHEY P.L.C. 2-4 Cockspur Street Trafalgar Square London SW1Y 5BQ(GB); (54) REACTEUR PHOTOCATALYTIQUE, SYSTEME DE TRAITEMENT DE GAZ POUR UN VEHICULE ET PROCEDE DE REDUCTION PHOTOCATALYTIQUE DE NOX (30) 26.10.01 GB 0125725 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 444 036 (51) B 01 D 53/94 B 01 J 21/06 B 01 J 23/10 B 01 J 35/00 B 01 J 37/03 (21) + (22) 02781390.6 30.10.02 (73) >MAGNESIUM ELEKTRON LTD The Victoria Harbour City Salford Quays Manchester M5 2SP(GB); (54) PROCEDE DE PREPARATION D'OXYDES MIXTES A BASE DE ZIRCONIUM ET DE CERIUM (30) 01.11.01 JP 2001336703 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 448 290 B 01 D 45/04 F 25 B 17/08 + (22) 02781496.1 13.11.02 >THERMAGEN 1 avenue de la Terrasse Bâtiment 5 FR-91198 Gif-sur-Yvette(FR); (54) EVAPORATEUR AVEC DISPOSITIF SERVANT A SEPARER UN LIQUIDE ET UN GAZ (30) 16.11.01 FR 0114853 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 450 929 B 01 D 39/20 F 01 N 3/022 + (22) 02799082.9 05.12.02 S.A. >BEKAERT N.V. Bekaertstraat 2 BE-8550 Zwevegem(BE); (54) FILTERMEDIUM (30) 07.12.01 EP 01204963 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 461 139 (51) B 01 D 53/73 47

B 01 D

53/78

B 01 D 53/54 B 01 J 10/00 B 01 J 3/04 C 07 C 273/12 C 07 D 251/60 (21) + (22) 02787376.9 14.11.02 (73) AGROLINZ MELAMINE INTERNATIONAL G.M.B.H. >AMI St.-Peter-Str. 25 4021 Linz(AT); (54) PROCEDE DE PURIFICATION DE GAZ DE DEGAGEMENT PRODUITS PAR UNE INSTALLATION DE FABRICATION DE MELAMINE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR REINIGUNG VON OFFGASEN EINER MELAMINANLAGE (30) 16.11.01 AT 20011806 25.06.02 DE 10229101 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 471 948 (51) B 01 D 53/02 A 61 L 9/16 A 61 L 9/012 A 61 L 9/014 A 61 L 9/04 (21) + (22) 03702502.0 23.01.03 (73) >AIR & D- S.A.R.L. 12 chemin de la Fischhutte FR-67190 Rosheim(FR); (54) ELIMINATION COMPLETE OU PARTIELLE DE SUBSTANCES MALODORANTES PRESENTES DANS L'AIR-TRADUCTION-ENTFERNEN BZW. REDUZIEREN VON BELRIECHENDEN SUBSTANZ EN IN DER LUFT (30) 29.01.02 DE 10203339 14.03.02 DE 10211165 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 476 234 B 01 D 3/00 + (22) 02719855.5 15.02.02 >BASF A.G. DE-67056 Ludwigshafen(DE); (54) COLONNE DE REACTION EN COMBINAISON SPECIALE AVEC UN EVAPORATEUR A CIRCULATION-TRADUCTION-REAKTIONSKOLONNE IN SPEZIELLER KOMBINATION MIT UMLAUFVERDAMPFER (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 0 975 419 (51) B 01 F 15/02 B 01 F 3/08 B 01 F 15/04 (21) + (22) 98960943.3 10.12.98 (73) >RENNER HERRMANN S.A. Avenida Assis Brasil 3966 91010-003 Porto Alegre RS (BR); E.I. >DU PONT DE NEMOURS AND CY 1007 Market Street Wilmington DE 19898(US) (54) PRODUCTION DE PEINTURES POUR AUTOMOBILES ET D'AUTRES PEINTURES (30) 13.02.98 BR 9800361 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 005 899 B 01 F 3/08 // / / A 62D3/00 + (22) 99120765.5 20.10.99 EADS DEUTSCHLAND G.M.B.H. Willy-Messerschmitt-Strasse 85521 Ottobrunn(DE); (54) Procédé pour la fabrication d'une émulsion eau dans l'huile utilisée pour la décontamination-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung einer Wasser-in-Öl-Emulsion für Dekontaminationszwecke (30) 03.12.98 DE 19855800 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) 1 129 659 (51) B 01 F 5/04 A 47 L 15/44 E 03 C 1/046 (21) + (22) 01201589.7 17.04.97 (73) >JOHNSONDIVERSEY INC. 8310 16th Street Sturtevant Wisconsin 53177-0902(US); (54) Ejecteur melangeur perfectionné (30) 18.04.96 US 634639 20.02.97 US 803488 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 150 817 (51) B 01 F 5/20 B 29 B 9/16 B 29 B 7/94 (21) + (22) 99963598.0 20.12.99 (73) >PIRELLI & C. S.P.A. Via Gaetano Negri 10 IT-20123 Milano(IT); (54) PROCEDE ET APPAREIL D'INTRODUCTION EN CONTINU D'UNE SUBSTANCE EN PHASE LIQUIDE DANS DES GRANULES DE PLASTIQUE (30) 29.12.98 EP 98204456 31.12.98 US 114534 P (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 273 341 (51) B 01 F 7/18 (21) + (22) 01115708.8

05.07.01

(73) >BUHLER A.G. Bahnhofstrasse CH-9240 Uzwil(CH); (54) Dispositif pour mélanger verticalement-TRADUCTION-Vorrichtung zum vertikalen Mischen (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 287 878 (51) B 01 F 7/16 B 01 F 7/00 B 01 F 15/00 B 01 F 15/02 (21) + (22) 02018534.4 17.08.02 (73) CAVITRON V.HAGEN & FUNKE G.M.B.H. Am Leveloh 9 45549 Sprockhövel(DE); (54) Appareil de traitement des materiaux-TRADUCTION-Vorrichtung zur Bearbeitung von Materialien (30) 29.08.01 DE 20114250 U 29.08.01 DE 20114251 U 29.08.01 DE 20114253 U (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 503 850 B 01 F 3/04 + (22) 03722598.4 06.05.03 >INVENT UMWELT- UND VERFAHRENSTECHNIK A.G. Am Weichselgarten 36 DE-91058 Erlangen(DE); (54) DISPOSITIF D'AGITATION ET D'AERATION POUR BOUES ACTIVEES-TRADUCTION-RÜHR- UND BEGASUNGSVORRICHTUNG FÜR BELEBTSCHLÄMME (30) 10.05.02 DE 20207376 U (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 939 671 B 01 J 20/04 A 61 M 16/22 + (22) 97952832.0 25.11.97 >ARMSTRONG MEDICAL LTD Wattstown Business Park Newbridge Road Coleraine County Londonderry BT52 1BS(GB); (54) ABSORBANT DE DIOXYDE DE CARBONE UTILISE EN ANESTHESIOLOGIE (30) 25.11.96 GB 9624549 14.11.97 GB 9723990 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 025 903 (51) B 01 J 21/14 C 04 B 38/00 C 04 B 35/195 (21) + (22) 00300806.7 02.02.00 (73) >NGK INSULATORS LTD 2-56 Suda-cho Mizuho-ku Nagoya-City Aichi Prefecture 467-8530(JP); (54) Procédé de production d'une structure céramique en nid d'abeille à base de cordiérite (30) 03.02.99 JP 2649999 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 082 406 B 01 J 2/22 C 11 D 17/00 + (22) 99923598.9 14.05.99 HENKEL K.G.A.A. Henkelstrasse 67 40589 Düsseldorf(DE); (54) CORPS FA ONNES D'AGENT DE LAVAGE ET DE NETTOYAGE-TRADUCTION-WASCH- UND REINIGUNGSMITTELFORMKÖRPER MIT MULDE (30) 25.05.98 DE 19822973 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 086 143 (51) B 01 J 19/24 C 08 F 2/06 B 01 J 19/00 C 08 F 20/12 C 08 F 2/00 (21) + (22) 99915632.6 17.03.99 (73) >SIEMENS A.G. Postfach 22 16 34 DE-80506 München(DE); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA PRODUCTION EN CONTINU DE POLYMERES-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUR KONTINUIERLICHEN HERSTELLUNG VON POLYMERISATEN (30) 17.04.98 DE 19816886 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 131 155 B 01 J 23/883 C 07 C 29/141 + (22) 99971350.6 26.10.99 >SHELL INTERNATIONALE RESEARCH MAATSCHAPPIJ B.V. Carel van Bylandtlaan 30 NL-2596 HR Den Haag(NL); (54) CATALYSEUR ET PROCEDE DE PREPARATION DE 1,3-PROPANEDIOL (30) 29.10.98 US 182380 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 146 015 48

(51) B 01 J 29/04 C 01 B 39/48 (21) + (22) 99953986.9 26.10.99 (73) >CONSEJO SUPERIOR DE INVESTIGACIONES CIENTIFICAS Serrano 117 28006 Madrid (ES); >UNIVERSIDAD POLITECNICA DE VALENCIA Camino de Vera s/n 46022 Valencia(ES) (54) OXYDE ACIDE PRESENTANT DES CARACTERISTIQUES MICRO ET MESOPOREUSES: ITQ-36 (30) 27.10.98 ES 9802283 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 222 960 B 01 J 31/10 C 07 C 39/16 + (22) 01310447.6 14.12.01 >ROHM AND HAAS CY 100 Independence Mall West Philadelphia Pennsylvania 19106-2399(US); (54) Procédé de production de bisphénol-A avec un catalyseur à base d'un copolymère de styrène et de divinylbenzène (30) 29.12.00 US 259430 P (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 226 180 (51) B 01 J 31/00 B 01 J 21/12 C 08 F 2/04 C 08 F 2/18 C 08 F 4/42 C 08 F 10/02 C 08 F 10/14 (21) + (22) 00966868.2 26.09.00 (73) >CONOCOPHILLIPS CY 216 Patent Library Building Bartlesville Technology Center Bartlesville OK 74004(US); (54) COMPOSITIONS CATALYTIQUES ORGANOMETALLIQUES (30) 27.09.99 US 401354 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 227 885 (51) B 01 J 38/50 B 01 J 38/66 B 01 J 37/06 B 01 J 29/90 C 07 C 1/04 C 10 G 2/00 (21) + (22) 00968841.7 06.10.00 (73) >EXXONMOBIL RESEARCH AND ENGINEERING CY 1545 Route 22 East Clinton Township Annandale New Jersey 08801(US); (54) WERKWIJZE VOOR DE BEREIDING OF HERACTIVERING VAN KOOLMONOXIDE-HYDROGENERINGSKATALYSATOR (30) 08.10.99 US 415084 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 230 973 B 01 J 8/00 B 01 D 46/04 + (22) 02003326.2 13.02.02 >HUTTLIN G.M.B.H. Daimlerstrasse 7 DE-79585 Steinen(DE); (54) Dispositif pour le traitement de matière particulaire-TRADUCTION-Vorrichtung zum Behandeln von partikelförmigen Gut (30) 13.02.01 DE 10107924 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 263 681 (51) B 01 J 23/26 B 01 J 8/02 B 01 J 4/04 B 01 J 19/24 C 01 B 31/18 (21) + (22) 01913958.3 07.03.01 (73) S.A. L'>AIR LIQUIDE A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES >CLAUDE 75 Quai d'Orsay FR-75321 Paris Cedex 07(FR); (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE MONOXDE DE CARBONE PAR RETROCONVERSION INVERSE AVEC UN CATALYSEUR ADAPTE (30) 07.03.00 FR 0002927 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 273 344 (51) B 01 J 37/02 B 01 J 35/04 C 04 B 41/81 (21) + (22) 01115981.1 30.06.01 (73) >UMICORE A.G. & CO. K.G. Rodenbacher Chaussee 4 DE-63457 Hanau-Wolfgang(DE); (54) Procédé de revêtement d'un support-TRADUCTION-Verfahren zum Beschichten eines Tragkörpers (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 282 663 (51) B 01 J 13/00 C 08 L 3/12 C 08 J 3/075 C 08 L 3/02 (21) + (22) 01945096.4 08.05.01 (73) >SUDZUCKER A.G. MANNHEIM/OCHSENFURT

Maximilianstrasse 10 DE-68165 Mannheim(DE); (54) Gel constitué d'un poly-a-1,4-glucane et d'amidon-TRADUCTION-Gel aus einem Poly-a-1,4-Glucan und Stärke (30) 08.05.00 DE 10022095 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 322 601 (51) B 01 J 31/02 C 07 C 303/28 C 07 C 309/66 C 07 C 41/16 C 07 C 43/225 (21) + (22) 01974423.4 02.10.01 (73) RHODIA CHIMIE 26 rue Alphonse Le Gallo 92512 Boulogne-Billancourt Cedex(FR); (54) PROCEDE DE SULFONYLATION D'UN COMPOSE ORGANIQUE HYDROXYLE (30) 03.10.00 FR 0012583 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 349 654 B 01 J 37/00 + (22) 01989779.2 27.11.01 >SHELL INTERNATIONALE RESEARCH MAATSCHAPPIJ B.V. Carel van Bylandtlaan 30 NL-2596 HR Den Haag(NL); (54) ALUMINE POSSEDANT UNE NOUVELLE STRUCTURE DE PORES, SON PROCEDE D'ELABORATION ET CATALYSEURS FABRIQUES A BASE DE CETTE ALUMINE (30) 28.11.00 US 724072 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 382 383 (51) B 01 J 8/04 B 01 J 23/50 B 01 J 23/04 B 01 J 27/18 B 01 J 23/00 C 07 C 47/21 C 07 D 303/04 (21) + (22) 03015575.8 11.07.03 (73) >BASF A.G. Carl-Bosch-Strasse 38 DE-67056 Ludwigshafen(DE); (54) Garnissage ordonné de catalyseurs-TRADUCTION-Strukturierte Katalysator-Schüttung (30) 15.07.02 DE 10231976 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 397 203 (51) B 01 J 20/12 B 01 J 20/30 B 01 J 21/16 (21) + (22) 02730229.8 01.05.02 (73) >SUD-CHEMIE A.G. Lenbachplatz 6 DE-80333 München(DE); (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE GRANULES D'ADSORBANTS A BASE DE SILICATES LAMELLAIRES ACTIVES PAR LIXIVIATION ACIDE ET LEUR UTILISATION COMME CATALYSEUR-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON ADSORPTIONSMITTELGRANULATEN AUF DER BASIS VON SÄUREAKTIVIERTEN SCHICHTSILIKATEN UND DEREN VERWENDUNG ALS KATALYSATOR (30) 08.06.01 DE 10127927 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 420 876 B 01 J 2/00 H 01 J 37/32 + (22) 02762661.3 02.09.02 APIT CORP. SA 10 avenue de France 1950 Sion(CH); (54) PROCEDE DE FABRICATION DE POUDRE DE GRAINS COMPOSITES ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE (30) 31.08.01 EP 01120974 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 434 649 B 01 J 2/16 + (22) 02774597.5 11.09.02 HUTTLIN, HERBERT, DR. H.C. Rümminger Strasse 15 79539 Lörrach(DE); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LE TRAITEMENT D'UN MATERIAU PARTICULAIRE-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUM BEHANDELN PARTIKELFÖRMIGEN GUTS (30) 02.10.01 DE 10149764 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 441 851 B 01 J 23/745 C 07 C 209/48 + (22) 02779497.3 18.10.02 >BASF A.G. DE-67056 Ludwigshafen(DE); (54) PROCEDE D'HYDROGENATION CATALYTIQUE DE NITRILES EN PRESENCE D'UNE MASSE CONTENANT DU 49

FER-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR KATALYTISCHEN HYDRIERUNG EINER NITRIL-GRUPPE UNTER VERWENDUNG EINER EISEN-ENTHALTENDEN MASSE (30) 23.10.01 DE 10151559 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 444 036 (51) B 01 J 21/06 B 01 J 23/10 B 01 J 35/00 B 01 J 37/03 B 01 D 53/94 (21) + (22) 02781390.6 30.10.02 (73) >MAGNESIUM ELEKTRON LTD The Victoria Harbour City Salford Quays Manchester M5 2SP(GB); (54) PROCEDE DE PREPARATION D'OXYDES MIXTES A BASE DE ZIRCONIUM ET DE CERIUM (30) 01.11.01 JP 2001336703 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 461 139 (51) B 01 J 10/00 B 01 J 3/04 C 07 C 273/12 C 07 D 251/60 B 01 D 53/73 B 01 D 53/78 B 01 D 53/54 (21) + (22) 02787376.9 14.11.02 (73) AGROLINZ MELAMINE INTERNATIONAL G.M.B.H. >AMI St.-Peter-Str. 25 4021 Linz(AT); (54) PROCEDE DE PURIFICATION DE GAZ DE DEGAGEMENT PRODUITS PAR UNE INSTALLATION DE FABRICATION DE MELAMINE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR REINIGUNG VON OFFGASEN EINER MELAMINANLAGE (30) 16.11.01 AT 20011806 25.06.02 DE 10229101 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 483 276 B 01 J 31/00 C 07 F 17/02 + (22) 03708207.0 10.03.03 >DEGUSSA A.G. Bennigsenplatz 1 DE-40474 Düsseldorf(DE); (54) LIGANDS FERROCENYLES ET LEUR UTILISATION EN CATALYSE-TRADUCTION-FERROCENYLLIGANDEN UND IHRE VERWENDUNG IN DER KATALYSE (30) 13.03.02 DE 10211250 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 974 046 B 01 L 3/00 G 01 N 15/14 + (22) 98915014.9 08.04.98 >SMITHKLINE BEECHAM P.L.C. 980 Great West Road Brentford Middlesex TW8 9GS(GB); (54) DISPOSITIF SERVANT A ISOLER DE PETITES PERLES POLYMERES DEPUIS UNE SUSPENSION DE CES PERLES (30) 08.04.97 GB 9707096 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) 0 977 037 (51) B 01 L 9/06 G 01 N 35/00 // / / B 01L7/00 (21) + (22) 99810635.5 14.07.99 (73) TECAN TRADING A.G. Seestrasse 103 8708 Männedorf(CH); (54) Séparateur magnétique-TRADUCTION-Magnetseparator (30) 31.07.98 CH 161998 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 099 941 (51) B 01 L 3/02 G 01 F 25/00 G 01 G 17/04 (21) + (22) 99811023.3 09.11.99 (73) TECAN TRADING A.G. Seestrasse 103 8708 Männedorf(CH); (54) Procédé de détermination des poids d'unités de fluide, élément de pesage ainsi que système de pesage.-TRADUCTION-Verfahren zur Bestimmung der Gewichte von Flüssigkeitseinheiten, Wägeeinsatz sowie Wägeanordnung (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 118 861 B 01 L 11/00 G 01 N 35/10 + (22) 01100717.6 12.01.01 METTLER-TOLEDO GMBH Im Langacher 8606 Greifensee(CH); (54) Dispositif d'analyse avec appareil de lavage verticalement mobile-TRADUCTION-Analysenvorrichtung mit vertikal bewegbarer Wascheinrichtung (30) 19.01.00 DE 10001895 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 132 135 B 01 L 3/00 B 65 D 51/00 + (22) 01104986.3 01.03.01 BRAND G.M.B.H. + CO KG Otto-Schott-Strasse 25 97877 Wertheim(DE); (54) Fermeture individuelle et support de fermetures pour récipients de réaction, et dispositif de stockage et de distribution de telles fermetures-TRADUCTION-Verschlussträger und Einzelverschluss für Reaktionsgefässe sowie Vorratsund Abgabeanordnung für Einzelverschlüsse (30) 09.03.00 DE 10013240 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 268 063 B 01 L 3/00 + (22) 01922654.7 23.03.01 >LIFESCAN INC. 1000 Gibraltar Drive Milpitas California 95035(US); (54) COMMANDE D'ECOULEMENT CAPILLAIRE DANS UN DISPOSITIF MEDICAL DE DIAGNOSTIC (30) 31.03.00 US 541132 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 153 661 (51) B 02 C 23/16 B 02 C 23/32 B 07 B 7/083 (21) + (22) 01106480.5 22.03.01 (73) LOESCHE G.M.B.H. Hansaallee 243 40549 Düsseldorf(DE); (54) Séparateur de broyeur-TRADUCTION-Mühlensichter (30) 09.05.00 DE 10022536 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 195 202 B 02 C 18/00 + (22) 01123121.4 27.09.01 MARTIN YALE INTERNATIONAL G.M.B.H. Bergheimer Strasse 6-12 88677 Markdorf/Bodensee(DE); (54) Déchiqueteur avec un dispositif de coupe actionné par electromoteur-TRADUCTION-Datenshredder mit einem über einen elektrischen Antrieb angetriebenen Schneidwerk (30) 28.09.00 DE 10047992 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 409 140 B 02 C 17/14 + (22) 02732748.5 03.06.02 >EURAND PHARMACEUTICALS LTD Block 1 Harcourt Centre Harcourt Street Dublin 2(IE); (54) PROCEDE D'ACTIVATION DE MEDICAMENTS AVEC UN BROYEUR VIBRATOIRE (30) 29.06.01 IE 20010620 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 442 795 B 02 C 18/30 A 47 J 43/07 + (22) 04356002.8 09.01.04 SEB S.A. Les 4 M Chemin du Petit Bois 69130 Ecully(FR); (54) Boitier avec rangement pour appareil electromenager de preparation culinaire comportant un accessoire de hachage a vis (30) 23.01.03 FR 0300696 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 470 070 (51) B 02 C 18/00 B 02 C 18/22 B 65 H 1/06 (21) + (22) 03731706.2 23.01.03 (73) >DAHLE BUROTECHNIK G.M.B.H. Karchestrasse 3-7 DE-96450 Coburg(DE); (54) DOCUMENTENVERNIETIGER MET AFZONDERLIJKE VELLENTOEVOER VAN GESTAPELD BLADGOED-TRADUCTION-DOKUMENTENVERNICHTER MIT EINZELBLATTZUFUHR VON GESTAPELTEM BLATTGUT (30) 25.01.02 DE 10203126 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 483 093 (51) B 02 C 18/24 B 02 C 18/38 B 29 B 7/42 B 29 B 17/00 B 29 C 47/10 B 29 B 7/60 (21) + (22) 03706120.7 11.03.03 (73) STARLINGER & CO. -G. MBH Sonnenuhrgasse 4 1060 Wien(AT); (54) DISPOSITIF DE BROYAGE DE 50

PRODUITS-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUR ZERKLEINERUNG VON MATERIALIEN (30) 12.03.02 AT 3762002 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 359 374 B 03 B 9/04 F 23 G 5/00 + (22) 03001179.5 21.01.03 >MARTIN G.M.B.H. FUR UMWELT- UND ENERGIETECHNIK Leopoldstrasse 248 DE-80807 München (DE); >MITSUBISHI HEAVY INDUSTRIES LTD 5-1 Marunouchi 2-chome Chiyoda-ku Tokyo(JP) (54) Procédé de traitement de résidues d'une installation d'incinération-TRADUCTION-Verfahren zur Behandlung von Verbrennungsrückständen einer Verbrennungsanlage (30) 27.03.02 DE 10213790 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 219 309 (51) B 03 C 3/38 B 03 C 3/40 B 03 C 3/011 B 03 C 3/155 B 03 C 3/86 A 61 L 9/22 (21) + (22) 00956823.9 30.08.00 (73) >DAIKIN INDUSTRIES LTD Umeda Center Building 4-12 Nakazaki-nishi 2-chome Kita-ku Osaka-shi Osaka 530-0015(JP); (54) PURIFICATEUR D'AIR ET SON UNITE IONISANTE (30) 14.09.99 JP 26072099 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 281 714 (51) B 03 C 1/01 C 12 Q 1/68 C 07 H 1/08 C 12 N 15/10 (21) + (22) 02016299.6 06.06.96 (73) >ROCHE DIAGNOSTICS G.M.B.H. Sandhofer Strasse 116 DE-68305 Mannheim(DE); (54) Pigment magnetique-TRADUCTION-Magnetisches Pigment (30) 08.06.95 DE 19520398 12.10.95 DE 19537985 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 090 688 B 04 B 7/06 + (22) 00402726.4 04.10.00 JOUAN Rue Bobby Sands 44800 Saint Herblain(FR); (54) Centrifugeuse à rotor présentant au moins un logement de réception d'un produit à centrifuger et un couvercle associé de fermeture (30) 08.10.99 FR 9912580 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 295 642 B 04 B 5/04 + (22) 02014477.0 29.06.02 FRESENIUS HEMOCARE G.M.B.H. Else-Kröner-Strasse 1 61352 Bad Homburg v.d.H.(DE); (54) Centrifugeuse-TRADUCTION-Zentrifuge (30) 31.08.01 DE 10142744 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 065 003 (51) B 04 C 5/14 B 04 C 5/181 B 05 B 15/12 B 05 B 15/04 (21) + (22) 00420140.6 26.06.00 (73) SAMES TECHNOLOGIES 13 Chemin de Malacher ZIRST 38240 Meylan(FR); (54) Dispositif et procédé de récupération de poudre et installation de projection de produit de revêtement équipée d'un tel dispositif (30) 28.06.99 FR 9908432 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 350 571 B 04 C 5/13 + (22) 03007197.1 29.03.03 KHD HUMBOLDT WEDAG G.M.B.H. Dillenburger Strasse 69 51170 Köln(DE); (54) Séparateur cyclone avec un manchon segmente-TRADUCTION-Zyklonabscheider mit segmentiertem Tauchrohr (30) 04.04.02 DE 10214863 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 020 135 (51) B 05 B 11/00 B 65 D 51/24 (21) + (22) 99403204.3

A 45 D 17.12.99

34/04

(73) L'OREAL 14 rue Royale 75008 Paris(FR); (54) Ensemble de conditionnement et d'application avec applicateur à chargement automatique (30) 15.01.99 FR 9900407 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 038 591 B 05 B 15/12 B 05 B 13/02 + (22) 00103580.7 19.02.00 GOTTLING, MANFRED Rheinstrasse 38 42697 Solingen(DE); (54) Support en forme de S pour pistolet dans une cabine de poudrage-TRADUCTION-S-förmig gekrümmter Pistolenträger für eine Pulverbeschichtungskabine (30) 19.03.99 DE 19912571 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 065 003 (51) B 05 B 15/12 B 05 B 15/04 B 04 C 5/14 B 04 C 5/181 (21) + (22) 00420140.6 26.06.00 (73) SAMES TECHNOLOGIES 13 Chemin de Malacher ZIRST 38240 Meylan(FR); (54) Dispositif et procédé de récupération de poudre et installation de projection de produit de revêtement équipée d'un tel dispositif (30) 28.06.99 FR 9908432 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 203 618 B 05 B 11/00 + (22) 01929656.5 03.05.01 S.A. >SAINT-GOBAIN CALMAR Via Trajana 25-35 08020 Barcelona(ES); (54) POMPE POURVUE D'UN DISPOSITIF DE DECOMPRESSION (30) 16.05.00 ES 200001209 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 213 038 B 05 B 1/30 A 62 C 31/24 + (22) 01403098.5 03.12.01 ST MIHIEL S.A. 2 rue de la Marsoupe F-55300 St. Mihiel(FR); (54) Lance à incendie comportant un dispositif de sécurité pour l'empêcher de se déplacer sous l'action de l'eau assurant son alimentation (30) 08.12.00 FR 0015961 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 228 809 B 05 B 7/20 + (22) 99953991.9 28.10.99 >AEROSTAR COATINGS S.L. Gabiria 82 Poligono Industrial Ventas 20305 Irun( ); (54) PISTOLET DE PROJECTION PAR DETONATION A HAUTE FREQUENCE DE TIR ET A PRODUCTIVITE ELEVEE (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 320 415 B 05 B 7/24 F 16 N 7/32 + (22) 01972004.4 05.09.01 ECOLAB INC. 370 Wabasha Street N St. Paul MN 55102-1390(US); (54) DISPOSITIF POUR L'APPLICATION DE LIQUIDES A PULVERISER-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUR AUFBRINGUNG VON VERSPRÜHBAREN FLÜSSIGKEITEN (30) 09.09.00 DE 10044600 02.06.01 DE 10127046 31.08.01 DE 20114393 U (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 427 536 (51) B 05 B 7/14 B 65 G 53/28 F 04 B 53/14 F 04 F 1/06 (21) + (22) 02767486.0 14.09.02 (73) >RAMSEIER TECHNOLOGIES A.G. Moosstrasse 2 CH-3113 Rubingen(CH); (54) DISPOSITIF POUR TRANSPORTER DE LA POUDRE ET PROCEDE POUR LE FAIRE FONCTIONNER-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM FÖRDERN VON PULVER UND VERFAHREN ZU DEREN BETRIEB (30) 14.09.01 DE 10145448 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73) 51

1 438 142 B 05 B 11/00 + (22) 02770124.2 >SCOPENEXT LTD

25.10.02

W.W.S.P. Barclays Venture Centre Sir William Lyons Road Coventry CV4 7EZ(GB); (54) FERMETURE ANTI-FUITE POUR POMPE DE DISTRIBUTION (30) 26.10.01 GB 0125702 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 491 260 B 05 B 1/34 + (22) 03014004.0 21.06.03 >LECHLER G.M.B.H. Ulmer Strasse 128 DE-72555 Metzingen(DE); (54) Büse à double tourbillon-TRADUCTION-Doppeldrallsprühdüse (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 119 422 B 05 C 19/02 B 05 D 1/24 + (22) 00940466.6 08.06.00 >ARKEMA 4-8 Cours Michelet FR-92800 Puteaux(FR); (54) PROCEDE DE RECOUVREMENT D'UN OBJET PAR UN FILM (30) 15.06.99 FR 9907557 (45) 24.08.05 _____________________________________________

(11) 1 383 696 (51) B 05 C 3/10 B 65 G 49/04 B 65 G 35/06 B 62 D 65/00 (21) + (22) 02732606.5 12.04.02 (73) >DURR SYSTEMS G.M.B.H. Otto-Dürr-Strasse 8 DE-70435 Stuttgart (DE); >DURR AUTOMOTION G.M.B.H. Otto-Dürr-Strasse 8 DE-70435 Stuttgart(DE) (54) DISPOSITIF TRANSPORTEUR POUR ACHEMINER DES PIECES D'USINAGE A TRAVERS UNE ZONE DE TRAITEMENT EN VUE DU TRAITEMENT DE SURFACE DESDITES PIECES D'USINAGE-TRADUCTION-FÖRDERVORRICHTUNG ZUM FÖRDERN VON WERKSTÜCKEN DURCH EINEN BEHANDLUNGSBEREICH ZUR OBERFLÄCHENBEHANDLUNG DER WERKSTÜCKE (30) 28.04.01 DE 10121053 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 384 523 B 05 C 19/02 B 05 D 1/24 + (22) 03012962.1 07.06.03 >DEGUSSA A.G. Bennigsenplatz 1 DE-40474 Düsseldorf(DE); (54) Procédé d'application en lit fluidisé et en continu d'un revêtement sans chromate sur un tube-TRADUCTION-Kontinuierliche chromatfreie Rohrbeschichtung durch Wirbelsintern (30) 23.07.02 DE 10233345 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 451 013 (51) B 05 C 1/08 B 32 B 5/04 A 44 B 18/00 B 32 B 31/00 B 29 C 43/22 (21) + (22) 02802766.2 16.09.02 (73) >3M INNOVATIVE PROPERTIES CY 3M Center P.O. Box 33427 St. Paul MN 55133-3427(US); (54) BANDES COMPOSITES PRESENTANT DES ZONES POLYMERES ELASTIQUES (30) 05.11.01 US 13304 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 485 209 B 05 C 11/02 D 21 H 25/12 + (22) 03720149.8 07.03.03 HORST >SPRENGER G.M.B.H. Pferdsweide 47 DE-47441 Moers(DE); (54) SYSTEME DE DOSAGE A RACLE-TRADUCTION-RAKEL-DOSIERSYSTEM (30) 13.03.02 DE 10211302 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 0 843 706 (51) B 05 D 7/26 C 08 G 18/78 C 09 D 133/06 (21) + (22) 97925944.7 26.05.97 (73) >BASF COATINGS A.G. Glasuritstrasse 1 DE-48165 Münster(DE); (54) LAQUAGE MULTICOUCHE, SON PROCEDE DE REALISATION ET LAQUE DE FINITION NON AQUEUSE APPROPRIEE A CET EFFET-TRADUCTION-MEHRSCHICHTIGE LACKIERUNG, VERFAHREN ZU DEREN HERSTELLUNG UND HIERFÜR GEEIGNETER NICHT-WÄSSRIGER DECKLACK (30) 07.06.96 DE 19622878

(45) 03.08.05 _____________________________________________ 1 119 422 B 05 D 1/24 B 05 C 19/02 + (22) 00940466.6 08.06.00 >ARKEMA 4-8 Cours Michelet FR-92800 Puteaux(FR); (54) PROCEDE DE RECOUVREMENT D'UN OBJET PAR UN FILM (30) 15.06.99 FR 9907557 (45) 24.08.05 _____________________________________________

(11) 1 455 958 (51) B 07 C 1/06 B 65 G 47/24 B 07 B 15/00 (21) + (22) 02785084.1 28.10.02 (73) >VORNING MASKINFABRIK APS Industrivej 6 DK-8830 Tjele(DK); (54) SORLEERAPPARAAT VOOR HET SORTEREN VAN VOORWERPEN toegevoerd in bulk (30) 26.11.01 DK 200101759 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) 1 222 318 (51) B 05 D 7/14 C 23 C 14/56 C 23 C 2/40 (21) + (22) 00958044.0 13.09.00 (73) VOEST-ALPINE INDUSTRIEANLAGENBAU GMBH Turmstrasse 44 4020 Linz(AT); (54) INSTALLATION PERMETTANT DE RECOUVRIR UNE BANDE METALLIQUE-TRADUCTION-ANLAGE ZUM BESCHICHTEN EINES METALLBANDES SOWIE (30) 13.09.99 AT 156699 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) 1 136 174 (51) B 08 B 15/04 B 23 Q 11/00 A 47 L 9/28 (21) + (22) 01106039.9 12.03.01 (73) >SCHAFFER KARL Wittelbacher Strasse 2 DE-82319 Starnberg(DE); (54) Dispositif de traitement de surfaces-TRADUCTION-Gerätesatz zur Bearbeitung von Oberflächen (30) 13.03.00 DE 10012182 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) 1 274 873 (51) B 05 D 7/24 C 23 C 8/36 C 23 C 8/38 (21) + (22) 01927996.7 18.04.01 (73) NITRUVID 9 Rue Jean Poulmarch - Zone Industrielle du Val 95100 Argenteuil(FR); (54) PROCEDE DE TRAITEMENT DE SURFACE D'UNE PIECE ET PIECE OBTENUE (30) 19.04.00 FR 0005058 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) 1 213 085 (51) B 08 B 15/04 B 23 K 37/08 B 08 B 5/02 B 23 K 11/36 B 23 K 11/30 B 23 K 11/00 (21) + (22) 01890328.6 27.11.01 (73) ENTWICKLUNGS- U. VERWERTUNGS- G.M.B.H. >EVG Gustinus-Ambrosi-Strasse 1-3 A-8074 Raaba(AT); (54) Procédé de soudage d'un treillis métallique-TRADUCTION-Vorrichtung zum Schweissen einer Drahtgittermatte (30) 05.12.00 AT 20332000 (45) 24.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

(11) (51) (21) (73)

1 384 523 B 05 D 1/24 B 05 C 19/02 + (22) 03012962.1 07.06.03 >DEGUSSA A.G. Bennigsenplatz 1 DE-40474 Düsseldorf(DE); (54) Procédé d'application en lit fluidisé et en continu d'un revêtement sans chromate sur un tube-TRADUCTION-Kontinuierliche chromatfreie Rohrbeschichtung durch Wirbelsintern (30) 23.07.02 DE 10233345 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 399 273 B 06 B 1/06 + (22) 02748930.1 04.06.02 THALES 173 boulevard Haussmann 75008 Paris(FR); (54) TRANSDUCTEUR ACOUSTIQUE A ANNEAU PRECONTRAINT (30) 29.06.01 FR 0108675 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 983 802 B 07 B 7/083 + (22) 99116466.6 21.08.99 HOSOKAWA ALPINE A.G. Peter-Dörfler-Strasse 13-25 86199 Augsburg(DE); (54) Roue de triage pour séparateur pneumatique centrifuge-TRADUCTION-Sichtrad für einen Zentrifugalkraft-Windsichter (30) 04.09.98 DE 19840344 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 153 661 (51) B 07 B 7/083 B 02 C 23/16 B 02 C 23/32 (21) + (22) 01106480.5 22.03.01 (73) LOESCHE G.M.B.H. Hansaallee 243 40549 Düsseldorf(DE); (54) Séparateur de broyeur-TRADUCTION-Mühlensichter (30) 09.05.00 DE 10022536 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 455 958 (51) B 07 B 15/00 B 07 C 1/06 B 65 G 47/24 (21) + (22) 02785084.1 28.10.02 (73) >VORNING MASKINFABRIK APS Industrivej 6 DK-8830 Tjele(DK); (54) SORLEERAPPARAAT VOOR HET SORTEREN VAN VOORWERPEN toegevoerd in bulk (30) 26.11.01 DK 200101759 (45) 17.08.05 _____________________________________________ 52

(11) (51) (21) (73)

1 220 722 B 08 B 9/032 + (22) 00956733.0 04.09.00 >WHIRLWIND TECHNOLOGIES LTD 93 Wellington Road North Stockport Cheshire SK4 2LR(GB); (54) PROCEDES ET APPAREIL DE NETTOYAGE DE TUYAUX (30) 04.09.99 GB 9920876 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 491 661 (51) B 08 B 3/14 C 02 F 3/34 C 23 G 3/00 (21) + (22) 03014221.0 25.06.03 (73) CB CHEMIE UND BIOTECHNOLOGIE G.M.B.H. Berensweg 200 33334 Gütersloh(DE); (54) Dispositif de nettoyage de pièces de machine polluées par de l'huile et par de la graisse du type machine à laver avec un bioréacteur-TRADUCTION-Vorrichtung zur Reinigung von mit Öl und Fett beschmutzten Maschinenteilen nach Art einer Waschmaschine mit Bioreaktor (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 086 738 (51) B 09 B 3/00 B 01 D 53/50 F 23 J 15/00 F 23 J 15/04 B 01 D 53/77 (21) + (22) 00902937.2 10.02.00 (73) >FUKUTANI YASUO 252-7 Iba Notogawa-cho Kanzaki-gun Shiga 521-1235(JP); (54) AGENT DE PURIFICATION DE FUMEES OU DE CENDRES D'INCINERATION, ET PROCEDE DE PURIFICATION METTANT EN OEUVRE CET AGENT (30) 18.02.99 JP 3992999 14.06.99 JP 16650699 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 972 580 B 21 B 37/58 + (22) 99110703.8 02.06.99 >SMS DEMAG A.G. Eduard-Schloemann-Strasse 4 DE-40237 Düsseldorf(DE); (54) Procédé pour préréglage d'installations de formage à froid-TRADUCTION-Verfahren zum Voreinstellen von Kaltverformungsanlagen (30) 14.07.98 DE 19831480 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 120 628 B 21 B 38/12 G 01 B 21/20 + (22) 01100829.9 15.01.01 >SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2

DE-80333 München(DE); (54) Poutres de mesure avec cylindre d'un ensemble de cylindrage avec dispositif de compensation-TRADUCTION-Messbalken an Walze eines Walzgerüsts mit Kompensationseinrichtung (30) 27.01.00 DE 10003496 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 362 648 B 21 B 23/00 + (22) 03010028.3 02.05.03 >HYDRO ALUMINIUM DEUTSCHLAND G.M.B.H. Ettore-Bugatti-Strasse 6-14 DE-51149 Köln(DE); (54) WERKWIJZE VOOR DE VERVAARDIGING VAN EEN ALUMINIUMBUIS, ALUMINIUMBUIS EN GEBRUIK VAN DE ALUMINIUMBUIS-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung eines Aluminiumrohres, Aluminiumrohr sowie Verwendung des Aluminiumrohres (30) 14.05.02 DE 10221515 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 370 376 B 21 B 31/07 F 16 J 15/32 + (22) 02712930.3 28.02.02 >SMS DEMAG A.G. Eduard-Schloemann-Strasse 4 DE-40237 Düsseldorf(DE); (54) DISPOSITIF D'ETANCHEITE POUR PALIER DE LAMINOIR A COMPENSATION DU DECALAGE RADIAL-TRADUCTION-DICHTUNGSVORRICHTUNG FÜR WALZENLAGER MIT AUSGLEICH RADIALEN VERSATZES (30) 21.03.01 DE 10113869 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 390 821 B 21 B 37/00 G 05 B 19/418 + (22) 02742971.1 08.05.02 BETRIEBSFORSCHUNGSINSTITUT VDEH INSTITUT FUR ANGEWANDTE FORSCHUNG G.M.B.H. Sohnstrasse 65 40237 Düsseldorf(DE); (54) PROCEDE SERVANT A GERER UN PROCESSUS DE TRANSFORMATION DE L'ACIER, EN PARTICULIER D'UN PROCESSUS DE LAMINAGE A CHAUD-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR FÜHRUNG EINES STAHLVERARBEITUNGSPROZESSES, INSBESONDERE EINES WARMWALZPROZESSES (30) 08.05.01 DE 10122322 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 399 277 B 21 B 27/10 B 21 B 45/02 + (22) 02754755.3 25.06.02 >SMS DEMAG A.G. Eduard-Schloemann-Strasse 4 DE-40237 Düsseldorf(DE); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE REFROIDISEMENT ET DE LUBRIFICATION DE CYLINDRES D'UNE CAGE DE LAMINOIR-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUM KÜHLEN UND SCHMIEREN VON WALZEN EINES WALZGERÜSTES (30) 28.06.01 DE 10131369 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 059 128 B 21 C 23/22 B 21 C 23/20 + (22) 00304836.0 07.06.00 THE >BOC GROUP INC. 575 Mountain Avenue Murray Hill New Providence New Jersey 07974-2082(US); (54) Fabrication de bouteille de gaz (30) 09.06.99 US 328625 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 125 653 (51) B 21 C 37/08 B 21 D 5/12 B 21 D 5/08 (21) + (22) 00121550.8 30.09.00 (73) >DREISTERN G.M.B.H. & CO. K.G. Wiechser Strasse 9 DE-79650 Schopfheim(DE); (54) Installation pour profiler avec une machine à profiler et un dispositif de soudage-TRADUCTION-Profilieranlage mit einer Profiliermaschine und mit einer Schweissvorrichtung (30) 18.02.00 DE 10007496 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 294 501 B 21 C 37/28 B 21 D 17/02 + (22) 01933971.2 16.05.01 >WITZIG & FRANK G.M.B.H. Am Holderstock 2 DE-77652 Offenburg(DE); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA PRODUCTION DE RACCORDS TUBULAIRES A LA PRESSE EN ACIER, NOTAMMENT EN ACIER 53

SPECIAL-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUR HERSTELLUNG VON PRESSFITTINGS AUS STAHL, INSBESONDERE EDELSTAHL (30) 30.06.00 DE 10031989 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 371 428 B 21 C 35/02 + (22) 03012995.1 10.06.03 UNTERSCHUTZ SONDERMASCHINENBAU G.M.B.H. Parkstrasse 18 06333 Walbeck/Hettstedt(DE); (54) Dispositif extracteur pour une presse d'extrusion avec une transmission à manivelle antiparallèle pour le mouvement de levage et d'abaissement-TRADUCTION-Abzugsvorrichtung für Strangpressanlagen mit einem Antiparallelkurbelgetriebe für die Hub- und Senkbewegung (30) 12.06.02 DE 10226139 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) 1 412 105 (51) B 21 C 23/12 B 23 K 7/00 B 23 K 10/00 (21) + (22) 02740259.3 17.04.02 (73) SMS EUMUCO G.M.B.H. Josefstrasse 10 51377 Leverkusen (DE); WKW ERBSLOH AUTOMOTIVE G.M.B.H. Siebeneicker Strasse 235 42553 Velbert(DE) (54) PROCEDE DE SEPARATION DE LONGUEURS PARTIELLES DE PRODUITS SUR EXTRUDEUSE A VIS-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM ABTRENNEN VON TEILLÄNGEN BEIM STRANGPRESSEN (30) 27.04.01 DE 10120953 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 465 825 (51) B 21 C 37/06 B 65 G 13/12 B 65 G 13/00 (21) + (22) 03729505.2 13.01.03 (73) CIE GENERALE DES MATIERES NUCLEAIRES 2 rue Paul Dautier 78140 Velizy Villacoublay(FR); (54) SUPPORT POUR ELEMENTS CYLINDRIQUES EN DEFILEMENT ET PROCEDE ET TRANSPORTEUR UTILISANT DE TELS SUPPORTS. (30) 15.01.02 FR 0200430 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 0 819 518 (51) B 21 D 47/00 B 32 B 3/12 B 29 C 53/04 (21) + (22) 96810472.9 18.07.96 (73) >ALCAN TECHNOLOGY & MANAGEMENT A.G. Badische Bahnhofstrasse 16 CH-8212 Neuhausen am Rheinfall(CH); (54) Panneau composite-TRADUCTION-Verbundplatte (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 0 985 468 (51) B 21 D 51/32 B 65 B 7/28 B 65 D 6/30 (21) + (22) 99113821.5 15.07.99 (73) >CROWN PACKAGING TECHNOLOGY INC. 11535 South Central Avenue Alsip IL 60803-2599(US); (54) Dispositif d'assemblage d'un corps de récipient et d'un couvercle-TRADUCTION-Vorrichtung zum Verbinden eines Unterteils eines Verpackungsbehälters mit einem Verschlusselement (30) 30.07.98 DE 19834365 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 0 993 887 (51) B 21 D 43/22 B 21 D 28/22 B 65 G 57/06 (21) + (22) 99120317.5 12.10.99 (73) SCHULER PRESSEN G.M.B.H. & CO. KG Bahnhofstrasse 41 73033 Göppingen(DE); (54) Méthode pour l'estampage et paqueter des pièces lamellaires-TRADUCTION-Verfahren zum Stanzen und Paketieren von Stanzblechen (30) 15.10.98 DE 19847552 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 022 504 (51) B 21 D 39/20 B 25 B 13/50 B 25 B 13/48 B 25 B 23/142 F 16 L 47/04 (21) + (22) 99810056.4 25.01.99 (73) JRG GUNZENHAUSER A.G. Hauptstrasse 130 4450 Sissach(CH); (54) Joint fileté pour tuyaux-TRADUCTION-Verschraubbare

Rohrverbindung (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 125 653 (51) B 21 D 5/08 B 21 C 37/08 B 21 D 5/12 (21) + (22) 00121550.8 30.09.00 (73) >DREISTERN G.M.B.H. & CO. K.G. Wiechser Strasse 9 DE-79650 Schopfheim(DE); (54) Installation pour profiler avec une machine à profiler et un dispositif de soudage-TRADUCTION-Profilieranlage mit einer Profiliermaschine und mit einer Schweissvorrichtung (30) 18.02.00 DE 10007496 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 261 442 B 21 D 1/06 + (22) 00983337.7 15.12.00 ADOLF WURTH G.M.B.H. & CO. KG Reinhold-Würth-Strasse 12-16 74653 Künzelsau(DE); (54) DISPOSITIF POUR DEBOSSELER LA TOLE-TRADUCTION-ANORDNUNG ZUM ENTFERNEN VON BEULEN AUS BLECH (30) 04.01.00 DE 20000085 U (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 294 501 B 21 D 17/02 B 21 C 37/28 + (22) 01933971.2 16.05.01 >WITZIG & FRANK G.M.B.H. Am Holderstock 2 DE-77652 Offenburg(DE); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA PRODUCTION DE RACCORDS TUBULAIRES A LA PRESSE EN ACIER, NOTAMMENT EN ACIER SPECIAL-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUR HERSTELLUNG VON PRESSFITTINGS AUS STAHL, INSBESONDERE EDELSTAHL (30) 30.06.00 DE 10031989 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 294 503 B 21 D 3/05 + (22) 01960267.1 02.06.01 SMS DEMAG A.G. Eduard-Schloemann-Strasse 4 40237 Düsseldorf(DE); (54) DRESSEUSE DE PROFILES-TRADUCTION-PROFILRICHTMASCHINE (30) 21.06.00 DE 10029387 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 294 505 (51) B 21 D 39/03 B 21 J 15/20 B 21 J 15/02 (21) + (22) 01967111.4 29.06.01 (73) GUSTAV KLAUKE G.M.B.H. Auf dem Knapp 46 42855 Remscheid(DE); (54) APPAREIL A RIVER ET PROCEDE DE RIVETAGE-TRADUCTION-NIETGERÄT SOWIE VERFAHREN ZUM VERNIETEN (30) 30.06.00 DE 10031073 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 324 840 B 21 D 1/14 B 25 D 9/12 + (22) 01978520.3 10.10.01 >COUTURIER ALAIN 5 Rue de l'Artisanat Z.A. des Deux Vallées FR-69670 Vaugneray(FR); (54) DISPOSITIF POUR REDRESSER LA CARROSSERIE ET/OU LES STRUCTURES D'UN VEHICULE AUTOMOBILE ACCIDENTE (30) 11.10.00 FR 0012975 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 341 621 B 21 D 1/06 + (22) 00977335.9 05.12.00 MEICHTRY, RALPH Säumerstrasse 13 8805 Richterswil(CH); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE DEBOSSELAGE-TRADUCTION-AUSBEULVORRICHTUNG UND -VERFAHREN (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 342 517 (51) B 21 D 51/26 B 21 D 51/28 B 21 D 51/30 B 21 D 19/00 (21) + (22) 03076192.8 22.12.00 (73) >GLUD & MARSTRAND A/S Hedenstedvej 14 DK-8723 Losning(DK); 54

(54) Fixation d' un fond à un corps de boîte (30) 23.12.99 WO PCT/DK99/007 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 347 846 B 21 D 43/00 + (22) 01999444.1 03.12.01 >LILLBACKA JETAIR OY c/o Lillbacka Oy Metallitie 4 62200 Kauhava(FI); (54) PROCEDE ET APPAREIL CONTENU DANS UNE MACHINE A USINER LA TOLE (30) 04.12.00 FI 20002653 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 351 004 B 21 D 19/04 F 16 L 23/032 + (22) 03005198.1 08.03.03 >METU-SYSTEM MEINIG K.G. Seitinger Strasse 10 DE-78604 Rietheim-Weilheim(DE); (54) Joint droit entre deux segments de conduit en tôle et procédé de production-TRADUCTION-Stossverbindung zwischen zwei Rohrabschnitten aus Blech und Verfahren zu deren Herstellung (30) 05.04.02 DE 10215112 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 513 628 B 21 D 5/02 B 21 D 37/02 + (22) 02767158.5 19.06.02 S.A. >ACERA 5 Rue Eugène Ruppert LU-2453 Luxembourg(LU); (54) VERSTELBARE MATRIJS (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 054 169 (51) B 21 J 15/02 F 16 B 19/06 F 16 B 19/04 (21) + (22) 00108312.0 15.04.00 (73) KERB-KONUS-VERTRIEBS-GMBH Wernher-von-Braun-Strasse 7 92224 Amberg(DE); (54) Rivet poinçonnant-TRADUCTION-Stanz-Prägeniet (30) 21.05.99 DE 29908928 U (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 294 505 (51) B 21 J 15/20 B 21 J 15/02 B 21 D 39/03 (21) + (22) 01967111.4 29.06.01 (73) GUSTAV KLAUKE G.M.B.H. Auf dem Knapp 46 42855 Remscheid(DE); (54) APPAREIL A RIVER ET PROCEDE DE RIVETAGE-TRADUCTION-NIETGERÄT SOWIE VERFAHREN ZUM VERNIETEN (30) 30.06.00 DE 10031073 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 296 784 B 21 J 7/34 B 22 F 3/00 + (22) 01926287.2 26.04.01 >MORPHIC TECHNOLOGIES A.B. Gammelbackavägen 6 691 51 Karlskoga(SE); (54) PROCEDE ET MACHINE A IMPACT POUR LA FORMATION D'UN CORPS (30) 28.04.00 SE 0001558 28.04.00 SE 0001559 31.05.00 SE 0002030 11.12.00 SE 0004554 12.01.01 SE 0100106 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) 1 560 671 (51) B 21 J 5/12 F 16 H 55/17 B 62 D 3/12 B 21 K 1/30 (21) + (22) 03767794.5 12.12.03 (73) THYSSENKRUPP PRAZISIONSSCHMIEDE G.M.B.H. Frankfurter Ring 227 80807 München(DE); (54) PIGNON DE DIRECTION-TRADUCTION-LENKRITZEL (30) 21.12.02 DE 10260426 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 560 671 (51) B 21 K 1/30 B 21 J 5/12 F 16 H 55/17 B 62 D 3/12 (21) + (22) 03767794.5 12.12.03 (73) THYSSENKRUPP PRAZISIONSSCHMIEDE G.M.B.H. Frankfurter Ring 227 80807 München(DE); (54) PIGNON DE DIRECTION-TRADUCTION-LENKRITZEL (30) 21.12.02 DE 10260426 (45) 17.08.05

_____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 339 512 B 22 C 9/04 + (22) 01993516.2 09.11.01 >BUNTROCK INDUSTRIES 1176 Jamestown Road Williamsburg VA 23185(US); (54) MOULE DE COULEE DE PRECISION ET PROCEDE DE FABRICATION (30) 10.11.00 US 247935 P 08.11.01 US 5881 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 417 060 B 22 C 1/18 + (22) 03740129.6 08.05.03 MEG BINDER TECHNOLOGIEN G.M.B.H. & CO. KG Heidelbergstrasse 54 72406 Bisingen(DE); (54) MOULE ET SON PROCEDE DE FABRICATION-TRADUCTION-GIESSFORM UND VERFAHREN ZU DEREN HERSTELLUNG (30) 15.06.02 DE 10226817 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 046 447 B 22 D 41/28 B 22 D 41/26 + (22) 00104312.4 02.03.00 >DIDIER-WERKE A.G. Abraham-Lincoln-Strasse 1 DE-65189 Wiesbaden(DE); (54) Plaque pour obturateur rotatif-TRADUCTION-Drehschieberplatte (30) 21.04.99 DE 19917851 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 153 680 B 22 D 17/20 + (22) 01110965.9 07.05.01 FUCHS LUBRITECH G.M.B.H. Hans-Reiner-Strasse 7-13 67685 Weilerbach(DE); (54) Procédé et dispositif pour alimenter un agent de démoulage dans un appareil à coulée sous pression-TRADUCTION-Verfahren zum Eingeben eines Trennmittels in eine Druckgiessmaschine (30) 09.05.00 DE 10022328 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 166 920 B 22 D 11/08 + (22) 01113486.3 02.06.01 SMS DEMAG AG Eduard-Schloemann-Strasse 4 40237 Düsseldorf(DE); (54) Tête de faux lingot pour installation de coulée continue de métal, en particulier de l'acier-TRADUCTION-Anfahrstrangkopf für eine Metall-, insbesondere eine Stahl-Stranggiessvorrichtung (30) 27.06.00 DE 10031248 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 206 987 B 22 D 11/08 + (22) 01125587.4 26.10.01 SMS DEMAG AG Eduard-Schloemann-Strasse 4 40237 Düsseldorf(DE); (54) Fausse barre pour installation de coulée continue de métal, en particulier pour installation de coulée continue d'ébauches de profilés d'acier-TRADUCTION-Anfahrstrang für eine Metall-Stranggiessvorrichtung, insbesondere für eine Vorprofil-Stahl-Stranggiessvorrichtung (30) 16.11.00 DE 10056911 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 230 050 B 22 D 27/04 + (22) 00982977.1 10.10.00 >AE GROUP A.G. Otto-Schäfer-Strasse 2 DE-36179 Bebra-Iba(DE); (54) PROCEDE DE FORMAGE PRIMAIRE D'UN MATERIAU ET DISPOSITIF POUR SON MIS EN OEUVRE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM URFORMEN EINES WERKSTOFFES UND VORRICHTUNG ZU DESSEN DURCHFÜHRUNG (30) 16.10.99 DE 19950037 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73) 55

1 372 888 B 22 D 1/00 + (22) 02712669.7 19.03.02 >VESUVIUS CRUCIBLE CY Suite 200 Foulk Road 103

Wilmington DE 19803(US); (54) BRIQUE OU BOUCHON REFRACTAIRE POUR L'INJECTION DE GAZ DANS DU M TAL EN FUSION (30) 19.03.01 EP 01870054 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 455 976 B 22 D 11/20 + (22) 02804861.9 13.11.02 SMS DEMAG A.G. Eduard-Schloemann-Strasse 4 40237 Düsseldorf(DE); (54) REGLAGE D'OUVERTURE D'ENTREE DE SEGMENTS D'INSTALLATIONS DE COULEE CONTINUE-TRADUCTION-MAULWEITENREGELUNG AN SEGMENTEN FÜR STRANGGIE ANLAGEN (30) 18.12.01 DE 10162419 31.01.02 DE 10204064 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 463 594 B 22 D 1/00 + (22) 03702609.3 08.01.03 >PECHINEY ELECTROMETALLURGIE 517 avenue de la Boisse FR-73000 Chambéry cedex (FR); >PORVAIR P.L.C. Estuary Road Riverside Industrial Estate King's Lynn Norfolk PE30 2HS(GB) (54) FILTRE POUR INOCULATION (30) 10.01.02 US 43644 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) 1 491 276 (51) B 22 D 17/10 B 22 D 17/00 B 22 D 17/20 B 22 D 17/22 (21) + (22) 03014120.4 23.06.03 (73) ALCAN BDW G.M.B.H. & CO. KG Im Wiegenfeld 10 85570 Markt Schwaben(DE); (54) Chambre d'une machine d'injection sous pression et méthode de remplissage de la cavité de cette machine-TRADUCTION-Giesskammer einer Druckgiessmaschine und Verfahren zur Formfüllung einer Druckgiessmaschine (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 506 066 B 22 D 11/128 + (22) 03704663.8 20.02.03 SMS DEMAG A.G. Eduard-Schloemann-Strasse 4 40237 Düsseldorf(DE); (54) DISPOSITIF DE CHANGEMENT D'UN SEGMENT D'UN ARC, FORME DE PLUSIEURS SEGMENTS, D'UN GUIDAGE DE LIGNE POUR UNE MACHINE A COULEE CONTINUE, SUR LAQUELLE EST COULE DU METAL FONDU, NOTAMMENT DE L'ACIER FONDU-TRADUCTION-EINRICHTUNG ZUM WECHSELN EINES SEGMENTES EINES AUS MEHREREN SEGMENTEN GEBILDETEN BOGENS EINER STRANGFÜHRUNG FÜR EINE STRANGGIESSMASCHINE, AUF DER FLÜSSIGE METALLE, INSBESONDERE FLÜSSIGER STAHL, VERGOSSEN WERDEN (30) 13.03.02 DE 10210988 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 963 266 B 22 F 1/00 B 22 F 9/24 + (22) 98907050.3 25.02.98 >UNIVERSITY OF SOUTHAMPTON Highfield Southampton Hampshire SO17 1BJ(GB); (54) METAL POREUX ET PROCEDE DE PREPARATION (30) 25.02.97 GB 9703920 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 008 407 B 22 F 9/08 + (22) 99890354.6 04.11.99 BOHLER EDELSTAHL GMBH Mariazellerstrasse 25 8605 Kapfenberg(AT); (54) Procédé et installation de préparation de poudre métallique dans un conteneur par pulvérisation de métal fondu-TRADUCTION-Einrichtung und Verfahren zur Herstellung von Metallpulver in Kapseln durch Verdüsung von Schmelzen (30) 09.12.98 AT 206698 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) 1 142 661 (51) B 22 F 9/24 C 22 C 32/00 H 01 H 1/02 B 22 F 1/02 C 23 C 18/16 (21) + (22) 01107637.9 28.03.01 (73) UMICORE A.G. & CO. KG Rodenbacher Chaussee 4 63457 Hanau-Wolfgang(DE);

(54) Procédé de préparation de poudres composites à base d'argent-oxyde d' étain-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung von Verbundpulvern auf Basis Silber-Zinnoxid (30) 06.04.00 DE 10017282 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 172 449 (51) B 22 F 9/04 C 22 C 1/10 C 22 C 32/00 // / / G 21C19/07 (21) + (22) 01400725.6 21.03.01 (73) >MITSUBISHI HEAVY INDUSTRIES LTD 5-1 Marunouchi 2-chome Chiyoda-ku Tokyo 100-8315(JP); (54) Materiau composite en aluminium, poudre composite à base d'aluminium et son procédé de fabrication, et procédé de fabrication des éléments de stockage pour combustible épuisé. (30) 12.07.00 JP 2000211887 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 296 784 B 22 F 3/00 B 21 J 7/34 + (22) 01926287.2 26.04.01 >MORPHIC TECHNOLOGIES A.B. Gammelbackavägen 6 691 51 Karlskoga(SE); (54) PROCEDE ET MACHINE A IMPACT POUR LA FORMATION D'UN CORPS (30) 28.04.00 SE 0001558 28.04.00 SE 0001559 31.05.00 SE 0002030 11.12.00 SE 0004554 12.01.01 SE 0100106 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 166 927 B 23 B 5/16 + (22) 01113726.2 05.06.01 PF SCHWEISSTECHNOLOGIE G.M.B.H. Karl-Bröger-Strasse 10 36304 Alsfeld(DE); (54) Appareil de décroutage-TRADUCTION-Schälgerät (30) 05.06.00 DE 10027315 05.06.00 DE 10027316 05.06.00 DE 20009868 U (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 184 113 B 23 B 31/26 + (22) 01112512.7 23.05.01 ROHM G.M.B.H. Heinrich-Röhm-Strasse 50 89567 Sontheim(DE); (54) Dispositif de serrage pour un arbre creux-TRADUCTION-Spannvorrichtung für einen Hohlschaft (30) 17.08.00 DE 10040638 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 272 304 B 23 B 27/14 + (22) 01915029.1 20.02.01 WIDIA G.M.B.H. Münchener Strasse 90 45145 Essen(DE); (54) OUTIL DE COUPE RAPPORTE-TRADUCTION-SCHNEIDEINSATZ (30) 13.04.00 DE 10018452 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 381 707 (51) B 23 B 27/14 C 23 C 14/02 C 23 C 14/06 C 23 C 16/02 C 23 C 16/30 C 23 C 16/32 C 23 C 16/34 C 23 C 16/36 (21) + (22) 02766571.0 25.04.02 (73) BOHLERIT G.M.B.H. & CO. KG Deuchendorf Werk VI A-8605 Kapfenberg(AT); (54) PROCEDE D'OBTENTION D'UN REVETEMENT SUR UN OUTIL TRAVAILLANT PAR ENLEVEMENT DE COPEAUX, ET OUTIL D'USINAGE PAR ENLEVEMENT DE COPEAUX Y RELATIF-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINER BESCHICHTUNG AUF EINEM SPANENDEN WERKZEUG UND ZERSPANUNGSWERKZEUG (30) 26.04.01 AT 681012001 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 447 195 B 23 B 51/04 B 28 D 1/04 + (22) 03027677.8 03.12.03 NAREX CESKA LIPA A.S. Chelcického ulice 1932 47037 Ceska Lipa(CZ); (54) Dispositif de forage avec un foret tubulaire-TRADUCTION-Bohrvorrichtung mit einem Hohlbohrer (30) 12.02.03 DE 10305707 (45) 17.08.05 56

_____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 136 162 B 23 C 5/24 + (22) 00126258.3 01.12.00 FETTE G.M.B.H. Grabauer Strasse 24 21493 Schwarzenbek(DE); (54) Fraise à surfacer et à fraise des coins-TRADUCTION-Plan-oder Eckfräser (30) 16.03.00 DE 10012818 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 450 986 (51) B 23 C 3/00 B 23 Q 1/76 B 23 Q 1/48 B 23 Q 7/04 (21) + (22) 02799794.9 06.12.02 (73) CINETIC MACHINING 494 Rue Actipôle les tours 46400 Saint Laurent les Tours(FR); (54) MACHINE D'USINAGE POUR ELEMENTS PROFILES LONGITUDINAUX (30) 06.12.01 FR 0115797 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 053 846 (51) B 23 D 59/00 B 23 Q 1/28 B 28 D 1/04 (21) + (22) 00810409.3 12.05.00 (73) >HILTI A.G. Feldkircherstrasse 100 Postfach 333 9494 Schaan(LI); (54) Scie à dispositif de verrouillage rapide de la tête de sciage et du chariot de sciage-TRADUCTION-Säge mit mittels Schnellverschluss verbindbaren Sägekopf und Sägeschlitten (30) 17.05.99 DE 19922086 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 057 564 (51) B 23 D 57/00 B 28 D 7/04 B 28 D 1/04 B 23 D 47/02 B 23 D 59/02 (21) + (22) 00440153.5 24.05.00 (73) S.A. >P.R.C.I. 111 rue du Mas de Portaly FR-34000 Montpellier(FR); (54) Dispositif de coupe-carreaux électrique portable sous forme d'une mallette (30) 26.05.99 FR 9906744 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 280 627 B 23 D 61/02 + (22) 02737838.9 15.05.02 LEITZ G.M.B.H. & CO. KG Leitzstrasse 2 73447 Oberkochen(DE); (54) LAME DE SCIE CIRCULAIRE COMPORTANT DES FENTES D'EXTENSION S'ETENDANT RADIALEMENT VERS L'INTERIEUR-TRADUCTION-KREISSÄGEBLATT MIT SICH RADIAL NACH INNEN ERSTRECKENDEN DEHNUNGSSCHLITZEN (30) 18.05.01 DE 10124687 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 319 456 B 23 D 29/02 + (22) 02027209.2 05.12.02 HARRY P. WILL WERKZEUGFABRIK G.M.B.H. & CO. KG Gleimenheimer Strasse 5 35279 Neustadt/Hessen(DE); (54) Découpeur de câbles-TRADUCTION-Kabelschneider (30) 14.12.01 DE 20120275 U (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 409 185 B 23 G 7/02 + (22) 02764705.6 17.07.02 FETTE G.M.B.H. Grabauer Strasse 24 21493 Schwarzenbek(DE); (54) OUTIL DE FORMAGE DE FILET OU TARAUD-TRADUCTION-GEWINDEFORMER ODER -BOHRER (30) 25.07.01 DE 10136293 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 125 671 B 23 K 10/00 + (22) 01400191.1 24.01.01 >SAFMATIC Zone Industrielle Rue Lavoisier FR-79201 Parthenay Cedex(FR); (54) Pilotage de l'envoi du gaz de coupage plasma à partir de la pression du gaz pilote (30) 18.02.00 FR 0002025 (45) 10.08.05

_____________________________________________

_____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

(11) 1 412 105 (51) B 23 K 7/00 B 23 K 10/00 B 21 C 23/12 (21) + (22) 02740259.3 17.04.02 (73) SMS EUMUCO G.M.B.H. Josefstrasse 10 51377 Leverkusen (DE); WKW ERBSLOH AUTOMOTIVE G.M.B.H. Siebeneicker Strasse 235 42553 Velbert(DE) (54) PROCEDE DE SEPARATION DE LONGUEURS PARTIELLES DE PRODUITS SUR EXTRUDEUSE A VIS-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM ABTRENNEN VON TEILLÄNGEN BEIM STRANGPRESSEN (30) 27.04.01 DE 10120953 (45) 24.08.05 _____________________________________________

1 190 804 B 23 K 20/10 B 29 C 65/08 + (22) 01122191.8 17.09.01 MASCHINENFABRIK SPAICHINGEN G.M.B.H. Karlstrasse 8-20 78549 Spaichingen(DE); (54) Procédé et dispositif de soudage par ultrasons de pièces-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zum Ultraschallschweissen von Werkstücken (30) 18.09.00 DE 10046451 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 213 085 (51) B 23 K 11/00 B 08 B 15/04 B 23 K 37/08 B 08 B 5/02 B 23 K 11/36 B 23 K 11/30 (21) + (22) 01890328.6 27.11.01 (73) ENTWICKLUNGS- U. VERWERTUNGS- G.M.B.H. >EVG Gustinus-Ambrosi-Strasse 1-3 A-8074 Raaba(AT); (54) Procédé de soudage d'un treillis métallique-TRADUCTION-Vorrichtung zum Schweissen einer Drahtgittermatte (30) 05.12.00 AT 20332000 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 221 352 (51) B 23 K 37/02 B 23 K 37/04 B 62 D 65/00 B 23 Q 7/00 B 65 G 47/60 B 25 J 5/04 (21) + (22) 01120363.5 25.08.01 (73) >THYSSENKRUPP DRAUZ G.M.B.H. Weipertstrasse 37 DE-74076 Heilbronn(DE); (54) Appareil de convoyage d'éléments pour le soudage de carosseries automobiles-TRADUCTION-Transporteinrichtung für Kraftfahrzeugkarosserie-Schweissbaugruppen (30) 28.12.00 DE 10065575 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 237 677 B 23 K 35/363 H 05 K 3/34 + (22) 00980918.7 01.12.00 >FRY'S METALS INC. D.B.A. ALPHA METALS INC. 600 ROUTE 440 JERSEY CITY NJ 07304(US); (54) FLUX DECAPANT (30) 03.12.99 US 168689 P 31.01.00 US 179202 P (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 317 988 B 23 K 11/02 B 60 G 7/00 + (22) 02400054.9 09.12.02 SACHSENRING ZWICKAU A.G. Crimmitschauer Strasse 67 08058 Zwickau(DE); (54) Composant dans des pièces pour véhicule ayant un joint réalisé par soudure par pression-TRADUCTION-Bauteil bei Fahrwerkskomponenten mit einer durch Pressschweissen erzeugten Verbindung (30) 10.12.01 DE 20120098 U (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 339 523 (51) B 23 K 35/28 B 23 K 35/02 B 32 B 15/01 (21) + (22) 01993524.6 30.10.01 (73) >CORUS ALUMINIUM WALZPRODUKTE G.M.B.H. Carl-Spaeter-Strasse 10 DE-56070 Koblenz(DE); (54) PROCEDE DE BRASAGE AVEC UN MATERIAU DE BRASAGE A BAS POINT DE FUSION (30) 08.11.00 NL 1016564 03.07.01 EP 01202570 12.07.01 US 304447 P (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 341 730 (51) B 23 K 26/40 C 03 B 33/09 C 03 B 33/07 (21) + (22) 01270504.2 14.12.01 (73) LASERZENTRUM HANNOVER E.V. >LZH Hollerithallee 8 DE-30419 Hannover(DE); (54) PROCEDE POUR DECOUPER DES COMPOSANTS CONSTITUES DE VERRE, DE CERAMIQUE, DE VITROCERAMIQUE OU D'UN MATERIAU ANALOGUE PAR REALISATION D'UNE FENTE THERMIQUE DANS LE COMPOSANT LE LONG D'UNE ZONE DE DECOUPAGE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM DURCHTRENNEN VON BAUTEILEN AUS GLAS, KERAMIK, GLASKERAMIK ODER DERGLEICHEN DURCH ERZEUGUNG EINES THERMISCHEN SPANNUNGSRISSES AN DEM BAUTEIL ENTLANG EINER TRENNZONE (30) 15.12.00 DE 10062725 (45) 10.08.05 57

(11) (51) (21) (73)

1 479 506 B 23 K 26/06 B 29 C 65/16 + (22) 03011610.7 22.05.03 >LEISTER PROCESS TECHNOLOGIES Riedstrasse CH-6060 Sarnen(CH); (54) Procédé de soudage pour des plastiques structurés-TRADUCTION-Laserfügeverfahren für strukturierte Kunststoffe (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 143 106 (51) B 23 P 6/04 B 23 P 6/00 F 01 D 5/00 (21) + (22) 01303162.0 03.04.01 (73) >UNITED TECHNOLOGIES CORP. United Technologies Building 1 Financial Plaza Hartford CT 06101(US); (54) Procédé et élément de remplacement pour la réparation et la modification d'une aube statorique, et aube statorique ainsi modifiée (30) 03.04.00 US 542643 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 270 150 B 23 P 19/06 B 25 B 23/14 + (22) 02011720.6 25.05.02 >TOOL EXPRESS-SERVICE SCHRAUBERTECHNIK G.M.B.H. Schumanstrasse 33 Schuman Arkaden DE-52146 Würselen(DE); (54) Tournevis éléctrique avec DISPOSITIF D'ACCOUPLEMENT A LIMITATION DE TORSION et liaison de transmission sans fil avec une station de base-TRADUCTION-Elektro-Schrauber mit Abschaltkupplung und drahtlose Übertragungsstrecke zu einer Basisstation (30) 07.06.01 DE 10127821 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) 1 053 846 (51) B 23 Q 1/28 B 28 D 1/04 B 23 D 59/00 (21) + (22) 00810409.3 12.05.00 (73) >HILTI A.G. Feldkircherstrasse 100 Postfach 333 9494 Schaan(LI); (54) Scie à dispositif de verrouillage rapide de la tête de sciage et du chariot de sciage-TRADUCTION-Säge mit mittels Schnellverschluss verbindbaren Sägekopf und Sägeschlitten (30) 17.05.99 DE 19922086 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 064 119 B 23 Q 39/04 + (22) 99903575.1 23.02.99 MIKRON SA AGNO Postfach 115 6903 Lugano 3(CH); (54) MACHINE A TRANSFERT ROTATIF-TRADUCTION-RUNDTAKTMASCHINE (30) 24.02.98 EP 98810148 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 136 174 (51) B 23 Q 11/00 A 47 L 9/28 B 08 B 15/04 (21) + (22) 01106039.9 12.03.01 (73) >SCHAFFER KARL Wittelbacher Strasse 2 DE-82319 Starnberg(DE); (54) Dispositif de traitement de surfaces-TRADUCTION-Gerätesatz zur Bearbeitung von Oberflächen (30) 13.03.00 DE 10012182 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 221 352

(51) B 23 Q 7/00 B 65 G 47/60 B 25 J 5/04 B 23 K 37/02 B 23 K 37/04 B 62 D 65/00 (21) + (22) 01120363.5 25.08.01 (73) >THYSSENKRUPP DRAUZ G.M.B.H. Weipertstrasse 37 DE-74076 Heilbronn(DE); (54) Appareil de convoyage d'éléments pour le soudage de carosseries automobiles-TRADUCTION-Transporteinrichtung für Kraftfahrzeugkarosserie-Schweissbaugruppen (30) 28.12.00 DE 10065575 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 249 410 (51) B 23 Q 1/38 B 60 V 3/04 B 65 G 51/03 B 65 G 54/02 (21) + (22) 02007700.4 05.04.02 (73) AWU PRAZISIONSWELLEN G.M.B.H. & CO.KG Westring 207 44575 Castrop-Rauxel(DE); (54) Appareil à coussin d'air avec une plate-forme et un support-TRADUCTION-Vorrichtung mit einer Plattform, einem Stützkörper und Luftpolstererzeugungsmitteln (30) 09.04.01 DE 10117632 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 375 061 B 23 Q 11/00 + (22) 03014123.8 24.06.03 HEROLD, BERTRAM Siemensstrasse 9 76448 Durmersheim(DE); (54) Dispositif pour l'enlèvement de copeaux-TRADUCTION-Vorrichtung zur Späneentsorgung (30) 28.06.02 DE 20210067 U (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 402 995 (51) B 23 Q 3/00 B 23 Q 3/02 B 23 Q 1/00 B 23 Q 16/00 (21) + (22) 03016099.8 16.07.03 (73) >ALLMATIC-JAKOB G.M.B.H. & CO. SPANNSYSTEME K.G. Leonhardstrasse 19 DE-87437 Kempten(DE); (54) Dispositif de serrage-TRADUCTION-Spannvorrichtung (30) 28.09.02 DE 10245377 (45) 31.08.05 _____________________________________________

_____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 449 619 B 24 C 1/04 B 24 C 1/06 + (22) 03003951.5 22.02.03 TECNOPAT A.G. Teufenerstrasse 3 9008 St. Gallen(CH); (54) Procédé et dispositif pour rendre rugueux des surfaces-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zum Rauen von Oberflächen (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 874 717 B 24 D 9/08 + (22) 96942067.8 21.11.96 >NORTON CY 1 New Bond Street Box No. 15138 Worcester Massachusetts 01615-0138(US); (54) PLAQUES DE SUPPORT POUR DISQUES ABRASIFS (30) 08.12.95 NZ 28063495 19.12.95 NZ 28071095 04.01.96 NZ 28078196 23.01.96 NZ 28087696 09.02.96 NZ 28096496 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) 1 170 091 (51) B 24 D 7/10 B 24 D 7/18 B 24 B 9/08 B 28 D 1/04 (21) + (22) 01114535.6 16.06.01 (73) >WENDT G.M.B.H. Fritz-Wendt-Strasse 1 D-40670 Meerbusch(DE); (54) Outil de chanfreinage-TRADUCTION-Senkerwerkzeug (30) 05.07.00 DE 10032036 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 353 778 B 24 D 7/18 B 24 B 3/34 + (22) 02716076.1 22.01.02 KLINGELNBERG A.G. Turbinenstrasse 17 8005 Zürich(CH); (54) PROCEDE DE MEULAGE DUEL DE LAMES A BARRE ET MEULE CORRESPONDANTE-TRADUCTION-DUAL-SCHLEIFVERFAHREN FÜR STABMESSER UND SCHLEIFSCHEIBE ZUR DURCHFÜHRUNG DES VERFAHRENS (30) 27.01.01 DE 10103755 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) 1 450 986 (51) B 23 Q 7/04 B 23 C 3/00 B 23 Q 1/76 B 23 Q 1/48 (21) + (22) 02799794.9 06.12.02 (73) CINETIC MACHINING 494 Rue Actipôle les tours 46400 Saint Laurent les Tours(FR); (54) MACHINE D'USINAGE POUR ELEMENTS PROFILES LONGITUDINAUX (30) 06.12.01 FR 0115797 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) 1 022 504 (51) B 25 B 13/50 B 25 B 13/48 B 25 B 23/142 F 16 L 47/04 B 21 D 39/20 (21) + (22) 99810056.4 25.01.99 (73) JRG GUNZENHAUSER A.G. Hauptstrasse 130 4450 Sissach(CH); (54) Joint fileté pour tuyaux-TRADUCTION-Verschraubbare Rohrverbindung (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) 1 170 091 (51) B 24 B 9/08 B 28 D 1/04 B 24 D 7/10 B 24 D 7/18 (21) + (22) 01114535.6 16.06.01 (73) >WENDT G.M.B.H. Fritz-Wendt-Strasse 1 D-40670 Meerbusch(DE); (54) Outil de chanfreinage-TRADUCTION-Senkerwerkzeug (30) 05.07.00 DE 10032036 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

(11) 1 286 806 (51) B 24 B 7/18 F 16 D 1/10 A 47 L 11/14 B 24 B 47/12 B 24 B 45/00 (21) + (22) 01932404.5 17.05.01 (73) HOLLAND >INDUSTRIELE DIAMANTWERKEN B.V. P.O. Box 105 NL-2460 AC Ter Aar(NL); (54) VLOERSLIJPMACHINE (30) 17.05.00 NL 1015226 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 353 778 B 24 B 3/34 B 24 D 7/18 + (22) 02716076.1 22.01.02 KLINGELNBERG A.G. Turbinenstrasse 17 8005 Zürich(CH); (54) PROCEDE DE MEULAGE DUEL DE LAMES A BARRE ET MEULE CORRESPONDANTE-TRADUCTION-DUAL-SCHLEIFVERFAHREN FÜR STABMESSER UND SCHLEIFSCHEIBE ZUR DURCHFÜHRUNG DES VERFAHRENS (30) 27.01.01 DE 10103755 (45) 31.08.05 58

1 270 150 B 25 B 23/14 B 23 P 19/06 + (22) 02011720.6 25.05.02 >TOOL EXPRESS-SERVICE SCHRAUBERTECHNIK G.M.B.H. Schumanstrasse 33 Schuman Arkaden DE-52146 Würselen(DE); (54) Tournevis éléctrique avec DISPOSITIF D'ACCOUPLEMENT A LIMITATION DE TORSION et liaison de transmission sans fil avec une station de base-TRADUCTION-Elektro-Schrauber mit Abschaltkupplung und drahtlose Übertragungsstrecke zu einer Basisstation (30) 07.06.01 DE 10127821 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 433 571 B 25 B 5/12 B 25 B 5/16 + (22) 03026920.3 25.11.03 >HEINRICH KIPP WERK SPANNTECHNIK + NORMELEMENTE Heubergstrasse 2 DE-72172 Sulz(DE); (54) Dispositif de serrage-TRADUCTION-Spannvorrichtung (30) 28.12.02 DE 20220050 U (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 111 137 (51) B 25 D 11/04 B 25 D 11/06 E 02 D 7/06 (21) + (22) 00403465.8 11.12.00 (73) ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS ET PRIVES GEORGES >DURMEYER 7 rue du Pont Neuf FR-57930 Mittersheim(FR); (54) Marteau électromagnétique à masse ferromagnétique mobile

(30) 22.12.99 FR 9916226 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 162 037 B 25 D 9/06 + (22) 00112146.6 06.06.00 >MATHIS ANDREA LINARD Untere Bühlenstrasse 34 CH-8708 Männedorf(CH); (54) Dispositif de rotation-percussion pour une tige de forage-TRADUCTION-Drehschlagvorrichtung für ein Bohrgestänge (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 324 840 B 25 D 9/12 B 21 D 1/14 + (22) 01978520.3 10.10.01 >COUTURIER ALAIN 5 Rue de l'Artisanat Z.A. des Deux Vallées FR-69670 Vaugneray(FR); (54) DISPOSITIF POUR REDRESSER LA CARROSSERIE ET/OU LES STRUCTURES D'UN VEHICULE AUTOMOBILE ACCIDENTE (30) 11.10.00 FR 0012975 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 138 449 (51) B 25 J 19/00 B 25 J 9/14 B 25 J 9/10 F 15 B 15/10 (21) + (22) 01107093.5 22.03.01 (73) KUKA ROBOTER G.M.B.H. Blücherstrasse 144 86165 Augsburg(DE); (54) Dispositif pour équilibrer un robot grâce à un tuyau flexible gonflable-TRADUCTION-Vorrichtung zum Gewichtsausgleich eines Roboters dank eines druckbeaufschlagten Schlauchelementes (30) 28.03.00 DE 10015411 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 221 352 (51) B 25 J 5/04 B 23 K 37/02 B 23 K 37/04 B 62 D 65/00 B 23 Q 7/00 B 65 G 47/60 (21) + (22) 01120363.5 25.08.01 (73) >THYSSENKRUPP DRAUZ G.M.B.H. Weipertstrasse 37 DE-74076 Heilbronn(DE); (54) Appareil de convoyage d'éléments pour le soudage de carosseries automobiles-TRADUCTION-Transporteinrichtung für Kraftfahrzeugkarosserie-Schweissbaugruppen (30) 28.12.00 DE 10065575 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 381 925 B 25 J 9/04 G 05 B 19/414 + (22) 02712712.5 19.04.02 NEURONICS A.G. Technoparkstrasse 1 CH-8005 Zürich(CH); (54) ROBOT A BRAS ARTICULE-TRADUCTION-KNICKARMROBOTER (30) 22.04.01 CH 731012001 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 437 201 B 26 B 5/00 + (22) 03000751.2 13.01.03 >VERMOP SALMON G.M.B.H. Kiesweg 4-6 D-97877 Wertheim(DE); (54) Support de lames-TRADUCTION-Klingenhalter (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 152 310 B 26 D 5/20 G 05 B 19/414 + (22) 01109312.7 12.04.01 HEIDELBERGER DRUCKMASCHINEN A.G. Kurfürsten-Anlage 52-60 69115 Heidelberg(DE); (54) Appareil de coupe-TRADUCTION-Schneideeinrichtung (30) 03.05.00 DE 10021449 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 155 789 B 26 D 5/04 B 26 F 1/10 + (22) 01110423.9 27.04.01 HEIDELBERGER DRUCKMASCHINEN A.G. Kurfürsten-Anlage 52-60 69115 Heidelberg(DE); (54) Appareil de perforation avec ajustement précis du positionnement-TRADUCTION-Perforiergerät mit Feineinstellung (30) 17.05.00 DE 10023994 (45) 10.08.05 _____________________________________________ 59

(11) (51) (21) (73)

1 356 906 B 26 D 7/06 B 26 D 5/00 + (22) 03450101.5 24.04.03 KUCHLER, FRITZ Klatteweg 4-6 A-9020 Klagenfurt(AT); (54) Commande chariot pour trancheuse d'aliments-TRADUCTION-Antrieb für Schnittgutwagen auf einer Aufschnittschneidemaschine (30) 26.04.02 AT 6482002 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 155 789 B 26 F 1/10 B 26 D 5/04 + (22) 01110423.9 27.04.01 HEIDELBERGER DRUCKMASCHINEN A.G. Kurfürsten-Anlage 52-60 69115 Heidelberg(DE); (54) Appareil de perforation avec ajustement précis du positionnement-TRADUCTION-Perforiergerät mit Feineinstellung (30) 17.05.00 DE 10023994 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 124 672 B 27 L 11/02 + (22) 99956758.9 27.10.99 >KEY KNIFE INC. 19100 S.W. 125th Court Tualatin Oregon 97062(US); (54) COPEAU ET PROCEDE DE PRODUCTION DE PATE DE BOIS (30) 27.10.98 US 181035 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 392 482 B 27 L 5/06 + (22) 02722206.6 12.03.02 GRENZEBACH BSH G.M.B.H. August-Gottlieb-Strasse 5 36251 Bad Hersfeld(DE); (54) MACHINE POUR COUPER LES CONTRE-PLAQUES-TRADUCTION-FURNIERMESSERMASCHINE (30) 16.05.01 DE 10124065 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 095 749 B 27 N 3/04 B 27 N 3/14 + (22) 00500220.9 26.10.00 S.A. >TABSAL COMPOSITES DE MADERA Ctra. Pamplona-Vitoria Km. 22 31868 Echarren-Araquil -Navarra-(ES); (54) Procédé pour la production des panneaux d'un conglomérat du bois (30) 26.10.99 ES 9902354 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 283 766 (51) B 27 N 3/14 B 27 N 1/00 // // B27N1:02 (21) + (22) 01945161.6 18.05.01 (73) FLAKEBOARD COMPANY LIMITED 151 Church Street St. Stephen NB E3L 3A6 (CA); SCHNEIDER, FRITZ Hohenzollernstrasse 56 47799 Krefeld(DE) (54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR SUPPRIMER LES IRREGULARITES DANS UN FLUX DE FIBRES DE BOIS-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUR AUFLÖSUNG VON UNGLEICHMÄSSIGKEITEN IN HOLZFASERSTRÖMEN (30) 24.05.00 DE 10025177 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 243 387 B 28 B 7/00 + (22) 02000440.4 08.01.02 >KOBRA FORMEN G.M.B.H. Plohnbachstrasse 1 DE-08485 Lengenfeld(DE); (54) Cadre de moule-TRADUCTION-Formrahmen für eine Form (30) 23.03.01 DE 10114398 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 261 467 B 28 B 21/12 + (22) 01903917.1 11.01.01 >BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS 1 avenue Eugène Freyssinet FR-78280 Guyancourt (FR); S.A. >EUROBETON 24 rue Kalchesbrück LU-1852 Luxembourg(LU); S.A. >ADLER 6 route de la Borde

FR-60360 Crevecoeur-le-Grand(FR) (54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR FABRIQUER PAR MOULAGE UN CORPS CYLINDRIQUE DROIT AVEC UN MATERIAU GRANULAIRE LACHE DURCISSABLE ET LEUR APPLICATION A LA FABRICATION D'UN TUYAU (30) 12.01.00 FR 0000336 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 053 846 (51) B 28 D 1/04 B 23 D 59/00 B 23 Q 1/28 (21) + (22) 00810409.3 12.05.00 (73) >HILTI A.G. Feldkircherstrasse 100 Postfach 333 9494 Schaan(LI); (54) Scie à dispositif de verrouillage rapide de la tête de sciage et du chariot de sciage-TRADUCTION-Säge mit mittels Schnellverschluss verbindbaren Sägekopf und Sägeschlitten (30) 17.05.99 DE 19922086 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 057 564 (51) B 28 D 7/04 B 28 D 1/04 B 23 D 47/02 B 23 D 59/02 B 23 D 57/00 (21) + (22) 00440153.5 24.05.00 (73) S.A. >P.R.C.I. 111 rue du Mas de Portaly FR-34000 Montpellier(FR); (54) Dispositif de coupe-carreaux électrique portable sous forme d'une mallette (30) 26.05.99 FR 9906744 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 266 738 B 29 B 7/00 + (22) 01202289.3 14.06.01 >INNOVENE MFG BELGIUM N.V. Scheldelaan 482 BE-2040 Antwerpen(BE); (54) Procédé de compoundage d'une composition de polyéthylène multimodal (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 483 093 (51) B 29 B 7/42 B 29 B 17/00 B 29 C 47/10 B 29 B 7/60 B 02 C 18/24 B 02 C 18/38 (21) + (22) 03706120.7 11.03.03 (73) STARLINGER & CO. -G. MBH Sonnenuhrgasse 4 1060 Wien(AT); (54) DISPOSITIF DE BROYAGE DE PRODUITS-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUR ZERKLEINERUNG VON MATERIALIEN (30) 12.03.02 AT 3762002 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 819 518 (51) B 29 C 53/04 B 21 D 47/00 B 32 B 3/12 (21) + (22) 96810472.9 18.07.96 (73) >ALCAN TECHNOLOGY & MANAGEMENT A.G. Badische Bahnhofstrasse 16 CH-8212 Neuhausen am Rheinfall(CH); (54) Panneau composite-TRADUCTION-Verbundplatte (45) 24.08.05 _____________________________________________

(11) 1 170 091 (51) B 28 D 1/04 B 24 D 7/10 B 24 D 7/18 B 24 B 9/08 (21) + (22) 01114535.6 16.06.01 (73) >WENDT G.M.B.H. Fritz-Wendt-Strasse 1 D-40670 Meerbusch(DE); (54) Outil de chanfreinage-TRADUCTION-Senkerwerkzeug (30) 05.07.00 DE 10032036 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) 0 956 186 (51) B 29 C 45/14 B 32 B 1/04 E 06 B 3/24 E 06 B 3/663 (21) + (22) 97907896.1 26.02.97 (73) >TRUSEAL TECHNOLOGIES INC. 23150 Commerce Park Beachwood OH 44122(US); (54) LAMINE FLEXIBLE PREFORME (30) 27.02.96 US 607896 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) 1 298 262 (51) B 28 D 1/00 E 04 F 13/14 E 04 C 2/26 E 04 F 13/08 (21) + (22) 02020549.8 17.09.02 (73) ADAMS, MAGNUS Hüscheider Strasse 93 51381 Leverkusen(DE); (54) Elément de pierre naturelle-TRADUCTION-Natursteinpaneel (30) 28.09.01 DE 10148245 (45) 24.08.05 _____________________________________________

(11) 1 092 647 (51) B 29 C 65/00 B 31 B 1/64 B 31 B 17/00 B 65 D 77/20 B 65 D 3/22 B 65 D 51/20 (21) + (22) 00308887.9 09.10.00 (73) >SONOCO DEVELOPMENT INC. 1 North Second Street Hartsville South Carolina 29550(US); (54) Récipient avec une surface thermosoudable comportant une portion essentiellement plane et méthode pour sa fabrication (30) 11.10.99 US 416169 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) 1 385 683 (51) B 28 D 5/00 H 01 L 21/00 B 32 B 35/00 (21) + (22) 02732797.2 10.04.02 (73) S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Parc Technologique des Fontaines Chemin des Franques 38190 Bernin(FR); (54) DISPOSITIF DE COUPE DE COUCHE D'UN SUBSTRAT, ET PROCEDE ASSOCIE (30) 10.04.01 FR 0104937 29.10.01 FR 0113951 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 447 195 B 28 D 1/04 B 23 B 51/04 + (22) 03027677.8 03.12.03 NAREX CESKA LIPA A.S. Chelcického ulice 1932 47037 Ceska Lipa(CZ); (54) Dispositif de forage avec un foret tubulaire-TRADUCTION-Bohrvorrichtung mit einem Hohlbohrer (30) 12.02.03 DE 10305707 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 150 817 (51) B 29 B 9/16 B 29 B 7/94 B 01 F 5/20 (21) + (22) 99963598.0 20.12.99 (73) >PIRELLI & C. S.P.A. Via Gaetano Negri 10 IT-20123 Milano(IT); (54) PROCEDE ET APPAREIL D'INTRODUCTION EN CONTINU D'UNE SUBSTANCE EN PHASE LIQUIDE DANS DES GRANULES DE PLASTIQUE (30) 29.12.98 EP 98204456 31.12.98 US 114534 P (45) 24.08.05 _____________________________________________ 60

(11) 1 128 958 (51) B 29 C 70/06 B 32 B 27/12 C 08 J 5/24 (21) + (22) 99952711.2 05.11.99 (73) >STRUCTURAL POLYMER SYSTEMS LTD St. Cross Business Park Newport Isle of Wight PO30 5WU(GB); (54) MATERIAUX DE MOULAGE (30) 06.11.98 GB 9824320 31.03.99 GB 9907489 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 155 801 (51) B 29 C 44/10 B 29 C 44/02 B 60 C 17/06 (21) + (22) 01111030.1 08.05.01 (73) SOC. DE TECHNOLOGIE MICHELIN 23 rue Breschet 63040 Clermont-Ferrand Cedex 09 (FR); MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A. 10-12 route Louis-Braille CH-1763 Granges-Paccot(CH) (54) Procédé et dispoitif de réticulation/expansion d'une ébauche d'appui de sécurité pour pneumatique et appui obtenu par ce procédé (30) 19.05.00 FR 0006488 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 157 159 (51) B 29 C 43/30 D 06 N 1/00 D 06 N 7/00 (21) + (22) 00922508.7 09.03.00 (73) DLW A.G. Stuttgarter Strasse 75 D-74321 Bietigheim-Bissingen(DE); (54) STRUCTURE SURFACIQUE DE TYPE LINOLEUM SANS SUPPORT ET PROCEDE PERMETTANT DE LA

PRODUIRE-TRADUCTION-TRÄGERLOSES LINOLEUM-FLÄCHENGEBILDE UND VERFAHREN ZU DESSEN HERSTELLUNG (30) 09.03.99 DE 19910389 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 166 812 (51) B 29 C 51/00 A 61 M 15/00 B 65 D 75/00 B 65 D 83/00 B 65 B 11/00 B 65 D 73/00 (21) + (22) 01401722.2 28.06.01 (73) >MICRODOSE TECHNOLOGIES INC. Suite 3 4262 U.S. Route 1 Monmouth Junction NJ 08852(US); (54) Conditionnement et livraison de pharmaceutiques et de médicaments (30) 28.06.00 US 214578 P (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 190 804 B 29 C 65/08 B 23 K 20/10 + (22) 01122191.8 17.09.01 MASCHINENFABRIK SPAICHINGEN G.M.B.H. Karlstrasse 8-20 78549 Spaichingen(DE); (54) Procédé et dispositif de soudage par ultrasons de pièces-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zum Ultraschallschweissen von Werkstücken (30) 18.09.00 DE 10046451 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 213 119 (51) B 29 C 44/06 B 32 B 31/12 C 08 J 5/12 (21) + (22) 01128772.9 03.12.01 (73) GEFINEX JACKON G.M.B.H. Ritzlebener Strasse 1 29416 Mechau(DE); (54) Panneaux en mousse d'épaisseur élevée-TRADUCTION-Kunststoffschaumplatten grosser Dicke (30) 09.02.01 DE 10106341 08.12.00 DE 10061465 16.05.01 DE 10124061 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 232 202 (51) B 29 C 44/34 C 08 J 9/00 C 08 J 9/14 (21) + (22) 01945260.6 06.06.01 (73) REIFENHAUSER G.M.B.H. & CO. MASCHINENFABRIK Spicher Strasse 46-48 53839 Troisdorf(DE); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE FABRICATION DE FEUILLES DE MOUSSE A CELLULES OUVERTES AU MOINS EN PARTIE, A BASE DE POLYMERES STYROL-TRADUCTION-nERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUR HERSTELLUNG VON ZUMINDEST TEILWEISE OFFENZELLIGEN SCHAUMFOLIEN AUS STYROLPOLYMERISATEN (30) 13.06.00 DE 10028386 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 261 473 (51) B 29 C 69/00 B 29 C 51/10 B 29 L 22/00 (21) + (22) 01923586.0 16.02.01 (73) S.A. >INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH Rue de Ransbeck 310 BE-1120 Bruxelles(BE); (54) PROCEDE DE FABRICATION DE RESERVOIR A CARBURANT EN MATIERE PLASTIQUE (30) 18.02.00 BE 200000130 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 276 598 B 29 C 33/20 B 29 C 49/56 + (22) 01925411.9 09.03.01 KRONES A.G. Böhmerwaldstrasse 5 93068 Neutraubling(DE); (54) MOULE ET MACHINE DE SOUFFLAGE-TRADUCTION-BLASFORM UND BLASMASCHINE (30) 22.04.00 DE 20007429 U (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 289 721 B 29 C 31/00 B 60 J 3/02 + (22) 01947308.1 22.05.01 FICO I.T.M., S.A. Calle de la Muntanya 08191 Rubi Barcelona(ES); (54) SURFACES EXTERIEURES DE PARE-SOLEIL-TRADUCTION-SONNENBLENDEN-AUSSENFLÄCHEN (30) 22.05.00 DE 10025290 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 289 732 61

(51) B 29 C 45/56 B 29 C 67/24 // // (B29K23/ 0 0, 67:00) (21) + (22) 01951342.3 21.05.01 (73) G.I.A. HOLDING AG Czedikstrasse 27 2000 Stockerau(AT); (54) MATERIAU DE MOULAGE PAR INJECTION ET TRANSFERT ET CORPS MOULE-TRADUCTION-SPRITZPRESSMASSE UND FORMKÖRPER (30) 31.05.00 DE 10027209 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 292 440 B 29 C 45/14 + (22) 01947551.6 20.06.01 FAURECIA INDUSTRIES 276 rue Louis Blériot 92100 Boulogne-Billancourt(FR); (54) PROCEDE DE REVETEMENT ET PIECE CORRESPONDANTE (30) 21.06.00 FR 0007949 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 293 320 B 29 C 45/14 + (22) 02015339.1 10.07.02 HACHTEL, STEFFEN Falkenstrasse 26 73650 Winterbach (DE); HACHTEL, FRIEDRICH Ziegelstrasse 132 73431 Aalen(DE) (54) Procédé d'assemblage par injection-TRADUCTION-Spritzgiessfügeverfahren (30) 13.09.01 DE 10145090 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 301 333 B 29 C 70/44 B 29 C 53/76 + (22) 01940635.4 30.05.01 S.A. >SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE 130 avenue des Follaz FR-73000 Chambéry(FR); (54) CORPS CREUX COMPOSITE ET SON PROCEDE DE FABRICATION (30) 20.07.00 FR 0009640 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 312 460 B 29 C 65/00 B 29 D 30/42 + (22) 02019522.8 31.08.02 CONTINENTAL A.G. Vahrenwalder Strasse 9 30165 Hannover(DE); (54) Soudage bout à bout de bandes en caoutchouc-TRADUCTION-Stumpfes Spleissen von gummierten Bandabschnitten (30) 16.11.01 DE 10156472 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) 1 325 801 (51) B 29 C 31/04 B 29 C 39/24 B 29 C 39/42 (21) + (22) 03250085.2 08.01.03 (73) >MCP TOOLING TECHNOLOGIES LTD Whitebridge Way Whitebridge Park Stone Staffordshire ST15 8LQ(GB); (54) Appareil pour fabriquer des articles moulés en plastique (30) 08.01.02 GB 0200313 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 343 621 (51) B 29 C 45/77 // // (B29C45/ 5 7, G11B7:26 ) (21) + (22) 01271939.9 17.12.01 (73) NETSTAL-MASCHINEN A.G. Industriestrasse 8752 Näfels(CH); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LE MOULAGE PAR INJECTION DE SUPPORTS DE DONNEES OPTIQUES PLATS AYANT UN POIDS PRECIS-TRADUCTION-VERFAHREN NUD VORRICHTUNG ZUM SPRITZGIESSEN VON GEWICHTSGENAUEN FLACHEN OPTISCHEN DATENTRÄGER (30) 22.12.00 CH 253300 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 377 430 (51) B 29 C 49/04 B 29 C 49/42 B 29 C 47/08 (21) + (22) 02703439.6 21.03.02 (73) SOPLAR SA Transportstrasse 3 CH-9450 Altstätten(CH); (54) DISPOSITIF DE PRODUCTION DE CORPS CREUX EN MATIERE PLASTIQUE SELON LE PROCEDE D'EXTRUSION-SOUFFLAGE-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUR HERSTELLUNG VON HOHLKÖRPERN AUS KUNSTSTOFF IM

EXTRUSIONSBLASVERFAHREN (30) 10.04.01 CH 6712001 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 404 506 (51) B 29 C 49/66 // // (B29C49/ 4 2, 49:58, 4 9 :4 6 ) (21) + (22) 02753059.1 07.06.02 (73) MAUSER-WERKE G.M.B.H. & CO. KG Schildgesstrasse 71 - 163 50321 Brühl 7(DE); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE PRODUCTION DE CORPS CREUX PAR SOUFFLAGE-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUR HERSTELLUNG VON BLASGEFORMTEN HOHLKÖRPERN (30) 10.07.01 DE 20111443 U (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 409 223 B 29 C 45/47 + (22) 02748573.9 03.06.02 BERSTORFF G.M.B.H. An der Breiten Wiese 3-5 30625 Hannover(DE); (54) COMBINAISON EXTRUDEUSE/POMPES A ENGRENAGES FORMANT UNE UNITE D'INJECTION DANS DES MACHINES A MOULER PAR INJECTION-TRADUCTION-EXTRUDER-ZAHNRADPUMPEN-KOMBINATI ON ZUR VERWENDUNG ALS EINSPRITZEINHEIT IN SPRITZGUSSMASCHINEN (30) 24.07.01 DE 10136851 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 451 013 (51) B 29 C 43/22 B 05 C 1/08 B 32 B 5/04 A 44 B 18/00 B 32 B 31/00 (21) + (22) 02802766.2 16.09.02 (73) >3M INNOVATIVE PROPERTIES CY 3M Center P.O. Box 33427 St. Paul MN 55133-3427(US); (54) BANDES COMPOSITES PRESENTANT DES ZONES POLYMERES ELASTIQUES (30) 05.11.01 US 13304 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 479 506 B 29 C 65/16 B 23 K 26/06 + (22) 03011610.7 22.05.03 >LEISTER PROCESS TECHNOLOGIES Riedstrasse CH-6060 Sarnen(CH); (54) Procédé de soudage pour des plastiques structurés-TRADUCTION-Laserfügeverfahren für strukturierte Kunststoffe (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 483 093 (51) B 29 C 47/10 B 29 B 7/60 B 02 C 18/24 B 02 C 18/38 B 29 B 7/42 B 29 B 17/00 (21) + (22) 03706120.7 11.03.03 (73) STARLINGER & CO. -G. MBH Sonnenuhrgasse 4 1060 Wien(AT); (54) DISPOSITIF DE BROYAGE DE PRODUITS-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUR ZERKLEINERUNG VON MATERIALIEN (30) 12.03.02 AT 3762002 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 486 312 B 29 C 45/17 B 29 C 45/76 + (22) 04012961.1 02.06.04 OTTO >MANNER HEISSKANALSYSTEME G.M.B.H. & CO. K.G. Unter Gereuth 11 DE-79353 Bahlingen( ); (54) Moule à injecter avec un stockage de données comprennant un compteur-TRADUCTION-Spritzgiessform mit einem ein Zählwerk aufweisenden elektronischen Datenspeicher (30) 05.06.03 DE 20308880 U (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 0 824 713 (51) B 29 D 11/00 G 02 B 6/122 G 02 B 6/138 G 02 B 5/13 G 02 B 5/18 (21) + (22) 96912167.2 08.05.96 (73) >EPIGEM LTD Wilton Research Centre P O Box 90 Wilton Middlesbrough TS90 8JE( ); (54) ELEMENT A MICRORELIEF ET SA FABRICATION (30) 10.05.95 GB 9509487 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 312 460 62

(51) B 29 D 30/42 B 29 C 65/00 (21) + (22) 02019522.8 31.08.02 (73) CONTINENTAL A.G. Vahrenwalder Strasse 9 30165 Hannover(DE); (54) Soudage bout à bout de bandes en caoutchouc-TRADUCTION-Stumpfes Spleissen von gummierten Bandabschnitten (30) 16.11.01 DE 10156472 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 261 473 (51) B 29 L 22/00 B 29 C 69/00 B 29 C 51/10 (21) + (22) 01923586.0 16.02.01 (73) S.A. >INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH Rue de Ransbeck 310 BE-1120 Bruxelles(BE); (54) PROCEDE DE FABRICATION DE RESERVOIR A CARBURANT EN MATIERE PLASTIQUE (30) 18.02.00 BE 200000130 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 165 308 B 30 B 11/08 B 30 B 15/06 + (22) 00918807.9 17.03.00 KORSCH A.G. Breitenbachstrasse 1 13509 Berlin(DE); (54) PRESSE A TABLE TOURNANTE POURVUE DES ETAMPES REMPLAC ABLES-TRADUCTION-RUNDLAUFPRESSE MIT AUSWECHSELBAREN EINSATZSTEMPELN (30) 18.03.99 DE 19913979 17.12.99 DE 19963263 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 092 647 (51) B 31 B 1/64 B 31 B 17/00 B 65 D 77/20 B 65 D 3/22 B 65 D 51/20 B 29 C 65/00 (21) + (22) 00308887.9 09.10.00 (73) >SONOCO DEVELOPMENT INC. 1 North Second Street Hartsville South Carolina 29550(US); (54) Récipient avec une surface thermosoudable comportant une portion essentiellement plane et méthode pour sa fabrication (30) 11.10.99 US 416169 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 419 965 B 31 B 5/78 B 65 B 7/20 + (22) 03078541.4 11.11.03 >MARCHETTI ANTONIO Via Jacopo Palma 17 IT-20146 Milano(IT); (54) Dispositif pour redresser et fermer le volet postérieur pour une machine autodimensionnante pour la fermeture de boîtes parallélépipèdiques (30) 15.11.02 IT mi20022430 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 422 141 B 31 B 5/78 B 65 B 7/20 + (22) 03078540.6 11.11.03 >MARCHETTI ANTONIO Via Jacopo Palma 17 IT-20146 Milano(IT); (54) Dispositif pour redresser et fermer le volet antérieure pour une machine autodimensionnante pour la fermeture de boîtes parallélépipédiques (30) 15.11.02 IT MI20022429 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 0 819 518 (51) B 32 B 3/12 B 29 C 53/04 B 21 D 47/00 (21) + (22) 96810472.9 18.07.96 (73) >ALCAN TECHNOLOGY & MANAGEMENT A.G. Badische Bahnhofstrasse 16 CH-8212 Neuhausen am Rheinfall(CH); (54) Panneau composite-TRADUCTION-Verbundplatte (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 0 956 186 (51) B 32 B 1/04 E 06 B 3/24 E 06 B 3/663 B 29 C 45/14 (21) + (22) 97907896.1 26.02.97 (73) >TRUSEAL TECHNOLOGIES INC. 23150 Commerce Park Beachwood OH 44122(US); (54) LAMINE FLEXIBLE PREFORME (30) 27.02.96 US 607896 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 0 965 705

(51) B 32 B 13/10 E 04 F 15/02 E 04 F 15/024 (21) + (22) 99111619.5 16.06.99 (73) MEISSL, GUNTHER Bärenbühlgraben 63 90475 Nürnberg (DE); MANN, PAUL Eisertstrasse 50 63773 Goldbach(DE) (54) Dalle pour un plancher surélevé-TRADUCTION-Platte für einen aufgeständerten Fussboden (30) 19.06.98 DE 29811006 U (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 0 993 372 (51) B 32 B 27/34 B 32 B 27/18 F 16 L 11/04 (21) + (22) 98934994.9 24.06.98 (73) RHODIA ENGINEERING PLASTICS SRL Via 1 Maggio 80 20020 Ceriano Laghetto (MI)(IT); (54) STRUCTURE MULTICOUCHE A BASE DE POLYAMIDES ET TUBE OU CONDUIT A STRUCTURE MULTICOUCHE (30) 03.07.97 FR 9708688 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 068 268 (51) B 32 B 27/32 C 08 L 23/16 C 08 L 23/04 C 08 K 3/00 // // (C08L23/ 0 4, 23:16), C 08 K 3:00,(C0 8 L2 3 /04, 23: 1 6) , C08K3:0 0 (21) + (22) 99939847.2 23.02.99 (73) >DOW GLOBAL TECHNOLOGIES INC. Washington Street 1790 Building Midland Michigan 48674(US); (54) COMPOSITIONS DE REVETEMENT (30) 16.03.98 US 78215 P (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 090 953 (51) B 32 B 27/28 C 08 K 5/09 C 08 K 5/098 C 08 K 3/32 C 08 K 3/38 C 08 L 29/04 C 08 L 23/08 (21) + (22) 00120295.1 28.09.00 (73) >KURARAY CO. LTD 1621 Sakazu Kurashiki-City Okayama Prefecture 710(JP); (54) Composition de résine avec une bonne ouvrabilité à long terme, comprenant un copolymère éthylène-alcool vinylique (30) 29.09.99 JP 27704399 29.09.99 JP 27704499 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 115 562 (51) B 32 B 5/18 B 32 B 5/22 C 08 J 9/30 B 32 B 5/20 (21) + (22) 99945214.7 26.08.99 (73) >BUILDING MATERIALS INVESTMENT CORP. Suite 303 300 Delaware Avenue Wilmington DE 19801(US); (54) BARDAGE EN MOUSSE ET PANNEAUX ISOLANTS QU'IL PERMET DE FABRIQUER (30) 08.09.98 US 99451 P 18.08.99 US 376247 18.08.99 US 376275 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 128 958 (51) B 32 B 27/12 C 08 J 5/24 B 29 C 70/06 (21) + (22) 99952711.2 05.11.99 (73) >STRUCTURAL POLYMER SYSTEMS LTD St. Cross Business Park Newport Isle of Wight PO30 5WU(GB); (54) MATERIAUX DE MOULAGE (30) 06.11.98 GB 9824320 31.03.99 GB 9907489 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 213 119 (51) B 32 B 31/12 C 08 J 5/12 B 29 C 44/06 (21) + (22) 01128772.9 03.12.01 (73) GEFINEX JACKON G.M.B.H. Ritzlebener Strasse 1 29416 Mechau(DE); (54) Panneaux en mousse d'épaisseur élevée-TRADUCTION-Kunststoffschaumplatten grosser Dicke (30) 09.02.01 DE 10106341 08.12.00 DE 10061465 16.05.01 DE 10124061 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 219 656 (51) B 32 B 27/28 (21) + (22) 01130268.4 63

C 08 G 59/54 20.12.01

(73) >MITSUBISHI GAS CHEMICAL CY INC. 5-2 Marunouchi 2-chome Chiyoda-ku Tokyo 100-8324(JP); (54) Composition de revêtement formant barrière aux gaz, revêtement et film revêtu formant barrière aux gaz utilisant cette composition (30) 26.12.00 JP 2000394205 03.04.01 JP 2001104280 03.04.01 JP 2001104281 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 250 225 B 32 B 27/32 + (22) 00991293.2 28.12.00 S.A. >TRIOPLANEX FRANCE 80 rue de la République FR-80610 Saint Ouen(FR); (54) FILM MULTICOUCHE MICROPOREUX ET SON PROCEDE DE PRODUCTION (30) 28.12.99 FR 9916598 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) 1 339 523 (51) B 32 B 15/01 B 23 K 35/28 B 23 K 35/02 (21) + (22) 01993524.6 30.10.01 (73) >CORUS ALUMINIUM WALZPRODUKTE G.M.B.H. Carl-Spaeter-Strasse 10 DE-56070 Koblenz(DE); (54) PROCEDE DE BRASAGE AVEC UN MATERIAU DE BRASAGE A BAS POINT DE FUSION (30) 08.11.00 NL 1016564 03.07.01 EP 01202570 12.07.01 US 304447 P (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 364 777 (51) B 32 B 27/12 B 32 B 27/32 B 65 D 65/40 (21) + (22) 03011283.3 17.05.03 (73) >ICONA G.M.B.H. Professor-Staudinger-Strasse DE-51 Kelsterbach(DE); (54) Produit multicouche laminé, matériau d'emballage et emballages fabriqués au moyen de celui-ci (30) 24.05.02 US 155957 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 385 683 (51) B 32 B 35/00 B 28 D 5/00 H 01 L 21/00 (21) + (22) 02732797.2 10.04.02 (73) S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Parc Technologique des Fontaines Chemin des Franques 38190 Bernin(FR); (54) DISPOSITIF DE COUPE DE COUCHE D'UN SUBSTRAT, ET PROCEDE ASSOCIE (30) 10.04.01 FR 0104937 29.10.01 FR 0113951 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 451 013 (51) B 32 B 31/00 B 29 C 43/22 B 05 C 1/08 B 32 B 5/04 A 44 B 18/00 (21) + (22) 02802766.2 16.09.02 (73) >3M INNOVATIVE PROPERTIES CY 3M Center P.O. Box 33427 St. Paul MN 55133-3427(US); (54) BANDES COMPOSITES PRESENTANT DES ZONES POLYMERES ELASTIQUES (30) 05.11.01 US 13304 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 493 556 (51) B 32 B 17/06 E 06 B 5/16 E 06 B 3/66 C 03 C 27/06 (21) + (22) 03015013.0 02.07.03 (73) >SCHEUTEN GLASGROEP Groethofstraat 21 NL-5900 AA Venlo(NL); (54) Procédé pour la facrication d'un vitrage pare-feu-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung einer Brandschutzverglasung (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 099 547 B 41 C 1/10 + (22) 00124734.5 19.08.97 >PRESSTEK INC. 55 Executive Drive Hudson New Hampshire 03051(US); (54) Structures à couches minces pour l'enregistrement de l'image à base de couches métalliques inorganiques et comportant des structures optiques d'interférence (30) 20.08.96 US 700287 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 151 859 B 41 C 1/10 B 41 N 1/08 + (22) 01304038.1 03.05.01 >PRESSTEK INC. 55 Executive Drive Hudson New Hampshire 03051(US); (54) Imagerie lithographique par voie humide avec des plaques de base métallique non-ablatives (30) 03.05.00 US 564898 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 160 082 B 41 C 1/10 B 41 N 3/00 + (22) 01112821.2 30.05.01 >MITSUBISHI HEAVY INDUSTRIES LTD 5-1 Marunouchi 2-chome Chiyoda-ku Tokyo(JP); (54) Plaque d'impression, procédé pour sa fabrication, procédé pour sa réutilisation, et machine d'impression (30) 31.05.00 JP 2000163243 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 170 122 (51) B 41 C 1/10 B 41 N 3/00 B 41 F 31/30 (21) + (22) 01115346.7 26.06.01 (73) KOENIG & BAUER A.G. Friedrich-Koenig-Strasse 4 97080 Würzburg(DE); (54) Appareil pour la formation d'image sur des surfaces dans des machines d'impression-TRADUCTION-Einrichtung in Druckmaschinen zum Bebildern von Oberflächen (30) 05.07.00 DE 10032703 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 179 425 B 41 C 1/10 B 41 N 3/00 + (22) 01115575.1 28.06.01 KOENIG & BAUER A.G. Friedrich-Koenig-Strasse 4 97080 Würzburg(DE); (54) Procédé pour le traitement d'une plaque ou cylindre d'impression réutilisable, dans une machine d'impression-TRADUCTION-Verfahren zum Behandeln von erneut bebilderbaren Druckformen oder Druckformzylindern in Druckmaschinen (30) 09.08.00 DE 10039822 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 179 426 (51) B 41 C 1/10 B 41 N 3/00 G 03 G 13/28 (21) + (22) 01115576.9 28.06.01 (73) KOENIG & BAUER A.G. Friedrich-Koenig-Strasse 4 97080 Würzburg(DE); (54) Procédé de fabrication d'une plaque d'impression-TRADUCTION-Verfahren zur Erzeugung einer Druckform (30) 09.08.00 DE 10039819 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 235 684 (51) B 41 C 1/18 B 41 N 1/16 B 41 F 30/00 B 41 N 10/06 B 41 F 27/10 (21) + (22) 00985398.7 04.12.00 (73) S.A. >MACDERMID GRAPHIC ARTS Rue de l'Industrie FR-68700 Cernay(FR); (54) AGENCEMENT COMPRENANT UN MANCHON MONTE SUR UN CYLINDRE SUPPORT METALLIQUE (30) 03.12.99 FR 9915269 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 423 280 B 41 C 1/05 + (22) 03759963.6 16.06.03 BASF DRUCKSYSTEME G.M.B.H. Sieglestrasse 25 70469 Stuttgart(DE); (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE FORMES FLEXOGRAPHIQUES PAR GRAVURE DIRECTE AU LASER-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON FLEXODRUCKFORMEN MITTELS LASER-DIREKTGRAVUR (30) 18.06.02 DE 10227188 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73) 64

1 031 419 B 41 F 31/04 + (22) 00810116.4 KBA-GIORI S.A. 4 rue de la Paix

10.02.00

1002 Lausanne(CH); (54) Lame d'encrier pour machine d'impression (30) 23.02.99 CH 33899 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 170 122 (51) B 41 F 31/30 B 41 C 1/10 B 41 N 3/00 (21) + (22) 01115346.7 26.06.01 (73) KOENIG & BAUER A.G. Friedrich-Koenig-Strasse 4 97080 Würzburg(DE); (54) Appareil pour la formation d'image sur des surfaces dans des machines d'impression-TRADUCTION-Einrichtung in Druckmaschinen zum Bebildern von Oberflächen (30) 05.07.00 DE 10032703 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 235 684 (51) B 41 F 30/00 B 41 N 10/06 B 41 F 27/10 B 41 C 1/18 B 41 N 1/16 (21) + (22) 00985398.7 04.12.00 (73) S.A. >MACDERMID GRAPHIC ARTS Rue de l'Industrie FR-68700 Cernay(FR); (54) AGENCEMENT COMPRENANT UN MANCHON MONTE SUR UN CYLINDRE SUPPORT METALLIQUE (30) 03.12.99 FR 9915269 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 279 495 B 41 F 5/24 + (22) 02010093.9 07.05.02 WINDMOLLER & HOLSCHER K.G. Münsterstrasse 50 49525 Lengerich(DE); (54) Machine d'impression flexographique-TRADUCTION-Flexodruckmaschine (30) 26.07.01 DE 10136401 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 286 837 B 41 F 31/15 + (22) 01947149.9 12.05.01 KOENIG & BAUER A.G. Friedrich-Koenig-Strasse 4 97080 Würzburg(DE); (54) DISPOSITIF D'ENCRAGE D'UNE MACHINE D'IMPRESSION PAR ROTATIVE-TRADUCTION-KURZFARBWERK EINER ROTATIONSDRUCKMASCHINE (30) 17.05.00 DE 10023935 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 346 846 B 41 F 13/08 B 41 N 1/22 + (22) 03004728.6 04.03.03 POLYWEST KUNSTSTOFFTECHNIK SAUERESSIG & PARTNER G.M.B.H. & CO. KG Ridderstrasse 42 48683 Ahaus(DE); (54) Manchon pour l'impression flexographique-TRADUCTION-Hülse für den Flexodruck (30) 19.03.02 DE 20204412 U 11.09.02 DE 10243183 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 468 827 B 41 F 15/08 B 41 F 15/12 + (22) 03008512.0 12.04.03 HINTERKOPF G.M.B.H. Gutenbergstrasse 5 73054 Eislingen(DE); (54) Machine pour imprimer des objets creux-TRADUCTION-Maschine zum Bedrucken von Hohlkörpern (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 333 987 B 41 J 2/515 + (22) 01996463.4 15.10.01 KOENIG & BAUER A.G. Friedrich-Koenig-Strasse 4 97080 Würzburg(DE); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF D'ORIENTATION DE TETES D'IMPRESSION-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUM AUSRICHTEN VON DRUCKKÖPFEN (30) 17.11.00 DE 10057062 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 379 391 B 41 J 2/175 + (22) 02723912.8 17.04.02 >HEWLETT-PACKARD CY Legal Department M/S 1049 3000 Hanover Street

Palo Alto CA 94304-1112(US); (54) RECIPIENT A ENCRE CON U POUR ETABLIR UNE CONNEXION FLUIDIQUE FIABLE AVEC UNE STATION DE RECEPTION (30) 20.04.01 US 839385 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 643 062 (51) B 41 M 5/145 C 07 D 493/10 C 07 D 519/00 // // (C07D519 / 00 , 493:00, 49 3 :00),(C0 7 D4 9 3/10, 31 1 :0 0 , 307:00 ) (21) + (22) 94810503.6 01.09.94 (73) CIBA SPECIALTY CHEMICALS HOLDING INC. Klybeckstrasse 141 4057 Basel(CH); (54) Bislactones-TRADUCTION-Bislactone (30) 09.09.93 CH 270493 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 101 623 B 41 M 5/00 D 21 H 17/49 + (22) 00123910.2 03.11.00 FELIX >SCHOELLER JR FOTO- UND SPEZIALPAPIERE G.M.B.H. & CO. K.G. Burg Gretesch DE-49086 Osnabrück(DE); (54) Matériau d'enregistrement pour l'impression au jet d'encre-TRADUCTION-Aufzeichnungsmaterial für das Tintenstrahl-Druckverfahren (30) 15.11.99 DE 19955081 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 132 768 (51) B 41 M 5/40 B 41 M 5/00 G 03 C 1/79 (21) + (22) 01104230.6 22.02.01 (73) FELIX >SCHOELLER JR FOTO- UND SPEZIALPAPIERE G.M.B.H. & CO. K.G. Burg Gretesch DE-49086 Osnabrück(DE); (54) Support-TRADUCTION-Schichtträger (30) 28.02.00 DE 10009247 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(73) KOENIG & BAUER A.G. Friedrich-Koenig-Strasse 4 97080 Würzburg(DE); (54) Procédé pour le traitement d'une plaque ou cylindre d'impression réutilisable, dans une machine d'impression-TRADUCTION-Verfahren zum Behandeln von erneut bebilderbaren Druckformen oder Druckformzylindern in Druckmaschinen (30) 09.08.00 DE 10039822 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 179 426 (51) B 41 N 3/00 G 03 G 13/28 B 41 C 1/10 (21) + (22) 01115576.9 28.06.01 (73) KOENIG & BAUER A.G. Friedrich-Koenig-Strasse 4 97080 Würzburg(DE); (54) Procédé de fabrication d'une plaque d'impression-TRADUCTION-Verfahren zur Erzeugung einer Druckform (30) 09.08.00 DE 10039819 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 235 684 (51) B 41 N 1/16 B 41 F 30/00 B 41 N 10/06 B 41 F 27/10 B 41 C 1/18 (21) + (22) 00985398.7 04.12.00 (73) S.A. >MACDERMID GRAPHIC ARTS Rue de l'Industrie FR-68700 Cernay(FR); (54) AGENCEMENT COMPRENANT UN MANCHON MONTE SUR UN CYLINDRE SUPPORT METALLIQUE (30) 03.12.99 FR 9915269 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) 1 151 870 (51) B 41 M 3/14 B 42 D 15/00 G 06 K 19/16 G 06 K 19/06 (21) + (22) 00870092.4 03.05.00 (73) S.A. >BANQUE NATIONALE DE BELGIQUE 14 boulevard de Berlaimont B-1000 Bruxelles(BE); (54) Dispositif antifraude pour document (45) 03.08.05 _____________________________________________

1 311 399 B 41 N 1/12 + (22) 01943341.6 10.05.01 POLYWEST KUNSTSTOFFTECHNIK SAUERESSIG & PARTNER G.M.B.H. & CO. KG Ridderstrasse 42 48683 Ahaus (DE); SONDERHOFF G.M.B.H. Richard-Byrd-Strasse 26 50829 Köln(DE) (54) PROCEDE POUR PRODUIRE UNE PLAQUE D'IMPRESSION, NOTAMMENT POUR L'IMPRESSION EN RELIEF ET PLAQUE D'IMPRESSION APPROPRIEE POUR IMPRESSION EN RELIEF-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM HERSTELLEN EINER DRUCKPLATTE INSBESONDERE FÜR DEN HOCHDRUCK SOWIE DRUCKPLATTE FÜR DEN HOCHDRUCK (30) 15.05.00 DE 10023560 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

(11) (51) (21) (73)

1 151 859 B 41 N 1/08 B 41 C 1/10 + (22) 01304038.1 03.05.01 >PRESSTEK INC. 55 Executive Drive Hudson New Hampshire 03051(US); (54) Imagerie lithographique par voie humide avec des plaques de base métallique non-ablatives (30) 03.05.00 US 564898 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 160 082 B 41 N 3/00 B 41 C 1/10 + (22) 01112821.2 30.05.01 >MITSUBISHI HEAVY INDUSTRIES LTD 5-1 Marunouchi 2-chome Chiyoda-ku Tokyo(JP); (54) Plaque d'impression, procédé pour sa fabrication, procédé pour sa réutilisation, et machine d'impression (30) 31.05.00 JP 2000163243 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 170 122 (51) B 41 N 3/00 B 41 F 31/30 B 41 C 1/10 (21) + (22) 01115346.7 26.06.01 (73) KOENIG & BAUER A.G. Friedrich-Koenig-Strasse 4 97080 Würzburg(DE); (54) Appareil pour la formation d'image sur des surfaces dans des machines d'impression-TRADUCTION-Einrichtung in Druckmaschinen zum Bebildern von Oberflächen (30) 05.07.00 DE 10032703 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 179 425 (51) B 41 N 3/00 (21) + (22) 01115575.1 65

B 41 C 28.06.01

1/10

(11) (51) (21) (73)

1 346 846 B 41 N 1/22 B 41 F 13/08 + (22) 03004728.6 04.03.03 POLYWEST KUNSTSTOFFTECHNIK SAUERESSIG & PARTNER G.M.B.H. & CO. KG Ridderstrasse 42 48683 Ahaus(DE); (54) Manchon pour l'impression flexographique-TRADUCTION-Hülse für den Flexodruck (30) 19.03.02 DE 20204412 U 11.09.02 DE 10243183 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 232 879 B 42 C 19/08 B 65 H 5/16 + (22) 01130377.3 20.12.01 WOHLENBERG BUCHBINDESYSTEME G.M.B.H. Weserstrasse 26 27283 Verden(DE); (54) Dispositif d'introduction pour transporter des blocs de livres dans une machine à relier-TRADUCTION-Einfuhrvorrichtung zum Transportieren von Buchblöcken in eine Folgemaschine (30) 15.02.01 DE 10107475 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 151 870 (51) B 42 D 15/00 G 06 K 19/16 G 06 K 19/06 B 41 M 3/14 (21) + (22) 00870092.4 03.05.00 (73) S.A. >BANQUE NATIONALE DE BELGIQUE 14 boulevard de Berlaimont B-1000 Bruxelles(BE); (54) Dispositif antifraude pour document (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 314 577 B 42 D 7/00 + (22) 01125746.6 29.10.01 >INTERNATIONAL CONSULTING GROUP G.M.B.H. Münchner Strassse 7

DE-85635 Höhenkirchen(DE); (54) Méthode pour la fabrication des produits imprimés et personalisés-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung eines individualisierten Druckerzeugnisses (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 362 711 B 43 K 24/16 B 43 K 24/12 + (22) 03009922.0 30.04.03 >TOMBOW PENCIL CO. LTD 6-10-12 Toshima Kita-ku Tokyo 114-8583(JP); (54) Instrument d'ecriture (30) 17.05.02 JP 2002143413 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 162 306 (51) B 44 C 7/00 E 04 F 13/16 E 04 F 13/18 D 06 N 7/00 C 09 J 7/04 (21) + (22) 01113464.0 02.06.01 (73) >JOHNS MANVILLE EUROPE G.M.B.H. Bockenheimer Landstrasse 98-100 DE-60323 Frankfurt am Main(DE); (54) Revêtement de mur à base d'un tissu de verre préalablement encollé (30) 07.06.00 US 588600 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 222 076 B 60 B 3/04 B 60 B 21/02 + (22) 00964120.0 06.09.00 >HAYES LEMMERZ HOLDING G.M.B.H. Ladestrasse DE-53639 Königswinter(DE); (54) ROUE POUR VEHICULES UTILITAIRES-TRADUCTION-FAHRZEUGRAD FÜR NUTZFAHRZEUGE (30) 21.10.99 DE 29918476 U (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 451 025 B 60 B 35/08 B 60 B 35/00 + (22) 02804203.4 29.11.02 OTTO >SAUER ACHSENFABRIK KEILBERG K.G. Hauptstrasse 26 DE-63856 Bessenbach-Keilberg( ); (54) LOGEMENT DE ROUE SITUE SUR UN CORPS D'ESSIEU DESTINE A DES VEHICULES-TRADUCTION-RADLAGERUNG AN EINEM ACHSKÖRPER FÜR FAHRZEUGE (30) 04.12.01 DE 20119641 U (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 055 529 (51) B 60 C 1/00 C 08 K 3/22 C 08 L 21/00 (21) + (22) 00111154.1 24.05.00 (73) SOC. DE TECHNOLOGIE MICHELIN 23 rue Breschet 63000 Clermont-Ferrand Cedex 09 (FR); MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A. 10-12 route Louis-Braille CH-1763 Granges-Paccot(CH) (54) Composition de caoutchouc colorée pour enveloppe de pneumatique (30) 28.05.99 FR 9906857 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 155 801 (51) B 60 C 17/06 B 29 C 44/10 B 29 C 44/02 (21) + (22) 01111030.1 08.05.01 (73) SOC. DE TECHNOLOGIE MICHELIN 23 rue Breschet 63040 Clermont-Ferrand Cedex 09 (FR); MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A. 10-12 route Louis-Braille CH-1763 Granges-Paccot(CH) (54) Procédé et dispoitif de réticulation/expansion d'une ébauche d'appui de sécurité pour pneumatique et appui obtenu par ce procédé (30) 19.05.00 FR 0006488 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 254 034 B 60 C 15/024 + (22) 00993248.4 30.11.00 SOC. DE TECHNOLOGIE MICHELIN 23 rue Breschet 63000 Clermont-Ferrand Cedex 09 (FR); MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A. 10-12 route Louis-Braille CH-1763 Granges-Paccot(CH) (54) BOURRELET POUR PNEUMATIQUE A MOBILITE ETENDUE (30) 03.12.99 FR 9915366 (45) 03.08.05 _____________________________________________ 66

(11) (51) (21) (73)

1 392 529 B 60 C 9/20 + (22) 02748679.4 29.04.02 SOC. DE TECHNOLOGIE MICHELIN 23 rue Breschet 63000 Clermont-Ferrand Cedex 09 (FR); MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A. 10-12 route Louis-Braille CH-1763 Granges-Paccot(CH) (54) ARMATURE DE SOMMET POUR PNEUMATIQUE (30) 03.05.01 FR 0105950 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) 1 515 129 (51) B 60 C 11/24 G 01 B 11/22 G 01 M 1/02 G 01 M 17/02 (21) + (22) 03020101.6 04.09.03 (73) SNAP-ON EQUIPMENT SRL A UNICO SOCIO. Via Provinciale per Carpi 33 42015 Correggio (Reggio Emilia)(IT); (54) Balayage optique par points de la condition d'un pneu d'une roue de véhicule (avec machine d'équilibrage de roue)-TRADUCTION-Punktweises optisches Abtasten der Beschaffenheit eines Luftreifens eines Fahrzeugrades (an Radauswuchtmaschine) (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 190 915 (51) B 60 D 1/14 B 60 R 19/18 B 60 R 19/48 (21) + (22) 01121419.4 07.09.01 (73) ORIS FAHRZEUGTEILE HANS RIEHLE G.M.B.H. Im Bornrain 2 71696 Möglingen(DE); (54) Pare-chocs de véhicule automobile-TRADUCTION-Stossdämpfer für Personenkraftfahrzeug (30) 20.09.00 DE 10046595 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 197 357 B 60 D 1/06 B 60 D 1/52 + (22) 01123396.2 11.10.01 ORIS FAHRZEUGTEILE HANS RIEHLE G.M.B.H. Im Bornrain 2 71696 Möglingen(DE); (54) Attelage de remorque-TRADUCTION-Anhängevorrichtung (30) 12.10.00 DE 10050414 26.05.01 DE 10125781 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 216 856 (51) B 60 D 1/06 B 60 D 1/46 A 01 B 59/042 B 60 D 1/54 (21) + (22) 01130371.6 20.12.01 (73) DEERE & CY One John Deere Place Moline Illinois 61265-8098(US); (54) Attelage de remorque pour un véhicule de travail-TRADUCTION-Anhängevorrichtung für ein Arbeitsfahrzeug (30) 23.12.00 DE 10065161 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 343 644 B 60 F 1/04 + (22) 01985923.0 21.12.01 >SCHERF WILFRIED Kahlaer Strasse 14 DE-07768 Hummelshain (DE); >LUDDENEIT MICHAEL Kahlaer Strasse 14 DE-07768 Hummelshain(DE) (54) VEHICULE RAIL-ROUTE PERMETTANT D'EFFECTUER DES TRAVAUX SUR LA SUPERSTRUCTURE D'UNE VOIE-TRADUCTION-ZWEIWEGEFAHRZEUG ZUR DURCHFÜHRUNG VON GLEISOBERBAUARBEITEN (30) 23.12.00 DE 10065325 19.10.01 DE 10152081 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) 1 202 868 (51) B 60 G 15/12 B 60 G 17/04 F 16 F 9/348 F 16 F 9/02 (21) + (22) 00952924.9 14.07.00 (73) CONTITECH LUFTFEDERSYSTEME G.M.B.H. Vahrenwalder Strasse 9 30165 Hannover(DE); (54) UNITE RESSORT-AMORTISSEUR POUR VEHICULE A MOTEUR-TRADUCTION-FEDER-DÄMPFER-EINHEIT FÜR EIN KRAFTFAHRZEUG (30) 16.07.99 DE 19932717 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 317 988 (51) B 60 G 7/00

B 23 K

11/02

(21) + (22) 02400054.9 09.12.02 (73) SACHSENRING ZWICKAU A.G. Crimmitschauer Strasse 67 08058 Zwickau(DE); (54) Composant dans des pièces pour véhicule ayant un joint réalisé par soudure par pression-TRADUCTION-Bauteil bei Fahrwerkskomponenten mit einer durch Pressschweissen erzeugten Verbindung (30) 10.12.01 DE 20120098 U (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 382 470 B 60 H 1/22 H 05 B 3/22 + (22) 02291813.0 18.07.02 BEHR FRANCE S.A.R.L. 5 Avenue de la Gare 68250 Rouffach(FR); (54) Echangeur de chaleur-TRADUCTION-Vorrichtung zum Austausch von Wärme (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 415 830 B 60 H 1/34 F 24 F 13/065 + (22) 03292714.7 30.10.03 >RENAULT S.A.S. 13-15 Quai Alphonse Le Gallo FR-92100 Boulogne Billancourt(FR); (54) Diffuseur d'air compact (30) 31.10.02 FR 0213730 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 433 639 (51) B 60 H 1/26 B 60 K 3/04 B 60 K 11/08 (21) + (22) 03292768.3 05.11.03 (73) >GIAT INDUSTRIES 13 route de la Minière FR-78000 Versailles(FR); (54) Dispositif pour interdire la formation d'une gangue de matériau solide de projections sur une sortie d'air (30) 23.12.02 FR 0216488 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 470 011 B 60 H 1/00 + (22) 03773668.3 28.10.03 CARCOUSTICS TECH CENTER G.M.B.H. Neuenkamp 8 51381 Leverkusen(DE); (54) ELEMENT DE GUIDAGE D'AIR, EN PARTICULIER CANAL DE GUIDAGE D'AIR POUR UN VEHICULE-TRADUCTION-LUFTFÜHRUNGSELEMENT, INSBESONDERE LUFTFÜHRUNGSKANAL FÜR EIN KRAFTFAHRZEUG (30) 20.12.02 DE 10261081 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 049 597 B 60 J 5/04 + (22) 99956151.7 25.11.99 WAGON AUTOMOTIVE S.A. 1 Rue Charles Edouard Jeanneret 78306 Poissy(FR); (54) ELEMENT DE STRUCTURE D'UNE PORTE DE VEHICULE AUTOMOBILE ET PORTE DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UN TEL ELEMENT (30) 27.11.98 FR 9814989 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 122 108 B 60 J 7/06 + (22) 01102308.2 01.02.01 >AUTOCAR S.P.A. Via Gustavo Modeno 3/A IT-20129 Milan(IT); (54) Dispositif pour le pliage d'une bâche de véhicule de transport (30) 02.02.00 IT MI000151 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 289 721 B 60 J 3/02 B 29 C 31/00 + (22) 01947308.1 22.05.01 FICO I.T.M., S.A. Calle de la Muntanya 08191 Rubi Barcelona(ES); (54) SURFACES EXTERIEURES DE PARE-SOLEIL-TRADUCTION-SONNENBLENDEN-AUSSENFLÄCHEN (30) 22.05.00 DE 10025290 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73) 67

1 390 221 B 60 J 5/04 + (22) 02730348.6 SOFITEC SA

B 60 R 13/08 04.04.02

49 rue Clément Ader ZAC du Pré Clos 78530 Buc(FR); (54) PANNEAU D'ETANCHEITE ET D'INSONORISATION, EN PARTICULIER POUR PORTE DE VEHICULE AUTOMOBILE (30) 15.05.01 FR 0106681 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 136 303 B 60 K 31/04 + (22) 01105391.5 12.03.01 VOLKSWAGEN A.G. 38436 Wolfsburg(DE); (54) Méthode pour la limitation automatique de la vitesse d'un véhicule-TRADUCTION-Verfahren zur automatischen Geschwindigkeitsbegrenzung eines Kraftfahrzeuges (30) 20.03.00 DE 10013657 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) 1 146 221 (51) B 60 K 15/06 F 02 M 37/00 F 02 D 17/04 (21) + (22) 01400675.3 14.03.01 (73) PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA 62 Boulevard Victor Hugo 92200 Neuilly sur Seine(FR); (54) Dispositif d'alarme et/ou de commande pour moteur diesel, notamment pour véhicule automobile (30) 13.04.00 FR 0004761 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 167 109 (51) B 60 K 37/06 G 05 G 9/047 G 05 G 1/10 (21) + (22) 01115910.0 29.06.01 (73) AB ELEKTRONIK G.M.B.H. Klöcknerstrasse 4 59368 Werne(DE); (54) Dispositif de commande et de sélectionnement-TRADUCTION-Anwahlschalteinrichtung (30) 30.06.00 DE 10031096 30.06.00 DE 20011175 U (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 325 834 (51) B 60 K 35/00 A 01 D 41/127 B 60 R 16/02 (21) + (22) 02028320.6 17.12.02 (73) >DEERE & CY One John Deere Place Moline Illinois 61265-8098 (US); HCF >PORSCHE A.G. Porscheplatz 1 DE-70435 Stuttgart(DE) (54) Système d'ordinateur de bord pour un véhicule de travail-TRADUCTION-Bordcomputersystem für ein Arbeitsfahrzeug (30) 22.12.01 DE 10163947 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 334 860 B 60 K 15/06 F 02 M 21/02 + (22) 03290073.0 13.01.03 S.A. CIE DES GAZ DE PETROLE >PRIMAGAZ 4 Rue Hérault de Séchelles FR-75017 Paris(FR); (54) Dispositif d'alimentation en gaz de pétrole liquéfié, notamment pour des chariots élévateurs (30) 07.02.02 FR 0201511 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 433 639 (51) B 60 K 3/04 B 60 K 11/08 B 60 H 1/26 (21) + (22) 03292768.3 05.11.03 (73) >GIAT INDUSTRIES 13 route de la Minière FR-78000 Versailles(FR); (54) Dispositif pour interdire la formation d'une gangue de matériau solide de projections sur une sortie d'air (30) 23.12.02 FR 0216488 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 456 072 (51) B 60 K 15/035 B 61 K 11/00 B 61 C 17/02 (21) + (22) 02782848.2 08.10.02 (73) >DB ENERGIE Deutsche Bahn Gruppe Pfarrer-Perabo-Platz 2 DE-60326 Frankfurt am Main(DE); (54) SYSTEME POUR RAVITAILLER EN CARBURANT DES VEHICULES, NOTAMMENT DES VEHICULES SUR RAILS-TRADUCTION-ANORDNUNG ZUM BETANKEN VON FAHRZEUGEN, INSBESONDERE VON SCHIENENFAHRZEUGEN (30) 18.12.01 DE 10162212 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) 1 499 513 (51) B 60 K 6/04 B 60 L 11/12 F 16 H 45/02 F 02 N 11/04 F 16 H 3/72 H 02 K 7/10 H 02 K 51/00 (21) + (22) 03727371.1 25.04.03 (73) VOITH TURBO G.M.B.H. & CO. KG Alexanderstrasse 2 89522 Heidenheim(DE); (54) SYSTEME D'ENTRAINEMENT HYBRIDE A ACCOUPLEMENT HYDRODYNAMIQUE, NOTAMMENT POUR VEHICULES A MOTEUR-TRADUCTION-HYBRIDANTRIEBSSYSTEM MIT HYDRODYNAMISCHER KUPPLUNG, INSBESONDERE FUER KRAFTFAHRZEUGE (30) 29.04.02 DE 10219080 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 134 142 B 60 L 15/20 B 61 L 15/00 + (22) 01106517.4 15.03.01 >BOMBARDIER TRANSPORTATION G.M.B.H. Saatwinkler Damm 43 DE-13627 Berlin(DE); (54) Procédé et dispositif de contrôle de vitesse d'un véhicule ferroviaire-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zur Regelung der Geschwindigkeit eines Schienenfahrzeugs (30) 16.03.00 DE 10012928 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 499 513 (51) B 60 L 11/12 F 16 H 45/02 F 02 N 11/04 F 16 H 3/72 H 02 K 7/10 H 02 K 51/00 B 60 K 6/04 (21) + (22) 03727371.1 25.04.03 (73) VOITH TURBO G.M.B.H. & CO. KG Alexanderstrasse 2 89522 Heidenheim(DE); (54) SYSTEME D'ENTRAINEMENT HYBRIDE A ACCOUPLEMENT HYDRODYNAMIQUE, NOTAMMENT POUR VEHICULES A MOTEUR-TRADUCTION-HYBRIDANTRIEBSSYSTEM MIT HYDRODYNAMISCHER KUPPLUNG, INSBESONDERE FUER KRAFTFAHRZEUGE (30) 29.04.02 DE 10219080 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 391 685 B 60 M 1/28 G 01 B 11/00 + (22) 03004599.1 01.03.03 GBM GLEISBAUMECHANIK BRANDENBURG/H. G.M.B.H. Am Südtor 14474 Brandenburg(DE); (54) Dispositif de mesure pour caténaire-TRADUCTION-Messsystem für Kettenwerk (30) 23.08.02 DE 20213180 U (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 042 139 B 60 N 2/42 + (22) 98962506.6 18.12.98 RENAULT S.A.S. 13-15 Quai Alphonse Le Gallo 92100 Boulogne Billancourt(FR); (54) DISPOSITIF D'ANTISOUMARINAGE DEPLOYABLE D'UNE POSITION INACTIVE VERS UNE POSITION ACTIVE (30) 31.12.97 FR 9716810 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 188 605 B 60 N 2/28 + (22) 01500225.6 10.09.01 S.A. >PLAY Poligon Industrial Riera de Caldes Rda. Boada Vell 6 08184 Palau de Plegamans -Barcelona-(ES); (54) Siège d'enfant (30) 14.09.00 ES 200002304 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 289 794 B 60 N 2/36 B 60 N 2/68 + (22) 00949058.2 25.05.00 >TWB PRESSWERK G.M.B.H. & CO. K.G. Sedanstrasse 3-9 DE-58089 Hagen(DE); (54) BANQUETTE POUR VEHICULE POURVUE D'UN DOSSIER BASCULANT-TRADUCTION-SITZBANK FÜR EIN FAHRZEUG MIT EINER KIPPBAREN RÜCKLEHNE (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73) 68

1 352 780 B 60 N 2/56 + (22) 03000972.4 PFEIL, GERHARD

A 47 C 17.01.03

7/74

Langestrasse 44 76275 Ettlingen(DE); (54) Dispositif siège/couchette climatisé respectivement ventilé pour véhicule ou meuble-TRADUCTION-Klimatisierte beziehungsweise belüftete Sitz-/Liege-Vorrichtung für Fahrzeuge oder Möbel (30) 09.04.02 DE 20205426 U 12.10.02 DE 10247671 27.12.02 DE 10261268 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 398 270 (51) B 60 N 2/427 B 64 D 11/06 F 16 F 7/12 B 64 D 25/04 (21) + (22) 02078748.7 11.09.02 (73) S.A. >STRUCTURAL DESIGN & ANALYSIS >SD&A Avenue de la Croix de Guerre 251 BE-1120 Bruxelles(BE); (54) Siège d'avion adapté pour l'usage de ceintures de sécurité à trois points, comprenant un dispositif d'absorption d'énergie (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 419 061 (51) B 60 N 2/20 B 60 N 2/30 B 60 N 2/64 B 60 N 2/68 A 47 C 5/12 (21) + (22) 02794858.7 12.08.02 (73) >DOW GLOBAL TECHNOLOGIES INC. Washington Street 1790 Building Midland Michigan 48674(US); (54) SYSTEME DE SIEGE PERFECTIONNE (30) 15.08.01 US 312874 P 31.10.01 US 335430 P (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 481 616 (51) B 60 N 2/28 A 47 D 13/02 B 62 B 9/12 (21) + (22) 04012435.6 26.05.04 (73) BEGER, UDO Am Industriegleis 9 84030 Ergolding(DE); (54) Siège de bébé-TRADUCTION-Kindersitz (30) 26.05.03 DE 20308359 U 07.08.03 DE 20315461 U (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 483 131 (51) B 60 N 2/20 B 60 N 2/36 B 60 N 2/22 B 60 N 2/02 (21) + (22) 03743325.7 25.02.03 (73) JOHNSON CONTROLS G.M.B.H. Industriestrasse 20-30 51399 Burscheid(DE); (54) SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE POURVU D'UN DOSSIER DONT LA POSITION PEUT ETRE MODIFIEE ELECTRIQUEMENT-TRADUCTION-KRAFTFAHRZEUGSITZ MIT EINER ELEKTRISCH POSITIONSVERÄNDERBAREN RÜCKENLEHNE (30) 05.03.02 DE 10209759 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 492 702 (51) B 60 N 2/48 A 47 C 7/38 B 64 D 11/06 (21) + (22) 03708237.7 14.03.03 (73) RECARO AIRCRAFT SEATING G.M.B.H. & CO.KG. Daimlerstrasse 21 74523 Schwäbisch Hall(DE); (54) APPUI-TETE POUR SIEGE-TRADUCTION-KOPFSTÜTZE FÜR EINEN SITZ (30) 05.04.02 DE 10215058 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 956 996 B 60 P 1/26 B 60 P 1/273 + (22) 99201420.9 07.05.99 >NC AGRICULTURAL ENGINEERING CY LTD 2 Killyrudden Road Hamiltonsbawn, Richhill, County Armagh, Northern Ireland(GB); (54) Remorque (30) 11.05.98 GB 9809968 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 413 476 B 60 P 1/44 + (22) 02024002.4 26.10.02 >BAR GERD Zückwolfstrasse 17/1 DE-74078 Heilbronn(DE); (54) Hayon élévateur avec un guide de glissement-TRADUCTION-Unterfahrbare Hubladebühne mit Schlittenführung (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 290 374

(51) B 60 Q 3/02 F 21 V 21/088 F 21 V 21/096 F 21 V 5/00 F 21 L 4/08 F 21 W 101/08 (21) + (22) 01943116.2 18.05.01 (73) WITTE & SUTOR G.M.B.H. Steinberger Strasse 2 71540 Murrhardt(DE); (54) LAMPE ENFICHABLE-TRADUCTION-STECKERLEUCHTE (30) 22.05.00 DE 10025000 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 080 993 B 60 R 16/02 + (22) 00118161.9 30.08.00 VOLKSWAGEN A.G. 38436 Wolfsburg(DE); (54) Procédé et dispositif de visualisation des niveaux de remplissage de fluides de fonctionnement-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zur Darstellung von Füllstandsdaten von Betriebsflüssigkeiten (30) 03.09.99 DE 19941946 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 190 915 (51) B 60 R 19/18 B 60 R 19/48 B 60 D 1/14 (21) + (22) 01121419.4 07.09.01 (73) ORIS FAHRZEUGTEILE HANS RIEHLE G.M.B.H. Im Bornrain 2 71696 Möglingen(DE); (54) Pare-chocs de véhicule automobile-TRADUCTION-Stossdämpfer für Personenkraftfahrzeug (30) 20.09.00 DE 10046595 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 288 080 B 60 R 21/16 + (22) 02013273.4 18.06.02 >AUTOMOTIVE SAFETY COMPONENTS INTERNATIONAL G.M.B.H. & CO. K.G. Maybachstrasse 7 DE-31135 Hildesheim (DE); >LEEWOOD ELASTOMER G.M.B.H. Heinz-Kerneck-Strasse 6 DE-28307 Bremen(DE) (54) Coussin gonflable adapté à un système de sécurité à sac gonflable-TRADUCTION-Für ein Airbag-Sicherheitssystem bestimmter Gassack (30) 24.08.01 DE 20113999 U (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 325 834 (51) B 60 R 16/02 B 60 K 35/00 A 01 D 41/127 (21) + (22) 02028320.6 17.12.02 (73) >DEERE & CY One John Deere Place Moline Illinois 61265-8098 (US); HCF >PORSCHE A.G. Porscheplatz 1 DE-70435 Stuttgart(DE) (54) Système d'ordinateur de bord pour un véhicule de travail-TRADUCTION-Bordcomputersystem für ein Arbeitsfahrzeug (30) 22.12.01 DE 10163947 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 344 691 B 60 R 21/09 B 60 T 7/06 + (22) 03251481.2 12.03.03 >KSR AUTOMOTIVE LTD Moat Road Normanby Enterprise Park Scunthorpe DN15 9GA(GB); (54) Dispositif de rétraction de pédalier automobile et véhicule incorporant un tel dispositif (30) 13.03.02 GB 0205838 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 346 879 B 60 R 13/02 B 60 R 13/04 + (22) 03003088.6 13.02.03 DR.ING. H.C.F. PORSCHE A.G. Porscheplatz 1 70435 Stuttgart(DE); (54) Profilé pour un longeron d'un véhicule-TRADUCTION-Einstiegleiste für einen Kraftfahrzeugschweller (30) 05.03.02 DE 10209665 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73) 69

1 349 750 B 60 R 13/08 + (22) 02711957.7 >RENAULT S.A.S.

