Conseil municipal | Séance du 17 décembre 2009
Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal Dossier n° 54 | Objet Convention Association orchestrale de Saint-Etienne-du-Rouvray / Ville - Subvention 2010 Rapporteur : M. Jérôme Gosselin 8ème Adjoint
Nombre de Conseillers en exercice : 35 Nombre de Conseillers présents à l'ouverture de la Séance : 34 (dont pouvoirs) Convoqué le : 11/12/2009
L'An deux mille neuf, le 17 décembre, à 18 h 30, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni à la mairie en séance publique, sous la présidence de M. Hubert Wulfranc, Maire Etaient présents : M. Joachim Moyse ; Mme Francine Goyer ; M. Rémy Orange (à partir de la délibération n°9) ; M. Michel Rodriguez (à partir de la délibération n°3) ; Mme Fabienne Burel ; M. Patrick Morisse ; Mme Danièle Auzou ; M. Jérôme Gosselin ; Mme Marie-Agnès Lallier ; M. David Fontaine ; Mme Pascale Mirey ; M. Daniel Launay ; Mme Josiane Romero ; M. Philippe Schapman ; M. Francis Schilliger ; Mme Catherine Depitre (jusqu’à la délibération n°15) ; M. Robert Hais ; M. Daniel Vézie ; M. Didier Quint ; Mme Murielle Renaux ; Mme Catherine Olivier ; Mme Houria Soltane (à partir de la délibération 9) ; M. Pascal Le Cousin ; Mme Vanessa Ridel ; M. Gérard Vittet ; M. Serge Cros ; Mme Louisette Patenère ; Mme Michèle Ernis Etaient excusés avec pouvoirs : M. Rémy Orange donne pouvoir à Mme Danièle Auzou (jusqu’à la délibération n°8) M. Michel Rodriguez donne pouvoir à M. Francis Schilliger (jusqu’à la délibération n°2) M. Serge Zazzali donne pouvoir à M. Daniel Vézie. Mme Thérèse-Marie Ramaroson donne pouvoir à M. Patrick Morisse Mme Catherine Depitre donne pouvoir à M. Rémy Orange (à partir de la délibération n°16) Mme Najia Atif donne pouvoir à M. Joachim Moyse. Mme Houria Soltane donne pouvoir à M. Hubert Wulfranc (jusqu’à la délibération n°8) Mme Malika Amari donne pouvoir à M. Pascal Le Cousin. Mme Béatrice Aoune-Sougrati donne pouvoir à M. David Fontaine. Etait absent : M. Dominique Grévrand
Vu : •
Le Code général des collectivités territoriales.
Considérant que : •
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La ville de Saint-Etienne-du-Rouvray a défini, dans le cadre du projet d’établissement 2008/2013, les priorités du Conservatoire de musique et de danse à rayonnement communal de Saint-Etienne-du-Rouvray comme un lieu: • qui favorise les pratiques collectives amateurs, ou le plaisir de jouer ensemble, • d’ouverture sur la vie de la cité, en faveur du développement des pratiques musicales amateur, en participant au programme des manifestations publiques de la ville, • d’éducation du spectateur aux spectacles vivants, • qui favorise l’’accessibilité à la musique pour le plus grand nombre. Dans ce cadre, la ville de Saint-Etienne-du-Rouvray souhaite proposer : • aux grands élèves et aux anciens élèves du Conservatoire à rayonnement communal de musique et de danse de Saint-Etienne-du-Rouvray une possibilité de pratique musicale de bon niveau, • à la population stéphanaise une offre accrue de concerts de qualité. L’association orchestrale de Saint-Etienne-du-Rouvray, créée en 1986, par Gérard Carreau, directeur de l’école municipale de musique et de danse de SaintEtienne-du-Rouvray, a pour projet de faire vivre un orchestre à cordes, capable d’organiser des concerts, ou de renforcer, les groupes musicaux du conservatoire de Saint-Etienne-du-Rouvray lors de ses manifestations, Depuis 24 ans, l’Aoser accompagne le programme des manifestations stéphanaises, et reste un des rares orchestres amateurs de l’agglomération rouennaise, La ville de Saint-Etienne-du-Rouvray souhaite conclure une convention avec l’Association orchestrale de Saint-Etienne-du-Rouvray, d’une durée d’une année, qui définisse le projet ainsi que les moyens mis à disposition
Il est propose au Conseil municipal : • •
D’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention, De verser une subvention annuelle de 3 400 euros.
La dépense sera imputée sur les crédits prévus à cet effet au Budget communal.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal adopte à l'unanimité la délibération, par 34 votants, Pour extrait conforme, Le maire de St-Etienne-du-Rouvray Hubert Wulfranc
