Les conditions contractuelles suivantes s'appliquent: la société donne l'ordre d'insérer ses données dans le plan de la ville ou de la localité en ligne. La commande d'inscription s'effectue à travers le renvoi de l'offre d'inscription signée. Le signataire confirme par sa signature qu'il a habilitation à attribuer le contrat, qu'il est informé de l'offre proposée et qu'il accepte les conditions contractuelles.· Le service_ Internet est fourni indépendamment des autorités publiques et sans mandat public. L'enregistrement des données de base sont facturés à 77,CHF par mois, pour une durée contractuelle fermement convenue de 24 mois. Les enregistrements de vidéos et d'images sont gratuits. Les frais sont payés pour deux ans à l'avance, dans un délai de 30 jours à compter de la date d'établissement de la facture. Tous les prix d'inscription indiqués sont exprimés en chiffres nets, plus la TVA applicable. Le contrat est prolongé
d'un an dans chaque cas s'il n'est pas résilié par lettre recommandée trois mois au moins avant l'expiration du contrat concerné. Les modifications des données enregistrées peuvent être communiquées à tout moment par écrit. Toutes les modifications sont effectuées gratuitement. La société a à tout moment droit à la suppression de ses données, sans que l'obligation de paiement pour la durée du contrat convenue n'en soit affectée. Le client est responsable de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la légalité de l'inscription. En cas d'inscription erronée, celle-ci sera modifiée gratuitement à la demande du client. Le droit à la réduction et/ou à la résiliation n'en n'est pas toutefois justifié. La commande peut être annulée pendant la période de publication actuelle dans un délai de 14 jours suivant la date de la commande par écrit (fax) sans indication de la raison. Le for juridique / lieu d'exécution Pula (CRO).
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Menu servi pour l'ensemble de la table, disponible jusqu'à 13 heures au déjeuner et 21 heures au dîner. LE CELERI. En habit noir, douceur de vanille. *****.
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