conseil municipal

18 mai 2015 - avec la société NEXIMMO 38 pour les terrains sis rue Carnot. J-L. Decobert. 2015/34. URBANISME / Autorisation donnée au Maire de déposer ...
87KB taille 1 téléchargements 331 vues
CONSEIL MUNICIPAL 18 MAI 2015 Tableau de présentation des points inscrits à l’ordre du jour

N° D'ORDRE

SUJET

Rapporteur

2015/30

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Implantation d’une stèle commémorative à proximité du 9, rue Henri Martin

M. Legrand

2015/31

FINANCES LOCALES / Actualisation des tarifs communaux

2015/32

FINANCES LOCALES / Programmation du Contrat de Ville pour l’année 2015

2015/33

URBANISME / Signature d’un avenant n°2 à l’acte de vente J-L. Decobert avec la société NEXIMMO 38 pour les terrains sis rue Carnot

2015/34

URBANISME / Autorisation donnée au Maire de déposer une déclaration préalable de travaux pour la création d’un auvent de J-L. Decobert protection à l’entrée de la cantine du groupe scolaire Jaurès Brossolette

2015/35

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales pour le M. El Metalssi Lieu d’Accueil Enfants-Parents (LAEP) de Jules Jacquemin

2015/36

FINANCES LOCALES / Création d’une bourse aux projets pour les jeunes gervaisiens âgés de 11 à 25 ans

S. Commun

2015/37

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Tirage au sort de la liste préparatoire des jurés d’assises pour l’année 2016

S. Sadaoui

M. Ott A. Angeli