14.01.02

13-15 Quai Alphonse Le Gallo FR-92100 Boulogne Billancourt(FR); (54) AGENCEMENT POUR LA FIXATION D'UN ELEMENT D'INSONORISATION SOUPLE SUR LE TABLIER AVANT D'UN VEHICULE AUTOMOBILE (30) 12.01.01 FR 0100358 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 360 431 (51) B 60 R 22/28 A 63 B 29/02 D 03 D 1/00 F 16 F 7/12 A 62 B 35/04 (21) + (22) 02716021.7 04.02.02 (73) MAMMUT TEC A.G. Industriestrasse Birren 5703 Seon(CH); (54) RALENTISSEUR DE CHUTE-TRADUCTION-FALLDÄMPFER (30) 07.02.01 CH 217012001 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 364 846 B 60 R 21/34 B 62 D 25/10 + (22) 03005571.9 12.03.03 VOLKSWAGEN AG 38436 Wolfsburg(DE); (54) Pièce de carrosserie à absorption d'énergie, en particulier capot, pour un véhicule-TRADUCTION-Energieabsorbierendes Karosserieteil, insbesondere Fronthaube, für ein Fahrzeug, insbesondere Kraftfahrzeug (30) 22.05.02 DE 10222512 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 380 476 B 60 R 21/20 + (22) 03012605.6 03.06.03 DELPHI TECHNOLOGIES, INC. PO Box 5052 Troy MI 48007(US); (54) Module d'airbag pour un véhicule et méthode de fixation du sac à un support du module-TRADUCTION-Luftsackmodul für ein Fahrzeug und Verfahren zur Befestigung eines Luftsacks an einem Luftsackhalter des Luftsackmoduls (30) 08.07.02 GB 0215692 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 390 221 B 60 R 13/08 B 60 J 5/04 + (22) 02730348.6 04.04.02 SOFITEC SA 49 rue Clément Ader ZAC du Pré Clos 78530 Buc(FR); (54) PANNEAU D'ETANCHEITE ET D'INSONORISATION, EN PARTICULIER POUR PORTE DE VEHICULE AUTOMOBILE (30) 15.05.01 FR 0106681 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 436 194 (51) B 60 R 5/00 B 61 D 37/00 A 47 B 46/00 B 64 D 11/00 (21) + (22) 02774147.9 23.09.02 (73) FISCHER ADVANCED COMPOSITE COMPONENTS AG Fischerstrasse 9 4910 Ried im Innkreis(AT); (54) DISPOSITIF DE SUSPENSION POUR COFFRES A BAGAGES ABAISSABLES-TRADUCTION-AUFHÄNGEVORRICHTUNG FÜR ABSENKBARE GEPÄCKABLAGEBEHÄLTER (30) 17.10.01 AT 16532001 18.04.02 AT 6002002 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 442 938 B 60 R 9/042 + (22) 03104480.3 02.12.03 GIBAG 85 Avenue de Saxe 69003 Lyon(FR); (54) Article de bagagerie rigide et étanche destiné à être installé sur un toit de véhicule (30) 24.01.03 FR 0300765 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 448 408 B 60 R 11/02 + (22) 02804194.5 26.11.02 SCHANZ, JOCHEN Auf dem Zimmermann 7-9 78078 Niedereschach (DE); SCHWARZ, HERBERT Auf dem Zimmermann 7-9 78078 Niedereschach(DE) (54) FIXATION D'APPAREILS ELECTRONIQUES ADDITIONNELS DANS DES VEHICULES-TRADUCTION-HALTERUNG FÜR ELEKRONISCHE ZUSATZGERÄTE FÜR FAHRZEUGE (30) 01.12.01 DE 10158443 (45) 10.08.05

_____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 449 722 B 60 R 3/02 + (22) 04100124.9 15.01.04 GROUPE MECALAC Pae les Glaisins 74940 Annecy le Vieux(FR); (54) Véhicule à moteur équipé d'un marchepied escamotable (30) 24.02.03 FR 0302213 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 453 698 B 60 R 7/00 + (22) 02804571.4 06.11.02 NOLLE-PEPIN G.M.B.H. & BETRIEBS KG Am Damm 8 58332 Schwelm(DE); (54) FILET DE RETENUE DESTINE A ETRE FIXE SUR DES SURFACES SITUEES DANS L'HABITACLE ET/OU DANS LE COFFRE DE VEHICULES AUTOMOBILES-TRADUCTION-HALTENETZ ZUR ANBRINGUNG AN FLÄCHEN IM INNEN- UND/ODER KOFFERRAUM VON KRAFTFAHRZEUGEN (30) 12.12.01 DE 20120090 U (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 477 366 (51) B 60 R 13/01 B 60 R 13/02 E 05 D 1/02 (21) + (22) 04291246.9 14.05.04 (73) FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE 2 rue Hennape 92000 Nanterre(FR); (54) Paroi comprenant deux éléments articules et véhicule automobile correspondant (30) 15.05.03 FR 0305841 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 046 560 B 60 S 1/52 B 60 S 1/60 + (22) 00105905.4 22.03.00 VOLKSWAGEN A.G. 38436 Wolfsburg(DE); (54) Dispositif de nettoyage de phare pour un véhicule-TRADUCTION-Scheinwerferreinigungsanlage für ein Kraftfahrzeug (30) 24.04.99 DE 19918759 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 107 891 B 60 S 9/02 + (22) 99944545.5 28.08.99 >JOST-WERKE G.M.B.H. & CO. K.G. Im Mainfeld 40 DE-60528 Frankfurt am Main(DE); (54) PIED D'APPUI-TRADUCTION-STÜTZFUSS (30) 28.08.98 DE 19839360 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 125 808 B 60 S 1/52 + (22) 01103728.0 15.02.01 VOLKSWAGEN A.G. 38436 Wolfsburg(DE); (54) Dispositif de nettoyage de phares pour véhicule et méthode pour son montage-TRADUCTION-Scheinwerferreinigungsanlage für ein Kraftfahrzeug und Verfahren zu deren Montage (30) 19.02.00 DE 10007758 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 347 895 B 60 S 1/40 + (22) 01272610.5 16.11.01 ROBERT >BOSCH G.M.B.H. Postfach 30 02 20 DE-70442 Stuttgart(DE); (54) DISPOSITIF DE FIXATION AMOVIBLE D'UN BALAI D'ESSUIE-GLACE SUR UN BRAS D'ESSUIE-GLACE-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM LÖSBAREN VERBINDEN EINES WISCHBLATTS MIT EINEM WISCHERARM (30) 28.12.00 DE 10065124 26.10.01 WO PCT/DE01/040 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 000 829 B 60 T 1/06 F 16 D 55/41 + (22) 99120440.5 14.10.99 >ROCHLING GETRIEBE K.G. Am Rögelberg 10 DE-49716 Meppen(DE); (54) Essieu moteur-TRADUCTION-Antriebsachse (30) 13.11.98 DE 29820349 U (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 046 571 70

(51) B 60 T 7/12 B 62 D 6/00 (21) + (22) 00107259.4 03.04.00 (73) DLR DEUTSCHES ZENTRUM FUR LUFT- UND RAUMFAHRT E.V. Linder Höhe 51147 Köln(DE); (54) Procédé pour éviter le basculement des véhicules routiers-TRADUCTION-Verfahren zur Reduktion der Kippgefahr von Strassenfahrzeugen (30) 23.04.99 DE 19918597 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 339 588 B 60 T 13/74 F 16 D 65/36 + (22) 01994628.4 30.10.01 KNORR-BREMSE SYSTEME FUR SCHIENENFAHRZEUGE G.M.B.H. Moosacher Strasse 80 80809 München(DE); (54) ACTIONNEUR DE FREIN-TRADUCTION-BREMSAKTUATOR (30) 28.11.00 DE 10058925 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 344 691 B 60 T 7/06 B 60 R 21/09 + (22) 03251481.2 12.03.03 >KSR AUTOMOTIVE LTD Moat Road Normanby Enterprise Park Scunthorpe DN15 9GA(GB); (54) Dispositif de rétraction de pédalier automobile et véhicule incorporant un tel dispositif (30) 13.03.02 GB 0205838 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 404 560 (51) B 60 T 15/14 B 60 T 13/66 B 60 T 7/04 (21) + (22) 02758245.1 19.06.02 (73) KNORR-BREMSE SYSTEME FUR NUTZFAHRZEUGE G.M.B.H. Moosacher Strasse 80 80809 München(DE); (54) ENSEMBLE SOUPAPE COMBINE A COMMANDE ELECTROPNEUMATIQUE ET MECANIQUE ET DISPOSITIF DE COMMANDE POUR UN SYSTEME DE FREINAGE-TRADUCTION-KOMBINIERTE ELEKTRO-PNEUMATISCH UND MECHANISCH BETÄTIGBARE VENTILBAUEINHEIT UND STEUERVORRICHTUNG FÜR EIN BREMSSYSTEM (30) 20.06.01 DE 10129604 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 427 622 B 60 T 13/56 + (22) 02774910.0 06.09.02 ROBERT BOSCH G.M.B.H. Wernerstrasse 1 70442 Stuttgart(DE); (54) PROCEDE DE CALIBRAGE D'UN SERVOMOTEUR D'ASSISTANCE AU FREINAGE (30) 11.09.01 FR 0111761 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 436 182 B 60 T 11/228 + (22) 02785523.8 07.10.02 ROBERT BOSCH G.M.B.H. Wernerstrasse 1 70442 Stuttgart(DE); (54) MAITRE-CYLINDRE PERFECTIONNE POUR SYSTEME DE FREINAGE (30) 10.10.01 FR 0113073 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 437 280 B 60 T 13/57 + (22) 04000060.6 05.01.04 ROBERT BOSCH G.M.B.H. Wernerstrasse 1 70442 Stuttgart(DE); (54) Servomoteur pneumatique à phase de rééquilibrage de durée réduite (30) 07.01.03 FR 0300116 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) 1 463 656 (51) B 60 T 7/04 B 60 T 11/16 B 60 T 11/236 (21) + (22) 02801179.9 24.12.02 (73) ROBERT BOSCH G.M.B.H. Wernerstrasse 1 70442 Stuttgart(DE); (54) CIRCUIT ELECTRO-HYDRAULIQUE DE FREINAGE D UN VEHICULE. (30) 31.12.01 FR 0117121 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 474 618 (51) B 60 T 17/22 (21) + (22) 02806792.4

F 16 D 65/78 19.12.02

(73) HOTTINGER MASCHINENBAU G.M.B.H. Düsseldorfer Strasse 20-28 68219 Mannheim(DE); (54) DISPOSITIF DE VERIFICATION DE LA PENETRABILITE DES CANAUX DE VENTILATION D'UN DISQUE DE FREIN VENTILE DE L'INTERIEUR-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUR DURCHGÄNGIGKEITSINSPEKTION DER BELÜFTUNGSKANÄLE EINER INNENBELÜFTETEN BREMSSCHEIBE (30) 14.02.02 DE 10206307 14.10.02 DE 10247858 (45) 17.08.05 _____________________________________________

1 186 499 B 61 D 17/18 B 61 D 37/00 + (22) 01121503.5 08.09.01 BOMBARDIER TRANSPORTATION G.M.B.H. Saatwinkler Damm 43 13627 Berlin(DE); (54) Caisse de véhicule avec habillage intérieur pour le toit-TRADUCTION-Wagenkasten mit Innendachverkleidung (30) 09.09.00 DE 10044661 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) 1 249 410 (51) B 60 V 3/04 B 65 G 51/03 B 65 G 54/02 B 23 Q 1/38 (21) + (22) 02007700.4 05.04.02 (73) AWU PRAZISIONSWELLEN G.M.B.H. & CO.KG Westring 207 44575 Castrop-Rauxel(DE); (54) Appareil à coussin d'air avec une plate-forme et un support-TRADUCTION-Vorrichtung mit einer Plattform, einem Stützkörper und Luftpolstererzeugungsmitteln (30) 09.04.01 DE 10117632 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) 1 436 194 (51) B 61 D 37/00 A 47 B 46/00 B 64 D 11/00 B 60 R 5/00 (21) + (22) 02774147.9 23.09.02 (73) FISCHER ADVANCED COMPOSITE COMPONENTS AG Fischerstrasse 9 4910 Ried im Innkreis(AT); (54) DISPOSITIF DE SUSPENSION POUR COFFRES A BAGAGES ABAISSABLES-TRADUCTION-AUFHÄNGEVORRICHTUNG FÜR ABSENKBARE GEPÄCKABLAGEBEHÄLTER (30) 17.10.01 AT 16532001 18.04.02 AT 6002002 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 431 154 B 61 B 1/02 + (22) 03025128.4 03.11.03 GETZNER WERKSTOFFE HOLDING GMBH Herrenau 5 6706 Bludenz(AT); (54) Bandes de sécurité pour la bordure des quais de gare-TRADUCTION-Randstreifen für Bahnsteige (30) 18.12.02 AT 18882002 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) 1 302 381 (51) B 61 G 5/10 H 01 R 24/18 H 01 R 13/629 (21) + (22) 01124699.8 16.10.01 (73) >VOITH TURBO SCHARFENBERG G.M.B.H. & CO. K.G. Gottfried-Linke Strasse 205 DE-38239 Salzgitter-Watenstedt(DE); (54) Connecteur électrique-TRADUCTION-Elektrischer Steckverbinder (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 472 161 B 61 B 10/04 B 65 G 17/00 + (22) 03701947.8 29.01.03 >BLUEPRINT HOLDING B.V. Oostzee 26 NL-3446 CH Woerden(NL); (54) VERZAMELTRANSPORTEUR VOOR HET VERPLAATSEN VAN PRODUCTEN (30) 29.01.02 US 57980 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 319 569 B 61 G 5/04 B 61 G 1/06 + (22) 01129984.9 17.12.01 >VOITH TURBO SCHARFENBERG G.M.B.H. & CO. K.G. Gottfried-Linke Strasse 205 DE-38239 Salzgitter-Watenstedt(DE); (54) Dispositif d' accouplement, notamment pour un véhicule ferroviaire-TRADUCTION-Kupplungsanordnung, insbesondere für ein Schienenfahrzeug (45) 24.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

(11) 1 456 072 (51) B 61 K 11/00 B 61 C 17/02 B 60 K 15/035 (21) + (22) 02782848.2 08.10.02 (73) >DB ENERGIE Deutsche Bahn Gruppe Pfarrer-Perabo-Platz 2 DE-60326 Frankfurt am Main(DE); (54) SYSTEME POUR RAVITAILLER EN CARBURANT DES VEHICULES, NOTAMMENT DES VEHICULES SUR RAILS-TRADUCTION-ANORDNUNG ZUM BETANKEN VON FAHRZEUGEN, INSBESONDERE VON SCHIENENFAHRZEUGEN (30) 18.12.01 DE 10162212 (45) 10.08.05 _____________________________________________

1 151 904 B 61 C 17/04 H 02 K 9/04 + (22) 01400976.5 13.04.01 ALSTOM 3 Avenue André Malraux 92300 Levallois-Perret(FR); (54) Dispositif et procédé de ventilation d'équipements électriques embarqués à bord d'un véhicule ferroviaire (30) 04.05.00 FR 0005746 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 456 072 (51) B 61 C 17/02 B 60 K 15/035 B 61 K 11/00 (21) + (22) 02782848.2 08.10.02 (73) >DB ENERGIE Deutsche Bahn Gruppe Pfarrer-Perabo-Platz 2 DE-60326 Frankfurt am Main(DE); (54) SYSTEME POUR RAVITAILLER EN CARBURANT DES VEHICULES, NOTAMMENT DES VEHICULES SUR RAILS-TRADUCTION-ANORDNUNG ZUM BETANKEN VON FAHRZEUGEN, INSBESONDERE VON SCHIENENFAHRZEUGEN (30) 18.12.01 DE 10162212 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 990 572 (51) B 61 D 17/04 B 61 D 17/08 B 62 D 31/02 (21) + (22) 99109031.7 07.05.99 (73) BOMBARDIER TRANSPORTATION G.M.B.H. Saatwinkler Damm 43 13627 Berlin(DE); (54) Caisse de véhicule avec ossature de caisse-TRADUCTION-Wagenkasten mit Kastengerippe (30) 30.09.98 DE 19844811 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 028 885 B 61 D 17/10 B 62 D 25/20 + (22) 98955391.2 13.11.98 >MCM HOLDING A/S Bajstrup Bygade 59 1 DK-6360 Tinglev(DK); (54) PLANCHER POUR MOYEN DE TRANSPORT, PROFILES POUR SA CONSTRUCTION ET VEHICULE FOURNI AVEC LE PLANCHER (30) 13.11.97 DK 128997 (45) 03.08.05 _____________________________________________ 71

(11) (51) (21) (73)

(11) (51) (21) (73)

1 134 142 B 61 L 15/00 B 60 L 15/20 + (22) 01106517.4 15.03.01 >BOMBARDIER TRANSPORTATION G.M.B.H. Saatwinkler Damm 43 DE-13627 Berlin(DE); (54) Procédé et dispositif de contrôle de vitesse d'un véhicule ferroviaire-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zur Regelung der Geschwindigkeit eines Schienenfahrzeugs (30) 16.03.00 DE 10012928 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 473 208 B 61 L 1/16 B 61 L 1/18 + (22) 03009575.6 29.04.03 SIEMENS SCHWEIZ A.G. Postfach 8047 Zürich(CH); (54) Procédé par la détection d'occupation de voie-TRADUCTION-Verfahren zur Detektion einer Gleisbelegung (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 968 034 B 62 B 15/00 A 63 G 21/04 + (22) 99907233.3 06.01.99 JOSEF WIEGAND G.M.B.H. FREIZEITANLAGEN Landstrasse 12 36169 Rasdorf(DE); (54) EQUIPEMENT SPORTIF DE LOISIRS-TRADUCTION-FREIZEITSPORTANLAGE (30) 09.01.98 DE 29800205 U (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 036 723 B 62 B 3/10 B 62 B 5/06 + (22) 00200901.7 13.03.00 S.A. >AZ INTERNATIONAL 11 Bd. Dr. Charles Marx LU-2130 Luxembourg( ); (54) Dispositifs destinés à être montés sur des chariot portant un seau et un appareil d'essorage (30) 15.03.99 IT PD990046 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 321 345 B 62 B 3/18 + (22) 02293104.2 16.12.02 >CADDIE 13 rue de la Mairie BP 47F FR-67301 Schiltigheim(FR); (54) Support d'objets volumineux pour chariot emboîtable et chariot emboîtable équipé d'un tel support (30) 21.12.01 FR 0116732 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 463 659 B 62 B 3/02 + (22) 03702177.1 10.01.03 TOBLER, JOHANN Badgasse 21 2651 Reichenau (AT); WUKOVNIG, SIEGFRIED Bahnstrasse 48 2624 St. Egyden(AT) (54) CHARIOT-TRADUCTION-HANDWAGEN (30) 11.01.02 AT 200200045 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 481 616 (51) B 62 B 9/12 B 60 N 2/28 A 47 D 13/02 (21) + (22) 04012435.6 26.05.04 (73) BEGER, UDO Am Industriegleis 9 84030 Ergolding(DE); (54) Siège de bébé-TRADUCTION-Kindersitz (30) 26.05.03 DE 20308359 U 07.08.03 DE 20315461 U (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 0 990 572 (51) B 62 D 31/02 B 61 D 17/04 B 61 D 17/08 (21) + (22) 99109031.7 07.05.99 (73) BOMBARDIER TRANSPORTATION G.M.B.H. Saatwinkler Damm 43 13627 Berlin(DE); (54) Caisse de véhicule avec ossature de caisse-TRADUCTION-Wagenkasten mit Kastengerippe (30) 30.09.98 DE 19844811 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 028 885 B 62 D 25/20 B 61 D 17/10 + (22) 98955391.2 13.11.98 >MCM HOLDING A/S Bajstrup Bygade 59 1 DK-6360 Tinglev(DK); (54) PLANCHER POUR MOYEN DE TRANSPORT, PROFILES POUR SA CONSTRUCTION ET VEHICULE FOURNI AVEC LE PLANCHER (30) 13.11.97 DK 128997 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 046 571 B 62 D 6/00 B 60 T 7/12 + (22) 00107259.4 03.04.00 DLR DEUTSCHES ZENTRUM FUR LUFT- UND RAUMFAHRT E.V. Linder Höhe 51147 Köln(DE); (54) Procédé pour éviter le basculement des véhicules routiers-TRADUCTION-Verfahren zur Reduktion der Kippgefahr von Strassenfahrzeugen (30) 23.04.99 DE 19918597 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 070 656 (51) B 62 D 25/06 B 62 D 25/04 B 62 D 21/15 (21) + (22) 00113113.5 28.06.00 (73) VOLKSWAGEN A.G. 38436 Wolfsburg(DE); (54) Structure intérieure de montant B ou C de carrosserie automobile-TRADUCTION-Innensäulenelement für die B- oder C-Säule einer Fahrzeugkarosserie (30) 19.07.99 DE 19933785 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 118 528 (51) B 62 D 25/04 72

(21) + (22) 01100083.3 11.01.01 (73) VOLKSWAGEN A.G. 38436 Wolfsburg(DE); (54) Elément de carosserie comportant une tôle de renforcement-TRADUCTION-Karosserieelement mit Verstärkungsblech (30) 22.01.00 DE 10002617 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 221 352 (51) B 62 D 65/00 B 23 Q 7/00 B 65 G 47/60 B 25 J 5/04 B 23 K 37/02 B 23 K 37/04 (21) + (22) 01120363.5 25.08.01 (73) >THYSSENKRUPP DRAUZ G.M.B.H. Weipertstrasse 37 DE-74076 Heilbronn(DE); (54) Appareil de convoyage d'éléments pour le soudage de carosseries automobiles-TRADUCTION-Transporteinrichtung für Kraftfahrzeugkarosserie-Schweissbaugruppen (30) 28.12.00 DE 10065575 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 364 846 B 62 D 25/10 B 60 R 21/34 + (22) 03005571.9 12.03.03 VOLKSWAGEN AG 38436 Wolfsburg(DE); (54) Pièce de carrosserie à absorption d'énergie, en particulier capot, pour un véhicule-TRADUCTION-Energieabsorbierendes Karosserieteil, insbesondere Fronthaube, für ein Fahrzeug, insbesondere Kraftfahrzeug (30) 22.05.02 DE 10222512 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 383 696 (51) B 62 D 65/00 B 05 C 3/10 B 65 G 49/04 B 65 G 35/06 (21) + (22) 02732606.5 12.04.02 (73) >DURR SYSTEMS G.M.B.H. Otto-Dürr-Strasse 8 DE-70435 Stuttgart (DE); >DURR AUTOMOTION G.M.B.H. Otto-Dürr-Strasse 8 DE-70435 Stuttgart(DE) (54) DISPOSITIF TRANSPORTEUR POUR ACHEMINER DES PIECES D'USINAGE A TRAVERS UNE ZONE DE TRAITEMENT EN VUE DU TRAITEMENT DE SURFACE DESDITES PIECES D'USINAGE-TRADUCTION-FÖRDERVORRICHTUNG ZUM FÖRDERN VON WERKSTÜCKEN DURCH EINEN BEHANDLUNGSBEREICH ZUR OBERFLÄCHENBEHANDLUNG DER WERKSTÜCKE (30) 28.04.01 DE 10121053 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 470 065 B 62 D 65/00 B 65 G 35/06 + (22) 02805877.4 23.12.02 >CPM S.P.A. Via Palmieri 29 IT-10138 Torino(IT); (54) TRANSPORTEUR INTEGRE SERVANT A DEPLACER DES CHARGES, EN PARTICULIER DES VEHICULES, SUR UNE LIGNE DE PRODUCTION (30) 27.12.01 IT TO20011223 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 503 931 B 62 D 29/00 + (22) 03727452.9 08.05.03 HBPO G.M.B.H. Rixbecker Strasse 75 59552 Lippstadt(DE); (54) COMPOSANT LEGER POUR ELEMENTS DE SUPPORT DE VEHICULES AUTOMOBILES-TRADUCTION-LEICHTBAUTEIL FÜR TRÄGERELEMENTE VON KRAFTFAHRZEUGEN (30) 16.05.02 DE 10221709 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 517 824 B 62 D 1/00 + (22) 03761420.3 20.06.03 EDSCHA LKW-SCHIEBEVERDECKE G.M.B.H. Hohenhagener Strasse 26-28 42855 Remscheid(DE); (54) ETANCON-TRADUCTION-RUNGE (30) 28.06.02 DE 10228982 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) 1 560 671 (51) B 62 D 3/12 B 21 K 1/30 B 21 J 5/12 F 16 H 55/17 (21) + (22) 03767794.5 12.12.03 (73) THYSSENKRUPP PRAZISIONSSCHMIEDE G.M.B.H. Frankfurter Ring 227

80807 München(DE); (54) PIGNON DE DIRECTION-TRADUCTION-LENKRITZEL (30) 21.12.02 DE 10260426 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 857 643 B 62 J 33/00 + (22) 97937801.5 27.08.97 >KOITO MFG CO. LTD 4-8-3 Takanawa Minato-ku Tokyo 108(JP); (54) POIGNEE A ELEMENT CHAUFFANT POUR VEHICULES, DISPOSITIF DE COMMANDE A CET EFFET ET MISE EN PLACE D'UNE CONNEXION ELECTRIQUE DE L'UNITE CHAUFFANTE DE POIGNEE DANS DES VEHICULES (30) 29.08.96 JP 22822296 29.08.96 JP 22822396 03.09.96 JP 23292996 11.09.96 JP 24084296 11.09.96 JP 24084396 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 258 420 B 62 J 15/00 + (22) 02076721.6 01.05.02 >CURANA B.V.B.A. Beversesteenweg 315 BE-8800 Roeselare(BE); (54) SPATBORD UIT KUNSTSTOF (30) 15.05.01 NL 1018078 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 371 544 B 62 J 33/00 B 62 K 21/26 + (22) 03253647.6 10.06.03 >HONDA ACCESS K.K 18-4 Nobidome 8-chome Niiza-shi Saitama-ken 352-8589 (JP); >SHINDENGEN ELECTRIC MFG CY LTD 2-1 Ohtemachi-2-chome Chiyoda-ku Tokyo 100-0004(JP) (54) Dispositif pour réguler le chauffage d'une poignée (30) 10.06.02 JP 2002169341 10.06.02 JP 2002169344 10.06.02 JP 2002169346 29.08.02 JP 2002251689 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 184 275 (51) B 62 K 25/00 B 62 M 25/00 B 62 K 27/12 B 62 K 25/02 (21) + (22) 01113755.1 05.06.01 (73) BRUGGLI PRODUKTION & DIENSTLEISTUNG Hofstrasse 5 8590 Romanshorn 1(CH); (54) Dispositif pour coupler un moyeu de bicyclette-TRADUCTION-Kupplungsanordnung für eine Fahrrad-Nabenkupplung (30) 30.08.00 DE 20014995 U (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 371 544 B 62 K 21/26 B 62 J 33/00 + (22) 03253647.6 10.06.03 >HONDA ACCESS K.K 18-4 Nobidome 8-chome Niiza-shi Saitama-ken 352-8589 (JP); >SHINDENGEN ELECTRIC MFG CY LTD 2-1 Ohtemachi-2-chome Chiyoda-ku Tokyo 100-0004(JP) (54) Dispositif pour réguler le chauffage d'une poignée (30) 10.06.02 JP 2002169341 10.06.02 JP 2002169344 10.06.02 JP 2002169346 29.08.02 JP 2002251689 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 184 275 (51) B 62 M 25/00 B 62 K 27/12 B 62 K 25/02 B 62 K 25/00 (21) + (22) 01113755.1 05.06.01 (73) BRUGGLI PRODUKTION & DIENSTLEISTUNG Hofstrasse 5 8590 Romanshorn 1(CH); (54) Dispositif pour coupler un moyeu de bicyclette-TRADUCTION-Kupplungsanordnung für eine Fahrrad-Nabenkupplung (30) 30.08.00 DE 20014995 U (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 092 108 (51) B 63 B 35/03 B 63 B 35/04 F 16 L 1/19 F 16 L 1/20 (21) + (22) 99956113.7 22.11.99 (73) TECHNIP FRANCE ZAC Danton 6-8 allée de l'Arche Faubourg de l'Arche 92400 Courbevoie(FR); (54) NAVIRE DE POSE DE CONDUITES RIGIDES A GRANDES PROFONDEURS (30) 30.04.99 FR 9905508 (45) 31.08.05 73

_____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 167 178 B 63 B 21/66 + (22) 01401559.8 14.06.01 SOC. ECA 76 Boulevard de la République 92772 Boulogne-Billancourt Cedex(FR); (54) Dispositif de protection d'un câble de liaison d'un objet sous-marin (30) 21.06.00 FR 0007896 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 300 330 (51) B 63 B 41/00 B 63 H 5/16 B 63 B 3/44 (21) + (22) 01123842.5 05.10.01 (73) >AUGSPURGER STEFFEN Neuer Berg 27 DE-70327 Stuttgart (DE); >ZOLLNER JOACHIM Eisfahrtstrasse 16 DE-45478 Mülheim a. d. Ruhr(DE) (54) Bateau avec des moyens pour former un tunnel et arrangement pour constituer ledit tunnel-TRADUCTION-Schiff mit Tunnelmitteln und Vorrichtung zum Bilden eines Tunnels (45) 24.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 426 286 B 63 B 7/08 + (22) 03292941.6 26.11.03 ZODIAC INTERNATIONAL 2 Rue Maurice Mallet 92130 Issy Les Moulineaux(FR); (54) Dispositif, notamment embarcation ou piscine, pourvu d'une enceinte gonflable equipée d'un accessoire integré (30) 02.12.02 FR 0215138 04.02.03 FR 0301251 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) 1 440 003 (51) B 63 B 35/42 B 63 C 1/02 B 63 C 1/06 (21) + (22) 02744303.5 10.06.02 (73) >OCEAN INNOVATIONS INC. Suite B107 500 S.W. 21st Terrace Fort Lauderdale FL 33312(US); (54) COMMANDE POUR DOCK FLOTTANT A FLOTTABILITE VARIABLE (30) 29.10.01 US 33249 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 445 188 B 63 B 1/16 B 63 B 1/18 + (22) 03447023.7 10.02.03 >LATTANZIO EUGENIO Floralienlaan 310 BE-Berchem Antwerp 2600(BE); (54) Coque de bateau (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 495 236 (51) B 63 B 1/34 F 16 D 1/12 B 64 C 21/10 (21) + (22) 03708277.3 01.04.03 (73) >ROHM G.M.B.H. & CO. K.G. Kirschenallee DE-64293 Darmstadt(DE); (54) CORPS SOLIDE A SURFACE MICROSTRUCTUREE-TRADUCTION-FESTK RPER MIT MIKROSTRUKTURIERTER OBERFL CHE (30) 17.04.02 DE 10217111 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 292 494 B 63 C 9/22 B 65 D 21/02 + (22) 01945457.8 15.06.01 ZODIAC INTERNATIONAL 2 Rue Maurice Mallet 92130 Issy Les Moulineaux(FR); (54) CONTAINER POUR RADEAU DE SURVIE PNEUMATIQUE, ET RADEAU DE SURVIE PNEUMATIQUE EQUIPE D'UN TEL CONTAINER (30) 21.06.00 FR 0007919 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 440 003 (51) B 63 C 1/02 B 63 C 1/06 B 63 B 35/42 (21) + (22) 02744303.5 10.06.02 (73) >OCEAN INNOVATIONS INC. Suite B107 500 S.W. 21st Terrace Fort Lauderdale FL 33312(US); (54) COMMANDE POUR DOCK FLOTTANT A FLOTTABILITE VARIABLE (30) 29.10.01 US 33249 (45) 31.08.05

_____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 470 041 B 63 C 11/20 + (22) 03709883.7 14.01.03 SALOMON S.A. Lieudit La Ravoire 74370 Metz-Tessy(FR); (54) SYSTEME DE PLONGEE TRANSPORTABLE (30) 01.02.02 FR 0201527 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 481 889 B 63 C 9/15 + (22) 03018912.0 20.08.03 THE >LIFE BELT S.R.L. Via Leonardo da Vinci 43 IT-20090 Trezzano Sul Naviglio -Milano-(IT); (54) Appareil de sécurité gonflable (30) 26.05.03 IT MI20031051 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 101 696 B 63 H 20/32 B 63 H 20/36 + (22) 00125123.0 17.11.00 >YAMAHA MARINE K.K. 1400 Nippashi-cho Hamamatsu-shi Shizuoka-ken(JP); (54) Moteur hors bord avec structure de support (30) 19.11.99 JP 33063499 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 300 330 (51) B 63 H 5/16 B 63 B 3/44 B 63 B 41/00 (21) + (22) 01123842.5 05.10.01 (73) >AUGSPURGER STEFFEN Neuer Berg 27 DE-70327 Stuttgart (DE); >ZOLLNER JOACHIM Eisfahrtstrasse 16 DE-45478 Mülheim a. d. Ruhr(DE) (54) Bateau avec des moyens pour former un tunnel et arrangement pour constituer ledit tunnel-TRADUCTION-Schiff mit Tunnelmitteln und Vorrichtung zum Bilden eines Tunnels (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 492 700 (51) B 63 H 21/08 F 23 K 1/00 F 23 K 3/00 F 23 H 7/00 (21) + (22) 02726409.2 08.04.02 (73) >WORLDWIDE ECOLOGICAL SHIPPING & TRANSPORT-WEST S.A.R.L. 2nd Place de Paris L-2314 Luxembourg(LU); (54) SYSTEME DE PROPULSION NAVAL ALIMENTE PAR UN COMBUSTIBLE DERIVE DE DECHETS ET PROCEDE POUR CE SYSTEME (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 392 987 B 64 C 27/00 F 16 F 15/03 + (22) 02747509.4 06.06.02 >HUTCHINSON 2 rue Balzac FR-75008 Paris(FR); (54) DISPOSITIF D'AMORTISSEMENT DE VIBRATIONS (30) 06.06.01 FR 0107352 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 495 236 (51) B 64 C 21/10 B 63 B 1/34 F 16 D 1/12 (21) + (22) 03708277.3 01.04.03 (73) >ROHM G.M.B.H. & CO. K.G. Kirschenallee DE-64293 Darmstadt(DE); (54) CORPS SOLIDE A SURFACE MICROSTRUCTUREE-TRADUCTION-FESTK RPER MIT MIKROSTRUKTURIERTER OBERFL CHE (30) 17.04.02 DE 10217111 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 104 391 (51) B 64 D 13/00 C 01 B 13/02 F 24 F 3/16 (21) + (22) 00949529.2 13.06.00 (73) SOFRANCE 87800 Nexon(FR); (54) EQUIPEMENT DE PURIFICATION D'AIR, NOTAMMENT D'AIR DE CABINE DANS LES AERONEFS (30) 14.06.99 FR 9907488 (45) 17.08.05 _____________________________________________ 74

(11) (51) (21) (73)

1 253 077 B 64 D 37/32 A 62 C 3/06 + (22) 02290892.5 10.04.02 L'AIR LIQUIDE, S.A. A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES Procédés Georges Claude 75 Quai d'Orsay 75321 Paris Cedex 07(FR); (54) Procédé et dispositif d'inertage d'un réservoir de carburant d'aéronef (30) 26.04.01 FR 0105631 (45) 24.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 346 913 B 64 D 13/00 + (22) 03006044.6 19.03.03 GOODRICH HELLA AEROSPACE LIGHTING SYSTEMS G.M.B.H. Bertramstrasse 8 59557 Lippstadt(DE); (54) Sortie d'air pour véhicules, notament pour aéronefs, et son procédé de fabrication-TRADUCTION-Luftauslassvorrichtung für Fahrzeuge, insbesondere Flugzeuge, und Verfahren zum Zusammenbau einer Luftauslassvorrichtung (30) 22.03.02 EP 02006437 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 398 270 (51) B 64 D 25/04 B 60 N 2/427 B 64 D 11/06 F 16 F 7/12 (21) + (22) 02078748.7 11.09.02 (73) S.A. >STRUCTURAL DESIGN & ANALYSIS >SD&A Avenue de la Croix de Guerre 251 BE-1120 Bruxelles(BE); (54) Siège d'avion adapté pour l'usage de ceintures de sécurité à trois points, comprenant un dispositif d'absorption d'énergie (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 436 194 (51) B 64 D 11/00 B 60 R 5/00 B 61 D 37/00 A 47 B 46/00 (21) + (22) 02774147.9 23.09.02 (73) FISCHER ADVANCED COMPOSITE COMPONENTS AG Fischerstrasse 9 4910 Ried im Innkreis(AT); (54) DISPOSITIF DE SUSPENSION POUR COFFRES A BAGAGES ABAISSABLES-TRADUCTION-AUFHÄNGEVORRICHTUNG FÜR ABSENKBARE GEPÄCKABLAGEBEHÄLTER (30) 17.10.01 AT 16532001 18.04.02 AT 6002002 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 459 979 (51) B 64 D 45/04 G 01 S 1/14 G 05 D 1/06 (21) + (22) 04290502.6 25.02.04 (73) AIRBUS FRANCE 316 Route de Bayonne 31060 Toulouse(FR); (54) Procédé et dispositif pour déterminer au moins une information de position verticale d'un aéronef (30) 19.03.03 FR 0303335 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 492 702 (51) B 64 D 11/06 B 60 N 2/48 A 47 C 7/38 (21) + (22) 03708237.7 14.03.03 (73) RECARO AIRCRAFT SEATING G.M.B.H. & CO.KG. Daimlerstrasse 21 74523 Schwäbisch Hall(DE); (54) APPUI-TETE POUR SIEGE-TRADUCTION-KOPFSTÜTZE FÜR EINEN SITZ (30) 05.04.02 DE 10215058 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 002 716 B 64 G 1/28 G 05 D 1/08 + (22) 99401843.0 21.07.99 >EADS ASTRIUM SAS 37 avenue Louis Bréguet FR-78140 Velizy-Villacoublay(FR); (54) Procédé et dispositif de pilotage de l'attitude d'un satellite (30) 19.11.98 FR 9814548 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 468 912 B 64 G 1/66 H 01 Q 15/16 + (22) 04290702.2 15.03.04 EADS SPACE TRANSPORTATION SAS 37 Boulevard de Montmorency 75116 Paris(FR); (54) Structure à géométrie variable pour un appareil monté à bord d'un engin spatial (30) 14.04.03 FR 0304633 (45) 31.08.05

_____________________________________________ (11) 0 985 468 (51) B 65 B 7/28 B 65 D 6/30 B 21 D 51/32 (21) + (22) 99113821.5 15.07.99 (73) >CROWN PACKAGING TECHNOLOGY INC. 11535 South Central Avenue Alsip IL 60803-2599(US); (54) Dispositif d'assemblage d'un corps de récipient et d'un couvercle-TRADUCTION-Vorrichtung zum Verbinden eines Unterteils eines Verpackungsbehälters mit einem Verschlusselement (30) 30.07.98 DE 19834365 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 002 720 (51) B 65 B 13/32 B 65 B 13/18 B 65 B 13/22 (21) + (22) 99120945.3 02.11.99 (73) >SANDER G.M.B.H. & CO. K.G. Schwabenweg 7 DE-42285 Wuppertal(DE); (54) Dispositif pour raccorder les extrémités d'un lien de cerclage dans des machines de cerclage-TRADUCTION-Vorrichtung zum Verbinden der Umschnürungsbandenden an Umschnürungsmaschinen (30) 20.11.98 DE 19853722 25.03.99 DE 19913405 06.05.99 DE 19920797 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 028 054 B 65 B 25/16 B 65 B 9/13 + (22) 00420029.1 10.02.00 DUNE 21 Rue André Chénier 69120 Vaulx-en-Velin(FR); (54) Machine d'ensachage et procédé d'ajustement de la largeur d'une gaine d'ensachage à la section d'un pain (30) 11.02.99 FR 9901809 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 166 812 (51) B 65 B 11/00 B 65 D 73/00 B 29 C 51/00 A 61 M 15/00 B 65 D 75/00 B 65 D 83/00 (21) + (22) 01401722.2 28.06.01 (73) >MICRODOSE TECHNOLOGIES INC. Suite 3 4262 U.S. Route 1 Monmouth Junction NJ 08852(US); (54) Conditionnement et livraison de pharmaceutiques et de médicaments (30) 28.06.00 US 214578 P (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 207 105 (51) B 65 B 17/02 B 65 D 71/50 B 65 B 59/00 (21) + (22) 01309602.9 14.11.01 (73) ILLINOIS >TOOL WORKS INC. 3600 West Lake Avenue Glenview Cook County Illinois 60025(US); (54) Méthode d'emballage de récipients comportants diamètres différents (30) 16.11.00 US 714340 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 232 947 B 65 B 39/00 B 65 D 90/62 + (22) 02001065.8 21.01.02 HECHT ANLAGENBAU G.M.B.H. Schirmbeckstrasse 17 85276 Pfaffenhofen a.d. Ilm(DE); (54) Dispositif de coupe d'un courant de matériau pulvérulent-TRADUCTION-Nachrieselschutzvorrichtung (30) 15.02.01 DE 10107172 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 283 172 B 65 B 43/54 B 65 B 59/02 + (22) 02017565.9 07.08.02 >GOGLIO LUIGI MILANO S.P.A. Via Solari 10 I-20144 Milano(IT); (54) Système et conteneur pour transporter des emballages souples (30) 09.08.01 IT MI20011750 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 350 723 (51) B 65 B 35/58 B 65 B B 65 B 5/10 (21) + (22) 03002938.3 15.01.99 (73) THE >MEAD CORP. Courthouse Plaza NE Dayton 75

5/02

Ohio 45463(US); (54) Machine et procédé pour orienter une pluralité d'articles (30) 16.01.98 GB 9800884 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 352 845 (51) B 65 B 69/00 B 65 B 11/02 B 65 D 71/04 B 65 D 71/00 (21) + (22) 03290763.6 26.03.03 (73) GARNIER PONSONNET VUILLARD >GPV ZI La Lombardiere - B.P. No. 105 FR-07430 Davezieux(FR); (54) Bloc d'enveloppes conditionnées, procédé et dispositif adaptés pour ce conditionnement (30) 27.03.02 FR 0203874 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 355 835 (51) B 65 B 19/22 B 65 D 85/10 B 65 D 5/42 (21) + (22) 02710774.7 03.01.02 (73) FOCKE & CO. (GMBH & CO. KG) Siemensstrasse 10 27283 Verden(DE); (54) EMBALLAGE DE CIGARETTES, PROCEDE ET DISPOSITIF DE SA FABRICATION-TRADUCTION-ZIGARETTENPACKUNG SOWIE VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUM HERSTELLEN DERSELBEN (30) 30.01.01 DE 10104301 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 362 789 (51) B 65 B 25/06 B 65 B 9/06 B 65 B 9/02 B 65 B 53/02 (21) + (22) 03291153.9 19.05.03 (73) >PY PIERRE 22 rue Guy Mocquet FR-94130 Nogent sur Marne (FR); >PY CLAUDINE 22 rue Guy Mocquet FR-94130 Nogent sur Marne(FR) (54) Procédé de conditionnement de bivalves aquatiques ainsi que l' ensemble de bivalves conditionnées obtenu (30) 17.05.02 FR 0206082 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 419 965 B 65 B 7/20 B 31 B 5/78 + (22) 03078541.4 11.11.03 >MARCHETTI ANTONIO Via Jacopo Palma 17 IT-20146 Milano(IT); (54) Dispositif pour redresser et fermer le volet postérieur pour une machine autodimensionnante pour la fermeture de boîtes parallélépipèdiques (30) 15.11.02 IT mi20022430 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 422 141 B 65 B 7/20 B 31 B 5/78 + (22) 03078540.6 11.11.03 >MARCHETTI ANTONIO Via Jacopo Palma 17 IT-20146 Milano(IT); (54) Dispositif pour redresser et fermer le volet antérieure pour une machine autodimensionnante pour la fermeture de boîtes parallélépipédiques (30) 15.11.02 IT MI20022429 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 451 069 (51) B 65 B 43/12 B 65 B 9/08 B 65 B 43/26 (21) + (22) 02782774.0 07.10.02 (73) >SCHUR PACKAGING SYSTEMS A/S Fuglevangsvej 41 DK-8700 Horsens(DK); (54) PROCEDE ET APPAREIL D'EMBALLAGE D'OBJETS (30) 08.10.01 DK 200101481 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 453 732 B 65 B 61/20 B 65 B 35/20 + (22) 03718734.1 04.04.03 >IWK VERPACKUNGSTECHNIK G.M.B.H. Lorenzstrasse 6 DE-76297 Stutensee(DE); (54) MACHINE POUR EMBALLER UN PRODUIT AVEC UN PROSPECTUS-TRADUCTION-MASCHINE ZUM VERPACKEN EINES PRODUKTES MIT EINEM PROSPEKT (30) 24.05.02 DE 10223066 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 209 084

(51) B 65 C 7/00 (21) + (22) 01120803.0 29.08.01 (73) JAY PLASTIC COMPANY No. 5 Charles Campbell Road Cox Town Bangalore 560005(IN); (54) Dispositiv d'étiquetage-TRADUCTION-Etikettiereinrichtung (30) 30.08.00 DE 20014982 U (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 935 969 (51) B 65 D 85/24 B 65 D 73/02 A 61 M 5/00 (21) + (22) 99102288.0 05.02.99 (73) >BECTON DICKINSON AND CY One Becton Drive Franklin Lakes New Jersey 07417-1880(US); (54) Emballage d'une bande continue souple pour seringues medicales (30) 10.02.98 US 21425 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 0 985 468 (51) B 65 D 6/30 B 21 D 51/32 B 65 B 7/28 (21) + (22) 99113821.5 15.07.99 (73) >CROWN PACKAGING TECHNOLOGY INC. 11535 South Central Avenue Alsip IL 60803-2599(US); (54) Dispositif d'assemblage d'un corps de récipient et d'un couvercle-TRADUCTION-Vorrichtung zum Verbinden eines Unterteils eines Verpackungsbehälters mit einem Verschlusselement (30) 30.07.98 DE 19834365 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 011 646 B 65 D 83/14 A 61 K 9/72 + (22) 97947786.6 04.12.97 >LINK PRODUCTS LTD Bishops Weald House Albion Way Horsham West sussex RH10 1AH(GB); (54) COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES ET LEURS DISPOSITIFS D'ADMINISTRATION (30) 04.12.96 GB 9625171 20.12.96 GB 9626449 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 020 135 (51) B 65 D 51/24 B 05 B 11/00 A 45 D 34/04 (21) + (22) 99403204.3 17.12.99 (73) L'OREAL 14 rue Royale 75008 Paris(FR); (54) Ensemble de conditionnement et d'application avec applicateur à chargement automatique (30) 15.01.99 FR 9900407 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 020 372 B 65 D 88/70 B 65 D 88/28 + (22) 00100717.8 14.01.00 FELDBINDER & BECKMANN FAHRZEUGBAU G.M.B.H. & CO. KG Gutenbergstrasse 12 21423 Winsen(DE); (54) Dispositif de vidange pour récipients contenant des produits pulvérulents-TRADUCTION-Auslaufeinrichtung eines Behälters für staubförmiges oder körniges Schüttgut (30) 14.01.99 DE 29900434 U (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 080 020 B 65 D 51/20 B 65 D 47/10 + (22) 99915901.5 09.04.99 >SPRECKELSEN MCGEOUGH LTD Sundial House High Street Horsell Woking Surrey GU21 4SU(GB); (54) BOUTEILLE EN MATIERE PLASTIQUE A PAROI FINE, FERMETURE ET PROCEDE D'EMBOUTEILLAGE (30) 26.05.98 GB 9811308 13.11.98 WO PCT/GB98/034 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 091 891 B 65 D 83/14 + (22) 99925470.9 31.05.99 S.A. >PACKAGING TECHNOLOGY HOLDING 23 rue du fort Neipperg LU-2230 Luxembourg(LU); (54) DRUKREGELINRICHTING OM EEN CONSTANT VOORAF BEPAALDE DRUK IN EEN CONTAINER TE HANDHAVEN (30) 29.05.98 NL 1009292 02.06.98 EP 98201819 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 092 647 76

(51) B 65 D 77/20 B 65 D 3/22 B 65 D 51/20 B 29 C 65/00 B 31 B 1/64 B 31 B 17/00 (21) + (22) 00308887.9 09.10.00 (73) >SONOCO DEVELOPMENT INC. 1 North Second Street Hartsville South Carolina 29550(US); (54) Récipient avec une surface thermosoudable comportant une portion essentiellement plane et méthode pour sa fabrication (30) 11.10.99 US 416169 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 117 596 B 65 D 41/34 B 65 D 41/04 + (22) 99930900.8 03.03.99 >SCHELLENBACH FRANK International Packaging Engineering 112 Sunny Gardens Road London NW4 1RY(GB); (54) RECIPIENT AVEC UN CAPUCHON EN PLASTIQUE AVEC BANDE DE GARANTIE SEPARABLE ET JOINT INTERIEUR-TRADUCTION-BEHÄLTER MIT EINER KUNSTSTOFFVERSCHLUSSKAPPE MIT ABTRENNBAREM GARANTIEBAND UND INNENDICHTUNG (30) 03.03.98 DE 19808926 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 132 135 B 65 D 51/00 B 01 L 3/00 + (22) 01104986.3 01.03.01 BRAND G.M.B.H. + CO KG Otto-Schott-Strasse 25 97877 Wertheim(DE); (54) Fermeture individuelle et support de fermetures pour récipients de réaction, et dispositif de stockage et de distribution de telles fermetures-TRADUCTION-Verschlussträger und Einzelverschluss für Reaktionsgefässe sowie Vorratsund Abgabeanordnung für Einzelverschlüsse (30) 09.03.00 DE 10013240 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 132 304 B 65 D 5/42 + (22) 00124778.2 14.11.00 >PIZZBOXX G.M.B.H. Laufertorgraben 2 DE-90489 Nürnberg(DE); (54) Emballage pourvu de publicité de tiers-TRADUCTION-Verpackung mit Drittwerbungsdruck (30) 27.01.00 DE 20001348 U (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 148 032 (51) B 65 D 23/04 B 65 D 25/48 C 02 F 1/48 (21) + (22) 01109337.4 12.04.01 (73) >PREVIATO STANIS Via Nazionale 154 IT-35048 Stanghella -Prov. of Padova-(IT); (54) Verseur avec des moyens pour appliquer un mouvement hélicoidal au flux de liquide et pour le magnétiser (30) 18.04.00 IT PD000099 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 149 033 B 65 D 83/04 + (22) 99955837.2 09.11.99 >NOVO NORDISK A/S Novo Allé DK-2880 Bagsvaerd( ); (54) DISTRIBUTEUR DE COMPRIMES (30) 13.11.98 DK 981473 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 166 812 (51) B 65 D 75/00 B 65 D 83/00 B 65 B 11/00 B 65 D 73/00 B 29 C 51/00 A 61 M 15/00 (21) + (22) 01401722.2 28.06.01 (73) >MICRODOSE TECHNOLOGIES INC. Suite 3 4262 U.S. Route 1 Monmouth Junction NJ 08852(US); (54) Conditionnement et livraison de pharmaceutiques et de médicaments (30) 28.06.00 US 214578 P (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 199 253 B 65 D 51/20 + (22) 01101389.3 22.01.01 >SELIG SEALING PRODUCTS INC. 342 East Wabash Forrest Illinois 61741(US); (54) Joint de fermeture pour un récipient

(30) 20.10.00 US 693126 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 207 105 (51) B 65 D 71/50 B 65 B 59/00 B 65 B 17/02 (21) + (22) 01309602.9 14.11.01 (73) ILLINOIS >TOOL WORKS INC. 3600 West Lake Avenue Glenview Cook County Illinois 60025(US); (54) Méthode d'emballage de récipients comportants diamètres différents (30) 16.11.00 US 714340 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 207 119 B 65 D 51/24 + (22) 01127292.9 16.11.01 >INTERNOVA S.N.C. DI ALESSIO PIETRO & C. Via Tenente Lorenzon 93 IT-36060 Pianezze -Vicenza-(IT); (54) VOEDSELHOUDER MET EETGEREIVASTHOUDER (30) 17.11.00 IT VI000081 U (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 232 947 B 65 D 90/62 B 65 B 39/00 + (22) 02001065.8 21.01.02 HECHT ANLAGENBAU G.M.B.H. Schirmbeckstrasse 17 85276 Pfaffenhofen a.d. Ilm(DE); (54) Dispositif de coupe d'un courant de matériau pulvérulent-TRADUCTION-Nachrieselschutzvorrichtung (30) 15.02.01 DE 10107172 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 272 402 B 65 D 88/32 + (22) 01919680.7 12.04.01 >CATALYST HANDLING RESEARCH & ENGINEERING LTD Unit 5 Raven Close Bridgend Industrial Estate Bridgend CF31 3RD(GB); (54) MANIPULATION DE MATIERES PARTICULAIRES (30) 13.04.00 GB 0009051 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 291 296 B 65 D 81/05 + (22) 02256091.6 02.09.02 ILLINOIS >TOOL WORKS INC. 3600 West Lake Avenue Glenview Illinois 60025-5811(US); (54) Protège-arête formé par des plis angulaires en carton (30) 05.09.01 US 946310 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 291 298 B 65 D 81/34 B 65 D 81/20 + (22) 02020013.5 05.09.02 >EATWELL (UK) LTD Unit 7 Randles Road Knowsley Business Park Knowsley Merseyside L34 8HX(GB); (54) Produit alimentaire emballé (30) 07.09.01 GB 0121623 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 292 494 B 65 D 21/02 B 63 C 9/22 + (22) 01945457.8 15.06.01 ZODIAC INTERNATIONAL 2 Rue Maurice Mallet 92130 Issy Les Moulineaux(FR); (54) CONTAINER POUR RADEAU DE SURVIE PNEUMATIQUE, ET RADEAU DE SURVIE PNEUMATIQUE EQUIPE D'UN TEL CONTAINER (30) 21.06.00 FR 0007919 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 293 436 (51) B 65 D 5/42 B 65 D 5/38 B 65 D 83/04 (21) + (22) 02000467.7 08.01.02 (73) >MEAD WESTVACO CORP. One High Ridge Park Stamford CT 06905(US); (54) Emballage de dose unitaire avec poche externe (30) 13.09.01 US 950975 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73) 77

1 304 298 B 65 D 75/58 + (22) 03000678.7 31.05.00 >LOHMANN & RAUSCHER G.M.B.H. Kirchengasse 17

2525 Schönau/Triesting(AT); (54) VERPAKKING VOOR HET OPSLAAN VAN STERIEL MATERIAAL-TRADUCTION-Packung zum Lagern von Sterilgut (30) 12.07.99 DE 19932458 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 319 607 B 65 D 71/00 + (22) 02257877.7 14.11.02 >GRAPHIC PACKAGING INTERNATIONAL INC. 814 Livingston Court Marietta Georgia 30067(US); (54) Récipient du type corbeille (30) 15.12.01 GB 0130089 12.02.02 GB 0203216 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 324 925 B 65 D 23/00 + (22) 01976255.8 26.09.01 BEIERSDORF A.G. Unnastrasse 48 20245 Hamburg(DE); (54) CONTENANT COMPORTANT UN DISPOSITIF DE MASSAGE-TRADUCTION-BEHÄLTER MIT EINER MASSAGEVORRICHTUNG (30) 29.09.00 DE 10048757 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 337 444 B 65 D 47/14 B 65 D 47/08 + (22) 01997442.7 09.11.01 ALPLA WERKE ALWIN LEHNER GMBH & CO. KG Allmendstrasse 81 6971 Hard(AT); (54) SYSTEME DE FERMETURE EN MATIERE PLASTIQUE RESILIENT, NOTAMMENT POUR BOUTEILLES-TRADUCTION-VERSCHLUSS AUS BIEGSAMEM KUNSTSTOFF FÜR BEHÄLTER, INSBESONDERE FÜR FLASCHEN (30) 27.11.00 CH 23032000 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 339 613 B 65 D 5/42 B 65 D 71/00 + (22) 01979652.3 11.10.01 >GRAPHIC PACKAGING INTERNATIONAL INC. 814 Livingston Court Marietta Georgia 30067(US); (54) SYSTEME DE BLOCAGE POUR EMBALLAGE MULTIPLE DE BOISSONS (30) 17.10.00 US 690325 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 352 845 (51) B 65 D 71/04 B 65 D 71/00 B 65 B 69/00 B 65 B 11/02 (21) + (22) 03290763.6 26.03.03 (73) GARNIER PONSONNET VUILLARD >GPV ZI La Lombardiere - B.P. No. 105 FR-07430 Davezieux(FR); (54) Bloc d'enveloppes conditionnées, procédé et dispositif adaptés pour ce conditionnement (30) 27.03.02 FR 0203874 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 355 828 B 65 D 5/468 B 65 D 71/36 + (22) 02729445.3 10.01.02 >GRAPHIC PACKAGING INTERNATIONAL INC. 814 Livingston Court Marietta Georgia 30067(US); (54) CARTON A POIGNEE RENFORCEE (30) 13.01.01 GB 0100935 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) 1 355 835 (51) B 65 D 85/10 B 65 D 5/42 B 65 B 19/22 (21) + (22) 02710774.7 03.01.02 (73) FOCKE & CO. (GMBH & CO. KG) Siemensstrasse 10 27283 Verden(DE); (54) EMBALLAGE DE CIGARETTES, PROCEDE ET DISPOSITIF DE SA FABRICATION-TRADUCTION-ZIGARETTENPACKUNG SOWIE VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUM HERSTELLEN DERSELBEN (30) 30.01.01 DE 10104301 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 364 777 (51) B 65 D 65/40 B 32 B 27/12 B 32 B 27/32 (21) + (22) 03011283.3 17.05.03 (73) >ICONA G.M.B.H. Professor-Staudinger-Strasse DE-51 Kelsterbach(DE); (54) Produit multicouche laminé, matériau d'emballage et

emballages fabriqués au moyen de celui-ci (30) 24.05.02 US 155957 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 368 246 (51) B 65 D 47/28 B 65 D 47/24 B 65 D 47/32 (21) + (22) 02704569.9 10.01.02 (73) BMF G.M.B.H. Seeweg Nord 11 86911 Riederau(DE); (54) DISPOSITIF DE DEGAGEMENT FERMABLE DESTINE A LA DISTRIBUTION D'UN MILIEU LIQUIDE, VISQUEUX OU PATEUX CONTENU DANS UN RECIPIENT-TRADUCTION-VERSCHLIESSBARE ABGABEVORRICHTUNG ZUR ABGABE EINES IN EINEM BEHÄLTER ENTHALTENEN FLÜSSIGEN, VISKOSEN ODER PASTÖSEN MEDIUMS (30) 15.03.01 DE 10113109 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 373 091 B 65 D 75/66 G 09 F 3/03 + (22) 02719658.3 28.02.02 >WHD ELEKTRONISCHE PRUFTECHNIK G.M.B.H. Scharfenberger Strase 151 DE-01139 Dresden(DE); (54) CARACTERES DISTINCTIFS DE SECURITE-TRADUCTION-SICHERHEITSMERKMALE (30) 01.03.01 DE 10111847 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 375 361 B 65 D 5/42 B 65 D 5/54 + (22) 03013217.9 12.06.03 ALBERT >FREY VERPACKUNGSENTWICKLUNGEN UND VERTRIEBS-G.M.B.H. Allgäuer Strasse 17 DE-87719 Mindelheim(DE); (54) Carton ondulé pourvu d'une ligne de déchirage-TRADUCTION-Wellpappe mit Aufreisslinie (30) 17.06.02 DE 10227050 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 375 364 B 65 D 6/18 + (22) 03450146.0 12.06.03 >CPR SYSTEM S.C.A.R.L. Via Nationale 3 IT-44020 Gallo -FE-(IT); (54) Boîte pliable-TRADUCTION-Zusammenklappbarer kistenförmiger Behälter (30) 13.06.02 AT 8932002 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 379 439 B 65 D 1/22 + (22) 02722982.2 12.04.02 >FOUNTAIN PATENTS B.V.I.O. Rivium Quadrant 90 NL-2909 LC Capelle a/d Ijssel( ); (54) KUNSTSTOF CONTAINER EN WERKWIJZE VOOR GEBRUIK DAARVAN (30) 13.04.01 NL 1017844 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 387 798 (51) B 65 D 75/66 G 09 F 3/03 B 65 D 101/00 (21) + (22) 02748308.0 28.02.02 (73) >WHD ELEKTRONISCHE PRUFTECHNIK G.M.B.H. Scharfenberger Strase 151 DE-01139 Dresden(DE); (54) CARACTERISTIQUES DE SECURITE-TRADUCTION-SICHERHEITSMERKMALE (30) 01.03.01 DE 10111850 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 426 305 B 65 D 81/03 + (22) 03370038.6 01.12.03 S.A. >HARRY PLAST Z.I. du Marillon FR-59230 Saint Amand les Eaux(FR); (54) Procédé de fabrication d'enveloppes pour objets fragiles (30) 06.12.02 FR 0215485 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 436 206 B 65 D 5/28 B 65 D 5/72 + (22) 03749486.1 05.09.03 >BOISE WHITE PAPER LLC 1111 West Jefferson Street Boise Idaho 83728-0001(US); (54) CONTENANT POUR TRANSPORTER ET STOCKER DU PAPIER, EBAUCHE ET METHODE POUR SA FABRICATION (30) 08.10.02 US 417109 P 78

(45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 448 452 B 65 D 47/08 + (22) 02792814.2 27.11.02 >CROWN PACKAGING TECHNOLOGY INC. 11535 South Central Avenue Alsip IL 60803-2599(US); (54) FERMETURE (30) 30.11.01 EP 01310088 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 465 821 B 65 D 90/00 + (22) 02706605.9 19.01.02 LEPUS VERMOGENSVERWALTUNG G.M.B.H. Gronaublick 1 36391 Sinntal(DE); (54) CONTENANT, NOTAMMENT CONTENEUR, A AJUSTAGE AUTOMATIQUE ET A VERROUILLAGE AUTOMATIQUE-TRADUCTION-SELBSTVERRIEGELNDER, SELBSTJUSTIERENDER BEHÄLTER, INSBESONDERE CONTAINER (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 477 419 B 65 D 43/02 + (22) 03010655.3 13.05.03 >NOVACART S.P.A. Via Europa 1 IT-23846 Garbagnate Monastero -Lecco-(IT); (54) Couvercle en papier pour récipients ou plateaux pour produits alimentaires (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 478 583 (51) B 65 D 85/10 B 65 D 77/04 B 65 D 75/62 (21) + (22) 03704090.4 17.02.03 (73) RATH, JOSEF Gr.Pesendorf 41 8211 Ilztal(AT); (54) EMBALLAGE, EN PARTICULIER POUR CIGARETTES-TRADUCTION-VERPACKUNG INSBESONDERE FÜR ZIGARETTEN (30) 20.02.02 AT 2602002 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 480 916 (51) B 65 D 39/00 B 65 D 1/02 C 03 B 23/20 (21) + (22) 03704597.8 12.02.03 (73) GANTENBRINK, RUDOLF Flemingstrasse 44 81925 München(DE); (54) BOUTEILLE, SON PROCEDE DE FABRICATION, PROCEDE DE REMPLISSAGE D'UNE BOUTEILLE, ET PROCEDE D'OUVERTURE D'UNE BOUTEILLE-TRADUCTION-FLASCHE, VERFAHREN ZU DEREN HERSTELLUNG, VERFAHREN ZUM ABFüLLEN IN EINE FLASCHE UND VERFAHREN ZUM öffnen EINER FLASCHE (30) 07.03.02 DE 10209990 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 277 674 B 65 F 3/04 + (22) 02013026.6 13.06.02 OTTO LIFT SYSTEME G.M.B.H. Max-Planck-Strasse 22 50858 Köln-Marsdorf(DE); (54) Dispositif de vidage pour des poubelles de tailles différentes-TRADUCTION-Schüttung zum Entleeren verschiedenartiger Müllbehälter (30) 18.07.01 DE 10133961 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 963 931 B 65 G 51/03 B 65 G 54/02 + (22) 99109608.2 14.05.99 >KHS MASCHINEN- UND ANLAGENBAU A.G. Juchostrasse 20 DE-44143 Dortmund(DE); (54) Dispositif de transport pour tranporter des récipients-TRADUCTION-Fördervorrichtung zum Transportieren von Behältern (30) 10.06.98 DE 19825873 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) 0 993 887 (51) B 65 G 57/06 B 21 D 43/22 B 21 D 28/22 (21) + (22) 99120317.5 12.10.99 (73) SCHULER PRESSEN G.M.B.H. & CO. KG Bahnhofstrasse 41 73033 Göppingen(DE); (54) Méthode pour l'estampage et paqueter des pièces lamellaires-TRADUCTION-Verfahren zum Stanzen und

Paketieren von Stanzblechen (30) 15.10.98 DE 19847552 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 203 735 (51) B 65 G 19/02 B 65 G 19/20 B 65 G 47/54 (21) + (22) 01124573.5 16.04.98 (73) >UNITED PARCEL SERVICE OF AMERICA INC. 55 Glenlake Parkway N.E. Atlanta GA 30328(US); (54) Transporteur à bande deformable de transport (30) 25.04.97 US 845605 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 213 244 B 65 G 69/18 + (22) 01128080.7 27.11.01 STERIVALVES S.R.L. Via E. Mattei 393 55100 Mugnano (Lucca) (IT); GEISENHOF, HEINZ Mühlenstrasse 1 88138 Weissensberg(DE) (54) Dispositif d'accouplement à deux plaques-TRADUCTION-Doppelklappen-Andockvorrichtung (30) 30.11.00 IT LU000007 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 219 550 B 65 G 17/08 B 65 G 23/06 + (22) 01811239.1 18.12.01 >HABASIT A.G. Römerstrasse 1 CH-4153 Reinach(CH); (54) Pignon d' entraînement avec entraînement articulation/centre combiné (30) 29.12.00 US 751513 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 221 352 (51) B 65 G 47/60 B 25 J 5/04 B 23 K 37/02 B 23 K 37/04 B 62 D 65/00 B 23 Q 7/00 (21) + (22) 01120363.5 25.08.01 (73) >THYSSENKRUPP DRAUZ G.M.B.H. Weipertstrasse 37 DE-74076 Heilbronn(DE); (54) Appareil de convoyage d'éléments pour le soudage de carosseries automobiles-TRADUCTION-Transporteinrichtung für Kraftfahrzeugkarosserie-Schweissbaugruppen (30) 28.12.00 DE 10065575 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 249 410 (51) B 65 G 51/03 B 65 G 54/02 B 23 Q 1/38 B 60 V 3/04 (21) + (22) 02007700.4 05.04.02 (73) AWU PRAZISIONSWELLEN G.M.B.H. & CO.KG Westring 207 44575 Castrop-Rauxel(DE); (54) Appareil à coussin d'air avec une plate-forme et un support-TRADUCTION-Vorrichtung mit einer Plattform, einem Stützkörper und Luftpolstererzeugungsmitteln (30) 09.04.01 DE 10117632 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 283 809 (51) B 65 G 1/04 B 65 G 1/06 B 65 H 19/12 (21) + (22) 01909513.2 24.01.01 (73) KOENIG & BAUER A.G. Friedrich-Koenig-Strasse 4 97080 Würzburg(DE); (54) DISPOSITIF DE TRANSPORT D'UN ROULEAU-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUR FÖRDERUNG EINER VORRATSROLLE (30) 28.04.00 DE 10020909 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 318 959 B 65 G 47/96 B 65 G 17/34 + (22) 01969954.5 21.09.01 >FABRICOM AIRPORT SYSTEMS (UK) LTD Sutton Road Hull East Yorkshire HU7 0DR(GB); (54) SYSTEME DE TRI DE MATIERES (30) 23.09.00 GB 0023370 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 383 696 (51) B 65 G 49/04 B 62 D 65/00 (21) + (22) 02732606.5 79

B 65 G 35/06 B 05 C 3/10 12.04.02

(73) >DURR SYSTEMS G.M.B.H. Otto-Dürr-Strasse 8 DE-70435 Stuttgart (DE); >DURR AUTOMOTION G.M.B.H. Otto-Dürr-Strasse 8 DE-70435 Stuttgart(DE) (54) DISPOSITIF TRANSPORTEUR POUR ACHEMINER DES PIECES D'USINAGE A TRAVERS UNE ZONE DE TRAITEMENT EN VUE DU TRAITEMENT DE SURFACE DESDITES PIECES D'USINAGE-TRADUCTION-FÖRDERVORRICHTUNG ZUM FÖRDERN VON WERKSTÜCKEN DURCH EINEN BEHANDLUNGSBEREICH ZUR OBERFLÄCHENBEHANDLUNG DER WERKSTÜCKE (30) 28.04.01 DE 10121053 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 426 314 B 65 G 49/04 + (22) 03024611.0 25.10.03 >DURR AUTOMOTION G.M.B.H. Otto-Dürr-Strasse 8 DE-70435 Stuttgart(DE); (54) Dispositif et procédé de traitement de surfaces de pièces-TRADUCTION-Vorrichtung und Verfahren zur Oberflächenbehandlung von Werkstücken (30) 02.12.02 DE 10258132 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 427 536 (51) B 65 G 53/28 F 04 B 53/14 F 04 F 1/06 B 05 B 7/14 (21) + (22) 02767486.0 14.09.02 (73) >RAMSEIER TECHNOLOGIES A.G. Moosstrasse 2 CH-3113 Rubingen(CH); (54) DISPOSITIF POUR TRANSPORTER DE LA POUDRE ET PROCEDE POUR LE FAIRE FONCTIONNER-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM FÖRDERN VON PULVER UND VERFAHREN ZU DEREN BETRIEB (30) 14.09.01 DE 10145448 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 438 246 (51) B 65 G 53/22 B 65 G 53/66 C 25 C 3/14 (21) + (22) 02788028.5 21.10.02 (73) ALUMINIUM PECHINEY 7 Place du Chancelier Adenauer 75218 Paris Cedex 16(FR); (54) SYSTEME DE REPARTITION DE MATIERE PULVERULENTE AVEC DEBITS PONDERAUX CONTROLES (30) 26.10.01 FR 0113909 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 445 217 B 65 G 47/00 G 01 N 3/08 + (22) 04000967.2 19.01.04 KRAEMER, THILO Röntgenstrasse 68 64291 Darmstadt(DE); (54) Dispositif de ralentissement et de réduction du trajet d'acheminement pour des articles solides délivrés en vrac par une unité d'alimentation-TRADUCTION-Vorrichtung zum Abbremsen und Verkürzen des Transportweges von aus einer Zuführeinrichtung kommender fester Erzeugnisse in Form von Schüttgütern (30) 20.01.03 DE 10302197 (45) 24.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 447 358 B 65 G 47/76 + (22) 04002823.5 09.02.04 >SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 DE-80333 München(DE); (54) Appareil de tri pour articles-TRADUCTION-Verteileinrichtung für Stückgut (30) 11.02.03 DE 10305628 (45) 24.08.05 _____________________________________________

(11) 1 455 958 (51) B 65 G 47/24 B 07 B 15/00 B 07 C 1/06 (21) + (22) 02785084.1 28.10.02 (73) >VORNING MASKINFABRIK APS Industrivej 6 DK-8830 Tjele(DK); (54) SORLEERAPPARAAT VOOR HET SORTEREN VAN VOORWERPEN toegevoerd in bulk (30) 26.11.01 DK 200101759 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 464 599 B 65 G 69/28 + (22) 04007940.2 01.04.04 >ALTEN GERATEBAU G.M.B.H. Gottlieb-Daimler-Strasse 12-21

D-30974 Wennigsen(DE); (54) Rampe de chargement avec profilé porteur adaptable à la hauteur-TRADUCTION-Ladebrücke mit höhenanpassbarem Vorschub (30) 02.04.03 DE 20305320 U 30.06.03 DE 10329294 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 465 825 (51) B 65 G 13/12 B 65 G 13/00 B 21 C 37/06 (21) + (22) 03729505.2 13.01.03 (73) CIE GENERALE DES MATIERES NUCLEAIRES 2 rue Paul Dautier 78140 Velizy Villacoublay(FR); (54) SUPPORT POUR ELEMENTS CYLINDRIQUES EN DEFILEMENT ET PROCEDE ET TRANSPORTEUR UTILISANT DE TELS SUPPORTS. (30) 15.01.02 FR 0200430 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 467 935 B 65 G 49/04 + (22) 03702466.8 18.01.03 EPV-TEC G.M.B.H. Sandweg 20 75179 Pforzheim(DE); (54) DISPOSITIF ET PROCEDE POUR TRAITER LA SURFACE DE PIECES-TRADUCTION-VORRICHTUNG UND VERFAHREN ZUR OBERFLÄCHENBEHANDLUNG VON TEILEN (30) 21.01.02 DE 10202625 21.08.02 DE 10239484 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 470 065 B 65 G 35/06 B 62 D 65/00 + (22) 02805877.4 23.12.02 >CPM S.P.A. Via Palmieri 29 IT-10138 Torino(IT); (54) TRANSPORTEUR INTEGRE SERVANT A DEPLACER DES CHARGES, EN PARTICULIER DES VEHICULES, SUR UNE LIGNE DE PRODUCTION (30) 27.12.01 IT TO20011223 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 470 397 (51) B 65 G 53/46 G 01 G 11/08 G 01 G 13/02 (21) + (22) 03731716.1 24.01.03 (73) >PFISTER G.M.B.H. Stätzlinger Strasse 70 DE-86165 Augsburg(DE); (54) DISPOSITIF DE DOSAGE GRAVIMETRIQUE EN CONTINU ET DE CONVOYAGE PNEUMATIQUE DE MATIERE EN VRAC-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM KONTINUIERLICHEN, GRAVIMETRISCHEN DOSIEREN UND PNEUMATISCHEN FÖRDERN VON SCHÜTTGUT (30) 24.01.02 DE 20201092 U (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 472 161 B 65 G 17/00 B 61 B 10/04 + (22) 03701947.8 29.01.03 >BLUEPRINT HOLDING B.V. Oostzee 26 NL-3446 CH Woerden(NL); (54) VERZAMELTRANSPORTEUR VOOR HET VERPLAATSEN VAN PRODUCTEN (30) 29.01.02 US 57980 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 478 585 B 65 G 63/00 + (22) 04710350.2 12.02.04 >GOTTWALD PORT TECHNOLOGY G.M.B.H. Forststrasse 16 DE-40597 Düsseldorf(DE); (54) INSTALLATION DE TRANSBORDEMENT POUR PORT MARITIME OU PORT DE NAVIGATION INTERIEURE-TRADUCTION-UMSCHLAGANLAGE IN EINEM SEEODER BINNENHAFEN (30) 22.02.03 DE 10307579 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 048 597 (51) B 65 H 18/02 B 65 H 19/22 B 65 H 19/26 B 65 H 19/28 (21) + (22) 00303075.6 12.04.00 (73) >A B GRAPHIC INTERNATIONAL LTD Southback Lane Bridlington East Yorkshire YO16 4 PL(GB); (54) Dispositif et procédé pour l'enroulement de rouleaux (30) 23.04.99 GB 9909228 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 155 986 (51) B 65 H 5/24 80

B 65 H

5/06

(21) + (22) 01110013.8 26.04.01 (73) MAN ROLAND DRUCKMASCHINEN A.G. Mühlheimer Strasse 341 63075 Offenbach(DE); (54) Dispositif pour former un courant de feuilles se recouvrant partiellement-TRADUCTION-Vorrichtung zum Bilden eines Bogenstroms von sich schuppenartig teilweise überdeckenden Bogen (30) 16.05.00 DE 10024018 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 172 317 B 65 H 7/06 B 65 H 7/20 + (22) 01113648.8 19.06.01 HEIDELBERGER DRUCKMASCHINEN A.G. Kurfürsten-Anlage 52-60 69115 Heidelberg(DE); (54) Dispositif de contrôle pour l'alimentation en feuilles d'une machine à traiter des feuilles et procédé de contrôle de la formation d'un courant de feuilles-TRADUCTION-Überwachungsvorrichtung für die Bogenzufuhr zu einer Bogen verarbeitenden Maschine und Verfahren zur Kontrolle des Bogenstromaufbaus des Bogenstroms (30) 11.07.00 DE 10033638 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 188 703 B 65 H 54/52 + (22) 01112202.5 18.05.01 >SAURER G.M.B.H. & CO. K.G. Landgrafenstrasse 45 DE-41069 Mönchengladbach(DE); (54) Dispositif pour la commande de l'étrier support de bobine d'une machine textile-TRADUCTION-Vorrichtung zum Steuern eines Spulenrahmens einer Textilmaschine (30) 16.09.00 DE 10045919 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 190 972 B 65 H 29/58 B 65 H 29/60 + (22) 01119723.3 27.08.01 HEIDELBERGER DRUCKMASCHINEN A.G. Kurfürsten-Anlage 52-60 69115 Heidelberg(DE); (54) Dispositif de distribution d'objets sous forme de feuilles flexibles-TRADUCTION-Vorrichtung zum Verteilen von flexiblen blattförmigen Gegenständen (30) 20.09.00 DE 10046468 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 215 150 B 65 H 33/12 B 65 H 29/62 + (22) 01128021.1 26.11.01 BOBST S.A. Case Postale 1001 Lausanne(CH); (54) Dispositif de réception et d'éjection d'éléments plats dans une machine les travaillant (30) 14.12.00 CH 24392000 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 226 083 (51) B 65 H 3/08 B 65 H 3/42 B 65 H 3/28 B 65 H 5/12 B 65 H 3/62 B 65 H 3/32 (21) + (22) 00962144.2 29.09.00 (73) FERAG AG Zürichstrasse 74 8340 Hinwil(CH); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR ENLEVER DES PRODUITS PLATS-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUM ABTRANSPORTIEREN VON FLÄCHIGEN ERZEUGNISSEN (30) 02.11.99 CH 199899 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 232 879 B 65 H 5/16 B 42 C 19/08 + (22) 01130377.3 20.12.01 WOHLENBERG BUCHBINDESYSTEME G.M.B.H. Weserstrasse 26 27283 Verden(DE); (54) Dispositif d'introduction pour transporter des blocs de livres dans une machine à relier-TRADUCTION-Einfuhrvorrichtung zum Transportieren von Buchblöcken in eine Folgemaschine (30) 15.02.01 DE 10107475 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 254 857 B 65 H 39/02 + (22) 02405322.5 19.04.02 FERAG AG Zürichstrasse 74 8340 Hinwil(CH); (54) Dispositif pour assembler des articles plats en

piles et pour le traitement ultérieur des piles-TRADUCTION-Vorrichtung zum Zusammentragen flacher Gegenstände zu Stapeln und zur Weiterverarbeitung der Stapel (30) 26.04.01 CH 7642001 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 281 650 B 65 H 29/04 B 65 H 39/10 + (22) 02013235.3 17.06.02 FERAG AG Zürichstrasse 74 8340 Hinwil(CH); (54) Méthode et dispositif pour le regroupement et le transport ultérieur d'articles plats-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zum Zusammenbringen und gemeinsamen Weitertransportieren von flächigen Gegenständen (30) 30.07.01 CH 14172001 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 283 809 (51) B 65 H 19/12 B 65 G 1/04 B 65 G 1/06 (21) + (22) 01909513.2 24.01.01 (73) KOENIG & BAUER A.G. Friedrich-Koenig-Strasse 4 97080 Würzburg(DE); (54) DISPOSITIF DE TRANSPORT D'UN ROULEAU-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUR FÖRDERUNG EINER VORRATSROLLE (30) 28.04.00 DE 10020909 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 285 873 B 65 H 37/00 + (22) 02012538.1 05.06.02 >TOMBOW PENCIL CO. LTD 6-10-12 Toshima Kita-ku Tokyo 114-8583(JP); (54) Appareil pour transférer un film (30) 20.08.01 JP 2001249348 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 285 874 B 65 H 37/00 + (22) 02012540.7 05.06.02 >TOMBOW PENCIL CO. LTD 6-10-12 Toshima Kita-ku Tokyo 114-8583(JP); (54) Appareil pour transférer un film (30) 20.08.01 JP 2001249347 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 392 591 B 65 H 54/28 H 02 K 41/03 + (22) 02747513.6 06.06.02 RIETER TEXTILE MACHINERY FRANCE Allée Charles Baron ZI Les Auréats 26014 Valence Cedex(FR); (54) DISPOSITIF DE VA ET VIENT POUR LE RENVIDAGE D'UN FIL SOUS LA FORME D'UNE BOBINE (30) 07.06.01 FR 0107428 19.07.01 FR 0109664 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 413 534 (51) B 65 H 3/52 B 65 H 3/10 B 65 H 5/22 (21) + (22) 04090006.0 27.01.97 (73) >HORIZON INTERNATIONAL INC. 1601 Aza Shironoshita Oaza Asahi Shinasahimachi Takashimagun Shiga(JP); (54) Rotor aspirant (30) 08.06.96 JP 18264796 02.07.96 JP 20754596 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 470 070 (51) B 65 H 1/06 B 02 C 18/00 B 02 C 18/22 (21) + (22) 03731706.2 23.01.03 (73) >DAHLE BUROTECHNIK G.M.B.H. Karchestrasse 3-7 DE-96450 Coburg(DE); (54) DOCUMENTENVERNIETIGER MET AFZONDERLIJKE VELLENTOEVOER VAN GESTAPELD BLADGOED-TRADUCTION-DOKUMENTENVERNICHTER MIT EINZELBLATTZUFUHR VON GESTAPELTEM BLATTGUT (30) 25.01.02 DE 10203126 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 493 703 (51) B 65 H 45/28 B 65 H 45/22 B 65 H 45/09 B 65 H 35/02 (21) + (22) 04102587.5 27.11.01 (73) KOENIG & BAUER A.G. 81

Friedrich-Koenig-Strasse 4 97080 Würzburg(DE); (54) Procédé pour amener des parties de bande de matériau-TRADUCTION-Verfahren zum Zuführen von Teilmaterialbahnen (30) 14.02.01 DE 10106670 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 276 691 B 66 B 1/18 + (22) 01914940.0 29.03.01 >INVENTIO A.G. Seestrasse 55 CH-6052 Hergiswil NW(CH); (54) COMMANDE D'APPEL CIBLE POUR ASCENSEURS-TRADUCTION-ZIELRUFSTEUERUNG FÜR AUFZÜGE (30) 29.03.00 EP 00106767 29.03.00 EP 00106768 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 319 625 B 66 B 1/18 + (22) 02027364.5 07.12.02 >INVENTIO A.G. Seestrasse 55 Postfach CH-6052 Hergiswil(CH); (54) Dispositif et méthode pour la modernisation d'ascenseur-TRADUCTION-Vorrichtung und Verfahren zur Modernisierung einer Aufzugsanlage (30) 17.12.01 EP 01811234 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 472 169 B 66 B 5/00 + (22) 03701551.8 03.02.03 >KONE CORP. Kartanontie 1 00330 Helsinki(FI); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF PERMETTANT DE TELESURVEILLER UN ASCENSEUR (30) 05.02.02 FI 20020234 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) 1 020 396 (51) B 66 C 3/16 E 02 F 3/47 B 66 C 3/00 (21) + (22) 00100249.2 18.01.00 (73) >ARCHIMEDES VOULGARIS HYDRAULIKMOTORENBAU G.M.B.H. Transportstr. 19 9300 St. Veit/Glan(AT); (54) Dispositif d' entraînement pour un outil de travail, par exemple d' un grappin ou d' une grue-TRADUCTION-Antriebseinrichtung fur ein Arbeitswerkzeug, beispielsweise eines Greifers oder Kranes (30) 18.01.99 DE 19901779 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 035 068 B 66 C 1/36 B 66 D 1/36 + (22) 00104309.0 02.03.00 ROTZLER G.M.B.H. & CO. KG Robert-Bosch-Strasse 3 79585 Steinen(DE); (54) Fenêtre de câble pour treuils-TRADUCTION-Seilfenster für Seilwinden (30) 12.03.99 DE 19911073 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 219 563 B 66 C 19/00 B 66 C 1/66 + (22) 01250243.1 28.06.01 >GOTTWALD PORT TECHNOLOGY G.M.B.H. Forststrasse 16 DE-40597 Düsseldorf(DE); (54) Dispositif de transbordement pour conteneurs ISO-TRADUCTION-Verladeeinrichtung für iso-container (30) 11.08.00 DE 10040947 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 035 068 B 66 D 1/36 B 66 C 1/36 + (22) 00104309.0 02.03.00 ROTZLER G.M.B.H. & CO. KG Robert-Bosch-Strasse 3 79585 Steinen(DE); (54) Fenêtre de câble pour treuils-TRADUCTION-Seilfenster für Seilwinden (30) 12.03.99 DE 19911073 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 207 130 B 66 D 1/50 B 66 D + (22) 01103031.9 08.02.01 PERABO, KLAUS Gartenfeldstrasse 14

1/16

65375 Oestrich-Winkel(DE); (54) Appareil de levage avec protection contre les collisions-TRADUCTION-Hubeinrichtung mit Auffahrschutz (30) 10.02.00 DE 10005411 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 043 267 B 66 F 9/075 + (22) 00440090.9 04.04.00 CARROSSERIE INDUSTRIELLE ET PROTOTYPES >CIP S.A.R.L. Zone Industrielle Branges FR-71500 Branges(FR); (54) Chariot élévateur pour véhicule de transport du type camion remorque. (30) 06.04.99 FR 9904367 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 203 743 B 66 F 9/075 + (22) 01125213.7 24.10.01 STILL WAGNER G.M.B.H. & CO KG Ernst-Wagner-Weg 1-5 72766 Reutlingen-Mittelstadt(DE); (54) Chariot de manutention avec un dispositif de détection de la hauteur du levage-TRADUCTION-Flurförderzeug mit einer Vorrichtung zum Erfassen der Hubhöhe (30) 04.11.00 DE 10054792 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 268 337 B 66 F 3/12 + (22) 01909666.8 20.01.01 THYSSENKRUPP BILSTEIN G.M.B.H. August-Bilstein-Strasse 4 58256 Ennepetal(DE); (54) CRIC-TRADUCTION-WAGENHEBER (30) 27.03.00 DE 10014767 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 035 070 B 67 B 7/04 + (22) 00500038.5 10.03.00 >COMPANYIA ANDORRANA DE LLEVATAPS S.L. C/ Doctor Palau 8 Baixos o Sant Julia de Loria(AD); (54) Tire-bouchon (30) 11.03.99 ES 9900506 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 292 528 B 67 D 1/00 + (22) 01938380.1 08.06.01 >STANWELL TECHNIC LTD Victoria Mills Fisher Green Honley Huddersfield HD7 2DU(GB); (54) SYSTEME DE RECUPERATION DE GAZ (30) 08.06.00 GB 0013852 (45) 24.08.05 _____________________________________________ ********************************************************** ********************************************************** SECTION C : CHIMIE ET METALLURGIE SECTIE C : CHEMIE EN METALLURGIE ********************************************************** ********************************************************** (11) (51) (21) (73)

0 906 243 C 01 B 33/16 A 61 K 47/02 + (22) 97924045.4 29.05.97 >DELSITECH OY Tykistökatu 4 D 4.krs 20520 Turku(FI); (54) OXYDES SOLUBLES POUR APPLICATIONS BIOLOGIQUES (30) 29.05.96 US 18575 P 27.03.97 US 42423 P (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 104 391 (51) C 01 B 13/02 F 24 F 3/16 B 64 D 13/00 (21) + (22) 00949529.2 13.06.00 (73) SOFRANCE 87800 Nexon(FR); (54) EQUIPEMENT DE PURIFICATION D'AIR, NOTAMMENT D'AIR DE CABINE DANS LES AERONEFS (30) 14.06.99 FR 9907488 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 128 893 (51) C 01 B 3/50 B 01 D 53/14 (21) + (22) 99971735.8 82

B 01 D 10.11.99

53/047

(73) >FLUOR CORP. One Enterprise Drive Aliso Viejo CA 92656-2606(US); (54) TERUGWINNING VAN CO2 EN H2 UIT PSA-AFGAS IN EEN H2-FABRIEK (30) 10.11.98 US 107992 P (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 146 015 C 01 B 39/48 B 01 J 29/04 + (22) 99953986.9 26.10.99 >CONSEJO SUPERIOR DE INVESTIGACIONES CIENTIFICAS Serrano 117 28006 Madrid (ES); >UNIVERSIDAD POLITECNICA DE VALENCIA Camino de Vera s/n 46022 Valencia(ES) (54) OXYDE ACIDE PRESENTANT DES CARACTERISTIQUES MICRO ET MESOPOREUSES: ITQ-36 (30) 27.10.98 ES 9802283 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 167 289 C 01 B 15/013 + (22) 01303974.8 30.04.01 >SANTOKU CHEMICAL INDUSTRIES CO. LTD 1-13 Nihonbashi-Honcho 3-chome Chuo-ku Tokyo(JP); (54) Procédé de production d'une solution purifiée aqueuse de peroxyde d'hydrogène (30) 21.06.00 JP 2000186900 06.12.00 JP 2000371996 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 263 681 (51) C 01 B 31/18 B 01 J 23/26 B 01 J 8/02 B 01 J 4/04 B 01 J 19/24 (21) + (22) 01913958.3 07.03.01 (73) S.A. L'>AIR LIQUIDE A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES >CLAUDE 75 Quai d'Orsay FR-75321 Paris Cedex 07(FR); (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE MONOXDE DE CARBONE PAR RETROCONVERSION INVERSE AVEC UN CATALYSEUR ADAPTE (30) 07.03.00 FR 0002927 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 294 645 (51) C 01 B 17/22 C 02 F 9/00 C 02 F 1/68 C 02 F 1/52 C 01 G 49/00 // // C02F101: 2 0 (21) + (22) 00935432.5 21.06.00 (73) DER STEPANIAN, MANOUK Fontanettes 1 1807 Blonay (CH); ASSOUN, CHRISTIAN c/o Neutral-Metal S.A. Beauregard 12 1701 Fribourg(CH) (54) PROCEDE PHYSICO-CHIMIQUE D'ELIMINATION DES METAUX LOURDS, TOXIQUES ET/OU PRECIEUX CONTENUS DANS LES BOUES URBAINES, INDUSTRIELLES ET LES LISIERS D'ANIMAUX (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 358 128 C 01 F 7/00 + (22) 02718100.7 05.02.02 >AKZO NOBEL N.V. Velperweg 76 NL-6824 BM Arnhem (NL); >ALBEMARLE NETHERLANDS B.V. Stationsplein 4 NL-3818 LE Amersfoort(NL) (54) WERKWIJZE VOOR DE BEREIDING VAN ANIONOGENE KLEI (30) 09.02.01 US 267477 P 05.03.01 EP 01200832 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) 1 462 475 (51) C 01 F 7/00 C 08 K 3/26 C 08 K 9/02 (21) + (22) 04251812.6 26.03.04 (73) >TODA KOGYO CORP. 2-21 Matoba-cho 1-chome Minami-ku Hiroshima-shi Hiroshima-ken(JP); (54) Particules d'hydrotalcite à base de Mg-Zn-Al et composition de résine les contenant (30) 28.03.03 JP 2003092557 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 487 927 C 01 F 11/18 C 09 C + (22) 03743864.5 11.03.03 >BASF A.G. DE-67056 Ludwigshafen(DE);

1/02

(54) PROCEDE POUR PRODUIRE DU CARBONATE DE CALCIUM PRECIPITE A HAUT DEGRE DE BLANCHEUR-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON GEFÄLLTEM CALCIUMCARBONAT MIT HOHEM WEISSGRAD (30) 14.03.02 DE 10211292 (45) 31.08.05 _____________________________________________

Pennsylvania 15205(US); (54) PROCEDE POUR PREVENIR LA REPLICATION DE $i(CRYPTOSPORIDIUM PARVUM) A L'AIDE D'UN RAYONNEMENT ULTRAVIOLET (30) 13.05.98 US 78116 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

(11) (51) (21) (73)

1 048 619 C 01 G 49/08 C 09 C 1/24 + (22) 00107992.0 18.04.00 LANXESS DEUTSCHLAND G.M.B.H. 51368 Leverkusen(DE); (54) Procédé de fabrication de magnétite-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung von Fällungsmagnetiten (30) 30.04.99 DE 19919791 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 270 511 C 01 G 19/00 H 01 B 1/08 + (22) 02012592.8 06.06.02 DEGUSSA A.G. Bennigsenplatz 1 40474 Düsseldorf(DE); (54) OXYDES D'ETAIN ET D'INDIUM-TRADUCTION-Indium-Zinn-Oxide (30) 20.06.01 DE 10129376 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 290 740 C 01 G 45/00 H 01 M 4/50 + (22) 01941814.4 01.06.01 >EVEREADY BATTERY CY INC. 25225 Detroit Road P O Box 450777 Westlake Ohio 44145(US); (54) MATERIAUX DE CATHODE POUR DES BATTERIES DE PILES (30) 01.06.00 US 208610 P (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 294 645 (51) C 01 G 49/00 C 01 B 17/22 C 02 F 9/00 C 02 F 1/68 C 02 F 1/52 // // C02F101: 2 0 (21) + (22) 00935432.5 21.06.00 (73) DER STEPANIAN, MANOUK Fontanettes 1 1807 Blonay (CH); ASSOUN, CHRISTIAN c/o Neutral-Metal S.A. Beauregard 12 1701 Fribourg(CH) (54) PROCEDE PHYSICO-CHIMIQUE D'ELIMINATION DES METAUX LOURDS, TOXIQUES ET/OU PRECIEUX CONTENUS DANS LES BOUES URBAINES, INDUSTRIELLES ET LES LISIERS D'ANIMAUX (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 930 274 C 02 F 9/00 + (22) 99200085.1 09.01.99 S.A. >SOLVAY Rue du Prince Albert 33 BE-1050 Bruxelles(BE); (54) Procédé d'épuration d'un milieu aqueux contaminé par de l'étain (30) 19.01.98 FR 9800583 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 951 447 C 02 F 1/00 + (22) 98900556.6 09.01.98 >GARFIELD INTERNATIONAL INVESTMENTS LTD 4 Wickhams Cay Road Town Tortola(VG); (54) TRAITEMENT DES EAUX (30) 09.01.97 ZA 9700187 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 075 453 (51) C 02 F 1/48 B 01 D 61/16 B 01 D 65/08 (21) + (22) 99911544.7 30.03.99 (73) >LEDOUX DENIS-MICHEL 62 Fontenay Lorraine Quebec J6Z 1R7(CA); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE POLARISATION MOLECULAIRE DANS L'EAU (30) 31.03.98 US 80207 P (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73) 83

1 084 080 C 02 F 1/32 + (22) 99921674.0 05.05.99 >CALGON CARBON CORP. 500 Calgon Carbon Drive Pittsburgh

1 109 747 C 02 F 3/10 C 02 F 3/06 + (22) 00922774.5 27.04.00 DAUTAIS, JEAN-PIERRE 2 allée des Touzelles 44115 Basse Goulaine(FR); (54) STRUCTURES ACTIVES D'EPURATION POUR LE GARNISSAGE ET LA CONSTITUTION DE FILTRES PHYSICO-BIOLOGIQUES COMPACTS (30) 30.04.99 FR 9905801 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 148 032 (51) C 02 F 1/48 B 65 D 23/04 B 65 D 25/48 (21) + (22) 01109337.4 12.04.01 (73) >PREVIATO STANIS Via Nazionale 154 IT-35048 Stanghella -Prov. of Padova-(IT); (54) Verseur avec des moyens pour appliquer un mouvement hélicoidal au flux de liquide et pour le magnétiser (30) 18.04.00 IT PD000099 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 209 125 (51) C 02 F 1/58 C 02 F 1/42 C 02 F 1/54 (21) + (22) 02075014.7 27.05.99 (73) DYNEON G.M.B.H. & CO. KG 84504 Burgkirchen (DE); CELANESE VENTURES G.M.B.H. 65926 Frankfurt am Main(DE) (54) Procédé pour la récupération des acides alkanoiques fluorés des eaux usées-TRADUCTION-Verfahren zur Rückgewinnung von fluorierten Alkansäuren aus Abwässern (30) 02.06.98 DE 19824615 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 294 645 (51) C 02 F 9/00 C 02 F 1/68 C 02 F 1/52 C 01 G 49/00 C 01 B 17/22 // // C02F101: 2 0 (21) + (22) 00935432.5 21.06.00 (73) DER STEPANIAN, MANOUK Fontanettes 1 1807 Blonay (CH); ASSOUN, CHRISTIAN c/o Neutral-Metal S.A. Beauregard 12 1701 Fribourg(CH) (54) PROCEDE PHYSICO-CHIMIQUE D'ELIMINATION DES METAUX LOURDS, TOXIQUES ET/OU PRECIEUX CONTENUS DANS LES BOUES URBAINES, INDUSTRIELLES ET LES LISIERS D'ANIMAUX (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 326 805 C 02 F 1/467 + (22) 01985695.4 27.09.01 >AQUA ROTTER G.M.B.H. Parkstrasse 1-5 DE-14974 Ludwigsfelde(DE); (54) PROCEDE POUR DESINFECTER DE L'EAU POTABLE PAR ELECTROLYSE SANS FORMATION CATHODIQUE D'HYDROGENE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR ELEKTROLYTISCHEN DESINFEKTION VON TRINKWASSER UNTER VERMEIDUNG KATODISCHER WASSERSTOFFENTWICKLUNG (30) 29.09.00 DE 10048299 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 385 793 C 02 F 1/72 C 02 F 1/58 + (22) 02736651.7 02.05.02 >INVISTA TECHNOLOGIES S.A.R.L. Intellectual Property Record Center Three Little Falls Centre - Room Number 1052 2801 Centerville Road Wilmington DE 19808(US); (54) TRAITEMENT DES FLUX DE DECHETS D'ORGANO-BORE AU PEROXYDE D'HYDROGENE (30) 07.05.01 US 850549 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 408 008 C 02 F 3/28 + (22) 02022686.6 VA TECH WABAG GMBH Siemensstrasse 89 1211 Wien(AT);

10.10.02

(54) Réacteur avec un dispositif de séparation à trois phases et procédé de séparation à trois phases-TRADUCTION-Reaktor mit Dreiphasen-Trennvorrichtung und Verfahren zur Trennung eines Dreiphasengemisches (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 408 009 C 02 F 3/28 + (22) 02022760.9 11.10.02 VA TECH WABAG GMBH Siemensstrasse 89 1211 Wien(AT); (54) Réacteur à deux séparateurs de gaz et procédé anaérobie de traitement de liquides-TRADUCTION-Reaktor mit zwei Gasabscheidern und Verfahren zur anaeroben Behandlung von Flüssigkeiten (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 446 359 C 02 F 11/00 + (22) 02796859.3 22.11.02 >NATUREM ENVIRONNEMENT 13 Chemin de la Pelouque F-13016 Marseille( ); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRAITEMENT DES BOUES HYDROPHILES PAR EFFET DE TURBULENCE HYDRAULIQUE ASSOCIEE A UNE OXYDATION ET DES REACTIONS CHIMIQUES PAR APPORT D'ADDITIFS (30) 22.11.01 FR 0115120 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 491 661 (51) C 02 F 3/34 C 23 G 3/00 B 08 B 3/14 (21) + (22) 03014221.0 25.06.03 (73) CB CHEMIE UND BIOTECHNOLOGIE G.M.B.H. Berensweg 200 33334 Gütersloh(DE); (54) Dispositif de nettoyage de pièces de machine polluées par de l'huile et par de la graisse du type machine à laver avec un bioréacteur-TRADUCTION-Vorrichtung zur Reinigung von mit Öl und Fett beschmutzten Maschinenteilen nach Art einer Waschmaschine mit Bioreaktor (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 706 977 C 03 B 7/10 + (22) 95116074.6 12.10.95 >OWENS-BROCKWAY GLASS CONTAINER INC. One Sea Gate Toledo Ohio 43666(US); (54) Appareil de coupe d'une paraison en verre (30) 13.10.94 US 322121 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 138 639 (51) C 03 B 17/04 C 03 B 17/06 C 03 C 23/00 C 03 C 15/00 H 01 J 9/24 C 03 C 3/076 C 03 C 3/091 (21) + (22) 00126818.4 07.12.00 (73) SCHOTT A.G. Hattenbergstrasse 10 55122 Mainz(DE); (54) Procédé de travail à chaud pour la fabrication d' un corps en verre et son application-TRADUCTION-Heissformgebungsverfahren zur Herstellung eines Glaskörpers sowie dessen Verwendung (30) 31.03.00 DE 10016108 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 140 713 (51) C 03 B 29/08 C 03 B 23/023 C 03 B 23/025 (21) + (22) 00961200.3 22.09.00 (73) >ASAHI GLASS CY LTD 12-1 Yurakucho 1-chome Chiyoda-ku Tokyo 100-8405(JP); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE CINTRAGE DES VITRES (30) 27.09.99 JP 27280599 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 149 806 C 03 B 9/38 + (22) 01103159.8 10.02.01 GLASPRODUKTIONS-SERVICE G.M.B.H. >GPS Ruhrglasstrasse 50 DE-45329 Essen(DE); (54) Dispositif de refroidissement d' un moule ébaucher pourvu d' un moule de bague dans une machine I.S-TRADUCTION-Kühlvorrichtung für eine mit einer Mündungsform versehene Vorform einer IS-Glasmaschine (30) 26.04.00 DE 10020431 84

(45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 260 487 C 03 B 9/36 C 03 B 9/16 + (22) 01112558.0 23.05.01 >HEINZ-GLAS G.M.B.H. Glashüttenplatz 3 DE-96355 Tettau-Kleintettau(DE); (54) Tête de soufflage-TRADUCTION-Blaskopf (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 283 817 (51) C 03 B 11/08 C 03 B 7/12 C 03 B 11/02 C 03 B 19/04 (21) + (22) 01931655.3 26.04.01 (73) SCHOTT A.G. Hattenbergstrasse 10 55122 Mainz(DE); (54) PROCEDE DE REALISATION DE FINS ARTICLES EN VERRE, ET MISE EN OEUVRE DUDIT PROCEDE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON DÜNNEN GLASARTIKELN DURCH PRESSEN (30) 27.04.00 DE 10020711 11.05.00 DE 10022903 16.01.01 DE 10101587 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 341 730 (51) C 03 B 33/09 C 03 B 33/07 B 23 K 26/40 (21) + (22) 01270504.2 14.12.01 (73) LASERZENTRUM HANNOVER E.V. >LZH Hollerithallee 8 DE-30419 Hannover(DE); (54) PROCEDE POUR DECOUPER DES COMPOSANTS CONSTITUES DE VERRE, DE CERAMIQUE, DE VITROCERAMIQUE OU D'UN MATERIAU ANALOGUE PAR REALISATION D'UNE FENTE THERMIQUE DANS LE COMPOSANT LE LONG D'UNE ZONE DE DECOUPAGE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM DURCHTRENNEN VON BAUTEILEN AUS GLAS, KERAMIK, GLASKERAMIK ODER DERGLEICHEN DURCH ERZEUGUNG EINES THERMISCHEN SPANNUNGSRISSES AN DEM BAUTEIL ENTLANG EINER TRENNZONE (30) 15.12.00 DE 10062725 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 380 547 C 03 B 23/025 + (22) 02713311.5 09.04.02 >ASAHI GLASS CY LTD 12-1 Yurakucho 1-chome Chiyoda-ku Tokyo 100-8405(JP); (54) DISPOSITIF ET PROCEDE PERMETTANT DE CINTRER UNE PLAQUE DE VERRE (30) 10.04.01 JP 2001110780 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) 1 390 308 (51) C 03 B 5/04 C 03 B 5/237 C 03 B 3/00 (21) + (22) 01939085.5 16.05.01 (73) >OWENS CORNING One Owens Corning Parkway Toledo Ohio 43659 (US); THE >BOC GROUP INC. 575 Mountain Avenue Murray Hill New Jersey 07974(US) (54) SYSTEME D'EVACUATION POSITIONNE A L'EXTREMITE AVAL D'UN FOUR DE FUSION DU VERRE (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 393 593 (51) C 03 B 23/02 H 05 B 3/00 H 05 B 3/84 (21) + (22) 02735552.8 22.05.02 (73) >SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE "Les Miroirs" 18 avenue d'Alsace FR-92400 Courbevoie(FR); (54) VITRE CHAUFFANTE (30) 01.06.01 DE 10126869 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 470 086 C 03 B 33/00 + (22) 03706221.3 14.01.03 >REICHEL FRANK Sonnenallee 164 DE-12059 Berlin(DE); (54) VORRICHTUNG ZUM SCHNEIDEN VON AUS UBERWIEGEN MINERALISCHEN STOFFEN BESTAHANDEN ABENEN, FLACHIGEN WERKSTOFFEN, ISBESONDERE GLAS WIE VERBUNDISCHERHEITGLAS (30) 15.01.02 DE 10201253 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 480 915 (51) C 03 B 5/20

C 03 B

5/26

C 03 B 5/42 C 03 B 5/425 C 03 B 5/44 (21) + (22) 03706582.8 27.02.03 (73) SCHOTT A.G. Hattenbergstrasse 10 55122 Mainz(DE); (54) PAROI DE DELIMITATION D'UNE INSTALLATION DE FONTE DE VERRE REFROIDIE ET SOUMISE A L'ACTION DU VERRE FONDU-TRADUCTION-MIT EINER GLASSCHMELZE BEAUFSCHLAGTE, GEKÜHLTE BEGRENZUNGSWAND EINER GLASSCHMELZANLAGE (30) 27.02.02 DE 10208535 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 480 916 (51) C 03 B 23/20 B 65 D 39/00 B 65 D 1/02 (21) + (22) 03704597.8 12.02.03 (73) GANTENBRINK, RUDOLF Flemingstrasse 44 81925 München(DE); (54) BOUTEILLE, SON PROCEDE DE FABRICATION, PROCEDE DE REMPLISSAGE D'UNE BOUTEILLE, ET PROCEDE D'OUVERTURE D'UNE BOUTEILLE-TRADUCTION-FLASCHE, VERFAHREN ZU DEREN HERSTELLUNG, VERFAHREN ZUM ABFüLLEN IN EINE FLASCHE UND VERFAHREN ZUM öffnen EINER FLASCHE (30) 07.03.02 DE 10209990 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 494 979 C 03 B 5/237 C 04 B 35/03 + (22) 03709751.6 06.03.03 >REFRACTORY INTELLECTUAL PROPERTY G.M.B.H. & CO. K.G. Wienerbergstrasse 11 1100 Wien(AT); (54) UTILISATION D'UNE PIERRE DE ZIRCONE DE MAGNESIE-TRADUCTION-VERWENDUNG EINES MAGNESIAZIRKONIASTEINS (30) 17.04.02 DE 10216879 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 844 984 C 03 C 3/097 C 03 C 4/00 + (22) 97928346.2 13.06.97 >SAINT-GOBAIN EMBALLAGE Les Miroirs 18 Avenue d'Alsace FR-92400 Courbevoie(FR); (54) COMPOSITIONS DE VERRES OPALINS (30) 14.06.96 FR 9607431 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 138 639 (51) C 03 C 23/00 C 03 C 15/00 H 01 J 9/24 C 03 C 3/076 C 03 C 3/091 C 03 B 17/04 C 03 B 17/06 (21) + (22) 00126818.4 07.12.00 (73) SCHOTT A.G. Hattenbergstrasse 10 55122 Mainz(DE); (54) Procédé de travail à chaud pour la fabrication d' un corps en verre et son application-TRADUCTION-Heissformgebungsverfahren zur Herstellung eines Glaskörpers sowie dessen Verwendung (30) 31.03.00 DE 10016108 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 196 150 (51) C 03 C 4/00 A 61 L 27/10 A 61 K 9/70 A 61 L 17/00 A 61 L 27/30 A 61 L 27/54 A 61 L 15/42 A 61 L 15/44 (21) + (22) 00939832.2 14.06.00 (73) >IMPERIAL COLLEGE INNOVATIONS 47 Prince's Gate London SW7 2QA(GB); (54) COMPOSITIONS DE VERRE BIOACTIF CONTENANT DE L'ARGENT ET OBTENU PAR UNE TECHNIQUE SOL-GEL (30) 14.06.99 US 139014 P (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 392 613 C 03 C 17/00 C 03 C 17/42 + (22) 02738273.8 17.05.02 >ESSILOR INTERNATIONAL CIE GENERALE D'OPTIQUE 147 rue de Paris FR-94227 Charenton cédex(FR); (54) PROCEDE DE PREPARATION D'UN VERRE APTE AU DEBORDAGE, VERRE AINSI OBTENU ET PROCEDE DE DEBORDAGE D'UN TEL VERRE (30) 17.05.01 FR 0106534 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 425 251 (51) C 03 C 25/50 (21) + (22) 02764972.2 85

C 08 J 10.07.02

5/08

(73) SOVOUTRI SOC. VOULTAINE DE TRANSFORMES INDUSTRIELS Badinières 38300 Bourgoin Jallieu(FR); (54) PROCEDE DE FABRICATION D'UN ELEMENT DE RENFORT LONGITUDINAL A BASE DE FIBRE DE VERRE, FIBRE AINSI OBTENUE, ET ARTICLE INCORPORANT UNE TELLE FIBRE (30) 11.09.01 FR 0111735 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 435 534 (51) C 03 C 25/10 G 02 B 1/04 G 02 B 6/16 (21) + (22) 03293179.2 16.12.03 (73) ALCATEL 54 rue La Boétie 75008 Paris(FR); (54) Fibre optique à au moins un réseau de bragg obtenue par inscription directe à travers le revêtement recouvrant la gaine (30) 03.01.03 FR 0300027 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 493 556 (51) C 03 C 27/06 B 32 B 17/06 E 06 B 5/16 E 06 B 3/66 (21) + (22) 03015013.0 02.07.03 (73) >SCHEUTEN GLASGROEP Groethofstraat 21 NL-5900 AA Venlo(NL); (54) Procédé pour la facrication d'un vitrage pare-feu-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung einer Brandschutzverglasung (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 0 967 835 (51) C 04 B 41/87 C 04 B 35/628 C 04 B 35/195 H 05 B 3/14 (21) + (22) 99401558.4 23.06.99 (73) ITECH SYSTEM Zone Industrielle du Stade 41150 Onzain(FR); (54) Procédé pour améliorer les performances radiatives d'un émetteur de rayonnement infrarouge et procédé de fabrication d'un tel émetteur (30) 24.06.98 FR 9808010 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 025 903 (51) C 04 B 38/00 C 04 B 35/195 B 01 J 21/14 (21) + (22) 00300806.7 02.02.00 (73) >NGK INSULATORS LTD 2-56 Suda-cho Mizuho-ku Nagoya-City Aichi Prefecture 467-8530(JP); (54) Procédé de production d'une structure céramique en nid d'abeille à base de cordiérite (30) 03.02.99 JP 2649999 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 063 207 (51) C 04 B 28/14 C 04 B 28/16 C 04 B 18/04 A 62 D 3/00 (21) + (22) 00401780.2 22.06.00 (73) INERTEC 132 rue des Trois Fontanot Immeuble Odyssée Défense 92000 Nanterre(FR); (54) Liant pour la stabilisation des déchets arséniés (30) 25.06.99 FR 9908140 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 144 334 (51) C 04 B 35/195 C 04 B 35/18 C 04 B 35/20 (21) + (22) 99965944.4 30.11.99 (73) >CORNING INC. One Riverfront Plaza Corning New York 14831(US); (54) FABRICATION DE STRUCTURES EN CORDIERITE A COEFFICIENT DE DILATATION THERMIQUE EXTREMEMENT FAIBLE (30) 07.12.98 US 111192 P (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 170 770 (51) C 04 B 37/02 H 01 J 5/36 H 01 J 61/36 (21) + (22) 01305478.8 25.06.01 (73) >NGK INSULATORS LTD 2-56 Suda-cho Mizuho-ku Nagoya-City Aichi Prefecture 467-8530(JP); (54) Assemblage de pièces solidarisées et application aux lampes à décharge à haute pression (30) 03.07.00 JP 2000200536 27.02.01 JP 2001051413 01.05.01 JP 2001134489 (45) 24.08.05

_____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 263 689 C 04 B 24/20 + (22) 01923669.4 15.03.01 >HEIDER HUBERT Pfeifergorigasse 1 DE-84028 Landshut(DE); (54) COMPOSITION MINERALE D'UN MATERIAU DE CONSTRUCTION ET SON UTILISATION-TRADUCTION-MINERALISCHE BAUSTOFFZUSAMMENSETZUNG UND IHRE VERWENDUNG (30) 15.03.00 DE 10012563 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 263 826 (51) C 04 B 41/48 C 08 G 18/08 C 08 G 18/66 C 08 G 18/44 C 09 D 175/04 (21) + (22) 01927668.2 14.02.01 (73) >CONSTRUCTION RESEARCH & TECHNOLOGY G.M.B.H. Dr. Albert-Frank-Strasse 31 DE-83308 Trostberg(DE); (54) GEBRUIK VAN WATERIGE POLYURETHAAN DISPERSIES IN FORMULERINGEN VOOR SCHEUROVERBRUGGENDE COATIINGSYSTEMEN-TRADUCTION-VERWENDUNG VON WÄSSRIGEN POLYURETHAN-DISPERSIONEN IN FORMULIERUNGEN FÜR RISSÜBERBRÜCKENDE BESCHICHTUNGSSYSTEME (30) 15.02.00 DE 10006539 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 273 344 (51) C 04 B 41/81 B 01 J 37/02 B 01 J 35/04 (21) + (22) 01115981.1 30.06.01 (73) >UMICORE A.G. & CO. K.G. Rodenbacher Chaussee 4 DE-63457 Hanau-Wolfgang(DE); (54) Procédé de revêtement d'un support-TRADUCTION-Verfahren zum Beschichten eines Tragkörpers (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 329 434 C 04 B 20/00 C 04 B 28/18 + (22) 02090412.4 26.04.99 LELAS, TIHOMIR Vareska 23/1 10040 Zagreb(HR); (54) Utilisation des matériaux micronisés comme agrégat pour briques-TRADUCTION-Verwendung von mikronisierten Materialien als Ziegelzuschlagstoff (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 357 096 C 04 B 35/52 F 27 D 11/04 + (22) 03008441.2 11.04.03 SGL CARBON GMBH & CO. Ramsauerstrasse 64 4823 Steeg/Hallstätter See(AT); (54) Procédé et appareil pour la graphitisation de corps en carbone-TRADUCTION-Verfahren und Anlage zum Graphitieren von Kohlenstoffkörpern (30) 16.04.02 AT 5832002 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 433 768 (51) C 04 B 40/00 C 04 B 38/02 C 04 B 28/02 (21) + (22) 02028433.7 18.12.02 (73) >HYDROMENT G.M.B.H. Westendstrasse 2a DE-86807 Buchloe(DE); (54) Additif formant des pores pour béton-TRADUCTION-Porenbildendes Betonzusatzmittel (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 448 493 C 04 B 7/44 C 04 B 7/26 + (22) 02783839.0 28.11.02 >ASCEM B.V. Holleweg 19 NL-6191 RA Beek(NL); (54) WERKWIJZE VOOR HET BEREIDEN VAN EE SLAK MET HYDRAULISCH BINDENDE EIGENSCHAPPEN (30) 29.11.01 NL 1019453 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 494 979 C 04 B 35/03 C 03 B 5/237 + (22) 03709751.6 06.03.03 >REFRACTORY INTELLECTUAL PROPERTY G.M.B.H. & CO. K.G. Wienerbergstrasse 11 1100 Wien(AT); (54) UTILISATION D'UNE PIERRE DE ZIRCONE DE MAGNESIE-TRADUCTION-VERWENDUNG EINES MAGNESIAZIRKONIASTEINS 86

(30) 17.04.02 DE 10216879 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 019 075 (51) C 07 B 61/00 C 07 K 2/00 C 07 K 4/00 A 61 K 38/00 A 61 K 39/00 A 61 K 39/44 A 61 K 39/395 A 61 K 51/00 G 01 N 33/53 G 01 N 33/543 G 01 N 33/566 C 07 C 215/60 (21) + (22) 99931748.0 07.06.99 (73) >THERAVANCE INC. 901 Gateway Boulevard South San Francisco CA 94080(US); (54) AGONISTES DU RECEPTEUR BETA 2-ADRENERGIQUE (30) 08.06.98 US 88466 P 15.07.98 US 92938 P (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 073 634 (51) C 07 B 43/06 C 07 B 35/02 C 07 D 207/12 A 61 K 31/40 (21) + (22) 99923421.4 16.04.99 (73) >MERCK PATENT G.M.B.H. Frankfurter Strasse 250 DE-64293 Darmstadt( ); (54) WERKWIJZE VOOR DE BEREIDING VAN ENATIOMEERZUIVER N-METHYL-N-((1S)-1-FENYL-2-((3SS)-3-HYDROXYPYRROLIDIN E-1-YL)ETHYL)-2,2-DIFENYLACEETAMIDE-TRADUCTION-VERFAH REN ZUR HERSTELLUNG VON ENANTIOMERENREINEM N-METHYLN- (1S)- 1-PHENYL- 2-((3S)-3- HYDROXYPYRROLIDIN1-YL)ETHYL]- 2,2- DIPHENYLACETAMID (30) 20.04.98 DE 19817393 20.06.98 DE 19827633 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 202 945 (51) C 07 B 59/00 C 07 D 209/48 C 07 C 211/03 G 01 N 33/58 (21) + (22) 00936775.6 22.05.00 (73) >UNIVERSITE CATHOLIQUE DE LOUVAIN 1 Place de l'Université BE-1348 Louvain la Neuve(BE); (54) WERKWIJZEN VOOR DE BEREIDING VAN GEPERFLUOREERDE (18F)-RADIOGELABELDE NITRO-IMIDAZOOL-DERIVATEN VOOR DE DETECTIE VAN CELLULAIRE HYPOXIE (30) 11.08.99 EP 99870172 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 432 666 (51) C 07 B 47/00 C 08 F 210/00 C 07 C 11/02 (21) + (22) 02774675.9 01.10.02 (73) >OXENO OLEFINCHEMIE G.M.B.H. Paul-Baumann-Strasse 1 DE-45772 Marl(DE); (54) PROCEDE POUR LA PRODUCTION DE 1-OLEFINES A L'AIDE DE COMPOSES CARBENE DE PALLADIUM-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON 1-OLEFINEN MIT PALLADIUMCARBENVERBINDUNGEN (30) 06.10.01 DE 10149348 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 499 625 C 07 B 53/00 C 07 F 17/02 + (22) 03747412.9 17.04.03 DEGUSSA A.G. 40474 Düsseldorf(DE); (54) LIGANDS DE FERROCENYLE ET PROCEDE DE PRODUCTION ASSOCIE-TRADUCTION-FERROCENYLLIGANDEN UND EIN VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG SOLCHER LIGANDEN (30) 30.04.02 DE 10219490 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) 0 349 224 (51) C 07 C 211/13 C 07 C 211/15 C 07 C 211/27 C 07 D 239/04 A 01 N 33/04 A 01 N 43/54 A 61 K 31/132 A 61 P 31/04 A 61 P 33/06 A 61 P 31/12 A 61 K 31/13 A 61 K 31/135 A 61 K 31/505 (21) + (22) 89306425.3 23.06.89 (73) THE >UNIVERSITY OF FLORIDA 223 Grinter Hall Gainesville Florida 32611(US); (54) Dérivés de spermine ayant une activité antinéoplastique, antivirale ou antirétrovirale (30) 23.06.88 US 210520 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 0 839 798 (51) C 07 C 215/18 C 07 C 271/20 C 07 C 237/10 C 07 D 303/40 C 07 D 303/46 (21) + (22) 97119700.9 17.05.90 (73) >ABBOTT LABORATORIES One Abbott Park Road

Abbott Park Illinois 60064-3500(US); (54) Produits intermédiaires pour la préparation d'inhibiteurs de proteases retrovirales non-peptidiques (30) 23.05.89 US 355945 08.09.89 US 405604 22.12.89 US 456124 09.05.90 US 518730 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 0 919 541 (51) C 07 C 233/22 C 07 C 233/05 C 07 C 233/60 C 07 C 233/58 C 07 C 233/31 A 61 K 31/16 C 07 C 309/65 C 07 D 307/12 C 07 D 333/16 (21) + (22) 98402963.7 27.11.98 (73) LES LABORATOIRES SERVIER 22 rue Garnier 92200 Neuilly sur Seine(FR); (54) Nouveaux composés naphtaléniques, leur procédé de préparation et les compositions pharmaceutiques qui les contiennent (30) 28.11.97 FR 9714975 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 957 082 C 07 C 231/02 C 07 C 233/18 + (22) 99108315.5 28.04.99 >DEGUSSA A.G. Bennigsenplatz 1 DE-40474 Düsseldorf(DE); (54) Procédé pour la préparation continue d'hydroxyalcoylamides-TRADUCTION-Verfahren zur kontinuierlichen Herstellung von Hydroxyalkylamiden (30) 15.05.98 DE 19821883 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 981 558 (51) C 07 C 255/65 C 07 C 245/08 C 08 F 246/00 C 09 K 19/38 (21) + (22) 98922796.2 04.05.98 (73) >BAYER MATERIALSCIENCE A.G. DE-51368 Leverkusen(DE); (54) HOMOPOLYMERES A BIREFRINGENCE PHOTOINDUCTIBLE ELEVEE-TRADUCTION-HOMOPOLYMERE MIT HOHER PHOTOINDUZIERBARER DOPPELBRECHUNG (30) 15.05.97 DE 19720288 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 0 989 973 (51) C 07 C 233/33 C 07 C 49/84 A 61 K 31/44 A 61 K 31/40 A 61 K 31/12 C 07 D 213/50 C 07 D 209/12 (21) + (22) 98936334.6 12.06.98 (73) >INDENA S.P.A. Viale Ortles 12 IT-20139 Milano(IT); (54) CHALCONES POSSEDANT UNE ACTIVITE ANTIPROLIFERANTE (30) 19.06.97 GB 9712966 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 002 546 (51) C 07 C 69/675 C 07 C 69/732 A 23 L 1/035 A 61 K 7/48 A 61 K 47/14 A 61 K 47/18 C 08 G 65/332 (21) + (22) 99121809.0 04.11.99 (73) BASF A.G. 67056 Ludwigshafen(DE); (54) Utilisation d'esters d'acide 12-hydroxystéarique comme solubilisateurs-TRADUCTION-Verwendung von Estern der 12-Hydroxystearinsäure als Solubilisatoren (30) 10.11.98 DE 19851777 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 019 075 (51) C 07 C 215/60 C 07 B 61/00 C 07 K 2/00 C 07 K 4/00 A 61 K 38/00 A 61 K 39/00 A 61 K 39/44 A 61 K 39/395 A 61 K 51/00 G 01 N 33/53 G 01 N 33/543 G 01 N 33/566 (21) + (22) 99931748.0 07.06.99 (73) >THERAVANCE INC. 901 Gateway Boulevard South San Francisco CA 94080(US); (54) AGONISTES DU RECEPTEUR BETA 2-ADRENERGIQUE (30) 08.06.98 US 88466 P 15.07.98 US 92938 P (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 059 279 (51) C 07 C 41/28 C 07 C 43/10 C 07 C 43/15 C 08 F 16/18 C 10 M 107/24 87

C C C C C

07 07 08 08 07

C C F F C

43/04 43/11 8/04 299/02 43/315

(21) + (22) 99106903.0 25.05.93 (73) >IDEMITSU KOSAN CO. LTD 1-1 Marunouchi 3-chome Chiyoda-ku Tokyo 100-8321(JP); (54) Composé d'éther polyvinylique et procédé de préparation (30) 04.06.92 JP 14392292 07.09.92 JP 23784292 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 068 306 (51) C 07 C 229/12 C 12 N 15/00 A 61 K 48/00 (21) + (22) 99914333.2 02.04.99 (73) THE >REGENTS OF THE UNIVERSITY OF CALIFORNIA 1111 Franklin Street 12th Floor Oakland CA 94612-3550(US); (54) DERIVES DE LIPIDES DE PENTAERYTHRITOL (30) 03.04.98 US 55021 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 070 048 (51) C 07 C 255/33 C 07 C 217/56 C 07 C 217/32 C 07 C 255/55 C 07 C 217/90 C 07 C 311/06 C 07 D 209/48 A 61 K 31/195 A 61 K 31/275 A 61 K 31/40 A 61 K 31/135 A 61 K 31/215 (21) + (22) 99916516.0 08.04.99 (73) >SMITHKLINE BEECHAM CORP. One Franklin Plaza P.O. Box 7929 Philadelphia Pennsylvania 19101 (US); >NPS PHARMACEUTICALS INC. 420 Chipeta Way Salt Lake City Utah 84108(US) (54) COMPOSES CALCILYTIQUES (30) 08.04.98 US 81093 P (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 087 943 (51) C 07 C 215/30 C 07 C 217/16 C 07 C 255/59 A 61 K 31/19 A 61 K 31/24 A 61 K 31/34 A 61 K 31/44 A 61 K 31/41 C 07 D 213/80 C 07 D 213/79 C 07 D 257/04 C 07 D 307/79 (21) + (22) 99927923.5 09.06.99 (73) >GLAXO GROUP LTD Glaxo Wellcome House Berkeley Avenue Greenford Middlesex UB6 ONN(GB); (54) DERIVES DE BIARYLE THERAPEUTIQUES (30) 13.06.98 GB 9812709 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 087 948 (51) C 07 C 279/26 C 07 D 251/18 C 07 D 407/12 C 07 D 413/12 C 07 D 417/12 C 07 D 403/12 A 01 N 43/68 (21) + (22) 99927843.5 02.06.99 (73) BAYER CROPSCIENCE G.M.B.H. Brüningstrasse 50 65929 Frankfurt/Main(DE); (54) 2,4-DIAMINO-1,3,5-TRIAZINES, LEUR PROCEDE DE PRODUCTION ET LEUR UTILISATION COMME HERBICIDES ET REGULATEURS DE LA CROISSANCE VEGETALE-TRADUCTION-2,4-DIAMINO-1,3,5-TRIAZINE, VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG UND VERWENDUNG ALS HERBIZIDE UND PFLANZENWACHSTUMSREGULATOREN (30) 16.06.98 DE 19826670 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 095 020 (51) C 07 C 233/44 C 07 C 271/22 C 07 D 213/73 C 07 D 405/12 A 61 K 31/44 A 61 K 31/495 C 07 D 401/04 (21) + (22) 99929395.4 05.07.99 (73) SOC. DE CONSEILS DE RECHERCHES ET D'APPLICATIONS SCIENTIFIQUES >SCRAS 51/53 rue du Docteur Blanche FR-75016 Paris(FR); (54) DERIVES DE 2-AMINOPYRIDINES, LEUR UTILISATION EN TANT QUE MEDICAMENTS ET COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES LES CONTENANT (30) 08.07.98 FR 9808732 02.04.99 FR 9904133 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 131 155 C 07 C 29/141 B 01 J 23/883 + (22) 99971350.6 26.10.99 >SHELL INTERNATIONALE RESEARCH MAATSCHAPPIJ B.V. Carel van Bylandtlaan 30 NL-2596 HR Den Haag(NL); (54) CATALYSEUR ET PROCEDE DE PREPARATION DE 1,3-PROPANEDIOL (30) 29.10.98 US 182380 (45) 17.08.05

