MANUEL D’EXPLOITATION DES MEMBRES AUTORISÉS POUR

GESTION TBL INC.

Le présent document fait état des principaux aspects de la convention d’approvisionnement (la « Convention ») conclue entre Gestion TBL Inc. (« Gestion TBL »), Uni-Sélect Québec Inc. et UniSélect Inc. (collectivement, « Uni-Sélect »). Votre représentant des comptes majeurs chez UniSélect peut vous fournir de plus amples renseignements si nécessaire.

TABLE DES MATIÈRES

1.

À propos de Gestion TBL......................................................................................................3

2.

Entrée en vigueur et terme de la Convention .....................................................................3

3.

Liste des ateliers de Gestion TBL .........................................................................................3

4.

Statut du Membre Autorisé.................................................................................................3

5.

Commandes, livraison et prix ..............................................................................................4

6.

Facturation centralisée et conditions de paiement.............................................................4

7.

Garanties..............................................................................................................................4

8.

Retour de produit et de carcasse (organe « core ») ............................................................5

9.

Commerce électronique ......................................................................................................5

10.

Formation ............................................................................................................................5

11.

Participation de l’Atelier au programme .............................................................................5

12.

Liste des personnes-ressources Uni-Sélect .........................................................................5

13.

Annexes ...............................................................................................................................6

GESTION TBL INC.

2

1.

À propos de Gestion TBL • Gestion TBL, société affiliée à Thomas Bellemare Ltée., est une entreprise qui offre des services d’entretien et de réparation de différents types de véhicules par l’entremise de ses divers emplacements au Québec et en Ontario et dont le siège social est situé à TroisRivières, Québec. • Uni-Sélect et ses Membres Autorisés ont une opportunité d’affaires estimée à la vente de plus de 250 000$ par année de produits Québec seulement.

2.

Entrée en vigueur et terme de la Convention • La Convention est entrée en vigueur le 1er juillet 2016, pour une période de 3 ans, et se terminera le 30 juin 2019. • Elle se renouvellera par la suite automatiquement pour des termes successifs d’un an, à moins que l’une ou l’autre des parties ne décide d’y mettre fin.

3.

Liste des ateliers de Gestion TBL 1. Bellemare

4.

Trois-Rivières QC

8750 Boul. Industriel

2.

Béton Bellemare Louiseville

Louiseville QC

150 Chemin de la Grande Carrière

3.

Transport Bellemare International

Ste-Catherine QC

1625 Jean Lachaine

4.

Gestion TBL

Milton ON

10862 Avenue Est Stèles

5.

Atelier Mobile

Atelier Mobile

divers

Statut du Membre Autorisé • Seul un membre qui est partie à une convention d’approvisionnement en règle avec Uni-Sélect et qui accepte de vendre des produits à Gestion TBL selon les termes de la Convention pourra être désigné fournisseur non-exclusif auprès des ateliers de Gestion TBL (« Membre Autorisé »). • Le Membre doit signer une convention d’approvisionnement de membre autorisé avec Uni-Sélect pour être reconnu officiellement en tant que Membre Autorisé dans le cadre du présent programme. Une copie de la convention de membre autorisé est jointe dans le document Annexes du présent Manuel. • Le membre doit également signer la convention d’approvisionnement pour Atelier Mobile s’il désire faire affaires avec un des Ateliers Mobile de Gestion TBL. Cette convention se trouve aussi dans le document Annexe. • Dans la mesure du possible, Gestion TBL et Uni-Sélect s’efforceront de jumeler chacun des ateliers à un Membre Autorisé. • Il n’existe aucune garantie minimale de volume d’achats annuel de la part des ateliers de Gestion TBL et ni le Membre Autorisé et ni les ateliers ne sont tenus de faire affaire affaires avec l’entreprise à laquelle ils auront été jumelés.

GESTION TBL INC.

3

5.

Commandes, livraison et prix • Chaque atelier placera ses commandes auprès d’un Membre Autorisé, qui devra en effectuer la livraison sans frais à l’intérieur d’un délai de 60 minutes dans les secteurs où ce service est offert. • Les commandes pour des produits qui ne sont pas immédiatement disponibles sont annulées et à moins d’instructions différentes données par l’atelier, il n’y aura aucune livraison différée. • Les Membres Autorisés offriront les produits aux ateliers de Gestion TBL à des prix concurrentiels et le prix des produits plus amplement identifié dans la Structure de prix maximum qui se trouve dans le document Annexe du présent Manuel sera celui en vigueur à la date de livraison du produit, tel qu’établi par le manufacturier et sujet aux escomptes aussi mentionnées dans le document Annexe. • Au besoin, Uni-Sélect verra à transmettre aux Membres Autorisés une mise à jour de la liste des produits et des escomptes prévues. • Les Membres Autorisés offriront leur support pour la gestion des filtres de la flotte WIX aux ateliers qui en feront la demande.

