Conseil

27 avril 2007. Français. Original : anglais. 07-32182 (F) 080507 110507. *0732182*. Treizième session. Kingston (Jamaïque). 9-20 juillet 2007. Ordre du jour ...
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Conseil

ISBA/13/C/L.1 Distr. limitée 27 avril 2007 Français Original : anglais

Treizième session Kingston (Jamaïque) 9-20 juillet 2007

Ordre du jour provisoire de la treizième session du Conseil 1.

Ouverture de la session.

2.

Adoption de l’ordre du jour.

3.

Élection du Président.

4.

Élection des Vice-Présidents.

5.

Rapport du Secrétaire général concernant les pouvoirs des membres du Conseil.

6.

Poursuite de l’examen du règlement relatif à la prospection et à l’exploitation des sulfures polymétalliques dans la Zone*.

7.

Examen des projets de règlement relatifs à la prospection et à l’exploitation des croûtes cobaltifères dans la Zone**.

8.

Rapport de la Commission juridique et technique.

9.

Questions liées à la taille et à la composition futures de la Commission juridique et technique, et à la procédure applicable aux élections futures.

10.

Date de la prochaine session du Conseil.

11.

Questions diverses.

* Suite de la douzième session. ** Après examen par la Commission juridique et technique.

07-32182 (F)

*0732182*

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