Courcouronnes, le 16 novembre 2016

RÉUNION DU BUREAU COMMUNAUTAIRE MARDI 22 NOVEMBRE 2016 A 18H00 à la Communauté d’agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart 9 allée de la Citoyenneté à LIEUSAINT Salle du conseil communautaire ORDRE DU JOUR 1. Procès-verbal du Bureau communautaire du 18 octobre 2016 2. 3. 4. 5. 6. 7.

Association ADSEA 77 - avenant à la convention d’objectifs 2016 Association Oui Je Me Lance – attribution d’une subvention et approbation de la convention d’objectifs Medef Essonne – approbation de la convention de partenariat pour la cérémonie des 91 d’or Reversement de droits d’inscription de la Sénartaise 2016 au Comité seine-et-marnais de la Ligue Contre le Cancer Attribution d’une subvention – championnats de France des polices municipales de cross country à Evry Relations Internationales et Européennes – Groupe de recherche et d’échanges technologiques (GRET) – attribution d’une subvention 8. Relations Internationales et Européennes – Commune V de Bamako – attribution d’une subvention et approbation de la convention d’objectifs 9. Relations Internationales et Européennes – Association des Maires des communes mauritaniennes jumelées avec les Maires des communes françaises du SAN de Sénart (AMCMJCFSS) – attribution d’une subvention et approbation de la convention d’objectifs 10. Lycée Professionnel Pierre Mendès France – attribution d’une subvention dans le cadre du contrat de ville Centre Essonne 11. Attribution de subventions dans le cadre du fonds micro-projets pour les initiatives locales des habitants des quartiers de la politique de la ville Centre Essonne 2014-2020 11.1 Association pour la promotion d’activités périscolaires 11.2 Association RERS 11.3 Association Crée ton avenir 11.4 Association Larue et Compagnie 11.5 Association Citoyens Agités 11.6 Association UFOLEP 11.7 Association Eveil Création 11.8 Association France Acouphènes 11.9 Association Génération 2 11.10 Association Génération Femmes 11.11 Association Génération Femmes Rissoises 11.12 Association Lions-Nous sur Fond de Citoyenneté 11.13 Association Les Passeurs d’Ondes 11.14 Association des Champs 11.15 Association La Ligue de l’Enseignement de l’Essonne 11.16 Association Olimidon 12. ZAC Centre Urbain et ZAC des Aunettes à Evry – approbation des avenants n°3 aux traités, de concession d’aménagement conclus avec Grand Paris Aménagement 12.1 ZAC du Centre Urbain 12.2 ZAC des Aunettes 13. ZAC des Portes de Bondoufle à Bondoufle – demande de subvention à l’Agence des Espaces verts de la Région Ile-de-France pour l’aménagement des espaces publics du quartier du Grand Parc 14. Concessions d’aménagement – comptes-rendus annuels pour 2015 et bilans prévisionnels pour 2016 pour : 14.1 la ZAC des Portes de Bondoufle à Bondoufle 14.2 la ZAC Centre Urbain à Evry 14.3 la ZAC des Aunettes à Evry 14.4 la ZAC Val de Ris à Ris-Orangis 14.5 la ZAC Bois Briard à Courcouronnes 14.6 la ZAC des Folies à Lisses

