DROITS, TERRITOIRES, CULTURES
LE DROIT SAISI PAR LE COLLECTIF Sous la direction de Thomas BERNS
avec les contributions de Julie Allard, Florence Bellivier, Thomas Berns, Yves Cartuyvels, Guy Haarscher, Ludovic Hennebel, Christine Larssen, Nicolas Levrat, Paul Martens, Patrice Meyer-Bisch, François Ost, Dan Van Raemdonck, Julie Ringelheim, Isabelle Schulte-Tenckhoff, Olivier De Schutter, Edwin Zaccaï
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OUVRAGES PARUS DANS LA MÊME COLLECTION 1. Le ressentiment, sous la direction de Pierre Ansart, 2002, 294 p. 2. Altérité et droit, sous la direction de Isabelle Schulte-Tenckhoff, 2002, 416 p. 3. Aménager la coexistence. Les peuples autochtones et le droit canadien, par Sébastien Grammond, 2003, 476 p. 4. Sur les fondements du droit public, sous la direction de Geneviève Koubi et Isabelle Muller-Quoy, 2003, 294 p.
ISBN 2-8027-1907-6 D / 2004 / 0023 / 50
© 2004 Etablissements Emile Bruylant, S.A. Rue de la Régence 67, 1000 Bruxelles. Tous droits, même de reproduction d’extraits, de reproduction photomécanique ou de traduction, réservés.
imprimé en belgique
TABLE DES MATIÈRES
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Pages 7
Le sujet des droits de l’homme est individuel, mais l’objet est commun. Analyse à partir des droits culturels, par Patrice Meyer-Bisch . . . . .
15
Pour les minorités : l’identité ou la justice ? par Guy Haarscher
PRÉSENTATION , par Thomas Berns. DROITS,
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CULTURES , PEUPLES
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45
Pourquoi les minorités ne sont pas des sujets de droits, par Nicolas Levrat
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59
Protéger les droits de la personne dans une Europe multiculturelle : les fluctuations de la Cour de Strasbourg, par Julie Ringelheim . . . . .
95
Droits collectifs et autochtonie : que penser des « traités modernes » au Canada ? par Isabelle Schulte-Tenckhoff . . . . . . . . .
133
Le droit des peuples autochtones à disposer d’eux-mêmes, par Ludovic Hennebel . . . . . . . . . . . . . . .
165
DROITS,
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HUMANITÉ , VIE
L’humanité, un concept juridique sans précédent ? par Julie Allard .
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189
L’humanité comme sujet de droit, par Paul Martens .
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207
Élargir la communauté politique : par les droits ou par les responsabilités ? Réflexions sur les enjeux éthiques de la crise écologique, par François Ost .
239
Générations futures, humanité, nature : difficultés des collectifs pour la protection de l’environnement, par Edwin Zaccaï . . . . . . .
261
Droits individuels et collectifs sur les matériaux et les résultats d’une recherche en génétique humaine, par Florence Bellivier . . . . . .
283
DROITS ET ACTIONS
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EN JUSTICE
DANS UNE SOCIÉTÉ MORCELÉE
Droits de l’Homme et intérêt collectif, par Dan Van Raemdonck
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303
6
table des matières Pages
Formes d’action collective en justice et dialectique entre les intérêts individuels et l’intérêt collectif, par Olivier De Schutter . . . . . . .
313
Accès à la justice pour la protection collective de l’environnement, par Christine Larssen . . . . . . . . . . . . . .
343
Politiques de sécurité et droits collectifs en Belgique, par Yves Cartuyvels
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373
Droit, collectif et spécificité, par Thomas Berns
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385
RESUMÉS ET ABSTRACTS
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403
LES AUTEURS
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417
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