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o La preuve médicale ou scientifique que cette substance ou méthode a le potentiel .... n'a pas été appliquée et qu'un minimum de trois résultats de contrôles.

... d'arrondissement Genève. Section antifraude douanière. - M. Alexandre Mauron, bioéthicien. - M. Emilien Jeannot, IMSP, pour sa précieuse aide informatique.

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have been so informed and that I give my express consent to such processing unu u n ... processing of my Doping Control related data through ADAMS.

l'investissement, qui suscite de graves préoccupations morales et politiques, ... Parties constitue un objet et un but essentiels de la Convention qui exigent que la ..... Grèce *. 4 606. 0.3%. Islande. 949. 0.1%. Total OCDE. 1 801 661. 100%.

rattachement matériel à l'acte de corruption ne soit pas exigé. ... commis, même s'il a une qualification pénale différente dans ce territoire. Pour les pays qui.

La présente Convention s'applique à toutes les formes de traite des êtres ... le terme « victime » désigne toute personne physique qui est soumise à la traite des.

NOTIFICATION • NOTIFICATION. DD / JJ. MM. YYYY / AAAA. 3. INFORMATION FOR ANALYSIS • INFORMATIONS CONCERNANT L'ANALYSE. 4. CONFIRMATION OF PROCEDURE FOR URINE AND/ 0R BLOOD TESTING • CONFIRMATION DE LA PROCÉDURE POUR LE CONTRÔLE D'URINE ET/OU

I ACCEPT THAT ALL INFORMATION. RELATED TO DOPING CONTROL, INCLUDING BUT NOT LIMITED TO LABORATORY RESULTS AND POSSIBLE SANCTIONS, SHALL BE SHARED WITH RELEVANT BODIES IN ACCORDANCE WITH THE WORLD ANTI-DOPING CODE. I HAVE READ AND UNDERSTOOD THE ...

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9 mars 1984 - Toute personne détenue en application du par. .... Comité le personnel et les installations matérielles qui lui sont nécessaires pour s'acquitter ...

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Tenant compte de l'article 5 de la Déclaration universelle des droits de l'homme et de ... torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants, ...

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1 déc. 2012 - La lutte contre le tabac implique un effort continu et durable poursuivant des objectifs clairs dont la réa- lisation requiert de multiples actions.