conseil municipal - Le Pré-Saint-Gervais - Le Pré Saint-Gervais
27 nov. 2017 - transactionnel relatif à la préemption d'un bien sis,. 59 avenue Faidherbe. J-L. Decobert. 2017/88. Urbanisme / Transfert de la procédure d' ...
Tableau de présentation des points inscrits à l’ordre du jour prévisionnel N° D'ORDRE
SUJET
RAPPORTEUR
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 09 octobre 2017
2017/80
2017/81
2017/82
Intercommunalité / Approbation de la convention de mise à disposition de services entre Est Ensemble et le Pré Saint-Gervais Intercommunalité / Approbation de la convention de prise en charge des dépenses et des recettes liées aux services communaux mis à disposition de l’Etablissement public territorial Est Ensemble Intercommunalité / Approbation de la convention de superposition d’affectations du domaine public, de financement et de gestion entre la commune du Pré Saint-Gervais et le Syndicat mixte Autolib’ et Vélib’
G. Cosme
G. Cosme
A. Angeli
2017/83
Finances locales / Attribution d’une subvention exceptionnelle de 10.000€ au CCAS dans le cadre de l’adhésion au CNAS.
J.M Merriaux
2017/84
Finances locales / Attribution de subventions aux associations intervenant dans le cadre du Projet Educatif de Territoire pour la réforme des rythmes scolaires
L. Baron
2017/85
Finances locales / Attribution d’une subvention à l’association LOUISE dans le cadre du fonds de réserve associatif
M. Legrand
2017/86
Commande publique / Attribution du marché public global de performance relatif à la réalisation d’un nouvel équipement scolaire
G. Cosme
2017/87
Urbanisme / Approbation d’un protocole d’accord transactionnel relatif à la préemption d’un bien sis, 59 avenue Faidherbe
J-L. Decobert
2017/88
Urbanisme / Transfert de la procédure d’élaboration du Règlement local de publicité à l’EPT Est Ensemble
J-L. Decobert
2017/89
Institutions et vie politique / Convention partenariale pour l’accompagnement de la Maison des Assistant(e)s Maternel(le)s « Les Etoiles Filantes »
M. Doine
2017/90
Institutions et vie politique / Rapport d’activités 2016 du SIFFUREP
19 oct. 2015 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Election d'un nouvel. Adjoint au Maire ... Général des Collectivités Territoriales. M. le Maire. 2015/67.
27 janv. 2014 - COMMANDE PUBLIQUE / Accord-cadre relatif à l'organisation de séjours pour les enfants et les adolescents de la ville du Pré. Saint-Gervais.
30 mars 2015 - URBANISME / Prescription de l'élaboration d'un Règlement. Local de Publicité. J-L. Decobert. 2015/25. URBANISME / Autorisation donnée au ...
10 oct. 2016 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Convention de mandat relative aux travaux d'enfouissement des réseaux aériens de la Villa du Pré. Jean- ...
8 févr. 2016 - le Maire de signer l'acte de vente d'un fonds de commerce sis. 59 rue André Joineau. J-A. Pecault. 2016/02. DOMAINE ET PATRIMOINE / Avis ...
17 déc. 2018 - la ville du Pré Saint-Gervais et l'Etablissement Public. Territorial Est Ensemble. A. Angeli. 2018/85. DOMAINE ET PATRIMOINE / Cession d'un ...
30 mars 2014 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Fixation du nombre d'Adjoints au Maire et de Conseillers municipaux délégués, élection des Adjoints au ...
18 mai 2015 - avec la société NEXIMMO 38 pour les terrains sis rue Carnot. J-L. Decobert. 2015/34. URBANISME / Autorisation donnée au Maire de déposer ...
25 juin 2018 - IMMOBILIÈRE 3F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de l'acquisition en. VEFA du 30, rue Gabriel Péri au Pré ...
13 mars 2017 - Tableau de présentation des points inscrits à l'ordre du jour. CONSEIL ... DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / Nouvelles modalités de gestion ...