_____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 133 460 C 07 C 7/20 + (22) 99957297.7 11.11.99 >ONDEO NALCO ENERGY SERVICES L.P. 7701 Highway 90-A Sugarland Texas 77478(US); (54) COMPOSITIONS STABILISEES COMPORTANT DES OLEFINES (30) 23.11.98 US 200368 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 140 841 C 07 C 235/78 C 07 D 211/88 + (22) 99973409.8 01.12.99 SANOFI-AVENTIS 174 Avenue de France 75013 Paris(FR); (54) DERIVES DE 3-PHENYL-2, 6-DIOXOPIPERIDIN-3-YL PROPIONAMIDE ET LEUR PROCEDE DE PREPARATION (30) 18.12.98 FR 9816088 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 163 196 (51) C 07 C 2/10 C 07 C 11/02 C 07 C 29/16 C 07 C 31/125 C 07 C 41/03 C 07 C 43/13 C 07 F 9/11 C 07 F 9/09 (21) + (22) 00916975.6 17.03.00 (73) >BASF A.G. DE-67056 Ludwigshafen(DE); (54) PROCEDE PERMETTANT DE PRODUIRE DES ALCOOLS TENSIOACTIFS ET DES ETHERS DESDITS ALCOOLS, PRODUITS AINSI FABRIQUES ET LEUR UTILISATION-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON TENSIDALKOHOLEN UND TENSIDALKOHOLETHERN, DIE HERGESTELLTEN PRODUKTE UND IHRE VERWENDUNG (30) 19.03.99 DE 19912418 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 163 204 (51) C 07 C 69/736 C 07 C 59/68 A 61 K 31/232 (21) + (22) 00916308.0 14.03.00 (73) THE >BRIGHAM AND WOMEN'S HOSPITAL INC. 75 Francis Street Boston MA 02115(US); (54) COMPOSES A BASE DE LIPOXINE ET LEUR UTILISATION (30) 18.03.99 US 125209 P (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 163 212 (51) C 07 C 237/42 C 07 D 213/82 C 07 C 255/57 A 61 K 31/44 A 61 K 31/496 A 61 P 29/00 (21) + (22) 00909500.1 13.03.00 (73) >ASTRAZENECA A.B. 151 85 Södertälje(SE); (54) DERIVES AMIDES (30) 17.03.99 GB 9906277 03.02.00 GB 0002472 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 187 803 C 07 C 203/04 A 61 K 31/21 + (22) 00949202.6 21.06.00 S.A. >NICOX 2455 Routes des Dolines Espace Gaia II - Bâtiment I FR-06906 Sophia Antipolis( ); (54) ESTERS NITRIQUES AMORPHES ET LEURS COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES (30) 24.06.99 IT MI991402 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 187 886 (51) C 07 C 233/18 C 07 C 69/34 C 09 D 11/00 (21) + (22) 00951060.3 19.06.00 (73) ARIZONA >CHEMICAL CY 4600 Touchton Road Suite 600 Jacksonville FL 32246-8225(US); (54) COMPOSITIONS POUR IMPRESSION A JET D'ENCRE CONTENANT UN OLIGO (ESTER/AMIDE) A BASE D'ACIDE DIMERE A TERMINAISON ESTER (30) 24.06.99 US 338991 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 201 642 C 07 C 209/26 C 07 C 211/29 + (22) 01124375.5 24.10.01 >BASF A.G. Carl-Bosch-Strasse 38 DE-67056 Ludwigshafen(DE); (54) Procédé de préparation d'amines par amination réductive-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung von Aminen durch reduktive Aminierung 88

(30) 27.10.00 DE 10053380 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 202 945 (51) C 07 C 211/03 G 01 N 33/58 C 07 B 59/00 C 07 D 209/48 (21) + (22) 00936775.6 22.05.00 (73) >UNIVERSITE CATHOLIQUE DE LOUVAIN 1 Place de l'Université BE-1348 Louvain la Neuve(BE); (54) WERKWIJZEN VOOR DE BEREIDING VAN GEPERFLUOREERDE (18F)-RADIOGELABELDE NITRO-IMIDAZOOL-DERIVATEN VOOR DE DETECTIE VAN CELLULAIRE HYPOXIE (30) 11.08.99 EP 99870172 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 204 628 (51) C 07 C 51/573 C 07 C 63/16 B 01 D 3/14 (21) + (22) 00958412.9 10.08.00 (73) >BASF A.G. DE-67056 Ludwigshafen(DE); (54) PROCEDE POUR PRODUIRE DE L'ANHYDRIDE PHTALIQUE CONFORME AUX SPECIFICATIONS-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON SPEZIFIKATIONSGERECHTEM PHTHALSÄUREANHYDRID (30) 20.08.99 DE 19939629 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 218 341 (51) C 07 C 311/15 C 07 C 317/14 C 07 D 295/02 C 07 D 211/14 A 61 K 31/10 A 61 K 31/435 (21) + (22) 00953172.4 17.08.00 (73) >AVENTIS PHARMA DEUTSCHLAND G.M.B.H. Brüningstrasse 50 DE-65929 Frankfurt am Main(DE); (54) DERIVES DE SULFONYLCARBOXAMIDE, LEUR PROCEDE DE PRODUCTION ET LEUR UTILISATION COMME MEDICAMENTS-TRADUCTION-SULFONYLCARBOXAMIDDERIVATE, VERFAHREN ZU IHRER HERSTELLUNG UND IHRE VERWENDUNG ALS ARZNEIMITTEL (30) 01.09.99 DE 19941540 06.06.00 DE 10027611 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 222 960 C 07 C 39/16 B 01 J 31/10 + (22) 01310447.6 14.12.01 >ROHM AND HAAS CY 100 Independence Mall West Philadelphia Pennsylvania 19106-2399(US); (54) Procédé de production de bisphénol-A avec un catalyseur à base d'un copolymère de styrène et de divinylbenzène (30) 29.12.00 US 259430 P (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 227 885 (51) C 07 C 1/04 C 10 G 2/00 B 01 J 38/50 B 01 J 38/66 B 01 J 37/06 B 01 J 29/90 (21) + (22) 00968841.7 06.10.00 (73) >EXXONMOBIL RESEARCH AND ENGINEERING CY 1545 Route 22 East Clinton Township Annandale New Jersey 08801(US); (54) WERKWIJZE VOOR DE BEREIDING OF HERACTIVERING VAN KOOLMONOXIDE-HYDROGENERINGSKATALYSATOR (30) 08.10.99 US 415084 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 228 028 (51) C 07 C 59/42 C 07 C 59/58 C 07 C 233/00 A 61 K 31/202 A 61 P 27/02 A 61 P 27/04 (21) + (22) 00972338.8 23.10.00 (73) >ALCON INC. Bösch 69 CH-6331 Hünenberg(CH); (54) SELS D'HYDROXYEICOSATETRAENOATE, COMPOSITIONS ET PROCEDES D'UTILISATION DE CES DERNIERES POUR TRAITER LES TROUBLES DE SECHERESSE OCCULAIRE. (30) 09.11.99 US 164382 P 09.11.99 US 164384 P 09.11.99 US 164370 P (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 247 795 C 07 C 67/58 C 07 C 69/54 + (22) 02290719.0 21.03.02 >ARKEMA 4-8 Cours Michelet FR-92800 Puteaux(FR); (54) Procédé de fabrication d'acrylates de 2-éthylhexyle (30) 02.04.01 FR 0104442 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) 1 263 700 (51) C 07 C 11/02 C 07 C 1/20 C 08 F 10/00 (21) + (22) 01925120.6 08.03.01 (73) >EXXONMOBIL CHEMICAL PATENTS INC. 5200 Bayway Drive Baytown TX 77520-5200(US); (54) WERKWIJZE VOOR HET REGELEN VAN DE OMZETTING VAN C4+ EN ZWAARDERE STROMEN IN LICHTERE PRODUCTEEN BIJ OXYGENAANTOMZETTINGSREACTIES (30) 08.03.00 US 521175 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) 1 322 601 (51) C 07 C 303/28 C 07 C 309/66 C 07 C 41/16 C 07 C 43/225 B 01 J 31/02 (21) + (22) 01974423.4 02.10.01 (73) RHODIA CHIMIE 26 rue Alphonse Le Gallo 92512 Boulogne-Billancourt Cedex(FR); (54) PROCEDE DE SULFONYLATION D'UN COMPOSE ORGANIQUE HYDROXYLE (30) 03.10.00 FR 0012583 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) 1 280 757 (51) C 07 C 69/82 C 07 C 63/64 C 07 C 65/26 C 07 C 65/28 C 07 C 69/94 C 07 D 311/00 C 07 D 263/00 C 07 D 215/12 A 61 K 31/19 A 61 K 31/235 A 61 P 11/00 (21) + (22) 01947234.9 23.04.01 (73) F. >HOFFMANN-LA ROCHE A.G. Grenzacherstrasse 124 CH-4070 Basel(CH); (54) NOUVEAUX RETINOIDES SELECTIFS GAMMA (30) 02.05.00 EP 00109346 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) 1 361 241 (51) C 07 C 37/88 C 07 C 39/16 C 08 G 64/24 (21) + (22) 03013010.8 02.03.01 (73) >IDEMITSU KOSAN CO. LTD 1-1 Marunouchi 3-chome Chiyoda-ku Tokyo 100-8321(JP); (54) Procédé de production d'un materiau resine polycarbonate brute et production de cette resine polycarbonate (30) 10.03.00 JP 2000065872 27.07.00 JP 2000226962 05.12.00 JP 2000369725 (45) 24.08.05 _____________________________________________

(11) 1 281 701 (51) C 07 C 67/08 C 07 C 69/30 C 07 C 69/28 C 10 M 105/38 C 10 M 105/40 C 10 M 129/76 C 10 M 129/74 C 09 K 5/04 (21) + (22) 02025590.7 15.11.02 (73) >HATCO CORP. 1020 King George post Road Fords New Jersey 08863(US); (54) Huile de base lubrifiant à base d'esters synthétiques à viscosité élevée (30) 12.07.02 US 194413 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 289 930 C 07 C 227/04 C 25 B 3/04 + (22) 01960298.6 12.06.01 >NOVEON IP HOLDINGS CORP. 9911 Brecksville Road Cleveland OH 44141-3247(US); (54) PROCEDE DE PREPARATION D'ACIDE 5-AMINOSALICYLIQUE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON 5-AMINOSALICYLSÄURE (30) 15.06.00 DE 10029410 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 294 837 (51) C 07 C 29/16 C 07 C 303/24 C 07 F 9/09 C 11 D 1/72 C 11 D 1/14 C 11 D 1/29 C 11 D 1/34 (21) + (22) 01960307.5 13.06.01 (73) >BASF A.G. DE-67056 Ludwigshafen(DE); (54) TENSIOACTIFS A BASE D'ALCOOLS OXO-TRADUCTION-TENSIDE AUF DER BASIS VON OXOALKOHOLEN (30) 16.06.00 DE 10029692 16.06.00 DE 10029693 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 310 172 (51) C 07 C 51/10 C 07 C 51/44 A 23 K 1/16 (21) + (22) 02024989.2 07.11.02 (73) >BASF A.G. Carl-Bosch-Strasse 38 DE-67056 Ludwigshafen(DE); (54) Procédé de préparation de mélanges de formate de métal et d'acide formique-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung von Metallformat-Ameisensäure-Mischungen (30) 09.11.01 DE 10154757 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 317 413 (51) C 07 C 233/18 C 07 C 233/60 C 07 D 307/81 C 07 D 333/58 C 07 D 471/04 C 07 C 209/16 A 61 K 31/165 A 61 K 31/335 A 61 K 31/38 A 61 K 31/40 (21) + (22) 01955425.2 16.07.01 (73) LES LABORATOIRES SERVIER 1 rue Carle Hébert 92415 Courbevoie Cedex(FR); (54) DERIVES BIPHENYLES SUBSTITUES, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET LES COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES QUI LES CONTIENNENT (30) 15.09.00 FR 0011779 (45) 24.08.05 _____________________________________________ 89

(11) 1 382 383 (51) C 07 C 47/21 C 07 D 303/04 B 01 J 8/04 B 01 J 23/50 B 01 J 23/04 B 01 J 27/18 B 01 J 23/00 (21) + (22) 03015575.8 11.07.03 (73) >BASF A.G. Carl-Bosch-Strasse 38 DE-67056 Ludwigshafen(DE); (54) Garnissage ordonné de catalyseurs-TRADUCTION-Strukturierte Katalysator-Schüttung (30) 15.07.02 DE 10231976 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 432 666 (51) C 07 C 11/02 C 07 B 47/00 C 08 F 210/00 (21) + (22) 02774675.9 01.10.02 (73) >OXENO OLEFINCHEMIE G.M.B.H. Paul-Baumann-Strasse 1 DE-45772 Marl(DE); (54) PROCEDE POUR LA PRODUCTION DE 1-OLEFINES A L'AIDE DE COMPOSES CARBENE DE PALLADIUM-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON 1-OLEFINEN MIT PALLADIUMCARBENVERBINDUNGEN (30) 06.10.01 DE 10149348 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 441 851 C 07 C 209/48 B 01 J 23/745 + (22) 02779497.3 18.10.02 >BASF A.G. DE-67056 Ludwigshafen(DE); (54) PROCEDE D'HYDROGENATION CATALYTIQUE DE NITRILES EN PRESENCE D'UNE MASSE CONTENANT DU FER-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR KATALYTISCHEN HYDRIERUNG EINER NITRIL-GRUPPE UNTER VERWENDUNG EINER EISEN-ENTHALTENDEN MASSE (30) 23.10.01 DE 10151559 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 442 006 C 07 C 209/00 + (22) 02802245.7 28.10.02 >BOEHRINGER INGELHEIM CHEMICALS INC. 2820 North Normandy Drive P.O. Box 1658 Peterburg VA 23805(US); (54) PREPARATION D'AMPHETAMINES A PARTIR DE PHENYLPROPANOLAMINES (30) 29.10.01 US 20488 (45) 24.08.05 _____________________________________________

(11) 1 461 139 (51) C 07 C 273/12 C 07 D 251/60 B 01 D 53/73 B 01 D 53/78 B 01 D 53/54 B 01 J 10/00 B 01 J 3/04 (21) + (22) 02787376.9 14.11.02 (73) AGROLINZ MELAMINE INTERNATIONAL G.M.B.H. >AMI St.-Peter-Str. 25 4021 Linz(AT); (54) PROCEDE DE PURIFICATION DE GAZ DE DEGAGEMENT PRODUITS PAR UNE INSTALLATION DE FABRICATION DE MELAMINE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR REINIGUNG VON OFFGASEN EINER MELAMINANLAGE (30) 16.11.01 AT 20011806 25.06.02 DE 10229101 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) 1 504 149 (51) C 07 C 309/32 C 11 D 1/62 D 06 L 3/12 C 11 D 3/39 C 11 D 3/42 (21) + (22) 03717323.4 30.04.03 (73) BASF A.G. 67056 Ludwigshafen(DE); (54) PROCEDE POUR AZURER DES MATERIAUX TEXTILES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM AUFHELLEN VON TEXTILEN MATERIALIEN (30) 03.05.02 DE 10219993 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 0 349 224 (51) C 07 D 239/04 A 01 N 33/04 A 01 N 43/54 A 61 K 31/132 A 61 P 31/04 A 61 P 33/06 A 61 P 31/12 A 61 K 31/13 A 61 K 31/135 A 61 K 31/505 C 07 C 211/13 C 07 C 211/15 C 07 C 211/27 (21) + (22) 89306425.3 23.06.89 (73) THE >UNIVERSITY OF FLORIDA 223 Grinter Hall Gainesville Florida 32611(US); (54) Dérivés de spermine ayant une activité antinéoplastique, antivirale ou antirétrovirale (30) 23.06.88 US 210520 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 0 643 062 (51) C 07 D 519/00 B 41 M 5/145 C 07 D 493/10 // // (C07D519 / 00 , 493:00, 49 3 :00),(C0 7 D4 9 3/10, 31 1 :0 0 , 307:00 ) (21) + (22) 94810503.6 01.09.94 (73) CIBA SPECIALTY CHEMICALS HOLDING INC. Klybeckstrasse 141 4057 Basel(CH); (54) Bislactones-TRADUCTION-Bislactone (30) 09.09.93 CH 270493 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 804 436 C 07 D 473/00 A 61 K 31/52 + (22) 96900631.1 19.01.96 THE >WELLCOME FOUNDATION LTD Glaxo Wellcome House Berkeley Avenue Greenford Middlesex UB6 0NN(GB); (54) DERIVE DE GUANINE (30) 20.01.95 GB 9501178 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 0 839 798 (51) C 07 D 303/40 C 07 D 303/46 C 07 C 215/18 C 07 C 271/20 C 07 C 237/10 (21) + (22) 97119700.9 17.05.90 (73) >ABBOTT LABORATORIES One Abbott Park Road Abbott Park Illinois 60064-3500(US); (54) Produits intermédiaires pour la préparation d'inhibiteurs de proteases retrovirales non-peptidiques (30) 23.05.89 US 355945 08.09.89 US 405604 22.12.89 US 456124 09.05.90 US 518730 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 0 848 710 (51) C 07 D 251/18 A 01 N 43/70 C 07 D 251/16 C 07 D 251/22 C 07 D 405/06 (21) + (22) 96927678.1 05.08.96 (73) BAYER CROPSCIENCE G.M.B.H. Brüningstrasse 50 65929 Frankfurt/Main(DE); (54) 2,4-DIAMINO-1,3,5-TRIAZINES, LEUR PROCEDE DE PRODUCTION ET LEUR UTILISATION COMME HERBICIDES ET REGULATEURS DE LA CROISSANCE DE VEGETAUX-TRADUCTION-2,4-DIAMINO-1,3,5-TRIAZINE, VERFAHREN ZU DEREN HERSTELLUNG UND DEREN VERWENDUNG ALS HERBIZIDE UND PFLANZENWACHSTUMSREGULATOREN (30) 24.08.95 DE 19531084 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 888 301 (51) C 07 D 209/70 C 07 D 403/06 C 07 D 403/14 A 61 K 31/40 (21) + (22) 97908059.5 07.03.97 (73) THE >SCRIPPS RESEARCH INSTITUTE 10550 North Torrey Pines Road La Jolla CA 92037(US); (54) ANALOGUES MCBI DE CC-1065 ET DES DUOCARMYCINES (30) 08.03.96 US 13024 P (45) 10.08.05 _____________________________________________ 90

(11) (51) (21) (73)

0 889 046 C 07 D 498/22 C 09 B 19/02 + (22) 98111712.0 25.06.98 >CLARIANT FINANCE (BVI) LTD Citco Building Wickhams Cay P.O. Box 662 Road Town Tortola(VG); (54) Triphénedioxazines et leur utilisation comme pigments-TRADUCTION-Triphendioxazine und ihre Verwendung als Pigmente (30) 25.06.97 DE 19727079 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) 0 919 541 (51) C 07 D 307/12 C 07 D 333/16 C 07 C 233/22 C 07 C 233/05 C 07 C 233/60 C 07 C 233/58 C 07 C 233/31 A 61 K 31/16 C 07 C 309/65 (21) + (22) 98402963.7 27.11.98 (73) LES LABORATOIRES SERVIER 22 rue Garnier 92200 Neuilly sur Seine(FR); (54) Nouveaux composés naphtaléniques, leur procédé de préparation et les compositions pharmaceutiques qui les contiennent (30) 28.11.97 FR 9714975 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 946 550 (51) C 07 D 471/04 C 07 D 409/12 C 07 D 213/69 (21) + (22) 97950663.1 24.11.97 (73) >AVENTIS PHARMACEUTICALS INC. 300 Somerset Corporate Blvd. Bridgewater New Jersey 08807(US); (54) PREPARATION DE [1S-[1a,2b,3b,4a(S*)]]-4-[7-[[1-(3-CHLORO-2-THIENYL)M ETHYL]PROPYL]AMINO]-3H-IMIDAZO[4,5-b]PYRIDIN-3-YL]-NETHYL-2,3-DIHYDROXYCYCLOPENTANECARBOXAMIDE (30) 11.12.96 US 32764 P (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 0 989 973 (51) C 07 D 213/50 C 07 D 209/12 C 07 C 233/33 C 07 C 49/84 A 61 K 31/44 A 61 K 31/40 A 61 K 31/12 (21) + (22) 98936334.6 12.06.98 (73) >INDENA S.P.A. Viale Ortles 12 IT-20139 Milano(IT); (54) CHALCONES POSSEDANT UNE ACTIVITE ANTIPROLIFERANTE (30) 19.06.97 GB 9712966 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 0 989 982 (51) C 07 D 401/12 C 07 D 239/62 C 07 D 403/12 A 61 K 31/515 (21) + (22) 98936361.9 18.06.98 (73) >ROCHE DIAGNOSTICS G.M.B.H. Sandhofer Strasse 116 DE-68305 Mannheim(DE); (54) DERIVES D'ACIDE BARBITURIQUE DOTES D'UNE ACTIVITE ANTIMETASTATIQUE ET ANITUMORALE (30) 21.06.97 EP 97110200 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 0 991 638 (51) C 07 D 401/04 C 07 D 413/04 A 61 K 31/47 A 61 K 31/42 C 07 D 261/20 C 07 D 231/14 C 07 D 401/14 C 07 D 413/14 C 07 D 403/04 (21) + (22) 98930361.5 18.06.98 (73) >BRISTOL-MYERS SQUIBB PHARMA CY Lawrenceville-Princeton Road P.O. Box 4000 Princeton New Jersey 08543-4000(US); (54) NOUVEAUX IMITATEURS DE GUANIDINE UTILISES EN TANT QU'INHIBITEURS DU FACTEUR Xa (30) 19.06.97 US 878884 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 003 497 (51) C 07 D 275/06 A 61 K 31/17 A 61 K 31/34 A 61 K 31/35 A 61 K 31/335 A 61 K 31/38 A 61 K 31/40 A 61 K 31/405 A 61 K 31/41 A 61 K 31/415 A 61 K 31/42 (21) + (22) 98944775.0 04.09.98 (73) >SMITHKLINE BEECHAM CORP. One Franklin Plaza P.O. Box 7929 Philadelphia Pennsylvania 19101(US); (54) ANTAGONISTES DU RECEPTEUR DE L'IL-8 (30) 05.09.97 US 57997 P (45) 31.08.05

_____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 066 284 C 07 D 455/04 A 01 N 43/42 + (22) 98966711.8 21.12.98 APPLIED RESEARCH SYSTEMS >ARS HOLDING N.V. Pietermaai 15 Curacao(AN); (54) DERIVES BENZO(C)QUINOLIZINE ET LEUR UTILISATION EN TANT QU'INHIBTEURS DE LA 5 alpha-REDUCTASE (30) 23.12.97 EP 97122733 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 070 048 (51) C 07 D 209/48 A 61 K 31/195 A 61 K 31/275 A 61 K 31/40 A 61 K 31/135 A 61 K 31/215 C 07 C 255/33 C 07 C 217/56 C 07 C 217/32 C 07 C 255/55 C 07 C 217/90 C 07 C 311/06 (21) + (22) 99916516.0 08.04.99 (73) >SMITHKLINE BEECHAM CORP. One Franklin Plaza P.O. Box 7929 Philadelphia Pennsylvania 19101 (US); >NPS PHARMACEUTICALS INC. 420 Chipeta Way Salt Lake City Utah 84108(US) (54) COMPOSES CALCILYTIQUES (30) 08.04.98 US 81093 P (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 071 671 (51) C 07 D 249/12 C 07 D 401/04 // // (C07D401 / 04 , 249:00, 21 3 :00) (21) + (22) 99915760.5 14.04.99 (73) BOEHRINGER INGELHEIM PHARMA G.M.B.H. & CO.KG Binger Strasse 173 55218 Ingelheim am Rhein(DE); (54) TRIAZOLONES A EFFET NEUROPROTECTEUR-TRADUCTION-TRIAZOLONE MIT NEUROPROTEKTIVER WIRKUNG (30) 17.04.98 DE 19816882 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 073 634 (51) C 07 D 207/12 A 61 K 31/40 C 07 B 43/06 C 07 B 35/02 (21) + (22) 99923421.4 16.04.99 (73) >MERCK PATENT G.M.B.H. Frankfurter Strasse 250 DE-64293 Darmstadt( ); (54) WERKWIJZE VOOR DE BEREIDING VAN ENATIOMEERZUIVER N-METHYL-N-((1S)-1-FENYL-2-((3SS)-3-HYDROXYPYRROLIDIN E-1-YL)ETHYL)-2,2-DIFENYLACEETAMIDE-TRADUCTION-VERFAH REN ZUR HERSTELLUNG VON ENANTIOMERENREINEM N-METHYLN- (1S)- 1-PHENYL- 2-((3S)-3- HYDROXYPYRROLIDIN1-YL)ETHYL]- 2,2- DIPHENYLACETAMID (30) 20.04.98 DE 19817393 20.06.98 DE 19827633 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 076 054 (51) C 07 D 201/16 C 07 D 223/10 C 07 D 201/04 C 07 D 223/06 (21) + (22) 99917076.4 21.04.99 (73) >SUMITOMO CHEMICAL CY LTD 27-1 Shinkawa 2-chome Chuo-ku Tokyo 104-8260(JP); (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE ε-CAPROLACTAME (30) 28.04.98 JP 11960298 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 076 086 (51) C 07 D 307/12 C 10 L 1/18 C 10 L 1/14 (21) + (22) 00402140.8 26.07.00 (73) INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE 1 & 4 avenue du Bois Préau 92852 Rueil-Malmaison Cedex(FR); (54) Utilisation de dérivés de tétrahydrofuranne comme compositions détergentes pour carburants de type essence. (30) 12.08.99 FR 9910505 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 086 093 (51) C 07 D 401/04 A 61 K 31/47 C 07 D 401/14 (21) + (22) 99927911.0 08.06.99 (73) >GLAXOSMITHKLINE S.P.A. Via Alessandro Fleming 2 IT-37135 Verona(IT); (54) DERIVES DE TETRAHYDROQUINOLINE UTILES COMME ANTAGONISTES DE LA GLYCINE (30) 10.06.98 GB 9812410 10.06.98 GB 9812408 (45) 10.08.05 _____________________________________________ 91

(11) 1 087 943 (51) C 07 D 213/80 C 07 D 213/79 C 07 D 257/04 C 07 D 307/79 C 07 C 215/30 C 07 C 217/16 C 07 C 255/59 A 61 K 31/19 A 61 K 31/24 A 61 K 31/34 A 61 K 31/44 A 61 K 31/41 (21) + (22) 99927923.5 09.06.99 (73) >GLAXO GROUP LTD Glaxo Wellcome House Berkeley Avenue Greenford Middlesex UB6 ONN(GB); (54) DERIVES DE BIARYLE THERAPEUTIQUES (30) 13.06.98 GB 9812709 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 087 948 (51) C 07 D 251/18 C 07 D 407/12 C 07 D 413/12 C 07 D 417/12 C 07 D 403/12 A 01 N 43/68 C 07 C 279/26 (21) + (22) 99927843.5 02.06.99 (73) BAYER CROPSCIENCE G.M.B.H. Brüningstrasse 50 65929 Frankfurt/Main(DE); (54) 2,4-DIAMINO-1,3,5-TRIAZINES, LEUR PROCEDE DE PRODUCTION ET LEUR UTILISATION COMME HERBICIDES ET REGULATEURS DE LA CROISSANCE VEGETALE-TRADUCTION-2,4-DIAMINO-1,3,5-TRIAZINE, VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG UND VERWENDUNG ALS HERBIZIDE UND PFLANZENWACHSTUMSREGULATOREN (30) 16.06.98 DE 19826670 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 095 020 (51) C 07 D 213/73 C 07 D 405/12 A 61 K 31/44 A 61 K 31/495 C 07 D 401/04 C 07 C 233/44 C 07 C 271/22 (21) + (22) 99929395.4 05.07.99 (73) SOC. DE CONSEILS DE RECHERCHES ET D'APPLICATIONS SCIENTIFIQUES >SCRAS 51/53 rue du Docteur Blanche FR-75016 Paris(FR); (54) DERIVES DE 2-AMINOPYRIDINES, LEUR UTILISATION EN TANT QUE MEDICAMENTS ET COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES LES CONTENANT (30) 08.07.98 FR 9808732 02.04.99 FR 9904133 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 098 891 (51) C 07 D 277/60 C 07 D 513/04 A 61 K 31/428 A 61 K 31/429 C 07 D 417/04 // // (C07D513 / 04 , 335:00) , C 0 7D277:00 , (C 0 7D513/04 , 3 1 1:00), C 0 7D 2 77:00 (21) + (22) 99934568.9 03.07.99 (73) >AVENTIS PHARMA DEUTSCHLAND G.M.B.H. Brüningstrasse 50 DE-65929 Frankfurt am Main(DE); (54) POLYCYCLISCHE THIAZOLIDINE-2-YLIDEENAMINEN, WERKWIJZE VOOR DE BEREIDING DAARVAN EN DE TOEPASSING DAARVAN ALS GENEESMIDDELEN-TRADUCTION-POLYCYCLISCHE THIAZOLIDIN-2-YLIDEN AMINE, VERFAHREN ZU IHRER HERSTELLUNG UND IHRE VERWENDUNG ALS ARZNEIMITTEL (30) 17.07.98 DE 19831878 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 099 694 C 07 D 215/12 + (22) 99931484.2 22.07.99 >NISSAN CHEMICAL INDUSTRIES LTD 7-1 Kanda-Nishiki-cho 3-chome Chiyoda-ku Tokyo 101-0054(JP); (54) PROCEDE DE PREPARATION D'UN DERIVE DE QUINOLEINE ET PRODUIT INTERMEDIAIRE POUR CE PROCEDE (30) 23.07.98 JP 20791198 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 109 782 C 07 D 205/04 + (22) 99968233.9 27.08.99 >ASTRAZENECA A.B. 151 85 Södertälje(SE); (54) PROCEDE DE PRODUCTION D'ACIDES AZETIDINE-2-CARBOXYLIQUES N-PROTEGES (30) 01.09.98 SE 9802939 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 117 297 (51) C 07 D 241/36 C 07 D 471/18 C 07 D 491/22 A 61 K 31/495 A 01 N 43/58 (21) + (22) 99948484.3 30.09.99 (73) >PRESIDENT AND FELLOWS OF HARVARD COLLEGE Holyoke Center Suite 727 1350 Massachusetts

Avenue Cambridge MA 02138-5701(US); (54) ANALOGUES SYNTHETIQUES D'ECTEINASCIDINE 743 (30) 30.09.98 US 165892 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 122 253 C 07 D 401/04 A 61 K 31/505 + (22) 99970659.1 07.10.99 >SUMITOMO PHARMACEUTICALS CY LTD 2-8 Doshomachi 2-chome Chuo-ku Osaka-shi Osaka 541-8510( ); (54) DERIVES DE QUINAZOLINONE (30) 16.10.98 JP 29505098 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 123 293 C 07 D 471/22 C 09 B 5/62 + (22) 99950699.1 11.10.99 CIBA SPECIALTY CHEMICALS HOLDING INC. Klybeckstrasse 141 4057 Basel(CH); (54) BISIMIDES DE PERYLENE A NOYAU ELARGI ET LEUR UTILISATION COMME COLORANTS FLUORESCENTS-TRADUCTION-KERNERWEITERTE PERYLENBISIMIDE UND IHRE VERWENDUNG ALS FLUORESZENZFARBSTOFFE (30) 21.10.98 DE 19848555 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 124 804 (51) C 07 D 237/14 A 61 K 31/50 C 07 D 405/04 C 07 D 409/04 (21) + (22) 99953259.1 27.10.99 (73) >ABBOTT LABORATORIES CHAD 0377/AP6D-2 100 Abbott Park Road Abbott Park IL 60064-6050(US); (54) INHIBITEURS DE LA BIOSYNTHESE DE LA PROSTAGLANDINE ENDOPEROXYDE H SYNTHASE (30) 27.10.98 US 179605 03.03.99 US 261872 23.04.99 US 298490 27.10.99 US 427768 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 131 301 (51) C 07 D 235/18 A 61 K 31/4184 C 07 D 209/14 A 61 K 31/404 A 61 P 25/00 (21) + (22) 99972206.9 05.11.99 (73) >ABBOTT G.M.B.H. & CO. K.G. Max-Planck-Ring 2 DE-65205 Wiesbaden(DE); (54) 2-PHENYLBENZIMIDAZOLES ET 2-PHENYLINDOLES, LEUR PRODUCTION ET LEUR UTILISATION-TRADUCTION-2-PHENYLBENZIMIDAZOLE UND 2-PHENYLINDOLE, DEREN HERSTELLUNG UND ANWENDUNG (30) 17.11.98 DE 19852816 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 140 841 C 07 D 211/88 C 07 C 235/78 + (22) 99973409.8 01.12.99 SANOFI-AVENTIS 174 Avenue de France 75013 Paris(FR); (54) DERIVES DE 3-PHENYL-2, 6-DIOXOPIPERIDIN-3-YL PROPIONAMIDE ET LEUR PROCEDE DE PREPARATION (30) 18.12.98 FR 9816088 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 157 014 (51) C 07 D 277/60 C 07 D 277/84 C 07 D 417/04 A 61 K 31/428 A 61 P 3/04 A 61 P 3/10 (21) + (22) 00907504.5 05.02.00 (73) >AVENTIS PHARMA DEUTSCHLAND G.M.B.H. Brüningstrasse 50 DE-65929 Frankfurt am Main(DE); (54) SYSTEMES 2-AMINO-DIHYDROTHIAZOLE POLYCYCLIQUES, LEUR PROCEDE DE PRODUCTION ET LEUR UTILISATION COMME MEDICAMENT-TRADUCTION-POLYCYCLISCHE 2-AMINO-DIHYDROTHIAZOLSYSTEME, VERFAHREN ZU IHRER HERSTELLUNG UND IHRE VERWENDUNG ALS ARZNEIMITTEL (30) 26.02.99 DE 19908539 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 157 992 (51) C 07 D 491/04 A 61 K 31/551 A 61 P 25/08 // // (C07D491 / 04 , 317:00, 24 3 :00) (21) + (22) 01114686.7 30.08.95 (73) >ELI LILLY AND CY Lilly Corporate Center Indianapolis Indiana 46285(US); (54) Dérivés de dihydro-2,3-benzodiazépine (30) 31.08.94 US 298645 28.03.95 US 413029 (45) 24.08.05 92

_____________________________________________ (11) 1 163 212 (51) C 07 D 213/82 C 07 C 255/57 A 61 K 31/44 A 61 K 31/496 A 61 P 29/00 C 07 C 237/42 (21) + (22) 00909500.1 13.03.00 (73) >ASTRAZENECA A.B. 151 85 Södertälje(SE); (54) DERIVES AMIDES (30) 17.03.99 GB 9906277 03.02.00 GB 0002472 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 165 525 C 07 D 251/62 + (22) 00914118.5 08.03.00 AMI AGROLINZ MELAMINE INTERNATIONAL GMBH St.Peter-Strasse 25 4020 Linz(AT); (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE MELAMINE SOLIDE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON FESTEM MELAMIN (30) 15.03.99 AT 45099 15.03.99 AT 45199 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) 1 182 200 (51) C 07 D 313/14 C 07 D 337/14 C 07 D 405/04 C 07 D 407/04 C 07 D 409/04 C 07 D 491/06 A 61 K 31/31 A 61 K 31/335 A 61 K 31/343 A 61 K 31/38 A 61 K 31/44 A 61 K 31/34 (21) + (22) 00935528.0 02.06.00 (73) >NIPPON SUISAN KAISHA LTD 6-2 Otemachi 2-chome Chiyoda-ku Tokyo 100-0004(JP); (54) COMPOSES HETEROCYCLIQUES CONDENSES A TROIS CYCLES, PROCEDE DE PREPARATION CORRESPONDANT ET UTILISATION DE TELS COMPOSES (30) 03.06.99 JP 15718199 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 194 425 (51) C 07 D 401/04 A 61 K 31/415 A 61 P 29/00 C 07 D 401/14 C 07 D 413/14 C 07 D 471/04 (21) + (22) 00938780.4 09.06.00 (73) >AVENTIS PHARMA DEUTSCHLAND G.M.B.H. Brüningstrasse 50 DE-65929 Frankfurt am Main(DE); (54) GESUBSTITUEERDE BENZIMIDAZOLEN-SUBSTITUIERTE BENZIMIDAZOLE (30) 23.06.99 DE 19928424 12.02.00 DE 10006297 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 196 397 (51) C 07 D 241/44 C 07 D 215/54 C 07 D 209/42 C 07 D 213/82 C 07 D 307/68 C 07 D 307/84 C 07 D 333/38 C 07 D 333/68 A 61 K 31/495 A 61 K 31/404 A 61 P 25/00 (21) + (22) 00936465.4 02.06.00 (73) >NPS PHARMACEUTICALS INC. Suite 240 420 Chipeta Way Salt Lake City Utah 84108(US); (54) ANTAGONISTES DU RECEPTEUR DE GLUTAMATE METABOTROPIQUE ET LEUR UTILISATION POUR LE TRAITEMENT DE MALADIES DU SYSTEME NERVEUX CENTRAL (30) 02.06.99 US 137272 P (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 200 446 (51) C 07 D 497/04 C 07 D 495/04 A 61 K 31/4365 A 61 P 9/00 A 61 P 11/00 A 61 P 27/06 A 61 P 37/08 A 61 M 11/00 // // (C07D497 / 04 , 327:00) , C 0 7D221:00 (21) + (22) 00953634.3 23.06.00 (73) >ORTHO-MCNEIL PHARMACEUTICAL INC. U.S. Route No. 202 Raritan NJ 08869-0606(US); (54) OXATHIEPINO 6,5- i b /i ]DIHYDROPYRIDINES; COMPOSITIONS ET PROCEDES CONNEXES (30) 12.07.99 US 143354 P (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 202 945 (51) C 07 D 209/48 C 07 C 211/03 G 01 N 33/58 C 07 B 59/00 (21) + (22) 00936775.6 22.05.00 (73) >UNIVERSITE CATHOLIQUE DE LOUVAIN 1 Place de l'Université BE-1348 Louvain la Neuve(BE); (54) WERKWIJZEN VOOR DE BEREIDING VAN GEPERFLUOREERDE (18F)-RADIOGELABELDE NITRO-IMIDAZOOL-DERIVATEN VOOR

DE DETECTIE VAN CELLULAIRE HYPOXIE (30) 11.08.99 EP 99870172 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 214 304 (51) C 07 D 277/34 C 07 D 277/36 C 07 D 417/06 C 07 D 417/10 C 07 D 233/42 C 07 D 233/96 C 07 D 233/40 C 07 D 401/06 C 07 D 403/10 C 07 D 401/10 C 07 D 405/10 C 07 D 261/12 A 61 K 31/4166 A 61 K 31/426 A 61 K 31/42 (21) + (22) 00957950.9 31.08.00 (73) >INCYTE SAN DIEGO INC. Building E336 Experimental Station Route 131 & Henry Clay Road Wilmington DE 19880 (US); >ORTHO MCNEIL PHARMACEUTICAL INC. Route 202 P.O. Box 300 Raritan NJ 08869-0602(US) (54) BENZYLIDENE-THIAZOLIDINEDIONES ET LEURS ANALOGUES, UTILISES DANS LE TRAITEMENT DU DIABETE (30) 31.08.99 US 151670 P (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 216 246 (51) C 07 D 475/08 A 61 K 31/519 A 61 P 9/00 C 07 D 239/50 (21) + (22) 00964154.9 11.09.00 (73) >VASOPHARM BIOTECH G.M.B.H. & CO. K.G. Sedanstrasse 27 DE-97082 Würzburg( ); (54) 4-AMINOPTERIDINE N-SUBSTITUE, SON PROCEDE DE FABRICATION ET SON UTILISATION COMME MEDICAMENT-TRADUCTION-N-SUBSTITUIERTE 4-AMINOPTERIDINE, VERFAHREN ZU IHRER HERSTELLUNG UND IHRE VERWENDUNG ALS ARZNEIMITTEL (30) 17.09.99 DE 19944767 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 218 341 (51) C 07 D 295/02 C 07 D 211/14 A 61 K 31/10 A 61 K 31/435 C 07 C 311/15 C 07 C 317/14 (21) + (22) 00953172.4 17.08.00 (73) >AVENTIS PHARMA DEUTSCHLAND G.M.B.H. Brüningstrasse 50 DE-65929 Frankfurt am Main(DE); (54) DERIVES DE SULFONYLCARBOXAMIDE, LEUR PROCEDE DE PRODUCTION ET LEUR UTILISATION COMME MEDICAMENTS-TRADUCTION-SULFONYLCARBOXAMIDDERIVATE, VERFAHREN ZU IHRER HERSTELLUNG UND IHRE VERWENDUNG ALS ARZNEIMITTEL (30) 01.09.99 DE 19941540 06.06.00 DE 10027611 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 218 344 C 07 D 213/74 A 61 K 7/13 + (22) 00954415.6 06.06.00 HENKEL K.G.A.A. Henkelstrasse 67 40589 Düsseldorf(DE); (54) PRODUITS DE DEPART COLORANTS D'OXYDATION-TRADUCTION-NEUE OXIDATIONSFARBSTOFFVORPRODUKTE (30) 15.06.99 DE 19927072 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 221 444 (51) C 07 D 473/34 C 07 D 473/18 C 07 D 471/08 C 07 D 473/40 C 07 D 239/48 C 07 D 213/73 C 07 D 213/75 C 07 D 235/18 C 07 D 471/04 C 07 D 487/04 C 07 D 401/12 // // (C07D471 / 04 , 235:00, 22 1 :00),(C0 7 D4 0 1/12, 23 9 :0 0 , 213:00 ** (21) + (22) 00940909.5 30.06.00 (73) >EISAI CO. LTD 6-10 Koishikawa 4-chome Bunkyo-ku Tokyo 112-8088(JP); (54) DERIVES D'IMIDAZOLE CONDENSES ET MEDICAMENTS CONTRE LE DIABETE SUCRE (30) 02.07.99 JP 18848499 16.05.00 JP 2000143495 19.06.00 JP 2000182786 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 228 059 (51) C 07 D 401/04 C 07 D 471/04 A 61 K 31/445 A 61 P 29/00 (21) + (22) 00969529.7 21.10.00 (73) >BOEHRINGER INGELHEIM PHARMA G.M.B.H. & CO. K.G. Binger Strasse 173 DE-55218 Ingelheim am Rhein(DE); (54) NOUVEAUX CYCLOPROPANES UTILISES COMME ANTAGONISTES DE CGRP, MEDICAMENTS CONTENANT LESDITS COMPOSES ET 93

PROCEDES PERMETTANT DE LES PREPARER-TRADUCTION-NEUE CYCLOPROPANE ALS CGRP-ANTAGONISTEN, DIESE VERBINDUNGEN ENTHALTENDE ARZNEIMITTEL UND VERFAHREN ZU IHRER HERSTELLUNG (30) 29.10.99 DE 19952147 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 244 665 C 07 D 471/16 + (22) 00986686.4 22.12.00 >TRINAPCO INC. 1101 57th Avenue Oakland California 94621(US); (54) TRIAZATRINAPHTHYRINES ET UTILISATION DE CES DERNIERES (30) 23.12.99 US 171583 P (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 252 147 C 07 D 249/20 C 08 K 5/3475 + (22) 01909677.5 23.01.01 >CIBA SPECIALTY CHEMICALS HOLDING INC. Klybeckstrasse 141 CH-4057 Basel(CH); (54) ABSORBEURS UV BENZOTRIAZOLE RESISTANTS AU VOILAGE ET COMPOSITIONS STABILISEES AU MOYEN DE CES ABSORBEURS (30) 01.02.00 US 496084 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 254 141 (51) C 07 D 491/22 A 61 K 31/4741 A 61 K 31/4745 A 61 K 31/435 (21) + (22) 00939454.5 14.06.00 (73) >RESEARCH TRIANGLE INSTITUTE 3040 Cornwallis Road Research Triangle Park NC 27709-2194 (US); >BRISTOL-MYERS SQUIBB CY Route 206 & Province Line Road Princeton NJ 08543-4000(US) (54) ESTERS -BETA-ALANINE DE CAMPTOTHECINE AVEC INHIBITION DE LATOPOISOMERASE I (30) 29.12.99 US 474099 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 256 583 (51) C 07 D 519/00 C 07 D 471/04 C 07 D 491/04 C 07 D 513/04 A 61 K 31/505 // // (C07D471 / 04 , 239:00, 22 1 :00) (21) + (22) 02290945.1 16.04.02 (73) LES LABORATOIRES SERVIER 1 rue Carle Hébert 92415 Courbevoie Cedex(FR); (54) Dérivés de pyrimidin-4-ones, leur procédé de préparation et les compositions pharmaceutiques qui les contiennent (30) 18.04.01 FR 0105216 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 265 893 (51) C 07 D 417/12 A 61 K 31/44 A 61 P 3/00 (21) + (22) 01911921.3 14.03.01 (73) >SMITHKLINE BEECHAM P.L.C. 980 Great West Road Brentford Middlesex TW8 9GS(GB); (54) SELS DE CHLORHYDRATE DE 5- 42-(N-METHYL-N-(2-PYRIDYL)AMINO)ETHOXY]BENZYL]THIAZOLI DINE-2,4-DIONE (30) 14.03.00 GB 0006133 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 266 887 (51) C 07 D 209/94 C 07 D 405/12 C 07 D 409/12 C 07 D 401/12 C 07 D 491/04 A 61 K 31/407 A 61 P 35/00 (21) + (22) 02291463.4 12.06.02 (73) LES LABORATOIRES SERVIER 22 rue Garnier 92200 Neuilly-sur-Seine(FR); (54) Dérivés d'indénoindolones, leur procédé de préparation et les compositions pharmaceutiques qui les contiennent (30) 13.06.01 FR 0107718 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 268 445 (51) C 07 D 239/48 C 07 D 401/12 C 07 D 403/12 C 07 D 405/12 C 07 D 413/12 A 61 K 31/505 A 61 P 35/00 (21) + (22) 01914026.8 23.03.01 (73) >ASTRAZENECA A.B. 151 85 Södertälje(SE); (54) DERIVES 4-AMINO-5-CYANO-2-ANILINO-PYRIMIDINES ET LEUR UTILISATION COMME INHIBITEURS DE KINASES

DEPENDANTES DE CYCLES CELLULAIRES (30) 28.03.00 GB 0007371 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 280 757 (51) C 07 D 311/00 C 07 D 263/00 C 07 D 215/12 A 61 K 31/19 A 61 K 31/235 A 61 P 11/00 C 07 C 69/82 C 07 C 63/64 C 07 C 65/26 C 07 C 65/28 C 07 C 69/94 (21) + (22) 01947234.9 23.04.01 (73) F. >HOFFMANN-LA ROCHE A.G. Grenzacherstrasse 124 CH-4070 Basel(CH); (54) NOUVEAUX RETINOIDES SELECTIFS GAMMA (30) 02.05.00 EP 00109346 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 280 779 (51) C 07 D 233/56 A 61 K 31/4164 A 61 P 25/00 A 61 P 3/10 (21) + (22) 01931766.8 07.05.01 (73) >ORION CORP. Orionintie 1 02200 Espoo(FI); (54) INDANYLIMIDAZOLES POLYCYCLIQUES A ACTIVITE ALPHA2 ADRENERGIQUE (30) 08.05.00 FI 20001065 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 289 951 (51) C 07 D 209/20 C 07 D 401/14 C 07 D 401/12 A 61 K 31/405 // // (C07D401 / 12 , 211:00) , C 0 7D209:00 (21) + (22) 01943504.9 13.06.01 (73) >ZENTARIS G.M.B.H. Weismüllerstrasse 45 DE-60314 Frankfurt/Main(DE); (54) SECRETAGOGUES DES HORMONES DE CROISSANCE (30) 13.06.00 US 211326 P 26.09.00 US 234928 P (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 299 368 C 07 D 301/12 + (22) 01953176.3 26.06.01 S.A. >SOLVAY Rue du Prince Albert 33 BE-1050 Bruxelles(BE); (54) PROCEDE DE FABRICATION D'OXIRANNE (30) 28.06.00 FR 0008356 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 317 413 (51) C 07 D 307/81 C 07 D 333/58 C 07 D 471/04 C 07 C 209/16 A 61 K 31/165 A 61 K 31/335 A 61 K 31/38 A 61 K 31/40 C 07 C 233/18 C 07 C 233/60 (21) + (22) 01955425.2 16.07.01 (73) LES LABORATOIRES SERVIER 1 rue Carle Hébert 92415 Courbevoie Cedex(FR); (54) DERIVES BIPHENYLES SUBSTITUES, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET LES COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES QUI LES CONTIENNENT (30) 15.09.00 FR 0011779 (45) 24.08.05 _____________________________________________

(45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 330 455 (51) C 07 D 471/04 A 61 P 11/00 A 61 K 31/40 (21) + (22) 01988718.1 25.10.01 (73) >eLBION A.G. Meissner Strasse 191 DE-01445 Radebeul(DE); (54) NOUVEAUX 7-AZAINDOLES, LEUR UTILISATION EN TANT QU'INHIBITEURS DE LA PHOSPHODIESTERASE 4 ET LEUR PROCEDE DE PRODUCTION-TRADUCTION-NEUE 7-AZAINDOLE, DEREN VERWENDUNG ALS INHIBITOREN DER PHOSPHODIESTERASE 4 UND VERFAHREN ZU DEREN HERSTELLUNG (30) 27.10.00 DE 10053275 30.10.00 US 244342 P (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 339 679 (51) C 07 D 209/12 A 61 K 31/404 A 61 P 43/00 (21) + (22) 01997476.5 21.11.01 (73) >SANOFI-AVENTIS 174 Avenue de France FR-75013 Paris(FR); (54) DERIVES DE 3-AROYLINDOLE ET LEUR UTILISATION EN TANT QU'AGONISTES DES RECEPTEURS CB2 (30) 22.11.00 FR 0015158 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 341 788 (51) C 07 D 471/04 A 61 K 31/437 A 61 P 31/12 // // (C07D471 / 04 , 231:00) , C 0 7D221:00 (21) + (22) 01987095.5 26.11.01 (73) >GLAXO GROUP LTD Glaxo Wellcome House Berkeley Avenue Greenford Middlesex UB6 ONN(GB); (54) PYRAZOLOPYRIDINES (30) 15.12.00 US 255763 P 08.03.01 US 274284 P 27.08.01 US 315089 P (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 342 814 C 07 D 301/36 C 23 F 15/00 + (22) 03075646.4 05.03.03 >SHELL INTERNATIONALE RESEARCH MAATSCHAPPIJ B.V. Carel van Bylandtlaan 30 NL-2596 HR Den Haag(NL); (54) Procédé pour inhiber l'autopolymérisation de l'oxyde d'éthylène causée par la rouille en utilisant la chimie rédox (30) 06.03.02 US 91890 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 343 789 (51) C 07 D 491/04 C 07 D 471/04 C 07 D 209/80 C 07 D 209/86 A 61 K 31/404 A 61 P 35/00 (21) + (22) 01983768.1 16.10.01 (73) >SIGMA-TAU INDUSTRIE FARMACEUTICHE RIUNITE S.P.A. Viale Shakespeare 47 IT-00144 Roma(IT); (54) DERIVES TRICYCLIQUES DE L'INDOLE A ACTIVITE ANTI-ANGIOGENIQUE (30) 03.11.00 IT RM20000570 (45) 24.08.05 _____________________________________________

1 318 987 C 07 D 277/82 // // C07M7:00 + (22) 01981155.3 18.09.01 >SYNTHON B.V. Microweg 22 NL-6545 CM Nijmegen(NL); (54) WERKWIJZE VOOR DE SCHEIDING VAN 2-AMINO-6-PROPYLAMINO-4,5,6,7-TETRAHYDROBENZOTHIAZOL EN VERBINDINGEN DAARVOOR (30) 18.09.00 WO PCT/ES00/022 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) 1 344 779 (51) C 07 D 487/04 A 61 K 31/495 // // (C07D487 / 04 , 251:00, 23 1 :00),(C0 7 D4 8 7/04, 23 9 :0 0 , 231:00 ) (21) + (22) 03075887.4 28.01.99 (73) >BRISTOL-MYERS SQUIBB PHARMA CY Lawrenceville-Princeton Road P.O. Box 4000 Princeton New Jersey 08543-4000(US); (54) Azolo-pyrimidines (30) 28.01.98 US 15002 28.01.98 US 14734 28.01.98 US 15001 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

(11) (51) (21) (73)

(11) (51) (21) (73)

1 326 598 C 07 D 311/80 A 61 K 31/35 + (22) 01987666.3 16.10.01 >DELTA-9-PHARMA G.M.B.H. Kerschensteinerstr. 11-15 DE-92318 Neumarkt(DE); (54) PROCEDE POUR PRODUIRE UN EXTRAIT CONTENANT DU TETRAHYDROCANNABINOL ET DU CANNABIDIOL A PARTIR DE PLANTES DE CANNABIS ET EXTRAITS DE CANNABIS-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES TETRAHYDROCANNABINOL- UND CANNABIDIOL-HALTIGEN EXTRAKTES AUS CANNABIS-PFLANZENMATERIAL SOWIE CANNABIS-EXTRAKTE (30) 17.10.00 DE 10051427 94

1 345 946 C 07 D 498/22 A 61 K 31/40 + (22) 01996227.3 06.12.01 >ORTHO-MCNEIL PHARMACEUTICAL INC. U.S. Route No.202 P.O. Box 300 Raritan NJ 08869-0602(US); (54) COMPOSES MACRO-HETEROCYLIQUES UTILISES COMME INHIBITEURS DE KINASE (30) 08.12.00 US 254161 P (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) 1 353 912 (51) C 07 D 277/42

C 07 D

417/06

C 07 D 417/14 A 61 K 31/425 // // (C07D417 / 06 , 277:00) , C 0 7D241:00 (21) + (22) 02700318.5 11.01.02 (73) SOC. DE CONSEILS DE RECHERCHES ET D'APPLICATIONS SCIENTIFIQUES >SCRAS Société par Actions Simplifiée 42 rue du Docteur Blanche FR-75016 Paris(FR); (54) DERIVES DE 2-ARYLIMINO-2,3-DIHYDROTHIAZOLES, LEURS PROCEDES DE PREPARATION ET LEUR UTILISATION THERAPEUTIQUE (30) 12.01.01 FR 0100396 (45) 24.08.05 _____________________________________________

(11) 1 382 383 (51) C 07 D 303/04 B 01 J 8/04 B 01 J 23/50 B 01 J 23/04 B 01 J 27/18 B 01 J 23/00 C 07 C 47/21 (21) + (22) 03015575.8 11.07.03 (73) >BASF A.G. Carl-Bosch-Strasse 38 DE-67056 Ludwigshafen(DE); (54) Garnissage ordonné de catalyseurs-TRADUCTION-Strukturierte Katalysator-Schüttung (30) 15.07.02 DE 10231976 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

(11) 1 392 307 (51) C 07 D 471/08 A 61 K 31/495 A 61 P 27/00 A 61 P 29/00 // // (C07D471 / 08 , 223:00) , C 0 7D221:00 (21) + (22) 02722625.7 26.04.02 (73) >PFIZER PRODUCTS INC. Eastern Point Road Groton Connecticut 06340(US); (54) SELS DE TARTRATE DE 5,8,14-TRIAZATETRACYCLO 10.3.1.02,11.04,9]-HEXADECA-2(11),3,5,7,9-PENTAENE (30) 14.05.01 US 290861 P (45) 24.08.05 _____________________________________________

1 353 927 C 07 D 495/00 + (22) 01271992.8 03.12.01 MERCK PATENT G.M.B.H. Frankfurter Strasse 250 64293 Darmstadt(DE); (54) SULFAMIDOTHIENOPYRIMIDINES ET LEUR UTILISATION COMME INHIBITEURS DE PHOSPHODIESTERASE V-TRADUCTION-SULFAMIDOTHIENOPYRIMIDINE ZUR VERWENDUNG ALS PHOSPHODIESTERASE V-HEMMER (30) 23.12.00 DE 10064994 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 357 124 (51) C 07 D 513/04 C 07 D 233/70 C 07 D 471/04 C 07 D 471/10 C 07 D 487/04 C 07 D 487/10 A 61 K 31/415 A 61 K 31/435 A 61 K 31/47 A 61 K 31/505 A 61 K 31/425 (21) + (22) 02711234.1 30.01.02 (73) >ZENYAKU KOGYO K.K. 2-9 Nihonbashi-Muromachi 3-chome Chuo-ku Tokyo 103-0022(JP); (54) COMPOSES HETEROCYCLIQUES ET COMPOSITIONS AMELIORANT LES FONCTIONS CEREBRALES CONTENANT CES DERNIERS COMME PRINCIPE ACTIF (30) 30.01.01 JP 2001022385 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 358 168 (51) C 07 D 275/06 C 07 D 209/92 A 61 K 31/403 A 61 K 31/428 A 61 P 35/00 (21) + (22) 02714107.6 24.01.02 (73) F. >HOFFMANN-LA ROCHE A.G. Grenzacherstrasse 124 CH-4070 Basel(CH); (54) DERIVES DE SULTAMES ET DE LACTAMES TRICYCLIQUES, UTILISATION DE CES DERNIERS EN TANT QU'INHIBITEURS DE L'HISTONE DEACETYLASE (30) 27.01.01 EP 01101873 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 362 051 C 07 D 491/04 + (22) 02712902.2 09.02.02 BOEHRINGER INGELHEIM PHARMA G.M.B.H. & CO.KG Binger Strasse 173 55216 Ingelheim am Rhein(DE); (54) PROCEDE DE PURIFICATION DE 20(S)-CAMPTOTHECINE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR REINIGUNG VON 20(S)-CAMPTOTHECIN (30) 15.02.01 DE 10106969 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 366 038 (51) C 07 D 401/14 A 61 K 31/404 A 61 P 43/00 C 07 D 401/06 C 07 D 409/14 (21) + (22) 02704891.7 25.02.02 (73) S.A. >AVENTIS PHARMA 20 avenue Raymond Aron FR-92160 Antony(FR); (54) OXINDOLES INHIBITEURS DE CDK-1 ET LEUR APPLICATION EN THERAPEUTIQUE (30) 27.02.01 FR 0102624 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 377 558 C 07 D 243/08 + (22) 02720171.4 05.04.02 >GLAXO GROUP LTD Glaxo Wellcome House Berkeley Avenue Greenford Middlesex UB6 ONN(GB); (54) DERIVES DE L'ACIDE [1,4]-DIAZEPANE-1-CARBOXYLIQUE, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET LEUR UTILISATION COMME ANTAGONISTES DES TACHYKININES (30) 05.04.01 GB 0108595 (45) 17.08.05 _____________________________________________ 95

(11) 1 392 674 (51) C 07 D 333/16 C 07 D 333/18 C 07 D 307/42 C 07 D 405/04 C 07 D 409/04 A 61 K 31/381 A 61 P 3/10 (21) + (22) 02722506.9 09.05.02 (73) >SMITHKLINE BEECHAM CORP. One Franklin Plaza P.O. Box 7929 Philadelphia Pennsylvania 19101(US); (54) DERIVES DE FURANE ET DE THIOPHENE ACTIVANT DES RECEPTEURS HUMAINS ACTIVES PAR DES PROLIFERATEURS DE PEROXISOME (PPAR) (30) 11.05.01 GB 0111523 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 395 570 (51) C 07 D 265/24 C 07 D 498/04 C 07 D 513/04 A 01 N 43/86 A 01 N 43/90 (21) + (22) 02732728.7 17.05.02 (73) >BASF A.G. DE-67056 Ludwigshafen(DE); (54) COMPOSES D'OXAZIN(THI)ONE UTILISES COMME FONGICIDES-TRADUCTION-OXAZIN(THI)ONVERBINDUNGEN ALS FUNGIZIDE (30) 21.05.01 DE 10124798 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 399 446 (51) C 07 D 473/16 A 61 P 17/06 A 61 P 25/28 A 61 P 43/00 A 61 P 35/00 A 61 P 35/02 A 61 K 31/52 (21) + (22) 02738404.9 27.06.02 (73) >CYCLACEL LTD 6-8 Underwood Street London N1 7JQ (GB); >CANCER RESEARCH TECHNOLOGY LTD Sardinia House Sardinia Street London WC2A 3NL(GB) (54) DERIVES DE PURINE 2,6,9-SUBSTITUES ET LEUR UTILISATION DANS LE TRAITEMENT DE MALADIES PROLIFERANTES (30) 27.06.01 GB 0115713 21.08.01 GB 0120333 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 401 841 (51) C 07 D 498/10 A 61 K 31/438 A 61 P 29/02 (21) + (22) 02735422.4 21.06.02 (73) >GRUNENTHAL G.M.B.H. Zieglerstrasse 6 DE-52078 Aachen(DE); (54) DERIVES DE 1-OXA-2,8-DIAZASPIRO 4,5]DEC-2-ENE SERVANT D'ANTALGIQUES-TRADUCTION-SUBSTITUIERTE 1-OXA-2,8-DIAZA-SPIRO[4,5]DEC-2-EN-DERIVATE ALS ARZNEIMITTEL GEGEN SCHMERZ (30) 25.06.01 DE 10130020 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 417 207 C 07 D 471/04 + (22) 01274395.1 12.07.01 >WARNER-LAMBERT CY LLC 201 Tabor Road Morris Plains NJ 07950(US); (54) PROCEDE DE PREPARATION DE 2-(4-PYRIDYL)AMINO-6-DIALKYLOXYPHENYL-PYRIDO(2,3-D)PY

RIMIDIN-7-ONES (30) 04.08.00 US 222866 P (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 430 057 C 07 D 487/04 + (22) 02785157.5 19.09.02 >SANOFI-AVENTIS 174 Avenue de France FR-75013 Paris (FR); >MITSUBISHI PHARMA CORP. 6-9 Hiranomachi 2-chome Chuo-ku Osaka-shi Osaka 541-0046(JP) (54) GESUBSTITUEERDE-PYRIDNYL-6,7,8,9-TETRAHYDROPYRIMIDO(1 ,2-A)PYRIMIDIN-4-ON EN 7-PYRIDINYL-2,3-DIHYDRO-IMIDAZO(1,2-A)PYRIMIDIN-5(1H) ONDERIVATEN (30) 21.09.01 EP 01402432 28.02.02 EP 02290489 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 438 307 (51) C 07 D 409/04 A 61 K 31/4535 A 61 P 25/00 C 07 D 401/04 C 07 D 421/04 (21) + (22) 02785280.5 23.10.02 (73) >BIOFRONTERA PHARMACEUTICALS G.M.B.H. Hemmelrather Weg 201 DE-51377 Leverkusen(DE); (54) DERIVES DE 4-(THIO- OU SELENOXANTHENE-9-YLIDENE)-PIPERIDINE OU ACRIDINE ET LEUR UTILISATION COMME ANTAGONISTES SELECTIFS DU RECEPTEUR DE 5-HT2B (30) 25.10.01 EP 01125527 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 451 166 C 07 D 279/12 A 61 K 31/54 + (22) 02783438.1 25.11.02 >PFIZER PRODUCTS INC. Eastern Point Road Groton Connecticut 06340(US); (54) SEL D'ACIDE CITRIQUE D'UN COMPOSE THERAPEUTIQUE ET COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES ASSOCIEES (30) 07.12.01 US 338343 P (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 458 713 (51) C 07 D 403/14 A 61 K 31/404 A 61 K 31/4166 A 61 K 31/437 A 61 P 35/00 // // (C07D403 / 14 , 241:00, 20 9 :00), C0 7 D2 0 7:00 (21) + (22) 02796035.0 20.12.02 (73) >THERAVANCE INC. 901 Gateway Boulevard South San Francisco CA 94080(US); (54) DERIVES D'INDOLINONE UTILISES COMME INHIBITEURS DE LA PROTEINE KINASE (30) 27.12.01 US 343746 P 27.12.01 US 343813 P (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 461 139 (51) C 07 D 251/60 B 01 D 53/73 B 01 D 53/78 B 01 D 53/54 B 01 J 10/00 B 01 J 3/04 C 07 C 273/12 (21) + (22) 02787376.9 14.11.02 (73) AGROLINZ MELAMINE INTERNATIONAL G.M.B.H. >AMI St.-Peter-Str. 25 4021 Linz(AT); (54) PROCEDE DE PURIFICATION DE GAZ DE DEGAGEMENT PRODUITS PAR UNE INSTALLATION DE FABRICATION DE MELAMINE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR REINIGUNG VON OFFGASEN EINER MELAMINANLAGE (30) 16.11.01 AT 20011806 25.06.02 DE 10229101 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 463 725 C 07 D 405/12 + (22) 03700018.9 03.01.03 >PFIZER PRODUCTS INC. Eastern Point Road Groton Connecticut 06340(US); (54) PROCEDE ET INTERMEDIAIRES POUR AGENTS ANTIDIABETIQUES PYRIDAZINONE (30) 09.01.02 US 347679 P (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 485 385 (51) C 07 D 487/04 A 61 K 31/53 // (C07D487 , C 0 7D231:00 , 2 5 1:00), C (21) + (22) 03713672.8 (73) >SMITHKLINE BEECHAM 96

A 61 K 31/519 A 61 P 31/12 // / 04 , 239:00) , (C 0 7D487/04 0 7D 2 31:00 24.02.03 CORP.

One Franklin Plaza Philadelphia PA 19101(US); (54) PYRAZOLOPYRIMIDINE, DERIVES DE PYRAZOLOTRIAZINE ET COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES CONTENANT LESDITS DERIVES (30) 07.03.02 US 362298 P (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 497 289 (51) C 07 D 451/10 A 61 K 31/46 A 61 P 11/06 (21) + (22) 03746158.9 09.04.03 (73) >BOEHRINGER INGELHEIM PHARMA G.M.B.H. & CO. K.G. Binger Strasse 173 DE-55216 Ingelheim am Rhein(DE); (54) MEDICAMENT CONTENANT DES BETAMIMETIQUES ET UN NOUVEL ANTICHOLINERGIQUE-TRADUCTION-ARZNEIMITTEL ENTHALTEND BETAMIMETIKA UND EIN NEUES ANTICHOLINERGIKUM (30) 12.04.02 DE 10216428 03.12.02 DE 10256317 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 499 594 (51) C 07 D 215/54 C 07 D 215/22 C 07 D 417/12 C 07 D 409/12 C 07 D 401/12 C 07 D 405/12 (21) + (22) 03724293.0 29.04.03 (73) >WYETH HOLDINGS CORP. Five Giralda Farms Madison NJ 07940(US); (54) PREPARATION DE 3-QUINOLINE ET DE 3-QUINOL- 4-ONE CARBONITRILES SUBSTITUES EN POSITION 7 (30) 30.04.02 US 376456 P (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 920 432 C 07 F 7/00 C 07 F 7/08 + (22) 98928928.5 09.06.98 >BOULDER SCIENTIFIC CY 598 Third Street Post Office Box 548 Mead CO 80542(US); (54) PREPARATION ET SEPARATION DE MELANGES DE COMPOSES RAC ET MESO (30) 09.06.97 US 871662 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 020 479 (51) C 07 F 7/08 C 08 F 2/50 G 03 F 7/029 (21) + (22) 99126253.6 31.12.99 (73) >GOLDSCHMIDT G.M.B.H. Goldschmidtstrasse 100 DE-45127 Essen(DE); (54) Photoinitiateurs pour le durcissement cationique-TRADUCTION-Photoinitiatoren zur kationischen Härtung (30) 16.01.99 DE 19901531 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 163 196 (51) C 07 F 9/11 C 07 F 9/09 C 07 C 2/10 C 07 C 11/02 C 07 C 29/16 C 07 C 31/125 C 07 C 41/03 C 07 C 43/13 (21) + (22) 00916975.6 17.03.00 (73) >BASF A.G. DE-67056 Ludwigshafen(DE); (54) PROCEDE PERMETTANT DE PRODUIRE DES ALCOOLS TENSIOACTIFS ET DES ETHERS DESDITS ALCOOLS, PRODUITS AINSI FABRIQUES ET LEUR UTILISATION-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON TENSIDALKOHOLEN UND TENSIDALKOHOLETHERN, DIE HERGESTELLTEN PRODUKTE UND IHRE VERWENDUNG (30) 19.03.99 DE 19912418 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 224 192 (51) C 07 F 15/00 A 61 K 33/24 A 61 P 35/00 (21) + (22) 00971599.6 26.10.00 (73) THE >UNIVERSITY COURT THE UNIVERSITY OF EDINBURGH Old College South Bridge Edinburgh EH8 9YL(GB); (54) COMPOSES DE RUTHENIUM (II) DEMI-SANDWICH COMPRENANT DE L'AZOTE CONTENANT DES LIGANDS UTILISES DANS LE TRAITEMENT DU CANCER (30) 27.10.99 GB 9925274 30.06.00 GB 0016054 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 282 639 (51) C 07 F 9/40 C 07 K 14/00 C 07 H 21/00 C 12 Q 1/68 A 61 K 38/04 (21) + (22) 01919443.0 07.04.01 (73) >AVENTIS PHARMA DEUTSCHLAND G.M.B.H. Brüningstrasse 50 DE-65929 Frankfurt am Main(DE);

(54) POLYAMIDENUCLEINEZUURDERIVATEN, MIDDELEN EN WERKWIJZEN VOOR DE BEREDIDING ERVAN - TRADUCTIONPEPTIDNUKLEINSAURE-DERIVATE MIT NEGATIVER LADUNG, MITTEL UND VERFAHREN ZU IHRER HERSTELLUNG (30) 18.04.00 DE 10019136 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 284 737 (51) C 07 F 9/06 A 61 K 31/675 C 07 F 9/09 C 07 F 9/6558 C 07 F 9/6518 A 61 K 31/496 (21) + (22) 01942553.7 16.01.01 (73) >EISAI CO. LTD 4-6-10 Koishikawa Bunkyo-ku Tokyo 112-8088(JP); (54) PROMEDICAMENTS DE COMPOSES D'AZOLE, SOLUBLES DANS L'EAU (30) 20.01.00 US 177169 P 20.11.00 US 249969 P (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 294 837 (51) C 07 F 9/09 C 11 D 1/72 C 11 D 1/14 C 11 D 1/29 C 11 D 1/34 C 07 C 29/16 C 07 C 303/24 (21) + (22) 01960307.5 13.06.01 (73) >BASF A.G. DE-67056 Ludwigshafen(DE); (54) TENSIOACTIFS A BASE D'ALCOOLS OXO-TRADUCTION-TENSIDE AUF DER BASIS VON OXOALKOHOLEN (30) 16.06.00 DE 10029692 16.06.00 DE 10029693 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 387 848 (51) C 07 F 17/00 C 08 F 4/00 C 08 F 210/16 (21) + (22) 02740505.9 23.04.02 (73) >POLIMERI EUROPA S.P.A. Via E. Fermi 4 IT-72100 Brindisi(IT); (54) PROCEDE POUR PREPARER DES COPOLYMERES ET DES TERPOLYMERES ELASTOMERES D'EP(D)M (30) 17.05.01 IT MI20011017 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 463 737 C 07 F 3/02 + (22) 02805776.8 28.12.02 >GRUNENTHAL G.M.B.H. Zieglerstrasse 6 DE-52078 Aachen(DE); (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE GRIGNARD-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON GRIGNARD-VERBINDUNGEN (30) 04.01.02 DE 10200149 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 468 003 (51) C 07 F 9/30 C 07 F 9/572 C 07 F 9/32 A 61 K 31/675 A 61 P 9/00 (21) + (22) 03717341.6 16.01.03 (73) COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE 31/33 Rue de la Fédération 75752 Paris(FR); (54) DERIVES DE PSEUDO-PEPTIDES PHOSPHINIQUES (30) 18.01.02 FR 0200599 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 483 276 C 07 F 17/02 B 01 J 31/00 + (22) 03708207.0 10.03.03 >DEGUSSA A.G. Bennigsenplatz 1 DE-40474 Düsseldorf(DE); (54) LIGANDS FERROCENYLES ET LEUR UTILISATION EN CATALYSE-TRADUCTION-FERROCENYLLIGANDEN UND IHRE VERWENDUNG IN DER KATALYSE (30) 13.03.02 DE 10211250 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 499 625 C 07 F 17/02 C 07 B 53/00 + (22) 03747412.9 17.04.03 DEGUSSA A.G. 40474 Düsseldorf(DE); (54) LIGANDS DE FERROCENYLE ET PROCEDE DE PRODUCTION ASSOCIE-TRADUCTION-FERROCENYLLIGANDEN UND EIN VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG SOLCHER LIGANDEN (30) 30.04.02 DE 10219490 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 0 792 370 (51) C 07 H 21/04 C 12 N 9/64 97

C 12 N A 61 K

15/57 38/48

C 12 P 21/06 C 12 N 1/00 C 12 N 5/00 C 07 K 1/00 (21) + (22) 95922997.2 06.06.95 (73) >HUMAN GENOME SCIENCES INC. 9410 Key West Avenue Rockville MD 20850-3338( ); (54) PROTEASE-3 ET 4 D'APOPTOSE DE TYPE ENZYME DE CONVERSION D'INTERLEUKINE-1 BETA (30) 01.11.94 US 334251 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 832 651 C 07 H 3/06 A 61 K 31/70 + (22) 96920014.6 30.05.96 >MEIJI SEIKA KAISHA LTD 4-16 Kyobashi 2-chome Chuo-ku Tokyo(JP); (54) utilisation de fructo-oligo-saccharides pour réduire le taux de PEROXYDES LIPIDIQUES dans le sang (30) 31.05.95 JP 13346695 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 0 923 598 (51) C 07 H 21/02 C 07 H 21/04 C 12 P 19/34 C 12 Q 1/68 (21) + (22) 97930172.8 18.06.97 (73) >DIVERSA CORP. 4955 Directors Place San Diego CA 92121(US); (54) PRODUCTION ET UTILISATION DE BANQUES NORMALISEES D'ADN (30) 18.06.96 US 665565 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 118 617 (51) C 07 H 15/18 A 61 K 31/70 A 23 L 1/30 A 23 L 3/3562 (21) + (22) 01200093.1 12.01.01 (73) >GIULIANI S.P.A. Via Palagi 2 I-20129 Milano( ); (54) Composés antioxydants, compositions les contenant utilisables dans le domaine de produits alimentaires et procédé pour leur préparation (30) 20.01.00 IT MI000066 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 146 049 (51) C 07 H 1/08 C 07 H 21/00 C 12 N 15/10 C 12 P 19/34 C 12 Q 1/68 (21) + (22) 01113857.5 08.02.95 (73) >QIAGEN G.M.B.H. Qiagen Strasse 1 DE-40724 Hilden(DE); (54) Procédé de séparation de structures d'acides nucléiques à deux brins et à un brin-TRADUCTION-Verfahren zur Trennung von Doppelstrang/Einzelstrangnukleinsäurestrukturen (30) 11.02.94 DE 4404361 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 158 050 (51) C 07 H 21/02 C 07 K 16/28 G 01 N 33/50 G 01 N 33/53 A 61 K 38/22 A 61 K 39/395 C 30 B 29/58 G 06 F 17/50 C 12 N 15/12 C 12 N 15/74 C 12 N 9/00 C 12 N 5/10 C 12 N 1/20 C 07 K 14/72 (21) + (22) 01303090.3 30.03.01 (73) >PFIZER INC. 235 East 42nd Street New York N.Y. 10017(US)(GB); (54) Récepteur humain de cysteinyl leukotriène 2 (CysLT2) (30) 05.04.00 GB 0008504 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 276 749 (51) C 07 H 19/20 A 61 K 31/7076 A 61 K 31/708 (21) + (22) 01929464.4 26.03.01 (73) FORSCHUNGSVERBUND BERLIN E.V. Rudower Chaussee 17 12489 Berlin (DE); FORSCHUNGSZENTRUM JULICH G.M.B.H. 52425 Jülich(DE) (54) COUMARINYLE METHYLESTERS PHOTOLABILES DE NUCLEOTIDES CYCLIQUES, PROCEDE DE FABRICATION ET UTILISATION DE CEUX-CI-TRADUCTION-PHOTOLABILE CUMARINYLMETHYLESTER VON CYCLISCHEN NUCLEOTIDEN, VERFAHREN ZU DEREN HERSTELLUNG UND IHRE VERWENDUNG (30) 20.04.00 DE 10021256 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 281 714

(51) C 07 H 1/08 C 12 N 15/10 B 03 C 1/01 C 12 Q 1/68 (21) + (22) 02016299.6 06.06.96 (73) >ROCHE DIAGNOSTICS G.M.B.H. Sandhofer Strasse 116 DE-68305 Mannheim(DE); (54) Pigment magnetique-TRADUCTION-Magnetisches Pigment (30) 08.06.95 DE 19520398 12.10.95 DE 19537985 (45) 10.08.05 _____________________________________________

A 61 P 5/30 A 61 P 35/00 (21) + (22) 01928120.3 11.05.01 (73) >RESEARCH INSTITUTE FOR MEDICINE AND CHEMISTRY INC. 49 Amherst Street Cambridge Massachusetts 02142(US); (54) DERIVES PREGNA-1, 3, 5 (10) -TRIENE ET CHOLA-1, 3, 5 (10)-TRIENE 2-SUBSTITUES ET LEUR ACTIVITE BIOLOGIQUE (30) 11.05.00 US 203462 P (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) 1 282 639 (51) C 07 H 21/00 C 12 Q 1/68 A 61 K 38/04 C 07 F 9/40 C 07 K 14/00 (21) + (22) 01919443.0 07.04.01 (73) >AVENTIS PHARMA DEUTSCHLAND G.M.B.H. Brüningstrasse 50 DE-65929 Frankfurt am Main(DE); (54) POLYAMIDENUCLEINEZUURDERIVATEN, MIDDELEN EN WERKWIJZEN VOOR DE BEREDIDING ERVAN - TRADUCTIONPEPTIDNUKLEINSAURE-DERIVATE MIT NEGATIVER LADUNG, MITTEL UND VERFAHREN ZU IHRER HERSTELLUNG (30) 18.04.00 DE 10019136 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) 1 335 928 (51) C 07 J 3/00 C 07 J 5/00 C 07 J 21/00 C 07 J 41/00 A 61 K 31/56 A 61 K 31/58 (21) + (22) 01978673.0 02.11.01 (73) THE >UNIVERSITY OF MANCHESTER Oxford Road Manchester M13 9PL(GB); (54) AGONISTES SELECTIFS DU RECEPTEUR DE GLUCOCORTICOIDES (30) 03.11.00 GB 0026947 20.06.01 GB 0115161 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 355 915 C 07 H 19/06 + (22) 02708318.7 28.01.02 DEUTSCHES >KREBSFORSCHUNGSZENTRUM STIFTUNG DES OFFENTLICHEN RECHTS Im Neuenheimer Feld 280 DE-69120 Heidelberg(DE); (54) COMPOSES CAPABLES DE MARQUAGE POUR LA SYNTHESE DE 3' 18F -FLUOR-3'-DESOXYTHYMIDINE ET PROCEDE DE PREPARATION DESDITS COMPOSES-TRADUCTION-MARKIERUNGSFÄHIGE VERBINDUNGEN ZUR EINFACHEN SYNTHESE VON 3'-[18F]FLUOR-3'-DEOXYTHYMIDIN UND VERFAHREN ZU DEREN HERSTELLUNG (30) 31.01.01 DE 10104250 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 370 569 C 07 H 19/16 + (22) 02718299.7 19.03.02 >GLAXO GROUP LTD Glaxo Wellcome House Berkeley Avenue Greenford Middlesex UB6 ONN(GB); (54) PROCEDE DE PREPARATION DE NUCLEOSIDES DE RIBOFURANOSE AMINOPURINE SUBSTITUES EN N6 (30) 20.03.01 GB 0106867 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 399 458 C 07 H 17/08 + (22) 02741957.1 21.05.02 >ABBOTT LABORATORIES CHAD 0377/AP6D-2 100 Abbott Park Road Abbott Park IL 60064-6050(US); (54) PROCEDE D'ARYLATION POUR LA FONCTIONNALISATION DE DERIVES D'ERYTHROMYCINE O-ALLYLIQUE (30) 30.05.01 US 294326 P (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 175 433 (51) C 07 J 17/00 A 61 K 31/70 A 61 K 31/58 C 07 J 71/00 A 61 P 5/26 (21) + (22) 00927493.7 04.05.00 (73) >STRAKAN INTERNATIONAL LTD The Penthouse Washington Mall 1 Church Street Hamilton HM11(BM); (54) GLYCOSIDES D'ANDROGENES ET ACTIVITE ANDROGENIQUE DESDITS GLYCOSIDES (30) 04.05.99 US 132500 P 07.04.00 US 195294 P (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 272 505 (51) C 07 J 1/00 A 61 K 31/565 C 07 J 41/00 A 61 P 5/30 (21) + (22) 01940331.0 12.04.01 (73) >SCHERING A.G. Müllerstrasse 178 DE-13353 Berlin(DE); (54) DERIVES DE 11BETA-PENTYLE- ET 11BETA-HEXYL-ESTRA-1,3,5(10)-TRIENE SUBSTITUES EN POSITION 8BETA-TRADUCTION-8BETA-SUBSTITUIERTE-11BETA-PENTYL-UN D 11BETA-HEXYL-ESTRA-1,3,5(10)-TRIENDERIVATE (30) 12.04.00 DE 10019167 26.05.00 US 207370 P (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 287 017 (51) C 07 J 41/00 C 07 J 9/00 C 07 J 51/00 98

A 61 K C 07 J A 61 K

31/57 13/00 31/575

(11) 1 392 714 (51) C 07 J 9/00 A 61 K 31/575 A 61 P 9/10 (21) + (22) 02750526.2 21.02.02 (73) >INTERCEPT PHARMACEUTICALS INC. 421 Hudson Street Suite 212 New York NY 10014(US); (54) STEROIDES COMME AGONISTES DE FXR (30) 12.03.01 US 274959 P (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 504 019 (51) C 07 J 9/00 C 07 J 75/00 A 61 K 31/575 A 61 P 35/00 (21) + (22) 03735368.7 08.05.03 (73) >ICE S.R.L. Via Sicilia 8/10 IT-42100 Reggio Emilia(IT); (54) COMPLEXES DE PLATINE PRESENTANT UNE ACTIVITE ANTITUMORALE (30) 10.05.02 IT MI20020993 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 517 914 C 07 J 1/00 + (22) 03757065.2 11.06.03 >SCHERING A.G. Müllerstrasse 178 DE-13353 Berlin(DE); (54) ESTRATRIENES 9-ALPHA SUBSTITUES SERVANT D'OESTROGENES SELECTIVEMENT ACTIFS-TRADUCTION-9-ALPHA-SUBSTITUIERTE ESTRATRIENE ALS SELEKTIV WIRKSAME ESTROGENE (30) 11.06.02 DE 10226326 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 0 662 132 (51) C 07 K 14/025 C 12 N 15/37 C 12 N 7/04 C 12 N 5/10 A 61 K 39/12 G 01 N 33/53 C 12 N 15/866 (21) + (22) 93921353.4 03.09.93 (73) THE >GOVERNMENT OF THE UNITED STATES OF AMERICA AS REPRESENTED BY THE SECRETARY DEPARTMENT OF HEALTH AND HUMAN SERVICES The National Institute of Health Office of Technology Transfer 6011 Executive Boulevard Suite 325 Rockville MD 20852(US); (54) PROTEINES DE CAPSIDES DE VIRUS DU PAPILLOME HPV16 RECOMBINEES A AUTO-ASSEMBLAGE (30) 03.09.92 US 941371 16.03.93 US 32869 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 0 707 596 (51) C 07 K 17/08 C 08 H 1/00 A 61 P 3/10 C 07 K 14/585 (21) + (22) 94917946.9 10.05.94 (73) >NOBEX CORP. 2300 Englert Drive Durham NC 27703(US); (54) CONJUGUE DE POLYMERE-PEPTIDES (30) 10.05.93 US 59701 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 0 711 833 (51) C 07 K 14/47 C 12 N 15/11 C 12 Q 1/68 C 12 N 5/10 C 07 K 16/18 C 12 N 15/12 (21) + (22) 95402335.4 19.10.95 (73) INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE >INSERM 101 rue de Tolbiac FR-75654 Paris Cédex 13(FR);

(54) Gène de survie des neurones moteurs: gène de l'atrophie musculaire spinale (30) 19.10.94 EP 94402353 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 0 721 345 (51) C 07 K 14/00 C 12 N 15/70 C 12 N 15/79 A 61 K 39/395 A 61 K 9/127 (21) + (22) 94926493.1 10.08.94 (73) >JENNER TECHNOLOGIES 1895 Mountain View Drive Tiburon CA 94920(US); (54) VACCINS CONTRE LE CANCER DE LA PROSTATE (30) 11.08.93 US 105444 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 0 742 826 (51) C 07 K 19/00 C 07 K 14/54 A 61 K 38/20 C 12 N 15/24 (21) + (22) 95910141.1 02.02.95 (73) G.D. >SEARLE LLC 575 Maryville Centre Drive St. Louis Missouri 63141(US); (54) PROTEINE FUSIONNEE A PLUSIEURS VARIANTS D'IL-3 ET A ACTIVITE HEMATOPOIETIQUE (30) 04.02.94 US 192325 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 0 755 259 (51) C 07 K 14/005 C 07 K 16/08 C 12 N 1/21 C 12 N 5/10 C 12 N 15/33 A 61 K 35/76 A 61 K 39/12 A 61 K 39/395 (21) + (22) 95914198.7 29.03.95 (73) >UNIVERSITY OF MARYLAND COLLEGE PARK Office of Technology Liason 4312 Knox Road College Park MD 20742(US); (54) CLONES D'ADNc CHIMERES DU VIRUS DE LA BURSITE INFECTIEUSE, PRODUITS D'EXPRESSION ET VACCINS A BASE DESDITS CLONES (30) 29.03.94 US 219262 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 784 633 C 07 K 14/755 A 61 K 38/37 + (22) 95937286.3 14.11.95 >GENETICS INSTITUTE LLC 87 Cambridge Park Drive Cambridge MA 02140(US); (54) PROCEDE DE PURIFICATION DU FACTEUR VIII (30) 14.11.94 SE 9403915 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 0 786 002 (51) C 07 K 14/54 C 12 N 5/10 A 61 K 38/20 C 12 N 15/24 (21) + (22) 95936482.9 12.10.95 (73) APPLIED RESEARCH SYSTEMS >ARS HOLDING N.V. Pietermaai 15 Curacao(AN); (54) INTRACELLULAIRE ISOVORM VAN DE INTERLEUKINE-1 RECEPTOR ANTAGONIST (30) 13.10.94 IT MI942097 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 0 792 370 (51) C 07 K 1/00 C 07 H 21/04 C 12 N 15/57 C 12 N 9/64 A 61 K 38/48 C 12 P 21/06 C 12 N 1/00 C 12 N 5/00 (21) + (22) 95922997.2 06.06.95 (73) >HUMAN GENOME SCIENCES INC. 9410 Key West Avenue Rockville MD 20850-3338( ); (54) PROTEASE-3 ET 4 D'APOPTOSE DE TYPE ENZYME DE CONVERSION D'INTERLEUKINE-1 BETA (30) 01.11.94 US 334251 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 0 825 259 (51) C 07 K 16/18 C 07 K 16/46 C 07 K 17/00 A 61 K 39/395 G 01 N 33/577 C 12 N 15/02 C 12 N 5/12 C 12 P 21/08 (21) + (22) 96912292.8 01.05.96 (73) >JAPAN TOBACCO INC. 2-1 Toranomon 2-Chome Minato-Ku Tokyo 105(JP); (54) ANTICORPS MONOCLONAL REAGISSANT AVEC LA CEPT HUMAINE ET SON PROCEDE DE QUANTIFICATION (30) 02.05.95 JP 13483695 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 0 832 189 99

(51) C 07 K 19/00 C 12 N 5/00 (21) + (22) 96918251.8 06.06.96 (73) >GENENTECH INC. 460 Point San Bruno Boulevard South San Francisco CA 94080-4990 (US); F. >HOFFMANN-LA ROCHE A.G. Grenzacherstrasse 124 CH-4070 Basel(CH) (54) PROCEDE DE REGULATION DE LA SIALYLATION DE PROTEINES PRODUITES PAR UNE CULTURE DE CELLULES DE MAMMIFERES (30) 06.06.95 US 469348 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 0 833 917 (51) C 07 K 14/445 C 07 K 16/20 A 61 K 39/015 A 61 K 39/395 A 61 K 39/385 G 01 N 33/68 C 12 N 15/70 C 07 K 17/08 C 12 N 15/30 (21) + (22) 96922107.6 12.06.96 (73) >INSTITUT PASTEUR 25-28 rue du Docteur Roux FR-75724 Paris Cédex 15(FR); (54) MOLECULES POLYPEPTIDIQUES DE STADE PRE-ERYTHROCYTAIRE DU PALUDISME (30) 13.06.95 FR 9507007 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 0 837 883 (51) C 07 K 14/81 C 07 K 1/113 A 61 K 38/57 A 61 K 9/08 A 61 K 47/30 (21) + (22) 96924269.2 07.06.96 (73) >CHIRON CORP. 4560 Horton Street Emeryville California 94608 (US); G.D. >SEARLE & CO. 5200 Old Orchard Road Skokie Illinois 60077(US) (54) PROCEDE DE SOLUBILISATION, DE PURIFICATION ET DE REPLIEMENT DE PROTEINES (30) 07.06.95 US 473668 07.06.95 US 477677 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 849 361 (51) C 07 K 14/47 C 07 K 16/28 A 61 K 39/395 A 61 K 38/17 C 12 N 15/12 (21) + (22) 97310216.3 17.12.97 (73) >SMITHKLINE BEECHAM CORP. One Franklin Plaza P.O. Box 7929 Philadelphia Pennsylvania 19103 (US); >SMITHKLINE BEECHAM P.L.C. 980 Great West Road Brentford Middlesex TW8 9GS(GB); THE >BOARD OF REGENTS THE UNIVERSITY OF TEXAS SYSTEM 201 West 7th Street Austin TX 78701(US) (54) Nouveaux ligands du recepteur de neuropeptides HFGAN72 (30) 17.12.96 US 33604 P 19.03.97 US 820519 02.07.97 US 887382 26.09.97 US 939093 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 851 925 (51) C 07 K 14/61 C 07 K 1/107 A 61 K 38/27 C 12 N 1/21 C 12 N 15/18 // // (C12N1/2 1 , C 12R1:19) (21) + (22) 96931597.7 20.09.96 (73) >GENENTECH INC. 1 DNA Way South San Francisco CA 94080-4990(US); (54) VARIANTS DE L'HORMONE DE CROISSANCE HUMAINE (30) 21.09.95 US 537067 21.09.95 US 537068 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 0 877 803 (51) C 07 K 14/715 C 07 K 16/28 C 12 Q 1/68 G 01 N 33/50 A 61 K 38/17 A 61 K 48/00 C 12 N 15/12 C 12 N 5/10 (21) + (22) 97901343.0 02.01.97 (73) >AMGEN INC. One Amgen Center Drive Thousand Oaks California 91320-1799(US); (54) RECEPTEUR DE PROTEINE OB, COMPOSITIONS ET PROCEDES ASSOCIES (30) 04.01.96 US 582825 31.12.96 US 774414 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 0 894 143 (51) C 07 K 14/20 C 12 Q 1/68 G 01 N 33/68 C 12 N 15/31 (21) + (22) 97914794.9 20.02.97 (73) >BOARD OF REGENTS THE UNIVERSITY OF TEXAS SYSTEM 201 West 7th Street

Austin TX 78701(US); (54) SEQUENCES DE BORRELIA PATHOGENES SEMBLABLES A UNE PMV (30) 21.02.96 US 12028 P (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 896 620 (51) C 07 K 14/72 C 12 N 15/62 A 01 K 67/027 A 61 K 38/16 C 12 N 15/90 C 12 N 9/00 C 12 N 15/12 (21) + (22) 97906232.0 20.02.97 (73) ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA RECHERCHE EN GENETIQUE MOLECULAIRE, (A.DE.RE.GE.M) 23 rue Montpensier 75001 Paris(FR); (54) RECEPTEUR NUCLEAIRE DE GLUCOCORTICOIDES MODIFIE, PROTEINE DE FUSION, FRAGMENTS D'ADN CODANT POUR LEDIT RECEPTEUR ET LADITE PROTEINE DE FUSION (30) 20.02.96 FR 9602060 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 909 274 C 07 K 14/705 + (22) 97906426.8 22.01.97 >ORTHO MCNEIL PHARMACEUTICAL INC. One Johnson & Johnson Plaza New Brunswick New Jersey 08933-7002(US); (54) PROCEDE DE PURIFICATION D'UN PROTEINE FIXANT L'ERYTHROPOIETINE (30) 23.01.96 US 10469 P 18.07.96 US 22129 P (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 931 094 (51) C 07 K 14/435 C 07 K 16/18 G 01 N 33/553 (21) + (22) 97932092.6 27.06.97 (73) >DIASORIN A.B. Allén 7 172 26 Sundyberg(SE); (54) METHODES POUR DETERMINER LA PRESENCE DE LA PROTEINE CEREBRALE S-100 BETA (30) 05.07.96 SE 9602677 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 939 804 (51) C 07 K 14/52 C 12 N 1/21 C 12 N 5/10 C 07 K 16/24 A 61 K 38/19 C 12 N 15/12 (21) + (22) 96939612.6 25.10.96 (73) >HUMAN GENOME SCIENCES INC. 14200 Shady Grove Road Rockville MD 20850(US); (54) NEUTROKINE alpha (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 0 941 333 (51) C 07 K 14/245 A 61 K 39/108 A 61 K 39/39 C 12 N 1/21 C 12 Q 1/48 G 01 N 33/50 A 01 K 67/027 A 61 K 49/00 C 12 N 15/31 // // (C12N1/2 1 , C 12R1:19) (21) + (22) 97910583.0 30.10.97 (73) >CHIRON S.R.L. Via Fiorentina 1 IT-53100 Siena(IT); (54) TOXINE LT-A D'E. COLI MUTANTE DETOXIQUEE IMMUNOGENE (30) 31.10.96 GB 9622660 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 0 968 288 (51) C 07 K 14/47 C 07 K 16/18 C 12 Q 1/68 A 01 K 67/027 C 12 N 15/12 C 12 N 15/62 C 12 N 5/10 (21) + (22) 98953283.3 06.10.98 (73) >ZYMOGENETICS INC. 1201 Eastlake Avenue East Seattle WA 98102(US); (54) HOMOLOGUE HUMAIN DE LA PROTEINE 2-19, z219a (30) 06.10.97 US 61712 P (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 972 201 (51) C 07 K 16/30 A 61 K 39/395 A 61 K 47/48 C 12 Q 1/68 G 01 N 33/543 G 01 N 33/574 G 01 N 33/577 (21) + (22) 98911411.1 25.02.98 (73) >CORIXA CORP. Suite 200 1124 Columbia Street Seattle WA 98104(US); (54) COMPOSES SERVANT AU DIAGNOSTIC IMMUNOLOGIQUE DU CANCER DE LA PROSTATE ET LEURS PROCEDES D'UTILISATION (30) 25.02.97 US 806596 01.08.97 US 904809 09.02.98 US 20747 100

(45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 984 983 C 07 K 14/47 G 01 N 33/68 + (22) 98923042.0 01.06.98 >YEDA RESEARCH AND DEVELOPMENT CO. LTD Weizman Institute of Science P.O. Box 95 Rehovot 76100(IL); (54) MODULATEURS DES VOIES D'INFLAMMATION INTRACELLULAIRE, DE MORT CELLULAIRE ET DE SURVIE CELLULAIRE (30) 05.06.97 IL 12101197 30.06.97 IL 12119997 11.09.97 IL 12174697 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) 0 996 731 (51) C 07 K 14/15 A 61 K 31/70 C 12 N 15/48 C 12 Q 1/70 (21) + (22) 98936467.4 07.07.98 (73) BIO MERIEUX Chemin de l'Orme 69280 Marcy l'Etoile(FR); (54) MATERIEL NUCLEIQUE RETROVIRAL ET FRAGMENTS NUCLEOTIDIQUES NOTAMMENT ASSOCIES A LA SCLEROSE EN PLAQUES ET/OU LA POLYARTHRITE RHUMATOIDE, A DES FINS DE DIAGNOSTIC, PROPHYLACTIQUES ET THERAPEUTIQUES (30) 07.07.97 FR 9708816 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 012 285 (51) C 07 K 14/47 A 61 K 38/17 C 07 K 16/18 C 07 K 16/42 C 12 Q 1/68 C 12 N 15/12 (21) + (22) 98947034.9 10.09.98 (73) >ZYMOGENETICS INC. 1201 Eastlake Avenue East Seattle WA 98102(US); (54) DEFENSINES BETA (30) 10.09.97 US 58335 P 10.09.97 US 926529 05.11.97 US 64294 P 05.11.97 US 964687 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 019 075 (51) C 07 K 2/00 C 07 K 4/00 A 61 K 38/00 A 61 K 39/00 A 61 K 39/44 A 61 K 39/395 A 61 K 51/00 G 01 N 33/53 G 01 N 33/543 G 01 N 33/566 C 07 C 215/60 C 07 B 61/00 (21) + (22) 99931748.0 07.06.99 (73) >THERAVANCE INC. 901 Gateway Boulevard South San Francisco CA 94080(US); (54) AGONISTES DU RECEPTEUR BETA 2-ADRENERGIQUE (30) 08.06.98 US 88466 P 15.07.98 US 92938 P (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 038 014 (51) C 07 K 16/40 C 12 N 1/00 A 01 H 5/00 C 12 N 15/82 C 12 N 9/10 (21) + (22) 98966266.3 09.12.98 (73) VON SCHAEWEN, ANTJE Natruper Strasse 169a 49076 Osnabrück(DE); (54) SEQUENCES DE (GntI) VEGETALES ET UTILISATION DE CELLES-CI POUR L'OBTENTION DE PLANTES NE PRESENTANT PAS UNE ACTIVITE DE N-ACETYLGLUCOSYLAMINYLTRANSFERASE I GnTI OU BIEN SEULEMENT UNE TELLE ACTIVITE REDUITE-TRADUCTION-PFLANZLICHE (GntI)-SEQUENZEN UND VERWENDUNG DERSELBEN ZUR GEWINNUNG VON PFLANZEN MIT VERMINDERTER ODER FEHLENDER N-ACETYLGLUCOSAMINYLTRANSFERASE I (GnTI)-AKTIVITÄT (30) 09.12.97 DE 19754622 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 042 359 (51) C 07 K 5/107 C 07 K 5/117 A 61 K 38/07 (21) + (22) 98964224.4 22.12.98 (73) >CARA THERAPEUTICS INC. 765 Old Saw Mill River Road Tarrytown NY 10591(US); (54) PEPTIDES RECEPTEURS OPIOIDES KAPPA (30) 23.12.97 US 997208 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 049 777 (51) C 07 K 14/715 C 07 K 19/00 C 07 K 16/28 C 12 N 15/12 C 12 N 15/62 (21) + (22) 99903320.2 22.01.99 (73) >IMMUNEX CORP. One Amgen Center Drive Thousand Oaks CA 91320-1799(US);

(54) ADN ET POLYPEPTIDES AcPL (30) 23.01.98 US 72301 P 20.03.98 US 78835 P (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 051 487 (51) C 07 K 14/47 C 07 K 16/18 C 12 Q 1/68 G 01 N 33/68 C 12 N 15/12 (21) + (22) 99901094.5 21.01.99 (73) >DIAGNOSTIC TECHNOLOGIES LTD Senate Building Technion City 32000 Haifa(IL); (54) PROTEINE PLACENTAIRE 13 (30) 29.01.98 IL 123098 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 078 064 (51) C 07 K 14/21 C 07 K 16/12 A 61 K 31/70 A 61 K 39/02 A 61 K 39/395 G 01 N 33/569 C 12 N 15/31 C 12 N 1/21 (21) + (22) 99924948.5 07.05.99 (73) S.A. >GLAXOSMITHKLINE BIOLOGICALS Rue de l'Institut 89 BE-1330 Rixensart(BE); (54) COMPOSES DERIVES DE MORAXELLA CATARRHALIS (30) 13.05.98 GB 9810285 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 082 427 (51) C 07 K 14/47 C 12 N 15/62 C 12 N 15/12 (21) + (22) 99926092.0 28.05.99 (73) >CELTRIX PHARMACEUTICALS INC. 4851 Lake Brook Drive Glen Allen VA 23060(US); (54) VARIANTES DE LA PROTEINE-3 DE LIAISON DU FACTEUR DE CROISSANCE DE TYPE INSULINOIDE (30) 01.06.98 US 87559 P 27.05.99 US 322484 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 084 145 C 07 K 16/00 + (22) 99923571.6 11.05.99 EIDGENOSSISCHE >TECHNISCHE HOCHSCHULE ZURICH Rämistrasse 101 CH-8092 Zürich(CH); (54) MOLECULES DE LIAISON SPECIFIQUES POUR SCINTIGRAPHIE, CONJUGUES CONTENANT CES MOLECULES ET TRAITEMENT DE L'ANGIOGENESE (30) 11.05.98 US 75338 28.04.99 US 300425 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 086 122 (51) C 07 K 5/078 A 61 K 38/05 G 01 N 33/68 (21) + (22) 99928582.8 11.06.99 (73) >JOHNSON & JOHNSON PHARMACEUTICAL RESEARCH & DEVELOPMENT L.L.C. 920 US Route 202 Raritan New Jersey 08869( ); (54) INHIBITEURS DE PROTEASE A BASE DE PYRAZINONE (30) 11.06.98 US 88989 P (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 092 036 (51) C 07 K 1/04 C 07 K 14/62 C 12 N 11/02 C 12 N 11/06 C 12 P 1/00 C 12 N 11/00 C 12 P 21/00 C 12 P 19/00 C 12 P 21/02 (21) + (22) 99924860.2 03.05.99 (73) >AVENTIS PHARMA DEUTSCHLAND G.M.B.H. Brüningstrasse 50 DE-65929 Frankfurt am Main(DE); (54) PROCEDE DE CATALYSE DE REACTIONS COMPLEXES DE GRANDES MOLECULES AU MOYEN D'ENZYMES LIEES A UN SUPPORT POLYMERE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR KATALYSE VON KOMPLEXEN REAKTIONEN GROSSER MOLEKÜLE MITTELS AN EINEM POLYMEREN TRÄGER GEBUNDENER ENZYME (30) 15.05.98 DE 19821866 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 131 344 (51) C 07 K 7/08 C 07 K 19/00 A 61 K 38/10 C 07 K 7/02 (21) + (22) 99972640.9 19.11.99 (73) >ELAN CORP. P.L.C. Lincoln House Lincoln Place Dublin 2( ); (54) PEPTIDES RETRO-INVERSES CIBLANT LES RECEPTEURS DE TRANSPORT DU TRACTUS GASTRO-INTESTINAL, ET LEUR UTILISATION (30) 19.11.98 US 109038 P (45) 03.08.05 _____________________________________________ 101

(11) (51) (21) (73)

1 133 559 C 07 K 14/705 G 01 N 33/566 + (22) 99972682.1 13.10.99 >ARENA PHARMACEUTICALS INC. 6166 Nancy Ridge Drive San Diego CA 92121(US); (54) RECEPTEUR HUMAIN ORPHELIN RUP3 COUPLE A UNE PROTEINE G (30) 20.11.98 US 109213 P 16.02.99 US 120416 P 26.02.99 US 121852 P 12.03.99 US 123946 P 12.03.99 US 123949 P (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 140 173 (51) C 07 K 19/00 A 61 K 39/395 A 61 K 38/17 A 61 P 7/10 // / / C 07K14/71 (21) + (22) 99968115.8 09.12.99 (73) >GENENTECH INC. 1 DNA Way South San Francisco CA 94080-4990(US); (54) ANTAGONISTES DU FACTEUR DE CROISSANCE ENDOTHELIALE ET LEURS UTILISATIONS (30) 22.12.98 US 218481 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 158 050 (51) C 07 K 14/72 C 07 H 21/02 C 07 K 16/28 G 01 N 33/50 G 01 N 33/53 A 61 K 38/22 A 61 K 39/395 C 30 B 29/58 G 06 F 17/50 C 12 N 15/12 C 12 N 15/74 C 12 N 9/00 C 12 N 5/10 C 12 N 1/20 (21) + (22) 01303090.3 30.03.01 (73) >PFIZER INC. 235 East 42nd Street New York N.Y. 10017(US)(GB); (54) Récepteur humain de cysteinyl leukotriène 2 (CysLT2) (30) 05.04.00 GB 0008504 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 161 250 (51) C 07 K 14/26 A 61 K 35/74 A 61 K 39/39 A 61 P 37/04 A 61 P 35/00 // // A61K35:7 4 , A 61K38:19 (21) + (22) 00910947.1 15.03.00 (73) PIERRE >FABRE MEDICAMENT 45 Place Abel Gance FR-92100 Boulogne-Billancourt(FR); (54) FRACTIONS MEMBRANAIRES BACTERIENNES IMMUNOSTIMULANTES DANS LE TRAITEMENT DE CANCERS (30) 15.03.99 FR 9903154 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 173 475 C 07 K 14/025 A 61 K 47/48 + (22) 00922458.5 03.04.00 NOVEMBER A.G. GESELLSCHAFT FUR MOLEKULARE MEDIZIN Ulrich-Schalk-Strasse 3a 91056 Erlangen(DE); (54) FRAGMENTS DE LA PROTEINE VIRALE 2 OU 3 DU VIRUS DU POLYOME, SERVANT AU TRANSPORT DE PRINCIPES ACTIFS-TRADUCTION-FRAGMENTE DES VIRUS PROTEINS 2 ODER 3 DES POLYOMAVIRUS ALS FÄHREN FÜR WIRKSTOFFE (30) 10.04.99 DE 19916224 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 194 442 (51) C 07 K 1/20 C 07 K 14/765 C 07 K 16/06 C 07 K 14/81 C 07 K 14/79 (21) + (22) 00938817.4 23.06.00 (73) >BIOTEST PHARMA G.M.B.H. Landsteiner Strasse 5 D-63303 Dreieich(DE); (54) PROCEDE DE FRACTIONNEMENT PAR CHROMATOGRAPHIE DE PLASMA OU DE SERUM, PREPARATIONS AINSI OBTENUES ET LEUR UTILISATION-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR CHROMATOGRAPHISCHEN FRAKTIONIERUNG VON PLASMA ODER SERUM, SO ERHALTENE PRÄPARATE UND DEREN VERWENDUNG (30) 14.07.99 DE 19932782 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 196 439 (51) C 07 K 14/435 A 61 K 38/17 C 12 N 15/12 C 12 N 15/63 C 12 N 5/10 A 61 P 31/04 (21) + (22) 00931131.7 06.05.00 (73) >BRAIN BIOTECHNOLOGY RESEARCH AND INFORMATION NETWORK A.G. Darmstädter Strasse 34 DE-64673 Zwingenberg(DE); (54) COMPOSES A ACTION ANTIBIOTIQUE-TRADUCTION-VERBINDUNGEN MIT

ANTIBIOTISCHER WIRKUNG (30) 07.05.99 DE 19921027 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 224 215 (51) C 07 K 14/415 A 61 K 39/36 A 61 P 37/08 (21) + (22) 00975093.6 24.10.00 (73) >PHARMACIA DIAGNOSTICS A.B. PO Box 6460 751 37 Uppsala (SE); >VALENTA RUDOLF Beethovenstrasse 18 2604 Theresienfeld(AT) (54) FORMES ANAPHYLACTIQUE D'ALLERGENE DE POLLEN DE GRAMINEES Phl p 6 ET LEUR UTILISATION (30) 29.10.99 SE 9903950 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 224 473 (51) C 07 K 14/72 G 01 N 33/76 G 01 N 33/564 C 12 N 15/62 (21) + (22) 00969495.1 12.10.00 (73) >LOOS ULRICH Otto-Elsässer-Weg 9 DE-89081 Ulm(DE); (54) PROCEDE DE DETERMINATION D'AUTOANTICORPS CONTRE LE RECEPTEUR DE TSH-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR BESTIMMUNG VON AUTOANTIKÖRPERN GEGEN DEN TSH-REZEPTOR (30) 12.10.99 DE 19949184 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 246 919 (51) C 07 K 14/42 G 01 N 33/566 A 61 K 38/16 A 61 P 39/00 C 12 N 15/29 C 12 N 5/06 (21) + (22) 99967798.2 30.12.99 (73) >IMCLONE SYSTEMS INC. 180 Varick Street New York NY 10014 (US); THE >REGENTS OF THE UNIVERSITY OF CALIFORNIA 1111 Franklin Street 5th Floor Oakland CA 94607(US) (54) FACTEURS DE CONSERVATION DE CELLULES SOUCHES, PROCEDES ET PRODUITS S'Y RAPPORTANT (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 280 895 (51) C 07 K 14/435 C 07 K 16/18 C 12 N 15/63 C 12 N 5/10 A 61 K 38/17 C 12 N 15/11 (21) + (22) 01929932.0 10.05.01 (73) CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE >CNRS 3 rue Michel Ange FR-75794 Paris Cedex 16(FR); (54) POLYPEPTIDE INHIBANT UN CANAL SODIQUE A PORTE PROTONIQUE (30) 10.05.00 US 203309 P 10.05.01 US 852378 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 282 639 (51) C 07 K 14/00 C 07 H 21/00 C 12 Q 1/68 A 61 K 38/04 C 07 F 9/40 (21) + (22) 01919443.0 07.04.01 (73) >AVENTIS PHARMA DEUTSCHLAND G.M.B.H. Brüningstrasse 50 DE-65929 Frankfurt am Main(DE); (54) POLYAMIDENUCLEINEZUURDERIVATEN, MIDDELEN EN WERKWIJZEN VOOR DE BEREDIDING ERVAN - TRADUCTIONPEPTIDNUKLEINSAURE-DERIVATE MIT NEGATIVER LADUNG, MITTEL UND VERFAHREN ZU IHRER HERSTELLUNG (30) 18.04.00 DE 10019136 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 291 356 (51) C 07 K 1/06 C 07 K 1/08 C 07 K 1/02 (21) + (22) 02077830.4 15.07.02 (73) >AKZO NOBEL N.V. Velperweg 76 NL-6824 BM Arnhem(NL); (54) Procédé pour la synthese rapide des peptides dans solution (30) 19.07.01 EP 01202753 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 319 715 (51) C 07 K 16/14 C 12 Q 1/32 C 12 N 9/04 C 12 N 15/53 C 12 N 1/15 C 12 N 1/21 C 12 N 5/10 (21) + (22) 02026487.5 28.11.02 (73) >BAYER CROPSCIENCE A.G. Alfred-Nobel-Strasse 50 DE-40789 Monheim(DE); 102

(54) IMP déshydrogénase et son utilisation pour l'identification de substances fongicides-TRADUCTION-IMP Dehydrogenase und deren Verwendung zum Identifizieren von fungizid wirksamen Verbindungen (30) 11.12.01 DE 10160660 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 392 347 (51) C 07 K 7/06 C 07 K 7/08 A 61 K 38/08 A 61 K 38/16 A 61 P 25/28 (21) + (22) 02729699.5 16.05.02 (73) >NYMOX CORP. 9900 Boulevard Cavendish Nr. 306 Saint-Laurent Quebec H4M 2V2(CA); (54) PREVENIR DE LA MORT CELLULAIRE A L'AIDE DE SEGMENTS DE NTP (30) 16.05.01 US 290971 P (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 407 677 (51) C 07 K 14/46 A 61 P 19/10 A 23 L 1/0562 A 23 L 1/305 A 23 J 3/34 A 23 J 3/06 A 61 K 38/01 A 23 L 1/302 A 23 L 1/303 (21) + (22) 03027512.7 03.05.02 (73) >BIOPROGRESS S.P.A. Via Aurelia 58 I-00165 Rome(IT); (54) Compositions contenant de la gélatine de poisson partiellement hydrolysée et leur utilisation (30) 02.07.01 IT RM20010380 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 951 483 C 08 B 31/16 + (22) 97950214.3 31.12.97 >VALTION TEKNILLINEN TUTKIMUSKESKUS Vuorimiehentie 5 02150 Espoo 15(FI); (54) ESTER D'AMIDON HYDROXYALKYLE, PREPARATION ET UTILISATION DE CET ESTER (30) 31.12.96 FI 965304 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 088 082 (51) C 08 B 30/00 C 12 N 15/56 C 12 N 9/44 C 12 N 15/82 C 12 N 1/21 C 12 N 5/10 A 01 H 5/00 A 01 H 5/10 (21) + (22) 99950355.0 07.05.99 (73) >BAYER CROPSCIENCE G.M.B.H. Brüningstrasse 50 DE-65929 Frankfurt/Main(DE); (54) MOLECULES D'ACIDE NUCLEIQUE CODANT POUR DES ENZYMES ISSUES DU FROMENT ET PARTICIPANT A LA SYNTHESE DE L'AMIDON-TRADUCTION-NUCLEINSÄUREMOLEKÜLE CODIEREND ENZYME AUS WEIZEN, DIE AN DER STÄRKESYNTHESE BETEILIGT SIND (30) 08.05.98 DE 19820608 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 090 929 (51) C 08 B 30/10 A 61 L 15/00 C 08 B 37/14 (21) + (22) 00308716.0 04.10.00 (73) >CERESTAR HOLDING B.V. Nijverheidsstraat 1 P.O. Box 9 NL-4551 LA Sas Van Gent(NL); (54) Isolation et utilisation de pentosanes à partir de sous-produits de l'industrie d'amidon (30) 08.10.99 GB 9923784 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 299 423 C 08 B 31/12 C 08 B 35/04 + (22) 01957907.7 29.06.01 CARBOHYDRATE PIRNA G.M.B.H. & CO. K.G. >CHP Lohmener Strasse 12 DE-01796 Pirna (DE); >WOLFF WALSRODE A.G. DE-29699 Walsrode(DE) (54) PROCEDE DE PRODUCTION D'AMIDON DE CARBOXYALKYLE HAUTEMENT SUBSTITUE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON HOCHSUBSTITUIERTER CARBOXYALKYLSTÄRKE (30) 07.07.00 DE 10033197 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 343 826 C 08 B 37/00 A 61 K 35/78 + (22) 00981558.0 27.11.00 >BOMSUND GRUPO ASESOR S.L. C/Mallorca 235 pplc. 1 08008 Barcelona(ES);

(54) COMPOSE POLYSACCHARIDE PRESENTANT UNE ACTIVITE IMMUNO-STIMULANTE (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 192 190 C 08 C 19/44 C 08 F 8/00 + (22) 00945740.9 06.06.00 >TOTAL PETROCHEMICALS RESEARCH FELUY Zone Industrielle C BE-7181 Seneffe -Feluy-(BE); (54) PRODUCTION DE COPOLYMERES SEQUENCES NON TROUBLES (30) 10.06.99 EP 99111317 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 0 902 040 (51) C 08 F 283/00 C 09 D 175/16 C 08 G 18/67 (21) + (22) 98117140.8 10.09.98 (73) >BASF A.G. DE-67056 Ludwigshafen(DE); (54) Compositions durcissables par rayonnement à base de prépolymères aliphatiques contenant des groupes uréthanes ayant des double liaisons à insaturation éthylénique-TRADUCTION-Strahlungshärtbare Zubereitungen auf der Basis aliphatischer, Urethangruppen enthaltender Prepolymere mit ethylenisch ungesättigten Doppelbindungen (30) 11.09.97 DE 19739970 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 0 981 558 (51) C 08 F 246/00 C 09 K 19/38 C 07 C 255/65 C 07 C 245/08 (21) + (22) 98922796.2 04.05.98 (73) >BAYER MATERIALSCIENCE A.G. DE-51368 Leverkusen(DE); (54) HOMOPOLYMERES A BIREFRINGENCE PHOTOINDUCTIBLE ELEVEE-TRADUCTION-HOMOPOLYMERE MIT HOHER PHOTOINDUZIERBARER DOPPELBRECHUNG (30) 15.05.97 DE 19720288 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 016 681 C 08 F 230/08 C 09 D 5/16 + (22) 99310578.2 24.12.99 >CHUGOKU MARINE PAINTS LTD 1-7 Meijishinkai Ohtake-shi Hiroshima 739-0652(JP); (54) Copolymères (méth)acrylate de silyle, procédés pour les préparer, compositions de peintures antisalissures contenant ces copolymères, revêtements antisalissures formés à partir de ces compositions, méthodes antisalissures reposant sur ces compositions, et coques ou structures sous-marines revêtues de la pellicule obtenue (30) 28.12.98 JP 37487598 28.12.98 JP 37487698 11.01.99 JP 437299 13.05.99 JP 13318499 13.05.99 JP 13330799 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 020 479 (51) C 08 F 2/50 G 03 F 7/029 C 07 F 7/08 (21) + (22) 99126253.6 31.12.99 (73) >GOLDSCHMIDT G.M.B.H. Goldschmidtstrasse 100 DE-45127 Essen(DE); (54) Photoinitiateurs pour le durcissement cationique-TRADUCTION-Photoinitiatoren zur kationischen Härtung (30) 16.01.99 DE 19901531 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 024 184 (51) C 08 F 265/06 C 09 D 5/02 C 09 D 175/04 C 09 D 151/00 (21) + (22) 00100234.4 17.01.00 (73) >BAYER MATERIALSCIENCE A.G. DE-51368 Leverkusen(DE); (54) Composition de revêtement aqueuse, procédé de fabrication et d'utilisation correspondants-TRADUCTION-Wässriges Überzugsmittel, Verfahren zu seiner Herstellung und seine Verwendung (30) 29.01.99 DE 19903391 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 054 031 (51) C 08 F 8/00 C 08 K 5/5317 C 08 K 5/5333 C 08 K 5/1539 C 08 G 63/20 C 08 G 63/91 C 08 G 64/00 C 08 G 69/00 (21) + (22) 00810408.5 12.05.00 (73) >CIBA SPECIALTY CHEMICALS HOLDING INC. Klybeckstrasse 141 CH-4057 Basel(CH); (54) Augmentation de la masse moléculaire et modification 103

de polymères de condensation-TRADUCTION-Molekulargewichtsaufbau und Modifizierung von Polykondensaten (30) 21.05.99 CH 94799 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 059 279 (51) C 08 F 8/04 C 08 F 16/18 C 08 F 299/02 C 10 M 107/24 C 07 C 43/315 C 07 C 41/28 C 07 C 43/04 C 07 C 43/10 C 07 C 43/11 C 07 C 43/15 (21) + (22) 99106903.0 25.05.93 (73) >IDEMITSU KOSAN CO. LTD 1-1 Marunouchi 3-chome Chiyoda-ku Tokyo 100-8321(JP); (54) Composé d'éther polyvinylique et procédé de préparation (30) 04.06.92 JP 14392292 07.09.92 JP 23784292 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 086 143 (51) C 08 F 2/00 B 01 J 19/24 C 08 F 2/06 B 01 J 19/00 C 08 F 20/12 (21) + (22) 99915632.6 17.03.99 (73) >SIEMENS A.G. Postfach 22 16 34 DE-80506 München(DE); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA PRODUCTION EN CONTINU DE POLYMERES-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUR KONTINUIERLICHEN HERSTELLUNG VON POLYMERISATEN (30) 17.04.98 DE 19816886 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 095 074 C 08 F 20/12 C 08 F 4/80 + (22) 99925198.6 04.06.99 >IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES P.L.C. 20 Manchester Square London W1U 3AN(GB); (54) PROCEDE DE POLYMERISATION VIVE (30) 29.06.98 GB 9813939 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 136 517 (51) C 08 F 8/06 C 08 J 3/12 C 08 G 85/00 (21) + (22) 01103408.9 14.02.01 (73) >SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 DE-80333 München(DE); (54) Procédé pour améliorer le broyage des matériaux en vrac par oxydation-TRADUCTION-Verfahren zur Erhöhung der Effektivität der Zerkleinerung von Schüttgütern durch Oxidation (30) 11.03.00 DE 10012010 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 144 463 (51) C 08 F 4/00 C 08 F 293/00 C 08 F 2/38 (21) + (22) 99963536.0 15.12.99 (73) >CIBA SPECIALTY CHEMICALS HOLDING INC. Klybeckstrasse 141 CH-4057 Basel(CH); (54) COMPOSITION ET PROCEDE DE POLYMERISATION RADICALAIRE CONTROLEE UTILISANT DES COMPOSES INITIATEURS/REGULATEURS MULTIFONCTIONNELS (30) 21.12.98 US 113238 P (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 169 355 (51) C 08 F 2/06 C 08 F 2/12 C 08 F 220/10 (21) + (22) 00914246.4 24.03.00 (73) CRAY VALLEY SA La Défense 2 12 place de l'Iris 92400 Courbevoie(FR); (54) MICROPARTICULES ACRYLIQUES RETICULEES, PROCEDE DE PREPARATION ET APPLICATIONS DANS LES REVETEMENTS ET PRODUITS DE MOULAGE (30) 31.03.99 FR 9904042 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 192 190 C 08 F 8/00 C 08 C 19/44 + (22) 00945740.9 06.06.00 >TOTAL PETROCHEMICALS RESEARCH FELUY Zone Industrielle C BE-7181 Seneffe -Feluy-(BE); (54) PRODUCTION DE COPOLYMERES SEQUENCES NON TROUBLES (30) 10.06.99 EP 99111317 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) 1 201 688 (51) C 08 F 210/02 C 08 F 2/06 C 08 F 218/08 C 08 F 2/00 // // (C08F210 / 02 , 218:08) (21) + (22) 01125638.5 26.10.01 (73) THE >NIPPON SYNTHETIC CHEMICAL INDUSTRY CO. LTD Umeda Sky Building Tower East 1-88 Oyodonaka 1-chome Kita-ku Osaka-shi Osaka 531-0076(JP); (54) Procédé de préparation de copolymères d' éthylène et d' acétate de vinyle (30) 27.10.00 JP 2000328205 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 226 180 (51) C 08 F 2/04 C 08 F 2/18 C 08 F 4/42 C 08 F 10/02 C 08 F 10/14 B 01 J 31/00 B 01 J 21/12 (21) + (22) 00966868.2 26.09.00 (73) >CONOCOPHILLIPS CY 216 Patent Library Building Bartlesville Technology Center Bartlesville OK 74004(US); (54) COMPOSITIONS CATALYTIQUES ORGANOMETALLIQUES (30) 27.09.99 US 401354 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 237 945 C 08 F 8/30 C 10 L 1/22 + (22) 00957772.7 24.08.00 THE >LUBRIZOL CORP. Legal Division/022B 29400 Lakeland Boulevard Wickliffe OH 44092-2298(US); (54) ADDITIFS POUR CARBURANT ET COMPOSITIONS DE CARBURANT COMPRENANT LESDITS ADDITIFS (30) 28.09.99 US 406881 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 263 700 (51) C 08 F 10/00 C 07 C 11/02 C 07 C 1/20 (21) + (22) 01925120.6 08.03.01 (73) >EXXONMOBIL CHEMICAL PATENTS INC. 5200 Bayway Drive Baytown TX 77520-5200(US); (54) WERKWIJZE VOOR HET REGELEN VAN DE OMZETTING VAN C4+ EN ZWAARDERE STROMEN IN LICHTERE PRODUCTEEN BIJ OXYGENAANTOMZETTINGSREACTIES (30) 08.03.00 US 521175 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 274 771 (51) C 08 F 6/16 C 08 J 3/03 // // C08L27:1 2 (21) + (22) 01923247.9 10.04.01 (73) >3M INNOVATIVE PROPERTIES CY 3M Center P.O. Box 33427 St. Paul MN 55133-3427(US); (54) PROCEDE DE PREPARATION D'UNE DISPERSION AQUEUSE DE FLUOROPOLYMERES (30) 14.04.00 DE 10018853 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 279 683 C 08 F 8/12 C 08 F 216/06 + (22) 01271402.8 19.12.01 >KURARAY CO. LTD 1621 Sakazu Kurashiki-shi Okayama 710-8622(JP); (54) PROCEDE DE PREPARATION D' UN PRODUIT DE SAPONIFICATION DE COPOLYMERE D'ACETATE ETHYLENE VINYLE (30) 20.12.00 JP 2000387671 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 290 047 C 08 F 120/00 C 08 F 220/00 + (22) 01947291.9 18.05.01 BAYER MATERIALSCIENCE A.G. 51368 Leverkusen(DE); (54) COPOLYMERES POUR LE STOCKAGE OPTIQUE DE DONNEES-TRADUCTION-MISCHPOLYMERE ZUR OPTISCHEN DATENSPEICHERUNG (30) 31.05.00 DE 10027152 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 334 141 C 08 F 20/12 C 10 M 145/12 + (22) 01980508.4 23.10.01 ROHMAX ADDITIVES G.M.B.H. Kirschenallee 64293 Darmstadt(DE); (54) PROCEDES DE FABRICATION DE COMPOSITIONS POLYMERES ET UTILISATION-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON POLYMERZUSAMMENSETZUNGEN SOWIE VERWENDUNG 104

(30) 13.11.00 US 709531 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 353 967 (51) C 08 F 279/02 C 08 F 283/08 C 08 L 51/04 (21) + (22) 00939964.3 19.06.00 (73) >CHEVRON PHILLIPS CHEMICAL CY LP Suite 3450 1301 McKinney Road Houston Texas 77010(US); (54) POLYSTYRENE CHOC CONTENANT DE L'OXYDE DE POLYPHENYLENE (30) 02.08.99 US 365434 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 387 848 (51) C 08 F 4/00 C 08 F 210/16 C 07 F 17/00 (21) + (22) 02740505.9 23.04.02 (73) >POLIMERI EUROPA S.P.A. Via E. Fermi 4 IT-72100 Brindisi(IT); (54) PROCEDE POUR PREPARER DES COPOLYMERES ET DES TERPOLYMERES ELASTOMERES D'EP(D)M (30) 17.05.01 IT MI20011017 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 397 453 (51) C 08 F 265/06 C 09 J 4/06 C 09 J 5/00 (21) + (22) 02737954.4 15.04.02 (73) ROHM G.M.B.H. & CO. KG Kirschenallee 64293 Darmstadt(DE); (54) COMPOSITES ADHESIFS COMPORTANT UNE COUCHE ADHESIVE EN POLYMETHACRYLATE-TRADUCTION-KLEBVERBUNDE MIT EINER KLEBSCHICHT AUS POLYMETHYLMETHACRYLAT (30) 11.05.01 DE 10122984 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 417 260 C 08 F 10/02 C 08 L 23/04 + (22) 02761404.9 16.08.02 >DOW GLOBAL TECHNOLOGIES INC. Washington Street 1790 Building Midland Michigan 48674(US); (54) COMPOSITION DE POLYETHYLENE BIMODAL ET ARTICLES FABRIQUES A PARTIR DE CELLE-CI (30) 17.08.01 US 313357 P (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) 1 432 666 (51) C 08 F 210/00 C 07 C 11/02 C 07 B 47/00 (21) + (22) 02774675.9 01.10.02 (73) >OXENO OLEFINCHEMIE G.M.B.H. Paul-Baumann-Strasse 1 DE-45772 Marl(DE); (54) PROCEDE POUR LA PRODUCTION DE 1-OLEFINES A L'AIDE DE COMPOSES CARBENE DE PALLADIUM-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON 1-OLEFINEN MIT PALLADIUMCARBENVERBINDUNGEN (30) 06.10.01 DE 10149348 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 472 294 C 08 F 10/00 + (22) 02711709.2 11.02.02 S.A. >NOVA CHEMICALS (INTERNATIONAL) 2 chemin des Mazots CH-1700 Fribourg(CH); (54) SUPPORT DE CATALYSEUR TRAITE A L'ACIDE HALOSULFONIQUE POUR POLYMERISATION D'OLEFINES (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 0 843 706 (51) C 08 G 18/78 C 09 D 133/06 B 05 D 7/26 (21) + (22) 97925944.7 26.05.97 (73) >BASF COATINGS A.G. Glasuritstrasse 1 DE-48165 Münster(DE); (54) LAQUAGE MULTICOUCHE, SON PROCEDE DE REALISATION ET LAQUE DE FINITION NON AQUEUSE APPROPRIEE A CET EFFET-TRADUCTION-MEHRSCHICHTIGE LACKIERUNG, VERFAHREN ZU DEREN HERSTELLUNG UND HIERFÜR GEEIGNETER NICHT-WÄSSRIGER DECKLACK (30) 07.06.96 DE 19622878 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 0 902 040 (51) C 08 G 18/67 C 09 D 175/16 (21) + (22) 98117140.8 (73) >BASF A.G.

