9 août 2005. Français. Original: anglais. 05-45629 (F) 100805 100805. *0545629*. Onzième session. Kingston (Jamaïque). 15-26 août 2005. Ordre du jour de la ...
ISBA/11/LTC/3 Distr. générale 9 août 2005 Français Original: anglais
Onzième session Kingston (Jamaïque) 15-26 août 2005
Ordre du jour de la Commission juridique et technique
05-45629 (F)
*0545629*
1.
Ouverture de la session.
2.
Adoption de l’ordre du jour.
3.
Élection du Président et du Vice-Président.
4.
Examen des rapports annuels des contractants présentés en application du Règlement relatif à la prospection et à l’exploration des nodules polymétalliques dans la Zone.
5.
Note explicative concernant le projet de règlement relatif à la prospection et à l’exploration des sulfures polymétalliques et des agrégats ferromanganésifères riches en cobalt dans la Zone.
6.
Examen d’une demande d’approbation d’un plan de travail et recommandation au Conseil (si, comme prévu, une demande est présentée avant la onzième session).
7.
Information et recommandations de l’atelier sur les sulfures polymétalliques et les agrégats riches en cobalt – leur environnement et les points à prendre en considération pour l’établissement de données de base sur l’environnement, et le programme de suivi connexe aux fins de l’exploration.
8.
Bilan des progrès enregistrés quant au modèle géologique pour la zone de Clarion-Clipperton et au projet Kaplan sur l’étude de la biodiversité dans ladite Zone.
22 févr. 2017 - 17-02852 (F) 220217 220217. *1702852* ... Examen d'une demande de prorogation d'un plan de travail approuvé relatif à l'exploration. 7.
1 mars 2011 - l'exploration doit délimiter la zone qu'elle vise en en indiquant la liste des coordonnées géographiques et en joignant une carte de la zone ...
17 févr. 2015 - 15-02125 (F) 180215 180215. *1502125* ... d'exploration. 5. État d'avancement des programmes de formation au titre des plans de travail.
20 juin 2016 - En application du Règlement relatif à la prospection et à l'exploration des nodules polymétalliques dans la Zone, les contrats pour l'exécution ...
19 janv. 2009 - Les présentes recommandations à l'usage des contractants sont publiées par la. Commission juridique et technique conformément à l'article ...
20 juil. 2007 - Le calendrier des séances de la Commission est dicté par le principe de rentabilité qui régit le fonctionnement de tous les organes de l'Autorité ...
16 févr. 2016 - ferromanganèse, la Japan Oil, Gas and Metals National Corporation offrira à cinq personnes la ... Elle est invitée à donner des directives plus.
11 mai 2009 ... de Nauru Ocean Resources Inc. et de Tonga. Offshore Mining ... Le 5 mai 2009, le Secrétariat a été informé par Nauru Ocean Resources Inc. et.
20 janv. 2014 - été étudiée lors de diverses campagnes de recherche menées en 1983 (Sonne (SO)-. 28), 1986 (SO-43) et 1987/88 (SO-52) dans le cadre ...
29 avr. 2003 - Headquarters, Reston, Virginie) et le Bureau du Service géologique des États-Unis,. (Menlo Park, Californie). Celles-ci sont regroupées dans ...
25 juil. 2018 - Liste principale (environnement). 1. María Emilia Bravo. Femme. Argentine. 2. Mohamad Abu Hassan. Homme. Malaisie. Liste complémentaire.
12 juil. 2013 - sur les ressources minérales océaniques, Tonga Offshore Mining Limited et l'Institut fédéral allemand des géosciences et des ressources ...
15 mars 2019 - Original : anglais. 19-03813 (F) 070319 070319. *1903813* ... du concept d'abus de position dominante. 15. Questions relatives à la mise en ...
9 juin 2015 - ... comme c'est le cas dans les conglomérats. (Glossary of Industrial Organisation Economics and Competition Law (Paris. Publishing, 1993), p.
12 juil. 2013 - Les présentes recommandations ont pour objet de fournir des orientations aux candidats pour les plans de travail relatifs à l'exploration, aux ...
16 janv. 2014 - Le présent rapport vise à informer les membres de la Commission juridique et technique de l'état d'avancement de la prospection et de l'état ...
13 août 2002 - forme d'un rapport annuel étant donné que le contrat .... soit prié de fournir un état en bonne et due forme, ..... Une présentation pro forma.
23 avr. 2008 - présentés, notamment sur des technologies qui avaient fait leurs preuves dans des eaux d'une profondeur de 5 200 mètres dans la fracture de ...
22 janv. 2013 - devraient être tenues de dispenser une formation au personnel de l'Autorité. (l'Entreprise) et aux États en développement dans des domaines ...