Conseil

26 mai 2008 - Quatorzième session. Kingston (Jamaïque). 26 mai-6 juin 2008. Ordre du jour du Conseil. 1. Ouverture de la session. 2. Adoption de l'ordre du ...
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ISBA/14/C/1

Autorité internationale des fonds marins

Conseil

Distr. générale 26 mai 2008 Français Original : anglais

Quatorzième session Kingston (Jamaïque) 26 mai-6 juin 2008

Ordre du jour du Conseil 1.

Ouverture de la session.

2.

Adoption de l’ordre du jour.

3.

Élection du Président.

4.

Élection des Vice-Présidents.

5.

Rapport du Secrétaire général concernant les pouvoirs des membres du Conseil.

6.

Élection destinée à pourvoir un poste devenu vacant à la Commission juridique et technique conformément aux dispositions du paragraphe 7 de l’article 163 (partie XI, sect. 4 C) de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer.

7.

Poursuite de l’examen, en vue de leur adoption, des règlements relatifs à la prospection et à l’exploration des sulfures polymétalliques dans la Zone (ISBA/13/C/WP.1).

8.

Examen des règlements relatifs à la prospection et à l’exploration des encroûtements cobaltifères de ferromanganèse dans la Zone1.

9.

Examen de la recommandation de la Commission juridique et technique sur l’approbation d’un plan de travail relatif à l’exploration.

10.

Rapport de la Commission juridique et technique.

11.

Examen du budget de l’Autorité2.

12.

Examen du barème des contributions au budget de l’Autorité2.

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08-35301 (F)

Suite à l’examen par la Commission juridique et technique. Suite à l’examen par la Commission des finances.

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*0835301*

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ISBA/14/C/1

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13.

Proposition à l’Assemblée d’une liste de candidats à l’élection au poste de Secrétaire général conformément aux dispositions de l’alinéa b) du paragraphe 2 de l’article 162 de la Convention.

14.

Date de la prochaine réunion du Conseil.

15.

Questions diverses.

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