C 08 F

283/00

10.09.98

DE-67056 Ludwigshafen(DE); (54) Compositions durcissables par rayonnement à base de prépolymères aliphatiques contenant des groupes uréthanes ayant des double liaisons à insaturation éthylénique-TRADUCTION-Strahlungshärtbare Zubereitungen auf der Basis aliphatischer, Urethangruppen enthaltender Prepolymere mit ethylenisch ungesättigten Doppelbindungen (30) 11.09.97 DE 19739970 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 0 973 819 (51) C 08 G 63/91 C 08 L 89/00 A 61 K 39/00 A 61 K 47/48 (21) + (22) 98910376.7 13.03.98 (73) >ENZON INC. 20 Kingsbridge Road Piscataway NJ 08854-3969(US); (54) NIET-ANTIGENISCHE VERTAKTE POLYMEERCONJUGATEN (30) 20.03.97 US 821055 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 0 980 885 (51) C 08 G 77/04 C 08 L 83/04 A 61 K 7/48 A 61 K 7/06 (21) + (22) 99111997.5 29.06.99 (73) >WACKER-CHEMIE G.M.B.H. Hanns-Seidel-Platz 4 D-81737 München(DE); (54) Mélanges de composés de siloxanes volatiles et linéaires-TRADUCTION-Mischungen flüchtiger linearer Siloxane (30) 20.08.98 DE 19837850 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 002 546 (51) C 08 G 65/332 C 07 C 69/675 C 07 C 69/732 A 23 L 1/035 A 61 K 7/48 A 61 K 47/14 A 61 K 47/18 (21) + (22) 99121809.0 04.11.99 (73) BASF A.G. 67056 Ludwigshafen(DE); (54) Utilisation d'esters d'acide 12-hydroxystéarique comme solubilisateurs-TRADUCTION-Verwendung von Estern der 12-Hydroxystearinsäure als Solubilisatoren (30) 10.11.98 DE 19851777 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 024 158 (51) C 08 G 18/32 C 08 G 18/79 C 09 D 175/06 (21) + (22) 00100276.5 19.01.00 (73) >BAYER MATERIALSCIENCE A.G. DE-51368 Leverkusen(DE); (54) Réticulants à groupements uretdione et isocyanate libre pour revêtement en poudre-TRADUCTION-Uretdiongruppen und freie Isocyanatgruppen aufweisende Pulverlackvernetzer (30) 30.01.99 DE 19903710 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 031 589 C 08 G 18/10 C 08 G 18/38 + (22) 00200583.3 21.02.00 >DSM IP ASSETS B.V. Het Overloon 1 NL-6411 TE Heerlen(NL); (54) SUPROMOLECULAIRE VERBINDING (30) 25.02.99 NL 1011386 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 054 031 (51) C 08 G 63/91 C 08 G 64/00 C 08 G 69/00 C 08 F 8/00 C 08 K 5/5317 C 08 K 5/5333 C 08 K 5/1539 C 08 G 63/20 (21) + (22) 00810408.5 12.05.00 (73) >CIBA SPECIALTY CHEMICALS HOLDING INC. Klybeckstrasse 141 CH-4057 Basel(CH); (54) Augmentation de la masse moléculaire et modification de polymères de condensation-TRADUCTION-Molekulargewichtsaufbau und Modifizierung von Polykondensaten (30) 21.05.99 CH 94799 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 090 059 C 08 G 73/02 C 08 G 69/48 + (22) 99918443.5 03.05.99 >HERCULES INC. 8th floor 1313 North Market Street Wilmington DE 19894-0001(US); (54) POLYMERES D'EPIHALOHYDRINE-POLYAMIDOAMINE A AMINE TERTIAIRE 105

(30) 04.05.98 US 71902 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 117 102 (51) C 08 G 85/00 C 08 G 77/34 H 01 B 3/46 H 01 B 3/42 (21) + (22) 01100925.5 16.01.01 (73) >JSR CORP. 6-10 Tsukiji 5-chome Chuo-ku Tokyo 104-0045(JP); (54) Procédé de fabrication de matériaux pour la fabrication de films isolants (30) 17.01.00 JP 2000007385 12.06.00 JP 2000175684 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 124 882 (51) C 08 G 69/08 C 08 G 69/04 A 61 L 27/18 (21) + (22) 99948335.7 20.09.99 (73) >MICHIGAN STATE UNIVERSITY 238 Administration Building East Lansing Michigan 48824(US); (54) PREPARATION DE POLYMERES BIDIMENSIONNELS RETICULES PRESENTANT UNE ASYMETRIE A PARTIR DE $G(a),$G(b)-LACTONES (30) 24.09.98 US 159305 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 136 517 (51) C 08 G 85/00 C 08 F 8/06 C 08 J 3/12 (21) + (22) 01103408.9 14.02.01 (73) >SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 DE-80333 München(DE); (54) Procédé pour améliorer le broyage des matériaux en vrac par oxydation-TRADUCTION-Verfahren zur Erhöhung der Effektivität der Zerkleinerung von Schüttgütern durch Oxidation (30) 11.03.00 DE 10012010 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 138 710 (51) C 08 G 18/67 C 08 G 18/81 C 09 D 175/16 (21) + (22) 01106369.0 19.03.01 (73) >BAYER MATERIALSCIENCE A.G. DE-51368 Leverkusen(DE); (54) Système de revêtement contenant des uréthane-(meth)acrylates contenant des groupes isocyanate et des uréthane-(meth)acrylates contenant des groupes hydroxyle durcissables sous U.V-TRADUCTION-Beschichtungssystem enthaltend UV-härtbare, Isocyanatgruppen aufweisende Urethan (meth) acrylate und Hydroxylgruppen aufweisende Urethan (meth) acrylate (30) 31.03.00 DE 10016194 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 161 516 (51) C 08 G 69/40 C 08 G 69/48 C 11 D 3/37 (21) + (22) 00910901.8 03.03.00 (73) RHODIA CHIMIE 26 cours Alphonse Le Gallo 92512 Boulogne-Billancourt Cedex(FR); (54) COPOLYMERE SULFONE ET PROCEDE POUR NETTOYER LES SURFACES ET/OU APPORTER A CELLES-CI DES PROPRIETES DE RESISTANCE AUX TACHES ET/OU FACILITER L'ENLEVEMENT DES TACHES ET DE LA SALISSURE (30) 09.03.99 US 123418 P (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 174 452 (51) C 08 G 18/40 C 08 G 18/48 C 08 G 18/66 C 08 G 18/73 (21) + (22) 01115061.2 21.06.01 (73) >BASF A.G. DE-67056 Ludwigshafen(DE); (54) Procede de fabrication de mousses de polyurethane avec utilisation des polyols d'acrylate-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung von Polyurethan-Schaumstoffen unter Verwendung von Polyacrylatpolyolen (30) 19.07.00 DE 10035400 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 189 966 C 08 G 59/66 C 08 G 59/68 + (22) 00938730.9 02.06.00 >COGNIS DEUTSCHLAND G.M.B.H. & CO. K.G. Rheinpromenade 1 DE-40789 Monheim(DE); (54) COMPOSITIONS DURCISSANTES POUR RESINE EPOXYDE-TRADUCTION-EPOXIDHARZHÄRTER-ZUSAMMENSETZUNGEN (30) 11.06.99 DE 19926629

(45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 219 656 C 08 G 59/54 B 32 B 27/28 + (22) 01130268.4 20.12.01 >MITSUBISHI GAS CHEMICAL CY INC. 5-2 Marunouchi 2-chome Chiyoda-ku Tokyo 100-8324(JP); (54) Composition de revêtement formant barrière aux gaz, revêtement et film revêtu formant barrière aux gaz utilisant cette composition (30) 26.12.00 JP 2000394205 03.04.01 JP 2001104280 03.04.01 JP 2001104281 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 240 226 (51) C 08 G 18/08 C 08 G 18/38 C 08 G 18/12 C 09 D 175/04 (21) + (22) 00987306.8 21.11.00 (73) >BAYER MATERIALSCIENCE A.G. DE-51368 Leverkusen(DE); (54) ISOCYANATO-OLIGO-URETHANES-TRADUCTION-ISOCYANATO-OLIG OURETHANE (30) 02.12.99 DE 19958167 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 248 811 C 08 G 18/79 + (22) 01942269.0 05.01.01 >BASF A.G. DE-67056 Ludwigshafen(DE); (54) CARBODIIMIDE A GROUPES CARBOXYLE OU CARBOXYLATE-TRADUCTION-CARBODIIMIDE MIT CARBOXYLODER CARBOXYLATGRUPPEN (30) 11.01.00 DE 10000656 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 255 795 (51) C 08 G 63/20 C 08 G 63/48 C 09 J 167/08 C 09 J 133/04 (21) + (22) 01904739.8 09.02.01 (73) >AKZO NOBEL N.V. P.O. Box 9300 NL-6800 SB Arnhem(NL); (54) AGENT POISSEUX POLYESTER ET COMPOSITION ADHESIVE (30) 17.02.00 EP 00850030 17.02.00 US 183310 P (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 263 826 (51) C 08 G 18/08 C 08 G 18/66 C 08 G 18/44 C 09 D 175/04 C 04 B 41/48 (21) + (22) 01927668.2 14.02.01 (73) >CONSTRUCTION RESEARCH & TECHNOLOGY G.M.B.H. Dr. Albert-Frank-Strasse 31 DE-83308 Trostberg(DE); (54) GEBRUIK VAN WATERIGE POLYURETHAAN DISPERSIES IN FORMULERINGEN VOOR SCHEUROVERBRUGGENDE COATIINGSYSTEMEN-TRADUCTION-VERWENDUNG VON WÄSSRIGEN POLYURETHAN-DISPERSIONEN IN FORMULIERUNGEN FÜR RISSÜBERBRÜCKENDE BESCHICHTUNGSSYSTEME (30) 15.02.00 DE 10006539 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 268 601 C 08 G 18/80 + (22) 01902389.4 02.02.01 >BAYER MATERIALSCIENCE A.G. DE-51368 Leverkusen(DE); (54) POLYISOCYANATES BLOQUES A L'ALCOOL POUR L'ENDUCTION EN CONTINU DE BANDES-TRADUCTION-ALKOHOL-BLOCKIERTE POLYISOCYANATE FÜR COIL COATING (30) 15.02.00 DE 10006649 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 270 635 (51) C 08 G 59/56 C 08 G 59/18 C 08 G 59/62 C 08 G 59/50 (21) + (22) 02013502.6 17.06.02 (73) >NATIONAL STARCH AND CHEMICAL INVESTMENT HOLDING CORP. 1000 Uniqema Boulevard New Castle Delaware 19720(US); (54) Procédé de fabrication d'un catalyseur de durcissement latent au moyen de solvants (30) 21.06.01 US 887450 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 305 352 C 08 G 18/40 C 08 G 18/48 + (22) 01967126.2 05.07.01 >HUNTSMAN INTERNATIONAL LLC 500 Huntsman Way Salt Lake City Utah 84108(US); (54) PROCEDE DE FABRICATION D'UNE MOUSSE DE POLYURETHANNE 106

SOUPLE (30) 01.08.00 EP 00116581 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 311 571 C 08 G 18/00 + (22) 01967230.2 01.08.01 >BAYER MATERIALSCIENCE A.G. DE-51368 Leverkusen(DE); (54) DISPERSIONS AQUEUSES DE POLYISOCYANATES BLOQUEES AVEC PYRAZOLES ET REVETEMENTS PREPAREES DE CELLE-TRADUCTION-WÄSSRIGE DISPERSIONEN AUS PYRAZOL-BLOCKIERTEN POLYISOCYANATEN UND DARAUS HERGESTELLTE BESCHICHTUNGEN (30) 14.08.00 DE 10052875 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 312 635 (51) C 08 G 79/02 A 61 K 6/00 A 61 K 6/087 (21) + (22) 03003153.8 19.03.01 (73) >POLYZENIX G.M.B.H. Söflinger Strasse 100 DE-89077 Ulm(DE); (54) Implant dentaire ayant une résistance bactérienne (30) 18.03.00 DE 10013639 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 317 496 (51) C 08 G 18/40 C 08 G 18/62 C 08 G 18/70 C 09 D 175/04 (21) + (22) 01971948.3 22.08.01 (73) BAYER MATERIALSCIENCE A.G. 51368 Leverkusen(DE); (54) SYSTEMES PUR 2K AQUEUX-TRADUCTION-WÄSSRIGE 2-K-PUR-SYSTEME (30) 04.09.00 DE 10043433 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 361 241 (51) C 08 G 64/24 C 07 C 37/88 C 07 C 39/16 (21) + (22) 03013010.8 02.03.01 (73) >IDEMITSU KOSAN CO. LTD 1-1 Marunouchi 3-chome Chiyoda-ku Tokyo 100-8321(JP); (54) Procédé de production d'un materiau resine polycarbonate brute et production de cette resine polycarbonate (30) 10.03.00 JP 2000065872 27.07.00 JP 2000226962 05.12.00 JP 2000369725 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 366 105 C 08 G 63/82 C 08 G 63/08 + (22) 02704876.8 22.02.02 SOC. DE CONSEILS DE RECHERCHES ET D'APPLICATIONS SCIENTIFIQUES >SCRAS 42 rue du Docteur Blanche FR-75016 Paris(FR); (54) PROCEDE DE PREPARATION DE POLYESTERS AVEC DES FONCTIONS ACIDES LIBRES INTRACATENAIRES (30) 27.02.01 FR 0102630 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 397 413 C 08 G 65/00 + (22) 02729341.4 04.06.02 >NOBEX CORP. Post Office Box 13940 Research Triangle Park NC 27709-3940(US); (54) PROCEDES DE SYNTHESE DE MELANGES SENSIBLEMENT MONODISPERSES DE POLYMERES CONTENANT DES FRACTIONS DE POLYETHYLENE GLYCOL (30) 04.06.01 US 873731 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 414 887 (51) C 08 G 64/30 C 08 G 64/14 C 08 G 64/00 C 08 G 64/04 (21) + (22) 02731800.5 13.05.02 (73) >GENERAL ELECTRIC CY 1 River Road Schenectady NY 12345(US); (54) PROCEDE DE PREPARATION DE POLYCARBONATES (30) 24.07.01 US 911443 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 487 918 (51) C 08 G 63/82 C 08 G 63/85 C 08 L 67/00 C 08 L 69/00 (21) + (22) 03719388.5 12.03.03 (73) >EASTMAN CHEMICAL CY 100 North Eastman Road Kingsport TN 37660(US);

(54) MELANGES DE POLYESTER/POLYCARBONATE A COLORATION JAUNE REDUITE (30) 27.03.02 US 107674 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 498 457 (51) C 08 G 77/38 C 08 G 77/08 C 08 L 83/04 C 08 K 3/36 C 08 K 9/06 (21) + (22) 04014851.2 24.06.04 (73) >WACKER-CHEMIE G.M.B.H. Hanns-Seidel-Platz 4 DE-81737 München(DE); (54) Compositions de polysiloxanes stables au stockage-TRADUCTION-Lagerstabile Siliconmassen (30) 04.07.03 DE 10330267 13.11.03 DE 10353062 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 707 596 (51) C 08 H 1/00 A 61 P 3/10 C 07 K 14/585 C 07 K 17/08 (21) + (22) 94917946.9 10.05.94 (73) >NOBEX CORP. 2300 Englert Drive Durham NC 27703(US); (54) CONJUGUE DE POLYMERE-PEPTIDES (30) 10.05.93 US 59701 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 738 748 C 08 J 5/06 + (22) 96103938.5 13.03.96 CIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN-MICHELIN & CIE 12 Cours Sablon 63040 Clermont-Ferrand Cédex(FR); (54) Procédé pour traiter un corps en acier inoxydable de façon à favoriser son adhésion à une composition de caoutchouc (30) 29.03.95 FR 9503795 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 0 830 416 (51) C 08 J 3/26 A 61 L 31/00 A 61 L 27/00 (21) + (22) 96922457.5 06.06.96 (73) C.R. >BARD INC. 730 Central Avenue Murray Hill New Jersey 07974 (US); >LEHIGH UNIVERSITY 526 Brodhead Avenue Bethlehem PA 18015(US) (54) PROCEDE DE PREPARATION DE PARTICULES RETICULEES DE POLYMERES HYDROSOLUBLES, LES PARTICULES OBTENUES ET LEUR UTILISATION (30) 06.06.95 US 466676 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 844 277 C 08 J 5/18 C 08 L 23/04 + (22) 97120455.7 21.11.97 >TOTAL PETROCHEMICALS RESEARCH FELUY Zone Industrielle C BE-7181 Seneffe -Feluy-(BE); (54) Compositions à base d'éthylène à moyenne densité pour la fabrication de films (30) 25.11.96 EP 96118843 09.04.97 EP 97105841 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 964 884 C 08 J 9/14 + (22) 98912415.1 21.02.98 S.A. >SOLVAY Rue du Prince Albert 33 BE-1050 Bruxelles(BE); (54) COMPOSITIONS AZEOTROPIQUES OU PSEUDO-AZEOTROPIQUES ET UTILISATION DE CES COMPOSITIONS (30) 03.03.97 BE 9700184 03.12.97 BE 9700984 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 002 015 (51) C 08 J 5/18 C 08 L 23/04 C 08 L 23/10 C 08 K 3/00 (21) + (22) 98939443.2 06.08.98 (73) S.A. >TARKETT SOMMER 2 rue de l'Egalité FR-92748 Nanterre Cedex(FR); (54) REVETEMENTS DE SOLS, DE MURS, OU PRODUITS D'INSONORISATION OBTENUES AU DEPART DE MATIERES PLASTIQUES CHARGES (30) 07.08.97 EP 97870115 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 073 691 (51) C 08 J 9/00 107

C 08 J

9/14

C 08 L 23/06 // // (C08L23/ 0 6, 25:04), C 08 L 23:04 (21) + (22) 99915296.0 06.04.99 (73) >PACTIV PROTECTIVE PACKAGING INC. 1900 West Field Court Lake Forest IL 60045(US); (54) COMPOSITION POUR LA PRODUCTION DE MOUSSE A BASE DE POLYETHYLENE HAUTE DENSITE (30) 07.04.98 US 56401 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 115 562 (51) C 08 J 9/30 B 32 B 5/20 B 32 B 5/18 B 32 B 5/22 (21) + (22) 99945214.7 26.08.99 (73) >BUILDING MATERIALS INVESTMENT CORP. Suite 303 300 Delaware Avenue Wilmington DE 19801(US); (54) BARDAGE EN MOUSSE ET PANNEAUX ISOLANTS QU'IL PERMET DE FABRIQUER (30) 08.09.98 US 99451 P 18.08.99 US 376247 18.08.99 US 376275 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 128 958 (51) C 08 J 5/24 B 29 C 70/06 B 32 B 27/12 (21) + (22) 99952711.2 05.11.99 (73) >STRUCTURAL POLYMER SYSTEMS LTD St. Cross Business Park Newport Isle of Wight PO30 5WU(GB); (54) MATERIAUX DE MOULAGE (30) 06.11.98 GB 9824320 31.03.99 GB 9907489 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 130 045 (51) C 08 J 3/12 // // C08L101: 1 4 (21) + (22) 01104153.0 21.02.01 (73) >NIPPON SHOKUBAI CO. LTD 1-1 Koraibashi 4-chome Chuo-ku Osaka-shi Osaka 541-0043(JP); (54) Procédé de préparation d'une poudre de résine absorbant l'eau (30) 29.02.00 JP 2000052808 11.08.00 JP 2000243951 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 136 517 (51) C 08 J 3/12 C 08 G 85/00 C 08 F 8/06 (21) + (22) 01103408.9 14.02.01 (73) >SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 DE-80333 München(DE); (54) Procédé pour améliorer le broyage des matériaux en vrac par oxydation-TRADUCTION-Verfahren zur Erhöhung der Effektivität der Zerkleinerung von Schüttgütern durch Oxidation (30) 11.03.00 DE 10012010 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 213 119 (51) C 08 J 5/12 B 29 C 44/06 B 32 B 31/12 (21) + (22) 01128772.9 03.12.01 (73) GEFINEX JACKON G.M.B.H. Ritzlebener Strasse 1 29416 Mechau(DE); (54) Panneaux en mousse d'épaisseur élevée-TRADUCTION-Kunststoffschaumplatten grosser Dicke (30) 09.02.01 DE 10106341 08.12.00 DE 10061465 16.05.01 DE 10124061 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 217 028 C 08 J 9/30 // / / C 08L9/02 + (22) 01128509.5 29.11.01 BASF A.G. 67056 Ludwigshafen(DE); (54) Dispersion aqueuse de polymère contenant des particules de caoutchouc et des particules polymériques de renforcement-TRADUCTION-Wässrige Polymerisatdispersion enthaltend Kautschukteilchen und verstärkend wirkende Polymerisatteilchen (30) 18.12.00 DE 10063160 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 232 202 (51) C 08 J 9/00 C 08 J 9/14 B 29 C 44/34 (21) + (22) 01945260.6 06.06.01 (73) REIFENHAUSER G.M.B.H. & CO. MASCHINENFABRIK Spicher Strasse 46-48 53839 Troisdorf(DE); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE FABRICATION DE FEUILLES DE

MOUSSE A CELLULES OUVERTES AU MOINS EN PARTIE, A BASE DE POLYMERES STYROL-TRADUCTION-nERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUR HERSTELLUNG VON ZUMINDEST TEILWEISE OFFENZELLIGEN SCHAUMFOLIEN AUS STYROLPOLYMERISATEN (30) 13.06.00 DE 10028386 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 245 618 (51) C 08 J 5/18 C 08 K 3/22 // // C08L67:0 2 (21) + (22) 02005256.9 11.03.02 (73) >MITSUBISHI POLYESTER FILM G.M.B.H. Rheingaustrasse 190-196 DE-65203 Wiesbaden(DE); (54) Feuille blanche à orientation biaxialement, à base d'un thermoplastique crystallisable ayant une découpabilité-TRADUCTION-Weisse, biaxial orientierte Folie aus einem kristallisierbaren Thermoplasten mit guter Schneidbarkeit (30) 15.03.01 DE 10112492 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 274 771 (51) C 08 J 3/03 C 08 F 6/16 // // C08L27:1 2 (21) + (22) 01923247.9 10.04.01 (73) >3M INNOVATIVE PROPERTIES CY 3M Center P.O. Box 33427 St. Paul MN 55133-3427(US); (54) PROCEDE DE PREPARATION D'UNE DISPERSION AQUEUSE DE FLUOROPOLYMERES (30) 14.04.00 DE 10018853 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 278 795 C 08 J 9/14 + (22) 00919423.4 16.03.00 >HONEYWELL INTERNATIONAL INC. 101 Columbia Avenue P.O. Box 2245 Morristown NJ 07960(US); (54) COMPOSITIONS DE TYPE AZEOTROPE DE PENTAFLUOROPROPANE ET D'EAU (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 282 663 (51) C 08 J 3/075 C 08 L 3/02 B 01 J 13/00 C 08 L 3/12 (21) + (22) 01945096.4 08.05.01 (73) >SUDZUCKER A.G. MANNHEIM/OCHSENFURT Maximilianstrasse 10 DE-68165 Mannheim(DE); (54) Gel constitué d'un poly-a-1,4-glucane et d'amidon-TRADUCTION-Gel aus einem Poly-a-1,4-Glucan und Stärke (30) 08.05.00 DE 10022095 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 310 520 C 08 J 9/14 + (22) 03001742.0 15.05.99 >SOLVAY FLUOR G.M.B.H. Hans-Böckler-Allee 20 DE-30173 Hannover(DE); (54) Composition d'agents gonflants pour la fabrication de matières synthétiques thermoplastiques moussées-TRADUCTION-Treibmittelzusammensetzung zur Herstellung von geschäumten thermoplastichen Kunststoffen (30) 22.05.98 DE 19822944 22.05.98 DE 19822945 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 373 379 C 08 J 5/22 H 01 M 8/12 + (22) 02732451.6 01.03.02 PEMEAS G.M.B.H. 65926 Frankfurt am Main(DE); (54) PROCEDE POUR PRODUIRE UNE MEMBRANE EN POLYMERE PONTE ET CELLULE ELECTROCHIMIQUE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINER MEMBRAN AUS VERBRÜCKTEM POLYMER UND BRENNSTOFFZELLE (30) 07.03.01 DE 10110752 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 421 142 (51) C 08 J 5/18 C 08 L 67/04 C 08 K 3/00 (21) + (22) 02743130.3 31.05.02 (73) >TREOFAN GERMANY G.M.B.H. & CO. K.G. Bergstrasse DE-66539 Neunkirchen(DE); (54) FILM BIODEGRADABLE A ETIREMENT BIAXIAL ET A RESISTANCE AU DECHIREMENT CONTROLEE-TRADUCTION-BIOLOGISCH ABBAUBARE BIAXIAL VERSTRECKTE FOLIE MIT KONTROLLIERTEM WEITERREISSVERHALTEN (30) 06.06.01 DE 10127314 108

(45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 425 251 C 08 J 5/08 C 03 C 25/50 + (22) 02764972.2 10.07.02 SOVOUTRI SOC. VOULTAINE DE TRANSFORMES INDUSTRIELS Badinières 38300 Bourgoin Jallieu(FR); (54) PROCEDE DE FABRICATION D'UN ELEMENT DE RENFORT LONGITUDINAL A BASE DE FIBRE DE VERRE, FIBRE AINSI OBTENUE, ET ARTICLE INCORPORANT UNE TELLE FIBRE (30) 11.09.01 FR 0111735 (45) 24.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 807 660 C 08 K 5/54 C 08 L 71/02 + (22) 97107934.8 15.05.97 >KANEKA CORP. 2-4 Nakanoshima 3-chome Kita-ku Osaka-shi Osaka-fu(JP); (54) Composition réticulable avec une adhésion améliorée aux revêtements (30) 16.05.96 JP 12188296 22.05.96 JP 12713596 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 868 476 C 08 K 5/15 + (22) 96933214.7 02.10.96 >GENERAL ELECTRIC CY One River Road Schenectady New York 12345(US); (54) COMPOSITIONS D'ADDITIFS CONSTITUES D'UNE EMULSION D'EPOXYSILANE DANS DES DISPERSIONS DE POLYMERES REACTIFS A BASE D'EAU, ET LEURS PROCEDES DE PREPARATION (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 0 922 728 (51) C 08 K 5/00 C 08 L 69/00 C 08 K 13/00 (21) + (22) 98310180.9 11.12.98 (73) >GENERAL ELECTRIC CY 1 River Road Schenectady NY 12345(US); (54) Composition de polycarbonate ayant une résistance statique (30) 12.12.97 US 989552 28.09.98 US 161563 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 002 015 (51) C 08 K 3/00 C 08 J 5/18 C 08 L 23/04 C 08 L 23/10 (21) + (22) 98939443.2 06.08.98 (73) S.A. >TARKETT SOMMER 2 rue de l'Egalité FR-92748 Nanterre Cedex(FR); (54) REVETEMENTS DE SOLS, DE MURS, OU PRODUITS D'INSONORISATION OBTENUES AU DEPART DE MATIERES PLASTIQUES CHARGES (30) 07.08.97 EP 97870115 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 042 394 C 08 K 3/04 + (22) 98959965.9 11.12.98 >ARKEMA 4-8 Cours Michelet FR-92800 Puteaux(FR); (54) COMPOSITIONS ANTISTATIQUES A BASE DE POLYAMIDE (30) 23.12.97 FR 9716406 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 045 014 (51) C 08 K 7/00 C 09 B 67/00 C 09 D 17/00 C 09 D 5/36 C 09 D 11/02 C 09 C 1/00 (21) + (22) 00107050.7 03.04.00 (73) MERCK PATENT G.M.B.H. Frankfurter Strasse 250 64293 Darmstadt(DE); (54) Mélange de pigments-TRADUCTION-Pigmentmischung (30) 16.04.99 DE 19917388 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 054 031 (51) C 08 K 5/5317 C 08 K 5/5333 C 08 K 5/1539 C 08 G 63/20 C 08 G 63/91 C 08 G 64/00 C 08 G 69/00 C 08 F 8/00 (21) + (22) 00810408.5 12.05.00 (73) >CIBA SPECIALTY CHEMICALS HOLDING INC. Klybeckstrasse 141 CH-4057 Basel(CH); (54) Augmentation de la masse moléculaire et modification de polymères de

condensation-TRADUCTION-Molekulargewichtsaufbau und Modifizierung von Polykondensaten (30) 21.05.99 CH 94799 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 055 529 (51) C 08 K 3/22 C 08 L 21/00 B 60 C 1/00 (21) + (22) 00111154.1 24.05.00 (73) SOC. DE TECHNOLOGIE MICHELIN 23 rue Breschet 63000 Clermont-Ferrand Cedex 09 (FR); MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A. 10-12 route Louis-Braille CH-1763 Granges-Paccot(CH) (54) Composition de caoutchouc colorée pour enveloppe de pneumatique (30) 28.05.99 FR 9906857 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 068 268 (51) C 08 K 3/00 B 32 B 27/32 C 08 L 23/16 C 08 L 23/04 // // (C08L23/ 0 4, 23:16), C 08 K 3:00,(C0 8 L2 3 /04, 23: 1 6) , C08K3:0 0 (21) + (22) 99939847.2 23.02.99 (73) >DOW GLOBAL TECHNOLOGIES INC. Washington Street 1790 Building Midland Michigan 48674(US); (54) COMPOSITIONS DE REVETEMENT (30) 16.03.98 US 78215 P (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 088 851 C 08 K 5/15 H 01 B 3/44 + (22) 00306098.5 18.07.00 >UNION CARBIDE CHEMICALS & PLASTICS TECHNOLOGY CORP. 39 Old Ridgebury Road Danbury Connecticut 06817-0001(US); (54) Composition réticulable de polyéthylène (30) 29.09.99 US 409040 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 090 953 (51) C 08 K 5/09 C 08 K 5/098 C 08 K 3/32 C 08 K 3/38 C 08 L 29/04 C 08 L 23/08 B 32 B 27/28 (21) + (22) 00120295.1 28.09.00 (73) >KURARAY CO. LTD 1621 Sakazu Kurashiki-City Okayama Prefecture 710(JP); (54) Composition de résine avec une bonne ouvrabilité à long terme, comprenant un copolymère éthylène-alcool vinylique (30) 29.09.99 JP 27704399 29.09.99 JP 27704499 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 127 089 (51) C 08 K 5/548 C 08 L 29/04 C 08 L 21/00 C 08 L 23/02 C 08 L 67/00 C 08 L 59/00 C 08 L 71/12 C 08 L 69/00 (21) + (22) 99950537.3 22.09.99 (73) >NOVAMONT S.P.A. Via Fauser 8 IT-28100 Novara(IT); (54) POLYMERES DE NATURE HYDROPHOBE CONTENANT UNE MATIERE DE CHARGE A BASE DE COMPLEXE D'AMIDON (30) 22.09.98 IT TO980800 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 135 777 (51) C 08 K 9/10 H 01 R 4/04 H 01 B 1/22 C 09 J 9/02 (21) + (22) 99950922.7 18.10.99 (73) >DYNAL BIOTECH ASA Postboks 114 Smestad 0309 Oslo(NO); (54) PARTICULES (30) 19.10.98 GB 9822822 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 155 072 (51) C 08 K 5/00 C 08 L 77/00 C 08 L 67/00 C 08 L 59/00 // // (C08K5/0 0 , 5 :134), C 0 8K 5 :20 (21) + (22) 99901286.7 05.01.99 (73) E.I. >DU PONT DE NEMOURS AND CY 1007 Market Street Wilmington DE 19808(US); (54) COMPOSITION POUR MOULAGE PAR SOUFFLAGE (45) 17.08.05 _____________________________________________ 109

(11) (51) (21) (73)

1 217 058 C 08 K 13/02 C 09 K 21/14 + (22) 00870314.2 21.12.00 TECHSPACE AERO S.A. Route de Liers 121 4041 Herstal(BE); (54) Composition pour protection thermique (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 245 618 (51) C 08 K 3/22 C 08 J 5/18 // // C08L67:0 2 (21) + (22) 02005256.9 11.03.02 (73) >MITSUBISHI POLYESTER FILM G.M.B.H. Rheingaustrasse 190-196 DE-65203 Wiesbaden(DE); (54) Feuille blanche à orientation biaxialement, à base d'un thermoplastique crystallisable ayant une découpabilité-TRADUCTION-Weisse, biaxial orientierte Folie aus einem kristallisierbaren Thermoplasten mit guter Schneidbarkeit (30) 15.03.01 DE 10112492 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 252 147 C 08 K 5/3475 C 07 D 249/20 + (22) 01909677.5 23.01.01 >CIBA SPECIALTY CHEMICALS HOLDING INC. Klybeckstrasse 141 CH-4057 Basel(CH); (54) ABSORBEURS UV BENZOTRIAZOLE RESISTANTS AU VOILAGE ET COMPOSITIONS STABILISEES AU MOYEN DE CES ABSORBEURS (30) 01.02.00 US 496084 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 273 634 (51) C 08 K 9/06 C 09 C 3/12 C 09 C 1/30 (21) + (22) 02011708.1 25.05.02 (73) >DEGUSSA A.G. Bennigsenplatz 1 DE-40474 Düsseldorf(DE); (54) Charge de type oxyde ou silicate modifiée au silane, procédé de sa fabrication et son utilisation-TRADUCTION-Silanmodifizierter oxidischer oder silikatischer Füllstoff, Verfahren zu dessen Herstellung und dessen Verwendung (30) 06.07.01 DE 10132943 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 276 808 C 08 K 9/08 + (22) 01929702.7 25.04.01 L'ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE >PARIS 3 avenue Victoria FR-75001 Paris(FR); (54) BIOMATERIAU A BASE DE POLYMERE HYDROPHILE PRESENTANT UN SIGNAL SPECIFIQUE EN IMAGERIE PAR RESONANCE MAGNETIQUE ET PROCEDE DE PREPARATION D'UN TEL BIOMATERIAU (30) 25.04.00 FR 0005400 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) 1 327 661 (51) C 08 K 5/3462 C 08 K 3/26 C 08 L 27/06 (21) + (22) 03003585.1 04.10.96 (73) >CROMPTON VINYL ADDITIVES G.M.B.H. Chemiestrasse 22 D-68623 Lampertheim(DE); (54) Combinaisons de stabilisateurs pour les polymères chlorés-TRADUCTION-Stabilisatorkombinationen für chlorhaltige Polymere (30) 13.10.95 CH 291295 07.11.95 CH 315195 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 366 498 (51) C 08 K 3/04 C 08 L 23/08 H 01 B 1/24 H 01 B 3/44 (21) + (22) 02706448.4 28.02.02 (73) >UNION CARBIDE CHEMICALS & PLASTICS TECHNOLOGY CORP. 39 Old Ridgebury Road Danbury Connecticut 06817-0001(US); (54) COMPOSITIONS DE BLINDAGE SEMICONDUCTRICES (30) 08.03.01 US 801976 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 368 422 C 08 K 5/10 C 08 L 27/06 + (22) 02714091.2 16.01.02 S.A. >SOLVAY Rue du Prince Albert 33 BE-1050 Bruxelles(BE); (54) COMPOSITIONS POLYMERES COMPRENANT DES TELOMERES ET DES ARTICLES OU PARTIES D'ARTICLES FABRIQUES A

L'AIDE DE CES COMPOSITIONS (30) 19.01.01 FR 0100778 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 379 584 C 08 K 5/00 C 08 K 5/3435 + (22) 02729995.7 12.03.02 >CIBA SPECIALTY CHEMICALS HOLDING INC. Klybeckstrasse 141 CH-4057 Basel(CH); (54) COMPOSITIONS IGNIFUGEANTES (30) 20.03.01 US 277222 P (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 395 630 (51) C 08 K 3/00 C 08 K 3/16 C 08 K 5/00 C 08 K 5/09 C 08 L 27/00 (21) + (22) 02745298.6 16.05.02 (73) BAERLOCHER G.M.B.H. Freisinger Strasse 1 85716 Unterschleissheim(DE); (54) COMPOSITION DE STABILISATEUR FINEMENT REPARTIE DESTINEE A DES POLYMERES HALOGENES-TRADUCTION-FEIN VERTEILTE STABILISATORZUSAMMENSETZUNG FÜR HALOGENHALTIGE POLYMERE (30) 21.05.01 DE 10124734 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 421 142 (51) C 08 K 3/00 C 08 J 5/18 C 08 L 67/04 (21) + (22) 02743130.3 31.05.02 (73) >TREOFAN GERMANY G.M.B.H. & CO. K.G. Bergstrasse DE-66539 Neunkirchen(DE); (54) FILM BIODEGRADABLE A ETIREMENT BIAXIAL ET A RESISTANCE AU DECHIREMENT CONTROLEE-TRADUCTION-BIOLOGISCH ABBAUBARE BIAXIAL VERSTRECKTE FOLIE MIT KONTROLLIERTEM WEITERREISSVERHALTEN (30) 06.06.01 DE 10127314 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 462 475 (51) C 08 K 3/26 C 08 K 9/02 C 01 F 7/00 (21) + (22) 04251812.6 26.03.04 (73) >TODA KOGYO CORP. 2-21 Matoba-cho 1-chome Minami-ku Hiroshima-shi Hiroshima-ken(JP); (54) Particules d'hydrotalcite à base de Mg-Zn-Al et composition de résine les contenant (30) 28.03.03 JP 2003092557 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 498 457 (51) C 08 K 3/36 C 08 K 9/06 C 08 G 77/38 C 08 G 77/08 C 08 L 83/04 (21) + (22) 04014851.2 24.06.04 (73) >WACKER-CHEMIE G.M.B.H. Hanns-Seidel-Platz 4 DE-81737 München(DE); (54) Compositions de polysiloxanes stables au stockage-TRADUCTION-Lagerstabile Siliconmassen (30) 04.07.03 DE 10330267 13.11.03 DE 10353062 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 807 660 C 08 L 71/02 C 08 K 5/54 + (22) 97107934.8 15.05.97 >KANEKA CORP. 2-4 Nakanoshima 3-chome Kita-ku Osaka-shi Osaka-fu(JP); (54) Composition réticulable avec une adhésion améliorée aux revêtements (30) 16.05.96 JP 12188296 22.05.96 JP 12713596 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 844 277 C 08 L 23/04 C 08 J 5/18 + (22) 97120455.7 21.11.97 >TOTAL PETROCHEMICALS RESEARCH FELUY Zone Industrielle C BE-7181 Seneffe -Feluy-(BE); (54) Compositions à base d'éthylène à moyenne densité pour la fabrication de films (30) 25.11.96 EP 96118843 09.04.97 EP 97105841 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 0 922 728 (51) C 08 L 69/00 C 08 K 5/00 (21) + (22) 98310180.9 110

C 08 K 11.12.98

13/00

(73) >GENERAL ELECTRIC CY 1 River Road Schenectady NY 12345(US); (54) Composition de polycarbonate ayant une résistance statique (30) 12.12.97 US 989552 28.09.98 US 161563 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 931 824 (51) C 08 L 23/08 C 10 L 1/18 C 10 L 1/14 (21) + (22) 98124678.8 24.12.98 (73) >CLARIANT G.M.B.H. Brüningstrasse 50 DE-65929 Frankfurt am Main(DE); (54) Procédés d'amélioration des propriétés d'écoulement à froid d'huiles combustibles-TRADUCTION-Verfahren zur Verbesserung der Kaltfliesseigenschaften von Brennstoffölen (30) 24.01.98 DE 19802690 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 0 973 819 (51) C 08 L 89/00 A 61 K 39/00 A 61 K 47/48 C 08 G 63/91 (21) + (22) 98910376.7 13.03.98 (73) >ENZON INC. 20 Kingsbridge Road Piscataway NJ 08854-3969(US); (54) NIET-ANTIGENISCHE VERTAKTE POLYMEERCONJUGATEN (30) 20.03.97 US 821055 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 0 980 885 (51) C 08 L 83/04 A 61 K 7/48 A 61 K 7/06 C 08 G 77/04 (21) + (22) 99111997.5 29.06.99 (73) >WACKER-CHEMIE G.M.B.H. Hanns-Seidel-Platz 4 D-81737 München(DE); (54) Mélanges de composés de siloxanes volatiles et linéaires-TRADUCTION-Mischungen flüchtiger linearer Siloxane (30) 20.08.98 DE 19837850 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 002 015 (51) C 08 L 23/04 C 08 L 23/10 C 08 K 3/00 C 08 J 5/18 (21) + (22) 98939443.2 06.08.98 (73) S.A. >TARKETT SOMMER 2 rue de l'Egalité FR-92748 Nanterre Cedex(FR); (54) REVETEMENTS DE SOLS, DE MURS, OU PRODUITS D'INSONORISATION OBTENUES AU DEPART DE MATIERES PLASTIQUES CHARGES (30) 07.08.97 EP 97870115 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 055 529 (51) C 08 L 21/00 B 60 C 1/00 C 08 K 3/22 (21) + (22) 00111154.1 24.05.00 (73) SOC. DE TECHNOLOGIE MICHELIN 23 rue Breschet 63000 Clermont-Ferrand Cedex 09 (FR); MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A. 10-12 route Louis-Braille CH-1763 Granges-Paccot(CH) (54) Composition de caoutchouc colorée pour enveloppe de pneumatique (30) 28.05.99 FR 9906857 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 068 268 (51) C 08 L 23/04 C 08 K 3/00 B 32 B 27/32 C 08 L 23/16 // // (C08L23/ 0 4, 23:16), C 08 K 3:00,(C0 8 L2 3 /04, 23: 1 6) , C08K3:0 0 (21) + (22) 99939847.2 23.02.99 (73) >DOW GLOBAL TECHNOLOGIES INC. Washington Street 1790 Building Midland Michigan 48674(US); (54) COMPOSITIONS DE REVETEMENT (30) 16.03.98 US 78215 P (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 073 691 (51) C 08 L 23/06 C 08 J 9/00 C 08 J 9/14 // // (C08L23/ 0 6, 25:04), C 08 L 23:04 (21) + (22) 99915296.0 06.04.99 (73) >PACTIV PROTECTIVE PACKAGING INC. 1900 West Field Court Lake Forest IL 60045(US);

(54) COMPOSITION POUR LA PRODUCTION DE MOUSSE A BASE DE POLYETHYLENE HAUTE DENSITE (30) 07.04.98 US 56401 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 088 929 C 08 L 67/00 D 06 M 15/576 + (22) 00120507.9 20.09.00 >CIBA SPEZIALITATENCHEMIE PFERSEE G.M.B.H. Rehlinger Strasse 1 DE-86462 Langweid a.L.(DE); (54) Compositions pour le finissage oléo-et hydrofuge de matériaux fibreuses-TRADUCTION-Zusammensetzung für die öl- und wasserabweisende Ausrüstung von Fasermaterialien (30) 30.09.99 EP 99119417 06.06.00 DE 10028050 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 090 953 (51) C 08 L 29/04 C 08 L 23/08 B 32 B 27/28 C 08 K 5/09 C 08 K 5/098 C 08 K 3/32 C 08 K 3/38 (21) + (22) 00120295.1 28.09.00 (73) >KURARAY CO. LTD 1621 Sakazu Kurashiki-City Okayama Prefecture 710(JP); (54) Composition de résine avec une bonne ouvrabilité à long terme, comprenant un copolymère éthylène-alcool vinylique (30) 29.09.99 JP 27704399 29.09.99 JP 27704499 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 109 864 (51) C 08 L 67/02 // // C08L67:0 2 , C 08L25:18 (21) + (22) 99951420.1 10.09.99 (73) >ALBEMARLE CORP. 451 Florida Street Baton Rouge LA 70801-1765(US); (54) COMPOSITIONS DE POLYESTER CONTENANT DES RESINES DE POLYSTYRENE BROME (30) 10.09.98 US 151110 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 127 089 (51) C 08 L 29/04 C 08 L 21/00 C 08 L 23/02 C 08 L 67/00 C 08 L 59/00 C 08 L 71/12 C 08 L 69/00 C 08 K 5/548 (21) + (22) 99950537.3 22.09.99 (73) >NOVAMONT S.P.A. Via Fauser 8 IT-28100 Novara(IT); (54) POLYMERES DE NATURE HYDROPHOBE CONTENANT UNE MATIERE DE CHARGE A BASE DE COMPLEXE D'AMIDON (30) 22.09.98 IT TO980800 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 155 072 (51) C 08 L 77/00 C 08 L 67/00 C 08 L 59/00 C 08 K 5/00 // // (C08K5/0 0 , 5 :134), C 0 8K 5 :20 (21) + (22) 99901286.7 05.01.99 (73) E.I. >DU PONT DE NEMOURS AND CY 1007 Market Street Wilmington DE 19808(US); (54) COMPOSITION POUR MOULAGE PAR SOUFFLAGE (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 276 815 (51) C 08 L 77/00 C 08 L 55/02 C 08 L 51/04 (21) + (22) 01923785.8 10.04.01 (73) RHODIA ENGINEERING PLASTICS SA Avenue Ramboz Boite postale 64 69192 Saint-Fons-Cedex(FR); (54) COMPOSITIONS POLYMERIQUES THERMOPLASTIQUES (30) 12.04.00 FR 0004696 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 282 663 (51) C 08 L 3/12 C 08 J 3/075 C 08 L 3/02 B 01 J 13/00 (21) + (22) 01945096.4 08.05.01 (73) >SUDZUCKER A.G. MANNHEIM/OCHSENFURT Maximilianstrasse 10 DE-68165 Mannheim(DE); (54) Gel constitué d'un poly-a-1,4-glucane et d'amidon-TRADUCTION-Gel aus einem Poly-a-1,4-Glucan und Stärke (30) 08.05.00 DE 10022095 (45) 17.08.05 _____________________________________________ 111

(11) 1 327 661 (51) C 08 L 27/06 C 08 K 5/3462 C 08 K 3/26 (21) + (22) 03003585.1 04.10.96 (73) >CROMPTON VINYL ADDITIVES G.M.B.H. Chemiestrasse 22 D-68623 Lampertheim(DE); (54) Combinaisons de stabilisateurs pour les polymères chlorés-TRADUCTION-Stabilisatorkombinationen für chlorhaltige Polymere (30) 13.10.95 CH 291295 07.11.95 CH 315195 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 339 793 C 08 L 59/00 + (22) 01969793.7 28.09.01 TICONA G.M.B.H. Professor-Staudinger-Strasse 65451 Kelsterbach(DE); (54) MATIERE A MOULEE POLYACETAL NUCLEEE AYANT UNE VITESSE DE CRISTALLISATION ELEVEE, SON UTILISATION ET CORPS MOULES QU'ELLE PERMET DE REALISER-TRADUCTION-NUKLEIERTE POLYACETALFORMMASSE MIT ERHÖHTER KRISTALLISATIONSGESCHWINDIGKEIT, IHRE VERWENDUNG UND DARAUS HERGESTELLTE FORMKÖRPER (30) 25.10.00 DE 10052763 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 341 847 C 08 L 63/00 H 01 B 3/40 + (22) 01996579.7 14.11.01 ROBERT BOSCH G.M.B.H. Postfach 30 02 20 70442 Stuttgart(DE); (54) MASSE DE REMPLISSAGE-TRADUCTION-WÄRMELEITFÄHIGE VERGUSSMASSE (30) 16.11.00 DE 10057111 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 353 967 (51) C 08 L 51/04 C 08 F 279/02 C 08 F 283/08 (21) + (22) 00939964.3 19.06.00 (73) >CHEVRON PHILLIPS CHEMICAL CY LP Suite 3450 1301 McKinney Road Houston Texas 77010(US); (54) POLYSTYRENE CHOC CONTENANT DE L'OXYDE DE POLYPHENYLENE (30) 02.08.99 US 365434 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) 1 366 498 (51) C 08 L 23/08 H 01 B 1/24 H 01 B 3/44 C 08 K 3/04 (21) + (22) 02706448.4 28.02.02 (73) >UNION CARBIDE CHEMICALS & PLASTICS TECHNOLOGY CORP. 39 Old Ridgebury Road Danbury Connecticut 06817-0001(US); (54) COMPOSITIONS DE BLINDAGE SEMICONDUCTRICES (30) 08.03.01 US 801976 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 368 422 C 08 L 27/06 C 08 K 5/10 + (22) 02714091.2 16.01.02 S.A. >SOLVAY Rue du Prince Albert 33 BE-1050 Bruxelles(BE); (54) COMPOSITIONS POLYMERES COMPRENANT DES TELOMERES ET DES ARTICLES OU PARTIES D'ARTICLES FABRIQUES A L'AIDE DE CES COMPOSITIONS (30) 19.01.01 FR 0100778 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 395 630 (51) C 08 L 27/00 C 08 K 3/00 C 08 K 3/16 C 08 K 5/00 C 08 K 5/09 (21) + (22) 02745298.6 16.05.02 (73) BAERLOCHER G.M.B.H. Freisinger Strasse 1 85716 Unterschleissheim(DE); (54) COMPOSITION DE STABILISATEUR FINEMENT REPARTIE DESTINEE A DES POLYMERES HALOGENES-TRADUCTION-FEIN VERTEILTE STABILISATORZUSAMMENSETZUNG FÜR HALOGENHALTIGE POLYMERE (30) 21.05.01 DE 10124734 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 417 260 C 08 L 23/04 C 08 F 10/02 + (22) 02761404.9 16.08.02 >DOW GLOBAL TECHNOLOGIES INC. Washington Street 1790 Building Midland Michigan 48674(US); (54) COMPOSITION DE POLYETHYLENE BIMODAL ET ARTICLES

FABRIQUES A PARTIR DE CELLE-CI (30) 17.08.01 US 313357 P (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 421 142 (51) C 08 L 67/04 C 08 K 3/00 C 08 J 5/18 (21) + (22) 02743130.3 31.05.02 (73) >TREOFAN GERMANY G.M.B.H. & CO. K.G. Bergstrasse DE-66539 Neunkirchen(DE); (54) FILM BIODEGRADABLE A ETIREMENT BIAXIAL ET A RESISTANCE AU DECHIREMENT CONTROLEE-TRADUCTION-BIOLOGISCH ABBAUBARE BIAXIAL VERSTRECKTE FOLIE MIT KONTROLLIERTEM WEITERREISSVERHALTEN (30) 06.06.01 DE 10127314 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 430 101 (51) C 08 L 97/02 C 08 L 61/00 C 09 J 161/00 (21) + (22) 02791591.7 31.10.02 (73) FRAUNHOFER-GESELLSCHAFT ZUR FORDERUNG DER ANGEWANDTEN FORSCHUNG E.V. Hansastrasse 27 c 80686 München(DE); (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE CORPS FACONNES CONTENANT DE LA LIGNOCELLULOSE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG LIGNOCELLULOSEHALTIGER FORMKÖRPER (30) 03.11.01 DE 10154141 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 452 571 (51) C 08 L 27/12 C 08 L 27/18 C 09 D 127/12 C 09 D 127/18 (21) + (22) 03100513.5 28.02.03 (73) >3M INNOVATIVE PROPERTIES CY 2501 Hudson Road St. Paul Minnesota 55144(US); (54) Dispersion de fluoropolymère contenant pas ou peu d'agent tensioactif fluore à faible poids moléculaire (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 477 151 (51) C 08 L 83/04 A 61 K 6/10 A 61 K 6/093 (21) + (22) 03425317.9 16.05.03 (73) >ZHERMACK S.P.A. Via Bovazecchino 100 I-45021 Badia Polesine -Prov. Rovigo-(IT); (54) Matériau de prise d'empreinte radio-opaque et aseptique utilisable en implantodontiques (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 487 918 (51) C 08 L 67/00 C 08 L 69/00 C 08 G 63/82 C 08 G 63/85 (21) + (22) 03719388.5 12.03.03 (73) >EASTMAN CHEMICAL CY 100 North Eastman Road Kingsport TN 37660(US); (54) MELANGES DE POLYESTER/POLYCARBONATE A COLORATION JAUNE REDUITE (30) 27.03.02 US 107674 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 497 371 C 08 L 69/00 + (22) 03722412.8 08.04.03 >BASF A.G. DE-67056 Ludwigshafen(DE); (54) MELANGES A PROPRIETES AMELIOREES DE COPOLYMERES DE STYRENE ET DE POLYCARBONATE-TRADUCTION-POLYCARBONAT-STYROLCOPOLYMER -BLENDS MIT VERBESSERTEN EIGENSCHAFTEN (30) 11.04.02 DE 10216071 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 498 457 (51) C 08 L 83/04 C 08 K 3/36 C 08 K 9/06 C 08 G 77/38 C 08 G 77/08 (21) + (22) 04014851.2 24.06.04 (73) >WACKER-CHEMIE G.M.B.H. Hanns-Seidel-Platz 4 DE-81737 München(DE); (54) Compositions de polysiloxanes stables au stockage-TRADUCTION-Lagerstabile Siliconmassen (30) 04.07.03 DE 10330267 13.11.03 DE 10353062 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 889 046 (51) C 09 B 19/02 (21) + (22) 98111712.0 112

C 07 D 498/22 25.06.98

(73) >CLARIANT FINANCE (BVI) LTD Citco Building Wickhams Cay P.O. Box 662 Road Town Tortola(VG); (54) Triphénedioxazines et leur utilisation comme pigments-TRADUCTION-Triphendioxazine und ihre Verwendung als Pigmente (30) 25.06.97 DE 19727079 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 045 014 (51) C 09 B 67/00 C 09 D 17/00 C 09 D 5/36 C 09 D 11/02 C 09 C 1/00 C 08 K 7/00 (21) + (22) 00107050.7 03.04.00 (73) MERCK PATENT G.M.B.H. Frankfurter Strasse 250 64293 Darmstadt(DE); (54) Mélange de pigments-TRADUCTION-Pigmentmischung (30) 16.04.99 DE 19917388 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 123 293 C 09 B 5/62 C 07 D 471/22 + (22) 99950699.1 11.10.99 CIBA SPECIALTY CHEMICALS HOLDING INC. Klybeckstrasse 141 4057 Basel(CH); (54) BISIMIDES DE PERYLENE A NOYAU ELARGI ET LEUR UTILISATION COMME COLORANTS FLUORESCENTS-TRADUCTION-KERNERWEITERTE PERYLENBISIMIDE UND IHRE VERWENDUNG ALS FLUORESZENZFARBSTOFFE (30) 21.10.98 DE 19848555 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 045 014 (51) C 09 C 1/00 C 08 K 7/00 C 09 B 67/00 C 09 D 17/00 C 09 D 5/36 C 09 D 11/02 (21) + (22) 00107050.7 03.04.00 (73) MERCK PATENT G.M.B.H. Frankfurter Strasse 250 64293 Darmstadt(DE); (54) Mélange de pigments-TRADUCTION-Pigmentmischung (30) 16.04.99 DE 19917388 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 048 619 C 09 C 1/24 C 01 G 49/08 + (22) 00107992.0 18.04.00 LANXESS DEUTSCHLAND G.M.B.H. 51368 Leverkusen(DE); (54) Procédé de fabrication de magnétite-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung von Fällungsmagnetiten (30) 30.04.99 DE 19919791 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 256 604 (51) C 09 C 3/12 C 09 C 1/30 C 09 C 1/36 (21) + (22) 02009844.8 02.05.02 (73) >DEGUSSA A.G. Bennigsenplatz 1 DE-40474 Düsseldorf(DE); (54) Matériau de remplissage à base de biopolymères, biooligomères ou silice modifiés avec des silanes, méthode de préparation et utilisation-TRADUCTION-Silanmodifizierter biopolymerer, biooligomerer, oxidischer oder silikatischer Füllstoff, Verfahren zu seiner Herstellung und seine Verwendung (30) 08.05.01 DE 10122269 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 273 634 (51) C 09 C 3/12 C 09 C 1/30 C 08 K 9/06 (21) + (22) 02011708.1 25.05.02 (73) >DEGUSSA A.G. Bennigsenplatz 1 DE-40474 Düsseldorf(DE); (54) Charge de type oxyde ou silicate modifiée au silane, procédé de sa fabrication et son utilisation-TRADUCTION-Silanmodifizierter oxidischer oder silikatischer Füllstoff, Verfahren zu dessen Herstellung und dessen Verwendung (30) 06.07.01 DE 10132943 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 487 927 C 09 C 1/02 C 01 F 11/18 + (22) 03743864.5 11.03.03 >BASF A.G. DE-67056 Ludwigshafen(DE); (54) PROCEDE POUR PRODUIRE DU CARBONATE DE CALCIUM

PRECIPITE A HAUT DEGRE DE BLANCHEUR-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON GEFÄLLTEM CALCIUMCARBONAT MIT HOHEM WEISSGRAD (30) 14.03.02 DE 10211292 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 0 843 706 (51) C 09 D 133/06 B 05 D 7/26 C 08 G 18/78 (21) + (22) 97925944.7 26.05.97 (73) >BASF COATINGS A.G. Glasuritstrasse 1 DE-48165 Münster(DE); (54) LAQUAGE MULTICOUCHE, SON PROCEDE DE REALISATION ET LAQUE DE FINITION NON AQUEUSE APPROPRIEE A CET EFFET-TRADUCTION-MEHRSCHICHTIGE LACKIERUNG, VERFAHREN ZU DEREN HERSTELLUNG UND HIERFÜR GEEIGNETER NICHT-WÄSSRIGER DECKLACK (30) 07.06.96 DE 19622878 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 0 902 040 (51) C 09 D 175/16 C 08 G 18/67 C 08 F 283/00 (21) + (22) 98117140.8 10.09.98 (73) >BASF A.G. DE-67056 Ludwigshafen(DE); (54) Compositions durcissables par rayonnement à base de prépolymères aliphatiques contenant des groupes uréthanes ayant des double liaisons à insaturation éthylénique-TRADUCTION-Strahlungshärtbare Zubereitungen auf der Basis aliphatischer, Urethangruppen enthaltender Prepolymere mit ethylenisch ungesättigten Doppelbindungen (30) 11.09.97 DE 19739970 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 016 681 C 09 D 5/16 C 08 F 230/08 + (22) 99310578.2 24.12.99 >CHUGOKU MARINE PAINTS LTD 1-7 Meijishinkai Ohtake-shi Hiroshima 739-0652(JP); (54) Copolymères (méth)acrylate de silyle, procédés pour les préparer, compositions de peintures antisalissures contenant ces copolymères, revêtements antisalissures formés à partir de ces compositions, méthodes antisalissures reposant sur ces compositions, et coques ou structures sous-marines revêtues de la pellicule obtenue (30) 28.12.98 JP 37487598 28.12.98 JP 37487698 11.01.99 JP 437299 13.05.99 JP 13318499 13.05.99 JP 13330799 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 024 158 (51) C 09 D 175/06 C 08 G 18/32 C 08 G 18/79 (21) + (22) 00100276.5 19.01.00 (73) >BAYER MATERIALSCIENCE A.G. DE-51368 Leverkusen(DE); (54) Réticulants à groupements uretdione et isocyanate libre pour revêtement en poudre-TRADUCTION-Uretdiongruppen und freie Isocyanatgruppen aufweisende Pulverlackvernetzer (30) 30.01.99 DE 19903710 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 024 184 (51) C 09 D 151/00 C 08 F 265/06 C 09 D 5/02 C 09 D 175/04 (21) + (22) 00100234.4 17.01.00 (73) >BAYER MATERIALSCIENCE A.G. DE-51368 Leverkusen(DE); (54) Composition de revêtement aqueuse, procédé de fabrication et d'utilisation correspondants-TRADUCTION-Wässriges Überzugsmittel, Verfahren zu seiner Herstellung und seine Verwendung (30) 29.01.99 DE 19903391 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 038 931 C 09 D 11/16 C 09 D 5/36 + (22) 00302170.6 16.03.00 >SAKURA COLOR PRODUCTS CORP. 6-20 Morinomiya Chuo 1-chome Chuo-ku Osaka-shi Osaka 540-8508(JP); (54) Composition d'encre aqueuse scintillante (30) 19.03.99 JP 7686899 20.12.99 JP 36018799 11.01.00 JP 2000002344 11.01.00 JP 2000002370 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 045 014 (51) C 09 D 17/00 C 09 D 11/02 C 08 K 7/00 113

C 09 D C 09 C C 09 B

5/36 1/00 67/00

(21) + (22) 00107050.7 03.04.00 (73) MERCK PATENT G.M.B.H. Frankfurter Strasse 250 64293 Darmstadt(DE); (54) Mélange de pigments-TRADUCTION-Pigmentmischung (30) 16.04.99 DE 19917388 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 138 710 (51) C 09 D 175/16 C 08 G 18/67 C 08 G 18/81 (21) + (22) 01106369.0 19.03.01 (73) >BAYER MATERIALSCIENCE A.G. DE-51368 Leverkusen(DE); (54) Système de revêtement contenant des uréthane-(meth)acrylates contenant des groupes isocyanate et des uréthane-(meth)acrylates contenant des groupes hydroxyle durcissables sous U.V-TRADUCTION-Beschichtungssystem enthaltend UV-härtbare, Isocyanatgruppen aufweisende Urethan (meth) acrylate und Hydroxylgruppen aufweisende Urethan (meth) acrylate (30) 31.03.00 DE 10016194 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 162 243 C 09 D 11/10 + (22) 00810493.7 07.06.00 S.A. >SICPA HOLDING Avenue de Florissant 41 CH-1008 Prilly(CH); (54) Composition réticulable par UV (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) 1 187 886 (51) C 09 D 11/00 C 07 C 233/18 C 07 C 69/34 (21) + (22) 00951060.3 19.06.00 (73) ARIZONA >CHEMICAL CY 4600 Touchton Road Suite 600 Jacksonville FL 32246-8225(US); (54) COMPOSITIONS POUR IMPRESSION A JET D'ENCRE CONTENANT UN OLIGO (ESTER/AMIDE) A BASE D'ACIDE DIMERE A TERMINAISON ESTER (30) 24.06.99 US 338991 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 227 135 C 09 D 5/44 + (22) 02398001.4 10.01.02 FERRAO DE PAIVA MARTINS, JOSE INáCIO Rua do Salgueiral no 269-2o Andar 4200-477 Porto(PT); (54) Procédé et bain électrolytique pour l' obtention par électropolymérisation d' un revêtement homogène et adhérent du polypyrrole sur des surfaces de métaux oxydables (30) 11.01.01 PT 10254901 11.01.01 PT 10255001 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 240 226 (51) C 09 D 175/04 C 08 G 18/08 C 08 G 18/38 C 08 G 18/12 (21) + (22) 00987306.8 21.11.00 (73) >BAYER MATERIALSCIENCE A.G. DE-51368 Leverkusen(DE); (54) ISOCYANATO-OLIGO-URETHANES-TRADUCTION-ISOCYANATO-OLIG OURETHANE (30) 02.12.99 DE 19958167 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 263 826 (51) C 09 D 175/04 C 04 B 41/48 C 08 G 18/08 C 08 G 18/66 C 08 G 18/44 (21) + (22) 01927668.2 14.02.01 (73) >CONSTRUCTION RESEARCH & TECHNOLOGY G.M.B.H. Dr. Albert-Frank-Strasse 31 DE-83308 Trostberg(DE); (54) GEBRUIK VAN WATERIGE POLYURETHAAN DISPERSIES IN FORMULERINGEN VOOR SCHEUROVERBRUGGENDE COATIINGSYSTEMEN-TRADUCTION-VERWENDUNG VON WÄSSRIGEN POLYURETHAN-DISPERSIONEN IN FORMULIERUNGEN FÜR RISSÜBERBRÜCKENDE BESCHICHTUNGSSYSTEME (30) 15.02.00 DE 10006539 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 290 097 C 09 D 163/00 C 09 D 5/03 + (22) 01949401.2 12.06.01 BASF COATINGS A.G. Glasuritstrasse 1 48165 Münster(DE); (54) PEINTURE EN POUDRE AUTORETICULANTE A BASE DE RESINES EPOXYDES, ET SON UTILISATION-TRADUCTION-SELBSTVERNETZENDER PULVERLACK

AUF DER BASIS VON EPOXIDHARZEN UND SEINE VERWENDUNG (30) 15.06.00 DE 10029548 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 299 483 C 09 D 5/16 + (22) 01943544.5 26.06.01 >AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V. Velperweg 76 NL-6824 BM Arnhem(NL); (54) AANGROEIWERENDE VERF (30) 06.07.00 EP 00305726 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 317 496 (51) C 09 D 175/04 C 08 G 18/40 C 08 G 18/62 C 08 G 18/70 (21) + (22) 01971948.3 22.08.01 (73) BAYER MATERIALSCIENCE A.G. 51368 Leverkusen(DE); (54) SYSTEMES PUR 2K AQUEUX-TRADUCTION-WÄSSRIGE 2-K-PUR-SYSTEME (30) 04.09.00 DE 10043433 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 345 996 C 09 D 5/03 + (22) 01987056.7 16.11.01 E.I. >DUPONT DE NEMOURS AND CY 1007 Market Street Wilmington Delaware 19898(US); (54) REVETEMENT EN POUDRE FAIBLE BRILLANT (30) 21.11.00 US 717413 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 375 603 C 09 D 5/00 + (22) 02714221.5 15.03.02 >PINTURAS BLATEM S.L. Ctra. Masia del Juez 23 46900 Torrente -Valencia-(ES); (54) NOUVELLES PEINTURES A L'EAU DONT LA COULEUR EST ASSOCIEE A UN PARFUM, PROCEDE DE PREPARATION ET APPLICATIONS (30) 15.03.01 ES 200100611 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 452 571 (51) C 09 D 127/12 C 09 D 127/18 C 08 L 27/12 C 08 L 27/18 (21) + (22) 03100513.5 28.02.03 (73) >3M INNOVATIVE PROPERTIES CY 2501 Hudson Road St. Paul Minnesota 55144(US); (54) Dispersion de fluoropolymère contenant pas ou peu d'agent tensioactif fluore à faible poids moléculaire (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 272 579 C 09 G 1/02 + (22) 01924609.9 03.04.01 >CABOT MICROELECTRONICS CORP. 870 N. Commons Drive Aurora IL 60504(US); (54) PROCEDE DE POLISSAGE DE DISQUE DE MEMOIRE OU DISQUE DUR AU MOYEN D'UNE COMPOSITION CONTENANT UN ACIDE AMINE (30) 04.04.00 US 542774 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(51) C 09 J 7/04 B 44 C 7/00 E 04 F 13/16 E 04 F 13/18 D 06 N 7/00 (21) + (22) 01113464.0 02.06.01 (73) >JOHNS MANVILLE EUROPE G.M.B.H. Bockenheimer Landstrasse 98-100 DE-60323 Frankfurt am Main(DE); (54) Revêtement de mur à base d'un tissu de verre préalablement encollé (30) 07.06.00 US 588600 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 255 795 (51) C 09 J 167/08 C 09 J 133/04 C 08 G 63/20 C 08 G 63/48 (21) + (22) 01904739.8 09.02.01 (73) >AKZO NOBEL N.V. P.O. Box 9300 NL-6800 SB Arnhem(NL); (54) AGENT POISSEUX POLYESTER ET COMPOSITION ADHESIVE (30) 17.02.00 EP 00850030 17.02.00 US 183310 P (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 397 453 (51) C 09 J 4/06 C 09 J 5/00 C 08 F 265/06 (21) + (22) 02737954.4 15.04.02 (73) ROHM G.M.B.H. & CO. KG Kirschenallee 64293 Darmstadt(DE); (54) COMPOSITES ADHESIFS COMPORTANT UNE COUCHE ADHESIVE EN POLYMETHACRYLATE-TRADUCTION-KLEBVERBUNDE MIT EINER KLEBSCHICHT AUS POLYMETHYLMETHACRYLAT (30) 11.05.01 DE 10122984 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 430 101 (51) C 09 J 161/00 C 08 L 97/02 C 08 L 61/00 (21) + (22) 02791591.7 31.10.02 (73) FRAUNHOFER-GESELLSCHAFT ZUR FORDERUNG DER ANGEWANDTEN FORSCHUNG E.V. Hansastrasse 27 c 80686 München(DE); (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE CORPS FACONNES CONTENANT DE LA LIGNOCELLULOSE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG LIGNOCELLULOSEHALTIGER FORMKÖRPER (30) 03.11.01 DE 10154141 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 981 558 (51) C 09 K 19/38 C 07 C 255/65 C 07 C 245/08 C 08 F 246/00 (21) + (22) 98922796.2 04.05.98 (73) >BAYER MATERIALSCIENCE A.G. DE-51368 Leverkusen(DE); (54) HOMOPOLYMERES A BIREFRINGENCE PHOTOINDUCTIBLE ELEVEE-TRADUCTION-HOMOPOLYMERE MIT HOHER PHOTOINDUZIERBARER DOPPELBRECHUNG (30) 15.05.97 DE 19720288 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 217 058 C 09 K 21/14 C 08 K 13/02 + (22) 00870314.2 21.12.00 TECHSPACE AERO S.A. Route de Liers 121 4041 Herstal(BE); (54) Composition pour protection thermique (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) 1 274 807 (51) C 09 G 1/02 C 09 K 3/14 // / / H 01L21/31 0 5 (21) + (22) 01929438.8 19.03.01 (73) >BAYER A.G. DE-51368 Leverkusen(DE); (54) AGENT DE POLISSAGE ET PROCEDE DE REALISATION DE COUCHES PLANAIRES-TRADUCTION-POLIERMITTEL UND VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG PLANARER SCHICHTEN (30) 31.03.00 DE 10016020 21.12.00 DE 10063870 (45) 24.08.05 _____________________________________________

(11) 1 274 807 (51) C 09 K 3/14 C 09 G 1/02 // / / H 01L21/31 0 5 (21) + (22) 01929438.8 19.03.01 (73) >BAYER A.G. DE-51368 Leverkusen(DE); (54) AGENT DE POLISSAGE ET PROCEDE DE REALISATION DE COUCHES PLANAIRES-TRADUCTION-POLIERMITTEL UND VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG PLANARER SCHICHTEN (30) 31.03.00 DE 10016020 21.12.00 DE 10063870 (45) 24.08.05 _____________________________________________

(11) 1 135 777 (51) C 09 J 9/02 C 08 K 9/10 H 01 R 4/04 H 01 B 1/22 (21) + (22) 99950922.7 18.10.99 (73) >DYNAL BIOTECH ASA Postboks 114 Smestad 0309 Oslo(NO); (54) PARTICULES (30) 19.10.98 GB 9822822 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) 1 281 701 (51) C 09 K 5/04 C 07 C 67/08 C 07 C 69/30 C 07 C 69/28 C 10 M 105/38 C 10 M 105/40 C 10 M 129/76 C 10 M 129/74 (21) + (22) 02025590.7 15.11.02 (73) >HATCO CORP. 1020 King George post Road Fords New Jersey 08863(US); (54) Huile de base lubrifiant à base d'esters synthétiques à viscosité élevée (30) 12.07.02 US 194413 (45) 24.08.05

(11) 1 162 306 114

_____________________________________________

_____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

(11) 0 931 824 (51) C 10 L 1/18 C 10 L 1/14 C 08 L 23/08 (21) + (22) 98124678.8 24.12.98 (73) >CLARIANT G.M.B.H. Brüningstrasse 50 DE-65929 Frankfurt am Main(DE); (54) Procédés d'amélioration des propriétés d'écoulement à froid d'huiles combustibles-TRADUCTION-Verfahren zur Verbesserung der Kaltfliesseigenschaften von Brennstoffölen (30) 24.01.98 DE 19802690 (45) 31.08.05 _____________________________________________

1 293 552 C 10 B 31/04 F 27 D 3/06 + (22) 02020644.7 13.09.02 >UHDE G.M.B.H. Friedrich-Uhde-Strasse 15 DE-44141 Dortmund(DE); (54) Méthode et dispositif pour le chargement d'un four à coke-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zur Beschickung von Koksöfen einer Koksofenbatterie (30) 14.09.01 DE 10145431 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 949 315 C 10 G 45/44 C 10 G 49/00 + (22) 99400738.3 25.03.99 INSTITUT FRANCAIS DU >PETROLE 1 & 4 avenue du Bois Préau FR-92852 Rueil-Malmaison Cedex(FR); (54) Procédé de conversion d'hydrocarbures par traitement dans une zone de distillation associée à une zone réactionnelle, et son utilisation en hydrogenation du benzène (30) 06.04.98 FR 9804351 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 114 127 C 10 G 45/58 + (22) 99942346.0 24.08.99 >EXXONMOBIL RESEARCH AND ENGINEERING CY 1545 Route 22 East Clinton Township Annandale New Jersey 08801(US); (54) PRODUCTIE VAN SYNTHETISCH SMEERMIDDEL EN SMEERMIDDELBASISMATERIAAL ZONDER ONTWASSEN (30) 04.09.98 US 148282 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 169 416 (51) C 10 G 47/02 C 10 G 47/24 C 10 G 47/04 C 10 G 11/00 C 10 G 11/02 C 10 G 11/04 (21) + (22) 00908284.3 14.01.00 (73) >EXXONMOBIL RESEARCH AND ENGINEERING CY PO Box 390 180 Park Avenue Florham Park New Jersey 07932-0390(US); (54) PRODUCTIE VAN HYDROKRAAKPRODUCTEN MET EEN LAAG ZWAVELGEHALTE EN EEN LAAG STIKSTOFGEHALTE (30) 15.01.99 US 231156 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 227 885 (51) C 10 G 2/00 B 01 J 38/50 B 01 J 38/66 B 01 J 37/06 B 01 J 29/90 C 07 C 1/04 (21) + (22) 00968841.7 06.10.00 (73) >EXXONMOBIL RESEARCH AND ENGINEERING CY 1545 Route 22 East Clinton Township Annandale New Jersey 08801(US); (54) WERKWIJZE VOOR DE BEREIDING OF HERACTIVERING VAN KOOLMONOXIDE-HYDROGENERINGSKATALYSATOR (30) 08.10.99 US 415084 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 252 259 C 10 G 35/12 + (22) 00983394.8 28.11.00 INSTITUT FRANCAIS DU >PETROLE 1 & 4 Avenue de Bois-Préau FR-92852 Rueil Malmaison Cédex(FR); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA PRODUCTION D'AROMATIQUES INCLUANT UNE REDUCTION DU CATALYSEUR (30) 30.11.99 FR 9915228 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 370 633 C 10 G 45/58 C 10 M 169/04 + (22) 02718116.3 08.02.02 >SHELL INTERNATIONALE RESEARCH MAATSCHAPPIJ B.V. Carel van Bylandtlaan 30 NL-2596 HR Den Haag(NL); (54) COMPOSITION LUBRIFIANTE (30) 13.02.01 EP 01301272 05.03.01 EP 01400562 16.08.01 EP 01402181 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 474 499 C 10 G 69/12 C 10 G 29/20 + (22) 03709894.4 22.01.03 INSTITUT FRANCAIS DU >PETROLE 1 & 4 avenue du Bois Préau FR-92852 Rueil-Malmaison Cedex(FR); (54) PROCEDE INTEGRE DE DESULFURATION D UN EFFLUENT DE CRAQUAGE O U DE VAPOCRAQUAGE D HYDROCARBURES (30) 07.02.02 FR 0201531 (45) 17.08.05 115

(11) 1 076 086 (51) C 10 L 1/18 C 10 L 1/14 C 07 D 307/12 (21) + (22) 00402140.8 26.07.00 (73) INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE 1 & 4 avenue du Bois Préau 92852 Rueil-Malmaison Cedex(FR); (54) Utilisation de dérivés de tétrahydrofuranne comme compositions détergentes pour carburants de type essence. (30) 12.08.99 FR 9910505 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 116 780 C 10 L 1/14 C 10 L 10/04 + (22) 00128082.5 21.12.00 >CLARIANT G.M.B.H. Brüningstrasse 50 DE-65929 Frankfurt am Main(DE); (54) Additif polyfonctionnel pour huiles combustibles-TRADUCTION-Mehrfunktionelles Additiv für Brennstofföle (30) 11.01.00 DE 10000650 30.09.00 DE 10048682 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 116 781 C 10 L 1/14 C 10 L 10/04 + (22) 00128083.3 21.12.00 >CLARIANT G.M.B.H. Brüningstrasse 50 DE-65929 Frankfurt am Main(DE); (54) Additif polyfonctionnel pour huiles combustibles-TRADUCTION-Mehrfunktionelles Additiv für Brennstofföle (30) 11.01.00 DE 10000649 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 237 945 C 10 L 1/22 C 08 F 8/30 + (22) 00957772.7 24.08.00 THE >LUBRIZOL CORP. Legal Division/022B 29400 Lakeland Boulevard Wickliffe OH 44092-2298(US); (54) ADDITIFS POUR CARBURANT ET COMPOSITIONS DE CARBURANT COMPRENANT LESDITS ADDITIFS (30) 28.09.99 US 406881 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 942 063 C 10 M 119/02 C 10 M 143/00 + (22) 98850198.7 18.12.98 AXEL >CHRISTIERNSSON A.B. Box 2100 449 11 Nol(SE); (54) Composition de graisse lubrifiante (30) 19.12.97 SE 9704756 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) 1 059 279 (51) C 10 M 107/24 C 07 C 43/315 C 07 C 41/28 C 07 C 43/04 C 07 C 43/10 C 07 C 43/11 C 07 C 43/15 C 08 F 8/04 C 08 F 16/18 C 08 F 299/02 (21) + (22) 99106903.0 25.05.93 (73) >IDEMITSU KOSAN CO. LTD 1-1 Marunouchi 3-chome Chiyoda-ku Tokyo 100-8321(JP); (54) Composé d'éther polyvinylique et procédé de préparation (30) 04.06.92 JP 14392292 07.09.92 JP 23784292 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 281 701 (51) C 10 M 105/38 C 10 M 129/76 C 09 K 5/04 C 07 C 69/30 (21) + (22) 02025590.7 (73) >HATCO CORP.

C 10 M 105/40 C 10 M 129/74 C 07 C 67/08 C 07 C 69/28 15.11.02

1020 King George post Road Fords New Jersey 08863(US); (54) Huile de base lubrifiant à base d'esters synthétiques à viscosité élevée (30) 12.07.02 US 194413 (45) 24.08.05 _____________________________________________

Henkelstrasse 67 40589 Düsseldorf(DE); (54) PROCEDE DE GRANULATION-TRADUCTION-GRANULATIONSVERFAHREN (30) 29.09.98 DE 19844522 (45) 24.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

(11) 1 161 516 (51) C 11 D 3/37 C 08 G 69/40 C 08 G 69/48 (21) + (22) 00910901.8 03.03.00 (73) RHODIA CHIMIE 26 cours Alphonse Le Gallo 92512 Boulogne-Billancourt Cedex(FR); (54) COPOLYMERE SULFONE ET PROCEDE POUR NETTOYER LES SURFACES ET/OU APPORTER A CELLES-CI DES PROPRIETES DE RESISTANCE AUX TACHES ET/OU FACILITER L'ENLEVEMENT DES TACHES ET DE LA SALISSURE (30) 09.03.99 US 123418 P (45) 24.08.05 _____________________________________________

1 334 141 C 10 M 145/12 C 08 F 20/12 + (22) 01980508.4 23.10.01 ROHMAX ADDITIVES G.M.B.H. Kirschenallee 64293 Darmstadt(DE); (54) PROCEDES DE FABRICATION DE COMPOSITIONS POLYMERES ET UTILISATION-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON POLYMERZUSAMMENSETZUNGEN SOWIE VERWENDUNG (30) 13.11.00 US 709531 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 346 015 (51) C 10 M 169/04 C 10 M 111/04 // // (C10M111 / 04 , 105:18, 10 5 :78), C1 0 M1 0 7:34,(C1 0 M1 6 9/04, 10 5 :1 8 , 105:78 , 1 4 5:36, 14 5 :2 8 ), C10M1 3 3: 0 8,(C10N4 0 /0 4 , 40:08) (21) + (22) 01985126.0 09.11.01 (73) >UNION CARBIDE CHEMICALS & PLASTICS TECHNOLOGY CORP. 39 Old Ridgebury Road Danbury Connecticut 06817-0001(US); (54) COMPOSITIONS DE LIQUIDES FONCTIONNELLES PEU VISQUEUSES (30) 10.11.00 US 711051 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 370 633 C 10 M 169/04 C 10 G 45/58 + (22) 02718116.3 08.02.02 >SHELL INTERNATIONALE RESEARCH MAATSCHAPPIJ B.V. Carel van Bylandtlaan 30 NL-2596 HR Den Haag(NL); (54) COMPOSITION LUBRIFIANTE (30) 13.02.01 EP 01301272 05.03.01 EP 01400562 16.08.01 EP 01402181 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 261 684 C 11 B 3/00 + (22) 00951594.1 16.06.00 DE VITTORI, CARLO 6967 Dino(CH); (54) PROCEDE DE FRACTIONNEMENT D'UNE HUILE DE CUISSON (30) 18.06.99 FR 9907728 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 334 665 (51) C 11 B 9/02 A 23 L 1/222 A 23 L 2/38 A 23 L 1/221 A 23 G 3/30 (21) + (22) 03290312.2 07.02.03 (73) >TAKASAGO INTERNATIONAL CORP. 37-1 Kamata 5-chome Ohta-ku Tokyo-to 144-8721(JP); (54) Améliorant de goût et son utilisation pour l'amélioration du goût (30) 08.02.02 JP 2002031896 22.01.03 JP 2003014082 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 029 503 C 11 D 17/04 A 47 L 25/08 + (22) 99122681.2 15.11.99 BOEHM, HANS-GEORG, DR. RER. NAT. Kellergrundweg 13 D-61476 Kronberg/Ts(DE); (54) Pansement adhesif pour l'élimination de taches-TRADUCTION-Heftpflaster zur Fleckentfernung (30) 16.02.99 DE 19906412 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 082 406 C 11 D 17/00 B 01 J 2/22 + (22) 99923598.9 14.05.99 HENKEL K.G.A.A. Henkelstrasse 67 40589 Düsseldorf(DE); (54) CORPS FA ONNES D'AGENT DE LAVAGE ET DE NETTOYAGE-TRADUCTION-WASCH- UND REINIGUNGSMITTELFORMKÖRPER MIT MULDE (30) 25.05.98 DE 19822973 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73) 116

1 117 759 C 11 D 17/06 + (22) 99969733.7 HENKEL K.G.A.A.

C 11 D 11/00 18.09.99

(11) (51) (21) (73)

1 215 276 C 11 D 3/12 C 11 D 17/06 + (22) 01128892.5 05.12.01 >CLARIANT G.M.B.H. Brüningstrasse 50 DE-65929 Frankfurt am Main(DE); (54) Compositions détergentes contenant des particules microdispersées en silicates-TRADUCTION-Wasch- und Reinigungsmittel, enthaltend mikrodisperse silikathaltige Partikel (30) 12.12.00 DE 10061897 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 216 295 C 11 D 17/04 C 11 D 3/37 + (22) 00966894.8 26.09.00 THE >PROCTER & GAMBLE CY One Procter & Gamble Plaza Cincinnati Ohio 45202(US); (54) COMPOSITION DE DETERGENT COMPORTANT UN SYSTEME D ENLEVEMENT DES SALISSURES (30) 27.09.99 US 156289 P (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 235 896 C 11 D 11/00 C 11 D 17/06 + (22) 00993323.5 29.11.00 HENKEL K.G.A.A. Henkelstrasse 67 40589 Düsseldorf(DE); (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE PARTICULES COMPRIMEES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON VERDICHTETEN TEILCHEN (30) 08.12.99 DE 19959002 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 239 029 C 11 D 17/00 + (22) 01301982.3 05.03.01 >UNILEVER N.V. Weena 455 NL-3013 AL Rotterdam(NL); (54) Compositions de nettoyage (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 287 105 C 11 D 3/37 C 11 D 11/00 + (22) 01956458.2 06.06.01 >BASF A.G. DE-67056 Ludwigshafen(DE); (54) POLYMERES UTILISES COMME AGENTS DE DISPERSION REGULABLES-TRADUCTION-POLYMERISATE ALS STEUERBARE DISPERGIERMITTEL (30) 09.06.00 DE 10028216 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) 1 287 107 (51) C 11 D 17/00 C 11 D 3/06 C 11 D 3/20 C 11 D 1/02 (21) + (22) 01933912.6 01.05.01 (73) >UNILEVER N.V. Weena 455 NL-3013 AL Rotterdam(NL); (54) COMPOSITIONS POUR VAISSELLE (30) 02.06.00 EP 00304700 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 294 837 (51) C 11 D 1/72 C 11 D 1/29 C 07 C 29/16 C 07 F 9/09 (21) + (22) 01960307.5 (73) >BASF A.G.

C 11 D C 11 D C 07 C 13.06.01

1/14 1/34 303/24

DE-67056 Ludwigshafen(DE); (54) TENSIOACTIFS A BASE D'ALCOOLS OXO-TRADUCTION-TENSIDE AUF DER BASIS VON OXOALKOHOLEN (30) 16.06.00 DE 10029692 16.06.00 DE 10029693 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 299 517 C 11 D 17/00 + (22) 01962788.4 27.06.01 HENKEL K.G.A.A. Henkelstrasse 67 40589 Düsseldorf (DE); KESSLER, ARND Am Borsberg 44 51375 Leverkusen(DE) (54) PRODUITS DE LAVAGE POUR LAVE-VAISSELLE A UTILITE SUPPLEMENTAIRE-TRADUCTION-MASCHINENGESCHIRRSPÜLMITTEL MIT ZUSATZNUTZEN (30) 07.07.00 DE 10032611 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 306 422 C 11 D 1/72 + (22) 02022837.5 12.10.02 COGNIS IP MANAGEMENT G.M.B.H. Henkelstrasse 67 40589 Düsseldorf(DE); (54) Produits solides de lavage, de rincage et de nettoyage-TRADUCTION-Feste Wasch-, Spül- und Reinigungsmittel (30) 23.10.01 DE 10152142 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 308 499 (51) C 11 D 1/72 C 11 D 3/37 C 11 D 3/38 C 11 D 3/22 (21) + (22) 02023859.8 24.10.02 (73) COGNIS IP MANAGEMENT G.M.B.H. Henkelstrasse 67 40589 Düsseldorf(DE); (54) Melangé tensioactif avec hydroxy-ethers mixtes et polyméres-TRADUCTION-Tensidmischung mit Hydroxymischethern und Polymeren (30) 02.11.01 DE 10153768 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 354 026 C 11 D 17/04 C 11 D 17/00 + (22) 02702019.7 18.01.02 THE >PROCTER & GAMBLE CY One Procter & Gamble Plaza Cincinnati Ohio 45202(US); (54) COMPOSITION LIQUIDE CONTENUE DANS UN SACHET (30) 19.01.01 EP 01870012 24.05.01 US 293891 P (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 367 118 (51) C 11 D 17/00 C 11 D 1/83 C 11 D 3/18 (21) + (22) 03075883.3 26.03.03 (73) >UNILEVER N.V. Weena 455 NL-3013 AL Rotterdam(NL); (54) Détergent lessiviel liquide à couche d'émulsion (30) 26.04.02 US 134348 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 448 756 (51) C 11 D 3/22 C 11 D 7/06 C 11 D 7/12 C 11 D 7/14 C 11 D 3/02 C 11 D 3/08 C 11 D 3/10 (21) + (22) 02778620.1 13.11.02 (73) >CP KELCO U.S. INC. 1313 North Market Street Wilmington DE 19894-0001(US); (54) STABILISATION DE LA VISCOSITE DANS DES SOLUTIONS ALCALINES (30) 26.11.01 US 992563 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 504 149 (51) C 11 D 3/39 C 11 D 3/42 C 07 C 309/32 C 11 D 1/62 D 06 L 3/12 (21) + (22) 03717323.4 30.04.03 (73) BASF A.G. 67056 Ludwigshafen(DE); (54) PROCEDE POUR AZURER DES MATERIAUX TEXTILES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM AUFHELLEN VON TEXTILEN MATERIALIEN (30) 03.05.02 DE 10219993 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 049 764 117

(51) C 12 C 11/00 C 12 M 1/36 (21) + (22) 99904796.2 19.01.99 (73) ANTON >STEINECKER MASCHINENFABRIK G.M.B.H. Raiffeisenstrasse 30 DE-85356 Freising-Attaching(DE); (54) PROCEDE DE CONTROLE DE FERMENTATION ET RECIPIENT DE FERMENTATION-TRADUCTION-GÄRPROZESS-STEUERUNG UND GÄRGEFÄSS (30) 20.01.98 DE 19801988 26.06.98 DE 19828688 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 049 764 C 12 M 1/36 C 12 C 11/00 + (22) 99904796.2 19.01.99 ANTON >STEINECKER MASCHINENFABRIK G.M.B.H. Raiffeisenstrasse 30 DE-85356 Freising-Attaching(DE); (54) PROCEDE DE CONTROLE DE FERMENTATION ET RECIPIENT DE FERMENTATION-TRADUCTION-GÄRPROZESS-STEUERUNG UND GÄRGEFÄSS (30) 20.01.98 DE 19801988 26.06.98 DE 19828688 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 0 613 944 (51) C 12 N 15/12 C 12 N 15/62 C 12 N 5/10 C 12 P 21/08 A 61 K 39/395 (21) + (22) 94100882.3 21.01.94 (73) >BRISTOL-MYERS SQUIBB CY 345 Park Avenue New York N.Y. 10154(US); (54) Régulation de la réponse immunitaire par l'utilisation de molécules se liant à l'interleukine 4 et à CTL4A (30) 22.01.93 US 8898 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 0 662 132 (51) C 12 N 15/37 C 12 N 7/04 C 12 N 5/10 A 61 K 39/12 G 01 N 33/53 C 12 N 15/866 C 07 K 14/025 (21) + (22) 93921353.4 03.09.93 (73) THE >GOVERNMENT OF THE UNITED STATES OF AMERICA AS REPRESENTED BY THE SECRETARY DEPARTMENT OF HEALTH AND HUMAN SERVICES The National Institute of Health Office of Technology Transfer 6011 Executive Boulevard Suite 325 Rockville MD 20852(US); (54) PROTEINES DE CAPSIDES DE VIRUS DU PAPILLOME HPV16 RECOMBINEES A AUTO-ASSEMBLAGE (30) 03.09.92 US 941371 16.03.93 US 32869 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 0 681 483 (51) C 12 N 15/87 C 12 N 15/12 C 12 N 15/33 C 12 N 15/48 A 61 K 31/70 A 61 K 48/00 (21) + (22) 94909492.4 26.01.94 (73) THE >TRUSTEES OF THE UNIVERSITY OF PENNSYLVANIA (A CORP. OF PENNSYLVANIA) 34th Street and Walnut Street Philadelphia Pennsylvania 19104 (US); THE >WISTAR INSTITUTE 3601 Spruce Street Philadelphia Pennsylvania 19104(US); >WYETH Five Giralda Farms Madison New Jersey 07940(US) (54) COMPOSITIONS ET PROCEDES D'ADMINISTRATION DE MATIERES GENETIQUES (30) 26.01.93 US 8342 11.03.93 US 29336 15.07.93 US 93235 21.09.93 US 124962 21.09.93 US 125012 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 0 711 833 (51) C 12 N 15/12 C 07 K 14/47 C 12 N 15/11 C 12 Q 1/68 C 12 N 5/10 C 07 K 16/18 (21) + (22) 95402335.4 19.10.95 (73) INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE >INSERM 101 rue de Tolbiac FR-75654 Paris Cédex 13(FR); (54) Gène de survie des neurones moteurs: gène de l'atrophie musculaire spinale (30) 19.10.94 EP 94402353 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 0 721 345 (51) C 12 N 15/70 C 12 N 15/79 A 61 K 39/395 A 61 K 9/127 C 07 K 14/00 (21) + (22) 94926493.1 10.08.94 (73) >JENNER TECHNOLOGIES

1895 Mountain View Drive Tiburon CA 94920(US); (54) VACCINS CONTRE LE CANCER DE LA PROSTATE (30) 11.08.93 US 105444 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 0 742 826 (51) C 12 N 15/24 C 07 K 19/00 C 07 K 14/54 A 61 K 38/20 (21) + (22) 95910141.1 02.02.95 (73) G.D. >SEARLE LLC 575 Maryville Centre Drive St. Louis Missouri 63141(US); (54) PROTEINE FUSIONNEE A PLUSIEURS VARIANTS D'IL-3 ET A ACTIVITE HEMATOPOIETIQUE (30) 04.02.94 US 192325 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 0 755 259 (51) C 12 N 1/21 C 12 N 5/10 C 12 N 15/33 A 61 K 35/76 A 61 K 39/12 A 61 K 39/395 C 07 K 14/005 C 07 K 16/08 (21) + (22) 95914198.7 29.03.95 (73) >UNIVERSITY OF MARYLAND COLLEGE PARK Office of Technology Liason 4312 Knox Road College Park MD 20742(US); (54) CLONES D'ADNc CHIMERES DU VIRUS DE LA BURSITE INFECTIEUSE, PRODUITS D'EXPRESSION ET VACCINS A BASE DESDITS CLONES (30) 29.03.94 US 219262 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 0 786 002 (51) C 12 N 15/24 C 07 K 14/54 C 12 N 5/10 A 61 K 38/20 (21) + (22) 95936482.9 12.10.95 (73) APPLIED RESEARCH SYSTEMS >ARS HOLDING N.V. Pietermaai 15 Curacao(AN); (54) INTRACELLULAIRE ISOVORM VAN DE INTERLEUKINE-1 RECEPTOR ANTAGONIST (30) 13.10.94 IT MI942097 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 0 792 370 (51) C 12 N 15/57 C 12 N 9/64 A 61 K 38/48 C 12 P 21/06 C 12 N 1/00 C 12 N 5/00 C 07 K 1/00 C 07 H 21/04 (21) + (22) 95922997.2 06.06.95 (73) >HUMAN GENOME SCIENCES INC. 9410 Key West Avenue Rockville MD 20850-3338( ); (54) PROTEASE-3 ET 4 D'APOPTOSE DE TYPE ENZYME DE CONVERSION D'INTERLEUKINE-1 BETA (30) 01.11.94 US 334251 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 818 530 C 12 N 1/18 + (22) 97401615.6 07.07.97 BRASSERIES >KRONENBOURG 68 Route d'Oberhausbergen FR-67200 Strasbourg(FR); (54) Souches de levure de fermentation brassicole (30) 08.07.96 FR 9608467 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 825 259 (51) C 12 N 15/02 C 12 N 5/12 C 12 P 21/08 C 07 K 16/18 C 07 K 16/46 C 07 K 17/00 A 61 K 39/395 G 01 N 33/577 (21) + (22) 96912292.8 01.05.96 (73) >JAPAN TOBACCO INC. 2-1 Toranomon 2-Chome Minato-Ku Tokyo 105(JP); (54) ANTICORPS MONOCLONAL REAGISSANT AVEC LA CEPT HUMAINE ET SON PROCEDE DE QUANTIFICATION (30) 02.05.95 JP 13483695 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 0 832 183 (51) C 12 N 1/00 C 12 N 1/20 C 12 P 1/04 C 12 P 7/40 (21) + (22) 96920433.8 28.05.96 (73) >COGNIS IP MANAGEMENT G.M.B.H. Henkelstrasse 67 DE-40589 Düsseldorf(DE); (54) PROCEDE AMELIORE DE FRACTIONNEMENT DES CORPS GRAS (30) 31.05.95 US 456209 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 0 832 189 118

(51) C 12 N 5/00 C 07 K 19/00 (21) + (22) 96918251.8 06.06.96 (73) >GENENTECH INC. 460 Point San Bruno Boulevard South San Francisco CA 94080-4990 (US); F. >HOFFMANN-LA ROCHE A.G. Grenzacherstrasse 124 CH-4070 Basel(CH) (54) PROCEDE DE REGULATION DE LA SIALYLATION DE PROTEINES PRODUITES PAR UNE CULTURE DE CELLULES DE MAMMIFERES (30) 06.06.95 US 469348 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 0 833 917 (51) C 12 N 15/30 C 07 K 14/445 C 07 K 16/20 A 61 K 39/015 A 61 K 39/395 A 61 K 39/385 G 01 N 33/68 C 12 N 15/70 C 07 K 17/08 (21) + (22) 96922107.6 12.06.96 (73) >INSTITUT PASTEUR 25-28 rue du Docteur Roux FR-75724 Paris Cédex 15(FR); (54) MOLECULES POLYPEPTIDIQUES DE STADE PRE-ERYTHROCYTAIRE DU PALUDISME (30) 13.06.95 FR 9507007 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 0 839 201 (51) C 12 N 15/57 C 12 N 9/50 C 12 N 15/11 C 12 N 15/15 A 61 K 38/48 C 12 Q 1/37 A 61 K 38/55 C 12 N 15/79 (21) + (22) 97923862.3 09.05.97 (73) >NUTRINOVA NUTRITION SPECIALTIES & FOOD INGREDIENTS G.M.B.H. Industriepark Höchst DE-65926 Frankfurt am Main(DE); (54) CATHEPSINE-L, SA PRE-PROFORME ET LE PROPEPTIDE CORRESPONDANT OBTENUS A PARTIR DE CILIATES-TRADUCTION-CATHEPSIN-L, DESSEN PRÄPROFORM UND DAS ENTSPRECHENDE PROPEPTID AUS CILIATEN (30) 14.05.96 DE 19619366 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 846 161 (51) C 12 N 1/06 C 12 N 15/10 C 12 Q 1/68 C 12 P 19/34 C 12 P 13/00 (21) + (22) 95929964.5 25.08.95 (73) >AFFYMETRIX INC. (A DELAWARE CORP.) 3380 Central Expressway Santa Clara CA 95051(US); (54) LIBERATION DE MATIERE INTRACELLULAIRE (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 0 849 361 (51) C 12 N 15/12 C 07 K 14/47 C 07 K 16/28 A 61 K 39/395 A 61 K 38/17 (21) + (22) 97310216.3 17.12.97 (73) >SMITHKLINE BEECHAM CORP. One Franklin Plaza P.O. Box 7929 Philadelphia Pennsylvania 19103 (US); >SMITHKLINE BEECHAM P.L.C. 980 Great West Road Brentford Middlesex TW8 9GS(GB); THE >BOARD OF REGENTS THE UNIVERSITY OF TEXAS SYSTEM 201 West 7th Street Austin TX 78701(US) (54) Nouveaux ligands du recepteur de neuropeptides HFGAN72 (30) 17.12.96 US 33604 P 19.03.97 US 820519 02.07.97 US 887382 26.09.97 US 939093 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 851 925 (51) C 12 N 15/18 C 07 K 14/61 C 07 K 1/107 A 61 K 38/27 C 12 N 1/21 // // (C12N1/2 1 , C 12R1:19) (21) + (22) 96931597.7 20.09.96 (73) >GENENTECH INC. 1 DNA Way South San Francisco CA 94080-4990(US); (54) VARIANTS DE L'HORMONE DE CROISSANCE HUMAINE (30) 21.09.95 US 537067 21.09.95 US 537068 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 0 877 803 (51) C 12 N 15/12 C 12 N 5/10 C 07 K 14/715 C 07 K 16/28 C 12 Q 1/68 G 01 N 33/50 A 61 K 38/17 A 61 K 48/00 (21) + (22) 97901343.0 02.01.97 (73) >AMGEN INC. One Amgen Center Drive Thousand Oaks

California 91320-1799(US); (54) RECEPTEUR DE PROTEINE OB, COMPOSITIONS ET PROCEDES ASSOCIES (30) 04.01.96 US 582825 31.12.96 US 774414 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 0 877 811 (51) C 12 N 15/54 C 12 N 15/70 C 12 N 9/10 C 12 N 1/21 (21) + (22) 97909667.4 29.10.97 (73) >TOYOTA JIDOSHA K.K. 1 Toyota-cho Toyota-shi Aichi-ken 471-71(JP); (54) SYNTHASES DE DIPHOSPHATE DE PRENYL AYANT MUTE (30) 05.11.96 JP 30750696 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 885 298 (51) C 12 N 15/00 C 12 N 15/63 C 12 N 15/82 (21) + (22) 97908889.5 06.03.97 (73) >RUTGERS UNIVERSITY ASB Annex 2 Bevier Road P.O. Box 1179 Piscataway NJ 08855(US); (54) TRANSFORMATIONS DES PLASTIDES CHEZ ARABIDOPSIS THALIANA (30) 06.03.96 US 12916 P (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 0 894 143 (51) C 12 N 15/31 C 07 K 14/20 C 12 Q 1/68 G 01 N 33/68 (21) + (22) 97914794.9 20.02.97 (73) >BOARD OF REGENTS THE UNIVERSITY OF TEXAS SYSTEM 201 West 7th Street Austin TX 78701(US); (54) SEQUENCES DE BORRELIA PATHOGENES SEMBLABLES A UNE PMV (30) 21.02.96 US 12028 P (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 896 620 (51) C 12 N 15/12 C 07 K 14/72 C 12 N 15/62 A 01 K 67/027 A 61 K 38/16 C 12 N 15/90 C 12 N 9/00 (21) + (22) 97906232.0 20.02.97 (73) ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA RECHERCHE EN GENETIQUE MOLECULAIRE, (A.DE.RE.GE.M) 23 rue Montpensier 75001 Paris(FR); (54) RECEPTEUR NUCLEAIRE DE GLUCOCORTICOIDES MODIFIE, PROTEINE DE FUSION, FRAGMENTS D'ADN CODANT POUR LEDIT RECEPTEUR ET LADITE PROTEINE DE FUSION (30) 20.02.96 FR 9602060 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 0 901 527 (51) C 12 N 15/54 C 12 N 15/55 C 12 N 1/00 C 12 N 5/00 C 12 N 15/82 A 01 H 5/00 (21) + (22) 97923086.9 02.05.97 (73) >SYNGENTA MOGEN B.V. Einsteinweg 97 NL-2333 CB Leiden(NL); (54) REGULATION DU METABOLISME PAR MODIFICATION DU TAUX DE TREHALOSE-6-PHOSPHATE (30) 03.05.96 EP 96201225 26.07.96 EP 96202128 29.08.96 EP 96202395 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 906 429 (51) C 12 N 15/29 C 12 N 15/57 C 12 N 15/82 A 01 H 5/00 (21) + (22) 97908353.2 18.03.97 (73) >SYNGENTA LTD European Regional Centre Priestley Road Surrey Research Park Guildford Surrey GU2 7YH(GB); (54) PROMOTEUR DE CYSTEINE PROTEASE PROVENANT DU COLZA ET PROCEDE DE CONFINEMENT DU PLASMA GERMINATIF (30) 22.03.96 GB 9606062 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 0 906 443 (51) C 12 N 15/86 C 12 N 5/10 C 12 N 15/10 C 12 N 15/85 A 61 K 48/00 (21) + (22) 97925133.7 23.05.97 (73) S.A. >GENCELL 72-82 rue Léon Geffroy FR-94400 Vitry sur Seine( ); (54) GENERATION DE MOLECULES REPLICATIVES IN VIVO (30) 12.06.96 FR 9607273 (45) 10.08.05 _____________________________________________ 119

(11) 0 939 804 (51) C 12 N 15/12 C 07 K 14/52 C 12 N 1/21 C 12 N 5/10 C 07 K 16/24 A 61 K 38/19 (21) + (22) 96939612.6 25.10.96 (73) >HUMAN GENOME SCIENCES INC. 14200 Shady Grove Road Rockville MD 20850(US); (54) NEUTROKINE alpha (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 0 941 333 (51) C 12 N 15/31 C 07 K 14/245 A 61 K 39/108 A 61 K 39/39 C 12 N 1/21 C 12 Q 1/48 G 01 N 33/50 A 01 K 67/027 A 61 K 49/00 // // (C12N1/2 1 , C 12R1:19) (21) + (22) 97910583.0 30.10.97 (73) >CHIRON S.R.L. Via Fiorentina 1 IT-53100 Siena(IT); (54) TOXINE LT-A D'E. COLI MUTANTE DETOXIQUEE IMMUNOGENE (30) 31.10.96 GB 9622660 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 952 216 C 12 N 15/10 C 12 Q 1/68 + (22) 99105019.6 12.10.95 >SOLEXA INC. 25861 Industrial Blvd. Hayward CA 94545(US); (54) Supports en phase solide avec un tag d'ANP et d'amidate (30) 13.10.94 US 322348 19.12.94 US 359295 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 0 957 162 (51) C 12 N 7/00 C 12 N 5/08 C 12 N 5/10 C 12 N 15/38 C 12 N 15/85 (21) + (22) 99113896.7 02.04.93 (73) BIO MERIEUX Chemin de l'Orme 69280 Marcy l'Etoile(FR); (54) Matériel biologique viral issu d'une lignée cellulaire infectée par une souche virale associée à la sclérose en plaques (30) 03.04.92 FR 9204322 03.11.92 FR 9213443 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 968 288 (51) C 12 N 15/12 C 12 N 15/62 C 12 N 5/10 C 07 K 14/47 C 07 K 16/18 C 12 Q 1/68 A 01 K 67/027 (21) + (22) 98953283.3 06.10.98 (73) >ZYMOGENETICS INC. 1201 Eastlake Avenue East Seattle WA 98102(US); (54) HOMOLOGUE HUMAIN DE LA PROTEINE 2-19, z219a (30) 06.10.97 US 61712 P (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 973 913 (51) C 12 N 15/52 C 12 N 15/82 C 12 N 15/11 C 12 N 9/90 A 01 H 5/00 (21) + (22) 98918023.7 07.04.98 (73) E.I. >DU PONT DE NEMOURS AND CY 1007 Market Street Wilmington Delaware 19898(US); (54) PLANTE DE SOJA FOURNISSANT DES AMANDES A TENEURS REDUITES EN SACCHARIDES DE RAFFINOSE ET EN ACIDE PHYTIQUE (30) 08.04.97 US 835751 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 994 955 (51) C 12 N 15/81 // // C12N15:8 1 , C 12R1:865 (21) + (22) 98933668.0 08.07.98 (73) >VALTION TEKNILLINEN TUTKIMUSKESKUS Vuorimiehentie 5 02150 Espoo 15(FI); (54) AUGMENTATION DE LA PRODUCTION DE PROTEINES SECRETEES PAR DES CELLULES DE LEVURE DE RECOMBINAISON (30) 09.07.97 FI 972909 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 0 996 731 (51) C 12 N 15/48 C 07 K 14/15 (21) + (22) 98936467.4 (73) BIO MERIEUX Chemin de l'Orme

C 12 Q 1/70 A 61 K 31/70 07.07.98

69280 Marcy l'Etoile(FR); (54) MATERIEL NUCLEIQUE RETROVIRAL ET FRAGMENTS NUCLEOTIDIQUES NOTAMMENT ASSOCIES A LA SCLEROSE EN PLAQUES ET/OU LA POLYARTHRITE RHUMATOIDE, A DES FINS DE DIAGNOSTIC, PROPHYLACTIQUES ET THERAPEUTIQUES (30) 07.07.97 FR 9708816 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 007 702 (51) C 12 N 15/81 C 12 N 15/54 C 12 N 9/10 C 12 P 19/02 C 12 P 19/12 C 12 P 19/28 (21) + (22) 98949962.9 20.08.98 (73) FORSCHUNGSZENTRUM JULICH G.M.B.H. 52425 Jülich(DE); (54) PROCEDE D'AUGMENTATION DE L'EXPRESSION DU GENE DE LA SACCHAROSE SYNTHASE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR ERHÖHUNG DER GENEXPRESSION VON SACCHAROSE SYNTHASE (30) 21.08.97 DE 19736343 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 012 285 (51) C 12 N 15/12 C 07 K 14/47 A 61 K 38/17 C 07 K 16/18 C 07 K 16/42 C 12 Q 1/68 (21) + (22) 98947034.9 10.09.98 (73) >ZYMOGENETICS INC. 1201 Eastlake Avenue East Seattle WA 98102(US); (54) DEFENSINES BETA (30) 10.09.97 US 58335 P 10.09.97 US 926529 05.11.97 US 64294 P 05.11.97 US 964687 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 034 262 (51) C 12 N 15/11 C 12 N 15/63 C 12 N 15/90 (21) + (22) 98958629.2 17.11.98 (73) >PIONEER HI-BRED INTERNATIONAL INC. 800 Capital Square 400 Locust Street Des Moines Iowa 50309(US); (54) COMPOSITIONS ET PROCEDES DE MODIFICATION GENETIQUE DE PLANTES (30) 18.11.97 US 65627 P 18.11.97 US 65613 P (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 038 014 (51) C 12 N 15/82 C 12 N 9/10 C 07 K 16/40 C 12 N 1/00 A 01 H 5/00 (21) + (22) 98966266.3 09.12.98 (73) VON SCHAEWEN, ANTJE Natruper Strasse 169a 49076 Osnabrück(DE); (54) SEQUENCES DE (GntI) VEGETALES ET UTILISATION DE CELLES-CI POUR L'OBTENTION DE PLANTES NE PRESENTANT PAS UNE ACTIVITE DE N-ACETYLGLUCOSYLAMINYLTRANSFERASE I GnTI OU BIEN SEULEMENT UNE TELLE ACTIVITE REDUITE-TRADUCTION-PFLANZLICHE (GntI)-SEQUENZEN UND VERWENDUNG DERSELBEN ZUR GEWINNUNG VON PFLANZEN MIT VERMINDERTER ODER FEHLENDER N-ACETYLGLUCOSAMINYLTRANSFERASE I (GnTI)-AKTIVITÄT (30) 09.12.97 DE 19754622 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 049 767 (51) C 12 N 5/00 C 12 N 9/00 C 12 N 11/10 C 12 N 15/00 A 61 K 49/00 G 01 N 31/00 (21) + (22) 99904051.2 08.01.99 (73) >AVENTIS PHARMACEUTICALS INC. 300 Somerset Corporate Blvd. Bridgewater New Jersey 08807 (US); THE >REGENTS OF THE UNIVERSITY OF CALIFORNIA 1111 Franklin Street 12th Floor Oakland CA 94607-5200(US); INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE >AGRONOMIQUE 147 rue de l'Université FR-75338 Paris(FR) (54) LAPIN TRANSGENIQUE EXPRIMANT UNE LIPOPROTEINE (A) HUMAINE FONCTIONNELLE (30) 08.01.98 US 70727 P (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 049 777 (51) C 12 N 15/12 C 12 N 15/62 C 07 K 14/715 C 07 K 19/00 C 07 K 16/28 (21) + (22) 99903320.2 22.01.99 (73) >IMMUNEX CORP. One Amgen Center Drive Thousand Oaks CA 91320-1799(US); (54) ADN ET POLYPEPTIDES AcPL (30) 23.01.98 US 72301 P 20.03.98 US 78835 P (45) 03.08.05 _____________________________________________ 120

(11) 1 051 487 (51) C 12 N 15/12 C 07 K 14/47 C 07 K 16/18 C 12 Q 1/68 G 01 N 33/68 (21) + (22) 99901094.5 21.01.99 (73) >DIAGNOSTIC TECHNOLOGIES LTD Senate Building Technion City 32000 Haifa(IL); (54) PROTEINE PLACENTAIRE 13 (30) 29.01.98 IL 123098 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 051 500 (51) C 12 N 15/54 C 12 N 9/12 C 12 N 5/10 C 12 Q 1/48 C 12 Q 1/68 G 01 N 33/573 A 61 K 38/45 (21) + (22) 99905450.5 21.01.99 (73) >SUGEN INC. 230 E. Grand Avenue South San Francisco CA 94080(US); (54) DIAGNOSTIC ET TRAITEMENT DE MALADIES ASSOCIEES A AUR1 ET/OU AUR2 (30) 22.01.98 US 12135 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 056 872 (51) C 12 N 15/74 C 12 N 15/87 C 12 N 1/21 (21) + (22) 99961178.3 28.12.99 (73) BIOGHURT BIOGARDE G.M.B.H. & CO. KG Lise-Meitner-Str. 34 85354 Freising(DE); (54) SEQUENCES D'ADN CONTENANT UN MECANISME DE TRANSFERT PAR CONJUGAISON (30) 29.12.98 FR 9816529 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 068 306 (51) C 12 N 15/00 A 61 K 48/00 C 07 C 229/12 (21) + (22) 99914333.2 02.04.99 (73) THE >REGENTS OF THE UNIVERSITY OF CALIFORNIA 1111 Franklin Street 12th Floor Oakland CA 94612-3550(US); (54) DERIVES DE LIPIDES DE PENTAERYTHRITOL (30) 03.04.98 US 55021 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 073 723 C 12 N 9/00 + (22) 99918539.0 13.04.99 >SUGEN INC. 230 E. Grand Avenue So. San Francisco CA 94080(US); (54) PROTEINES KINASES APPARENTEES A LA FAMILLE DE STE20 (30) 14.04.98 US 81784 P (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 075 515 C 12 N 15/10 + (22) 98924390.2 06.05.98 SOC. >IMAGENE Parc scientifique UNITEC 1 2 allée du Doyen George Brus FR-33600 Pessac(FR); (54) PROCEDE DE CONSERVATION DE LONGUE DUREE DE MOLECULES D'ADN ET CONDITIONNEMENT POUR SA MISE EN OEUVRE (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) 1 078 064 (51) C 12 N 15/31 C 12 N 1/21 C 07 K 14/21 C 07 K 16/12 A 61 K 31/70 A 61 K 39/02 A 61 K 39/395 G 01 N 33/569 (21) + (22) 99924948.5 07.05.99 (73) S.A. >GLAXOSMITHKLINE BIOLOGICALS Rue de l'Institut 89 BE-1330 Rixensart(BE); (54) COMPOSES DERIVES DE MORAXELLA CATARRHALIS (30) 13.05.98 GB 9810285 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 082 427 (51) C 12 N 15/12 C 07 K 14/47 C 12 N 15/62 (21) + (22) 99926092.0 28.05.99 (73) >CELTRIX PHARMACEUTICALS INC. 4851 Lake Brook Drive Glen Allen VA 23060(US); (54) VARIANTES DE LA PROTEINE-3 DE LIAISON DU FACTEUR DE CROISSANCE DE TYPE INSULINOIDE (30) 01.06.98 US 87559 P 27.05.99 US 322484 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) 1 083 788 (51) C 12 N 5/10 A 01 K 67/027 C 12 Q 1/70 C 12 Q 1/68 C 12 Q 1/02 (21) + (22) 99925983.1 28.05.99 (73) THE >UNIVERSITY OF GEORGIA RESEARCH FOUNDATION INC. 633 Boyd Graduate Studies Research Center DW Brooks Drive Athens Georgia 30602-7411(US); (54) POISSONS TRANSGENIQUES PORTANT UNE CONSTRUCTION TRANSGENIQUE DERIVEE DE BACTERIOPHAGES POUR LA DETECTION DE MUTATIONS (30) 31.05.98 US 87430 P (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 084 250 (51) C 12 N 15/29 C 12 N 15/82 C 12 N 9/02 C 12 N 5/10 (21) + (22) 99957070.8 11.06.99 (73) >ROTHAMSTED RESEARCH LTD Rothamsted Harpenden Hertfordshire AL5 2JQ(GB); (54) ENZYME (30) 12.06.98 GB 9812821 15.07.98 GB 9815404 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 088 082 (51) C 12 N 15/56 C 12 N 9/44 C 12 N 15/82 C 12 N 1/21 C 12 N 5/10 A 01 H 5/00 A 01 H 5/10 C 08 B 30/00 (21) + (22) 99950355.0 07.05.99 (73) >BAYER CROPSCIENCE G.M.B.H. Brüningstrasse 50 DE-65929 Frankfurt/Main(DE); (54) MOLECULES D'ACIDE NUCLEIQUE CODANT POUR DES ENZYMES ISSUES DU FROMENT ET PARTICIPANT A LA SYNTHESE DE L'AMIDON-TRADUCTION-NUCLEINSÄUREMOLEKÜLE CODIEREND ENZYME AUS WEIZEN, DIE AN DER STÄRKESYNTHESE BETEILIGT SIND (30) 08.05.98 DE 19820608 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 092 036 (51) C 12 N 11/00 C 12 P 21/00 C 12 P 19/00 C 12 P 21/02 C 07 K 1/04 C 07 K 14/62 C 12 N 11/02 C 12 N 11/06 C 12 P 1/00 (21) + (22) 99924860.2 03.05.99 (73) >AVENTIS PHARMA DEUTSCHLAND G.M.B.H. Brüningstrasse 50 DE-65929 Frankfurt am Main(DE); (54) PROCEDE DE CATALYSE DE REACTIONS COMPLEXES DE GRANDES MOLECULES AU MOYEN D'ENZYMES LIEES A UN SUPPORT POLYMERE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR KATALYSE VON KOMPLEXEN REAKTIONEN GROSSER MOLEKÜLE MITTELS AN EINEM POLYMEREN TRÄGER GEBUNDENER ENZYME (30) 15.05.98 DE 19821866 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 146 049 (51) C 12 N 15/10 C 12 P 19/34 C 12 Q 1/68 C 07 H 1/08 C 07 H 21/00 (21) + (22) 01113857.5 08.02.95 (73) >QIAGEN G.M.B.H. Qiagen Strasse 1 DE-40724 Hilden(DE); (54) Procédé de séparation de structures d'acides nucléiques à deux brins et à un brin-TRADUCTION-Verfahren zur Trennung von Doppelstrang/Einzelstrangnukleinsäurestrukturen (30) 11.02.94 DE 4404361 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 146 908 (51) C 12 N 15/11 A 61 P 17/02 A 61 K 48/00 A 61 K 31/70 (21) + (22) 00901236.0 27.01.00 (73) >BECKER DAVID 19 Lapwing Way Abbots Langley Hertfordshire WD5 0GG (GB); >GREEN COLIN R. 3/4 Cresent Road Epsom Auckland(NZ) (54) FORMULATIONS COMPORTANT DES NUCLEOTIDES ANTI-SENS DE CONNEXINE (30) 27.01.99 NZ 33392899 07.10.99 NZ 50019099 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73) 121

1 149 900 C 12 N 5/08 A 01 N + (22) 01250148.2 26.04.01 >THASLER WOLFGANG Rudolf-Zenker-Str. 6

1/02

DE-81377 München (DE); >WEISS THOMAS S. Schillerstrasse 6 DE-93049 Regensburg(DE) (54) Solution pour preserver des cellules de foie humaines, cellules preserves, et leur utilisation-TRADUCTION-Lösung zur Konservierung menschlicher Leberzellen, konservierte Leberzelle, und ihre Verwendung (30) 26.04.00 DE 10020507 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 151 085 (51) C 12 N 9/10 C 12 N 15/54 C 12 N 15/63 C 12 N 15/70 C 12 N 15/82 C 12 N 5/10 A 01 H 5/00 C 12 P 21/02 C 12 P 19/04 C 12 P 19/18 (21) + (22) 00910648.5 07.02.00 (73) >BAYER BIOSCIENCE G.M.B.H. Hermannswerder 20a DE-14473 Potsdam (DE); >MAX-PLANCK-GESELLSCHAFT ZUR FORDERUNG DER WISSENSCHAFTEN E.V. DE-14195 Berlin(DE) (54) MOLECULES D'ACIDES NUCLEIQUES CODANT POUR UNE ALTERNANSUCRASE (30) 08.02.99 DE 19905069 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 158 050 (51) C 12 N 15/12 C 12 N 15/74 C 12 N 9/00 C 12 N 5/10 C 12 N 1/20 C 07 K 14/72 C 07 H 21/02 C 07 K 16/28 G 01 N 33/50 G 01 N 33/53 A 61 K 38/22 A 61 K 39/395 C 30 B 29/58 G 06 F 17/50 (21) + (22) 01303090.3 30.03.01 (73) >PFIZER INC. 235 East 42nd Street New York N.Y. 10017(US)(GB); (54) Récepteur humain de cysteinyl leukotriène 2 (CysLT2) (30) 05.04.00 GB 0008504 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 173 592 C 12 N 15/70 + (22) 00922689.5 03.05.00 S.A. >BIOTECNOL TagusPark Edificio Inovacao 4 809 Porto Salvo, 2780-920 Oeiras(PT); (54) SYSTEME EXPRESSION DE PROTEINE MICROBIENNE (30) 04.05.99 FI 991014 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) 1 196 439 (51) C 12 N 15/12 C 12 N 15/63 C 12 N 5/10 A 61 P 31/04 C 07 K 14/435 A 61 K 38/17 (21) + (22) 00931131.7 06.05.00 (73) >BRAIN BIOTECHNOLOGY RESEARCH AND INFORMATION NETWORK A.G. Darmstädter Strasse 34 DE-64673 Zwingenberg(DE); (54) COMPOSES A ACTION ANTIBIOTIQUE-TRADUCTION-VERBINDUNGEN MIT ANTIBIOTISCHER WIRKUNG (30) 07.05.99 DE 19921027 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 222 292 C 12 N 15/82 C 12 N 9/02 + (22) 00965684.4 02.10.00 >MEDICAGO INC. 2480 rue Hochelaga Sainte-Foy Québec G1K 7P4( ); (54) PROCEDE DE REGULATION DE LA TRANSCRIPTION DE GENES ETRANGERS EN PRESENCE DE NITROGENE (30) 04.10.99 US 157133 P (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 224 473 (51) C 12 N 15/62 C 07 K 14/72 G 01 N 33/76 G 01 N 33/564 (21) + (22) 00969495.1 12.10.00 (73) >LOOS ULRICH Otto-Elsässer-Weg 9 DE-89081 Ulm(DE); (54) PROCEDE DE DETERMINATION D'AUTOANTICORPS CONTRE LE RECEPTEUR DE TSH-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR BESTIMMUNG VON AUTOANTIKÖRPERN GEGEN DEN TSH-REZEPTOR (30) 12.10.99 DE 19949184 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 246 919

(51) C 12 N 15/29 C 12 N 5/06 C 07 K 14/42 G 01 N 33/566 A 61 K 38/16 A 61 P 39/00 (21) + (22) 99967798.2 30.12.99 (73) >IMCLONE SYSTEMS INC. 180 Varick Street New York NY 10014 (US); THE >REGENTS OF THE UNIVERSITY OF CALIFORNIA 1111 Franklin Street 5th Floor Oakland CA 94607(US) (54) FACTEURS DE CONSERVATION DE CELLULES SOUCHES, PROCEDES ET PRODUITS S'Y RAPPORTANT (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 280 895 (51) C 12 N 15/11 C 07 K 14/435 C 07 K 16/18 C 12 N 15/63 C 12 N 5/10 A 61 K 38/17 (21) + (22) 01929932.0 10.05.01 (73) CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE >CNRS 3 rue Michel Ange FR-75794 Paris Cedex 16(FR); (54) POLYPEPTIDE INHIBANT UN CANAL SODIQUE A PORTE PROTONIQUE (30) 10.05.00 US 203309 P 10.05.01 US 852378 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 281 714 (51) C 12 N 15/10 B 03 C 1/01 C 12 Q 1/68 C 07 H 1/08 (21) + (22) 02016299.6 06.06.96 (73) >ROCHE DIAGNOSTICS G.M.B.H. Sandhofer Strasse 116 DE-68305 Mannheim(DE); (54) Pigment magnetique-TRADUCTION-Magnetisches Pigment (30) 08.06.95 DE 19520398 12.10.95 DE 19537985 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 287 146 (51) C 12 N 15/55 C 12 N 15/10 C 12 N 15/66 C 12 N 9/12 C 12 Q 1/68 (21) + (22) 01944300.1 05.06.01 (73) >WASHINGTON UNIVERSITY 1 Brookings Drive St. Louis MO 63130(US); (54) POLYMERASES D'ADN MUTANTES SENSIBLES AU FROID (30) 06.06.00 US 587856 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 319 715 (51) C 12 N 9/04 C 12 N 15/53 C 12 N 1/15 C 12 N 1/21 C 12 N 5/10 C 07 K 16/14 C 12 Q 1/32 (21) + (22) 02026487.5 28.11.02 (73) >BAYER CROPSCIENCE A.G. Alfred-Nobel-Strasse 50 DE-40789 Monheim(DE); (54) IMP déshydrogénase et son utilisation pour l'identification de substances fongicides-TRADUCTION-IMP Dehydrogenase und deren Verwendung zum Identifizieren von fungizid wirksamen Verbindungen (30) 11.12.01 DE 10160660 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 379 639 C 12 N 9/90 C 12 N 15/61 + (22) 01999640.4 07.12.01 >BIOTIE THERAPIES CORP. Tykistökatu 6 20520 Turku(FI); (54) GLUCURONYLE C5-EPIMERASE DE LA SOURIS, ADN CODANT POUR CELLE-CI ET UTILISATION ASSOCIEE (30) 08.12.00 US 304180 P (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 402 008 C 12 N 9/00 + (22) 02782420.0 01.06.02 >NORDMARK ARZNEIMITTEL G.M.B.H. & CO. K.G. Pinnauallee 4 DE-25436 Uetersen(DE); (54) PROCEDE DE PURIFICATION D'UNE ENZYME, ENZYME AINSI PRODUITE ET PURIFIEE ET UTILISATION DE CETTE ENZYME-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR AUFREINIGUNG EINES ENZYMS UND HIERNACH HERGESTELLTES, AUFGEREINIGTES ENZYM SOWIE VERWENDUNG DES ENZYMS (30) 02.07.01 DE 10131994 14.07.01 DE 10134347 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 407 006 (51) C 12 N 7/02 A 61 K 39/275 (21) + (22) 02787945.1 122

C 12 N 13.12.02

15/86

(73) >BAVARIAN NORDIC A/S Boegeskovvej 9 DK-3490 Kvistgaard(DK); (54) PROCEDE DE RECUPERATION ET PURIFICATION DES POXVIRUS DANS DES CELLULES INFECTEES (30) 20.12.01 DK 200101928 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 436 380 C 12 N 1/20 A 61 K 35/74 + (22) 02785202.9 11.10.02 >UNIVERSITY OF READING School of Food Biosciencies Food Microbial Sciences Unit Reading RG6 6AP(GB); (54) COMPOSITION COMPRENANT UNE SOUCHE DE LACTOBACILLUS ET UTILISATION DE CELLE-CI (30) 12.10.01 GB 0124580 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 463 809 C 12 N 9/12 C 12 N 15/03 + (22) 03746856.8 15.04.03 >UNIVERSITY OF NEWCASTLE UPON TYNE 6 Kensington Terrace Newcastle Upon Tyne NE1 7RU(GB); (54) MUTATION D'ADN POLYMERASES EXTRAITES D'ARCHEOBACTERIES (30) 17.04.02 GB 0208768 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 0 613 944 (51) C 12 P 21/08 A 61 K 39/395 C 12 N 15/12 C 12 N 15/62 C 12 N 5/10 (21) + (22) 94100882.3 21.01.94 (73) >BRISTOL-MYERS SQUIBB CY 345 Park Avenue New York N.Y. 10154(US); (54) Régulation de la réponse immunitaire par l'utilisation de molécules se liant à l'interleukine 4 et à CTL4A (30) 22.01.93 US 8898 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 0 792 370 (51) C 12 P 21/06 C 12 N 1/00 C 12 N 5/00 C 07 K 1/00 C 07 H 21/04 C 12 N 15/57 C 12 N 9/64 A 61 K 38/48 (21) + (22) 95922997.2 06.06.95 (73) >HUMAN GENOME SCIENCES INC. 9410 Key West Avenue Rockville MD 20850-3338( ); (54) PROTEASE-3 ET 4 D'APOPTOSE DE TYPE ENZYME DE CONVERSION D'INTERLEUKINE-1 BETA (30) 01.11.94 US 334251 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 0 825 259 (51) C 12 P 21/08 C 07 K 16/18 C 07 K 16/46 C 07 K 17/00 A 61 K 39/395 G 01 N 33/577 C 12 N 15/02 C 12 N 5/12 (21) + (22) 96912292.8 01.05.96 (73) >JAPAN TOBACCO INC. 2-1 Toranomon 2-Chome Minato-Ku Tokyo 105(JP); (54) ANTICORPS MONOCLONAL REAGISSANT AVEC LA CEPT HUMAINE ET SON PROCEDE DE QUANTIFICATION (30) 02.05.95 JP 13483695 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 0 832 183 (51) C 12 P 1/04 C 12 P 7/40 C 12 N 1/00 C 12 N 1/20 (21) + (22) 96920433.8 28.05.96 (73) >COGNIS IP MANAGEMENT G.M.B.H. Henkelstrasse 67 DE-40589 Düsseldorf(DE); (54) PROCEDE AMELIORE DE FRACTIONNEMENT DES CORPS GRAS (30) 31.05.95 US 456209 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 0 846 161 (51) C 12 P 19/34 C 12 P 13/00 C 12 N 1/06 C 12 N 15/10 C 12 Q 1/68 (21) + (22) 95929964.5 25.08.95 (73) >AFFYMETRIX INC. (A DELAWARE CORP.) 3380 Central Expressway Santa Clara CA 95051(US); (54) LIBERATION DE MATIERE INTRACELLULAIRE (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) 0 857 790 (51) C 12 P 13/00 // // (C12R1/0 6 ) (21) + (22) 96935392.9 21.10.96 (73) >KANEKA CORP. 2-4 Nakanoshima 3-chome Kita-ku Osaka-shi Osaka 530-8288(JP); (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE COMPOSES AMINES ACTIFS SUR LE PLAN OPTIQUE (30) 23.10.95 JP 29901395 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 0 923 598 (51) C 12 P 19/34 C 12 Q 1/68 C 07 H 21/02 C 07 H 21/04 (21) + (22) 97930172.8 18.06.97 (73) >DIVERSA CORP. 4955 Directors Place San Diego CA 92121(US); (54) PRODUCTION ET UTILISATION DE BANQUES NORMALISEES D'ADN (30) 18.06.96 US 665565 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 007 702 (51) C 12 P 19/02 C 12 P 19/12 C 12 P 19/28 C 12 N 15/81 C 12 N 15/54 C 12 N 9/10 (21) + (22) 98949962.9 20.08.98 (73) FORSCHUNGSZENTRUM JULICH G.M.B.H. 52425 Jülich(DE); (54) PROCEDE D'AUGMENTATION DE L'EXPRESSION DU GENE DE LA SACCHAROSE SYNTHASE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR ERHÖHUNG DER GENEXPRESSION VON SACCHAROSE SYNTHASE (30) 21.08.97 DE 19736343 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 092 036 (51) C 12 P 1/00 C 12 N 11/00 C 12 P 21/00 C 12 P 19/00 C 12 P 21/02 C 07 K 1/04 C 07 K 14/62 C 12 N 11/02 C 12 N 11/06 (21) + (22) 99924860.2 03.05.99 (73) >AVENTIS PHARMA DEUTSCHLAND G.M.B.H. Brüningstrasse 50 DE-65929 Frankfurt am Main(DE); (54) PROCEDE DE CATALYSE DE REACTIONS COMPLEXES DE GRANDES MOLECULES AU MOYEN D'ENZYMES LIEES A UN SUPPORT POLYMERE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR KATALYSE VON KOMPLEXEN REAKTIONEN GROSSER MOLEKÜLE MITTELS AN EINEM POLYMEREN TRÄGER GEBUNDENER ENZYME (30) 15.05.98 DE 19821866 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 146 049 (51) C 12 P 19/34 C 12 Q 1/68 C 07 H 1/08 C 07 H 21/00 C 12 N 15/10 (21) + (22) 01113857.5 08.02.95 (73) >QIAGEN G.M.B.H. Qiagen Strasse 1 DE-40724 Hilden(DE); (54) Procédé de séparation de structures d'acides nucléiques à deux brins et à un brin-TRADUCTION-Verfahren zur Trennung von Doppelstrang/Einzelstrangnukleinsäurestrukturen (30) 11.02.94 DE 4404361 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 151 085 (51) C 12 P 21/02 C 12 P 19/04 C 12 P 19/18 C 12 N 9/10 C 12 N 15/54 C 12 N 15/63 C 12 N 15/70 C 12 N 15/82 C 12 N 5/10 A 01 H 5/00 (21) + (22) 00910648.5 07.02.00 (73) >BAYER BIOSCIENCE G.M.B.H. Hermannswerder 20a DE-14473 Potsdam (DE); >MAX-PLANCK-GESELLSCHAFT ZUR FORDERUNG DER WISSENSCHAFTEN E.V. DE-14195 Berlin(DE) (54) MOLECULES D'ACIDES NUCLEIQUES CODANT POUR UNE ALTERNANSUCRASE (30) 08.02.99 DE 19905069 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 254 247 (51) C 12 P 21/06 A 61 K 35/78 A 61 P 17/00 (21) + (22) 01907721.3 07.02.01 (73) PIERRE >FABRE DERMO-COSMETIQUE 45 place Abel-Gance FR-92100 Boulogne-Billancourt(FR); (54) HYDROLYSAT DE PROTEINES ET DE BETA GLUCANES D'AVOINE UTILISABLE EN COSMETOLOGIE ET SON PROCEDE DE 123

FABRICATION (30) 10.02.00 FR 0001653 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 352 967 C 12 P 19/14 + (22) 03370016.2 09.04.03 >EURODIA INDUSTRIE 14/16 Voie de Montavas FR-91320 Wissous(FR); (54) Procédé de production en continu de galacto-oligosaccharides (30) 10.04.02 FR 0204493 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 0 711 833 (51) C 12 Q 1/68 C 12 N 5/10 C 07 K 16/18 C 12 N 15/12 C 07 K 14/47 C 12 N 15/11 (21) + (22) 95402335.4 19.10.95 (73) INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE >INSERM 101 rue de Tolbiac FR-75654 Paris Cédex 13(FR); (54) Gène de survie des neurones moteurs: gène de l'atrophie musculaire spinale (30) 19.10.94 EP 94402353 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 0 839 201 (51) C 12 Q 1/37 A 61 K 38/55 C 12 N 15/79 C 12 N 15/57 C 12 N 9/50 C 12 N 15/11 C 12 N 15/15 A 61 K 38/48 (21) + (22) 97923862.3 09.05.97 (73) >NUTRINOVA NUTRITION SPECIALTIES & FOOD INGREDIENTS G.M.B.H. Industriepark Höchst DE-65926 Frankfurt am Main(DE); (54) CATHEPSINE-L, SA PRE-PROFORME ET LE PROPEPTIDE CORRESPONDANT OBTENUS A PARTIR DE CILIATES-TRADUCTION-CATHEPSIN-L, DESSEN PRÄPROFORM UND DAS ENTSPRECHENDE PROPEPTID AUS CILIATEN (30) 14.05.96 DE 19619366 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 846 161 (51) C 12 Q 1/68 C 12 P 19/34 C 12 P 13/00 C 12 N 1/06 C 12 N 15/10 (21) + (22) 95929964.5 25.08.95 (73) >AFFYMETRIX INC. (A DELAWARE CORP.) 3380 Central Expressway Santa Clara CA 95051(US); (54) LIBERATION DE MATIERE INTRACELLULAIRE (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 0 877 803 (51) C 12 Q 1/68 G 01 N 33/50 A 61 K 38/17 A 61 K 48/00 C 12 N 15/12 C 12 N 5/10 C 07 K 14/715 C 07 K 16/28 (21) + (22) 97901343.0 02.01.97 (73) >AMGEN INC. One Amgen Center Drive Thousand Oaks California 91320-1799(US); (54) RECEPTEUR DE PROTEINE OB, COMPOSITIONS ET PROCEDES ASSOCIES (30) 04.01.96 US 582825 31.12.96 US 774414 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 0 894 143 (51) C 12 Q 1/68 G 01 N 33/68 C 12 N 15/31 C 07 K 14/20 (21) + (22) 97914794.9 20.02.97 (73) >BOARD OF REGENTS THE UNIVERSITY OF TEXAS SYSTEM 201 West 7th Street Austin TX 78701(US); (54) SEQUENCES DE BORRELIA PATHOGENES SEMBLABLES A UNE PMV (30) 21.02.96 US 12028 P (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 923 598 (51) C 12 Q 1/68 C 07 H 21/02 C 07 H 21/04 C 12 P 19/34 (21) + (22) 97930172.8 18.06.97 (73) >DIVERSA CORP. 4955 Directors Place San Diego CA 92121(US); (54) PRODUCTION ET UTILISATION DE BANQUES NORMALISEES D'ADN (30) 18.06.96 US 665565 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 0 935 674

(51) C 12 Q 1/68 (21) + (22) 97912288.4 30.10.97 (73) INSTITUT >PASTEUR 25/28 rue du Docteur Roux FR-75015 Paris (FR); CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE >SCIENTIFIQUE 3 rue Michel Ange FR-75016 Paris Cédex(FR) (54) PROCEDE DE POSITIONNEMENT DE CLONES PAR PEIGNAGE MOLECULAIRE (30) 30.10.96 FR 9613276 13.03.97 FR 9702999 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 941 333 (51) C 12 Q 1/48 G 01 N 33/50 A 01 K 67/027 A 61 K 49/00 C 12 N 15/31 C 07 K 14/245 A 61 K 39/108 A 61 K 39/39 C 12 N 1/21 // // (C12N1/2 1 , C 12R1:19) (21) + (22) 97910583.0 30.10.97 (73) >CHIRON S.R.L. Via Fiorentina 1 IT-53100 Siena(IT); (54) TOXINE LT-A D'E. COLI MUTANTE DETOXIQUEE IMMUNOGENE (30) 31.10.96 GB 9622660 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 952 216 C 12 Q 1/68 C 12 N 15/10 + (22) 99105019.6 12.10.95 >SOLEXA INC. 25861 Industrial Blvd. Hayward CA 94545(US); (54) Supports en phase solide avec un tag d'ANP et d'amidate (30) 13.10.94 US 322348 19.12.94 US 359295 (45) 17.08.05 _____________________________________________

C 12 N 15/12 C 07 K 14/47 C 07 K 16/18 (21) + (22) 99901094.5 21.01.99 (73) >DIAGNOSTIC TECHNOLOGIES LTD Senate Building Technion City 32000 Haifa(IL); (54) PROTEINE PLACENTAIRE 13 (30) 29.01.98 IL 123098 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 051 500 (51) C 12 Q 1/48 C 12 Q 1/68 G 01 N 33/573 A 61 K 38/45 C 12 N 15/54 C 12 N 9/12 C 12 N 5/10 (21) + (22) 99905450.5 21.01.99 (73) >SUGEN INC. 230 E. Grand Avenue South San Francisco CA 94080(US); (54) DIAGNOSTIC ET TRAITEMENT DE MALADIES ASSOCIEES A AUR1 ET/OU AUR2 (30) 22.01.98 US 12135 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 083 788 (51) C 12 Q 1/70 C 12 Q 1/68 C 12 Q 1/02 C 12 N 5/10 A 01 K 67/027 (21) + (22) 99925983.1 28.05.99 (73) THE >UNIVERSITY OF GEORGIA RESEARCH FOUNDATION INC. 633 Boyd Graduate Studies Research Center DW Brooks Drive Athens Georgia 30602-7411(US); (54) POISSONS TRANSGENIQUES PORTANT UNE CONSTRUCTION TRANSGENIQUE DERIVEE DE BACTERIOPHAGES POUR LA DETECTION DE MUTATIONS (30) 31.05.98 US 87430 P (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) 0 968 288 (51) C 12 Q 1/68 A 01 K 67/027 C 12 N 15/12 C 12 N 15/62 C 12 N 5/10 C 07 K 14/47 C 07 K 16/18 (21) + (22) 98953283.3 06.10.98 (73) >ZYMOGENETICS INC. 1201 Eastlake Avenue East Seattle WA 98102(US); (54) HOMOLOGUE HUMAIN DE LA PROTEINE 2-19, z219a (30) 06.10.97 US 61712 P (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

(11) 0 972 201 (51) C 12 Q 1/68 G 01 N 33/543 G 01 N 33/574 G 01 N 33/577 C 07 K 16/30 A 61 K 39/395 A 61 K 47/48 (21) + (22) 98911411.1 25.02.98 (73) >CORIXA CORP. Suite 200 1124 Columbia Street Seattle WA 98104(US); (54) COMPOSES SERVANT AU DIAGNOSTIC IMMUNOLOGIQUE DU CANCER DE LA PROSTATE ET LEURS PROCEDES D'UTILISATION (30) 25.02.97 US 806596 01.08.97 US 904809 09.02.98 US 20747 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) 1 146 049 (51) C 12 Q 1/68 C 07 H 1/08 C 07 H 21/00 C 12 N 15/10 C 12 P 19/34 (21) + (22) 01113857.5 08.02.95 (73) >QIAGEN G.M.B.H. Qiagen Strasse 1 DE-40724 Hilden(DE); (54) Procédé de séparation de structures d'acides nucléiques à deux brins et à un brin-TRADUCTION-Verfahren zur Trennung von Doppelstrang/Einzelstrangnukleinsäurestrukturen (30) 11.02.94 DE 4404361 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) 0 996 731 (51) C 12 Q 1/70 C 07 K 14/15 A 61 K 31/70 C 12 N 15/48 (21) + (22) 98936467.4 07.07.98 (73) BIO MERIEUX Chemin de l'Orme 69280 Marcy l'Etoile(FR); (54) MATERIEL NUCLEIQUE RETROVIRAL ET FRAGMENTS NUCLEOTIDIQUES NOTAMMENT ASSOCIES A LA SCLEROSE EN PLAQUES ET/OU LA POLYARTHRITE RHUMATOIDE, A DES FINS DE DIAGNOSTIC, PROPHYLACTIQUES ET THERAPEUTIQUES (30) 07.07.97 FR 9708816 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) 1 185 712 (51) C 12 Q 1/70 C 12 Q 1/68 A 61 K 31/44 A 61 K 31/505 A 61 P 31/18 G 06 F 19/00 (21) + (22) 00936827.5 25.05.00 (73) >VIRCO N.V. Generaal de Wittelaan L11 B4 BE-2800 Mechelen(BE); (54) NIEUWE MUTATIEPROFIELEN VAN REVERSE TRANSCRIPTASE VAN HIV1 GECORRELEERD MET FENOTYPISCHE GENEESMIDDELRESISTENTIE (30) 28.05.99 US 136743 P (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) 1 012 285 (51) C 12 Q 1/68 C 12 N 15/12 C 07 K 14/47 A 61 K 38/17 C 07 K 16/18 C 07 K 16/42 (21) + (22) 98947034.9 10.09.98 (73) >ZYMOGENETICS INC. 1201 Eastlake Avenue East Seattle WA 98102(US); (54) DEFENSINES BETA (30) 10.09.97 US 58335 P 10.09.97 US 926529 05.11.97 US 64294 P 05.11.97 US 964687 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

(11) 1 051 487 (51) C 12 Q 1/68 124

G 01 N

33/68

1 141 399 C 12 Q 1/68 + (22) 99962453.9 23.12.99 >LEXOW PREBEN Floenbakken 41a 5009 Bergen(NO); (54) METHODE DE SEQUEN AGE UTILISANT DES MARQUES GROSSISSANTES (30) 23.12.98 NO 986133 26.02.99 NO 996330 19.03.99 NO 996331 13.04.99 NO 996332 14.04.99 NO 996333 (45) 17.08.05 _____________________________________________

1 269 173 C 12 Q 1/00 G 01 N 27/327 + (22) 01924446.6 28.03.01 >DIABETES DIAGNOSTICS INC. 51 Sawyer Road Suite 150 Waltham MA 02453(US); (54) CAPTEUR DE GLUCOSE A REPONSE RAPIDE (30) 28.03.00 US 537065 28.03.00 GB 0007522 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) 1 281 714 (51) C 12 Q 1/68 C 07 H C 12 N 15/10 B 03 C (21) + (22) 02016299.6 06.06.96 (73) >ROCHE DIAGNOSTICS G.M.B.H.