6.

Facturation centralisée et conditions de paiement • La facture pour chaque commande doit être transmise par le Membre Autorisé à UniSélect, et une copie doit être remise à l’atelier. • Uni-Sélect, à titre de mandataire pour les Membres Autorisés, assurera mensuellement la facturation envers Gestion TBL pour toutes les commandes des ateliers. Toutes les factures reçues avant le 25 du mois seront traitées dans le même mois. • Gestion TBL doit effectuer le paiement de son état de compte à Uni-Sélect au plus tard le 30ième jour du mois suivant la date de l’état de compte (Net 30 jours) et un escompte de caisse de 2.0% pour paiement rapide avant le 15ième jour du mois suivant sera consenti par le membre. • Lors du paiement au Membre Autorisé, Uni-Sélect déduira un frais de 2.0% (avant taxes) des factures mensuelles pour l’utilisation de son service de facturation centralisée. • Le paiement des factures moins l’escompte de caisse et les frais de facturation centralisé seront, au choix du Membre Autorisé, déposé à son compte bancaire ou crédité de son compte courant. Aucun chèque ne sera émis. • Toute erreur ou réclamation sur la facture et/ou le relevé doit être réglée directement entre le Membre Autorisé et l’atelier ou Gestion TBL dans les 30 jours suivant la date de la facture et/ou du relevé de compte. • Le cas échéant, tout si les parties devaient convenir d’émettre un crédit pour un produit, le Membre Autorisé devra en aviser Uni-Sélect qui portera ce crédit à l’état de compte de Gestion TBL.

7.

Garanties • Les produits vendus aux ateliers ou à Gestion TBL sont sujets aux termes et conditions de la garantie offerte par le manufacturier pour chaque produit.

GESTION TBL INC.

4

8.

Retour de produit et de carcasse (organe « core ») • Tout produit peut être retourné sans pénalité au Membre Autorisé auprès duquel il a été acheté à l’origine, dans la mesure ou le produit est retourné : (i) dans son emballage d’origine; (ii) dans un état adéquat pour la revente; (iii) sans avoir été installé; et (iv) dans les soixante-douze (72) heures suivant sa livraison. • Le Membre Autorisé peut exiger une preuve d’achat de la part de l’Atelier pour un retour de produit. • Toute carcasse (organe « core ») peut être retournée, sans pénalité, auprès du Membre Autorisé qui a vendu le produit à l’origine, si la carcasse est retournée dans son emballage original. • Les carcasses endommagées ou rejetées par le fournisseur seront retournées et facturées à l’atelier qui l’a soumis en vue de recevoir un crédit.

9.

Commerce électronique • Les Membres Autorisés permettront aux ateliers d’accéder gratuitement à la plateforme de commerce électronique « Station Ateliers Experts ».

10.

Formation • Uni-Sélect offrira de la formation aux ateliers par l’entremise de ses services corporatifs ou de tiers, de la manière jugée appropriée, incluant, sujet à changement, de la formation à son centre de perfectionnement de Boucherville ou via Techpro ou Injectronics. • Le calendrier des formations disponibles et les prix seront fournis par le Membre Autorisé sur demande de l’Atelier. • Tout coût associé à une telle formation est à la charge de chaque participant. • Uni-Sélect sollicitera l’assistance des fabricants, lorsque possible, pour de la formation portant sur un produit en particulier.

11.

Participation de l’Atelier au programme • L’Atelier doit signer un « Formulaire d’inscription » avec le Membre Autorisé pour être reconnu dans le cadre du présent programme. Une copie de ce formulaire se trouve dans le document Annexe du présent Manuel.

12.

Liste des personnes-ressources Uni-Sélect Mario Comtois Directeur, Solutions d'affaires Nationales Uni-Sélect Inc. 170 Boul Industriel Boucherville, QC J4B-2X3 (450) 641-6979 [email protected]

Joanne Lafond Coordonnatrice administrative, Solutions d'affaires Nationales Uni-Sélect Inc. 170 Boul Industriel Boucherville, QC J4B-2X3 (450) 641-2119 ext. 55609 [email protected]

GESTION TBL INC.

5

13.

Annexes Les documents suivants sont annexés au présent Manuel : • • • • •

Convention d’approvisionnement Membre Autorisé Convention d’approvisionnement Membre pour Ateliers Mobile Formulaire d’adhésion Liste de produits et escomptes Facturation Centralisée avec Uni-Sélect

*RENSEIGNEMENTS CONFIDENTIELS : le présent document et toutes ses pièces jointes appartiennent à Uni-Sélect, sont destinés uniquement au destinataire concerné et sont strictement confidentiels. Si vous n’êtes pas le destinataire concerné, soyez avisé que la révision, retransmission, copie, circulation ou autre utilisation du présent document et de ses pièces jointes est strictement interdite.

GESTION TBL INC.

6