Extrait du registre - AWS

22 oct. 2009 - Etaient présents : M. Joachim Moyse ; Mme Francine Goyer ; M. Rémy Orange ; M. Michel Rodriguez ; Mme Fabienne. Burel ; M. Patrick Morisse ; Mme Danièle Auzou ; M. Jérôme Gosselin ; Mme Marie-Agnès Lallier ;. M. David Fontaine, Mme Pascale Mirey ; M. Serge Zazzali ; M. Daniel Launay ; Mme ...
109KB taille 3 téléchargements 408 vues
Conseil municipal | Séance du 22 octobre 2009

Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal Dossier n° 68 | Objet Affaires sportives - Subvention exceptionnelle - Club des crazy girls Rapporteur : M. Michel Rodriguez 4ème Adjoint

Nombre de Conseillers en exercice : 35 Nombre de Conseillers présents à l'ouverture de la Séance : 33 (dont pouvoirs) Convoqué le : 16/10/2009

L'An deux mille neuf, le 22 octobre, à 18 h 30, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni à la mairie en séance publique, sous la présidence de M. Hubert Wulfranc, Maire Etaient présents : M. Joachim Moyse ; Mme Francine Goyer ; M. Rémy Orange ; M. Michel Rodriguez ; Mme Fabienne Burel ; M. Patrick Morisse ; Mme Danièle Auzou ; M. Jérôme Gosselin ; Mme Marie-Agnès Lallier ; M. David Fontaine, Mme Pascale Mirey ; M. Serge Zazzali ; M. Daniel Launay ; Mme Thérèse-Marie Ramaroson ; Mme Josiane Romero ; M. Philippe Schapman (à partir de la délibération n°10) ; M. Francis Schilliger ; Mme Catherine Depitre ; M. Dominique Grévrand ; M. Robert Hais ; M. Daniel Vézie ; M. Didier Quint (à partir de la délibération n°3) ; Mme Najia Atif ; Mme Murielle Renaux ; Mme Catherine Olivier ; Mme Houria Soltane ; M. Pascal Le Cousin ; Mme Malika Amari (à partir de la délibération n°4); M. Gérard Vittet (jusqu’à la délibération n°4) ; M. Serge Cros ; Mme Louisette Patenère ; Mme Michèle Ernis. Etaient excusés avec pouvoirs : M. Didier Quint donne pouvoir à M. Pascal Le Cousin (jusqu’à la délibération n°2). Mme Vanessa Ridel donne pouvoir à Mme Murielle Renaux. M. Gérard Vittet donne pouvoir à M. Serge Cros (à partir de la délibération n°5) Mme Béatrice Aoune-Sougrati donne pouvoir à M. Rémy Orange. Etaient absents : M. Philippe Schapman (jusqu’à la délibération n°9) Mme Malika Amari (jusqu’à la délibération n°3)

Vu : • Le Code général des collectivités territoriales, Considérant que : • Chaque année, nous sommes amenés à voter des subventions exceptionnelles, • Le club de crazy girls qui pratique les disciplines de Twirling-baton et de majorettes est installé depuis 1 an sur la commune et a accueilli durant la saison 2008-2009 11 licenciés âgées de 6 à 19 ans, • Le bilan de saison est plus que positif puisqu’en quelques mois, tant en individuels qu’en duos, les licenciées ont obtenu de très bon résultats qui leur a valu une qualification pour les championnats de France. • Forts de cette expérience et afin de mieux faire connaître cette discipline, les bénévoles souhaitent organiser un gala le 12 décembre au gymnase Paul Eluard. Il est proposé au Conseil municipal de verser au Club des crazy girls une subvention exceptionnelle de 400 €. Cette dépense sera affectée sur le crédit inscrit à cet effet au budget communal.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal adopte à l'unanimité la délibération, par 35 votants, Pour extrait conforme, Le maire de St-Etienne-du-Rouvray Hubert Wulfranc