31 janv. 2018 - départementale à la taxe de séjour. 10 Convention cadre de biodiversité urbaine pour la préservation et la valorisation du Cirque naturel de l'Essonne à conclure avec le. Département de l'Essonne, les communes de Lisses, Villabé et Corbeil-Essonnes, le SIARCE et le CAUE – Demandes de subventions.
RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE MARDI 6 FEVRIER A 20H30 à la Communauté d’agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart 9 allée de la Citoyenneté à LIEUSAINT Salle du conseil communautaire
ORDRE DU JOUR 1
Installation d'un conseiller communautaire
2
Procès-verbal du Conseil communautaire du 19 décembre 2017
3
Communication des travaux du Bureau communautaire du 12 décembre 2017
4
Décisions du Président et du Vice-président en charge de la commande publique - Attributions exercées par délégation du Conseil communautaire
5
UFR des Sciences de l'Homme et de la Société - Désignation de représentants
6
Association des Maires Ville et Banlieue de France - Adhésion de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-EssonneSénart
7
Rapport annuel 2017 sur la situation de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud en matière de développement durable
8
Rapport d’Orientation Budgétaire
9
Conventions fixant les modalités de reversement par la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud de la taxe additionnelle départementale à la taxe de séjour
10 Convention cadre de biodiversité urbaine pour la préservation et la valorisation du Cirque naturel de l’Essonne à conclure avec le Département de l’Essonne, les communes de Lisses, Villabé et Corbeil-Essonnes, le SIARCE et le CAUE – Demandes de subventions 11 Application à titre expérimental de la déclaration, de l'autorisation préalable de mise en location et de l'autorisation préalable de division de biens 12 Offre de stationnement destinée aux étudiants dans le cadre de la délégation de service public des Parcs de stationnement - Avenant n°5 à conclure avec la société INDIGO INFRA CGST 13 Contrat de délégation du Service Public de l'eau potable de la commune de Grigny - Avenant n°4 à conclure avec la société SUEZ EAU France SAS 14 Lancement du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) de Grand Paris Sud - Modalités d'élaboration et de concertation préalable 15 Station d'épuration d'Évry - Part de la Communauté d'agglomération pour le déversement et le traitement de matières de vidange année 2018 16 Station d'épuration d'Évry - Part de la Communauté d'agglomération pour le déversement et le traitement de produits de curage année 2018 17 Station d'épuration d'Évry - Part de la Communauté d'agglomération pour le déversement de produits sucrés - année 2018 18 Syndicat Intercommunal d’Aménagement, de Rivières et de Cycle de l’Eau - Désignation de 2 représentants
28 févr. 2017 - Adhésion de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart à l'éco-organisme Ecofolio. 15. PRU Pyramides secteur ...
12 févr. 2019 - 3 - Décisions du Président, de son suppléant et du Vice-président en charge de la commande publique - Attributions exercées par délégation ...
28 juin 2016 - Approbation du pacte de gouvernance de Grand Paris Sud. 8. ... Comptes de gestion 2015 â Budget principal et budgets annexes des Ex-EPCI.
17 mai 2017 - Association Les Neufs de Transilie – Adhésion et désignation d'un représentant. 17. DSP pour la conception, la construction, l'exploitation d'un ...
Il y a 2 jours - 1. Installation d'un conseiller communautaire. 2. Procès-verbal du Conseil communautaire du 26 septembre 2017. 3. Communication des ...
23 mai 2017 - Association Réseaux de formation réciproque d'échanges de ... de subvention pour la réalisation des Antennes Emploi de Grigny, au titre de.
2 oct. 2018 - Budget Principal - Exercice 2018 - Admission en non-valeur ... la SEM Genopole par le Département de l'Essonne au profit de Grand Paris Sud ...
