10 juil. 2018 - public (IPSAS). 7. Rapport sur la vérification des comptes de l'Autorité internationale des fonds marins pour 2017 établi par Ernst & Young. 8.
Distr. générale 10 juillet 2018 Français Original : anglais
Vingt-quatrième session Kingston, 2-27 juillet 2018
Ordre du jour
18-11432 (F)
1.
Adoption de l’ordre du jour.
2.
Élection du Président.
3.
Élection du Vice-Président.
4.
Exécution du budget de l’exercice 2017.
5.
Examen des coûts des services de conférence et adoption de nouvelles mesures d’économie.
6.
État de l’adoption des Normes comptables internationales pour le secteur public (IPSAS).
7.
Rapport sur la vérification des comptes de l’Autorité internationale des fonds marins pour 2017 établi par Ernst & Young.
8.
État du Fonds de dotation pour la recherche scientifique marine dans la Zone et du fonds de contributions volontaires à l’appui de la participation aux réunions du Conseil de l’Autorité internationale des fonds marins des membres du Conseil originaires d’États en développement et questions connexes.
9.
État du fonds de contributions volontaires servant à couvrir les frais de participation aux réunions de la Commission juridique et technique et de la Commission des finances des membres de ces commissions qui sont originaires d’États en développement et questions connexes.
10.
État du Fonds de roulement.
11.
Frais généraux d’administration et de supervision des contrats d’exploration et leurs conséquences sur les dépenses effectivement et raisonnablement engagées.
12.
Règles, règlements et procédures applicables au partage équitable des avantages financiers et autres avantages économiques tirés des activités menées dans la Zone conformément au paragraphe 7 f) de la section 9 de l’annexe de l’Accord de 1994.
13.
Projet de budget pour l’exercice 2019-2020.
100718
*1811432*
100718
ISBA/24/FC/1
2/2
14.
Barème indicatif des contributions des membres de l’Autorité au budget administratif de l’exercice 2019-2020.
8 juin 2017 - Le Fonds de contributions volontaires a été établi en 2002 afin de faciliter la participation des membres de la Commission des finances et de la ...
13 juin 2017 - accomplis par l'Autorité internationale des fonds marins en ce qui concerne la ... de la communication d'informations concernant ces éléments. 9. ... En 2016, les fonctionnaires du Groupe des finances ont assisté à plusieurs.
9 juin 2015 - du budget de l'exercice 2017-2018 en vue de sa mise ...... composent d'une série de budgets annuels ou d'objectifs budgétaires annuels. Le.
30 sept. 1999 - IV. BUREAU. 12. Élection du Président et du Vice-Président et durée de leur ... Remplacement du Président ou du Vice-Président . . . . . . . . . 9.
10 juil. 2018 - public (IPSAS). 7. Rapport sur la vérification des comptes de l'Autorité internationale des fonds marins pour 2017 établi par Ernst & Young. 8.
29 juin 2017 - Lors de la réunion qu'elle a tenue à la vingt-deuxième session, la Commission des finances s'est déclarée préoccupée par l'augmentation ...
8 juin 2017 - montant total des contributions versées depuis sa création s'élève à 654 584 dollars. Au 31 mai 2017, le solde du Fonds était de 92 893 dollars ...
21 mai 2018 - Vingt-quatrième session. Kingston, 2-27 juillet ... Au 9 mai 2018, le capital du Fonds de dotation s'élevait à 3 478 315 dollars, les dernières ...
