Commission juridique et technique

9 août 2005. Français. Original: anglais. 05-45629 (F) 100805 100805. *0545629*. Onzième session. Kingston (Jamaïque). 15-26 août 2005. Ordre du jour de la ...
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Autorité internationale des fonds marins

Commission juridique et technique

ISBA/11/LTC/3 Distr. générale 9 août 2005 Français Original: anglais

Onzième session Kingston (Jamaïque) 15-26 août 2005

Ordre du jour de la Commission juridique et technique

05-45629 (F)

*0545629*

1.

Ouverture de la session.

2.

Adoption de l’ordre du jour.

3.

Élection du Président et du Vice-Président.

4.

Examen des rapports annuels des contractants présentés en application du Règlement relatif à la prospection et à l’exploration des nodules polymétalliques dans la Zone.

5.

Note explicative concernant le projet de règlement relatif à la prospection et à l’exploration des sulfures polymétalliques et des agrégats ferromanganésifères riches en cobalt dans la Zone.

6.

Examen d’une demande d’approbation d’un plan de travail et recommandation au Conseil (si, comme prévu, une demande est présentée avant la onzième session).

7.

Information et recommandations de l’atelier sur les sulfures polymétalliques et les agrégats riches en cobalt – leur environnement et les points à prendre en considération pour l’établissement de données de base sur l’environnement, et le programme de suivi connexe aux fins de l’exploration.

8.

Bilan des progrès enregistrés quant au modèle géologique pour la zone de Clarion-Clipperton et au projet Kaplan sur l’étude de la biodiversité dans ladite Zone.

9.

Rapport annuel du Secrétaire général.

10.

Questions diverses.

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