Extrait du registre des délibérations

Le club gymnique stéphanais, nous sollicite pour les formations de 6 bénévoles, formation de juge de gymnastique artistique féminine, formation de comptabilité ...
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Conseil municipal | Séance du 27 juin 2013

Extrait du registre des délibérations Délibération n° 2013-06-27-44 | Affaires sportives - Club gymnique stéphanais Subvention affectée à la formation des bénévoles Rapporteur : M. Michel Rodriguez, 4ème adjoint Nombre de conseillers en exercice : 35 Nombre de conseillers présents à l'ouverture de la séance : 21 Date de convocation : 21/06/2013 L'An deux mille treize, le 27 juin, à 18 h 30, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni à la mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur Hubert Wulfranc, Maire Etaient présents : Monsieur Joachim Moyse, Madame Francine Goyer, Monsieur Rémy Orange, Monsieur Michel Rodriguez, Madame Fabienne Burel, Monsieur Jérôme Gosselin, Monsieur David Fontaine, Monsieur Daniel Launay, Madame Najia Atif, Madame Pascale Mirey, Madame Josiane Romero, Monsieur Philippe Schapman (à partir de la délibération n°15), Madame Murielle Renaux, Monsieur Francis Schilliger, Madame Catherine Olivier, Monsieur Daniel Vézie, Monsieur Didier Quint, Monsieur Pascal Le Cousin, Madame Michèle Ernis, Madame Carolanne Langlois, Monsieur Samir Bouzbouz Etaient excusés avec pouvoirs : M. Patrick Morisse donne pouvoir à M. Rémy Orange Mme Danièle Auzou donne pouvoir à M. David Fontaine Mme Marie-Agnès Lallier donne pouvoir à M. Joachim Moyse Mme Catherine Depitre donne pouvoir à Mme Catherine Olivier Mme Thérèse-Marie Ramaroson donne pouvoir à M. Daniel Launay Mme Vanessa Ridel donne pouvoir à Mme Pascale Mirey Mme Malika Amari donne pouvoir à M. Hubert Wulfranc Mme Houria Soltane donne pouvoir à Mme Francine Goyer M. Robert Hais donne pouvoir à M. Pascal Le Cousin M. Serge Zazzali donne pouvoir à M. Daniel Vézie Etaient excusés : Monsieur Philippe Schapman (jusqu’à la délibération n°14), Monsieur Dominique Grévrand, Madame Louisette Patenère, Madame Sylvie Defay Secrétaire de séance : Madame Josiane Romero,

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Vu : ! Le Code général des collectivités territoriales, Considérant que : ! Pour la saison sportive 2012-2013, le club gymnique stéphanais a adressé son projet de formation au Département des sports de la ville, ! Le club gymnique stéphanais, nous sollicite pour les formations de 6 bénévoles, formation de juge de gymnastique artistique féminine, formation de comptabilité, formations en vue de l’obtention du certificat de formation à la gestion associative, et une formation BPJEPS pour maintenir un niveau d’encadrement qualifié, ! Le coût de ces formations est de 1 365,40 €, Il est proposé au Conseil municipal : ! D’accorder une subvention affectée de 1 000,00 € au Club gymnique stéphanais. Cette dépense sera affectée sur les crédits inscrits à cet effet au budget de la ville de l'année 2013 prévu à cet effet.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal adopte à l'unanimité la délibération, par 32 votants,

Pour extrait conforme, Le Maire de Saint-Etienne-du-Rouvray Hubert Wulfranc

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