RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE MARDI 22 MAI 2018 A 19H00 à la Communauté d’agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart 9 allée de la Citoyenneté à LIEUSAINT Salle du conseil communautaire
ORDRE DU JOUR
1.
Procès-verbal du Conseil communautaire du 27 mars 2018
2.
Communication des travaux du Bureau communautaire du 20 mars 2018
3.
Décisions du Président et du Vice-président en charge de la commande publique - Attributions exercées par délégation du Conseil communautaire
4.
Rapport d'activité du Conseil de développement - année 2017
5.
SIAVY - Désignation des délégués de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud
6.
SIREDOM - Désignation d'un second délégué suppléant
7.
Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) - Remplacement de membres suite à démission
8.
Association Foncière Urbaine Libre (AFUL) des Passages - Remplacement d'un représentant
9.
Modification de la composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Modification du nombre de représentants des associations locales
10.
Loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - Contractualisation avec l'État - Approbation du contrat entre l'État et la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart au titre des années 2018 à 2020
11.
Attribution et versement de subventions aux associations et partenaires pour l'année 2018
12.
Réhabilitation de la salle de spectacle Les Arènes de l'Agora - Demande de subvention auprès du Conseil Régional d’Ile-de-France
13.
Revalorisation des astreintes techniques de la Régie de l'Eau
14.
Prise en charge partielle des frais de transport correspondant aux déplacements effectués par les agents de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart entre leurs résidences habituelles et leurs lieux de travail
15.
Attribution de prestations d’action sociale pour les agents de Grand Paris Sud
16.
Protection sociale complémentaire - Prévoyance - Dispositif applicable de juin à décembre 2018 - Participation de l'employeur
17.
Protection sociale complémentaire - Prévoyance - Adhésion au dispositif du CIG 2019-2022- Participation de l'employeur
18.
Signature du Contrat Local de Santé Évry-Courcouronnes 2018-2022
19.
Adhésion à l'Association des Responsables de Copropriété (ARC)
20.
Protocole de préfiguration du quartier des Tarterêts à Corbeil-Essonnes - Convention relative aux modalités de financement de la mission de maîtrise d'œuvre urbaine du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain
21.
Projet Évry Vita Vitae, site André Thoison - Signature d’une convention de partenariat avec la ville d’Évry et Linkcity - Dépôt et mise en œuvre d’un permis d’aménager
22.
Avenant d'adhésion de la commune de Morsang-sur-Seine au service commun d'instruction des autorisations du droit des sols (ADS)
28 févr. 2017 - Adhésion de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart à l'éco-organisme Ecofolio. 15. PRU Pyramides secteur ...
12 févr. 2019 - 3 - Décisions du Président, de son suppléant et du Vice-président en charge de la commande publique - Attributions exercées par délégation ...
28 juin 2016 - Approbation du pacte de gouvernance de Grand Paris Sud. 8. ... Comptes de gestion 2015 â Budget principal et budgets annexes des Ex-EPCI.
17 mai 2017 - Association Les Neufs de Transilie – Adhésion et désignation d'un représentant. 17. DSP pour la conception, la construction, l'exploitation d'un ...
Il y a 2 jours - 1. Installation d'un conseiller communautaire. 2. Procès-verbal du Conseil communautaire du 26 septembre 2017. 3. Communication des ...
23 mai 2017 - Association Réseaux de formation réciproque d'échanges de ... de subvention pour la réalisation des Antennes Emploi de Grigny, au titre de.
2 oct. 2018 - Budget Principal - Exercice 2018 - Admission en non-valeur ... la SEM Genopole par le Département de l'Essonne au profit de Grand Paris Sud ...
