Courcouronnes, le 7 septembre 2016

RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE MARDI 13 SEPTEMBRE 2016 A 19H00 à la Communauté d’agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart 9 allée de la Citoyenneté à LIEUSAINT Salle du conseil communautaire

ORDRE DU JOUR

1.

Procès-verbaux des Conseils communautaires des 14 et 28 juin 2016

2.

Communication des travaux du Bureau communautaire du 28 juin 2016

3.

Communication des décisions prises par le Président et le Vice-Président en charge de la commande publique par délégation du conseil

4.

Motion relative au projet de modification des trajectoires aériennes depuis Orly

5.

Chauffage urbain – renouvellement de la délégation de service public – choix du nouveau délégataire

6.

Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l'investissement public local créée par l’article 159 de la loi de finances pour 2016

7.

Territoire à énergie positive pour la croissance verte 7.1. Approbation de la convention particulière d’appui financier pour le territoire de Sénart 77 7.2. Approbation de l’avenant n°1 à la convention particulière d’appui financier pour le territoire Centre-Essonne 7.3. Approbation de l’avenant n°2 à la convention particulière d’appui financier pour le territoire Centre-Essonne

8.

Contrat de cohésion sociale et urbaine avec le Conseil départemental de l’Essonne - validation de la programmation et demande de subvention

9.

Délégation d’une mission d’organisme intermédiaire au titre de l’investissement territorial intégré (ITI) - modification de la convention conclue avec le Conseil régional

10. Aménagement du giratoire Exona situé à Corbeil-Essonnes – convention d’offre de concours avec Monsieur Serge Dassault 11. Association Essonne Développement – adhésion et désignation des représentants 12. Commission Intercommunale pour l’Accessibilité (CIA) – modification sur la composition

Le Président, Francis CHOUAT