Conseil municipal | Séance du 22 octobre 2009
Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal Dossier n° 69 | Objet Affaires sportives - Subventions exceptionnelles - Club gymnique stéphanais Rapporteur : M. Michel Rodriguez 4ème Adjoint
Nombre de Conseillers en exercice : 35 Nombre de Conseillers présents à l'ouverture de la Séance : 33 (dont pouvoirs) Convoqué le : 16/10/2009
L'An deux mille neuf, le 22 octobre, à 18 h 30, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni à la mairie en séance publique, sous la présidence de M. Hubert Wulfranc, Maire Etaient présents : M. Joachim Moyse ; Mme Francine Goyer ; M. Rémy Orange ; M. Michel Rodriguez ; Mme Fabienne Burel ; M. Patrick Morisse ; Mme Danièle Auzou ; M. Jérôme Gosselin ; Mme Marie-Agnès Lallier ; M. David Fontaine, Mme Pascale Mirey ; M. Serge Zazzali ; M. Daniel Launay ; Mme Thérèse-Marie Ramaroson ; Mme Josiane Romero ; M. Philippe Schapman (à partir de la délibération n°10) ; M. Francis Schilliger ; Mme Catherine Depitre ; M. Dominique Grévrand ; M. Robert Hais ; M. Daniel Vézie ; M. Didier Quint (à partir de la délibération n°3) ; Mme Najia Atif ; Mme Murielle Renaux ; Mme Catherine Olivier ; Mme Houria Soltane ; M. Pascal Le Cousin ; Mme Malika Amari (à partir de la délibération n°4); M. Gérard Vittet (jusqu’à la délibération n°4) ; M. Serge Cros ; Mme Louisette Patenère ; Mme Michèle Ernis. Etaient excusés avec pouvoirs : M. Didier Quint donne pouvoir à M. Pascal Le Cousin (jusqu’à la délibération n°2). Mme Vanessa Ridel donne pouvoir à Mme Murielle Renaux. M. Gérard Vittet donne pouvoir à M. Serge Cros (à partir de la délibération n°5) Mme Béatrice Aoune-Sougrati donne pouvoir à M. Rémy Orange. Etaient absents : M. Philippe Schapman (jusqu’à la délibération n°9) Mme Malika Amari (jusqu’à la délibération n°3)
Vu : • Le Code général des collectivités territoriales, Considérant que : • Chaque année, nous sommes amenés à voter des subventions exceptionnelles, • Afin de renouveler une partie du gros matériel de la salle de gymnastique, Le Club gymnique stéphanais a fait une demande dans le cadre du plan de développement territorial du Comité départemental de gymnastique de Seinemaritime, afin de bénéficier d’une aide de 40 % pour l’acquisition d’une barre fixe dont le devis s’éléve à 1 131,42 € TTC. • Le Club sollicite la ville pour la prise en charge du solde de 60% restant à couvrir soit 678,42 € . • Le Club a qualifié 12 gymnastes pour les demies finales du championnat de France en gymnastique rythmique division fédérale ensembles, le 29 mars dernier à Lille ainsi que 3 gymnastes pour la finale du championnat de France acrobatique, les 9 et 10 mai dernier à Reims, • Ces compétitions ont nécessité des déplacements en train et des hébergements en hôtel, ceci représente une charge financière lourde pour le Club, soit 1 300 €. • Le club a organisé les 9 et 10 mai 2009, au gymnase de l’INSA, les ½ finales du championnat de France zone nord de gymnastique rythmique. • Pour cela, le club a bénéficier de l’aide matériel et logistique des services municipaux. • Cependant, la ville n’ayant pû répondre à la demande du club en terme de branchement électrique extérieur et de prêt de réfrigérateurs, ce dernier à eu recours à la location extérieure d’un groupe électrogéne et d’un camion frigoriphique pour un montant de 519,68 €. Il est proposé au Conseil municipal de verser au Club gymnique stéphanais une subvention exceptionnelle de 2 098,10 € (678,42 € pour l’acquisition de la barre fixe, 900 € pour les frais de déplacements et 519,68 € pour la location du groupe électrogéne et du camion). Cette dépense sera affectée sur le crédit inscrit à cet effet au budget communal.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal adopte à l'unanimité la délibération, par 35 votants, Pour extrait conforme, Le maire de St-Etienne-du-Rouvray Hubert Wulfranc
