Conseil municipal | Séance du 22 octobre 2009

Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal Dossier n° 65 | Objet Affaires sportives - Subvention affectée à une manifestation - Rouvray athlétic 76 - 6ème Trail du Rouvray Rapporteur : M. Michel Rodriguez 4ème Adjoint

Nombre de Conseillers en exercice : 35 Nombre de Conseillers présents à l'ouverture de la Séance : 33 (dont pouvoirs) Convoqué le : 16/10/2009

L'An deux mille neuf, le 22 octobre, à 18 h 30, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni à la mairie en séance publique, sous la présidence de M. Hubert Wulfranc, Maire Etaient présents : M. Joachim Moyse ; Mme Francine Goyer ; M. Rémy Orange ; M. Michel Rodriguez ; Mme Fabienne Burel ; M. Patrick Morisse ; Mme Danièle Auzou ; M. Jérôme Gosselin ; Mme Marie-Agnès Lallier ; M. David Fontaine, Mme Pascale Mirey ; M. Serge Zazzali ; M. Daniel Launay ; Mme Thérèse-Marie Ramaroson ; Mme Josiane Romero ; M. Philippe Schapman (à partir de la délibération n°10) ; M. Francis Schilliger ; Mme Catherine Depitre ; M. Dominique Grévrand ; M. Robert Hais ; M. Daniel Vézie ; M. Didier Quint (à partir de la délibération n°3) ; Mme Najia Atif ; Mme Murielle Renaux ; Mme Catherine Olivier ; Mme Houria Soltane ; M. Pascal Le Cousin ; Mme Malika Amari (à partir de la délibération n°4); M. Gérard Vittet (jusqu’à la délibération n°4) ; M. Serge Cros ; Mme Louisette Patenère ; Mme Michèle Ernis. Etaient excusés avec pouvoirs : M. Didier Quint donne pouvoir à M. Pascal Le Cousin (jusqu’à la délibération n°2). Mme Vanessa Ridel donne pouvoir à Mme Murielle Renaux. M. Gérard Vittet donne pouvoir à M. Serge Cros (à partir de la délibération n°5) Mme Béatrice Aoune-Sougrati donne pouvoir à M. Rémy Orange. Etaient absents : M. Philippe Schapman (jusqu’à la délibération n°9) Mme Malika Amari (jusqu’à la délibération n°3)

Vu : • Le Code général des collectivités territoriales, Considérant que : • Chaque année, nous sommes amenés à voter des subventions exceptionnelles pour l’organisation de manifestations sportives. Pour certains clubs, le coût de ces organisations est sans commune mesure avec leur budget de fonctionnement, ce qui les mettaient rapidement en difficulté de trésorerie, • Le 22 Novembre 2009, le Rouvray athlétic 76 organise une course pédestre en forêt départementale du Madrillet, • Il s’agit de la sixième édition du Trail du Rouvray qui réuni tous les ans près de 400 coureurs de l’agglomération rouennaise, Il est proposé au Conseil municipal de verser au Rouvray athlétic 76 une subvention exceptionnelle de 1 830 €. A savoir, 80 % au vu de la délibération et par anticipation, soit 1 464 € et le solde éventuel sur présentation du bilan de la manifestation. Cette dépense sera affectée sur le crédit inscrit à cet effet au budget communal.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal adopte à l'unanimité la délibération, par 35 votants, Pour extrait conforme, Le maire de St-Etienne-du-Rouvray Hubert Wulfranc