CONSEIL MUNICIPAL 19 octobre 2015 à 19H30 Salle du Conseil ORDRE DU JOUR Approbation du procès-verbal du 29 juin 2015 Approbation du procès-verbal du 20 juillet 2015 1. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Installation d’un nouveau conseiller municipal 2. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Election d’un nouvel Adjoint au Maire 3. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Modification du tableau indemnitaire des élus 4. FINANCES LOCALES / Adoption du budget supplémentaire 2015 et affectation des résultats 5. FINANCES LOCALES / Actualisation des tarifs communaux 6. FINANCES LOCALES / Avances des 4/12ème des subventions versées aux associations et au Centre Communal d'Action Sociale dans l’attente du vote du Budget primitif 2016 7. FINANCES LOCALES / Attribution de subventions aux associations dans le cadre du Projet Educatif Territorial 8. FINANCES LOCALES / Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école de Plein Air de Pantin pour l’année scolaire 2014/2015 9. INTERCOMMUNALITE / Approbation du périmètre du futur Etablissement Public Territorial (EPT) Est Ensemble 10. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Modification des délégations de pouvoir du Conseil municipal données au Maire en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales 11. DOMAINE ET PATRIMOINE / Approbation du projet d’Agenda d’accessibilité programmée 12. COMMANDE PUBLIQUE / Attribution du marché relatif à la fourniture de matériel pour les ateliers, la voirie et les espaces verts de la ville et du CCAS du Pré Saint-Gervais 13. FONCTION PUBLIQUE / Création d’une astreinte sécurité pour les agents de la police municipale 14. FONCTION PUBLIQUE / Mise à jour du régime indemnitaire pour les agents de la police municipale 15.
FONCTION PUBLIQUE / Mise à jour du tableau des effectifs
16. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Approbation de la convention de partenariat entre la ville du Pré Saint-Gervais et la Philharmonie de Paris dans le cadre du Projet DEMOS 17. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Convention de subventionnement départemental pour la Maison d’Assistantes Maternelles « Les bourgeons de printemps » 18. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis pour les projets été jeunesse 2015 Liste des décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
électronique tels que le réseau Internet, par vidéogrammes (DVD, Blu-Ray Disc, etc.). 3- La présente autorisation est consentie à Sonatel et ses Sociétés ...
30 mars 2015 - URBANISME / Prescription de l'élaboration d'un Règlement Local de Publicité – Unanimité. 9. URBANISME / Autorisation donnée au Maire ...
20 juil. 2015 - Le protocole d'accord entre la ville du Pré Saint-Gervais et. Monsieur Jean-Pierre Luc PASCAL, dit DANEL est approuvé. Extrait du compte- ...
9 mars 2015 - Le Conseil Municipal décide de la création d'une Police. Municipale au Pré Saint-Gervais. Extrait du compte-rendu. 1. FINANCES LOCALES ...
17 déc. 2015 - Le Conseil municipal désigne les représentants de la ville à la Métropole du ... Convention de mise à disposition des services urbanisme.
M. GAUTIER André, Mme OUVRY Annie, M. BAZIN Jean (de la question n°9 à la question n°55), M. BREBION .... 14 Boulevard du Maréchal Joffre. Attente avis.
Les délibérations sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés. En dehors du scrutin secret, le mode habituel est le vote à main levée. Le vote secret ...
12 oct. 2015 - Monsieur le Maire présente le projet de SDCI proposé par Monsieur le Préfet, et informe que les. Collectivités Publiques concernées doivent se ...
27 janv. 2014 - COMMANDE PUBLIQUE / Accord-cadre relatif à l'organisation de séjours pour les enfants et les adolescents de la ville du Pré. Saint-Gervais.
30 mars 2015 - URBANISME / Prescription de l'élaboration d'un Règlement. Local de Publicité. J-L. Decobert. 2015/25. URBANISME / Autorisation donnée au ...
10 oct. 2016 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Convention de mandat relative aux travaux d'enfouissement des réseaux aériens de la Villa du Pré. Jean- ...
8 févr. 2016 - le Maire de signer l'acte de vente d'un fonds de commerce sis. 59 rue André Joineau. J-A. Pecault. 2016/02. DOMAINE ET PATRIMOINE / Avis ...
