8 févr. 2016 - le Maire de signer l'acte de vente d'un fonds de commerce sis. 59 rue André Joineau. J-A. Pecault. 2016/02. DOMAINE ET PATRIMOINE / Avis ...
Tableau de présentation des points inscrits à l’ordre du jour N° D'ORDRE
SUJET
RAPPORTEUR
Approbation du procès-verbal du 17 décembre 2015
2016/01
DOMAINE ET PATRIMOINE / Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’acte de vente d’un fonds de commerce sis 59 rue André Joineau
J-A. Pecault
2016/02
DOMAINE ET PATRIMOINE / Avis du Conseil municipal sur le Programme Local de l'Habitat (PLH)
J-L. Decobert
2016/03
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Convention d’objectifs et de financement « Publics et territoires » relative à l’accueil des enfants en situation de handicap entre la CAF de la SeineSaint-Denis et la ville
C. Atzori
2016/04
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Convention d'aide financière exceptionnelle à l’informatisation du Relais d'Assistantes Maternelles
M. Doine
2016/05
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Convention relative au fonctionnement du système d’enregistrement de la demande de logement social entre l’Etat et la ville du Pré Saint-Gervais
J. Renault
2016/06
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Création du conseil participatif des Gervaisiens
H. Koné
2016/07
COMMANDE PUBLIQUE / Liste des marchés publics conclus en 2015
J-M. Merriaux
2016/08
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Présentation du rapport d'activité du SIGEIF pour l'année 2014
S. Sadaoui
2016/09
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Présentation du rapport d'activité du SIFUREP pour l'année 2014
S. Sadaoui
Liste des décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
27 janv. 2014 - COMMANDE PUBLIQUE / Accord-cadre relatif à l'organisation de séjours pour les enfants et les adolescents de la ville du Pré. Saint-Gervais.
30 mars 2015 - URBANISME / Prescription de l'élaboration d'un Règlement. Local de Publicité. J-L. Decobert. 2015/25. URBANISME / Autorisation donnée au ...
10 oct. 2016 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Convention de mandat relative aux travaux d'enfouissement des réseaux aériens de la Villa du Pré. Jean- ...
17 déc. 2018 - la ville du Pré Saint-Gervais et l'Etablissement Public. Territorial Est Ensemble. A. Angeli. 2018/85. DOMAINE ET PATRIMOINE / Cession d'un ...
30 mars 2014 - INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / Fixation du nombre d'Adjoints au Maire et de Conseillers municipaux délégués, élection des Adjoints au ...
18 mai 2015 - avec la société NEXIMMO 38 pour les terrains sis rue Carnot. J-L. Decobert. 2015/34. URBANISME / Autorisation donnée au Maire de déposer ...
25 juin 2018 - IMMOBILIÈRE 3F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de l'acquisition en. VEFA du 30, rue Gabriel Péri au Pré ...
13 mars 2017 - Tableau de présentation des points inscrits à l'ordre du jour. CONSEIL ... DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / Nouvelles modalités de gestion ...
25 mars 2019 - 2019/16. FINANCES LOCALES / Approbation du Budget. Primitif 2019 et fixation de l'enveloppe 2019 pour la prime d'implication et d'assiduité.
9 mars 2015 - l'avenue du Belvédère. M. Ott. 2015/12. FINANCES LOCALES / Instauration d'un tarif pour les emplacements du vide grenier du Pré Saint- ...
11 juil. 2016 - L. Baron. 2016/56. COMMANDE PUBLIQUE / Avenant au marché relatif à l'élaboration de repas en liaison froide pour la restauration scolaire ...
