11 déc. 2014 - Rapport sur l'état d'avancement de la prospection et l'état des contrats d'exploration. 5. ... 2 Point dont l'examen aura lieu au mois de juillet.
Distr. limitée 11 décembre 2014 Français Original : anglais
Vingt et unième session Kingston (Jamaïque) 13-24 juillet 2015
Ordre du jour provisoire de la Commission juridique et technique1
A.
1.
Ouverture de la session.
2.
Adoption de l’ordre du jour.
3.
Élection du Président et du Vice-Président.
Activités des contractants 4.
Rapport sur l’état d’avancement de la prospection et l’état des contrats d’exploration.
5.
État d’avancement des programmes de formation au titre des plans de travail relatifs à l’exploration et sélection des participants à ces programmes.
6.
Examen du modèle de présentation des rapports annuels des contractants.
7.
Examen des recommandations faites aux contractants pour l’établissement de rapports concernant les dépenses d’exploration directes et effectives.
8.
Examen des conclusions de l’atelier international sur la classification des ressources de nodules polymétalliques, tenu à Goa (Inde) du 13 au 17 octobre 2014.
9.
Examen des rapports annuels des contractants 2.
__________________ 1
2
14-66893 (F)
La Commission se réunira à deux reprises en 2015, la première fois du 16 au 27 février et la seconde, pendant la vingt et unième session de l’Autorité, du 6 au 24 juillet. Sauf indication contraire, les points de l’ordre du jour seront examinés à la première réunion. Point dont l’examen aura lieu au mois de juillet.
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*1466893*
241214
ISBA/21/LTC/L.1
B.
Demandes d’approbation de plans de travail relatifs à l’exploration dans la Zone 10.
C.
Examen des demandes d’approbation de plans de travail relatifs à l’exploration 3 : a)
Des encroûtements cobaltifères de ferromanganèse;
b)
Des nodules polymétalliques;
c)
Des sulfures polymétalliques.
Plans de gestion de l’environnement 11.
D.
Questions relatives à la mise en œuvre du Plan de gestion de l’environnement pour la Zone de Clarion-Clipperton et à l’élaboration d’autres plans de gestion de l’environnement dans la Zone.
Projets de règlement relatifs à l’exploitation 12.
E.
Examen et approbation de projets de règlement relatifs à l’exploitation des ressources minérales dans le Zone.
Gestion des données et normalisation
F.
13.
Point sur les progrès réalisés concernant la stratégie de l’Autorité en matière de gestion des données
14.
Examen des conclusions de l’atelier international sur les méthodes taxinomiques et la normalisation concernant la macrofaune de la Zone de Clarion-Clipperton, tenu à Uljin-gun (Gyeongsangbuk-do, République de Corée) du 23 au 30 novembre 2014.
Questions renvoyées à la Commission par le Conseil 15.
Examen et approbation des procédures et critères pour les demandes de prorogation des contrats d’exploration.
16.
Questions relatives au patronage par les États de contrats d’exploration dans la Zone, en accordant une attention particulière au critère de contrôle effectif, et questions liées à la monopolisation des activités menées dans la Zone, compte tenu, notamment, du concept d’abus de position dominante.
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2/3
Les demandes d’approbation de plans de travail relatifs à l’exploration seront examinées dans l’ordre où elles auront été reçues.
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ISBA/21/LTC/L.1
17.
Élaboration d’un projet de procédures pour le traitement des données et informations confidentielles, conformément aux dispositions de l’article 12 du Règlement intérieur de la Commission.
22 févr. 2017 - 17-02852 (F) 220217 220217. *1702852* ... Examen d'une demande de prorogation d'un plan de travail approuvé relatif à l'exploration. 7.
1 mars 2011 - l'exploration doit délimiter la zone qu'elle vise en en indiquant la liste des coordonnées géographiques et en joignant une carte de la zone ...
17 févr. 2015 - 15-02125 (F) 180215 180215. *1502125* ... d'exploration. 5. État d'avancement des programmes de formation au titre des plans de travail.
20 juin 2016 - En application du Règlement relatif à la prospection et à l'exploration des nodules polymétalliques dans la Zone, les contrats pour l'exécution ...
19 janv. 2009 - Les présentes recommandations à l'usage des contractants sont publiées par la. Commission juridique et technique conformément à l'article ...
20 juil. 2007 - Le calendrier des séances de la Commission est dicté par le principe de rentabilité qui régit le fonctionnement de tous les organes de l'Autorité ...
16 févr. 2016 - ferromanganèse, la Japan Oil, Gas and Metals National Corporation offrira à cinq personnes la ... Elle est invitée à donner des directives plus.
11 mai 2009 ... de Nauru Ocean Resources Inc. et de Tonga. Offshore Mining ... Le 5 mai 2009, le Secrétariat a été informé par Nauru Ocean Resources Inc. et.
20 janv. 2014 - été étudiée lors de diverses campagnes de recherche menées en 1983 (Sonne (SO)-. 28), 1986 (SO-43) et 1987/88 (SO-52) dans le cadre ...
29 avr. 2003 - Headquarters, Reston, Virginie) et le Bureau du Service géologique des États-Unis,. (Menlo Park, Californie). Celles-ci sont regroupées dans ...
25 juil. 2018 - Liste principale (environnement). 1. María Emilia Bravo. Femme. Argentine. 2. Mohamad Abu Hassan. Homme. Malaisie. Liste complémentaire.
12 juil. 2013 - sur les ressources minérales océaniques, Tonga Offshore Mining Limited et l'Institut fédéral allemand des géosciences et des ressources ...
15 mars 2019 - Original : anglais. 19-03813 (F) 070319 070319. *1903813* ... du concept d'abus de position dominante. 15. Questions relatives à la mise en ...
9 juin 2015 - ... comme c'est le cas dans les conglomérats. (Glossary of Industrial Organisation Economics and Competition Law (Paris. Publishing, 1993), p.
12 juil. 2013 - Les présentes recommandations ont pour objet de fournir des orientations aux candidats pour les plans de travail relatifs à l'exploration, aux ...
16 janv. 2014 - Le présent rapport vise à informer les membres de la Commission juridique et technique de l'état d'avancement de la prospection et de l'état ...
13 août 2002 - forme d'un rapport annuel étant donné que le contrat .... soit prié de fournir un état en bonne et due forme, ..... Une présentation pro forma.
23 avr. 2008 - présentés, notamment sur des technologies qui avaient fait leurs preuves dans des eaux d'une profondeur de 5 200 mètres dans la fracture de ...
22 janv. 2013 - devraient être tenues de dispenser une formation au personnel de l'Autorité. (l'Entreprise) et aux États en développement dans des domaines ...