RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE MARDI 24 JANVIER 2017 A 19H00 à la Communauté d’agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart 9 allée de la Citoyenneté à LIEUSAINT Salle du conseil communautaire
ORDRE DU JOUR
1. 2. 3.
Procès-verbaux des Conseils communautaires des 22 novembre et 13 décembre 2016 Procès-verbal du Bureau communautaire du 13 décembre 2016 Communication des décisions prises par le Président et le Vice-président en charge de la commande publique par délégation du conseil 4. Syndicat intercommunal d’aménagement, de rivières et de cycle de l’eau – élection des représentants 5. Signature de la convention constitutive du Groupement d’Intérêt Public « Porte Sud du Grand Paris » – adhésion – désignation des représentants 6. Augmentation de capital de la SEM Essonne Aménagement 7. Rapport annuel 2016 sur la situation de l’Agglomération Grand Paris Sud en matière de développement durable 8. Ferme de Varâtre – convention de souscription avec la Fondation du Patrimoine au bénéfice de la restauration du Colombier 9. Primes de la 18ème édition du Marathon de Sénart 10. Montants des droits d’inscription à la 6ème édition de la Sénartaise
28 févr. 2017 - Adhésion de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart à l'éco-organisme Ecofolio. 15. PRU Pyramides secteur ...
12 févr. 2019 - 3 - Décisions du Président, de son suppléant et du Vice-président en charge de la commande publique - Attributions exercées par délégation ...
28 juin 2016 - Approbation du pacte de gouvernance de Grand Paris Sud. 8. ... Comptes de gestion 2015 â Budget principal et budgets annexes des Ex-EPCI.
17 mai 2017 - Association Les Neufs de Transilie – Adhésion et désignation d'un représentant. 17. DSP pour la conception, la construction, l'exploitation d'un ...
Il y a 2 jours - 1. Installation d'un conseiller communautaire. 2. Procès-verbal du Conseil communautaire du 26 septembre 2017. 3. Communication des ...
23 mai 2017 - Association Réseaux de formation réciproque d'échanges de ... de subvention pour la réalisation des Antennes Emploi de Grigny, au titre de.
2 oct. 2018 - Budget Principal - Exercice 2018 - Admission en non-valeur ... la SEM Genopole par le Département de l'Essonne au profit de Grand Paris Sud ...