BROCANTE MECANIQUE REGLEMENT 19 JUIN 2016
GROUPEMENT SPORTIF ET MECANIQUE DE LA JAMAIQUE ASSOCIATION LOI 1901 A BUT NON LUCRATIF 91 RUE DU KARTING 97490 SAINTE CLOTILDE 0693 13 74 46 / 0692 95 73 62
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ARTICLE 1 : GENERALITES Le Groupement Sportif et Mécanique de la Jamaïque organise, le dimanche 19 juin 2016, une « brocante mécanique » exclusivement destinée aux particuliers, non-inscrits au registre du commerce et des sociétés et n’ayant pas participer à deux autres manifestations de même nature au cours de l’année civile. Cette brocante aura lieu au circuit de la Jamaïque, situé au 91 rue du Karting, 97490 Sainte Clotilde. ARTICLE 2 : ARTICLES AUTORISES Seuls les objets personnels et usagés, en lien avec le secteur du sport mécanique, de façon générale, seront autorisés. Les étalages pourront contenir des accessoires et pièces en tous genres liés au domaine sportif (pièces d’occasion, casques, gants, casquettes, combinaison, pneus…). ARTICLE 3 : DROIT DE CONTROLE Le Groupement Sportif et Mécanique de la Jamaïque se réserve le droit de contrôler les articles mis en vente à n’importe quel moment afin de s’assurer du respect des conditions de l’opération, sans que le vendeur ne puisse le lui interdire. ARTICLE 4 : RESERVATIONS ET TARIFS Un bulletin de réservation devra être remplit en intégralité et signer. Il est disponible auprès de l’accueil du GSMJ (0693 13 74 46 /
[email protected]). Le tarif unique pour un emplacement de 4 mètres par 4 mètres est fixé à 20.00 €, à régler au moment de la réservation pour l’attribution officiel d’un numéro d’emplacement. Deux emplacements maximum seront autorisés par personne sachant qu’aucune réservation ne sera acceptée au-delà du délai fixé. ARTICLE 5 : HORAIRES Le site ouvrira ses portes le dimanche 19 juin 2016 de 09h00 à 17h00. Chaque vendeur pourra prendre possession de son emplacement à partir de 07h00. ARTICLE 6 : REMBOURSEMENT Aucun remboursement ne sera effectué en cas de désistement du vendeur. Cependant, en cas d’intempéries conséquents ou tout autre cas de force majeur, indépendant de la volonté du Groupement Sportif et Mécanique de la Jamaïque, ne permettant pas le déroulement de la brocante, chaque vendeur se verra remboursé le montant de sa réservation.
REGLEMENT BROCANTE MECANIQUE - 19-06-2016
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ARTICLE 7 : STATIONNEMENT Le stationnement des véhicules des vendeurs s'effectuera obligatoirement sur les parkings aménagés à cet effet, à l’extérieur du site. ARTICLE 8 : COMPORTEMENT ET RESPECT REGLEMENT INTERIEUR Par mesures de sécurité, il sera strictement interdit : -
De s’installer au-delà des emplacements prévus De gêner les issues de secours D'accéder à l'enceinte du circuit accompagné d'animaux non tenus en laisse et/ou muselés suivant la dangerosité de celui-ci. D’avoir un comportement désapproprier, menaçant, violent, raciste, susceptible de porter atteinte à l’intégrité ou la sécurité d’autrui.
Par ailleurs, le gestionnaire se réserve le droit d'interdire l'accès au site à toute personne présentant des signes évidents d'ébriété ou manifestant un comportement pouvant mettre en péril sa sécurité ou celle d’autrui.
ARTICLE 9 : PROPRETE DU SITE Les utilisateurs devront respecter les règles élémentaires d’hygiène et de propreté, notamment en veillant au maintien de la propreté en utilisant les poubelles présentes sur le site.
ARTICLE 13 : SANCTIONS Le non respect des règles précitées et de bonnes conduites est passible de sanction et pourra conduire le gestionnaire du circuit à prendre des sanctions immédiates pouvant aller jusqu'à l’exclusion du site et le retrait de l’emplacement, sans remboursement. A Sainte Clotilde, le
SIGNATURE DE L’EXPOSANT Précédée de la mention « lu et approuvé »
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