Distr. limitée 4 juillet 2011 Français Original : anglais
Dix-septième session Kingston (Jamaïque) 11-22 juillet 2011
Ordre du jour de la Commission juridique et technique
A.
B.
C.
1.
Ouverture de la session.
2.
Adoption de l’ordre du jour.
3.
Élection du Président et du Vice-Président.
Rapports des contractants 4.
Examen des rapports annuels des contractants présentés en application du Règlement relatif à la prospection et à l’exploration des nodules polymétalliques dans la Zone.
5.
Information sur l’examen périodique de la mise en œuvre des plans de travail relatifs à l’exploration des nodules polymétalliques.
Demandes d’approbation de plans de travail relatifs à l’exploration des nodules et sulfures polymétalliques 6.
Examen de demandes d’approbation de plans de travail relatifs à l’exploration des nodules polymétalliques et recommandations au Conseil.
7.
Examen de demandes d’approbation de plans de travail relatifs à l’exploration des sulfures polymétalliques et recommandations au Conseil.
Incidences sur l’environnement des activités entreprises dans la Zone 8.
11-39922 (F)
*1139922*
Examen du projet de plan de gestion de l’environnement pour la Zone de fracture de Clarion-Clipperton.
050711
050711
ISBA/17/LTC/1
9.
D.
2
Examen des recommandations formulées à l’issue de l’atelier sur la gestion des écosystèmes chimiosynthétiques profonds dans le respect de l’environnement : justification et principes d’une approche spatiale (Dinard, France, 31 mai-4 juin 2010).
Questions diverses 10.
Définition d’une échelle et d’une projection pour l’application des règles, règlements et procédures de l’Autorité.
11.
Autres questions. a)
Examen de l’avis consultatif de la Chambre pour le règlement des différends relatifs aux fonds marins sur la question Responsabilités et obligations des États qui patronnent des personnes et des entités dans le cadre d’activités menées dans la Zone;
b)
Échange de vues sur les travaux de la Commission juridique et technique et ses défis futurs.
22 févr. 2017 - 17-02852 (F) 220217 220217. *1702852* ... Examen d'une demande de prorogation d'un plan de travail approuvé relatif à l'exploration. 7.
1 mars 2011 - l'exploration doit délimiter la zone qu'elle vise en en indiquant la liste des coordonnées géographiques et en joignant une carte de la zone ...
17 févr. 2015 - 15-02125 (F) 180215 180215. *1502125* ... d'exploration. 5. État d'avancement des programmes de formation au titre des plans de travail.
20 juin 2016 - En application du Règlement relatif à la prospection et à l'exploration des nodules polymétalliques dans la Zone, les contrats pour l'exécution ...
19 janv. 2009 - Les présentes recommandations à l'usage des contractants sont publiées par la. Commission juridique et technique conformément à l'article ...
20 juil. 2007 - Le calendrier des séances de la Commission est dicté par le principe de rentabilité qui régit le fonctionnement de tous les organes de l'Autorité ...
16 févr. 2016 - ferromanganèse, la Japan Oil, Gas and Metals National Corporation offrira à cinq personnes la ... Elle est invitée à donner des directives plus.
11 mai 2009 ... de Nauru Ocean Resources Inc. et de Tonga. Offshore Mining ... Le 5 mai 2009, le Secrétariat a été informé par Nauru Ocean Resources Inc. et.
20 janv. 2014 - été étudiée lors de diverses campagnes de recherche menées en 1983 (Sonne (SO)-. 28), 1986 (SO-43) et 1987/88 (SO-52) dans le cadre ...
29 avr. 2003 - Headquarters, Reston, Virginie) et le Bureau du Service géologique des États-Unis,. (Menlo Park, Californie). Celles-ci sont regroupées dans ...
25 juil. 2018 - Liste principale (environnement). 1. María Emilia Bravo. Femme. Argentine. 2. Mohamad Abu Hassan. Homme. Malaisie. Liste complémentaire.
12 juil. 2013 - sur les ressources minérales océaniques, Tonga Offshore Mining Limited et l'Institut fédéral allemand des géosciences et des ressources ...
15 mars 2019 - Original : anglais. 19-03813 (F) 070319 070319. *1903813* ... du concept d'abus de position dominante. 15. Questions relatives à la mise en ...
9 juin 2015 - ... comme c'est le cas dans les conglomérats. (Glossary of Industrial Organisation Economics and Competition Law (Paris. Publishing, 1993), p.
12 juil. 2013 - Les présentes recommandations ont pour objet de fournir des orientations aux candidats pour les plans de travail relatifs à l'exploration, aux ...
16 janv. 2014 - Le présent rapport vise à informer les membres de la Commission juridique et technique de l'état d'avancement de la prospection et de l'état ...
13 août 2002 - forme d'un rapport annuel étant donné que le contrat .... soit prié de fournir un état en bonne et due forme, ..... Une présentation pro forma.
23 avr. 2008 - présentés, notamment sur des technologies qui avaient fait leurs preuves dans des eaux d'une profondeur de 5 200 mètres dans la fracture de ...
22 janv. 2013 - devraient être tenues de dispenser une formation au personnel de l'Autorité. (l'Entreprise) et aux États en développement dans des domaines ...
