3 févr. 2014 - Rapport sur l'état d'avancement de la prospection et l'état des contrats d'exploration. 5. ... 3 Point dont l'examen aura lieu au mois de juillet.
Distr. générale 3 février 2014 Français Original : anglais
Vingtième session Kingston (Jamaïque) 14-25 juillet 2014
Ordre du jour provisoire de la Commission juridique et technique1 1.
Ouverture de la session.
2.
Adoption de l’ordre du jour.
3.
Élection du Président et du Vice-Président.
4.
Rapport sur l’état d’avancement de la prospection et l’état des contrats d’exploration.
5.
Information sur l’examen périodique de l’exécution du plan de travail du Gouvernement indien relatif à l’exploration des nodules polymétalliques.
6.
Examen des demandes d’approbation de plans de travail relatifs à l’exploration2 : a)
Des encroûtements cobaltifères de ferromanganèse;
b)
Des nodules polymétalliques;
c)
Des sulfures polymétalliques.
7.
État d’avancement des programmes de formation au titre des plans de travail relatifs à l’exploration et sélection des participants à ces programmes3.
8.
Examen des rapports annuels des contractants.
9.
Élaboration d’un projet de règlement relatif à l’exploitation des nodules polymétalliques dans la Zone.
10.
État d’avancement de la mise en œuvre du Plan de gestion de l’environnement pour la Zone de Clarion-Clipperton.
__________________ 1
2 3
14-23371 (F)
*1423371*
La Commission se réunira à deux reprises en 2014, la première fois du 3 au 14 février et la seconde, pendant la vingtième session de l’Autorité, du 7 au 25 juillet. Sauf indication contraire, les points de l’ordre du jour seront examinés à la première réunion. Les demandes d’approbation de plans de travail relatifs à l’exploration seront examinées dans l’ordre où elles auront été reçues. Point dont l’examen aura lieu au mois de juillet.
140214
180214
ISBA/20/LTC/1
2/2
11.
Informations sur la stratégie de gestion des données de l’Autorité.
12.
Questions renvoyées à la Commission par le Conseil : a)
Examen des amendements proposés à l’article 21 du Règlement relatif à la prospection et à l’exploration des sulfures polymétalliques dans la Zone;
b)
Question du contrôle effectif3;
c)
Questions relatives à la monopolisation des activités dans la Zone3;
d)
Questions relatives au fonctionnement de l’Entreprise, en particulier aux incidences juridiques, techniques et financières pour l’Autorité3.
13.
Questions relatives à la prolongation des plans de travail en vue de l’exploration3.
22 févr. 2017 - 17-02852 (F) 220217 220217. *1702852* ... Examen d'une demande de prorogation d'un plan de travail approuvé relatif à l'exploration. 7.
1 mars 2011 - l'exploration doit délimiter la zone qu'elle vise en en indiquant la liste des coordonnées géographiques et en joignant une carte de la zone ...
17 févr. 2015 - 15-02125 (F) 180215 180215. *1502125* ... d'exploration. 5. État d'avancement des programmes de formation au titre des plans de travail.
20 juin 2016 - En application du Règlement relatif à la prospection et à l'exploration des nodules polymétalliques dans la Zone, les contrats pour l'exécution ...
19 janv. 2009 - Les présentes recommandations à l'usage des contractants sont publiées par la. Commission juridique et technique conformément à l'article ...
20 juil. 2007 - Le calendrier des séances de la Commission est dicté par le principe de rentabilité qui régit le fonctionnement de tous les organes de l'Autorité ...
16 févr. 2016 - ferromanganèse, la Japan Oil, Gas and Metals National Corporation offrira à cinq personnes la ... Elle est invitée à donner des directives plus.
11 mai 2009 ... de Nauru Ocean Resources Inc. et de Tonga. Offshore Mining ... Le 5 mai 2009, le Secrétariat a été informé par Nauru Ocean Resources Inc. et.
20 janv. 2014 - été étudiée lors de diverses campagnes de recherche menées en 1983 (Sonne (SO)-. 28), 1986 (SO-43) et 1987/88 (SO-52) dans le cadre ...
29 avr. 2003 - Headquarters, Reston, Virginie) et le Bureau du Service géologique des États-Unis,. (Menlo Park, Californie). Celles-ci sont regroupées dans ...
25 juil. 2018 - Liste principale (environnement). 1. María Emilia Bravo. Femme. Argentine. 2. Mohamad Abu Hassan. Homme. Malaisie. Liste complémentaire.
12 juil. 2013 - sur les ressources minérales océaniques, Tonga Offshore Mining Limited et l'Institut fédéral allemand des géosciences et des ressources ...
15 mars 2019 - Original : anglais. 19-03813 (F) 070319 070319. *1903813* ... du concept d'abus de position dominante. 15. Questions relatives à la mise en ...
9 juin 2015 - ... comme c'est le cas dans les conglomérats. (Glossary of Industrial Organisation Economics and Competition Law (Paris. Publishing, 1993), p.
12 juil. 2013 - Les présentes recommandations ont pour objet de fournir des orientations aux candidats pour les plans de travail relatifs à l'exploration, aux ...
16 janv. 2014 - Le présent rapport vise à informer les membres de la Commission juridique et technique de l'état d'avancement de la prospection et de l'état ...
13 août 2002 - forme d'un rapport annuel étant donné que le contrat .... soit prié de fournir un état en bonne et due forme, ..... Une présentation pro forma.
23 avr. 2008 - présentés, notamment sur des technologies qui avaient fait leurs preuves dans des eaux d'une profondeur de 5 200 mètres dans la fracture de ...
22 janv. 2013 - devraient être tenues de dispenser une formation au personnel de l'Autorité. (l'Entreprise) et aux États en développement dans des domaines ...