1/08 1/01

Sandhofer Strasse 116 DE-68305 Mannheim(DE); (54) Pigment magnetique-TRADUCTION-Magnetisches Pigment (30) 08.06.95 DE 19520398 12.10.95 DE 19537985 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 282 639 (51) C 12 Q 1/68 A 61 K 38/04 C 07 F 9/40 C 07 K 14/00 C 07 H 21/00 (21) + (22) 01919443.0 07.04.01 (73) >AVENTIS PHARMA DEUTSCHLAND G.M.B.H. Brüningstrasse 50 DE-65929 Frankfurt am Main(DE); (54) POLYAMIDENUCLEINEZUURDERIVATEN, MIDDELEN EN WERKWIJZEN VOOR DE BEREDIDING ERVAN - TRADUCTIONPEPTIDNUKLEINSAURE-DERIVATE MIT NEGATIVER LADUNG, MITTEL UND VERFAHREN ZU IHRER HERSTELLUNG (30) 18.04.00 DE 10019136 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 287 146 (51) C 12 Q 1/68 C 12 N 15/55 C 12 N 15/10 C 12 N 15/66 C 12 N 9/12 (21) + (22) 01944300.1 05.06.01 (73) >WASHINGTON UNIVERSITY 1 Brookings Drive St. Louis MO 63130(US); (54) POLYMERASES D'ADN MUTANTES SENSIBLES AU FROID (30) 06.06.00 US 587856 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 319 715 (51) C 12 Q 1/32 C 12 N 9/04 C 12 N 15/53 C 12 N 1/15 C 12 N 1/21 C 12 N 5/10 C 07 K 16/14 (21) + (22) 02026487.5 28.11.02 (73) >BAYER CROPSCIENCE A.G. Alfred-Nobel-Strasse 50 DE-40789 Monheim(DE); (54) IMP déshydrogénase et son utilisation pour l'identification de substances fongicides-TRADUCTION-IMP Dehydrogenase und deren Verwendung zum Identifizieren von fungizid wirksamen Verbindungen (30) 11.12.01 DE 10160660 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 297 189 C 14 C 3/12 C 14 C 3/28 + (22) 01943520.5 19.06.01 COGNIS DEUTSCHLAND G.M.B.H. & CO. KG Rheinpromenade 1 40789 Monheim(DE); (54) UTILISATION D'HYDROLYSATS DE TANNINS VEGETAUX POUR LA STABILISATION DE CHROME III CONTRE L'OXYDATION DANS DU CUIR TANNE AU CHROME-TRADUCTION-VERWENDUNG VON HYDROLYSATEN VON VEGETABILEN GERBSTOFFEN ZUR STABILISIERUNG VON CHROM-III GEGEN OXIDATION IN CHROMGEGERBTEM LEDER (30) 28.06.00 DE 10031545 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 481 100 (51) C 21 C 5/00 C 21 C 5/52 C 21 C 7/068 (21) + (22) 03704665.3 20.02.03 (73) SMS DEMAG A.G. Eduard-Schloemann-Strasse 4 40237 Düsseldorf(DE); (54) PROCEDE DE PRODUCTION D'ACIERS INOXYDABLES, EN PARTICULIER D'ACIERS SPECIAUX AU CHROME OU AU CHROME-NICKEL-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM ERZEUGEN VON NICHT ROSTENDEM STAHL, INSBESONDERE VON CHROM- ODER CHROMNICKELHALTIGEM EDELSTAHL (30) 05.03.02 DE 10209472 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 490 522 (51) C 21 C 5/36 C 21 C 7/00 C 21 C 5/00 (21) + (22) 03704680.2 22.02.03 (73) >SMS DEMAG A.G. Eduard-Schloemann-Strasse 4 DE-40237 Düsseldorf(DE); (54) PROCEDE DE TRAITEMENT DE BAINS DE FER EN FUSION ALLIES CONTENANT DU CARBONE, EN VUE DE LA PRODUCTION D'ACIER-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR BEHANDLUNG VON LEGIERTEN KOHLENSTOFFHALTIGEN EISENSCHMELZEN ZUR HERSTELLUNG VON STAHL (30) 28.03.02 DE 10213967 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 497 471 125

(51) C 21 C 5/46 C 21 C 5/52 (21) + (22) 03715142.0 15.04.03 (73) THE >BOC GROUP P.L.C. Chertsey Road Windlesham Surrey GU20 6HJ(GB); (54) LANCE POUR L'INJECTION DE MATIERE PARTICULAIRE DANS UN METAL LIQUIDE (30) 24.04.02 GB 0209364 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 162 279 (51) C 21 D 1/773 C 23 C 8/22 F 27 D 23/00 (21) + (22) 01410062.2 05.06.01 (73) ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES 46 Rue Jean Vaujany Technisud 38100 Grenoble(FR); (54) Installation de cémentation chauffée au gaz (30) 06.06.00 FR 0007232 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 198 605 C 21 D 1/06 C 22 C 45/02 + (22) 00936186.6 22.05.00 >BECHTEL BWXT IDAHO LLC P.O. Box 1625 Idaho Falls ID 83415-3899( ); (54) PROCEDES DE FORMATION D'ACIER (30) 25.05.99 US 318242 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 225 235 C 21 D 8/02 C 21 D 9/46 + (22) 02000584.9 10.01.02 >SALZGITTER A.G. Gerhard-Lucas-Meyer-Strasse 3-5 DE-31226 Peine(DE); (54) Procédé de fabrication d'une bande ou tôle d'acier laminée à froid et bande ou tôle pouvant être obtenue par ce procédé-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung eines kalt gewalzten Bandes oder Bleches aus Stahl und nach dem Verfahren herstellbares Band oder Blech (30) 23.01.01 DE 10102932 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 233 080 (51) C 21 D 7/13 C 21 D 1/25 C 22 C 38/18 (21) + (22) 01890327.8 26.11.01 (73) BOHLER EDELSTAHL GMBH Mariazellerstrasse 25 A-8605 Kapfenberg(AT); (54) Acier pour moules à matières plastiques et son traitement thermique-TRADUCTION-Stahl für Kunststofformen und Verfahren zur Wärmebehandlung desselben (30) 14.02.01 AT 2302001 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 263 993 C 21 D 8/12 + (22) 01933708.8 15.03.01 >THYSSENKRUPP STAHL A.G. Kaiser-Wilhelm-Strasse 100 DE-47166 Duisburg(DE); (54) PROCEDE DE FABRICATION DE TOLE ELECTRIQUE A GRAINS NON ORIENTES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM HERSTELLEN VON NICHTKORNORIENTIERTEM ELEKTROBLECH (30) 16.03.00 DE 10012838 29.03.00 DE 10015691 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 436 433 C 21 D 8/12 + (22) 02763631.5 13.09.02 >AK STEEL PROPERTIES INC. 705 Curtis Street Middletown OH 45043(US); (54) PROCEDE DE PRODUCTION D'ACIER MAGNETIQUE A GRAINS ORIENTES (110) 001] PAR COULEE DE BANDES (30) 13.09.01 US 318970 P (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 490 524 C 21 D 1/00 + (22) 03717150.1 17.03.03 SCHWARTZ, EVA Mühlradstrasse 6 52066 Aachen(DE); (54) PROCEDE ET UN DISPOSITIF POUR TRANSMETTRE LA CHALEUR PAR CONVECTION ENTRE UN SUPPORT DE TRANSMISSION THERMIQUE ET LA SURFACE D'UNE PIECE-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUR KONVEKTIVEN WÄRMEÜBERTRAGUNG ZWISCHEN EINEM WÄRMEÜBERTRAGUNSMITTEL UND DER OBERFLÄCHE WERKSTÜCKES (30) 15.03.02 DE 10211749 19.06.02 DE 10227499

(45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 509 627 C 21 D 8/12 C 22 C 38/02 + (22) 03722586.9 02.05.03 >THYSSENKRUPP STAHL A.G. Kaiser-Wilhelm-Strasse 100 DE-47166 Duisburg(DE); (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE FEUILLARD D'ACIER LAMINE A FROID AYANT UN TENEUR EN Si D'AU MOINS 3,2% EN POIDS DESTINE A DES UTILISATIONS ELECTROMAGNETIQUES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM HERSTELLEN EINES KALTGEWALZTEN STAHLBANDES MIT EINEM Si-GEHALT VON MINDESTENS 3,2 GEW.-% FÜR ELEKTROMAGNETISCHE ANWENDUNGEN (30) 07.05.02 DE 10220282 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 171 641 (51) C 22 B 3/00 C 22 B 3/12 C 22 B 11/00 (21) + (22) 99947120.4 20.09.99 (73) >MIM HOLDINGS LTD 410 Ann Street Brisbane QLD 4000(AU); (54) PROCEDE DE TRAITEMENT DE MINERAIS CONTENANT DES METAUX PRECIEUX (30) 21.09.98 AU PP602598 06.10.98 AU PP631398 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 142 661 (51) C 22 C 32/00 H 01 H 1/02 B 22 F 1/02 C 23 C 18/16 B 22 F 9/24 (21) + (22) 01107637.9 28.03.01 (73) UMICORE A.G. & CO. KG Rodenbacher Chaussee 4 63457 Hanau-Wolfgang(DE); (54) Procédé de préparation de poudres composites à base d'argent-oxyde d' étain-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung von Verbundpulvern auf Basis Silber-Zinnoxid (30) 06.04.00 DE 10017282 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 152 164 C 22 C 38/22 F 16 D 65/12 + (22) 00124980.4 16.11.00 GRIMM, WALTER Am Nussbaum 7 35606 Solms(DE); (54) Disque de frein pour véhicules automobiles, alliage d'acier et méthode pour la fabrication d'un tel disque-TRADUCTION-Bremsscheibe für Motorfahrzeuge sowie Stahllegierung und Verfahren zu ihrer Herstellung (30) 24.03.00 DE 10014856 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 172 449 (51) C 22 C 1/10 C 22 C 32/00 B 22 F 9/04 // / / G 21C19/07 (21) + (22) 01400725.6 21.03.01 (73) >MITSUBISHI HEAVY INDUSTRIES LTD 5-1 Marunouchi 2-chome Chiyoda-ku Tokyo 100-8315(JP); (54) Materiau composite en aluminium, poudre composite à base d'aluminium et son procédé de fabrication, et procédé de fabrication des éléments de stockage pour combustible épuisé. (30) 12.07.00 JP 2000211887 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 198 605 C 22 C 45/02 C 21 D 1/06 + (22) 00936186.6 22.05.00 >BECHTEL BWXT IDAHO LLC P.O. Box 1625 Idaho Falls ID 83415-3899( ); (54) PROCEDES DE FORMATION D'ACIER (30) 25.05.99 US 318242 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 233 080 (51) C 22 C 38/18 C 21 D 7/13 C 21 D 1/25 (21) + (22) 01890327.8 26.11.01 (73) BOHLER EDELSTAHL GMBH Mariazellerstrasse 25 A-8605 Kapfenberg(AT); (54) Acier pour moules à matières plastiques et son traitement thermique-TRADUCTION-Stahl für Kunststofformen und Verfahren zur Wärmebehandlung desselben (30) 14.02.01 AT 2302001 (45) 10.08.05 126

_____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 386 976 C 22 C 37/04 C 22 C 37/10 + (22) 03009679.6 30.04.03 GEORG FISCHER FAHRZEUGTECHNIK A.G. Mühlentalstrasse 65 Postfach 8201 Schaffhausen(CH); (54) Fonte coulée-TRADUCTION-Gusseisenlegierung (30) 24.07.02 DE 10233732 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 509 627 C 22 C 38/02 C 21 D 8/12 + (22) 03722586.9 02.05.03 >THYSSENKRUPP STAHL A.G. Kaiser-Wilhelm-Strasse 100 DE-47166 Duisburg(DE); (54) PROCEDE DE PRODUCTION DE FEUILLARD D'ACIER LAMINE A FROID AYANT UN TENEUR EN Si D'AU MOINS 3,2% EN POIDS DESTINE A DES UTILISATIONS ELECTROMAGNETIQUES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM HERSTELLEN EINES KALTGEWALZTEN STAHLBANDES MIT EINEM Si-GEHALT VON MINDESTENS 3,2 GEW.-% FÜR ELEKTROMAGNETISCHE ANWENDUNGEN (30) 07.05.02 DE 10220282 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 518 000 (51) C 22 C 21/16 C 22 C 21/14 C 22 F 1/057 (21) + (22) 02751094.0 29.06.02 (73) >OTTO FUCHSK.G. Derschlager Strasse 26 DE-58540 Meinerzhagen(DE); (54) ALLIAGE AL-CU-MG-AG AVEC SI, PRODUIT SEMI-FINI REALISE A PARTIR DE CET ALLIAGE, ET PROCEDE DE REALISATION D'UN PRODUIT SEMI-FINI DE CE TYPE-TRADUCTION-AL-CU-MG-AG-LEGIERUNG MIT SI, HALBZEUG AUS EINER SOLCHEN LEGIERUNG SOWIE VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES SOLCHEN HALBZEUGES (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 518 000 (51) C 22 F 1/057 C 22 C 21/16 C 22 C 21/14 (21) + (22) 02751094.0 29.06.02 (73) >OTTO FUCHSK.G. Derschlager Strasse 26 DE-58540 Meinerzhagen(DE); (54) ALLIAGE AL-CU-MG-AG AVEC SI, PRODUIT SEMI-FINI REALISE A PARTIR DE CET ALLIAGE, ET PROCEDE DE REALISATION D'UN PRODUIT SEMI-FINI DE CE TYPE-TRADUCTION-AL-CU-MG-AG-LEGIERUNG MIT SI, HALBZEUG AUS EINER SOLCHEN LEGIERUNG SOWIE VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES SOLCHEN HALBZEUGES (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 0 950 258 (51) C 23 C 16/04 H 01 J 37/08 H 01 L 21/28 (21) + (22) 97953964.0 29.12.97 (73) UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE 4 Place Jussieu Tour Centrale 75252 Paris Cédex 05(FR); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRAITEMENT D'UNE SURFACE D'UN SEMI-CONDUCTEUR (30) 31.12.96 FR 9616288 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 036 856 C 23 C 4/12 + (22) 00105043.4 09.03.00 LINDE A.G. Abraham-Lincoln-Strasse 21 65189 Wiesbaden(DE); (54) Procédé de contrôle de qualité pendant une opération de projection thermique par traitement numérique d'images digitales-TRADUCTION-Qualitätssicherung beim thermischen Spritzen mittels rechnerischer Überarbeitung digitaler Bilder (30) 11.03.99 DE 19910892 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 088 907 C 23 C 10/52 C 23 C 10/56 + (22) 00120803.2 23.09.00 MTU AERO ENGINES G.M.B.H. Dachauer Strasse 665 80995 München(DE); (54) Procédé de réalisation d'un blindage pour un composant métallique-TRADUCTION-Verfahren zum Herstellen einer Panzerung für ein metallisches Bauteil (30) 29.09.99 DE 19946650 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) 1 142 661 (51) C 23 C 18/16 B 22 F 9/24 C 22 C 32/00 H 01 H 1/02 B 22 F 1/02 (21) + (22) 01107637.9 28.03.01 (73) UMICORE A.G. & CO. KG Rodenbacher Chaussee 4 63457 Hanau-Wolfgang(DE); (54) Procédé de préparation de poudres composites à base d'argent-oxyde d' étain-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung von Verbundpulvern auf Basis Silber-Zinnoxid (30) 06.04.00 DE 10017282 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 162 279 (51) C 23 C 8/22 F 27 D 23/00 C 21 D 1/773 (21) + (22) 01410062.2 05.06.01 (73) ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES 46 Rue Jean Vaujany Technisud 38100 Grenoble(FR); (54) Installation de cémentation chauffée au gaz (30) 06.06.00 FR 0007232 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 178 130 (51) C 23 C 14/08 C 23 C 14/56 C 23 C 14/00 (21) + (22) 01119474.3 14.04.97 (73) >ASAHI GLASS CY LTD 12-1 Yurakucho 1-chome Chiyoda-ku Tokyo 100-8405(JP); (54) Film d'oxyde, laminé et procédé pour sa fabrication (30) 12.04.96 JP 9147696 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 222 318 (51) C 23 C 2/40 B 05 D 7/14 C 23 C 14/56 (21) + (22) 00958044.0 13.09.00 (73) VOEST-ALPINE INDUSTRIEANLAGENBAU GMBH Turmstrasse 44 4020 Linz(AT); (54) INSTALLATION PERMETTANT DE RECOUVRIR UNE BANDE METALLIQUE-TRADUCTION-ANLAGE ZUM BESCHICHTEN EINES METALLBANDES SOWIE (30) 13.09.99 AT 156699 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 228 522 C 23 C 16/04 H 01 J 37/32 + (22) 00971478.3 23.10.00 >SIDEL ACTIS SERVICES Avenue de la Patrouille de France Octeville-sur-Mer B.P. 204 F-53 Le Havre Cedex(FR); (54) CIRCUIT DE VIDE POUR UN DISPOSITIF DE TRAITEMENT D'UN RECIPIENT A L'AIDE D'UN PLASMA A BASSE PRESSION (30) 25.10.99 FR 9913638 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 252 354 C 23 C 2/02 + (22) 01902316.7 13.01.01 >THYSSENKRUPP STAHL A.G. Kaiser-Wilhelm-Strasse 100 DE-47166 Duisburg(DE); (54) PROCEDE DE FABRICATION D'UN RUBAN D'ACIER DOTE D'UNE COUVERTURE DE ZINC-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM HERSTELLEN EINES MIT EINER ZINKBESCHICHTUNG VERSEHENEN STAHLBANDES (30) 28.01.00 DE 10003680 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 264 004 C 23 C 16/511 H 01 J 37/32 + (22) 01929385.1 01.03.01 SCHOTT A.G. Hattenbergstrasse 10 55122 Mainz(DE); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR RECOUVRIR DES SUBSTRATS-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUR BESCHICHTUNG VON SUBSTRATEN (30) 04.03.00 DE 10010766 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 274 873 (51) C 23 C 8/36 C 23 C 8/38 B 05 D 7/24 (21) + (22) 01927996.7 18.04.01 (73) NITRUVID 9 Rue Jean Poulmarch - Zone Industrielle du Val 95100 Argenteuil(FR); (54) PROCEDE DE TRAITEMENT DE SURFACE D'UNE PIECE ET 127

PIECE OBTENUE (30) 19.04.00 FR 0005058 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 381 707 (51) C 23 C 14/02 C 23 C 14/06 C 23 C 16/02 C 23 C 16/30 C 23 C 16/32 C 23 C 16/34 C 23 C 16/36 B 23 B 27/14 (21) + (22) 02766571.0 25.04.02 (73) BOHLERIT G.M.B.H. & CO. KG Deuchendorf Werk VI A-8605 Kapfenberg(AT); (54) PROCEDE D'OBTENTION D'UN REVETEMENT SUR UN OUTIL TRAVAILLANT PAR ENLEVEMENT DE COPEAUX, ET OUTIL D'USINAGE PAR ENLEVEMENT DE COPEAUX Y RELATIF-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINER BESCHICHTUNG AUF EINEM SPANENDEN WERKZEUG UND ZERSPANUNGSWERKZEUG (30) 26.04.01 AT 681012001 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 342 814 C 23 F 15/00 C 07 D 301/36 + (22) 03075646.4 05.03.03 >SHELL INTERNATIONALE RESEARCH MAATSCHAPPIJ B.V. Carel van Bylandtlaan 30 NL-2596 HR Den Haag(NL); (54) Procédé pour inhiber l'autopolymérisation de l'oxyde d'éthylène causée par la rouille en utilisant la chimie rédox (30) 06.03.02 US 91890 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) 1 491 661 (51) C 23 G 3/00 B 08 B 3/14 C 02 F 3/34 (21) + (22) 03014221.0 25.06.03 (73) CB CHEMIE UND BIOTECHNOLOGIE G.M.B.H. Berensweg 200 33334 Gütersloh(DE); (54) Dispositif de nettoyage de pièces de machine polluées par de l'huile et par de la graisse du type machine à laver avec un bioréacteur-TRADUCTION-Vorrichtung zur Reinigung von mit Öl und Fett beschmutzten Maschinenteilen nach Art einer Waschmaschine mit Bioreaktor (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 217 099 C 25 B 9/06 + (22) 01129827.0 14.12.01 CPC CELLULAR PROCESS CHEMISTRY SYSTEMS G.M.B.H. Heiligkreuzweg 90 55130 Mainz(DE); (54) Procédé pour réaliser des réactions électrochimiques dans un microréacteur-TRADUCTION-Verfahren zur Durchführung elektrochemischer Reaktionen in einem Mikroreaktor (30) 21.12.00 DE 10064417 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 289 930 C 25 B 3/04 C 07 C 227/04 + (22) 01960298.6 12.06.01 >NOVEON IP HOLDINGS CORP. 9911 Brecksville Road Cleveland OH 44141-3247(US); (54) PROCEDE DE PREPARATION D'ACIDE 5-AMINOSALICYLIQUE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON 5-AMINOSALICYLSÄURE (30) 15.06.00 DE 10029410 (45) 24.08.05 _____________________________________________

(11) 1 438 246 (51) C 25 C 3/14 B 65 G 53/22 B 65 G 53/66 (21) + (22) 02788028.5 21.10.02 (73) ALUMINIUM PECHINEY 7 Place du Chancelier Adenauer 75218 Paris Cedex 16(FR); (54) SYSTEME DE REPARTITION DE MATIERE PULVERULENTE AVEC DEBITS PONDERAUX CONTROLES (30) 26.10.01 FR 0113909 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 138 370 (51) C 25 D 13/24 B 01 D 61/14 B 01 D 61/18 B 01 D 61/20 (21) + (22) 01105095.2 02.03.01 (73) ATECH INNOVATIONS G.M.B.H. Am Wiesenbusch 26 45966 Gladbeck(DE); (54) Dispositif de filtration pour la micro- et/ou l'ultrafiltration-TRADUCTION-Filtervorrichtung für die Mikro- und/oder Ultrafiltration

(30) 31.03.00 DE 10016006 11.05.00 DE 10022917 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 034 325 (51) C 30 B 25/02 H 01 L 33/00 C 30 B 29/40 (21) + (22) 98950142.4 15.10.98 (73) >LUMILOG 2720 Chemin de Saint Bernard FR-06220 Vallauris(FR); (54) COUCHE EPITAXIALE DE NITRURE DE GALLIUM (30) 20.10.97 FR 9713096 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 158 050 (51) C 30 B 29/58 G 06 F 17/50 C 12 N 15/12 C 12 N 15/74 C 12 N 9/00 C 12 N 5/10 C 12 N 1/20 C 07 K 14/72 C 07 H 21/02 C 07 K 16/28 G 01 N 33/50 G 01 N 33/53 A 61 K 38/22 A 61 K 39/395 (21) + (22) 01303090.3 30.03.01 (73) >PFIZER INC. 235 East 42nd Street New York N.Y. 10017(US)(GB); (54) Récepteur humain de cysteinyl leukotriène 2 (CysLT2) (30) 05.04.00 GB 0008504 (45) 31.08.05 _____________________________________________ ********************************************************** ********************************************************** SECTION D : TEXTILES ET PAPIER SECTIE D : TEXTIEL EN PAPIER ********************************************************** ********************************************************** (11) 1 126 055 (51) D 01 F 8/06 D 01 F 8/14 D 04 H 1/54 D 04 H 3/14 (21) + (22) 00112329.8 09.06.00 (73) >FARE' ROSALDO Via Papa Giovanni XXIII 20 IT-21054 Fagnano Olona -VA-(IT); (54) Fibres polymères à trois composants continues et/ou discontinues pour la production de tissus non tissés, et leur procédé de fabrication (30) 15.02.00 IT MI200245 (45) 24.08.05 _____________________________________________

Aggregate, in denen die Wasch-, Reinigungs- und Trocknungsprozesse ausgeführt werden durch Behandlung und deren Auswirkung auf textile Flächengebilde (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 126 055 (51) D 04 H 1/54 D 04 H 3/14 D 01 F 8/06 D 01 F 8/14 (21) + (22) 00112329.8 09.06.00 (73) >FARE' ROSALDO Via Papa Giovanni XXIII 20 IT-21054 Fagnano Olona -VA-(IT); (54) Fibres polymères à trois composants continues et/ou discontinues pour la production de tissus non tissés, et leur procédé de fabrication (30) 15.02.00 IT MI200245 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 264 045 (51) D 04 H 1/42 D 21 H 13/40 D 21 H 13/24 E 04 D 5/10 (21) + (22) 01904014.6 31.01.01 (73) >SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE 130 avenue des Follaz FR-73000 Chambéry(FR); (54) VOILE DE VERRE ET MEMBRANE BITUMINEUSE COMPRENANT LE VOILE COMME SUBSTRAT (30) 09.02.00 FR 0001611 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 063 337 D 06 B 19/00 + (22) 00110489.2 17.05.00 MOENUS TEXTILMASCHINEN G.M.B.H. Heinrich-Hertz-Strasse 28 07552 Gera(DE); (54) Procédé pour le traitement thermique continu d'une étoffe textile, notamment pour le fixage des matières colorantes-TRADUCTION-Verfahren zur kontinuierlichen Wärmebehandlung einer textilen Warenbahn, insbesondere zum Farbfixieren (30) 28.05.99 DE 19924433 (45) 24.08.05 _____________________________________________

1 339 900 D 01 F 8/12 + (22) 01994700.1 22.11.01 >BASF A.G. DE-67056 Ludwigshafen(DE); (54) FIBRE A PLUSIEURS COMPOSANTS-TRADUCTION-MEHRKOMPONENTEN-FASER (30) 23.11.00 DE 10058291 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) 1 471 173 (51) D 06 B 23/28 G 01 N 33/36 D 03 D 15/00 (21) + (22) 03006617.9 25.03.03 (73) EMPA TESTMATERIALIEN A.G. Mövenstrasse 12 9015 St. Gallen(CH); (54) Procédé d'examen des dispositifs dans lesquels les phases de lavage, de nettoyage et de séchage sont effectués par un traitement et ses effets sur des tissus-TRADUCTION-Verfahren zur Prüfung der Aggregate, in denen die Wasch-, Reinigungs- und Trocknungsprozesse ausgeführt werden durch Behandlung und deren Auswirkung auf textile Flächengebilde (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

(11) (51) (21) (73)

(11) (51) (21) (73)

1 314 807 D 03 D 47/48 + (22) 02258022.9 21.11.02 >TSUDAKOMA KOGYO K.K. 18-18 Nomachi 5-chome Kanazawa-shi Ishikawa-Ken(JP); (54) Procédé pour former un tissu avec lisière à bout rentré (30) 22.11.01 JP 2001358060 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 360 431 (51) D 03 D 1/00 F 16 F 7/12 A 62 B 35/04 B 60 R 22/28 A 63 B 29/02 (21) + (22) 02716021.7 04.02.02 (73) MAMMUT TEC A.G. Industriestrasse Birren 5703 Seon(CH); (54) RALENTISSEUR DE CHUTE-TRADUCTION-FALLDÄMPFER (30) 07.02.01 CH 217012001 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 471 173 (51) D 03 D 15/00 D 06 B 23/28 G 01 N 33/36 (21) + (22) 03006617.9 25.03.03 (73) EMPA TESTMATERIALIEN A.G. Mövenstrasse 12 9015 St. Gallen(CH); (54) Procédé d'examen des dispositifs dans lesquels les phases de lavage, de nettoyage et de séchage sont effectués par un traitement et ses effets sur des tissus-TRADUCTION-Verfahren zur Prüfung der 128

1 096 050 D 06 F 37/22 + (22) 00122114.2 12.10.00 MIELE & CIE. K.G. Carl-Miele-Strasse 29 33332 Gütersloh(DE); (54) Procédé pour l'équilibrage de corps tournants-TRADUCTION-Verfahren zum Auswuchten von rotierenden Körpern (30) 29.10.99 DE 19952464 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 205 129 (51) D 06 F 39/12 A 47 B 91/00 A 47 B 47/04 (21) + (22) 01126870.3 12.11.01 (73) BSH BOSCH UND SIEMENS HAUSGERATE G.M.B.H. Carl-Wery-Strasse 34 81739 München(DE); (54) Socle en plusieurs parties pour appareils électriques, en particulier pour machines à laver-TRADUCTION-Mehrteiliger Sockel für Elektrogeräte, insbesondere Waschmaschinen (30) 10.11.00 DE 10055913 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 288 367 D 06 F 58/10 + (22) 02405756.4 02.09.02 DELCO, GUIDO Untere Weidstrasse 16 6343 Rotkreuz(CH); (54) Armoire de séchage-TRADUCTION-Trocknungsschrank (30) 31.08.01 CH 16262001

(45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 327 018 D 06 F 35/00 + (22) 01972246.1 27.09.01 >DYSON TECHNOLOGY LTD Tetbury Hill Malmesbury Wiltshire SN16 0RP(GB); (54) APPAREIL DE BUANDERIE (30) 17.10.00 GB 0025422 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 504 149 (51) D 06 L 3/12 C 11 D 3/39 C 11 D 3/42 C 07 C 309/32 C 11 D 1/62 (21) + (22) 03717323.4 30.04.03 (73) BASF A.G. 67056 Ludwigshafen(DE); (54) PROCEDE POUR AZURER DES MATERIAUX TEXTILES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM AUFHELLEN VON TEXTILEN MATERIALIEN (30) 03.05.02 DE 10219993 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 088 929 D 06 M 15/576 C 08 L 67/00 + (22) 00120507.9 20.09.00 >CIBA SPEZIALITATENCHEMIE PFERSEE G.M.B.H. Rehlinger Strasse 1 DE-86462 Langweid a.L.(DE); (54) Compositions pour le finissage oléo-et hydrofuge de matériaux fibreuses-TRADUCTION-Zusammensetzung für die öl- und wasserabweisende Ausrüstung von Fasermaterialien (30) 30.09.99 EP 99119417 06.06.00 DE 10028050 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 092 804 (51) D 06 M 13/256 D 06 M 13/148 D 06 M 13/17 D 06 M 15/53 D 06 M 13/262 // / / C 11D1/825 , C 1 1D3/34, C 11 D 3/20 (21) + (22) 99120573.3 16.10.99 (73) CIBA SPEZIALITATENCHEMIE PFERSEE G.M.B.H. Rehlinger Strasse 1 86462 Langweid a.L.(DE); (54) Composition pour le prétraitement de textiles-TRADUCTION-Zusammensetzung für die Vorbehandlung von Fasermaterialien (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 157 159 (51) D 06 N 1/00 D 06 N 7/00 B 29 C 43/30 (21) + (22) 00922508.7 09.03.00 (73) DLW A.G. Stuttgarter Strasse 75 D-74321 Bietigheim-Bissingen(DE); (54) STRUCTURE SURFACIQUE DE TYPE LINOLEUM SANS SUPPORT ET PROCEDE PERMETTANT DE LA PRODUIRE-TRADUCTION-TRÄGERLOSES LINOLEUM-FLÄCHENGEBILDE UND VERFAHREN ZU DESSEN HERSTELLUNG (30) 09.03.99 DE 19910389 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 162 306 (51) D 06 N 7/00 C 09 J 7/04 B 44 C 7/00 E 04 F 13/16 E 04 F 13/18 (21) + (22) 01113464.0 02.06.01 (73) >JOHNS MANVILLE EUROPE G.M.B.H. Bockenheimer Landstrasse 98-100 DE-60323 Frankfurt am Main(DE); (54) Revêtement de mur à base d'un tissu de verre préalablement encollé (30) 07.06.00 US 588600 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 081 274 (51) D 06 P 5/30 D 06 P 1/52 D 06 P 1/649 D 06 P 1/651 (21) + (22) 00117438.2 11.08.00 (73) >SEIREN CO. LTD 10-1 Keya 1-chome Fukui-shi Fukui-ken 918-8560(JP); (54) Procédé pour imprimer un tissu par jet d'encre (30) 31.08.99 JP 24675499 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73) 129

1 122 356 D 21 D 1/38 + (22) 01101560.9 ANDRITZ AG

25.01.01

Stattegger Strasse 18 8045 Graz(AT); (54) Raffineur-TRADUCTION-Refiner (30) 03.02.00 AT 168002000 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 218 590 D 21 F 11/00 + (22) 00901373.1 13.01.00 >STORA ENSO A.B. Asgatan 22 791 80 Falun(SE); (54) PROCEDE ASSOCIE A LA FABRICATION DE PAPIER OU DE CARTON (30) 22.02.99 SE 9900607 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 101 623 D 21 H 17/49 B 41 M 5/00 + (22) 00123910.2 03.11.00 FELIX >SCHOELLER JR FOTO- UND SPEZIALPAPIERE G.M.B.H. & CO. K.G. Burg Gretesch DE-49086 Osnabrück(DE); (54) Matériau d'enregistrement pour l'impression au jet d'encre-TRADUCTION-Aufzeichnungsmaterial für das Tintenstrahl-Druckverfahren (30) 15.11.99 DE 19955081 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) 1 264 045 (51) D 21 H 13/40 D 21 H 13/24 E 04 D 5/10 D 04 H 1/42 (21) + (22) 01904014.6 31.01.01 (73) >SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE 130 avenue des Follaz FR-73000 Chambéry(FR); (54) VOILE DE VERRE ET MEMBRANE BITUMINEUSE COMPRENANT LE VOILE COMME SUBSTRAT (30) 09.02.00 FR 0001611 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 337 710 D 21 H 19/30 + (22) 01993722.6 02.11.01 BASF A.G. 67056 Ludwigshafen(DE); (54) PATES A ENDUIRE LE PAPIER CONTENANT DU N-VINYLFORMAMIDE-TRADUCTION-PAPIERSTREICHMASSEN ENTHALTEND N-VINYLFORMAMID (30) 09.11.00 DE 10055592 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 485 209 D 21 H 25/12 B 05 C 11/02 + (22) 03720149.8 07.03.03 HORST >SPRENGER G.M.B.H. Pferdsweide 47 DE-47441 Moers(DE); (54) SYSTEME DE DOSAGE A RACLE-TRADUCTION-RAKEL-DOSIERSYSTEM (30) 13.03.02 DE 10211302 (45) 03.08.05 _____________________________________________ ********************************************************** ********************************************************** SECTION E : CONSTRUCTIONS FIXES SECTIE E : VASTE CONSTRUCTIES

********************************************************** ********************************************************** (11) (51) (21) (73)

0 937 816 E 01 B 9/60 + (22) 99102053.8 02.02.99 ORTWEIN, HERMANN Mühlenweg 25 51588 Nümbrecht(DE); (54) Fixation de rail avec support latéral-TRADUCTION-Schienenbefestigung mit seitlicher Unterstützung (30) 23.02.98 DE 19807627 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 995 837 E 01 B 21/00 + (22) 99308315.3 21.10.99 >POLYCORP INC. 33 York Street Elora Ontario N0B 1S0(CA); (54) Attache à deux pièces pour rail de chemin de fer et son outil d'installation (30) 22.10.98 CA 2251490 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 026 321 E 01 B 7/22 E 01 B 3/48 + (22) 00102344.9 03.02.00 >PFLEIDERER INFRASTRUKTURTECHNIK G.M.B.H. & CO. K.G. Ingolstädter Strasse 51 DE-92318 Neumarkt(DE); (54) Raccord en acier pour traverses de chemins de fer, notamment traverses en béton précontraint pour aiguillages-TRADUCTION-Stählerne Verbindungsvorrichtung für Eisenbahnschwellen, insbesondere für Spannbeton-Weichenschwellen (30) 06.02.99 DE 19904925 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 130 162 E 01 B 1/00 E 01 B 3/16 + (22) 01104708.1 26.02.01 >PFLEIDERER INFRASTRUKTURTECHNIK G.M.B.H. & CO. K.G. Ingolstädter Strasse 51 DE-92318 Neumarkt(DE); (54) Traverse sans béton-TRADUCTION-Betonlose Schwelle (30) 29.02.00 DE 10009506 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 138 829 E 01 B 7/12 + (22) 01107135.4 22.03.01 BWG G.M.B.H. & CO. KG Wetzlarer Strasse 101 35510 Butzbach (DE); VAE GMBH Rotenturmstrasse 5-9 1010 Wien(AT) (54) Coeur pour rails à ornière et méthode de fabrication dudit coeur-TRADUCTION-Rillenschienenherzstück sowie Verfahren zur Herstellung eines solchen (30) 30.03.00 DE 10015522 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 161 597 E 01 B 1/00 + (22) 00916953.3 15.03.00 KNAPE VERMOGENSVERWALTUNGS G.M.B.H. & CO. KG Taxetstrasse 1 85551 Kirchheim(DE); (54) STRUCTURE DE VOIE COMPORTANT DES RAILS DOTES D'UNE COUCHE AMORTISSANTE/ELASTIQUE ET POSES SUR UNE COUCHE D'APPUI MOULEE AUTOUR DE LA MATIERE AMORTISSANTE/ELASTIQUE-TRADUCTION-GLEISKONSTRUKTION MIT GEDÄMMTER/ELASTISCHER LAGERUNG VON SCHIENEN AN EINER UM DÄMM-MATERIAL/ELASTIKMATERIAL HERUM GEFORMTEN STÜTZSCHICHT (30) 15.03.99 DE 19911467 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 249 535 E 01 B 27/00 E 01 B 27/06 + (22) 02005672.7 12.03.02 GSG KNAPE GLEISSANIERUNG G.M.B.H. Taxetstrasse 1 85551 Kirchheim b. München(DE); (54) Wagon pour transporter et stocker, méthode pour enlever, stocker et distribuer des matériaux-TRADUCTION-Förder- und Silo-Waggon, Verfahren zur Aufnahme, Zwischenspeicherung und Abgabe von Materialien (30) 12.04.01 DE 10118393 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 295 989 E 01 B 29/10 + (22) 02450185.0 28.08.02 FRANZ >PLASSER BAHNBAUMASCHINEN-INDUSTRIEGESELLSCHAFT M.B.H. Johannesgasse 3 1010 Wien(AT); (54) Machine pour enlever des traverses d'une voie-TRADUCTION-Maschine zum Entfernen von Schwellen eines Gleises (30) 21.09.01 AT 7292001 U (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 318 239 E 01 B 29/00 E 01 B 29/32 + (22) 02292951.7 29.11.02 ALSTOM 3 Avenue André Malraux 92300 Levallois-Perret(FR); (54) Procédé de construction d'une voie ferrée sans ballast (30) 05.12.01 FR 0115730 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 194 194 (51) E 01 C 13/10 130

A 63 C

19/10

(21) + (22) 00944113.0 21.06.00 (73) >CREEK-SURFING ENTERPRISE INVESTMENT HOLDING LTD CY Csaky u.3 6000 Kecskemét( ); (54) PENTE DE GLISSAGE ET DISPOSITIF DE GLISSAGE POUR OBJETS OU PERSONNES (30) 21.06.99 HU 9902073 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 213 389 E 01 C 19/40 + (22) 02005097.7 22.02.99 >WIRTGEN G.M.B.H. Hohner Strasse 2 DE-53578 Windhagen(DE); (54) Machine à coffrage glissant-TRADUCTION-Gleitschalungsfertiger (30) 30.03.98 DE 19814052 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 999 310 E 01 F 15/04 + (22) 99402720.9 02.11.99 SEC ENVEL S.A.R.L. 18 rue Pasteur Veneux les Sablons 77250 Moret sur Loing(FR); (54) Barrière de sécurité pour voies de circulation de véhicules, comprenant deux lisses superposées à résistance d'enfoncement différentielles (30) 04.11.98 FR 9813862 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 029 132 E 02 B 15/08 + (22) 98952152.1 08.10.98 >GUNDERBOOM INC. Suite 103 400 L Street Anchorage AK 99501(US); (54) PROCEDE ET APPAREIL SERVANT A LIMITER LE MOUVEMENT DE PARTICULES OU DE VIE MARINE EN SUSPENSION (30) 10.10.97 US 61595 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 181 417 E 02 B 11/00 + (22) 00935309.5 31.05.00 >ECONOPLAS LTD Unit 5a Plaxton Park Industrial Estate Eastfield Cayton Low Road Scarborough YO11 3BY(GB); (54) MATERIAU UTILISABLE DANS UN SYSTEME DE TRANSFERT DE FLUIDE (30) 01.06.99 GB 9912652 29.10.99 GB 9925498 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 039 039 E 02 D 5/20 + (22) 00200730.0 01.03.00 BEHEERSMAATSCHAPPIJ >VERSTRAETEN B.V. Brugsevaart 6 NL-4501 NE Oostburg(NL); (54) WERKWIJZE VOOR HET VERVAARDIGEN VAN EEN WAND IN DE BODEM EN DAARBIJ GEBRUIKT BOORELEMENT (30) 23.03.99 BE 9900204 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 111 137 (51) E 02 D 7/06 B 25 D 11/04 B 25 D 11/06 (21) + (22) 00403465.8 11.12.00 (73) ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS ET PRIVES GEORGES >DURMEYER 7 rue du Pont Neuf FR-57930 Mittersheim(FR); (54) Marteau électromagnétique à masse ferromagnétique mobile (30) 22.12.99 FR 9916226 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 171 668 E 02 D 29/02 + (22) 00916714.9 07.04.00 >BEON TOP ENTERPRISES LTD World Trade Centre Office Complex Suite 519 999 Canada Place Vancouver British Columbia V6C 3E1 (CA); >VERSA-LOK ASIA INC. Shenton House 03-06B 3 Shenton Way Singapore 068805(SG) (54) SYSTEME DE MUR DE SOUTENEMENT A UNITES DE CONSTRUCTION (30) 08.04.99 CA 2268509 19.01.00 KR 2000002413 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 243 702

(51) E 02 D 17/04 (21) + (22) 01401387.4 28.05.01 (73) SPIE FONDATIONS 10 avenue de l'Entreprise 95863 Cergy Pontoise(FR); (54) Dispositif d'étayage d'une paroi de soutènement de fouille et utilisation d'un tel dispositif (30) 13.03.01 FR 0103384 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 020 396 (51) E 02 F 3/47 B 66 C 3/00 B 66 C 3/16 (21) + (22) 00100249.2 18.01.00 (73) >ARCHIMEDES VOULGARIS HYDRAULIKMOTORENBAU G.M.B.H. Transportstr. 19 9300 St. Veit/Glan(AT); (54) Dispositif d' entraînement pour un outil de travail, par exemple d' un grappin ou d' une grue-TRADUCTION-Antriebseinrichtung fur ein Arbeitswerkzeug, beispielsweise eines Greifers oder Kranes (30) 18.01.99 DE 19901779 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 267 110 (51) E 03 B 9/08 F 16 K 31/44 F 16 K 31/46 (21) + (22) 02291464.2 12.06.02 (73) >GAZ DE FRANCE 23 rue Philibert Delorme FR-75017 Paris(FR); (54) Dispositif de manoeuvre d'un robinet enterre (30) 15.06.01 FR 0107837 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 020 571 E 03 C 1/084 + (22) 00100527.1 12.01.00 HANSGROHE A.G. Auestrasse 5 - 9 77761 Schiltach(DE); (54) Article sanitaire, en particulier une pomme de douche, avec un dispositif de commutation pour influencer un débit de fluide-TRADUCTION-Sanitärgegenstand, insbesondere Handbrause, mit einer Umschalteinrichtung zur Beeinflussung einer Flüssigkeitsströmung (30) 18.01.99 DE 19901704 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 129 659 (51) E 03 C 1/046 B 01 F 5/04 A 47 L 15/44 (21) + (22) 01201589.7 17.04.97 (73) >JOHNSONDIVERSEY INC. 8310 16th Street Sturtevant Wisconsin 53177-0902(US); (54) Ejecteur melangeur perfectionné (30) 18.04.96 US 634639 20.02.97 US 803488 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 231 328 E 03 D 11/14 + (22) 02405055.1 30.01.02 >GEBERIT TECHNIK A.G. Schachenstrasse 77 CH-8645 Jona(CH); (54) Cadre de montage pour appareils sanitaires-TRADUCTION-Montagegestell für Sanitärapparate (30) 08.02.01 CH 2202001 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 245 746 E 03 D 11/14 + (22) 02003805.5 20.02.02 GEORG FISCHER SCHWAB G.M.B.H. & CO. KG Marktstrasse 155 72793 Pfullingen(DE); (54) Cadre pour l'installation devant une paroi avec une chasse d'eau réglable en hauteur en continu-TRADUCTION-Vorwandinstallationsvorrichtung mit stufenlos höhenverstellbarem Spülkasten (30) 26.03.01 DE 10114886 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 389 657 E 03 D 5/10 + (22) 02405692.1 14.08.02 >GEBERIT TECHNIK A.G. Schachenstrasse 77 CH-8645 Jona(CH); (54) Dispositif de commande pour un clapet d'évacuation d'une chasse d'eau-TRADUCTION-Betätigungsvorrichtung für ein Auslaufventil einer Spülvorrichtung 131

(45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 464 767 E 03 D 11/14 + (22) 03007501.4 01.04.03 KERAMAG KERAMISCHE WERKE A.G. Kreuzerkamp 11 40878 Ratingen(DE); (54) Dispositif pour fixer un accessoire sanitaire à un mur-TRADUCTION-Vorrichtung zur Befestigung eines wandhängenden sanitärkeramischen Gegenstandes (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 987 377 E 04 B 5/38 E 04 B 5/23 + (22) 99118277.5 15.09.99 >BIOISOTHERM S.R.L. Largo Esterle 4 IT-20052 Monza -MI-(IT); (54) Coffrage perdu pour planchers (30) 18.09.98 IT PD980220 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 020 580 E 04 B 2/96 E 04 D 3/08 + (22) 00100544.6 12.01.00 >SCHUCO INTERNATIONAL K.G. Karolinenstrasse 1-15 DE-33609 Bielefeld(DE); (54) Profilé de réduction de feuillure fixable dans la rainure d'ancrage d'un profilé de poteau ou de traverse d'une façade ou d'une toiture vitrée-TRADUCTION-In einer Verankerungsnut eines Pfosten- oder Sprossenprofils einer Fassade oder eines Lichtdaches festlegbares Falzverkleinerungsprofil (30) 18.01.99 DE 29900772 U (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 065 327 E 04 B 2/74 G 09 F 15/00 + (22) 99870140.3 01.07.99 >D'HAEYERE ALAIN Rue du Point du Jour 47 BE-1470 Bousval(BE); (54) Système d'assemblage de panneaux (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 074 671 E 04 B 2/78 E 04 C 3/07 + (22) 00114760.2 10.07.00 >PROFIL-VERTRIEB G.M.B.H. Viktoriastrasse 58 DE-76571 Gaggenau(DE); (54) Poteau profilé configuré en tant que profilé pour cloison légère-TRADUCTION-Als Leichtbauprofil ausgebildetes Ständerprofil (30) 21.07.99 DE 19934310 (45) 24.08.05 _____________________________________________

(11) 1 099 463 (51) E 04 B 1/82 B 01 D 53/00 B 01 D 53/047 G 10 K 11/16 B 01 D 171/10 B 01 D 171/20 B 01 D 53/04 (21) + (22) 00403096.1 08.11.00 (73) L'AIR LIQUIDE, S.A. A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE 75 Quai d'Orsay 75321 Paris Cedex 07(FR); (54) Installation de traitement d'air munie de moyens d'atténuation du bruit (30) 10.11.99 FR 9914176 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 115 953 (51) E 04 B 1/94 E 06 B 5/16 E 06 B 3/66 E 04 B 2/74 (21) + (22) 00945932.2 19.07.00 (73) >DORMA G.M.B.H. + CO. K.G. Breckerfelder Strasse 42-48 DE-58256 Ennepetal(DE); (54) PAROI COUPE-FEU-TRADUCTION-BRANDSCHUTZWAND (30) 21.07.99 DE 19933400 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 163 470 (51) E 04 B 1/78 F 24 F 13/02 F 24 F 13/24 F 16 L 59/02 (21) + (22) 00908117.5 03.03.00 (73) >ROCKWOOL LAPINUS B.V. Industrieweg 15 NL-6045 JG Roermond(NL); (54) ZELFKLEVENDE ISOLATIEDEKEN

(30) 19.03.99 NL 1011603 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 174 554 E 04 B 2/96 + (22) 01117236.8 17.07.01 >SCHUCO INTERNATIONAL K.G. Karolinenstrasse 1-15 DE-33609 Bielefeld(DE); (54) Profile d'étanchéité pour une construction de poteaux et traverses-TRADUCTION-Aufsatzdichtung für eine Pfosten-/Riegel-Konstruktion (30) 22.07.00 DE 10035772 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 290 284 (51) E 04 B 1/68 F 16 L 5/02 E 04 D 13/14 (21) + (22) 01913634.0 14.02.01 (73) >KORN DORIS Wieterfeld 12 DE-37154 Northeim(DE); (54) ELEMENT D'ETANCHEIFICATION DE FENTE APPLIQUE A DES CONSTRUCTIONS-TRADUCTION-SPALTABDICHTUNG AN BAUWERKEN (30) 09.06.00 DE 20015845 U 09.10.00 DE 10050113 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 304 420 E 04 B 2/74 E 04 B 2/82 + (22) 01440348.9 19.10.01 CLESTRA CLEANROOM 56 rue Jean Giraudoux F-67200 Strasbourg(FR); (54) Dispositif de fixation de panneaux dans un système de cloisonnement vertical (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 319 773 (51) E 04 B 9/28 E 04 F 15/04 E 04 F 13/10 (21) + (22) 03006315.0 18.06.98 (73) >KAINDL FLOORING G.M.B.H. Walser Weg 12 5071 Wals(AT); (54) Eléments de construction en forme de panneaux ou bandes-TRADUCTION-Platten- oder leistenförmige Bauteile (30) 18.06.97 AT 106797 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 337 725 E 04 B 9/22 E 04 F 13/04 + (22) 01998703.1 29.11.01 FRANZ >STRANSKY G.M.B.H. Westbahnhof Einfahrt Felberstr. 25 1150 Wien(AT); (54) PROCEDE POUR FIXER DES PLAQUES D'ISOLATION THERMIQUE ET DOUILLE NECESSAIRE A CET EFFET-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM BEFESTIGEN VON WÄRMEDÄMMPLATTEN SOWIE DÜBEL DAFÜR (30) 01.12.00 AT 20182000 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 020 580 E 04 D 3/08 E 04 B 2/96 + (22) 00100544.6 12.01.00 >SCHUCO INTERNATIONAL K.G. Karolinenstrasse 1-15 DE-33609 Bielefeld(DE); (54) Profilé de réduction de feuillure fixable dans la rainure d'ancrage d'un profilé de poteau ou de traverse d'une façade ou d'une toiture vitrée-TRADUCTION-In einer Verankerungsnut eines Pfosten- oder Sprossenprofils einer Fassade oder eines Lichtdaches festlegbares Falzverkleinerungsprofil (30) 18.01.99 DE 29900772 U (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 074 672 E 04 D 5/12 E 04 D 5/14 + (22) 00110799.4 20.05.00 PAUL >BAUDER G.M.B.H. & CO. K.G. Korntaler Landstrasse 63 DE-70499 Stuttgart(DE); (54) Procédé et dispositif de pose de bandes d'étanchéité de toîture auto-collantes à froid-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zum Verlegen kaltselbstklebender Bitumenabdichtungsbahnen (30) 06.08.99 DE 19937111 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 161 603 E 04 D 5/10 E 04 D 3/40 + (22) 00903856.3 16.02.00 >ULTRAFRAME (UK) LTD Enterprise Works Salthill Road Clitheroe Lancs. BB7 1PE(GB); (54) PROTECTION CONTRE LES INTEMPERIES (30) 18.03.99 GB 9906081 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 163 405 E 04 D 3/06 E 06 B 3/54 + (22) 00903854.8 16.02.00 >ULTRAFRAME (UK) LTD Enterprise Works Salthill Road Clitheroe Lancs. BB7 1PE(GB); (54) TOITURES VITREES (30) 16.03.99 GB 9905861 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 173 645 E 04 D 3/06 F 16 S 1/02 + (22) 00920419.9 18.04.00 >VKR HOLDING A/S Tobaksvejen 10 DK-2860 Soeborg(DK); (54) FERRURE D'ASSEMBLAGE ET D'ARTICULATION POUR PANNEAU ET SYSTEME DE PANNEAUX DANS LEQUEL SONT UTILISEES CES FERRURES (30) 23.04.99 DK 990557 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 395 716 E 04 B 2/74 + (22) 02735170.9 23.03.02 S.A. >HILLTECH HOLDINGS 70 Grand'Rue B.P. 761 LU-2017 Luxembourg(LU); (54) PROFILE DE LIAISON EXTRUDE (30) 12.06.01 LU 90786 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

(11) (51) (21) (73)

(11) (51) (21) (73)

1 074 671 E 04 C 3/07 E 04 B 2/78 + (22) 00114760.2 10.07.00 >PROFIL-VERTRIEB G.M.B.H. Viktoriastrasse 58 DE-76571 Gaggenau(DE); (54) Poteau profilé configuré en tant que profilé pour cloison légère-TRADUCTION-Als Leichtbauprofil ausgebildetes Ständerprofil (30) 21.07.99 DE 19934310 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 298 262 (51) E 04 C 2/26 E 04 F 13/08 B 28 D 1/00 E 04 F 13/14 (21) + (22) 02020549.8 17.09.02 (73) ADAMS, MAGNUS Hüscheider Strasse 93 51381 Leverkusen(DE); (54) Elément de pierre naturelle-TRADUCTION-Natursteinpaneel (30) 28.09.01 DE 10148245 132

1 193 356 E 04 D 3/361 + (22) 01870209.2 01.10.01 >BAECK ARTHUR GERARD M. Ahornenlaan 30 BE-2610 Wilrijk(BE); (54) WERKWIJZE EN VASTHOUDELEMENT VOOR DAKBEDEKKING (30) 29.09.00 BE 200000616 (45) 03.08.05 _____________________________________________ 1 209 297 E 04 D 3/35 E 04 D 3/363 + (22) 01309819.9 22.11.01 >TALFAB HOLDINGS LTD Blackpole Trading Estate (West) Worcester WR3 8ZJ( ); (54) Panneaux composite (30) 24.11.00 GB 0028685 27.07.01 GB 0118343 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) 1 264 045 (51) E 04 D 5/10 D 04 H 1/42 D 21 H 13/40 D 21 H 13/24 (21) + (22) 01904014.6 31.01.01 (73) >SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE 130 avenue des Follaz FR-73000 Chambéry(FR); (54) VOILE DE VERRE ET MEMBRANE BITUMINEUSE COMPRENANT LE VOILE COMME SUBSTRAT (30) 09.02.00 FR 0001611 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) 1 290 284 (51) E 04 D 13/14 E 04 B 1/68 F 16 L 5/02 (21) + (22) 01913634.0 14.02.01 (73) >KORN DORIS Wieterfeld 12 DE-37154 Northeim(DE); (54) ELEMENT D'ETANCHEIFICATION DE FENTE APPLIQUE A DES CONSTRUCTIONS-TRADUCTION-SPALTABDICHTUNG AN BAUWERKEN (30) 09.06.00 DE 20015845 U 09.10.00 DE 10050113 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 362 967 E 04 D 3/40 H 01 L 31/042 + (22) 02405398.5 16.05.02 SWISS SUSTAINABLE SYSTEMS A.G. Zentweg 21 3006 Bern(CH); (54) Dispositif comprenant des éléments de construction plats, en forme de plaques-TRADUCTION-Vorrichtung mit flachen, plattenförmigen Bauelementen (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 0 965 705 (51) E 04 F 15/02 E 04 F 15/024 B 32 B 13/10 (21) + (22) 99111619.5 16.06.99 (73) MEISSL, GUNTHER Bärenbühlgraben 63 90475 Nürnberg (DE); MANN, PAUL Eisertstrasse 50 63773 Goldbach(DE) (54) Dalle pour un plancher surélevé-TRADUCTION-Platte für einen aufgeständerten Fussboden (30) 19.06.98 DE 29811006 U (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 969 161 E 04 F 10/06 E 06 B 9/68 + (22) 99810491.3 04.06.99 >SOMFY SAS 50 Avenue du Nouveau Monde FR-74300 Cluses(FR); (54) Store motorisé avec automatisme de sécurité (30) 01.07.98 FR 9808381 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 108 828 E 04 F 17/00 + (22) 00126765.7 06.12.00 >INVENTIO A.G. Seestrasse 55 CH-6052 Hergiswil NW(CH); (54) Cage d'ascenseur-TRADUCTION-Aufzugschacht (30) 16.12.99 EP 99811166 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 113 124 E 04 F 19/06 + (22) 00890349.4 24.11.00 NEUHOFER, MARTIN Haslau 56 4893 Zell am Moos(AT); (54) Dispositif de couverture-TRADUCTION-Abdeckvorrichtung (30) 17.12.99 AT 87999 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 162 306 (51) E 04 F 13/16 E 04 F 13/18 D 06 N 7/00 C 09 J 7/04 B 44 C 7/00 (21) + (22) 01113464.0 02.06.01 (73) >JOHNS MANVILLE EUROPE G.M.B.H. Bockenheimer Landstrasse 98-100 DE-60323 Frankfurt am Main(DE); (54) Revêtement de mur à base d'un tissu de verre préalablement encollé (30) 07.06.00 US 588600 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 272 716 E 04 F 15/04 + (22) 01920073.2 09.04.01 >VALINGE INNOVATION A.B. Apelvägen 2 260 40 Viken(SE); (54) Planches de plancher verrouillables mécaniquement (30) 10.04.00 SE 0001325 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 298 262 (51) E 04 F 13/08 E 04 F 13/14 133

B 28 D E 04 C

1/00 2/26

(21) + (22) 02020549.8 17.09.02 (73) ADAMS, MAGNUS Hüscheider Strasse 93 51381 Leverkusen(DE); (54) Elément de pierre naturelle-TRADUCTION-Natursteinpaneel (30) 28.09.01 DE 10148245 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 319 773 (51) E 04 F 15/04 E 04 F 13/10 E 04 B 9/28 (21) + (22) 03006315.0 18.06.98 (73) >KAINDL FLOORING G.M.B.H. Walser Weg 12 5071 Wals(AT); (54) Eléments de construction en forme de panneaux ou bandes-TRADUCTION-Platten- oder leistenförmige Bauteile (30) 18.06.97 AT 106797 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 337 725 E 04 F 13/04 E 04 B 9/22 + (22) 01998703.1 29.11.01 FRANZ >STRANSKY G.M.B.H. Westbahnhof Einfahrt Felberstr. 25 1150 Wien(AT); (54) PROCEDE POUR FIXER DES PLAQUES D'ISOLATION THERMIQUE ET DOUILLE NECESSAIRE A CET EFFET-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM BEFESTIGEN VON WÄRMEDÄMMPLATTEN SOWIE DÜBEL DAFÜR (30) 01.12.00 AT 20182000 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 067 254 E 04 G 21/12 + (22) 00420133.1 22.06.00 FIMUREX 100 Route de Pré Izard 38140 Reaumont(FR); (54) Caisson de boîte d'attente et boîte d'attente integrant un tel caisson (30) 08.07.99 FR 9909046 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 194 666 E 04 G 21/32 A 62 B 35/04 + (22) 00938930.5 15.06.00 >LATCHWAYS P.L.C. Hopton Park Devizes Wiltshire SN10 2JP(GB); (54) DISPOSITIF D'ABSORPTION D'ENERGIE A PROFIL BAS (30) 21.06.99 GB 9914383 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 303 675 E 04 H 4/16 + (22) 01949568.8 28.06.01 >HABIF JACQUES-ALEXANDRE 48 rue du 19 Janvier FR-92380 Garches (FR); >IDOINE MARC "Le Chartil 28 rue des Cavins FR-02370 Chassemy(FR) (54) ROBOT NETTOYEUR DE PISCINE A DEPRESSION ALIMENTE EN DEPRESSION, ET PROCEDE (30) 24.07.00 FR 0009682 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 448 891 (51) E 04 H 9/04 G 21 C 13/02 F 03 D 9/00 (21) + (22) 02785341.5 31.10.02 (73) >WOBBEN ALOYS Argestrasse 19 DE-26607 Aurich(DE); (54) PARC D'EOLIENNES INSTALLE AUTOUR D'UN BATIMENT A PROTEGER-TRADUCTION-WINDPARK UM EIN ZU SCHÜTZENDES GEBÄUDE (30) 01.11.01 DE 10153403 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 999 327 E 05 B 47/00 E 05 B 63/00 + (22) 99402698.7 29.10.99 >UNITECNIC 37 Place de la Loire Silic 139 FR-94150 Rungis(FR); (54) Dispositif de contrôle de l'ouverture d'une porte (30) 02.11.98 FR 9813723 20.01.99 FR 9900565 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 015 719 (51) E 05 B 49/00

E 05 B

47/00

(21) + (22) 98917301.8 03.04.98 (73) >GODOY ALAIN 5 square du Limousin FR-75013 Paris (FR); >GODOY ANDRE 5 square du Limousin FR-75013 Paris(FR) (54) SERRURE ELECTRONIQUE CODEE POUR PORTE ET FENETRE (30) 03.04.97 FR 9704073 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 083 286 (51) E 05 B 63/24 E 05 B 63/12 E 05 D 15/52 E 05 B 15/02 E 05 C 9/18 (21) + (22) 00118743.4 30.08.00 (73) DORMA G.M.B.H. + CO. KG Breckerfelder Strasse 42-48 58256 Ennepetal(DE); (54) Dispositif de fermeture avec tige de verrouillage pour fenêtres, portes, ou similaires-TRADUCTION-Stangenverriegelung für Flügel von Fenstern, Türen oder dergleichen (30) 09.09.99 DE 19943214 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 121 502 E 05 B 27/00 E 05 B 19/00 + (22) 99950698.3 11.10.99 >CISA S.P.A. Via degli Agresti 6 IT-40123 Bologna(IT); (54) SERRURE A CYLINDRE AVEC DISPOSITIF ANTI-EFFRACTION (30) 15.10.98 IT BO980586 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 160 401 E 05 B 63/04 E 05 B 9/00 + (22) 01420107.3 11.05.01 ETS TORDO-BELGRANO (SOCIETE ANONYME) QU Speiramella 06690 Tourrette Levens(FR); (54) Serrure apparente pour vantail (30) 29.05.00 FR 0007081 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 221 520 E 05 B 65/00 E 05 C 3/26 + (22) 02000406.5 07.01.02 >HORMANN K.G. BROCKHAGEN Horststrasse 17 DE-33803 Steinhagen(DE); (54) POORTDEUR MET VERGRENDELINGSINRICHTING-TRADUCTION-Tor mit Verriegelungsanordnung (30) 05.01.01 DE 10100366 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 367 198 E 05 B 9/08 + (22) 03447124.3 26.05.03 >TALPE JOSEPH JR. Oudenaardsesteenweg 543 B-8581 Avelgem-Kerkhove(BE); (54) Serrure (30) 27.05.02 EP 02447095 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 397 572 (51) E 05 B 17/00 E 05 C 19/18 E 05 B 65/12 (21) + (22) 02751281.3 20.06.02 (73) EXSTO THERMOPLASTIQUES 55 avenue de la Déportation 26100 Romans sur Isere(FR); (54) DISPOSITIF D'ECARTEMENT ET DE VERROUILLAGE PROVISOIRE D'UN OUVRANT SUR UNE CAISSE DE VEHICULE AUTOMOBILE (30) 22.06.01 FR 0108291 18.12.01 FR 0116418 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 418 298 E 05 B 65/12 + (22) 03104035.5 31.10.03 VALEO SICHERHEITSSYSTEME G.M.B.H. Waldstrasse 2 85253 Erdweg(DE); (54) Assitance à la fermeture pour portes de véhicule automobile-TRADUCTION-Schliesshilfe zum Verschliessen einer Fahrzeugtür (30) 05.11.02 DE 10251375 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 460 203 (51) E 05 B 3/06 134

(21) + (22) 04004598.1 28.02.04 (73) >JADO G.M.B.H. Paul-Ehrlich-Strasse 5 DE-63322 Rödermark(DE); (54) Dispositif pour la fixation amovible et axiale d'une poignée sur un élément de palier, par example ensemble de poignée de porte ou fenêtre-TRADUCTION-Vorrichtung zur lösbaren, axialen Festlegung einer Handhabe an einem Lagerteil, zum Beispiel Türdrücker- oder Fenstergriffanordnung (30) 17.03.03 DE 10311546 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 083 286 (51) E 05 C 9/18 E 05 B 63/24 E 05 B 63/12 E 05 D 15/52 E 05 B 15/02 (21) + (22) 00118743.4 30.08.00 (73) DORMA G.M.B.H. + CO. KG Breckerfelder Strasse 42-48 58256 Ennepetal(DE); (54) Dispositif de fermeture avec tige de verrouillage pour fenêtres, portes, ou similaires-TRADUCTION-Stangenverriegelung für Flügel von Fenstern, Türen oder dergleichen (30) 09.09.99 DE 19943214 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 165 917 E 05 C 17/34 + (22) 00922504.6 08.03.00 RICHARD >FRITZ G.M.B.H. + CO. KG Gottlieb-Daimler Strasse 4 DE-74354 Besigheim(DE); (54) DISPOSITIF DE REGLAGE POUR VITRE ORIENTABLE-TRADUCTION-VERSTELLVORRICHTUNG FÜR AUSSTELLFENSTER (30) 30.03.99 DE 19914423 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 221 520 E 05 C 3/26 E 05 B 65/00 + (22) 02000406.5 07.01.02 >HORMANN K.G. BROCKHAGEN Horststrasse 17 DE-33803 Steinhagen(DE); (54) POORTDEUR MET VERGRENDELINGSINRICHTING-TRADUCTION-Tor mit Verriegelungsanordnung (30) 05.01.01 DE 10100366 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 336 710 (51) E 05 C 1/06 E 05 C 9/04 E 05 C 7/00 (21) + (22) 03101344.4 10.05.99 (73) >KFV KARL FLIETHER G.M.B.H. & CO. K.G. Nevigeser Strasse 22 DE-42551 Velbert(DE); (54) Ferrure, notamment ferrure avec verrou pour le chant d'un battant-TRADUCTION-Beschlag, insbesondere Kantriegelbeschlag (30) 18.06.98 DE 19826973 13.10.98 DE 19847043 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 397 572 (51) E 05 C 19/18 E 05 B 65/12 E 05 B 17/00 (21) + (22) 02751281.3 20.06.02 (73) EXSTO THERMOPLASTIQUES 55 avenue de la Déportation 26100 Romans sur Isere(FR); (54) DISPOSITIF D'ECARTEMENT ET DE VERROUILLAGE PROVISOIRE D'UN OUVRANT SUR UNE CAISSE DE VEHICULE AUTOMOBILE (30) 22.06.01 FR 0108291 18.12.01 FR 0116418 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 940 538 E 05 D 7/04 E 05 D 7/00 + (22) 99101005.9 18.01.99 NIEMANN, HANS DIETER Am Hügel 17 50169 Kerpen-Horrem(DE); (54) Penture de porte ou de fenêtre-TRADUCTION-Tür- oder Fensterband (30) 06.03.98 DE 29803806 U (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 943 770 E 05 D 7/04 E 05 D 7/00 + (22) 99103763.1 26.02.99 >NIEMANN HANS DIETER Am Hügel 17 DE-50169 Kerpen-Horrem(DE); (54) Penture de porte ou de fenêtre-TRADUCTION-Tür- oder

Fensterband (30) 20.03.98 DE 29804967 U (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 952 291 E 05 D 7/04 E 05 D 11/00 + (22) 99107731.4 19.04.99 >NIEMANN HANS DIETER Am Hügel 17 DE-50169 Kerpen-Horrem(DE); (54) Penture de porte ou de fenêtre-TRADUCTION-Tür- oder Fensterband (30) 24.04.98 DE 29807342 U (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 076 147 E 05 D 15/52 E 05 F 15/12 + (22) 00112753.9 16.06.00 AUG. WINKHAUS G.M.B.H. & CO. KG August-Winkhaus-Strasse 31 D-48291 Telgte(DE); (54) Dispositif déflecteur pour panneau basculant ou oscillo-battant monté pivotant sur un cadre et panneau basculant ou oscillo-battant avec dispositif déflecteur-TRADUCTION-Ausstellvorrichtung für einen an einem Rahmen schwenkbar angeordneten Kipp- oder Dreh-Kipp-Flügel und Dreh-Kipp-Flügel mit einer Ausstellvorrichtung (30) 12.08.99 DE 19938253 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 083 286 (51) E 05 D 15/52 E 05 B 15/02 E 05 C 9/18 E 05 B 63/24 E 05 B 63/12 (21) + (22) 00118743.4 30.08.00 (73) DORMA G.M.B.H. + CO. KG Breckerfelder Strasse 42-48 58256 Ennepetal(DE); (54) Dispositif de fermeture avec tige de verrouillage pour fenêtres, portes, ou similaires-TRADUCTION-Stangenverriegelung für Flügel von Fenstern, Türen oder dergleichen (30) 09.09.99 DE 19943214 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 092 074 E 05 D 15/24 + (22) 98905229.5 09.01.98 HORMANN K.G. BROCKHAGEN Horststrasse 17 33803 Steinhagen(DE); (54) PORTE ARTICULEE AU PLAFOND POUR HAUTEURS DE CHUTE PARTICULIEREMENT FAIBLES-TRADUCTION-DECKENGLIEDERTOR FÜR BESONDERS NIEDRIGE STURZHÖHEN (30) 10.01.97 DE 19700630 24.07.97 DE 19731932 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 163 414 E 05 D 15/48 + (22) 01907455.8 17.01.01 >MURA S.R.L. Via Colombera 19/b IT-31020 Sernaglia della Battaglia(IT); (54) BASCULEMENT DE CADRE, EN PARTICULIER DU TYPE CADRE DE FENETRE SUR DEUX DIRECTIONS ORTHOGONALES ENTRE ELLES (30) 21.01.00 IT PN200005 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 170 514 (51) E 05 D 5/02 A 47 K 3/30 A 47 F 3/12 F 16 B 5/00 E 06 B 3/54 E 06 B 3/02 (21) + (22) 01113263.6 31.05.01 (73) FISCHBACH, JOACHIM Zogenfeldstrasse 16 88214 Ravensburg ( ); FISCHBACH, OLIVER Bischof-Sproll-Weg 15 88212 Ravensburg(DE); LEITGEB, PETER Dorf 24 6165 Telfes(AT); MULLER, ELMAR Milders 532 6167 Neustift(AT) (54) Dispositif ainsi que son utilisation pour fixer de manière amovible au moins deux éléments plats-TRADUCTION-Vorrichtung zur lösbaren Halterung von wenigstens zwei Flächenelementen und deren Verwendung (30) 06.06.00 DE 10027896 20.03.01 DE 10113503 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 172 579 135

(51) E 05 D 13/00 F 16 F 1/12 (21) + (22) 00114773.5 10.07.00 (73) SCHROER, BERNT, DR. Meerwiesenstrasse 44 33442 Herzebrock-Clarholz(DE); (54) Ressort torsionnel pour contrepoids, en particuler pour des portes à sections-TRADUCTION-Torsionsfeder für den Ausgleich von Gewichtskräften, insbesondere bei Sektionaltoren (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 176 320 (51) E 05 D 5/02 A 47 K 3/30 A 47 F 3/12 F 16 B 5/00 E 06 B 3/54 E 06 B 3/02 (21) + (22) 01113289.1 31.05.01 (73) >FISCHBACH JOACHIM Zogenfeldstrasse 16 DE-88214 Ravensburg ( ); >FISCHBACH OLIVER Bischof-Sproll-Weg 15 DE-88212 Ravensburg(DE); >LEITGEB PETER Dorf 24 6165 Telfes(AT); >MULLER ELMAR Milders 532 6167 Neustift(AT) (54) Dispositif ainsi que son utilisation pour fixer de manière amovible au moins un élément plat-TRADUCTION-Vorrichtung zur lösbaren Halterung von wenigstens einem Flächenelement und deren Verwendung (30) 06.06.00 DE 10027896 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 255 011 E 05 D 5/02 + (22) 02008710.2 18.04.02 DR. HAHN G.M.B.H. & CO. KG Trompeterallee 162-170 D-41189 Mönchengladbach(DE); (54) Dispositif de fixation d'une ferrure-TRADUCTION-Einrichtung zur Befestigung eines Beschlagteils (30) 04.05.01 DE 20107606 U (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 388 630 (51) E 05 D 11/10 E 05 F 1/12 E 05 F 5/02 (21) + (22) 03013849.9 18.06.03 (73) ARTURO SALICE S.P.A. Via Provinciale Novedratese 10 I-22060 Novedrate (Como)(IT); (54) Charnière-TRADUCTION-Scharnier (30) 05.08.02 DE 20212022 U (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 395 726 E 05 D 11/08 + (22) 02745312.5 23.05.02 FRIEDR. FINGSCHEIDT G.M.B.H. Friedrichstrasse 29 42551 Velbert(DE); (54) CHARNIERE DE PORTE EQUIPEE D'UN DISPOSITIF INTEGRE DE FREINAGE ET DE RETENUE PROGRESSIFS-TRADUCTION-MIT EINER INTEGRIERTEN STUFENLOSEN BREMS- UND HALTEEINRICHTUNG AUSGESTATTETES TÜRSCHARNIER (30) 11.06.01 DE 10128255 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 431 492 E 05 D 15/24 + (22) 03028638.9 15.12.03 HORMANN K.G. BROCKHAGEN Horststrasse 17 33803 Steinhagen(DE); (54) Porte, arrangement de rails de guidage et garage préfabriqué-TRADUCTION-Tor, Führungsschienenanordnung und Fertiggarage (30) 19.12.02 DE 20219758 U (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 437 470 E 05 D 15/52 + (22) 03104182.5 13.11.03 AUG. WINKHAUS G.M.B.H. & CO. KG August-Winkhaus-Strasse 31 D-48291 Telgte(DE); (54) Dispositif deflecteur pour portes et fenêtres oscillo-battantes-TRADUCTION-Ausstellungsvorrichtung für Dreh-/Kippfenster und Dreh-/Kipptüren (30) 08.01.03 DE 10300198 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) 1 477 366 (51) E 05 D 1/02 B 60 R 13/01 B 60 R 13/02 (21) + (22) 04291246.9 14.05.04 (73) FAURECIA AUTOMOTIVE INDUSTRIE 2 rue Hennape 92000 Nanterre(FR); (54) Paroi comprenant deux éléments articules et véhicule automobile correspondant (30) 15.05.03 FR 0305841 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 076 147 E 05 F 15/12 E 05 D 15/52 + (22) 00112753.9 16.06.00 AUG. WINKHAUS G.M.B.H. & CO. KG August-Winkhaus-Strasse 31 D-48291 Telgte(DE); (54) Dispositif déflecteur pour panneau basculant ou oscillo-battant monté pivotant sur un cadre et panneau basculant ou oscillo-battant avec dispositif déflecteur-TRADUCTION-Ausstellvorrichtung für einen an einem Rahmen schwenkbar angeordneten Kipp- oder Dreh-Kipp-Flügel und Dreh-Kipp-Flügel mit einer Ausstellvorrichtung (30) 12.08.99 DE 19938253 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 292 751 E 05 F 7/06 + (22) 01925532.2 05.04.01 SIEGENIA-AUBI K.G. Industriestrasse 1-3 57234 Wilnsdorf(DE); (54) FERRURE OSCILLOBATTANTE-TRADUCTION-DREHKIPPBESCHLAG (30) 21.06.00 DE 20010653 U (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 301 676 E 05 F 7/06 + (22) 01945190.5 25.05.01 SIEGENIA-AUBI K.G. Industriestrasse 1-3 57234 Wilnsdorf(DE); (54) FENETRE OU PORTE COMPORTANT UN DISPOSITIF DE DELESTAGE-TRADUCTION-FENSTER ODER TÜR MIT ENTLASTUNGSEINRICHTUNG (30) 14.07.00 DE 20012351 U (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 319 787 (51) E 05 F 5/02 E 05 F 5/08 E 05 F 5/10 (21) + (22) 02026882.7 02.12.02 (73) ARTURO SALICE S.P.A. Via Provinciale Novedratese 10 I-22060 Novedrate (Como)(IT); (54) Amortisseur pour éléments de meubles mobiles-TRADUCTION-Luftdämpfer für bewegliche Möbelteile (30) 12.12.01 DE 20120112 U (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 388 630 (51) E 05 F 1/12 E 05 F 5/02 E 05 D 11/10 (21) + (22) 03013849.9 18.06.03 (73) ARTURO SALICE S.P.A. Via Provinciale Novedratese 10 I-22060 Novedrate (Como)(IT); (54) Charnière-TRADUCTION-Scharnier (30) 05.08.02 DE 20212022 U (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 935 048 E 06 B 9/262 + (22) 99200325.1 04.02.99 >VEROSOL NEDERLAND B.V. Strootsweg 22 NL-7547 RW Enschede(NL); (54) DUORAAMBEDEKKING MET ENKELVOUDIGE BEDIENINGSMIDDELEN (30) 05.02.98 NL 1008217 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 0 956 186 (51) E 06 B 3/24 E 06 B 3/663 B 29 C 45/14 B 32 B 1/04 (21) + (22) 97907896.1 26.02.97 (73) >TRUSEAL TECHNOLOGIES INC. 23150 Commerce Park Beachwood OH 44122(US); (54) LAMINE FLEXIBLE PREFORME (30) 27.02.96 US 607896 (45) 17.08.05 _____________________________________________ 136

(11) (51) (21) (73)

0 969 161 E 06 B 9/68 E 04 F 10/06 + (22) 99810491.3 04.06.99 >SOMFY SAS 50 Avenue du Nouveau Monde FR-74300 Cluses(FR); (54) Store motorisé avec automatisme de sécurité (30) 01.07.98 FR 9808381 (45) 24.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 005 600 E 06 B 3/663 E 06 B 3/673 + (22) 98923958.7 01.06.98 >LAFOND LUC 23 Woodvalley Drive Etobicoke Ontario M9A 4H4(CA); (54) OUTIL A MAIN POUR APPLIQUER DES BANDES Y COMPRIS LA FORMATION DE COINS (30) 02.06.97 CA 2206938 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) 1 115 953 (51) E 06 B 5/16 E 06 B 3/66 E 04 B 2/74 E 04 B 1/94 (21) + (22) 00945932.2 19.07.00 (73) >DORMA G.M.B.H. + CO. K.G. Breckerfelder Strasse 42-48 DE-58256 Ennepetal(DE); (54) PAROI COUPE-FEU-TRADUCTION-BRANDSCHUTZWAND (30) 21.07.99 DE 19933400 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 129 270 E 06 B 3/30 + (22) 99947583.3 14.10.99 >OUEST ALU Route des Sables FR-85500 Les Herbiers(FR); (54) FENETRE OU PORTE-FENETRE A FRAPPE A OUVRANT(S) CACHE(S) (30) 15.10.98 FR 9813096 19.03.99 FR 9903559 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 163 405 E 06 B 3/54 E 04 D 3/06 + (22) 00903854.8 16.02.00 >ULTRAFRAME (UK) LTD Enterprise Works Salthill Road Clitheroe Lancs. BB7 1PE(GB); (54) TOITURES VITREES (30) 16.03.99 GB 9905861 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 170 514 (51) E 06 B 3/54 E 06 B 3/02 E 05 D 5/02 A 47 K 3/30 A 47 F 3/12 F 16 B 5/00 (21) + (22) 01113263.6 31.05.01 (73) FISCHBACH, JOACHIM Zogenfeldstrasse 16 88214 Ravensburg ( ); FISCHBACH, OLIVER Bischof-Sproll-Weg 15 88212 Ravensburg(DE); LEITGEB, PETER Dorf 24 6165 Telfes(AT); MULLER, ELMAR Milders 532 6167 Neustift(AT) (54) Dispositif ainsi que son utilisation pour fixer de manière amovible au moins deux éléments plats-TRADUCTION-Vorrichtung zur lösbaren Halterung von wenigstens zwei Flächenelementen und deren Verwendung (30) 06.06.00 DE 10027896 20.03.01 DE 10113503 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 175 543 E 06 B 3/54 + (22) 01915228.9 12.02.01 DORMA G.M.B.H. + CO. KG Breckerfelder Strasse 42-48 58256 Ennepetal(DE); (54) PONT DE LIAISON POUR ASSEMBLER DES SEGMENTS DE PAROI DE VERRE EQUIPES DE PANNEAUX SOLAIRES-TRADUCTION-VERBINDUNGSBRÜCKE ZUR VERBINDUNG VON GLASWANDSEGMENTEN, DIE MIT SOLARPANEELEN AUSGESTATTET SIND (30) 25.02.00 DE 10008868 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 176 320 (51) E 06 B 3/54 E 05 D 5/02 A 47 F 3/12

E 06 B A 47 K F 16 B

3/02 3/30 5/00

(21) + (22) 01113289.1 31.05.01 (73) >FISCHBACH JOACHIM Zogenfeldstrasse 16 DE-88214 Ravensburg ( ); >FISCHBACH OLIVER Bischof-Sproll-Weg 15 DE-88212 Ravensburg(DE); >LEITGEB PETER Dorf 24 6165 Telfes(AT); >MULLER ELMAR Milders 532 6167 Neustift(AT) (54) Dispositif ainsi que son utilisation pour fixer de manière amovible au moins un élément plat-TRADUCTION-Vorrichtung zur lösbaren Halterung von wenigstens einem Flächenelement und deren Verwendung (30) 06.06.00 DE 10027896 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 180 193 E 06 B 3/54 + (22) 00964018.6 15.08.00 >DORMA G.M.B.H. + CO. K.G. Breckerfelder Strasse 42-48 DE-58256 Ennepetal(DE); (54) FERRURE DE SERRAGE POUR LA FIXATION DE VITRES-TRADUCTION-KLEMMBESCHLAG FÜR DIE BEFESTIGUNG VON GLASSCHEIBEN (30) 17.08.99 DE 19938571 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 201 870 E 06 B 3/673 + (22) 01107694.0 28.03.01 R & R SONDERMASCHINEN G.M.B.H. Mühlsteig 57 90579 Langenzenn(DE); (54) Méthode et dispositiv pour assembler des croissilons dans une châssis-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zur Montage von Sprossen in einem Rahmen (30) 20.10.00 DE 10052158 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 223 288 (51) E 06 B 3/02 E 06 B 3/30 E 06 B 3/54 E 06 B 3/263 (21) + (22) 02000327.3 04.01.02 (73) SCHUCO INTERNATIONAL K.G. Karolinenstrasse 1-15 33609 Bielefeld(DE); (54) Vantail de verre-TRADUCTION-Glasflügel (30) 12.01.01 DE 20100619 U (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 338 747 (51) E 06 B 3/58 E 06 B 7/23 E 06 B 3/62 (21) + (22) 03001064.9 18.01.03 (73) >NORSK HYDRO ASA Bygdoy Allé 2 0257 Oslo 2(NO); (54) Joint d'étanchéité d'un cadre pour portes, fenêtres et similaires-TRADUCTION-Rahmendichtung für Fenster, Türen und dergleichen (30) 20.02.02 DE 10207097 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 388 637 E 06 B 9/64 + (22) 03018020.2 07.08.03 >LOCK ANTRIEBSTECHNIK G.M.B.H. Im Sämen 22 DE-88521 Ertingen(DE); (54) Rouleau-TRADUCTION-Wickeljalousie (30) 07.08.02 DE 20212193 U (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 493 556 (51) E 06 B 5/16 E 06 B 3/66 C 03 C 27/06 B 32 B 17/06 (21) + (22) 03015013.0 02.07.03 (73) >SCHEUTEN GLASGROEP Groethofstraat 21 NL-5900 AA Venlo(NL); (54) Procédé pour la facrication d'un vitrage pare-feu-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung einer Brandschutzverglasung (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73) 137

1 061 230 E 06 C 7/08 + (22) 00401613.5 08.06.00 >TUBESCA 10 rue Robespierre

FR-93135 Noisy-Le-Sec(FR); (54) Echelle d'échafaudage métallique à échelons sertis sur les montants (30) 16.06.99 FR 9907616 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 0 823 536 (51) E 21 B 7/04 E 21 B 17/22 E 21 B 21/00 (21) + (22) 97304277.3 18.06.97 (73) >SWIETLIK GEORGE The Sandings Broad View Road Oulton Broad Lowestoft Suffolk NR32 3PL(GB); (54) Dispositif de centrage (30) 18.06.96 GB 9612702 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 003 955 (51) E 21 D 11/38 E 21 D 11/08 E 21 D 11/40 (21) + (22) 99920660.0 14.04.99 (73) >HOCHTIEF A.G. Opernplatz 2 DE-45128 Essen (DE); >HERRENKNECHT G.M.B.H. Schlehenweg 2 D-77963 Schwanau (DE); >PHOENIX A.G. Hannoversche Strasse 88 DE-21079 Hamburg(DE) (54) DISPOSITIF ET PROCEDE POUR LA FIXATION EN POSITION STABLE D'UN ELEMENT D'ETANCHEITE SUR UN COFFRAGE-TRADUCTION-VORRICHTUNG UND VERFAHREN ZUR LAGESTABILEN BEFESTIGUNG EINES DICHTUNGSELEMENTES AN EINER SCHALUNG (30) 20.04.98 DE 19817429 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 295 063 (51) E 21 D 9/00 E 21 D 11/38 F 16 L 17/10 F 16 L 25/00 (21) + (22) 02712746.3 06.02.02 (73) >PHOENIX A.G. Hannoversche Strasse 88 DE-21079 Hamburg(DE); (54) AFDICHTSYSTEEM EN WERKWIJZE VOOR DE PRODUCTIE HIERVAN-TRADUCTION-DICHTANORDNUNG UND VERFAHREN ZU IHRER HERSTELLUNG (30) 11.05.01 DE 10122996 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 395 736 E 21 F 1/00 F 24 F 13/14 + (22) 02778879.3 05.06.02 >HISERV GEBAUDEDIENSTLEISTUNGEN G.M.B.H. Hans-Günther-Sohl-Strasse 1 DE-40235 Düsseldorf(DE); (54) DISPOSITIF D'ASPIRATION POUR TUNNEL-TRADUCTION-ABSAUGVORRICHTUNG FÜR EINEN TUNNEL (30) 13.06.01 DE 10128550 26.07.01 DE 10136097 08.03.02 DE 10210102 (45) 17.08.05 _____________________________________________ ********************************************************** ********************************************************** SECTION F : MECANIQUE,ECLAIRAGE,CHAUFFAGE,ARMEMENT,SAUTAGE SECTIE F : WERKTUIGBOUW,VERLICHTING,VERWARMING,WAPENS,SPRIN GMIDDELEN ********************************************************** ********************************************************** (11) 1 136 696 (51) F 01 B 27/08 F 02 N 17/08 F 02 N 7/08 (21) + (22) 01400722.3 20.03.01 (73) PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA 62 Boulevard Victor Hugo 92200 Neuilly sur Seine(FR); (54) Procédé et dispositif de positionnement d'un moteur thermique, dans une position d'arrêt facilitant le démarrage (30) 21.03.00 FR 0003609 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 143 106 (51) F 01 D 5/00 B 23 P 6/04 B 23 P 6/00 (21) + (22) 01303162.0 03.04.01 (73) >UNITED TECHNOLOGIES CORP. United Technologies Building 1 Financial Plaza Hartford CT 06101(US); (54) Procédé et élément de remplacement pour la réparation et la modification d'une aube statorique, et aube statorique ainsi modifiée (30) 03.04.00 US 542643

(45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 255 073 (51) F 01 K 3/14 F 27 D 17/00 F 22 B 1/18 (21) + (22) 02008793.8 19.04.02 (73) >RWE POWER A.G. Huyssenallee 2 DE-45128 Essen(DE); (54) Procédé pour la valorisation de chaleur perdue de la production de fonte brute dans des fours à sole tournante-TRADUCTION-Verfahren zur Verwertung von Abwärme aus der Roheisenproduktion in Drehherdöfen (30) 03.05.01 DE 10121624 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 440 225 F 01 L 9/02 + (22) 02762231.5 30.07.02 ROBERT BOSCH G.M.B.H. Postfach 30 02 20 70442 Stuttgart(DE); (54) ACTIONNEUR HYDRAULIQUE POUR SOUPAPE DE MOTEUR-TRADUCTION-HYDRAULISCHER AKTOR FÜR EIN GASWECHSELVENTIL (30) 19.10.01 DE 10151773 27.06.02 DE 10228702 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 134 367 (51) F 01 N 3/04 F 01 N 3/20 F 01 N 5/02 (21) + (22) 01250017.9 12.01.01 (73) VOLKSWAGEN A.G. 38436 Wolfsburg(DE); (54) Installation de purification de gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne avec refroidissement de gaz d'échappement et procédé d'utilisation de l'installation de purification de gaz d'échappement-TRADUCTION-Abgasreinigungsanlage einer Verbrennungskraftmaschine mit einer Abgaskühlung und Verfahren zum Betrieb der Abgasreinigungsanlage (30) 15.03.00 DE 10012432 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 154 130 F 01 N 3/08 B 01 D 53/94 + (22) 01109983.5 25.04.01 UMICORE A.G. & CO. KG Rodenbacher Chaussee 4 63457 Hanau-Wolfgang(DE); (54) Procédé pour la séparation d'oxydes d'azote et de particules de suie d'un gaz d'échappement pauvre de moteur à combustion-TRADUCTION-Verfahren zur Entfernung von Stickoxiden und Russpartikeln aus dem mageren Abgas eines Verbrennungsmotors (30) 12.05.00 DE 10023439 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 171 696 F 01 N 3/18 B 01 D 46/46 + (22) 01907862.5 21.02.01 INSTITUT FRANCAIS DU >PETROLE 1 & 4 avenue du Bois Préau FR-92852 Rueil-Malmaison Cedex(FR); (54) CONTROLE DE LA COMBUSTION EN REGENERANT UN FILTRE DE PARTICULES (30) 22.02.00 FR 0002216 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 203 877 (51) F 01 N 3/023 F 02 D 41/02 F 02 D 41/40 (21) + (22) 01402653.8 12.10.01 (73) PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA 62 Boulevard Victor Hugo 92200 Neuilly sur Seine(FR); (54) Système d'aide à la régénération d'un filtre à particules intégré dans une ligne d'échappement d'un moteur Diesel de véhicule (30) 03.11.00 FR 0014137 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 226 339 F 01 N 1/08 F 01 N 1/12 + (22) 00967614.9 11.10.00 >SILENTOR HOLDING A/S Baldersbuen 22 DK-2640 Hedehusene(DK); (54) SILENCIEUX (30) 11.10.99 DK 145299 06.04.00 DK 200000588 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 283 067 (51) F 01 N 3/022 138

B 01 D

46/00

F 01 N 3/28 B 01 D 39/20 (21) + (22) 02701661.7 01.03.02 (73) >NGK INSULATORS LTD 2-56 Suda-cho Mizuho-ku Nagoya-City Aichi 467-8530(JP); (54) FILTRE ALVEOLAIRE PERMETTANT DE PURIFIER LES GAZ D'ECHAPPEMENT (30) 16.03.01 JP 2001075580 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 365 121 F 01 N 7/10 + (22) 03004679.1 03.03.03 FRIEDRICH BOYSEN G.M.B.H. & CO. KG Friedrich-Boysen-Strasse 14-17 D-72213 Altensteig(DE); (54) Collecteur d'échappement pour un moteur à combustion interne et et méthode de fabrication d'un tel collecteur d'échappement-TRADUCTION-Abgaskrümmer für einen Verbrennungsmotor und Verfahren zur Herstellung eines solchen Abgaskrümmers (30) 23.04.02 DE 10218103 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 438 121 F 01 N 3/20 B 01 D 53/94 + (22) 02772560.5 24.10.02 >JOHNSON MATTHEY P.L.C. 2-4 Cockspur Street Trafalgar Square London SW1Y 5BQ(GB); (54) REACTEUR PHOTOCATALYTIQUE, SYSTEME DE TRAITEMENT DE GAZ POUR UN VEHICULE ET PROCEDE DE REDUCTION PHOTOCATALYTIQUE DE NOX (30) 26.10.01 GB 0125725 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 450 929 F 01 N 3/022 B 01 D 39/20 + (22) 02799082.9 05.12.02 S.A. >BEKAERT N.V. Bekaertstraat 2 BE-8550 Zwevegem(BE); (54) FILTERMEDIUM (30) 07.12.01 EP 01204963 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 498 586 (51) F 01 N 3/021 F 01 N 3/033 F 01 N 3/28 (21) + (22) 04012518.9 27.05.04 (73) ROTH-TECHNIK AUSTRIA -G. M.B.H. Eisenwerk 14 3193 St.Aegyd a.N.(AT); (54) Disposition d'un système de purification des gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne d'un véhicule utilitaire-TRADUCTION-Abgasreinigungsanordnung einer Abgasanlage einer Brennkraftmaschine eines Nutzfahrzeugs (30) 14.07.03 DE 10331693 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 502 015 F 01 N 11/00 + (22) 02792643.5 07.12.02 ROBERT BOSCH G.M.B.H. Postfach 30 02 20 70442 Stuttgart(DE); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE COMMANDE ELECTRONIQUE POUR EFFECTUER UN DIAGNOSTIC SUR UN CATALYSEUR-TRADUCTION-VERFAHREN UND ELEKTRONISCHE STEUEREINRICHTUNG ZUR DIAGNOSE EINES KATALYSATORS (30) 23.04.02 DE 10218015 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 092 866 (51) F 02 B 61/04 F 02 F 7/00 F 02 N 3/02 (21) + (22) 00122173.8 12.10.00 (73) >YAMAHA MARINE K.K. 1400 Nippashi-cho Hamamatsu-shi Shizuoka-ken(JP); (54) Moteur à combustion interne (30) 14.10.99 JP 29227899 12.10.99 JP 28902999 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 326 014 (51) F 02 B 23/06 F 02 B 23/10 F 02 B 3/06 (21) + (22) 02027603.6 10.12.02 (73) GRUBER, GEORG Am Steigbühl 2 90584 Allersberg (DE); DOTZER, ALOIS Göggelsbucher Hauptstrasse 18 90584 Allersberg(DE);

KAISER, THOMAS Josephsplatz 3 D-80798 München(DE) (54) Moteur à injection directe à allumage spontané-TRADUCTION-Selbstzündende direkteinspritzende Brennkraftmaschine (30) 10.12.01 DE 10160561 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 887 532 F 02 D 21/08 F 02 D 43/00 + (22) 98111865.6 26.06.98 >TOYOTA JIDOSHA K.K. 1 Toyota-cho Toyota-shi Aichi-ken 471-8571(JP); (54) Dispositif de commande pour papillon d'admission d'air de moteur à combustion interne (30) 26.06.97 JP 17056297 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 103 711 (51) F 02 D 41/38 F 02 D 41/40 F 02 D 21/08 F 02 D 41/14 (21) + (22) 00124301.3 15.11.00 (73) VOLKSWAGEN A.G. 38436 Wolfsburg(DE); (54) Méthode et dispositif pour la commande du couple d'un moteur diesel-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zur Regelung eines Drehmomentes von Dieselmotoren (30) 27.11.99 DE 19957200 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 124 048 F 02 D 19/06 + (22) 00490038.7 03.10.00 >LEDUN PAUL 350 rue de la Prevote FR-59890 Quesnoy sur Deule(FR); (54) Dispositif de double alimentation carburant pour moteur diesel (30) 08.02.00 FR 0001561 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 146 221 (51) F 02 D 17/04 B 60 K 15/06 F 02 M 37/00 (21) + (22) 01400675.3 14.03.01 (73) PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA 62 Boulevard Victor Hugo 92200 Neuilly sur Seine(FR); (54) Dispositif d'alarme et/ou de commande pour moteur diesel, notamment pour véhicule automobile (30) 13.04.00 FR 0004761 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 203 877 (51) F 02 D 41/02 F 02 D 41/40 F 01 N 3/023 (21) + (22) 01402653.8 12.10.01 (73) PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA 62 Boulevard Victor Hugo 92200 Neuilly sur Seine(FR); (54) Système d'aide à la régénération d'un filtre à particules intégré dans une ligne d'échappement d'un moteur Diesel de véhicule (30) 03.11.00 FR 0014137 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 377 734 F 02 D 41/18 + (22) 02708417.7 26.02.02 >RENAULT S.A.S. 13-15 Quai Alphonse Le Gallo FR-92100 Boulogne Billancourt(FR); (54) PROCEDE DE CALCUL DE LA MASSE D'AIR ADMISE DANS LE CYLINDRE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE EQUIPANT UN VEHICULE AUTOMOBILE ET CALCULATEUR D'INJECTION METTANT EN OEUVRE LE PROCEDE (30) 28.02.01 FR 0102699 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 092 866 (51) F 02 F 7/00 F 02 N 3/02 F 02 B 61/04 (21) + (22) 00122173.8 12.10.00 (73) >YAMAHA MARINE K.K. 1400 Nippashi-cho Hamamatsu-shi Shizuoka-ken(JP); (54) Moteur à combustion interne (30) 14.10.99 JP 29227899 12.10.99 JP 28902999 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 165 955 (51) F 02 G 1/043 139

(21) + (22) 00912325.8 05.04.00 (73) BUDLIGER, JEAN-PIERRE 31 route de Loex CH-1213 Onex(CH); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR TRANSMETTRE UNE ENERGIE MECANIQUE ENTRE UNE MACHINE STIRLING ET UN GENERATEUR OU UN MOTEUR ELECTRIQUE (30) 07.04.99 EP 99810286 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 230 474 (51) F 02 G 1/043 H 02 K 7/18 H 02 K 35/02 (21) + (22) 00974226.3 15.11.00 (73) >STIRLING SYSTEMS A.G. c/o Dr. Michael Loretan Säntisstrasse 50 CH-8200 Schaffhausen(CH); (54) ENERGIEOMZETTER EN WERKWIJZE VOOR BEDRIJF VAN EEN ENERGIEOMZETTER-TRADUCTION-ENERGIEWANDLER UND VERFAHREN ZUM BETRIEB EINES ENERGIEWANDLERS (30) 16.11.99 EP 99811050 14.06.00 EP 00810510 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 359 309 (51) F 02 K 1/48 F 02 K 1/40 F 02 K 3/11 (21) + (22) 02291034.3 24.04.02 (73) LAFKIH, ABDELILAH Chez Monsieur Harakat Restaurant Le Dauphin 112 Boulevard de la Chapelle 75018 Paris(FR); (54) Turbine à gaz comportant un dispositif de mélange de gaz à lobes et à tubes (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 091 115 F 02 M 37/08 + (22) 00119392.9 12.09.00 VOLKSWAGEN A.G. 38436 Wolfsburg(DE); (54) Système d'alimentation en carburant et procédé pour faire fonctionner ce système-TRADUCTION-Kraftstofförderanlage und Verfahren zum Betrieb der Kraftstofförderanlage (30) 07.10.99 DE 19948149 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 146 221 (51) F 02 M 37/00 F 02 D 17/04 B 60 K 15/06 (21) + (22) 01400675.3 14.03.01 (73) PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA 62 Boulevard Victor Hugo 92200 Neuilly sur Seine(FR); (54) Dispositif d'alarme et/ou de commande pour moteur diesel, notamment pour véhicule automobile (30) 13.04.00 FR 0004761 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 152 146 (51) F 02 M 61/14 F 02 M 39/00 F 02 M 59/48 (21) + (22) 01109829.0 21.04.01 (73) DEERE & CY One John Deere Place Moline Illinois 61265-8098(US); (54) Procédé d'assemblage d'un moteur et système d'injection-TRADUCTION-Verfahren zur Montage eines Motors und Einspritzzusammenbau (30) 03.05.00 US 563691 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 334 860 F 02 M 21/02 B 60 K 15/06 + (22) 03290073.0 13.01.03 S.A. CIE DES GAZ DE PETROLE >PRIMAGAZ 4 Rue Hérault de Séchelles FR-75017 Paris(FR); (54) Dispositif d'alimentation en gaz de pétrole liquéfié, notamment pour des chariots élévateurs (30) 07.02.02 FR 0201511 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 408 227 F 02 M 27/04 + (22) 02425617.4 11.10.02 >DUKIC DAY DREAM S.R.L. Strada Marchesane 177 IT-36061 Bassano del Grappa -Vicenza-(IT); (54) Dispositif economiseur et anti-pollution pour combustibles fluides (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) 1 481 157 (51) F 02 M 51/06

F 02 M

61/20

(21) + (22) 02795039.3 23.12.02 (73) ROBERT BOSCH G.M.B.H. Postfach 30 02 20 70442 Stuttgart(DE); (54) SOUPAPE D'INJECTION DE CARBURANT-TRADUCTION-BRENNSTOFFEINSPRITZVENTIL (30) 26.02.02 DE 10208224 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 092 866 (51) F 02 N 3/02 F 02 B 61/04 F 02 F 7/00 (21) + (22) 00122173.8 12.10.00 (73) >YAMAHA MARINE K.K. 1400 Nippashi-cho Hamamatsu-shi Shizuoka-ken(JP); (54) Moteur à combustion interne (30) 14.10.99 JP 29227899 12.10.99 JP 28902999 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 136 696 (51) F 02 N 17/08 F 02 N 7/08 F 01 B 27/08 (21) + (22) 01400722.3 20.03.01 (73) PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA 62 Boulevard Victor Hugo 92200 Neuilly sur Seine(FR); (54) Procédé et dispositif de positionnement d'un moteur thermique, dans une position d'arrêt facilitant le démarrage (30) 21.03.00 FR 0003609 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 499 513 (51) F 02 N 11/04 F 16 H 3/72 H 02 K 7/10 H 02 K 51/00 B 60 K 6/04 B 60 L 11/12 F 16 H 45/02 (21) + (22) 03727371.1 25.04.03 (73) VOITH TURBO G.M.B.H. & CO. KG Alexanderstrasse 2 89522 Heidenheim(DE); (54) SYSTEME D'ENTRAINEMENT HYBRIDE A ACCOUPLEMENT HYDRODYNAMIQUE, NOTAMMENT POUR VEHICULES A MOTEUR-TRADUCTION-HYBRIDANTRIEBSSYSTEM MIT HYDRODYNAMISCHER KUPPLUNG, INSBESONDERE FUER KRAFTFAHRZEUGE (30) 29.04.02 DE 10219080 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 253 316 F 02 P 23/04 + (22) 02450093.6 18.04.02 AVL LIST GMBH Hans-List-Platz 1 8020 Graz(AT); (54) Installation d'allumage pour moteur à combustion à allumage commandé-TRADUCTION-Zündeinrichtung für eine Brennkraftmaschine mit Fremdzündung (30) 23.04.01 AT 3142001 U (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 269 015 F 03 D 7/04 + (22) 01929272.1 28.03.01 AERODYN ENGINEERING G.M.B.H. Provianthausstrasse 9 24768 Rendsburg(DE); (54) PROCEDE POUR FAIRE FONCTIONNER DES EOLIENNES OFFSHORE EN FONCTION DE LA FREQUENCE DE RESONANCE DE LA TOUR-TRADUCTION-TURMEIGENFREQUENZABHÄNGIGE BETRIEBSFÜHRUNG VON OFFSHORE-WINDENERGIEANLAGEN (30) 05.04.00 DE 10016912 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 337 755 F 03 D 7/02 + (22) 01983474.6 08.09.01 >WOBBEN ALOYS Argestrasse 19 DE-26607 Aurich(DE); (54) EOLIENNE-TRADUCTION-WINDENERGIEANLAGE (30) 14.11.00 DE 10056424 30.03.01 DE 10116011 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 448 891 (51) F 03 D 9/00 E 04 H 9/04 G 21 C 13/02 (21) + (22) 02785341.5 31.10.02 (73) >WOBBEN ALOYS Argestrasse 19 DE-26607 Aurich(DE); (54) PARC D'EOLIENNES INSTALLE AUTOUR D'UN BATIMENT A PROTEGER-TRADUCTION-WINDPARK UM EIN ZU SCHÜTZENDES GEBÄUDE (30) 01.11.01 DE 10153403 140

(45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 006 279 F 04 B 43/00 + (22) 99203755.6 10.11.99 >ANNOVI REVERBERI S.P.A. 3 Via Martin Luther King IT-41100 Modena(IT); (54) Dispositif détecteur de rupture de membrane pour pompes à hautes pressions (30) 03.12.98 IT RE980058 U (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 242 741 F 04 B 27/02 F 04 B 25/00 + (22) 00991983.8 20.12.00 >KNORR-BREMSE SYSTEME FUR SCHIENENFAHRZEUGE G.M.B.H. Moosacher Strasse 80 DE-80809 München(DE); (54) COMPRESSEUR A PISTON PLONGEUR BI-ETAGE ET AVEC PEU DE VIBRATIONS-TRADUCTION-SCHWINGUNGSARMER, ZWEISTUFIGER TAUCHKOLBENVERDICHTER (30) 21.12.99 DE 19961646 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 427 536 (51) F 04 B 53/14 F 04 F 1/06 B 05 B 7/14 B 65 G 53/28 (21) + (22) 02767486.0 14.09.02 (73) >RAMSEIER TECHNOLOGIES A.G. Moosstrasse 2 CH-3113 Rubingen(CH); (54) DISPOSITIF POUR TRANSPORTER DE LA POUDRE ET PROCEDE POUR LE FAIRE FONCTIONNER-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM FÖRDERN VON PULVER UND VERFAHREN ZU DEREN BETRIEB (30) 14.09.01 DE 10145448 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 357 292 F 04 C 18/16 F 04 C 18/52 + (22) 01273172.5 07.12.01 >DAIKIN INDUSTRIES LTD Umeda Center Building 4-12 Nakazaki-nishi 2-chome Kita-ku Osaka-shi Osaka 530-8323(JP); (54) COMPRESSEUR A VIS UNIQUE (30) 05.01.01 JP 2001000620 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 362 188 (51) F 04 C 18/08 F 04 C 23/00 F 04 C 18/16 (21) + (22) 02711735.7 25.02.02 (73) S.A. ATELIERS >BUSCH Zone Industrielle CH-2906 Chevenez(CH); (54) MACHINE A PISTON ROTATIF POUR FLUIDES COMPRESSIBLES-TRADUCTION-DREHKOLBENMASCHINE FÜR VERDICHTBARE MEDIEN (30) 23.02.01 CH 332012001 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 061 968 F 04 D 29/18 A 61 M 1/10 + (22) 99903662.7 20.01.99 SCHMITZ-RODE, THOMAS Kupferstrasse 5 52070 Aachen (DE); GUNTHER, ROLF W., PROF. DR. Brüsseler Ring 73c 52074 Aachen(DE) (54) POMPE AXIALE AUTODEPLOYABLE INSERABLE PAR VOIE INTRAVASCULAIRE POUR ASSISTANCE CARDIAQUE TEMPORAIRE-TRADUCTION-INTRAVASAL EINFÜHRBARE SELBSTENTFALTBARE AXIALPUMPE ZUR TEMPORÄREN HERZUNTERSTÜTZUNG (30) 07.03.98 DE 29804046 U (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 167 771 (51) F 04 D 19/00 F 04 D 29/56 F 04 D 27/02 (21) + (22) 01111498.0 11.05.01 (73) TLT-TURBO G.M.B.H. Gleiwitzstrasse 7 66482 Zweibrücken(DE); (54) Ventilateur axial réversible-TRADUCTION-Axialventilator mit reversierbarer Strömungsrichtung (30) 21.06.00 DE 10030497 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 388 669 (51) F 04 D 29/42 (21) + (22) 03013893.7

F 04 D 29/62 20.06.03

(73) >GEBHARDT VENTILATOREN G.M.B.H. & CO. Gebhardtstrasse 19-25 D-74638 Waldenburg(DE); (54) Boîtier d'un ventilateur et son procédé de fabrication-TRADUCTION-Ventilatorgehäuse für Radialventilatoren und Verfahren zur Herstellung von Ventilatorgehäusen (30) 01.08.02 DE 10235179 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 427 536 (51) F 04 F 1/06 B 05 B 7/14 B 65 G 53/28 F 04 B 53/14 (21) + (22) 02767486.0 14.09.02 (73) >RAMSEIER TECHNOLOGIES A.G. Moosstrasse 2 CH-3113 Rubingen(CH); (54) DISPOSITIF POUR TRANSPORTER DE LA POUDRE ET PROCEDE POUR LE FAIRE FONCTIONNER-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM FÖRDERN VON PULVER UND VERFAHREN ZU DEREN BETRIEB (30) 14.09.01 DE 10145448 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 138 449 (51) F 15 B 15/10 B 25 J 19/00 B 25 J 9/14 B 25 J 9/10 (21) + (22) 01107093.5 22.03.01 (73) KUKA ROBOTER G.M.B.H. Blücherstrasse 144 86165 Augsburg(DE); (54) Dispositif pour équilibrer un robot grâce à un tuyau flexible gonflable-TRADUCTION-Vorrichtung zum Gewichtsausgleich eines Roboters dank eines druckbeaufschlagten Schlauchelementes (30) 28.03.00 DE 10015411 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 170 510 F 15 B 11/16 F 15 B 21/04 + (22) 01110563.2 30.04.01 BOSCH REXROTH A.G. Zum Eisengiesser 1 97816 Lohr am Main(DE); (54) Agencement de contrôle hydraulique pour alimenter en fluide sous pression de préférence plusieurs utilisateurs hydrauliques-TRADUCTION-Hydraulische Steueranordnung zur Druckmittelversorgung von vorzugsweise mehreren hydraulischen Verbrauchern (30) 08.07.00 DE 10033372 21.07.00 DE 10035575 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 283 371 F 15 B 21/06 + (22) 02405660.8 30.07.02 S.A. >PARKER LUCIFER 16 chemin du Faubourg-de-Cruseilles CH-1227 Carouge -Genève-(CH); (54) Procédé de sécurisation d'un dispositif électromécanique de commande destiné à travailler dans un environnement présantant un risque d'explosion (30) 07.08.01 CH 14582001 (45) 24.08.05 _____________________________________________

(45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 158 184 (51) F 16 B 2/12 F 21 V 21/08 F 16 M 13/02 (21) + (22) 01112295.9 19.05.01 (73) MOLL SYSTEM- UND FUNKTIONS-MOBEL G.M.B.H. Rechbergstrasse 7 D-73344 Gruibingen(DE); (54) Dispositif de fixation d'un objet, en particulier une lampe-TRADUCTION-Halterung zur Fixierung eines Gegenstandes, insbesondere einer Leuchte (30) 24.05.00 DE 10025180 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 158 185 F 16 B 7/04 F 16 B 2/24 + (22) 01106627.1 16.03.01 PAUL >HETTICH G.M.B.H. & CO. Vahrenkampstrasse 12-16 D-32278 Kirchlengern(DE); (54) Elément de fixation rapide-TRADUCTION-Schnellbefestigungselement (30) 07.06.00 DE 20010037 U 26.05.00 DE 20009395 U (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 170 514 (51) F 16 B 5/00 E 06 B 3/54 E 06 B 3/02 E 05 D 5/02 A 47 K 3/30 A 47 F 3/12 (21) + (22) 01113263.6 31.05.01 (73) FISCHBACH, JOACHIM Zogenfeldstrasse 16 88214 Ravensburg ( ); FISCHBACH, OLIVER Bischof-Sproll-Weg 15 88212 Ravensburg(DE); LEITGEB, PETER Dorf 24 6165 Telfes(AT); MULLER, ELMAR Milders 532 6167 Neustift(AT) (54) Dispositif ainsi que son utilisation pour fixer de manière amovible au moins deux éléments plats-TRADUCTION-Vorrichtung zur lösbaren Halterung von wenigstens zwei Flächenelementen und deren Verwendung (30) 06.06.00 DE 10027896 20.03.01 DE 10113503 (45) 24.08.05 _____________________________________________

(11) 1 334 280 (51) F 15 B 1/033 F 15 B 1/22 F 15 B 1/24 (21) + (22) 01994545.0 07.11.01 (73) HYDAC TECHNOLOGY G.M.B.H. Industriegebiet 66280 Sulzbach/Saar(DE); (54) ACCUMULATEUR HYDRAULIQUE-TRADUCTION-HYDROSPEICHER (30) 16.11.00 DE 10057746 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) 1 176 320 (51) F 16 B 5/00 E 06 B 3/54 E 06 B 3/02 E 05 D 5/02 A 47 K 3/30 A 47 F 3/12 (21) + (22) 01113289.1 31.05.01 (73) >FISCHBACH JOACHIM Zogenfeldstrasse 16 DE-88214 Ravensburg ( ); >FISCHBACH OLIVER Bischof-Sproll-Weg 15 DE-88212 Ravensburg(DE); >LEITGEB PETER Dorf 24 6165 Telfes(AT); >MULLER ELMAR Milders 532 6167 Neustift(AT) (54) Dispositif ainsi que son utilisation pour fixer de manière amovible au moins un élément plat-TRADUCTION-Vorrichtung zur lösbaren Halterung von wenigstens einem Flächenelement und deren Verwendung (30) 06.06.00 DE 10027896 (45) 24.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

(11) (51) (21) (73)

1 158 183 F 15 D 1/02 G 01 M 9/04 + (22) 01250180.5 22.05.01 E.ON KRAFTWERKE G.M.B.H. Postfach 20 10 65 45845 Gelsenkirchen(DE); (54) Tour de lavage pour la désulfurisation de gaz de fumée-TRADUCTION-Waschturm für Rauchgasentschwefelungsanlagen (30) 23.05.00 DE 10025061 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 054 169 (51) F 16 B 19/04 B 21 J 15/02 F 16 B 19/06 (21) + (22) 00108312.0 15.04.00 (73) KERB-KONUS-VERTRIEBS-GMBH Wernher-von-Braun-Strasse 7 92224 Amberg(DE); (54) Rivet poinçonnant-TRADUCTION-Stanz-Prägeniet (30) 21.05.99 DE 29908928 U 141

1 187 993 F 16 B 1/00 + (22) 00992710.4 14.12.00 >MANNINGTON MILLS INC. P.O. Box 30 Mannington Mills Road Salem New Jersey 08079-0030(US); (54) SYSTEME DE CONNEXION POUR REVETEMENTS DE SURFACE (30) 14.12.99 US 460928 01.08.00 US 630121 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) 1 192 874 (51) F 16 B 12/22 A 47 B 13/00 A 47 B 87/00 (21) + (22) 01122537.2 24.09.01 (73) SEDUS STOLL A.G. Brückenstrasse 15 79761 Waldshut-Tiengen(DE); (54) Table-TRADUCTION-Tisch (30) 29.09.00 DE 10048777 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 205 676 F 16 B 41/00 F 16 B 5/02 + (22) 01126690.5 08.11.01 KAMAX-WERKE RUDOLF >KELLERMANN G.M.B.H. & CO. K.G. Petershütter Allee 29 DE-37520 Osterode am Harz(DE); (54) Unité de montage constituée d'un composant et d'au moins une vis-TRADUCTION-Montageeinheit aus einem Bauteil und mindestens einer Schraube (30) 09.11.00 DE 10055405 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 286 062 F 16 B 13/14 + (22) 01810811.8 21.08.01 HILTI AKTIENGESELLSCHAFT Feldkircherstrasse 100 Postfach 333 9494 Schaan(LI); (54) Cheville d'expansion chimique-TRADUCTION-Chemischer Spreizdübel (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 302 677 F 16 B 19/10 + (22) 02292505.1 11.10.02 RENAULT S.A.S. 13-15 Quai Alphonse Le Gallo 92100 Boulogne Billancourt(FR); (54) Dispositif de fixation (30) 12.10.01 FR 0113165 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 326 512 F 16 B 12/34 A 47 B 49/00 + (22) 01987631.7 16.10.01 VAUTH-SAGEL HOLDING G.M.B.H. & CO. KG Neue Strasse 27 33034 Brakel(DE); (54) COLONNE DE SUPPORT POUR CARROUSEL D'ARMOIRE D'ANGLE-TRADUCTION-TRAGSÄULE EINES ECKSCHRANKKARUSSELLS (30) 19.10.00 DE 10051928 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 353 080 F 16 B 31/02 + (22) 03007093.2 28.03.03 FISCHERWERKE ARTUR FISCHER G.M.B.H. & CO. KG Weinhalde 14-18 72178 Waldachtal(DE); (54) Elément à limitation de couple intrinsèque pour un goujon expansible-TRADUCTION-Drehmomentbegrenzungselement für Spreizanker (30) 10.04.02 DE 20205489 U (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 430 227 F 16 B 25/10 + (22) 02800011.5 25.09.02 SFS INTEC HOLDING A.G. Nefenstrasse 30 9435 Heerbrugg(CH); (54) VIS AUTOPERCEUSE-TRADUCTION-SELBSTBOHRENDE SCHRAUBE (30) 27.09.01 DE 10147767 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 454 068 F 16 B 7/04 + (22) 02785412.4 27.11.02 FISCHERWERKE ARTUR FISCHER G.M.B.H. & CO. KG Weinhalde 14 - 18 72178 Waldachtal(DE); (54) DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE DE JONCTION POUR FIXER DES RAILS DE MONTAGE-TRADUCTION-KNOTENVERBINDER ZUM BEFESTIGEN VON MONTAGESCHIENEN (30) 13.12.01 DE 10161190 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 460 277 F 16 B 13/00 + (22) 04004956.1 03.03.04 DOKA INDUSTRIE GMBH Reichsstrasse 23 A-3300 Amstetten(AT); (54) Manchon d'Anchorage pour des balustrades-TRADUCTION-Verankerungshülse für Schutzgeländer (30) 11.03.03 DE 20303837 U (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 071 888 (51) F 16 C 33/76 F 16 C 27/06 142

F 16 C

35/073

(21) + (22) 99918435.1 15.04.99 (73) >URSCHEL LABORATORIES INC. 2503 Calumet Avenue Valparaiso Indiana 46384-2200(US); (54) ENSEMBLE PALIER FLASQUE A FRICTION REDUITE (30) 15.04.98 US 81742 P (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 138 964 F 16 C 13/00 + (22) 00128772.1 30.12.00 FRITZ >SCHAFER G.M.B.H. Fritz-Schäfer-Strasse 20 D-57290 Neunkirchen(DE); (54) Rouleau,en particulier rouleau en plastique-TRADUCTION-Rolle, insbesondere Kunststoffrolle (30) 31.03.00 DE 20006025 U (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 209 371 F 16 C 1/26 + (22) 01402973.0 21.11.01 CONSTRUCTIONS BREVETEES D' ALFORTVILLE - CBA 189-191 Rue Paul Vaillant Couturier 94140 Alfortville(FR); (54) Articulation pour commande à billes (30) 24.11.00 FR 0015180 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 302 683 F 16 C 33/60 F 16 C 35/073 + (22) 02020914.4 19.09.02 A.B. SKF Hornsgatan 1 S-415 50 Göteborg(SE); (54) Palier à contact de roulement-TRADUCTION-Wälzlager (30) 10.10.01 DE 20116649 U (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 313 958 F 16 C 32/06 F 16 C 13/02 + (22) 00956552.4 28.08.00 >PIKOTEKNIK OY Ollinmäentie 43 86110 Parhalahti(FI); (54) HET LAGEREN VAN CILINDERS EN WALSROLLEN MET BEHULP VAN GASLAGERS (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 408 257 F 16 C 1/20 F 16 H 49/00 + (22) 03022779.7 10.10.03 ZIEGLER, SVEN Silcherstrasse 35 73061 Ebersbach(DE); (54) Dispositif pour la transmission d'un mouvement-TRADUCTION-Bewegungsübertragungsvorrichtung (30) 11.10.02 DE 10247601 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 448 904 (51) F 16 C 25/08 H 02 K 5/173 F 16 C 35/06 (21) + (22) 03750531.0 12.09.03 (73) EBM-PAPST ST. GEORGEN G.M.B.H. & CO. KG Hermann-Papst-Strasse 1 78112 St. Georgen(DE); (54) MOTEUR A INDUIT EXTERIEUR ET PROCEDE POUR MONTER UN TEL MOTEUR-TRADUCTION-AUSSENLÄUFERMOTOR, UND VERFAHREN ZUM ZUSAMMENBAU EINES SOLCHEN (30) 26.11.02 DE 10254949 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 000 829 F 16 D 55/41 B 60 T 1/06 + (22) 99120440.5 14.10.99 >ROCHLING GETRIEBE K.G. Am Rögelberg 10 DE-49716 Meppen(DE); (54) Essieu moteur-TRADUCTION-Antriebsachse (30) 13.11.98 DE 29820349 U (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 152 164 F 16 D 65/12 C 22 C 38/22 + (22) 00124980.4 16.11.00 GRIMM, WALTER Am Nussbaum 7 35606 Solms(DE); (54) Disque de frein pour véhicules automobiles, alliage d'acier et méthode pour la fabrication d'un tel disque-TRADUCTION-Bremsscheibe für Motorfahrzeuge sowie Stahllegierung und Verfahren zu ihrer Herstellung

(30) 24.03.00 DE 10014856 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 286 806 (51) F 16 D 1/10 A 47 L 11/14 B 24 B 47/12 B 24 B 45/00 B 24 B 7/18 (21) + (22) 01932404.5 17.05.01 (73) HOLLAND >INDUSTRIELE DIAMANTWERKEN B.V. P.O. Box 105 NL-2460 AC Ter Aar(NL); (54) VLOERSLIJPMACHINE (30) 17.05.00 NL 1015226 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 310 702 F 16 D 49/02 F 16 H 25/24 + (22) 02024761.5 06.11.02 >SKF A.B. Hornsgatan 1 S-415 50 Göteborg(SE); (54) Dispositif de freinage pour entraînement rotatif-TRADUCTION-Bremsvorrichtung für eine rotative Antriebsvorrichtung (30) 07.11.01 CH 20452001 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 331 414 F 16 D 25/08 F 16 D 25/12 + (22) 03450013.2 15.01.03 LEOPOLD, HORST Weideland 15 4060 Leonding(AT); (54) Embrayage-TRADUCTION-Schaltkupplung (30) 23.01.02 AT 332002 U (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 339 588 F 16 D 65/36 B 60 T 13/74 + (22) 01994628.4 30.10.01 KNORR-BREMSE SYSTEME FUR SCHIENENFAHRZEUGE G.M.B.H. Moosacher Strasse 80 80809 München(DE); (54) ACTIONNEUR DE FREIN-TRADUCTION-BREMSAKTUATOR (30) 28.11.00 DE 10058925 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 380 765 F 16 D 21/06 + (22) 03013692.3 17.06.03 ZF SACHS A.G. Ernst-Sachs-Strasse 62 97424 Schweinfurt(DE); (54) Embrayage à friction-TRADUCTION-Reibungskupplung (30) 12.07.02 DE 10231493 10.08.02 DE 10236806 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 474 618 F 16 D 65/78 B 60 T 17/22 + (22) 02806792.4 19.12.02 HOTTINGER MASCHINENBAU G.M.B.H. Düsseldorfer Strasse 20-28 68219 Mannheim(DE); (54) DISPOSITIF DE VERIFICATION DE LA PENETRABILITE DES CANAUX DE VENTILATION D'UN DISQUE DE FREIN VENTILE DE L'INTERIEUR-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUR DURCHGÄNGIGKEITSINSPEKTION DER BELÜFTUNGSKANÄLE EINER INNENBELÜFTETEN BREMSSCHEIBE (30) 14.02.02 DE 10206307 14.10.02 DE 10247858 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 495 236 (51) F 16 D 1/12 B 64 C 21/10 B 63 B 1/34 (21) + (22) 03708277.3 01.04.03 (73) >ROHM G.M.B.H. & CO. K.G. Kirschenallee DE-64293 Darmstadt(DE); (54) CORPS SOLIDE A SURFACE MICROSTRUCTUREE-TRADUCTION-FESTK RPER MIT MIKROSTRUKTURIERTER OBERFL CHE (30) 17.04.02 DE 10217111 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 172 579 F 16 F 1/12 E 05 D 13/00 + (22) 00114773.5 10.07.00 SCHROER, BERNT, DR. Meerwiesenstrasse 44 33442 Herzebrock-Clarholz(DE); (54) Ressort torsionnel pour contrepoids, en particuler pour des portes à sections-TRADUCTION-Torsionsfeder für den Ausgleich von Gewichtskräften, insbesondere bei Sektionaltoren (45) 24.08.05 143

_____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 172 580 F 16 F 9/348 + (22) 01401729.7 28.06.01 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA 62 Boulevard Victor Hugo 92200 Neuilly sur Seine(FR); (54) Dispositif d'amortissement à structure simplifiée (30) 13.07.00 FR 0009234 23.11.00 FR 0015138 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 185 801 F 16 F 7/01 + (22) 01921522.7 09.04.01 >EUROCOPTER Aéroport International Marseille-Provence FR-13725 Marignane Cédex (FR); >ATECA Lieu Dit Verlhaget FR-82000 Montauban(FR) (54) STRUCTURE D'AMORTISSEMENT ET APPLICATIONS (30) 12.04.00 FR 0004680 (45) 24.08.05 _____________________________________________

(11) 1 202 868 (51) F 16 F 9/348 F 16 F 9/02 B 60 G 15/12 B 60 G 17/04 (21) + (22) 00952924.9 14.07.00 (73) CONTITECH LUFTFEDERSYSTEME G.M.B.H. Vahrenwalder Strasse 9 30165 Hannover(DE); (54) UNITE RESSORT-AMORTISSEUR POUR VEHICULE A MOTEUR-TRADUCTION-FEDER-DÄMPFER-EINHEIT FÜR EIN KRAFTFAHRZEUG (30) 16.07.99 DE 19932717 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 360 431 (51) F 16 F 7/12 A 62 B 35/04 B 60 R 22/28 A 63 B 29/02 D 03 D 1/00 (21) + (22) 02716021.7 04.02.02 (73) MAMMUT TEC A.G. Industriestrasse Birren 5703 Seon(CH); (54) RALENTISSEUR DE CHUTE-TRADUCTION-FALLDÄMPFER (30) 07.02.01 CH 217012001 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 392 987 F 16 F 15/03 B 64 C 27/00 + (22) 02747509.4 06.06.02 >HUTCHINSON 2 rue Balzac FR-75008 Paris(FR); (54) DISPOSITIF D'AMORTISSEMENT DE VIBRATIONS (30) 06.06.01 FR 0107352 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 398 270 (51) F 16 F 7/12 B 64 D 25/04 B 60 N 2/427 B 64 D 11/06 (21) + (22) 02078748.7 11.09.02 (73) S.A. >STRUCTURAL DESIGN & ANALYSIS >SD&A Avenue de la Croix de Guerre 251 BE-1120 Bruxelles(BE); (54) Siège d'avion adapté pour l'usage de ceintures de sécurité à trois points, comprenant un dispositif d'absorption d'énergie (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 167 813 F 16 G 5/16 + (22) 01202386.7 12.06.01 >VAN DOORNE'S TRANSMISSIE B.V. Dr. Hub van Doorneweg 120 Postbus 500 NL-5026 RA Tilburg(NL); (54) DRIJFRIEM EN DWARSELEMENT VOOREEN DRIJFRIEM (30) 21.06.00 NL 1015491 (45) 24.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 309 808 F 16 G 5/06 + (22) 01962253.9 17.08.01 THE >GATES CORP. 1551 Wewatta Street Denver CO 80202(US); (54) COURROIE DE TRANSMISSION D'ENERGIE COMPORTANT UN ELEMENT EN CAOUTCHOUC ADHESIF A MODULE ELEVE (30) 18.08.00 US 226138 P (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 039 178 (51) F 16 H 59/08

F 16 H

59/02

//

// F16H59:0 2 (21) + (22) 00101316.8 22.01.00 (73) DR.ING. H.C.F. PORSCHE A.G. Porscheplatz 1 70435 Stuttgart(DE); (54) Dispositif et méthode pour commander des changements de vitesse dans une transmission automatique-TRADUCTION-Vorrichtung und Verfahren zum Steuern eines selbsttätig schaltenden Getriebes (30) 23.03.99 DE 19912963 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 120 588 (51) F 16 H 61/02 F 16 H 61/00 G 07 C 5/00 (21) + (22) 00125337.6 30.11.00 (73) VOITH TURBO G.M.B.H. & CO. KG Alexanderstrasse 2 89522 Heidenheim(DE); (54) Procédé pour améliorer le dimensionnement de trains de propulsion véhiculaires-TRADUCTION-Verfahren zur Verbesserung der Auslegung von Antriebssträngen für Fahrzeuge (30) 24.01.00 DE 10002676 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 132 659 F 16 H 61/06 + (22) 01105674.4 07.03.01 >ZF FRIEDRICHSHAFEN A.G. DE-88038 Friedrichshafen(DE); (54) Système de commande pour transmission de changement de vitesse sous charge-TRADUCTION-Verfahren zum Steuern von Lastschaltungen eines Automatgetriebes (30) 08.03.00 DE 10010815 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 134 461 F 16 H 63/20 F 16 H 63/30 + (22) 01400642.3 12.03.01 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA 62 Boulevard Victor Hugo 92200 Neuilly sur Seine(FR); (54) Dispositif de commande de boîte de vitesses à tubes coaxiaux (30) 14.03.00 FR 0003241 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 310 702 F 16 H 25/24 F 16 D 49/02 + (22) 02024761.5 06.11.02 >SKF A.B. Hornsgatan 1 S-415 50 Göteborg(SE); (54) Dispositif de freinage pour entraînement rotatif-TRADUCTION-Bremsvorrichtung für eine rotative Antriebsvorrichtung (30) 07.11.01 CH 20452001 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 322 876 F 16 H 25/20 H 02 K 7/06 + (22) 01974062.0 03.10.01 >LINAK A/S Smedevaenget 8 Guderup DK-6430 Nordborg(DK); (54) ACTIONNEUR LINEAIRE (30) 03.10.00 DK 200001466 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 367 294 F 16 H 3/00 + (22) 03019573.9 21.12.99 DAIMLERCHRYSLER A.G. Epplestrasse 225 70567 Stuttgart(DE); (54) Boîte de vitesses à engrenages avec division de puissance-TRADUCTION-Zahnräderwechselgetriebe mit zwei im Kraftfluss parallel zueinander angeordneten Teilgetrieben (30) 24.12.98 DE 19860251 20.05.99 DE 19923185 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 381 796 F 16 H 57/02 H 02 K 7/116 + (22) 02742876.2 06.04.02 ELODRIVE G.M.B.H. STELLANTRIEBSTEHNIK Werftstrasse 34 32423 Minden(DE); (54) ENTRAINEMENT DE REGLAGE-TRADUCTION-VERSTELLANTRIEB (30) 27.04.01 DE 20107324 U (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 390 644 (51) F 16 H 25/12 144

F 16 H

13/06

(21) + (22) 02738086.4 17.05.02 (73) GUSTAV >KLAUKE G.M.B.H. Auf dem Knapp 46 DE-42855 Remscheid(DE); (54) ENGRENAGE PLANETAIRE A ROUE DE FRICTION SERVANT A CONVERTIR UN MOUVEMENT ROTATIF EN UN MOUVEMENT DE VA-ET-VIENT AVEC UNE FREQUENCE LIMITEE-TRADUCTION-REIBRAD-UMLAUFGETRIEBE ZUR UMFORMUNG EINER DREHENDEN IN EINE HIN- UND HERGEHENDE BEWEGUNG MIT HERABGESETZTER FREQUENZ (30) 18.05.01 DE 10124265 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 408 257 F 16 H 49/00 F 16 C 1/20 + (22) 03022779.7 10.10.03 ZIEGLER, SVEN Silcherstrasse 35 73061 Ebersbach(DE); (54) Dispositif pour la transmission d'un mouvement-TRADUCTION-Bewegungsübertragungsvorrichtung (30) 11.10.02 DE 10247601 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 445 513 F 16 H 57/02 + (22) 03293335.0 24.12.03 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES route de Gizy 78140 Velizy-Villacoublay(FR); (54) Boite de vitesses (30) 06.01.03 FR 0300075 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 454 081 F 16 H 25/14 F 16 H 53/06 + (22) 02804597.9 06.12.02 SIDEL Avenue de la Patrouille de France 76930 Octeville-sur-Mer(FR); (54) DISPOSITIF DE GUIDAGE A CAME ET INSTALLATION DE MOULAGE EN FAISANT APPLICATION (30) 12.12.01 FR 0116030 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) 1 499 513 (51) F 16 H 45/02 F 02 N 11/04 F 16 H 3/72 H 02 K 7/10 H 02 K 51/00 B 60 K 6/04 B 60 L 11/12 (21) + (22) 03727371.1 25.04.03 (73) VOITH TURBO G.M.B.H. & CO. KG Alexanderstrasse 2 89522 Heidenheim(DE); (54) SYSTEME D'ENTRAINEMENT HYBRIDE A ACCOUPLEMENT HYDRODYNAMIQUE, NOTAMMENT POUR VEHICULES A MOTEUR-TRADUCTION-HYBRIDANTRIEBSSYSTEM MIT HYDRODYNAMISCHER KUPPLUNG, INSBESONDERE FUER KRAFTFAHRZEUGE (30) 29.04.02 DE 10219080 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 560 671 (51) F 16 H 55/17 B 62 D 3/12 B 21 K 1/30 B 21 J 5/12 (21) + (22) 03767794.5 12.12.03 (73) THYSSENKRUPP PRAZISIONSSCHMIEDE G.M.B.H. Frankfurter Ring 227 80807 München(DE); (54) PIGNON DE DIRECTION-TRADUCTION-LENKRITZEL (30) 21.12.02 DE 10260426 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 980 998 F 16 J 15/32 + (22) 99112871.1 03.07.99 CARL FREUDENBERG K.G. Höhnerweg 2-4 69469 Weinheim(DE); (54) Joint à lèvre radiale-TRADUCTION-Radialwellendichtring (30) 14.08.98 DE 19836986 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 193 189 F 16 J 15/34 + (22) 01120779.2 10.09.01 >EASTMAN KODAK CY 343 State Street Rochester New York 14650(US); (54) Joint d'étanchéité d'arbre (30) 29.09.00 US 675411 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 262 696

(51) F 16 J 15/44 F 16 J 15/34 (21) + (22) 01870114.4 30.05.01 (73) TECHSPACE AERO S.A. Route de Liers 121 4041 Herstal(BE); (54) Dispositif de joint d'étanchéité destiné à un palier de turbomachine (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 370 376 F 16 J 15/32 B 21 B 31/07 + (22) 02712930.3 28.02.02 >SMS DEMAG A.G. Eduard-Schloemann-Strasse 4 DE-40237 Düsseldorf(DE); (54) DISPOSITIF D'ETANCHEITE POUR PALIER DE LAMINOIR A COMPENSATION DU DECALAGE RADIAL-TRADUCTION-DICHTUNGSVORRICHTUNG FÜR WALZENLAGER MIT AUSGLEICH RADIALEN VERSATZES (30) 21.03.01 DE 10113869 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 928 915 F 16 K 1/44 + (22) 99100464.9 12.01.99 WILHELM GUTH G.M.B.H. & CO. KG Horstring 16 76829 Landau(DE); (54) Soupape à siège double pour contrôler des fuites-TRADUCTION-Doppeldichtventil mit Leckkontrolle (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 988 484 F 16 K 31/122 F 16 K 47/00 + (22) 98926407.2 09.06.98 >VOV ENTERPRISES INC. 2063 S. Della Lane Anaheim CA 92802(US); (54) VANNE D'ETRANGLEMENT D'ALIMENTATION DE PUITS D'EAU (30) 09.06.97 US 871652 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 174 784 (51) F 16 K 1/30 G 05 D 16/10 G 05 D 16/06 (21) + (22) 01401845.1 10.07.01 (73) L'AIR LIQUIDE, S.A. A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE 75 Quai d'Orsay 75321 Paris Cedex 07(FR); (54) Robinet à détendeur intégré avec raccord unique d'entrée et sortie de fluide (30) 18.07.00 FR 0009413 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 252 457 F 16 K 1/00 + (22) 00988566.6 09.11.00 ROBERT BOSCH G.M.B.H. Postfach 30 02 20 70442 Stuttgart(DE); (54) SOUPAPE PROPORTIONNELLE A ACTIONNEMENT ELECTROMAGNETIQUE-TRADUCTION-ELEKTROMAGNETISCH BETÄTIGBARES PROPORTIONALVENTIL (30) 08.12.99 DE 19959021 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 265 012 F 16 K 24/04 + (22) 02356100.4 04.06.02 >BAYARD 4 avenue Lionel Terray Z.I. - BP47 FR-69881 Meyzieu Cedex(FR); (54) Vanne de désaérage pour canalisations de liquide (30) 05.06.01 FR 0107426 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 267 110 (51) F 16 K 31/44 F 16 K 31/46 E 03 B 9/08 (21) + (22) 02291464.2 12.06.02 (73) >GAZ DE FRANCE 23 rue Philibert Delorme FR-75017 Paris(FR); (54) Dispositif de manoeuvre d'un robinet enterre (30) 15.06.01 FR 0107837 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73) 145

1 272 784 F 16 K 49/00 + (22) 01944997.4 06.04.01 >XOMOX INTERNATIONAL G.M.B.H. & CO. Von-Behring-Strasse 15 DE-88131 Lindau(DE);

(54) PRESSE-ETOUPE POUR UNE SOUPAPE-TRADUCTION-STOPFBUCHSE FÜR EIN VENTIL (30) 13.04.00 DE 20006789 U 21.09.00 DE 20016361 U (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 282 796 F 16 K 17/16 + (22) 01943266.5 19.04.01 ZIMMER A.G. Borsigallee 1 60388 Frankfurt am Main(DE); (54) DISPOSITIF ANTI-ECLATEMENT-TRADUCTION-BERSTSCHUTZEINRICHTUNG (30) 18.05.00 DE 10024539 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 347 221 F 16 K 3/02 + (22) 02006576.9 21.03.02 >HAWLE ARMATUREN G.M.B.H. Liegnitzer Str. 6 DE-83395 Freilassing(DE); (54) Tiroir avec support de joint d'étanchéité-TRADUCTION-Absperrschieber mit Auflagedichtung (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 369 629 F 16 K 21/18 F 16 K 21/20 + (22) 02701154.3 15.02.02 >MADRIGAL CHAVARRIA ANA LIDIETH Apdo. Postal 450-1000 Santa Jose Costa Rica(CR); (54) DISPOSITIF AUTOMATIQUE/MANUEL PERMETTANT DE CONTROLER LA SORTIE D'EAU OU D'UN FLUIDE QUELCONQUE, AU FONCTIONNEMENT MECANIQUE ET FACILE A INSTALLER (30) 16.02.01 GT 20010030 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 380 781 F 16 K 31/06 + (22) 03014142.8 24.06.03 FORSCHUNGSZENTRUM JULICH G.M.B.H. Wilhelm-Johnen-Strasse 52425 Jülich(DE); (54) Soupape rapide de gaz insensible aux champs magnétiques-TRADUCTION-Schnelles magnetfeldunempfindliches Gaseinlassventil (30) 11.07.02 DE 10231337 (45) 24.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 422 454 F 16 K 31/08 + (22) 03023321.7 15.10.03 FESTO A.G. & CO Ruiter Strasse 82 73734 Esslingen(DE); (54) Dispositif d'assistance à main d'un soupape-TRADUCTION-Einrichtung zur Handhilfsbetätigung eines Ventils (30) 21.11.02 DE 10254177 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 939 264 F 16 L 23/036 F 16 L 23/04 + (22) 99103535.3 24.02.99 >POPOV IVAYLO Westendstrasse 69 DE-63477 Maintal(DE); (54) Dispositif de verrouillage rapide-TRADUCTION-Schnellverschluss (30) 27.02.98 AT 35598 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 0 993 372 (51) F 16 L 11/04 B 32 B 27/34 B 32 B 27/18 (21) + (22) 98934994.9 24.06.98 (73) RHODIA ENGINEERING PLASTICS SRL Via 1 Maggio 80 20020 Ceriano Laghetto (MI)(IT); (54) STRUCTURE MULTICOUCHE A BASE DE POLYAMIDES ET TUBE OU CONDUIT A STRUCTURE MULTICOUCHE (30) 03.07.97 FR 9708688 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 022 504 (51) F 16 L 47/04 B 21 D 39/20 B 25 B 13/50 B 25 B 13/48 B 25 B 23/142 (21) + (22) 99810056.4 25.01.99 (73) JRG GUNZENHAUSER A.G. Hauptstrasse 130 4450 Sissach(CH); (54) Joint fileté pour tuyaux-TRADUCTION-Verschraubbare

Rohrverbindung (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 024 322 (51) F 16 L 21/03 F 16 L 37/02 F 16 L 21/02 (21) + (22) 99125881.5 24.12.99 (73) CARL FREUDENBERG K.G. Höhnerweg 2-4 69469 Weinheim(DE); (54) Manchon de raccord-TRADUCTION-Steckstück (30) 26.01.99 DE 19902953 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 092 108 (51) F 16 L 1/19 F 16 L 1/20 B 63 B 35/03 B 63 B 35/04 (21) + (22) 99956113.7 22.11.99 (73) TECHNIP FRANCE ZAC Danton 6-8 allée de l'Arche Faubourg de l'Arche 92400 Courbevoie(FR); (54) NAVIRE DE POSE DE CONDUITES RIGIDES A GRANDES PROFONDEURS (30) 30.04.99 FR 9905508 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 092 906 F 16 L 25/00 F 16 L 17/025 + (22) 00115878.1 25.07.00 >MOL GUMMIVERARBEITUNG G.M.B.H. & CO. K.G. Gutenbergstrasse 14 D-49377 Vechta(DE); (54) Bague d'étanchéité pour un tuyau en plastique annelé extérieurement-TRADUCTION-Dichtungsring für ein mit äusseren Wellen versehenes Kunststoffrohr (30) 15.10.99 DE 19949867 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 093 556 F 16 L 33/02 + (22) 99933391.7 24.06.99 >UPONOR INNOVATION A.B. Industrivägen 513 81 Fristad(SE); (54) RACCORD (30) 03.07.98 SE 9802403 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 110 024 F 16 L 55/28 F 16 L 55/26 + (22) 00918646.1 28.04.00 WINIGER, GERHARD Laupenstrasse 32 8636 Wald(CH); (54) DISPOSITIF DE BLOCAGE POUR APPAREIL DE FRAISAGE UTILISE DANS LA TECHNIQUE DE NETTOYAGE ET DE RENOVATION DE TUYAUX-TRADUCTION-VERSPANNVORRICHTUNG FÜR FRÄSGERÄT IN DER ROHRREINIGUNGS- UND ROHRSANIERUNGSTECHNIK (30) 29.04.99 CH 79299 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 128 115 F 16 L 13/16 F 16 L 13/14 + (22) 01250031.0 30.01.01 >GEBERIT MAPRESS G.M.B.H. Kronprinzstrasse 40 DE-40764 Langenfeld(DE); (54) Raccord à compression-TRADUCTION-Rohrpressverbindung (30) 23.02.00 DE 10009738 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 163 470 (51) F 16 L 59/02 E 04 B 1/78 F 24 F 13/02 F 24 F 13/24 (21) + (22) 00908117.5 03.03.00 (73) >ROCKWOOL LAPINUS B.V. Industrieweg 15 NL-6045 JG Roermond(NL); (54) ZELFKLEVENDE ISOLATIEDEKEN (30) 19.03.99 NL 1011603 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 181 479 F 16 L 33/02 + (22) 00940469.0 08.06.00 ETS CAILLAU 28 rue Ernest Renan 92130 Issy-les-Moulineaux(FR); (54) COLLIER DE SERRAGE (30) 08.06.99 FR 9907225 (45) 24.08.05 _____________________________________________ 146

(11) (51) (21) (73)

1 194 713 F 16 L 19/02 + (22) 01919533.8 21.03.01 >BENIT CLAUDE 4 Boulevard de la Gare FR-77230 Dammartin en Goele(FR); (54) PROCEDE D'ASSEMBLAGE D'UN CONDUIT SUR UN EMBOUT TUBULAIRE RIGIDE AU MOYEN D'UN ECROU VISSE SUR L'EMBOUT, ET RACCORD POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE (30) 22.03.00 FR 0003652 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 215 434 F 16 L 37/084 + (22) 00500258.9 18.12.00 >FERRER BELTRAN JOSE MARIA Parafanga 16 46131 Bonrepos -Valencia-(ES); (54) Connexion sécurisée pour des systèmes de fluides (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 236 002 F 16 L 21/03 + (22) 00977735.0 24.11.00 >FORSHEDA A.B. Storgaton 28 330 12 Forsheda(SE); (54) JOINT D'ETANCHEITE (30) 24.11.99 GB 9927785 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 265 019 F 16 L 13/14 + (22) 02010902.1 16.05.02 >VIEGA G.M.B.H. & CO. K.G. Ennester Weg 9 DE-57439 Attendorn(DE); (54) Tube de support et assemblage de connection-TRADUCTION-Stützrohr und Verbindungsanordnung (30) 07.06.01 DE 20109548 U (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 290 284 (51) F 16 L 5/02 E 04 D 13/14 E 04 B 1/68 (21) + (22) 01913634.0 14.02.01 (73) >KORN DORIS Wieterfeld 12 DE-37154 Northeim(DE); (54) ELEMENT D'ETANCHEIFICATION DE FENTE APPLIQUE A DES CONSTRUCTIONS-TRADUCTION-SPALTABDICHTUNG AN BAUWERKEN (30) 09.06.00 DE 20015845 U 09.10.00 DE 10050113 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 295 063 (51) F 16 L 17/10 F 16 L 25/00 E 21 D 9/00 E 21 D 11/38 (21) + (22) 02712746.3 06.02.02 (73) >PHOENIX A.G. Hannoversche Strasse 88 DE-21079 Hamburg(DE); (54) AFDICHTSYSTEEM EN WERKWIJZE VOOR DE PRODUCTIE HIERVAN-TRADUCTION-DICHTANORDNUNG UND VERFAHREN ZU IHRER HERSTELLUNG (30) 11.05.01 DE 10122996 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 308 663 (51) F 16 L 37/10 F 16 L 37/42 F 16 L 37/084 (21) + (22) 02356221.8 05.11.02 (73) STAUBLI FAVERGES Place Robert Stäubli 74210 Faverges(FR); (54) Raccord rapide pour la jonction amovible de deux canalisations (30) 06.11.01 FR 0114346 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 326 042 F 16 L 25/00 + (22) 02027791.9 12.12.02 >WITZENMANN G.M.B.H. Östliche Karl-Friedrich-Strasse 134 DE-75175 Pforzheim(DE); (54) Connexion par fiche entre un tube ondulé et un tube lisse-TRADUCTION-Steckverbindung zwischen einem ringgewellten Schlauch und einem Glattrohr (30) 20.12.01 DE 10162762 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) 1 350 053 (51) F 16 L 37/23

F 16 L

21/06

F 16 L 23/02 F 16 L 15/00 (21) + (22) 01270726.1 13.12.01 (73) >BSW LTD Engineering Building Lancaster University Lancaster LA1 4YR(GB); (54) RACCORD DE TUYAUTERIE (30) 14.12.00 GB 0030472 (45) 17.08.05 _____________________________________________

