Département fédéral de l’intérieur Ordonnance du DFI sur les régions de primes La présente modification a pour objet une nouvelle délimitation des régions de primes. En vertu de l’art. 91b de l’ordonnance sur l’assurance-maladie (OAMal; RS 832.102), le DFI peut procéder à une telle adaptation après avoir consulté les cantons. Date d’ouverture: 26 septembre 2016 Date limite: 13 janvier 2017 Les documents relatifs à la procédure de consultation peuvent être obtenus auprès de: Office fédéral de la santé publique, Surveillance des assurances, 3003 Berne, tél. 058 463 70 66, fax 058 462 90 20, www.bag.admin.ch Le dossier envoyé en consultation peut être consulté à l’adresse suivante: www.admin.ch/ch/f/gg/pc/pendent.html
4 oct. 2016 - Département fédéral de l'intérieur ... de: Office fédéral de la santé publique, Surveillance des assurances, 3003 Berne, tél. 058 463 70 66, fax ...
Operator In The Nations Trucking Industry Book, Research Methods For The Behavioral Sciences. Book By Cengage Learning, and many other ebooks. Download: PROCDURE CIVILE DROIT INTERNE ET DE LUNION EUROPENNE BOOK BY · DALLOZ PDF. We have made it easy f
Since little computer training is required to use the application, even health workers without IMCI training can safely apply the protocol. ... Training: a 2-day session to learn the use of the computer and the REC. Settings: rural, urban ... of new
Des ingrédients du succès pour le modèle coopératif en habitation . ..... demeurer à proximité de leur lieu de travail. II- Mieux définir la notion de seuil d'intensité ...
organisait, dans les locaux du Conseil des Arts du Canada à Ottawa, une ... (Éducation; Culture, Communication et Information; Sciences naturelles et ..... les jeunes par le biais de concours de recherche en sciences exactes et le ...... Ramy El-Jabi
17 déc. 2009 - ... elle attend plus particulièrement une réponse des contributeurs. ...... 20% du linéaire de génie civil de boucle locale pour le transport et 80% ...
1 janv. 2014 - Autorité de régulation des communications électroniques et des postes ... document produit par La Poste intitulé « Le système de comptabilité.
créer un bilan électronique du siècle réunissant les savoirs traditionnels, les ..... en ingénierie, la Conférence internationale des femmes en science et ingénierie ...
Les événements consultatifs sont organisés et accueillis par les membres de l'INEE. ○ Toutes les activités de consultation suivront une structure similaire basée ...
30 juin 2005 - situées entre les rues Stanley et Alexander pour accueillir un édifice à saveur ..... Les rues Thomas et Stanley font partie d'un important trajet de ...
Renseignements sur les aides à la recherche, à l'investissement et à la création ... de financements et aides publiques, montage des dossiers de crédit et aide à la ... en matière de TVA, d'impôt des sociétés, d'impôt des personnes physiques, ...
Les chauffeurs utilisant l'application Uber peuvent s'y connecter si, quand et où ils le souhaitent et sans exclusivité. Toutefois, nous savons que les décisions ...
chiffre d'affaires), pour faire face à la saisonnalité de l'activité et bénéficier d'une ... Pourtant, certains coursiers expriment des inquiétudes sur leur perception.
1 oct. 2009 - commutateur téléphonique demeure localisé au répartiteur. ... meilleurs débits, elle nécessitera toutefois un délai de prévenance significatif et ...
23 juin 2016 - usages devrait remettre en cause ce statut et conduire in fine à la levée de la régulation tarifaire de l'accès à la boucle locale cuivre.