Extrait du registre des délibérations

23 juin 2011 - Délibération n° 2011-06-23-1| Administration générale - Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 31 mars 2011. Rapporteur : M.
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Conseil municipal | Séance du 23 juin 2011

Extrait du registre des délibérations Délibération n° 2011-06-23-1| Administration générale - Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 31 mars 2011 Rapporteur : M. Hubert Wulfranc Maire Nombre de conseillers en exercice : 35 Nombre de conseillers présents à l'ouverture de la séance : 22 Date de convocation : 17/06/2011 L'An deux mille onze, le 23 juin, à 18 h 30, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni à la mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur Hubert Wulfranc, Maire Etaient présents : Monsieur Joachim Moyse, Madame Francine Goyer, Monsieur Rémy Orange, Monsieur Michel Rodriguez, Madame Fabienne Burel, Monsieur Patrick Morisse, Monsieur Jérôme Gosselin, Madame Marie-Agnès Lallier, Monsieur David Fontaine, Monsieur Daniel Launay, Madame Najia Atif, Madame Catherine Depitre, Madame Thérèse-Marie Ramaroson, Madame Pascale Mirey, Monsieur Philippe Schapman, Madame Murielle Renaux, Madame Houria Soltane (à partir de la délibération n°9), Monsieur Dominique Grévrand, Monsieur Daniel Vézie, Monsieur Didier Quint (à partir de la délibération n°7), Monsieur Pascal Le Cousin, Madame Louisette Patenère, Madame Sylvie Defay, Madame Carolanne Langlois Etaient excusés avec pouvoirs : Mme Danièle Auzou donne pouvoir à M. Patrick Morisse Mme Josiane Romero donne pouvoir à Mme Francine Goyer M. Francis Schilliger donne pouvoir à Mme Murielle Renaux Mme Vanessa Ridel donne pouvoir à Mme Najia Atif M. Robert Hais donne pouvoir à Mme Fabienne Burel M. Daniel Vézie donne pouvoir à M. Pascal Le Cousin M. Didier Quint donne pouvoir à M. Jérôme Gosselin (jusqu’à la délibération n°6) Mme Catherine Olivier donne pouvoir à M. Rémy Orange Mme Malika Amari donne pouvoir à M. Joachim Moyse Mme Houria Soltane donne pouvoir à Mme Carolanne Langlois (jusqu’à la délibération n°8) M. Serge Zazzali donne pouvoir à M. Hubert Wulfranc Etaient excusés : Madame Michèle Ernis, Monsieur Gérard Vittet Secrétaire de séance : Madame Francine Goyer, 2011-06-23-1|1/2 |

Le Conseil municipal est invité à approuver le compte rendu de la séance du 31 mars 2011.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal adopte à l'unanimité la délibération, par 33 votants,

Pour extrait conforme, Le Maire de Saint-Etienne-du-Rouvray Hubert Wulfranc

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