Bailrigg

(11) (51) (21) (73)

1 351 004 F 16 L 23/032 B 21 D 19/04 + (22) 03005198.1 08.03.03 >METU-SYSTEM MEINIG K.G. Seitinger Strasse 10 DE-78604 Rietheim-Weilheim(DE); (54) Joint droit entre deux segments de conduit en tôle et procédé de production-TRADUCTION-Stossverbindung zwischen zwei Rohrabschnitten aus Blech und Verfahren zu deren Herstellung (30) 05.04.02 DE 10215112 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 360 436 F 16 L 17/035 F 16 L 17/073 + (22) 02701369.7 31.01.02 >SAINT-GOBAIN PAM 91 Avenue de la Libération FR-54000 Nancy(FR); (54) GARNITURE D'ETANCHEITE POUR ASSEMBLAGE D'ELEMENTS TUBULAIRES DE CIRCUITS DE FLUIDES (30) 01.02.01 FR 0101371 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 368 588 F 16 L 19/02 F 16 L 37/088 + (22) 02717585.0 08.03.02 THE >GATES CORP. 1551 Wewatta Street Denver CO 80202(US); (54) RACCORD RAPIDE (30) 09.03.01 US 274670 P (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 373 783 (51) F 16 L 55/32 G 01 M 3/00 G 01 N 27/90 G 01 N 29/26 (21) + (22) 02748410.4 07.03.02 (73) >CARNEGIE MELLON UNIVERSITY 5000 Forbes Avenue Pittsburgh Pennsylvania 15213(US); (54) SYSTEME DE CONTROLE ROBOTIQUE DE CONDUITES DE GAZ (30) 07.03.01 US 273845 P (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 379 805 F 16 L 55/124 F 16 L 55/12 + (22) 02702170.8 13.03.02 >YARRA VALLEY WATER Private Bag 1 Lucknow Street Mitcham Victoria 3132 (AU); E D >VANS HOLDINGS PTY LTD 8 Weir Street Glen Iris Victoria 3146(AU) (54) DISPOSITIF PERFECTIONNE D'OBTURATION DE CONDUITE (30) 14.03.01 WO PCT/AU01/002 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 427 958 F 16 L 5/08 + (22) 02798885.6 10.09.02 >ROXTEC A.B. Box 540 371 23 Karlskrona(SE); (54) JOINT D'ENTREE DE CABLE, D'INTRODUCTION DE TUYAU OU ANALOGUE (30) 21.09.01 SE 0103144 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 430 245 (51) F 16 L 5/02 H 02 G 3/06 H 02 G 15/04 (21) + (22) 03738003.7 06.06.03 (73) ANTON HUMMEL VERWALTUNGS G.M.B.H. Mozartstrasse 2 79183 Waldkirch(DE); (54) RACCORD D'ASSEMBLAGE AVEC DOUILLE FILETEE, DOUILLE ANTAGONISTE ET INSERT DE SERRAGE-TRADUCTION-KLEMMVERSCHRAUBUNG MIT EINER SCHRAUBHÜLSE, EINER GEGENHÜLSE UND EINEM KLEMMEINSATZ (30) 26.07.02 DE 20211333 U (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 430 246 (51) F 16 L 5/06 H 02 G 3/06 147

F 16 L

41/14

(21) + (22) 03732321.9 07.05.03 (73) ANTON HUMMEL VERWALTUNGS G.M.B.H. Mozartstrasse 2 79183 Waldkirch(DE); (54) GARNITURE DE RACCORDEMENT-TRADUCTION-ANSCHLUSSARMATUR (30) 27.07.02 DE 20211347 U (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 430 248 F 16 L 23/02 F 16 L 21/08 + (22) 02783196.5 23.09.02 SAINT-GOBAIN PAM 91 Avenue de la Libération 54000 Nancy(FR); (54) JOINT POUR RACCORDER DEUX ELEMENTS TUBULAIRES ET SON PROCEDE DE MONTAGE (30) 26.09.01 FR 0112391 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 432 943 F 16 L 37/088 + (22) 02800185.7 30.09.02 >OYSTERTEC P.L.C. Southgate Market Weighton, York ,North Yorkshire YO43 3BG(GB); (54) CONNEXIONS (30) 04.10.01 GB 0123814 18.01.02 GB 0201104 17.07.02 GB 0216557 (45) 24.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 446 604 F 16 L 27/087 F 16 L 27/08 + (22) 02785378.7 09.11.02 >SMS DEMAG A.G. Eduard-Schloemann-Strasse 4 DE-40237 Düsseldorf(DE); (54) BLOC DE RACCORDEMENT DESTINE A DES CONDUITES D'ALIMENTATION HYDRAULIQUES DE L'UNITE HYDROSTATIQUE D'UN PALIER A FILM D'HUILE-TRADUCTION-ANSCHLUSSBLOCK FÜR HYDRAULIK-VERSORGUNGSLEITUNGEN DER HYDROSTATIKANLAGE EINES ÖLFILMLAGERS (30) 23.11.01 DE 10157318 29.08.02 DE 10239615 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 448 927 F 16 L 37/092 + (22) 02787739.8 20.11.02 >FRIATEC A.G. Steinzeugstrasse 50 DE-68229 Mannheim(DE); (54) RACCORD ENFICHABLE-TRADUCTION-STECKKUPPLUNG (30) 28.11.01 DE 10158208 17.04.02 DE 10217127 17.05.02 DE 10221971 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 456 573 F 16 L 21/00 F 16 L 21/06 + (22) 02799104.1 19.12.02 LIMA 6 avenue Elie Sermet 11100 Narbonne(FR); (54) DISPOSITIF D ACCOUPLEMENT ETANCHE DE DEUX TUBES RIGIDES DE MEME DIAMETRE EXTERIEUR (30) 21.12.01 FR 0116664 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 461 561 F 16 L 15/06 + (22) 02801175.7 24.12.02 VALLOUREC MANNESMANN OIL & GAS FRANCE 54 rue Anatole France 59620 Aulnoye-Aymeries(FR); (54) JOINT FILETE TUBULAIRE COMPORTANT DES SURFACES D'ETANCHEITE (30) 03.01.02 FR 0200053 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 464 882 F 16 L 37/084 + (22) 03007674.9 03.04.03 TI AUTOMOTIVE (FULDABRUCK) G.M.B.H. Industriestrasse 3 34277 Fuldabrück(DE); (54) Raccord de tuyau-TRADUCTION-Rohrkupplung (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 468 220 F 16 L 41/06 F 16 L 47/00 + (22) 03704403.9 15.01.03 >FRIATEC A.G. Steinzeugstrasse 50 DE-68229 Mannheim(DE); (54) GARNITURE-TRADUCTION-ARMATUR (30) 23.01.02 DE 10202676 (45) 17.08.05

_____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 488 155 F 16 L 27/047 F 16 L 27/06 + (22) 03717226.9 24.03.03 ENTNER, OTMAR Boschstr. 48 88255 Baindt(DE); (54) TUYAU DE REFRIGERANT ARTICULE-TRADUCTION-GELENKIGES KÜHLMITTELROHR (30) 26.03.02 DE 10213444 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 158 184 (51) F 16 M 13/02 F 16 B 2/12 F 21 V 21/08 (21) + (22) 01112295.9 19.05.01 (73) MOLL SYSTEM- UND FUNKTIONS-MOBEL G.M.B.H. Rechbergstrasse 7 D-73344 Gruibingen(DE); (54) Dispositif de fixation d'un objet, en particulier une lampe-TRADUCTION-Halterung zur Fixierung eines Gegenstandes, insbesondere einer Leuchte (30) 24.05.00 DE 10025180 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 320 415 F 16 N 7/32 B 05 B 7/24 + (22) 01972004.4 05.09.01 ECOLAB INC. 370 Wabasha Street N St. Paul MN 55102-1390(US); (54) DISPOSITIF POUR L'APPLICATION DE LIQUIDES A PULVERISER-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUR AUFBRINGUNG VON VERSPRÜHBAREN FLÜSSIGKEITEN (30) 09.09.00 DE 10044600 02.06.01 DE 10127046 31.08.01 DE 20114393 U (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 368 713 F 16 P 3/00 G 05 B 9/02 + (22) 02700255.9 19.02.02 PILZ G.M.B.H. & CO. Felix-Wankel-Strasse 2 73760 Ostfildern(DE); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR SURVEILLER SANS ERREUR LE MOUVEMENT DE ROTATION D'UN ARBRE-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUM FEHLERSICHEREN ÜBERWACHEN DER DREHBEWEGUNG EINER WELLE (30) 08.03.01 DE 10112230 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 173 645 F 16 S 1/02 E 04 D 3/06 + (22) 00920419.9 18.04.00 >VKR HOLDING A/S Tobaksvejen 10 DK-2860 Soeborg(DK); (54) FERRURE D'ASSEMBLAGE ET D'ARTICULATION POUR PANNEAU ET SYSTEME DE PANNEAUX DANS LEQUEL SONT UTILISEES CES FERRURES (30) 23.04.99 DK 990557 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 949 446 F 16 T 1/38 + (22) 99104705.1 10.03.99 >GESTRA A.G. Münchener Strasse 77 DE-28215 Bremen(DE); (54) Corps de soupape avec un raccord et un capot-TRADUCTION-Armaturengehäuse mit einem Anschlussteil und einer Haube (30) 06.04.98 DE 19815340 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 492 979 F 17 C 1/02 + (22) 03745828.8 07.04.03 SNECMA PROPULSION SOLIDE Les Cinq Chemins 33187 Le Haillan Cedex(FR); (54) RESERVOIR POUR FLUIDE SOUS PRESSION, NOTAMMENT RESERVOIR POUR GAZ COMPRIME DESTINE A UN VEHICULE AUTOMOBILE (30) 08.04.02 FR 0204346 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 290 374 (51) F 21 L 4/08 F 21 W 101/08 B 60 Q 3/02 F 21 V 21/088 F 21 V 21/096 F 21 V 5/00 (21) + (22) 01943116.2 18.05.01 (73) WITTE & SUTOR G.M.B.H. Steinberger Strasse 2 148

71540 Murrhardt(DE); (54) LAMPE ENFICHABLE-TRADUCTION-STECKERLEUCHTE (30) 22.05.00 DE 10025000 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 130 310 (51) F 21 S 8/00 F 21 V 13/12 F 21 V 5/02 F 21 V 11/14 F 21 V 8/00 G 02 B 6/00 F 21 W 131/402 // // F21W131: 4 02 (21) + (22) 01105265.1 05.03.01 (73) SITECO BELEUCHTUNGSTECHNIK G.M.B.H. Ohmstrasse 50 83301 Traunreut(DE); (54) Luminaire à conducteur de lumière creux avec une lampe intégrée dans la cavité-TRADUCTION-Hohllichtleiterleuchte mit in den Hohlraum integrierter Lampe (30) 03.03.00 DE 10010471 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 130 310 (51) F 21 V 13/12 F 21 V 5/02 F 21 V 11/14 F 21 V 8/00 G 02 B 6/00 F 21 W 131/402 F 21 S 8/00 // // F21W131: 4 02 (21) + (22) 01105265.1 05.03.01 (73) SITECO BELEUCHTUNGSTECHNIK G.M.B.H. Ohmstrasse 50 83301 Traunreut(DE); (54) Luminaire à conducteur de lumière creux avec une lampe intégrée dans la cavité-TRADUCTION-Hohllichtleiterleuchte mit in den Hohlraum integrierter Lampe (30) 03.03.00 DE 10010471 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 158 184 (51) F 21 V 21/08 F 16 M 13/02 F 16 B 2/12 (21) + (22) 01112295.9 19.05.01 (73) MOLL SYSTEM- UND FUNKTIONS-MOBEL G.M.B.H. Rechbergstrasse 7 D-73344 Gruibingen(DE); (54) Dispositif de fixation d'un objet, en particulier une lampe-TRADUCTION-Halterung zur Fixierung eines Gegenstandes, insbesondere einer Leuchte (30) 24.05.00 DE 10025180 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 290 374 (51) F 21 V 21/088 F 21 V 21/096 F 21 V 5/00 F 21 L 4/08 F 21 W 101/08 B 60 Q 3/02 (21) + (22) 01943116.2 18.05.01 (73) WITTE & SUTOR G.M.B.H. Steinberger Strasse 2 71540 Murrhardt(DE); (54) LAMPE ENFICHABLE-TRADUCTION-STECKERLEUCHTE (30) 22.05.00 DE 10025000 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 130 310 (51) F 21 W 131/402 F 21 S 8/00 F 21 V 13/12 F 21 V 5/02 F 21 V 11/14 F 21 V 8/00 G 02 B 6/00 // // F21W131: 4 02 (21) + (22) 01105265.1 05.03.01 (73) SITECO BELEUCHTUNGSTECHNIK G.M.B.H. Ohmstrasse 50 83301 Traunreut(DE); (54) Luminaire à conducteur de lumière creux avec une lampe intégrée dans la cavité-TRADUCTION-Hohllichtleiterleuchte mit in den Hohlraum integrierter Lampe (30) 03.03.00 DE 10010471 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 290 374 (51) F 21 W 101/08 B 60 Q 3/02 F 21 V 21/088 F 21 V 21/096 F 21 V 5/00 F 21 L 4/08 (21) + (22) 01943116.2 18.05.01 (73) WITTE & SUTOR G.M.B.H. Steinberger Strasse 2 71540 Murrhardt(DE); (54) LAMPE ENFICHABLE-TRADUCTION-STECKERLEUCHTE (30) 22.05.00 DE 10025000 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 255 073 (51) F 22 B 1/18 F 27 D 17/00

F 01 K

3/14

(21) + (22) 02008793.8 19.04.02 (73) >RWE POWER A.G. Huyssenallee 2 DE-45128 Essen(DE); (54) Procédé pour la valorisation de chaleur perdue de la production de fonte brute dans des fours à sole tournante-TRADUCTION-Verfahren zur Verwertung von Abwärme aus der Roheisenproduktion in Drehherdöfen (30) 03.05.01 DE 10121624 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 098 139 F 23 C 5/02 F 24 H 9/18 + (22) 00490044.5 26.10.00 S.A. >DEVILLE 76 rue Forest FR-08000 Charleville-Mézières(FR); (54) Dispositif de chauffage et brûleur destiné à être monté dans ledit dispositif (30) 05.11.99 FR 9914189 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 426 681 F 23 C 9/00 F 23 D 14/00 + (22) 03253635.1 09.06.03 >JOHN ZINK CY L.L.C. 11920 East Apache Tulsa OK 74116(US); (54) Brûleur à gaz compact à faible production de NOx et méthodes (30) 06.12.02 US 313065 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 816 757 F 23 D 14/16 + (22) 97109528.6 12.06.97 >SCHWANK G.M.B.H. Bremerhavener Strasse 43 D-50735 Köln(DE); (54) Elément de brûleur-TRADUCTION-Brennerelement (30) 05.07.96 DE 19627103 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 054 212 F 23 D 1/02 + (22) 00118421.7 19.03.98 >MITSUBISHI HEAVY INDUSTRIES LTD 5-1 Marunouchi 2-chome Chiyoda-ku Tokyo(JP); (54) Brûleur à charbon pulvérisé (30) 31.03.97 JP 8020697 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 274 959 F 23 D 14/14 + (22) 01940324.5 12.04.01 S.A. >BEKAERT N.V. Bekaertstraat 2 BE-8550 Zwevegem (BE); >BEKAERT COMBUSTION TECHNOLOGY N.V. Bekaertstraat 2 BE-8550 Zwevegem(BE) (54) MEMBRAAN VOOR EEN GASBRANDER (30) 17.04.00 EP 00201383 17.04.00 EP 00201384 17.04.00 EP 00201385 17.04.00 EP 00201386 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 426 681 F 23 D 14/00 F 23 C 9/00 + (22) 03253635.1 09.06.03 >JOHN ZINK CY L.L.C. 11920 East Apache Tulsa OK 74116(US); (54) Brûleur à gaz compact à faible production de NOx et méthodes (30) 06.12.02 US 313065 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 491 819 (51) F 23 D 3/24 A 01 M 13/00 A 01 M 1/20 (21) + (22) 04291189.1 07.05.04 (73) >PRODUITS BERGER 67 avenue Victor Hugo FR-75116 Paris(FR); (54) Système de brûleur à combustion catalytique et flacon équipé d'un tel système (30) 27.06.03 FR 0307767 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73) 149

1 136 756 F 23 G 7/10 F 23 N 5/08 + (22) 01890061.3 06.03.01 GREENPOWER ANLAGENERRICHTUNGS- UND BETRIEBS-GMBH Absberggasse 47

1103 Wien(AT); (54) Procédé de combustion de la biomasse-TRADUCTION-Verfahren zur Verbrennung von biogenen Stoffen (30) 24.03.00 AT 2252000 U (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 258 677 F 23 G 7/06 + (22) 02009627.7 27.04.02 CRONE WARMETECHNIK G.M.B.H. Schlosserstrasse 6a 26817 Rhauderfehn(DE); (54) Appareil pour le nettoyage des gaz de combustion issus de procédés industriels-TRADUCTION-Vorrichtung zur Reinigung von Abgasen aus industriellen Prozessen (30) 19.05.01 DE 10124495 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 285 199 F 23 G 5/08 F 23 G 5/00 + (22) 01934291.4 22.05.01 ENVIRONMENTAL ENERGY RESOURCES (ISRAEL) LTD >EER Hachilazon Street 12 52522 Ramat-Gan(IL); (54) APPAREIL DE TRAITEMENT DES DECHETS (30) 29.05.00 IL 13643100 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 348 906 F 23 G 5/00 + (22) 03001180.3 21.01.03 >MARTIN G.M.B.H. FUR UMWELT- UND ENERGIETECHNIK Leopoldstrasse 248 DE-80807 München (DE); >MITSUBISHI HEAVY INDUSTRIES LTD 5-1 Marunouchi 2-chome Chiyoda-ku Tokyo(JP) (54) Procédé d'influencer la qualité de résidues d'incinération d'une installation d'incinération-TRADUCTION-Verfahren zur Beeinflussung der Eigenschaften von Verbrennungsrückständen aus einer Verbrennungsanlage (30) 27.03.02 DE 10213788 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 359 374 F 23 G 5/00 B 03 B 9/04 + (22) 03001179.5 21.01.03 >MARTIN G.M.B.H. FUR UMWELT- UND ENERGIETECHNIK Leopoldstrasse 248 DE-80807 München (DE); >MITSUBISHI HEAVY INDUSTRIES LTD 5-1 Marunouchi 2-chome Chiyoda-ku Tokyo(JP) (54) Procédé de traitement de résidues d'une installation d'incinération-TRADUCTION-Verfahren zur Behandlung von Verbrennungsrückständen einer Verbrennungsanlage (30) 27.03.02 DE 10213790 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 396 677 F 23 G 5/00 F 23 H 17/06 + (22) 02020125.7 07.09.02 >FISIA BABCOCK ENVIRONMENT G.M.B.H. DE-51643 Gummersbach(DE); (54) Installation d'incinération de déchets comportant une grille de combustion-TRADUCTION-Müllverbrennungsanlage mit einem Verbrennungsrost (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 396 677 F 23 H 17/06 F 23 G 5/00 + (22) 02020125.7 07.09.02 >FISIA BABCOCK ENVIRONMENT G.M.B.H. DE-51643 Gummersbach(DE); (54) Installation d'incinération de déchets comportant une grille de combustion-TRADUCTION-Müllverbrennungsanlage mit einem Verbrennungsrost (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 492 700 (51) F 23 H 7/00 B 63 H 21/08 F 23 K 1/00 F 23 K 3/00 (21) + (22) 02726409.2 08.04.02 (73) >WORLDWIDE ECOLOGICAL SHIPPING & TRANSPORT-WEST S.A.R.L. 2nd Place de Paris L-2314 Luxembourg(LU); (54) SYSTEME DE PROPULSION NAVAL ALIMENTE PAR UN COMBUSTIBLE DERIVE DE DECHETS ET PROCEDE POUR CE SYSTEME (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) 1 086 738 (51) F 23 J 15/00 F 23 J 15/04 B 01 D 53/77 B 09 B 3/00 B 01 D 53/50 (21) + (22) 00902937.2 10.02.00 (73) >FUKUTANI YASUO 252-7 Iba Notogawa-cho Kanzaki-gun Shiga 521-1235(JP); (54) AGENT DE PURIFICATION DE FUMEES OU DE CENDRES D'INCINERATION, ET PROCEDE DE PURIFICATION METTANT EN OEUVRE CET AGENT (30) 18.02.99 JP 3992999 14.06.99 JP 16650699 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 492 700 (51) F 23 K 1/00 F 23 K 3/00 F 23 H 7/00 B 63 H 21/08 (21) + (22) 02726409.2 08.04.02 (73) >WORLDWIDE ECOLOGICAL SHIPPING & TRANSPORT-WEST S.A.R.L. 2nd Place de Paris L-2314 Luxembourg(LU); (54) SYSTEME DE PROPULSION NAVAL ALIMENTE PAR UN COMBUSTIBLE DERIVE DE DECHETS ET PROCEDE POUR CE SYSTEME (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 136 756 F 23 N 5/08 F 23 G 7/10 + (22) 01890061.3 06.03.01 GREENPOWER ANLAGENERRICHTUNGS- UND BETRIEBS-GMBH Absberggasse 47 1103 Wien(AT); (54) Procédé de combustion de la biomasse-TRADUCTION-Verfahren zur Verbrennung von biogenen Stoffen (30) 24.03.00 AT 2252000 U (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 139 025 F 24 B 1/191 F 24 B 15/00 + (22) 01400698.5 16.03.01 >JUMELIN GERARD Le Bourg FR-50260 Rauville La Bigot(FR); (54) Dispositif de rangement d'ustensiles de cheminée. (30) 24.03.00 FR 0003745 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 039 238 F 24 D 9/02 F 24 D 19/02 + (22) 00200907.4 14.03.00 >SIGARTH A.B. Box 45 330 33 Hillerstorp(SE); (54) BEVESTIGINGSINRICHTING (30) 19.03.99 SE 9901013 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 305 554 F 24 D 13/02 + (22) 01957819.4 01.06.01 MOLETHERM HOLDING A.G. Dammstrasse 21 4502 Solothurn(CH); (54) DISPOSITIF DE CHAUFFAGE A RAYONNEMENT D'ANTENNE DESTINE A CHAUFFER UNE MATIERE PAR RESONANCE-TRADUCTION-ANTENNENSTRAHLUNGS-HEIZUNG ZUR ERWÄRMUNG EINER MATERIE MITTELS RESONANZ (30) 29.07.00 DE 10037027 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 926 452 F 24 F 1/00 F 24 F 13/24 + (22) 98924634.3 16.06.98 >DAIKIN INDUSTRIES LTD Umeda Center Building 4-12 Nakazaki-nishi 2-chome Kita-ku Osaka-shi Osaka 530-0015(JP); (54) APPAREIL DE CONDITIONNEMENT D'AIR (30) 17.06.97 JP 15972797 13.11.97 JP 31217297 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 104 391 (51) F 24 F 3/16 B 64 D 13/00 C 01 B 13/02 (21) + (22) 00949529.2 13.06.00 (73) SOFRANCE 87800 Nexon(FR); (54) EQUIPEMENT DE PURIFICATION D'AIR, NOTAMMENT D'AIR DE CABINE DANS LES AERONEFS (30) 14.06.99 FR 9907488 (45) 17.08.05 _____________________________________________ 150

(11) 1 163 470 (51) F 24 F 13/02 F 24 F 13/24 F 16 L 59/02 E 04 B 1/78 (21) + (22) 00908117.5 03.03.00 (73) >ROCKWOOL LAPINUS B.V. Industrieweg 15 NL-6045 JG Roermond(NL); (54) ZELFKLEVENDE ISOLATIEDEKEN (30) 19.03.99 NL 1011603 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 395 736 F 24 F 13/14 E 21 F 1/00 + (22) 02778879.3 05.06.02 >HISERV GEBAUDEDIENSTLEISTUNGEN G.M.B.H. Hans-Günther-Sohl-Strasse 1 DE-40235 Düsseldorf(DE); (54) DISPOSITIF D'ASPIRATION POUR TUNNEL-TRADUCTION-ABSAUGVORRICHTUNG FÜR EINEN TUNNEL (30) 13.06.01 DE 10128550 26.07.01 DE 10136097 08.03.02 DE 10210102 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 415 830 F 24 F 13/065 B 60 H 1/34 + (22) 03292714.7 30.10.03 >RENAULT S.A.S. 13-15 Quai Alphonse Le Gallo FR-92100 Boulogne Billancourt(FR); (54) Diffuseur d'air compact (30) 31.10.02 FR 0213730 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 098 139 F 24 H 9/18 F 23 C 5/02 + (22) 00490044.5 26.10.00 S.A. >DEVILLE 76 rue Forest FR-08000 Charleville-Mézières(FR); (54) Dispositif de chauffage et brûleur destiné à être monté dans ledit dispositif (30) 05.11.99 FR 9914189 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 371 302 (51) F 24 H 3/04 A 45 D 20/08 A 47 K 10/48 (21) + (22) 03012708.8 04.06.03 (73) BSH BOSCH UND SIEMENS HAUSGERATE G.M.B.H. Carl-Wery-Strasse 34 81739 München(DE); (54) Appareil pour la production d'un écoulement de l'air chaud-TRADUCTION-Vorrichtung zur Erzeugung eines temperierten Luftstroms (30) 14.06.02 DE 10226658 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 130 749 (51) F 24 J 3/00 H 02 K 49/04 H 02 K 9/22 (21) + (22) 01400512.8 28.02.01 (73) DRECQ, DANIEL 8 rue Octave Allaire 78610 Saint Léger en Yvelines(FR); (54) Dispositif de freinage à courants de Foucault (30) 03.03.00 FR 0002737 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 046 868 (51) F 25 B 1/00 F 25 B 49/02 F 25 B 41/00 (21) + (22) 00107058.0 04.04.00 (73) >ZANON LUCIANO Via Ugo Foscolo 35 IT-32010 Chies d'Alpago(IT); (54) Système frigorifique comprenant un circuit frigorifique à consommation optimalisée (30) 19.04.99 IT TV990044 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 236 961 (51) F 25 B 5/02 A 23 C 3/04 F 25 D 16/00 (21) + (22) 01105006.9 01.03.01 (73) KLUE, ULRICH, DIPL.-ING. Richtweg 93A D-21502 Geesthacht(DE); (54) Installation de refroidissement pour produits alimentaires liquides-TRADUCTION-Flüssiglebensmittelkühlanlage (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 264 150 (51) F 25 B 40/00 (21) + (22) 01911456.0

F 25 B 41/06 05.03.01

(73) >ZIMMERMANN LARS CHRISTIAN WULFF Hojgardsparken 18 DK-8380 Trige(DK); (54) REGULATEUR AVEC BOUTEILLE ACCUMULATRICE POUR REFRIGERATEURS ET POMPES A CHALEUR (30) 13.03.00 DK 200000398 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 448 290 F 25 B 17/08 B 01 D 45/04 + (22) 02781496.1 13.11.02 >THERMAGEN 1 avenue de la Terrasse Bâtiment 5 FR-91198 Gif-sur-Yvette(FR); (54) EVAPORATEUR AVEC DISPOSITIF SERVANT A SEPARER UN LIQUIDE ET UN GAZ (30) 16.11.01 FR 0114853 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 454 101 F 25 C 1/14 A 23 L 3/36 + (22) 02774732.8 19.10.02 FUNK, DIETER Brandeggstrasse 1d 77694 Kehl-Kittersburg(DE); (54) DISPOSITIF DE FABRICATION DE GLACE EN FLOCONS-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUR HERSTELLUNG VON SCHERBENEIS (30) 13.12.01 DE 10161467 14.05.02 DE 10221523 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 903 548 F 25 D 11/04 A 47 F 3/04 + (22) 98117478.2 15.09.98 NESTEC S.A. Service des Brevets Avenue Nestlé 55 1800 Vevey(CH); (54) Appareil de congélation pour l'approvisionnement de produits surgelés-TRADUCTION-Tiefkühlgerät zur Bevorratung von Tiefkühlgut (30) 17.09.97 DE 29716713 U (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 072 852 F 25 D 3/06 F 25 D 17/02 + (22) 00202621.9 25.07.00 >GUDDEN GERARDUS JOHANNUS WILHELMUS HERMAN Peppeldijk 5 NL-7216 PK Kring van Dorth(NL); (54) WERKWIJZE VOOR HET KOELEN VAN PORTIONEERAPPARATUUR (30) 26.07.99 NL 1012704 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(30) 07.09.01 FR 0111755 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 948 983 F 25 J 3/04 B 01 D 3/14 + (22) 99302682.2 06.04.99 >AIR PRODUCTS AND CHEMICALS INC. 7201 Hamilton Boulevard Allentown PA 18195-1501(US); (54) Procédé et appareil de distillation pour la séparation de plusieurs constituants (30) 08.04.98 US 57211 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 199 532 F 25 J 3/04 + (22) 01103828.8 15.02.01 >LINDE A.G. Abraham-Lincoln-Strasse 21 DE-65189 Wiesbaden(DE); (54) Système de séparation d'air cryogénique à trois colonnes-TRADUCTION-Drei-Säulen-System zur Tieftemperatur-Zerlegung von Luft (30) 20.10.00 DE 10052180 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 223 395 F 25 J 3/04 + (22) 01403286.6 18.12.01 S.A. L'>AIR LIQUIDE A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES >CLAUDE 75 Quai d'Orsay FR-75321 Paris Cedex 07(FR); (54) Procédé intégré de séparation d'air et de génération d'énergie et installation pour la mise en oeuvre d'un tel procédé (30) 12.01.01 FR 0100403 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 435 500 F 27 B 9/38 F 27 D 3/00 + (22) 03028236.2 09.12.03 HANS >LINGL ANLAGENBAU UND VERFAHRENSTECHNIK G.M.B.H. & CO. K.G. Albrecht-Berblinger-Strasse 6 D-89231 Neu-Ulm(DE); (54) Dispositif pour charger et décharger des charriots de four pour four tunnel-TRADUCTION-Vorrichtung zum Be- und Entladen von Tunnelofen-Plateauwagen (30) 30.12.02 DE 10261401 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 128 141 F 25 D 21/14 + (22) 00127983.5 20.12.00 LIEBHERR-HAUSGERATE OCHSENHAUSEN G.M.B.H. Memminger Strasse 77 88416 Ochsenhausen(DE); (54) Valve de drainage pour un réfrigérateur et/ou un congélateur-TRADUCTION-Entwässerungsventil für einen Kühl- und/oder Gefrierschrank (30) 26.07.00 DE 20012936 U 25.02.00 DE 20003487 U (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

(11) (51) (21) (73)

(11) 1 162 279 (51) F 27 D 23/00 C 21 D 1/773 C 23 C 8/22 (21) + (22) 01410062.2 05.06.01 (73) ETUDES ET CONSTRUCTIONS MECANIQUES 46 Rue Jean Vaujany Technisud 38100 Grenoble(FR); (54) Installation de cémentation chauffée au gaz (30) 06.06.00 FR 0007232 (45) 17.08.05 _____________________________________________

1 128 142 F 25 D 25/02 + (22) 01104314.8 22.02.01 LIEBHERR-HAUSGERATE OCHSENHAUSEN G.M.B.H. Memminger Strasse 77 88416 Ochsenhausen(DE); (54) Appareil frigorifique-TRADUCTION-Kühlgerät (30) 23.02.00 DE 20003299 U (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 236 961 (51) F 25 D 16/00 F 25 B 5/02 A 23 C 3/04 (21) + (22) 01105006.9 01.03.01 (73) KLUE, ULRICH, DIPL.-ING. Richtweg 93A D-21502 Geesthacht(DE); (54) Installation de refroidissement pour produits alimentaires liquides-TRADUCTION-Flüssiglebensmittelkühlanlage (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 291 594 F 25 D 3/10 + (22) 02356146.7 25.07.02 OLIVO Zone Industrielle du Galinay 42230 Roche la Molière(FR); (54) Dispositif d'alimentation automatique pour compartiment réfrigérant d'un conteneur isotherme 151

1 136 779 F 27 D 3/12 F 27 D 1/00 + (22) 00890161.3 19.05.00 WIENERBERGER ZIEGELINDUSTRIE A.G. Triester Strasse 70 1102 Wien(AT); (54) Chariot pour le transport d'articles céramiques-TRADUCTION-Wagen zum Transport von Keramikrohlingen (30) 22.03.00 AT 4852000 (45) 24.08.05 _____________________________________________

(11) 1 255 073 (51) F 27 D 17/00 F 22 B 1/18 F 01 K 3/14 (21) + (22) 02008793.8 19.04.02 (73) >RWE POWER A.G. Huyssenallee 2 DE-45128 Essen(DE); (54) Procédé pour la valorisation de chaleur perdue de la production de fonte brute dans des fours à sole tournante-TRADUCTION-Verfahren zur Verwertung von Abwärme aus der Roheisenproduktion in Drehherdöfen (30) 03.05.01 DE 10121624 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 293 552 F 27 D 3/06 C 10 B 31/04 + (22) 02020644.7 13.09.02 >UHDE G.M.B.H. Friedrich-Uhde-Strasse 15

DE-44141 Dortmund(DE); (54) Méthode et dispositif pour le chargement d'un four à coke-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zur Beschickung von Koksöfen einer Koksofenbatterie (30) 14.09.01 DE 10145431 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 357 096 F 27 D 11/04 C 04 B 35/52 + (22) 03008441.2 11.04.03 SGL CARBON GMBH & CO. Ramsauerstrasse 64 4823 Steeg/Hallstätter See(AT); (54) Procédé et appareil pour la graphitisation de corps en carbone-TRADUCTION-Verfahren und Anlage zum Graphitieren von Kohlenstoffkörpern (30) 16.04.02 AT 5832002 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 435 500 F 27 D 3/00 F 27 B 9/38 + (22) 03028236.2 09.12.03 HANS >LINGL ANLAGENBAU UND VERFAHRENSTECHNIK G.M.B.H. & CO. K.G. Albrecht-Berblinger-Strasse 6 D-89231 Neu-Ulm(DE); (54) Dispositif pour charger et décharger des charriots de four pour four tunnel-TRADUCTION-Vorrichtung zum Be- und Entladen von Tunnelofen-Plateauwagen (30) 30.12.02 DE 10261401 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 166 025 F 28 D 1/04 + (22) 00915170.5 07.03.00 BEHR G.M.B.H. & CO. KG Mauserstrasse 3 70469 Stuttgart(DE); (54) ECHANGEUR THERMIQUE MULTIBLOC-TRADUCTION-MEHRBLOCK-WÄRMEÜBERTRAGER (30) 06.04.99 DE 19915389 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 311 792 F 28 D 9/00 F 28 F 9/22 + (22) 01960815.7 23.08.01 >VAHTERUS OY Pruukintie 7 23600 Kalanti(FI); (54) ECHANGEUR THERMIQUE A STRUCTURE DE PLAQUES (30) 23.08.00 FI 20001860 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 144 934 F 28 F 19/01 + (22) 99961127.0 21.12.99 >TOTALFINAELF FRANCE Tour Total 24 cours Michelet FR-92800 Puteaux(FR); (54) Utilisation, en association avec un tube d'échangeur thermique, d'un élément rigide hélicoidal (30) 22.12.98 FR 9816222 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 311 792 F 28 F 9/22 F 28 D 9/00 + (22) 01960815.7 23.08.01 >VAHTERUS OY Pruukintie 7 23600 Kalanti(FI); (54) ECHANGEUR THERMIQUE A STRUCTURE DE PLAQUES (30) 23.08.00 FI 20001860 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 389 296 F 28 F 5/00 F 28 F 9/00 + (22) 02733714.6 17.05.02 >REKUPERATOR SVENSKA A.B. 405 08 Göteborg(SE); (54) ENSEMBLE DE RACCORDEMENT POUR TUYAU, DESTINE A UN ECHANGEUR DE CHALEUR (30) 21.05.01 SE 0101798 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 412 690 F 28 F 1/24 + (22) 02758050.5 01.08.02 LAPACEK, FRANTISEK Turovec 68 391 21 Turovec(CZ); (54) RADIATEUR MODULAIRE-TRADUCTION-BAUKASTENHEIZKÖRPER (30) 01.08.01 CZ 20012802 (45) 24.08.05 _____________________________________________ 152

(11) (51) (21) (73)

1 043 561 F 41 A 33/06 + (22) 00106310.6 23.03.00 KRAUSS-MAFFEI WEGMANN G.M.B.H. & CO. KG August-Bode-Strasse 1 34127 Kassel(DE); (54) Simulateur de canon pour vehicule blindé, en particulier un char-TRADUCTION-Waffensimulator für ein Kampffahrzeug, insbesondere einen Kampfpanzer (30) 31.03.99 DE 19914665 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 223 403 F 41 A 17/74 + (22) 01830823.9 28.12.01 FABBRICA D'ARMI P. >BERETTA S.P.A. 10 Via P. Beretta IT-25063 Gardone V.T. -Brescia-( ); (54) Sécurité pour pistolet (30) 11.01.01 IT BS000001 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 070 225 F 41 G 3/26 G 11 B 27/32 + (22) 99908661.4 09.03.99 RIENER, KARL STEFAN Müllerviertel 20 4563 Micheldorf(AT); (54) UNITE DE RECEPTION, DISPOSITIF ET INSTALLATION POUR LA DETERMINATION DE LA POSITION OU DU MOUVEMENT D'UNE ARME, AINSI QUE PROCEDE CORRESPONDANT-TRADUCTION-EMPFANGSEINHEIT, VORRICHTUNG UND ANLAGE ZUR ERMITTLUNG DER LAGE UND/ODER BEWEGUNG EINER WAFFE SOWIE VERFAHREN HIERFÜR (30) 13.03.98 AT 45998 19.06.98 AT 105898 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 304 539 F 41 G 3/14 F 41 G 3/06 + (22) 02012011.9 31.05.02 OERLIKON CONTRAVES A.G. Birchstrasse 155 8050 Zürich (CH); CHARTERED AMMUNITION INDUSTRIES PTE LTD 249 Jalan Boon Lay Singapore 619523(SG) (54) Procédé et dispositif pour pointer un tube de cannon et utilisation du dispositif-TRADUCTION-Verfahren und Einrichtung zum Richten eines Waffenrohres und Verwendung der Einrichtung (30) 12.10.01 CH 18802001 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 329 683 F 41 G 3/32 + (22) 02024376.2 02.11.02 OERLIKON CONTRAVES A.G. Birchstrasse 155 8050 Zürich(CH); (54) Procédé et dispositif pour la compensation d'erreurs de tir et calculateur de système pour système d'arme-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zum Kompensieren von Schiessfehlern und Systemrechner für Waffensystem (30) 16.01.02 CH 642002 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 092 941 (51) F 42 B 10/64 F 42 B 10/14 F 42 B 10/24 (21) + (22) 00402839.5 13.10.00 (73) TDA ARMEMENTS S.A.S. Route d'Ardon 45240 La Ferté Saint-Aubin(FR); (54) Dispositif de correction de trajectoire pour projectiles guides gyroscopes (30) 15.10.99 FR 9912915 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 262 730 F 42 B 4/00 F 42 B 4/22 + (22) 02005805.3 14.03.02 >WECO PYROTECHNISCHE FABRIK G.M.B.H. BOGESTRASSE 54-56 DE-53783 EITORF(DE); (54) Article pyrotechnique muni d'une plaque de sol extensible-TRADUCTION-Bodenfeuerwerkskörper mit verbreiterbarer Fussplatte (30) 29.05.01 DE 20108964 U (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 338 860 F 42 B 12/20 F 42 B 33/02 + (22) 02027327.2 07.12.02 RHEINMETALL WAFFE MUNITION G.M.B.H. Pempelfurtstrasse 1

40880 Ratingen(DE); (54) Procédé de fabrication d'un projectile explosif de grand calibre et projectile produit avec une telle méthode-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung eines grosskalibrigen Sprenggeschosses und Sprenggeschoss, hergestellt nach diesem Verfahren (30) 21.02.02 DE 10207209 (45) 24.08.05 _____________________________________________

Carl-Zeiss-Promenade 10 07745 Jena(DE); (54) DISPOSITIF POUR DETERMINER L'EPAISSEUR ET LA VITESSE DE FORMATION D'UNE COUCHE DE GLACE-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUR BESTIMMUNG DER DICKE UND WACHSTUMSGESCHWINDIGKEIT EINER EISSCHICHT (30) 07.06.99 DE 19927015 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

(11) (51) (21) (73)

1 345 004 F 42 B 4/06 + (22) 03000308.1 09.01.03 >WECO PYROTECHNISCHE FABRIK G.M.B.H. BOGESTRASSE 54-56 DE-53783 EITORF(DE); (54) Roquette de feu d'artifice-TRADUCTION-Feuerwerksrakete (30) 16.03.02 DE 20204237 U (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 438 546 (51) F 42 B 5/02 F 42 B 5/067 F 42 B 8/02 F 42 B 12/54 F 42 C 19/10 (21) + (22) 02790530.6 21.10.02 (73) COGNET, GUY La Grande Rouliere F-63650 La Monnerie (FR); COGNET, CLAUDE Avenue de la Gare F-63550 Saint Remy Sur Durolle(FR) (54) MUNITION POUR EXERCICE DE TIR (30) 22.10.01 FR 0114302 21.08.02 FR 0210456 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 438 546 (51) F 42 C 19/10 F 42 B 5/02 F 42 B 5/067 F 42 B 8/02 F 42 B 12/54 (21) + (22) 02790530.6 21.10.02 (73) COGNET, GUY La Grande Rouliere F-63650 La Monnerie (FR); COGNET, CLAUDE Avenue de la Gare F-63550 Saint Remy Sur Durolle(FR) (54) MUNITION POUR EXERCICE DE TIR (30) 22.10.01 FR 0114302 21.08.02 FR 0210456 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 500 902 F 42 C 9/18 + (22) 03291545.6 24.06.03 DIXI MICROTECHNIQUES S.A. 4 Chemin de Palente 25025 Besancon(FR); (54) Fusee comportant un dispositif d'autodestruction pour projectile giratoire (45) 24.08.05 _____________________________________________ ********************************************************** ********************************************************** SECTION G : PHYSIQUE SECTIE G : NATUURKUNDE ********************************************************** ********************************************************** (11) 0 975 934 (51) G 01 B 11/24 G 01 B 11/00 G 01 C 15/00 (21) + (22) 98914719.4 15.04.98 (73) >KRYPTON ELECTRONIC ENGINEERING N.V. Interleuvenlaan 86 BE-3001 Leuven(BE); (54) Procédé pour déterminer la position d'un point (30) 21.04.97 BE 9700366 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 041 358 G 01 B 11/27 + (22) 00106465.8 24.03.00 PRUFTECHNIK DIETER BUSCH A.G. Oskar-Messter-Strasse 19-21 85737 Ismaning(DE); (54) Dispositif de mesure d'alignement avec une cible oblique-TRADUCTION-Fluchtungsmessanordnung mit schrägem Target (30) 29.03.99 DE 19914300 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73) 153

1 102 962 G 01 B 11/06 G 01 N 21/35 + (22) 00936852.3 02.06.00 CARL ZEISS JENA G.M.B.H.

1 120 628 G 01 B 21/20 B 21 B 38/12 + (22) 01100829.9 15.01.01 >SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 DE-80333 München(DE); (54) Poutres de mesure avec cylindre d'un ensemble de cylindrage avec dispositif de compensation-TRADUCTION-Messbalken an Walze eines Walzgerüsts mit Kompensationseinrichtung (30) 27.01.00 DE 10003496 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 295 089 (51) G 01 B 7/00 G 01 B 7/30 G 01 D 5/22 (21) + (22) 01953791.9 16.06.01 (73) KINDLER, ULRICH Parchimer Strasse 15 22143 Hamburg(DE); (54) DISPOSITIF POUR MESURER LE DEPLACEMENT SANS CONTACT, NOTAMMENT POUR SAISIR LA POSITION ET LE MOUVEMENT-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUR BERÜHRUNGSLOSEN WEGMESSUNG, INSBESONDERE ZUR STELLUNGS- UND BEWEGUNGSERFASSUNG (30) 26.06.00 DE 20011223 U (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 391 685 G 01 B 11/00 B 60 M 1/28 + (22) 03004599.1 01.03.03 GBM GLEISBAUMECHANIK BRANDENBURG/H. G.M.B.H. Am Südtor 14474 Brandenburg(DE); (54) Dispositif de mesure pour caténaire-TRADUCTION-Messsystem für Kettenwerk (30) 23.08.02 DE 20213180 U (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 456 602 G 01 B 11/00 H 05 K 13/08 + (22) 02798277.6 13.12.02 >SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 DE-80333 München(DE); (54) CAPTEUR DE DETECTION VISUELLE DE POSITION (COMPOSANT, SUBSTRAT) DOTE D'UNE UNITE D'ECLAIRAGE MODULAIRE-TRADUCTION-SENSOR ZUR VISUELLEN POSITIONSERFASSUNG ( BAUELEMENT, SUBSTRAT ) MIT EINER MODULAREN BELEUCHTUNGSEINHEIT (30) 18.12.01 DE 10162270 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 481 230 (51) G 01 B 17/00 G 01 K 11/22 G 01 K 15/00 G 01 L 9/00 G 01 L 25/00 (21) + (22) 03784001.4 01.07.03 (73) FRAUNHOFER-GESELLSCHAFT ZUR FORDERUNG DER ANGEWANDTEN FORSCHUNG E.V. Hansastrasse 27c 80686 München(DE); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LE MESURAGE ET LE CALIBRAGE DE CAPTEURS A ONDES ACOUSTIQUES DE SURFACE (SAW)-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUR SAW-SENSOR-VERMESSUNG UND -KALIBRIERUNG (30) 24.07.02 DE 10233636 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 515 129 (51) G 01 B 11/22 G 01 M 1/02 G 01 M 17/02 B 60 C 11/24 (21) + (22) 03020101.6 04.09.03 (73) SNAP-ON EQUIPMENT SRL A UNICO SOCIO. Via Provinciale per Carpi 33 42015 Correggio (Reggio Emilia)(IT); (54) Balayage optique par points de la condition d'un pneu d'une roue de véhicule (avec machine d'équilibrage de roue)-TRADUCTION-Punktweises optisches Abtasten der Beschaffenheit eines Luftreifens eines Fahrzeugrades (an Radauswuchtmaschine) (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 975 934 (51) G 01 C 15/00 G 01 B 11/00

G 01 B

11/24

(21) + (22) 98914719.4 15.04.98 (73) >KRYPTON ELECTRONIC ENGINEERING N.V. Interleuvenlaan 86 BE-3001 Leuven(BE); (54) Procédé pour déterminer la position d'un point (30) 21.04.97 BE 9700366 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 141 657 G 01 C 21/26 G 08 G 1/0969 + (22) 99963291.2 08.11.99 VOLKSWAGEN A.G. 38436 Wolfsburg(DE); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF PERMETTANT DE LIRE DES DONNEES DE NAVIGATION-TRADUCTION-VERFAHREN UND EINRICHTUNG ZUM LESEN VON NAVIGATIONSDATEN (30) 04.12.98 DE 19856128 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 241 455 (51) G 01 D 5/39 G 01 G 19/00 G 01 G 19/414 G 01 G 19/02 (21) + (22) 02396029.7 12.03.02 (73) >TAMTRON OY P.O. Box 15 33561 Tampere(FI); (54) Système et appareil de mesure de poids (30) 13.03.01 FI 20010498 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 295 089 (51) G 01 D 5/22 G 01 B 7/00 G 01 B 7/30 (21) + (22) 01953791.9 16.06.01 (73) KINDLER, ULRICH Parchimer Strasse 15 22143 Hamburg(DE); (54) DISPOSITIF POUR MESURER LE DEPLACEMENT SANS CONTACT, NOTAMMENT POUR SAISIR LA POSITION ET LE MOUVEMENT-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUR BERÜHRUNGSLOSEN WEGMESSUNG, INSBESONDERE ZUR STELLUNGS- UND BEWEGUNGSERFASSUNG (30) 26.06.00 DE 20011223 U (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 328 799 G 01 D 3/02 G 01 N 27/49 + (22) 01987879.2 16.10.01 INFINEON TECHNOLOGIES A.G. St.-Martin-Strasse 53 81669 München(DE); (54) CIRCUIT ELECTRONIQUE, ENSEMBLE CAPTEUR ET PROCEDE POUR TRAITER UN SIGNAL DE CAPTEUR-TRADUCTION-ELEKTRONISCHE SCHALTUNG, SENSORANORDNUNG UND VERFAHREN ZUM VERARBEITEN EINES SENSORSIGNALS (30) 16.10.00 DE 10051178 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 421 339 G 01 D 5/249 G 01 D 5/20 + (22) 02747562.3 03.07.02 >NEWALL MEASUREMENT SYSTEMS LTD Cornwall Road Wigston Leicestershire LE18 4XH(GB); (54) DETECTEUR DE POSITION INDUCTIF (30) 11.07.01 GB 0116953 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 777 110 G 01 F 1/80 + (22) 96118077.5 12.11.96 >SCHENCK PROCESS G.M.B.H. Landwehrstrasse 55 DE-64293 Darmstadt(DE); (54) Rotor de mesure pour débimètres massiques-TRADUCTION-Messrotor für Massendurchflussmessgeräte (30) 14.11.95 DE 19542290 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 981 723 G 01 F 15/00 G 07 F 15/00 + (22) 98919382.6 05.05.98 >LANDIS+GYR LTD Hortonwood 30 Telford Shropshire TF1 7YG(GB); (54) INSTALLATIONS DE COMPTAGE (30) 12.05.97 GB 9709604 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 099 941 (51) G 01 F 25/00 B 01 L 3/02 (21) + (22) 99811023.3 154

G 01 G 09.11.99

17/04

(73) TECAN TRADING A.G. Seestrasse 103 8708 Männedorf(CH); (54) Procédé de détermination des poids d'unités de fluide, élément de pesage ainsi que système de pesage.-TRADUCTION-Verfahren zur Bestimmung der Gewichte von Flüssigkeitseinheiten, Wägeeinsatz sowie Wägeanordnung (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 279 008 G 01 F 1/684 + (22) 01921723.1 23.04.01 SENSIRION A.G. Eggbühlstrasse 14 8052 Zürich(CH); (54) DETECTEUR DE DEBIT POUR FLUIDES-TRADUCTION-FLUSSSENSOR FÜR FLÜSSIGKEITEN (30) 04.05.00 CH 871002000 13.06.00 CH 116000 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 310 777 (51) G 01 F 17/00 G 01 F 15/18 G 01 M 3/32 (21) + (22) 03000938.5 28.05.91 (73) >LEHMANN MARTIN Obere Farnbühlstrasse 1 CH-5610 Wohlen(CH); (54) Procédé d'inspection de récipients fermés-TRADUCTION-Verfahren zur Prüfung geschlossener Behältnisse (30) 02.06.90 DE 4017853 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 388 001 G 01 F 13/00 + (22) 02738207.6 29.04.02 METTLER-TOLEDO FLEXILAB SAS 11 rue de la Fontaine 77700 Serris(FR); (54) DISPOSITIF DOSEUR DE POUDRES (30) 07.05.01 FR 0106090 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 406 701 (51) G 01 F 1/00 G 01 F 3/00 G 01 F 7/00 G 01 F 11/00 G 01 F 13/00 A 61 M 5/172 A 62 B 27/00 G 09 B 23/28 A 61 B 5/00 A 61 M 15/00 A 61 M 16/00 (21) + (22) 02748820.4 26.06.02 (73) BOEHRINGER INGELHEIM PHARMA G.M.B.H. & CO.KG Binger Strasse 173 55216 Ingelheim am Rhein(DE); (54) UNITE DE COMMANDE POUR REGULATION DE FLUX-TRADUCTION-STEUEREINHEIT ZUR FLUSSREGULIERUNG (30) 02.07.01 DE 10131516 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 099 941 (51) G 01 G 17/04 B 01 L 3/02 G 01 F 25/00 (21) + (22) 99811023.3 09.11.99 (73) TECAN TRADING A.G. Seestrasse 103 8708 Männedorf(CH); (54) Procédé de détermination des poids d'unités de fluide, élément de pesage ainsi que système de pesage.-TRADUCTION-Verfahren zur Bestimmung der Gewichte von Flüssigkeitseinheiten, Wägeeinsatz sowie Wägeanordnung (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 241 455 (51) G 01 G 19/02 G 01 D 5/39 G 01 G 19/00 G 01 G 19/414 (21) + (22) 02396029.7 12.03.02 (73) >TAMTRON OY P.O. Box 15 33561 Tampere(FI); (54) Système et appareil de mesure de poids (30) 13.03.01 FI 20010498 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 290 436 (51) G 01 G 17/00 G 01 N 33/15 G 01 N 3/40 (21) + (22) 01933997.7 21.05.01 (73) KRAEMER ELEKTRONIK G.M.B.H. Röntgenstrasse 68 64291 Darmstadt(DE); (54) DISPOSITIF ET PROCEDE SERVANT AU CONTROLE DE QUALITE AUTOMATIQUE D'ECHANTILLONS-TRADUCTION-VORRICHTUNG UND VERFAHREN ZUR AUTOMATISCHEN QUALITÄTSKONTROLLE VON PRÜFLINGEN

(30) 21.05.00 DE 10024598 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 319 931 G 01 G 3/14 G 01 L 1/22 + (22) 01129900.5 15.12.01 S.A. >SCAIME Z.I. de Juvigny B.P. 501 FR-74105 Annemasse(FR); (54) Capteur de mesure (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 347 274 G 01 G 3/18 G 01 G 3/14 + (22) 02100272.0 18.03.02 METTLER-TOLEDO GMBH Im Langacher P.O. Box MT-100 8606 Greifensee(CH); (54) Transducteur de mesure de force modulaire pour une balance et balance-TRADUCTION-Modulare Kraftmesszelle für eine Waage und Waage (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 347 277 (51) G 01 G 21/28 G 01 G 3/14 G 01 G 23/00 (21) + (22) 02100271.2 18.03.02 (73) METTLER-TOLEDO GMBH Im Langacher P.O. Box MT-100 8606 Greifensee(CH); (54) Transducteur de force, transducteur de force avec un dispositif de fixation et balance.-TRADUCTION-Kraftaufnehemer, Kraftaufnehmer mit einer Montagevorrichtung und Waage. (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 347 278 G 01 G 23/48 G 01 G 3/18 + (22) 02100273.8 18.03.02 METTLER-TOLEDO GMBH Im Langacher P.O. Box MT-100 8606 Greifensee(CH); (54) Transducteur de mesure de force pour une balance et balance-TRADUCTION-Kraftmesszelle für eine Waage und Waage (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 470 397 (51) G 01 G 11/08 G 01 G 13/02 B 65 G 53/46 (21) + (22) 03731716.1 24.01.03 (73) >PFISTER G.M.B.H. Stätzlinger Strasse 70 DE-86165 Augsburg(DE); (54) DISPOSITIF DE DOSAGE GRAVIMETRIQUE EN CONTINU ET DE CONVOYAGE PNEUMATIQUE DE MATIERE EN VRAC-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM KONTINUIERLICHEN, GRAVIMETRISCHEN DOSIEREN UND PNEUMATISCHEN FÖRDERN VON SCHÜTTGUT (30) 24.01.02 DE 20201092 U (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 022 549 G 01 J 3/44 + (22) 99400139.4 21.01.99 >EUROPEAN SPACE AGENCY 8-10 rue Mario-Nikis F-75738 Paris Cédex 15(FR); (54) Procédé et appareil de dispersion dynamique de lumière (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 192 432 G 01 J 3/46 + (22) 01942968.7 24.04.01 LAUINGER, NORBERT Kalsmunt/Westhang 9 35578 Wetzlar(DE); (54) CAPTEUR A RESEAU OPTIQUE 3D COMPORTANT UN VERRE DIFFUSANT DESTINE A LA CHROMATOMETRIE AVEC CAPACITE DE CONSTANCE CHROMATIQUE-TRADUCTION-3 D GITTEROPTISCHER SENSOR MIT STREUSCHEIBE ZUR FARBMESSUNG MIT FARBKONSTANZLEISTUNG (30) 08.05.00 DE 10022349 05.04.01 DE 10116996 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 481 230 (51) G 01 K 11/22 G 01 K 15/00 G 01 L 9/00 G 01 L 25/00 G 01 B 17/00 (21) + (22) 03784001.4 01.07.03 (73) FRAUNHOFER-GESELLSCHAFT ZUR FORDERUNG DER ANGEWANDTEN FORSCHUNG E.V. Hansastrasse 27c 80686 München(DE); 155

(54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LE MESURAGE ET LE CALIBRAGE DE CAPTEURS A ONDES ACOUSTIQUES DE SURFACE (SAW)-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUR SAW-SENSOR-VERMESSUNG UND -KALIBRIERUNG (30) 24.07.02 DE 10233636 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 985 918 G 01 L 5/10 + (22) 99402213.5 09.09.99 >SKF FRANCE 8 Avenue Réaumur F-92140 Clamart(FR); (54) Mesure et contrôle de la tension d'une courroie avec des courbes de correspondance (30) 11.09.98 FR 9811365 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 274 976 (51) G 01 L 9/00 H 01 L 21/50 G 01 N 3/42 (21) + (22) 01938040.1 23.03.01 (73) DIATRONIC GMBH-BOCHUM G.- FUR DIAMANT- UND HOCHTEMPERATUR ELEKTRONIK Markstrasse 412 44795 Bochum(DE); (54) DETECTEUR DE PRESSION ET DE TEMPERATURE-TRADUCTION-DRUCK- UND TEMPERATURSENSOR (30) 23.03.00 DE 10014048 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 319 931 G 01 L 1/22 G 01 G 3/14 + (22) 01129900.5 15.12.01 S.A. >SCAIME Z.I. de Juvigny B.P. 501 FR-74105 Annemasse(FR); (54) Capteur de mesure (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 481 230 (51) G 01 L 9/00 G 01 L 25/00 G 01 B 17/00 G 01 K 11/22 G 01 K 15/00 (21) + (22) 03784001.4 01.07.03 (73) FRAUNHOFER-GESELLSCHAFT ZUR FORDERUNG DER ANGEWANDTEN FORSCHUNG E.V. Hansastrasse 27c 80686 München(DE); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LE MESURAGE ET LE CALIBRAGE DE CAPTEURS A ONDES ACOUSTIQUES DE SURFACE (SAW)-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUR SAW-SENSOR-VERMESSUNG UND -KALIBRIERUNG (30) 24.07.02 DE 10233636 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 158 183 G 01 M 9/04 F 15 D 1/02 + (22) 01250180.5 22.05.01 E.ON KRAFTWERKE G.M.B.H. Postfach 20 10 65 45845 Gelsenkirchen(DE); (54) Tour de lavage pour la désulfurisation de gaz de fumée-TRADUCTION-Waschturm für Rauchgasentschwefelungsanlagen (30) 23.05.00 DE 10025061 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 310 777 (51) G 01 M 3/32 G 01 F 17/00 G 01 F 15/18 (21) + (22) 03000938.5 28.05.91 (73) >LEHMANN MARTIN Obere Farnbühlstrasse 1 CH-5610 Wohlen(CH); (54) Procédé d'inspection de récipients fermés-TRADUCTION-Verfahren zur Prüfung geschlossener Behältnisse (30) 02.06.90 DE 4017853 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 373 783 (51) G 01 M 3/00 G 01 N 27/90 G 01 N 29/26 F 16 L 55/32 (21) + (22) 02748410.4 07.03.02 (73) >CARNEGIE MELLON UNIVERSITY 5000 Forbes Avenue Pittsburgh Pennsylvania 15213(US); (54) SYSTEME DE CONTROLE ROBOTIQUE DE CONDUITES DE GAZ (30) 07.03.01 US 273845 P (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 515 129 (51) G 01 M 1/02 B 60 C 11/24

G 01 M G 01 B

17/02 11/22

(21) + (22) 03020101.6 04.09.03 (73) SNAP-ON EQUIPMENT SRL A UNICO SOCIO. Via Provinciale per Carpi 33 42015 Correggio (Reggio Emilia)(IT); (54) Balayage optique par points de la condition d'un pneu d'une roue de véhicule (avec machine d'équilibrage de roue)-TRADUCTION-Punktweises optisches Abtasten der Beschaffenheit eines Luftreifens eines Fahrzeugrades (an Radauswuchtmaschine) (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 662 132 (51) G 01 N 33/53 C 12 N 15/866 C 07 K 14/025 C 12 N 15/37 C 12 N 7/04 C 12 N 5/10 A 61 K 39/12 (21) + (22) 93921353.4 03.09.93 (73) THE >GOVERNMENT OF THE UNITED STATES OF AMERICA AS REPRESENTED BY THE SECRETARY DEPARTMENT OF HEALTH AND HUMAN SERVICES The National Institute of Health Office of Technology Transfer 6011 Executive Boulevard Suite 325 Rockville MD 20852(US); (54) PROTEINES DE CAPSIDES DE VIRUS DU PAPILLOME HPV16 RECOMBINEES A AUTO-ASSEMBLAGE (30) 03.09.92 US 941371 16.03.93 US 32869 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 0 825 259 (51) G 01 N 33/577 C 12 N 15/02 C 12 N 5/12 C 12 P 21/08 C 07 K 16/18 C 07 K 16/46 C 07 K 17/00 A 61 K 39/395 (21) + (22) 96912292.8 01.05.96 (73) >JAPAN TOBACCO INC. 2-1 Toranomon 2-Chome Minato-Ku Tokyo 105(JP); (54) ANTICORPS MONOCLONAL REAGISSANT AVEC LA CEPT HUMAINE ET SON PROCEDE DE QUANTIFICATION (30) 02.05.95 JP 13483695 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 0 833 917 (51) G 01 N 33/68 C 12 N 15/70 C 07 K 17/08 C 12 N 15/30 C 07 K 14/445 C 07 K 16/20 A 61 K 39/015 A 61 K 39/395 A 61 K 39/385 (21) + (22) 96922107.6 12.06.96 (73) >INSTITUT PASTEUR 25-28 rue du Docteur Roux FR-75724 Paris Cédex 15(FR); (54) MOLECULES POLYPEPTIDIQUES DE STADE PRE-ERYTHROCYTAIRE DU PALUDISME (30) 13.06.95 FR 9507007 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 0 877 803 (51) G 01 N 33/50 A 61 K 38/17 A 61 K 48/00 C 12 N 15/12 C 12 N 5/10 C 07 K 14/715 C 07 K 16/28 C 12 Q 1/68 (21) + (22) 97901343.0 02.01.97 (73) >AMGEN INC. One Amgen Center Drive Thousand Oaks California 91320-1799(US); (54) RECEPTEUR DE PROTEINE OB, COMPOSITIONS ET PROCEDES ASSOCIES (30) 04.01.96 US 582825 31.12.96 US 774414 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 0 894 143 (51) G 01 N 33/68 C 12 N 15/31 C 07 K 14/20 C 12 Q 1/68 (21) + (22) 97914794.9 20.02.97 (73) >BOARD OF REGENTS THE UNIVERSITY OF TEXAS SYSTEM 201 West 7th Street Austin TX 78701(US); (54) SEQUENCES DE BORRELIA PATHOGENES SEMBLABLES A UNE PMV (30) 21.02.96 US 12028 P (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 897 108 G 01 N 1/00 + (22) 98111821.9 26.06.98 >GSF-FORSCHUNGSZENTRUM FUR UMWELT UND GESUNDHEIT G.M.B.H. Ingolstädter Landstrasse 1 DE-85764 Neuherberg(DE); (54) Dispositif et procede de detection analytique des traces-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zum analytischen Nachweis von Spuren (30) 11.08.97 DE 19734460 (45) 17.08.05 _____________________________________________ 156

(11) (51) (21) (73)

0 919 809 G 01 N 29/22 G 01 N 29/24 + (22) 98122084.1 21.11.98 >BETRIEBSFORSCHUNGSINSTITUT VDEH INSTITUT FUR ANGEWANDTE FORSCHUNG G.M.B.H. Sohnstrasse 65 D-40237 Düsseldorf(DE); (54) Système d'émission des ondes ultrasonores-TRADUCTION-Sendesystem für Ultraschallwellen (30) 25.11.97 DE 19752154 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 0 931 094 (51) G 01 N 33/553 C 07 K 14/435 C 07 K 16/18 (21) + (22) 97932092.6 27.06.97 (73) >DIASORIN A.B. Allén 7 172 26 Sundyberg(SE); (54) METHODES POUR DETERMINER LA PRESENCE DE LA PROTEINE CEREBRALE S-100 BETA (30) 05.07.96 SE 9602677 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 941 333 (51) G 01 N 33/50 A 01 K 67/027 A 61 K 49/00 C 12 N 15/31 C 07 K 14/245 A 61 K 39/108 A 61 K 39/39 C 12 N 1/21 C 12 Q 1/48 // // (C12N1/2 1 , C 12R1:19) (21) + (22) 97910583.0 30.10.97 (73) >CHIRON S.R.L. Via Fiorentina 1 IT-53100 Siena(IT); (54) TOXINE LT-A D'E. COLI MUTANTE DETOXIQUEE IMMUNOGENE (30) 31.10.96 GB 9622660 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 0 966 685 (51) G 01 N 33/68 G 01 N 33/58 G 01 N 33/573 (21) + (22) 98901905.4 02.02.98 (73) >ODYSSEY THERA INC. 4550 Norris Canyon Road Suite 140 San Ramon CA 94583(US); (54) ANALYSES PAR COMPLEMENTATION DE FRAGMENTS PROTEIQUES POUR DETECTER DES INTERACTIONS BIOMOLECULAIRES (30) 31.01.97 CA 2196496 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 971 235 G 01 N 35/08 G 01 N 1/38 + (22) 99112466.0 29.06.99 >BAYER CORP. 100 Bayer Road Pittsburgh PA 15205(US); (54) Module de dilution d'un échantillon avec chambre de mélange décalée (30) 10.07.98 US 113464 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 0 972 201 (51) G 01 N 33/574 G 01 N 33/577 C 07 K 16/30 A 61 K 39/395 A 61 K 47/48 C 12 Q 1/68 G 01 N 33/543 (21) + (22) 98911411.1 25.02.98 (73) >CORIXA CORP. Suite 200 1124 Columbia Street Seattle WA 98104(US); (54) COMPOSES SERVANT AU DIAGNOSTIC IMMUNOLOGIQUE DU CANCER DE LA PROSTATE ET LEURS PROCEDES D'UTILISATION (30) 25.02.97 US 806596 01.08.97 US 904809 09.02.98 US 20747 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 974 046 G 01 N 15/14 B 01 L 3/00 + (22) 98915014.9 08.04.98 >SMITHKLINE BEECHAM P.L.C. 980 Great West Road Brentford Middlesex TW8 9GS(GB); (54) DISPOSITIF SERVANT A ISOLER DE PETITES PERLES POLYMERES DEPUIS UNE SUSPENSION DE CES PERLES (30) 08.04.97 GB 9707096 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 0 977 037 (51) G 01 N 35/00 / / B 01L7/00 (21) + (22) 99810635.5 (73) TECAN TRADING A.G. Seestrasse 103

B 01 L 14.07.99

9/06

//

8708 Männedorf(CH); (54) Séparateur magnétique-TRADUCTION-Magnetseparator (30) 31.07.98 CH 161998 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 984 983 G 01 N 33/68 C 07 K 14/47 + (22) 98923042.0 01.06.98 >YEDA RESEARCH AND DEVELOPMENT CO. LTD Weizman Institute of Science P.O. Box 95 Rehovot 76100(IL); (54) MODULATEURS DES VOIES D'INFLAMMATION INTRACELLULAIRE, DE MORT CELLULAIRE ET DE SURVIE CELLULAIRE (30) 05.06.97 IL 12101197 30.06.97 IL 12119997 11.09.97 IL 12174697 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 019 075 (51) G 01 N 33/53 G 01 N 33/543 G 01 N 33/566 C 07 C 215/60 C 07 B 61/00 C 07 K 2/00 C 07 K 4/00 A 61 K 38/00 A 61 K 39/00 A 61 K 39/44 A 61 K 39/395 A 61 K 51/00 (21) + (22) 99931748.0 07.06.99 (73) >THERAVANCE INC. 901 Gateway Boulevard South San Francisco CA 94080(US); (54) AGONISTES DU RECEPTEUR BETA 2-ADRENERGIQUE (30) 08.06.98 US 88466 P 15.07.98 US 92938 P (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 033 566 (51) G 01 N 1/28 // / / B 02C17/10 , B 0 2C17/14, C1 2 Q1/68, C 1 2M 1 /33 (21) + (22) 99104360.5 04.03.99 (73) F. KURT >RETSCH G.M.B.H. & CO. K.G. Rheinische Strasse 36 DE-42781 Haan (DE); >QIAGEN G.M.B.H. Max-Volmer-Strasse 4 DE-40724 Hilden(DE) (54) Procédé et appareil de désintégration d'un matériau biologique-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zum Aufschluss von biologischem Material (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 049 767 (51) G 01 N 31/00 C 12 N 5/00 C 12 N 9/00 C 12 N 11/10 C 12 N 15/00 A 61 K 49/00 (21) + (22) 99904051.2 08.01.99 (73) >AVENTIS PHARMACEUTICALS INC. 300 Somerset Corporate Blvd. Bridgewater New Jersey 08807 (US); THE >REGENTS OF THE UNIVERSITY OF CALIFORNIA 1111 Franklin Street 12th Floor Oakland CA 94607-5200(US); INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE >AGRONOMIQUE 147 rue de l'Université FR-75338 Paris(FR) (54) LAPIN TRANSGENIQUE EXPRIMANT UNE LIPOPROTEINE (A) HUMAINE FONCTIONNELLE (30) 08.01.98 US 70727 P (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 051 487 (51) G 01 N 33/68 C 12 N 15/12 C 07 K 14/47 C 07 K 16/18 C 12 Q 1/68 (21) + (22) 99901094.5 21.01.99 (73) >DIAGNOSTIC TECHNOLOGIES LTD Senate Building Technion City 32000 Haifa(IL); (54) PROTEINE PLACENTAIRE 13 (30) 29.01.98 IL 123098 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 051 500 (51) G 01 N 33/573 A 61 K 38/45 C 12 N 15/54 C 12 N 9/12 C 12 N 5/10 C 12 Q 1/48 C 12 Q 1/68 (21) + (22) 99905450.5 21.01.99 (73) >SUGEN INC. 230 E. Grand Avenue South San Francisco CA 94080(US); (54) DIAGNOSTIC ET TRAITEMENT DE MALADIES ASSOCIEES A AUR1 ET/OU AUR2 (30) 22.01.98 US 12135 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 078 064 (51) G 01 N 33/569 157

C 12 N

15/31

C 12 N 1/21 C 07 K 14/21 C 07 K 16/12 A 61 K 31/70 A 61 K 39/02 A 61 K 39/395 (21) + (22) 99924948.5 07.05.99 (73) S.A. >GLAXOSMITHKLINE BIOLOGICALS Rue de l'Institut 89 BE-1330 Rixensart(BE); (54) COMPOSES DERIVES DE MORAXELLA CATARRHALIS (30) 13.05.98 GB 9810285 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 079 230 (51) G 01 N 33/556 G 01 N 33/48 G 01 N 33/92 G 01 N 33/566 (21) + (22) 99913652.6 13.04.99 (73) >CHUGAI SEIYAKU K.K. 5-1 Ukima 5-chome Kita-ku Tokyo 115-8543(JP); (54) PROCEDE DE RECHERCHE D'UNE SUBSTANCE FAVORISANT L'OLIGOMERISATION DE MOLECULES DE PROTEINES RECEPTRICES (30) 14.04.98 JP 10232598 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 082 601 (51) G 01 N 21/55 G 01 N 21/43 G 01 N 21/03 G 01 N 13/00 (21) + (22) 99936304.7 25.05.99 (73) >JENNISSEN HERBERT P. Von-der-Vogelweide-strasse 39 DE-45279 Essen(DE); (54) ANALYSEUR DE CISAILLEMENT DE FLUX PASSANT POUR MOLECULES BIOLOGIQUEMENT ACTIVES SE TROUVANT DANS DES COUCHES DE LIQUIDE SUR DES SURFACES, PROCEDE D'ANALYSE D'UN LIQUIDE ET PROCEDE DE DETERMINATION DE L'EPAISSEUR D'UNE COUCHE DE LIQUIDE ULTRA MINCE-TRADUCTION-DURCHFLUSS-SCHERANALYSATOR FÜR BIOLOGISCH AKTIVE MOLEKÜLE IN FLÜSSIGKEITSSCHICHTEN AUF OBERFLÄCHEN, VERFAHREN ZUR ANALYSE EINER FLÜSSIGKEIT UND VERFAHREN ZUR BESTIMMUNG DER DICKE EINER ULTRADÜNNEN FLÜSSIGKEITSSCHICHT (30) 25.05.98 DE 19823301 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 084 410 G 01 N 33/543 G 01 N 27/327 + (22) 99957097.1 14.06.99 >XENTION DISCOVERY LTD Pampisford Park London Road Pampisford Cambridge CB2 4EF(GB); (54) DISPOSITIF DE CRIBLAGE A GRANDE CAPACITE (30) 12.06.98 GB 9812783 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 086 122 (51) G 01 N 33/68 C 07 K 5/078 A 61 K 38/05 (21) + (22) 99928582.8 11.06.99 (73) >JOHNSON & JOHNSON PHARMACEUTICAL RESEARCH & DEVELOPMENT L.L.C. 920 US Route 202 Raritan New Jersey 08869( ); (54) INHIBITEURS DE PROTEASE A BASE DE PYRAZINONE (30) 11.06.98 US 88989 P (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 088 228 G 01 N 33/53 G 01 N 33/68 + (22) 99930368.8 17.06.99 WASHINGTON >RESEARCH FOUNDATION 2815 Eastlake Avenue East Suite 300 Seattle Washington 98102(US); (54) ANALYSE DE LA RESORPTION DE CARTILAGE (30) 19.06.98 US 89823 P (45) 24.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 102 962 G 01 N 21/35 G 01 B 11/06 + (22) 00936852.3 02.06.00 CARL ZEISS JENA G.M.B.H. Carl-Zeiss-Promenade 10 07745 Jena(DE); (54) DISPOSITIF POUR DETERMINER L'EPAISSEUR ET LA VITESSE DE FORMATION D'UNE COUCHE DE GLACE-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUR BESTIMMUNG DER DICKE UND WACHSTUMSGESCHWINDIGKEIT EINER EISSCHICHT (30) 07.06.99 DE 19927015 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 118 861 G 01 N 35/10 B 01 L 11/00 + (22) 01100717.6 12.01.01 METTLER-TOLEDO GMBH Im Langacher 8606 Greifensee(CH); (54) Dispositif d'analyse avec appareil de lavage

verticalement mobile-TRADUCTION-Analysenvorrichtung mit vertikal bewegbarer Wascheinrichtung (30) 19.01.00 DE 10001895 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 133 559 G 01 N 33/566 C 07 K 14/705 + (22) 99972682.1 13.10.99 >ARENA PHARMACEUTICALS INC. 6166 Nancy Ridge Drive San Diego CA 92121(US); (54) RECEPTEUR HUMAIN ORPHELIN RUP3 COUPLE A UNE PROTEINE G (30) 20.11.98 US 109213 P 16.02.99 US 120416 P 26.02.99 US 121852 P 12.03.99 US 123946 P 12.03.99 US 123949 P (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 158 050 (51) G 01 N 33/50 G 01 N 33/53 A 61 K 38/22 A 61 K 39/395 C 30 B 29/58 G 06 F 17/50 C 12 N 15/12 C 12 N 15/74 C 12 N 9/00 C 12 N 5/10 C 12 N 1/20 C 07 K 14/72 C 07 H 21/02 C 07 K 16/28 (21) + (22) 01303090.3 30.03.01 (73) >PFIZER INC. 235 East 42nd Street New York N.Y. 10017(US)(GB); (54) Récepteur humain de cysteinyl leukotriène 2 (CysLT2) (30) 05.04.00 GB 0008504 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 161 673 G 01 N 21/00 + (22) 00916751.1 16.02.00 DEUTSCHES KREBSFORSCHUNGSZENTRUM STIFTUNG DES OFFENTLICHEN RECHTS Im Neuenheimer Feld 280 69120 Heidelberg(DE); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE SPECTROSCOPIE A CORRELATION DE FLUORESCENCE, NOTAMMENT POUR SPECTROSCOPIE A CORRELATION DE FLUORESCENCE POLYCHROME-TRADUCTION-FLUORESZENZKORRELATIONSSPEKTROS KOPIEVORRICHTUNG UND -VERFAHREN, INSBESONDERE ZUR MEHRFARBENFLUORESZENZKORRELATIONSSPEKTROSKOPIE (30) 18.02.99 DE 19907011 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 200 825 G 01 N 33/53 + (22) 00956283.6 25.07.00 >INSTITUT FUR DIAGNOSTIKFORSCHUNG G.M.B.H. AN DER FREIEN UNIVERSITAT BERLIN Müllerstrasse 178 DE-13353 Berlin(DE); (54) PROCEDE DE DETECTION DE REACTIONS DE LIAISON A L'AIDE DE LA MESURE DE LA RELAXATION DE LA BIREFRINGENCE DE PARTICULES MAGNETIQUES-TRADUCTION-RELAXATION DER DOPPELBRECHUNG MAGNETISCHER NANOPARTIKEL WÄHREND BINDUNGSREAKTIONEN (30) 06.08.99 DE 19938384 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 202 945 (51) G 01 N 33/58 C 07 B 59/00 C 07 D 209/48 C 07 C 211/03 (21) + (22) 00936775.6 22.05.00 (73) >UNIVERSITE CATHOLIQUE DE LOUVAIN 1 Place de l'Université BE-1348 Louvain la Neuve(BE); (54) WERKWIJZEN VOOR DE BEREIDING VAN GEPERFLUOREERDE (18F)-RADIOGELABELDE NITRO-IMIDAZOOL-DERIVATEN VOOR DE DETECTIE VAN CELLULAIRE HYPOXIE (30) 11.08.99 EP 99870172 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 224 473 (51) G 01 N 33/76 G 01 N 33/564 C 12 N 15/62 C 07 K 14/72 (21) + (22) 00969495.1 12.10.00 (73) >LOOS ULRICH Otto-Elsässer-Weg 9 DE-89081 Ulm(DE); (54) PROCEDE DE DETERMINATION D'AUTOANTICORPS CONTRE LE RECEPTEUR DE TSH-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR BESTIMMUNG VON AUTOANTIKÖRPERN GEGEN DEN TSH-REZEPTOR (30) 12.10.99 DE 19949184 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73) 158

1 239 278 G 01 N 21/45 G 01 N 21/896 + (22) 02005456.5 08.03.02 SCHOTT A.G. Hattenbergstrasse 10

55122 Mainz (DE); CARL ZEISS SMT A.G. Carl-Zeiss-Strasse 22 73447 Oberkochen(DE) (54) Procédé et dispositif permettant l'évaluation de stries dans un matériau optique-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zur Bewertung von Schlieren in optischen Materialien (30) 09.03.01 DE 10111450 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 246 919 (51) G 01 N 33/566 A 61 K 38/16 A 61 P 39/00 C 12 N 15/29 C 12 N 5/06 C 07 K 14/42 (21) + (22) 99967798.2 30.12.99 (73) >IMCLONE SYSTEMS INC. 180 Varick Street New York NY 10014 (US); THE >REGENTS OF THE UNIVERSITY OF CALIFORNIA 1111 Franklin Street 5th Floor Oakland CA 94607(US) (54) FACTEURS DE CONSERVATION DE CELLULES SOUCHES, PROCEDES ET PRODUITS S'Y RAPPORTANT (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 269 173 G 01 N 27/327 C 12 Q 1/00 + (22) 01924446.6 28.03.01 >DIABETES DIAGNOSTICS INC. 51 Sawyer Road Suite 150 Waltham MA 02453(US); (54) CAPTEUR DE GLUCOSE A REPONSE RAPIDE (30) 28.03.00 US 537065 28.03.00 GB 0007522 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 272 860 G 01 N 27/00 G 01 R 31/26 + (22) 01929287.9 29.03.01 INFINEON TECHNOLOGIES A.G. St.-Martin-Strasse 53 81669 München(DE); (54) DISPOSITIF DE CAPTEURS ET PROCEDE POUR SAISIR L'ETAT D'UN TRANSISTOR D'UN DISPOSITIF DE CAPTEURS-TRADUCTION-SENSOR-ANORDNUNG UND VERFAHREN ZUM ERFASSEN EINES ZUSTANDS EINES TRANSISTORS EINER SENSOR-ANORDNUNG (30) 30.03.00 DE 10015958 12.05.00 DE 10023357 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 274 976 (51) G 01 N 3/42 G 01 L 9/00 H 01 L 21/50 (21) + (22) 01938040.1 23.03.01 (73) DIATRONIC GMBH-BOCHUM G.- FUR DIAMANT- UND HOCHTEMPERATUR ELEKTRONIK Markstrasse 412 44795 Bochum(DE); (54) DETECTEUR DE PRESSION ET DE TEMPERATURE-TRADUCTION-DRUCK- UND TEMPERATURSENSOR (30) 23.03.00 DE 10014048 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 290 423 G 01 N 15/00 + (22) 01946351.2 14.06.01 >HERCULES INC. 1313 N. Market Street Hercules Plaza Wilmington Delaware 19894-0001(US); (54) BIOCAPTEUR ET CAPTEUR DE DEPOT POUR SURVEILLER UN FILM BIOLOGIQUE ET D'AUTRES DEPOTS (30) 15.06.00 US 211682 P 07.09.00 US 657341 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 290 436 (51) G 01 N 33/15 G 01 N 3/40 G 01 G 17/00 (21) + (22) 01933997.7 21.05.01 (73) KRAEMER ELEKTRONIK G.M.B.H. Röntgenstrasse 68 64291 Darmstadt(DE); (54) DISPOSITIF ET PROCEDE SERVANT AU CONTROLE DE QUALITE AUTOMATIQUE D'ECHANTILLONS-TRADUCTION-VORRICHTUNG UND VERFAHREN ZUR AUTOMATISCHEN QUALITÄTSKONTROLLE VON PRÜFLINGEN (30) 21.05.00 DE 10024598 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 292 824 G 01 N 33/38 G 01 N 27/02 + (22) 01955316.3 19.06.01 MOUHASSEB, HAISSAM Twäracherstrasse 1 8118 Pfaffhausen(CH); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE DEFINITION D'AU MOINS UN PARAMETRE D'UN MELANGE D'UN SUPPORT, D'EAU ET DE

GAZ-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUR BESTIMMUNG MINDESTENS EINES PARAMETERS EINER MISCHUNGSFORMEL EINES GEMISCHES UMFASSEND EINEN TRÄGERSTOFF, WASSER UND GAS (30) 21.06.00 DE 10030602 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 297 342 G 01 N 33/82 + (22) 01931928.4 22.05.01 >AXIS-SHIELD ASA Ulvenveien 87 0510 Oslo(NO); (54) METHODE DE DIAGNOSTIC DE LA MALADIE D'ALZHEIMER FONDEE SUR L'HOLO-TRANSCOBALAMINE II (30) 04.07.00 GB 0016460 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 328 799 G 01 N 27/49 G 01 D 3/02 + (22) 01987879.2 16.10.01 INFINEON TECHNOLOGIES A.G. St.-Martin-Strasse 53 81669 München(DE); (54) CIRCUIT ELECTRONIQUE, ENSEMBLE CAPTEUR ET PROCEDE POUR TRAITER UN SIGNAL DE CAPTEUR-TRADUCTION-ELEKTRONISCHE SCHALTUNG, SENSORANORDNUNG UND VERFAHREN ZUM VERARBEITEN EINES SENSORSIGNALS (30) 16.10.00 DE 10051178 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 367 392 G 01 N 33/49 A 61 B 5/00 + (22) 03450130.4 22.05.03 F.HOFFMANN-LA ROCHE A.G. Grenzacherstrasse 124 4070 Basel(CH); (54) Procédé et dispositif pour mesurer des paramètres des gaz sanguins-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zur Messung von Blutgasparametern (30) 31.05.02 AT 8392002 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 373 783 (51) G 01 N 27/90 G 01 N 29/26 F 16 L 55/32 G 01 M 3/00 (21) + (22) 02748410.4 07.03.02 (73) >CARNEGIE MELLON UNIVERSITY 5000 Forbes Avenue Pittsburgh Pennsylvania 15213(US); (54) SYSTEME DE CONTROLE ROBOTIQUE DE CONDUITES DE GAZ (30) 07.03.01 US 273845 P (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 390 745 G 01 N 33/14 + (22) 02750890.2 06.05.02 BIONORICA A.G. Kerschensteiner Strasse 11-15 92318 Neumarkt(DE); (54) PROCEDE POUR CLASSER DU VIN ET DU CAFE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR KLASSIFIZIERUNG VON WEIN UND KAFFEE (30) 28.05.01 DE 10124917 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 445 217 G 01 N 3/08 B 65 G 47/00 + (22) 04000967.2 19.01.04 KRAEMER, THILO Röntgenstrasse 68 64291 Darmstadt(DE); (54) Dispositif de ralentissement et de réduction du trajet d'acheminement pour des articles solides délivrés en vrac par une unité d'alimentation-TRADUCTION-Vorrichtung zum Abbremsen und Verkürzen des Transportweges von aus einer Zuführeinrichtung kommender fester Erzeugnisse in Form von Schüttgütern (30) 20.01.03 DE 10302197 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 456 626 G 01 N 21/64 + (22) 02779731.5 22.11.02 >GENAPTA LTD Sumpter House 8 Station Road Histon Cambridgeshire CB4 9LQ(GB); (54) ANALYSEUR DE SPECTRE OPTIQUE A DOUBLE LONGUEUR D'ONDE (30) 28.11.01 EP 01309979 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 466 157 (51) G 01 N 3/04 159

G 01 N

3/30

(21) + (22) 03704426.0 17.01.03 (73) FRAUNHOFER-GESELLSCHAFT ZUR FORDERUNG DER ANGEWANDTEN FORSCHUNG E.V. Leonrodstrasse 54 80636 München(DE); (54) DISPOSITIF DE MESURE DE FORCE A FAIBLE TAUX DE VIBRATIONS DANS DES ESSAIS DE TRACTION DYNAMIQUES RAPIDES SUR DES ECHANTILLONS DE MATERIAUX-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUR SCHWINGUNGSARMEN KRAFTMESSUNG BEI SCHNELLEN, DYNAMISCHEN ZUGVERSUCHEN AN WERKSTOFFPROBEN (30) 18.01.02 DE 10201861 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 471 173 (51) G 01 N 33/36 D 03 D 15/00 D 06 B 23/28 (21) + (22) 03006617.9 25.03.03 (73) EMPA TESTMATERIALIEN A.G. Mövenstrasse 12 9015 St. Gallen(CH); (54) Procédé d'examen des dispositifs dans lesquels les phases de lavage, de nettoyage et de séchage sont effectués par un traitement et ses effets sur des tissus-TRADUCTION-Verfahren zur Prüfung der Aggregate, in denen die Wasch-, Reinigungs- und Trocknungsprozesse ausgeführt werden durch Behandlung und deren Auswirkung auf textile Flächengebilde (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 111 392 G 01 P 3/489 + (22) 00125334.3 30.11.00 >MICRONAS G.M.B.H. Hans-Bunte-Strasse 19 DE-79108 Freiburg(DE); (54) Mesure du nombre de tours et position angulaire d'une roue en rotation avec seuil de couplage adapté pour compensation de dérive-TRADUCTION-Erfassen der Drehzahl und Winkelstellung eines rotierendes Rades mit anpassbarer Schaltschwelle zur Driftkompensation (30) 20.12.99 DE 19961876 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 977 049 G 01 R 33/48 A 61 B 5/055 + (22) 98904180.1 26.02.98 >UNIVERSIDAD NACIONAL DE EDUCACION A DISTANCIA Calle Bravo Murillo 38 28015 Madrid (ES); >CONSEJO SUPERIOR DE INVESTIGACIONES CIENTIFICAS Calle Serrano 117 28006 Madrid(ES); THE >UNIVERSITY OF ARIZONA 888 North Euclid Avenue Main Gate 515 Tucson AZ 85721-0158(US); THE >JOHNS HOPKINS SCHOOL OF MEDICINE 888 North Euclid Avenue 515 Tucson AZ 85721-0158(US) (54) PROCEDES POUR L'OBTENTION D'IMAGES ET DE SPECTRES DU pH EXTRACELLULAIRE PAR RESONANCE MAGNETIQUE (MR) A L'AIDE D'INDICATEURS EXTRINSEQUES CONTENANT 1H OU 19F (30) 06.03.97 ES 9700496 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 051 634 G 01 R 33/00 + (22) 99907256.4 20.01.99 FORSCHUNGSZENTRUM JULICH G.M.B.H. 52425 Jülich(DE); (54) ORDINATEUR POUR EVALUER DES SIGNAUX ISSUS DE TOMOGRAPHIE A RESONANCE MAGNETIQUE NUCLEAIRE ET TOMOGRAPHE A RESONANCE MAGNETIQUE NUCLEAIRE EQUIPE DUDIT ORDINATEUR-TRADUCTION-COMPUTER ZUR AUSWERTUNG VON SIGNALEN AUS DER KERNMAGNETISCHEN RESONANZTOMOGRAPHIE SOWIE MIT DEM COMPUTER AUSGESTATTETER KERNRESONANZTOMOGRAPH (30) 23.01.98 DE 19802337 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 134 676 G 01 R 31/30 G 06 F 17/50 + (22) 01201000.5 19.03.01 INTERUNIVERSITAIR >MICROELEKTRONICA CENTRUM VZW Kapeldreef 75 BE-3001 Leuven(BE); (54) Dispositif, procédé et produit logiciel pour déterminer le bruit dans des systèmes à signaux mixtes (30) 17.03.00 US 190704 P 02.02.01 US 266184 P (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 192 473 G 01 R 15/20 + (22) 00945760.7 HONEYWELL A.G.

16.06.00

Kaiserleistrasse 39 63067 Offenbach am Main(DE); (54) DETECTEUR DE COURANT-TRADUCTION-STROMSENSOR (30) 22.06.99 DE 19928399 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 249 089 G 01 R 13/02 H 04 B 17/00 + (22) 01907452.5 16.01.01 >ROHDE & SCHWARZ G.M.B.H. & CO. K.G. Mühldorfstrasse 15 DE-81671 München(DE); (54) PROCEDE POUR AFFICHER LES DISTORSIONS D'AMPLITUDE D'UN CANAL DE TRANSMISSION-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM ANZEIGEN DER AMPLITUDENVERZERRUNGEN EINES ÜBERTRAGUNGSKANALS (30) 20.01.00 DE 10002337 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 272 860 G 01 R 31/26 G 01 N 27/00 + (22) 01929287.9 29.03.01 INFINEON TECHNOLOGIES A.G. St.-Martin-Strasse 53 81669 München(DE); (54) DISPOSITIF DE CAPTEURS ET PROCEDE POUR SAISIR L'ETAT D'UN TRANSISTOR D'UN DISPOSITIF DE CAPTEURS-TRADUCTION-SENSOR-ANORDNUNG UND VERFAHREN ZUM ERFASSEN EINES ZUSTANDS EINES TRANSISTORS EINER SENSOR-ANORDNUNG (30) 30.03.00 DE 10015958 12.05.00 DE 10023357 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 344 075 G 01 R 33/26 + (22) 01978551.8 17.10.01 COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE 31-33 rue de la Fédération 75752 Paris Cédex 15(FR); (54) MESURE VECTORIELLE D'UN CHAMP MAGNETIQUE (30) 18.10.00 FR 0013328 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 382 104 (51) G 01 R 31/34 H 02 H 6/00 H 02 H 7/085 (21) + (22) 02732634.7 17.04.02 (73) BSH BOSCH UND SIEMENS HAUSGERATE G.M.B.H. Carl-Wery-Strasse 34 81739 München(DE); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR MESURER LA TEMPERATURE D'ENROULEMENTS D'UN MOTEUR D'ENTRAINEMENT-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUM MESSEN DER WICKLUNGSTEMPERATUR EINES ANTRIEBSMOTORS (30) 19.04.01 DE 10119201 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 966 691 G 01 S 7/52 A 61 B 8/12 + (22) 98909711.8 11.03.98 >SONOMETRICS CORP. Unit 116 4500 Blakie Road London Ontario N6C 1A4(CA); (54) SYSTEME POUR AFFICHER UNE IMAGE ECHOGRAPHIQUE BIDIMENSIONNELLE DANS UN ENVIRONNEMENT DE VISUALISATION A TROIS DIMENSIONS (30) 11.03.97 US 815386 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 211 520 (51) G 01 S 5/16 G 01 S 17/87 H 04 N 5/272 (21) + (22) 02004163.8 29.05.98 (73) BRITISH >BROADCASTING CORP. Broadcasting House London W1A 1AA(GB); (54) Détermination d'une position (30) 30.05.97 GB 9711316 02.06.97 GB 9711373 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 459 979 (51) G 01 S 1/14 G 05 D 1/06 B 64 D 45/04 (21) + (22) 04290502.6 25.02.04 (73) AIRBUS FRANCE 316 Route de Bayonne 31060 Toulouse(FR); (54) Procédé et dispositif pour déterminer au moins une information de position verticale d'un aéronef (30) 19.03.03 FR 0303335 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 086 387 (51) G 01 T 3/00 160

(21) + (22) 00917120.8 05.04.00 (73) COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE 29-33 rue de la Fédération BP 510 75752 Paris Cedex 15 (FR); CIE GENERALE DES MATIERES NUCLEAIRES (COGEMA) 2 rue Paul Dautier 78140 Velizy-Villacoublay(FR) (54) PROCEDE ET DISPOSITIF D'ANALYSE D'OBJETS RADIOACTIFS AU MOYEN DE NEUTRONS (30) 08.04.99 FR 9904396 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 065 530 G 01 V 3/34 + (22) 00202253.1 27.06.00 VERENIGDE BEDRIJVEN >VAN DEN BERG HEERENVEEN HOLDING B.V. 4 Ijzerweg NL-8445 PK Heerenveen(NL); (54) BODEMSONDEERINRICHTING MET OPTISCHE GEGEVENSTRANSMISSIE (30) 29.06.99 NL 1012468 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 0 824 713 (51) G 02 B 6/122 G 02 B 6/138 G 02 B 5/13 G 02 B 5/18 B 29 D 11/00 (21) + (22) 96912167.2 08.05.96 (73) >EPIGEM LTD Wilton Research Centre P O Box 90 Wilton Middlesbrough TS90 8JE( ); (54) ELEMENT A MICRORELIEF ET SA FABRICATION (30) 10.05.95 GB 9509487 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 904 557 G 02 B 21/00 G 02 B 26/10 + (22) 97928172.2 11.06.97 EVOTEC OAI A.G. Schnackenburgallee 114 22525 Hamburg(DE); (54) MICROSCOPE CONFOCAL POUR DETERMINATION OPTIQUE D'UN VOLUME D'OBSERVATION-TRADUCTION-KONFOKALES MIKROSKOP ZUR OPTISCHEN ERFASSUNG EINES BEOBACHTUNGSVOLUMENS (30) 11.06.96 DE 19623230 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 130 310 (51) G 02 B 6/00 F 21 W 131/402 F 21 S 8/00 F 21 V 13/12 F 21 V 5/02 F 21 V 11/14 F 21 V 8/00 // // F21W131: 4 02 (21) + (22) 01105265.1 05.03.01 (73) SITECO BELEUCHTUNGSTECHNIK G.M.B.H. Ohmstrasse 50 83301 Traunreut(DE); (54) Luminaire à conducteur de lumière creux avec une lampe intégrée dans la cavité-TRADUCTION-Hohllichtleiterleuchte mit in den Hohlraum integrierter Lampe (30) 03.03.00 DE 10010471 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 353 198 (51) G 02 B 5/30 G 02 B 27/28 H 04 N 5/74 (21) + (22) 03005390.4 13.03.03 (73) CARL ZEISS JENA G.M.B.H. Carl-Zeiss-Promenade 10 07745 Jena(DE); (54) Ensemble pour la polarisation de la lumière-TRADUCTION-Anordnung zur Polarisation von Licht (30) 12.04.02 DE 10216169 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 435 534 (51) G 02 B 6/16 C 03 C 25/10 G 02 B 1/04 (21) + (22) 03293179.2 16.12.03 (73) ALCATEL 54 rue La Boétie 75008 Paris(FR); (54) Fibre optique à au moins un réseau de bragg obtenue par inscription directe à travers le revêtement recouvrant la gaine (30) 03.01.03 FR 0300027 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 455 425 G 02 B 6/16 + (22) 04290500.0 ALCATEL 54 rue la Boétie

H 01 S 25.02.04

3/063

75008 Paris(FR); (54) Fibre optique amplificatrice à anneau dope et amplificateur contenant une telle fibre (30) 04.03.03 FR 0302602 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 468 322 G 02 B 23/24 A 61 B 1/00 + (22) 02805803.0 20.12.02 >MAUNA KEA TECHNOLOGIES 9 rue d'Enghien FR-75010 Paris(FR); (54) APPAREILLAGE D IMAGERIE CONFOCALE NOTAMMENT POUR ENDOSCOPE (30) 28.12.01 FR 0116980 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 474 711 G 02 B 5/28 G 02 B 5/20 + (22) 02790559.5 15.11.02 S.A. >ATMEL GRENOBLE Avenue de Rocheplaine FR-38521 Saint-Egrève(FR); (54) COMPOSANT DE FILTRAGE OPTIQUE ACCORDABLE (30) 16.11.01 FR 0114856 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 474 716 G 02 B 27/01 + (22) 03706111.6 13.02.03 LIFE OPTICS GMBH Seeböckgasse 59 1160 Wien(AT); (54) SUPPORT POUR APPAREILS A PORTER SUR LA TETE-TRADUCTION-HALTER FÜR AM KOPF ZU TRAGENDE GERÄTE (30) 14.02.02 AT 2362002 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 153 330 (51) G 02 C 9/04 G 02 C 9/00 G 02 C 7/08 (21) + (22) 99918962.4 07.05.99 (73) >DOMANI EYEWEAR PTY. LTD 3 Wilmette Place Mona Vale NSW 2103(AU); (54) MONTURES DE LUNETTES (30) 26.11.98 AU PP734798 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 242 847 G 02 F 1/01 + (22) 00993446.4 20.11.00 DEUTSCHE TELEKOM A.G. Friedrich-Ebert-Allee 140 53113 Bonn(DE); (54) MODULATEUR DE PHASE OPTIQUE-TRADUCTION-OPTISCHER PHASENMODULATOR (30) 17.12.99 DE 19960936 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 490 728 G 02 F 1/17 + (22) 03718707.7 25.03.03 HEIDELBERG INSTRUMENTS MIKROTECHNIK G.M.B.H. Tullastrasse 2 D-69126 Heidelberg(DE); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE MODULATION DE LA LUMIERE PAR UN GAZ GRANULAIRE-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUR LICHTMODULATION MITTELS EINES GRANULAREN GASES (30) 26.03.02 DE 10213731 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 295 171 G 03 B 27/72 G 03 B 27/54 + (22) 01945452.9 15.06.01 IDENTIS SA 56 Boulevard de Courserin 77183 Croissy Beaubourg(FR); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE PROJECTION D'IMAGES NUMERIQUES SUR UN SUPPORT PHOTOSENSIBLE (30) 16.06.00 FR 0007681 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 402 818 G 03 B 42/04 A 61 B 6/14 + (22) 03405661.4 10.09.03 KERRHAWE SA 6934 Bioggio(CH); (54) Support de détecteur digitale médico-dentaire-TRADUCTION-Halter für digitale Sensoren für die Zahnmedizin (30) 30.09.02 CH 16322002 (45) 31.08.05 _____________________________________________ 161

(11) (51) (21) (73)

1 054 295 G 03 C 5/38 G 03 C 5/26 + (22) 00201642.6 08.05.00 >EASTMAN KODAK CY 343 State Street Rochester New York 14650(US); (54) Monobain développement/fixage et son utilisation pour le traitement d' éléments photographiques noir-et-blanc à faible taux d' argent (30) 18.05.99 US 313878 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 132 768 (51) G 03 C 1/79 B 41 M 5/40 B 41 M 5/00 (21) + (22) 01104230.6 22.02.01 (73) FELIX >SCHOELLER JR FOTO- UND SPEZIALPAPIERE G.M.B.H. & CO. K.G. Burg Gretesch DE-49086 Osnabrück(DE); (54) Support-TRADUCTION-Schichtträger (30) 28.02.00 DE 10009247 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 989 458 G 03 F 7/004 G 03 F 7/039 + (22) 99307323.8 15.09.99 KOREA >KUMHO PETROCHEMICAL CO. LTD 70 Serin-Dong Chongno-Gu Seoul(KR); (54) Composition de photoréserve positive chimiquement amplifiée (30) 23.09.98 KR 9839372 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) 1 020 479 (51) G 03 F 7/029 C 07 F 7/08 C 08 F 2/50 (21) + (22) 99126253.6 31.12.99 (73) >GOLDSCHMIDT G.M.B.H. Goldschmidtstrasse 100 DE-45127 Essen(DE); (54) Photoinitiateurs pour le durcissement cationique-TRADUCTION-Photoinitiatoren zur kationischen Härtung (30) 16.01.99 DE 19901531 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 228 401 G 03 F 7/00 + (22) 00913745.6 03.03.00 >BOARD OF REGENTS THE UNIVERSITY OF TEXAS SYSTEM 201 West 7th Street Austin Texas 78701(US); (54) LITHOGRAVURE EN PHOTOREPETITION (30) 11.03.99 US 266663 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 168 103 G 03 G 15/20 + (22) 01113650.4 19.06.01 >EASTMAN KODAK CY 343 State Street Rochester New York 14650(US); (54) Elément de fixage par fusion ayant une couche protectrice avec une matière de connexion durcissable à basse température (30) 30.06.00 US 608362 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) 1 179 426 (51) G 03 G 13/28 B 41 C 1/10 B 41 N 3/00 (21) + (22) 01115576.9 28.06.01 (73) KOENIG & BAUER A.G. Friedrich-Koenig-Strasse 4 97080 Würzburg(DE); (54) Procédé de fabrication d'une plaque d'impression-TRADUCTION-Verfahren zur Erzeugung einer Druckform (30) 09.08.00 DE 10039819 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 307 787 G 03 G 15/20 + (22) 01971831.1 31.07.01 OCE PRINTING SYSTEMS G.M.B.H. Siemensallee 2 85586 Poing(DE); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR FIXER UNE IMAGE REVELEE, AU MOYEN D'UN FLUX CIBLE CONSTITUE DE VAPEUR DE SOLVANT-TRADUCTION-VORRICHTUNG UND VERFAHREN ZUM FIXIEREN EINES TONERBILDES UNTER VERWENDUNG EINES GERICHTETEN STROMS AUS LÖSEMITTELDAMPF (30) 01.08.00 DE 10037464

(45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 240 559 G 04 B 19/24 + (22) 00940695.0 13.07.00 BELPANORAM A.G. Bözingenstrasse 162 2504 Biel(CH); (54) MECANISME DE CALENDRIER ANNUEL, PERPETUEL OU SECULAIRE (30) 24.12.99 EP 99125897 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 429 214 G 04 B 21/12 G 04 B 27/06 + (22) 02406094.9 12.12.02 DANIEL ROTH ET GERALD GENTA HAUTE HORLOGERIE SA 42 chemin du Grand-Puits Case Postale 382 1217 Meyrin 1(CH); (54) Pièce d'horlogerie munie d'un mécanisme de sonnerie (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 266 268 G 04 D 7/00 + (22) 01912077.3 19.03.01 UNDERWOOD (LONDON) LTD 2 Duke Street St. Jame's Londres SW1Y 6BJ(GB); (54) DISPOSITIF DE REMONTAGE D'UNE MONTRE (30) 20.03.00 EP 00810239 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 405 145 G 04 F 1/06 + (22) 02743427.3 09.07.02 >TIMESTRIP LTD Eastway Enterprise Centre 7 Paynes Park Hitchin Herts SG5 1EH (GB); >PROFILE SOL-GEL LTD Emek Refaim Street 43 93141 Jerusalem(IL) (54) INDICATEUR TEMPOREL ET SON PROCEDE DE REALISATION (30) 11.07.01 GB 0116878 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 067 442 G 04 G 1/00 + (22) 00111766.2 03.06.00 JUNGHANS UHREN G.M.B.H. Geisshaldenstrasse 49 78713 Schramberg(DE); (54) Bracelet-montre radio-TRADUCTION-Funkarmbanduhr (30) 09.06.99 DE 19926271 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 206 729 G 04 G 1/00 + (22) 99957326.4 26.11.99 ETA SA MANUFACTURE HORLOGERE SUISSE Schild-Rust-Strasse 17 2540 Grenchen(CH); (54) SYSTEME DE MISE A L'HEURE AUTOMATIQUE D'UN OBJET PORTATIF AYANT UNE FONCTION HORLOGERE (30) 03.08.99 EP 99115319 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 152 310 G 05 B 19/414 B 26 D 5/20 + (22) 01109312.7 12.04.01 HEIDELBERGER DRUCKMASCHINEN A.G. Kurfürsten-Anlage 52-60 69115 Heidelberg(DE); (54) Appareil de coupe-TRADUCTION-Schneideeinrichtung (30) 03.05.00 DE 10021449 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 179 760 (51) G 05 B 19/42 H 04 L 29/06 H 04 L 12/40 (21) + (22) 01401810.5 04.07.01 (73) SCHNEIDER AUTOMATION 245 route des Lucioles Sophia Antipolis 06560 Valbonne(FR); (54) Bus interne automate supportant le protocole TCP/IP (30) 13.07.00 FR 0009803 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 211 584 G 05 B 23/02 + (22) 01126311.8 06.11.01 BSH BOSCH UND SIEMENS HAUSGERATE G.M.B.H. Carl-Wery-Strasse 34 81739 München(DE); (54) Dispositif d'affichage-TRADUCTION-Anzeigevorrichtung 162

(30) 24.11.00 DE 10058410 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 327 925 G 05 B 19/418 G 07 C 1/10 + (22) 02000735.7 12.01.02 BLICKLE G.M.B.H. Ferdinand-Häussler-Strasse 25 72419 Neufra / Hohenzollern(DE); (54) Appareil de saisie de données de fonctionnement-TRADUCTION-Betriebsdaten-Erfassungsvor richtung (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 353 250 G 05 B 19/40 + (22) 03007992.5 10.04.03 >SEIKO EPSON CORP. 4-1 Nishi-shinjuku 2-chome Shinjuku-ku Tokyo 163-0811(JP); (54) Méthode et dispositif de commande (30) 12.04.02 JP 2002111284 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 368 713 G 05 B 9/02 F 16 P 3/00 + (22) 02700255.9 19.02.02 PILZ G.M.B.H. & CO. Felix-Wankel-Strasse 2 73760 Ostfildern(DE); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR SURVEILLER SANS ERREUR LE MOUVEMENT DE ROTATION D'UN ARBRE-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUM FEHLERSICHEREN ÜBERWACHEN DER DREHBEWEGUNG EINER WELLE (30) 08.03.01 DE 10112230 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 374 000 G 05 B 23/02 G 05 B 15/02 + (22) 02718191.6 13.03.02 >SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 DE-80333 München(DE); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE COMMANDE ET/OU DE SURVEILLANCE D'UN DISPOSITIF SURVEILLANT LA COMMANDE D'UNE INSTALLATION-TRADUCTION-VERFAHREN UND ANORDNUNG ZUR BEDIENUNG UND/ODER BEOBACHTUNG DER EINE ANLAGEN-STEUERUNG UBERWACHENDEN EINRICHTUNG (30) 19.03.01 US 812205 23.04.01 DE 10119990 18.05.01 DE 10124350 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 381 925 G 05 B 19/414 B 25 J 9/04 + (22) 02712712.5 19.04.02 NEURONICS A.G. Technoparkstrasse 1 CH-8005 Zürich(CH); (54) ROBOT A BRAS ARTICULE-TRADUCTION-KNICKARMROBOTER (30) 22.04.01 CH 731012001 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 390 821 G 05 B 19/418 B 21 B 37/00 + (22) 02742971.1 08.05.02 BETRIEBSFORSCHUNGSINSTITUT VDEH INSTITUT FUR ANGEWANDTE FORSCHUNG G.M.B.H. Sohnstrasse 65 40237 Düsseldorf(DE); (54) PROCEDE SERVANT A GERER UN PROCESSUS DE TRANSFORMATION DE L'ACIER, EN PARTICULIER D'UN PROCESSUS DE LAMINAGE A CHAUD-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR FÜHRUNG EINES STAHLVERARBEITUNGSPROZESSES, INSBESONDERE EINES WARMWALZPROZESSES (30) 08.05.01 DE 10122322 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 002 716 G 05 D 1/08 B 64 G 1/28 + (22) 99401843.0 21.07.99 >EADS ASTRIUM SAS 37 avenue Louis Bréguet FR-78140 Velizy-Villacoublay(FR); (54) Procédé et dispositif de pilotage de l'attitude d'un satellite (30) 19.11.98 FR 9814548 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 164 451 G 05 D 1/12 G 05 D + (22) 01112995.4 08.06.01 EADS DEUTSCHLAND G.M.B.H. Willy-Messerschmitt-Strasse 85521 Ottobrunn(DE);

1/02

(54) Système de contrôle de véhicule prenant en compte l'influence d'un courant sur le véhicule, et méthode de génération de trajectoire-TRADUCTION-Fahrzeug-Steuerungssystem zur Bahnsteuerung unter Berücksichtigung einer das Fahrzeug beeinflussenden Strömung sowie ein Verfahren zur Erzeugung einer Bahn-Trajektorie (30) 17.06.00 DE 10030036 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 174 784 (51) G 05 D 16/06 F 16 K 1/30 G 05 D 16/10 (21) + (22) 01401845.1 10.07.01 (73) L'AIR LIQUIDE, S.A. A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE 75 Quai d'Orsay 75321 Paris Cedex 07(FR); (54) Robinet à détendeur intégré avec raccord unique d'entrée et sortie de fluide (30) 18.07.00 FR 0009413 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 306 737 G 05 D 16/20 + (22) 02028407.1 30.03.99 >LAM RESEARCH CORP. 4650 Cushing Parkway Fremont CA 94538(US); (54) Procédé et dispositif de régulation de pression dans des unités de traitement sous vide (30) 31.03.98 US 53530 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 353 253 G 05 D 1/08 + (22) 03290076.3 13.01.03 AIRBUS FRANCE 316 Route de Bayonne 31060 Toulouse(FR); (54) Aéronef à commandes de vol électriques, pourvu d'un fuselage susceptible de se déformer et de vibrer (30) 08.04.02 FR 0204334 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 459 979 (51) G 05 D 1/06 B 64 D 45/04 G 01 S 1/14 (21) + (22) 04290502.6 25.02.04 (73) AIRBUS FRANCE 316 Route de Bayonne 31060 Toulouse(FR); (54) Procédé et dispositif pour déterminer au moins une information de position verticale d'un aéronef (30) 19.03.03 FR 0303335 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 167 109 (51) G 05 G 9/047 G 05 G 1/10 B 60 K 37/06 (21) + (22) 01115910.0 29.06.01 (73) AB ELEKTRONIK G.M.B.H. Klöcknerstrasse 4 59368 Werne(DE); (54) Dispositif de commande et de sélectionnement-TRADUCTION-Anwahlschalteinrichtung (30) 30.06.00 DE 10031096 30.06.00 DE 20011175 U (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 930 748 G 06 F 3/12 H 04 L 12/24 + (22) 99300368.0 19.01.99 >BROTHER KOGYO K.K. 15-1 Naeshiro-cho Mizuho-ku Nagoya-shi Aichi-ken 467-8561(JP); (54) Dispositif de gestion de terminaux de réseau (30) 19.01.98 JP 811398 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 978 029 G 06 F 7/06 + (22) 99911688.2 19.02.99 K.K. HITACHI SEISAKUSHO (HITACHI, LTD.) 6-6 Marunouchi 1-chome Chiyoda-ku Tokyo 100-8280(JP); (54) SYSTEME ET PROCEDE POUR IDENTIFIER ET AUTHENTIFIER DES ACCESSOIRES, DES AGENTS AUXILIAIRES ET/OU DES MATIERES CONSOMMABLES POUR DES APPAREILS TECHNIQUES-TRADUCTION-SYSTEM UND VERFAHREN ZUR IDENTIFIZIERUNG UND AUTHENTIFIZIERUNG VON ZUBEHÖR, HILFS- UND/ODER BETRIEBSSTOFFEN FÜR TECHNISCHE GERÄTE (30) 20.02.98 DE 19807177 20.05.98 DE 19822751 (45) 03.08.05 _____________________________________________ 163

(11) (51) (21) (73)

0 993 726 G 06 F 15/163 H 04 L 29/06 + (22) 99920125.4 28.04.99 >INFOSEEK CORP. 1399 Moffett Park Drive Sunnyvale CA 95089-1134( ); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF SERVANT A REDIRIGER DES REFERENCES DE LIENS HYPERMEDIA EXTERIEURES AU SERVEUR (30) 01.05.98 US 71674 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 999 488 G 06 F 1/00 + (22) 99121165.7 22.10.99 >CONTENTGUARD HOLDINGS INC. 103 Foulk Road Suite 205-M Wilmington Delaware 19803(US); (54) Documents auto-protégés (30) 23.10.98 US 178529 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 006 686 G 06 F 1/14 H 04 J 3/06 + (22) 99402641.7 25.10.99 ALCATEL 54 rue la Boétie 75008 Paris(FR); (54) Procédé et système pour asservir une fréquence via un réseau de transmission asynchrone et réseau radiotéléphonique incluant ce système (30) 03.12.98 FR 9815273 (45) 24.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 058 896 G 06 F 17/28 + (22) 99937822.7 19.02.99 >D'AGOSTINI ORGANIZZAZIONE S.R.L. Via G. Giusti 17 IT-33100 Udine(IT); (54) SYSTEME DE TRADUCTION ET ORDINATEUR MULTIFONCTION DESTINES EN PARTICULIER AU TRAITEMENT DE TEXTE ET A LA TRADUCTION SUR SUPPORT PAPIER (30) 03.03.98 IT UD980032 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 134 676 G 06 F 17/50 G 01 R 31/30 + (22) 01201000.5 19.03.01 INTERUNIVERSITAIR >MICROELEKTRONICA CENTRUM VZW Kapeldreef 75 BE-3001 Leuven(BE); (54) Dispositif, procédé et produit logiciel pour déterminer le bruit dans des systèmes à signaux mixtes (30) 17.03.00 US 190704 P 02.02.01 US 266184 P (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) 1 158 050 (51) G 06 F 17/50 C 12 N 15/12 C 12 N 15/74 C 12 N 9/00 C 12 N 5/10 C 12 N 1/20 C 07 K 14/72 C 07 H 21/02 C 07 K 16/28 G 01 N 33/50 G 01 N 33/53 A 61 K 38/22 A 61 K 39/395 C 30 B 29/58 (21) + (22) 01303090.3 30.03.01 (73) >PFIZER INC. 235 East 42nd Street New York N.Y. 10017(US)(GB); (54) Récepteur humain de cysteinyl leukotriène 2 (CysLT2) (30) 05.04.00 GB 0008504 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 185 712 (51) G 06 F 19/00 C 12 Q 1/70 C 12 Q 1/68 A 61 K 31/44 A 61 K 31/505 A 61 P 31/18 (21) + (22) 00936827.5 25.05.00 (73) >VIRCO N.V. Generaal de Wittelaan L11 B4 BE-2800 Mechelen(BE); (54) NIEUWE MUTATIEPROFIELEN VAN REVERSE TRANSCRIPTASE VAN HIV1 GECORRELEERD MET FENOTYPISCHE GENEESMIDDELRESISTENTIE (30) 28.05.99 US 136743 P (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 215 630 G 06 F 17/60 G 07 B 15/00 + (22) 01126401.7 07.11.01 DEUTSCHES ZENTRUM FUR LUFT- UND RAUMFAHRT E.V. Linder Höhe 51147 Köln(DE); (54) Méthode d'enregistrement de passagers dans un aéroport-TRADUCTION-Verfahren zum Durchführen eines Check-In-Vorgangs in Flughäfen

(30) 15.12.00 DE 10062726 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 227 482 (51) G 06 F 1/00 G 11 B 20/18 G 11 B 20/00 (21) + (22) 02075680.5 25.05.98 (73) >MACROVISION EUROPE LTD Malvern House 14-18 Bell Street Maidenhead Berkshire SL6 1BR(GB); (54) WERKWIJZE VOOR KOPIEERBEVEILIGING VAN EEN GEGEVENSDRAGER MET EEN PATROON VAN LOGISCHE FOUTEN (30) 30.05.97 EP 97303706 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 232 434 G 06 F 9/44 + (22) 00966362.6 26.09.00 S.A. >THOMSON LICENSING 46 Quai Alphonse Le Gallo FR-92100 Boulogne-Billancourt(FR); (54) SYSTEME DE FENETRAGE (30) 27.09.99 EP 99402353 02.11.99 EP 99402721 03.02.00 EP 00300832 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 253 512 (51) G 06 F 7/58 G 06 F 1/02 // / / G 06F101/1 4 (21) + (22) 02290060.9 10.01.02 (73) THALES 173 boulevard Haussmann 75008 Paris(FR); (54) Procédé et dispositif de génération d'un signal aléatoire à histogramme et spectre contrôlés (30) 16.01.01 FR 0100541 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 279 110 G 06 F 17/00 + (22) 01915955.7 27.03.01 >SCAN & PAY A/S Pustutveien 18 1396 Billingstad(NO); (54) ASSISTANCE POUR ACHAT ET PAIEMENT/CREDIT (30) 27.03.00 NO 20001586 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 313 424 (51) G 06 F 19/00 A 61 G 12/00 A 61 J 7/00 A 61 B 5/00 (21) + (22) 01962717.3 07.06.01 (73) >DIAGNOSTICA E RICERCA SAN RAFFAELE S.P.A. Via Olgettina 60 IT-20132 Milano(IT); (54) MATERIEL DE GESTION POUR ACTIVITES EN MILIEU HOSPITALIER, NOTAMMENT DES TESTS ET DES TRAITEMENTS PHARMACEUTIQUES, TENDANT A EVITER QUE LES PATIENTS N'ABSORBENT PAS LES DOSES CORRECTES (30) 19.06.00 IT MI20001373 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 316 324 (51) G 06 F 19/00 A 61 M 5/14 A 61 M 5/172 A 61 B 5/055 (21) + (22) 01128614.3 30.11.01 (73) BRAINLAB A.G. Ammerthalstrasse 8 85551 Kirchheim/Heimstetten(DE); (54) Dispositif pour planifier une infusion-TRADUCTION-Vorrichtung zur Planung einer Infusion (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 365 324 G 06 F 11/14 + (22) 03003784.0 19.02.03 FUJITSU SIEMENS COMPUTERS G.M.B.H. Domagkstrasse 28 80807 München(DE); (54) Procédé de sauvegarde, d'échange et de restauration de données pour ordinateurs portable et fixes tels que ceux du type "notebook" ou des ordinateurs de bureau-TRADUCTION-Datensicherungs-, Austausch und Entstörungsverfahren für mobile und feststehende Rechnersysteme wie Notebooks oder Desktop-PCs (30) 30.04.02 DE 10219344 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73) 164

1 395 930 G 06 F 17/60 G 07 F 17/32 + (22) 01976219.4 13.09.01 >ODAR IMMOBILIEN BERATUNGS- UND ORGANISATIONS G.M.B.H. Diekstraat 11

DE-25870 Norderfriedrichskoog(DE); (54) SYSTEME D'APPAREILS DE JEUX OU A PIECES-TRADUCTION-SPIEL- ODER VERKAUFSGERÄTEANORDNUNG (30) 30.03.01 DE 10116086 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 396 595 (51) G 06 F 17/60 G 07 C 9/00 A 47 G 29/14 A 47 G 29/20 (21) + (22) 02733467.1 11.06.02 (73) >KANEKO KIKUO 1-15 Kamiyoga 6-chome Setagaya-ku Tokyo 158-0098(JP); (54) SYSTEME DE COLLECTE/LIVRAISON DE BAGAGE ET DE BOITE A DOMICILE ET PROCEDE ASSOCIE (30) 12.06.01 JP 2001176564 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 399 864 G 06 F 17/60 + (22) 02754787.6 28.06.02 VOLKSWAGEN A.G. 38436 Wolfsburg (DE); FRICKER, ACHIM Brüsseler Str. 85 50672 Köln(DE) (54) DISPOSITIF DE PRODUCTION PERSONNALISEE-TRADUCTION-KONFEKTIONIERVORRICHTUNG (30) 29.06.01 DE 10131045 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 402 337 G 06 F 3/033 + (22) 02720125.0 25.03.02 >INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORP. New Orchard Road Armonk NY 10504(US); (54) PROCEDE POUR DIRIGER L'ATTENTION D'UN UTILISATEUR SUR DES ICONES SPECIFIQUES DONT S'APPROCHE UN POINTEUR A L'ECRAN SUR DES INTERFACES GRAPHIQUES UTILISATEUR INTERACTIVES (30) 05.07.01 US 899604 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 465 042 G 06 F 1/00 + (22) 04007649.9 30.03.04 >NTT DOCOMO INC. 11-1 Nagatacho 2-chome Chiyoda-ku Tokyo 100-6150(JP); (54) Dispositif de traitement d'informations et logiciel (30) 31.03.03 JP 2003097144 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 766 190 G 06 K 7/06 G 06 K 7/00 + (22) 96114753.5 13.09.96 >XIRING 25 Quai Galliéni FR-92150 Suresnes(FR); (54) Lecteur de carte à puce avec sortie audio (30) 29.09.95 US 536163 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 841 633 (51) G 06 K 1/12 G 06 K 19/06 G 06 K 19/04 (21) + (22) 97118387.6 23.10.97 (73) DEUTSCHE TELEKOM A.G. Friedrich-Ebert-Allee 140 53113 Bonn(DE); (54) Porteur d'informations portable sous la forme d'une carte avec un dispositif d'affichage optique-TRADUCTION-Tragbarer, kartenförmiger Datenträger mit einer optischen Anzeigeeinrichtung (30) 07.11.96 DE 19645869 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 953 182 (51) G 06 K 9/00 G 06 K 9/62 G 06 K 9/68 (21) + (22) 97925413.3 21.04.97 (73) THE >GOVERNMENT OF THE UNITED STATES OF AMERICA AS REPRESENTED BY THE SECRETARY OF THE NAVY Naval Research Laboratory 4555 Overlook Avenue S.W. Code 3008 2 Washington DC 20375-5325(US); (54) SYSTEME INTELLIGENT DE TRAITEMENT A HYPERDETECTEURS (IHPS) (30) 12.07.96 US 679085 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 964 352 (51) G 06 K 7/00 (21) + (22) 99110977.8

09.06.99

(73) >AMPHENOL-TUCHEL ELECTRONICS G.M.B.H. August-Häusser-Strasse 10 D-74080 Heilbronn(DE); (54) Un élément de contact et dispositif de contact pour une carte SIM utilisant ledit élément de contact (30) 09.06.98 DE 19825808 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 151 870 (51) G 06 K 19/16 G 06 K 19/06 B 41 M 3/14 B 42 D 15/00 (21) + (22) 00870092.4 03.05.00 (73) S.A. >BANQUE NATIONALE DE BELGIQUE 14 boulevard de Berlaimont B-1000 Bruxelles(BE); (54) Dispositif antifraude pour document (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 292 913 G 06 K 17/00 + (22) 01942185.8 12.06.01 >UNITED PARCEL SERVICE OF AMERICA INC. 55 Glenlake Parkway N.E. Atlanta GA 30328(US); (54) SYSTEME ET PROCEDE DE LOCALISATION DE PAQUETS EN TEMPS REEL (30) 12.06.00 US 211229 P (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 428 175 G 06 K 19/16 G 06 K 7/10 + (22) 02777015.5 06.09.02 >OVD KINEGRAM A.G. Zählerweg 12 CH-6301 Zug(CH); (54) ETIQUETTE MUNIE D'UN CODE-BARRES DIFFRACTIF ET SYSTEME DE LECTURE POUR DE TELLES ETIQUETTES-TRADUCTION-ETIKETT MIT EINEM DIFFRAKTIVEN STRICHCODE UND LESEANORDNUNG FÜR SOLCHE ETIKETTEN (30) 21.09.01 DE 10146508 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 451 771 G 06 K 19/077 + (22) 02783426.6 21.11.02 NAGRAID SA Les Champs 12 2301 La Chaux-de-Fonds(CH); (54) METHODE DE FABRICATION D'UN MODULE COMPRENANT AU MOINS UN COMPOSANT ELECTRONIQUE (30) 23.11.01 CH 216101 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 479 029 G 06 K 7/00 + (22) 03709616.1 17.02.03 SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 80333 München(DE); (54) PROCEDE DE CODAGE D'UNE SEQUENCE DE BITS DE DONNEES, EN PARTICULIER DE TRANSMISSION PAR INTERFACE HERTZIENNE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR KODIERUNG EINER SEQUENZ VON DATENBITS, INSBESONDERE ZUR ÜBERTRAGUNG ÜBER EINE LUFTSCHNITTSTELLE (30) 28.02.02 DE 10208731 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 481 371 G 06 K 9/00 G 06 T 7/00 + (22) 02807249.4 11.09.02 FRAUNHOFER-GESELLSCHAFT ZUR FORDERUNG DER ANGEWANDTEN FORSCHUNG E.V. Leonrodstrasse 54 80636 München(DE); (54) PROCEDE PERMETTANT DE SEPARER EN CELLULES INDIVIDUELLES UN GROUPE DE CELLULES, CONTENU DANS UNE IMAGE D'UN PRELEVEMENT-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR TRENNUNG EINER IN EINEM BILD EINER PROBE ENTHALTENEN ZELLGRUPPE IN EINZELZELLEN (30) 22.04.02 DE 10217858 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 845 757 G 06 T 11/00 + (22) 97309191.1 14.11.97 >INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORP. Armonk NY 10504(US); (54) Procédé extracteur de données et procédé pour cacher des données (30) 27.11.96 JP 31610596 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 020 816 (51) G 06 T 5/00 (21) + (22) 00100589.1 165

12.01.00

(73) >FUJI PHOTO FILM CO. LTD 210 Nakanuma Minami-Ashigara-shi Kanagawa-ken(JP); (54) Procédé et système de traitement d'images et support d'enregistrement pour la mise en oeuvre de ce procédé (30) 14.01.99 JP 729399 25.01.99 JP 1590499 26.01.99 JP 1725099 03.02.99 JP 2632399 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 363 237 G 06 T 3/40 G 06 T 5/00 + (22) 03010576.1 12.05.03 CE-SYS G.M.B.H. ILMENAU, COMPUTER UND ELEKTRONIK SYSTEMHAUS Am Hammergrund 1 98693 Ilmenau(DE); (54) Méthode pour l'affichage d'images avec un rapport hauteur/largeur modifié-TRADUCTION-Verfahren zur Darstellung von Bildern mit verändertem Breite-Höhe-Verhältnis (30) 14.05.02 DE 10221513 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 481 371 G 06 T 7/00 G 06 K 9/00 + (22) 02807249.4 11.09.02 FRAUNHOFER-GESELLSCHAFT ZUR FORDERUNG DER ANGEWANDTEN FORSCHUNG E.V. Leonrodstrasse 54 80636 München(DE); (54) PROCEDE PERMETTANT DE SEPARER EN CELLULES INDIVIDUELLES UN GROUPE DE CELLULES, CONTENU DANS UNE IMAGE D'UN PRELEVEMENT-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR TRENNUNG EINER IN EINEM BILD EINER PROBE ENTHALTENEN ZELLGRUPPE IN EINZELZELLEN (30) 22.04.02 DE 10217858 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 131 794 G 07 B 17/04 G 07 B 17/02 + (22) 99958126.7 19.11.99 >PTT POST HOLDINGS B.V. Prinses Beatrixlaan 23 NL-2595 AK Den Haag(NL); (54) WERKWIJZE EN INRICHTINGEN VOOR HET AFDRUKKEN VAN EEN FRANKEERKENMERK OP EEN DOCUMENT (30) 20.11.98 NL 1010616 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 215 630 G 07 B 15/00 G 06 F 17/60 + (22) 01126401.7 07.11.01 DEUTSCHES ZENTRUM FUR LUFT- UND RAUMFAHRT E.V. Linder Höhe 51147 Köln(DE); (54) Méthode d'enregistrement de passagers dans un aéroport-TRADUCTION-Verfahren zum Durchführen eines Check-In-Vorgangs in Flughäfen (30) 15.12.00 DE 10062726 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 269 424 (51) G 07 B 15/00 G 07 F 7/00 G 07 C 11/00 (21) + (22) 01914055.7 23.03.01 (73) >TRAKA LTD NB House Stilebrook Road Olney Bucks MK46 5EA(GB); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE D'EQUIPEMENTS (30) 31.03.00 GB 0007857 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 320 838 (51) G 07 B 15/00 G 07 F 17/24 G 07 C 1/30 (21) + (22) 01947566.4 21.06.01 (73) >BOUYGUES TELECOM 20 quai du Point du Jour FR-92100 Boulogne Billancourt(FR); (54) ENSEMBLE PERMETTANT DE LIRE AUTOMATIQUEMENT UNE INFORMATION ET SYSTEME DE CONTROLE OU DE SUIVI A DISTANCE COMPORTANT AU MOINS UN TEL ENSEMBLE (30) 22.06.00 FR 0008000 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 374 204 G 07 B 15/00 G 08 G 1/127 + (22) 02702975.0 07.03.02 >XELLO BEHEER B.V. Groenewal 8 NL-4161 CL Heukelum(NL); (54) SYSTEME ET PROCEDE PERMETTANT D'ENREGISTRER L'ITINERAIRE D'UN VEHICULE A L'AIDE D'UN TELEPHONE MOBILE (30) 07.03.01 NL 1017529 (45) 03.08.05

_____________________________________________ (11) 1 120 588 (51) G 07 C 5/00 F 16 H 61/02 F 16 H 61/00 (21) + (22) 00125337.6 30.11.00 (73) VOITH TURBO G.M.B.H. & CO. KG Alexanderstrasse 2 89522 Heidenheim(DE); (54) Procédé pour améliorer le dimensionnement de trains de propulsion véhiculaires-TRADUCTION-Verfahren zur Verbesserung der Auslegung von Antriebssträngen für Fahrzeuge (30) 24.01.00 DE 10002676 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 177 536 G 07 C 9/00 G 07 F 7/10 + (22) 00926744.4 21.03.00 DEUTSCHE TELEKOM A.G. Friedrich-Ebert-Allee 140 53113 Bonn(DE); (54) PROCEDE POUR DERIVER DES NUMEROS D'IDENTIFICATION-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR ABLEITUNG VON IDENTIFIKATIONSNUMMERN (30) 30.03.99 DE 19914407 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 208 543 G 07 C 9/00 G 07 F 7/10 + (22) 00951444.9 25.07.00 GIESECKE & DEVRIENT G.M.B.H. Prinzregentenstrasse 159 81677 München(DE); (54) PROCEDE PERMETTANT L'IDENTIFICATION D'UN UTILISATEUR ET D'UN TERMINAL-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR AUTHENTISIERUNG EINES BENUTZERS UND EINES ENDGERÄTS (30) 30.07.99 DE 19935945 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 261 942 G 07 C 9/00 + (22) 01907313.9 08.03.01 SCHMID, PETER Sonnenweg 9 4436 Oberdorf(CH); (54) PROCEDE D'ORGANISATION DE FOIRES PERMETTANT LA SELECTION ET LA COLLECTE ELECTRONIQUE DE PROSPECTUS, AINSI QUE DISPOSITIF PERMETTANT DE METTRE EN OEUVRE LE PROCEDE-TRADUCTION-FÜR DIE ORGANISATION VON MESSEN BESTIMMTES VERFAHREN ZUR ELEKTRONISCHEN AUSWAHL UND SAMMLUNG VON PROSPEKTUNTERLAGEN, SOWIE ANORDNUNG ZUR DURCHFÜHRUNG DES VERFAHRENS (30) 08.03.00 CH 453002000 02.05.00 CH 854002000 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 269 424 (51) G 07 C 11/00 G 07 B 15/00 G 07 F 7/00 (21) + (22) 01914055.7 23.03.01 (73) >TRAKA LTD NB House Stilebrook Road Olney Bucks MK46 5EA(GB); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE D'EQUIPEMENTS (30) 31.03.00 GB 0007857 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 320 838 (51) G 07 C 1/30 G 07 B 15/00 G 07 F 17/24 (21) + (22) 01947566.4 21.06.01 (73) >BOUYGUES TELECOM 20 quai du Point du Jour FR-92100 Boulogne Billancourt(FR); (54) ENSEMBLE PERMETTANT DE LIRE AUTOMATIQUEMENT UNE INFORMATION ET SYSTEME DE CONTROLE OU DE SUIVI A DISTANCE COMPORTANT AU MOINS UN TEL ENSEMBLE (30) 22.06.00 FR 0008000 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1-15 Kamiyoga 6-chome Setagaya-ku Tokyo 158-0098(JP); (54) SYSTEME DE COLLECTE/LIVRAISON DE BAGAGE ET DE BOITE A DOMICILE ET PROCEDE ASSOCIE (30) 12.06.01 JP 2001176564 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 035 519 G 07 D 5/08 + (22) 00250044.5 10.02.00 SCAN COIN INDUSTRIES A.B. Jägershillgatan 26 213 75 Malmö(SE); (54) Dispositif de reconnaissance de pièces de monnaie-TRADUCTION-Vorrichtung zur Münzerkennung (30) 08.03.99 DE 19909851 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 0 874 335 (51) G 07 F 9/08 G 07 F 5/24 G 07 F 17/42 (21) + (22) 97105336.8 29.03.97 (73) >SCHEIDT & BACHMANN G.M.B.H. Breite Strasse 132 DE-41238 Mönchengladbach(DE); (54) Installation de plusieurs automates de vente de marchandises ou de services-TRADUCTION-Anlage mit einer Mehrzahl von selbstkassierenden Warenverkaufs-oder Dienstleistungsautomaten (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 981 723 G 07 F 15/00 G 01 F 15/00 + (22) 98919382.6 05.05.98 >LANDIS+GYR LTD Hortonwood 30 Telford Shropshire TF1 7YG(GB); (54) INSTALLATIONS DE COMPTAGE (30) 12.05.97 GB 9709604 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 177 536 G 07 F 7/10 G 07 C 9/00 + (22) 00926744.4 21.03.00 DEUTSCHE TELEKOM A.G. Friedrich-Ebert-Allee 140 53113 Bonn(DE); (54) PROCEDE POUR DERIVER DES NUMEROS D'IDENTIFICATION-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR ABLEITUNG VON IDENTIFIKATIONSNUMMERN (30) 30.03.99 DE 19914407 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 188 155 G 07 F 17/32 + (22) 00938290.4 25.05.00 >TRAIN DETLEF Augustinergasse 15a 5020 Salzburg(AT); (54) PROCEDE, SYSTEME INFORMATIQUE ET PROGRAMME POUR TRAITER DES PARIS OU DES JEUX DE HASARD-TRADUCTION-VERFAHREN, COMPUTERSYSTEM UND PROGRAMM ZUR VERARBEITUNG VON WETTEN ODER GLÜCKSSPIELEN (30) 23.06.99 AT 110899 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 208 543 G 07 F 7/10 G 07 C 9/00 + (22) 00951444.9 25.07.00 GIESECKE & DEVRIENT G.M.B.H. Prinzregentenstrasse 159 81677 München(DE); (54) PROCEDE PERMETTANT L'IDENTIFICATION D'UN UTILISATEUR ET D'UN TERMINAL-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR AUTHENTISIERUNG EINES BENUTZERS UND EINES ENDGERÄTS (30) 30.07.99 DE 19935945 (45) 17.08.05 _____________________________________________

1 327 925 G 07 C 1/10 G 05 B 19/418 + (22) 02000735.7 12.01.02 BLICKLE G.M.B.H. Ferdinand-Häussler-Strasse 25 72419 Neufra / Hohenzollern(DE); (54) Appareil de saisie de données de fonctionnement-TRADUCTION-Betriebsdaten-Erfassungsvor richtung (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) 1 269 424 (51) G 07 F 7/00 G 07 C 11/00 G 07 B 15/00 (21) + (22) 01914055.7 23.03.01 (73) >TRAKA LTD NB House Stilebrook Road Olney Bucks MK46 5EA(GB); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE D'EQUIPEMENTS (30) 31.03.00 GB 0007857 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) 1 396 595 (51) G 07 C 9/00 A 47 G 29/20 (21) + (22) 02733467.1 (73) >KANEKO KIKUO 166

(11) 1 320 838 (51) G 07 F 17/24 G 07 B 15/00 (21) + (22) 01947566.4 (73) >BOUYGUES TELECOM

A 47 G 29/14 G 06 F 17/60 11.06.02

G 07 C 21.06.01

1/30

20 quai du Point du Jour FR-92100 Boulogne Billancourt(FR); (54) ENSEMBLE PERMETTANT DE LIRE AUTOMATIQUEMENT UNE INFORMATION ET SYSTEME DE CONTROLE OU DE SUIVI A DISTANCE COMPORTANT AU MOINS UN TEL ENSEMBLE (30) 22.06.00 FR 0008000 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 343 126 G 07 F 19/00 + (22) 02004923.5 05.03.02 >SCHEIDT & BACHMANN G.M.B.H. Breite Strasse 132 D-41238 Mönchengladbach(DE); (54) Méthode pour opérer des machines automatiques pour paiement sans espèces pour l'opération de ces machines-TRADUCTION-Verfahren zum Betreiben von Automaten bei der bargeldlosen Abwicklung von Automaten-Nutzungsvorgängen (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 395 930 G 07 F 17/32 G 06 F 17/60 + (22) 01976219.4 13.09.01 >ODAR IMMOBILIEN BERATUNGS- UND ORGANISATIONS G.M.B.H. Diekstraat 11 DE-25870 Norderfriedrichskoog(DE); (54) SYSTEME D'APPAREILS DE JEUX OU A PIECES-TRADUCTION-SPIEL- ODER VERKAUFSGERÄTEANORDNUNG (30) 30.03.01 DE 10116086 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 026 647 G 08 B 15/00 + (22) 00102319.1 03.02.00 GIAT INDUSTRIES 13 route de la Minière 78000 Versailles(FR); (54) Dispositif de défense d'une zone contre l'intrusion (30) 08.02.99 FR 9901536 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 290 654 G 08 B 13/24 + (22) 01931658.7 26.04.01 >CHECKPOINT SYSTEMS INTERNATIONAL G.M.B.H. Ersheimer Strasse 69 DE-69434 Hirschhorn/Neckar(DE); (54) FUSIBLE A FREQUENCE RADIO (RF), BOBINE ET CONDENSATEUR DESTINES AUDIT FUSIBLE, ET LEUR PROCEDE DE REALISATION-TRADUCTION-RADIOFREQUENZ (RF) SICHERUNGSELEMENT, SPULE UND KONDENSATOR FÜR EIN RF-SICHERUNGSELEMENT UND VERFAHREN ZU DEREN HERSTELLUNG (30) 05.05.00 DE 10021977 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 316 932 G 08 B 13/19 + (22) 02023839.0 24.10.02 INSTA ELEKTRO G.M.B.H. Wefelshohler Strasse 35 58511 Lüdenscheid(DE); (54) Capteur passif de mouvement à rayons infrarouges-TRADUCTION-Passiv-Infrarot-Bewegungsmelde r (30) 23.11.01 DE 10157530 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 443 479 G 08 B 17/113 G 08 B 29/22 + (22) 03001851.9 29.01.03 SIEMENS BUILDING TECHNOLOGIES A.G. Bellerivestrasse 36 8034 Zürich(CH); (54) Méthode et outil pour installer un détecteur linéaire de fumée-TRADUCTION-Verfahren und Werkzeug zur Installation eines linearen Rauchmelders (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 430 458 G 08 C 17/00 + (22) 02774423.4 26.09.02 >SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 DE-80333 München(DE); (54) PROCEDE DE SURVEILLANCE D'UNE INSTALLATION D'AUTOMATISATION-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM ÜBERWACHEN EINER AUTOMATISIERUNGSANLAGE (30) 26.09.01 DE 10147490 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 061 491 (51) G 08 G 1/01 167