15. Demande de subvention à la Région Île de France et à l'ANAH pour le suivi opérationnel du plan de sauvegarde de la copropriété de Grigny 2 16. Garantie de l’emprunt à caractère social contracté par Résidence urbaine de France pour l’acquisition en VEFA de 40 logements 13 rue Fréderic Sarazin à Réau 17. Garantie de l’emprunt à caractère social contracté par la Maison du Cil pour le réaménagement du contrat de prêt relatif à la construction d’une résidence pour étudiants rue des Brandons à Combs-la-Ville 18. Garantie de l’emprunt à caractère social contracté par Résidence urbaine de France pour l’acquisition en VEFA de 30 logements ZAC de la Pyramide à Lieusaint 19. Garantie de l’emprunt à caractère social contracté par Essonne Habitat pour l’acquisition en VEFA de 61 logements ILOT KZ (Coquibus) à Evry 20. Garantie de l’emprunt à caractère social contracté par Essonne Habitat pour l’acquisition en VEFA de 81 logements Ilot à boulevard de Lattre de Tassigny à Evry 21. Garantie de l’emprunt à caractère social contracté par Gambetta locatif pour le rachat de 47 logements Quartier des Maillettes à Moissy-Cramayel 22. Garantie de l’emprunt à caractère social contracté par Gambetta locatif pour le rachat de 64 logements Quartier ZAC du Moulin à Vent à Lieusaint 23. Garantie de l’emprunt à caractère social contracté par les Foyers de Seine et Marne pour la construction de 37 logements 22 rue René Cassin à Lieusaint 24. Garantie de l’emprunt à caractère social contracté par Résidence urbaine de France pour l’acquisition en VEFA de 69 logements 113 rue Pasteur à Vert-Saint-Denis 25. Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des affaires culturelles (DRAC) au titre de l’éducation artistique et culturelle 26. Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des affaires culturelles (DRAC) au titre de l’enseignement spécialisé 27. Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des affaires culturelles d’Ile de France (DRAC) – résidence de création au sein de la classe préparatoire aux concours des écoles supérieures d’art 28. Demande de subvention auprès de la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale dans le cadre du parcours d’éducation artistique et culturel pour l’année scolaire 2016-2017 29. Demande de subvention au titre de l’année 2016 auprès du FSE pour les antennes emploi de Grigny 30. Salon de l’Immobilier d’Entreprise (SIMI) 2016 – Conventions à conclure avec GSA Immobilier et Seine et Marne Développement 30.1 Convention avec la société GSA (professionnel de l’immobilier d’entreprise) 30.2 Convention avec l’agence de développement économique Seine et Marne Développement 31. Attribution d’un fonds de concours à la ville de Cesson 32. Attribution d’un fonds de concours à la ville de Lieusaint 33. Attribution d’un fonds de concours à la ville de Moissy-Cramayel 34. Délégation de service public de gestion des Parcs de Stationnement – rapport d’activité 2015 35. Demande à la Région Ile de France de l’aide d’urgence à destination des communes franciliennes et de leurs groupements suite aux inondations de juin 2016 36. Théâtre de Sénart - protocole transactionnel avec l’atelier d’architecture Chaix et Morel et Associés, mandataire du groupement de maîtrise d’œuvre 37. Projet de restructuration viaire dans le secteur « Bois Briard ex-RN446 » à Courcouronnes – déclaration de projet suite à enquête publique 38. Réhabilitation des réseaux d’assainissement eaux usées et eaux pluviales – Place Jacques Brel et rue Albert Rémy à Ris-Orangis – lot 1 –protocole transactionnel avec le groupement SOGEA IDF Hydraulique / SEIRS TP 39. Travaux de renforcement du réseau d’eaux pluviales par micro tunnelier - Place Jacques Brel et rue Albert Rémy à Ris-Orangis lot 2 –protocole transactionnel avec le groupement VALENTIN Environnement et Travaux Publics / EIFFAGE travaux Publics Réseaux 40. Avis sur la modification des statuts du SIREDOM 41. Avis sur l’adhésion au SIREDOM de la Communauté d’agglomération Cœur d’Essonne Agglomération 42. Avis sur l’adhésion au SIREDOM de la Communauté d’agglomération de l’Etampois Sud Essonne pour la commune d’Etampes 43. Avis sur l’adhésion au SIVOM du Territoire Grand Paris Sud Est Avenir au titre de la compétence ordures ménagères pour les communes de Mandres-les-Roses, Marolles-en-Brie, Périgny-sur-Yerres, Santeny et Villecresnes 44. Avis sur l’adhésion au SIVOM de la Communauté de communes de l’Orée de la Brie au titre de la compétence ordures ménagères pour les communes de Servon et Varennes-Jarcy 45. Relations Internationales – accueil d’une mission du Président de la Chambre des Métiers de la Commune V de Bamako – prise en charge des frais de séjour

Le Président, Francis CHOUAT