Carte tarifaire juillet 2015 (B2B) - Tous nos tarifs sont valables pour une énergie exclusivement verte - Tarifs valables pour livraison aux PME et aux indépendants en Wallonie - Tarifs valables pour les connexions avec les compteurs annuels (YMR) et une capacité de connexion maximale de 56 kVA - Prix hors TVA Énergie: Ci-dessous est compris le coût réel de votre consommation d'énergie Elexys Fix 1 an fixe
Type de compteur Mono-horaire Bi-horaire
Elexys Flex 2 ans fixe
3 ans fixe
Variable
5,77
5,59
5,41
5,02
jour
5,77
5,59
5,41
5,02
nuit
5,77
5,59
5,41
5,02
5,77
5,59
5,41
5,02
Exclusif nuit
- Prix en Eurocent/kWh - Le tarif Variable est un tarif trimestriel. Cette carte tarifaire donne les prix du trimestre précédent.
Redevance fixe
avec domiciliation sans domiciliation
Consommation de 0 à 15 000 kWh/an compris
55,00 euro/an
75,00 euro/an
Consommation de 15 001 à 50 000 kWh/an compris
50,00 euro/an
70,00 euro/an
Consommation de 50 001 kWh/an
45,00 euro/an
65,00 euro/an
- La redevance fixe est d'application par point de raccordement. - La redevance fixe sera facturée complètement durant le premier mois de fourniture.
Cotisation énergie renouvelable: Ces cotisations servent à soutenir les investissements dans l'énergie renouvelable Certificats verts
1,86900
- Prix en Eurocent/kWh - Pour toute modification ou tout nouvel élément de coûts étant la conséquence directe ou indirecte d'une décision législative ou d'une autorité compétente, Elexys se réserve le droit de modifier ses prix.
Prix pour la distribution, transport et location de compteur: Ces montants sont identiques pour chaque fournisseur et sont intégralement reversés à votre gestionnaire de réseau Transport et distribution Monohoraire
Bi-horaire Jour
Exclusif nuit
Nuit
Location compteur (EUR/an)
Contributions Cotisation fédérale (1)
Cotisation sur Redev. de l'énergie raccordement (2)
AIEG
8,71
9,07
7,48
6,81
17,35
0,28
0,19
0,08
AIESH
11,58
12,08
9,01
7,46
13,32
0,23
0,19
0,08
GASELWEST
11,49
11,49
7,58
5,84
5,68
0,27
0,19
0,08
9,79
10,21
7,07
6,31
13,66
0,25
0,19
0,08
ORES (Est)
13,65
14,39
9,32
8,01
13,49
0,26
0,19
0,08
ORES (Hainaut)
10,44
10,84
7,93
7,19
13,66
0,26
0,19
0,08
ORES (Luxembourg)
12,12
12,72
8,47
7,38
13,66
0,26
0,19
0,08
8,56
8,86
6,71
6,15
13,66
0,26
0,19
0,08
ORES (Namur)
11,07
11,57
7,87
6,95
13,66
0,26
0,19
0,08
ORES (Verviers)
13,42
14,09
9,30
8,06
13,66
0,26
0,19
0,08
PBE WALLONIE
11,55
11,55
9,10
7,36
5,25
0,28
0,19
0,08
REGIE DE WAVRE
10,85
13,53
8,31
7,92
14,54
0,28
0,19
0,08
9,94
10,70
7,16
6,62
16,58
0,25
0,19
0,08
ORES (Brabant Wallon
ORES (Mouscron)
TECTEO RESA
- Prix en Eurocent/kWh et arrondi à 2 décimales, sauf mention contraire. - Les contributions, taxes et surcharges sont publiés sur le site officiel www.creg.be. Pour toute modification ou tout nouvel élément de coûts étant la conséquence directe ou indirecte d'une décision législative ou d'une autorité compétente, Elexys se réserve le droit de modifier ses prix. - Cotisation Flamande sur l'énergue: 1,80 Euro/ans (1) La cotisation fédérale n’est pas soumise à la TVA. (2) Forfait de 0,075 € pour les 100 premiers kWh.