(21) + (22) 00250164.1 26.05.00 (73) >DDG G.- FUR VERKEHRSDATEN M.B.H. Niederkasseler Lohweg 20 DE-40547 Düsseldorf(DE); (54) METHODE VOOR HET FILTEREN VAN VERKEERSDATA TER BEPALING VAN DE REISSNELHEID OP WEGEN-TRADUCTION-Filterungsverfahren von Verkehrsdaten zur Bestimmung der Reisegeschwindigkeiten auf Strassen (30) 11.06.99 DE 19928082 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 141 657 G 08 G 1/0969 G 01 C 21/26 + (22) 99963291.2 08.11.99 VOLKSWAGEN A.G. 38436 Wolfsburg(DE); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF PERMETTANT DE LIRE DES DONNEES DE NAVIGATION-TRADUCTION-VERFAHREN UND EINRICHTUNG ZUM LESEN VON NAVIGATIONSDATEN (30) 04.12.98 DE 19856128 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 211 656 (51) G 08 G 1/0968 H 04 H 1/00 H 04 Q 7/20 (21) + (22) 01125475.2 07.11.01 (73) DEUTSCHES ZENTRUM FUR LUFT- UND RAUMFAHRT E.V. Linder Höhe 51147 Köln(DE); (54) Balise de navigation capable de communiquer-TRADUCTION-Kommunikationsfähige Navigationsbake (30) 13.11.00 DE 10056207 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 220 181 G 08 G 1/08 + (22) 00128758.0 30.12.00 PETERS, GODDERT Tölzer Strasse 31 82544 Deining(DE); (54) Système de surveillance dans un tunnel-TRADUCTION-Tunnelüberwachungssystem in einem Tunnel (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 300 053 (51) G 08 G 1/095 H 05 B 33/08 H 05 B 39/04 (21) + (22) 01938239.9 25.05.01 (73) SICKINGER, MONIKA Auf dem Kyberg 10 82041 Oberhaching(DE); (54) SOURCE LUMINEUSE A DIODE ELECTROLUMINESCENTE-TRADUCTION-LED-LICHTQUELLE (30) 25.05.00 DE 10025821 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 349 130 G 08 G 1/0962 + (22) 03002244.6 31.01.03 >SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 DE-80333 München(DE); (54) Appareil d'affichage d'informations dépendant de la position-TRADUCTION-Vorrichtung zur positionsabhängigen Informationsdarstellung (30) 26.03.02 DE 10213535 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 374 204 G 08 G 1/127 G 07 B 15/00 + (22) 02702975.0 07.03.02 >XELLO BEHEER B.V. Groenewal 8 NL-4161 CL Heukelum(NL); (54) SYSTEME ET PROCEDE PERMETTANT D'ENREGISTRER L'ITINERAIRE D'UN VEHICULE A L'AIDE D'UN TELEPHONE MOBILE (30) 07.03.01 NL 1017529 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 395 967 G 08 G 1/0967 + (22) 02720323.1 26.04.02 >HEDL SANDOR Arpad ut 18. H-8420 Zirc(HU); (54) DISPOSITIF ET PROCEDE FONDES SUR DES AIMANTS PERMANENTS SERVANT A FOURNIR DES INFORMATIONS A DES VEHICULES (30) 27.04.01 HU 0101720 P (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 413 999 G 08 G 1/01 + (22) 03090359.5 21.10.03 >DDG G.- FUR VERKEHRSDATEN M.B.H. Niederkasseler Lohweg 20 DE-40547 Düsseldorf(DE); (54) WERKWIJZE VOOR HET GENEREREN VAN IMPLICIETE INFORMATIE UIT FC-DATA-TRADUCTION-Verfahren zur Generierung impliziter informationen aus FC-Daten (30) 21.10.02 DE 10249618 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 424 668 G 08 G 1/16 G 08 G 1/0965 + (22) 03023491.8 18.10.03 >DAIMLERCHRYSLER A.G. Epplestrasse 225 DE-70567 Stuttgart(DE); (54) Système et procédé pour une communication automatisée entre une pluralité de véhicules-TRADUCTION-System und Verfahren zur automatisierten Kommunikation zwischen einer Vielzahl von Kraftfahrzeugen (30) 28.11.02 DE 10255798 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 102 229 G 09 B 9/042 G 09 B 19/16 + (22) 00890284.3 19.09.00 >THURNER JORG Schulgasse 37 1180 Wien(AT); (54) Dispositif pour influencer le comportement de conduite de véhicules-TRADUCTION-Vorrichtung zur Beeinflussung von Kraftfahrzeugen (30) 18.11.99 AT 195699 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 406 701 (51) G 09 B 23/28 A 61 B 5/00 A 61 M 15/00 A 61 M 16/00 G 01 F 1/00 G 01 F 3/00 G 01 F 7/00 G 01 F 11/00 G 01 F 13/00 A 61 M 5/172 A 62 B 27/00 (21) + (22) 02748820.4 26.06.02 (73) BOEHRINGER INGELHEIM PHARMA G.M.B.H. & CO.KG Binger Strasse 173 55216 Ingelheim am Rhein(DE); (54) UNITE DE COMMANDE POUR REGULATION DE FLUX-TRADUCTION-STEUEREINHEIT ZUR FLUSSREGULIERUNG (30) 02.07.01 DE 10131516 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 065 327 G 09 F 15/00 E 04 B 2/74 + (22) 99870140.3 01.07.99 >D'HAEYERE ALAIN Rue du Point du Jour 47 BE-1470 Bousval(BE); (54) Système d'assemblage de panneaux (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 282 098 G 09 F 3/20 + (22) 01202960.9 03.08.01 >FLORA LABELS A/S Nyholmsvej 4 DK-8900 Randers(DK); (54) Etiquette pour plantes, et système et procédé d'impression sur étiquettes en plastique ou résine pour plantes (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 373 091 G 09 F 3/03 B 65 D 75/66 + (22) 02719658.3 28.02.02 >WHD ELEKTRONISCHE PRUFTECHNIK G.M.B.H. Scharfenberger Strase 151 DE-01139 Dresden(DE); (54) CARACTERES DISTINCTIFS DE SECURITE-TRADUCTION-SICHERHEITSMERKMALE (30) 01.03.01 DE 10111847 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 387 798 (51) G 09 F 3/03 B 65 D 101/00 B 65 D 75/66 (21) + (22) 02748308.0 28.02.02 (73) >WHD ELEKTRONISCHE PRUFTECHNIK G.M.B.H. Scharfenberger Strase 151 DE-01139 Dresden(DE); (54) CARACTERISTIQUES DE SECURITE-TRADUCTION-SICHERHEITSMERKMALE (30) 01.03.01 DE 10111850 (45) 10.08.05 168

_____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 474 795 G 09 F 21/04 + (22) 02730504.4 14.06.02 >AGRIPA HOLDINGS LTD Merlin House Mossland Road Hillington Park Glasgow G52 4XZ(GB); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF PERMETTANT L'AFFICHAGE DE PUBLICITES SUR UN VEHICULE (30) 12.02.02 GB 0203209 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 476 861 G 09 F 3/02 G 09 F 3/10 + (22) 03710767.9 29.01.03 >SPEAR U.S.A. L.L.C. 5510 Courseview Drive Mason OH 45040(US); (54) ETIQUETTE EN FILM MINCE REVETUE D'UN ADHESIF (30) 12.02.02 US 356283 P 10.06.02 US 166276 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 953 964 G 10 K 11/162 + (22) 99108136.5 26.04.99 >BASF A.G. DE-67056 Ludwigshafen(DE); (54) Moulage d'absorbeurs acoustiques en mousse-TRADUCTION-Schallabsorbierende Schaumstoff-Formkörper (30) 27.04.98 DE 19818811 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) 1 099 463 (51) G 10 K 11/16 B 01 D 171/10 B 01 D 171/20 B 01 D 53/04 E 04 B 1/82 B 01 D 53/00 B 01 D 53/047 (21) + (22) 00403096.1 08.11.00 (73) L'AIR LIQUIDE, S.A. A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE 75 Quai d'Orsay 75321 Paris Cedex 07(FR); (54) Installation de traitement d'air munie de moyens d'atténuation du bruit (30) 10.11.99 FR 9914176 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 367 566 G 10 L 21/02 H 04 B 1/66 + (22) 03020094.3 09.06.98 >CODING TECHNOLOGIES A.B. Döbelnsgatan 64 113 52 Stockholm(SE); (54) Amélioration de codage de la source par reproduction de la bande spectrale (30) 10.06.97 SE 9702213 12.12.97 SE 9704634 30.01.98 SE 9800268 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 895 243 G 11 B 33/04 + (22) 98110381.5 06.06.98 >STAEHLE G.M.B.H. BLECHPACKUNGEN Industriegebiet-Süd DE-67105 Schifferstadt(DE); (54) Réceptacle en tôle pour CD-TRADUCTION-Blechbehälter für eine CD-Platte (30) 29.07.97 DE 19732596 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 956 559 G 11 B 27/30 + (22) 98952984.7 24.11.98 KONINKLIJKE >PHILIPS ELECTRONICS N.V. Groenewoudseweg 1 NL-5621 BA Eindhoven(NL); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF D'INTERFACE D'INFORMATIONS AUDIO NUMERIQUES ECHANTILLONNEES A DEBIT VARIABLE AVEC UNE CHAINE DE BLOCS DE TAILLE UNIFORME, ET SUPPORT UNITAIRE AINSI PRODUIT PAR INTERFACE D'ECRITURE (30) 29.11.97 EP 97203744 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 070 225 G 11 B 27/32 F 41 G 3/26 + (22) 99908661.4 09.03.99 RIENER, KARL STEFAN Müllerviertel 20 4563 Micheldorf(AT); (54) UNITE DE RECEPTION, DISPOSITIF ET INSTALLATION POUR LA DETERMINATION DE LA POSITION OU DU MOUVEMENT D'UNE ARME, AINSI QUE PROCEDE

CORRESPONDANT-TRADUCTION-EMPFANGSEINHEIT, VORRICHTUNG UND ANLAGE ZUR ERMITTLUNG DER LAGE UND/ODER BEWEGUNG EINER WAFFE SOWIE VERFAHREN HIERFÜR (30) 13.03.98 AT 45998 19.06.98 AT 105898 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 227 482 (51) G 11 B 20/00 G 06 F 1/00 G 11 B 20/18 (21) + (22) 02075680.5 25.05.98 (73) >MACROVISION EUROPE LTD Malvern House 14-18 Bell Street Maidenhead Berkshire SL6 1BR(GB); (54) WERKWIJZE VOOR KOPIEERBEVEILIGING VAN EEN GEGEVENSDRAGER MET EEN PATROON VAN LOGISCHE FOUTEN (30) 30.05.97 EP 97303706 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 488 427 (51) G 11 C 11/22 G 11 C 5/02 H 01 L 27/01 H 01 L 23/48 (21) + (22) 03745040.0 21.03.03 (73) >THIN FILM ELECTRONICS ASA P.O. Box 1872 Vika 0124 Oslo(NO); (54) DISPOSITIF DE STOCKAGE DE DONNEES VOLUMETRIQUE COMPORTANT UNE PLURALITE D'APPAREILS MEMOIRE EMPILES A ADRESSAGE MATRICIEL (30) 25.03.02 NO 20021466 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 985 215 G 21 C 19/317 G 21 C 9/06 + (22) 98928166.2 18.05.98 >FRAMATOME ANP G.M.B.H. Freyeslebenstrasse 1 DE-91058 Erlangen(DE); (54) VEILIGHEIDSVAT VOOR EEN NUCLEAIRE INSTALLATIE MET EEN ONTSTEKINGSSYSTEEM VOOR DE RECOMBINATIE VAN WATERSTOF IN EEN GASMENGSEL-TRADUCTION-Sicherheitsbehälter einer kerntechnischen Anlage mit einem Zündsystem zur Rekombination von Wasserstoff in einem Gasgemisch. (30) 27.05.97 DE 19722165 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 044 453 G 21 C 9/00 G 21 C 19/28 + (22) 98955525.5 28.10.98 FORSCHUNGSZENTRUM JULICH G.M.B.H. 52425 Jülich(DE); (54) DISPOSITIF POUR REFROIDIR DES ATMOSPHERES ANORMALES RENDUES INERTES ET POUR SEPARER ET ELIMINER DE L'HYDROGENE-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUR KÜHLUNG INERTISIERTER STÖRFALLATMOSPHÄREN UND ZUR ABTRENNUNG UND BESEITIGUNG VON WASSERSTOFF (30) 19.11.97 DE 19751171 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(51) G 21 K 5/10 A 61 N 5/10 (21) + (22) 99107121.8 12.04.99 (73) G.- FUR SCHWERIONENFORSCHUNG G.M.H. >GSI Planckstrasse 1 DE-64291 Darmstadt-Wixhausen(DE); (54) Dispositif et procédé de contrôle d'un système à balayage de trame pour thérapie ionique-TRADUCTION-Vorrichtung und Verfahren zur Regelung eines Rasterscanners in der Ionenstrahltherapie (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 323 170 G 21 K 1/06 + (22) 01943167.5 18.05.01 FRAUNHOFER-GESELLSCHAFT ZUR FORDERUNG DER ANGEWANDTEN FORSCHUNG E.V. Hansastrasse 27 c 80686 München(DE); (54) DISPOSITIF OPTIQUE A RAYONS X-TRADUCTION-RÖNTGENOPTISCHE ANORDNUNG (30) 05.06.00 DE 10028970 (45) 03.08.05 _____________________________________________ ********************************************************** ********************************************************** SECTION H : ELECTRICITE SECTIE H : ELEKTRICITEIT ********************************************************** ********************************************************** (11) (51) (21) (73)

1 033 727 H 01 B 13/02 + (22) 00103379.4 23.02.00 >CORTINOVIS S.P.A. Via Zanica 87 I-24126 Bergamo(IT); (54) Méthode et machine de câblage de deux conducteurs en forme d' hélices avec une direction de bobinage égale, décalées par la moitié de la longueur de câblage (30) 01.03.99 IT MI990410 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 088 851 H 01 B 3/44 C 08 K 5/15 + (22) 00306098.5 18.07.00 >UNION CARBIDE CHEMICALS & PLASTICS TECHNOLOGY CORP. 39 Old Ridgebury Road Danbury Connecticut 06817-0001(US); (54) Composition réticulable de polyéthylène (30) 29.09.99 US 409040 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

(11) 1 117 102 (51) H 01 B 3/46 H 01 B 3/42 C 08 G 85/00 C 08 G 77/34 (21) + (22) 01100925.5 16.01.01 (73) >JSR CORP. 6-10 Tsukiji 5-chome Chuo-ku Tokyo 104-0045(JP); (54) Procédé de fabrication de matériaux pour la fabrication de films isolants (30) 17.01.00 JP 2000007385 12.06.00 JP 2000175684 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

(11) 1 135 777 (51) H 01 B 1/22 C 09 J 9/02 C 08 K 9/10 H 01 R 4/04 (21) + (22) 99950922.7 18.10.99 (73) >DYNAL BIOTECH ASA Postboks 114 Smestad 0309 Oslo(NO); (54) PARTICULES (30) 19.10.98 GB 9822822 (45) 03.08.05 _____________________________________________

1 166 278 G 21 C 19/317 + (22) 00922434.6 15.03.00 >FRAMATOME ANP G.M.B.H. Freyeslebenstrasse 1 DE-91058 Erlangen(DE); (54) RECOMBINATIE-INRICHTING-TRADUCTION-REKOMBINATIONSEINR ICHTUNG (30) 31.03.99 DE 19914814 (45) 10.08.05 _____________________________________________ 1 280 164 G 21 C 3/326 + (22) 02003507.7 15.02.02 >TOKYO ELECTRIC POWER CO. LTD 1-3 Uchisaiwai-cho 1-chome Chiyoda-ku Tokyo 100-0011(JP); (54) Un assemblage de combustible nucléaire MOX pour un réacteur nucléaire à neutrons thermiques (30) 23.07.01 JP 2001221708 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 448 891 (51) G 21 C 13/02 F 03 D 9/00 E 04 H 9/04 (21) + (22) 02785341.5 31.10.02 (73) >WOBBEN ALOYS Argestrasse 19 DE-26607 Aurich(DE); (54) PARC D'EOLIENNES INSTALLE AUTOUR D'UN BATIMENT A PROTEGER-TRADUCTION-WINDPARK UM EIN ZU SCHÜTZENDES GEBÄUDE (30) 01.11.01 DE 10153403 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 045 399 169

(11) (51) (21) (73)

1 158 542 H 01 B 11/18 + (22) 01401370.0 23.05.01 NEXANS 16 rue de Monceau 75008 Paris(FR); (54) Cable coaxial flexible et procédé de fabrication de celui-ci (30) 25.05.00 FR 0006689 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 270 511 H 01 B 1/08 C 01 G 19/00 + (22) 02012592.8 06.06.02 DEGUSSA A.G. Bennigsenplatz 1 40474 Düsseldorf(DE);

(54) OXYDES D'ETAIN ET D'INDIUM-TRADUCTION-Indium-Zinn-Oxide (30) 20.06.01 DE 10129376 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 341 847 H 01 B 3/40 C 08 L 63/00 + (22) 01996579.7 14.11.01 ROBERT BOSCH G.M.B.H. Postfach 30 02 20 70442 Stuttgart(DE); (54) MASSE DE REMPLISSAGE-TRADUCTION-WÄRMELEITFÄHIGE VERGUSSMASSE (30) 16.11.00 DE 10057111 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 366 498 (51) H 01 B 1/24 H 01 B 3/44 C 08 K 3/04 C 08 L 23/08 (21) + (22) 02706448.4 28.02.02 (73) >UNION CARBIDE CHEMICALS & PLASTICS TECHNOLOGY CORP. 39 Old Ridgebury Road Danbury Connecticut 06817-0001(US); (54) COMPOSITIONS DE BLINDAGE SEMICONDUCTRICES (30) 08.03.01 US 801976 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 261 977 H 01 C 7/12 H 01 C 1/022 + (22) 01916311.2 01.03.01 >RAYCAP CORP. Telou & Petroutsou 14 Maroussi 15124 Athens(GR); (54) DISPOSITIF DOTABLE D'UNE PLAQUETTE EN MATERIAU POUR VARISTANCE EN VUE DE FOURNIR UNE PROTECTION CONTRE LES SURTENSIONS (30) 07.03.00 US 520275 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 982 749 H 01 H 37/76 + (22) 98115337.2 14.08.98 >RENATA A.G. Kreuzenstrasse 30 CH-4452 Itingen(CH); (54) Coupe-circuit et batterie le comportant (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 017 073 H 01 H 9/34 + (22) 99203932.1 25.11.99 >BTICINO S.P.A. Via Messina 38 IT-20154 Milano(IT); (54) Interrupteur a deux paires de contacts et une chambre d'extinction a deux compartiments (30) 02.12.98 IT MI982619 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 142 661 (51) H 01 H 1/02 B 22 F 1/02 C 23 C 18/16 B 22 F 9/24 C 22 C 32/00 (21) + (22) 01107637.9 28.03.01 (73) UMICORE A.G. & CO. KG Rodenbacher Chaussee 4 63457 Hanau-Wolfgang(DE); (54) Procédé de préparation de poudres composites à base d'argent-oxyde d' étain-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung von Verbundpulvern auf Basis Silber-Zinnoxid (30) 06.04.00 DE 10017282 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 734 048 H 01 J 37/34 H 01 J 37/32 + (22) 96870034.4 22.03.96 USINOR Immeuble "La Pacific" La Défense 7 11/13 Cours Valmy 92800 Puteaux( ); (54) Procédé et dispositif pour revêtir ou nettoyer un substrat (30) 24.03.95 BE 9500260 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 950 258 (51) H 01 J 37/08 H 01 L 21/28 C 23 C 16/04 (21) + (22) 97953964.0 29.12.97 (73) UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE 4 Place Jussieu Tour Centrale 75252 Paris Cédex 05(FR); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRAITEMENT D'UNE SURFACE D'UN SEMI-CONDUCTEUR 170

(30) 31.12.96 FR 9616288 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 105 906 (51) H 01 J 9/34 H 01 J 5/58 H 01 J 61/32 (21) + (22) 00949092.1 14.06.00 (73) >PATENT-TREUHAND-G.- FUR ELEKTRISCHE GLUHLAMPEN M.B.H. Hellabrunner Strasse 1 DE-81543 München(DE); (54) PROCEDE POUR CULOTTER UNE LAMPE ELECTRIQUE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR SOCKELUNG EINER ELEKTRISCHEN LAMPE (30) 23.06.99 DE 19928419 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 138 639 (51) H 01 J 9/24 C 03 C 3/076 C 03 C 3/091 C 03 B 17/04 C 03 B 17/06 C 03 C 23/00 C 03 C 15/00 (21) + (22) 00126818.4 07.12.00 (73) SCHOTT A.G. Hattenbergstrasse 10 55122 Mainz(DE); (54) Procédé de travail à chaud pour la fabrication d' un corps en verre et son application-TRADUCTION-Heissformgebungsverfahren zur Herstellung eines Glaskörpers sowie dessen Verwendung (30) 31.03.00 DE 10016108 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 170 770 (51) H 01 J 5/36 H 01 J 61/36 C 04 B 37/02 (21) + (22) 01305478.8 25.06.01 (73) >NGK INSULATORS LTD 2-56 Suda-cho Mizuho-ku Nagoya-City Aichi Prefecture 467-8530(JP); (54) Assemblage de pièces solidarisées et application aux lampes à décharge à haute pression (30) 03.07.00 JP 2000200536 27.02.01 JP 2001051413 01.05.01 JP 2001134489 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 228 522 H 01 J 37/32 C 23 C 16/04 + (22) 00971478.3 23.10.00 >SIDEL ACTIS SERVICES Avenue de la Patrouille de France Octeville-sur-Mer B.P. 204 F-53 Le Havre Cedex(FR); (54) CIRCUIT DE VIDE POUR UN DISPOSITIF DE TRAITEMENT D'UN RECIPIENT A L'AIDE D'UN PLASMA A BASSE PRESSION (30) 25.10.99 FR 9913638 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 264 004 H 01 J 37/32 C 23 C 16/511 + (22) 01929385.1 01.03.01 SCHOTT A.G. Hattenbergstrasse 10 55122 Mainz(DE); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR RECOUVRIR DES SUBSTRATS-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUR BESCHICHTUNG VON SUBSTRATEN (30) 04.03.00 DE 10010766 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) 1 364 382 (51) H 01 J 25/04 H 01 J 23/04 H 01 J 23/06 H 01 J 23/20 (21) + (22) 02726132.0 04.03.02 (73) KIST EUROPE KOREA INSTITUTE OF SCIENCE AND TECHNOLOGY EUROPE FORSCHUNGSGESELLSCHAFT MBH Stuhlsatzenhausweg 97 (Universität Gebäude 48) 66123 Saarbrücken(DE); (54) DISPOSITIF POUR PRODUIRE DES MICRO-ONDES A FREQUENCE ELEVEE-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUR ERZEUGUNG VON MIKROWELLEN HOHER FREQUENZ (30) 02.03.01 DE 10111817 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 420 876 H 01 J 37/32 B 01 J 2/00 + (22) 02762661.3 02.09.02 APIT CORP. SA 10 avenue de France 1950 Sion(CH); (54) PROCEDE DE FABRICATION DE POUDRE DE GRAINS COMPOSITES ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE (30) 31.08.01 EP 01120974 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) 0 950 258 (51) H 01 L 21/28 C 23 C 16/04 H 01 J 37/08 (21) + (22) 97953964.0 29.12.97 (73) UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE 4 Place Jussieu Tour Centrale 75252 Paris Cédex 05(FR); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRAITEMENT D'UNE SURFACE D'UN SEMI-CONDUCTEUR (30) 31.12.96 FR 9616288 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 034 325 (51) H 01 L 33/00 C 30 B 29/40 C 30 B 25/02 (21) + (22) 98950142.4 15.10.98 (73) >LUMILOG 2720 Chemin de Saint Bernard FR-06220 Vallauris(FR); (54) COUCHE EPITAXIALE DE NITRURE DE GALLIUM (30) 20.10.97 FR 9713096 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 058 322 H 01 L 41/09 + (22) 00401352.0 17.05.00 NORBERT BEYRARD FRANCE (SARL) 18 rue Marbeuf 75008 Paris(FR); (54) Mécanisme de déplacement utilisant un organe d'actionnement piezo-électrique (30) 04.06.99 FR 9907101 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 069 656 (51) H 01 L 23/498 H 05 K 3/34 H 01 R 24/18 H 01 R 12/20 H 01 R 13/629 H 01 R 12/18 H 01 R 43/02 (21) + (22) 00114775.0 10.07.00 (73) LEOPOLD KOSTAL G.M.B.H. & CO. KG Wiesenstrasse 47 58507 Lüdenscheid(DE); (54) Assemblage d'un connecteur électrique-TRADUCTION-Elektrische Steckverbinderanordnung (30) 13.07.99 DE 29912210 U (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 228 541 H 01 L 41/00 + (22) 00982998.7 12.10.00 FRAUNHOFER-GESELLSCHAFT ZUR FORDERUNG DER ANGEWANDTEN FORSCHUNG E.V. Hansastrasse 27 c 80686 München(DE); (54) PROCEDE DE FABRICATION D'UN TRANSDUCTEUR PIEZO-ELECTRIQUE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES PIEZOELEKTRISCHEN WANDLERS (30) 10.11.99 DE 19954020 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 274 976 (51) H 01 L 21/50 G 01 N 3/42 G 01 L 9/00 (21) + (22) 01938040.1 23.03.01 (73) DIATRONIC GMBH-BOCHUM G.- FUR DIAMANT- UND HOCHTEMPERATUR ELEKTRONIK Markstrasse 412 44795 Bochum(DE); (54) DETECTEUR DE PRESSION ET DE TEMPERATURE-TRADUCTION-DRUCK- UND TEMPERATURSENSOR (30) 23.03.00 DE 10014048 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 362 967 H 01 L 31/042 E 04 D 3/40 + (22) 02405398.5 16.05.02 SWISS SUSTAINABLE SYSTEMS A.G. Zentweg 21 3006 Bern(CH); (54) Dispositif comprenant des éléments de construction plats, en forme de plaques-TRADUCTION-Vorrichtung mit flachen, plattenförmigen Bauelementen (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 385 683 (51) H 01 L 21/00 B 32 B 35/00 B 28 D 5/00 (21) + (22) 02732797.2 10.04.02 (73) S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNOLOGIES Parc Technologique des Fontaines Chemin des Franques 38190 Bernin(FR); (54) DISPOSITIF DE COUPE DE COUCHE D'UN SUBSTRAT, ET 171

PROCEDE ASSOCIE (30) 10.04.01 FR 0104937 29.10.01 FR 0113951 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 386 346 (51) H 01 L 21/00 H 01 L 21/78 H 01 L 21/304 H 01 L 21/68 (21) + (22) 02722389.0 02.04.02 (73) COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE 31-33 rue de la Fédération 75752 Paris Cédex 15(FR); (54) PROCEDE DE TRANSFERT SELECTIF DE PUCES SEMICONDUCTRICES D'UN SUPPORT INITIAL SUR UN SUPPORT FINAL (30) 03.04.01 FR 0104502 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 396 012 H 01 L 21/00 H 01 L 41/09 + (22) 02732299.9 05.06.02 MINISWYS SA Zentralstrasse 115 2503 Biel(CH); (54) ENTRAINEMENT PIEZOELECTRIQUE-TRADUCTION-PIEZOELEKTRISCHER ANTRIEB (30) 06.06.01 CH 103201 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 488 427 (51) H 01 L 27/01 H 01 L 23/48 G 11 C 11/22 G 11 C 5/02 (21) + (22) 03745040.0 21.03.03 (73) >THIN FILM ELECTRONICS ASA P.O. Box 1872 Vika 0124 Oslo(NO); (54) DISPOSITIF DE STOCKAGE DE DONNEES VOLUMETRIQUE COMPORTANT UNE PLURALITE D'APPAREILS MEMOIRE EMPILES A ADRESSAGE MATRICIEL (30) 25.03.02 NO 20021466 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 194 975 H 01 M 10/28 H 01 M 6/06 + (22) 00936395.3 26.05.00 THE >GILLETTE CY Prudential Tower Building Boston Massachusetts 02199(US); (54) PILE (30) 28.05.99 US 322832 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 287 567 H 01 M 2/30 H 01 M 2/26 + (22) 00993863.0 07.11.00 >HAWKER ENERGY PRODUCTS 617 N. Ridgeway Drive Warrensburg MO 64093 (US); >COMMONWEALTH SCIENTIFIC & INDUSTRIAL RESEARCH ORGANISATION Box 312 Clayton South VIC 3169(AU) (54) ACCUMULATEUR AU PLOMB A SOUPAPE DE REGULATION (30) 06.04.00 US 195079 P 06.11.00 US 707753 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 290 740 H 01 M 4/50 C 01 G 45/00 + (22) 01941814.4 01.06.01 >EVEREADY BATTERY CY INC. 25225 Detroit Road P O Box 450777 Westlake Ohio 44145(US); (54) MATERIAUX DE CATHODE POUR DES BATTERIES DE PILES (30) 01.06.00 US 208610 P (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 373 379 H 01 M 8/12 C 08 J 5/22 + (22) 02732451.6 01.03.02 PEMEAS G.M.B.H. 65926 Frankfurt am Main(DE); (54) PROCEDE POUR PRODUIRE UNE MEMBRANE EN POLYMERE PONTE ET CELLULE ELECTROCHIMIQUE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINER MEMBRAN AUS VERBRÜCKTEM POLYMER UND BRENNSTOFFZELLE (30) 07.03.01 DE 10110752 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 380 064 H 01 M 8/04 + (22) 02712777.8 14.02.02 DAIMLERCHRYSLER A.G. Epplestrasse 225 70567 Stuttgart(DE); (54) PROCEDE POUR FAIRE FONCTIONNER UNE PILE A COMBUSTIBLE DANS LA PLAGE DE CHARGE MINIMALE OU

PARTIELLE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM BETRIEB EINER BRENNSTOFFZELLE IM MINIMAL- ODER TEILLASTBEREICH (30) 27.02.01 DE 10109379 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 430 556 H 01 M 6/16 + (22) 02776051.1 30.09.02 >EVEREADY BATTERY CY INC. 25225 Detroit Road P O Box 450777 Westlake Ohio 44145(US); (54) ADJONCTION DIRECTE DE BETA-AMINOENONES DANS DES ELECTROLYTES ORGANIQUES DE CELLULES NON AQUEUSES UTILISANT DES CATHODES SOLIDES (30) 01.10.01 US 968112 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 480 283 H 01 M 2/10 + (22) 04011897.8 19.05.04 VB AUTOBATTERIE G.M.B.H. & CO. KGAA Am Leineufer 51 30419 Hannover(DE); (54) Caisse de batterie-TRADUCTION-Batteriekasten (30) 21.05.03 DE 10323024 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 468 912 H 01 Q 15/16 B 64 G 1/66 + (22) 04290702.2 15.03.04 EADS SPACE TRANSPORTATION SAS 37 Boulevard de Montmorency 75116 Paris(FR); (54) Structure à géométrie variable pour un appareil monté à bord d'un engin spatial (30) 14.04.03 FR 0304633 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 493 206 (51) H 01 Q 21/08 H 01 Q 5/00 H 01 Q 1/24 H 01 Q 9/04 (21) + (22) 03745739.7 08.04.03 (73) HUBER+SUHNER A.G. Degersheimerstrasse 14 9100 Herisau(CH); (54) ANTENNE A DOUBLE BANDE-TRADUCTION-DUALBANDANTENNE (30) 10.04.02 EP 02405285 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 0 952 635 (51) H 01 R 13/64 H 01 R 9/26 H 01 R 13/66 (21) + (22) 99107064.0 10.04.99 (73) >ADC G.M.B.H. Beeskowdamm 3-11 DE-14167 Berlin(DE); (54) Connecteur électrique-TRADUCTION-Elektrischer Verbinder (30) 20.04.98 AU PP308498 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 0 968 547 (51) H 01 R 13/33 H 01 R 24/04 A 61 B 5/00 (21) + (22) 98911349.3 25.03.98 (73) >RADI MEDICAL SYSTEMS A.B. Palmbladsgatan 10 754 50 Uppsala(SE); (54) CONNECTEUR FEMELLE (30) 25.03.97 SE 9701108 25.03.97 US 42394 P (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 1 069 656 (51) H 01 R 24/18 H 01 R 12/20 H 01 R 13/629 H 01 R 12/18 H 01 R 43/02 H 01 L 23/498 H 05 K 3/34 (21) + (22) 00114775.0 10.07.00 (73) LEOPOLD KOSTAL G.M.B.H. & CO. KG Wiesenstrasse 47 58507 Lüdenscheid(DE); (54) Assemblage d'un connecteur électrique-TRADUCTION-Elektrische Steckverbinderanordnung (30) 13.07.99 DE 29912210 U (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 111 727 H 01 R 13/52 H 01 R 13/41 + (22) 99811189.2 22.12.99 S.A. >INTERLEMO HOLDING Chemin du Russel 5/bis CH-1025 Saint-Sulpice(CH); (54) Fiche de connexion (45) 03.08.05 172

_____________________________________________ (11) 1 135 777 (51) H 01 R 4/04 H 01 B 1/22 C 09 J 9/02 C 08 K 9/10 (21) + (22) 99950922.7 18.10.99 (73) >DYNAL BIOTECH ASA Postboks 114 Smestad 0309 Oslo(NO); (54) PARTICULES (30) 19.10.98 GB 9822822 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 204 178 H 01 R 13/646 + (22) 01123922.5 06.10.01 IMS CONNECTOR SYSTEMS G.M.B.H. Obere Hauptstrasse 30 79843 Löffingen(DE); (54) Connecteur avec interrupteur-TRADUCTION-Steckverbinder mit Schalter (30) 18.10.00 DE 10051791 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 213 791 H 01 R 4/48 + (22) 00440323.4 11.12.00 HAGER ELECTRO S.A. Boulevard d'Europe B.P. 3 67215 Obernai Cedex(FR); (54) Connecteur électrique à ressort à cage avec levier autoporté (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) 1 302 381 (51) H 01 R 24/18 H 01 R 13/629 B 61 G 5/10 (21) + (22) 01124699.8 16.10.01 (73) >VOITH TURBO SCHARFENBERG G.M.B.H. & CO. K.G. Gottfried-Linke Strasse 205 DE-38239 Salzgitter-Watenstedt(DE); (54) Connecteur électrique-TRADUCTION-Elektrischer Steckverbinder (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 357 645 H 01 R 13/66 + (22) 03007841.4 05.04.03 MURR-ELEKTRONIK G.M.B.H. Falkenstrasse 3 71570 Oppenweiler(DE); (54) Connecteur intelligent pour un bus de données-TRADUCTION-Intelligenter Verbindungsstecker für einen Datenbus (30) 15.04.02 EP 02008525 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 398 850 H 01 R 4/66 + (22) 02405770.5 05.09.02 AGRO AG Korbackerweg 7 CH-5502 Hunzenschwil(CH); (54) Connecteur de mise à la terre-TRADUCTION-Erdleitungsbride (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 430 568 H 01 R 4/58 + (22) 02772064.8 19.09.02 ROBERT BOSCH G.M.B.H. Postfach 30 02 20 70442 Stuttgart (DE); MUCKLICH, FRANK Pastor-Wolf-Strasse 36 66773 Schwalbach(DE) (54) SURFACE METALLIQUE D'UN CORPS, PROCEDE POUR PRODUIRE UNE SURFACE METALLIQUE STRUCTUREE D'UN CORPS ET SON UTILISATION-TRADUCTION-METALLISCHE OBERFLÄCHE EINES KÖRPERS, VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINER STRUKTURIERTEN METALLISCHEN OBERFLÄCHE EINES KÖRPERS UND DESSEN VERWENDUNG (30) 19.09.01 DE 10146274 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) 1 445 840 (51) H 01 R 13/631 H 01 R 13/73 H 01 R 31/06 H 01 R 12/26 (21) + (22) 03010514.2 09.05.03 (73) DELPHI TECHNOLOGIES, INC. PO Box 5052 Troy MI 48007(US); (54) Connecteur Electrique-TRADUCTION-Elektrischer Steckverbinder (30) 10.02.03 GB 0302890 (45) 24.08.05

_____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 474 848 H 01 R 31/06 + (22) 03706467.2 10.02.03 LEONI A.G. Marienstrasse 7 90402 Nürnberg(DE); (54) DISPOSITIF PRESENTANT UNE UNITE EQUIPEE D'UN RACCORD ELECTRIQUE-TRADUCTION-VORRICHTUNG MIT EINER EINEN ELEKTRISCHEN ANSCHLUSS AUFWEISENDEN EINHEIT (30) 11.02.02 DE 10205615 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 562 263 H 01 R 13/436 H 01 R 13/52 + (22) 04001838.4 28.01.04 DELPHI TECHNOLOGIES, INC. PO Box 5052 Troy MI 48007(US); (54) Connecteur électrique-TRADUCTION-Elektrischer Steckverbinder (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 984 535 H 01 S 5/12 + (22) 99114805.7 28.07.99 >FORCHEL ALFRED Abtsleitenweg 25a DE-97074 Würzburg (DE); >KAMP MARTIN Marienberg DE-97082 Würzburg(DE) (54) Laser semi-conducteur comportant un réseau-TRADUCTION-Halbleiterlaser mit Gitterstruktur (30) 31.08.98 DE 29815522 U 21.04.99 US 296059 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 397 851 H 01 S 3/13 + (22) 02751264.9 18.06.02 UNIVERSITE DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE LILLE Cité Scientifique 59655 Villeneuve-d'Ascq Cedex(FR); (54) SOURCE LASER STABILISEE EN FREQUENCE (30) 18.06.01 FR 0107974 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 401 067 H 01 S 3/093 H 01 S 3/042 + (22) 03020935.7 16.09.03 ARCCURE TECHNOLOGIES G.M.B.H. Raiffeisenstrasse 18 c 59557 Lippstadt(DE); (54) Laser à l'état solide à pompage optique-TRADUCTION-Optisch gepumpter Festkörperlaser (30) 18.09.02 DE 10243323 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 442 507 H 01 S 3/081 H 01 S 3/082 + (22) 02798781.7 20.09.02 >KARPUSHKO FEDOR V. Amsterdamer Weg 12B DE-44269 Dortmund( ); (54) CONVERSION DE FREQUENCES D'INTRACAVITE DE RAYONNEMENTS LASER (30) 20.09.01 GB 0122670 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 455 425 H 01 S 3/063 G 02 B 6/16 + (22) 04290500.0 25.02.04 ALCATEL 54 rue la Boétie 75008 Paris(FR); (54) Fibre optique amplificatrice à anneau dope et amplificateur contenant une telle fibre (30) 04.03.03 FR 0302602 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 231 690 H 02 B 1/30 H 02 G 3/08 + (22) 02003038.3 12.02.02 FOHS, WINFRIED Alte Steige 30 66440 Blieskastel(DE); (54) Paroi de fond pour armoire de distribution électrique-TRADUCTION-Seitenwand für das Unterteil eines Verteilerkastens für die Elektroinstallation (30) 12.02.01 DE 10106634 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 265 472 (51) H 02 B 1/32 173

H 05 K

7/20

H 02 B 1/56 H 05 K 7/18 (21) + (22) 02360062.0 12.02.02 (73) ALCATEL 54 rue la Boétie 75008 Paris(FR); (54) Armoire électronique-TRADUCTION-Elektronikschrank (30) 03.03.01 DE 10110371 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 888 656 H 02 G 3/00 + (22) 96945855.3 04.11.96 >HEITZMANN, BRUNO Salinenstrasse 95 D-67098 Bad Dürkheim(DE); (54) PLAQUE DE RECOUVREMENT POUR UNE CONDUITE DE CABLES-TRADUCTION-ABDECKPLATTE FÜR EINEN KABELKANAL (30) 04.11.95 DE 19540762 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 933 852 H 02 G 3/06 + (22) 99500007.2 14.01.99 >UNEX APARELLAJE ELECTRICO S.L. Rafael Campalans 15-17 E-08903 L'Hospitalet de Llobregat(ES); (54) Elément de connexion angulaire coudé pour deux longueurs de goulotte pour système de cablage électrique (30) 03.02.98 ES 9800198 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 945 944 H 02 G 3/04 H 02 G 3/12 + (22) 99104567.5 08.03.99 >GRUN GERHARD Im Steinfeld 7 DE-35794 Mengerskirchen(DE); (54) Canalisation pour cables-TRADUCTION-Kabelkanal (30) 26.03.98 DE 29805506 U (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 948 834 H 02 G 3/08 H 02 G 3/06 + (22) 97938825.3 16.07.97 MURRPLASTIK SYSTEM-TECHNIK G.M.B.H. Fabrikstrasse 10 71567 Oppenweiler(DE); (54) DISPOSITIF POUR GUIDER DES CABLES OU DES LIGNES ELECTRIQUES-TRADUCTION-ANORDNUNG ZUM FÜHREN VON KABELN ODER LEITUNGEN (30) 30.07.96 DE 19630700 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 967 703 H 02 G 3/32 H 02 G 1/00 + (22) 99111478.6 12.06.99 A. >RAYMOND & CIE 113 Cours Berriat F-38028 Grenoble-Cédex(FR); (54) Agencement d'éléments de fixation pour faisceaux de câbles serrés par bandes-TRADUCTION-Anordnung von Befestigungselementen für die Halterung von mit Kabelbändern umspannten Bündeln (30) 24.06.98 DE 19828007 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 138 103 H 02 G 7/20 H 02 J 3/00 + (22) 99973359.5 26.11.99 HYDRO-QUEBEC 75 Boulevard René-Lévesque Ouest Montréal Québec H2Z 1A4(CA); (54) APPAREIL ET METHODE DE COMMUTATION POUR UN TRONçON D'UNE LIGNE DE TRANSPORT D'ENERGIE ELECTRIQUE (30) 04.12.98 CA 2253762 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 231 690 H 02 G 3/08 H 02 B 1/30 + (22) 02003038.3 12.02.02 FOHS, WINFRIED Alte Steige 30 66440 Blieskastel(DE); (54) Paroi de fond pour armoire de distribution électrique-TRADUCTION-Seitenwand für das Unterteil eines Verteilerkastens für die Elektroinstallation (30) 12.02.01 DE 10106634 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 261 094 H 02 G 15/013 + (22) 02291266.1 NEXANS 16 rue de Monceau

H 02 G 15/113 23.05.02

75008 Paris(FR); (54) Boîtier d'appareillage, notamment boîtier d'épissurage (30) 23.05.01 FR 0106826 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 329 011 H 02 G 13/00 + (22) 01982343.4 24.09.01 >ADC G.M.B.H. Beeskowdamm 3-11 DE-14167 Berlin(DE); (54) BOITIER POUR CONNEXIONS DE FIBRES OPTIQUES-TRADUCTION-LICHTLEITFASERVERBINDUNGSGEHÄUSE (30) 27.09.00 GB 0023667 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 430 245 (51) H 02 G 3/06 H 02 G 15/04 F 16 L 5/02 (21) + (22) 03738003.7 06.06.03 (73) ANTON HUMMEL VERWALTUNGS G.M.B.H. Mozartstrasse 2 79183 Waldkirch(DE); (54) RACCORD D'ASSEMBLAGE AVEC DOUILLE FILETEE, DOUILLE ANTAGONISTE ET INSERT DE SERRAGE-TRADUCTION-KLEMMVERSCHRAUBUNG MIT EINER SCHRAUBHÜLSE, EINER GEGENHÜLSE UND EINEM KLEMMEINSATZ (30) 26.07.02 DE 20211333 U (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 430 246 (51) H 02 G 3/06 F 16 L 5/06 F 16 L 41/14 (21) + (22) 03732321.9 07.05.03 (73) ANTON HUMMEL VERWALTUNGS G.M.B.H. Mozartstrasse 2 79183 Waldkirch(DE); (54) GARNITURE DE RACCORDEMENT-TRADUCTION-ANSCHLUSSARMATUR (30) 27.07.02 DE 20211347 U (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 966 087 H 02 H 9/04 + (22) 99890172.2 28.05.99 FELTEN & GUILLEAUME AUSTRIA AG Eugenia 1 3943 Schrems(AT); (54) Circuit de protection contre les surtensions-TRADUCTION-Überspannungsschutzschaltung (30) 18.06.98 AT 105398 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 382 104 (51) H 02 H 6/00 H 02 H 7/085 G 01 R 31/34 (21) + (22) 02732634.7 17.04.02 (73) BSH BOSCH UND SIEMENS HAUSGERATE G.M.B.H. Carl-Wery-Strasse 34 81739 München(DE); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR MESURER LA TEMPERATURE D'ENROULEMENTS D'UN MOTEUR D'ENTRAINEMENT-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUM MESSEN DER WICKLUNGSTEMPERATUR EINES ANTRIEBSMOTORS (30) 19.04.01 DE 10119201 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 138 103 H 02 J 3/00 H 02 G 7/20 + (22) 99973359.5 26.11.99 HYDRO-QUEBEC 75 Boulevard René-Lévesque Ouest Montréal Québec H2Z 1A4(CA); (54) APPAREIL ET METHODE DE COMMUTATION POUR UN TRONçON D'UNE LIGNE DE TRANSPORT D'ENERGIE ELECTRIQUE (30) 04.12.98 CA 2253762 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 130 749 (51) H 02 K 49/04 H 02 K 9/22 F 24 J 3/00 (21) + (22) 01400512.8 28.02.01 (73) DRECQ, DANIEL 8 rue Octave Allaire 78610 Saint Léger en Yvelines(FR); (54) Dispositif de freinage à courants de Foucault (30) 03.03.00 FR 0002737 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 142 084 (51) H 02 K 9/22 H 02 K A 61 M 1/10 (21) + (22) 99962070.1 26.11.99 (73) IMPELLA CARDIOSYSTEMS A.G. 174

5/02

Neuenhofer Weg 3 52074 Aachen(DE); (54) MOTEUR ELECTRIQUE REFROIDI PAR UN LIQUIDE ET A PUISSANCE VOLUMIQUE ELEVEE-TRADUCTION-FLUIDGEKÜHLTER ELEKTROMOTOR MIT HOHER LEISTUNGSDICHTE (30) 02.12.98 DE 29821564 U (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 149 460 H 02 K 9/22 H 02 K 3/50 + (22) 00903554.4 19.01.00 SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 80333 München(DE); (54) MACHINE ELECTRIQUE ROTATIVE A ROTOR EXCITE PAR AIMANTS PERMANENTS-TRADUCTION-ROTIERENDE ELEKTRISCHE MASCHINE MIT PERMANENTERREGTEM ROTOR (30) 20.01.99 DE 19902837 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 151 904 H 02 K 9/04 B 61 C 17/04 + (22) 01400976.5 13.04.01 ALSTOM 3 Avenue André Malraux 92300 Levallois-Perret(FR); (54) Dispositif et procédé de ventilation d'équipements électriques embarqués à bord d'un véhicule ferroviaire (30) 04.05.00 FR 0005746 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 166 427 H 02 K 7/116 + (22) 00911106.3 20.03.00 >KENWOOD MARKS LTD New Lane Havant Hampshire PO9 2HN( ); (54) SYST ME D'ENTRA NEMENT DESTIN DES APPAREILS M NAGERS (30) 26.03.99 GB 9906926 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 230 474 (51) H 02 K 7/18 H 02 K 35/02 F 02 G 1/043 (21) + (22) 00974226.3 15.11.00 (73) >STIRLING SYSTEMS A.G. c/o Dr. Michael Loretan Säntisstrasse 50 CH-8200 Schaffhausen(CH); (54) ENERGIEOMZETTER EN WERKWIJZE VOOR BEDRIJF VAN EEN ENERGIEOMZETTER-TRADUCTION-ENERGIEWANDLER UND VERFAHREN ZUM BETRIEB EINES ENERGIEWANDLERS (30) 16.11.99 EP 99811050 14.06.00 EP 00810510 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 322 876 H 02 K 7/06 F 16 H 25/20 + (22) 01974062.0 03.10.01 >LINAK A/S Smedevaenget 8 Guderup DK-6430 Nordborg(DK); (54) ACTIONNEUR LINEAIRE (30) 03.10.00 DK 200001466 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 327 294 H 02 K 5/24 + (22) 01978552.6 17.10.01 LOHR INDUSTRIE 29 rue du 14 Juillet 67980 Hangenbieten(FR); (54) MOTEUR ELECTRIQUE A ISOLATION ACOUSTIQUE (30) 20.10.00 FR 0013498 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) 1 333 560 (51) H 02 K 9/06 H 02 K 9/12 H 02 K 5/14 (21) + (22) 03290105.0 15.01.03 (73) MOTEURS LEROY-SOMER Boulevard Marcellin Leroy 16015 Angouleme Cédex(FR); (54) Machine tournante électrique (30) 18.01.02 FR 0200620 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 381 796 H 02 K 7/116 F 16 H 57/02 + (22) 02742876.2 06.04.02 ELODRIVE G.M.B.H. STELLANTRIEBSTEHNIK Werftstrasse 34 32423 Minden(DE); (54) ENTRAINEMENT DE REGLAGE-TRADUCTION-VERSTELLANTRIEB (30) 27.04.01 DE 20107324 U

(45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 392 591 H 02 K 41/03 B 65 H 54/28 + (22) 02747513.6 06.06.02 RIETER TEXTILE MACHINERY FRANCE Allée Charles Baron ZI Les Auréats 26014 Valence Cedex(FR); (54) DISPOSITIF DE VA ET VIENT POUR LE RENVIDAGE D'UN FIL SOUS LA FORME D'UNE BOBINE (30) 07.06.01 FR 0107428 19.07.01 FR 0109664 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 448 904 (51) H 02 K 5/173 F 16 C 35/06 F 16 C 25/08 (21) + (22) 03750531.0 12.09.03 (73) EBM-PAPST ST. GEORGEN G.M.B.H. & CO. KG Hermann-Papst-Strasse 1 78112 St. Georgen(DE); (54) MOTEUR A INDUIT EXTERIEUR ET PROCEDE POUR MONTER UN TEL MOTEUR-TRADUCTION-AUSSENLÄUFERMOTOR, UND VERFAHREN ZUM ZUSAMMENBAU EINES SOLCHEN (30) 26.11.02 DE 10254949 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 451 918 H 02 K 7/18 + (22) 02787758.8 21.11.02 VA TECH HYDRO GMBH & CO. Penzinger Strasse 76 1141 Wien(AT); (54) DISPOSITIF ET PROCEDE DE PRODUCTION D'ENERGIE ELECTRIQUE-TRADUCTION-EINRICHTUNG UND VERFAHREN ZUR ERZEUGUNG ELEKTRISCHER ENERGIE (30) 07.12.01 AT 19232001 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 472 772 H 02 K 9/06 + (22) 03769381.9 14.10.03 EBM-PAPST ST. GEORGEN G.M.B.H. & CO. KG Hermann-Papst-Strasse 1 78112 St. Georgen(DE); (54) MOTEUR A COMMUTATION ELECTRONIQUE-TRADUCTION-ELEKTRONISCH KOMMUTIERTER MOTOR (30) 27.11.02 DE 20218343 U (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 499 513 (51) H 02 K 7/10 H 02 K 51/00 B 60 K 6/04 B 60 L 11/12 F 16 H 45/02 F 02 N 11/04 F 16 H 3/72 (21) + (22) 03727371.1 25.04.03 (73) VOITH TURBO G.M.B.H. & CO. KG Alexanderstrasse 2 89522 Heidenheim(DE); (54) SYSTEME D'ENTRAINEMENT HYBRIDE A ACCOUPLEMENT HYDRODYNAMIQUE, NOTAMMENT POUR VEHICULES A MOTEUR-TRADUCTION-HYBRIDANTRIEBSSYSTEM MIT HYDRODYNAMISCHER KUPPLUNG, INSBESONDERE FUER KRAFTFAHRZEUGE (30) 29.04.02 DE 10219080 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 485 982 H 02 M 1/12 H 02 M 1/00 + (22) 03720142.3 05.03.03 PATENT-TREUHAND-GESELLSCHAFT FUR ELEKTRISCHE GLUHLAMPEN MBH Hellabrunner Strasse 1 81543 München(DE); (54) CIRCUIT DE CORRECTION DU FACTEUR DE PUISSANCE ELECTRIQUE-TRADUCTION-SCHALTUNG ZUR ELEKTRISCHEN LEISTUNGSFAKTORKORREKTUR (30) 21.03.02 DE 10212645 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 499 005 H 02 M 3/338 + (22) 03016065.9 15.07.03 FRIWO MOBILE POWER G.M.B.H. Von-Liebig-Strasse 11 48346 Ostbevern(DE); (54) Convertisseur à découpage auto-oscillant à limitation de courant et de tension-TRADUCTION-Freischwingender Sperrwandler mit Strom- und Spannungsbegrenzung (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 435 130 (51) H 02 P 3/04 (21) + (22) 02743183.2 175

13.06.02

(73) >PINTSCH BAMAG G.M.B.H. Hünxer Str. 149 DE-46537 Dinslaken(DE); (54) WERKWIJZE EN INRICHTING VOOR HET BEWAKEN VAN DE BEDRIJFSTOESTAND VAN EEN ELEKTROMAGNETISCH TE BEDIENEN REM-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUR ÜBERWACHUNG DES BETRIEBSZUSTANDS EINER ELEKTROMAGNETISCH BETÄTIGBAREN BREMSE (30) 09.10.01 DE 10149604 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 388 205 H 03 G 3/30 + (22) 02724116.5 20.03.02 INFINEON TECHNOLOGIES A.G. St.-Martin-Strasse 53 81669 München(DE); (54) DISPOSITIF ET PROCEDE DE REGLAGE DE LA PUISSANCE DE SORTIE DE STATIONS RADIOTELEPHONIQUES MOBILES-TRADUCTION-VORRICHTUNG UND VERFAHREN ZUR REGELUNG DER AUSGANGSLEISTUNG VON MOBILFUNKSTATIONEN (30) 17.05.01 DE 10124179 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 397 867 H 03 H 17/02 H 03 M 7/36 + (22) 02726080.1 17.04.02 INFINEON TECHNOLOGIES A.G. St.-Martin-Strasse 53 81669 München(DE); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR ELIMINER DES CYCLES LIMITES LORS DU FILTRAGE DE MISE EN FORME DE BRUIT-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUR UNTERDRÜCKUNG VON GRENZZYKLEN BEI NOISE-SHAPING-FILTERN (30) 22.05.01 DE 10125000 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 896 429 H 03 J 7/04 + (22) 98109934.4 30.05.98 DEUTSCHE >TELEKOM A.G. Friedrich-Ebert-Allee 140 DE-53113 Bonn(DE); (54) Méthode de mesure et de correction de la fréquence d' un oscillateur local-TRADUCTION-Verfahren zur Messung und Korrektur der Frequenz eines Empfängeroszillators (30) 07.08.97 DE 19734197 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 146 647 H 03 L 7/197 H 03 L 7/093 + (22) 01400852.8 03.04.01 THALES 173 boulevard Haussmann 75008 Paris(FR); (54) Synthétiseur fractionnaire comportant une compensation de la gigue de phase (30) 11.04.00 FR 0004644 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 397 867 H 03 M 7/36 H 03 H 17/02 + (22) 02726080.1 17.04.02 INFINEON TECHNOLOGIES A.G. St.-Martin-Strasse 53 81669 München(DE); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR ELIMINER DES CYCLES LIMITES LORS DU FILTRAGE DE MISE EN FORME DE BRUIT-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUR UNTERDRÜCKUNG VON GRENZZYKLEN BEI NOISE-SHAPING-FILTERN (30) 22.05.01 DE 10125000 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 400 020 H 03 M 1/00 + (22) 02730636.4 18.06.02 METTLER-TOLEDO GMBH Im Langacher 8606 Greifensee(CH); (54) CONVERTISSEUR A/N INTEGRE-TRADUCTION-INTEGRIERENDER A/D-WANDLER (30) 18.06.01 DE 10128942 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

0 843 455 H 04 B 3/23 H 04 M 9/08 + (22) 97119760.3 12.11.97 ALCATEL 54 rue La Boétie 75008 Paris(FR); (54) Procédé et dispositif d'annulation adaptive d'écho-TRADUCTION-Verfahren und Anordnung zur adaptiven Echokompensation

(30) 15.11.96 DE 19647276 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 948 149 H 04 B 7/26 + (22) 99106493.2 30.03.99 >LG ELECTRONICS INC. 20 Yoido-Dong Youngdungpo-gu Seoul(KR); (54) Méthode de communication entre station mobile et station de base dans un système de communication mobile (30) 02.04.98 KR 9811671 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 013 011 H 04 B 10/10 + (22) 98930339.1 17.06.98 >MOTOROLA INC. 1303 East Algonquin Road Schaumburg IL 60196(US); (54) WERKWIJZE EN INRICHTING VOOR LASERCOMMUNICATIE VIA EEN MET VERLIEZEN BEHEPT MEDIUM (30) 04.08.97 US 905760 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 142 143 H 04 B 1/40 + (22) 99964388.5 01.12.99 INFINEON TECHNOLOGIES A.G. St.-Martin-Strasse 53 81669 München(DE); (54) PROCEDE DE TRANSMISSION DE SIGNAUX DANS UN APPAREIL DE TELECOMMUNICATIONS-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR ÜBERTRAGUNG VON SIGNALEN IN EINEM KOMMUNIKATIONSGERÄT (30) 28.12.98 DE 19860502 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 186 126 H 04 B 17/00 H 04 B 7/185 + (22) 99929275.8 18.06.99 S.A. >SES ASTRA LU-6815 Château de Betzdorf(LU); (54) VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUR BESTIMMUNG DER EIGENSCHAFTEN VON KOMPONENTEN EINES KOMMUNIKATIONSKANALS (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 216 567 H 04 B 3/46 H 04 M 3/30 + (22) 00965132.4 14.09.00 >TERADYNE INC. 321 Harrison Avenue Boston Massachusetts 02118(US); (54) DETECTION DE DERANGEMENTS DANS DES LIGNES TELEPHONIQUES D'ABONNE (30) 30.09.99 US 410237 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 249 089 H 04 B 17/00 G 01 R 13/02 + (22) 01907452.5 16.01.01 >ROHDE & SCHWARZ G.M.B.H. & CO. K.G. Mühldorfstrasse 15 DE-81671 München(DE); (54) PROCEDE POUR AFFICHER LES DISTORSIONS D'AMPLITUDE D'UN CANAL DE TRANSMISSION-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM ANZEIGEN DER AMPLITUDENVERZERRUNGEN EINES ÜBERTRAGUNGSKANALS (30) 20.01.00 DE 10002337 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 295 402 (51) H 04 B 1/18 H 04 B 1/52 H 04 B 1/40 (21) + (22) 01945259.8 06.06.01 (73) DAIMLERCHRYSLER A.G. Epplestrasse 225 70567 Stuttgart(DE); (54) AGENCEMENT POUR FAIRE FONCTIONNER PLUSIEURS TERMINAUX-TRADUCTION-ANORDNUNG ZUM BETRIEB MEHRERER ENDGERÄTE (30) 09.06.00 DE 10028189 06.06.01 DE 20109370 U (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 354 425 H 04 B 3/00 + (22) 02714096.1 21.01.02 VACUUMSCHMELZE G.M.B.H. & CO. KG Grüner Weg 37 63450 Hanau(DE); (54) ENSEMBLE FILTRE-TRADUCTION-FILTERANORDNUNG (30) 22.01.01 DE 10102720 (45) 03.08.05 _____________________________________________ 176

(11) (51) (21) (73)

1 367 566 H 04 B 1/66 G 10 L 21/02 + (22) 03020094.3 09.06.98 >CODING TECHNOLOGIES A.B. Döbelnsgatan 64 113 52 Stockholm(SE); (54) Amélioration de codage de la source par reproduction de la bande spectrale (30) 10.06.97 SE 9702213 12.12.97 SE 9704634 30.01.98 SE 9800268 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 428 333 H 04 B 10/213 + (22) 02781370.8 06.09.02 ALCATEL 54 rue La Boétie 75008 Paris(FR); (54) RESEAU EN ANNEAU REALISE A PARTIR D'UN BUS OPTIQUE DOUBLE (30) 06.09.01 FR 0111534 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) 1 211 656 (51) H 04 H 1/00 H 04 Q 7/20 G 08 G 1/0968 (21) + (22) 01125475.2 07.11.01 (73) DEUTSCHES ZENTRUM FUR LUFT- UND RAUMFAHRT E.V. Linder Höhe 51147 Köln(DE); (54) Balise de navigation capable de communiquer-TRADUCTION-Kommunikationsfähige Navigationsbake (30) 13.11.00 DE 10056207 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 856 963 H 04 J 3/12 H 04 J 3/07 + (22) 98400186.7 29.01.98 ALCATEL 54 rue La Boétie 75008 Paris(FR); (54) Procédé de transmission d'une voie de service dans une trame plésiochrone de ladite voie de service et système de transmission correspondant (30) 30.01.97 FR 9700992 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 006 686 H 04 J 3/06 G 06 F 1/14 + (22) 99402641.7 25.10.99 ALCATEL 54 rue la Boétie 75008 Paris(FR); (54) Procédé et système pour asservir une fréquence via un réseau de transmission asynchrone et réseau radiotéléphonique incluant ce système (30) 03.12.98 FR 9815273 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 0 906 675 (51) H 04 K 1/00 H 04 L 1/00 H 04 L 7/00 H 04 Q 7/22 (21) + (22) 97929979.9 11.06.97 (73) >QUALCOMM INC. 5775 Morehouse Drive San Diego California 92121-1714(US); (54) PROCEDE ET APPAREIL CONSERVANT L'INTEGRITE DU COMPTAGE DE BITS ET ASSURANT LE TRANSFERT DE DONNEES SYNCHRONES SUR UN CANAL NE PRESERVANT PAS LA SYNCHRONISATION (30) 11.06.96 US 661691 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 554 182 H 04 L 29/06 + (22) 93400220.5 28.01.93 ELECTRICITE DE FRANCE 22-30 avenue de Wagram 75008 Paris(FR); (54) Procédé, appareil et dispositif de chiffrement de messages transmis entre réseaux interconnectés (30) 28.01.92 FR 9200881 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 906 675 (51) H 04 L 1/00 H 04 L 7/00 H 04 Q 7/22 H 04 K 1/00 (21) + (22) 97929979.9 11.06.97 (73) >QUALCOMM INC. 5775 Morehouse Drive San Diego California 92121-1714(US); (54) PROCEDE ET APPAREIL CONSERVANT L'INTEGRITE DU COMPTAGE DE BITS ET ASSURANT LE TRANSFERT DE DONNEES SYNCHRONES SUR UN CANAL NE PRESERVANT PAS LA

SYNCHRONISATION (30) 11.06.96 US 661691 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 930 748 H 04 L 12/24 G 06 F 3/12 + (22) 99300368.0 19.01.99 >BROTHER KOGYO K.K. 15-1 Naeshiro-cho Mizuho-ku Nagoya-shi Aichi-ken 467-8561(JP); (54) Dispositif de gestion de terminaux de réseau (30) 19.01.98 JP 811398 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 993 726 H 04 L 29/06 G 06 F 15/163 + (22) 99920125.4 28.04.99 >INFOSEEK CORP. 1399 Moffett Park Drive Sunnyvale CA 95089-1134( ); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF SERVANT A REDIRIGER DES REFERENCES DE LIENS HYPERMEDIA EXTERIEURES AU SERVEUR (30) 01.05.98 US 71674 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 048 141 H 04 L 9/08 H 04 L 9/32 + (22) 98965790.3 09.12.98 DEUTSCHE TELEKOM A.G. Friedrich-Ebert-Allee 140 53113 Bonn(DE); (54) PROCEDE DE GENERATION DE CLES DE CHIFFREMENT ASYMETRIQUES PAR L'UTILISATEUR-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR GENERIERUNG ASYMMETRISCHER KRYPTOSCHLÜSSEL BEIM ANWENDER (30) 12.01.98 DE 19801241 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 090 530 H 04 L 29/06 H 04 Q 11/04 + (22) 99939920.7 21.06.99 T-MOBILE DEUTSCHLAND G.M.B.H. Landgrabenweg 151 53227 Bonn(DE); (54) PROCEDE D'OPTIMISATION DE L'EXPLOITATION DE VOIES D'ACCES POUR UTILISATEUR DANS DES RESEAUX DE TELECOMMUNICATION-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR AUSLASTUNGSOPTIMIERUNG VON TEILNEHMERANSCHLUSSSTRECKEN IN TELEKOMMUNIKATIONSNETZEN (30) 22.06.98 DE 19827510 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 150 468 H 04 L 27/26 + (22) 00401154.0 26.04.00 >ALCATEL 54 rue la Boétie FR-75008 Paris(FR); (54) Procédé pour générer une séquence pseudo-aléatoire de symboles de données multiporteuses et émetteur et récepteur associés (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 159 801 H 04 L 9/32 + (22) 00910996.8 17.03.00 AXALTO S.A. 50 avenue Jean Jaurès 92120 Montrouge(FR); (54) PROCEDE DE VERIFICATION DE SIGNATURE D'UN MESSAGE (30) 17.03.99 FR 9903330 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 169 827 H 04 L 12/58 + (22) 99923456.0 19.04.99 >NOKIA CORP. Keilalahdentie 4 02150 Espoo(FI); (54) PROCEDE DE REMISE DE MESSAGES (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 179 760 (51) H 04 L 29/06 H 04 L 12/40 G 05 B 19/42 (21) + (22) 01401810.5 04.07.01 (73) SCHNEIDER AUTOMATION 245 route des Lucioles Sophia Antipolis 06560 Valbonne(FR); (54) Bus interne automate supportant le protocole TCP/IP (30) 13.07.00 FR 0009803 (45) 31.08.05 _____________________________________________ 177

(11) 1 265 406 (51) H 04 L 12/46 H 04 L 29/06 H 04 L 29/08 (21) + (22) 02012612.4 06.06.02 (73) VODAFONE HOLDING G.M.B.H. Mannesmannufer 2 40213 Düsseldorf(DE); (54) Annuaire téléphonique WAP pour des réseaux privés virtuels-TRADUCTION-WAP-Telefonbuch für virtuelle private Netzwerke (30) 06.06.01 DE 10127301 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 269 766 (51) H 04 L 12/64 H 04 M 7/00 H 04 Q 3/00 (21) + (22) 01933588.4 05.04.01 (73) >SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 DE-80333 München(DE); (54) SYSTEME DE TELECOMMUNICATION DOTE D'UN RESEAU DE COMMUNICATION A COMMUTATION DE PAQUETS ET PROCEDE PERMETTANT DE FAIRE FONCTIONNER UN TEL SYSTEME-TRADUCTION-BEREITSTELLEN VON ERGÄNZENDEN DIENSTEN IN EINEM PAKETVERMITTELNDEN KOMMUNIKATIONSNETZ (30) 06.04.00 DE 10017224 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 282 960 H 04 L 12/28 H 04 L 29/06 + (22) 01940485.4 15.05.01 >THOMSON LICENSING 46 quai A. Le Gallo FR-92100 Boulogne-Billancourt(FR); (54) PROCEDE PERMETTANT DE RESERVER DES RESSOURCES ISOCHRONES DANS UN RESEAU RADIO (30) 15.05.00 EP 00401324 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 303 071 H 04 L 1/00 + (22) 02292483.1 08.10.02 THALES 173 boulevard Haussmann 75008 Paris(FR); (54) Procédé et dispositif de sélection automatique du débit dans des transmissions haute fréquence (30) 09.10.01 FR 0112979 (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 313 284 H 04 L 29/06 H 04 L 12/56 + (22) 01440285.3 29.08.01 ALCATEL 54 rue la Boétie 75008 Paris(FR); (54) Routeur-TRADUCTION-Router (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 333 626 H 04 L 12/56 + (22) 02002559.9 04.02.02 SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 80333 München(DE); (54) Procédé de maintien d'une connection par paquet de données dans un réseau de communication radio-TRADUCTION-Verfahren zur Aufrechterhaltung einer Paketdatenverbindung in einem Funk-Kommunikationssystem (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 370 034 H 04 L 12/56 H 04 L 29/06 + (22) 03090128.4 25.04.03 >SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 DE-80333 München(DE); (54) FOUTTOLERANTE GATEWAY GROEP-TRADUCTION-Fehlertolerante Gateway Gruppe (30) 06.06.02 DE 10225548 (45) 10.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 376 971 H 04 L 27/26 + (22) 02014374.9 27.06.02 SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 80333 München(DE); (54) Méthode et dispositif pour la transmission d'une séquence de données avec une partie de données de protection et une partie de données utiles dans un système de radiocommunication-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zum Übertragen einer Datenfolge mit Schutzabschnitt und Nutzdatenabschnitt in einem

Funk-Kommunikationssystem (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 430 648 H 04 L 12/18 H 04 N 5/00 + (22) 02783148.6 05.09.02 FRANCE TELECOM 6 Place d'Alleray 75015 Paris(FR); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE RECEPTION DE CONTENUS DIFFUSES (30) 18.09.01 FR 0112070 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 435 742 H 04 L 29/06 H 04 Q 7/22 + (22) 03104038.9 31.10.03 SOC. FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE-SFR 42 avenue de Friedland 75008 Paris(FR); (54) Procédé et dispositif de diffusion de contenus multimédia à des terminaux mobiles (30) 31.12.02 FR 0216931 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 476 987 (51) H 04 L 12/407 H 04 L 12/437 H 04 L 12/26 (21) + (22) 03742913.1 21.02.03 (73) >SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 DE-80333 München(DE); (54) RESEAU LOCAL, EN PARTICULIER RESEAU ETHERNET PRESENTANT DES PROPRIETES DE REDONDANCE ET APPAREIL DE COUPLAGE DESTINE A UN RESEAU DE CE TYPE-TRADUCTION-LOKALES NETZWERK, INSBESONDERE ETHERNET-NETZWERK MIT REDUNDANZEIGENSCHAFTEN SOWIE KOPPELGERÄT FÜR EIN DERARTIGES NETZWERK (30) 22.02.02 DE 10207527 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 488 581 H 04 L 12/56 H 04 Q 7/38 + (22) 03735637.5 17.06.03 >SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 DE-80333 München(DE); (54) PROCEDE DE TRANSMISSION DE PAQUETS DE DONNEES DANS UN SYSTEME RADIO MOBILE ET SYSTEME RADIO MOBILE CORRESPONDANT-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR ÜBERTRAGUNG VON DATENPAKETEN IN EINEM MOBILFUNKSYSTEM UND ENTSPRECHENDES MOBILFUNKSYSTEM (30) 05.07.02 DE 10230400 05.07.02 EP 02015083 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 713 318 H 04 M 3/50 H 04 Q 11/04 + (22) 95203048.4 09.11.95 >ALCATEL 54 rue La Boétie FR-75008 Paris(FR); (54) Pupitre d'opération télécommandé et pupitre d'opération télécommandant et procédé de fonctionnement-TRADUCTION-Fernbedienter und abgesetzter Operator-Arbeitsplatz und Verfahren zum Betrieb (30) 17.11.94 CH 345394 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 843 455 H 04 M 9/08 H 04 B 3/23 + (22) 97119760.3 12.11.97 ALCATEL 54 rue La Boétie 75008 Paris(FR); (54) Procédé et dispositif d'annulation adaptive d'écho-TRADUCTION-Verfahren und Anordnung zur adaptiven Echokompensation (30) 15.11.96 DE 19647276 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 872 992 H 04 M 1/57 H 04 M 3/42 + (22) 98105203.8 23.03.98 DEUTSCHE TELEKOM A.G. Friedrich-Ebert-Allee 140 53113 Bonn(DE); (54) Central de télécommunication à transfert de données pendant l'appel-TRADUCTION-Telekommunikationsanlage mit Weitergabe von Daten während des Rufes (30) 18.04.97 DE 19716246 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 0 974 221 (51) H 04 M 1/27 178

(21) + (22) 98917307.5 03.04.98 (73) PARROT (SOCIETE ANONYME) 28 rue Meslay 75003 Paris(FR); (54) DISPOSITIF DE COMMANDE VOCALE POUR RADIOTELEPHONE, NOTAMMENT POUR UTILISATION DANS UN VEHICULE AUTOMOBILE (30) 04.04.97 FR 9704168 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 041 802 H 04 M 3/54 H 04 Q 7/32 + (22) 00460018.5 02.03.00 SOC. FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE->SFR 42 avenue de Friedland FR-75008 Paris(FR); (54) Procédé de gestion de la fonction renvoi d'appel dans un téléphone portable (30) 01.04.99 FR 9904295 (45) 24.08.05 _____________________________________________

(11) 1 202 533 (51) H 04 M 1/03 H 04 M 1/18 H 04 M 17/02 (21) + (22) 01121042.4 01.09.01 (73) FHF FUNKE + HUSTER FERNSIG G.M.B.H. Gewerbeallee 15-19 45478 Mülheim an der Ruhr(DE); (54) Combiné téléphonique en particulier pour des appareils téléphoniques publics-TRADUCTION-Telefonhörer, insbesondere für Fernsprechapparate an Telefonsäulen (30) 27.10.00 DE 10053281 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 216 567 H 04 M 3/30 H 04 B 3/46 + (22) 00965132.4 14.09.00 >TERADYNE INC. 321 Harrison Avenue Boston Massachusetts 02118(US); (54) DETECTION DE DERANGEMENTS DANS DES LIGNES TELEPHONIQUES D'ABONNE (30) 30.09.99 US 410237 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 238 530 (51) H 04 M 11/10 H 04 M 3/42 H 04 M 3/493 H 04 Q 7/22 (21) + (22) 00992395.4 06.12.00 (73) >FLATWIRE INC. RR1 Box 2021 Carrabasset Valley ME 04947(US); (54) SYSTEEM VOOR HET OPSLAAN EN VERSCHAFFEN VAN DRAADLOZE CONTACTINFORMATIE (30) 08.12.99 US 169605 P (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 269 766 (51) H 04 M 7/00 H 04 Q 3/00 H 04 L 12/64 (21) + (22) 01933588.4 05.04.01 (73) >SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 DE-80333 München(DE); (54) SYSTEME DE TELECOMMUNICATION DOTE D'UN RESEAU DE COMMUNICATION A COMMUTATION DE PAQUETS ET PROCEDE PERMETTANT DE FAIRE FONCTIONNER UN TEL SYSTEME-TRADUCTION-BEREITSTELLEN VON ERGÄNZENDEN DIENSTEN IN EINEM PAKETVERMITTELNDEN KOMMUNIKATIONSNETZ (30) 06.04.00 DE 10017224 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 301 012 H 04 M 1/03 H 04 R 7/04 + (22) 01123335.0 08.10.01 SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 80333 München(DE); (54) Dispositif de communication électronique mobile avec haut-parleur plat arrangé dans le boîtier du dispositif et un haut-parleur additionnel arrangé dans un system de haut-parleur a deux voies avec le haut-parleur plat-TRADUCTION-Mobiles Kommunikationsendgerät mit im Gerätegehäuse angeordnetem Flachlautsprecher und einem weiteren Schallwandler angeordnet zu einem Zwei-Wege-Systems mit dem Flachlautsprecher (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) 1 366 617 (51) H 04 M 3/40 H 04 M 1/60 H 04 M 1/19 (21) + (22) 02727190.7 06.03.02 (73) T-MOBILE DEUTSCHLAND G.M.B.H.

Landgrabenweg 151 53227 Bonn(DE); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR AMELIORER LA QUALITE DE LA VOIX SUR DES VOIES DE TRANSMISSION DE TELECOMMUNICATIONS TRANSPARENTES-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUR VERBESSERUNG DER SPRACHQUALITÄT AUF TRANSPARENTEN TELEKOMMUNIKATIONS-ÜBERTRAGUNGSWEGEN (30) 07.03.01 DE 10110983 27.07.01 DE 10136491 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 055 321 H 04 N 1/32 + (22) 99905133.7 09.02.99 >FRAUNHOFER-GESELLSCHAFT ZUR FORDERUNG DER ANGEWANDTEN FORSCHUNG E.V. Hansastrasse 27 c DE-80686 München( ); (54) DISTRIBUTION SECURISEE DE REPRESENTATIONS NUMERIQUES (30) 10.02.98 US 21339 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 122 954 H 04 N 7/14 H 04 N 7/173 + (22) 01100521.2 09.01.01 TELLIQUE KOMMUNIKATIONSTECHNIK G.M.B.H. Berliner Strasse 26 13507 Berlin(DE); (54) Procédé et dispositif pour transmettre des unités de données d'un flux de données-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zum Übertragen von Dateneinheiten eines Datenstroms (30) 31.01.00 DE 10004829 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 211 520 (51) H 04 N 5/272 G 01 S 5/16 G 01 S 17/87 (21) + (22) 02004163.8 29.05.98 (73) BRITISH >BROADCASTING CORP. Broadcasting House London W1A 1AA(GB); (54) Détermination d'une position (30) 30.05.97 GB 9711316 02.06.97 GB 9711373 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 297 811 H 04 N 7/18 A 61 B 5/11 + (22) 02020788.2 17.09.02 >RZESNITZEK ALEXANDER Eltzerhofstrasse 11 DE-56068 Koblenz (DE); >SCHMITT EBERHARD Burgweg 44 DE-56068 Koblenz(DE) (54) Système de surveillance de maladies neurologiques-TRADUCTION-Überwachungssystem zur Verlaufskontrolle neurologischer Erkrankungen (30) 21.09.01 DE 10146680 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 353 198 (51) H 04 N 5/74 G 02 B 5/30 G 02 B 27/28 (21) + (22) 03005390.4 13.03.03 (73) CARL ZEISS JENA G.M.B.H. Carl-Zeiss-Promenade 10 07745 Jena(DE); (54) Ensemble pour la polarisation de la lumière-TRADUCTION-Anordnung zur Polarisation von Licht (30) 12.04.02 DE 10216169 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 356 679 H 04 N 7/16 + (22) 01989255.3 31.12.01 >MACROVISION CORP. 2830 De La Cruz Boulevard Santa Clara CA 95050(US); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF D'IDENTIFICATION DE L'INTERVALLE DE SUPPRESSION DE TRAME DANS UN SIGNAL DE TELEVISION (30) 03.01.01 US 754698 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 374 588 H 04 N 7/167 + (22) 02700520.6 25.02.02 NAGRAVISION SA 22 route de Genève 1033 Cheseaux-sur-Lausanne(CH); (54) ENCRYPTION D'UN FLUX VIDEO COMPRESSE (30) 26.02.01 CH 344012001 (45) 31.08.05 _____________________________________________ 179

(11) (51) (21) (73)

1 430 648 H 04 N 5/00 H 04 L 12/18 + (22) 02783148.6 05.09.02 FRANCE TELECOM 6 Place d'Alleray 75015 Paris(FR); (54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE RECEPTION DE CONTENUS DIFFUSES (30) 18.09.01 FR 0112070 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 713 318 H 04 Q 11/04 H 04 M 3/50 + (22) 95203048.4 09.11.95 >ALCATEL 54 rue La Boétie FR-75008 Paris(FR); (54) Pupitre d'opération télécommandé et pupitre d'opération télécommandant et procédé de fonctionnement-TRADUCTION-Fernbedienter und abgesetzter Operator-Arbeitsplatz und Verfahren zum Betrieb (30) 17.11.94 CH 345394 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 744 874 H 04 Q 3/545 + (22) 96107598.3 13.05.96 SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 80333 München(DE); (54) Procédé pour l'élimination de fautes de programme dans des installations de communication à commande programmée-TRADUCTION-Verfahren zur Behebung von programmbezogenen Fehlern in programmgesteuerten Kommunikationsanlagen (30) 24.05.95 DE 19519104 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 0 906 675 (51) H 04 Q 7/22 H 04 K 1/00 H 04 L 1/00 H 04 L 7/00 (21) + (22) 97929979.9 11.06.97 (73) >QUALCOMM INC. 5775 Morehouse Drive San Diego California 92121-1714(US); (54) PROCEDE ET APPAREIL CONSERVANT L'INTEGRITE DU COMPTAGE DE BITS ET ASSURANT LE TRANSFERT DE DONNEES SYNCHRONES SUR UN CANAL NE PRESERVANT PAS LA SYNCHRONISATION (30) 11.06.96 US 661691 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 973 348 H 04 Q 7/34 + (22) 99112530.3 01.07.99 ACTERNA SCHWEIZ A.G. Morgenstrasse 83 Postfach 779 3018 Bern(CH); (54) Système et procédé pour tester de façon continue les services dans des réseaux GSM-TRADUCTION-Testeinrichtung und -verfahren zur laufenden Überprüfung der Dienste in GSM-Netzen (30) 16.07.98 DE 19831929 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 988 766 H 04 Q 7/38 H 04 Q 3/00 + (22) 98934937.8 09.06.98 >T-MOBILE DEUTSCHLAND G.M.B.H. Landgrabenweg 151 DE-53227 Bonn(DE); (54) PROCEDE ET SYSTEME POUR LE RACCORDEMENT D'ABONNES A PLUSIEURS RESEAUX DE TELECOMMUNICATION SOUS UN NUMERO D'APPEL-TRADUCTION-VERFAHREN UND ANORDNUNG ZUM ANSCHLUSS VON TEILNEHMERN IN MEHREREN TELEKOMMUNIKATIONSNETZEN UNTER EINER RUFNUMMER (30) 09.06.97 DE 19724122 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 000 513 H 04 Q 3/00 + (22) 98901941.9 05.01.98 DEUTSCHE >TELEKOM A.G. Friedrich-Ebert-Allee 140 DE-53113 Bonn(DE); (54) WERKWIJE VOOR HET OPSTELLEN VAN EEN NETWERK-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR ERZEUGUNG EINES NETZES (30) 06.01.97 DE 19700148 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) 1 041 802 (51) H 04 Q 7/32 (21) + (22) 00460018.5

H 04 M 02.03.00

3/54

(73) SOC. FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE->SFR 42 avenue de Friedland FR-75008 Paris(FR); (54) Procédé de gestion de la fonction renvoi d'appel dans un téléphone portable (30) 01.04.99 FR 9904295 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 041 834 H 04 Q 7/32 + (22) 00460017.7 28.02.00 SOC. FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE->SFR 42 avenue de Friedland FR-75008 Paris(FR); (54) Terminal de télécommunication à stockage de messages courts gérées par un opérateur et procédé correspondant (30) 01.04.99 FR 9904296 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 090 530 H 04 Q 11/04 H 04 L 29/06 + (22) 99939920.7 21.06.99 T-MOBILE DEUTSCHLAND G.M.B.H. Landgrabenweg 151 53227 Bonn(DE); (54) PROCEDE D'OPTIMISATION DE L'EXPLOITATION DE VOIES D'ACCES POUR UTILISATEUR DANS DES RESEAUX DE TELECOMMUNICATION-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR AUSLASTUNGSOPTIMIERUNG VON TEILNEHMERANSCHLUSSSTRECKEN IN TELEKOMMUNIKATIONSNETZEN (30) 22.06.98 DE 19827510 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 154 661 H 04 Q 7/34 + (22) 00119459.6 14.09.00 >SCOREBOARD INC. 13595 Dulles Tech Drive Suite 200 Herndon Virginia 20171(US); (54) Appareil et procédé de collecte et d'analyse de la propagation de signaux radio dans un système sans fil (30) 10.05.00 US 567709 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 211 656 (51) H 04 Q 7/20 G 08 G 1/0968 H 04 H 1/00 (21) + (22) 01125475.2 07.11.01 (73) DEUTSCHES ZENTRUM FUR LUFT- UND RAUMFAHRT E.V. Linder Höhe 51147 Köln(DE); (54) Balise de navigation capable de communiquer-TRADUCTION-Kommunikationsfähige Navigationsbake (30) 13.11.00 DE 10056207 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 226 736 H 04 Q 7/38 + (22) 99974155.6 03.11.99 >NOKIA CORP. Keilalahdentie 4 FI-02150 Espoo(FI); (54) PROCEDE ET APPAREIL DE SELECTION D'UNE INFORMATION DE CONFIRMATION D'IDENTIFICATION (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 238 530 (51) H 04 Q 7/22 H 04 M 11/10 H 04 M 3/42 H 04 M 3/493 (21) + (22) 00992395.4 06.12.00 (73) >FLATWIRE INC. RR1 Box 2021 Carrabasset Valley ME 04947(US); (54) SYSTEEM VOOR HET OPSLAAN EN VERSCHAFFEN VAN DRAADLOZE CONTACTINFORMATIE (30) 08.12.99 US 169605 P (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) 1 269 766 (51) H 04 Q 3/00 H 04 L 12/64 H 04 M 7/00 (21) + (22) 01933588.4 05.04.01 (73) >SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 DE-80333 München(DE); (54) SYSTEME DE TELECOMMUNICATION DOTE D'UN RESEAU DE COMMUNICATION A COMMUTATION DE PAQUETS ET PROCEDE PERMETTANT DE FAIRE FONCTIONNER UN TEL SYSTEME-TRADUCTION-BEREITSTELLEN VON ERGÄNZENDEN DIENSTEN IN EINEM PAKETVERMITTELNDEN KOMMUNIKATIONSNETZ (30) 06.04.00 DE 10017224 (45) 10.08.05 180

_____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 300 043 H 04 Q 7/38 H 04 Q 7/24 + (22) 01949818.7 21.06.01 >NOKIA CORP. Keilalahdentie 4 02150 Espoo(FI); (54) SERVICES DE LOCALISATION S'INTERCONNECTANT AVEC UN RESEAU INTELLIGENT (30) 22.06.00 GB 0015365 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 364 551 H 04 Q 11/00 + (22) 02706918.6 01.03.02 >TEEM PHOTONICS Miniparc La Taillat 13 Chemin du Vieux Chene Zirst FR-38240 Meylan(FR); (54) ROUTEURS OPTIQUES UTILISANT DES MODULES D'AMPLIFICATION DE POSITIONS ANGULAIRES (30) 02.03.01 FR 0102922 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 435 742 H 04 Q 7/22 H 04 L 29/06 + (22) 03104038.9 31.10.03 SOC. FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE-SFR 42 avenue de Friedland 75008 Paris(FR); (54) Procédé et dispositif de diffusion de contenus multimédia à des terminaux mobiles (30) 31.12.02 FR 0216931 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 488 581 H 04 Q 7/38 H 04 L 12/56 + (22) 03735637.5 17.06.03 >SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 DE-80333 München(DE); (54) PROCEDE DE TRANSMISSION DE PAQUETS DE DONNEES DANS UN SYSTEME RADIO MOBILE ET SYSTEME RADIO MOBILE CORRESPONDANT-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR ÜBERTRAGUNG VON DATENPAKETEN IN EINEM MOBILFUNKSYSTEM UND ENTSPRECHENDES MOBILFUNKSYSTEM (30) 05.07.02 DE 10230400 05.07.02 EP 02015083 (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 493 295 H 04 Q 7/38 + (22) 03722246.0 01.04.03 SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 80333 München(DE); (54) PROCEDE POUR TRANSMETTRE DES DONNEES, NOTAMMENT DES CONTENUS MULTIMEDIA, DANS UN RESEAU RADIOTELEPHONIQUE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR BERTRAGUNG VON DATEN, INSBESONDERE MIT MULTIM EDIALEN INHALTEN, IN EINEM MOBILFUNKNETZ (30) 09.04.02 DE 10215567 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 498 001 H 04 Q 7/30 + (22) 03745371.9 02.04.03 >ITEC S.R.L. Piazza Statuto 14 IT-10122 Torino(IT); (54) RESEAU D'ACCES FIXE POUR DES SERVICES ET UN APPAREIL DE TELECOMMUNICATIONS MOBILES (30) 03.04.02 IT VE20020013 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 120 007 H 04 R 7/04 + (22) 99928261.9 18.06.99 >SLAB TECHNOLOGY LTD Level 5 Elders Building 2 Kitchener Street Auckland City(NZ); (54) HAUT-PARLEURS (30) 22.06.98 NZ 33077798 13.10.98 NZ 33232898 21.01.99 NZ 33383399 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 301 012 H 04 R 7/04 H 04 M 1/03 + (22) 01123335.0 08.10.01 SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 80333 München(DE); (54) Dispositif de communication électronique mobile avec haut-parleur plat arrangé dans le boîtier du dispositif et un haut-parleur additionnel arrangé dans un system de haut-parleur a deux voies avec le

haut-parleur plat-TRADUCTION-Mobiles Kommunikationsendgerät mit im Gerätegehäuse angeordnetem Flachlautsprecher und einem weiteren Schallwandler angeordnet zu einem Zwei-Wege-Systems mit dem Flachlautsprecher (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 405 546 H 04 R 25/00 + (22) 02753891.7 27.06.02 KRUCKL, KARL Sportallee 17 4501 Neuhofen/Krems (AT); OBERLECHNER, PETER Ausserdorf 387 6252 Breitenbach am Inn(AT) (54) APPAREIL AUDITIF-TRADUCTION-HÖRGERÄT (30) 03.07.01 AT 10302001 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

0 766 906 H 05 B 41/231 + (22) 95917455.8 22.05.95 KONINKLIJKE >PHILIPS ELECTRONICS N.V. Groenewoudseweg 1 NL-5621 BA Eindhoven(NL); (54) WERKWIJZE EN SCHAKELING VOOR HET BEDRIJVEN VAN EEN HOGEDRUK-ONTLADINGSEEN LAMP (30) 22.06.94 EP 94201784 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) 0 967 835 (51) H 05 B 3/14 C 04 B 41/87 C 04 B 35/628 C 04 B 35/195 (21) + (22) 99401558.4 23.06.99 (73) ITECH SYSTEM Zone Industrielle du Stade 41150 Onzain(FR); (54) Procédé pour améliorer les performances radiatives d'un émetteur de rayonnement infrarouge et procédé de fabrication d'un tel émetteur (30) 24.06.98 FR 9808010 (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 089 594 H 05 B 3/74 + (22) 00120892.5 26.09.00 >EVO ELEKTROHEIZUNGEN G.M.B.H. Robert-Bosch-Strasse 6 DE-88487 Mietingen(DE); (54) Plaque chauffante-TRADUCTION-Heizplatte (30) 29.09.99 DE 29917101 U (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 297 722 H 05 B 3/56 + (22) 01273768.0 16.10.01 THERMON EUROPE B.V. Boezemweg 25 2641 KG Pijnacker(NL); (54) CABLE CHAUFFANT A STRUCTURE MULTICOUCHE-TRADUCTION-HEIZKABEL MIT MEHRSCHICHTAUFBAU (30) 16.02.01 DE 10107429 (45) 31.08.05 _____________________________________________ (11) 1 300 053 (51) H 05 B 33/08 H 05 B 39/04 G 08 G 1/095 (21) + (22) 01938239.9 25.05.01 (73) SICKINGER, MONIKA Auf dem Kyberg 10 82041 Oberhaching(DE); (54) SOURCE LUMINEUSE A DIODE ELECTROLUMINESCENTE-TRADUCTION-LED-LICHTQUELLE (30) 25.05.00 DE 10025821 (45) 03.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 382 470 H 05 B 3/22 B 60 H 1/22 + (22) 02291813.0 18.07.02 BEHR FRANCE S.A.R.L. 5 Avenue de la Gare 68250 Rouffach(FR); (54) Echangeur de chaleur-TRADUCTION-Vorrichtung zum Austausch von Wärme (45) 17.08.05 _____________________________________________ (11) 1 393 593 (51) H 05 B 3/00 H 05 B 3/84 C 03 B 23/02 (21) + (22) 02735552.8 22.05.02 (73) >SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE "Les Miroirs" 18 avenue d'Alsace FR-92400 Courbevoie(FR); 181

(54) VITRE CHAUFFANTE (30) 01.06.01 DE 10126869 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 487 240 H 05 B 6/60 + (22) 03013574.3 13.06.03 RUDOLF >WILD G.M.B.H. & CO. K.G. Rudolf-Wild-Strasse 4-6 D-69214 Eppelheim( ); (54) Dispositif chauffant pour un courant de produits-TRADUCTION-Produktstromerhitzer (45) 31.08.05 _____________________________________________

(11) 1 069 656 (51) H 05 K 3/34 H 01 R 24/18 H 01 R 12/20 H 01 R 13/629 H 01 R 12/18 H 01 R 43/02 H 01 L 23/498 (21) + (22) 00114775.0 10.07.00 (73) LEOPOLD KOSTAL G.M.B.H. & CO. KG Wiesenstrasse 47 58507 Lüdenscheid(DE); (54) Assemblage d'un connecteur électrique-TRADUCTION-Elektrische Steckverbinderanordnung (30) 13.07.99 DE 29912210 U (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 168 897 H 05 K 1/11 H 05 K 3/00 + (22) 01112929.3 06.06.01 COROPLAST FRITZ MULLER G.M.B.H. & CO. KG Wittener Strasse 271 42279 Wuppertal(DE); (54) Panneau à circuit imprimé en feuille mince et son procédé de fabrication et de montage-TRADUCTION-Folienleiterplatte sowie deren Herstellungs- und Montageverfahren (30) 30.06.00 DE 10031940 (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 237 677 H 05 K 3/34 B 23 K 35/363 + (22) 00980918.7 01.12.00 >FRY'S METALS INC. D.B.A. ALPHA METALS INC. 600 ROUTE 440 JERSEY CITY NJ 07304(US); (54) FLUX DECAPANT (30) 03.12.99 US 168689 P 31.01.00 US 179202 P (45) 24.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 252 804 H 05 K 9/00 + (22) 01903980.9 26.01.01 WAVECOM 39 rue du Général Eboué 93130 Issy les Moulineaux(FR); (54) MODULE DE RADIOCOMMUNICATION SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UN MACRO COMPOSANT ELECTRONIQUE, STRUCTURE D'INTERPOSITION ET PROCEDE DE REPORT SUR UNE CARTE-MERE CORRESPONDANTS (30) 31.01.00 FR 0001264 18.02.00 FR 0002069 (45) 03.08.05 _____________________________________________

(11) (51) (21) (73)

1 264 522 H 05 K 7/18 + (22) 01919316.8 20.02.01 >ADC G.M.B.H. Beeskowdamm 3-11 DE-14167 Berlin(DE); (54) COFFRET DE DISTRIBUTION-TRADUCTION-VERTEILERSCHRANK (30) 23.02.00 DE 20003279 U (45) 17.08.05 _____________________________________________

(11) 1 265 472 (51) H 05 K 7/18 H 02 B 1/32 H 05 K 7/20 H 02 B 1/56 (21) + (22) 02360062.0 12.02.02 (73) ALCATEL 54 rue la Boétie 75008 Paris(FR); (54) Armoire électronique-TRADUCTION-Elektronikschrank (30) 03.03.01 DE 10110371 (45) 10.08.05 _____________________________________________ (11) (51) (21) (73)

1 456 602 H 05 K 13/08 G 01 B 11/00 + (22) 02798277.6 13.12.02 >SIEMENS A.G. Wittelsbacherplatz 2 DE-80333 München(DE); (54) CAPTEUR DE DETECTION VISUELLE DE POSITION (COMPOSANT, SUBSTRAT) DOTE D'UNE UNITE D'ECLAIRAGE MODULAIRE-TRADUCTION-SENSOR ZUR VISUELLEN

POSITIONSERFASSUNG ( BAUELEMENT, SUBSTRAT ) MIT EINER MODULAREN BELEUCHTUNGSEINHEIT (30) 18.12.01 DE 10162270 (45) 31.08.05 _____________________________________________

182

(11) (51) (21) (22) (73) (54) (30) (45)

183

REFERENCES REFERENTIES _______________________________ NUMERO DE PUBLICATION - PUBLICATIENUMMER CLASSIFICATIONS INTERNATIONALES - INTERNATIONALE KLASSIFIKATIES NUMERO DE VERSION - VERSIENUMMER : 4 NUMERO DE DEPOT - NUMMER VAN NEERLEGGING DATE DE DEPOT - DATUM VAN NEERLEGGING TITULAIRE - TITULARIS TITRE - TITEL PRIORITE - VOORRANGSVORDERING DATE DE PUBLICATION - DATUM VAN PUBLICATIE

TABLE DES NOMS DES TITULAIRES DES BREVETS BELGES

TABEL VAN DE NAMEN VAN DE OCTROOIHOUDERS VAN DE BELGISCHE OCTROOIEN

TAFEL DER NAMEN DER PATENTINHABER DER BELGISCHEN PATENTE

CHART OF NAMES OF THE PATENT GRANTEES OF BELGIAN PATENTS

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S . -------------------------------------------------------------------------------NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS A 1015744A3 1015784A6 1015766A3 1015778A5 1015752A3 1015735A5 1015738A3 1015739A3 1015740A3 1015747A6 1015743A3 1015741A6 1015736A3 1015782A6 1015759A4 1015774A3 1015775A3 1015755A3 1015765A6 1015776A3 1015760A6 1015761A6 1015756A3 1015769A3 1015749A6 1015774A3 1015759A4

1015763A3 1015746A6 1015773A5 1015742A3 1015779A3 1015780A3 1015753A6 1015781A3 1015757A6 1015750A3 1015751A3

ADAM GERARD ALLOPHARM.BE ALTAS COPCO N.V. AMEXIS B.V.B.A. ATLAS COPCO AIRPOWER N.V. B BAKER HUGHES INC. IDEM. IDEM. BAKER HUGHES INCORP. BELS ALAIN BIOSOLIDAIR N.V. BROHEE BENOIT C CARPIAUX ANDRE CHIRON CORP. CRIBC(CENTRE DE RECHERCHES DE L'INUDSTRIE BELGE DE LA CERAMIQUE ) CRIBC(CENTRE DE RECHERCHES DE L'INDUSTRIE BELGE DE LA CERAMIQUE ) D DEFX(S.A. ) E ECHO F FACULTES UNIVERSITAIRES NOTRE-DAME DE LA PAIX FALZONE DANIEL FLOORING INDUSTRIES LTD. G GOZET PIERRE H HANSSENS N.V. HENSCHEL ENGINEERING N.V.(S.A. ) HUWE ALAIN I I.N.I.S.Ma. A.S.B.L.(INSTITUT NATIONAL INTERUNIVERSITAIRE DES SILLICATES, SOLS ET MATERIAUX ) INISMA A.S.B.L.(INSTITUT NATIONAL INTERUNIVERSITAIRE DES SILICATES SOLS ET MATERIAUX ) J JDB INVEST N.V. L L'OLIVIER SEBASTIEN M MDCE B.V.B.A. MOONS LOUIS LUDO MADELEINE MOSSALGUE N NIKO N.V. O OLTMANS ALBERT OTTO VOLLMANN GMBH & CO P PERNOT WINE R RENDERS(S.A.) IDEM.

08 08 08 08 08

B A H F F

65 61 02 16 04

G K K B C

B 61 B

B 60 T

08 08 08 08 08 08 08

B E E E A C B

22 21 21 21 44 02 65

F B B B C F D

B 23 P

B 22 C

08 08 08 08

B A C C C

60 61 22 02 04

G K B F B

A 61 P C 01 G

A 62 D

08

F 24 H

08

E 04 B

E 04 F

08 08 08

C 07 K B 62 B E 04 F

C 12 N

08

G 09 F

F 16 B

08 08 08

A 23 G B 60 P F 21 V

B 62 D A 47 B

08

C 04 B

08

C 22 B C 02 F

08

A 01 G

08

A 63 H

08 08 08

G 01 C C 12 G A 01 K

B 65 H

08

H 04 L

G 06 F

08 08

A 47 G F 21 V

A 47 C

08

H 04 M

08 08

B 62 D B 62 D

C 01 G

A 62 D

---------------------------------------------------------------------------- 184 2005/08

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S . -------------------------------------------------------------------------------NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS S 1015434A0 1015745A3 1015771A3 1015764A3 1015758A3 1015762A3 1015737A3 1015783A6 1015768A7 1015772A3 1015770A5 1015767A6 1015753A6 1015748A5 1015754A6 1015777A3

SAGNIER JOSEPH SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE STULENS N.V.(KANTOORINRICHTING ) SUIK LAMBERTUS CORNELIS T TALPE JOSEPH IDEM. TEKNOWARE OY TRENKER ADOLPHE RODOLPHE FERDINAND TRENTECUISSE PHILIPPE U USINOR V VAN BAEKEL JOHAN VAN CAUWENBERGHE JEAN-THOMAS VAN DE SANDE FREDERIC VANDERVALK+DEGROOT B.V. VERMEIREN GEERT W WILLEMS ENGINEERING B.V.B.A.

08 08 08 08

B G G A

60 01 03 23

R N B L

08 08 08 08 08

E E B A F

05 05 60 61 24

D F Q K C

F 21 S A 61 P

08

F 24 F

E 04 D

08 08 08 08 08

E G A E E

A 47 C

08

B 65 G

04 06 47 01 05

B F G H D

A 01 K

185---------------------------------------------------------------------------2005/08

TABLE DES NOMS DES TITULAIRES DES BREVETS EUROPEENS

TABEL VAN DE NAMEN VAN DE OCTROOIHOUDERS VAN DE EUROPESE OCTROOIEN

TAFEL DER NAMEN DER PATENTINHABER DER EUROPÄISCHEN PATENTE

CHART OF NAMES OF THE PATENT GRANTEES OF EUROPEAN PATENTS

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S . -------------------------------------------------------------------------------NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS e 1330455

eLBION A.G.

08 C 07 D A 61 P A 61 K A 1048597 A B GRAPHIC INTERNATIONAL LTD 08 B 65 H 1131301 ABBOTT G.M.B.H. & CO. K.G. 08 C 07 D A 61 K A 61 P 0839798 ABBOTT LABORATORIES 08 C 07 C C 07 D 1124804 IDEM. 08 C 07 D A 61 K 1399458 IDEM. 08 C 07 H 1513628 ACERA(S.A. ) 08 B 21 D 0952635 ADC G.M.B.H. 08 H 01 R 1264522 IDEM. 08 H 05 K 1329011 IDEM. 08 H 02 G 1261467 ADLER(S.A. ) 08 B 28 B 1230050 AE GROUP A.G. 08 B 22 D 1228809 AEROSTAR COATINGS S.L. 08 B 05 B 0846161 AFFYMETRIX INC. (A DELAWARE CORP.) 08 C 12 N C 12 Q C 12 P 1474795 AGRIPA HOLDINGS LTD 08 G 09 F 1049767 AGRONOMIQUE(INSTITUT NATIONAL DE LA 08 C 12 N A 61 K G 01 N RECHERCHE ) 1471948 AIR & D- S.A.R.L. 08 A 61 L B 01 D 1223395 AIR LIQUIDE A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE 08 F 25 J SURVEILLANCE POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE(S.A. L') 1263681 AIR LIQUIDE A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE 08 C 01 B B 01 J SURVEILLANCE POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE(S.A. L') 0948983 AIR PRODUCTS AND CHEMICALS INC. 08 B 01 D F 25 J 1436433 AK STEEL PROPERTIES INC. 08 C 21 D 1299483 AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V. 08 C 09 D 0994718 AKZO NOBEL N.V. 08 A 61 K A 61 P 1255795 IDEM. 08 C 09 J C 08 G 1291356 IDEM. 08 C 07 K 1358128 IDEM. 08 C 01 F 1109864 ALBEMARLE CORP. 08 C 08 L 1358128 ALBEMARLE NETHERLANDS B.V. 08 C 01 F 0819518 ALCAN TECHNOLOGY & MANAGEMENT A.G. 08 B 32 B B 29 C B 21 D 0713318 ALCATEL 08 H 04 M H 04 Q 1150468 IDEM. 08 H 04 L 1228028 ALCON INC. 08 C 07 C A 61 K A 61 P 1284722 IDEM. 08 A 61 K A 61 P 0639070 ALCON LABORATORIES INC. 08 A 61 K 1402995 ALLMATIC-JAKOB G.M.B.H. & CO. 08 B 23 Q SPANNSYSTEME K.G. 1464599 ALTEN GERATEBAU G.M.B.H. 08 B 65 G 1210126 ALUMNI RESEARCH FOUNDATION(WISCONSIN ) 08 A 61 K A 61 P 1037686 ALZA CORP. 08 A 61 M A 61 N 1169025 IDEM. 08 A 61 K 1246662 IDEM. 08 A 61 M A 61 K 0877803 AMGEN INC. 08 C 12 N C 07 K C 12 Q G 01 N A 61 K 1461139 AMI(AGROLINZ MELAMINE INTERNATIONAL 08 B 01 D B 01 J C 07 C G.M.B.H. ) C 07 D 0964352 AMPHENOL-TUCHEL ELECTRONICS G.M.B.H. 08 G 06 K 0914102 ANGIOTECH PHARMACEUTICALS INC. 08 A 61 K 1006279 ANNOVI REVERBERI S.P.A. 08 F 04 B 0957903 APPLIED GENETICS INC. DERMATICS 08 A 61 K A 61 P 1326805 AQUA ROTTER G.M.B.H. 08 C 02 F 1315496 ARAKIS LTD 08 A 61 K A 61 P 1035833 ARCHIMEDES DEVELOPMENT LTD 08 A 61 K A 61 P 1020396 ARCHIMEDES VOULGARIS 08 B 66 C E 02 F HYDRAULIKMOTORENBAU G.M.B.H. 1133559 ARENA PHARMACEUTICALS INC. 08 C 07 K G 01 N 1042394 ARKEMA 08 C 08 K 1119422 IDEM. 08 B 05 D B 05 C 1247795 IDEM. 08 C 07 C 0939671 ARMSTRONG MEDICAL LTD 08 B 01 J A 61 M 0786002 ARS HOLDING N.V.(APPLIED RESEARCH 08 C 12 N C 07 K A 61 K SYSTEMS ) 1066284 IDEM. 08 C 07 D A 01 N 1282418 IDEM. 08 A 61 K A 61 P 1140713 ASAHI GLASS CY LTD 08 C 03 B 1178130 IDEM. 08 C 23 C 1380547 IDEM. 08 C 03 B 1448493 ASCEM B.V. 08 C 04 B 1109782 ASTRAZENECA A.B. 08 C 07 D 1163212 IDEM. 08 C 07 C C 07 D A 61 K A 61 P 1267973 IDEM. 08 A 61 M 1268445 IDEM. 08 C 07 D A 61 K A 61 P 1185801 ATECA 08 F 16 F 1010452 ATLAS COPCO AIRPOWER N.V. 08 B 01 D 1474711 ATMEL GRENOBLE(S.A. ) 08 G 02 B 1300330 AUGSPURGER STEFFEN 08 B 63 B B 63 H 1122108 AUTOCAR S.P.A. 08 B 60 J 1288080 AUTOMOTIVE SAFETY COMPONENTS 08 B 60 R INTERNATIONAL G.M.B.H. & CO. K.G. 1150589 AVEDA CORP. 08 A 46 B 0747063 AVENTIS PASTEUR LTD 08 A 61 K 1092036 AVENTIS PHARMA DEUTSCHLAND G.M.B.H. 08 C 12 P C 12 N C 07 K 1098891 IDEM. 08 C 07 D A 61 K ---------------------------------------------------------------------------- 186 2005/08

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S . -------------------------------------------------------------------------------NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS 1157014 AVENTIS PHARMA DEUTSCHLAND G.M.B.H. 08 C 07 D A 61 K A 61 P 1194425 IDEM. 08 C 07 D A 61 K A 61 P 1218341 IDEM. 08 C 07 C C 07 D A 61 K 1282639 IDEM. 08 C 07 K C 07 H C 12 Q A 61 K C 07 F 1237552 AVENTIS PHARMA(S.A. ) 08 A 61 K A 61 P 1366038 IDEM. 08 C 07 D A 61 K A 61 P 0946550 AVENTIS PHARMACEUTICALS INC. 08 C 07 D 1049767 IDEM. 08 C 12 N A 61 K G 01 N 1297342 AXIS-SHIELD ASA 08 G 01 N 1036723 AZ INTERNATIONAL(S.A. ) 08 B 62 B B 1193356 BAECK ARTHUR GERARD M. 08 E 04 D 0844869 BAKER NORTON PHARMACEUTICALS INC. 08 A 61 K A 61 P 1151870 BANQUE NATIONALE DE BELGIQUE(S.A. ) 08 B 41 M B 42 D G 06 K 1413476 BAR GERD 08 B 60 P 0830416 BARD INC.(C.R. ) 08 C 08 J A 61 L 0902040 BASF A.G. 08 C 08 G C 08 F C 09 D 0953964 IDEM. 08 G 10 K 1163196 IDEM. 08 C 07 C C 07 F 1174452 IDEM. 08 C 08 G 1201642 IDEM. 08 C 07 C 1204628 IDEM. 08 C 07 C B 01 D 1248811 IDEM. 08 C 08 G 1287105 IDEM. 08 C 11 D 1294837 IDEM. 08 C 11 D C 07 C C 07 F 1310172 IDEM. 08 A 23 K C 07 C 1339900 IDEM. 08 D 01 F 1365650 IDEM. 08 A 01 N 1382383 IDEM. 08 B 01 J C 07 C C 07 D 1395570 IDEM. 08 C 07 D A 01 N 1441851 IDEM. 08 B 01 J C 07 C 1476234 IDEM. 08 B 01 D 1487927 IDEM. 08 C 09 C C 01 F 1497371 IDEM. 08 C 08 L 0843706 BASF COATINGS A.G. 08 C 09 D B 05 D C 08 G 1074672 BAUDER G.M.B.H. & CO. K.G.(PAUL ) 08 E 04 D 1407006 BAVARIAN NORDIC A/S 08 C 12 N A 61 K 1418942 IDEM. 08 A 61 K 1265012 BAYARD 08 F 16 K 1274807 BAYER A.G. 08 C 09 G C 09 K 1151085 BAYER BIOSCIENCE G.M.B.H. 08 C 12 N A 01 H C 12 P 0971235 BAYER CORP. 08 G 01 N 1140103 IDEM. 08 A 61 K A 61 P 1263287 BAYER CROPSCIENCE A.G. 08 A 01 N 1303189 IDEM. 08 A 01 N 1307100 IDEM. 08 A 01 N 1319715 IDEM. 08 C 12 Q C 12 N C 07 K 1088082 BAYER CROPSCIENCE G.M.B.H. 08 C 12 N A 01 H C 08 B 1244445 BAYER HEALTHCARE A.G. 08 A 61 K A 61 P 0981558 BAYER MATERIALSCIENCE A.G. 08 C 08 F C 09 K C 07 C 1024158 IDEM. 08 C 08 G C 09 D 1024184 IDEM. 08 C 09 D C 08 F 1138710 IDEM. 08 C 08 G C 09 D 1240226 IDEM. 08 C 08 G C 09 D 1268601 IDEM. 08 C 08 G 1311571 IDEM. 08 C 08 G 1198605 BECHTEL BWXT IDAHO LLC 08 C 22 C C 21 D 1146908 BECKER DAVID 08 A 61 K C 12 N A 61 P 0935969 BECTON DICKINSON AND CY 08 A 61 M B 65 D 1351724 IDEM. 08 A 61 M 1274959 BEKAERT COMBUSTION TECHNOLOGY N.V. 08 F 23 D 1274959 BEKAERT N.V.(S.A. ) 08 F 23 D 1450929 IDEM. 08 B 01 D F 01 N 1194713 BENIT CLAUDE 08 F 16 L 1171668 BEON TOP ENTERPRISES LTD 08 E 02 D 1223403 BERETTA S.P.A.(FABBRICA D'ARMI P. ) 08 F 41 A 1455621 BERGHOFF WORLDWIDE 08 A 47 J 0869813 BERLEX LABORATORIES INC. 08 A 61 K A 61 P 0919809 BETRIEBSFORSCHUNGSINSTITUT VDEH 08 G 01 N INSTITUT FUR ANGEWANDTE FORSCHUNG G.M.B.H. 1438307 BIOFRONTERA PHARMACEUTICALS G.M.B.H. 08 C 07 D A 61 K A 61 P 0987377 BIOISOTHERM S.R.L. 08 E 04 B 0972520 BIOPHARM G.- ZUR BIOTECHNOLOGISCHEN 08 A 61 K ENTWICKLUNG VON PHARMAKA M.B.H. 1407677 BIOPROGRESS S.P.A. 08 A 23 L A 23 J A 61 K C 07 K A 61 P 1294372 BIOPROJET 08 A 61 K A 61 P 1264572 BIOSENSE WEBSTER INC. 08 A 61 B 1173592 BIOTECNOL(S.A. ) 08 C 12 N 1194442 BIOTEST PHARMA G.M.B.H. 08 C 07 K 1379639 BIOTIE THERAPIES CORP. 08 C 12 N 1246665 BIOWAVE CORP. 08 A 61 N 1011622 BLOCK DRUG CY INC. 08 A 61 K 1472161 BLUEPRINT HOLDING B.V. 08 B 65 G B 61 B 1342413 BMS MICRO-NUTRIENTS N.V. 08 A 01 N 0849361 BOARD OF REGENTS THE UNIVERSITY OF 08 C 12 N C 07 K A 61 K TEXAS SYSTEM(THE ) 0894143 BOARD OF REGENTS THE UNIVERSITY OF 08 C 12 N C 07 K C 12 Q TEXAS SYSTEM G 01 N 1011781 IDEM. 08 A 61 M A 61 F 1228401 IDEM. 08 G 03 F 1069894 BOARD OF TRUSTEES FOR THE UNIVERSITY OF 08 A 61 K A 61 P 187---------------------------------------------------------------------------2005/08

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S . -------------------------------------------------------------------------------NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS ILLINOIS(THE ) 1059128 BOC GROUP INC.(THE ) 08 B 21 C 1390308 IDEM. 08 C 03 B 1497471 BOC GROUP P.L.C.(THE ) 08 C 21 C 1442006 BOEHRINGER INGELHEIM CHEMICALS INC. 08 C 07 C 1003478 BOEHRINGER INGELHEIM PHARMA G.M.B.H. & 08 A 61 K CO. K.G. 1228059 IDEM. 08 C 07 D A 61 K A 61 P 1497289 IDEM. 08 C 07 D A 61 K A 61 P 1436206 BOISE WHITE PAPER LLC 08 B 65 D 1134142 BOMBARDIER TRANSPORTATION G.M.B.H. 08 B 60 L B 61 L 1343826 BOMSUND GRUPO ASESOR S.L. 08 C 08 B A 61 K 1142488 BONOMELLI S.R.L. 08 A 23 L 1347895 BOSCH G.M.B.H.(ROBERT ) 08 B 60 S 0956056 BOSTON SCIENTIFIC LTD 08 A 61 L A 61 F 1018949 IDEM. 08 A 61 B A 61 F 1018985 IDEM. 08 A 61 F 1185217 IDEM. 08 A 61 F 1220648 IDEM. 08 A 61 F 1315535 IDEM. 08 A 61 M 1324784 IDEM. 08 A 61 L A 61 F 1365697 IDEM. 08 A 61 B 1476089 IDEM. 08 A 61 B 0920432 BOULDER SCIENTIFIC CY 08 C 07 F 1320838 BOUYGUES TELECOM 08 G 07 F G 07 C G 07 B 1261467 BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS 08 B 28 B 1196439 BRAIN BIOTECHNOLOGY RESEARCH AND 08 C 07 K A 61 K C 12 N INFORMATION NETWORK A.G. A 61 P 9 9 9 21 0 1163204 BRIGHAM AND WOMEN'S HOSPITAL INC.(THE ) 08 C 07 C A 61 K 1477066 BRINKER KARL 08 A 21 D 0613944 BRISTOL-MYERS SQUIBB CY 08 C 12 N C 12 P A 61 K 1087775 IDEM. 08 A 61 K A 61 P 1254141 IDEM. 08 C 07 D A 61 K 0991638 BRISTOL-MYERS SQUIBB PHARMA CY 08 C 07 D A 61 K 1344779 IDEM. 08 C 07 D A 61 K 1211520 BROADCASTING CORP.(BRITISH ) 08 G 01 S H 04 N 0930748 BROTHER KOGYO K.K. 08 H 04 L G 06 F 1350053 BSW LTD 08 F 16 L 1017073 BTICINO S.P.A. 08 H 01 H 1273341 BUHLER A.G. 08 B 01 F 1115562 BUILDING MATERIALS INVESTMENT CORP. 08 B 32 B C 08 J 1339512 BUNTROCK INDUSTRIES 08 B 22 C 1362188 BUSCH(S.A. ATELIERS ) 08 F 04 C C 1272579 CABOT MICROELECTRONICS CORP. 08 C 09 G 1321345 CADDIE 08 B 62 B 1084080 CALGON CARBON CORP. 08 C 02 F 0875163 CALZATURIFICIO VALLEVERDE S.P.A. 08 A 43 B 1366670 CAMPINA B.V. 08 A 23 C 1399446 CANCER RESEARCH TECHNOLOGY LTD 08 C 07 D A 61 P A 61 K 1042359 CARA THERAPEUTICS INC. 08 C 07 K A 61 K 1079694 CARGILL INC. 08 A 23 B 1373783 CARNEGIE MELLON UNIVERSITY 08 F 16 L G 01 M G 01 N 1272402 CATALYST HANDLING RESEARCH & 08 B 65 D ENGINEERING LTD 1185268 CELLTECH PHARMA EUROPE LTD 08 A 61 K A 61 P 1082427 CELTRIX PHARMACEUTICALS INC. 08 C 12 N C 07 K 1117424 IDEM. 08 A 61 K A 61 P 1090929 CERESTAR HOLDING B.V. 08 C 08 B A 61 L 1290654 CHECKPOINT SYSTEMS INTERNATIONAL 08 G 08 B G.M.B.H. 1187886 CHEMICAL CY(ARIZONA ) 08 C 09 D C 07 C 1353967 CHEVRON PHILLIPS CHEMICAL CY LP 08 C 08 F C 08 L 0837883 CHIRON CORP. 08 C 07 K A 61 K 0941333 CHIRON S.R.L. 08 C 12 N C 07 K A 61 K C 12 Q G 01 N A 01 K 1299423 CHP(CARBOHYDRATE PIRNA G.M.B.H. & CO. 08 C 08 B K.G. ) 0942063 CHRISTIERNSSON A.B.(AXEL ) 08 C 10 M 1079230 CHUGAI SEIYAKU K.K. 08 G 01 N 1016681 CHUGOKU MARINE PAINTS LTD 08 C 08 F C 09 D 1048281 CIAR S.P.A. 08 A 61 H 1054031 CIBA SPECIALTY CHEMICALS HOLDING INC. 08 C 08 G C 08 F C 08 K 1144463 IDEM. 08 C 08 F 1252147 IDEM. 08 C 07 D C 08 K 1379584 IDEM. 08 C 08 K 1088929 CIBA SPEZIALITATENCHEMIE PFERSEE 08 D 06 M C 08 L G.M.B.H. 1354597 CIGB(CENTRO DE INGENIERIA GENETICA Y 08 A 61 K A 61 P BIOTECNOLOGIA ) 1356733 IDEM. 08 A 01 N 1239755 CIMOSYS A.G. 08 A 47 C 1043267 CIP S.A.R.L.(CARROSSERIE INDUSTRIELLE 08 B 66 F ET PROTOTYPES ) 1121502 CISA S.P.A. 08 E 05 B 1303201 CI4B LTD 08 A 41 G 0992185 CLAAS SELBSTFAHRENDE ERNTEMASCHINEN 08 A 01 B A 01 D G.M.B.H. 0889046 CLARIANT FINANCE (BVI) LTD 08 C 07 D C 09 B 0931824 CLARIANT G.M.B.H. 08 C 10 L C 08 L 1116780 IDEM. 08 C 10 L 1116781 IDEM. 08 C 10 L 1215276 IDEM. 08 C 11 D 1223395 CLAUDE(S.A. L' AIR LIQUIDE A DIRECTOIRE 08 F 25 J ---------------------------------------------------------------------------- 188 2005/08

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S . -------------------------------------------------------------------------------NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS ET CONSEIL DE SURVEILLANCE POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES) 1263681 CLAUDE(S.A. L' AIR LIQUIDE A DIRECTOIRE 08 C 01 B B 01 J ET CONSEIL DE SURVEILLANCE POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES) 1280895 CNRS(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE 08 C 12 N C 07 K A 61 K SCIENTIFIQUE ) 1283708 CNRS(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE 08 A 61 K A 61 P SCIENTIFIQUE-) 1367566 CODING TECHNOLOGIES A.B. 08 H 04 B G 10 L 1020114 CODRA MEDITERRANEA S.R.L. 08 A 01 N 1189966 COGNIS DEUTSCHLAND G.M.B.H. & CO. K.G. 08 C 08 G 0832183 COGNIS IP MANAGEMENT G.M.B.H. 08 C 12 N C 12 P 1287567 COMMONWEALTH SCIENTIFIC & INDUSTRIAL 08 H 01 M RESEARCH ORGANISATION 1035070 COMPANYIA ANDORRANA DE LLEVATAPS S.L. 08 B 67 B 1226180 CONOCOPHILLIPS CY 08 C 08 F B 01 J 0977049 CONSEJO SUPERIOR DE INVESTIGACIONES 08 G 01 R A 61 B CIENTIFICAS 1146015 IDEM. 08 C 01 B B 01 J 1263826 CONSTRUCTION RESEARCH & TECHNOLOGY 08 C 08 G C 09 D C 04 B G.M.B.H. 0999488 CONTENTGUARD HOLDINGS INC. 08 G 06 F 1078610 CORDIS CORP. 08 A 61 F A 61 B 1236446 IDEM. 08 A 61 F 1236448 IDEM. 08 A 61 F 1322342 IDEM. 08 A 61 L A 61 F 0972201 CORIXA CORP. 08 G 01 N C 07 K A 61 K C 12 Q 1144334 CORNING INC. 08 C 04 B 1033727 CORTINOVIS S.P.A. 08 H 01 B 1339523 CORUS ALUMINIUM WALZPRODUKTE G.M.B.H. 08 B 23 K B 32 B 1050236 COTY(S.A. ) 08 A 46 B 1342458 COUSIN BIOTECH 08 A 61 F 1324840 COUTURIER ALAIN 08 B 21 D B 25 D 1448756 CP KELCO U.S. INC. 08 C 11 D 1470065 CPM S.P.A. 08 B 65 G B 62 D 1375364 CPR SYSTEM S.C.A.R.L. 08 B 65 D 1194194 CREEK-SURFING ENTERPRISE INVESTMENT 08 A 63 C E 01 C HOLDING LTD CY 1327661 CROMPTON VINYL ADDITIVES G.M.B.H. 08 C 08 K C 08 L 0985468 CROWN PACKAGING TECHNOLOGY INC. 08 B 21 D B 65 B B 65 D 1448452 IDEM. 08 B 65 D 1258420 CURANA B.V.B.A. 08 B 62 J 1399446 CYCLACEL LTD 08 C 07 D A 61 P A 61 K D 1058896 D'AGOSTINI ORGANIZZAZIONE S.R.L. 08 G 06 F 1065327 D'HAEYERE ALAIN 08 E 04 B G 09 F 1470070 DAHLE BUROTECHNIK G.M.B.H. 08 B 65 H B 02 C 0926452 DAIKIN INDUSTRIES LTD 08 F 24 F 1219309 IDEM. 08 A 61 L B 03 C 1357292 IDEM. 08 F 04 C 1424668 DAIMLERCHRYSLER A.G. 08 G 08 G 1475024 DANIELS THOMAS E. JR. 08 A 47 J 1456072 DB ENERGIE 08 B 61 K B 61 C B 60 K 1349591 DCA DESIGN INTERNATIONAL LTD 08 A 61 M 1061491 DDG G.- FUR VERKEHRSDATEN M.B.H. 08 G 08 G 1413999 IDEM. 08 G 08 G 1020114 DE SIMONE SERGIO MARIA 08 A 01 N 1243173 DEERE & CY 08 A 01 D 1325834 IDEM. 08 B 60 K A 01 D B 60 R 0957082 DEGUSSA A.G. 08 C 07 C 1256604 IDEM. 08 C 09 C 1273634 IDEM. 08 C 09 C C 08 K 1384523 IDEM. 08 B 05 D B 05 C 1483276 IDEM. 08 C 07 F B 01 J 1462012 DELECROIX DENIS 08 A 23 N 0906243 DELSITECH OY 08 C 01 B A 61 K 1326598 DELTA-9-PHARMA G.M.B.H. 08 A 61 K C 07 D 1352563 DENKA INTERNATIONAL HOLDING B.V. 08 A 01 N 0998271 DEPOMED INC. 08 A 61 K 0956828 DEPUY SPINE S.A.R.L. 08 A 61 B 1368052 DERMATOOLS BIOTECH G.M.B.H. 08 A 61 K A 61 P 1099422 DEUTSCHE INSTITUTE FUR TEXTIL- UND 08 A 61 F FASERFORSCHUNG STUTTGART STIFTUNG DES OFFENTLICHEN RECHTS 1098139 DEVILLE(S.A. ) 08 F 23 C F 24 H 1269173 DIABETES DIAGNOSTICS INC. 08 G 01 N C 12 Q 1051487 DIAGNOSTIC TECHNOLOGIES LTD 08 C 12 N C 07 K C 12 Q G 01 N 1313424 DIAGNOSTICA E RICERCA SAN RAFFAELE 08 A 61 G A 61 J A 61 B S.P.A. G 06 F 0931094 DIASORIN A.B. 08 C 07 K G 01 N 1046447 DIDIER-WERKE A.G. 08 B 22 D 1155643 DIEMER & JASPERT GBR 08 A 47 C 1191854 DITEJ-GARDA TEJFELDOLGOZO KFT. 08 A 23 C 0923598 DIVERSA CORP. 08 C 07 H C 12 P C 12 Q 1153330 DOMANI EYEWEAR PTY. LTD 08 G 02 C 1115953 DORMA G.M.B.H. + CO. K.G. 08 E 04 B E 06 B 1180193 IDEM. 08 E 06 B 1068268 DOW GLOBAL TECHNOLOGIES INC. 08 C 08 L C 08 K B 32 B 1417260 IDEM. 08 C 08 L C 08 F 1419061 IDEM. 08 B 60 N A 47 C 189---------------------------------------------------------------------------2005/08

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S . -------------------------------------------------------------------------------NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS 1125653 DREISTERN G.M.B.H. & CO. K.G. 08 B 21 D B 21 C 1031589 DSM IP ASSETS B.V. 08 C 08 G 0973913 DU PONT DE NEMOURS AND CY(E.I. ) 08 C 12 N A 01 H 0975419 IDEM. 08 B 01 F 1155072 IDEM. 08 C 08 K C 08 L 1408227 DUKIC DAY DREAM S.R.L. 08 F 02 M 1485135 DUNKELBERG HARTMUT 08 A 61 L 1345996 DUPONT DE NEMOURS AND CY(E.I. ) 08 C 09 D 1111137 DURMEYER(ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS 08 E 02 D B 25 D ET PRIVES GEORGES ) 1383696 DURR AUTOMOTION G.M.B.H. 08 B 65 G B 62 D B 05 C 1426314 IDEM. 08 B 65 G 1383696 DURR SYSTEMS G.M.B.H. 08 B 65 G B 62 D B 05 C 1135777 DYNAL BIOTECH ASA 08 H 01 B C 09 J C 08 K H 01 R 1039828 DYSON TECHNOLOGY LTD 08 A 47 L 1327018 IDEM. 08 D 06 F E 1397085 E-GLOBE TECHNOLOGIES LTD 08 A 61 B 1002716 EADS ASTRIUM SAS 08 B 64 G G 05 D 1487918 EASTMAN CHEMICAL CY 08 C 08 L C 08 G 1054295 EASTMAN KODAK CY 08 G 03 C 1168103 IDEM. 08 G 03 G 1193189 IDEM. 08 F 16 J 1291298 EATWELL (UK) LTD 08 B 65 D 1181417 ECONOPLAS LTD 08 E 02 B 1285199 EER(ENVIRONMENTAL ENERGY RESOURCES 08 F 23 G (ISRAEL) LTD ) 1401531 EFMT(ENTWICKLUNGS- UND 08 A 61 N FORSCHUNGSZENTRUM FUR MIKROTHERAPIE G.M.B.H. ) 1221444 EISAI CO. LTD 08 C 07 D 9 9 8 48 4 1284737 IDEM. 08 A 61 K C 07 F 1131344 ELAN CORP. P.L.C. 08 C 07 K A 61 K 1157992 ELI LILLY AND CY 08 C 07 D A 61 K A 61 P 0973819 ENZON INC. 08 C 08 G C 08 L A 61 K 0824713 EPIGEM LTD 08 G 02 B B 29 D 1392613 ESSILOR INTERNATIONAL CIE GENERALE 08 C 03 C D'OPTIQUE 1072266 ESTEVE(S.A. LABORATORIOS DEL ) 08 A 61 K 1169032 ETHYPHARM 08 A 61 K A 61 P 1409140 EURAND PHARMACEUTICALS LTD 08 B 02 C 1169060 EURO-CELTIQUE(S.A. ) 08 A 61 K A 61 P 1468679 IDEM. 08 A 61 K A 61 P 1261467 EUROBETON(S.A. ) 08 B 28 B 1185801 EUROCOPTER 08 F 16 F 1352967 EURODIA INDUSTRIE 08 C 12 P 1112110 EUROFEU 08 A 62 C 1022549 EUROPEAN SPACE AGENCY 08 G 01 J 1290740 EVEREADY BATTERY CY INC. 08 H 01 M C 01 G 1430556 IDEM. 08 H 01 M 1213085 EVG(ENTWICKLUNGS- U. VERWERTUNGS08 B 23 K B 08 B G.M.B.H. ) 1089594 EVO ELEKTROHEIZUNGEN G.M.B.H. 08 H 05 B 1263700 EXXONMOBIL CHEMICAL PATENTS INC. 08 C 07 C C 08 F 1114127 EXXONMOBIL RESEARCH AND ENGINEERING CY 08 C 10 G 1169416 IDEM. 08 C 10 G 1227885 IDEM. 08 B 01 J C 07 C C 10 G F 1254247 FABRE DERMO-COSMETIQUE(PIERRE ) 08 C 12 P A 61 K A 61 P 1161250 FABRE MEDICAMENT(PIERRE ) 08 A 61 K A 61 P C 07 K 1318959 FABRICOM AIRPORT SYSTEMS (UK) LTD 08 B 65 G 1126055 FARE' ROSALDO 08 D 01 F D 04 H 1401405 FARMATRON LTD 08 A 61 K 1401501 IDEM. 08 A 61 K 1236386 FENET(SOC. NOUVELLE ) 08 A 01 B 1215434 FERRER BELTRAN JOSE MARIA 08 F 16 L 1500390 FERRING B.V. 08 A 61 K 1176320 FISCHBACH JOACHIM 08 F 16 B E 06 B E 05 D A 47 K A 47 F 1176320 FISCHBACH OLIVER 08 F 16 B E 06 B E 05 D A 47 K A 47 F 1396677 FISIA BABCOCK ENVIRONMENT G.M.B.H. 08 F 23 G F 23 H 1238530 FLATWIRE INC. 08 H 04 M H 04 Q 1282098 FLORA LABELS A/S 08 G 09 F 1128893 FLUOR CORP. 08 B 01 D C 01 B 1452202 FORBERG HANS-JURGEN 08 A 61 M 0984535 FORCHEL ALFRED 08 H 01 S 1236002 FORSHEDA A.B. 08 F 16 L 1379439 FOUNTAIN PATENTS B.V.I.O. 08 B 65 D 0985215 FRAMATOME ANP G.M.B.H. 08 G 21 C 1166278 IDEM. 08 G 21 C 1055321 FRAUNHOFER-GESELLSCHAFT ZUR FORDERUNG 08 H 04 N DER ANGEWANDTEN FORSCHUNG E.V. 1427305 FREY HELMUT 08 A 43 D 1375361 FREY VERPACKUNGSENTWICKLUNGEN UND 08 B 65 D VERTRIEBS-G.M.B.H.(ALBERT ) 1448927 FRIATEC A.G. 08 F 16 L 1468220 IDEM. 08 F 16 L 1165917 FRITZ G.M.B.H. + CO. KG(RICHARD ) 08 E 05 C 1237677 FRY'S METALS INC. D.B.A. ALPHA METALS 08 B 23 K H 05 K INC. ---------------------------------------------------------------------------- 190 2005/08

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S . -------------------------------------------------------------------------------NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS 1020816 FUJI PHOTO FILM CO. LTD 08 G 06 T 1086738 FUKUTANI YASUO 08 B 01 D B 09 B F 23 J 1463455 FULCRUM (MEDICAL DEVICES) LTD 08 A 61 B G 1326609 GALEPHAR M/F 08 A 61 K 0951447 GARFIELD INTERNATIONAL INVESTMENTS LTD 08 C 02 F 1175861 GASSMANN ALFRED 08 A 47 K 1309808 GATES CORP.(THE ) 08 F 16 G 1368588 IDEM. 08 F 16 L 1267110 GAZ DE FRANCE 08 F 16 K E 03 B 1128115 GEBERIT MAPRESS G.M.B.H. 08 F 16 L 1231328 GEBERIT TECHNIK A.G. 08 E 03 D 1389657 IDEM. 08 E 03 D 1388669 GEBHARDT VENTILATOREN G.M.B.H. & CO. 08 F 04 D 1456626 GENAPTA LTD 08 G 01 N 0906443 GENCELL(S.A. ) 08 C 12 N A 61 K 0832189 GENENTECH INC. 08 C 12 N C 07 K 0851925 IDEM. 08 C 12 N C 07 K A 61 K 1140173 IDEM. 08 A 61 K A 61 P C 07 K 0868476 GENERAL ELECTRIC CY 08 C 08 K 0922728 IDEM. 08 C 08 K C 08 L 1414887 IDEM. 08 C 08 G 0784633 GENETICS INSTITUTE LLC 08 C 07 K A 61 K 0835128 IDEM. 08 A 61 K A 61 P 1201143 GEOX S.P.A. 08 A 43 B 1035777 GERVAIS-DANONE(CIE ) 08 A 23 C A 23 L 0949446 GESTRA A.G. 08 F 16 T 1433639 GIAT INDUSTRIES 08 B 60 K B 60 H 1194975 GILLETTE CY(THE ) 08 H 01 M 1118617 GIULIANI S.P.A. 08 C 07 H A 61 K A 23 L 1087943 GLAXO GROUP LTD 08 C 07 D C 07 C A 61 K 1341788 IDEM. 08 C 07 D A 61 K A 61 P 1370569 IDEM. 08 C 07 H 1377558 IDEM. 08 C 07 D 1471919 IDEM. 08 A 61 K A 61 P 1078064 GLAXOSMITHKLINE BIOLOGICALS(S.A. ) 08 C 12 N C 07 K A 61 K G 01 N 1086093 GLAXOSMITHKLINE S.P.A. 08 C 07 D A 61 K 1342517 GLUD & MARSTRAND A/S 08 B 21 D 1015719 GODOY ALAIN 08 E 05 B 1015719 GODOY ANDRE 08 E 05 B 1051938 GOELST ROLF EDWARD 08 A 47 H 1283172 GOGLIO LUIGI MILANO S.P.A. 08 B 65 B 1020479 GOLDSCHMIDT G.M.B.H. 08 C 08 F G 03 F C 07 F 0961579 GORE ENTERPRISE HOLDINGS INC. 08 A 61 B 1219563 GOTTWALD PORT TECHNOLOGY G.M.B.H. 08 B 66 C 1478585 IDEM. 08 B 65 G 0662132 GOVERNMENT OF THE UNITED STATES OF 08 C 07 K C 12 N A 61 K AMERICA AS REPRESENTED BY THE SECRETARY G 01 N DEPARTMENT OF HEALTH AND HUMAN SERVICES(THE ) 0953182 GOVERNMENT OF THE UNITED STATES OF 08 G 06 K AMERICA AS REPRESENTED BY THE SECRETARY OF THE NAVY(THE ) 1149806 GPS(GLASPRODUKTIONS-SERVICE G.M.B.H. ) 08 C 03 B 1352845 GPV(GARNIER PONSONNET VUILLARD ) 08 B 65 D B 65 B 1319607 GRAPHIC PACKAGING INTERNATIONAL INC. 08 B 65 D 1339613 IDEM. 08 B 65 D 1355828 IDEM. 08 B 65 D 1146908 GREEN COLIN R. 08 A 61 K C 12 N A 61 P 0945944 GRUN GERHARD 08 H 02 G 1372624 GRUNENTHAL G.M.B.H. 08 A 61 K A 61 P 1401841 IDEM. 08 C 07 D A 61 K A 61 P 1463737 IDEM. 08 C 07 F 1249178 GRUPO BIMBO S.A. DE C.V. 08 A 23 L A 21 D 0897108 GSF-FORSCHUNGSZENTRUM FUR UMWELT UND 08 G 01 N GESUNDHEIT G.M.B.H. 1045399 GSI(G.- FUR SCHWERIONENFORSCHUNG G.M.H. 08 G 21 K A 61 N ) 1072852 GUDDEN GERARDUS JOHANNUS WILHELMUS 08 F 25 D HERMAN 1029132 GUNDERBOOM INC. 08 E 02 B H 0904726 HA DA 08 A 61 B 1219550 HABASIT A.G. 08 B 65 G 1303675 HABIF JACQUES-ALEXANDRE 08 E 04 H 1221289 HAIR CALL COLOURS 08 A 41 G 1185242 HANKE BERNHARD 08 A 61 K A 61 C A 61 J A 61 F 1159980 HANSA MEDICAL PRODUCTS LTD 08 A 61 M 1426305 HARRY PLAST(S.A. ) 08 B 65 D 1281701 HATCO CORP. 08 C 07 C C 10 M C 09 K 1287567 HAWKER ENERGY PRODUCTS 08 H 01 M 1347221 HAWLE ARMATUREN G.M.B.H. 08 F 16 K 1222076 HAYES LEMMERZ HOLDING G.M.B.H. 08 B 60 B 1395967 HEDL SANDOR 08 G 08 G 1154795 HEDNER JAN 08 A 61 K A 61 P 1263689 HEIDER HUBERT 08 C 04 B 1433571 HEINRICH KIPP WERK SPANNTECHNIK + 08 B 25 B NORMELEMENTE 1260487 HEINZ-GLAS G.M.B.H. 08 C 03 B 0888656 HEITZMANN, BRUNO 08 H 02 G 191---------------------------------------------------------------------------2005/08

