Évry-Courcouronnes, le 22 mai 2019

RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE MARDI 28 MAI 2019 A 20H30 à la Communauté d’agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart 9 allée de la Citoyenneté à LIEUSAINT Salle du conseil communautaire

ORDRE DU JOUR

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Procès-verbal du conseil communautaire du 2 avril 2019 Décisions du Président et du Vice-président en charge de la commande publique - Attributions exercées par délégation du conseil communautaire Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de l'Essonne (CAUE91) - Adhésion et désignation d'un représentant Modification de la délégation du conseil communautaire au bureau communautaire, au Président et au Vice-président en charge de la commande publique Budget principal - Exercice 2018 - Approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation du résultat Budget annexe "Assainissement et SPANC" - Exercice 2018 - Approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation du résultat Budget annexe "Eau DSP" - Exercice 2018 - Approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation du résultat Budget annexe "Régie de l'eau" - Exercice 2018 - Approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation du résultat Budget annexe "Régie le Plan" - Exercice 2018 - Approbation du compte de gestion et du compte administratif Budget annexe "Aménagement Bois Sauvage" - Exercice 2018 - Approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation du résultat Budget annexe "Aménagement Pyramides" - Exercice 2018 - Approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation du résultat Budget annexe "Aménagement secteur hippodrome " - Exercice 2018 - Approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation du résultat Budget annexe "Pépinières - ICAM" - Exercice 2018 - Approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation du résultat Budget annexe "Parkings" - Exercice 2018 - Approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation du résultat Budget annexe "Chauffage urbain" - Exercice 2018 - Approbation du compte de gestion, du compte administratif et affectation du résultat Budget annexe "Assainissement et SPANC" - Clôture des autorisations de programme soldées Contrat de Cohésion Sociale et Urbaine- Territoire de Grigny - Transfert d'enveloppe de la ville de Grigny Service commun de reprographie - Renouvellement de la convention à conclure avec la commune d'Évry-Courcouronnes Compétence Déchets - Procès-verbal de mise à disposition d'un terrain par la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud au SIREDOM NPRU Tarterêts - Transfert d'une part de l'enveloppe régionale au titre de la CRDU à la SCI Émile Zola Gestion de l'aire d'accueil pour les gens du voyage sise à Saint-Pierre-du-Perray - Procès-Verbal modifié à conclure avec le SIVOM du canton de Saint-Germain-lès-Corbeil Délégation de service public des parcs de stationnement - Avenant n°6 à conclure avec INDIGO INFRA CGST Réaménagement de la médiathèque Raymond Queneau dans la grande halle Freyssinet / quartier des Docks à Ris-Orangis- Approbation de l'avantprojet définitif et confirmation de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demandes de subventions auprès de l'État et de la Région Ile-de-France Rénovation et extension du conservatoire Charles Gounod à Bondoufle - Approbation du programme de travaux, de l'enveloppe financière prévisionnelle et création de l'autorisation de programme - Autorisations administratives SIREDOM - Charte de partenariat financier Délégation de service public pour la conception, la construction, l'exploitation d'un réseau de communications électroniques à très haut débit sur le territoire de Seine-Essonne - Avenant n°6 Coopération Internationale des Collectivités Territoriales dans le domaine de l'alimentation en eau, de l'assainissement et de la collecte et traitement des ordures ménagères Cinéma ARCEL à Corbeil-Essonnes - Nouvelle tarification pour la billetterie cinéma Cinessonne Cinéma ARCEL à Corbeil-Essonnes - Création du tarif du festival du Cinéma "Télérama" Théâtre de Corbeil-Essonnes - Modification de la grille tarifaire Réseau des conservatoires 91 - Modification de la grille tarifaire Réseau des conservatoires 77 - Modification de la grille tarifaire Réseau 77 des Musiciens Intervenants de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud - Création d'un tarif parcours 2019 Association PRISALT - Adhésion de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud

Michel BISSON Président