Contrat pour la fourniture d'énergie - Ce contrat constitue une offre valable jusqu’au dernier jour du mois en cours. - Ce contrat est conclu entre Elexys SA et Information client Société: No. TVA: BERue: Commune: Nom: Tél.: E-mail:
Non assujeti à la TVA ccccccccccccccccccccccccccccc cccccccccc No.: cccc cccccccccccccccccccccccccccccc ccccccccccccccccccccccc Code postal: cccc cccccccccccccccccc Prénom: ccccccccccccccc cccccccccc GSM: cccccccccc ccccccccccccccccccccccccccccccc
Modalités de paiement Période de facturation:
Paiement mensuel
Paiement trimestriel
Méthode de paiement:
Domiciliation
Virement
Paiement dû ultérieurement 15 jours après date de facture Informations de facturation (seulement à remplir si différent des informations susmentionnées) E-mail pour facturation:
cccccccccccccccccccccccccccc
Toute facturation se passe par document e-mail Informations contractuelles Les tarifs d'application sont ceux de la carte tarifaire publiée sur la page précédente. Les tarifs mentionnés sont hors TVA. Le paiement des factures se fera par domiciliation. En cas de refus un surcoût vous sera facturé. Le client peut choisir entre un prix fixe pour une durée déterminée (Elexys Fix) ou un prix trimestriel variable (Elexys Flex). Le paramètre de prix utilisé pour Elexys Fix est ENDEX 1d1,0,12/24/36 (la cotation de clôture sur Endex Power BE (12, 24 ou 36 mois) lors du premier jour de cotation du mois précedent le mois actuel). Le paramètre d'indexation utilisé pour Elexys Flex est le BELPEX11 (moyennes arithmétiques des cotations journalières "Day Ahead Belpex Baseload" durant le trimestre de fourniture pondèrées au profil mensuel S11) . La formule de calcul pour Elexys Flex est BELPEX11 X 1,11 + 4,00 pour les mono-horaires, BELPEX11 X 1,11 + 4,00 pour le tarif jour, BELPEX11 X 1,11 + 4,00 pour le tarif nuit et BELPEX11 X 1,11 + 4,00 pour le tarif exclusif nuit. Sauf autre proposition d'Elexys, lors de la reconduction tacite d'un contrat Elexys Fix, votre paramètre de prix sera calculé dans les 6 semaines précédent la nouvelle période et au plus tard le cinquième jour précédent la nouvelle periode. Le présent Contrat est établi à la condition suspensive que le client, après vérification par Elexys, soit réputé solvable et n’ait pas été remercié par un autre fournisseur. Si Elexys estime que le client n’a pas fourni une preuve suffisante de sa solvabilité ou refuse de communiquer les informations nécessaires, Elexys est en droit d’empêcher la réalisation du présent Contrat jusqu’à 15 jours après sa signature, ou d’exiger une garantie additionnelle, un paiement anticipé ou une caution, conformément à l’article 3.4 des Conditions Générales. Le présent contrat entre en vigueur à compter du jour de réception par Elexys d'un exemplaire dûment signé. La durée convenue de la livraison prend effet à partir de la date de début souhaitée. A l’issue de la durée convenue, le contrat est chaque fois reconduit tacitement pour une durée de 12 mois pour autant qu’il n’ait pas été résilié par Elexys ou par le Client au moins 6 semaines avant la fin du contrat initial ou de sa reconduction. A chaque reconduction du Contrat, tacite ou non, Elexys a le droit d’adapter la formule. Cette adaptation se basera sur des paramètres objectifs et justifiés par des critères objectifs. Une modification de la formule sera communiquée au Client au plus tard 8 semaines avant le début de la nouvelle période. Si le Client n’est pas d’accord avec la nouvelle formule, il a le droit de résilier le Contrat dans le mois suivant la communication de la nouvelle formule. En l’absence d’une telle résiliation, une reconduction tacite sera réputée être intervenue. Le contrat des clients avec une consommation annuelle inférieur à 50 MWh (électricité) et/ou 100 MWh (gaz) peut à tout moment être résilié par chacune des parties moyennant une période de préavis de 1 mois. Le Client a pris connaissance des Conditions générales lors de la signature du Contrat. Les conditions générales sont disponibles via http://www.elexys.be/fr/conditions_generales.pdf. Le Client accepte les Conditions générales et accepte que les éventuelles Conditions générales ou particulières autres que celles du Contrat ne s’appliqueront pas au Contrat.
Page 2/3 Elexys N.V. - S.A, Brugsesteenweg 73, 8520 Kuurne | T 056 36 44 80 | F 056 36 44 89
[email protected] | www.elexys.be | BE 0824.304.218 | BIC GEBABEBB | IBAN BE39 0016 0787 3919
Contrat pour la fourniture d'énergie Cet accord est conclu pour les points de raccordement suivants: Point de raccordement
ÉLECTRICITÉ
cccccccccccccc Veillez à toujours vérifier le no. EAN (voir dernière facture) No.: ccccc ccccccccccccccccccccccccc cccccccccccccccccccccc Code postal: cccc 5414
No. EAN: Rue: Commune: Compteur:
Compteur existant
Déménagement
Nouveau compteur
Type de compteur:
Mono-horaire
Bi-horaire
Exclusif nuit
ccccc
Consommation (KWh): Total: Début de fourniture:
Jour:
ccccc
ccccc Excl. nuit:
Nuit:
ccccc
01/09/2015
Type de contrat:
Elexys Fix
Durée du contrat:
12 mois
Elexys Flex 24 mois
36 mois
Autre durée
Signature du représentant légal,
Elexys,
Date et signature
Jean-Charles Carrette
Page 3/3 Elexys N.V. - S.A, Brugsesteenweg 73, 8520 Kuurne | T 056 36 44 80 | F 056 36 44 89
[email protected] | www.elexys.be | BE 0824.304.218 | BIC GEBABEBB | IBAN BE39 0016 0787 3919