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S . -------------------------------------------------------------------------------NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS 1090059 HERCULES INC. 08 C 08 G 1290423 IDEM. 08 G 01 N 1003955 HERRENKNECHT G.M.B.H. 08 E 21 D 1158185 HETTICH G.M.B.H. & CO.(PAUL ) 08 F 16 B 1379391 HEWLETT-PACKARD CY 08 B 41 J 1154776 HF ARZNEIMITTELFORSCHUNG G.M.B.H. 08 A 61 K A 61 P 1395716 HILLTECH HOLDINGS(S.A. ) 08 E 04 B 1053846 HILTI A.G. 08 B 28 D B 23 D B 23 Q 1395736 HISERV GEBAUDEDIENSTLEISTUNGEN G.M.B.H. 08 E 21 F F 24 F 1003955 HOCHTIEF A.G. 08 E 21 D 0832189 HOFFMANN-LA ROCHE A.G.(F. ) 08 C 12 N C 07 K 1280757 IDEM. 08 C 07 C C 07 D A 61 K A 61 P 1358168 IDEM. 08 C 07 D A 61 K A 61 P 0930915 HOLCOMB ROBERT R. 08 A 61 N 1371544 HONDA ACCESS K.K 08 B 62 J B 62 K 1278795 HONEYWELL INTERNATIONAL INC. 08 C 08 J 1413534 HORIZON INTERNATIONAL INC. 08 B 65 H 1221520 HORMANN K.G. BROCKHAGEN 08 E 05 B E 05 C 0792370 HUMAN GENOME SCIENCES INC. 08 C 12 N A 61 K C 12 P C 07 K C 07 H 0939804 IDEM. 08 C 12 N C 07 K A 61 K 1294381 HUNTER-FLEMING LTD 08 A 61 K 1305352 HUNTSMAN INTERNATIONAL LLC 08 C 08 G 1392987 HUTCHINSON 08 F 16 F B 64 C 1230973 HUTTLIN G.M.B.H. 08 B 01 J B 01 D 1362648 HYDRO ALUMINIUM DEUTSCHLAND G.M.B.H. 08 B 21 B 1433768 HYDROMENT G.M.B.H. 08 C 04 B I 1504019 ICE S.R.L. 08 C 07 J A 61 K A 61 P 1364777 ICONA G.M.B.H. 08 B 32 B B 65 D 1059279 IDEMITSU KOSAN CO. LTD 08 C 07 C C 08 F C 10 M 1361241 IDEM. 08 C 08 G C 07 C 1303675 IDOINE MARC 08 E 04 H 1075515 IMAGENE(SOC. ) 08 C 12 N 1246919 IMCLONE SYSTEMS INC. 08 C 12 N C 07 K G 01 N A 61 K A 61 P 1049777 IMMUNEX CORP. 08 C 12 N C 07 K 1095074 IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES P.L.C. 08 C 08 F 1196150 IMPERIAL COLLEGE INNOVATIONS 08 A 61 L A 61 K C 03 C 1259283 IMPLANTATION PAR LAPAROSCOPIE(CIE 08 A 61 M EUROPEENNE D'ETUDE ET DE RECHERCHE DE DISPOSITIFS POUR L') 1136093 INAMED G.M.B.H. 08 A 61 M 1214304 INCYTE SAN DIEGO INC. 08 C 07 D A 61 K 9 9 0989973 INDENA S.P.A. 08 C 07 D C 07 C A 61 K 1478250 INDORATA-SERVICOS E GESTAO LDA 08 A 41 G A 45 D 1286806 INDUSTRIELE DIAMANTWERKEN B.V.(HOLLAND 08 B 24 B F 16 D A 47 L ) 1261473 INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH(S.A. 08 B 29 C B 29 L ) 0993726 INFOSEEK CORP. 08 H 04 L G 06 F 1349521 INNOVATIVE HEALTH TECHNOLOGIES (NZ) LTD 08 A 61 F 1266738 INNOVENE MFG BELGIUM N.V. 08 B 29 B 0711833 INSERM(INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET 08 C 12 N C 07 K C 12 Q DE LA RECHERCHE MEDICALE ) 1200825 INSTITUT FUR DIAGNOSTIKFORSCHUNG 08 G 01 N G.M.B.H. AN DER FREIEN UNIVERSITAT BERLIN 0833917 INSTITUT PASTEUR 08 C 12 N C 07 K A 61 K G 01 N 1099421 INSTITUTE FUR TEXTIL- UND 08 A 61 F FASERFORSCHUNG STUTTGART STIFTUNG DES OFFENTLICHEN RECHTS(DEUTSCHE ) 1392714 INTERCEPT PHARMACEUTICALS INC. 08 C 07 J A 61 K A 61 P 1077675 INTERHEALTH A.B. 08 A 61 K 1111727 INTERLEMO HOLDING(S.A. ) 08 H 01 R 0845757 INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORP. 08 G 06 T 1402337 IDEM. 08 G 06 F 1314577 INTERNATIONAL CONSULTING GROUP G.M.B.H. 08 B 42 D 1207119 INTERNOVA S.N.C. DI ALESSIO PIETRO & C. 08 B 65 D 1503850 INVENT UMWELT- UND VERFAHRENSTECHNIK 08 B 01 F A.G. 1108828 INVENTIO A.G. 08 E 04 F 1276691 IDEM. 08 B 66 B 1319625 IDEM. 08 B 66 B 1385793 INVISTA TECHNOLOGIES S.A.R.L. 08 C 02 F 1164974 IOLTECH 08 A 61 F 1030687 IOUALALEN KARIM 08 A 61 K 1498001 ITEC S.R.L. 08 H 04 Q 1453732 IWK VERPACKUNGSTECHNIK G.M.B.H. 08 B 65 B J 1460203 JADO G.M.B.H. 08 E 05 B 0825259 JAPAN TOBACCO INC. 08 C 12 N C 12 P C 07 K A 61 K G 01 N 0721345 JENNER TECHNOLOGIES 08 A 61 K C 07 K C 12 N 1082601 JENNISSEN HERBERT P. 08 G 01 N 1039961 JLJ MEDICAL DEVICES INTERNATIONAL LLC 08 B 01 D A 61 B 1426681 JOHN ZINK CY L.L.C. 08 F 23 D F 23 C 0977049 JOHNS HOPKINS SCHOOL OF MEDICINE(THE ) 08 G 01 R A 61 B 0869784 JOHNS HOPKINS UNIVERSITY(THE ) 08 A 61 K A 61 P 1162306 JOHNS MANVILLE EUROPE G.M.B.H. 08 D 06 N C 09 J B 44 C ---------------------------------------------------------------------------- 192 2005/08

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S . -------------------------------------------------------------------------------NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS E 04 F 1086122 JOHNSON & JOHNSON PHARMACEUTICAL 08 C 07 K A 61 K G 01 N RESEARCH & DEVELOPMENT L.L.C. 1438121 JOHNSON MATTHEY P.L.C. 08 B 01 D F 01 N 1129659 JOHNSONDIVERSEY INC. 08 A 47 L E 03 C B 01 F 1107891 JOST-WERKE G.M.B.H. & CO. K.G. 08 B 60 S 1117102 JSR CORP. 08 H 01 B C 08 G 1139025 JUMELIN GERARD 08 F 24 B K 1319773 KAINDL FLOORING G.M.B.H. 08 E 04 F E 04 B 0984535 KAMP MARTIN 08 H 01 S 0807660 KANEKA CORP. 08 C 08 K C 08 L 0857790 IDEM. 08 C 12 P 1396595 KANEKO KIKUO 08 A 47 G G 06 F G 07 C 1084669 KANFER JOSEPH S. 08 A 47 K 1393699 KAO CORP. 08 A 61 F 1442507 KARPUSHKO FEDOR V. 08 H 01 S 1205676 KELLERMANN G.M.B.H. & CO. 08 F 16 B K.G.(KAMAX-WERKE RUDOLF ) 1129610 KEMPER G.M.B.H. & CO. 08 A 01 D K.G.(MASCHINENFABRIK ) 1166427 KENWOOD MARKS LTD 08 H 02 K 1124672 KEY KNIFE INC. 08 B 27 L 1336710 KFV KARL FLIETHER G.M.B.H. & CO. K.G. 08 E 05 C 0963931 KHS MASCHINEN- UND ANLAGENBAU A.G. 08 B 65 G 1467619 KILLGERM CHEMICALS LTD 08 A 01 M 1390644 KLAUKE G.M.B.H.(GUSTAV ) 08 F 16 H 1242741 KNORR-BREMSE SYSTEME FUR 08 F 04 B SCHIENENFAHRZEUGE G.M.B.H. 1243387 KOBRA FORMEN G.M.B.H. 08 B 28 B 0857643 KOITO MFG CO. LTD 08 B 62 J 1472169 KONE CORP. 08 B 66 B 1290284 KORN DORIS 08 E 04 B F 16 L E 04 D 1172082 KPSS(KAO PROFESSIONAL SALON SERVICES 08 A 61 K G.M.B.H. ) 1366756 IDEM. 08 A 61 K 1186244 KRAFT FOODS HOLDINGS INC. 08 A 23 L 1154795 KRAICZI HOLGER 08 A 61 K A 61 P 1355915 KREBSFORSCHUNGSZENTRUM STIFTUNG DES 08 C 07 H OFFENTLICHEN RECHTS(DEUTSCHES ) 0884071 KRIBBEN TONI 08 A 63 B 0818530 KRONENBOURG(BRASSERIES ) 08 C 12 N 0975934 KRYPTON ELECTRONIC ENGINEERING N.V. 08 G 01 B G 01 C 1344691 KSR AUTOMOTIVE LTD 08 B 60 R B 60 T 0989458 KUMHO PETROCHEMICAL CO. LTD(KOREA ) 08 G 03 F 1090953 KURARAY CO. LTD 08 C 08 K C 08 L B 32 B 1104669 IDEM. 08 A 61 K 1279683 IDEM. 08 C 08 F L 1005600 LAFOND LUC 08 E 06 B 1406510 LAITIERE EUROPEENNE(CIE ) 08 A 23 J A 23 C A 21 D 1306737 LAM RESEARCH CORP. 08 G 05 D 0981723 LANDIS+GYR LTD 08 G 01 F G 07 F 1194666 LATCHWAYS P.L.C. 08 E 04 G A 62 B 1445188 LATTANZIO EUGENIO 08 B 63 B 1491260 LECHLER G.M.B.H. 08 B 05 B 1075453 LEDOUX DENIS-MICHEL 08 C 02 F B 01 D 1124048 LEDUN PAUL 08 F 02 D 0814659 LEE COUNTY MOSQUITO CONTROL DISTRICT 08 A 01 N 1288080 LEEWOOD ELASTOMER G.M.B.H. 08 B 60 R 0830416 LEHIGH UNIVERSITY 08 C 08 J A 61 L 1310777 LEHMANN MARTIN 08 G 01 F G 01 M 1479506 LEISTER PROCESS TECHNOLOGIES 08 B 29 C B 23 K 1176320 LEITGEB PETER 08 F 16 B E 06 B E 05 D A 47 K A 47 F 1141399 LEXOW PREBEN 08 C 12 Q 0948149 LG ELECTRONICS INC. 08 H 04 B 1481889 LIFE BELT S.R.L.(THE ) 08 B 63 C 1268063 LIFESCAN INC. 08 B 01 L 1347846 LILLBACKA JETAIR OY 08 B 21 D 1358851 LINA MEDICAL APS 08 A 61 B 1322876 LINAK A/S 08 F 16 H H 02 K 1199532 LINDE A.G. 08 F 25 J 1435500 LINGL ANLAGENBAU UND VERFAHRENSTECHNIK 08 F 27 D F 27 B G.M.B.H. & CO. K.G.(HANS ) 1011646 LINK PRODUCTS LTD 08 A 61 K B 65 D 1284609 LION CALZATURE S.P.A. 08 A 43 B 1388637 LOCK ANTRIEBSTECHNIK G.M.B.H. 08 E 06 B 1304298 LOHMANN & RAUSCHER G.M.B.H. 08 B 65 D 1224473 LOOS ULRICH 08 G 01 N C 12 N C 07 K 1237945 LUBRIZOL CORP.(THE ) 08 C 08 F C 10 L 1343644 LUDDENEIT MICHAEL 08 B 60 F 1034325 LUMILOG 08 C 30 B H 01 L 1178843 LYSAC GROUP INC. 08 A 61 L 1341730 LZH(LASERZENTRUM HANNOVER E.V. ) 08 C 03 B B 23 K

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T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S . -------------------------------------------------------------------------------NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS M 1235684 MACDERMID GRAPHIC ARTS(S.A. ) 08 B 41 C B 41 N B 41 F 1060754 MACO PHARMA 08 A 61 M 1356679 MACROVISION CORP. 08 H 04 N 1227482 MACROVISION EUROPE LTD 08 G 11 B G 06 F 0722719 MADAUS A.G. 08 A 61 K 1369629 MADRIGAL CHAVARRIA ANA LIDIETH 08 F 16 K 1204426 MAGFORCE APPLICATIONS G.M.B.H. 08 A 61 K A 61 P 1444036 MAGNESIUM ELEKTRON LTD 08 B 01 J B 01 D 1040815 MAINDOK FRIEDRICH 08 A 61 K 1486312 MANNER HEISSKANALSYSTEME G.M.B.H. & CO. 08 B 29 C K.G.(OTTO ) 1187993 MANNINGTON MILLS INC. 08 F 16 B 1419965 MARCHETTI ANTONIO 08 B 65 B B 31 B 1422141 IDEM. 08 B 65 B B 31 B 1348906 MARTIN G.M.B.H. FUR UMWELT- UND 08 F 23 G ENERGIETECHNIK 1359374 IDEM. 08 F 23 G B 03 B 1162037 MATHIS ANDREA LINARD 08 B 25 D 1468322 MAUNA KEA TECHNOLOGIES 08 G 02 B A 61 B 1151085 MAX-PLANCK-GESELLSCHAFT ZUR FORDERUNG 08 C 12 N A 01 H C 12 P DER WISSENSCHAFTEN E.V. 1028885 MCM HOLDING A/S 08 B 62 D B 61 D 1325801 MCP TOOLING TECHNOLOGIES LTD 08 B 29 C 1350723 MEAD CORP.(THE ) 08 B 65 B 1293436 MEAD WESTVACO CORP. 08 B 65 D 1222292 MEDICAGO INC. 08 C 12 N 1366688 MEGKON B.V. 08 A 47 B 0832651 MEIJI SEIKA KAISHA LTD 08 A 61 K C 07 H 1073634 MERCK PATENT G.M.B.H. 08 C 07 D A 61 K C 07 B 1225896 IDEM. 08 A 61 K A 61 P 1351004 METU-SYSTEM MEINIG K.G. 08 F 16 L B 21 D 1124882 MICHIGAN STATE UNIVERSITY 08 C 08 G A 61 L 1166812 MICRODOSE TECHNOLOGIES INC. 08 A 61 M B 65 D B 65 B B 29 C 1134676 MICROELEKTRONICA CENTRUM 08 G 06 F G 01 R VZW(INTERUNIVERSITAIR ) 1111392 MICRONAS G.M.B.H. 08 G 01 P 1171641 MIM HOLDINGS LTD 08 C 22 B 1293134 MISHIMA FOODS CO. LTD 08 A 23 L 1219656 MITSUBISHI GAS CHEMICAL CY INC. 08 C 08 G B 32 B 1054212 MITSUBISHI HEAVY INDUSTRIES LTD 08 F 23 D 1160082 IDEM. 08 B 41 C B 41 N 1172449 IDEM. 08 C 22 C B 22 F 1348906 IDEM. 08 F 23 G 1359374 IDEM. 08 F 23 G B 03 B 1430057 MITSUBISHI PHARMA CORP. 08 C 07 D 1245618 MITSUBISHI POLYESTER FILM G.M.B.H. 08 C 08 J C 08 K 1092906 MOL GUMMIVERARBEITUNG G.M.B.H. & CO. 08 F 16 L K.G. 1310287 MORGAN H. WILLIAM JR. 08 B 01 D 1296784 MORPHIC TECHNOLOGIES A.B. 08 B 21 J B 22 F 1386572 MOSINEE PAPER CORP. 08 A 47 K 1013011 MOTOROLA INC. 08 H 04 B 1150682 MSE PHARMAZEUTIKA G.M.B.H. 08 A 61 K A 61 P 1176320 MULLER ELMAR 08 F 16 B E 06 B E 05 D A 47 K A 47 F 1163414 MURA S.R.L. 08 E 05 D N 1270635 NATIONAL STARCH AND CHEMICAL INVESTMENT 08 C 08 G HOLDING CORP. 1446359 NATUREM ENVIRONNEMENT 08 C 02 F 0956996 NC AGRICULTURAL ENGINEERING CY LTD 08 B 60 P 1048226 NESTLE S.A.(SOC. DES PRODUITS ) 08 A 23 L 1421339 NEWALL MEASUREMENT SYSTEMS LTD 08 G 01 D 1025903 NGK INSULATORS LTD 08 B 01 J C 04 B 1170770 IDEM. 08 H 01 J C 04 B 1283067 IDEM. 08 B 01 D F 01 N 1187803 NICOX(S.A. ) 08 C 07 C A 61 K 0943770 NIEMANN HANS DIETER 08 E 05 D 0952291 IDEM. 08 E 05 D 1130045 NIPPON SHOKUBAI CO. LTD 08 C 08 J 1182200 NIPPON SUISAN KAISHA LTD 08 C 07 D A 61 K 1201688 NIPPON SYNTHETIC CHEMICAL INDUSTRY CO. 08 C 08 F LTD(THE ) 1459784 NIPRO CORP. 08 A 61 M 1099694 NISSAN CHEMICAL INDUSTRIES LTD 08 C 07 D 0707596 NOBEX CORP. 08 C 07 K C 08 H A 61 P 1397413 IDEM. 08 C 08 G 1169827 NOKIA CORP. 08 H 04 L 1226736 IDEM. 08 H 04 Q 1300043 IDEM. 08 H 04 Q 1402008 NORDMARK ARZNEIMITTEL G.M.B.H. & CO. 08 C 12 N K.G. 1338747 NORSK HYDRO ASA 08 E 06 B 0874717 NORTON CY 08 B 24 D 1472294 NOVA CHEMICALS (INTERNATIONAL)(S.A. ) 08 C 08 F 1477419 NOVACART S.P.A. 08 B 65 D 1127089 NOVAMONT S.P.A. 08 C 08 L C 08 K 0894009 NOVARTIS A.G. 08 A 61 K A 61 P 1156856 IDEM. 08 A 61 P A 61 K 1289930 NOVEON IP HOLDINGS CORP. 08 C 07 C C 25 B ---------------------------------------------------------------------------- 194 2005/08

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S . -------------------------------------------------------------------------------NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS 1149033 NOVO NORDISK A/S 08 B 65 D 1424984 IDEM. 08 A 61 J A 61 M 1282438 NOVO NORDISK HEALTH CARE A.G. 08 A 61 K A 61 P 1070048 NPS PHARMACEUTICALS INC. 08 C 07 C C 07 D A 61 K 1196397 IDEM. 08 C 07 D A 61 K A 61 P 1465042 NTT DOCOMO INC. 08 G 06 F 0839201 NUTRINOVA NUTRITION SPECIALTIES & FOOD 08 C 12 N A 61 K C 12 Q INGREDIENTS G.M.B.H. 1392347 NYMOX CORP. 08 A 61 K A 61 P C 07 K O 1440003 OCEAN INNOVATIONS INC. 08 B 63 C B 63 B 1395930 ODAR IMMOBILIEN BERATUNGS- UND 08 G 06 F G 07 F ORGANISATIONS G.M.B.H. 0966685 ODYSSEY THERA INC. 08 G 01 N 1133460 ONDEO NALCO ENERGY SERVICES L.P. 08 C 07 C 1121938 OREXO A.B. 08 A 61 K A 61 P 1280779 ORION CORP. 08 C 07 D A 61 K A 61 P 0909274 ORTHO MCNEIL PHARMACEUTICAL INC. 08 C 07 K 1214304 IDEM. 08 C 07 D A 61 K 9 9 1200446 ORTHO-MCNEIL PHARMACEUTICAL INC. 08 C 07 D A 61 K A 61 P A 61 M 1345946 IDEM. 08 C 07 D A 61 K 1518000 OTTO FUCHSK.G. 08 C 22 C C 22 F 1129270 OUEST ALU 08 E 06 B 1428175 OVD KINEGRAM A.G. 08 G 06 K 1390308 OWENS CORNING 08 C 03 B 0706977 OWENS-BROCKWAY GLASS CONTAINER INC. 08 C 03 B 1432666 OXENO OLEFINCHEMIE G.M.B.H. 08 C 07 C C 07 B C 08 F 1432943 OYSTERTEC P.L.C. 08 F 16 L P 1057564 P.R.C.I.(S.A. ) 08 B 23 D B 28 D 1091891 PACKAGING TECHNOLOGY HOLDING(S.A. ) 08 B 65 D 1073691 PACTIV PROTECTIVE PACKAGING INC. 08 C 08 J C 08 L 1276808 PARIS(L'ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX 08 C 08 K DE ) 1283371 PARKER LUCIFER(S.A. ) 08 F 15 B 0935674 PASTEUR(INSTITUT ) 08 C 12 Q 1105906 PATENT-TREUHAND-G.- FUR ELEKTRISCHE 08 H 01 J GLUHLAMPEN M.B.H. 1463594 PECHINEY ELECTROMETALLURGIE 08 B 22 D 1173178 PENTECH PHARMACEUTICALS INC. 08 A 61 K A 61 P 0949315 PETROLE(INSTITUT FRANCAIS DU ) 08 C 10 G 1171696 IDEM. 08 F 01 N B 01 D 1252259 IDEM. 08 C 10 G 1474499 IDEM. 08 C 10 G 1470397 PFISTER G.M.B.H. 08 G 01 G B 65 G 0873096 PFIZER HEALTH A.B. 08 A 61 F 1227806 IDEM. 08 A 61 K A 61 P 1158050 PFIZER INC. 08 C 12 N C 07 K C 07 H G 01 N A 61 K C 30 B G 06 F 0 0 0 85 0 1434570 IDEM. 08 A 61 K A 61 P 1392307 PFIZER PRODUCTS INC. 08 A 61 K A 61 P C 07 D 1451166 IDEM. 08 C 07 D A 61 K 1463725 IDEM. 08 C 07 D 1026321 PFLEIDERER INFRASTRUKTURTECHNIK 08 E 01 B G.M.B.H. & CO. K.G. 1130162 IDEM. 08 E 01 B 1076486 PHARMA MAR(S.A. ) 08 A 01 K 1226810 PHARMACEUTICAL MFG AND 08 A 61 K MEDICALEQUIPMENT CO. LTD(THE JORDANIAN ) 1069900 PHARMACIA & UPJOHN CY LLC 08 A 61 K A 61 P 1267899 IDEM. 08 A 61 K 1301207 IDEM. 08 A 61 K A 61 P 1224215 PHARMACIA DIAGNOSTICS A.B. 08 C 07 K A 61 K A 61 P 1280527 PHARMACIA ITALIA S.P.A. 08 A 61 K A 61 P 0954284 PHARMOS CORP. 08 A 61 K 0766906 PHILIPS ELECTRONICS N.V.(KONINKLIJKE ) 08 H 05 B 0956559 IDEM. 08 G 11 B 1003955 PHOENIX A.G. 08 E 21 D 1295063 IDEM. 08 F 16 L E 21 D 1121105 PHOENIX SCIENTIFIC INC. 08 A 61 K A 61 P 1313958 PIKOTEKNIK OY 08 F 16 C 1435130 PINTSCH BAMAG G.M.B.H. 08 H 02 P 1375603 PINTURAS BLATEM S.L. 08 C 09 D 1034262 PIONEER HI-BRED INTERNATIONAL INC. 08 C 12 N 1150817 PIRELLI & C. S.P.A. 08 B 29 B B 01 F 1132304 PIZZBOXX G.M.B.H. 08 B 65 D 1295989 PLASSER 08 E 01 B BAHNBAUMASCHINEN-INDUSTRIEGESELLSCHAFT M.B.H.(FRANZ ) 1188605 PLAY(S.A. ) 08 B 60 N 1387848 POLIMERI EUROPA S.P.A. 08 C 07 F C 08 F 0995837 POLYCORP INC. 08 E 01 B 1312635 POLYZENIX G.M.B.H. 08 C 08 G A 61 K 0939264 POPOV IVAYLO 08 F 16 L 1325834 PORSCHE A.G.(HCF ) 08 B 60 K A 01 D B 60 R 1463594 PORVAIR P.L.C. 08 B 22 D 1196210 POWDERJECT RESEARCH LTD 08 A 61 M 1117297 PRESIDENT AND FELLOWS OF HARVARD 08 A 01 N C 07 D A 61 K COLLEGE 195---------------------------------------------------------------------------2005/08

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S . -------------------------------------------------------------------------------NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS 1099547 PRESSTEK INC. 08 B 41 C 1151859 IDEM. 08 B 41 C B 41 N 1148032 PREVIATO STANIS 08 C 02 F B 65 D 1334860 PRIMAGAZ(S.A. CIE DES GAZ DE PETROLE ) 08 B 60 K F 02 M 1089710 PRO APARTS - INVESTIMENTOS E 08 A 61 K CONSULTORIA LDA 1216295 PROCTER & GAMBLE CY(THE ) 08 C 11 D 1354026 IDEM. 08 C 11 D 1491819 PRODUITS BERGER 08 F 23 D A 01 M 1074671 PROFIL-VERTRIEB G.M.B.H. 08 E 04 C E 04 B 1405145 PROFILE SOL-GEL LTD 08 G 04 F 1131794 PTT POST HOLDINGS B.V. 08 G 07 B 1362789 PY CLAUDINE 08 B 65 B 1362789 PY PIERRE 08 B 65 B Q 1155620 Q-MEGA HEALTHCARE A/S 08 A 23 D A 23 L 1033566 QIAGEN G.M.B.H. 08 G 01 N 1146049 IDEM. 08 C 07 H C 12 N C 12 P C 12 Q 0894009 QLT INC. 08 A 61 K A 61 P 1153565 QTS S.R.L. 08 A 47 K 1491124 IDEM. 08 A 47 K 0906675 QUALCOMM INC. 08 H 04 L H 04 Q H 04 K 1244364 QUEST INTERNATIONAL B.V. 08 A 23 L R 0968547 RADI MEDICAL SYSTEMS A.B. 08 H 01 R A 61 B 1222896 IDEM. 08 A 61 B 1427536 RAMSEIER TECHNOLOGIES A.G. 08 B 05 B B 65 G F 04 B F 04 F 1261977 RAYCAP CORP. 08 H 01 C 0967703 RAYMOND & CIE(A. ) 08 H 02 G 1030687 RAYNAL ROSANNE 08 A 61 K 1085864 REDOX PHARMACEUTICAL CORP. 08 A 61 K A 61 P 1494979 REFRACTORY INTELLECTUAL PROPERTY 08 C 04 B C 03 B G.M.B.H. & CO. K.G. 1326657 REGENT MEDICAL LTD 08 A 61 L A 61 B 1011710 REGENTS OF THE UNIVERSITY OF 08 A 61 K CALIFORNIA(THE ) 1049767 IDEM. 08 C 12 N A 61 K G 01 N 1068306 IDEM. 08 C 12 N A 61 K C 07 C 1246919 IDEM. 08 C 12 N C 07 K G 01 N A 61 K A 61 P 1207861 REGENTS OF THE UNIVERSITY OF 08 A 61 K MICHIGAN(THE ) 1470086 REICHEL FRANK 08 C 03 B 1389296 REKUPERATOR SVENSKA A.B. 08 F 28 F 0982749 RENATA A.G. 08 H 01 H 1349750 RENAULT S.A.S. 08 B 60 R 1377734 IDEM. 08 F 02 D 1415830 IDEM. 08 B 60 H F 24 F 0975419 RENNER HERRMANN S.A. 08 B 01 F 0939652 RESEARCH CORP. TECHNOLOGIES INC. 08 A 61 K 1088228 RESEARCH FOUNDATION(WASHINGTON ) 08 G 01 N 1287017 RESEARCH INSTITUTE FOR MEDICINE AND 08 C 07 J A 61 K A 61 P CHEMISTRY INC. 1254141 RESEARCH TRIANGLE INSTITUTE 08 C 07 D A 61 K 1033566 RETSCH G.M.B.H. & CO. K.G.(F. KURT ) 08 G 01 N 1501397 RHEAVENDORS S.P.A. 08 A 47 J 1289520 RICHTER GEDEON VEGYESZETI GYAR R.T. 08 A 61 K A 61 P 1349521 ROBERTSON CHRISTOPHER JOHN 08 A 61 F 0989982 ROCHE DIAGNOSTICS G.M.B.H. 08 C 07 D A 61 K 1135140 IDEM. 08 A 61 K A 61 P 1281714 IDEM. 08 C 07 H C 12 N B 03 C C 12 Q 0721335 ROCHE PALO ALTO LLC 08 A 61 K 1000829 ROCHLING GETRIEBE K.G. 08 B 60 T F 16 D 1163470 ROCKWOOL LAPINUS B.V. 08 F 16 L E 04 B F 24 F 1249089 ROHDE & SCHWARZ G.M.B.H. & CO. K.G. 08 H 04 B G 01 R 1222960 ROHM AND HAAS CY 08 B 01 J C 07 C 1495236 ROHM G.M.B.H. & CO. K.G. 08 F 16 D B 64 C B 63 B 1084250 ROTHAMSTED RESEARCH LTD 08 C 12 N 1427958 ROXTEC A.B. 08 F 16 L 0885298 RUTGERS UNIVERSITY 08 C 12 N 1255073 RWE POWER A.G. 08 F 22 B F 01 K F 27 D 1297811 RZESNITZEK ALEXANDER 08 H 04 N A 61 B S 1125671 SAFMATIC 08 B 23 K 1203618 SAINT-GOBAIN CALMAR(S.A. ) 08 B 05 B 0844984 SAINT-GOBAIN EMBALLAGE 08 C 03 C 1393593 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE 08 H 05 B C 03 B 1360436 SAINT-GOBAIN PAM 08 F 16 L 1264045 SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE 08 D 21 H E 04 D D 04 H 1301333 SAINT-GOBAIN VETROTEX FRANCE(S.A. ) 08 B 29 C 1038931 SAKURA COLOR PRODUCTS CORP. 08 C 09 D 1225235 SALZGITTER A.G. 08 C 21 D 1210890 SANBRI 08 A 47 G 1002720 SANDER G.M.B.H. & CO. K.G. 08 B 65 B 1087775 SANOFI-AVENTIS 08 A 61 K A 61 P 1317300 IDEM. 08 A 61 M 1339679 IDEM. 08 C 07 D A 61 K A 61 P ---------------------------------------------------------------------------- 196 2005/08

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S . -------------------------------------------------------------------------------NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS 1430057 SANOFI-AVENTIS 08 C 07 D 1167289 SANTOKU CHEMICAL INDUSTRIES CO. LTD 08 C 01 B 1297795 SATAKE SHUTARO 08 A 61 B 1451025 SAUER ACHSENFABRIK KEILBERG K.G.(OTTO ) 08 B 60 B 1188703 SAURER G.M.B.H. & CO. K.G. 08 B 65 H 1319931 SCAIME(S.A. ) 08 G 01 G G 01 L 1279110 SCAN & PAY A/S 08 G 06 F 1138964 SCHAFER G.M.B.H.(FRITZ ) 08 F 16 C 1136174 SCHAFFER KARL 08 B 23 Q A 47 L B 08 B 0874335 SCHEIDT & BACHMANN G.M.B.H. 08 G 07 F 1343126 IDEM. 08 G 07 F 1117596 SCHELLENBACH FRANK 08 B 65 D 0777110 SCHENCK PROCESS G.M.B.H. 08 G 01 F 1343644 SCHERF WILFRIED 08 B 60 F 1058542 SCHERING A.G. 08 A 61 K 1272505 IDEM. 08 C 07 J A 61 K A 61 P 1517914 IDEM. 08 C 07 J 1146859 SCHERING CORP. 08 A 61 K 1493556 SCHEUTEN GLASGROEP 08 B 32 B E 06 B C 03 C 1297811 SCHMITT EBERHARD 08 H 04 N A 61 B 1101623 SCHOELLER JR FOTO- UND SPEZIALPAPIERE 08 B 41 M D 21 H G.M.B.H. & CO. K.G.(FELIX ) 1132768 IDEM. 08 G 03 C B 41 M 1020580 SCHUCO INTERNATIONAL K.G. 08 E 04 B E 04 D 1174554 IDEM. 08 E 04 B 1451069 SCHUR PACKAGING SYSTEMS A/S 08 B 65 B 0816757 SCHWANK G.M.B.H. 08 F 23 D 0935674 SCIENTIFIQUE(CENTRE NATIONAL DE LA 08 C 12 Q RECHERCHE ) 1448246 SCIL TECHNOLOGY G.M.B.H. 08 A 61 L 1438142 SCOPENEXT LTD 08 B 05 B 1154661 SCOREBOARD INC. 08 H 04 Q 1248651 SCRAS SOCIETE PAR ACTIONS 08 A 61 K A 61 P SIMPLIFIEE(SOC. DE CONSEILS DE RECHERCHES ET D'APPLICATIONS SCIENTIFIQUES ) 1095020 SCRAS(SOC. DE CONSEILS DE RECHERCHES 08 C 07 D A 61 K C 07 C ET D'APPLICATIONS SCIENTIFIQUES ) 1353912 SCRAS(SOC. DE CONSEILS DE RECHERCHES ET 08 C 07 D A 61 K D'APPLICATIONS SCIENTIFIQUES ) 1366105 SCRAS(SOC. DE CONSEILS DE RECHERCHES ET 08 C 08 G D'APPLICATIONS SCIENTIFIQUES ) 0888301 SCRIPPS RESEARCH INSTITUTE(THE ) 08 C 07 D A 61 K 1398270 SD&A(S.A. STRUCTURAL DESIGN & 08 B 64 D B 60 N F 16 F ANALYSIS) 0837883 SEARLE & CO.(G.D. ) 08 C 07 K A 61 K 0742826 SEARLE LLC(G.D. ) 08 C 12 N C 07 K A 61 K 1275332 SEB(S.A. ) 08 A 47 J 1353250 SEIKO EPSON CORP. 08 G 05 B 1081274 SEIREN CO. LTD 08 D 06 P 1199253 SELIG SEALING PRODUCTS INC. 08 B 65 D 1075262 SEPRACOR INC. 08 A 61 K A 61 P 1186126 SES ASTRA(S.A. ) 08 H 04 B 1041802 SFR(SOC. FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE-) 08 H 04 M H 04 Q 1041834 IDEM. 08 H 04 Q 1131155 SHELL INTERNATIONALE RESEARCH 08 B 01 J C 07 C MAATSCHAPPIJ B.V. 1342814 IDEM. 08 C 23 F C 07 D 1349654 IDEM. 08 B 01 J 1370633 IDEM. 08 C 10 M C 10 G 1371544 SHINDENGEN ELECTRIC MFG CY LTD 08 B 62 J B 62 K 1162243 SICPA HOLDING(S.A. ) 08 C 09 D 1228522 SIDEL ACTIS SERVICES 08 H 01 J C 23 C 1086143 SIEMENS A.G. 08 C 08 F B 01 J 1120628 IDEM. 08 G 01 B B 21 B 1136517 IDEM. 08 C 08 J C 08 G C 08 F 1269766 IDEM. 08 H 04 Q H 04 L H 04 M 1349130 IDEM. 08 G 08 G 1370034 IDEM. 08 H 04 L 1370178 IDEM. 08 A 61 B 1374000 IDEM. 08 G 05 B 1430458 IDEM. 08 G 08 C 1447358 IDEM. 08 B 65 G 1456602 IDEM. 08 G 01 B H 05 K 1476987 IDEM. 08 H 04 L 1488581 IDEM. 08 H 04 L H 04 Q 1039238 SIGARTH A.B. 08 F 24 D 1343789 SIGMA-TAU INDUSTRIE FARMACEUTICHE 08 C 07 D A 61 K A 61 P RIUNITE S.P.A. 1351676 IDEM. 08 A 61 K 1226339 SILENTOR HOLDING A/S 08 F 01 N 1310702 SKF A.B. 08 F 16 H F 16 D 0985918 SKF FRANCE 08 G 01 L 1120007 SLAB TECHNOLOGY LTD 08 H 04 R 0849361 SMITHKLINE BEECHAM CORP. 08 C 12 N C 07 K A 61 K 1003497 IDEM. 08 C 07 D A 61 K 1070048 IDEM. 08 C 07 C C 07 D A 61 K 1392674 IDEM. 08 C 07 D A 61 K A 61 P 1485385 IDEM. 08 C 07 D A 61 K A 61 P 0849361 SMITHKLINE BEECHAM P.L.C. 08 C 12 N C 07 K A 61 K 0974046 IDEM. 08 G 01 N B 01 L 1265893 IDEM. 08 C 07 D A 61 K A 61 P 0972580 SMS DEMAG A.G. 08 B 21 B 1370376 IDEM. 08 B 21 B F 16 J 1399277 IDEM. 08 B 21 B 1446604 IDEM. 08 F 16 L 197---------------------------------------------------------------------------2005/08

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S . -------------------------------------------------------------------------------NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS 1490522 SMS DEMAG A.G. 08 C 21 C 0952216 SOLEXA INC. 08 C 12 N C 12 Q 1310520 SOLVAY FLUOR G.M.B.H. 08 C 08 J 0930274 SOLVAY(S.A. ) 08 C 02 F 0964884 IDEM. 08 C 08 J 1299368 IDEM. 08 C 07 D 1368422 IDEM. 08 C 08 K C 08 L 1401279 IDEM. 08 A 01 N 0969161 SOMFY SAS 08 E 04 F E 06 B 1092647 SONOCO DEVELOPMENT INC. 08 B 65 D B 29 C B 31 B 0966691 SONOMETRICS CORP. 08 G 01 S A 61 B 1433384 SOREMARTEC(S.A. ) 08 A 21 D A 23 G A 21 B 1476861 SPEAR U.S.A. L.L.C. 08 G 09 F 1080020 SPRECKELSEN MCGEOUGH LTD 08 B 65 D 1485209 SPRENGER G.M.B.H.(HORST ) 08 B 05 C D 21 H 0836425 SRI INTERNATIONAL 08 A 61 B 0895243 STAEHLE G.M.B.H. BLECHPACKUNGEN 08 G 11 B 1292528 STANWELL TECHNIC LTD 08 B 67 D 1049764 STEINECKER MASCHINENFABRIK 08 C 12 C C 12 M G.M.B.H.(ANTON ) 1058528 STERIBOTTLE LTD 08 A 61 J 1490116 STERIS INC. 08 A 61 L 1230474 STIRLING SYSTEMS A.G. 08 F 02 G H 02 K 1112720 STOCKERT RUDIGER 08 A 61 B 1218590 STORA ENSO A.B. 08 D 21 F 1175433 STRAKAN INTERNATIONAL LTD 08 C 07 J A 61 K A 61 P 1337725 STRANSKY G.M.B.H.(FRANZ ) 08 E 04 F E 04 B 1398270 STRUCTURAL DESIGN & ANALYSIS SD&A(S.A. 08 B 64 D B 60 N F 16 F ) 1128958 STRUCTURAL POLYMER SYSTEMS LTD 08 B 32 B C 08 J B 29 C 1397203 SUD-CHEMIE A.G. 08 B 01 J 1282663 SUDZUCKER A.G. MANNHEIM/OCHSENFURT 08 C 08 L C 08 J B 01 J 1051500 SUGEN INC. 08 C 12 N C 12 Q G 01 N A 61 K 1073723 IDEM. 08 C 12 N 1076054 SUMITOMO CHEMICAL CY LTD 08 C 07 D 1084703 SUMITOMO PHARMACEUTICALS CY LTD 08 A 61 K 1122253 IDEM. 08 C 07 D A 61 K 0823536 SWIETLIK GEORGE 08 E 21 B 0900049 SYMBIOSIS CORP. 08 A 61 B 0906429 SYNGENTA LTD 08 C 12 N A 01 H 0901527 SYNGENTA MOGEN B.V. 08 C 12 N A 01 H 1284668 SYNTHES A.G. CHUR 08 A 61 B 1303223 IDEM. 08 A 61 B 1318987 SYNTHON B.V. 08 C 07 D T 1244374 T-BRA LTD 08 A 47 H 0988766 T-MOBILE DEUTSCHLAND G.M.B.H. 08 H 04 Q 1095749 TABSAL COMPOSITES DE MADERA(S.A. ) 08 B 27 N 1334665 TAKASAGO INTERNATIONAL CORP. 08 A 23 L A 23 G C 11 B 1209297 TALFAB HOLDINGS LTD 08 E 04 D 1367198 TALPE JOSEPH JR. 08 E 05 B 1241455 TAMTRON OY 08 G 01 G G 01 D 1002015 TARKETT SOMMER(S.A. ) 08 C 08 L C 08 K C 08 J 1084145 TECHNISCHE HOCHSCHULE 08 C 07 K ZURICH(EIDGENOSSISCHE ) 1038551 TECHNOMED MEDICAL SYSTEMS 08 A 61 N A 61 B 1364551 TEEM PHOTONICS 08 H 04 Q 0979654 TEIJIN LTD 08 A 61 K 0896429 TELEKOM A.G.(DEUTSCHE ) 08 H 03 J 1000513 IDEM. 08 H 04 Q 1216567 TERADYNE INC. 08 H 04 M H 04 B 0958838 TERUMO K.K. 08 A 61 M 1311256 TEVA PHARMACEUTICAL INDUSTRIES LTD 08 A 61 K A 61 P 1149900 THASLER WOLFGANG 08 C 12 N A 01 N 1019075 THERAVANCE INC. 08 C 07 C C 07 B C 07 K A 61 K G 01 N 1458713 IDEM. 08 C 07 D A 61 K A 61 P 1448290 THERMAGEN 08 B 01 D F 25 B 1488427 THIN FILM ELECTRONICS ASA 08 G 11 C H 01 L 1282960 THOMSON LICENSING 08 H 04 L 1232434 THOMSON LICENSING(S.A. ) 08 G 06 F 1102229 THURNER JORG 08 G 09 B 1221352 THYSSENKRUPP DRAUZ G.M.B.H. 08 B 23 K B 62 D B 23 Q B 65 G B 25 J 1252354 THYSSENKRUPP STAHL A.G. 08 C 23 C 1263993 IDEM. 08 C 21 D 1509627 IDEM. 08 C 21 D C 22 C 1405145 TIMESTRIP LTD 08 G 04 F 1330166 TNO(NEDERLANDSE ORGANISATIE VOOR 08 A 23 J A 23 L A 23 C TOEGEPAST-NATUURWETENSCHAPPELIJK ONDERZOEK ) 1462475 TODA KOGYO CORP. 08 C 08 K C 01 F 1280164 TOKYO ELECTRIC POWER CO. LTD 08 G 21 C 1285873 TOMBOW PENCIL CO. LTD 08 B 65 H 1285874 IDEM. 08 B 65 H 1362711 IDEM. 08 B 43 K 1270150 TOOL EXPRESS-SERVICE SCHRAUBERTECHNIK 08 B 25 B B 23 P G.M.B.H. 1207105 TOOL WORKS INC.(ILLINOIS ) 08 B 65 B B 65 D 1291296 IDEM. 08 B 65 D 0844277 TOTAL PETROCHEMICALS RESEARCH FELUY 08 C 08 L C 08 J 1192190 IDEM. 08 C 08 F C 08 C 1144934 TOTALFINAELF FRANCE 08 F 28 F ---------------------------------------------------------------------------- 198 2005/08

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S . -------------------------------------------------------------------------------NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS 0877811 TOYOTA JIDOSHA K.K. 08 C 12 N 0887532 IDEM. 08 F 02 D 1188155 TRAIN DETLEF 08 G 07 F 1269424 TRAKA LTD 08 G 07 C G 07 B G 07 F 1421142 TREOFAN GERMANY G.M.B.H. & CO. K.G. 08 C 08 L C 08 K C 08 J 1244665 TRINAPCO INC. 08 C 07 D 1250225 TRIOPLANEX FRANCE(S.A. ) 08 B 32 B 0956186 TRUSEAL TECHNOLOGIES INC. 08 B 29 C B 32 B E 06 B 0681483 TRUSTEES OF THE UNIVERSITY OF 08 C 12 N A 61 K PENNSYLVANIA (A CORP. OF PENNSYLVANIA)(THE ) 1314807 TSUDAKOMA KOGYO K.K. 08 D 03 D 1455843 TS03 INC. 08 A 61 L A 61 B 1061230 TUBESCA 08 E 06 C 1289794 TWB PRESSWERK G.M.B.H. & CO. K.G. 08 B 60 N U 1293552 UHDE G.M.B.H. 08 C 10 B F 27 D 1161603 ULTRAFRAME (UK) LTD 08 E 04 D 1163405 IDEM. 08 E 04 D E 06 B 1273344 UMICORE A.G. & CO. K.G. 08 B 01 J C 04 B 0933852 UNEX APARELLAJE ELECTRICO S.L. 08 H 02 G 1239029 UNILEVER N.V. 08 C 11 D 1287107 IDEM. 08 C 11 D 1367118 IDEM. 08 C 11 D 1088851 UNION CARBIDE CHEMICALS & PLASTICS 08 C 08 K H 01 B TECHNOLOGY CORP. 1346015 IDEM. 08 C 10 M 1366498 IDEM. 08 H 01 B C 08 K C 08 L 0999327 UNITECNIC 08 E 05 B 1203735 UNITED PARCEL SERVICE OF AMERICA INC. 08 B 65 G 1292913 IDEM. 08 G 06 K 1143106 UNITED TECHNOLOGIES CORP. 08 F 01 D B 23 P 0977049 UNIVERSIDAD NACIONAL DE EDUCACION A 08 G 01 R A 61 B DISTANCIA 1146015 UNIVERSIDAD POLITECNICA DE VALENCIA 08 C 01 B B 01 J 1202945 UNIVERSITE CATHOLIQUE DE LOUVAIN 08 C 07 B C 07 D C 07 C G 01 N 1224192 UNIVERSITY COURT THE UNIVERSITY OF 08 C 07 F A 61 K A 61 P EDINBURGH(THE ) 0977049 UNIVERSITY OF ARIZONA(THE ) 08 G 01 R A 61 B 0912101 UNIVERSITY OF ARKANSAS 08 A 23 B A 23 L 0914102 UNIVERSITY OF BRITISH COLUMBIA 08 A 61 K 0349224 UNIVERSITY OF FLORIDA(THE ) 08 A 61 K C 07 C C 07 D A 01 N A 61 P 1083788 UNIVERSITY OF GEORGIA RESEARCH 08 A 01 K C 12 Q C 12 N FOUNDATION INC.(THE ) 1335928 UNIVERSITY OF MANCHESTER(THE ) 08 C 07 J A 61 K 0755259 UNIVERSITY OF MARYLAND COLLEGE PARK 08 A 61 K C 07 K C 12 N 1463809 UNIVERSITY OF NEWCASTLE UPON TYNE 08 C 12 N 1436380 UNIVERSITY OF READING 08 C 12 N A 61 K 0963266 UNIVERSITY OF SOUTHAMPTON 08 B 22 F 0745380 UNIVERSITY OF UTAH RESEARCH FOUNDATION 08 A 61 K A 61 P 1093556 UPONOR INNOVATION A.B. 08 F 16 L 1071888 URSCHEL LABORATORIES INC. 08 F 16 C V 1311792 VAHTERUS OY 08 F 28 D F 28 F 1224215 VALENTA RUDOLF 08 C 07 K A 61 K A 61 P 1272716 VALINGE INNOVATION A.B. 08 E 04 F 0951483 VALTION TEKNILLINEN TUTKIMUSKESKUS 08 C 08 B 0994955 IDEM. 08 C 12 N 1065530 VAN DEN BERG HEERENVEEN HOLDING 08 G 01 V B.V.(VERENIGDE BEDRIJVEN ) 1167813 VAN DOORNE'S TRANSMISSIE B.V. 08 F 16 G 1379805 VANS HOLDINGS PTY LTD(E D ) 08 F 16 L 1216246 VASOPHARM BIOTECH G.M.B.H. & CO. K.G. 08 C 07 D A 61 K A 61 P 1437201 VERMOP SALMON G.M.B.H. 08 B 26 B 1181880 VEROMATIC INTERNATIONAL B.V. 08 A 47 J 0935048 VEROSOL NEDERLAND B.V. 08 E 06 B 1171668 VERSA-LOK ASIA INC. 08 E 02 D 1039039 VERSTRAETEN B.V.(BEHEERSMAATSCHAPPIJ ) 08 E 02 D 1372888 VESUVIUS CRUCIBLE CY 08 B 22 D 1265019 VIEGA G.M.B.H. & CO. K.G. 08 F 16 L 1185712 VIRCO N.V. 08 C 12 Q A 61 K A 61 P G 06 F 1401407 VIVOXID OY 08 A 61 K A 61 L A 61 P 1173645 VKR HOLDING A/S 08 E 04 D F 16 S 1302381 VOITH TURBO SCHARFENBERG G.M.B.H. & CO. 08 B 61 G H 01 R K.G. 1319569 IDEM. 08 B 61 G 1455958 VORNING MASKINFABRIK APS 08 B 07 C B 65 G B 07 B 0988484 VOV ENTERPRISES INC. 08 F 16 K W 1273311 W & H STERILIZATION S.R.L. 08 A 61 L 0980885 WACKER-CHEMIE G.M.B.H. 08 C 08 G C 08 L A 61 K 1498457 IDEM. 08 C 08 L C 08 K C 08 G 0808617 WALDEMAR LINK G.M.B.H. & CO. K.G. 08 A 61 F 1417207 WARNER-LAMBERT CY LLC 08 C 07 D 0853942 WASHINGTON UNIVERSITY 08 A 61 K 1287146 IDEM. 08 C 12 N C 12 Q 1390117 WEATHERFORD/LAMB INC. 08 B 01 D 199---------------------------------------------------------------------------2005/08

T A B L E D E S N O M S D E S B R E V E T E S . T A B E L D E R N A M E N D E R O C T R O O I H O U D E R S . -------------------------------------------------------------------------------NOS. LIVR INDICES NRS. AFL. KENTEKENS 1262730 WECO PYROTECHNISCHE FABRIK G.M.B.H. 08 F 42 B 1345004 IDEM. 08 F 42 B 1149900 WEISS THOMAS S. 08 C 12 N A 01 N 0804436 WELLCOME FOUNDATION LTD(THE ) 08 C 07 D A 61 K 1170091 WENDT G.M.B.H. 08 B 24 D B 24 B B 28 D 1373091 WHD ELEKTRONISCHE PRUFTECHNIK G.M.B.H. 08 B 65 D G 09 F 1387798 IDEM. 08 B 65 D G 09 F 1220722 WHIRLWIND TECHNOLOGIES LTD 08 B 08 B 1349521 WHITTINGTON JAMES THOMAS 08 A 61 F 1487240 WILD G.M.B.H. & CO. K.G.(RUDOLF ) 08 H 05 B 1483960 WILDBIRD FOODS LTD(C J ) 08 A 01 K 1213389 WIRTGEN G.M.B.H. 08 E 01 C 0681483 WISTAR INSTITUTE(THE ) 08 C 12 N A 61 K 1326042 WITZENMANN G.M.B.H. 08 F 16 L 1294501 WITZIG & FRANK G.M.B.H. 08 B 21 C B 21 D 1337755 WOBBEN ALOYS 08 F 03 D 1448891 IDEM. 08 F 03 D E 04 H G 21 C 1299423 WOLFF WALSRODE A.G. 08 C 08 B 1492700 WORLDWIDE ECOLOGICAL SHIPPING & 08 B 63 H F 23 K F 23 H TRANSPORT-WEST S.A.R.L. 0681483 WYETH 08 C 12 N A 61 K 1499594 WYETH HOLDINGS CORP. 08 C 07 D X 1374204 XELLO BEHEER B.V. 08 G 08 G G 07 B 1084410 XENTION DISCOVERY LTD 08 G 01 N 0766190 XIRING 08 G 06 K 1272784 XOMOX INTERNATIONAL G.M.B.H. & CO. 08 F 16 K Y 1092866 YAMAHA MARINE K.K. 08 F 02 N F 02 B F 02 F 1101696 IDEM. 08 B 63 H 1379805 YARRA VALLEY WATER 08 F 16 L 0984983 YEDA RESEARCH AND DEVELOPMENT CO. LTD 08 C 07 K G 01 N 1248643 IDEM. 08 A 61 K A 61 P 1311256 YISSUM RESEARCH DEVELOPMENT CY OF THE 08 A 61 K A 61 P HEBREW UNIVERSITY OF JERUSALEM Z 1046868 ZANON LUCIANO 08 F 25 B 1289951 ZENTARIS G.M.B.H. 08 C 07 D A 61 K 1357124 ZENYAKU KOGYO K.K. 08 C 07 D A 61 K 1132659 ZF FRIEDRICHSHAFEN A.G. 08 F 16 H 1477151 ZHERMACK S.P.A. 08 A 61 K C 08 L 1157676 ZIMMER G.M.B.H. 08 A 61 F A 61 L 1264150 ZIMMERMANN LARS CHRISTIAN WULFF 08 F 25 B 1300330 ZOLLNER JOACHIM 08 B 63 B B 63 H 0968288 ZYMOGENETICS INC. 08 C 12 N C 07 K C 12 Q A 01 K 1012285 IDEM. 08 C 12 N C 07 K A 61 K C 12 Q 3 1274771 3M INNOVATIVE PROPERTIES CY 08 C 08 J C 08 F 1451013 IDEM. 08 B 32 B B 29 C B 05 C A 44 B 1452571 IDEM. 08 C 09 D C 08 L

---------------------------------------------------------------------------- 200 2005/08

TABLE DES NUMEROS ET DES CLASSIFICATIONS DES BREVETS BELGES

TABEL VAN DE NUMMERS EN DE CLASSIFICATIES VAN DE BELGISCHE OCTROOIEN

TAFEL DER NUMMERN UND DER KLASSIFIKATIONEN DER BELGISCHEN PATENTE

CHART OF NUMBERS AND CLASSIFICATIONS OF BELGIAN PATENTS

T A B L E D E S N U M E R O S T A B E L D E R N U M M E R S DES BREVETS PUBLIES DANS LA PRESENTE DER OCTROOIEN GEPUBLICEERD IN DEZE LIVRAISON , AVEC RENVOI AUX INDICES AFLEVERING, MET VERWIJZING NAAR DE DU SYSTEME DE CLASSIFICATION UTILISE. TEKENS VAN HET CLASSIFICATIESYSTEEM. -------------------------------------------------------------------------------1015434A0 B 60 R 1015735A5 B 22 F B 23 P B 22 C 1015736A3 B 60 G 1015737A3 B 60 Q F 21 S 1015738A3 E 21 B 1015739A3 E 21 B 1015740A3 E 21 B 1015741A6 B 65 D 1015742A3 C 12 G 1015743A3 C 02 F 1015744A3 B 65 G B 61 B B 60 T 1015745A3 G 01 N 1015746A6 A 63 H 1015747A6 A 44 C 1015748A5 E 01 H 1015749A6 F 21 V A 47 B 1015750A3 B 62 D 1015751A3 B 62 D 1015752A3 F 04 C 1015753A6 A 47 G A 47 C 1015754A6 E 05 D 1015755A3 E 04 B E 04 F 1015756A3 A 23 G 1015757A6 H 04 M 1015758A3 E 05 D 1015759A4 C 22 B C 01 G A 62 D C 02 F 1015760A6 E 04 F 1015761A6 G 09 F F 16 B 1015762A3 E 05 F 1015763A3 A 01 G 1015764A3 A 23 L 1015765A6 C 07 K C 12 N 1015766A3 H 02 K 1015767A6 G 06 F 1015768A7 F 24 C 1015769A3 B 60 P B 62 D 1015770A5 E 04 B 1015771A3 G 03 B 1015772A3 F 24 F E 04 D A 01 K 1015773A5 G 01 C 1015774A3 C 04 B 1015775A3 F 24 H 1015776A3 B 62 B 1015777A3 B 65 G 1015778A5 F 16 B 1015779A3 A 01 K B 65 H 1015780A3 H 04 L G 06 F 1015781A3 F 21 V 1015782A6 A 61 K A 61 P 1015783A6 A 61 K A 61 P 1015784A6 A 61 K

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TABLE DES NUMEROS ET DES CLASSIFICATIONS DES BREVETS EUROPEENS

TABEL VAN DE NUMMERS EN DE CLASSIFICATIES VAN DE EUROPESE OCTROOIEN

TAFEL DER NUMMERN UND DER KLASSIFIKATIONEN DER EUROPÄISCHEN PATENTE

CHART OF NUMBERS AND CLASSIFICATIONS OF EUROPEAN PATENTS

T A B L E D E S N U M E R O S T A B E L D E R N U M M E R S DES BREVETS PUBLIES DANS LA PRESENTE DER OCTROOIEN GEPUBLICEERD IN DEZE LIVRAISON , AVEC RENVOI AUX INDICES AFLEVERING, MET VERWIJZING NAAR DE DU SYSTEME DE CLASSIFICATION UTILISE. TEKENS VAN HET CLASSIFICATIESYSTEEM. -------------------------------------------------------------------------------0349224 A 61 K 0841633 G 06 K 0930748 H 04 L 0973913 C 12 N C 07 C 0843455 H 04 M G 06 F A 01 H C 07 D H 04 B 915 A 61 N 0974046 G 01 N A 01 N 706 C 09 D 0931094 C 07 K B 01 L A 61 P B 05 D G 01 N 221 H 04 M 0554182 H 04 L C 08 G 824 C 10 L 0975314 A 61 K 0613944 C 12 N 0844277 C 08 L C 08 L 419 B 01 F C 12 P C 08 J 0933852 H 02 G 934 G 01 B A 61 K 869 A 61 K 0935048 E 06 B G 01 C 0639070 A 61 K A 61 P 674 C 12 Q 0977037 G 01 N 0643062 C 07 D 984 C 03 C 969 A 61 M B 01 L B 41 M 0845757 G 06 T B 65 D 049 G 01 R 0662132 C 07 K 0846161 C 12 N 0937816 E 01 B A 61 B C 12 N C 12 Q 0939264 F 16 L 550 A 61 K A 61 K C 12 P 652 A 61 K 0978029 G 06 F G 01 N 0848710 C 07 D 671 B 01 J 0979654 A 61 K 0681483 C 12 N A 01 N A 61 M 0980885 C 08 G A 61 K 0849361 C 12 N 804 C 12 N C 08 L 0706977 C 03 B C 07 K C 07 K A 61 K 0707596 C 07 K A 61 K A 61 K 998 F 16 J C 08 H 0851925 C 12 N 0940538 E 05 D 0981558 C 08 F A 61 P C 07 K 0941333 C 12 N C 09 K 0711833 C 12 N A 61 K C 07 K C 07 C C 07 K 0853942 A 61 K A 61 K 723 G 01 F C 12 Q 0856963 H 04 J C 12 Q G 07 F 0713318 H 04 M 0857643 B 62 J G 01 N 0982749 H 01 H H 04 Q 790 C 12 P A 01 K 0983802 B 07 B 0721335 A 61 K 0868476 C 08 K 0942063 C 10 M 0984535 H 01 S 345 A 61 K 0869784 A 61 K 0943770 E 05 D 734 A 61 C C 07 K A 61 P 0945944 H 02 G 983 C 07 K C 12 N 813 A 61 K 0946550 C 07 D G 01 N 0722719 A 61 K A 61 P 0948149 H 04 B 0985215 G 21 C 0734048 H 01 J 0872992 H 04 M 834 H 02 G 468 B 21 D 0738748 C 08 J 0873096 A 61 F 983 B 01 D B 65 B 0742826 C 12 N 0874335 G 07 F F 25 J B 65 D C 07 K 717 B 24 D 0949315 C 10 G 918 G 01 L A 61 K 0875163 A 43 B 446 F 16 T 0986411 A 61 M 0744874 H 04 Q 0877803 C 12 N 0950258 H 01 L 0987377 E 04 B 0745380 A 61 K C 07 K C 23 C 0988484 F 16 K A 61 P C 12 Q H 01 J 766 H 04 Q 0747063 A 61 K G 01 N 0951447 C 02 F 0989458 G 03 F 0755259 A 61 K A 61 K 483 C 08 B 973 C 07 D C 07 K 811 C 12 N 0952216 C 12 N C 07 C C 12 N 0884071 A 63 B C 12 Q A 61 K 0766190 G 06 K 0885298 C 12 N 291 E 05 D 982 C 07 D 906 H 05 B 0887532 F 02 D 635 H 01 R A 61 K 0770392 A 61 K 0888301 C 07 D 0953182 G 06 K 0990572 B 61 D A 61 P A 61 K 964 G 10 K B 62 D 0777110 G 01 F 656 H 02 G 0954284 A 61 K 0991638 C 07 D 0784633 C 07 K 0889046 C 07 D 0956056 A 61 L A 61 K A 61 K C 09 B A 61 F 0992185 A 01 B 0786002 C 12 N 0894009 A 61 K 186 B 29 C A 01 D C 07 K A 61 P B 32 B 0993372 B 32 B A 61 K 143 C 12 N E 06 B F 16 L 0792370 C 12 N C 07 K 559 G 11 B 726 H 04 L A 61 K C 12 Q 828 A 61 B G 06 F C 12 P G 01 N 873 A 61 M 887 B 21 D C 07 K 0895243 G 11 B 875 A 61 M B 65 G C 07 H 0896429 H 03 J 996 B 60 P 0994718 A 61 K 0804436 C 07 D 620 C 12 N 0957082 C 07 C A 61 P A 61 K C 07 K 162 C 12 N 955 C 12 N 0807660 C 08 K A 01 K 903 A 61 K 0995837 E 01 B C 08 L A 61 K A 61 P 0996438 A 61 K 0808617 A 61 F 0897108 G 01 N 0958838 A 61 M A 61 P 0814659 A 01 N 0900049 A 61 B 0961579 A 61 B 731 C 12 N 0816757 F 23 D 0901527 C 12 N 0963266 B 22 F C 12 Q 0818530 C 12 N A 01 H 931 B 65 G C 07 K 0819518 B 32 B 0902040 C 08 G 0964352 G 06 K A 61 K B 29 C C 08 F 884 C 08 J 0998255 A 61 K B 21 D C 09 D 0965705 E 04 F 271 A 61 K 0823536 E 21 B 0903548 F 25 D B 32 B 0999310 E 01 F 0824713 G 02 B A 47 F 0966087 H 02 H 327 E 05 B B 29 D 0904557 G 02 B 685 G 01 N 488 G 06 F 0825259 C 12 N 726 A 61 B 691 G 01 S 1000513 H 04 Q C 12 P 0906243 C 01 B A 61 B 829 B 60 T C 07 K A 61 K 0967703 H 02 G F 16 D A 61 K 429 C 12 N 835 H 05 B 1002015 C 08 L G 01 N A 01 H C 04 B C 08 K 0830416 C 08 J 443 C 12 N 0968034 A 63 G C 08 J A 61 L A 61 K B 62 B 546 A 61 K 0832183 C 12 N 675 H 04 L 288 C 12 N C 08 G C 12 P H 04 Q C 07 K C 07 C 189 C 12 N H 04 K C 12 Q A 23 L C 07 K 0909274 C 07 K A 01 K 716 B 64 G 651 A 61 K 0912101 A 23 B 547 H 01 R G 05 D C 07 H A 23 L A 61 B 720 B 65 B 0833917 C 12 N 0914102 A 61 K 0969161 E 04 F 1003478 A 61 K C 07 K 0919541 C 07 C E 06 B 497 C 07 D A 61 K A 61 K 797 A 61 K A 61 K G 01 N C 07 D 0971235 G 01 N 955 E 21 D 0835128 A 61 K 809 G 01 N 0972201 G 01 N 1004278 A 61 C A 61 P 0920432 C 07 F C 07 K 1005600 E 06 B 0836425 A 61 B 0922728 C 08 K A 61 K 899 B 01 F 0837883 C 07 K C 08 L C 12 Q 1006279 F 04 B A 61 K 0923598 C 07 H 520 A 61 K 686 H 04 J 0839201 C 12 N C 12 P 580 B 21 B G 06 F A 61 K C 12 Q 0973348 H 04 Q 1007702 C 12 N C 12 Q 0926452 F 24 F 819 C 08 G C 12 P 798 C 07 C 0928915 F 16 K C 08 L 1008407 B 22 F C 07 D 0930274 C 02 F A 61 K 1010452 B 01 D 202 ---------------------------------------------------------------------------2005/08

T A B L E D E S N U M E R O S T A B E L D E R N U M M E R S DES BREVETS PUBLIES DANS LA PRESENTE DER OCTROOIEN GEPUBLICEERD IN DEZE LIVRAISON , AVEC RENVOI AUX INDICES AFLEVERING, MET VERWIJZING NAAR DE DU SYSTEME DE CLASSIFICATION UTILISE. TEKENS VAN HET CLASSIFICATIESYSTEEM. -------------------------------------------------------------------------------1011622 A 61 K 1043267 B 66 F 1069900 A 61 P 1090688 B 04 B 646 A 61 K 561 F 41 A 1070048 C 07 C 929 C 08 B B 65 D 1044453 G 21 C C 07 D A 61 L 710 A 61 K 709 A 63 H A 61 K 953 C 08 K 781 A 61 M 1045014 C 09 D 225 F 41 G C 08 L A 61 F C 09 C G 11 B B 32 B 1012285 C 12 N C 08 K 656 B 62 D 1091115 F 02 M C 07 K C 09 B 1071671 C 07 D 891 B 65 D A 61 K 399 G 21 K 888 F 16 C 1092036 C 12 P C 12 Q A 61 N 1072266 A 61 K C 12 N 1013011 H 04 B 1046447 B 22 D 852 F 25 D C 07 K 1015719 E 05 B 560 B 60 S 1073634 C 07 D 074 E 05 D 1016681 C 08 F 571 B 62 D A 61 K 108 F 16 L C 09 D B 60 T C 07 B B 63 B 1017073 H 01 H 868 F 25 B 691 C 08 J 647 B 65 D 1018949 A 61 B 1048141 H 04 L C 08 L B 29 C A 61 F 226 A 23 L 723 C 12 N B 31 B 985 A 61 F 281 A 61 H 1074671 E 04 C 804 D 06 M 1019075 C 07 C 597 B 65 H E 04 B 866 F 02 N C 07 B 619 C 01 G 672 E 04 D F 02 B C 07 K C 09 C 1075262 A 61 K F 02 F A 61 K 1049597 B 60 J A 61 P 906 F 16 L G 01 N 764 C 12 C 453 C 02 F 941 F 42 B 1020114 A 01 N C 12 M B 01 D 1093556 F 16 L 135 A 45 D 767 C 12 N 515 C 12 N 798 A 61 K B 65 D A 61 K 1076054 C 07 D 1095020 C 07 D B 05 B G 01 N 086 C 10 L A 61 K 372 B 65 D 777 C 12 N C 07 D C 07 C 396 B 66 C C 07 K 147 E 05 F 074 C 08 F E 02 F 1050236 A 46 B E 05 D 749 B 27 N 479 C 08 F 1051189 A 61 K 486 A 01 K 1096050 D 06 F G 03 F 487 C 12 N 1077675 A 61 K 1098139 F 23 C C 07 F C 07 K 1078064 C 12 N F 24 H 571 E 03 C C 12 Q C 07 K 891 C 07 D 580 E 04 B G 01 N A 61 K A 61 K E 04 D 500 C 12 N G 01 N 1099421 A 61 F 816 G 06 T C 12 Q 610 A 61 F 422 A 61 F 1022504 F 16 L G 01 N A 61 B 463 B 01 D B 21 D A 61 K 1079230 G 01 N G 10 K B 25 B 634 G 01 R 694 A 23 B E 04 B 549 G 01 J 938 A 47 H 1080020 B 65 D 547 B 41 C 1024158 C 08 G 1053846 B 28 D 993 B 60 R 694 C 07 D C 09 D B 23 D 1081274 D 06 P 941 G 01 G 184 C 09 D B 23 Q 1082406 C 11 D B 01 L C 08 F 1054031 C 08 G B 01 J G 01 F 322 F 16 L C 08 F 427 C 12 N 1101623 B 41 M 1025903 B 01 J C 08 K C 07 K D 21 H C 04 B 169 F 16 B 601 G 01 N 696 B 63 H 1026321 E 01 B B 21 J 1083286 E 05 C 1102229 G 09 B 647 G 08 B 212 F 23 D E 05 B 962 G 01 B 1028054 B 65 B 295 G 03 C E 05 D G 01 N 885 B 62 D 638 A 61 B 788 A 01 K 1103711 F 02 D B 61 D 1055321 H 04 N C 12 Q 1104391 B 64 D 1029132 E 02 B 420 A 61 K C 12 N C 01 B 503 A 47 L 529 B 60 C 1084080 C 02 F F 24 F C 11 D C 08 K 145 C 07 K 669 A 61 K 559 A 62 C C 08 L 250 C 12 N 1105906 H 01 J 1030687 A 61 K 1056872 C 12 N 410 G 01 N 1107891 B 60 S 1031419 B 41 F 1057564 B 23 D 669 A 47 K 1108828 E 04 F 589 C 08 G B 28 D 703 A 61 K 1109747 C 02 F 1033566 G 01 N 1058322 H 01 L 1085864 A 61 K 782 C 07 D 727 H 01 B 528 A 61 J A 61 P 864 C 08 L 1034262 C 12 N 542 A 61 K 1086093 C 07 D 1110024 F 16 L 325 C 30 B 896 G 06 F A 61 K 1111137 E 02 D H 01 L 1059128 B 21 C 122 C 07 K B 25 D 1035068 B 66 D 279 C 07 C A 61 K 392 G 01 P B 66 C C 08 F G 01 N 727 H 01 R 070 B 67 B C 10 M 143 C 08 F 1112110 A 62 C 519 G 07 D 1060754 A 61 M B 01 J 720 A 61 B 777 A 23 C 1061230 E 06 C 387 G 01 T 1113124 E 04 F A 23 L 491 G 08 G 738 B 01 D 1114127 C 10 G 812 A 61 F 968 A 61 M B 09 B 1115562 B 32 B 833 A 61 K F 04 D F 23 J C 08 J A 61 P 1062937 A 61 K 1087775 A 61 K 953 E 04 B 1036723 B 62 B 1063207 C 04 B A 61 P E 06 B 856 C 23 C A 62 D 943 C 07 D 1116780 C 10 L 1037686 A 61 M 337 D 06 B C 07 C 781 C 10 L A 61 N 1064119 B 23 Q A 61 K 1117102 H 01 B 1038014 C 12 N 1065003 B 05 B 9 8 C 08 G C 07 K B 04 C 1 27 0 297 A 01 N A 01 H 327 E 04 B 948 C 07 D C 07 D 551 A 61 N G 09 F A 01 N A 61 K A 61 B 530 G 01 V C 07 C 424 A 61 K 591 B 05 B 1066284 C 07 D 9 8 A 61 P 931 C 09 D A 01 N 8 26 6 596 B 65 D 1039039 E 02 D 1067254 E 04 G 1088082 C 12 N 759 C 11 D 178 F 16 H 442 G 04 G A 01 H 1118528 B 62 D 238 F 24 D 1068268 C 08 L C 08 B 617 C 07 H 828 A 47 L C 08 K 228 G 01 N A 61 K 961 B 01 D B 32 B 498 A 47 B A 23 L A 61 B 306 C 12 N 851 C 08 K 861 B 01 L 1040815 A 61 K A 61 K H 01 B G 01 N 1041358 G 01 B C 07 C 907 C 23 C 1119422 B 05 D 802 H 04 M 828 A 47 L 929 D 06 M B 05 C H 04 Q 1069656 H 01 R C 08 L 1120007 H 04 R 834 H 04 Q H 01 L 1089594 H 05 B 588 F 16 H 1042139 B 60 N H 05 K 710 A 61 K G 07 C 359 C 07 K 894 A 61 K 1090059 C 08 G 628 G 01 B A 61 K A 61 P 530 H 04 Q B 21 B 394 C 08 K 900 A 61 K H 04 L 1121105 A 61 K ---------------------------------------------------------------------------- 203 2005/08

T A B L E D E S N U M E R O S T A B E L D E R N U M M E R S DES BREVETS PUBLIES DANS LA PRESENTE DER OCTROOIEN GEPUBLICEERD IN DEZE LIVRAISON , AVEC RENVOI AUX INDICES AFLEVERING, MET VERWIJZING NAAR DE DU SYSTEME DE CLASSIFICATION UTILISE. TEKENS VAN HET CLASSIFICATIESYSTEEM. -------------------------------------------------------------------------------1121105 A 61 P 1138639 H 01 J 1157014 C 07 D 1170122 B 41 C 502 E 05 B 710 C 08 G A 61 K B 41 N 938 A 61 K C 09 D A 61 P B 41 F A 61 P 829 E 01 B 159 D 06 N 510 F 15 B 1122108 B 60 J 964 F 16 C B 29 C 514 F 16 B 253 C 07 D 1139025 F 24 B 669 A 61 C E 06 B A 61 K 1140103 A 61 K 676 A 61 F E 05 D 356 D 21 D A 61 P A 61 L A 47 K 954 H 04 N 173 A 61 K 992 C 07 D A 47 F 1123293 C 07 D A 61 P A 61 K 770 H 01 J C 09 B C 07 K A 61 P C 04 B 1124048 F 02 D 260 A 61 M 1158050 C 12 N 1171034 A 61 B 672 B 27 L 713 C 03 B C 07 K 641 C 22 B 804 C 07 D 841 C 07 D C 07 H 668 E 02 D A 61 K C 07 C G 01 N 696 F 01 N 882 C 08 G 1141399 C 12 Q A 61 K B 01 D A 61 L 657 G 01 C C 30 B 1172082 A 61 K 1125653 B 21 D G 08 G G 06 F 317 B 65 H B 21 C 1142084 H 02 K 0 0 449 C 22 C 671 B 23 K A 61 M 0 85 0 B 22 F 808 B 60 S 143 H 04 B 183 F 15 D 579 F 16 F 1126055 D 01 F 468 A 01 D G 01 M E 05 D D 04 H 488 A 23 L 0 0 580 F 16 F 1127089 C 08 L 661 B 22 F 184 F 16 B 1173178 A 61 K C 08 K C 22 C F 21 V A 61 P 553 A 61 C H 01 H F 16 M 475 C 07 K 1128115 F 16 L C 23 C 185 F 16 B A 61 K 141 F 25 D 1143106 F 01 D 542 H 01 B 592 C 12 N 142 F 25 D B 23 P 1159801 H 04 L 645 E 04 D 893 B 01 D 1144334 C 04 B 980 A 61 M F 16 S C 01 B 463 C 08 F 1160082 B 41 C 1174452 C 08 G 958 B 32 B 934 F 28 F B 41 N 554 E 04 B C 08 J 1146015 C 01 B 401 E 05 B 784 G 05 D B 29 C B 01 J 1161250 A 61 K F 16 K 1129270 E 06 B 049 C 07 H A 61 P 1175433 C 07 J 607 A 01 C C 12 N C 07 K A 61 K A 01 B C 12 P 516 C 11 D A 61 P 610 A 01 D C 12 Q C 08 G 543 E 06 B 659 A 47 L 221 F 02 M 597 E 01 B 861 A 47 K E 03 C F 02 D 603 E 04 D 1176320 F 16 B B 01 F B 60 K 673 G 01 N E 06 B 1130045 C 08 J 647 H 03 L 1162037 B 25 D E 05 D 162 E 01 B 859 A 61 K 243 C 09 D A 47 K 310 F 21 S 908 A 61 K 279 C 21 D A 47 F F 21 V C 12 N C 23 C 1177536 G 07 F G 02 B A 61 P F 27 D G 07 C F 21 W 1148032 C 02 F 306 D 06 N 1178130 C 23 C 749 H 02 K B 65 D C 09 J 843 A 61 L F 24 J 846 A 61 F B 44 C 1179334 A 61 K 1131155 B 01 J 1149033 B 65 D E 04 F 425 B 41 N C 07 C 460 H 02 K 1163196 C 07 C B 41 C 301 C 07 D 806 C 03 B C 07 F 426 B 41 C A 61 K 900 C 12 N 204 C 07 C B 41 N A 61 P A 01 N A 61 K G 03 G 344 C 07 K 1150468 H 04 L 212 C 07 C 760 G 05 B A 61 K 589 A 46 B C 07 D H 04 L 794 G 07 B 682 A 61 K A 61 K 1180193 E 06 B 1132135 B 01 L A 61 P A 61 P 1181417 E 02 B B 65 D 817 B 29 B 405 E 04 D 479 F 16 L 304 B 65 D B 01 F E 06 B 880 A 47 J 659 F 16 H 1151085 C 12 N 414 E 05 D 1182200 C 07 D 768 G 03 C A 01 H 470 F 16 L A 61 K B 41 M C 12 P E 04 B 979 A 61 B 1133460 C 07 C 859 B 41 C F 24 F 1184027 A 61 K 559 C 07 K B 41 N 1164451 G 05 D 113 B 23 B G 01 N 870 B 41 M 974 A 61 F 275 B 62 K 1134142 B 60 L B 42 D 1165308 B 30 B B 62 M B 61 L G 06 K 525 C 07 D 1185217 A 61 F 367 F 01 N 904 B 61 C 917 E 05 C 242 A 61 K 461 F 16 H H 02 K 955 F 02 G A 61 C 676 G 06 F 1152146 F 02 M 1166025 F 28 D A 61 J G 01 R 164 F 16 D 278 G 21 C A 61 F 1135140 A 61 K C 22 C 427 H 02 K 268 A 61 K A 61 P 310 G 05 B 812 A 61 M A 61 P 777 H 01 B B 26 D B 65 D 712 C 12 Q C 09 J 1153330 G 02 C B 65 B A 61 K C 08 K 565 A 47 K B 29 C A 61 P H 01 R 661 B 02 C 920 B 22 D G 06 F 1136093 A 61 M B 07 B 927 B 23 B 801 F 16 F 162 B 23 C 680 B 22 D 1167109 B 60 K 1186126 H 04 B 174 B 23 Q 1154130 F 01 N G 05 G 244 A 23 L A 47 L B 01 D 178 B 63 B 499 B 61 D B 08 B 661 H 04 Q 289 C 01 B 1187803 C 07 C 303 B 60 K 776 A 61 K 771 F 04 D A 61 K 517 C 08 J A 61 P 813 F 16 G 886 C 09 D C 08 G 795 A 61 K 1168103 G 03 G C 07 C C 08 F A 61 P 897 H 05 K 993 F 16 B 696 F 02 N 1155072 C 08 K 1169025 A 61 K 1188155 G 07 F F 01 B C 08 L 032 A 61 K 605 B 60 N 756 F 23 G 619 A 22 C A 61 P 703 B 65 H F 23 N 620 A 23 D 060 A 61 K 1189966 C 08 G 779 F 27 D A 23 L A 61 P 1190804 B 23 K 1138103 H 02 G 643 A 47 C 355 C 08 F B 29 C H 02 J 789 B 26 D 416 C 10 G 915 B 60 R 370 B 01 D B 26 F 827 H 04 L B 60 D C 25 D 801 B 29 C 941 A 45 D 972 B 65 H 449 B 25 J B 60 C A 46 B 1191854 A 23 C F 15 B 986 B 65 H 1170091 B 24 D 1192190 C 08 F 639 C 03 B 1156856 A 61 P B 24 B C 08 C C 03 C A 61 K B 28 D 432 G 01 J 204 ---------------------------------------------------------------------------2005/08

T A B L E D E S N U M E R O S T A B E L D E R N U M M E R S DES BREVETS PUBLIES DANS LA PRESENTE DER OCTROOIEN GEPUBLICEERD IN DEZE LIVRAISON , AVEC RENVOI AUX INDICES AFLEVERING, MET VERWIJZING NAAR DE DU SYSTEME DE CLASSIFICATION UTILISE. TEKENS VAN HET CLASSIFICATIESYSTEEM. -------------------------------------------------------------------------------1192473 G 01 R 1215150 0 0 1230973 B 01 J 1255073 F 22 B 874 A 47 B 3 92 0 B 01 D F 01 K F 16 B 276 C 11 D 1231328 E 03 D F 27 D 1193189 F 16 J 434 F 16 L 690 H 02 B 795 C 09 J 356 E 04 D 630 G 07 B H 02 G C 08 G 1194194 A 63 C G 06 F 1232202 C 08 J 1256583 C 07 D E 01 C 1216246 C 07 D B 29 C A 61 K 425 C 07 D A 61 K 434 G 06 F 604 C 09 C A 61 K A 61 P 680 A 01 B 1258420 B 62 J A 61 P 295 C 11 D 879 B 42 C 677 F 23 G 442 C 07 K 567 H 04 M B 65 H 1259283 A 61 M 666 E 04 G H 04 B 947 B 65 B 1260202 A 61 F A 62 B 856 B 60 D B 65 D 487 C 03 B 713 F 16 L A 01 B 1233080 C 22 C 1261094 H 02 G 975 H 01 M 1217028 C 08 J C 21 D 442 B 21 D 1195117 A 47 F 058 C 09 K 1235620 A 63 C 467 B 28 B 202 B 02 C C 08 K 684 B 41 C 473 B 29 C 1196150 A 61 L 099 C 25 B B 41 N B 29 L A 61 K 1218341 C 07 C B 41 F 684 C 11 B C 03 C C 07 D 896 C 11 D 942 G 07 C 210 A 61 M A 61 K 1236002 F 16 L 977 H 01 C 397 C 07 D 344 C 07 D 386 A 01 B 1262696 F 16 J A 61 K A 61 K 446 A 61 F 730 F 42 B A 61 P 590 D 21 F 448 A 61 F 1263287 A 01 N 439 C 07 K 1219309 A 61 L 961 F 25 D 359 A 61 F A 61 K B 03 C F 25 B 681 C 01 B C 12 N 550 B 65 G A 23 C B 01 J A 61 P 563 B 66 C 1237552 A 61 K 689 C 04 B 9 9 656 C 08 G A 61 P 700 C 07 C 9 21 0 B 32 B 677 B 23 K C 08 F 1197357 B 60 D 1220181 G 08 G H 05 K 826 C 08 G 1198605 C 22 C 648 A 61 F 945 C 08 F C 09 D C 21 D 722 B 08 B C 10 L C 04 B 1199253 B 65 D 1221289 A 41 G 1238530 H 04 M 993 C 21 D 532 F 25 J 352 B 23 K H 04 Q 1264004 C 23 C 1200446 C 07 D B 62 D 1239029 C 11 D H 01 J A 61 K B 23 Q 278 G 01 N 045 D 21 H A 61 P B 65 G 755 A 47 C E 04 D A 61 M B 25 J 1240226 C 08 G D 04 H 825 G 01 N 444 C 07 D C 09 D 150 F 25 B 1201143 A 43 B 9 9 559 G 04 B 522 H 05 K 642 C 07 C 8 48 4 919 A 61 N 537 A 01 J 688 C 08 F 520 E 05 B 1241455 G 01 G 572 A 61 B 870 E 06 B E 05 C G 01 D 1265012 F 16 K 1202533 H 04 M 912 A 61 F 1242741 F 04 B 019 F 16 L 868 B 60 G 1222076 B 60 B 847 G 02 F 406 H 04 L F 16 F 292 C 12 N 1243173 A 01 D 472 H 05 K 945 C 07 B 318 C 23 C 387 B 28 B H 02 B C 07 D B 05 D 702 E 02 D 893 C 07 D C 07 C 896 A 61 B 1244364 A 23 L A 61 K G 01 N 960 B 01 J 367 A 41 H A 61 P 1203618 B 05 B C 07 C 374 A 47 H 1266268 G 04 D 735 B 65 G 1223288 E 06 B 445 A 61 K 738 B 29 B 743 B 66 F 395 F 25 J A 61 P 887 C 07 D 877 F 02 D 403 F 41 A 665 C 07 D A 61 K F 01 N 1224192 C 07 F 1245618 C 08 J A 61 P 1204178 H 01 R A 61 K C 08 K 1267110 F 16 K 426 A 61 K A 61 P 746 E 03 D E 03 B A 61 P 215 C 07 K 1246662 A 61 M 647 A 23 P 628 C 07 C A 61 K A 61 K A 23 L B 01 D A 61 P 665 A 61 N A 23 C 1205129 A 47 B 473 G 01 N 919 C 12 N 797 A 61 K D 06 F C 12 N C 07 K 881 A 61 K 676 F 16 B C 07 K G 01 N A 61 P 1206729 G 04 G 1225235 C 21 D A 61 K 899 A 61 K 987 B 22 D 896 A 61 K A 61 P 973 A 61 M 1207105 B 65 B A 61 P 1247472 A 45 D 1268063 B 01 L B 65 D 1226083 B 65 H 795 C 07 C 337 B 66 F 119 B 65 D 9 9 1248643 A 61 K 445 C 07 D 130 B 66 D 9 89 9 A 61 P A 61 K 861 A 61 K 180 C 08 F 651 A 61 K A 61 P 1208543 G 07 F B 01 J A 61 P 601 C 08 G G 07 C 339 F 01 N 811 C 08 G 1269015 F 03 D 1209084 B 65 C 736 H 04 Q 1249089 H 04 B 173 G 01 N 125 C 02 F 810 A 61 K G 01 R C 12 Q 297 E 04 D 1227135 C 09 D 178 A 23 L 424 G 07 C 371 F 16 C 482 G 11 B A 21 D G 07 B 1210126 A 61 K G 06 F 410 B 65 G G 07 F A 61 P 786 A 61 K B 23 Q 766 H 04 Q 890 A 47 G 806 A 61 K B 60 V H 04 L 1211520 G 01 S A 61 P 535 E 01 B H 04 M H 04 N 885 B 01 J 1250225 B 32 B 1270150 B 25 B 584 G 05 B C 07 C 1252147 C 07 D B 23 P 656 G 08 G C 10 G C 08 K 511 C 01 G H 04 H 1228028 C 07 C 259 C 10 G H 01 B H 04 Q A 61 K 354 C 23 C 635 C 08 G 1213038 A 62 C A 61 P 457 F 16 K 1272304 B 23 B B 05 B 059 C 07 D 804 H 05 K 402 B 65 D 085 B 23 K A 61 K 1253077 B 64 D 505 C 07 J B 08 B A 61 P A 62 C A 61 K 119 C 08 J 401 G 03 F 316 F 02 P A 61 P B 29 C 522 H 01 J 512 G 06 F 579 C 09 G B 32 B C 23 C 1254034 B 60 C 716 E 04 F 244 B 65 G 541 H 01 L 141 C 07 D 784 F 16 K 389 E 01 C 809 B 05 B A 61 K 860 G 01 R 791 H 01 R 1229872 A 61 F 247 C 12 P G 01 N 1214304 C 07 D 1230050 B 22 D A 61 K 1273276 A 61 F A 61 K 474 F 02 G A 61 P 311 A 61 L 9 9 H 02 K 857 B 65 H 341 B 01 F 1215150 B 65 H 935 A 61 K 1255011 E 05 D 344 B 01 J ---------------------------------------------------------------------------- 205 2005/08

T A B L E D E S N U M E R O S T A B E L D E R N U M M E R S DES BREVETS PUBLIES DANS LA PRESENTE DER OCTROOIEN GEPUBLICEERD IN DEZE LIVRAISON , AVEC RENVOI AUX INDICES AFLEVERING, MET VERWIJZING NAAR DE DU SYSTEME DE CLASSIFICATION UTILISE. TEKENS VAN HET CLASSIFICATIESYSTEEM. -------------------------------------------------------------------------------1273344 C 04 B 1289520 A 61 K 1303201 A 41 G 1326512 F 16 B 634 C 09 C A 61 P 223 A 61 B 598 A 61 K C 08 K 721 B 29 C 675 E 04 H C 07 D 1274771 C 08 J B 60 J 1304298 B 65 D 609 A 61 K C 08 F 732 B 29 C 420 E 04 B 657 A 61 L 807 C 09 G 794 B 60 N 539 F 41 G A 61 B C 09 K 930 C 07 C 932 A 24 C 682 A 62 B 873 C 23 C C 25 B 946 A 45 D 805 C 02 F B 05 D 951 C 07 D 1305352 C 08 G 1327018 D 06 F 959 F 23 D A 61 K 554 F 24 D 294 H 02 K 976 G 01 L 1290047 C 08 F 1306422 C 11 D 661 C 08 K H 01 L 097 C 09 D 737 G 05 D C 08 L G 01 N 284 E 04 B 1307100 A 01 N 925 G 05 B 1275332 A 47 J F 16 L 787 G 03 G G 07 C 1276598 B 29 C E 04 D 1308499 C 11 D 1328799 G 01 N 691 B 66 B 374 F 21 L 663 F 16 L G 01 D 749 C 07 H F 21 W 1309808 F 16 G 1329011 H 02 G A 61 K B 60 Q 1310172 A 23 K 434 C 04 B 808 C 08 K F 21 V C 07 C 683 F 41 G 815 C 08 L 423 G 01 N 287 B 01 D 1330166 A 23 J 1277674 B 65 F 436 G 01 N 520 C 08 J A 23 L 1278795 C 08 J G 01 G 702 F 16 H A 23 C 1279008 G 01 F 654 G 08 B F 16 D 455 C 07 D 110 G 06 F 740 H 01 M 777 G 01 F A 61 P 495 B 41 F C 01 G G 01 M A 61 K 683 C 08 F 1291296 B 65 D 1311256 A 61 K 1331414 F 16 D 1280164 G 21 C 298 B 65 D A 61 P 1332695 A 47 B 527 A 61 K 356 C 07 K 399 B 41 N 1333560 H 02 K A 61 P 594 F 25 D 571 C 08 G 626 H 04 L 627 B 23 D 1292317 A 61 K 792 F 28 D 987 B 41 J 757 C 07 C A 61 P F 28 F 1334141 C 08 F C 07 D 344 A 61 M 1312460 B 29 C C 10 M A 61 K 440 B 29 C B 29 D 280 F 15 B A 61 P 494 B 63 C 635 C 08 G 665 A 23 L 779 C 07 D B 65 D A 61 K A 23 G A 61 K 528 B 67 D 1313284 H 04 L C 11 B A 61 P 751 E 05 F 424 A 61 G 860 B 60 K 895 C 12 N 824 G 01 N A 61 J F 02 M C 07 K 913 G 06 K A 61 B 1335928 C 07 J A 61 K 1293134 A 23 L G 06 F A 61 K 1281650 B 65 H 320 B 29 C 958 F 16 C 1336710 E 05 C 701 C 07 C 436 B 65 D 1314577 B 42 D 1337154 A 22 C C 10 M 552 C 10 B 807 D 03 D 444 B 65 D C 09 K F 27 D 1315496 A 61 K 710 D 21 H 714 C 07 H 1294343 A 61 K A 61 P 725 E 04 F C 12 N 372 A 61 K 535 A 61 M E 04 B B 03 C A 61 P 1316324 A 61 M 755 F 03 D C 12 Q 381 A 61 K A 61 B 1338747 E 06 B 1282098 G 09 F 501 B 21 C G 06 F 860 F 42 B 353 A 01 N B 21 D 932 G 08 B 1339512 B 22 C 418 A 61 K 503 B 21 D 1317300 A 61 M 523 B 23 K A 61 P 505 B 21 J 413 C 07 C B 32 B 438 A 61 K B 21 D C 07 D 588 B 60 T A 61 P 645 C 02 F A 61 K F 16 D 639 C 07 K C 01 G 496 C 08 G 613 B 65 D C 07 H C 01 B C 09 D 679 C 07 D C 12 Q 837 C 11 D 988 B 23 K A 61 K A 61 K C 07 C B 60 G A 61 P C 07 F C 07 F 1318239 E 01 B 793 C 08 L 663 C 08 L 1295063 F 16 L 715 A 01 J 900 D 01 F C 08 J E 21 D 959 B 65 G 1340484 A 61 K B 01 J 089 G 01 D 987 C 07 D 1341621 B 21 D 796 F 16 K G 01 B 1319456 B 23 D 730 C 03 B 960 H 04 L 171 G 03 B 569 B 61 G B 23 K 1283067 B 01 D 402 H 04 B 607 B 65 D 788 C 07 D F 01 N 642 B 04 B 625 B 66 B A 61 K 172 B 65 B 989 E 01 B 715 C 12 Q A 61 P 371 F 15 B 1296784 B 21 J C 12 N 847 C 08 L 708 A 61 K B 22 F C 07 K H 01 B A 61 P 1297189 C 14 C 773 E 04 F 1342413 A 01 N 766 B 27 N 342 G 01 N E 04 B 458 A 61 F 809 B 65 G 722 H 05 B 787 E 05 F 517 B 21 D B 65 H 795 A 61 B 931 G 01 G 814 C 23 F 817 C 03 B 811 H 04 N G 01 L C 07 D 1284609 A 43 B A 61 B 1320415 B 05 B 1343126 G 07 F 668 A 61 B 1298262 E 04 C F 16 N 621 B 29 C 722 A 61 K E 04 F 838 G 07 F 644 B 60 F A 61 P B 28 D G 07 C 789 C 07 D 737 A 61 K 1299368 C 07 D G 07 B A 61 K C 07 F 423 C 08 B 1321037 A 01 M A 61 P 1285199 F 23 G 483 C 09 D 345 B 62 B 826 C 08 B 873 B 65 H 517 C 11 D 1322342 A 61 L A 61 K 874 B 65 H 1300043 H 04 Q A 61 F 1344075 G 01 R 1286062 F 16 B 053 H 05 B 601 C 07 C 691 B 60 R 603 A 41 C G 08 G B 01 J B 60 T 806 B 24 B 330 B 63 B 876 F 16 H 779 C 07 D F 16 D B 63 H H 02 K A 61 K A 47 L 1301012 H 04 M 1323170 G 21 K 1345004 F 42 B 837 B 41 F H 04 R 1324784 A 61 L 946 C 07 D 1287017 C 07 J 207 A 61 K A 61 F A 61 K A 61 K A 61 P 840 B 21 D 996 C 09 D A 61 P 333 B 29 C B 25 D 1346015 C 10 M 105 C 11 D 676 E 05 F 925 B 65 D 846 B 41 N 107 C 11 D 1302141 A 47 J 1325801 B 29 C B 41 F 146 C 12 N 381 B 61 G 834 B 60 K 879 B 60 R C 12 Q H 01 R A 01 D 913 B 64 D 567 H 01 M 677 F 16 B B 60 R 1347221 F 16 K 878 B 01 F 683 F 16 C 1326014 F 02 B 274 G 01 G 1288080 B 60 R 1303071 H 04 L 042 F 16 L 277 G 01 G 367 D 06 F 189 A 01 N 512 A 47 B 278 G 01 G 206 ---------------------------------------------------------------------------2005/08

T A B L E D E S N U M E R O S T A B E L D E R N U M M E R S DES BREVETS PUBLIES DANS LA PRESENTE DER OCTROOIEN GEPUBLICEERD IN DEZE LIVRAISON , AVEC RENVOI AUX INDICES AFLEVERING, MET VERWIJZING NAAR DE DU SYSTEME DE CLASSIFICATION UTILISE. TEKENS VAN HET CLASSIFICATIESYSTEEM. -------------------------------------------------------------------------------1347846 B 21 D 1366617 H 04 M 1388637 E 06 B 1406701 A 62 B 895 B 60 S 670 A 23 C 669 F 04 D G 09 B 1348906 F 23 G 688 A 47 B 1389296 F 28 F A 61 B 1349130 G 08 G 756 A 61 K 657 E 03 D A 61 M 521 A 61 F 1367118 C 11 D 1390117 B 01 D G 01 F 591 A 61 M 198 E 05 B 221 B 60 J 1407006 C 12 N 645 B 01 D 294 F 16 H B 60 R A 61 K A 61 M 392 G 01 N 308 C 03 B 677 A 23 L 646 B 01 D A 61 B 644 F 16 H A 23 J A 61 M 566 H 04 B 745 G 01 N A 61 K 654 B 01 J G 10 L 821 G 05 B C 07 K 750 B 60 R 1368052 A 61 K B 21 B A 61 P 1350053 F 16 L A 61 P 1391685 G 01 B 727 A 61 F 571 B 04 C 246 B 65 D B 60 M 1408008 C 02 F 723 B 65 B 422 C 08 K 1392288 A 61 K 009 C 02 F 1351004 F 16 L C 08 L A 61 P 227 F 02 M B 21 D 588 F 16 L 307 A 61 K 257 F 16 H 676 A 61 K 713 G 05 B A 61 P F 16 C 724 A 61 M F 16 P C 07 D 1409140 B 02 C 1352563 A 01 N 1369629 F 16 K 347 A 61 K 185 B 23 G 780 B 60 N 1370034 H 04 L A 61 P 223 B 29 C A 47 C 178 A 61 B C 07 K 1411895 A 61 K 845 B 65 D 376 B 21 B 482 B 27 L 997 A 61 L B 65 B F 16 J 529 B 60 C 1412105 B 21 C 967 C 12 P 569 C 07 H 591 B 65 H B 23 K 1353080 F 16 B 633 C 10 M H 02 K 690 F 28 F 198 G 02 B C 10 G 613 C 03 C 1413476 B 60 P H 04 N 1371302 A 45 D 674 C 07 D 534 B 65 H 250 G 05 B A 47 K A 61 K 999 G 08 G 253 G 05 D F 24 H A 61 P 1414887 C 08 G 778 B 24 D 428 B 21 C 714 C 07 J 1415830 B 60 H B 24 B 544 B 62 J A 61 K F 24 F 912 C 07 D B 62 K A 61 P 1417060 B 22 C A 61 K 1372624 A 61 K 987 F 16 F 207 C 07 D 927 C 07 D A 61 P B 64 C 260 C 08 L 967 C 08 F 888 B 22 D 1393593 H 05 B C 08 F C 08 L 1373091 B 65 D C 03 B 1418298 E 05 B 1354026 C 11 D G 09 F 699 A 61 F 942 A 61 K 425 H 04 B 379 C 08 J 1395570 C 07 D 1419061 B 60 N 597 A 61 K H 01 M A 01 N A 47 C A 61 P 783 F 16 L 630 C 08 K 965 B 65 B 614 B 01 D G 01 M C 08 L B 31 B 1355828 B 65 D G 01 N 716 E 04 B 1420876 B 01 J 835 B 65 D 1374000 G 05 B 726 E 05 D H 01 J B 65 B 204 G 08 G 736 E 21 F 1421142 C 08 L 915 C 07 H G 07 B F 24 F C 08 K 1356679 H 04 N 588 H 04 N 930 G 06 F C 08 J 733 A 01 N 835 A 61 K G 07 F 339 G 01 D 906 B 26 D 945 A 61 N 967 G 08 G 1422141 B 65 B 1357096 C 04 B 1375061 B 23 Q 1396012 H 01 L B 31 B F 27 D 361 B 65 D 595 A 47 G 454 F 16 K 124 C 07 D 364 B 65 D G 06 F 1423280 B 41 C A 61 K 603 C 09 D G 07 C 1424041 A 61 B 292 F 04 C 1376971 H 04 L 677 F 23 G 668 G 08 G 645 H 01 R 1377430 B 29 C F 23 H 984 A 61 J 789 A 01 K 558 C 07 D 1397085 A 61 B A 61 M 1358128 C 01 F 734 F 02 D 203 B 01 J 1425251 C 03 C 168 C 07 D 1379391 B 41 J 413 C 08 G C 08 J A 61 K 439 B 65 D 453 C 09 J 1426286 B 63 B A 61 P 584 C 08 K C 08 F 305 B 65 D 851 A 61 B 639 C 12 N 572 E 05 B 314 B 65 G 1359309 F 02 K 805 F 16 L E 05 C 681 F 23 D 374 F 23 G 1380064 H 01 M 851 H 01 S F 23 C B 03 B 476 B 60 R 867 H 03 M 1427305 A 43 D 1360431 F 16 F 547 C 03 B H 03 H 536 B 05 B A 62 B 765 F 16 D 1398270 B 64 D B 65 G B 60 R 781 F 16 K B 60 N F 04 B A 63 B 1381707 C 23 C F 16 F F 04 F D 03 D B 23 B 850 H 01 R 622 B 60 T 436 F 16 L 796 F 16 H 1399273 B 06 B 958 F 16 L 897 A 01 K H 02 K 277 B 21 B 1428175 G 06 K 1361241 C 08 G 925 G 05 B 446 C 07 D 333 H 04 B C 07 C B 25 J A 61 P 464 A 47 J 1362051 C 07 D 1382104 H 02 H A 61 K 1429214 G 04 B 188 F 04 C G 01 R 458 C 07 H 1430057 C 07 D 648 B 21 B 383 B 01 J 864 G 06 F 101 C 08 L 711 B 43 K C 07 C 1400020 H 03 M C 09 J 789 B 65 B C 07 D 1401067 H 01 S 227 F 16 B 967 E 04 D 470 B 60 H 279 A 01 N 245 F 16 L H 01 L H 05 B 405 A 61 K H 02 G 1363237 G 06 T 1383696 B 65 G 407 A 61 K 246 F 16 L 592 A 61 K B 62 D A 61 L H 02 G 1364382 H 01 J B 05 C A 61 P 248 F 16 L 551 H 04 Q 1384523 B 05 D 501 A 61 K 458 G 08 C 777 B 32 B B 05 C 531 A 61 N 556 H 01 M B 65 D 1385683 B 28 D 841 C 07 D 568 H 01 R 846 B 60 R H 01 L A 61 K 648 H 04 L B 62 D B 32 B A 61 P H 04 N 1365121 F 01 N 793 C 02 F 1402008 C 12 N 1431154 B 61 B 324 G 06 F 1386346 H 01 L 337 G 06 F 492 E 05 D 650 A 01 N 572 A 47 K 818 A 61 B 1432666 C 07 C 658 A 23 G 976 C 22 C G 03 B C 07 B 697 A 61 B 1387798 B 65 D 995 B 23 Q C 08 F 1366038 C 07 D G 09 F 1404506 B 29 C 943 F 16 L A 61 K 848 C 07 F 560 B 60 T 1433384 A 21 D A 61 P C 08 F 1405145 G 04 F A 23 G 105 C 08 G 1388001 G 01 F 546 H 04 R A 21 B 498 H 01 B 205 H 03 G 1406510 A 23 J 399 A 45 D C 08 K 630 E 05 D A 23 C 571 B 25 B C 08 L E 05 F A 21 D 639 B 60 K ---------------------------------------------------------------------------- 207 2005/08

T A B L E D E S N U M E R O S T A B E L D E R N U M M E R S DES BREVETS PUBLIES DANS LA PRESENTE DER OCTROOIEN GEPUBLICEERD IN DEZE LIVRAISON , AVEC RENVOI AUX INDICES AFLEVERING, MET VERWIJZING NAAR DE DU SYSTEME DE CLASSIFICATION UTILISE. TEKENS VAN HET CLASSIFICATIESYSTEEM. -------------------------------------------------------------------------------1433639 B 60 H 1455425 H 01 S 1477066 A 21 D 1499513 B 60 L 768 C 04 B G 02 B 151 A 61 K F 16 H 1434570 A 61 K 621 A 47 J C 08 L F 02 N A 61 P 843 A 61 L 366 B 60 R H 02 K 649 B 01 J A 61 B E 05 D 594 C 07 D 1435130 H 02 P 958 B 07 C 419 B 65 D 625 C 07 F 500 F 27 D B 65 G 1478250 A 41 G C 07 B F 27 B B 07 B A 45 D 1500390 A 61 K 534 G 02 B 976 B 22 D 583 B 65 D 902 F 42 C C 03 C 1456072 B 61 K 585 B 65 G 1501397 A 47 J 742 H 04 Q B 61 C 1479029 G 06 K 1502015 F 01 N H 04 L B 60 K 506 B 29 C 1503850 B 01 F 1436182 B 60 T 573 F 16 L B 23 K 931 B 62 D 194 B 64 D 602 G 01 B 1480283 H 01 M 1504019 C 07 J B 60 R H 05 K 915 C 03 B A 61 K B 61 D 626 G 01 N 916 C 03 B A 61 P A 47 B 1458713 C 07 D B 65 D 149 D 06 L 206 B 65 D A 61 K 1481100 C 21 C C 11 D 380 C 12 N A 61 P 157 F 02 M C 07 C A 61 K 1459784 A 61 M 230 G 01 K 1506066 B 22 D 433 C 21 D 979 B 64 D G 01 L 1509627 C 21 D 1437201 B 26 B G 01 S G 01 B C 22 C 280 B 60 T G 05 D 371 G 06 T 1513628 B 21 D 470 E 05 D 1460203 E 05 B G 06 K 1515129 G 01 M 1438121 B 01 D 277 F 16 B 616 A 47 D B 60 C F 01 N 1461139 B 01 D B 62 B G 01 B 142 B 05 B B 01 J B 60 N 1517824 B 62 D 246 B 65 G C 07 C 889 B 63 C 914 C 07 J C 25 C C 07 D 1483093 B 29 B 1518000 C 22 C 307 C 07 D 561 F 16 L B 29 C C 22 F A 61 K 1462012 A 23 N B 02 C 1560671 B 21 K A 61 P 475 C 08 K 131 B 60 N B 21 J 546 F 42 B C 01 F 276 C 07 F F 16 H F 42 C 1463455 A 61 B B 01 J B 62 D 1440003 B 63 C 594 B 22 D 960 A 01 K 1562263 H 01 R B 63 B 656 B 60 T 1484963 A 01 K 225 F 01 L 659 B 62 B 1485135 A 61 L 642 A 47 J 725 C 07 D 209 B 05 C 648 A 47 J 737 C 07 F D 21 H 1441584 A 01 K 809 C 12 N 385 C 07 D 851 B 01 J 1464599 B 65 G A 61 K C 07 C 767 E 03 D A 61 P 1442006 C 07 C 882 F 16 L 982 H 02 M 507 H 01 S 1465042 G 06 F 1486312 B 29 C 795 B 02 C 821 B 65 D 1487240 H 05 B A 47 J 825 B 65 G 291 A 43 B 938 B 60 R B 21 C 346 A 61 B 1443479 G 08 B 1466157 G 01 N 918 C 08 L 1444036 B 01 J 1467619 A 01 M C 08 G B 01 D 935 B 65 G 927 C 09 C 1445188 B 63 B 1468003 C 07 F C 01 F 217 B 65 G A 61 K 1488155 F 16 L G 01 N A 61 P 427 G 11 C 513 F 16 H 220 F 16 L H 01 L 840 H 01 R 322 G 02 B 581 H 04 L 1446359 C 02 F A 61 B H 04 Q 604 F 16 L 629 A 47 B 1490116 A 61 L 1447195 B 28 D 679 A 61 K 522 C 21 C B 23 B A 61 P 524 C 21 D 358 B 65 G 827 B 41 F 728 G 02 F 1448246 A 61 L 912 B 64 G 1491124 A 47 K 290 B 01 D H 01 Q 260 B 05 B F 25 B 1470011 B 60 H 276 B 22 D 408 B 60 R 041 B 63 C 661 C 23 G 452 B 65 D 065 B 65 G B 08 B 493 C 04 B B 62 D C 02 F 756 C 11 D 070 B 65 H 819 F 23 D 891 F 03 D B 02 C A 01 M E 04 H 086 C 03 B 1492572 A 61 L G 21 C 397 G 01 G 598 A 63 C 904 F 16 C B 65 G 700 B 63 H H 02 K 1471173 D 03 D F 23 K 927 F 16 L D 06 B F 23 H 1449619 B 24 C G 01 N 702 B 64 D 722 B 60 R 919 A 61 K B 60 N 1450929 B 01 D A 61 P A 47 C F 01 N 948 A 61 L 979 F 17 C 986 B 23 Q B 01 D 1493206 H 01 Q B 23 C 975 A 62 B 295 H 04 Q 1451013 B 32 B 1472161 B 65 G 556 B 32 B B 29 C B 61 B E 06 B B 05 C 169 B 66 B C 03 C A 44 B 294 C 08 F 703 B 65 H 025 B 60 B 772 H 02 K 1494979 C 04 B 069 B 65 B 1473012 A 61 G C 03 B 166 C 07 D 208 B 61 L 1495236 F 16 D A 61 K 1474499 C 10 G B 64 C 771 G 06 K 618 F 16 D B 63 B 918 H 02 K B 60 T 1497289 C 07 D 1452202 A 61 M 711 G 02 B A 61 K 571 C 09 D 716 G 02 B A 61 P C 08 L 795 G 09 F 371 C 08 L 1453466 A 61 J 848 H 01 R 471 C 21 C A 61 G 1475010 A 45 D 1498001 H 04 Q 698 B 60 R 024 A 47 J 457 C 08 L 732 B 65 B 1476037 A 41 D C 08 K 1454068 F 16 B 089 A 61 B C 08 G 081 F 16 H 234 B 01 D 586 F 01 N 101 F 25 C 861 G 09 F 1499005 H 02 M A 23 L 987 H 04 L 513 B 60 K 208 ---------------------------------------------------------------------------2005/08

CESSIONS NOTIFIEES AU DEPARTEMENT Demandes de brevets belges : numéros supérieurs à 8700000 de l’année 1987 à 1999 Demandes de brevets belges : numéros supérieurs à 2000/0000 à partir de l’année 2000 Brevets belges : format des numéros NNN NNN (ex 760 000) Brevets européens : format des numéros 0 NNN NNN (ex 0 760 000)

OVERDRACHTEN AAN HET DEPARTEMENT BETEKEND Belgische octrooiaanvragen : nummers hoger dan 8700000 van het jaar 1987 tot 1999 Belgische octrooiaanvragen : nummers hoger dan 2000/0000 vanaf het jaar 2000 Belgische octrooien : grootte van de nummers NNN NNN (vb 760 000) Europese octrooien : grootte van de nummers 0 NNN NNN (vb 0 760 000)

DEM DEPARTMENT MITGETEILTE ÜBERTRAGUNGEN Belgische Patentantrage : Höhere Nummern als 8700000 von den Jahren 1987 bis 1999 Belgische Patentantrage : Höhere Nummern als 2000/0000 ab 2000 Belgische Patente : Gröbe der Nummern NNN NNN (zb 760 000) Europäische Patente : Gröbe der Nummern O NNN NNN (zb 0 760 000)

TRANSFERTS NOTIFIED TO THE DEPARTMENT Belgian patents applications : numbers higher than 8700000 from 1987 till 1999 Belgian patents applications : numbers higher than 2000/0000 from 2000 Belgian patents : size of the numbers NNN NNN (ex 760 000) European patents : size of the numbers O NNN NNN (ex 0 760 000)

CESSIONS NOTIFIEES AU DEPARTEMENT OVERDRACHTEN AAN HET DEPARTEMENT BETEKEND ------------------------------------------------------------------------------THE DOW CHEMICAL CY ENI S.P.A. ENITECHNOLGIE S.P.A. 1013456A6 DU 20 SEPTEMBRE 2000 TRANSFERE A : THE DOW CHEMICAL CY 2030 Dow Center Midland Michigan 48674(US) 04 AOUT 2005 _____________________________________ DECLERCQ HENRI 1013664A3 VAN 30 AUGUSTUS 2000 OVERGEDRAGEN AAN : ROCAL N.V. Leffingestraat 56 B-8400 Oostende(BE) 19 AUGUSTUS 2005 _____________________________________ VAN HUNSEL LIEVEN 2005/0271 VAN 31 MEI 2005 OVERGEDRAGEN AAN : PROJECTS & PROFILES B.V.B.A. De Vrièrestraat 13 B-2000 ANTWERPEN(BE) 19 AUGUSTUS 2005 _____________________________________ ALLIANCE MACHINE SYSTEMS EUROPE B.V. 1 257 490 VAN 22 FEBRUARI 2001 OVERGEDRAGEN AAN : J & L GROUP INTERNATIONAL LLC JLGI 3090 Stagecoach Road Keithville, Louisana 71047(US) 01 AUGUSTUS 2005 _____________________________________ CABINET ERMAN S.A.R.L. 1 194 297 DU 30 JUIN 2000 1 224 077 DU 24 OCTOBRE 2000 TRANSFERE A : GAJ DEVELOPPEMENT SAS 10 chemin des Violettes F-89100 ROSOY(FR) 01 AOUT 2005 _____________________________________ AKZO NOBEL N.V. ENGELHARD DE MEERN B.V. 0 778 811 VAN 31 AUGUSTUS 1995 OVERGEDRAGEN AAN : ALBEMARLE NETHERLANDS B.V. Stationsplein 4 NL-3818 LE Amersfoort (NL) ENGELHARD DE MEERN B.V. Strijkviertel 67 NL-3454 PK De Meent (NL) 04 AUGUSTUS 2005 _____________________________________ CANCER RESEARCH VENTURES LTD 0 278 176 DU 22 DECEMBRE 1987 TRANSFERE A : CANCER RESEARCH TECHNOLOGY LTD Sardinia House Sardinia Street, London WC2A 3NL(GB) 04 AOUT 2005 _____________________________________ CROMPTON CORP. 0 631 582 DU 20 DECEMBRE 1993 0 669 338 DU 21 FEVRIER 1995 0 839 852 DU 30 OCTOBRE 1997 0 841 383 DU 11 NOVEMBRE 1997 TRANSFERE A : GENERAL ELECTRIC CY - UNS SOC. CONSTITIUEE SOUS LES LOIS DE DELAWARE 1 River Road Schenectady N.Y. 12345(US) 04 AOUT 2005 _____________________________________

ENITECNOLOGIE S.P.A. THE DOW CHEMICAL CY 0 230 949 DU 19 JANVIER 1987 TRANSFERE A : THE DOW CHEMICAL CY 2030 Dow Center Midland Michigan 48674(US) 04 AOUT 2005 _____________________________________ HAGIWARA YOSHIHIDE 0 471 584 DU 15 AOUT 1991 0 547 236 DU 02 JUILLET 1992 TRANSFERE A : JAPAN PHARMACEUTICAL DEVELOPMENT CO.LTD 2-22 Taiyuji-cho Kita-ku Osaka-shi, Osaka(JP) 04 AOUT 2005 _____________________________________ JAPAN NATURAL FOOD CO. LTD 0 504 508 DU 19 MARS 1991 TRANSFERE A : JAPAN PHARMACEUTICAL DEVELOPMENT CO.LTD 2-22 Taiyuji-cho Kita-ku Osaka-shi, Osaka(JP) 04 AOUT 2005 _____________________________________ KATALEUNA G.M.B.H. CATALYSTS ECOLITH-ZEOLITHE G.M.B.H. 0 499 799 DU 20 JANVIER 1992 TRANSFERE A : KATALEUNA G.M.B.H. CATALYSTS Am Haupttor Bau 8322 D-06236 Leuna(DE) 04 AOUT 2005 _____________________________________ OSI SPECIALITIES INC. 0 426 073 DU 29 OCTOBRE 1990 TRANSFERE A : GENERAL ELECTRIC CY - UNS SOC. CONSTITIUEE SOUS LES LOIS DE DELAWARE 1 River Road Schenectady N.Y. 12345(US) 04 AOUT 2005 _____________________________________ OSI SPECIALTIES INC. 0 297 614 DU 01 JUILLET 1988 0 310 920 DU 27 SEPTEMBRE 1988 0 314 903 DU 09 SEPTEMBRE 1988 0 348 902 DU 27 JUIN 1989 0 415 254 DU 22 AOUT 1990 0 462 359 DU 28 FEVRIER 1991 0 477 894 DU 25 SEPTEMBRE 1991 0 499 200 DU 11 FEVRIER 1992 0 550 064 DU 29 DECEMBRE 1992 0 565 048 DU 06 AVRIL 1993 0 649 850 DU 11 OCTOBRE 1994 TRANSFERE A : GENERAL ELECTRIC CY - UNS SOC. CONSTITIUEE SOUS LES LOIS DE DELAWARE 1 River Road Schenectady N.Y. 12345(US) 04 AOUT 2005 _____________________________________ OSI SPECIALTIES LTD 0 656 383 DU 11 AVRIL 1994 TRANSFERE A : GENERAL ELECTRIC CY - UNS SOC. CONSTITIUEE SOUS LES LOIS DE DELAWARE 1 River Road Schenectady N.Y. 12345(US) 04 AOUT 2005 _____________________________________

209_________________________________________________________________________

OTTO LIFT SYSTEME G.M.B.H. 0 624 530 DU 03 MAI 1994 TRANSFERE A : ZÖLLER-KIPPER G.M.B.H. Hans-Zöller-Strasse 50-68 D-55130 Mainz(DE) 04 AOUT 2005 _____________________________________ S.A. FINE PRODUCTS 0 776 808 DU 29 NOVEMBRE 1996 TRANSFERE A : BARAT 775 rue de la Forêt F-41110 SAINT AIGNAN SUR CHER(FR) 04 AOUT 2005 _____________________________________ THE MATHILDA AND TERENCE KENNEDY INSTITUTE OF RHEUMATOLOGY TRUST 0 556 207 DU 18 OCTOBRE 1991 TRANSFERE A : SYNOVIS LTD 90 Fetter Lane GB-London EC4A 1JP(GB) 04 AOUT 2005 _____________________________________ UNILEVER N.V. 0 641 167 DU 18 MAI 1993 0 824 869 DU 18 MAI 1993 TRANSFERE A : LODERS CROKLAAN B.V. Hogeweg 1 NL-1521 AZ Wormerveer(NL) 04 AOUT 2005 _____________________________________ WICKER RALPH C 0 455 750 DU 16 JANVIER 1990 TRANSFERE A : DOCUMENT SECURITY SYSTEMS INC. First Federal Plaza-Suite 1525 28 East Main Street, Rochester New York 14614(US) 04 AOUT 2005 _____________________________________ WILHELMI WERKE A.G. ABB TECHNOLOGY FLB A.B. ZENT-FRENGR G.- FUR GEBAUDETECHNIK M.B.H. 0 406 476 DU 28 SEPTEMBRE 1989 TRANSFERE A : WILHELMI WERKE A.G. DR. Hans-Wilhelmi-Weg 1 D-35633 Lahnau (DE) ABB GEBÄUDETECHNIK A.G. Ohmweg 11-15, D-68199 Mannheim (DE) ZENT-FRENGR G.- FUR GEBAUDETECHNIK M.B.H. Schwarzwaldstrasse 2 D-64646 Heppenheim (DE) 04 AOUT 2005 _____________________________________ WITCO CORP. 0 493 836 DU 30 DECEMBRE 1991 TRANSFERE A : CK WITCO CORP. 04 AOUT 2005 _____________________________________ PALL FILTRATION AND SEPARATIONS PTY LTD 0 213 157 DU 03 MARS 1986 0 641 246 DU 07 AOUT 1992 TRANSFERE A : U.S. FILTER WASTEWATER GROUP INC. 181 Thorn Hill Road Warrendale, Pennsylvania 15086(US) 05 AOUT 2005 _____________________________________

S.A. BRUKER BIOSPIN 0 783 903 DU 08 JANVIER 1997 TRANSFERE A : S.A. HIGH TECH CARE 05 AOUT 2005 _____________________________________ S.A. FABRICOM 1 373 108 DU 28 FEVRIER 2002 TRANSFERE A : FABRICOM AIRPORT SYSTEMS UK LTD 05 AOUT 2005 _____________________________________ SOC. D'APPLICATIONS GENERALES D'ELECTRICITE ET DE MECANIQUE SAGEM 0 511 082 DU 21 AVRIL 1992 TRANSFERE A : JOHNSON CONTROLS AUTOMOTIVE ELECTRONICS S.A.S. 18 Chaussée Jules César F-95520 OSNY(FR) 05 AOUT 2005 _____________________________________ TIME WARNER ENTERTAINMENT CY L.P. 0 781 489 DU 13 SEPTEMBRE 1995 TRANSFERE A : HOME BOX OFFICE INC. 1100 Avenue of the Americas New York NY 10036(US) 05 AOUT 2005 _____________________________________ ALCATEL CIT 0 466 078 DU 08 JUILLET 1991 TRANSFERE A : ALCATEL 54 Rue de la Boétie F-75008 PARIS(FR) 08 AOUT 2005 _____________________________________ DEGUSSA A.G. 0 377 062 DU 04 JANVIER 1989 TRANSFERE A : FERRO G.M.B.H. Gutleutstrasse 215 D-60327 Frankfurt am Main(DE) 08 AOUT 2005 _____________________________________ HOECHST MARION ROUSSEL 0 573 361 DU 03 JUIN 1993 TRANSFERE A : S.A. AVENTIS PHARMA 20 Avenue Raymond ARON F-92160 ANTONY(FR) 08 AOUT 2005 _____________________________________ SIEMENS A.G. 0 947 829 DU 30 MARS 1999 TRANSFERE A : MICRONAS G.M.B.H. Hans-Bunte-Strasse 19 D-79108 Freiburg(DE) 08 AOUT 2005 _____________________________________ CHANET GUY 1 175 140 DU 03 MAI 2000 TRANSFERE A : CHANET GUY FRANCOIS SAINT JEOIRE PRIEURE F-73190 Le Douchet (FR) MARADAN MICHEL 597 rue de la Croix BEARD F-01460 GEOVREISSIAT (FR) 10 AOUT 2005 _____________________________________

210_________________________________________________________________________

CHANET GUY FRANCOIS 0 809 430 DU 08 FEVRIER 1996 TRANSFERE A : CHANET GUY FRANCOIS SAINT JEOIRE PRIEURE F-73190 Le Douchet (FR) MARADAN MICHEM 597 rue de la Croix BEARD F-01460 GEOVREISSIAT (FR) 10 AOUT 2005 _____________________________________

S.A. CHEP FRANCE DUPUIS JACQUES 0 873 947 DU 23 AVRIL 1997 TRANSFERE A : BRAMBLES AUSTRALIA LTD Level 40 Gateway 1 Macquarie Place, Sidney NSW 2000(AU) 16 AOUT 2005 _____________________________________

FUJISAWA PHARMACEUTICAL CO. LTD 0 315 978 DU 09 NOVEMBRE 1988 0 596 541 DU 09 NOVEMBRE 1988 TRANSFERE A : YAMANOUCHI PHARMACEUTICAL CO. LTD 10 AOUT 2005 _____________________________________

DURRSTEIN GEORG 0 660 660 DU 15 JUILLET 1994 TRANSFERE A : DEERE & Cy One John Deere Place MOLINE, ILLINOIS 61265-8098(US) 17 AOUT 2005 _____________________________________

GEHSE HARTMUT 0 460 136 DU 11 DECEMBRE 1990 TRANSFERE A : SD & E SYSTEM DESIGN & ENGINEERING G.M.B.H. An der B 31 D-88090 IMMENSTAAD(DE) 10 AOUT 2005 _____________________________________ BERUBE GUY CARSON GLENN 0 753 135 DU 19 JANVIER 1996 1 123 494 DU 23 SEPTEMBRE 1999 TRANSFERE A : CAR-BER INVESTMENTS INC. 911 Michigan Avenue Point Edward Ontario N7V 1H2(CA) 11 AOUT 2005 _____________________________________ CLARIANT FINANCE (BVI) LTD 0 838 845 DU 07 OCTOBRE 1997 1 000 995 DU 04 NOVEMBRE 1999 1 029 907 DU 16 FEVRIER 2000 1 046 690 DU 19 AVRIL 2000 TRANSFERE A : AZ ELECTRONIC MATERIALS CORP. 70 Meister Avenue Somerville NJ 08876(US) 11 AOUT 2005 _____________________________________ CROMPTON CORP. 0 694 603 DU 22 JUIN 1995 0 811 864 DU 03 JUIN 1997 TRANSFERE A : SONNENBORN INC. 771 Old Saw Mill River Road Tarrytown NY 10591(US) 11 AOUT 2005 _____________________________________ HEITZ DENIS 0 821 571 DU 30 MAI 1996 TRANSFERE A : H3D 4 rue de l'Epine F-01590 LAVANCIA-EPERCY(FR) 11 AOUT 2005 _____________________________________ INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE CHIRALSEP S.A.R.L. 0 864 586 DU 03 MARS 1998 TRANSFERE A : EKA CHEMICALS A.B. SE-445 80 Bohus(SE) 11 AOUT 2005 _____________________________________ KAL KAN FOODS INC. 1 063 897 DU 12 MARS 1999 TRANSFERE A : MARS INC. 6885 Elm Street McLean VI 22101(US) 11 AOUT 2005 _____________________________________

DOW CORNING CORP. 0 587 726 DU 28 MAI 1992 TRANSFERE A : TYCO ELECTRONICS CORP. 307 Constitution Drive MS R20/2B, Menlo Park CA 94025-1464(US) 18 AOUT 2005 _____________________________________ FUSTIPLAST S.P.A. 0 755 863 DU 25 JUILLET 1995 1 354 815 DU 14 MARS 2002 TRANSFERE A : DAVIPLAST - SERVICOS DE CONSULTORIA SOCIEDADE UNIPESSOAL LDA. Avenida Do Infante 50 Funchal Madeira(PT) 18 AOUT 2005 _____________________________________ MANZOTTI CARLO 1 119 673 DU 04 OCTOBRE 1999 TRANSFERE A : INTERPARK S.R.L. Via Cappuccini 14 I-20122 Milan(IT) 18 AOUT 2005 _____________________________________ SUMITOMO COAL MINING CO. LTD SUWANETSU KOGYO CO. LTD 1 162 022 DU 05 JUIN 2001 TRANSFERE A : SPS PROCESSING INC. SUWANETSU KOGYO CO. LTD 18 AOUT 2005 _____________________________________ BASYS PRINT G.M.B.H. SYSTEME FUR DIE DRUCKINDUSTRIE TOYO INK. MFG CO. LTD 1 216 435 DU 11 AOUT 2000 TRANSFERE A : BASYS PRINT G.M.B.H. SYSTEME FUR DIE DRUCKINDUSTRIE Gülzer Strasse 15 DE-19258 Boizenburg(DE) 21 AOUT 2005 _____________________________________ BYRON AUSTRALIA PTY LTD 0 783 252 DU 23 AOUT 1995 TRANSFERE A : BOTANICAL FOOD CY PTY LTD Level 1 15 Pelham Street, Carlton Victoria 3053(AU) 23 AOUT 2005 _____________________________________

211_________________________________________________________________________

C-CHEM A.G. 1 086 124 DU 10 JUIN 1999 TRANSFERE A : SCYNEXIS INC. 3501 C Tricenter Boulevard, DurhamNorth Carolina 27713(US) 23 AOUT 2005 _____________________________________ F. HOFFMANN-LA ROCHE A.G. 0 303 925 DU 08 AOUT 1988 TRANSFERE A : BUJARD HERMANN Remlerstrasse 9 D-69120 Heidelberg(DE) 23 AOUT 2005 _____________________________________ JENAPHARM G.M.B.H. & CO. K.G. 0 572 489 DU 19 FEVRIER 1992 0 654 267 DU 15 NOVEMBRE 1994 0 719 555 DU 01 DECEMBRE 1995 0 770 388 DU 22 OCTOBRE 1996 0 780 397 DU 18 DECEMBRE 1996 0 986 573 DU 20 MAI 1998 TRANSFERE A : SCHERING A.G. Müllerstrasse 178 D-13342 Berlin(DE) 23 AOUT 2005 _____________________________________ LEMPERLE MARTIN 0 406 375 DU 08 DECEMBRE 1989 TRANSFERE A : ARTES MEDICAL INC. La jolla Center 1 La Jolla Village Drive Suite 825, San Diego CA 92122(US) 23 AOUT 2005 _____________________________________ LUESCHER URSULA LUESCHER HANS 0 981 895 DU 23 MARS 1998 TRANSFERE A : LUSCHER HANS Saeumerstrasse 23 CH-8832 Wollerau(CH) 23 AOUT 2005 _____________________________________ LUSCHER URSULA LUSCHER HANS 1 338 538 DU 16 FEVRIER 2002 TRANSFERE A : LUSCHER HANS Saeumerstrasse 23 CH-8832 Wollerau(CH) 23 AOUT 2005 _____________________________________ NORMATECH INC. 1 060 729 DU 18 JUIN 1999 TRANSFERE A : NORMATEC INDUSTRIES LP 44 Glen Avenue Newton Center, MA 02459(US) 23 AOUT 2005 _____________________________________ STECKELBACH WILHELM MUHLBERGER VOLKER 1 205 411 DU 13 NOVEMBRE 2000 TRANSFERE A : ATOTECH DEUTSCHLAND G.M.B.H. Erasmusstrasse 20 D-10553 Berlin(DE) 23 AOUT 2005 _____________________________________ ASGLAWO G.M.B.H. - STOFFE ZUM DAMMEN UND VERSTARKEN 1 056 933 DU 14 DECEMBRE TRANSFERE A : ASGLAWO TECHNOFIBRE G.M.B.H. Gewerbegebiet Lindenstrasse 2

D-09627 Hilbersdorf(DE) 25 AOUT 2005 _____________________________________ AURORA BIOSCIENCES CORP. 0 952 976 DU 26 SEPTEMBRE 1997 TRANSFERE A : VERTEX PHARMACEUTICALS / SAN DIEGO LLC 11010 Torreyana Road San Diego CA 92121(US) 25 AOUT 2005 _____________________________________ BANDAG LICENSING CORP. 0 218 185 DU 01 OCTOBRE 1986 0 492 048 DU 07 AOUT 1991 TRANSFERE A : BANDAG INC. 2905 North Highway 61 Muscatine IA 52761(US) 25 AOUT 2005 _____________________________________ BURGER MICHAEL 1 110 518 VAN 20 DECEMBER 2000 OVERGEDRAGEN AAN : BUMERGIT B.V. Pasqualinistraat 8 NL-5622 AW Eindhoven(NL) 25 AUGUSTUS 2005 _____________________________________ INFOSIM INFORMATIONSTECHNIK G.M.B.H. KÖHLER STEFAN STAEHLE DIRK KOHLAAS UTE TRAN-GIA PHUOC 1 264 443 DU 15 MARS 2000 TRANSFERE A : NAURU VENTURES LLC 2215-B Renaissance Drive Suite 5, Las Vegas, NV 89119(US) 25 AOUT 2005 _____________________________________ KEHL HERMANN 1 262 728 DU 02 JUIN 2001 TRANSFERE A : SICURTA A.G. Stauffacherquai 44 CH-8000 Zürich(CH) 25 AOUT 2005 _____________________________________ NOLEX A.G. 1 136 286 DU 20 MARS 2001 TRANSFERE A : GLOBAL DYNAMIX A.G. Via Maistra 5 CH-7500 St. Moritz(CH) 25 AOUT 2005 _____________________________________ REISCHMANN LEANDER 1 330 329 DU 31 OCTOBRE 2001 TRANSFERE A : KOMBI TEC G.M.B.H. Hindelanger strasse 35 D-87527 SONNTHOFEN / ALLGAÜ(DE) 25 AOUT 2005 _____________________________________ S.A. CECA 0 757 999 DU 01 JUILLET 1996 0 798 324 DU 14 MARS 1997 TRANSFERE A : SCHENECTADY INTERNATIONAL INC. 2750 Balltown Road Schenectady New York 12309(US) 25 AOUT 2005 _____________________________________

1999

212_________________________________________________________________________

SCHOTT GLASWERKE 0 629 589 DU 24 MARS 1994 TRANSFERE A : SCHOTT A.G. Hattenbergstrasse 10 D-55122 Mainz(DE) 25 AOUT 2005 _____________________________________ SCIMED LIFE SYSTEMS INC. 0 746 375 VAN 20 OKTOBER 1994 OVERGEDRAGEN AAN : BOSTON SCIENTIFIC LTD The Corporate Centre Bush Hill, Bay Street, St Michael, Barbados, West Indies(BB) 25 AUGUSTUS 2005 _____________________________________ SISAS SOCIETA'ITALIANA SERIE ACETICA E SINTETICA SPA 0 733 664 DU 19 MARS 1996 TRANSFERE A : EUROTECNICA CONTRACTORS ENGINEERS S.P.A. Corso Buenos Aires 63 I-Milano(IT) 25 AOUT 2005 _____________________________________ CARL DAN. PEDDINGHAUS G.M.B.H. & CO. K.G. 0 723 901 DU 24 JANVIER 1996 TRANSFERE A : CDP BHARAT FORGE G.M.B.H. Mittelstrasse 64 D-58256 Ennepetal(DE) 26 AOUT 2005 _____________________________________ BAYER A.G. 1 240 243 DU 04 DECEMBRE 2000 TRANSFERE A : LANXESS DEUTSCHLAND G.M.B.H. D-51369 LEVERKUSEN(DE) 31 AOUT 2005 _____________________________________ EA G.M.B.H. I.L. 1 358 812 DU 02 MAI 2003 TRANSFERE A : DOSENBACH-OCHSNER A.G. 31 AOUT 2005 _____________________________________ EYELIGHT RESEARCH N.V. 0 959 752 VAN 14 APRIL 1997 OVERGEDRAGEN AAN : MULTIEYE INTERNATIONAL AVV L.G. Smith Blvd 62 Oranjestad West, Aruba(AN) 31 AUGUSTUS 2005 _____________________________________

213

CERTIFICATS COMPLEMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES MEDICAMENTS ET LES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES

AANVULLENDE BESCHERMINGSCERTIFICATEN VOOR GENEESMIDDELEN EN GEWASBESCHERMINGSMIDDELEN

ERGÄNZENDE SCHUTZZERTIFIKATE FÜR DIE ARTZNEIMITTEL UND PFLANZENSCHUTZMITTEL

SUPPLEMENTARY PROTECTION CERTIFICATES FOR MEDICINES AND PHTYTOPHARMACEUTICAL PRODUCTS

MEDICAMENTS -- GENEESMIDDELEN TABLES DES CERTIFICATS COMPLEMENTAIRES DE PROTECTION TABELLEN VAN DE AANVULLENDE BESCHERMINGSCERTIFICATEN ________________________________________________________________________________ L I S T E D E S E X T I N C T I O N S L I J S T V A N D E U I T D O V I N G E N -------------------------------------------------NUMERO DU CERTIFICAT : 093C0042 DATE DE L'EXTINCTION : 17/08/05 TITULAIRE : PRESIDENT AND FELLOWS OF HARVARD COLLEGE; MASSACHUSETTS INSTITUTE OF TECHNOLOGY 970 Holyoke Center, 1305 Massachusetts Avenue, CAMBRIDGE MASSACHUSETTS 02138;77 Massachusetts Avenue, CAMBRIDGE MASSACHUSETTS 02139 (US) AMM BELGE NUMERO : 923 IS 3 F 12 DATE DE DELIVRANCE : 24/09/1990 PRODUIT : TETRAKIS (2-METHOXY-ISOBUTYL-ISONITRILE).CUIVRE (I) TETRAFLUOROBORATE, DIHYDRATE DE CHLORURE STANNEUX, CHLORHYDRATE DE L-CYSTEINE (MONOHYDRATE). AMM CEE NUMERO : PA 200/9/1 DATE DE DELIVRANCE : 17/08/1990 PAYS : IRLANDE BREVET DE BASE : EUROPEEN NUMERO DE PUBLICATION : 10107734 TITRE : COMPLEXES ISONITRILES DE RADIONUCLEIDES POUR AGENTS D'ETIQUETAGE ET MISE EN IMAGE. -------------------------------------------------NUMERO DU CERTIFICAT : 093C0084 DATE DE L'EXTINCTION : 06/08/05 TITULAIRE : F. HOFFMANN-LA ROCHE A.G. Grenzacherstrasse 124, CH-4002 BALE AMM BELGE NUMERO : 218 S 195 F 3 DATE DE DELIVRANCE : 16/01/1992 PRODUIT : CILAZAPRIL. AMM CEE NUMERO : 23871 DATE DE DELIVRANCE : 06/08/1990 PAYS : REPUBLIQUE HELLENIQUE BREVET DE BASE : EUROPEEN NUMERO DE PUBLICATION : 10094095 TITRE : ACIDES CARBOXYLIQUES BICYCLIQUES ET LEURS ESTERS ALKYLIQUES ET ARALKYLIQUES. -------------------------------------------------NUMERO DU CERTIFICAT : 093C0107 DATE DE L'EXTINCTION : 02/08/05 TITULAIRE : SANKYO CY LTD 5-1, 3-Chome Nihonbashi Honcho, Chuo-ku, TOKYO 103 AMM BELGE NUMERO : 150 IS 173 F 3 DATE DE DELIVRANCE : 28/01/1992 PRODUIT : CEFPODOXIME PROXETIL CORRESPONDANT A CEFPODOXIME AMM CEE NUMERO : 333142.4 DATE DE DELIVRANCE : 02/08/1990 PAYS : FRANCE BREVET DE BASE : EUROPEEN NUMERO DE PUBLICATION : 10049118 TITRE : DERIVES DE CEPHALOSPORINES, LEUR PREPARATION ET COMPOSITIONS LES CONTENANT. -------------------------------------------------NUMERO DU CERTIFICAT : 093C0136 DATE DE L'EXTINCTION : 06/08/05 TITULAIRE : SANDOZ A.G. Lichtstrasse 35, CH-4002 BÂLE AMM BELGE NUMERO : 616 S 201 F 3 DATE DE DELIVRANCE : 31/10/1991 PRODUIT : TERBINAFINE (250 mg) SOUS FORME DE CHLORHYDRATE (281,25 mg) AMM CEE NUMERO : PL 0101/0304 DATE DE DELIVRANCE : 03/10/1990 PAYS : ROYAUME-UNI BREVET DE BASE : EUROPEEN NUMERO DE PUBLICATION : 10024587 TITRE : PROPENYLAMINES, PROCEDES POUR LEUR PREPARATION, COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES LES CONTENANT ET LEUR UTILISATION COMME MEDICAMENTS. ---------------------------------------------------------------------------- 214 2005/08

MEDICAMENTS -- GENEESMIDDELEN TABLES DES CERTIFICATS COMPLEMENTAIRES DE PROTECTION TABELLEN VAN DE AANVULLENDE BESCHERMINGSCERTIFICATEN ________________________________________________________________________________ -------------------------------------------------NUMERO DU CERTIFICAT : 093C0190 DATE DE L'EXTINCTION : 19/08/05 TITULAIRE : KYORIN SEIYAKU K.K. 2-5, Surugadai, Kanda, Chiyoda-ku, TOKYO (JP) AMM BELGE NUMERO : 218 IS 13 F 3 DATE DE DELIVRANCE : 18/06/1993 PRODUIT : FLEROXACINE. AMM CEE NUMERO : D.sp 8655 DATE DE DELIVRANCE : 15/09/1992 PAYS : DANEMARK BREVET DE BASE : BELGE NUMERO DE PUBLICATION : 00887574 TITRE : DERIVES DE L'ACIDE QUINOLEINE-CARBOXYLIQUE ET PROCEDE POUR LEUR PREPARATION. -------------------------------------------------NUMERO DU CERTIFICAT : 094C0013 DATE DE L'EXTINCTION : 07/08/05 TITULAIRE : S.A. GALDERMA Zugerstrasse 8, CH - 6330 CHAM AMM BELGE NUMERO : 218 IS 15 F 11 DATE DE DELIVRANCE : 29/07/1994 PRODUIT : CHLORHYDRATE D'AMOROLFINE AMM CEE NUMERO : 0031/0286 DATE DE DELIVRANCE : 10/06/1991 PAYS : ROYAUME-UNI BREVET DE BASE : EUROPEEN NUMERO DE PUBLICATION : 10024334 TITRE : DERIVES DE LA MORPHOLINE, PROCEDE POUR LEUR PREPARATION, COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES CONTENANT CES DERIVES.

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