COMMUNE DE MEZERIAT. Lleudit: Les Dalles. Propriété de la Société Coopérative. ' de Production d'HLM AIN HABITAT. LOTISSEMENT. Lotissement autorisé ...

Lieudit « Les Dalles ». Propriété de la ... du Code de l'Urbanisme. ' 2 — Les .... des lotissements, dans le respect du Règlement National d'Urbanisme (RNU).

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8 1255 - S = 925 n°. M et Mme CLERTANTYves. 8 232. 8 1252 - S = 892 (n°. B 1251 - S = 7,73 mº. B 1250 - S = 769 n". Loissement autorisé par arrête municipal.

COMMUNE DE MEZERIAT. \. Consorts MOREt- |. B 581. Lieudit : Les Dalles. Consorts MOREL. M et Mme CLERTANTYves. 8233. Propriété de la Société ...

COMMUNE DE MEZERIAT. Lieudit : Les Dalles. | N_. Orts MOREl- | –. B 581. | Consorts MOREL. | 25.25 • 8582. Propriété de la Société Coopérative ...

la age-femme ou autres personnes ayant assisté à l'accouchement. Le déclarant ... consécutifs au domicile de chacun des futurs époux et des parents sous.

à la tuberculose, au vice, au crime et à la folie. De nos jours l'épargne s'écoule en boissons perni . cieuses (vins forts, liqueurs, absinthe). Des hommes |.

Semaine du 12 au 16 mai 2014 ... YAOURT SUCRE / PETITS SUISSES NATURES BIO ... FROMAGE BLANC AROMATISE / PETITS SUISSES NATURES.

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19 oct. 2017 - L'objectif de cette action d'accompagnement et de prévention de l'illettrisme est d'apporter un soutien aux élèves de cours préparatoire (CP) ...

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8 mars 2015 - 2 Bulletins rentrés 927. 3 Bulletins à déduire : 3.1 blancs 9. 3.2 nuls 2. 4 Bulletins valables 916. 5 Participation 44.05%. 6 Ont voté : OUI 769.

La PSDC fait partie intégrante de la politique étrangère et de sécurité commune .... en cours dans d'autres domaines, tels que le renforcement du dispositif de ...

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démolition de la tour. Robespierre, Plaine. Commune, la Ville de La Courneuve et. Plaine Commune Habitat ont réalisé un appel à projets pour élaborer.

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